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Contrefaçons: Leurres ou Nuisibles au Quotidien?
Présentation du GUIDE ANTI CONTREFACONSEt photos de voyages pour lancer le Débat
Les Causeries de Jean – Pierre DECOOLHONDSCHOOTE 9 octobre 2009
Jacques – Louis COLOMBANIDocteur en DroitDiplômé du Centre d’Etudes Internationales de la Propriété Industrielle
AVOCAT
Le guide
Les auteurs:
PHILIPPE VANEECKHOUT- Juriste spécialisé dans la lutte
contre la contrefaçon, Président de la société CONTRATACK, il anime le site WWW.CONTRATACK.COM
ELISABETH PRISCAZEcrivain Conseil, elle estégalement juriste en droit desaffaires, elle a créé et animeLEGIPLUME:
WWW.LEGIPLUME.FR
L’ouvrage à quatre mains commence par une phrase de Victor Hugo
« Le Commerce loyal tend à élever l’industrie, le commerce frauduleux tend à l’avilir et à la dégrader.
PROTEGER LE COMMERCE LOYAL, FRAPPER LE COMMERCE DELOYAL »
Le guide présente les stratégies de défense:
- Des marques: protéger la garantie de provenance;
- Des dessins et modèles: L’art appliqué;
- Des Brevets: la technique et l’innovation;
- Des droits d’auteurs; - Des noms de domaines
Le guide présente l’intérêt de la traçabilité des produits dans un monde mouvant: A quoi bon réinventer la bicyclette?
A l’intérieur de l’Union Européenne: Un mouvement de balancier existe
entre « l’objet spécifique des droits de propriété intellectuelle et la liberté de circulation des marchandises »
A l’extérieur de l’Union, les auteurs prennent l’exemple de la Chine…
Le guide nous conduit dans l’immatériel: « l’information, objet, cela s’achète ou cela se vole »!
Lutte contre le cybersquatting Voies d’actions concrètes
proposées:- Juridiques- Commerciales
Pour lancer le débat: un petit voyage, en images…
La distribution des produits est en complète mutation, le commerce
traditionnel est rejoint par le commerce électronique, le web est
devenu un acteur commercial incontournable.
Le consommateur risque d’être pris en otage en achetant sur internet des produits
qui seraient, peut être vrais, peut être faux..
La contrefaçon est parfois grossière, voire risible
L’imagination des copistes est parfois impressionnante…
Mais s’il n’y avait que des copieurs…
Pas de progrès possible!
La contrefaçon est parfois confondue avec la piraterie
La contrefaçon se mêle au commerce traditionnel
Tous les domaines sont concernés:Vrais faux, Faux faux…?
Il faut distiguer
- Les contrefaçons « classiques » faciles à détecter, de mauvaise qualité
- Les contrefaçons « sophistiquées»difficiles à appréhendersoit à raison de leurcircuit de distribution(internet) soit de laqualité des produits(médicaments sous
dosés)
Le « commerce » des médicaments fait des ravages: ici au Burkina Faso, les médicaments ont fait l’objet d’un tri
L’Europe et ses standards se rapproche… les produits circulent sur des routes parfois caillouteuses…L’informatique ne simplifie rien
La contrefaçon s’apprécie par les ressemblances:
La parole est aux experts: suivez le GUIDE!
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