RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°2016-040...AP statuts AFR Airaines Arrêté...

1

PRÉFECTURE DE LASOMME

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°2016-040

PUBLIÉ LE 25 MAI 2016

Sommaire

Centre Hospitalier Universitaire - Amiens80-2016-05-23-008 - Délégation de signature PRHDP (3 pages) Page 4

CROUS80-2016-02-22-002 - Marc HEILI (2 pages) Page 8

Direction Départementale des Territoires et de la Mer80-2016-05-23-007 - AP Association Foncière Aménagement Foncier Agricole Forestier

Fricourt (2 pages) Page 11

80-2016-05-17-006 - AP Retrait Agrement Vidangeur DUMONT (3 pages) Page 14

80-2016-05-23-003 - AP statuts AFR Airaines (2 pages) Page 18

80-2016-05-23-001 - AP-regulation-blaireaux MAI-2016 (3 pages) Page 21

Préfecture de la Somme - Cabinet80-2016-05-09-022 - Actes de courage et de dévouement - M. BOUCHER (1 page) Page 25

80-2016-04-04-005 - Actes de courage et de dévouement - M. FALLET (1 page) Page 27

80-2016-05-09-023 - Actes de courage et de dévouement - M. FARINE (1 page) Page 29

80-2016-05-09-024 - Actes de courage et de dévouement - M. LENOEL (1 page) Page 31

80-2016-05-09-025 - Actes de courage et de dévouement - M. LENOIR (1 page) Page 33

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'AdministrationLocale

80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de la communauté de

communes du Bernavillois (46 pages) Page 35

80-2016-05-20-001 - Arrêté portant modifications statutaires de la communauté de

communes du pays du Coquelicot (12 pages) Page 82

80-2016-05-25-001 - Arrêté préfectoral prononçant la création de la commune nouvelle

d'HYPERCOURT au 1er janvier 2017 (4 pages) Page 95

80-2016-05-17-007 - Extension d'un ensemble commercial sur la zone dite de Bellevue

située rue du 11 novembre à ALBERT (80300) (1 page) Page 100

80-2016-05-19-001 - Habilitation funéraire n° 16-80-205 - Renouvellement -

Menuiserie-charpente LECAT à BERNAVILLE (2 pages) Page 102

Service Départemental d'Incendie et de Secours 8080-2016-05-23-005 - Arrêté 2016-51 relatif à la liste des Sapeurs-Pompiers instructeurs et

moniteurs de secourisme pour 2016 (4 pages) Page 105

Service Départemental d'Incendie et de Secours 8080-2016-05-17-005 - arrête brevet JSP 2016 (1 page) Page 110

Service Départemental d'Incendie et de Secours 8080-2016-05-23-006 - Arrêté n° 2016-44 relatif à la liste des Sapeurs-Pompiers désignés

pour assurer les missions de lutte contre les risques chimiques et biologiques (4 pages) Page 112

80-2016-05-23-004 - Arrêté n° 2016-52 relatif à la liste des Sapeurs-Pompiers désignés

pour assurer les missions de sauvetage aquatique (3 pages) Page 117

2

Service Départemental d'Incendie et de Secours 8080-2016-05-20-004 - Arrêté P-16-55 Engagement Médecin Colonel SPV GRIGNON

PATRICK (1 page) Page 121

Unité Départementale de la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, dela Consommation, du Travail et de l'Emploi

80-2016-05-20-003 - ORGANISME DE SERVICES A LA PERSONNE (2 pages) Page 123

3

Centre Hospitalier Universitaire - Amiens

80-2016-05-23-008

Délégation de signature PRHDP

Délégation de signature

Centre Hospitalier Universitaire - Amiens - 80-2016-05-23-008 - Délégation de signature PRHDP 4

Centre Hospitalier Universitaire - Amiens - 80-2016-05-23-008 - Délégation de signature PRHDP 5

Centre Hospitalier Universitaire - Amiens - 80-2016-05-23-008 - Délégation de signature PRHDP 6

Centre Hospitalier Universitaire - Amiens - 80-2016-05-23-008 - Délégation de signature PRHDP 7

CROUS

80-2016-02-22-002

Marc HEILI

Délégation de signature accordée à Monsieur Marc HEILI, directeur de l'unité de gestion

COMPIÈGNE ET LAON

CROUS - 80-2016-02-22-002 - Marc HEILI 8

CROUS - 80-2016-02-22-002 - Marc HEILI 9

CROUS - 80-2016-02-22-002 - Marc HEILI 10

Direction Départementale des Territoires et de la Mer

80-2016-05-23-007

AP Association Foncière Aménagement Foncier Agricole

Forestier Fricourt

Arrêté préfectoral instituant l'association Foncière d'Aménagement Foncier, Agricole et Forestier

de Fricourt

Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2016-05-23-007 - AP Association Foncière Aménagement Foncier Agricole Forestier Fricourt 11

Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2016-05-23-007 - AP Association Foncière Aménagement Foncier Agricole Forestier Fricourt 12

Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2016-05-23-007 - AP Association Foncière Aménagement Foncier Agricole Forestier Fricourt 13

Direction Départementale des Territoires et de la Mer

80-2016-05-17-006

AP Retrait Agrement Vidangeur DUMONT

Arrêté portant retrait d'agrément à l'ETAR DUMONT Nicolas pour la réalisation des vidanges, le

transport et l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectif.

Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2016-05-17-006 - AP Retrait Agrement Vidangeur DUMONT 14

Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2016-05-17-006 - AP Retrait Agrement Vidangeur DUMONT 15

Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2016-05-17-006 - AP Retrait Agrement Vidangeur DUMONT 16

Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2016-05-17-006 - AP Retrait Agrement Vidangeur DUMONT 17

Direction Départementale des Territoires et de la Mer

80-2016-05-23-003

AP statuts AFR Airaines

Arrêté préfectoral approuvant les statuts de l'Association Foncière de Remembrement d'Airaines

Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2016-05-23-003 - AP statuts AFR Airaines 18

Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2016-05-23-003 - AP statuts AFR Airaines 19

Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2016-05-23-003 - AP statuts AFR Airaines 20

Direction Départementale des Territoires et de la Mer

80-2016-05-23-001

AP-regulation-blaireaux MAI-2016

Les lieutenants de louveterie sont autorisés, à titre exceptionnel, du 1er juin 2016 au 15 septembre

2016 inclus, à organiser, commander et diriger des battues et des chasses administratives au

blaireau avec un quota maximum de 1500 blaireaux dans le département de la Somme.

Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2016-05-23-001 - AP-regulation-blaireaux MAI-2016 21

Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2016-05-23-001 - AP-regulation-blaireaux MAI-2016 22

Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2016-05-23-001 - AP-regulation-blaireaux MAI-2016 23

Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2016-05-23-001 - AP-regulation-blaireaux MAI-2016 24

Préfecture de la Somme - Cabinet

80-2016-05-09-022

Actes de courage et de dévouement - M. BOUCHER

Actes de courage et de dévouement de M. David BOUCHER

Préfecture de la Somme - Cabinet - 80-2016-05-09-022 - Actes de courage et de dévouement - M. BOUCHER 25

Préfecture de la Somme - Cabinet - 80-2016-05-09-022 - Actes de courage et de dévouement - M. BOUCHER 26

Préfecture de la Somme - Cabinet

80-2016-04-04-005

Actes de courage et de dévouement - M. FALLET

Arrêté attribuant récompense pour actes de courage et de dévouement

Préfecture de la Somme - Cabinet - 80-2016-04-04-005 - Actes de courage et de dévouement - M. FALLET 27

Préfecture de la Somme - Cabinet - 80-2016-04-04-005 - Actes de courage et de dévouement - M. FALLET 28

Préfecture de la Somme - Cabinet

80-2016-05-09-023

Actes de courage et de dévouement - M. FARINE

Arrêté attribuant récompense pour actes de courage et de dévouement

Préfecture de la Somme - Cabinet - 80-2016-05-09-023 - Actes de courage et de dévouement - M. FARINE 29

Préfecture de la Somme - Cabinet - 80-2016-05-09-023 - Actes de courage et de dévouement - M. FARINE 30

Préfecture de la Somme - Cabinet

80-2016-05-09-024

Actes de courage et de dévouement - M. LENOEL

Arrêté attribuant récompense pour actes de courage et de dévouement

Préfecture de la Somme - Cabinet - 80-2016-05-09-024 - Actes de courage et de dévouement - M. LENOEL 31

Préfecture de la Somme - Cabinet - 80-2016-05-09-024 - Actes de courage et de dévouement - M. LENOEL 32

Préfecture de la Somme - Cabinet

80-2016-05-09-025

Actes de courage et de dévouement - M. LENOIR

Arrêté attribuant récompense pour actes de courage et de dévouement

Préfecture de la Somme - Cabinet - 80-2016-05-09-025 - Actes de courage et de dévouement - M. LENOIR 33

Préfecture de la Somme - Cabinet - 80-2016-05-09-025 - Actes de courage et de dévouement - M. LENOIR 34

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques

et de l'Administration Locale

80-2016-05-20-002

Arrêté portant modifications statutaires de la communauté

de communes du Bernavillois

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 35

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 36

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 37

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 38

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 39

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 40

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 41

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 42

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 43

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 44

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 45

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 46

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 47

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 48

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 49

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 50

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 51

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 52

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 53

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 54

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 55

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 56

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 57

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 58

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 59

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 60

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 61

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 62

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 63

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 64

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 65

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 66

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 67

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 68

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 69

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 70

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 71

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 72

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 73

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 74

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 75

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 76

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 77

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 78

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 79

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 80

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-002 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du Bernavillois 81

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques

et de l'Administration Locale

80-2016-05-20-001

Arrêté portant modifications statutaires de la communauté

de communes du pays du Coquelicot

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-001 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du pays du Coquelicot 82

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-001 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du pays du Coquelicot 83

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-001 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du pays du Coquelicot 84

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-001 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du pays du Coquelicot 85

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-001 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du pays du Coquelicot 86

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-001 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du pays du Coquelicot 87

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-001 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du pays du Coquelicot 88

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-001 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du pays du Coquelicot 89

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-001 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du pays du Coquelicot 90

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-001 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du pays du Coquelicot 91

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-001 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du pays du Coquelicot 92

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-001 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du pays du Coquelicot 93

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-20-001 - Arrêté portant modifications statutaires de lacommunauté de communes du pays du Coquelicot 94

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques

et de l'Administration Locale

80-2016-05-25-001

Arrêté préfectoral prononçant la création de la commune

nouvelle d'HYPERCOURT au 1er janvier 2017

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-25-001 - Arrêté préfectoral prononçant la création de lacommune nouvelle d'HYPERCOURT au 1er janvier 2017 95

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-25-001 - Arrêté préfectoral prononçant la création de lacommune nouvelle d'HYPERCOURT au 1er janvier 2017 96

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-25-001 - Arrêté préfectoral prononçant la création de lacommune nouvelle d'HYPERCOURT au 1er janvier 2017 97

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-25-001 - Arrêté préfectoral prononçant la création de lacommune nouvelle d'HYPERCOURT au 1er janvier 2017 98

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-25-001 - Arrêté préfectoral prononçant la création de lacommune nouvelle d'HYPERCOURT au 1er janvier 2017 99

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques

et de l'Administration Locale

80-2016-05-17-007

Extension d'un ensemble commercial sur la zone dite de

Bellevue située rue du 11 novembre à ALBERT (80300)

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-17-007 - Extension d'un ensemble commercial sur la zonedite de Bellevue située rue du 11 novembre à ALBERT (80300) 100

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-17-007 - Extension d'un ensemble commercial sur la zonedite de Bellevue située rue du 11 novembre à ALBERT (80300) 101

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques

et de l'Administration Locale

80-2016-05-19-001

Habilitation funéraire n° 16-80-205 - Renouvellement -

Menuiserie-charpente LECAT à BERNAVILLE

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-19-001 - Habilitation funéraire n° 16-80-205 -Renouvellement - Menuiserie-charpente LECAT à BERNAVILLE 102

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-19-001 - Habilitation funéraire n° 16-80-205 -Renouvellement - Menuiserie-charpente LECAT à BERNAVILLE 103

Préfecture de la Somme - Direction des Affaires Juridiques et de l'Administration Locale - 80-2016-05-19-001 - Habilitation funéraire n° 16-80-205 -Renouvellement - Menuiserie-charpente LECAT à BERNAVILLE 104

Service Départemental d'Incendie et de Secours 80

80-2016-05-23-005

Arrêté 2016-51 relatif à la liste des Sapeurs-Pompiers

instructeurs et moniteurs de secourisme pour 2016

Liste des Sapeurs-Pompiers instructeurs et moniteurs de secourisme pour 2016

Service Départemental d'Incendie et de Secours 80 - 80-2016-05-23-005 - Arrêté 2016-51 relatif à la liste des Sapeurs-Pompiers instructeurs et moniteurs desecourisme pour 2016 105

Service Départemental d'Incendie et de Secours 80 - 80-2016-05-23-005 - Arrêté 2016-51 relatif à la liste des Sapeurs-Pompiers instructeurs et moniteurs desecourisme pour 2016 106

Service Départemental d'Incendie et de Secours 80 - 80-2016-05-23-005 - Arrêté 2016-51 relatif à la liste des Sapeurs-Pompiers instructeurs et moniteurs desecourisme pour 2016 107

Service Départemental d'Incendie et de Secours 80 - 80-2016-05-23-005 - Arrêté 2016-51 relatif à la liste des Sapeurs-Pompiers instructeurs et moniteurs desecourisme pour 2016 108

Service Départemental d'Incendie et de Secours 80 - 80-2016-05-23-005 - Arrêté 2016-51 relatif à la liste des Sapeurs-Pompiers instructeurs et moniteurs desecourisme pour 2016 109

Service Départemental d'Incendie et de Secours 80

80-2016-05-17-005

arrête brevet JSP 2016

arrête brevet JSP 2016

Service Départemental d'Incendie et de Secours 80 - 80-2016-05-17-005 - arrête brevet JSP 2016 110

Service Départemental d'Incendie et de Secours 80 - 80-2016-05-17-005 - arrête brevet JSP 2016 111

Service Départemental d'Incendie et de Secours 80

80-2016-05-23-006

Arrêté n° 2016-44 relatif à la liste des Sapeurs-Pompiers

désignés pour assurer les missions de lutte contre les

risques chimiques et biologiques Liste des Sapeurs-Pompiers désignés pour assurer les missions de lutte contre les risques

chimiques et biologiques pour l'année 2016

Service Départemental d'Incendie et de Secours 80 - 80-2016-05-23-006 - Arrêté n° 2016-44 relatif à la liste des Sapeurs-Pompiers désignés pour assurer lesmissions de lutte contre les risques chimiques et biologiques 112

Service Départemental d'Incendie et de Secours 80 - 80-2016-05-23-006 - Arrêté n° 2016-44 relatif à la liste des Sapeurs-Pompiers désignés pour assurer lesmissions de lutte contre les risques chimiques et biologiques 113

Service Départemental d'Incendie et de Secours 80 - 80-2016-05-23-006 - Arrêté n° 2016-44 relatif à la liste des Sapeurs-Pompiers désignés pour assurer lesmissions de lutte contre les risques chimiques et biologiques 114

Service Départemental d'Incendie et de Secours 80 - 80-2016-05-23-006 - Arrêté n° 2016-44 relatif à la liste des Sapeurs-Pompiers désignés pour assurer lesmissions de lutte contre les risques chimiques et biologiques 115

Service Départemental d'Incendie et de Secours 80 - 80-2016-05-23-006 - Arrêté n° 2016-44 relatif à la liste des Sapeurs-Pompiers désignés pour assurer lesmissions de lutte contre les risques chimiques et biologiques 116

Service Départemental d'Incendie et de Secours 80

80-2016-05-23-004

Arrêté n° 2016-52 relatif à la liste des Sapeurs-Pompiers

désignés pour assurer les missions de sauvetage aquatique

Liste des Sapeurs-Pompiers désignés pour assurer les missions de sauvetage aquatique pour

l'année 2016

Service Départemental d'Incendie et de Secours 80 - 80-2016-05-23-004 - Arrêté n° 2016-52 relatif à la liste des Sapeurs-Pompiers désignés pour assurer lesmissions de sauvetage aquatique 117

Service Départemental d'Incendie et de Secours 80 - 80-2016-05-23-004 - Arrêté n° 2016-52 relatif à la liste des Sapeurs-Pompiers désignés pour assurer lesmissions de sauvetage aquatique 118

Service Départemental d'Incendie et de Secours 80 - 80-2016-05-23-004 - Arrêté n° 2016-52 relatif à la liste des Sapeurs-Pompiers désignés pour assurer lesmissions de sauvetage aquatique 119

Service Départemental d'Incendie et de Secours 80 - 80-2016-05-23-004 - Arrêté n° 2016-52 relatif à la liste des Sapeurs-Pompiers désignés pour assurer lesmissions de sauvetage aquatique 120

Service Départemental d'Incendie et de Secours 80

80-2016-05-20-004

Arrêté P-16-55 Engagement Médecin Colonel SPV

GRIGNON PATRICK

Engagement Médecin Colonel SPV GRIGNON PATRICK

Service Départemental d'Incendie et de Secours 80 - 80-2016-05-20-004 - Arrêté P-16-55 Engagement Médecin Colonel SPV GRIGNON PATRICK 121

Service Départemental d'Incendie et de Secours 80 - 80-2016-05-20-004 - Arrêté P-16-55 Engagement Médecin Colonel SPV GRIGNON PATRICK 122

Unité Départementale de la Direction Régionale des

Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du

Travail et de l'Emploi

80-2016-05-20-003

ORGANISME DE SERVICES A LA PERSONNEADAM Nicolas - déclaration

Unité Départementale de la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi - 80-2016-05-20-003 -ORGANISME DE SERVICES A LA PERSONNE 123

Unité Départementale de la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi - 80-2016-05-20-003 -ORGANISME DE SERVICES A LA PERSONNE 124

Unité Départementale de la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi - 80-2016-05-20-003 -ORGANISME DE SERVICES A LA PERSONNE 125