1 Guide des PPRT V2– Les principes Modulation des règles selon le niveau d’aléa Mesures...

1

Guide des PPRT V2– Les principesModulation des règles selon le niveau

d’aléaMesures relatives à l’urbanisation

future

En zone Rouge : TF+, TF, F + et F

TF+ TF F+ FM+

M

Fai

2

Guide des PPRT V2– Les principesModulation des règles selon le niveau

d’aléaMesures relatives à l’urbanisation future

En zone Bleu : M+, M et Fai

3

Guide des PPRT V2– Les principesModulation des règles selon le niveau

d’aléaMesures relatives à l’urbanisation future :

mesures physiques sur le bâti

4

Guide des PPRT V2– Les principesModulation des règles selon le niveau

d’aléa

Mesures physiques sur le bâti existant

5

Guide des PPRT V2– Les principesModulation des règles selon le niveau

d’aléa

Mesures foncièresMesures foncières

6

Guide des PPRT V2– Les principesModulation des règles selon le niveau

d’aléaPrincipes de réglementation des usages (1)

7

Guide des PPRT V2– Les principesModulation des règles selon le niveau

d’aléaPrincipes de réglementation des usages (2)