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UAE - encgt - Master de recherche :sciences de gestion 2013/2014 Réalisé par : Hajar EL GUERI, Rajae EL MOUSTAOUI, Hanae GUENOUNI

Contrats à long terme

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LE CGNC définit les contrats à terme comme étant :

« des contrats portant sur la réalisation d’un bien, d’un service ou

d’un ensemble de biens ou de services dont l’exécution s’étale sur

plusieurs exercices ».

1 2 3Il porte sur la

construction ou la

réalisation d’un

bien, ou d’un

service, ou d’un

ensemble de biens

et de services

fréquemment

complexes.

Il prévoit que le

droit de

l’entreprise à

percevoir les

revenus

contractuels est

fonction de la

conformité au

contrat du travail

exécuté.

Il est

spécifique

ment

négocié

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• l’entrepreneur accepte un contrat à prix ou à taux fixe,

assorti dans certains cas d’une clause d’ajustement .

Les contrats à forfait

• l’entrepreneur est remboursé en fonction des dépenses acceptées et reçoit de plus un pourcentage de ces dépenses ou un montant

fixe .

Les contrats en régie

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Contrat à

terme

Objet Prix

1

A) les couts qui se rattachent directement à un contrat déterminé.

Parmi les exemples on peut citer :

les dépenses de main d’œuvre de chantier,

l’amortissement du matériel mis en œuvre dans le cadre du contrat

les matériaux utilisés pour le projet.

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B) les couts qui sont susceptible d’être repartis entre les divers contrats.

Exemples:

les assurances

les études de conception et les prestations d’ingénierie

les frais généraux de fabrication

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C) les couts qui se rattachent aux activités de l’entreprise sur un plan

général.

Exemples:

les frais généraux administratifs et de vente

les frais de recherche et de développement

l’amortissement du matériel non utilisé dans le cadre d’un contrat

particulier

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Méthode

d’achévement

Méthode

d’avancement

1

Cette méthode consiste à constater le résultat dégagé par le contrat, au

moment de son exécution intégrale, c’est à dire où le produit est

définitivement acquis par l’entreprise.

Selon cette méthode, le résultat provenant du contrat à long terme n’est

acquis que lors de la livraison du bien. Cette méthode consiste donc à traiter

les contrats à long terme comme toute production de biens ou de service

non terminé à la clôture de l’exercice.

Cette méthode retient uniquement les résultats tels qu’ils

apparaissent en fin d’opération plutôt que sur la base

d’estimations qui pourraient nécessiter des corrections

ultérieures par suite de charges imprévues ou de pertes

éventuelles.

Le risque de constatation d’un profit qui pourrait ne pas être

réalisé est donc minimisé.

le résultat des exercices successifs ne reflète pas

l’importance des travaux exécutés sur les contrats

pendant chaque exercice.

il existe un décalage permanent entre le moment où les

travaux été réalisés et celui où le résultat correspondant

est constaté.

Toute perte future probable doit être provisionnée pour sa totalité, dès lors que

l'accord des parties est définitif, même si l'exécution du contrat n'a pas

commencé.

Dés le premier exercice d’exécution, le montant probable de la perte doit être

couvert en totalité par une provision, par application du principe de prudence.

La perte latente constatée en clôture d’exercice doit être comptabilisée en

provision pour dépréciation de travaux en cours, le supplément de perte

évaluable à la clôture de l’exercice doit être comptabilisé pour son intégralité

en provision pour risques.

Provision pour dépréciation = (Perte à terminaison) X (% d’avancement)

taux d’avancement : le coût des travaux exécutés à la date de clôture /

le coût total prévisionnel

Provision pour risque = (Perte à terminaison) – (Provision pour dépréciation)

.

La société ABC a lancé en 2007 un chantier de travaux qui doit

se terminer en 2008. Le produit attendu du chantier est estimé à

2.800.000 DH. Au 31/12/2007 les charges engagés ou restant à

engager peuvent être estimés suit :

La société adopte la méthode de l’achèvement pour le traitement

comptable.

T.A.F :

1) Passer les écritures nécessaires.

2) Refaire le travail si le prix à facturer est 2.300.000.

EXERCICE

2007

EXERCICE

2008

Charges directs de production 650 000 975 000

Charges indirects de production 350 000 525 000

Total 1 000 000 1 500 000

1

Les produits sont constatés au fur et à mesure de l’avancement des

opérations.

A ces produits sont rattachées les charges supportées pour atteindre ce

degré d’avancement, ce qui se traduit par la constatation d’un profit qui

peut être affecté à la partie déjà réalisée des travaux.

L’entreprise détermine le pourcentage d’avancement en utilisant la ou les

méthodes qui mesurent de façon fiable les travaux ou services exécutés et

acceptés.

Ce pourcentage peut être donc déterminé :

-Soit par le rapport: coût des travaux exécutés à la clôture /cout total

prévisionnel à terminaison.

-Soit par des mesures physiques ou études permettant d ’ évaluer le volume des

travaux ou services exécutés.

le coût des travaux exécutés à la date de clôture

le coût total prévisionnel

CA= Bénéfice Global x %

d'avancement

1 2

Méthode

d’avanceme

nt

Méthode

d’avanceme

nt

Méthode des

produits

nets partiels

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Estimation certaine et fiable d'un bénéfice global sur l'opération à long terme à

partir d'un prix de vente précis.

Connaissance précise du coût des travaux selon leur degré d'avancement donc

nécessité d'une comptabilité de gestion et d'un contrôle de gestion.

Absence de risque d'inexécution de la part de l'entreprise ou du client en

tenant compte des garanties fournies par les pays étrangers et les assurances.

Lorsque l’estimation de l’ensemble des charges et produits relatifs au contrat

laisse apparaître une perte, une provision est constituée pour la totalité de la

perte s’attachant au contrat, indépendamment de l’importance des travaux

réalisés.

La société GTM a lancé en juillet N un chantier de travaux qui doit se

terminer en N+1. Le produit attendu de ce chantier est estimé à 3500000 DH

Au 31 décembre N les charges engagées ( ou restant à engager ) sur ce

chantier peuvent être estimées comme suit :

N N + 1

Charges directes de production 800000 1 000 000

Charges indirectes de production 400000 560000

Charges de distribution 240000

Quote-part de frais généraux 200000 400000

L’énoncé de l’application précédente est repris :

Le produit attendu de ce chantier est 2700000DH

La perte globale attendue est : 3000000-2700000=300000DH

Le degré d’avancement étant toujours de 40%

Le chiffre d’affaires à constater : 2700000 x40% =1080000DH

Une marge de : 1200000-1080000= 120000DH

Il faut comptabiliser une perte à terminaison de :

300000-120000 = 180000DH

Le 01/10/2007, la société TAAMIR, entreprise de travaux immobiliers

commence l’exécution d’un contrat portant sur la construction d’une usine.

La date d’achèvement est prévue pour la fin d’octobre 2009.

Le coût global prévisionnel est de 500 000DH.

Les prix du contrat est fixé à 600 000DH (HT)

TVA 14%.

Pendant la durée du contrat, les encaissements sont effectués sur la base

d’acomptes, versés par ordres de virements bancaires, sur justifications

partielles des travaux. L’échéancier des règlements est le suivant :

31/10/2007 : 285 000DH.

31/10/2008 : 228 000 DH.

31/10/2009 : 171 000 DH.

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Exercices Coûts

prévisionnels au

01/04/2007

Coûts

prévisionnels

au 31/12/2007

Coûts

prévisionnels

au 31/12/2008

Coûts

engagés

2007 250 000 - 254 400

2008 150 000 162 600 - 183 260

2009 100 000 113 000 116 340 118 340

Total 500 000 275 600 116340 556 000

En (DH)

1. Calculer le bénéfice partiel relatif à chacun des exercices 2007 et 2008.

2. Passer au journal de la société les écritures nécessaires pour chacun des

exercices 2007, 2008, 2009.

Les écritures de l’encaissement de l’acompte

Les écritures d’inventaire

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-Le choix de la méthode de comptabilisation pour les contrats de longue durée

dépend de la manière dont l’entreprise prend en considération les éléments

d’incertitude qui s’attachent aux estimations de charges et de produits.

-l’entreprise peut décider que le degré d’incertitude est d’une telle importance

que seule la méthode d’achèvement des travaux peut être retenue.

-Lorsqu’un changement est apporté à la méthode comptable utilisée, la société

doit être mentionné et quantifié en précisant les raisons du changement.

-Si l’entreprise passe de la méthode du pourcentage d’avancement à la méthode

d’achèvement des travaux, il peut ne pas être possible de quantifier l’incidence

totale de ce changement sur l’exercice considéré.

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