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La Banque Centrale Populaire réalise au titre de l’exercice 2009 d’excellents résultats, confirmant ainsi sa position d’acteur de référence dans le paysage bancaire.
Le Conseil d’Administration de la Banque Centrale Populaire s’est réuni le 25 Mars 2010, sous la présidence de Monsieur Mohamed BENCHAABOUN, pour examiner l’évolution de l’activité et arrêter les comptes de la BCP au titre de l’exercice 2009.
RATING : STANDARD & POOR’S ATTRIBUE AU GROUPE L’INVESTMENT GRADE
Développement accéléré et résultats remarquables
DÉPÔTS DE LA CLIENTÈLE : 18,5 milliards de DH
PRODUIT NET BANCAIRE : 2,7 milliards de DH
CRÉDITS A L’ÉCONOMIE : 25,9 milliards de DH
ACTIVITES DE MARCHE
TOTAL BILAN : 115,2 milliards de DH
RESULTAT NET CONSOLIDÉ : 1,1 milliard de DH
RESULTAT NET SOCIAL : 1,1 milliard de DH
L’agence de notation Standard and Poor’s a attribué, le 24 mars 2010, l’Investment Grade au Groupe Banque Populaire. Le rating à long terme a été ainsi, relevé de « BB+/B avec des perspectives stables » à « BBB-/A-3 avec des perspectives stables », suite à une révision similaire de la Note Souveraine du Royaume du Maroc. Cette notation consacre les bonnes performances du Groupe et sa position de leader dans le paysage bancaire marocain.
Le cours de l’action BCP s’est apprécié de +7,1% à 257 DH au 24 mars 2010, soit la meilleure performance du secteur.La Banque Centrale Populaire poursuivra sa politique de distribution équilibrée entre la rémunération de l’actionnariat et le renforcement de ses fonds propres. C’est ainsi que le Conseil d’Administration de la BCP proposera à l’Assemblée Générale, le versement d’un dividende de 6 DH par action contre 5,75 DH en 2008.
Le résultat net consolidé ressort à 1,1 milliard de DH en progression de 32,2%, tirant profit notamment d’une forte évolution du PNB (+915 millions de DH).
Le résultat net social s’est apprécié de 45,4% à 1,1 milliard de DH, porté par une dynamique commerciale soutenue. Le ROE s’établit à 20,3%.
Le produit net bancaire s’est élevé à 2,7 milliards de DH en hausse de 52%, suite à une évolution favorable de ses différentes composantes (marge d’intérêt : +49,7%, marge sur commissions : +27,3% et résultat des activités de marché : +55,6%).
Les dépôts de la clientèle ont atteint 18,5 milliards de DH contre 15,2 milliards de DH un an auparavant, soit un accroissement significatif de 22%.
La Banque Centrale Populaire a poursuivi sa percée dans le corporate banking, avec une progression des crédits à l’économie de 32,1% à 25,9 milliards de DH.
La BCP a consolidé sa position dans les activités de marché, avec un niveau d’intervention de 23% et un résultat de 652 millions de DH en appréciation de +55,6%.
Le total bilan a progressé de 21,7% à 115,2 milliards de DH.
comptes consolidés aux normes IAS/IFRS 31 décembre 2009
BANQUE centrale POPULAIRE
+32,2%RéSuLtAt NEt CONSOLIDé
857
1 133
2008
2009
En m
illion
s de
DH
+52%PRODuIt NEt BANCAIRE
1,8
2,7
En m
illiar
ds d
e D
H
2008
2009
+22%DéPôtS DE LA CLIENtèLE
18,5
15,22008
2009
En m
illiar
ds d
e D
H
+32,1%CRéDItS à L’éCONOMIE
19,6
25,9
2008
2009
En m
illiar
ds d
e D
H
Produit net bancaire : 2,7 MM DH +52,0%Résultat net consolidé : 1,1 MM DH +32,2% Fonds propres consolidés : 12,6 MM DH +40,8%total bilan : 115,2 MM DH +21,7%
PERFORMANCES BOURSIÈREs
Banque CENTRALE PopulaireCOMPTES SOCIAUX aux normes PCEC31 décembre 2009
BILAN
ETAT DES SOLDES DE GESTION
ACTIF 31/12/09 31/12/08
(en milliers de DH) (en milliers de DH)
(en milliers de DH)
(en milliers de DH) (en milliers de DH)
31/12/09 31/12/08 HORS BILAN 31/12/09 31/12/08
Valeurs en caisse, Banques centrales, Trésor public, Service des chèques postaux 8 169 730 16 294 351 Créances sur les établissements de crédit et assimilés 25 741 581 21 072 359
A vue 16 771 393 15 003 747 A terme 8 970 188 6 068 612
Créances sur la clientèle 24 995 341 18 777 539 Crédits de trésorerie et à la consommation 8 052 223 7 893 544 Crédits à l’équipement 11 745 358 6 998 437 Crédits immobiliers 3 467 272 2 254 512 Autres crédits 1 730 488 1 631 046
Créances acquises par affacturage - - Titres de transaction et de placement 8 807 609 7 237 587
Bons du Trésor et valeurs assimilées 6 216 271 3 208 237 Autres titres de créance 83 667 1 274 560 Titres de propriété 2 507 671 2 754 790
Autres actifs 1 140 287 1 310 713 Titres d’investissement 20 022 072 24 569 089
Bons du Trésor et valeurs assimilées 18 825 681 23 238 730 Autres titres de créance 1 196 391 1 330 359
Titres de participation et emplois assimilés 7 950 057 1 147 897 Créances subordonnées 1 153 989 1 154 062 Immobilisations données en crédit-bail et en location - - Immobilisations incorporelles 56 015 57 732 Immobilisations corporelles 739 893 710 892 TOTAL DE L’ACTIF 98 776 574 92 332 221
Banques centrales, Trésor public, Service des chèques postaux - - Dettes envers les établissements de crédit et assimilés 67 536 876 68 072 470
A vue 51 796 612 50 199 310 A terme 15 740 264 17 873 160
Dépôts de la clientèle 18 485 092 15 152 154 Comptes à vue créditeurs 1 646 014 1 469 197 Comptes d’épargne - - Dépôts à terme 15 918 820 12 504 449 Autres comptes créditeurs 920 258 1 178 508
Titres de créance émis - - Titres de créance négociables - - Emprunts obligataires - - Autres titres de créance émis - -
Autres passifs 1 274 415 1 482 248 Provisions pour risques et charges 249 661 257 941 Provisions réglementées 44 027 44 027 Subventions, fonds publics affectés et fonds spéciaux de garantie 2 914 861 2 255 572 Dettes subordonnées 1 554 658 - Ecarts de réévaluation - - Réserves et primes liées au capital 4 738 121 3 532 496 Capital 660 982 617 218 Actionnaires. Capital non versé (-) - - Report à nouveau (+/-) 176 021 132 963 Résultats nets en instance d’affectation (+/-) - - Résultat net de l’exercice (+/-) 1 141 860 785 132 TOTAL DU PASSIF 98 776 574 92 332 221
HORS BILAN
Engagements donnés 17 108 706 18 391 317
Engagements de financement donnés en faveur d’établissements de crédit et assimilés 551 000 290 000
Engagements de financement donnés en faveur de la clientèle 12 610 259 13 870 714
Engagements de garantie d’ordre d’établissements de crédit et assimilés 3 110 058 3 340 946
Engagements de garantie d’ordre de la clientèle 833 219 689 897
Titres achetés à réméré - -
Autres titres à livrer 4 170 199 760
Engagements reçus 3 908 789 4 376 540
Engagements de financement reçus d’établissements de crédit et assimilés - -
Engagements de garantie reçus d’établissements de crédit et assimilés 3 804 039 4 176 540
Engagements de garantie reçus de l’Etat et d’organismes de garantie divers - -
Titres vendus à réméré - -
Autres titres à recevoir 104 750 200 000
COMPTE DE PRODUITS ET CHARGES
31/12/09 31/12/08
PRODUITS D’EXPLOITATION BANCAIRE 5 865 824 7 232 250
Intérêts et produits assimilés sur opérations avec les établissements de crédit 861 540 862 222
Intérêts et produits assimilés sur opérations avec la clientèle 1 139 385 720 784
Intérêts et produits assimilés sur titres de créance 1 490 868 1 870 204
Produits sur titres de propriété 401 116 43 782
Produits sur immobilisations en crédit-bail et en location - -
Commissions sur prestations de service 177 677 205 779
Autres produits bancaires 1 795 238 3 529 479
CHARGES D’EXPLOITATION BANCAIRE 4 249 164 6 059 546
Intérêts et charges assimilées sur opérations avec les établissements de crédit 2 203 389 2 454 324
Intérêts et charges assimilées sur opérations avec la clientèle 595 443 364 748
Intérêts et charges assimilées sur titres de créance émis - -
Charges sur immobilisations en crédit-bail et en location - -
Autres charges bancaires 1 450 332 3 240 474
PRODUIT NET BANCAIRE 1 616 660 1 172 704
Produits d’exploitation non bancaires 1 405 582 1 121 386
Charges d’exploitation non bancaires 40 946 39 870
CHARGES GENERALES D’EXPLOITATION 1 326 107 1 135 704
Charges de personnel 479 638 486 524
Impôts et taxes 17 495 16 655
Charges externes 716 998 529 419
Autres charges générales d’exploitation 21 355 20 714
Dotations Aux Amortissements Et Aux Provisions Des Immobilisations Incorporelles Et Corporelles 90 621 82 392
DOTATIONS AUX PROVISIONS ET PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES 182 732 31 461
Dotations aux provisions pour créances et engagements par signature en souffrance 110 202 -
Pertes sur créances irrécouvrables 18 716 8 643
Autres dotations aux provisions 53 814 22 818
REPRISES DE PROVISIONS ET RECUPERATIONS SUR CREANCES AMORTIES 105 565 91 248
Reprises de provisions pour créances et engagements par signature en souffrance 60 791 8 710
Récupérations sur créances amorties 6 15
Autres reprises de provisions 44 768 82 523
RESULTAT COURANT 1 578 022 1 178 303
Produits non courants 48 647 44 292
Charges non courantes 51 205 22 359
RESULTAT AVANT IMPOTS 1 575 464 1 200 236
Impôts sur les résultats 433 604 415 102
RESULTAT NET DE L’EXERCICE 1 141 860 785 132
BANQUE CENTRALE POPULAIRE (BCP)ATTESTATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
SUR LA SITUATION PROVISOIRE DU BILAN ET DU COMPTE DE PRODUITS ET CHARGESPERIODE DU 1ER JANVIER AU 31 DECEMBRE 2009
En application de dispositions du Dahir portant loi n° 1-93-212 du 21 septembre 1993 tel que modifié et complété, nous avons procédé à un examen limité de la situation provisoire de la Banque Centrale Populaire (BCP) comprenant le bilan, le hors-bilan et le compte de produits et charges relatifs à la période du 1er janvier au 31 décembre 2009. Cette situation provisoire, qui fait ressortir un montant de capitaux propres et assimilés totalisant KMAD 11.230.530, dont un bénéfice net de KMAD 1.141.860, relève de la responsabilité des organes de gestion de l’émetteur.
Nous avons effectué notre mission selon les normes de la profession au Maroc relatives aux missions d’examen limité. Ces normes requièrent que l’examen limité soit planifié et réalisé en vue d’obtenir une assurance modérée que la situation provisoire ne comporte pas d’anomalie significative. Un examen limité comporte essentiellement des entretiens avec le personnel de la société et des vérifications analytiques appliquées aux données financières ; il fournit donc un niveau d’assurance moins élevé qu’un audit. Nous n’avons pas effectué un audit et, en conséquence, nous n’exprimons donc pas d’opinion d’audit.
Sur la base de notre examen limité, nous n’avons pas relevé de faits qui nous laissent penser que la situation provisoire, ci-jointe, ne donne pas une image fidèle du résultat des opérations de la période écoulée ainsi que de la situation financière et du patrimoine de la société arrêtés au 31 décembre 2009, conformément au référentiel comptable admis au Maroc.
Casablanca, le 25 mars 2010Les Commissaires aux Comptes
Deloitte Audit Mazars Masnaoui
A. Benabdelkhalek K . M o k d a d Associé Associé
(+) Intérêts et produits assimilés 3 491 793 3 453 210 (-) Intérêts et charges assimilées 2 798 832 2 819 072 MARGE D’INTERET 692 961 634 138 (+) Produits sur immobilisations en crédit-bail et en location - -(-) Charges sur immobilisations en crédit-bail et en location - - RÉSULTAT DES OPÉRATIONS DE CRÉDIT-BAIL ET DE LOCATION - - (+) Commissions perçues 179 631 206 034 (-) Commissions servies 2 618 2 015 MARGE SUR COMMISSIONS 177 013 204 019 (+) Résultat des opérations sur titres de transaction - - (+) Résultat des opérations sur titres de placement 167 271 173 891 (+) Résultat des opérations de change 193 648 129 244 (+) Résultat des opérations sur produits dérivés - - RÉSULTAT DES OPÉRATIONS DE MARCHÉ 360 919 303 135 (+) Divers autres produits bancaires 403 825 49 670 (-) Diverses autres charges bancaires 18 059 18 259 PRODUIT NET BANCAIRE 1 616 659 1 172 703 (+) Résultat des opérations sur immobilisations financières 135 596 110 200 (+) Autres produits d’exploitation non bancaires 1 260 447 1 034 721 (-) Autres charges d’exploitation non bancaires 40 946 39 870 (-) Charges générales d’exploitation 1 326 107 1 135 704 RESULTAT BRUT D’EXPLOITATION 1 645 649 1 142 050 (-) Dotations nettes des reprises aux provisions pour créances et engagements par signature en souffrance -68 121 82 (-) Autres dotations nettes des reprises aux provisions 494 36 170 RESULTAT COURANT 1 578 022 1 178 302 RESULTAT NON COURANT -2 558 21 933 (-) Impôts sur les résultats 433 604 415 102 RESULTAT NET DE L’EXERCICE 1 141 860 785 132 (+) Dotations aux amortissements et aux provisions des 90 622 82 392 immobilisations incorporelles et corporelles(+) Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations financières 11 814 414 (+) Dotations aux provisions pour risques généraux - - (+) Dotations aux provisions réglementées - - (+) Dotations non courantes - - (-) Reprises de provisions 2 380 62 371 (-) Plus-values de cession sur immobilisations incorporelles et corporelles 102 6 253 (+) Moins-values de cession sur immobilisations incorporelles et corporelles - 4 532 (-) Plus-values de cession sur immobilisations financières 145 135 86 664 (+) Moins-values de cession sur immobilisations financières - - (-) Reprises de subventions d’investissement reçues - - (+) CAPACITE D’AUTOFINANCEMENT 1 096 679 717 183 (-) Bénéfices distribués 380 065 282 626 (+) AUTOFINANCEMENT 716 614 434 557
PASSIF 31/12/09 31/12/08
Banque CENTRALE PopulaireCOMPTES SOCIAUX aux normes PCEC31 décembre 2009
(en milliers de DH)
TABLEAU DES FLUX DE TRESORERIE (en milliers de DH)
1) Produits d’exploitation bancaires perçus 4 230 266 5 791 090 2) Récupération de créances amorties 6 15 3) Produits d’exploitation non bancaires perçus 1 294 818 1 059 336 4) Charges d’exploitation bancaires versées (4 323 425) (6 066 474) 5) Charges d’exploitation non bancaires versées (51 205) (19 462) 6) Charges générales d’exploitation versées (1 243 272) (1 060 280) 7) Impôt sur les résultats versé (433 604) (415 102) I- FLUX DE TRÉSORERIE NETS PROVENANT DU COMPTE PRODUITS ET CHARGES (526 417) (710 877) Variations des :8) Créances sur les établissements de crédit et assimilés (4 669 222) (13 026 994) 9) Créances sur la clientèle (6 217 802) (6 347 471) 10) Titres de transaction et de placement (1 570 022) 7 540 628 11) Autres actifs 165 139 (411 232) 12) Immobilisations données en crédit bail et en location13) Dettes envers les établissements de crédit et assimilés (535 594) 3 056 273 14) Dépôts clientèle 3 307 936 5 198 128 15) Titres de créances émis 16 ) Autres passifs (202 453) 851 144 II- SOLDE DES VARIATIONS DES ACTIFS ET PASSIFS D’EXPLOITATION (9 722 018) (3 139 524) III. FLUX DE TRESORERIE NETS PROVENANT DES ACTIVITES D’EXPLOITATION (I+II) (10 248 434) (3 850 401) 17) Produits des cessions d’immobilisations financières 4 969 815 3 644 216 18) Produits des cessions d’immobilisations incorporelles et corporelles 102 9 214 19) Acquisition d’immobilisation financières (7 283 538) (1 321 151) 20) Acquisition d’immobilisation corporelles et incorporelles (117 906) (214 946) 21) Interêts perçus 1 510 948 1 688 824 22) Dividendes perçus 393 732 15 987 IV. FLUX DE TRESORERIE NETS PROVENANT DES ACTIVITES D’ INVESTISSEMENT (526 847) 3 822 143 23) Subventions , fonds publics et fonds spéciaux de garantie reçus 530 724 1 044 737 24) Emission de dettes subordonnées 1 500 000 25) Emission d’actions, prime d’émission et de fusion 1 000 000 536 451 26) Remboursement des capitaux propres et assimilés 27) Intérêts versés 28) Dividendes versés (380 064) (282 628) V- FLUX DE TRESORERIE NETS PROVENANT DES ACTIVITES DE FINANCEMENT 2 650 660 1 298 560 VI- VARIATION NETTE DE LA TRESORERIE ( III+IV+V) (8 124 621) 1 270 302 VII-TRESORERIE A L’ OUVERTURE DE L’EXERCICE 16 294 351 15 024 051 VIII-TRESORERIE A LA CLÔTURE DE L’EXERCICE 8 169 730 16 294 351
31/12/09 31/12/08
CRéANCES SUR LES éTABLISSEMENTS DE CRéDIT ET ASSIMILéS
CRÉANCESBank Al Maghrib,
Trésor publicet Services des
chèques postaux
Autresétablissements
de crédit et assimilés
Etablissementsde crédit àl’étranger
Total31/12/09
Total31/12/08
Banquesau Maroc
COMPTES ORDINAIRES DÉBITEURS 8 169 730 13 524 697 3 087 493 24 781 920 28 385 247 VALEURS RECUES EN PENSION 1 590 061 1 590 061 80 000 - au jour le jour - - - - - à terme 1 590 061 1 590 061 80 000 PRÊTS DE TRÉSORERIE - 236 987 5 531 256 - 5 768 243 6 983 613 - au jour le jour - - - - 2 757 836 - à terme 236 987 5 531 256 5 768 243 4 225 777 PRÊTS FINANCIERS - 784 248 774 276 1 558 524 1 739 195 AUTRES CRÉANCES 43 452 206 43 658 11 808 INTÉRÊTS COURUS A RECEVOIR 147 165 21 658 82 168 905 166 841 CRÉANCES EN SOUFFRANCE - - - - - - TOTAL 8 169 730 16 326 610 6 327 190 3 087 781 33 911 311 37 366 704
(en milliers de DH)
Entreprises non financières
Autre clientèle
Total31/12/09
Total31/12/08
Entreprises financières
Secteur public
CRéANCES SUR LA CLIENTèLE
CRÉDITS DE TRÉSORERIE 1 316 218 1 6 277 309 240 534 7 834 062 7 689 275 - Comptes à vue débiteurs 974 551 1 2 236 993 534 3 212 079 2 938 250 - Créances commerciales sur le Maroc 242 582 242 582 153 792 - Crédits à l’exportation - - 1 147 - 1 147 - - Autres crédits de trésorerie 341 667 - 3 796 587 240 000 4 378 254 4 597 233 CRÉDITS A LA CONSOMMATION 130 274 130 274 133 645 CRÉDITS A L’EQUIPEMENT 510 000 11 067 203 122 220 11 699 423 6 967 381 CRÉDITS IMMOBILIERS 3 146 419 310 404 3 456 823 2 243 643 AUTRES CRÉDITS 1 500 000 163 922 11 501 1 675 423 1 691 837 CRÉANCES ACQUISES PAR AFFACTURAGE - - - - - - INTÉRÊTS COURUS À RECEVOIR 27 023 111 910 5 339 144 272 112 549 CRÉANCES EN SOUFFRANCE 54 607 458 55 065 -60 791 - Créances pré-douteuses - - - - - - - Créances douteuses - - - - - - - Créances compromises 54 607 458 55 065 -60 791 TOTAL 3 353 241 163 923 20 668 949 809 229 24 995 342 18 777 539
CRÉANCESSECTEUR PRIVÉ
(en milliers de DH)
TITRES
TITRES DE TRANSACTION - - - - - - BONS DU TRÉSOR ET VALEURS ASSIMILÉES - - - - - - OBLIGATIONS - - - - - - AUTRES TITRES DE CRÉANCE - - - - - - TITRES DE PROPRIÉTÉ - - - - - - TITRES DE PLACEMENT 8 846 159 8 807 609 6 168 534 30 951 38 550 38 550 BONS DU TRÉSOR ET VALEURS ASSIMILÉES 6 221 956 6 216 271 6 086 580 30 951 5 685 5 685 OBLIGATIONS 83 667 83 667 81 954 - - - AUTRES TITRES DE CREANCE - - - - - - TITRES DE PROPRIÉTÉ 2 540 536 2 507 671 - 32 865 32 865 TITRES D’INVESTISSEMENT 20 031 999 20 022 072 18 212 204 - 9 927 9 927 BONS DU TRÉSOR ET VALEURS ASSIMILÉES 18 835 608 18 825 681 17 053 400 9 927 9 927 OBLIGATIONS 821 097 821 097 818 804 - - - AUTRES TITRES DE CRÉANCE 375 294 375 294 340 000 - - - TOTAL 28 878 158 28 829 681 24 380 738 30 951 48 477 48 477
VALEURS DES TITRES DE TRANSACTION ET DE PLACEMENTET DES TITRES D’INVESTISSEMENT
Valeur comptablebrute
Valeur deremboursement
Plus-valueslatentes
Moins-values latentes
ProvisionsValeur actuelle
(en milliers de DH)
RUBRIQUE 31/12/09 31/12/08
DéTAIL DES AUTRES ACTIFS
INSTRUMENTS OPTIONNELS 1 025 642 OPÉRATIONS DIVERSES SUR TITRES(DÉBITEUR) - - Sommes réglées à récupérer auprès des émetteurs - - Autres comptes de règlement relatif aux opérations sur titres - - DÉBITEURS DIVERS 626 031 673 474 - Sommes dues par l’Etat 110 094 116 125 - Sommes dues par les organismes de prévoyance 788 1 487 - Sommes diverses dues par le personnel 42 2 - Comptes clients de prestations non bancaires - - - Divers autres débiteurs 515 107 555 860 VALEURS ET EMPLOIS DIVERS 7 742 8 670 - Valeurs et emplois divers 7 742 8 670 Comptes d’ajustement de hors bilan(débiteur) 45 922 83 356 Comptes d’écart sur devises et titres(débiteur) 5 380 5 359 Pertes potentielles sur opérations de couverture non dénouées - - Pertes à étaler sur opérations de couvertures dénouées - - Charges à répartir sur plusieurs exercices 40 356 23 326 Comptes de liaison entre siège, succursales et agences au Maroc (débiteur) 105 774 219 800 Produits à recevoir et charges constatées d’avance 250 152 182 916 - Produits à recevoir 248 739 181 115 - Charges constatées d’avance 1 413 1 801 Comptes transitoires ou d’attente débiteurs 57 905 113 170 Créances en souffrance sur opérations diverses - - Provisions pour créances en souffrance sur opérations diverses - - TOTAL 1 140 287 1 310 713
AVANTAGES AU PERSONNEL
Dans le cadre du passage aux normes IAS/IFRS, la Banque Centrale Populaire a procédé à une évaluation
actuarielle des différents avantages consentis à ses salariés (primes spéciales d’ancienneté, indemnités de fin
de carrière, retraite anticipée et couverture médicale des salariés). Au 31 décembre 2009, l’engagement net
de la Banque Centrale Populaire de ces régimes a été évalué à 225 millions de dirhams en tenant compte
d’une hypothèse d’adhésion à l’Assurance Maladie Obligatoire (AMO) à partir de septembre 2009.
La Banque Centrale Populaire a entamé dès fin 2007 le processus de convergence de ses comptes sociaux
avec les normes IFRS sur ce thème en procédant à un provisionnement progressif de l’indemnité de fin de
carrière et des primes de fidélité. A fin décembre 2009, le montant comptabilisé au titre de ces avantages
s’élève à 10 millions de dirhams.
PRINCIPALES MÉTHODES D’ÉVALUATION APPLIQUÉES
éTAT DES CHANGEMENTS DE MéTHODES
NATURE DES CHANGEMENTS
I- Changement affectant les méthodes d’ évaluation
II- Changement affectant les régles de présentation
JUSTIFICATIONDES CHANGEMENTS
NEANT
INFLUENCE SUR LE PATRIMOINE ,LA SITUATION FINANCIERE
ET LES RESULTATS
NEANT
éTAT DES DéROGATIONS
INDICATIONS DES DEROGATIONS
I-Dérogations aux principes comptablesfondamentaux
II-Dérogations aux méthodes d’évaluation
III-Dérogations aux règles d’établissementet de présentation des états de synthèse
JUSTIFICATION DESDEROGATIONS
INFLUENCE SUR LE PATRIMOINE ,LA SITUATION FINANCIERE ET
LES RESULTATS
NEANTNEANT
INDICATION DES METHODES D’EVALUATION APPLIQUEES PAR L’ ETABLISSEMENT
* Application des méthodes d’ évaluation prévues par le plan comptable des établissements de crédit ( P.C.E.C ) entré en vigueur depuis le 01/01/2000 , mis à jour en 10/2007 et applicable à compter du 01/01/2008
* Les états de synthèse sont présentés conformément aux dispositions du P.C.E.C
(en milliers de DH)
Etablissementsde crédit et
assimilésFinanciers Non financiers
Total31/12/09
Total31/12/08
Emetteurs publics
EMETTEURS PRIVÉS
TITRES
TITRES CÔTÉS 81 403 - 2 382 480 132 751 2 596 634 2 918 058 BONS DU TRÉSOR ET VALEURS ASSIMILÉES - - - - - - OBLIGATIONS 81 403 81 403 139 786 AUTRES TITRES DE CRÉANCE - - - - - - TITRES DE PROPRIÉTÉ - 2 382 480 132 751 2 515 231 2 778 272 TITRES NON CÔTÉS 686 209 24 433 761 - 416 994 25 536 964 28 215 212 BONS DU TRÉSOR ET VALEURS ASSIMILÉES 24 350 561 24 350 561 25 759 435 OBLIGATIONS 159 609 83 200 416 994 659 803 1 850 293 AUTRES TITRES DE CRÉANCE 501 295 - 501 295 573 586 TITRES DE PROPRIÉTÉ 25 305 25 305 31 898 TOTAL 767 612 24 433 761 2 382 480 549 745 28 133 598 31 133 270
VENTILATION DES TITRES DE TRANSACTION ET DE PLACEMENTET DES TITRES D’INVESTISSEMENT PAR CATéGORIE D’éMETTEURS
Banque CENTRALE PopulaireCOMPTES SOCIAUX aux normes PCEC31 décembre 2009
TITRES DE PARTICIPATION ET EMPLOIS ASSIMILES
(en milliers de DH)
(en milliers de DH)
(en milliers de DH)
Secteur d’activitéDénomination ou raison sociale de la société émettrice
Capital En milliers
Taux departicipation
Valeurcomptable brute
Provisions Valeurcomptable nette
Date de clôture de l’exercice
Situation nette EN MILLIERS
Résultat netEN MILLIERS
PRODUITSINSCRITS AU
CPC
- Participations dans les entreprises liées 1 982 139 54 747 1 927 392 213 476 BCDM Banque 21 000 EURO 100,00% 252 894 252 894 30-sep-09 31 026 EURO 871 EURO BPMC (FCFA) Banque 8 127 050 FCFA 62,50% 18 916 18 916 31-déc-08 8 702 442 FCFA 1 014 747 FCFA BPMG (en GNF) Banque 25 000 000 GNF 53,90% 90 616 90 616 30-juin-09 39 868 390 GNF 5 294 340 GNF 934MEDIAFINANCE M/che capitaux (IVT) 206 403 60,00% 141 052 141 052 31-déc-09 216 206 9 803 96 038ESSOUKNA Immobilier 38 750 78,07% 30 254 30 254 30-juin-09 59 637 353 FONDS MOUSSAHAMA I Fonds d’ Investissement 36 400 99,86% 78 028 31 905 46 123 30-sep-09 44 131 -2 056 FONDS MOUSSAHAMA II Fonds d’ Investissement 400 000 56,00% 224 000 224 000 31-déc-09 127 668 -8 416 ASSARF CHAABI (en ESP) Change 120 EURO 70,00% 1 427 1 427 - 31-déc-05 152 EURO 15 EURO MAROC ASSISTANCE INTERNATIONALE Assistance 50 000 77,43% 71 267 71 267 30-sep-09 155 034 18 931 2 583DAR ADDAMANE Cautionnement des crédits 75 000 0,23% 199 199 30-juin-09 203 547 -7 283 ALISTITMAR CHAABI Gestion d’actifs 10 000 - 31-déc-08 53 035 17 027 10 817ICF AL WASSIT Société de bourse 13 438 - 31-déc-08 29 123 3 206 10 067CHAABI COURTAGE Assurance 1 500 89,97% 1 349 1 349 30-juin-09 8 590 6 783 3 374CHAABI LLD Location longue durée 20 000 30,00% 6 000 3 886 2 114 30-sep-09 7 048 -3 102 BPR 48 665 48 665 3 650 GENEX Société de Portefeuille 1 250 100,00% 1 360 36 1 324 31-déc-08 1 324 -2 SCI OASIS YVES Immobilier 15 99,67% 3 282 3 282 31-déc-08 -685 -86 SCI OASIS PAPILLONS Immobilier 8 99,33% 814 814 31-déc-08 -317 -27 SCI OASIS JEAN Immobilier 15 99,67% 1 936 1 936 31-déc-08 -16 -13 SIBA Immobilier 3 333 90,10% 59 200 59 200 31-déc-08 30 634 23 089 21 013CIB banque off shore 2200 USD 60,00% 10 427 10 427 30-sep-09 5 212 1 407 USD STE H.PARTNERS GESTION Société de gestion 5 000 50,00% 2 500 2 500 31-oct-09 27 837 5 557 UPLINE GROUP banque d’affaires 46 784 50,09% 604 515 604 515 30-juin-09 509 512 -3 789 CHAABI LEASING 65 000MAROC LEASING crédit bail 277 677 42,56% 333 438 333 438 ECART DE CONVERSION 17 493 -17 493 - Autres titres de participation 893 345 11 646 881 699 BENAF Immobilier 192 100,00% 22 828 9 700 13 128 13-nov-09 13 128 13 211 SCI DAIT ROUMI II Immobilier 10 90,00% 9 9 31-déc-07 -76 -2 FONDS AM INVEST MOROCCO Fonds d’investissement 383 000 10,44% 40 270 40 270 31-déc-09 328 000 SOCIETE MONETIQUE INTERBANCAIRE Services 98 200 13,24% 12 853 12 853 31-déc-08 177 979 49 133 M I T C Services 46 000 17,50% 8 050 1 862 6 188 31-déc-08 35 358 -6 815 EUROCHEQUE Services 1 500 17,48% 84 84 - 31-déc-03 470 -51 IDMAJ SAKANE Immobilier 20 000 10,00% 2 000 2 000 31-déc-08 8 098 3 531 REGIONAL GESTION Services 1 000 18,00% 180 180 30-sep-09 3 441 1 456 FIROGEST Financier 2 000 12,50% 250 250 31-déc-08 2 733 402 FONDS SGAM AL KANTARA Fonds d’investissement 99 965 12,50% 12 500 12 500 31-oct-09 77 429 -2 797 FONDS H. PARTNERS Fonds d’investissement 1 050 007 28,57% 300 000 300 000 31-oct-09 953 305 -15 274 CASABLANCA TRANSPORT Services 140 000 10,71% 15 000 15 000 CASABLANCA AMENAGEMENT Services 40 000 12,50% 5 000 5 000 ASSALAF CHAABI Crédit à la consommation 177 000 61,54% 180 321 180 321 30-sep-09 356 025 16 701 FOND CHAABI CAPITAL INVEST Fonds d’investissement 600 000 49,00% 294 000 294 000 31-déc-09 269 151 -5 853 - Emplois assimilés 5 159 481 18 515 5 140 966 180 255Total Général 8 034 965 84 908 7 950 057 393 731
EXTRAIT DES DERNIERS ÉTATS DE SYNTHÈSE DE LA STÉ ÉMETTRICE
CRéANCES SUBORDONNéES
MontantGlobal Eses
FinancièresEses Non
FinancièresAutres
Apparentés
Exercice31/12/09
Exercice31/12/08
RUBRIQUE Ets. De Cred.& Assim.
Créances subordonnées - 1 153 988 - - - 1 153 988 1 154 062 Titres subordonnés des établissements de crédit et assimilés 1 153 988 1 153 988 1 154 062 Titres subordonnés de la clientèle - - - - - - - Prêts subordonnés aux établissements de crédits et assimilés - - - - - - - Prêts subordonnés à la clientèle - - - - - - - Créances subordonnées en souffrance - - - - - - - Agios réservés sur créances subordonnées - - - - - - - (-) Provisions pour créances subordonnées en souffrance - - - - - - -
APPARENTES
Immobilisations incorporelles et corporelles
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 178 151 31 492 - 209 643 120 419 33 209 - 153 628 56 015
-Droit au bail 10 - - 10 - - - - 10
-Immobilisations en recherche et développement - - - - - - - - -
-Autres immobilisations incorporelles d’exploitation 178 141 31 492 - 209 633 120 419 33 209 - 153 628 56 005
-Immobilisations incorporelles hors exploitation - - - - - - - - -
IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 394 405 199 099 113 048 1 480 456 683 513 57 412 363 740 562 739 893
-IMMEUBLE D’EXPLOITATION 294 007 3 834 - 297 841 192 226 10 918 - 203 145 94 696
Terrain d’exploitation 11 339 - - 11 339 - - - - 11 339
Immeubles d’exploitation bureaux 282 668 3 834 - 286 502 192 226 10 918 - 203 145 83 357
Immeubles d’exploitation logement de fonction - - - - - - - - -
-MOBILIER ET MATERIEL D’EXPLOITATION 224 647 23 577 363 247 861 180 254 12 073 363 191 964 55 897
Mobilier de bureau d’exploitation 67 704 6 996 - 74 700 55 617 2 629 - 58 247 16 453
Matériel de bureau d’exploitation 14 489 467 - 14 956 12 220 520 - 12 739 2 216
Matériel informatique 103 126 3 264 - 106 390 93 913 4 885 - 98 798 7 593
Matériel roulant rattaché à l’exploitation 2 761 311 322 2 750 2 610 68 322 2 356 393
Autres matériels d’exploitation 36 568 12 539 41 49 066 15 894 3 972 41 19 825 29 241
-AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES D’EXPLOITATION 72 764 11 378 - 84 142 49 081 5 605 - 54 686 29 456
-IMMOBILISATIONS CORPORELLES HORS EXPLOITATION 802 987 160 310 112 685 850 611 261 952 28 816 - 290 767 559 844
Terrain hors exploitation 107 457 45 398 - 152 855 - - - - 152 855
Immeubles hors exploitation 602 444 77 732 112 685 567 491 209 706 20 462 - 230 168 337 323
Mobilier et matériel hors exploitation 48 454 8 131 - 56 585 30 112 3 117 - 33 230 23 355
Autres immobilisations corporelles hors exploitation 44 633 29 048 - 73 681 22 133 5 237 - 27 370 46 311
TOTAL 1 572 556 230 591 113 048 1 690 099 803 932 90 622 363 894 191 795 908
Immobilisations Montant brut au début de
l’exercice
Montant des acquisitions au cours de l’exercice
Montant des cessions ou
retraits au cours de l’exercice
Montant brut à la fin de l’excercice
Montant des amortissements et/ou provisions au début
de l’exercice
Dotations au titre de l’exercice
Montant des amortissements
sur immobilisations sorties
CumulMontant net
à la fin de l’exercice
AMORTISSEMENTS ET/OU PROVISIONS
Banque CENTRALE PopulaireCOMPTES SOCIAUX aux normes PCEC31 décembre 2009
CESSIONS DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ET CORPORELLES
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES - - - - - - -Droit au bail - - - - - - -Immobilisations en recherche et développement - - - - - - -Autres immobilisations incorporelles d’exploitation - - - - - - -Immobilisations incorporelles hors exploitation - - - - - - IMMOBILISATIONS CORPORELLES 363 363 - 102 102 - -IMMEUBLE D’EXPLOITATION - - - - - - Terrain d’exploitation - - - - - - Immeubles d’exploitation bureaux - - - - - - Immeubles d’exploitation logement de fonction - - - - - - -MOBILIER ET MATERIEL D’EXPLOITATION 363 363 - 102 102 - Mobilier de bureau d’exploitation - - - - - - Matériel de bureau d’exploitation - - - - - - Matériel informatique - - - - - - Matériel roulant rattaché à l’exploitation 322 322 - 93 93 - Autres matériels d’exploitation 41 41 - 9 9 - -AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES D’EXPLOITATION - - - - - - -IMMOBILISATIONS CORPORELLES HORS EXPLOITATION - - - - - - Terrain hors exploitation - - - - - - Immeubles hors exploitation - - - - - - Mobilier et matériel hors exploitation - - - - - - Autres immobilisations corporelles hors exploitation - - - - - - TOTAL 363 363 - 102 102 -
Valeurcomptable brute
Cumul desamortissements
et/ou des provisions pour dépréciation
Valeurcomptable nette
Produit de la cession
Plus-value de cession
Moins-value de cessionIMMOBILISATIONS CÉDÉES
DéTAIL DES AUTRES PASSIFS
RUBRIQUE 31/12/09 31/12/08
Instruments optionnels vendus 1 164 235 Comptes de règlement d’opérations sur titres - - Dettes sur titres - - Versement à effectuer sur titres non libérés 311 840 4 833 Provisions pour service financier aux émetteurs - - Sommes réglées par la clientèle à reverser aux émetteurs - - CRÉDITEURS DIVERS 573 550 933 225 - Sommes dues à l’Etat 112 486 177 661 - Sommes dues aux organismes de prévoyance 47 750 40 297 - Sommes diverses dues aux actionnaires et associés. - - - Sommes dues au personnel - - - Fournisseurs de biens et service 3 478 3 525 - Divers autres Créditeurs 409 836 711 742 COMPTES D’AJUSTEMENT DE HORS BILAN 28 766 1 252 COMPTES D’ÉCART SUR DEVISES ET TITRES - - Gains potentiels sur opérations de couverture non dénouées - - Gains à étaler sur opérations de couvertures dénouées - - COMPTES DE LIAISON ENTRE SIÈGE, SUCCURSALES ET AGENCES AU MAROC (CRÉDITEUR) - -CHARGES À PAYER ET PRODUITS CONSTATÉS D’AVANCE 347 906 271 824 - Charges à payer 320 800 251 573 - Produits constatés d’avance 27 106 20 251 COMPTES TRANSITOIRES OU D’ATTENTE CRÉDITEURS 11 189 270 879 TOTAL 1 274 415 1 482 248
DETTES
DETTES ENVERS LES éTABLISSEMENTS DE CRéDIT ET ASSIMILéS
Bank Al Maghrib,Trésor Public et
Service desChèques Postaux
Banquesau Maroc
Autresétablissements
de crédit et assimilés au Maroc
Etablissementsde crédit
à l’étranger
Total 31/12/09
Total 31/12/08
COMPTES ORDINAIRES CREDITEURS 60 197 526 13 938 55 889 60 267 353 62 763 566 VALEURS DONNEES EN PENSION 3 679 620 - - 3 679 620 1 615 564 - au jour le jour - - - - - - - à terme 3 679 620 3 679 620 1 615 564 EMPRUNTS DE TRESORERIE - 315 873 2 505 705 - 2 821 578 2 903 906 - au jour le jour 50 000 50 000 298 031 - à terme 265 873 2 505 705 2 771 578 2 605 875 EMPRUNTS FINANCIERS 36 796 14 962 51 758 71 614 AUTRES DETTES 1 624 29 597 31 221 74 763 INTERETS COURUS A PAYER 6 702 678 347 122 175 685 346 643 057 TOTAL 3 724 742 61 221 343 2 519 765 71 026 67 536 876 68 072 470
Etablissements de crédit et assimilés au Maroc
COMPTES À VUE CRÉDITEURS 217 327 65 452 1 010 019 353 161 1 645 959 1 469 176 COMPTES D’ÉPARGNE - - - - - - DÉPÔTS À TERME 6 400 000 7 372 496 1 858 000 200 116 15 830 612 12 368 673 AUTRES COMPTES CRÉDITEURS - 868 37 062 882 324 920 254 1 178 508 INTÉRÊTS COURUS À PAYER 35 668 41 082 10 387 1 130 88 267 135 797 TOTAL 6 652 995 7 479 898 2 915 468 1 436 731 18 485 092 15 152 154
Entreprises non financières
Secteurpublic
Entreprises financières
Autreclientèle
Total31/12/09
Total31/12/08DEPOTS
SECTEUR PRIVÉDéPôTS DE LA CLIENTèLE
PROVISIONS, DEDUITES DE L’ACTIF, SUR: 213 708 131 984 119 640 - 226 052 Créances sur les établissements de crédit et assimilés Créances sur la clientèle 61 147 110 202 60 791 - 110 558 Titres de placement et d’investissement 97 310 9 968 58 801 - 48 477 Titres de participation et emplois assimilés 55 251 11 814 48 - 67 016 Immobilisations en crédit-bail et en location - - - - - Autres actifs - - - - - PROVISIONS INSCRITES AU PASSIF 301 968 42 000 42 494 7 787 293 688 Provisions pour risques d’exécution d’engagements par signature - - - - - Provisions pour risques de change 81 480 671 - - 82 152 Provisions pour risques généraux - - - - - Provisions pour pensions de retraite et obligations similaires 8 335 7 516 5 282 - 10 569 Provisions pour autres risques et charges 168 126 33 812 37 211 7 787 156 940 Provisions réglementées 44 027 - - - 44 027 TOTAL GENERAL 515 676 173 984 162 134 7 787 519 739
RUBRIQUEEncours31/12/08 Dotations Reprises Autres
variationsEncours31/12/09
PROVISIONS
Subventions, fonds publics affectés et fonds spéciaux de garantie
TITRES DE CRÉANCE EMIS NÉANT
IMMOBILISATIONS DONNÉES EN CRÉDIT BAIL ET EN LOCATION SIMPLE NÉANT
DETTES SUBORDONNÉES 1 554 658 1 431 321 - 102 193 21 144 - 1 554 658 - DETTES SUBORDONNÉES À DURÉE DÉTERMINÉE 1 500 000 1 381 000 - 98 600 20 400 - 1 500 000 - Titres subordonnés à durée déterminée - - - - - - - - Emprunts subordonnés à durée déterminée auprès des établissements de crédit 119 000 119 000 - - - - 119 000 - Emprunts subordonnés à durée déterminée auprès de la clientèle 1 381 000 1 262 000 - 98 600 20 400 - 1 381 000 - DETTES SUBORDONNÉES À DURÉE INDÉTERMINÉE - - - - - - - -Titres subordonnés à durée indéterminée - - - - - - - - Emprunts subordonnés à durée indéterminée auprès des établissements de crédit - - - - - - - - Emprunts subordonnés à durée indéterminée auprès de la clientèle - - - - - - - - INTÉRÊTS COURUS À PAYER 54 658 50 321 - 3 593 744 - 54 658 -
RUBRIQUE
MONTANT GLOBAL
NON APPARENTE
ETS. DE CRED. & ASSIM.
ESES FINANCIÈRES
ESES NON FINANCIÈRES
AUTRES APPARENTES 31/12/09 31/12/08
DETTES SUBORDONNÉES APPARENTES
(en milliers de DH)
(en milliers de DH)
(en milliers de DH)(en milliers de DH)
(en milliers de DH)
SUBVENTIONS ET FONDS PUBLICS AFFECTÉS - - Subventions d’investissement reçues - - - Subventions d’investissement reçues - - - Subventions d’investissement reçues inscrites au CPC - - Fonds publics affectés - - - Fonds publics affectés - - FONDS SPÉCIAUX DE GARANTIE 2 914 861 2 255 572 Fonds de garantie à caractère mutuel - - - Fonds de garantie à caractère mutuel - - Autres fonds spéciaux de garantie - -* Fonds de soutien CPM 2 914 861 2 255 572
RUBRIQUE 31/12/09 31/12/08(en milliers de DH)
(en milliers de DH)
Banque CENTRALE PopulaireCOMPTES SOCIAUX aux normes PCEC31 décembre 2009
(en milliers de DH)
(en milliers de DH)
(en milliers de DH)
(en milliers de DH)
(en milliers de DH)
(en milliers de DH)
(en milliers de DH)
CAPITAUX PROPRES
(en milliers de DH) (en milliers de DH)
RUBRIQUE Encours31/12/08
Affectationdu résultat
Autresvariations
Encours31/12/09
RÉSERVES ET PRIMES LIÉES AU CAPITAL 3 532 496 249 389 956 236 4 738 121 Réserve légale 58 881 2 841 61 722 Autres réserves 2 629 801 246 548 2 876 349 Primes d’émission, de fusion et d’apport 843 814 956 235 1 800 050 CAPITAL 617 219 - 43 763 660 982 Capital appelé 617 219 - 43 763 660 982 Capital non appelé - - Certificats d’investissement - - Fonds de dotations - - ACTIONNAIRES. CAPITAL NON VERSÉ - - REPORT À NOUVEAU (+/-) 132 963 176 021 176 021 RÉSULTATS NETS EN INSTANCE D’AFFECTATION (+/-) - - RÉSULTAT NET DE L’EXERCICE (+/-) 785 132 1 141 860 TOTAL 5 067 810 425 410 999 999 6 716 984
VALEURS ET SûRETÉS REÇUES ET DONNéES EN GARANTIE
Bons du trésor et valeurs assimilées - - - Autres titres 225 000 - - Hypothèques N/D Autres valeurs et sûretés réelles 360 000 - - TOTAL 585 000 - -
Valeurs et sûretésreçues en garantie
Valeur comptablenette
Rubrique de l’actif ou du hors bilan enregistrant les créances
ou les engagementspar signature donnés
Montants des créanceset des engagements par
signature donnés couverts
Valeurs et sûretésdonnées en garantie
Valeur comptablenette
Rubrique du passif ou du hors bilan enregistrant les dettes ou les engagements
par signature reçus
Montants des dettes oudes engagements par
signature reçus couverts
Bons du trésor et valeurs assimilées 310 790 - - Autres titres - - - Hypothèques N/D Autres valeurs et sûretés réelles - - - TOTAL 310 790 - -
ENGAGEMENTS DE FINANCEMENT ET DE GARANTIE
ENGAGEMENTS 31/12/09 31/12/08
D< 1 mois 1 mois<D<3 mois 3 mois <D<1 an 1 an <D<5 ans D>5 ans TOTAL
VENTILATION DES EMPLOIS ET DES RESSOURCES SUIVANTLA DURéE RéSIDUELLE
ACTIFCréances sur les établissements 3 263 025 - 4 319 527 845 388 373 344 8 801 284 de crédit et assimilés Créances sur la clientèle 1 440 003 4 297 903 2 395 079 2 996 933 10 509 072 21 638 990Titres de créance 49 870 1 785 681 4 013 850 7 596 165 12 066 092 25 511 658 Créances subordonnées - - - - 1 139 407 1 139 407 Crédit-bail et assimilé - - - - - - TOTAL 4 752 898 6 083 584 10 728 456 11 438 486 24 087 915 57 091 339 PASSIFDettes envers les établissements 9 196 314 3 679 620 1 773 086 - 405 900 15 054 920 de crédit et assimilés Dettes envers la clientèle 5 283 214 1 339 275 9 008 123 200 000 920 199 16 750 811Titres de créance émis - - - - - - Emprunts subordonnés - - - - 1 500 000 1 500 000 TOTAL 14 479 528 5 018 895 10 781 209 200 000 2 826 099 33 305 731
ENGAGEMENTS DE FINANCEMENT ET DE GARANTIE DONNES 17 108 705 18 391 317 ENGAGEMENTS DE FINANCEMENT EN FAVEUR D’ÉTABLISSEMENT DE CRÉDIT ET ASSIMILÉS 551 000 290 000 Crédits documentaires import - - Acceptations ou engagements de payer - - Ouvertures de crédit confirmés 551 000 290 000 Engagements de substitution sur émission de titres - - Engagements irrévocables de crédit-bail - - Autres engagements de financement donnés - - ENGAGEMENTS DE FINANCEMENT EN FAVEUR DE LA CLIENTÈLE 12 610 258 13 870 714 Crédits documentaires import 7 682 010 8 539 524 Acceptations ou engagements de payer 499 150 932 263 Ouvertures de crédit confirmés 4 340 656 4 398 927 Engagements de substitution sur émission de titres - - Engagements irrévocables de crédit-bail - - Autres engagements de financement donnés 88 442 - ENGAGEMENTS DE GARANTIE D’ORDRE D’ÉTABLISSMENTS DE CRÉDIT ET ASSIMILÉS 3 110 058 3 340 947 Crédits documentaires export confirmés 1 986 019 1 935 631 Acceptations ou engagements de payer - - Garanties de crédits données - - Autres cautions, avals et garanties donnés 1 124 039 1 405 316 Engagements en souffrance - - ENGAGEMENTS DE GARANTIE D’ORDRE DE LA CLIENTÈLE 833 219 689 896 Garanties de crédits données - - Cautions et garanties en faveur de l’administration publique 128 411 186 518 Autres cautions et garanties données 704 808 503 378 Engagements en souffrance - - Autres titres à livrer 4 170 199 760 ENGAGEMENTS DE FINANCEMENT ET DE GARANTIE RECUS 3 908 789 4 376 540 ENGAGEMENTS DE FINANCEMENT REÇUS D’ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT ET ASSIMILÉS - - Ouvertures de crédit confirmés - - Engagements de substitution sur émission de titres - - Autres engagements de financement reçus - - ENGAGEMENTS DE GARANTIE REÇUS D’ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT ET ASSIMILÉS 3 804 039 4 176 540 Garanties de crédits - - Autres garanties reçues 3 804 039 4 176 540 ENGAGEMENTS DE GARANTIE REÇUS DE L’ETAT ET D’ORGANISMES DE GARANTIE DIVERS - - Garanties de crédits - - Autres garanties reçues - - Autres titres à recevoir 104 750 200 000
VENTILATION DE L’ ACTIF, PASSIF ET HORS BILANEN MONNAIES éTRANGèRES
DESIGNATION 31/12/09 31/12/08
ACTIF : Valeurs en caisse,Banques centrales,Trésor public, Service des chéques postaux - Créances sur les établissements de crédit et assimilés 8 866 149 5 630 601 Créances sur la clientèle 2 416 976 2 877 359 Titres de transaction et de placement 83 659 789 026 Autres actifs 1 471 1 101 Titres de participation et emplois assimilés 403 149 402 113 Créances subordonnées TOTAL ACTIF 11 771 404 9 700 200
PASSIF: Dettes envers les établissements de crédit et assimilés 2 749 226 2 905 135 Dépôts de la clientèle 865 008 870 040 Autres passifs 8 157 170 5 925 025 TOTAL PASSIF 11 771 404 9 700 200
HORS-BILAN: ENGAGEMENTS DONNES 6 921 460 8 066 632 ENGAGEMENTS RECUS 2 565 789 2 988 101
MARGE D’INTéRêT
DESIGNATION 31/12/09 31/12/08
INTÉRÊTS PERÇUS 3 491 793 3 453 210 Intérêts et produits assimilés sur opérations avec les établissements de crédit 861 540 862 222 Intérêts et produits assimilés sur opérations avec la clientèle 1 139 385 720 784 Intérêts et produits assimilés sur titres de créance 1 490 868 1 870 204 INTÉRÊTS SERVIS 2 798 832 2 819 072
Intérêts et charges assimilées sur opérations avec les établissements de crédit 2 203 389 2 454 324
Intérêts et charges assimilées sur opérations avec la clientèle 595 443 364 748
Intérêts et charges assimilées sur titres de créance émis - -MARGE D’INTÉRÊT 692 961 634 138
PRODUITS SUR TITRES DE PROPRIéTé
RUBRIQUE 31/12/09 31/12/08
PRODUITS SUR TITRES DE PLACEMENT (DE PROPRIÉTÉ) 7 385 27 795 Dividendes sur titres OPCVM - -
Dividendes sur autres titres de propriété 5 435 25 390
Autres produits sur titres de propriété 1 950 2 405
PRODUITS SUR TITRES DE PARTICIPATION ET EMPLOIS ASSIMILÉS 393 732 15 987 Dividendes sur titres de participation 393 732 15 987
Dividendes sur participations liées - -
Autres produits sur titres de propriété - -
ENGAGEMENTS SUR TITRES
RUBRIQUE 31/12/09 31/12/08
ENGAGEMENTS DONNES 4 170 199 760 Titres achetés à réméré - - TITRES À LIVRER 4 170 199 760 - Marché primaire - - - Marché gris - - - Marchés réglementés 4 170 - - Marché gré à gré - 199 760 - Autres - - ENGAGEMENTS RECUS 104 750 200 000 Titres vendus à réméré - - TITRES À RECEVOIR 104 750 200 000 - Marché primaire - - - Marché gris - - - Marchés réglementés 4 750 - - Marché gré à gré - - - Autres 100 000 200 000
OPéRATIONS DE CHANGE à TERME ET ENGAGEMENTSSUR PRODUITS DéRIVéS
31/12/09 31/12/08 31/12/09 31/12/08
OPÉRATIONS DE CHANGE À TERME 14 689 100 15 797 262 Devises à recevoir 1 009 909 1 301 331 Dirhams à livrer 976 929 1 218 133 Devises à livrer 6 321 770 6 629 538 Dirhams à recevoir 6 380 492 6 648 260 Dont swaps financiers de devises - - ENGAGEMENTS SUR PRODUITS DÉRIVÉS 132 280 2 741 Engagements sur marchés réglementés de taux d’intérêt - - Engagements sur marchés de gré à gré de taux d’intérêt - - Engagements sur marchés réglementés de cours de change - - Engagements sur marchés de gré à gré de cours de change 30 058 - Engagements sur marchés réglementés d’autres instruments 99 534 - Engagements sur marchés de gré à gré d’autres instruments 2 688 2 741
RUBRIQUEOPÉRATIONS DE COUVERTURE AUTRES OPÉRATIONS
Banque CENTRALE PopulaireCOMPTES SOCIAUX aux normes PCEC31 décembre 2009
(en milliers de DH)
(en milliers de DH)
(en milliers de DH)
(en milliers de DH)
RUBRIQUE 31/12/09 31/12/08
CHARGES GENERALES D’EXPLOITATION 1 326 107 1 135 704 CHARGES DE PERSONNEL 479 637 486 524 Salaires et appointements 147 244 132 349 Primes et Gratifications 201 048 215 826 Autres rémunérations du personnel 8 352 21 949 Charges d’assurances sociales 30 035 29 100 Charges de retraite 74 016 68 327 Charges de formation 18 177 16 451 Autres charges de personnel 765 2 522 IMPÔTS ET TAXES 17 495 16 655 Taxe urbaine et taxe d’édilité 2 216 3 604 Patente 3 857 3 843 Taxes locales - - Droits d’enregistrement 10 000 8 047 Timbres fiscaux et formules timbrées 194 66 Taxes sur les véhicules 35 54 Autres impôts et taxes, droits assimilés 1 193 1 041 CHARGES EXTERIEURES 174 085 125 458 Loyers de crédit-bail 8 074 7 554 Loyers de location simple 41 645 35 198 Frais d’entretien et de réparation 61 013 49 702 Rémunération du personnel intérimaire 439 204 Rémunérations d’intermédiaires et honoraires 47 565 16 410 Primes d’assurance 1 650 1 594 Frais d’actes et de contentieux 515 251 Frais électricité, eau, chauffage et combustible 13 184 14 545 CHARGES EXTERNES 542 913 403 961 Transport et déplacement 36 388 31 212 Mission et réception 3 431 1 901 Publicité, publication et relations publiques 67 138 68 688 Frais postaux & de télécommunication 119 005 123 019 Frais de recherche et de documentation 13 235 9 150 Frais de conseil et d’assemblée 642 624 Dons et cotisations 16 149 24 447 Fournitures de bureau et imprimés 16 090 15 407 Autres charges externes 270 835 129 512 AUTRES CHARGES D’EXPLOITATION 21 355 20 714 Frais préliminaires - - Frais d’acquisition d’immobilisation - - Autres charges à répartir sur plusieurs exercices 11 583 4 569 Pénalités et délits - - Rappels d’impôts autres qu’impôts sur les résultats - - Dons libéralités et lots - - Subventions d’investissement et d’exploitation accordées - - Charges générales d’exploitation des exercices antérieurs 9 772 16 144 Diverses autres charges générales d’exploitation - - DOTATIONS AUX AMORTISSEMENT ET AUX PROVISIONS 90 622 82 392 DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES
CHARGES GéNéRALES D’EXPLOITATION
(en milliers de DH)
COMMISSIONS REÇUES ET VERSéES
RUBRIQUE E. CREDIT CLIENTELE E. CREDIT CLIENTELE
COMMISSIONS RECUES 14 779 164 853 36 645 169 389 Commissions sur fonctionnement de compte - 1 395 - 1 490Commissions sur moyens de paiement 12 824 16 092 36 390 13 560 Commissions sur opérations de titres - - - - Commissions sur titres en gestion/en dépôt - - - - Commissions sur prestations de service sur crédit - 28 333 - 31 747 Produits sur activités de conseil et d’assistance - 2 505 - 1 176 Autres produits sur prestations de service - 116 528 - 121 416 Commissions sur moyens de paiement - - - - Commissions de placement sur le marché primaire - - - - Commissions de garantie sur le marché primaire - - - - Commissions sur produits dérivés 1 955 - 255 - Commissions sur opérations de change virement - - - - Commissions sur opérations de change billet - - - - COMMISSIONS VERSEES - 2 617 - 2 015 Charges sur moyens de paiement - 38 - 31 Commissions sur achat et vente de titres - - - - Commissions sur droits de garde de titres - - - - Commissions et courtages sur opérations de marché - - - - Commissions sur engagements sur titres - - - - Commissions sur produits dérivés - - - - Commissions sur opérations de change virement - - - - Commissions sur opérations de change billets - - - - Autres charges s/prestations de services - 2 579 - 1 984
31/12/09 31/12/08
RéSULTAT DES OPéRATIONS DE MARCHé
RUBRIQUE 31/12/09 31/12/08
Gains sur titres de transaction - - Pertes sur titres de transaction - - RÉSULTAT SUR TITRES DE TRANSACTION - - Plus-values de cession sur titres de placement 163 539 308 494 Moins-values de cession sur titres de placement 42 875 134 603 RÉSULTAT SUR TITRES DE PLACEMENT 120 664 173 891 Produits sur engagement sur titres - - Charges sur engagement sur titres - - RÉSULTAT SUR ENGAGEMENTS SUR TITRES - - Produits sur engagement sur produits dérivés - Charges sur engagement sur produits dérivés - - RÉSULTAT SUR ENGAGEMENTS SUR PRODUITS DÉRIVÉS - - Produits sur opérations de change 1 570 461 3 214 841 Charges sur opérations de change 1 376 813 3 085 597 RÉSULTAT SUR OPÉRATIONS DE CHANGE 193 648 129 244
AUTRES PRODUITS ET CHARGES
RUBRIQUE 31/12/09 31/12/08
AUTRES PRODUITS BANCAIRES 1 795 238 3 529 479
Plus values sur cession de titres de placement 163 539 262 852
Commissions sur produits dérivés 1 954 -
Produits sur opérations de change 1 570 461 3 214 841
Divers autres produits bancaires 2 709 6 144
Quote-part sur opérations bancaires faite en commun - -
Produits des exercices antérieurs 2 709 5 889
Divers autres produits bancaires - 255
Reprise de provisions pour dépréciation des titres de placement 56 575 45 642
AUTRES CHARGES BANCAIRES 1 450 331 3 240 475
Moins values sur cession de titres de placement 42 874 60 924
Charges sur moyens de paiement 38 31
Divers charges sur titres de propriété - -
Frais d’émission des emprunts - -
Autres charges sur opérations sur titres - -
Autres sur prestations de services 2 579 1 985
Charges sur opérations de change 1 376 813 3 085 597
Divers autres charges bancaires 18 059 18 259
Quote-part sur opérations d’exploitation bancaires - -
Cotisation au fonds de garantie des déposants 17 707 17 078
Produits rétrocédés - -
Charges des exercices antérieurs 352 1 181
Divers autres charges bancaires - -
Dotations aux provisions pour dépréciation des titres de placement 9 968 73 679
PRODUITS D’EXPLOITATION NON BANCAIRES 1 405 582 1 121 385
Produits sur valeurs et emplois assimilés - -
Plus-values de cession sur immobilisations financières 145 135 86 664
Plus-values de cession sur immobilisations corporelles et incorporelles 102 6 253
Immobilisations produites par l’entreprise pour elle même - -
Produits accessoires 1 169 677 1 002 277
Subventions reçues - -
Autres produits d’exploitation non bancaires 90 668 26 191
CHARGES D’EXPLOITATION NON BANCAIRES 40 946 39 870
Charges sur valeurs et emplois assimilés - -
Moins-values de cession sur immobilisations financières - -
Moins-values de cession sur immobilisations corporelles et incorporelles - 4 531
Fond de soutien CPM 40 946 35 339
MONTANT AU 31/12/09I- DETERMINATION DU RÉSULTAT
Résultat courant d’après le compte de produits et charges (+ ou -) 1 578 022Réintégrations fiscales sur opérations courantes (+) 24 158Déductions fiscales sur opérations courantes (-) 398 693Résultat courant théoriquement imposable (=) 1 203 487Impôt théorique sur résultat courant (-) 445 290Résultat courant après impôt (=) 1 132 732
II- INDICATIONS DU REGIME FISCAL ET DES AVANTAGES OCTROYÉS PAR LES CODES DES INVESTISSEMNTS OU PAR DES DISPOSITIONS LÉGALES SPÉCIFIQUES
(en milliers de DH)
Passage du résultat net comptable au résultAt net fiscal
DÉTERMINATION DU RÉSULTAT COURANT APRÈS IMPÔTS
RUBRIQUE 31/12/09 31/12/09
(1) DANS LA LIMITE DU MONTANT DU BÉNÉFICE BRUT FISCAL (A)
I- RÉSULTAT NET COMPTABLE Bénéfice net 1 141 860 Perte nette
II- REINTÉGRATIONS FISCALES 469 7611- Courantes 457 762
TVA sur crédit immobilier personnel 593 dons non déductibles 1 022Pénalités et majorations pour paiement tardif d’impôts 1Amendes et pénalités autres que fiscales Charges sur exercices prescrits 22 542Impôt sur sociètés 433 604 2- Non courantes 11 999 Pénalités et majorations pour paiement tardif d’impôts 4 459 Amendes et pénalités autres que fiscales 1 Autres réintégrations 7 539 III- DÉDUCTIONS FISCALES 415 176
1- Courantes 398 693Dividendes 398 693Reprise de provision pour investissement
2- Non courantes 16 483Subvention fonds de soutien 11 454Autres déductions 5 029TOTALIV- RÉSULTAT BRUT FISCAL 1 611 621 415 176
Bénéfice brut si T1 > T2 (A) 1 196 445Déficit brut fiscal si T2 > T1 (B)
V - REPORTS DÉFICITAIRES IMPUTES (C) (1)Exercice n-4Exercice n-3Exercice n-2Exercice n-1
VI- RÉSULTAT NET FISCALBénéfice net fiscal (A-C) 1 196 445Déficit net fiscal (B)
VII- CUMUL DES AMORTISSEMNTS FISCALEMENT DIFFÉRÉSVIII- CUMUL DES DÉFICITS FISCAUX RESTANT A REPORTER
Exercice n-4Exercice n-3Exercice n-2Exercice n-1
OU
Banque CENTRALE PopulaireCOMPTES SOCIAUX aux normes PCEC31 décembre 2009
RÉPARTITION DU CAPITAL SOCIAL DE LA BCP(en milliers de DH)
(en milliers de DH)
AFFECTATION DES RESULTATS INTERVENUEAU COURS DE L’EXERCICE
A. ORIGINE DES RESULTATS AFFECTÉS MONTANTS B. AFFECTATION DES RESULTATS MONTANTSDÉCISION DU 22/05/09
• Report à nouveau 132 963 • Réserve légale 2 841
• Résultats nets en instance d’affectation • Dividendes 380 065
• Résultat net de l’exercice 785 132 • Autres affectations 535 189
• Prélèvements sur les bénéfices
• Autres prélèvements
TOTAL A 918 095 TOTAL B 918 095
(en milliers de DH)
RÉSULTATS ET AUTRES ÉLÉMENTS DES TROIS DERNIERS EXERCICES
CAPITAUX PROPRES ET ASSIMILES 11 230 530 7 367 408 5 302 636
OPERATIONS ET RESULTATS DE L’EXERCICE
1- Produit net bancaire 1 616 660 1 172 704 1 079 915
2- Résultat avant impôts 1 575 464 1 200 236 860 432
3- Impôts sur les résultats 433 604 415 102 307 689
4- Bénéfices distribués 380 065 282 626 282 626
5- Résultats non distribués ( mis en réserve ou 292 446 232 298 257 767
en instance d’affectation)
RESULTAT PAR TITRE (en dirhams)
Résultat net par action ou part sociale 17 127 94
Bénéfice distribué par action ou part sociale 5,75 48 48
PERSONNEL
Montants des rémunérations brutes de l’exercice 479 638 486 524 468 440
Effectif moyen des salariés employés pendant l’exercice 1 216 1 249 1 266
31/12/09 31/12/08 31/12/07
(en milliers de DH)
ÉTAT DES CRÉANCES EN SOUFFRANCE ETDES PROVISIONS CORRESPONDANTES
NATURE CREANCES CREANCESPROVISIONS PROVISIONS
MONTANT AU 31/12/09 MONTANT AU 30/06/09
CREANCES PRE-DOUTEUSES 250 25
CREANCES DOUTEUSES 140 076 78 560
CREANCES COMPROMISES 165 623 110 558 198 120 102 582
TOTAL 165 623 110 558 338 446 181 167
RéSEAU (en nombre)
Guichets permanents
Guichets périodiques
Distributeurs automatiques de banque et guichets automatiques de banque
Succursales et agences à l’étranger 2 2
Bureaux de représentation à l’étranger 13 13
RESEAU 31/12/09 31/12/08
DATATION ET éVéNENEMENTS POSTéRIEURS
• Date de clôture de l’exercice 31/12/2009
• Date d’établissement des états de synthèse 05/03/2010
(en nombre)
EFFECTIFS
Effectifs rémunérés 1 216 1249
Effectifs utilisés 1 216 1249
Effectifs équivalent plein temps 1 216 1249
Effectifs administratifs et techniques (équivalent plein temps) 1 216 1249
Effectifs affectés à des tâches bancaires ( équivalent plein temps)
Cadres ( équivalent plein temps) 985 912
Employés ( équivalent plein temps) 231 337
dont effectifs employés à l’étranger 64 115
EFFECTIFS 31/12/09 31/12/08
(en milliers de DH)
Titres dont l’établissement est dépositaire 440 346 51 141 729 46 392 204
Titres gérés en vertu d’un mandat de gestion 2 2 1 217 300 842 361
Titres d’OPCVM dont l’établissement est dépositaire 16 13 6 039 152 4 940 952
Titres d’OPCVM gérés en vertu d’un mandat de gestion Néant Néant Néant Néant
Autres actifs dont l’établissement est dépositaire Néant Néant Néant Néant
Autres actifs gérés en vertu d’un mandat de gestion Néant Néant Néant Néant
TITRESNOMBRE DE COMPTES MONTANTS
TITRES ET AUTRES ACTIFS GÉRÉS OU EN DÉPôTS
31/12/09 31/12/08 31/12/09 31/12/08
Nom des principaux actionnairesou associés
Adresse Part du capitaldétenue %Exercice
précédentExercice actuel
NOMBRE DE TITRES DÉTENUS
CENTRE SUD 110 928 1 109 280 1,68%EL JADIDA SAFI 110 928 1 109 280 1,68%FES TAZA 110 728 1 107 280 1,68%LAAYOUNE 110 928 1 109 280 1,68%MARRAKECH BENI MELLAL 110 928 1 109 280 1,68%MEKNES 114 928 1 109 280 1,68%NADOR AL HOCEIMA 112 516 1 125 160 1,70%OUJDA 114 928 1 138 438 1,72%TANGER TETOUAN 110 928 1 109 280 1,68%CASABLANCA 125 410 1 109 300 1,68%RABAT KENITRA 186 463 1 109 280 1,68%TRESORERIE GENERALE RABAT 2 671 683 26 716 830 40,42%ACTIONS DETENUES PAR LE PERSONNEL CPM 284 137 2 755 180 4,17%DIVERS 1 896 755 20 004 732 30,27%OCP 4 376 368 6,62%TOTAL 6 172 188 66 098 248 100,00%
(en nombre)
COMPTES DE LA CLIENTèLE
COMPTES DE LA CLIENTELE 31/12/09 31/12/08
Comptes courants 235 186
Comptes chèques des marocains résidant à l’étranger 12
Autres comptes chèques - -
Comptes d’affacturage - -
Comptes d’épargne - -
Comptes à terme 22 36
Bons de caisse
Autres comptes de dépôts - -
(en milliers de DH)ÉTAT DU CHIFFRE D’AFFAIRES
MONTANT AU 31/12/09
MONTANT AU 31/12/08
MONTANT AU 30/06/09
CHIFFRE D’AFFAIRES 5 865 824 7 232 250 3 715 077
DÉTAIL DE LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE
(en milliers de DH)
NATURESolde
au début del’exercice (1)
Opérationscomptables de l’exercice (2)
DéclarationsT.V.A de
l’exercice (3)
Solde find’exercice(1+2-3=4)
A - T.V.A. collectée
B -T.V.A. à récupérer
•sur charges
•sur immobilisations
C - T.V.A. due ou crédit de TVA = (A-B)
EN RAISON DE L’UNICITÉ FISCALE LE TABLEAU EST DISPONIBLE AU NIVEAU CPM
Pour aPPorternotre Pierre à l’édifice
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Banque Populaire s’engage aux côtés des acteurs du logement social en mettant à leur portée son expertise, son réseau de distribution, ainsi qu’une
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