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CREATION D’UN CHEMIN AU LIEU-DIT "LES VIGNES BLANCHES" VILLE DE TAVERNES
3 Déclaration de Travaux
CREATION D’UN CHEMIN AU LIEU-DIT
"LES VIGNES BLANCHES"
VILLE DE TAVERNES - VAR
MARCHE DE TRAVAUX
3 Déclarations de Travaux
DT
Maître d’ouvrage : Ville de Tavernes
Maître d’œuvre : Sitétudes – Agence de Marseille
SITETUDES MARSEILLE - CHAOUCHE Salah
Chantier 14 064 554 crée le 01/10/15 - QUARTIER LES VIGNES BLANCHES
83670 - TAVERNES - 04/01/16 - 90 jours
Référence du chantier : MM123A
Numéro de consultation : 2015100102300D0D
Tableau récapitulatif généré le 06/10/15
N° Exploitant Contact Envoi Commentaires
DT(NR)127119732
Mode : Mail XML
Catégorie : sensible GU
ERDF AGENCE RESEAUELECTRICITE VAR
1 Jardin du Champ de Mars83000 TOULON
6056610.ERDFNAT@demat.protys.frTel: 0494364832Fax: 0344625412Urgence: 0181624701Endommagement:0176614701
Demande : Reçue le 01/10/15
DT(NR)127119734
Mode : Site
Catégorie : non sensible GU
Orange J2Orange DT/DICTTSA 4011169949 LYON CEDEX 20
orange-pca-j2@delegation.sogedata.frTel: 0497461600Fax: 0489430091Urgence: 0497461600Endommagement:0810300111
Demande : Reçue le 01/10/15Réponse : A réceptionner
DT(NR)127119736
Mode : Site
Catégorie : non sensible GU
Veolia Eau MéditerranéeCHEZ SOGEDATACentre Var - Zone EstTSA 4011169949 LYON CEDEX 20
veolia-centre-var-ze@delegation.sogedata.frTel: 0494176402Fax: 0420104285Endommagement:0969329328
Demande : Reçue le 01/10/15Réponse : A réceptionner
DT(NR)127119737
Mode : Mail XML
Catégorie : non sensible GU
PRO RDICT cellulecentraliséeEAUX DE PROVENCEESAT Service réponse-BP 3268250 ROUFFACH Cedex
SRC-07.LDE@demat.protys.frTel: 0442111971Fax: 0158813909Urgence: 0977429431Endommagement:0810757757
Demande : Reçue le 01/10/15
DT(NR)127119739
Mode : E-Mail
Catégorie : non sensible GU
Grégory PAONEConseil Général du VarPôle technique ProvenceVerteAvenue Estienne d’Orves83470 Saint-Maximin-La-Sainte-Baume
dict-pv@cgvar.frTel: 0498059410Fax: 0498059417Urgence: 0626704610Endommagement:0626704610
Demande : Reçue le 01/10/15
IPT127119742
Mode : Fax
Catégorie : non sensible
MAIRIEService TechniqueHOTEL DE VILLE83670 TAVERNES
Tel: 0494723329Fax: 0494723365
Demande : Reçue le 05/10/15
© 2015 DICT.fr
Page 1 / 1
1
X
X
2015100102300D0D
MM123A
01/10/2015
TAVERNES
SITETUDES MARSEILLE
37-39 BD VINCENT DELPUECH
13006 MARSEILLE 06
X
VEOLIA EAU MÉDITERRANÉE CHEZ SOGEDATA
TSA 40111
69949 LYON CEDEX 20
0494176402 0420104285
Julie
QUARTIER LES VIGNES BLANCHES
X
X
I J
Paragraphe(s): 5.6, 5.7 du guide technique
Les tronçons ne sont pas systématiquement dotés de grillages avertisseurs
PEIXOTO_JEREZ
05/10/2015
0969329328
X
quartier les vignes blanches 05/10/20152000 60
127119736
1 of 2
Echelle : 1/2000
Le 05/10/2015Les branchements et le réseau sontpourvus d’affleurants visiblespermettant de les localiserClasse de précision : C
2 of 2
Récépissé de DT Récépissé de DICT
Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail
Destinataire Dénomination : _____________________________________________________
Complément / Service : _____________________________________________________
Numéro / Voie : _____________________________________________________
Lieu-dit / BP : _____________________________________________________
Code Postal / Commune : abbbc __________________________________________
Pays : _____________________________________________________
Éléments généraux de réponse
Les renseignements que vous avez fournis ne nous permettent pas de vous répondre. La déclaration est à renouveler. Précisez notamment :
______________________________________________________________________________________________________________________
Les réseaux/ouvrages que nous exploitons ne sont pas concernés au regard des informations fournies. Distance > à : ____________ m
Il y a au moins un réseau/ouvrage concerné (voir liste jointe) de catégorie : ____ ____ ____ (voir liste des catégories au verso)
Modification ou extension de nos réseaux / ouvrages
Modification ou extension de réseau/ouvrage envisagée dans un délai inférieur à 3 mois : _________________________________________________
Réalisation de modifications en cours sur notre réseau/ouvrage.
Veuillez contacter notre représentant : ___________________________________________________________ Tél. : acbcbcbcbc
NB : Si nous avons connaissance d’une modification du réseau/ouvrage dans le délai maximal de 3 mois à compter de la consultation du téléservice, nous vous en informerons.
Emplacement de nos réseaux / ouvrages
Plans joints : Références : Echelle(1) : Date d’édition(1) : Sensible : Prof. règl. mini(1) : Matériau réseau(1) :
_______________ ____________ ___ / ___ / ______ ______ cm _______________
_______________ ____________ ___ / ___ / ______ ______ cm _______________
Réunion sur chantier pour localisation du réseau/ouvrage : Date retenue d’un commun accord : ___ / ___ / ______ à ___ h ___
ou Prise de RDV à l’initiative du déclarant (date du dernier contact non conclusif : ___ / ___ / ______)
Votre projet doit tenir compte de la servitude protégeant notre ouvrage.
(cas d’un récépissé de DT) Tous les tronçons dans l’emprise ne sont pas en totalité de classe A : investigations complémentaires ou clauses particulières au marche a prévoir.
Les branchements situés dans l’emprise du projet et pourvus d’affleurant sont tous rattachés à un réseau principal souterrain identifié dans les plans joints.
(1) : facultatif si l’information est fournie sur le plan joint
Recommandations de sécurité Les recommandations techniques générales en fonction des réseaux et des techniques de travaux prévues sont consultables sur www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr
Les recommandations techniques spécifiques suivantes sont à appliquer, en fonction des risques liés à l’utilisation des techniques de travaux employées :
__________________________________________________________________________________________________________________________
Rubriques du guide technique relatives à des ouvrages ou travaux spécifiques : __________________________________________________________
Pour les exploitants de lignes électriques : si la distance d’approche a été précisée, la mise hors tension est : possible impossible
Mesures de sécurité à mettre en œuvre : _________________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________________________________________________
Dispositifs importants pour la sécurité :
Cas de dégradation d’un de nos ouvrages
En cas de dégradation d’un de nos ouvrages, contactez nos services au numéro de téléphone suivant : acbcbcbcbc
Pour toute anomalie susceptible de mettre en cause la sécurité au cours du déroulement du chantier, prévenir le service départemental d’incendie et de secours (par défaut le 18 ou le 112) : __________________________________________________________________________________________
Responsable du dossier Signature de l’exploitant ou de son représentant
Nom : ________________________________________________ Nom du signataire : _________________________________________
Désignation du service : __________________________________ Signature :
Tél. : acbcbcbcbc Date : ___ / ___ / _____ Nombre de pièces jointes, y compris les plans : _____
Récépissé de DT
Récépissé de DICT
Récépissé de DT/DICT conjointe
N° consultation du téléservice :
Référence de l’exploitant :
N° d’affaire du déclarant :
Personne à contacter (déclarant) :
Date de réception de la déclaration :
Commune principale des travaux :
Adresse des travaux prévus :
abbbbbbbbbbbbcbc __________________________
__________________________
__________________________
____ / ____ / ________
__________________________
__________________________
Coordonnées de l’exploitant :
Raison sociale : ____________________________________________
Personne à contacter : _______________________________________
Numéro / Voie : ____________________________________________
Lieu-dit / BP : ______________________________________________
Code Postal / Commune : abbbc _________________________
Tél. : acbcbcbcbc Fax : acbcbcbcbc
La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d’accès et de rectification des données auprès des organismes destinataires du formulaire.
NB : La classe de précision A, B ou C figure dans les plans.
N° 14435*02
© DICT.fr - 42116 - 64026 - 127337653 - MM123A - 06/10/15 09:45 - Chantier QUARTIER LES VIGNES BLANCHES 83670 TAVERNES
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REF01 REF02
REF03
TAVERNESClasse C
la
Sus-Ville
Pierre
Carra
ire
Clots
Colle
Marjo
laine
Vallon
Escolles
Michel
Clos
Ancie
n
Rodats
Braou
des
20
80
42
24
du
de
539
473453
403
387
369
344
839841
325305
368361
120
127
131
291
154
175
191
242
911
306
321
871
795
119
à
Colombonnes
LE CLOS DE SUS-VILLE
Chemin
LES OLIVIERS DE MAURIN
LE VALLON DE LA COLLE
Montm
eyan
Hermes
PIED DE CLARE
L'ENTEC
LES CLOTS
LA PEADE
LES ESCOLLES
PIERRE BLANCHE
LES GRESLES CLAUVEOUS
LES HERMES
LES COLOMBONNES
1016
1009
1008 1007 1005
1004
840
402
828
827 826 825
822 818
839
814
810
807 806
805
802
801 800
799
798
797 796
795 794
792 791
787 786 785
784 782
781 780
779 778
833 775
999
772
998
770
997
756
974 753
752
749
748
968
743 742 741
739
736 727
967
712
711
966
700
962 961
958
682
681 680
672 671
668 667
666
658 657
955
650
649
648
647
645
643
642
638 637
636
635
634 632
631 630
629
628
625
624
622 621 620
619 615
611
607
606
924
599
598
923
332
591
917
470
468
467
916
465
464
463
914 460
459
458 457
456 455
912
453
451
450 449
448 447
446
445
910
437
436
908
432
430 425
420 419 418 416 415
410 409
907
407
406
405
404 403
832
401 400
399 398
397 395
394 393
392
906
390
905
904
387 386 385
384
383 382
381
903
378 377
901
375 374
373
372
371 370
368
892
366 365
364
362
361 360
359
358
357 355
354
891
352
351
350
344
342
341
340
338
888
334
333
887
330
329
879
878 309 877
301 297
296
276
275
273
267
231 227
223
221
187
183 182
171
170 169 168
167 165
164
163
161
160 159
157 155
152 150
149 147
146 145 143
141 140
139 138
137
136 133
864
127
862
859
123 122 121 120
119 117
115
857
108 106
853
101 100
847
844
919
816
808
788
777
771 755
969
744
713
704
963 690 685
960 959
683
670 956
653
644
104
124
126 131
135
181
224
225
228
295
303
319
623
335
353 900
376
902
388
389
391
408
435
438 441
442 454
461
462
466 471
918
592
920
54
87 88
85 84 95
81
93
57
55 48
49
89
50
90 91 92
78 80 94
82 83
96
99
86
367
de
796 Hermes
807
727
741
des
756
800
Chemin
Chemin
Chemin
Chemin
350
Ancien
908
778
755
808
624
630
de
deChemin
la
de
de
801
629
Montm
eyan
de
797
628
782
631
Vignes Blanches6187
72
80
du
360
679 707
641
573
400
170
170
739 793328110290
163
285
184
265
204
205
210
212
193
2
156134
35
Montmeyan
LE CLOS
VIGNES BLANCHES LES CHEMINS DE MONTMEYAN
1006
1003 831
841
824
838
804
837
798
790
836
835
834
779
776 775
774
772 758
757
754 753
750
740 734
701
693
692
691
684
679
678 677
676
957
663
661
660 659
655 937
935
637
932
627 626
931
616 601 600
915
452
444
911
911 439
909
431 427
421
417 412
396
905
379
901
369 356
354
890
347
346
889
344
340
339
337
336 333
842
886
883 324 323 322
321 320
880
318
316 314 313 311
310
308 307 306
304 302
299
876 874
274
270
873
230
872
226
871
870
222
869
166
158
156 154
868
151
148
144
867
134
129 128
863
858
116
107 105
854 852 851 850
848
846
845
829 830
331
803
789 788
783
783
773
764
690
843
849
652
633
103
855
856
109
118
125
153
232
875
298
312 315
319 327 884
885
328
623
345
349
605
380
913
913
921
98 97
56
79
367
593
des
Chemin
des
Chem
in Vallon
786
Clos
906
771 711
des
658
Sus-Ville
625
657
Chemin
910
649
918
648
334
131 904
des
329 368
Chemin
de
635
Chemin
des
806
907
deChemin
Chem
in
787
321
Chemin
Chemin
Montmeyan
636
du
352
0 125 25062.5 Mètres
±
(897038.7585978912 , 1850728.615803742)
ORANGE DT/DICT186 Boulevard Pierre RoisseBP 5011783003 DRAGUIGNAN Cedex
N° en cas d'accrochage : 0810 300 111Système : LAMBERT II Etendu
Échelle : 1/5000
LégendeConduite Allégée Existante
Conduite Enrobée Existante
Artère en Pleine Terre
Artère Aérienne Appuis FT et EDF
© Orange
© DICT.fr - 42116 - 64026 - 127337653 - MM123A - 06/10/15 09:45 - Chantier QUARTIER LES VIGNES BLANCHES 83670 TAVERNES
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TAVERNESClasse C
Vignes Blanchesdes
80
87
170
328
321
110
131
290
163
212
184
210
204
193
2
134
156
Chemin
VIGNES BLANCHES
324
323
322
321 320
316
318
915
693 314
313
883
311
308
270
134
874 873
329
334
336
340
692
848
711
734
753
754
757 771
774
835
803
315
328 327
312
884
319
[C]
[C]
[C]
L0T
K1C
L1TREG
[C]
[C]
[C]
[C]
[C]
360
[C]
[C]
[C]
[C]
[C]
[C]
0 25 5012.5 Mètres
±
(897468.7576810799 , 1850968.2110559046)
ORANGE DT/DICT186 Boulevard Pierre RoisseBP 5011783003 DRAGUIGNAN Cedex
N° en cas d'accrochage : 0810 300 111Système : LAMBERT II Etendu
Échelle : 1/1000
LégendeConduite Allégée Existante
Conduite Enrobée Existante
Artère en Pleine Terre
Artère Aérienne Appuis FT et EDF
© OrangeRéférence: REF01 / 3
© DICT.fr - 42116 - 64026 - 127337653 - MM123A - 06/10/15 09:45 - Chantier QUARTIER LES VIGNES BLANCHES 83670 TAVERNES
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TAVERNESClasse C
Sus-Ville
24
72
61
739
707
573
679
793
641
35
795
Chemin
Montmeyan
LES CHEMINS DE MONTMEYAN
804
790
663
931
787
786
776
775
740
739
937
661
660 659
905
657
655
333
904
307
306
842
876
844
872
871
849
875
843
789
658
906
913
788
331
[C]
[C]
[C]
[C]
[C]
[C]
[C]
[C]
[C]
[C]
K3C
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REG
L1C
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L1C
[C]
[C]
[C]
[C]
[C]
[C]
[C]
[C]
[C]
[C]
[C]
[C]
[C]
845
L0T
REG[C]
[C]
[C][C]
[C]
[C]
[C]
[C]
[C]
0 25 5012.5 Mètres
±
(897756.2585978912 , 1850968.2110559046)
ORANGE DT/DICT186 Boulevard Pierre RoisseBP 5011783003 DRAGUIGNAN Cedex
N° en cas d'accrochage : 0810 300 111Système : LAMBERT II Etendu
Échelle : 1/1000
LégendeConduite Allégée Existante
Conduite Enrobée Existante
Artère en Pleine Terre
Artère Aérienne Appuis FT et EDF
© OrangeRéférence: REF02 / 3
© DICT.fr - 42116 - 64026 - 127337653 - MM123A - 06/10/15 09:45 - Chantier QUARTIER LES VIGNES BLANCHES 83670 TAVERNES
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TAVERNESClasse C
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868
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837 345
773
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[C]
[C]
[C]
[C]
0 25 5012.5 Mètres
±
(897468.7576810799 , 1851128.615803742)
ORANGE DT/DICT186 Boulevard Pierre RoisseBP 5011783003 DRAGUIGNAN Cedex
N° en cas d'accrochage : 0810 300 111Système : LAMBERT II Etendu
Échelle : 1/1000
LégendeConduite Allégée Existante
Conduite Enrobée Existante
Artère en Pleine Terre
Artère Aérienne Appuis FT et EDF
© OrangeRéférence: REF03 / 3
© DICT.fr - 42116 - 64026 - 127337653 - MM123A - 06/10/15 09:45 - Chantier QUARTIER LES VIGNES BLANCHES 83670 TAVERNES
Page 5 / 5
_____________________
Récépissé de DT Récépissé de DICT
Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail
Destinataire
Dénomination :
Complément / Service :
Numéro / Voie :
Lieu-dit / BP :
Code Postal / Commune : Pays :
Eléments généraux de réponse Les renseignements que vous avez fournis ne nous permettent pas de vous répondre. La déclaration est à renouveler. Précisez notamment :
_____________________________________________________________________________________________________________________
Les réseaux/ouvrages que nous exploitons ne sont pas concernés au regard des informations fournies. Distance > à : ____________ m
Il y a au moins un réseau/ouvrage concerné (voir liste jointe) de catégorie :_________________________________(voir liste des catégories au verso)
Modification ou extension de nos réseaux / ouvrages
Modification ou extension de réseau/ouvrage envisagée dans un délai inférieur à 3 mois : _________________________________________________
Réalisation de modifications en cours sur notre réseau/ouvrage.
Veuillez contacter notre représentant : ___________________________________________________________ Tél. : _______________NB : Si nous avons connaissance d’une modification du réseau/ouvrage dans le délai maximal de 3 mois à compter de la consultation du téléservice, nous vous en informerons.
Emplacement de nos réseaux / ouvrages Plans joints : Références : Echelle : Date d’édition : Sensible : Prof. règl. mini :
_______________ _______________ ______ cm
_______________ _______________ ________________ ______ cm
Réunion sur chantier pour localisation du réseau/ouvrage : Date retenue d'un commun accord : ________________ à _____________
Votre projet doit tenir compte de la servitude protégeant notre ouvrage.
(cas d’un récépissé de DT) Tous les tronçons dans l'emprise ne sont pas en totalité de classe A : investigations complémentaires ou clauses particulières au marché à prévoir.
Les branchements situés dans l’emprise du projet et pourvus d’affleurant sont tous rattachés à un réseau principal souterrain identifié dans les plans joints.
Recommandations de sécurité Les recommandations techniques générales en fonction des réseaux et des techniques de travaux prévues sont consultables sur www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr
Les recommandations techniques spécifiques suivantes sont à appliquer, en fonction des risques liés à l’utilisation des techniques de travaux employées :
__________________________________________________________________________________________________________________________
Rubriques du guide technique relatives à des ouvrages ou travaux spécifiques : __________________________________________________________
Pour les exploitants de lignes électriques : si la distance d'approche a été précisée, indiquez si la mise hors tension est : possible impossible Mesures de sécurité à mettre en œuvre : _________________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________________________________________________
Cas de dégradation d’un de nos ouvrages
En cas de dégradation d’un de nos ouvrages, contactez nos services au numéro de téléphone suivant : _______________Pour toute anomalie susceptible de mettre en cause la sécurité au cours du déroulement du chantier, prévenir le service départemental d’incendie et de secours (par défaut le 18 ou le 112) : __________________________________________________________________________________________
Récépissé de DT
Récépissé de DICT
Récépissé de DT/DICT conjointe
N° consultation du téléservice :
Référence de l’exploitant :
N° d’affaire du déclarant :
Date de réception de la déclaration :
Commune principale des travaux :
__________________________
__________________________
____________________ __________________________
Raison sociale : ____________________________________________ Personne à contacter : _______________________________________ Numéro / Voie : ____________________________________________ Lieu-dit / BP : ______________________________________________
Code Postal / Commune : ___________________________________
Tél. : _______________ Fax : _______________
La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d’accès et de rectification des données auprès des organismes destinataires du formulaire.
NB : La classe de précision A, B ou C figure dans les plans.
Responsable du dossier Signature de l'exploitant ou de son représentant
_______________
Nom :Nom :Désignation du service :
Tél : Date :Signature :
Nbre de pièces jointes, y compris les plans :
(Rcp_V5_v1.01)
N° 14435*02
________________
Dispositifs importants pour la sécurité : _____________________________________________________________________________________
Matériau réseau :(1) (1) (1) (1)
_______________
_______________
ou Prise de RDV à l'initiative du déclarant (date du dernier contact non conclusif : ___________________)
Personne à contacter (déclarant) : __________________________
Adresse des travaux prévus : __________________________
Coordonnées de l'exploitant :
(1) : facultatif si l'information est fournie sur le plan joint
Ministère chargé de l'écologie
(Annexe 2 de l'arrêté du 15 février 2012 modifié - NOR : DEVP1116359A)
0
SITETUDES MARSEILLE
BP 32
France
Mme lehoussel isabelle
QUARTIER LES VIGNES BLANCHES
✔
1540053688.154001RDT02
+330977409431
CHAOUCHE Salah
01/10/15
✔
ESAT Service réponse
TAVERNES, 83670
PRO RDICT cellule centralisée
2015100102300D0D
68250 ROUFFACH Cedex
13006 MARSEILLE 06
01/10/15
37-39 Bd vincent Delpuech
Mme LEHOUSSEL isabelle
MM123A
1/11540053688.154001RDT02 - QUARTIER LES VIGNES BLANCHES - 83670 TAVERNES
_____________________
Récépissé de DT Récépissé de DICT
Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail
Destinataire
Dénomination :
Complément / Service :
Numéro / Voie :
Lieu-dit / BP :
Code Postal / Commune : Pays :
Eléments généraux de réponse Les renseignements que vous avez fournis ne nous permettent pas de vous répondre. La déclaration est à renouveler. Précisez notamment :
_____________________________________________________________________________________________________________________
Les réseaux/ouvrages que nous exploitons ne sont pas concernés au regard des informations fournies. Distance > à : ____________ m
Il y a au moins un réseau/ouvrage concerné (voir liste jointe) de catégorie :_________________________________(voir liste des catégories au verso)
Modification ou extension de nos réseaux / ouvrages
Modification ou extension de réseau/ouvrage envisagée dans un délai inférieur à 3 mois : _________________________________________________
Réalisation de modifications en cours sur notre réseau/ouvrage.
Veuillez contacter notre représentant : ___________________________________________________________ Tél. : _______________NB : Si nous avons connaissance d’une modification du réseau/ouvrage dans le délai maximal de 3 mois à compter de la consultation du téléservice, nous vous en informerons.
Emplacement de nos réseaux / ouvrages Plans joints : Références : Echelle : Date d’édition : Sensible : Prof. règl. mini :
_______________ _______________ ______ cm
_______________ _______________ ________________ ______ cm
Réunion sur chantier pour localisation du réseau/ouvrage : Date retenue d'un commun accord : ________________ à _____________
Votre projet doit tenir compte de la servitude protégeant notre ouvrage.
(cas d’un récépissé de DT) Tous les tronçons dans l'emprise ne sont pas en totalité de classe A : investigations complémentaires ou clauses particulières au marché à prévoir.
Les branchements situés dans l’emprise du projet et pourvus d’affleurant sont tous rattachés à un réseau principal souterrain identifié dans les plans joints.
Recommandations de sécurité Les recommandations techniques générales en fonction des réseaux et des techniques de travaux prévues sont consultables sur www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr
Les recommandations techniques spécifiques suivantes sont à appliquer, en fonction des risques liés à l’utilisation des techniques de travaux employées :
__________________________________________________________________________________________________________________________
Rubriques du guide technique relatives à des ouvrages ou travaux spécifiques : __________________________________________________________
Pour les exploitants de lignes électriques : si la distance d'approche a été précisée, indiquez si la mise hors tension est : possible impossible Mesures de sécurité à mettre en œuvre : _________________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________________________________________________
Cas de dégradation d’un de nos ouvrages
En cas de dégradation d’un de nos ouvrages, contactez nos services au numéro de téléphone suivant : _______________Pour toute anomalie susceptible de mettre en cause la sécurité au cours du déroulement du chantier, prévenir le service départemental d’incendie et de secours (par défaut le 18 ou le 112) : __________________________________________________________________________________________
Récépissé de DT
Récépissé de DICT
Récépissé de DT/DICT conjointe
N° consultation du téléservice :
Référence de l’exploitant :
N° d’affaire du déclarant :
Date de réception de la déclaration :
Commune principale des travaux :
__________________________
__________________________
____________________ __________________________
Raison sociale : ____________________________________________ Personne à contacter : _______________________________________ Numéro / Voie : ____________________________________________ Lieu-dit / BP : ______________________________________________
Code Postal / Commune : ___________________________________
Tél. : _______________ Fax : _______________
La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d’accès et de rectification des données auprès des organismes destinataires du formulaire.
NB : La classe de précision A, B ou C figure dans les plans.
Responsable du dossier Signature de l'exploitant ou de son représentant
_______________
Nom :Nom :Désignation du service :
Tél : Date :Signature :
Nbre de pièces jointes, y compris les plans :
(Rcp_V5_v1.01)
N° 14435*02
________________
Dispositifs importants pour la sécurité : _____________________________________________________________________________________
Matériau réseau :(1) (1) (1) (1)
_______________
_______________
ou Prise de RDV à l'initiative du déclarant (date du dernier contact non conclusif : ___________________)
Personne à contacter (déclarant) : __________________________
Adresse des travaux prévus : __________________________
Coordonnées de l'exploitant :
(1) : facultatif si l'information est fournie sur le plan joint
Ministère chargé de l'écologie
(Annexe 2 de l'arrêté du 15 février 2012 modifié - NOR : DEVP1116359A)
2
✔
+330494369212
SITETUDES MARSEILLE
Des branchements sans affleurant ou (et) aéro-souterrain sont susceptibles d'etre dans l’emprise TVX
✔
Voir chapitre 5 du guide technique relatif aux travaux
France
EL
SDIS du Var 0494603700
1 Jardin du Champ de Mars
0176614701
Mme TIRION Nathalie
QUARTIER LES VIGNES BLANCHES
✔
1540053698.154101RDT02
+330494364832
✔
CHAOUCHE Salah
01/10/15
●
TAVERNES, 83670
✔
ERDF AGENCE RESEAU ELECTRICITE VAR
2015100102300D0D
83000 TOULON
13006 MARSEILLE 06
08/10/15
37-39 Bd vincent Delpuech
pproches au réseau
vous devrez avant le début des travaux évaluer les distances d’a
M ROBITAIL Jean-Claude
MM123A
1/91540053698.154101RDT02 - QUARTIER LES VIGNES BLANCHES - 83670 TAVERNES
COMMENTAIRES IMPORTANTS ASSOCIES AU DOCUMENT N°
Veuillez prendre en compte les commentaires suivants :
Date :
Responsable :
(Commentaires_V5.3_V1.0)
Signature :
Tél :
Tél : Fax :
Service qui délivre le document
83000 TOULON
Mme TIRION Nathalie
08/10/2015
1540053698.154101RDT02
+330494364832
+330494364832
France
ATTENTION : les documents pdf qui vous sont adressés sont multiformats.Les formatsd'impression sont indiqués sur chaque page, pour conserver les échelles et avoir unebonne lecture des 1/200, il vous faut imprimer chaque page au bon format.
POUR NOUS CONTACTER :Vous disposiez par le passé de la possibilité d'effectuer vos déclarations à ERDF via l'outil dictplus. Dorénavant, ERDF vous propose d'utiliser le site internetProtys.fr pour un envoi direct dématérialisé de vos déclarations.
1 Jardin du Champ de Mars
M ROBITAIL Jean-Claude
erdf-direrdfcotaz-interfacedtdict@erdf-grdf.fr
ERDF AGENCE RESEAU ELECTRICITE VAR
2/91540053698.154101RDT02 - QUARTIER LES VIGNES BLANCHES - 83670 TAVERNES
Accessibilité
Libre © Copyright ERDF 2012 05/04/2012
LEGENDES SIMPLIFIEES
En application du décret n°2011-1241 du 05 octobre 2011 relatif à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens, ou subaquatiques de transports ou de distribution.
Symbologie des principaux ouvrages des plans de masse et de détails Type de tension Type de réseau Représentation dans
le plan de masse Représentation dans les plans de détails
HTA
Souterrain
ou
Aérien
Aérien torsadé
BT
Souterrain
ou
Aérien
Aérien torsadé
Si l’extrait cartographique n’est constitué que d‘un plan de masse, les ouvrages sont classé en catégorie C.
Si l’extrait cartographique est constitué d‘un plan de masse, et de plans de détails, la catégorie des ouvrages est définie par la légende ci dessous :
Catégorisation des ouvrages souterrains des plans de détails au sens de la réglementation DT-DICT
Classe des ouvrages Eléments particuliers présents sur
la symbologie des ouvrages précités
Exemple appliqué à un tronçon de réseau BT souterrain dans
un plan de détails
A
B Aucun élément particulier
C « ? » ou « Tracé incertain »
ou
Ce document ne donne que les informations sur les ouvrages de distribution d’électricité exploités par ERDF (catégorie d’ouvrage au sens de l’article R.554-1 du code de l’environnement). Les autres réseaux qui pourraient apparaître ne sont pas à prendre en compte (gaz, éclairage, autres distributeurs d’électricité, …) 1-Sauf précision ponctuelle, les branchements ne sont pas systématiquement représentés. 2-Sauf précision ponctuelle, les ouvrages souterrains ont été construits à une profondeur générique comprise entre 0,50m et 1,20m (généralement autour de 0,80m) La légende de représentation complète est disponible sur demande auprès d’ERDF ou téléchargeable sur le site www.protys.eu.
Tracé incertain
? ? ?
3/91540053698.154101RDT02 - QUARTIER LES VIGNES BLANCHES - 83670 TAVERNES
Coffret électrique
Armoire électrique
BT HTA
{Fourreau
Accessoires
Bout perdu
Remontée aérienne
Noeud topologique
Coffret type REMBTArmoire de comptage BTArmoire HTA
Symboles et description
Boîte BT sous trottoirRéseau
Branchement
BTHTA
BTHTARAS BTRAS HTABT pénétrant dans un bâtimentHTA pénétrant dans un bâtiment
Mise à la terre
BTHTA
Jonction
Dérivation
Coffret réseau et branchement
Réseau et branchement
Légende du Plan de détail
Armoire à Coupuretélécommandée
Armoire à CoupureManuelle
Coupure
Fausse Coupure
Sectionnement
CRCoupure rapide
ADC
Boite de coupure
Boite coupe circuit
RM BT
Non normalisé
Tarif jaune C4
Tarif bleu C5
Client MHRV
Producteur BT G
Poteauremontée Aéro
JonctionEtoilement
JonctionExtrémité
JonctionChgt Sec.
BT
HTA
BT ABAN
HTA ABAN
BT BRCHT
AérienTorsadé
Poste DP
Poste Client HTA
Poste de Répartition
Poste de Production
Connexion AérienneChgt Sec.
Réseau électrique Poste électrique Coffret BT
Armoire HTA
Client BT
Souterrain
AérienTorsadéSouterrain
AérienTorsadéSouterrain
TorsadéAérien
Souterrain
Connexion-jonction
Appareil de coupure aérienInterrupteur
non télécommandé
Interrupteurtelecommandé
Interrupteurnon télécommandé
avec ouvertureà creux de tension
N° AFFAIRE
Poste Source
Poste DPClient HTA
Poste DPClient-Production
Poste ClientProduction
Poste DPProduction
Poste detransformation
HTA/HTA
Boite de coupure3D
Boite de coupure4D
Zone en projet
Légende du Plan de Masse
Représentation des principaux éléments constituant les ouvrages électriques exploités
4/91540053698.154101RDT02 - QUARTIER LES VIGNES BLANCHES - 83670 TAVERNES
Carte n° 1
Carte n° 2
Carte n° 3
Carte n° 4
LES GRES
VIGNE BLANCHEVIGNE BLANCHEVIGNE BLANCHEVIGNE BLANCHE
Carte n° 1
Carte n° 2
Carte n° 3
Carte n° 4
PR1
PR2
PR3
Format A4 - Plan de masse
A4_H53549_07-10-2015_15-32-30_2015100102300D0D TAVERNES
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Source : DGFIP/IGN - Cadastre - Droits réservés
ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
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5/91540053698.154101RDT02 - QUARTIER LES VIGNES BLANCHES - 83670 TAVERNES
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Page 2/5Carte N°1Format A4 - Plan de détail -
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