en concession de la -). Voir - annales.org · i G8 BÉR BEAUJELIN et consorts (Affaire). Voir...

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AUPÉE (Affaire). Voir JURIS-PRUDENCE (-accidents).

AUTUN (Saône-et-Loire). VoirDYNAMITE.

AUVERGNE (Société civile (lesmines d'). (Rejet d'une demandeen concession de la -). VoirBoNNAC (Concession de).

AUZELLES (Puy-de-Dôme).Décret, du 19 janvier 1886, au-torisant la Société anonyme desmines et fonderies ele Pontgi.-baud, à réunir la concession desmines de plomb argentifère d'-aux concessions de,: mémo na-ture. de Barbecot, de Combes, deRoure, de Saint-Amand-Roche-Sa.vine, d'Oltiei;ques (Puy-de-Dôme) et de La Brugère (Puy-de-

BABEUR et consorts. VoirBEAUVAL (Commune de).

BAR M'TEURBA (Algérie). Dé-cret, du 20 mai 1887, concédantau sT Jacquand, les mines de feret métaux connexes de - (Dé-partement d'Oran) ; VI, 196.

BALMELLES (Lozère ). VoirDYNAtIITE.

BANCON (Affaire). Voir Jurts-PRUDENCE (Accidents).

BARBECOT (Puy-de-Dôme).Voir AUZELLES (Concession d').

BARDON (Sr). Rejet d'une de-mande en concession présentéepar le s= -. Voir BoNNAC (Con-cession de).

BARET ( Alexandre) E T RE-VENU. Voir JottlspRUDENCE (Dom-mages [2°]).

B 4T

Dôme et Haute- Loire) ; V, G.

Voir DYNAMITE.

AVEYRON (Société nouvelledes houillères et fonderies de 1').Voir ARQUES (Concession des) ;JURISPRUDENCE (Redevances tré-foncières).

AVOCATS DE L'ADMINISTRATION.Circulaire (aux préfets), du20 mars 1891, relative à la dési-gnation des avocats chargés dereprésenter l'Administration, etau règlement de leurs hono-raires ; X, 66. = Circulaire (auxingénieurs), du 20 mars 1891(même objet que la précédente);X, 67.

AVRIL(S). VoirSAINT-LAmENT-EN BrioNNets (Concession (le).

BARLET (Affaire). Voir JuRis-l'RUDENCE (_4ccidents; caisses desecours).

BARROT (S°). Voir JurtspP,u-DENCE (Accidents).

BARTIIES (Les) (Haute-Loire.).Voir PoNneR', CELLE et CO)[-BELLE (Concessions (le).

BATEAUX. Ordonnance dupréfet de police, du 26 octobre 1887, concernant la circula-tion des-munis de propulseursautres que des appareils à Va-peur; Vl, 314. = Éclairage des-.Voir NAVIGATION FLUVIALE.

BATEAUX A VAPEUR. Dé-cret, (lu 9 avril 1883, portantrèglement pour les bateaux à va-peur qui naviguent sur fleuveset rivières ; II, 209. = Circulaire,du 30 avril I883, portant envoi dudécret qui précède ; II, 244-. _

BÂT

Circulaire, du 20 juin 188.3, por-tant envoi d'une instruction pourl'exécution de certaines disposi-tions du décret (lu 9 avril 1883sur la navigation fluviale à va-peur; 11, 302. = Circulaire, duil aoôt 1883 portant envoi deformules imprimées de procès-verbanx de visite et de permis denavigation de - (navigation flu-viale) ; 111 354. = Circulaire, duli janvier 1884, relative à l'éva-luation de la puissance clos ma-chines motrices des- naviguantsur mer, Iii, 20.=Circulaire, du1G juin 1884, relative à la sur-veillance des chaudières clos -;111, 200. = Circulaire, du 13 juin1885, portant envoi de formulesimprimées de procès-verbal de

DE _L 167

135. = Circulaire, du 9 mars1890, portant envoi du décretqui précède; IX, 151. = Arrêtéministériel du 22 niai 1890, pro-nonçant pour les bateaux de na-tionàlité anglaise, l'équivalence,de certaines formalités accom-plies en Angleterre, avec cellesqui sont exigées par le décret du9 avril 1883 ; IX, 164. = Circu-laire, du 22 mai 1890, portantenvoi de. l'arrêté qui précède; IX,229. Voir Connussloxs DE SURVEIL-L.NCE ;JURISPRUDENCE (--Appareilset bateaux à vapeur); NAVIGATIONFLUVIALE; NAVIGATION MARITIME;STATISTIQUE.

BATILLY (1leurthe et Moselle).Décret, (lu 23 mai 1887, portant1° concession à la Société métal-lurgique de la Haute-Moselle,des mines de fer de rejetde la demande du s° Fould-Du-pont en extension de la conces-sion des mines de fer de I"leury(Meurthe-et-Moselle) ; VI, 197.

BATTAULT, DÉRUTY ET SA-VERON. VoirJGRI5PI;UDENCE (In-vestisons ; dommages [2°].

BAUMONNE (La) (Bouches-du-Rhône). Décret, du 10 mars 1887,portant : 1° concession à la cte-mnoiselle Blanc, des mines (le li-gnite de la -; 2° rejet de la de-mande concurrente du s° Boyé,en concession de mines de lignitedans les communes d'Aubagneet de Gémenos (Bouches-du-Rhône) ; VI, 127.

BAYONNE (Société civile dessels (le). Voir 131,,iscous (Com-mune de).

BAYOT (S°). Voir SinI-AClrou:(Douar de).

BEAUBRUN (Compagnie desmines (le). Voir JmtuSPRUDE'NCE(Dommages [1 °] ; accidents).

visite annuelle (navigation flu-viale) ; IV, 205;. = Circulaire, du8 mars 1886, interprétant le para-graphe 7 de celle (lit 10 août 1880(indication du niveau de l'eaudans les chaudières à bord des-naviguant sur mer, par un tubeen verre et trois robinets) ; V,140. = Circulaire, du 23 décem-bre 1886, relative aux avis àfournir par les Chambres deConmmerce et les Commissionsde surveillance, sur le projet dedécret destiné à. reniplacerl'or-dormance du 17 janvier 1846,couccrnamit la navigation marilime à vapeur; V, 335.= Circu-laire, du 5 avril 1887, portantenvoi (le formules imprimées deprocès-verbaux de visite et depermis de navigation pour les-navi uant sur mer ; VI, 100. -Circulaire, du 21 février 1888,déléguant aux préfets la facultéd'admettre les dérogations àl'article 20 de l'ordonnance (lui17 janvier 1846, sur les - navi-guant sur mer (épaisseur destôles (les chaudières supérieurea 15 millimètres) ; VII, 46. _Décret du 4 mars 1890, portantfixation de la limite, d'applicationTlu décret (lu 0 avril 1883; IX,

i G8 BÉR

BEAUJELIN et consorts(Affaire). Voir JUIUSPRUDENCE (Re-devances tréfoncières).

BEAUMONT, JONES et C'° (S,,)Voir DYNAMITE.

BEAURIÉRES (Drôme). VoirDYNAMITE.

BEAU-SOLEIL (Var). Décret,du 3 février 1883, portant exten-sion de la concession des minesclefer rie-;11,24.

BEAUVAL (Somme). Décret,du 7 avril 1888, rejetant : 1° lademande des SI, Poncin et Merleen concession (le gisements dephosphates de chaux clans lacommune de -; 2° les demandesconcurrentes présentées par leCrédit agricole ; le SI LéopoldBernard ; les s°s Babeur et con-sorts ; VII, 155. = Décret, d u8 novembre 1888, rejetant : J. lademande'du s° Moïse en conces-sion de gisements de matièresphosphatées et notamment dephosphates (le chaux dans lacommune de-; 2,les demandesconcurrentes (les s'° Bouth.ors etconsorts ; VII, 364.

BÉGUE (S'). Voir AUBAGNE(Conaniune d').

BELGIQUE. Arrêté royal, du28 avril 1884, portant nouvelleréglementation pour l'exploita-tion des mines cil -; III, 63. _Instruction annexe ; 111, 79.

(BENOÎT (S'). Voir Boun.LAc(Concession (le).

13ENSE (SI). Voir AUBAGNE(Commune d').

BERARD (Loire). Voir REvEux(Concession de).

BÉRAI3ll (S'). VoirVILLE (Coinmune de).

BIR

BERGER , BALLEY ET reon-sorts (Affaire). Voir Jmusrnc-DENCE (Redevances tréfoncières),

BERNAL (S'). Voir SAINT-Joue,(Concession (le).

BERNARD Léopold (S'). VoirBEAUVAL (Commicne de).

BON

métaux connexes d' - (départe-ment de Constantine); 11, 2S.

BISIAUX (Élection du SI). VoirJURISPRUDENCE (Délégués à la se-curide (les ouvriers mineurs).

BITUMES ET ASPIIALTES DL'CENTRE (Société civile (les). Voir

BOU 169

15 juin 1887, portant: 1° con-cession à la Société anonylne (lesn'ines de -, des mines de py-rites arsenicales , aurifères etargentifères rie - 2" re,let, dela demande concurrente du s'I'Baardon (directeur de la Sociétécivile des mines d'=lure),yne) enconcession de mines de même

USINIER (Sr). Voir Jur,lsPeu.VESCE (Carrières).

CORTAL (Concession du). = So-Clli'rli GÉNÉRALE DES BrTU.IES ETASPDAi,TES FI1ANCAIS ET D'ENTRE-PRISE DE TRAVAUX PUBLICS. Voir

dans les communes de-et de iJlolompize (Cantal); VI,201.

BESS];GES (Compagnie houil-lère (le). Voir JUIusI'RUDENCE(4ccidents).

BESSET (Affaire). Voir Juels-

(Concession du).

BLANC Voir Baumonne(Concession de La).

(Av(,,yron). Dé-cret, du 16 janvier '1888, concé-dant an SI Lonchanapt,les minesde cuivre et métaux connexe,de-; VII, 26.

Pr,UDr.NCr: (Caisses de secours). BLANZY (Mines de) (Saône-et-Loire). Voir CPEMINS DE FER MI- BORDER (Affaire). Voir .1cRIS-

13ÉTIIUNF (Compagnie des VIERS; JURISPRUDENCE. (Caisses de PRUDENCE (Sociétés (le saines).mines de). Voir DYNAMITE. secours ; Puits, travaux de mines;

Redevance proportionnelle). BOREL (S').VoirViLLAI:D-SAINT-BEUCLAS (Loire). Voir Mom- PANcnacE (Coinsnune dc').

CEL (Concession du). BLAYE (Tarn). Voir DYNAMITE.BORMET!'ES (Var). Décret, du

BEVERACGI (S'). Voir SovE.RII BOCQUET (Lleclion chu s'). Voir 11 février 188;5, concédant au s°(Commune de). JURISPRUDENCE (Délégués à la sé- les mines de plomb, ar-Roux

curité des ouvriers mineurs). ,gent et métaux connexes de -

BÉZENET (Allier). Voir ROCHE. 21.IV(Concession de La) (Puy-de- BOIS D'AVRIL (Nleur(1ie et- ,

Dôme). Moselle). Décret, du 1l, septem-I, (Société des nurses

BIABAUX (Société des minesde). Voir SAIN'r-MAr,TiN uI. RENs-exs (Concession de).

BIDART (Basses-Pyrénées). Dé-cret, du 3 février 1885, concé-dant Ù. la Compagnie des salinesde Dax, les mines de sel de -;IV, 20. Voir Gon'rIAGUIE (Conces-sion (le).

BIOLLES (Les) (Allier). VoirROCHE (Concession (le La). (Puv-(le-Dôme).

BIR-BENI-SALA1I (El.) (Algé-rie). Décret, du 16 février 1883,concédant aux s'' Terraillon etCi, les mines de plomb argenti-fère, zinc, mercure et autres

Jahiet,bre 1883,concédant aux SGorand, Lanzotle et, C'°, les mi-nes de fer du -; 11, 395.

BOIS-DE-BRIEY (Meurthe-et-lloselle). Voir Jor:uF (Concessionde).

BONAC (Ariège). Décret, titi24avri11881,rejetantlademande(les s`s Do,,nadzeu et Brun, enconcession de mines de plomb,zinc, cuivre et autres métauxdans les communes de - et au-tues; 111, 53.

BONAMOUI3 (Consorts). VoirJUIa5PIiUDF,NCE (Redevances tré-fonclères.)

BONNAC (Cantal). Décret, du

de). Voir RIEII.LE (Concession deLa); LONDE (Concession de La).

BORY (S'). Voir DYNAMITE.

BOSSERVILLE (1Icurlhe-et-Mosellet. Décret, clu 27 février1889, concédant aux s'' Aubry,Schabaver, (le .Hulster et Coi-gnet, les mines de sel gemme etsources salées de -; VIII, 26.

BOU-II:1\IRA (:Algérie). VoirG:1AIliIiATA (Concession de).

BOUILLAC (Lot). Décret, du10 janvier 1833, concédant au s'Benoit, les mines de plomb ar-gentifère, cuivre et métaux con-nexes (le -; Il 1, 19.

170 BRÀ

BOULANCIER (SI). Voir CoN-Ionr (Concession de).

BOURBON - L'ARCIIAMBAULT(Allier). Voir ETABLISSEMENTS'FI[ERMAUX.

BOURBONNE-LES-BAINS(Haute-Marne). Voir ETABLISSE-MENTS TIIEI:3IAUS.

BOURG-DE-LAUNAY (du) etCUILLEBER'r (SI,). Voir LANGEAC(Commune de).

BOURGEIX (Affaire). Voir Ju-RISPRUDENCE (Carrières).

BOURG-SAINT-MAURICE (Sa-voie). Décret, du 31 juillet 1882,rejetant la demande des s°, Tur-rettini, L'eau et Blanchet, enconcession de mines d'or, d'ar-gent et (le cuivre dans la com-mune de -; I, 221.. = Décret,du 27 août 1883, rejetant la de-mande des sT° Turreltini, Beauet Blanchet, en concession demines d'or et d'argent clans lacommune de -; 11, 352.

BOURG-SOUS-LÀ ROCIIE (Ven-dée). Voir DYNAMITE.

BOUP1 RE (Le) (Vendée). Dé-cret, du 16 août 1883, concédantaux S`', Richarme et Wagner lesmines d'antimoinesulfuréclu-;11, 350.

BOUTIIORS et consorts. VoirBEAUVAL (Commune d(,).

BOUTON (S°). Voir DYNAMITE.

BOYÉ (S'). Voir BAUMONNE (Con-cession de La).

BRAINVILLE (Meurthe-et-lIo-selle). Décret, du 27 août 1889,concédant à la Société anonymedes forges de la Providence lesmines de fer de -; VIII, 235.

BRU

BRAVARI) ET DU PONNOIS (S-).Voir MiLLEVILLP; (Commune (le).

BRÉII AIN (Men rthe - et - Mo -selle). Décret, du 10 mars 1886,concédant aux s Ferry, Curic-que et Ct°les mines de fer de-;V, 133.

BRÉTÉCHÉ (Affaire). Voir Ju-R[SPRUDENCE (Accidents).

BREUIL- BARRET (Vendée).Voir DYN.MIITE.

13RÉVILLY (Société anonyme(les forges de). Voir SElu.ouvn.LE(Concession de).

BBIEY (Meurthe-et-Moselle).Décret, du 21 janvier 1884, reje-tant la demande de la Société deshauts fourneaux de Saulnes, enconcession de mines de fer clansles communes de - et autres;III, 16. = Décret, du 3 avril 1884,rejetant la demande des SI,

Schneider et Caen concession demines de fer dans les communesde - et autres; III, 51. = Décret,du '7 avril 1887, concédant, auxa'° Schneider et C'°, les mines defer de -; VI, 140.

BRINDOS (Basses - Pyrénées).Décret, du 23 mai 1887, concé-dant au s° Gindre les mines desel gemme de -; VI, 200.

BRISCOCS (Basses-Pyrén("es).Décret, du 3 février 1885, re,je-tarit la demande de la Société ci-vile des sels de Bayonue, en con-cession de mines (le sel gemmedans les communes de - et au-tres; 1V, 21.

BRUAY (Pas-de-Calais). Dé-cret, (lu 25 novembre 18811, pot'-tant extension (le la concession(les mines de houille de-;1I1,360.

Br.UAY (Compagnie des mines

C 41I

de), Voir JURISPRUDENCE (Acci-dents).

BRUGAIROLLES, FLOUTIERET TOU LOU7,E (S"). Voir LANGES(Concession de).

13RUGLRE (La) (Puy-de-Dômeet Haute-Loire). Voir AUZELLEs(Concession cl').

BRULOT ET LASSALLE (S°°).

Voir PE'tITE-MARCIIE (Communede La).

CABABROC (Affaire). Voir Ju-BISI'IIUDENCE (Recherches (le

mines).

CARESSES (Las). Voir LAS CA-BESSEES.

CÂBLES. Circulaire, du 4 mai1882, relative à la surveillancedes - employés clans les exploi-tations (le mines ; I, 203.

CAIIEN, RAU'TC(x,UR et con-sorts (SI'). Voir IIALOUSE (Conces-sion de).

CASSES D'ASSURANCES. Loi,du lf juillet 1868, relative à lacréation de cieux caisses d'assu-rances : l'une en cas de décès,l'autre en cas d'accidents résul-tant de travaux agricoles et in-dustriels ; 11, 5. = Décret, du10 août 1868, portant règlementd'administration publique pourl'exécution de la loi du Il juil-let 1868; Il, 9. = Circulaire, du13 octobre 1868, portant envoid'instructions pour l'application(le la loi du ti juillet 1868 ; II,45. = Circulaire, du 14 octobre1868, portant envoi du règlementd'administration publique du10 août 1868, sur les -; 11, 51.

CAM 171

BUDGET. Instructions, du12 janvier 1881., relatives à lasuppression du - des dépensessur ressources spéciales; III, 22.

BUJ ARD (Affaire). Voir JUr,is-PRUDENCE (Accidents).

BULLY-GRENAY (Pas-de-Ca-lais). Voir DYNAMITE.

BUREAU (Affaire). Voir JuP,is-PRUDENCE (Caisses de secourstravail des enfants).

CAISSE DES MINES (SociétéLa). Voir SAINT-CHAMP (Concessionde).

CAISSE CENTRALE DE RETRAITEDES OUVRIERS MINEURS DU BASSINDE LA LoIRE. Voir JURISPRUDENCE(Caisses de secours).

CAISSES DE RETRAITE (Rensei-gnements statistiques sur les).Voir STATISTIQUE DE L'INDUSTRIEMINÉRALE.

CAISSES ne SECOURS. Cir-culaire, du 28 mai 1883, portantenvoi d'un questionnaire sur lescaisses de prévoyance et de se-cours organisées dans les char-bonnages; 11, 299. Voir JURIS-PRUDENCE (Accidents).

CALAMINIl?RE (La) (Loire).Voir MONTCEIL (Concession du).

CALVI (Corse). Voir DYNAMITE.

CAMIMATA (Algérie). Décret,du 9 février 1883, concédant ii.la Compagnie des mines de ferde Cane irata, les mines (le fer de- (département d'Oran) ; 11, 26.

= Décret, du 23 avril 1889, au-torisant la Compagnie anonyme