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www.outremertransit.com Email : [email protected] Tél : 0262.550.505 Cher client, L’équipe d’Outremer Transit vous remercie de la confiance que vous lui accordez. Soyez assuré que nous apporterons tout notre savoir faire au transport de vos effets personnels et que nous veillerons à son parfait déroulement jusqu’à votre future résidence. Afin que nous puissions réaliser votre déménagement dans les meilleures conditions, nous vous demandons de nous remettre, 10 jours avant la date de votre déménagement, les documents mentionnés ci-dessous : Documents communs (obligatoires pour franchise de douane à destination) : - Une copie lisible de votre carte d’identité nationale ou du passeport (en cours de validité) ; - Un certificat de changement de résidence (à récupérer auprès de la mairie de votre domicile actuel) ou un avis de mutation de votre employeur ; - Un justificatif de résidence à la Réunion (quittance de loyer, EDF, téléphonie fixe …) ; - Un justificatif de domicile en métropole ou attestation sur l’honneur d’hébergement (photocopie de la CNI de l’hébergeant et justificatif de son domicile, EDF..) ; - La page de garde de votre dernier avis d’imposition (adresse Réunion) - Une fiche de liaison. Pour vos effets personnels (obligatoires pour franchise de douane à destination) : - Un inventaire détaillé portant mention de la valeur déclarée de vos biens ; - Une demande d’admission en franchise ; Pour votre véhicule (obligatoires pour franchise de douane à destination) : - L’original de la carte grise ; - Un certificat de non gage datant de moins d’un mois ; - L’attestation de valeur ; - La demande d’admission en franchise. Outremer Transit 24 Rue Pablo PICASSO - 97419 LA POSSESSION SARL au capital de 25000euros - SIRET : 52866077200013 - APE : 5229B

Dossier de preparation au demenagement

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Dossier complet pour organiser votre déménagement international depuis et vers les Dom-Tom

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  • 1. www.outremertransit.comEmail : [email protected] : 0262.550.505Cher client,Lquipe dOutremer Transit vous remercie de la confiance que vous lui accordez. Soyez assur quenous apporterons tout notre savoir faire au transport de vos effets personnels et que nous veillerons son parfait droulement jusqu votre future rsidence.Afin que nous puissions raliser votre dmnagement dans les meilleures conditions, nous vousdemandons de nous remettre, 10 jours avant la date de votre dmnagement, les documentsmentionns ci-dessous :Documents communs (obligatoires pour franchise de douane destination) : - Une copie lisible de votre carte didentit nationale ou du passeport (en cours de validit) ; - Un certificat de changement de rsidence ( rcuprer auprs de la mairie de votre domicile actuel) ou un avis de mutation de votre employeur ; - Un justificatif de rsidence la Runion (quittance de loyer, EDF, tlphonie fixe ) ; - Un justificatif de domicile en mtropole ou attestation sur lhonneur dhbergement (photocopie de la CNI de lhbergeant et justificatif de son domicile, EDF..) ; - La page de garde de votre dernier avis dimposition (adresse Runion) - Une fiche de liaison.Pour vos effets personnels (obligatoires pour franchise de douane destination) : - Un inventaire dtaill portant mention de la valeur dclare de vos biens ; - Une demande dadmission en franchise ;Pour votre vhicule (obligatoires pour franchise de douane destination) : - Loriginal de la carte grise ; - Un certificat de non gage datant de moins dun mois ; - Lattestation de valeur ; - La demande dadmission en franchise. Outremer Transit 24 Rue Pablo PICASSO - 97419 LA POSSESSION SARL au capital de 25000euros - SIRET : 52866077200013 - APE : 5229B
  • 2. www.outremertransit.com Nom :Email : [email protected] Nombre de colis :Tl : 0262.550.505 Valeur globale en : INVENTAIRE DETAILLE DES EFFETS ET DU MOBILIERColis N Dsignation des articles transports VALEUR en
  • 3. Colis N Dsignation des articles transports VALEUR en Attention : Les Champs (placs en tte de page) Noms, Nombre de colis, Valeur global en doivent treobligatoirement renseigns. Ce document est exploit par le service des douanes et la Cie maritime pourltablissement du connaissement maritime. A ce titre, il doit tre lisible sans surcharges ni ratures.
  • 4. Colis N Dsignation des articles transports VALEUR en Attention : Les Champs (placs en tte de page) Noms, Nombre de colis, Valeur global en doivent treobligatoirement renseigns. Ce document est exploit par le service des douanes et la Cie maritime pourltablissement du connaissement maritime. A ce titre, il doit tre lisible sans surcharges ni ratures.
  • 5. www.outremertransit.comEmail : [email protected] : 0262.550.505 PROCURATION SIMPLIFIEE AUPRES DE LADMINISTRATION DES DOUANESNous soussign (nom, prnom, profession) :Donnons pouvoir la socit : OUTREMER TRANSITPour raliser en notre nom auprs de ladministration des douanes franaisesLopration de ddouanement se rapportant aux marchandises ci-aprs :Voir inventaire jointFait Le Le mandataire Le mandant Outremer Transit 24 rue Pablo Picasso 97419 LA POSSESSION Tl : 0262.550.505La procuration simplifie peut tre utilise lorsque lopration en cause na pas de caractre commercial et esteffectue qu titre occasionnel. Outremer Transit 24 Rue Pablo PICASSO - 97419 LA POSSESSION SARL au capital de 25000euros - SIRET : 52866077200013 - APE : 5229B
  • 6. www.outremertransit.comEmail : [email protected] : 0262.550.505 DEMANDE DADMISSION EN FRANCHISE DES EFFETS ET OBJETS PERSONNELS USAGESJe soussign (e) :Dclare : 1) Que les objets repris linventaire ci-joint et pour lesquels je sollicite ladmission en franchise sont ma proprit et sont destins mon usage personnel. 2) Avoir pris connaissance des interdictions figurant larticle 34 de larrt du 18 novembre 1959 aux termes duquel les objets admis en franchise ne peuvent : a. Etre utiliss dautres usages que ceux en vue desquels la franchise a t accorde. b. Etre cds ou prts titre gratuit ou onreux pendant un dlai de 1 an, compt partir de la date denregistrement de la dclaration dimportation sans avoir acquitt les droits et taxes en vigueur au moment de la cession ou du prt, calculs sur la valeur rsiduelle des marchandises sans prjuger des pnalits prvues par les articles 284 et 285 du code des douanes. 3) Etre, par ailleurs, inform que lenvoi de marchandises dangereuses telles que : articles explosifs, Gaz sous pression, produits inflammables et ou toxiques sont formellement interdits. Leur prsence engage ma responsabilit civile ou pnale.Fait LeSignature : Outremer Transit 24 Rue Pablo PICASSO - 97419 LA POSSESSION SARL au capital de 25000euros - SIRET : 52866077200013 - APE : 5229B
  • 7. www.outremertransit.comEmail : [email protected] : 0262.550.505 DECLARATION DE VALEUR DUN VEHICULEJe soussign :Domicili :Certifie que le vhicule :Marque :Modle :Immatriculation :Date de 1re mise en circulation :Est ma proprit depuis le :Quil a une valeur de:Fait LeSignature : Outremer Transit 24 Rue Pablo PICASSO - 97419 LA POSSESSION SARL au capital de 25000euros - SIRET : 52866077200013 - APE : 5229B
  • 8. www.outremertransit.comEmail : [email protected] : 0262.550.505 ADMISSION EN FRANCHISE DUN VEHICULE AUTOMOBILE DE TOURISMEJe soussign :Sollicite ladmission en franchise du vhicule de tourisme dont les caractristiques sont indiques ci-aprs :Marque : Date de mise en circulation :N immatriculation : Date dimmatriculation :Type : N du type :Nombre de places : Pays dimmatriculation :Je certifie que ce vhicule est import au titre de la rglementation concernant les changements dedomicile : 1- Quil est le seul pour lequel je demande le bnfice de la franchise douanire ; 2- Que ce vhicule a t soumis aux taxes fiscales intrieures dans son pays dorigine ou aux droits et taxes dimportation exigibles dans son pays de provenance (selon le cas) ; 3- Quil mappartient depuis le :Je mengage ne pas cder ou prter titre gratuit ou onreux ce vhicule pendant un dlai de 1 an compt de la date de la dclaration dimportation, sans avoir acquitt les droits et taxes en vigueur aumoment de la cession ou du prt.Fait LeSignature : Outremer Transit 24 Rue Pablo PICASSO - 97419 LA POSSESSION SARL au capital de 25000euros - SIRET : 52866077200013 - APE : 5229B
  • 9. www.outremertransit.comEmail : [email protected] : 0262.550.505 FICHE DE LIAISONNOUS :E. mail : [email protected] : 02 62 550 505VOUS / Expditeur :Runion MtropoleE. mail: E. mail:Tel: Tel:Adresse: Adresse:DESTINATAIRE (le cas chant)Nom :Prnom :Adresse :E.mail : Outremer Transit 24 Rue Pablo PICASSO - 97419 LA POSSESSION SARL au capital de 25000euros - SIRET : 52866077200013 - APE : 5229B
  • 10. ASSURANCE MARITIMEAssureur : CNA Insurance Company 37 rue de Lige 75008 PARISNumro de Police: R OO102817 - Facults maritimes garanties: 763.000 par sinistre ou vnement. - Tous risques maritimes : 1,5 % de la valeur dclare (Franchise de 150 ) - F.A.P.sauf : 0,55% de la valeur dclare (Franchise de 380 )Assurance : Tous risques : OUI / NON - FAP sauf : OUI / NON - Minimum de perception 45 Extrait des conditions gnrales dassurance maritime.Assurance FAP Sauf (Franc davaries particulires)Sont aux risques des Assureurs, les avaries et pertes subies par les marchandises uniquement si ellessont conscutives lun des vnements majeurs (franchise de 380 ) : naufrage, chouement,abordage, heurt du navire contre un corps mobile ou flottant, voie deau, chute du colis au cours desoprations de manutention , renversement ou bris du vhicule terrestre, incendie, explosion. Lesassureurs remboursent galement les contributions aux avaries communes. Dans le cas de vhiculessont exclues : vols, dgradations, rayures, raflures et chocs.Assurance Tous Risques La garantie couvre les risques ci-dessus plus les avaries et pertes subies par la marchandise pendant letransport maritime. Pour les vhicules (franchise de 150) en cas de vol ou dgradation. Lesaccessoires non monts en usine sont exclus. Pour les accessoires monts en usine le remboursementest limit 750. Rayures, raflures et chocs superficiels sont exclus de la garantie. En cas de vol oude perte de vhicule le remboursement se fait sur la valeur argus du vhicule. En cas de conflit ou de grve dans le port de destination et si le navire se voit contraint de dchargerla marchandise dans un autre port que celui initialement prvu , les frais de racheminement sontcouverts sous dductions dune franchise de 10% ainsi que les dommages occasionns par le ditconflit. Sont exclus les frais conscutifs aux retard (exp : location de vhicule).Note :Lembarquement des marchandises se fait, sur la compagne de notre choix, sous rserves dedisponibilit despace. Les dlais et trajets ne sont communiqus qu titre indicatif et peuvent tremodifis sans pravis. Tout retard ventuel ne peut en aucun cas faire lobjet de recours ou decompensation. Le conditionnement des marchandises doit tre adapt au mode de transport prvu. Outremer Transit 24 Rue Pablo PICASSO - 97419 LA POSSESSION SARL au capital de 25000euros - SIRET : 52866077200013 - APE : 5229B
  • 11. INFORMATIONS SUR LA FRANCHISE DE DOUANE Merci de nous tenir inform dans les meilleurs dlais si vous ne pouvez pas fournir les documents ncessaires pour ladmission en franchise de vos biens. Un dossier incomplet ne permet pas dobtenir ladmission en franchise de douaneHors cas de dmnagement avec changement de rsidence les admissions en franchise ne sontnormalement pas accordes par ladministration des douanes.Lavis dimposition de lanne en cours (sur les revenus de lanne prcdente) dtermine ladresse dufoyer fiscal. Ainsi, pour tre considr comme rsidant Runionnais il faut tre redevable de limpt la Runion. Inversement pour la mtropole.Cas des vhicules nots CTTE ou VU (case J1 de votre carte grise). Ces vhicules (sauf drogationexceptionnelle accorde par ladministration des douanes) ne sont pas admissibles en franchise et sontsystmatiquement taxs.Droits et Taxes (calcules sur les valeurs dclares) : - Sens Runion / Mtropole : TVA rmanente = Diffrence entre le taux TVA Runion et le Taux TVA mtropole. Actuellement 11, 1 % de diffrence, (TVA Runion = 8,5 % TVA mtropole = 19,6 %) - Sens Mtropole / Runion : Octroi de mer + octroi de mer rgional + TSM La cylindr du vhicule, le cot du transport et de lassurance entrent en compte dans ce calcul (valeur CIF). Nous consulter. Outremer Transit 24 Rue Pablo PICASSO - 97419 LA POSSESSION SARL au capital de 25000euros - SIRET : 52866077200013 - APE : 5229B
  • 12. INFORMATIONS SUR LE CHARGEMENT / DECHARGEMENT ET POSITIONNEMENT DU CONTENEURChargement :Cette opration appel empotage est normalement ralise par nos soins, votre domicile (accs lepermettant). Laccs du conteneur est alors contrl par notre transporteur. Si laccs est impossible leconteneur est empot nos dpts.Dans le cas ou vous souhaitez, pour des raisons de cot, effectuer cette opration vous-mme, il vousappartient de fournir les moyens et les personnes ncessaires au chargement du conteneur. A laRunion, il est possible de poser le conteneur au sol. Ainsi, vous devrez nous garantir la possibilit deraliser cette opration votre domicile ou dans le cas contraire raliser cette opration nos dpts.Depuis le 1er janvier 2012, les vhicules motoriss chargs dans un conteneur doivent voyagerrservoir vide et batterie dbrancheDchargement :Cette opration appel dpotage est normalement ralise par nos soins, elle consiste vider leconteneur de son contenu et mettre disposition vos effets personnels soit votre domicile (accs lepermettant) soit nos dpts.Dans le cas ou vous souhaitez, pour des raisons de cot, effectuer cette opration vous-mme, il vousappartient de fournir les moyens et les personnes ncessaires au dchargement du conteneur. Larglementation interdit en mtropole de poser le conteneur au sol. Le conteneur sera livr sur camionchssis. Il est donc impratif dtre quip dun moyen de dchargement comme des rampes,notamment si un vhicule se trouve dans le conteneur. Afin de garantir laccessibilit du conteneur votre domicile et son dpotage par vos soins, vous devez vous engagez et garantir la ralisation de cesoprations votre domicile (voir formulaire ci-dessous). Outremer Transit 24 Rue Pablo PICASSO - 97419 LA POSSESSION SARL au capital de 25000euros - SIRET : 52866077200013 - APE : 5229B
  • 13. ENGAGEMENT SUR LACCESSIBILITE ET LE DECHARGEMENT DUN CONTENEUR A MON DOMICILEJe soussign Mme, Mr :Dclare que mon domicile de (adresse commune code postal) :Permet laccs dun conteneur port sur camion chssis (mtropole) ou sur semi remorque de typeRolltainer (Runion). Que cet accs autorise galement la dpose au sol (Runion uniquement).Je fais mon affaire personnelle du dchargement mon domicile et suis en mesure de le vider dans lesdlais imposs par la rglementation en vigueur (mtropole uniquement) : - 02 heures pour un conteneur de 20 pieds - 03heures pour un conteneur de 40 piedsAu-del de ce dlai, je suis inform quun surcot de 65 me sera factur pour chaque heuresupplmentaire entame (sauf mise disposition dpt).Fait le Signature Outremer Transit 24 Rue Pablo PICASSO - 97419 LA POSSESSION SARL au capital de 25000euros - SIRET : 52866077200013 - APE : 5229B
  • 14. CONTENEUR PERSONNALISE ET CONTENEUR DE GROUPAGEA partir de votre domicile ou du dpt ou vous devez dposer vos biens jusqu la livraison destination, plusieurs tapes et dlais se succdent.Merci de prendre note des points suivants :1. Conteneur personnalis :Cette option permet de choisir la date de dpart de ses effets personnels puisque que le conteneur vousest personnellement rserv. Aprs empotage et formalits administratives, le conteneur peut trecharg sur le premier navire en partance. A destination, il vous est livr nos dpts ou votre domicileselon les termes du devis et les possibilits daccs. Depuis nos dpts, vos biens vous seront relivrspar camion si votre devis prvoit cette prestation.2. Conteneur de groupage :Cette option plus avantageuse dun point de vue tarifaire, consiste partager avec plusieurs clientsOUTREMER TRANSIT un conteneur vers une destination identique. Les conditions de transport sontidentiques aux conditions de transport dun conteneur personnalis (chargement, scurit,administration).Pour cette option, les dparts ne peuvent avoir lieu que lorsque que le volume de marchandisesrceptionnes par nos soins est suffisant pour couvrir les frais dexpdition dun conteneur jusqudestination selon aliment . Nous ne pouvons tre tenus pour responsables dun dlai de transportsuprieur vos attentes.Mfiez vous des conteneurs dit partags entre particuliers. En effet cette procdure apportergulirement des soucis sur les oprations de douanes au dpart comme larrive quiretardent parfois considrablement la sortie des marchandises du port. Outremer Transit 24 Rue Pablo PICASSO - 97419 LA POSSESSION SARL au capital de 25000euros - SIRET : 52866077200013 - APE : 5229B
  • 15. PRESTATION A DESTINATIONIl existe toujours un dlai entre larrive du navire et le moment ou vos biens pourront tre mis votredisposition ou livrs votre domicile. En effet, nous devons raliser les oprations de douaneIMPORT et renseigner les documents rglementaires auprs de la Cie maritime. Le cas chant,planifier la livraison votre domicile.Nous mettons tout en uvre pour vous satisfaire dans les meilleurs dlais, cependant les arrives defin de semaine et jours fris occasionnent souvent un lger retard. Merci de nous en excuser.Terminologie :Bord Navire : Les frais rgls OUTREMER TRANSIT couvrent le transport jusquau port dedestination. Ne sont pas pris en charge les frais de dbarquement, de douane et de transport dpts oudomicile. Ces derniers restent votre charge destination.Mise Disposition Dpts : Les frais rgls OUTREMER TRANSIT couvrent le transport jusqunos dpts. Ils incluent les frais de dbarquement et de ddouanement. Ne sont pas pris en charge lesfrais de transport du dpt votre domicile. Ces derniers restent votre charge destination. La mise disposition dpts ne comprend pas le dpotage du conteneur quand il est personnalis.Livraison Domicile : Les frais rgls OUTREMER TRANSIT couvrent le transport jusqu votredomicile. Ne sont pas pris en charge les frais de dballage et de remontage sils ne sont pas inclus audevis.Particularit de la Runion : La livraison domicile (notamment pour les conteneurs personnaliss) nepeut pas toujours tre ralise compte tenu des contraintes daccs et de voirie. Dans ces derniers casnous sommes oblig de dposer le conteneur nos dpts et de relivrer par camion. Ces oprationssupplmentaires, gnrent un surcot destination. Outremer Transit 24 Rue Pablo PICASSO - 97419 LA POSSESSION SARL au capital de 25000euros - SIRET : 52866077200013 - APE : 5229B