Bt oeno 35 2 web

Ensemble agissons

2

Coordonnées Chambre d’Agriculture de la CharenteZE Ma Campagne - 66, impasse Niépce 16016 ANGOULEME CEDEX Tél : 05 45 24 49 49 - Fax : 05 45 24 49 99 accueil@charente.chambagri.fr www.charente.chambagri.fr

Antenne Ouest Charente7 rue du stade 16130 SEGONZAC Tél : 05 45 36 34 00 - Fax : 05 45 36 34 06 ouest-ch@charente.chambagri.fr

Antenne Sud CharenteBP 14 - 35 avenue de l’Aquitaine 16190 MONTMOREAU Tél : 05 45 67 49 79 - Fax : 05 45 25 19 24 sud-ch@charente.chambagri.fr

Antenne Charente Limousine2 et 4 allée des Freniers 16500 CONFOLENS Tél : 05 45 84 09 28 - Fax : 05 45 84 43 83 ch-limousine@charente.chambagri.fr

Antenne Nord CharenteAvenue Paul Mairat 16230 MANSLE Tél : 05 45 95 25 58 - Fax : 05 45 38 74 07 nord-ch@charente.chambagri.fr

3

4

2010 2011 2012 2013Acétate d’isoamyle (en mg/l sur microdistillation double chauffe) 17 12 16 12

5

6

7

8

Zone riche en sucres et acide tartrique

Zone riche en acide malique

Zone riche en potassium, polyphénols

et précurseurs d’arômes

9

Taux de remplissage <20 % 20 % 30 % 40 % 50 % 60 %

Pression maxi en Bars 0,4 0,8 1 1,6 1,8 2

10

11

12

13

14

15

Di-2 ethylhexylphtalate (DEHP) 1.5 mg/kgDi-buthylphtalate (DBP) 0.3 mg/kgDi-isonomylphtalate(DINP) 9 mg/kg

16

17

GUIDE DE CHOIX DES MATERIAUX AU CONTACT (EN FONCTION DU RISQUE DE MIGRATION)

MATERIAUX Moûts - vins Distillats – Eaux-de-vie CognacAcier inoxydable 316 L (Cuves pompes tuyaux accessoires) OUI OUI OUI

Acier inoxydable 304 L (Cuves pompes tuyaux accessoires) OUI NON NON

Fibre polyester (résine +fibre de verre) OUI NON NON

Résine époxydique (béton et acier revêtu)

OUI Réserves suivant état et âge

NON pour eau-de-vieNONOUI pour brouillis et secondes

Résine qualifiée(1)Plastiques petits contenants divers NON NON NONPVC avec ou sans phtalates (tuyaux souples) OUI NON NON

Tuyaux qualifiés par le BNIC OUI(2) OUI OUIPlastiques et élastomères fluorocarbonés FKM(Viton) (1) PTFE (Teflon)1 OUI OUI OUI

EPDM ND(2) NON (sauf si qualification) (1) NON (sauf si qualification) (1)Silicones(1) OUI(2) OUI (contact court) OUI (contact court)Caoutchoucs naturels/synthétiques ND NON NON(1) Voir références sur le site Extranet du BNIC (2) L’utilisation des matériaux qualifiés pour les distillats et les eaux-de-vie peut être étendue aux moûts et vins ND : n’ont pas fait l’objet de tests avec le simulant vin

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Paramètres Témoin Mout traite (Novoclair speed : 2 g/hl)

TAV potentiel (%) 6.85 7.61Acidité totale (g/l H2SO4) 9.13 8.97pH 3.04 3.06Azote ammoniacal (mg/l) 82 89Azote aminé (mg/l) 116 134Azote assimilable (mg/l) 198 223

Caractéristiques des mouts

0,00%

1,00%

2,00%

3,00%

4,00%

5,00%

6,00%

7,00%

TEMOIN NOVOCLAIR

6,20%

0,60%

TAUX DE BOURBES DANS LES MOUTS

19

20

21

22

23

24

25

Chambre d’agriculture de la CharenteAntenne Ouest Charente

Tél : 05 45 36 34 00

www.mesparcelles.fr

26

EXEMPLE DE POINTS VERIFIES LORS D’UN CONTROLE

et POURCENTAGE DE PENALITE

Points vérifiés

Anomalies Remise en

conformité possible ? Réduction

Identification individuelle

des animaux de plus de 6

mois

Absence totale d’élément d’identification :

► entre 1 et 14 animaux ou au plus 1% des animaux,

► entre 15 et 49 animaux et plus 1% des animaux,

► au moins 50 animaux et plus 1% des animaux.

Oui, immédiatement

(sous réserve du maintien de la traçabilité)

si entre 1 et 3 animaux

ou au plus 1% des animaux non non

0 ou 1%

3% intentionnelle

Identification non conforme :

► entre 1 et 3 animaux ou moins de 30% des animaux,

► plus de 3 animaux et entre 30% et moins de 100% des animaux,

► plus de 3 animaux et 100% des animaux.

Oui, immédiatement si entre 1 et 3 animaux

ou moins de 15 % des animaux

non non

0 ou 1%

3% 5%

Recensement annuel

Absence d’un document de recensement annuel à jour :

► recensement présent à l’EdE, absent du registre,

► recensement non transmis à l’EdE

Oui, immédiatement non

0 ou 1% 3%

Document faisant état de

la pose des repères d’identification

Document faisant état de la pose des repères d’identification incomplet

Oui, immédiatement

0 ou 1%

Absence totale d’un document faisant état de la pose des repères

d’identification

non

3%

Documents de circulation

Documents de circulation incomplets (au moins une catégorie

d’information manquante)

Oui, immédiatement si

entre 1 et 9 documents de circulation ayant au

moins une catégorie d’informations

manquante

0 ou 1%

Nota : la vérification de la catégorie relative aux indicatifs de marquage des animaux dérogatoires et le nombre d’animaux par

indicatif (agneaux / chevreaux de boucherie) et aux numéros nationaux d’identification complets des animaux (reproducteurs et

animaux de réforme) porte sur une période allant du 1er janvier de l’année en cours au jour du contrôle.

Absence partielle de document de circulation

Oui, immédiatement si entre 1 et 4 documents de circulation absents

0 ou 1%

Absence totale de document de circulation

non

3%

Registre d’identification

Absence cumulée d’éléments composant le registre par constat des trois

non-conformités : ► document de recensement annuel non transmis à l’EdE et absent,

ET ► absence totale de document de circulation,

ET ► absence totale d’un document de pose de repères d’identification.

non

intentionnelle

Notifications de mouvement par lot

Absence totale de notification de mouvement

non

3%

Absence partielle de notification de mouvement constatée pour tout

mouvement réalisé entre le 1er janvier de l’année en cours et le jour du

contrôle alors que plus de 7 jours se sont écoulés depuis l’évènement.

Oui, immédiatement si

entre 1 et 4 notifications absentes

0 ou 1%

IMPORTANT : exemple, le contrôle identification porte sur l’ensemble des productions de votre

exploitation (bovins, ovins, caprins), et les pénalités s’appliquent à l’ensemble des aides de

l’exploitation.

Guide de l’éleveur (Réalisé en fonction des principales non-conformités

relevées lors des contrôles 2013)

Identification

Traçabilité

Réglementation

Document réalisé par la Chambre d’Agriculture de la Charente et validé par :

la DDT, l’EdEi, et la DDCSPP.

Juin 2014

EdEi 16 17 86

1

10

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Chambre d’agriculture de la Charente66 impasse NIEPCE ZE Ma Campagne 16016 ANGOULEME CEDEXTel : 05 45 24 49 49 Fax : 05 45 24 49 99accueil@charente.chambagri.fr

Antenne Ouest Charente7 rue du stade16130 SEGONZACTel : 05 45 36 34 00 Fax : 05 45 36 34 06ouest-ch@charente.chambagri.fr

Antenne Sud CharenteBP 14 - 35 avenue de l’Aquitaine16190 MONTMOREAUTel : 05 45 67 49 79 Fax : 05 45 25 19 24sud-ch@charente.chambagri.fr

Antenne Charente Limousine2 et 4 allée des Freniers16500 CONFOLENSTel : 05 45 84 09 28 Fax : 05 45 84 43 83 ch-limousine@charente.chambagri.fr

Antenne Nord CharenteAvenue Paul Mairat16230 MANSLETel : 05 45 95 25 58 Fax : 05 45 38 74 07nord-ch@charente.chambagri.fr