MODULE N°2 : MARCHE MONETAIRE 1. DEFINITION 2.STRUCTURE 3. MARCHE INTERBANCAIRE 4. TAUX ISSUS DU...

MODULE N°2 : MARCHE MONETAIRE

1. DEFINITION2.STRUCTURE3. MARCHE INTERBANCAIRE4. TAUX ISSUS DU MARCHE

MONETAIRE5. LES INTERVENTIONS DE BAM/MM6. LE MARCHE DES ADJUDICATIONS

BdT7. LE MARCHE DES TCN8. FORMULES DE CALCULS9. MARCHE MONETAIRE ET

L ’ENTREPRISE

1. DEFINITION

LE MARCHE MONETAIRE PEUT ETRE DEFINI COMME LE MARCHE DES

CAPITAUX A COURT ET MOYEN TERME, PAR OPPOSITION AU MARCHE

FINANCIER SUR LEQUEL S ’EFFECTUE LES EMPRUNTS ET PLACEMENTS A LONG

TERME.

INITILEMENT LE MARCHE MONETAIRE ETAIT CONFINE AUX SEULES TRANSACTIONS ENTRE

BANQUES OU ENTRE CELLES-CI ET LES EX-ORGANISMES FINANCIERS (DONT LA CDG), C ’EST A DIRE A UN MARCHE INTERBANCAIRE OU MÊME LES INTERVENTIONS DE

BAM ETAIENT LIMITEES.

RECOURS AU MARCHE MONETAIRE ANCIEN

BANK AL-MAGHRIB

BANQUES

ENTREPRISES

MARCHE MONETAIRE =MARCHE INTERBANCAIRE(avances entre banques & OFS)

Réescompte, Avances Spécialisées

Avances Sous Forme De Pensions

Avances et escompte

2. STRUCTURE DU MARCHE MONETAIRE

LE MARCHE MONETAIRE COMPREND :

LE MARCHE INTERBANCAIRE LE MARCHE DES TCN

MARCHEINTERBANCAIRE

MARCHE DES TCN

3. LE MARCHE INTERBANCAIRE

LE MARCHE INTERBANCAIRE PERMET AUX BANQUES D ’EQUILIBRER ENTRE ELLES LEURS DEFICITS OU EXCEDENTS

AVANT DE RECOURIR AU MARCHE INTERBANCAIRE, LE TRESORIER FAIT

UN ARBITRAGE

AVANT LA REFORME DE

REFINANCEMENT DE JUIN 1995, LES BANQUES POUVAIENT SE PROCURER DES AVANCES SOIT SUR LE MARCHE

INTERBANCAIRE SOIT PAR LE REESCOMPTE AUPRES DE BAM DES CREDITS PRIVILEGIES A TAUX PEU

ELEVES.

APRES LA REFORME

SEUL SUBSISTE LE RECOURS AU MARCHE MONETAIRE, OU LES TRANSACTIONS INTERBANCAIRES SE SONT DEVELOPPEES.

3. MARCHE INTERBANCAIRE

3.1. LES INTERVENANTS :

LES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT; CDG; MEDIAFINANCE; CAISSE CENTRALE DE GARANTIES; CAISSE MAROCAINE DES MARCHES CFAM.

3.2. OPERATIONS DU MARCHE MONETAIRES

- AVANCES AU JOUR LE JOUR- AVANCES A TERME- SPOT- BONS DE CAISSE- REPO- REMERE

3. MARCHE INTERBANCAIRE

1. AVANCE AU JOUR LE JOUR

BANQUE A EXCEDENT (*)

BANQUE B DEFICIT

PROCEDURETAUX

(*) APRES COMPENSATION

3. MARCHE INTERBANCAIRE

3. MARCHE INTERBANCAIRE

A SIGNALER L ’EXISTENCE DE DEUX SEANCES DE COMPENSATION :

- COMPENSATION ( MATIN)

- COMPENSATION ( APRES.MIDI) : SEANCE DES REJETS.

SCENARIO 1 :BANQUE A EXCEDENT (50 MDH)PLACEMENT AU JJ TOTALITETAUX JJ (5,25% HTVA)APRES MIDI REJET (10 MDH)VERS 17 H BAM AVISE BANQUE ABANQUE A STOCK BdT = 0

QUEL EST L ’ENJEU FINANCIER POUR LA TRESORERIER DE LA BANQUE A ?

3. MARCHE INTERBANCAIRE

DEUX SOLUTIONS :- SOIT REDUIRE LE MONTANT PLACE

AUPRES DE LA BANQUE B : CETTE SITUATION VA ENGENDRER DES PROBLEMES TECHNIQUES A CETTE DERNIERE;

- RECOURIR AUX CONCOURS BAM : IMPOSSIBLE DANS LE CAS D ’ESPECE.

(PAS DE SUPPORT).

3. MARCHE INTERBANCAIRE

SCENARIO 2 :BANQUE A EXCEDENT (50 MDH)PLACEMENT AU JJ TOTALITETAUX JJ (5,25% HTVA)APRES MIDI REJET (10 MDH)VERS 17 H BAM AVISE BANQUE ABANQUE A PORTEFEUILLE BdT

QUEL EST L ’ENJEU FINANCIER POUR LA TRESORERIE DE LA BANQUE A ?

3. MARCHE INTERBANCAIRE

LE TRESORIER VA MOBILISER A HAUETEUR DU MONTANT REJETE, SOIT 10 MDH.

2. AVANCE A TERME (SANS SUPPORT):POUR DES BESOINS DE PORTAGE,

DEBLOCAGE DE CREDIT A LA CLIENTELE, ANTICIPATION D ’UNE RENTREE DE FONDS, ETC. LE TRESORIER RECOURT A CE TYPE D ’AVANCE.

DUREE1 à 2 ANSTAUX NEGOCIABLE, MAIS INDEXE SUR UN

TAUX REFERENTIEL BdT.

3. MARCHE INTERBANCAIRE

3.OPERATION SPOTTEXTE DE BASEBENEFICIAIRECARACTERISTIQUES (DUREE & COUT)ASPECT JURIDIQUEOPERATION AVEC LES AUTRES CREDITS A

COURT TERME (BILLETS DE TRESORERIE, DECOUVERT, etc.)

3. MARCHE INTERBANCAIRE

4. BONS DE CAISSE

* BANQUE/BANQUE-EMETTEUR BANQUE-SOUSCRIPTEUR BANQUE-SUPPORT MATERIEL FAX-TAUX NEGOCIABLE-DUREE 1 à 5 ANS

* BANQUE/CLIENTS INTERETS PRECOMPTES

3. MARCHE INTERBANCAIRE

4. REPOOPERATIONS TEMPORAIRES DE CREANCES- ACHETEUR- VENDEUR- SUPPORT- TAUX- DUREE- ENGAGEMENT A FERME DE RESTITUER

LES TITRES

3. MARCHE INTERBANCAIRE

3. MARCHE INTERBANCAIRE

5. REMEREOPERATIONS TEMPORAIRES DE CREANCES- ACHETEUR- VENDEUR- SUPPORT- TAUX- DUREE- OPTION DE RESTITUER LES TITRES

4. TAUX ISSUS DU MARCHE MONETAIRE

1. TAUX AU JOUR LE JOUR (JJ)2. TAUX MOYEN PONDERE (TMP)3. TAUX MENSUEL4. TAUX ANNUEL5. TAUX DES PENSIONS (24H, 5J 1 S)6. TAUX DES DAT (13 S, 26S ET 52S)7. TAUX DES BdT (13 S, 26S ET 52S)

1. TAUX AU JOUR LE JOUR

POINT D ’INTERSECTION ENTRE L ’OFFRE ET LA DEMANDE DES CAPITAUX ECHANGES.

CONSTAT : ON OBSERVE ACTUELLEMENT SUR LE MM, PLUSIEURS TAUX : POURQOUI?

4. TAUX ISSUS DU MARCHE MONETAIRE

1. TAUX AU JOUR LE JOURVERS LE COUP DE 9hEXEMPLEBANQUE A+100 MDHBANQUE B-40 MDHBANQUE C-80 MDH

4. TAUX ISSUS DU MARCHE MONETAIRE

1. TAUX AU JOUR LE JOUR VERS LE COUP DE 9h (JOUR J) APPELS TELEPHONIQUES DES

TRESORIERS DE BANQUES

LES TRESORIERS PLACENT LEURS EXCDENTS A CEUX QUI ACCUSENT DES DEFICITS, SANS AUCUNE PRECISION SUR LE TAUX JJ.

4. TAUX ISSUS DU MARCHE MONETAIRE

VERS LE COUP DE 11H

LES TRESORIERS REVELENT LEURS PREMIERS TAUX JJ.

POUR REVENIR A NOTRE EXEMPLE, IL SE PEUT QUE LES BANQUES B & C SE REFINANCENT A DES TAUX JJ DIFFERENTS.

4. TAUX ISSUS DU MARCHE MONETAIRE

1. TAUX AU JOUR LE JOUR

SUR LE MARCHE MONETAIRE LE TAUX JJ DE 9H EST DIFFERENTS DE CELUI

DE 10H.

A DEFAUT D ’UN MARCHE EFFECIENT, IL EST DIFFICILE DE DETERMINER UN TAUX JJ UNIQUE.

4. TAUX ISSUS DU MARCHE MONETAIRE

1. TAUX AU JOUR LE JOUR

VERS LE COUP DE 11H (J+1)BAM QUI AFFICHE UN TMP

EN FONCTION DU TMP, LES TRESORIERS JUGENT LES TAUX NEGOCIES.

4. TAUX ISSUS DU MARCHE MONETAIRE

1. TAUX AU JOUR LE JOUR QUELS SONT LES EVENEMENTS QUI

PEUVENT INFLUENCER LES TAUX JJ ?- LA PERIODE DE LA RESERVE MONETAIRE

(DU 20 AU 21 INCLUS)- LA PENSION DE BAM (CHAQUE

MERCREDI) RETRAIT/INJECTION- LORS DES REGLEMENTS DES

ADJUDICATIONS.- LA PAIE DES FONCTIONNAIRES

4. TAUX ISSUS DU MARCHE MONETAIRE

6- LES INTERVENTIONS DE BAM/MM

LES PENSIONS A UNE SEMAINE SUR APPEL D ’OFFRE

LES PRISES DE PENSIONS A 5 JOURS

LES PENSIONS A 24 HEURES LES OPERATIONS D ’OPEN MARKET

7-LES ADJUCATIONS DES BdT

CARACTERISTIQUES ORGANISMENS INTERVENANTS MODALITES ET PROCEDURES

RELATIVES AUX SOUMISSIONS LES REGLES D ’INFORMATION ET

DE TRANSPARENCE

8-LE MARCHE DES TCN

LES BONS DE TRESOR NEGOCIABLE LES CERTIFICATS DE DEPOT LES BIELLETS DE TRESORERIE LES BONS DE SOCIETE DE

FINANCEMENT

LE MARCHE DES ADJUDICATIONS DES BdT

1. CARACTERISTIQUES OBJECTIFS OPERATEURS CONCERNES VALEURS ADMISES NEGOCIATION DES BONS PERIODICITE DES SEANCES

ADJUDICATIONS MONTANT MINIMUM ET INSCRIPTION EN

COMPTE

2. LES ORGANISMES INTERVENANTS

LES ETABLISSEMENTS ADMIS A PRESENTER DES SOUMISSIONS

LES INTERMEDIAIRES EN VALEUR EN TRESOR (IVT).

3. LES MODALITES DEPROCEDURES RELATIVES AUX SOUMISSIONS

LES PRINCIPAUX ELEMENTS DE L’OFFRE

LES PROCEDURES DE DEPOT DES SOUMISSIONS

LES TECHNIQUES D’ADJUDICATIONS DES SOUMISSIONS

LES REGLES D’INFORMATION ET DE TRANSPARENCE

1. CARACTERISTIQUES

L’ADOPTION DES ADJUDICATIONS DES BdT SUR LE MARCHE MONETAIRE A EU PLUSIEURS OBJECTIFS :

- DYNAMISER LE MARCHE- SIMULER LA CONCURRENCE ENTRE

ETABLISSEMENTS PRETEURS- REDUIRE LE COUT DES BONS EN

PESANT SUR LA TAUX- ENVOURAGER LES ETABLISSEMENTS

PRETEUTRS A SOUMISSIONNER.

2. OPERATEURS CONCERNES

RESERVE JUSQU’EN MARS 1995 AUX SEULS PERSONNES MORALES RESIDENTES, DEPUIS CE MARCHE A ETE OUVERT A TOUS LES OPERATEURS ECONOMIQUES (CIRC.BAM N°6/G et 7/G DU 12/7/93 RELATIVES AUX ADJ. BdT)

3. VALEURS ADMISES

LES OPERATIONS D’ADJUDICATIONS PORTENET, SUR LES VALEURS SUIVANTES :LES BdT A COURT TERME 13, 26, 52S

LES BdT A MOYEN TERME DE 2 et 5 ANS, REMBOURSABLE IN FINE

LES BdT DE 10 et 15 ANS, REMBOURSABLE IN FINE

LES BdT DE 20 ANS.

4. NEGOCIABILITE DES BONS

LES BdT SOUSCRITS PAR VOIE ADJUDICATION SONT NEGOCIABLES DE GRE A GRE.

EXEMPLE DE NOGOCIATIONTRADER A ACHETEURTRADER B VENDEURLIGNE 22/05/2005 TF 7,25% MI 5ANS

QUEL EST LE TAUX NEGOCIE ?

5. MONTANT MINIMUM ET INSCRIPTION EN COMPTE LE MONTANT MINIMUM DES BONS EMIS

PAR LE TRESOR DANS LE CADRE DES ADJUDICATIONS EST DE 250 000 DH

CE MONTANT A ETE ALIGNE SUR CELUI DES AUTRES TCN

LES BdT SOUSCRITS PAR VOIE D’ADJUDICATION SONT DEMATRIALISES

II. ORGANISMES INTERVENANTS

LES DEPOTS DES PLIS AUX ADJUDICATIONS DES BdT NE PEUT ETRE

EFFECTUE QUE PAR LS ETABLISSEMENTS ADMIS A PRESENTER DES SOUMISSIONS OU AGREES PAR LE MINISTERE DES FINANCE EN QUALITE

D’IVT.

1. LES ATABLISSEMENTS ADMIS A PRESENTER DES SOUMISSIONS

BAM EN DISTINGUE 2 CATEGORIES :- CEUX QUI PEUVENT FORMULER

LES OFFRES POUR LEUR PROPRE COMPTE ET POUR CELUI DE LEUR CLIENTELE

- CEUX QUI NE SONT HABILITES A SOUMISSIONNER QUE POUR LEUR PROPRE COMPTE.

CATEGORIE N°1

ABM BANK CDGARAB BANK CNCABCP CITIBANKBCM CDMBMAO CIHBMCE MEDIAFINANCEBMCI SGMBBNDE SMDCUMB WAFABANK

CATEGORIE N°2

- BANK AL MAL- FEC

- C M M- DAR AD-DAMANE- S C R- OPCVM- SOCIETES DE BOURSE- ORGANISMES DE

RETAITES ET DE PREVOYANCE SOCIALE

2. LES INTERMEDIAIRES EN VALEUR DU TRESOR « IVT »

- BCP- BCM- BMCE- CDG- CTIYBANK- BMCI- MEDIAFINANCE

LES MISSIONS DES « IVT »

- ANIMER LE MARCHE DES VALEURS DU TRESOR

- ILS SONT TENUS D’ACQUERIR 10% AU MOINS DES MONTANTS ADJUGES AU COURS DE CHAQUE SEMESTRE ( TITRES CMLT)

- DETENIR UNE PART MINIMALE REPRESENTANT 10%, AU MOINS, DES TRANSACTIONS SEMESTRIELLES SUR LE MARCHE SECONDAIRE

LES MISSIONS DES « IVT »

EN CONTRAPARTIE DE CES EFFORTS, LES IVT PEUVENT PRESENTER DES OFFRES NON COMPETITIVES QUE LE TRESOR DOIT SERVIR AU TAUX, OU AU PRIX, MOYE PONDERE DES BONS EMIS ET CE, DANS LA LIMITE DE 20% DU VOLUME TOTAL ADJUGE DANS CHAQUE CATEGORIE DE BONS.

LES MODALITES ET PROCEDURES RELATIVES AUX SOUMISSIONS

1. LES PRINCIPAUX ELEMENTS DE L’OFFRE

LES SOUMISSIONS PEUVENT ETRE EXPRIMES EN TAUX OU EN PRIX

LES MODALITES ET PROCEDURES RELATIVES AUX SOUMISSIONS

- SOUMISSIONS EN TAUX

LES ETABLISSEMENTS ADMIS A PRESENTER DES SOUMISSIONS ONT LA POSSIBILITE DE PROPOSER POUR CHAQUE CATEGORIE DE BONS :* SOIT UN SEUL MONTANT (AVEC UN SEUL TAUX)*SOIT FRACTIONNER LEURS PROPOSITIONS EN PLUSIEURS TRANCHES ASSORTIES DE TAUX DIFFERENTS.

LES MODALITES ET PROCEDURES RELATIVES AUX SOUMISSIONS

- SOUMISSIONS EN PRIX

C’EST LORSQUE LE MINISTRE DES FINANCE ANNONCE, A L’AVANCE, SON INTENTION D’EMETTRE, EN PRIX, DES BONS DU TRESOR ASSIMILABLE.LES SOUMISSIONS SONT ALORS EXPRIMES EN PRIX A DEUX DECIMALES.

LES MODALITES ET PROCEDURES RELATIVES AUX SOUMISSIONS

L’ASSIMILATION CONSISTE A RATTCHACHER UNE CATEGORIE DE BONS A UNE LIGNE D’EMPRUNT PRESENTANT LES MEMES CARACTERISTIQUES. AUTREMENT DIT, LES NOUVEAUX BONS DU TRESOR ASSIMILABLE SONT ASSORTIS DE MEMES CONDITIONS D’ECHEANCE ET DE TAUX QUE LES EMISSIONS AUXQUELLES ILS SONT RATTACHES.

EXEMPLE DE SOUMISSION EN PRIX ET ASSIMILATION DE BdT. LE 15/01/97, LE TRESOR A EMIS

DES BONS A 2 ANS DE 100 DH, AU TAUX

NOMINAL DE 10% ET A ECHEANCE DU 15/01/99.

LE 15/07/97, LE TRESOR PEUT EMETTRE PARASSIMILATION SUR CETTE LIGNE DES BONS A DEUX ANS, AU TAUX NOMINAL DE 10% L’AN ET A

ECHEANCE DU 15/01/99.

EXEMPLE DE SOUMISSION EN PRIX ET ASSIMILATION DE BdT.

LES PRIX QUI SERONT OFFETS PAR LES SOUMISSIONNAIRES SERONT FONCTION DU TAUX DERENDEMENT ESCOMPTE. TROIS CAS DE FIGURE PEUVENT SE PRESENTER.

1. TAUX DU MARCHE NE S’ECARTENT PAS DE 10%

LE SOUMISSIONNAIRE QUI DESIRE PLACER SES FONDS A 10% PAR EXEMPLE DETERMINERA SON PRIX COMME SUIT : 10/(1+0,10) + 10+100/(1+0,10)²

= 9,09+90,91 = 100

2. TAUX DU MARCHE SONT < AU TAUX DE 10%

LE SOUMISSIONNAIRE QUI DESIRENT PLACER SES FONDS A 8% PAR EXEMPLE, DETERMINERA SON PRIX COMME SUIT :

10/(1+0,08) + 10+100/(1+0,08)² = 9,26+94,31 = 103,57

3. TAUX DU MARCHE SONT > AU TAUX DE 10%

LES SOUMISSIONNAIRES QUI DESIRENT PLACER SES FONDS A

11% PAR EXEMPLE, DETERMINERA SON PRIX COMME SUIT :

10/(1+0,11) + 10+100/(1+0,11)² = 9,01+89,28 = 98,29

EXEMPLE D’UNE SOUMISSION A UNE EMISSION PAR ASSIMILATION

CARACTERISTIQUES DES BONS SUR LESQUELS PORTENT L’EMISSION PAR ASSIMILATION :

- NOMINAL UNITAIRE (N) 250 000

- MATURITE INITIALE (MI) 52 SEMAINES

- DATE DE JOUISSANCE 09/12/1996

- DATE D’ECHEANCE 08/12/1997

- TAUX NOMINAL (TO) 9%

- DATE DE L’EMISSION PAR 09/06/1997

ASSIMILATION

- MATURITE RESIDUELLE (MR) 26 SEMAINES

EXEMPLE D’UNE SOUMISSION A UNE EMISSION PAR ASSIMILATION

TAUX DES BdT A CETTE DATE 8% (TI)

TAUX DE RENDEMENT EXIGE PAR LE SOUMISSIONNAIRE 8%

PRIX DU BON : P = N*(1+TO*MI/360)/(1+TI*MR/360) = 262,148

COUPON COURRU : CC =N*TO*(MI-MR)/360 = 11,375

PRIX PIED DE COUPON (PC) = P – CC = 250,773

PRIX PC POURCENATE NOMINAL

PC% = PC/N=100,31%

LA TECHNIQUE D’ASSIMILATION PERMET AINSI DE RATTACHER UN TITRE NOUVELLEMENT EMIS A UNE LIGNE D’EMPRUNT INITIALE PRESENTANT LES MEMES CARACTERISTIQUES (ECHEANCE ET TAUX NOMINAL)

DANS LE CAS D’ESPECE, LES ADJUDICATAIRES ACQUITTERONT EN PLUS DU PRIX DES BONS QUI LEUR AURONT ETE ETTRIBUES, LE MONTANT DES INTERETS COURUS ENTRE LE 15/01/97 ET LE 15/07/97, SOIT POUR CHAQUE BON

10 x 10 x 182/360x100 = 5,06 DH

2. LES PROCEDURES DE DEPOT DES SOUMISSIONS

LES ETABLISSEMENTS ADMIS A PRESENTER DES SOUMISSIONS OU AGREES EN QUALITE D’IVT SONT TENUS DE FORMULER LEURS OFFRES AU MOYEN DE BORDERAEUX CONFORMES AUX MODELES PREVUS A CET EFFET PAR BAM.

2. TECHNIQUE D’ADJUDICATION A L, A « HOLLANDAISE »

L’OUVERTURE DES PLIS EST REALISE PAR BAM, LE MARDI A 10H30. BAM PROCEDE A LA RECAPITULATION DES OFFRES DE SOUSCRIPTION DANS L’ORDRE CROISSANT DES TAUX PROPOSES ET TRANSMET ENSUITE LE TABLEAU CORRESPONDANT, AVEC SOUMISSIONNAIRES ANONYMES, A LA DIRECTION DU TRESOR QUI FIXE LE TAUX OU LE PRIX LIMITE DE L’ADJUDICATION.

2. TECHNIQUE D’ADJUDICATION A LA « HOLLANDAISE »

LE TRESOR PEUT, SI LES TAUX LUI PARAISSENT EXCESSIFS, RENONCER EN TOUT OU PARTIE A L’ADJUDICATION OU ENCORE FIXER UN MONTANT SUPERIEUR A CELUI ENVISAGE LORSQUE LES TAUX PROPOSES S’AVERENT ETRE INTERESSANTS.

2. TECHNIQUE D’ADJUDICATION A LA « HOLLANDAISE »

LES DIFFERENTS MONTANTS ADJUGES SONT REMUNERES AU TAUX PROPOSES PAR LES SOUSCRIPTEURS ET CE, MEME LORSQUE CES TAUX SONT INFERIEURS A CELUI RETENU PAR LA COMMISSION. CETTE TECHNIQUE CORRESPOND A CELLE DITE « ALA HOLLANDAISE »

TECHNIQUE D’ADJUDICATION « A LA  FRANCAISE »

LES MONTANTS ADJUGES SONT REMUNERES DE MANIERE IDENTIQUE, A HAUTEUR DU TAUX LIMITE RETENU (COMME C’EST LE CAS POUR LE TRAITEMENT DES PENSIONS A UNE SEMAINE SUR APPEL D’OFFRES)

TITRES DE CREANCES NEGOCIABLES

LE MARCHE MONETAIRE ACTUEL N’A PLUS RIEN A VOIR AVEC CE QU’IL ETAIT AU DEBUT DES ANNEES 80. LES ETABLISSEMENTS DE CREDITS EN ETAIENT ALORS LES INTERMEDIAIRES OBLIGES.

AUJOURD’HUI TOUT EST CHANGE. TOUS LES ACTEURS DE LA VIE ECONOMIQUE SONT PARTIES PRENANTES

LES TITRES DE CREANCE NEGOCIABLES

COMME POUR LA PLUPART DES NOUVEAUX INSTRUMENTS FINANCIERS, LES AUTORITES MONETAIRES SE SONT INSPIREES DES TECHNIQUES FRANCAISES, LESQUELLES SE SONT INSIREES DES TECHNIQUES AMERICAINES

LES TCN

L’INTRODUCTION DES TCN EN 1996, ANNEES D’OUVERTURE DU MARCHE MONETAIRE ELARGI. ILS SE SONT ACCESSIBLES A TOUS LES PARTICIPANTS DU MARCHE MONETAIRE. ILS SE DISTINGUENT EN FONCTION DES CATEGORIES D’AGENTS EMETTEURS. EN DEHORS DE CELA, LEUR CARACTERISTIQUES GLOBALES SONT TRES PROCHES.

CARACTERISTIQUES DES TCN

HORMIS LES BdT QUI FERONT L’OBJET DU 4ème MODULE (MARCHE OBLIGATAIRE, TROIS TYPES DE TCN SE DETERMINET EN FONCTION DES EMETTEURS.

1. LES CDN

2. LES BSF

3. LES BT

MARCHE PRIMAIRE DES TCN

PRESENTATION D’UNE NOTICE D’INFORMATION

AGREMENT PAR LE CDVM

INFORMATION DE BAM

LANCEMENT DE L’EMISSION

CERTIFICATS DE DEPOT NEGOCIABLES

ILS SONT EMIS PAR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT A CONDITION TOUTEFOIS QUE CEUX-CI SOIENT HABILITES A RECEVOIR DES DEPOTS (ASSUJETTIS AUX RESERVES MONETAIRES EN FRANCE)

BONS DE SOCIETES DE FINANCEMENT

LES EMETTEURS CONCERNES :

1. LES SOCIETES DE CREDIT A LA CONSOMMATION

2. LES SOCIETES DE LEASING

BILLETS DE TRESORERIE

ILS REPRESENTENT UNE SOURCE DE FINANCEMENT POUR LES PERSONNES MORALES.

CARACTERISTIQUES GENERALES DES TCN

NOMINAL UNITAIRE SOUSCRIPTEURS TAUX D’INTERET MODE DE REMBOURSEMENT DUREE NEGOCIABILITE LIQUIDITE FISCALITE

MARCHE SECONDAIRE DES TCN

COTATION DES TCN

PROBLEME DE LIQUIDITE