LE FINANCEMENT DE LA RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT EN EXPLORATION MINÉRALE: ENJEUX, PARTICULARITÉS ET MÉCANISMES

IOS Services Géoscientifiques inc

LE FINANCEMENT DE LA RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT EN

EXPLORATION MINÉRALE:ENJEUX, PARTICULARITÉS ET

MÉCANISMES

Réjean Girard, géol. IOS Services Géoscientifiques IncL. Paul Bédard, ing. Ph.D, Université du Québec à

ChicoutimiL’innovation comme motivation

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Qu’ont-ils en commun?

MLA

L’innovation comme motivationMMI

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Qu’ont-ils en commun?

MLA

L’innovation comme motivationMMI

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Ce que nous exportons en Australie...

L’innovation comme motivation

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Ce que l’on pourrait exporter?


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Pourquoi doit-on innover?


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Parce que les autres le font...Alors nous seront déclassés!

disons écrapoutillés!


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Exemple:

• 2010-Invention par un physicien et un comptable.• 2010-2013: >$10 millions investis• 2013: Commercialisation• 2014: Faillite!


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Exemple:

• 2013: Copie du concept de PK (Australie)• 2015: Entente avec SGS (Suisse)• 2016: Commercialisation au Canada!

• Et on se croit innovant parce qu’on les utilise!


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Pour améliorer notre compétitivité! On paie des fiestas... On baisse les prix! On (dit qu’on) est meilleur! On fait différemment!


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Les entreprises ont le choix! On paie des fiestas... On baisse les prix! On se dit meilleur! On fait différemment! Compétitivité hors-prix

L’innovation est un facteur clé de la compétitivité


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L’innovation c’est...

Le processus consistant à chercher amélioration constante de l’existant de façon radicale. C’est un changement dans le processus de pensée visant à exécuter une action nouvelle ou trouver une solution nouvelle!


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Innovation, Évolution, Révolution

L’innovation se fait:Incrémentielle (Évolution)

Ex: InfiniTEM, MégaTEM, UTEM, VTEM, ZTEMModulaire (Modification)

Ex: Beepmat, MMI, ARTGold, KaskooTransformante (Révolution)

Ex: Photonic Knowledge, Qemscan, HyperCube


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LES MOTEURS DE L’INNOVATION...

Les problèmes/objectifs La ressource humaine La RS&DE L’argent! Rarement la sérenpidité


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LES PROBLÈMES/OBJECTIFS:

La “Recherche et Développement” sans commercialisation, c’est de la “Recherche et Divertissement”

C’est pas aléatoire... C’est ciblé!“Stay Focus, Man!”


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MISSION D’ENTREPRISE

Ne pas respecter votre mission, c’est semer la confusion!

Vos innovations doivent servir votre mission d’entreprise.

Sinon, sortez les de l’entreprise!L’innovation comme motivation

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MISSION D’ENTREPRISE

L’exploration minière et le développement de procédés/produits métallurgiques sont deux activités distinctes! La minière ne doit pas se laisser distraire par les développements métallurgiques....

Ces deux activités ne s’adressent pas aux même investisseurs, avec les mêmes structures d’affaire... Séparez les!


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LES RESSOURCES HUMAINES:

Le scientifique: Créativité!L’ingénieur: Pragmatisme!Le businessman: $$$!


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RS&DE (R&D) : Recherche scientifique ET

développement expérimental

Démarche scientifique! Basé sur l’expérimentation! Risque technologique!


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Risque technologique “Pas sûr que celà va fonctionner!”≠ Interprétation d’un phénomène!

ex: Modélisation métallogénique

≠ Application d’un procédé ex: Conception d’un circuit métallurgique

≠ Exploration minéraleex: Cartographie géologique


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RISQUE TECHNOLOGIQUE “Pas sûr que celà va fonctionner!”

≠ Interprétation d’un phénomène! Modélisation métallogénique Interprétation d’un levé Discussion sur un phénomène

Universités et études supérieures

Vérifiable par expérimentation.L’innovation comme motivation

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RISQUE TECHNOLOGIQUE

≠ Application d’un procédé Reverse Engineering Essai métallurgique Prise de mesures Acquisition de données Le risque financier ou commercial

Incertitude doit venir du concept


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RISQUE TECHNOLOGIQUE≠ Exploration minérale

Pas de l’acquisition de données géoscientifiques Pas du traitement de données géoscientifiques dans le

but de trouver des gîtes Pas de l’explication d’anomalie Pas de la métallogénie

Attention aux zones grises Certaines structures pardonnent, d’autres pas... Discrétionnaire!


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RS&DENe dépend pas du milieu de travail!≠ Travail en laboratoire≠ Contexte universitaire≠ Institut de recherche

Méthodologie et un objectif


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LE FINANCEMENTL’argent est le nerf de la guerreÀ même le trésor!


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LA MISE DE FOND

Trésor “cash-flow” Émission de capital Commanditaires

Société du plan nord Investissement-Québec Programme “niches”


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CRÉDITS D’IMPÔTS À L’INVESTISSEMENTS “CII”

Universels Reports sur pertes

Rétrospectifs 3 ans Prospectifs 20 ans!

Nécessite une structure de gestion! Bon fiscaliste! (Comptabilité créative!)


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CII: Attentions!

Le projet doit être “acceptable” N’est pas qu’un exercice

comptable! Doit être conforme à l’esprit de la

RS&DE Risque technologique! Documentez vos activités!


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CII: Attentions!

C’est l’impôt! Risque de recotisation!

Pénalité, intérêts, etc...

Et ils ont des scientifiques qui vérifient la validité des projets...à chacune des réclamations!


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CII:

Géré par l’Agence du revenu du Canada (ARC) Revenu-Québec délègue les

vérification à l’ARC

Règles d’approbation identiques! Calculs sont différents!L’innovation comme motivation

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CII:

Réclamation dans le rapport d’impôt.

3-6 mois après la fin de l’année fiscale

6-12 mois pour le crédit Entre-temps... Fond de roulement

Supporter les travaux 2 ans!L’innovation comme motivation

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CII:

Coût de gestion assez élevé. Crédit minimal de 50k$ au

provincial

Efficace seulement si l’investissement annuel dépasse 200 k$


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CII: Admissibilité Investigation ou recherche systématique

d’ordre scientifique ou technologique, effectuée par voie d’expérimentation ou d’analyse

Recherche pure Recherche appliquée Développement expérimental

http://www.cra-arc.gc.ca/txcrdt/sred-rsde/clmng/lgbltywrkfrsrdnvstmnttxcrdts-fra.html


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CII: Admissibilité

Service de consultation pré-demande à l’ARC

http://www.cra-arc.gc.ca/txcrdt/sred-rsde/pccwbpg-fra.html

Service d’aide : “Concierge”https://concierge.innovation.gc.ca/fr

Conseiller de la région de Montréal:M. Marc Crispin, 514-338-4568L’innovation comme motivation

http://www.cra-arc.gc.ca/txcrdt/sred-rsde/pccwbpg-fra.html

https://concierge.innovation.gc.ca/fr

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CII: Admissibilité

1. Existe-t-il une incertitude scientifique ou technologique?2. Est-ce que les hypothèses visent à réduire l’incertitude?3. Est-ce qu’il y a une approche systématique et scientifique?4. Est-ce que l’approche vise un avancement scientifique ou

technologique?5. Est-ce qu’il y a un registre des hypothèses et travaux?

Vous devez répondre OUI partout!


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CII: ACTIVITÉES ADMISSIBLES Recherche bibliographique Conception et génie Recherche opérationnelle Analyse numérique Programmation informatique Collecte de données Essais de laboratoire Recherche psychologique

Réalisé au Canada!L’innovation comme motivation

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ACTIVITÉES NON-ADMISSIBLES

Étude de marché Activité de promotion (TOUTES FORMES DE COLLOQUES) Contrôle de la qualité Recherche en science sociales ou humaines PROSPECTION, EXPLORATION, FORAGE Production commerciale (problème des transitions) Design et changement de style Collecte de données hors RS&DE

Doit être proportionnel aux besoin du projet!L’innovation comme motivation

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DÉPENSES ADMISSIBLES

Salaires et avantage sociaux Frais d’exploitation directs Contrats externes Consommables

DÉPENSES NON-ADMISSIBLES Dépenses en capital ou locations Dépenses relatives à de la production (vente!) Frais de gestion


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CII FÉDÉRAL

Méthode traditionnelle• Basée sur la dépense réelle• Beaucoup de comptabilité• Salaires, avantages sociaux, frais

généraux Grande entreprise!


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CII FÉDÉRAL

Méthode de remplacement• Basée sur le salaire majoré• Simple, PME• Salaires x 1.55

-Exclu: Dépenses directes et contratsCalculés indépendamment!


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CII FÉDÉRAL: TAUX

Méthode traditionnelle: 35%Méthode de remplacement: 35%Dépenses directes: 35%Contrats externes: 35% x 80% = 28%Dépenses en capital: 0%Locations d’équipement: 0%L’innovation comme motivation

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CII PROVINCIAL

PME: 30%GE: 14% (actif > 50 m$)

Minimum 50k$, Maximum 3 m$

Salaires, contrats et dépenses admissibles... Moins les crédits fédéraux...donc

30% de 65% donc 19.5%


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CII TOTAL

Fédéral: 35%Provincial: 19.5%Total: 54.5%Moins les coupures...


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FINANCEMENT DES CIIPrêts ayant les CCI en garantie

Investissement Québec: Très complexe et fastidieux

Fonds ou banques d’investissementsTaux faramineux


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PARI: (CNRC)PROGRAMME D’AIDE À LA

RECHERCHE INDUSTRIELLE

RS&DE faite en entreprise (PME)Projet complexe à monter (>$250,000)

Budgets, description, plan d’affaire, ROI, GanttForce à structurer le projet

Offre d’encadrement1-877-884-4727, http://www.nrc-cnrc.gc.ca/fra/pari/index.html


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PARI: (CNRC)Réclamations et paiements mensuels

Maximum de 75% du projet

Relativement simpleRemplace les CII

Salaires: 80%Attention: L’employé coûte 1.65x son salaire, donc 50% du coût réel!

Contrats: 50%Dépenses: 0%, mais doivent représenter 25% du coût global

(mais elles demeurent applicables aux CII)


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PROGRAMMES GOUVERNEMENTAUX

-FRQNT (Fonds de la recherche québécoise de la nature et technologie)

-CRSNG (Conseil de recherches en sciences naturelles et génie)

-Mitacs (Filiale du CRSNG)

-CNRC, CRIQ (Conseil national de recherches Canada)

-CCTT (Centre collégiaux de transfert de technologie)

-Programmes spécifiques Ex.: MERNQ

-Fondations (Toutes les universités)

-Chaires (Industrielles, institutionnelles, etc)

-Consortium de recherche


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PROGRAMMES GOUVERNEMENTAUX-Recherche dans un institut accédité-Partenariats industriels-Programmes normés

(Étudiants, stages, etc)-Pairage des commandites “Matching grant”La commandite est applicable aux CII 4XLa contribution en nature est applicable aux CII


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PROGRAMMES GOUVERNEMENTAUX-Avantages:

Accès au réseau universitaireAccès au réseau de chercheursAccès aux installations de recherches

-Problèmes potentielsTrès dépendant de la qualité du chercheur!Pragmatisme variableObjectifs de la recherche académique ≠ objectifs de R&DFrais de gestion!


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CRSNG: Bourse au mérite-Bourse d’études supérieures à incidence

industrielle$6,000/$15,000! (disparaîtra d’ici peu)

-BMP Innovation (Industrie-CRSNG-FRQNT)$7,000/$7,000/$7,000 (terminé)

-Bourse Maîtrise et Doctorat au méritePas de contribution industrielle

-Bourse Post-doctorale de R&D industrielle$15,000/$30,000 (terminé)


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MITACS :Accélération-Structure de stage Université/Industrie

$7,500/$7,500 par 4 mois-Processus d’approbation des projets assez simple-Projet conjoint entreprise-université!

Admissible aux CII-Possibilité de faire des “Grappes” de stages!-Maîtrise/Doctorat/Post-Doctorat-Problème: financement de la scolarité!https://www.mitacs.ca/fr/programmes/accelerationL’innovation comme motivation

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MITACS :Élévation-Stage Post-doctoraux Université/Industrie

$25,000/$25,000 par an au chercheur$5,000 par an pour les dépenses

-Processus d’approbation des projets rigoureux-Projet conjoint entreprise-université!-Système pan-Canadien recrutement!-Admissible aux CII

https://www.mitacs.ca/fr/programmes/elevationL’innovation comme motivation

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CNRC: Recherche industrielleRecherche gouvernementale hors université

Programmes de recherche et de collaboration Énergie, mines, environnement, etc

Services techniques et consultatifs Licences d’exploitation PARI -Services conseils

-Financement -Réseautage -Programme jeunesse


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Programmes spécifiquesEx. Projet de recherche orientée en partenariat

FRQNT-MERNQ-partenaire

$100,000 par ans sur 3 ans Contribution du partenaire de 20 k$/an (en nature)

Ex. Projets subventionnés par le MERNPas de partenaire industriel officiel

Contributions variables


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FONDATIONS

-La mise en place d’une fondation (OSBL) est complexe et couteuse!

-Les universités offrent des possibilités de contribuer à des “portefeuilles” dans le cadre de leur fondation

-Géré par un comité restreint

-Permet de mettre en “banque” des sommes pour des investissements futurs en RS&DE, libre d’impôt!

-Pas de CIIL’innovation comme motivation

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CHAIRES DE RECHERCHE

-Canada: Financée par le CRSNG pour des chercheurs émérites

-INDUSTRIELLES: Financées par l’industrie-Investissement de 1 m$ sur 5 ans-Levier pour le financement de la recherche et des infrastructures.

-Institutionnelles : entente spécifique entre une université et une entreprise

-Admissible aux CIIL’innovation comme motivation

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CONSORTIUM DE RECHERCHE

COREM, CONSOREM, Agora49 (?)

Organismes commandités par les partenaires dans le but de faire de la recherche pré-compétitive!

Avantage: 1:6$, à cause des contributions gouvernementales et institutionnelles

Désavantage: Problématique commune inadéquation! Dérive facilement! Admissible aux CII


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IOS et la RS&DE-10 maîtrises-2 doctorats-XX PFE et stages-4 BMP-8 Mitacs-200 k$ du PARI-300 k$ FRQNT-MERN-Consorem-200 k$/an d’investissements


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IOS et la RS&DE-10 maîtrises-2 doctorats-XX PFE et stages-4 BMP-8 Mitacs-200 k$ du PARI-300 k$ FRQNT-MERN-Consorem-200 k$/an d’investissements


INNOVATIONS-ARTGold™

-Hypercube 2D/3D-ARTMin

-ARTView-Camp écoénergétique

-Lift Index-Géochimie déterministe

-Hélidécapage-IOS Fieldnote

-Liqueur LST-Ponts modulaires

-Kaskoo X04-Triclinicité des feldspath

-Matériaux de référence pour digestion partielle

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Questions?

Pour obtenir cette présentation: http://www.iosgeo.com/fr/intranet/ Section Documentation

Utilisateur: xplor Mot de passe: 2016xplor


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