Provisoire - Le Logis Breton

61.95

61.62

61.76

62.10

61.71

61.8362.39

62.31

61.88

61.6761.91

6

7

8447 m²

436 m²

423 m²

5.00

3.00

3.47

3.00

3.00

-35.48-

-27.52-

-25.99-

-0.33

-

-12.06

-

-25.06-

Z=00.00

Z=00.00

-15.46

-

-5.61

-

Z=00.00

Z=00.00

Z=00.00

Z=00.00

23.52

2.00

21.99

2.00

2.00

21.06

2.00

GAZ

423m²

163m²

Superficie=

Surface de plancher constructible max.=

Référence cadastrale:YD n°374 à 376, 466

Servitude:

Lot n°7

Plan de vente et de bornage

Limites et superficies non définitives en l'abscence de bornage contradictoire.

LES ROCHES VERTESStang Ar Goulinet

PLONEOUR LANVERN

COMMERCIALISATION: MAÎTRE D'OUVRAGE:

LE LOGIS BRETON58 rue de la terre noire29000 QUIMPER02 98 55 81 91

Adresse :Courriel : contact@geofimo.frTéléphone : 02.98.87.08.10

29120 PONT-L'ABBE1A bd. des Poilus

GÉOMÈTRE-EXPERTGARANT D'UN CADRE DE VIE DURABLE

CabinetS.A.R.L. DE GÉOMÈTRE EXPERT

GÉOFIMO

LEGENDE

Système d'infiltration des eaux pluviales à la charge du client

Position des branchements

Coffret électrique

Citerneau téléphone

Branchement des eaux usées

Coffret eau potable

Borne

Altitude projet de voirie finie

Cote altimétriqe

Candélabre

(à confirmer lors de l'implantation de la construction)

(Nivellement rattaché au NGF-IGN69)

Haie

Arbre,végétaux

AEP

EU

TEL

EDF

EP

Il est impératif de s'appuyer sur le nivellement fourni parle géomètre au moment de l'implantation de la construction.(article 25 du cahier des charges)

25.00

25.00

25.00

DESCRIPTIF DE TERRAIN A BATIRIssu d’un Permis d’Aménager

Lot n°7 - Surface : 423 m²

référence cadastrale : Section YD n°

Résulte du bornage d’origine effectué le :

par M. LADAME Antoine - Géomètre – Expert n° 05473à ....

Dressé le : 12/05/2020 par M. LADAME Antoine, Géomètre-Expert n° 05473

Signature :

Article L.115-4 du Code de l’Urbanisme :

"Toute promesse unilatérale de vente ou d'achat, tout contrat réalisant ou constatant lavente d'un terrain indiquant l'intention de l'acquéreur de construire un immeuble à usage d'habitation ouà usage mixte d'habitation et professionnel sur ce terrain mentionne si le descriptif de ce terrain résulted'un bornage.Lorsque le terrain est un lot de lotissement, est issu d'une division effectuée à l'intérieur d'une zoned'aménagement concerté par la personne publique ou privée chargée de l'aménagement ou est issu d'unremembrement réalisé par une association foncière urbaine, la mention du descriptif du terrain résultantdu bornage est inscrite dans la promesse ou le contrat."

Vente par : LE LOGIS BRETONà :

Loi S.R.U.

Permis d'aménager : Modificatif :

Provisoire

1 / 200Echelle :

NGF/IGN69 (GPS)Système Altimétrique :

1

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18

19

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21

22

23

PK

PK

OM

Transfo.ERDF

PKPK

PK

PK

PKPK

PKPK

PKPK

PKPK

Aire

PKPK

PKPK

PK

PK

PK

PK

PK