Présentation du Niger L’organisation de l’administration ... abuja/Niger - Douane -...

Plan• Présentation du Niger• L’organisation de l’administration des

douanes• Le traitement des opérations

douanières• traitement des données: problèmes et

solutions proposées.

1. Présentation• Pays continental• 1,267 millions de km2• Ports utilisés: Lomé (Togo), Cotonou (Bénin),

Téma (Ghana)• Le port le plus proche: Cotonou à 700 km de la

frontière• Limité : au nord par l’Algérie et la Libye, à l’est

par le Tchad, au sud par le Nigéria et le Béninet à l’ouest par le Burkina Faso et le Mali.

1. Présentation (suite)• Principaux partenaires commerciaux:

France, Côte d’Ivoire, Nigéria, Pays du Maghreb, pays du Golfe et Chine

• Ensembles régionaux économiques et/ou monétaires: UEMOA, CEDEAO

• Principaux produits importés: agro-alimentaires, hydrocarbures, matériaux de constructions etc ..

• Principaux produits exportés: Uranium, animaux vivants, produits agro-pastoraux.

2 . Organisation de l’Administration des Douanes

• Administration centrale– Cabinet du Directeur Général,– Directions centrales (5),– Service des inspections

• Services extérieurs– Directions régionales (5)– Bureaux de plein exercice (15)– Bureaux secondaires (29)– Brigades d’intervention et de recherche.

• Service annexe: Magasins sous douanes.

3. Traitement des opérations douanières

• Traitement manuelDéclaration verbale Quittance manuelle Saisie a posteriori

• Traitement automatisé– Logiciel utilisé: SYDONIA version 2.7 et SYDONIA++– Nombre de bureaux automatisés: 15– Types de déclarations en douanes: support papier (DDU et Déclaration

UEMOA)– Nombre de déclarations en douanes déposées en 2004: 120 591– Éléments de contrôle:

• Valeur: valeur transactionnelle, valeur de référence, valeur barémée• Origine: règles d’origine prévues par le code des douanes, et les codes ou

règlements communautaires (UEMOA, CEDEAO)• Espèces: Nomenclature tarifaire et statistique (NTS) SH2002.

– Types de contrôles: Contrôle immédiat (documentaire et physique) et contrôle a posteriori.

4. Traitement des données• Extraction des déclarations du mois Copie sur

disquettes transmission au site central intégration dans le fichier national des déclarations Extraction pour Eurotrace intégration dans la base de données Eurotrace à INS.

• Problèmes rencontrés:– Support disquette peu fiable– Retard dans la collecte et la transmission des données.

• Solutions proposées:– automatisation de l’ensemble des bureaux – interconnexion de toutes les unités douanières au site central

informatique.