Session n°5 Application du SMS 2

7/23/2019 Session n°5 Application du SMS 2

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MASTER 2 Qualité

Management de la sécurité

Session n°5 : Mise en place dun SMS 2

Simon TAMISIER

MASTER 2 Qualité / Management de la Sécurité Simon TAMISIER Année 2015 /2016

Session n°5

Mise en application SMS / 2

1) Maîtrise des prestataires / Plan de Prévention

2) Processus de gestion des accidents

3) Les Risques Psycho-sociaux (RPS)

4) Le CHSCT

5) Mise en situation

PréambulePossibilité de stages

Chantier ITER / Rénovation CEA

Le programme ITER offre de nombreuses opportunités d'emploi, dans la région comme à l'international.

• Possibilité de recevoir les offres ITER par mail

• Liste des sites internet consacrés à ITER

• Emploi-Formation : Réunions « ateliers emplois ITER »

Quelques liens :

• https://www.iter.org/fr/working-for-iter

• http://www.pole-emploi.fr/region/provence-alpes-cote-d-azur//actualites/iter-@/region/provence-alpes-

cote-d-azur/index.jspz?id=117379• www-cadarache.cea.fr › Emploi Stages Formation › emplois › index

• Site emploi du CEA : http://portail.cea.fr/emploi ....

• www.parcoursfrance.com/.../le-projet-iter-va-generer-plus-de-3000-empl• Offres emploi stage iter – Trovit : emploi.trovit.fr/emploi-stage-iter

Partie n°1

Maîtrise des prestataires

Processus spécifique

Maîtrise des

prestataires

Entrées et sorties du processus

Maîtrise des

prestataires

• Identification des

situations de travail

• Spécification dans le

cahier des charges

• Définition desexigences sécurité

• Réponse à l’appel

d’offre

• Maîtrise de la coactivité

• Accueil entreprise

extérieure

• Plan de prévention• Permis de travail

• Surveillance

=> Appropriation du dispositif

Maîtrise des prestataires : Application

Plan de prévention

Un plan de prévention a vocation à formaliser les conclusions de

l’analyse menée lors de l’Inspection Commune Préalable, relativementaux risques dits de coactivité.

On évoque l’ensemble des risques lors de le réunion préalable

commune, mais on ne porte au plan de prévention que ceux relevant

de la coactivité, et en lien direct avec l’opération

Exemple d’une personne qui vient travailler dans un bureau accolé à

une zone technique

Maîtrise des prestataires : Application

Plan de prévention

Exemple d’une personne qui vient travailler dans un bureau accolé à

une zone technique :

• Mentionner dans le PdP que la personne ne devra pas

pénétrer dans la zone technique sans accompagnement,

• Mentionner les risques amenés par l’équipe en place dans

son activité y compris circulation routière, déplacements….

• Mentionner la conduite à tenir en situation d’urgence, que la

situation d’urgence soit liée au bureau ou à la zone technique

• Inutile de lister les risques liés spécifiquement aux zones

attenantes

Partie n°2

Processus de gestion des accidents

1) Définition d’un SMS : Prise en compte du REX

Notions importantes

• Accident du travail

• Accident sur le poste de travail

• Accident de trajet

• Accident de mission

• Charge de l’accidenté

• Catégories d’accidents

• Recueil d’informations

• Remontée d’information / partage du REX

1) Définition d’un SMS : Prise en compte du REX : ApplicationCaractérisation d’un accident du travail

• Sur le poste

• Caractère de soudaineté

• Lésions / atteinte à l’intégrité

• Temps de subordination• Lien avec son activité professionnelle

• Dans les locaux / restaurant extérieur si repas professionnel

• Trajet• Résidence principale ou secondaire présentant un caractère

de stabilité

• Entre le lieu de travail et le restaurant extérieur

• Accident de mission

• Défini par la jurisprudence

• Toute activité hors vie courante

1) Définition d’un SMS : Prise en compte du REX : Application

Charge de l’accidenté

• Prévenir son employeur dans les 24H

• Rôle du témoin

• Contact avec service médical

• Envoi de l’arrêt de travail

Recueil d’informations

• Caractérisation de l’accident : bénin / déclaré SS / avec arrêt

• Recueil des éléments : qui, comment, constitution d’un dossier

accident, gestion confidentialité, gestion personnel

• Caractérisation: agent, circonstances ….

• Lien avec le DU

Remontée d’information

• Transmettre l’information pertinente à :

• Service sécurité

• CHSCT• Employeur si entreprise extérieure

•Entretien avec l’accidenté

• Définir conditions

• Définir formalisation

•Réunion du groupe / des groupes

• Evaluation du risque potentiel

• Analyse collective

•Mise à jour du DU

Arbre des causes : exemple n°1

Exemple:

En l’absence de son coéquipier, un ouvrier travaille seul. En fin de

journée, le chargement du camion n’est pas terminé et la livraison est

repoussée au lendemain.

Exemple:

En l’absence de son coéquipier, un ouvrier travaille seul. En fin de

journée, le chargement du camion n’est pas terminé et la livraison est

repoussée au lendemain.

L’ouvrier travaille

Le coéquipier est

absent

La livraison est

repoussée au

lendemain

Lechargement

du camion est

inachevé

• Rédaction d’un arbre des causes :

• Exemple:

Sur un site de chargement de matériel, le cariste titulaire est absent et

son remplaçant également. Un chargement étant urgent, le chef

d’équipe conduit lui-même le chariot élévateur.

Le cariste titulaire est absent et son remplaçant également. Le

chargement étant urgent, le chef d’équipe conduit lui-même le chariotélévateur

Chargement urgent

Le chef d’équipe

conduit le chariotReplaçant absent

Cariste titulaire

absent

• Exemple:

Un ouvrier arrive en retard sur son lieu de travail suite à un problème

de circulation dû au brouillard. Il oublie de mettre son casque et de

changer de chaussures.

Retard de l’ouvrierBrouillard sur laroute

L’ouvrier ne porte

pas son casque

L’ouvrier ne porte

pas ses chaussures

de sécurité

• Exemple:

De fortes pluies sont tombées depuis 48 heures. Le chariot tombe dans

une tranchée qui longe le trajet balisé après qu’un camion lourd soit

passé sur le trajet.

De fortes pluies sont tombées depuis 48 heures. Le chariot tombe dans

une tranchée qui longe le trajet balisé après qu’un camion lourd soit

passé sur le trajet.

Fortes pluies depuis

48 heures

Effondrement duchariot lors d’un

déplacement

Tranchée le long de

la route

Tranchée non

sécurisée

Engin lourd passé

sur le trajet

• Rédaction d’un arbre des causes :

• Exemple:

Le doigt d’un salarié a été arraché après que la perceuse se soit

accrochée à une partie d’un gant usagé que portait le salarié et qui

s’est enroulé autour de la mèche. L’accident s’est produit en fin dematinée.

Arbre des causes : exemple n°5Le doigt d’un salarié a été arraché après que la perceuse se soit

accrochée à une partie d’un gant usagé que portait le salarié et qui

s’est enroulé autour de la mèche. L’accident s’est produit en fin de

matinée.

Gant usé

Fatigue de l’ouvrier

Travail à caractère

pénible

Présence du salarié

depuis 3 heures sur

le poste de travail

Type de gant non

adapté

EPI non adapté

Accident

Partie n°3

Les Risques Psycho-SociauxRPS

• les risques psychosociaux sont les risques pour la santé mentale, physique et sociale,

engendrés par les conditions d’emploi et les facteurs organisationnels et relationnels

susceptibles d’interagir avec le fonctionnement mental.

• Pas de définition formelle au sens juridique actuellement en France

• A l’interface individu / situation de travail :

• Stress,

• violences internes : harcèlement moral, harcèlement sexuel

• violences externes : exercées par des personnes extérieures à l’entreprise à l’encontre

des salariés

• Caractère subjectif du risque qui est lié à la perception propre à chaque individu

Indicateurs RPS

• Indicateurs de perception : questionnaires, entretiens

• Indicateurs de fonctionnement :

• Absentéisme

• Temps de travail réels, amplitude horaire…

• Mouvements de personnel

• Relations sociales, fonctionnement des instances

• Organisation du travail, réunions de service, existence des fiches de poste

• Indicateurs de santé au travail

• Accidents du travail

• Altercations

• Pathologies en lien avec les RPS : Troubles cardio-vasculaires, TMS, anxiété

• Activité du service de santé au travail

Prise en compte RPS

• Entretiens

• Identifier des méthodes spécifiques

• Cibler un périmètre

• Elaborer une grille d’observation

• Réaliser une analyse hors contexte

• Importance de la reconnaissance du travail effectué

• Pratiques en vigueur

• Expérience

• Anticiper et savoir gérer les situations de crise

• Mettre en place un observatoire

Partie n°4

Le CHSCT

Comité hygiène sécurité et conditions de travail

Processus spécifique

Comité hygiène sécurité et conditions de travail

Processus spécifique de la mission : prévention des risques professionnels

• Consultation

systématique par

l'employeur

• Bilan annuel transmis

par l’employeur

• Plan annuel transmis par

le médecin du travail

• Dossier management• Bilan du Programme de

prévention année n

• protection santé physique

mentale et sécurité des

salariés

• amélioration des

conditions de travail

(spécificité pour les

femmes dont impact

maternité)

• Respect des prescriptionslégislatives et

réglementaires

• Participation à

l ’élaboration du

programme de prévention

année n+1

• Composition :

• Président

• Délégation du personnel• Personnes qualifiées

Entreprise de + 50 salariés

Le CHSCT

Mais encore

Périodicité : au moins une fois par trimestre, à l'initiative de

l'employeur

• à la demande motivée de 2 représentants du personnel

• à la suite d'un accident ayant entraîné des conséquences graves• en cas d'urgence ex : divergence entre l'employeur et un membre

du CHSCT sur la réalité d'un danger grave et imminent

• en cas de risque grave pour la santé publique ou l'environnement

Le CHSCT

Mais encore

• présidées par l'employeur, un secrétaire est désigné parmi les

représentants du personnel

• ordre du jour des réunions établi conjointement par l'employeur et

le secrétaire

Participants aux réunions :

• les représentants du personnel au CHCST

• le médecin du travail• le responsable du service de sécurité et des conditions de travail

• les représentants syndicaux

• les personnes que le CHSCT a demandé à consulter dans le cadre

de ses travaux

Enfin, l'inspecteur du travail est prévenu de toutes les réunions du

comité et peut y assister.

Partie n°5

Mise en situation

Préparation des échanges

• Contexte d’entreprise

• Equipe n°1 et 2

• Etude des derniers accidents de travail:

• Un salarié s’est fait mal au dos en ramassant un outil trainantpar terre

• Après une altercation entre deux salariés, l’un d’entre eux a

quitté l’atelier et il a chuté après avoir heurté un établi

• Alors qu’il était en mission, un salarié s’est pincé un doigt en

fermant la porte du véhicule qu’il avait emprunté

• Un salarié s’est brulé la main sur une meuleuse qu’il utilisait

dans le cadre d’un besoin exceptionnel

• Un salarié est tombé sur un sol glissant après le nettoyage de

celui-ci

• Etude des résultats de l’enquête sécurité :

• Participation : 30%• Connaissez-vous les risques sécurité sur votre poste de travail

(EvRP) : 20%

• Vous sentez-vous impliqué dans le choix des dispositions

« sécurité » sur votre poste de travail : 30%

• Les aspects sécurité sont-ils évoqués lors de votre entretien

annuel : 20%

• Estimez-vous que vous travaillez dans des conditions sûres ;

• Oui : 60%

• Non: 40%

• Etude approfondie d’un accident:

• Le doigt d’un salarié a été arraché après que la perceuse se soit

accrochée à une partie d’un gant usagé que portait le salarié et

qui s’est enroulé autour de la mèche

• Etude approfondie d’un arrêt de travail:

• Dans un des services de l’entreprise, on note que plusieurs

salariés se retrouvent régulièrement en arrêt maladie. L’un

d’entre eux s’est retrouvé en arrêt de travail le lendemain de sa

reprise du travail après un premier arrêt.

Session n°5 Application du SMS 2

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