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BELGIQUE | CANADA | ESPAGNE | FRANCE | ITALIE | MAROC | ROYAUME-UNI |
Les avantages sociaux, « soins alternatifs » à la crise des rémunérations :
Partie 2Focus sur le recouvrement des IJSS et la prévoyance
AGENDA
1- INTRODUCTION : RÉSUMÉ DES EPISODES PRÉCÉDENTS
2- ABSENTÉISME, SUBROGATION : CETTE BELLE INVENTION FRANCAISE
3- LES COÛTS INDUITS PAR LA SUBROGATION- Process actuel- Process DSN
4- OPTIMISER CETTE SITUATION : Agir sur les pertes
5- PERSPECTIVE DU PROCHAIN WEB-SÉMINAIRE : - Limiter les coûts de traitement
ABSENTEISME: LES TENDANCES DE FOND
ÉVOLUTION DES INDICATEURS
ET FLUX LIÉS À
L’ABSENCE
11046
13700
6035
7629
2656 3051
23563025
2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015
EVOLUTION DES IJSS EN FRANCE EN K€
Total Maladie Maternité AT/MP
3,89%
4,85%
4% 3,95% 3,84%
4,53%4,26%
4,59% 4,55%
2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015
TAUX D'ABSENTEISME
ÉVOLUTION DES INDICATEURS
ET FLUX LIÉS À
L’ABSENCE
32,0%
201333,3%
2014
18,1 j
201319,0 j
2014
% des salariés absents au
moins une fois dans l’année
Durée moyenne
d’un arrêt maladie
L’impact financier des arrêts de travail est important pour les entreprises : en 2014, ils représentaient l’équivalent de 42 emplois à temps plein (ETP) dans une entreprise de 1 000 salariés.
ABSENTÉISME : LA SOURCE DE NOMBREUX COÛTS POUR L’ENTREPRISE
Image de marque
12%
Perte d'exploitation
10%
Cout de remplacement
25%
Maintien de salaire
25%
Coût de traitement administratif
8%
Pertes de traitement (subrogation)
20%
Différents Impacts de l’absentéisme
• Coûts de remplacement,• Image de marque• Perte d’exploitation
• Maintien de salaire
• Coût de traitement administratif
• Pertes liées au traitement
LIÉ AU SECTEUR,AU CLIENT ET À L’ORGANISATION
LIÉ AU SECTEUR, AU CLIENT ET À LA
POLITIQUE RH
LE LEVIER D’ACTION DES OPÉRATIONNELS
3- DES COÛTS ADMINISTRATIFS DE TRAITEMENT ? DES PERTES LIÉES AU TRAITEMENT ?
MÉCANISME DE SUBROGATION
LA SUBROGATION
DÉMYSTIFIONS LE MÉCANISME DE LA SUBROGATION
MÉCANISME HORS SUBROGATION
salarié
Entreprise
Arrêt (volet
employeur)attestation
salarié
Entreprise
Arrêt (volet
employeur)
Maintien de
salaire et avance
IJ
attestation
CPAM
IJ
CréanceCharge du
rapprochement
Créance
Charge du rapprochement
CPAM
attestation
Arrêt ( volet
CPAM)
IJ
Arrêt ( volet CPAM)
ZONES DE SUBROGATION :• Subrogation des IJSS• Subrogation de la prévoyance
2
DES COÛTS ? OÙ DONC ?
LA THÉORIE :
1°/ Dans les textes, la subrogation est NEUTRE pour l’entreprise, c’est une intermédiation financière.
2°/ La gestion de l’absence implique toujours la collecte des arrêts et le déclaratif
DANS LA PRATIQUE :
1°/ Tous les écarts de remboursement constituent une perte financière.
2°/ La relance des différents acteurs mobilise un temps de traitement des acteurs de la chaine de l’absence
1- DES COÛTS DE TRAITEMENT
LE TRAITEMENT DE LA SUBROGATION A UN IMPACT SUR LA CHARGE DE VOS
ÉQUIPESIntérim / CDD /
redéploiement de personnel
Formation
Déclaration CPAM
Paie & Précompte
Absence constatée
Gestion de la continuité du service
Paie & Précompte
Déclaration Prévoyance
Suivi remboursement
Visite médicale
Suivi remboursement
Gestion de la reprise
Mi-temps thérapeutique
Gestion des longues maladies
DAT
Processus spécifique del’Accident de Travail
Processus opérationnels
Processus administratifs
Les processus administratifs s’enchainent et engagent
l’entreprise dans une cascade de charges et de risques
Absence justifiée
Feuille de maladie (volet employeur)
LA LOURDEUR DE TRAITEMENTUne surcharge de travail
CE TRAITEMENT EST D’AUTANT PLUS IMPORTANT QUAND ON INTÈGRE DES
TIERS PARTIES : CPAM, MSA, Prévoyance
Absence justifiée
Déclaration CPAM
Paie & Précompte
Suivi remboursement
Paie & Précompte
Déclaration Prévoyance
Suivi remboursement
Gestion de la reprise
Visite médicale
Mi-temps thérapeutique
Gestion des longues maladies
ENVOI VOLET
EMPLOYEUR
LE PARCOURS DU TRIANGLE EST REGULIÉREMENT
SOLLICITÉ
DÉCLENCHEMENT
DES
REMBOURSEMENTS
12
28%
25%
22%
8%
6%
3%
8%
Cadrage non effectué
Attestation de salairemanquante
Arrêt maladie manquant
Oublie de traitement
Assuré remboursédirectement par la CPAM
Extrait de naissancemanquant
Autres
2 - LES ÉCARTS DE REMBOURSEMENT
LES PROBLÉMATIQUES DE REMBOURSEMENT S’ASSOCIENT SOUVENT À UN MANQUE D’OUTIL
DE SUIVI ET DE PILOTAGE
LA SUBROGATION : QUELQUES CHIFFRES
UNE SOCIÉTÉ PHARMACEUTIQUE DE 1000 SALARIÉS, 5% D’ABSENTÉISME,
• Une Masse Salariale de 42M€ annuels
• Un Montant d’IJSS estimé annuel : 450k€
• Un Montant de prévoyance estimé annuel : 350k€
LE TRAITEMENT ADMINISTRATIF DE LA SUBROGATION :
• Les effectifs : 0,5 ETP de gestion engagé pour la partie subrogation 18k€ annuels
• Un total d’effectifs liés à la gestion de l’absence = 0,9 30k€ annuels
80K€
L’AVANTAGE SOCIAL COÛTE
L’ÉQUIVALENT DE 2 POSTES
DANS L’ENTREPRISE
LES ECARTS DE RECOUVREMENT :
• Environ 10% d’écarts constatés, jusqu’à 15% dans certaines structures.
• ADP annonce en standard 20% de rejet des IJSS sur la première déclaration (moyenne française)
30K€
PARFOIS LES DÉRIVES SONT PLUS SUBTILES
Comment la « Prime de transport » augmente le coût de la subrogation
Prime de transport pour l’ensemble des salariés dont
le montant est lié au LIEU D’HABITATION en 2008
Nombre de collaborateurs NE DÉCLARAIENT PAS LEUR
DÉMÉNAGEMENT pour maintenir leur prime
Mise en place de la subrogation en 2013
TRÈS GROS ÉCARTS de remboursements de la
CPAM (plusieurs centaines de milliers d’euros en
pertes)
Après analyse, les RH découvrent que de nombreux collaborateurs AVAIENT DES
ADRESSES ERRONÉES ET DONC L’AFFECTATION À UNE
MAUVAISE CPAM
L’entreprise arrête la subrogation en 2015
Et encadre de façon drastique son système de
prime de transport
LA DÉRIVE DES COÛTS DE TRAITEMENT EST
UN MÉCANISME BIEN COMPRIS
Absence de focalisation
Absence de points de contrôle
Charge de travail des opérationnels sur d’autres sujets
Processus complexe et mal
compris
AUGMENTATION DU COÛT DE LA GESTION DE LA
SUBROGATION
RÉSUMÉ
DSN : UNE SIMPLIFICATION DE FACADE
PROCESSUS DE DÉCLARATION
Réception des arrêts de travail
Déclaration sur Netentreprise(EDI ou manuel)
Suivi des remboursements
Appel ou rectification (EDI ou manuel)
Réception des arrêts de travail
Déclaration Via logiciel de paie (automatique)
Suivi des remboursements
Rectification (DSN)
Consolidation vs. système des temps Consolidation vs. système des temps
SUIVI DES KO MÉTIER
Méthode Pré DSN Méthode Post DSN
LES DIFFÉRENCES FONDAMENTALES
Méthode Pré DSN Méthode Post DSN
Vue sur les salaires de reférence
OUI NON
Degré d’imbrication dans la paie et de sensibilité au paramétrage FORTEFAIBLE
Vue sur les KO métiersOUI
(mais penser à les consulter)NON
Traitement Mensuel ou temps réel
Avec subrogation : mensuel
LA DSN NE REND PAS FORCEMENT LA
GESTION DES IJSS PLUS SIMPLE
A RETENIR L’imbrication avec le système de paie rend la gestion des IJSS potentiellement plus automatique mais aussi plus opaque.
Le déclaratif du DJT reste encore problématique
Les cas complexes (MTT, reprises d’arrêts) sont également plus difficile à gérer.
Ce système peut entraîner une baisse de la vigilance des
équipes de gestionnaires, le risque d’écarts de recouvrement
est donc plus grand
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4 - OPTIMISER ??
LES AXES D’ACTION :
A - RÉDUIRE L’OCCURRENCE DU TRAITEMENT
C - TROUVER L’OPTIMUM DU COÛT ADMINISTRATIF DE TRAITEMENT
B - RÉDUIRE LES DÉFAUTS DE TRAITEMENT
A - OPTIMISER L’OCCURENCE
1- RÉDUIRE L’OCCURRENCE : 2 PISTES
> Modifier certaines règles de subrogation pour alléger le calcul ou la déclaration des droits.
1- RÉDUIRE L’ABSENTÉISME
2- RÉDUIRE L’OCCURRENCE DE LA GESTION DE L’ABSENTÉISME
> Réduire le taux d’absentéisme dans l’entreprise.
B - IDENTIFIER LES ENJEUX DE RECOUVREMENT ET AGIR DESSUS
PÉRIODE D’ACTION :
Période prescrite
Période des arrêts en cours de traitement
Période des arrêts dormants
PrésentM-3M-27
Réservé à vos équipes
90% des arrêts encore ouverts ne seront pas traités sans action extérieure
UNE ACTION DE PURGE DU PASSÉ EN 3 ÉTAPES
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1- TRANSMISSION DES ARRETS DE TRAVAIL ET CODES NETENTREPRISE
2- CADRAGE DES 24 MOIS DE PÉRIODE DORMANTE- Identification des trous de recouvrement- Identification des causes de blocage - Focalisation sur les arrêts récupérables
3- DÉBLOCAGE DES ARRÊTS :- Récupération des documents manquants- Re-déclaration éventuelles- Recalcul de l’IJ journalière en cas d’erreur de déclaration
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QUELS RÉSULTATS PEUT-ON ESPÉRER ?
SELON L’ANCIENNETÉ DE L’ARRET LES CAUSES DE BLOCAGE, ON PEUT ESPÉRER ENTRE 40 ET 55% DE RÉCUPÉRATION DES MONTANTS D’IJSS PRECÉDEMMENT CADRES, SUR 2 ANS.
Volume de remboursement par mois
Montant
M+1 M+7
L’ACTION SE DÉROULE ENTRE 3 ET 7 MOIS, AVEC UN PIC D’EFFICACITÉ AU 3 EME MOIS
CAS PARTICULIER DE LA PRÉVOYANCE
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LA PRÉVOYANCE : L’EXTREMITÉ DE LA CHAINE DES IJSS
Arrêt initial Prolongation 1 Prolongation 2 Prolongation N
Déclaration SS
IJSS
J + 90
Déclaration SS
Déclaration SS Déclaration
SS
Problème de remboursement IJSS
Déclaration Prévoyance
L’organisme va demander les IJSS remboursées pour ajuster les
montants en prévoyance
PAS DE REMBOURSEMENT
PRÉVOYANCE
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LA PRÉVOYANCE : DES MONTANTS PARFOIS BIEN SUPÉRIEURS AUX IJSS
Salaire
Charges
IJSS
Charges
MAINTIEN DE SALAIREPlafond SS
IJSS
PrevoyanceSalaire
Charges
IJSS
Charges
MAINTIEN DE SALAIRE
Plafond SS
IJSS
PREVOYANCE
A RETENIR :Pour les salaires élevés ou des conventions collectives spécifiques, la prévoyance peut représenter des montants significatifs.
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PRÉVOYANCE : QUELS RÉSULTATS PEUT ON ESPERER ?
DANS LA FOULÉE DU REMBOURSEMENT IJSS , LEYTON
PROCÈDE AU DÉBLOCAGE DES REMBOURSEMENTS DE
PRÉVOYANCE, AVEC UN TAUX DE SUCCÈS IMPORTANT
IJSS et IJP
RÉSUMÉ Agir en recouvrement des IJSS et IJP de manière externalisée permet :
1° Une récupération immédiate de montants non remboursés (impact trésorerie)
2° Un rattrapage de retard au bénéfice de vos équipes paie
3° Une vision exhaustive de la performance de votre organisation actuelle et vous permet de mesurer votre vrai coût de gestion administrative de l’absence :
COUT DES EFFECTIFS INTERNES MOBILISÉS
PERTES IJSS
PERTES IJP
COUT LICENCES OU OUTILS
Coût de la gestion de l’absence
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SUITE AU PROCHAIN WEB-SÉMINAIRE :
TROUVER L’ORGANISATION OPTIMALE
« Votre croissance, notre ambition »
—
LEYTON FRANCE
146 Bureau de la Colline
92213 SAINT CLOUD
CEDEX
+33 1 55 39 11 00
www.leyton.com
BELGIQUE | CANADA | ESPAGNE | FRANCE | ITALIE | MAROC | ROYAUME-UNI
Samir NACIRI-KHALIL
06 59 34 20 17
Olivier MEYNARD
06 72 51 09 88
