Tel Fax BON DE COMMANDE - CTC · 2018. 11. 29. · Maitre de l’Ouvrage Adresse NIF Tel E-MAIL Fax...

Maitre de l’Ouvrage

AdresseNIF Tel

E-MAIL Fax

BON DE COMMANDEMISSION DE CONTROLE TECHNIQUE (CTC) DE NORMALISATION DE RISQUE- MISSION M1

Intitulé du Projet

Situation du ProjetWilaya Commune Lieu dit

Maitre d’œuvre

Dénomination :

Ava

nce

ment

des

étu

des

àla

date

du

Bon

de

Com

mande Esquisse

Adresse :

Email : AvantProjetTél : Fax :

Bureau d’EtudesTechniques

Dénomination :

Adresse :Projet

d’exécutionI Ingénieur Chargé de l'Etude G.Civil:

Numéro d'agrement:(tableau des Ingénieurs)

Laboratoire Etudesde Sol

(Géotechnique) :

Dénomination :

Adresse :

Email :

Tél : Fax :

DESCRIPTION DES BATIMENTS et/ou OUVRAGESSurface Totale Date prévisionnelledu Terrain D’Assiette en M² : du début des travaux

Délais des Travauxen Mois :

Désignation du Bâtimentet/ou Ouvrage

Emprise du Bâtimentet /ou Ouvrage

au Sol en m²

Nombre d’Etages duBâtiment

et/ou Hauteur de l’ouvrage

Nombre deBâtiments

et/ou Ouvrages

Le Maitre d’ouvrageDate, Signature, Cachet et Griffe

Authentification par le Maitre d’œuvreDate, Signature et Cachet

CADRE RESERVE AU CTCReçu le Vérifié par Décision du Directeur d’Agence Visa Direction Régionale

Document de Référence N1-02 ; Révision 4 Novembre 2018