guide des stages / 2015_2016

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ÉCOLED’ ARCHITECTUREDE C L E R M O N T - F E R R A N D

N A T I O N A L E S U P É R I E U R E

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sommaire

présentation 5les stages obligatoires du cycle licence 7

- le stage de « découverte et/ou de suivi de chantier »- le stage de « première pratique »

le stage obligatoire du cycle master 13- le stage de « formation pratique »

le stage non-obligatoire « à l’initiative de l’étudiant » 17cas particuliers 19

- les étudiants redoublants - les étudiants erasmus

vous cherchez un lieu de stage 21- le choix du lieu de stage- l’indemnisation- vos démarches administratives- fin de stage et validation- prolongation- absence- interruption de stage

faire son stage à l’étranger 25- contact- durée maximale- protection sociale- budget- bourses

validation de l’expérience professionnelle pour dispense de stage 33- cas des étudiants inscrits en Licence 2- cas des étudiants inscrits en Licence 3- cas des étudiants inscrits en Master 1

personnels chargés de l’organisation des stages 35

présentation

présentation

La réforme des études « LMd » a défini trois stages obligatoires au cours du déroulement du parcours de l’étudiant. Ces stages sont des immersions dans un milieu professionnel qui doit être pluriel, la maîtrise d’œuvre exercée à titre privé et libéral et appliquée à l’édification de bâtiments n’est qu’une activité professionnelle parmi d’autres. Les textes règlementaires1 stipulent en ce sens qu’une période de stage, au minimum, doit être effectuée hors agence d’architecture au cours des deux cycles.L’enjeu est de permettre aux étudiants bien sûr, d’appréhender la réalité de l’agence d’architecture, mais aussi de se confronter à la diversité des métiers de l’architecture et des différentes pratiques professionnelles.ainsi seront mis en avant des périodes d’observation, d’expérience de terrain et de formation pro-fessionnalisante dans des lieux d’accueil différents : entreprise du bâtiment, agence d’architecture, bureau d’études, collectivité locale, association, etc. La succession de ces stages tout au long du cursus de l’étudiant sera sans doute une chance que saisira l’étudiant pour s’ouvrir à d’autres hori-zons : faire des stages dans des lieux où l’architecte est encore peu présent et dans lesquelles ses compétences ont des possibilités pour s’exprimer, ou encore s’expatrier pour découvrir comment se fait l’architecture hors de France…

Les domaines de stage qui illustrent la diversification professionnelle des architectes peuvent être :- activités de construction et de travaux publics- amélioration de l’habitat- architecture navale- conception et réalisation de bâtiments, de jardins, d’espaces publics- conseil aux collectivités territoriales- contrôle technique, économique, sanitaire- décoration intérieure ou extérieure d’un bâtiment- design graphique, création industrielle- développement social et local- équipement, génie civil et ingénierie- études d’impacts et environnementales- expertise auprès des tribunaux- gestion et suivi de chantiers- gestion urbaine municipale- infographie et nouveaux médias- maîtrise d’ouvrage publique et privée- métiers de l’organisation et de la communication- métiers du paysage- mise en valeur et/ou réhabilitation du patrimoine architectural, urbain et paysager- programmation, montage d’opérations- promotion et/ou gestion immobilière, publique ou privée, sociale ou marchande- recherche architecturale, urbaine et paysagère- scénographie- sécurité des constructions- urbanisme- valorisation et diffusion de la culture architecturale- etc. (liste non exhaustive)

un répertoire (non exhaustif) des métiers de l’architecture et de la ville est consultable à la biblio-thèque de l’école, sous forme de Cd-ROM.

Le stagiaire est accueilli par tout organisme ou professionnel, public ou privé, français, européen de l’union ou étranger du reste du monde, exerçant en ces domaines et passant avec l’école une conven-tion de stage. il ne peut y avoir de stage sans signature de convention au préalable.aucune convention de stage ne peut être conclue pour remplacer un salarié en cas d’absence, de suspension du contrat de travail ou de licenciement, pour exécuter une tâche régulière correspon-dant à un poste de travail permanent, pour faire face à un accroissement temporaire de l’activité de l’entreprise ou pour occuper un emploi saisonnier.

Ces stages doivent enfin faciliter l’émergence d’une vraie stratégie de projet professionnel pour aborder, après le diplôme d’État d’architecte, la capacité à exercer la maîtrise d’œuvre ou bien des parcours inté-grant la recherche ou des spécialisations.

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1 arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux cycles de formation des études d’architecture conduisant au diplôme d’études en architecture conférant le grade de Licence et au diplôme d’État d’architecte conférant le grade de Master. article 7

les stages obligatoires du cycle licence

le stage de « découverte et/ou de suivi de chantier»

objectifCe stage a pour objectif de confronter les étudiants, d’une part, à la relation entre les différents inter-venants d’un chantier de construction, et d’autre part, au lien entre les documents écrits et figurés établis par l’architecte et le bon déroulement du chantier.Les différents intervenants seront identifiés par l’étudiant quant à leur rôle dans le processus global de réalisation du chantier (travaux neufs ou réhabilitation).Les documents écrits à considérer seront uniquement le Cahier des Clauses techniques Particulières (CCtP) et les comptes-rendus de chantier mis au point par l’architecte ou son responsable travaux.Les documents figurés seront les plans du dossier de Consultation des entreprises (dCe) établis par l’architecte et les bureaux d’études (éventuellement) associés, plans généraux et de détails.Ce stage consiste en une observation fine de l’étudiant de l’un des points de vue suivant :

- maîtrise d’œuvre- maîtrise d’ouvrage- entreprise ou société de construction- intervenants liés à la maîtrise d’œuvre ou à la maîtrise d’ouvrage : coordinateur hygiène et sécurité,

coordinateur de travaux, bureau de contrôle

positionnement et duréeLe stage de « découverte et/ou de suivi de chantier » est d’une durée équivalente à 2 semaines à temps plein, soit 70 h de travail effectif, dont 10 h encadrées de préparation au stage, effectuées dans l’unité d’enseignement de deuxième année du premier cycle intitulée ue 4-4 « savoirs techniques 4 ».il se déroule dans les créneaux prévus par le calendrier de l’école pour l’année universitaire en cours. (Tout stage décalé à une date ultérieure devra faire l’objet d’une demande écrite d’autorisation exceptionnelle auprès de la directrice.)

lieu- dans une agence d’architecture ou un bureau d’étude associé- dans un organisme de maîtrise d’ouvrage ou dans un service administratif faisant réaliser des

travaux par l’intermédiaire d’un architecte maître-d’œuvre (Mairie, Conseil départemental, Conseil Régional, Office HLM…)

- dans une entreprise réalisant des chantiers avec architectes maîtres-d’œuvres- ou dans une société de coordination hygiène et sécurité, ou travaux, ou un bureau de contrôle

agissant dans un cadre similaire

L’étudiant devra lui-même choisir sa structure d’accueil, en évitant impérativement de faire son stage chez un enseignant dont il suit les cours et faire viser la convention spécifique produite par l’école (en 3 exemplaires originaux avec toutes les signatures nécessaires).il est rappelé que le but principal du stage étant d’observer un maximum de chantiers, il peut être plus judicieux de choisir un offreur de stage non architecte ou une agence ayant au moins 5/6 chan-tiers en cours de réalisation.il appartient aux étudiants, avec l’aide de leurs enseignants, de rechercher et de proposer des structures d’accueil. Les étudiants rencontrant des difficultés pour trouver un lieu de stage devront prendre contact au plus vite avec le Bureau des stages.

encadrementL’encadrement du stage est effectué dans le cadre de l’ue 4.4 (savoirs techniques 4).Les interlocuteurs seront Christophe Moine et denis Rocher ainsi que les architectes enseignants de projet de L2 au 1er semestre.

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Contact enseignant : Denis [email protected]

Contact administration : Monique MoronBureau des stages : 04 73 34 71 [email protected]

le stage de « découverte et/ou de suivi de chantier »

convention de stageelle sera diffusée individuellement dans vos boîtes aux lettres après la rentrée avec le dossier com-plet de stage.La convention, établie en 3 exemplaires originaux, doit être complétée et signée par l’ensemble des parties et déposée au Bureau des stages impérativement avant le début du stage (minimum 8 jours) ceci pour des raisons de couverture en cas d’accident.après vérification, c’est le Bureau des stages qui transmet en dernier lieu les conventions pour visa à la directrice de l’école. un exemplaire signé par toutes les parties sera remis à l’agence seulement à ce moment-là.L’ordre de signature est le suivant : l’enseignant responsable pédagogique de stage, le maître de stage, l’étudiant et enfin la directrice de l’école (par délégation, le responsable administratif).

validation2 crédits eCts validés dans l’u.e. 4.4, sous réserve de la remise au service Prospective et Communi-cation/Bureau des stages de l’attestation de fin de stage dûment complétée et signée par l’organisme d’accueil (pièce fournie initialement avec la convention de stage) et d’un rapport de stage. Quant au procès-verbal de validation, il sera complété et transmis uniquement par l’enseignant responsable pédagogique (voir le planning des stages de l’année universitaire en cours pour les dates exactes de rendus).Le stage est obligatoire pour l’obtention du diplôme d’études en architecture.

rapport de stageConformément aux dispositions du règlement des études, le stagiaire remet au service Prospective et Communication / Bureau des stages un rapport faisant connaître les connaissances que le stage lui a permis d’acquérir. il comprend :

- une page de titre : mention de l’école, nom de l’étudiant, titre, nom de l’enseignant responsable pédagogique du stage, année universitaire,

- un résumé sur une demi-page,- une présentation courte de l’entreprise d’accueil,- une description du travail effectué sous la forme, par exemple, d’un carnet de bord.

Le rapport de stage individuel est d’une dizaine de pages avec pour objet essentiel la formulation vivante de son expérience d’observation de plusieurs chantiers de construction. il conviendra dans un premier temps de présenter les structures et les chantiers suivis, puis de mettre en forme les résultats d’une analyse personnelle de la réalité du chantier (compréhension de l’intérieur d’une composante importante de son futur métier), à propos des thématiques suivantes (liste non exhaus-tive et non obligatoire) :

- rapports professionnels et humains entre les différents intervenants- relation entre la qualité du dCe et l’exécution des travaux ; gestion de cette qualité- gestion des imprévus de chantier- gestion de conflits- gestion du calendrier des travaux…

Pourront être produits en complément des textes correctement orthographiés : - dans le corps du rapport, des photographies illustrant le propos,- en annexe, des extraits de documents significatifs par rapport aux thèmes abordés.

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le stage de « première pratique »

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objectifen complément du stage de découverte effectué en L2 qui a permis d’appréhender la production architecturale au travers d’une étape précise de réalisation, ce deuxième stage doit permettre à l’étudiant d’appréhender la diversité des pratiques professionnelles liées à l’architecture. Cet objectif a été établi à la fin du cursus Licence et avant les possibilités de réorientation afin d’aider l’étudiant à se faire une première opinion sur les types de débouchés professionnels accessibles à la fin des études d’architecture.L’observation de la diversité peut résulter soit du choix d’un type de structure d’accueil exerçant d’autres activités que la maîtrise d’œuvre observée lors du stage précédent, soit de la participation à différentes activités liées à la maîtrise d’œuvre (différentes phases de conception et de développement d’un projet, communication avec la maîtrise d’ouvrage ou les partenaires techniques, observation de différentes phases de réalisation, etc).

positionnement et duréeLe stage de « première pratique » est d’une durée équivalente à 4 semaines à temps plein, soit 140 h de travail effectif dont 15 h encadrées de préparation au stage, effectuées dans l’unité d’enseignement de troisième année du premier cycle intitulée ue 5-1 « Pratiques de la Conception architecturale et urbaine ». il se déroule dans les créneaux prévus par le calendrier de l’école pour l’année universitaire en cours. (Tout stage décalé à une date ultérieure devra faire l’objet d’une demande écrite d’autori-sation exceptionnelle auprès de la directrice.)

lieuL’éventail des structures d’accueil possibles est très large : toutes les structures de conception, de pro-duction, d’études, de gestion, de protection, de l’architecture, de la ville et du paysage, françaises ou étrangères : agences d’architecture, d’urbanisme et paysage, de design…, bureaux d’études, services de l’État (sdaP, dde, dRaC…), Caue, collectivités locales, musées, associations culturelles, OPaC et offices HLM, parcs naturels régionaux ou nationaux, sociétés d’économie mixte, établissements de recherche, organisations non gouvernementales, entreprises de construction ou de matériaux… C’est à l’étudiant de prendre contact avec l’organisme de son choix, en évitant impérativement de faire son stage chez un enseignant dont il suit les cours.il appartient aux étudiants, avec l’aide de leurs enseignants, de rechercher et de proposer des structures d’accueil. Les étudiants rencontrant des difficultés pour trouver un lieu de stage devront prendre contact au plus vite avec le Bureau des stages.

encadrementL’étudiant propose à un enseignant, qui sera responsable pédagogique de son stage au sein de l’école, un lieu d’accueil, un maître de stage et un programme. L’encadrement de ces stages peut être assuré par un enseignant choisi sur la liste approuvée par le Conseil d’administration de l’école (remise en début d’année dans le dossier de stage).

Contact enseignant : Mathilde [email protected]


le stage de « première pratique »

convention de stageelle sera diffusée individuellement dans vos boîtes aux lettres après la rentrée avec le dossier complet de stage.La convention, établie en 3 exemplaires originaux, doit être complétée et signée par l’ensemble des parties et déposée au Bureau des stages impérativement avant le début du stage (minimum 8 jours) ceci pour des raisons de couverture en cas d’accident.après vérification, c’est le Bureau des stages qui transmet en dernier lieu les conventions pour visa à la directrice de l’école. un exemplaire signé par toutes les parties sera remis à l’agence seulement à ce moment-là.L’ordre de signature est le suivant : l’enseignant responsable pédagogique du stage, le maître de stage, l’étudiant et enfin la directrice de l’école (par délégation, le responsable administratif).

validationL’évaluation faite par l’enseignant responsable pédagogique du stage est intégrée dans la notation globale de l’ue. La note de rapport de stage doit être au minimum de 10 pour valider les 4 cré-dits affectés au stage. 4 crédits eCts validés dans l’u.e. 5.1, sous réserve de la remise au service Prospective et Communication/Bureau des stages de l’attestation de fin de stage dûment complétée et signée par l’organisme d’accueil (pièce fournie initialement avec la convention de stage) et d’un rapport de stage. Quant au procès-verbal de validation, il sera complété et transmis uniquement par l’enseignant responsable pédagogique.(Voir le planning des stages de l’année universitaire en cours pour les dates exactes de rendus)Le stage est obligatoire pour l’obtention du diplôme d’études en architecture.

rapport de stageConformément aux dispositions du règlement des études, le stagiaire remet au service Prospective et Communication / Bureau des stages un rapport mettant en valeur les connaissances que le stage lui a permis d’acquérir.La forme et la structure de ce rapport de stage sont définies dans le cadre des cours préalables dis-pensés au premier semestre de l’année universitaire. téléchargez le document type (format PdF-34 ko) sur le site de l’école : www.clermont-fd.archi.fr

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le stage obligatoire du cycle master

le stage de « formation pratique »

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objectifLe stage de « formation pratique » a pour objet, conformément au programme pédagogique de l’école, de donner à l’étudiant des savoirs et savoir-faire complémentaires à l’enseignement dispensé, de lui permettre de confronter ses connaissances théoriques aux pratiques réelles de conception et réali-sation d’édifices, de découvrir différents aspects de la maîtrise d’œuvre et de la maîtrise d’ouvrage.

positionnement et duréed’une durée minimale de 8 semaines à temps plein ou 16 semaines à temps partiel, soit environ 280 h dont 22 h encadrées de préparation au stage, effectuées dans l’unité d’enseignement de première année du second cycle intitulée ue 8-4 « Contextes des exercices Professionnels de l’architecture ». il se déroule dans les créneaux prévus par le calendrier de l’école pour l’année universitaire en cours. (Tout stage décalé à une date ultérieure devra faire l’objet d’une demande écrite d’autorisation exceptionnelle auprès de la directrice.)

lieuL’éventail des structures d’accueil possibles est très large : toutes les structures de conception, de pro-duction, d’études, de gestion, de protection, de l’architecture, de la ville et du paysage, françaises ou étrangères : agences d’architecture, d’urbanisme et paysage, de design…, bureaux d’études, services de l’État (sdaP, dde, dRaC…), Caue, collectivités locales, musées, associations culturelles, OPaC et offices HLM, parcs naturels régionaux ou nationaux, sociétés d’économie mixte, établissements de recherche, organisations non gouvernementales, entreprises de construction ou de matériaux…C’est à l’étudiant de prendre contact avec l’organisme de son choix, en évitant impérativement de faire son stage chez un enseignant dont il suit les cours. il appartient aux étudiants, avec l’aide de leurs enseignants, de rechercher et de proposer des structures d’accueil. Les étudiants rencontrant des difficultés pour trouver un lieu de stage devront prendre contact au plus vite avec le Bureau des stages.

encadrementL’étudiant propose à un enseignant, qui sera responsable pédagogique de son stage au sein de l’école, un lieu d’accueil, un maître de stage et un programme. L’encadrement de ces stages peut être assuré par un enseignant choisi sur la liste approuvée par le Conseil d’administration de l’école (remise en début d’année dans le dossier de stage).

convention de stageelle sera diffusée individuellement dans vos boîtes aux lettres après la rentrée avec le dossier com-plet de stage.La convention, établie en 3 exemplaires originaux, doit être complétée et signée par l’ensemble des parties et déposée au Bureau des stages impérativement avant le début du stage (minimum 8 jours) ceci pour des raisons de couverture en cas d’accident.après vérification, c’est le Bureau des stages qui transmet en dernier lieu les conventions pour visa à la directrice de l’école.L’ordre de signature est le suivant : l’enseignant responsable pédagogique de stage, le maître de stage, l’étudiant, et enfin la directrice de l’école (par délégation, le responsable administratif).

Contact enseignant : Jean-Marie [email protected]


le stage de « formation pratique »

validationL’évaluation faite par l’enseignant responsable pédagogique du stage est intégrée dans la notation globale de l’ue. La note du rapport et de la soutenance orale doit être au minimum de 10 pour valider les crédits affectés au stage.8 crédits eCts validés dans l’u.e. 8.4 (dont 4 pour le stage), sous réserve de la remise au service Prospective et Communication/Bureau des stages de l’attestation de fin de stage dûment complétée et signée par l’organisme d’accueil (pièce fournie initialement avec la convention de stage) et d’un rapport de stage.Quant au procès-verbal de soutenance et de validation, il sera complété et transmis uniquement par l’enseignant responsable pédagogique (voir le planning des stages de l’année universitaire en cours pour les dates exactes de rendus).Le stage est obligatoire pour l’obtention du diplôme d’État d’architecte valant grade de Master.

rapport de stageConformément aux dispositions du règlement des études, le stagiaire remet au service Prospective et Communication un rapport mettant en valeur les connaissances que le stage lui a permis d’acquérir. La forme et la structure de ce rapport sont définies dans le cadre des cours préalables dispensés au premier semestre de l’année universitaire.

téléchargez le document type (format PdF-34 ko) sur le site de l’école : www.clermont-fd.archi.fr

il fait l’objet d’une soutenance publique devant l’enseignant responsable pédagogique du stage et un autre enseignant de l’école. La présence du maître de stage en entreprise est souhaitée mais non obligatoire.

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le stage non obligatoire

« à l’initiative de l’étudiant »

le stage non obligatoire « à l’initiative de l’étudiant »

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objectifCe stage a pour objectif de donner à l’étudiant, conformément au programme défini, une pratique complémentaire à l’enseignement dispensé à l’eNsaCF. il doit notamment permettre à l’étudiant, futur architecte, de prendre conscience des problèmes concrets posés par la pratique de l’exercice professionnel et d’approcher et analyser l’un des aspects du métier d’architecte ou des métiers connexes, par l’observation, la réflexion, le jugement et la critique. il doit garder une finalité pédago-gique et ne peut être considéré comme un emploi.

duréeLe stage (renouvellement compris) ne peut excéder une durée d’un semestre universitaire, hors vacances scolaires.

encadrementL’étudiant propose à un enseignant, qui sera responsable pédagogique de son stage au sein de l’école, un lieu d’accueil, un maître de stage et un programme. L’encadrement de ce stage peut être assuré par un enseignant choisi sur la liste approuvée par le Conseil d’administration de l’école (remise en début d’année dans le dossier de stage).

convention de stageLa convention, établie en 3 exemplaires originaux, doit être complétée et signée par l’ensemble des parties et déposée au Bureau des stages impérativement avant le début du stage (minimum 8 jours) ceci pour des raisons de couverture en cas d’accident.il est rappelé que celle-ci devra être obligatoirement complétée par l’enseignant au niveau des objec-tifs pédagogiques. Dans la négative, le stage ne sera pas pris en compte.après vérification, c’est le Bureau des stages qui transmet en dernier lieu les conventions pour visa à la directrice de l’école.L’ordre de signature est le suivant : l’enseignant responsable pédagogique du stage, le maître de stage, l’étudiant, et enfin la directrice de l’école (par délégation, le responsable administratif).Les imprimés sont à retirer au Bureau des stages.

fin de stage et validationÀ l’issue du stage, le représentant de l’organisme d’accueil fait parvenir au Bureau des stages une attestation de fin de stage.Pas de rapport de stage à fournir pour ce type de stage qui ne pourra être validé par des crédits eCts, ni faire l’objet d’une demande de validation des acquis.

cas particuliers

cas particuliers

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les étudiants redoublantsils ont la possibilité de faire un stage non-obligatoire « à l’initiative de l’étudiant » mais celui-ci ne pourra pas être validé par des crédits eCts, ni faire l’objet d’une demande de validation des acquis.

les étudiants erasmusils peuvent effectuer leur stage soit dans leur pays d’accueil, soit à leur retour en France à condition de respecter les dates pour valider leur stage dans les sessions de soutenance proposées.L’étudiant devra prendre toutes les mesures nécessaires avant son départ pour prévoir son stage en relation avec le bureau des stages. stage L3Signature de la convention de stage : 3 semaines avant le début du stageResponsable pédagogique du stage : choix dans la liste des enseignants habilités, validée par le Conseil d’administrationDurée : 4 semaines minimumFin du stage : obligatoirement avant la rentrée Remise du rapport de stage et validation (pas de soutenance orale).Voir le calendrier des stages de l’année universitaire en cours pour les dates exactes stage M1Signature de la convention de stage : 3 semaines avant le début du stageResponsable pédagogique du stage : choix dans la liste des enseignants habilités, validée par le Conseil d’administrationDurée : 8 semaines minimumFin du stage : fin septembre dernier délaiRemise du rapport de stage, soutenance et validation : début novembre dernier délai.Voir le calendrier des stages de l’année universitaire en cours pour les dates exactes

vous cherchez un lieu de stage

choix du lieu, indemnisation, démarches...

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le choix du lieu de stageRappelons qu’un stage au moins dans les deux cycles doit être fait hors agence d’architecture.Votre réflexion sur le lieu de stage peut être guidée par vos enseignants de projet ou par tout autre enseignant de l’école.Vous devez être attentif au choix de la structure mais surtout au programme de stage que peut vous permettre cette structure, et à l’encadrement qu’elle vous propose pour vous permettre d’approfon-dir une thématique ou de découvrir des facettes de la pratique professionnelle.Ne vous précipitez pas sur la première proposition, prenez le temps de réfléchir à ce que vous atten-dez de ce stage, et à ce que vous, de votre côté, êtes en mesure d’offrir à un organisme d’accueil. Mettez plusieurs propositions en comparaison.La question de la durée de votre stage est assez essentielle : le programme pédagogique de l’école fixe une période minimale. sachez en effet qu’un organisme d’accueil préfère les stages longs aux stages courts car cela permet d’établir une relation de confiance plus forte, de suivre des projets sur une durée plus proche de la réalité professionnelle, de vous confier progressivement plus de respon-sabilités, etc.tenez compte également des conditions matérielles inhérentes au fonctionnement de l’organisme d’accueil : un endroit pour travailler, les logiciels informatiques utilisés au quotidien dans la struc-ture, l’existence ou non de déplacements professionnels, une gratification…

l’indemnisation les stages obligatoires et non-obligatoiresLe stagiaire, pendant la durée de son séjour dans l’organisme d’accueil, demeure étudiant de l’École nationale supérieure d’architecture, sous la responsabilité pédagogique de l’enseignant responsable du stage.L’article 30 de la loi du 24 novembre 2009 relative à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie impose le versement d’une gratification pour les stages d’une durée supérieure à 2 mois (au lieu de 3 mois précédemment).tout organisme d’accueil peut également décider de verser une gratification pour une durée infé-rieure ou égale à deux mois.Les sommes versées aux stagiaires (gratification, avantages en nature…) ne sont pas soumises à cotisations dans la limite du pourcentage du plafond horaire de la sécurité sociale par le nombre d’heures effectuées en stage. Cette fraction exonérée est appelée « Franchise de cotisations ». Cette limite diffère selon la date de conclusion de la convention de stage.

• Pour les conventions de stages conclues à partir du 1er septembre 2015 : les sommes versées aux stagiaires ne sont pas soumises à cotisations dans la limite de 15 % du plafond horaire de la sécurité sociale par le nombre d’heures effectuées en stage (taux horaire minimal de gratification : 3,60 €)

Toutefois, l’employeur est tenu de s’assurer du taux de rémunération en vigueur au moment du stage (site portail des urssaf : www.urssaf.fr > Employeurs > Stages en milieu professionnel).

vos démarches administrativesLe stage fait l’objet d’un suivi pédagogique par un enseignant responsable pédagogique de stage, choisi parmi la liste des enseignants habilités à encadrer des stages. Prenez contact avec lui dès la recherche de stage, cela facilitera la définition de son contenu et cela évitera tout retard dans votre démarche.avant le démarrage du stage, l’étudiant doit préparer conjointement avec l’enseignant responsable pédagogique de stage et avec son organisme d’accueil un programme de stage. Ce programme doit être le plus complet possible. il ne doit pas être conçu comme un cahier des charges contraignant mais comme un canevas résultant d’une double réflexion de l’étudiant sur ce qu’il attend de son stage et de l’organisme d’accueil sur ce qu’il attend de son stagiaire.Le maître de stage est la personne responsable du stage dans le lieu d’accueil. il assure le suivi du stagiaire.La concrétisation de votre stage passe par la signature d’une convention de stage. signée entre l’étu-diant, l’entreprise et l’établissement d’enseignement supérieur, elle permet de préciser le déroule-ment et le contenu du stage. elle permet au stagiaire de garder son statut d’étudiant, pris en charge par l’établissement au niveau de la sécurité sociale et des risques en matière d’accident du travail.

2 N’est pas soumise à cotisation la fraction de rémunération (en nature et/ou en espèces), qui n’excède pas pour un mois civil, le produit du pourcentage du plafond horaire défini par l’article L.241-3 du code de la sécurité sociale et du nombre d’heures effectuées pour le mois considéré. au-delà de ce seuil, les cotisations et contributions patronales sont dues selon le droit commun, pour la fraction excédent ce seuil et non plus dès le premier euro.

choix du lieu, indemnisation, démarches...

La convention précise la durée du stage, son programme, les conditions d’accueil (indemnisation ou rémunération, frais éventuels de déplacement…), le suivi par chacune des parties.La convention de stage s’apparente à une sorte de contrat « gagnant gagnant » : l’entreprise donne de son temps et attend un résultat. Mais si le stagiaire constitue une force vive supplémentaire, il ne doit pour autant lui être assigné des objectifs de rentabillité. il est aussi là pour apprendre et pour apporter son point de vue.elle sera diffusée individuellement dans vos boîtes aux lettres après la rentrée ainsi que la procédure à respecter concernant les stages obligatoires.La convention, établie en 3 exemplaires originaux, doit être complétée et signée par l’ensemble des parties et déposée au Bureau des stages impérativement avant le début du stage (minimum 8 jours) ceci pour des raisons de couverture en cas d’accident.après vérification, c’est le Bureau des stages qui transmet en dernier lieu les conventions pour visa à la directrice de l’école. un exemplaire signé par toutes les parties sera remis à l’agence seulement à ce moment-là.L’ordre de signature est le suivant : l’enseignant responsable pédagogique de stage, le maître de stage, l’étudiant, et enfin la directrice de l’école (par délégation, le responsable administratif).

fin de stage et validationL’étudiant doit demander à l’organisme d’accueil à l’issue de son stage une attestation de fin de stage (pièce fournie initialement dans le dossier de stage). il remet un exemplaire du rapport de stage à l’organisme d’accueil.L’étudiant doit remettre à l’enseignant responsable pédagogique de stage une photocopie de l’attes-tation de fin de stage, le procès-verbal de validation vierge du stage ainsi qu’un exemplaire de son rapport de stage. L’enseignant donne une appréciation sur le rapport de stage.L’étudiant retourne dans le même temps au Bureau des stages :

- l’original de l’attestation de fin de stage sans l’intégrer au rapport de stage,- un exemplaire du rapport de stage.

Quant au procès-verbal de validation, il sera complété et transmis uniquement par l’enseignant responsable pédagogique. (Voir le planning des stages de l’année universitaire en cours pour les dates exactes de rendus)

prolongationune éventuelle prolongation, si elle est nécessaire pour la finalisation du stage peut être décidée. dans ce cas, celle-ci fait l’objet d’un avenant à la convention de stage initiale. L’étudiant en fera la demande auprès du Bureau des stages. il devra justifier sa demande et recueillir la signature de l’enseignant responsable pédagogique du stage et de l’organisme d’accueil. en aucun cas, un stage ne pourra excéder 6 mois.

absenceafin d’éviter tout malentendu avec l’organisme d’accueil, les règles de la bienséance sont à respecter en cas d’absence. Faites la démarche de téléphoner si vous ne pouvez pas être présent.Lors de périodes d’examens ou pour un rendez-vous particulier, pensez à prévenir suffisamment à l’avance l’organisme d’accueil ainsi que votre maître de stage. dans tous les cas, y compris pour maladie, vous devrez fournir un justificatif.

interruption de stagesi l’étudiant rencontre des difficultés lors de son stage, il ne doit pas arrêter le stage de son propre chef mais, dans un premier temps, faire le point avec le maître de stage. si nécessaire, l’étudiant prend contact avec son enseignant responsable pédagogique de stage pour analyser la situation et trouver des solutions.Le stage peut être interrompu par l’une ou l’autre des parties. dans ce cas, l’étudiant fournit un rapport de stage, ainsi qu’une attestation de stage sur la période effectuée et procède à la validation comme ci-dessus. il complète ensuite la période manquante par un autre stage et procède pour la validation comme à l’habitude.Pour toute interruption de stage, l’étudiant doit impérativement en informer le Bureau des stages.

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faire son stage à l’étranger


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contactLe stage à l’étranger permet d’acquérir une expérience professionnelle tout en améliorant ses com-pétences linguistiques et sa connaissance d’une autre pays. il doit toutefois être bien préparé et ce d’autant plus que l’étudiant stagiaire ne bénéficie pas d’un statut légal approprié dans tous les pays.Les démarches à l’égard de l’École nationale supérieure d’architecture de Clermont-Ferrand sont les mêmes.en revanche, il n’est pas toujours facile de rechercher un lieu de stage à l’étranger à partir de Clermont-Ferrand ; appuyez-vous alors sur votre réseau : vos enseignants, les nombreux étudiants actuellement en formation à l’eNsaCF qui viennent de tous les pays, les étudiants ou jeunes diplômés qui ont déjà fait partie de leur cursus ou un stage en dehors de la France. N’oubliez pas non plus que des points de réglementation diffèrent si vous faites votre stage à l’étranger.selon que votre destination concerne un pays membre de l’union européenne ou un autre pays, les conditions d’accueil et de circulation sont radicalement différentes : les ressortissants d’un état membre de l’union européenne circulent librement tandis qu’il vous faudra, pour partir hors de l’europe, prévoir les formalités et les délais liés aux visas.

durée maximaleLa durée maximale d’un stage à l’étranger est différente d’un stage en France : le stage ne peut excéder 8 mois dans l’union européenne, 6 mois ailleurs.

protection socialePour continuer à bénéficier de la protection sociale, il vous faudra aussi prendre contact avec votre centre de sécurité sociale pour ne pas être pris au dépourvu sur place. La législation diffère selon 2 critères : stage rémunéré ou non, et bien évidemment la destination. Pour un pays de l’espace Économique européen, existe depuis peu la carte européenne d’assurance maladie. Mais si vous partez faire un séjour dans un pays qui ne fait pas partie de l’espace Économique européen, ren-seignez-vous auprès de votre caisse d’assurance Maladie pour connaître les modalités précises de remboursement des frais médicaux.

budgetselon la dernière enquête de l’Observatoire National de la Vie Étudiante (OVe), un étudiant français de 22 ans dispose en moyenne de 500 € par mois : 200 € (soit 40 %) sont reçus des parents, 160 € (32 %) de collectivités, notamment par le biais des allocations logement et des bourses et 140 € (28 %) d’une activité salariale.dans le cadre d’une expatriation, il convient donc de penser son mode de financement.en effet, l’aide financière que représente l’allocation logement ne s’applique pas lorsqu’on réside à l’étranger. Vous devez prendre en considération le fait que votre stage sera ou non rémunéré, car dans certaines villes, vivre avec 500 € par mois est impossible.

boursesdes bourses spécifiques pour les stages à l’étranger existent depuis de nombreuses années.

les bourses de stage ErasmusLe consortium clermontois erasmus stage, dont l’eNsaCF est membre, reçoit chaque année dans le cadre du programme européen erasmus une dotation pour aider les étudiants de ses établissements qui effectuent un stage au sein d’une entreprise européenne. tous les stages proposés par l’eNsaCF sont éligibles, qu’ils soient obligatoires ou à l’initiative de l’étudiant.La possibilité d’obtenir cette bourse et le montant de celle-ci dépendent de la dotation attribuée à l’eNsaCF au sein du consortium.


• Un des principes du dispositif des mobilités stages ERASMUS + est l’immersion culturelle et linguis-tique.

• Au sein de l’ENSACF, nous ne connaissons notre dotation stages ERASMUS qu’au mois de septembre.L’exécution complète des mobilités stages doit être impérativement achevée avant le 30 septembre 2016.• La Suisse est exclue pour 2015/2016 des programmes eRasMus +.• Une adresse mail valide durant toute la mobilité est obligatoire.

1/ Conditions de nationalitétout étudiant régulièrement inscrit dans un établissement d’un pays participants est éligible.

2/ Éligibilité de l’organisme d’accueilstage dans une entreprise ou une université située dans l’un des pays participant au programme erasmus+ mobilité de stages.

Définition de l’entreprise : « tout organisme exerçant une activité économique relevant du secteur public ou privé, quels que soient sa taille, son statut juridique ou son secteur d’activité économique, y compris l’économie sociale ».une mobilité au sein d’un établissement d’enseignement supérieur peut être considérée comme un stage en entreprise si l’étudiant est réellement en situation professionnelle et si l’établisse-ment d’enseignement supérieur d’accueil est titulaire d’une Charte universitaire erasmus.

3/ Les organismes suivants ne sont pas éligibles en tant qu’organismes d’accueil• Les institutions européennes et autres organismes communautaires dont les agences spécialisées,• les organismes gérant les programmes européens (afin d’éviter d’éventuels conflits d’intérêts et/

ou doubles financements).

4/ Plateforme en ligne pour offres de stagesL’erasmus student Network (eNs) a mis en place, en collaboration avec la Commission européenne, la plateforme en ligne : www.erasmusintern.org qui permet aux étudiants de trouver leur stage et aux entreprises de trouver leurs stagiaires.

5/ Création d’un groupe Facebook « Erasmus Stages Clermont »Ce groupe a vocation à mettre en réseau les anciens et les futurs candidats à une mobilité erasmus stages, grâce à un outil de communication participatif leur permettant de partager leurs expériences et leurs besoins respectifs. N’hésitez pas à l’utiliser.Le lien est le suivant : https://www.facebook.com/groups/consortiumerasmustagesclermont/

6/ Niveau d’études et durée des mobilités Mobilité de stage possible dès la 1re année d’études supérieures pour une durée de 2 mois, de date à date, à 12 mois réalisée de façon consécutive sans interruption, (sauf vacances universitaires et congés de l’entreprise), à destination des pays participants ou des pays partenaires.

7/ Critères de sélection retenus par l’ENSA de Clermont-Ferrand pour l’année 2015-2016- Réussite de l’étudiant (synthèse des notes)- Motivation / Cohérence avec le projet professionnel- Mobilités précédentes (études et stages)

(Voir site du Consortium : www.univ-bpclermont.fr/rubrique86.html pour le programme erasmus stages)

8/ Participation au programme Erasmus+ mobilité un étudiant peut bénéficier d’une période mobilité stage et études au cours d’un même cursus d’en-seignement (Bts/dut, Licence, Master, doctorat) à condition que la durée totale des 2 mobilités n’excède pas 12 mois.

• Si un étudiant n’a pas encore effectué 12 mois de mobilité au cours d’un cursus d’enseignement :alors il peut bénéficier d’une nouvelle période de mobilité (études et/ou stage).exemple : 4 mois réalisés en 2013/2014 en Master 1 ; possibilité d’effectuer encore 8 mois de mobilité dans le cadre d’un Master 2.

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• S’il a déjà effectué 12 mois de mobilité au cours du même cursus :alors il peut effectuer 12 mois de mobilités supplémentaires (études et/ou stage) à la condition que les mobilités soient réalisées au cours d’un autre cursus. exemple : 12 mois en Licence, 12 mois répartis en Master 1 et Master 2.

En ce qui concerne les cycles académiques de longue durée : médecine, titres d’ingénieur, archi-tecte… la durée maximum de la mobilité est de 24 mois sur l’ensemble du diplôme.

9/ Règles de calcul des durées de mobilité et montant par classement de pays Plus besoin d’arrondir les durées en mois ou ½ mois ; la règle de calcul a été simplifiée en partant du principe qu’un mois équivaut à 30 jours.en cas de mois incomplet, il conviendra de faire le calcul suivant : montant de la bourse/30 x nombres de jours supplémentaires. Exemple : 03 mois et 10 jours à 300 € = (3x300) + ((300€/30) x 10 jours) = 1 000€

Classement des pays en groupes I, II et III :g i = 350 € et g ii et iii = 300 €Groupe I : autriche, danemark, Finlande, France, irlande, italie, Lichtenstein, Norvège, suède, suisse, Royaume-uni.Groupe II : Belgique, Croatie, République tchèque, Chypre, allemagne, grèce, island, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, slovénie, espagne, turquie.Groupe III : Bulgarie, estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, Roumanie, slovaquie, an-cienne République Yougoslave de Macédoine.

Sous réserve de la validation du dossier, le paiement de la bourse s’effectuera en deux temps :• 80% du montant de la bourse seront versés lorsque l’entreprise aura fait parvenir par mail l’attes-tation d’arrivée • 20% lorsque l’étudiant aura soumis son rapport final en ligne sur le Mobility tool, refait le test

linguistique et envoyé son attestation de fin de stage.

10/ Niveau de compétence linguistiqueÀ compter du 01/01/2015, le stagiaire devra obligatoirement faire évaluer ses compétences linguis-tiques (audition, lecture et écriture - selon le Cadre européen Commun de Référence) avant et à la fin de la période de mobilité. Il s’engage par conséquent à réaliser un test avec l’outil d’évaluation en ligne Erasmus+ Online Linguistic Support - OLS uniquement pour les langues de travail suivantes : allemand, anglais, espa-gnol, français, italien et néerlandais exception faite des personnes dont la langue concernée est la langue maternelle.C’est la coordinatrice administrative du consortium qui saisira l’e-mail de chaque étudiant sélec-tionné sur la plateforme. Chaque étudiant recevra ensuite une invitation sur son mail pour passer le test en ligne avant sa mobilité. si le stagiaire obtient un résultat inférieur à B2, une licence pour des cours en ligne lui sera automatiquement attribuée. enfin, la même opération de test aura lieu à l’issue de sa mobilité afin de mesurer les progrès réalisés par le stagiaire.

11/ Modifications apportées au contrat de formation initiale de mobilitétout changement de programme initial doit être impérativement accepté par l’établissement d’envoi. aussi, toute demande de modification de la durée de mobilité devra être faite par le stagiaire au plus tard un mois avant la fin de la date prévue en retournant le formulaire : Partie à compléter PeNdaNt La MOBiLitÉ / section to be completed duRiNg tHe MOBiLitY.


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12/ Désistement donne lieu à remboursement tout désistement de l’étudiant ou la non satisfaction des exigences du programme du stage.ATTENTION : toute modification de la durée du séjour non signalée ou le non-respect des conditions d’attribution, comme le défaut de transmission des documents justificatifs, peut amener le Consortium à demander à l’étudiant le remboursement partiel ou total de la bourse allouée.

Cas de force majeure3 : un mail doit être obligatoirement adressé à l’établissement d’envoi et à la coordinatrice administrative du Consortium : [email protected] justificatif sera exigé afin d’informer l’agence Nationale.

13/ Reconnaissance et validation du stage de l’étudiant par son établissement d’envoi L’établissement d’envoi s’engage à reconnaître les résultats d’apprentissage du stage, sous réserve d’une réalisation satisfaisante du programme de mobilité. des dispositions différentes seront prises selon qu’il s’agit d’un stage faisant partie intégrante d’un programme d’études (stage obligatoire) ou d’un stage non obligatoire.

• Dans le cas d’un stage obligatoire : - attribuer des eCts ou équivalents,- attribuer une note sur la base d’une attestation de stage et/ou d’un rapport et/ou d’un entretien,- faire apparaître la période de stage dans le relevé de notes et dans le supplément au diplôme

ou équivalent.

• Dans le cas d’un stage non obligatoire, l’établissement peut s’il le souhaite :- attribuer des eCts ou équivalents,- attribuer une note sur la base d’une attestation de stage et/ou d’un rapport et/ou d’un entretien,- faire apparaître la période de stage dans le relevé de notes- NÉANMOINS, il s’engage à faire apparaître cette période dans le supplément au diplôme ou

équivalent.

Par ailleurs, l’indication de la note n’est pas exigée dans l’europass Mobilité pour les 2 types de stages.

Dépôt des demandes de bourses Erasmus Stages pour l’année universitaire 2015/2016

jusqu’au 30 AVRIL 2016 dernier délai Pièces à remettre au bureau des stages | Mme Moron :

• Lettre de motivation• Fiche de renseignements Erasmus Stages (pages 30 et 31)

3 On entend par force majeure toute situation ou événement imprévisible et exceptionnel, indépendant de la volonté des parties au contrat et non imputable à une faute ou à une négligence de l’une d’elles, qui empêche l’une d’entre elles d’exécuter l’une de ses obliga-tions contractuelles et qui n’a pas pu être surmonté en dépit de toute la diligence déployée. Les défauts ou délais de mise à disposition d’équipement ou de matériel (dans la mesure où ils ne résultent pas d’un cas de force majeure), les conflits de travail, les grèves ou les difficultés financières ne pourront être invoqués comme cas de force majeure par la partie en défaut d’exécution.


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les bourses du Conseil régional d’AuvergneLe Conseil régional d’auvergne offre une aide à la mobilité pour les étudiants inscrits dans l’un des établissements d’enseignement supérieur de la région qui effectue une mobilité d’étude ou de stage. Pour être éligible à cette aide, le stage doit être obligatoire dans le cursus de l’étudiant (stage de L2, L3 ou M1) et d’une durée minimale de 2 mois (9 semaines) de date à date. *Les étudiants de nationalité étrangère ne pourront pas prétendre à cette aide s’ils effectuent leur séjour ou leur stage dans le pays dont ils sont ressortissants.Le montant forfaitaire de cette aide est de 500 € :

- 350 € au début du stage lorsque le dossier complet est validé par le Conseil régional,- 150 € au retour de l’étudiant après validation par son établissement.

toute demande de bourse devra impérativement être saisie avant le départ de l’étudiant sur le site de la Région auvergne (www.auvergne.fr), rubrique : guide des aides - aides à la Mobilité interna-tionale.informations complémentaires : 04 73 31 86 06Courriel : [email protected]ès réception et vérification des pièces justificatives demandées lors de la demande de bourse, l’établissement de l’étudiant doit valider celle-ci (contact : denis simacourbe au 04 73 34 70 11). une fois cette validation effectuée, une commission votera l’attribution de la bourse.

les bourses sur critères sociauxsi vous êtes bénéficiaires d’une bourse sur critères sociaux du CROus, et dans la mesure où vous êtes bien inscrit à l’eNsaCF durant la période de votre stage, vous continuez de percevoir cette bourse sans aucun changement.important : avant votre départ, pensez à signaler les dates de votre période de stage à Mme anne-

Valérie giron (04 73 34 71 65 / [email protected]).

Pour aller plus loin...de nombreux renseignements utiles pour préparer votre séjour à l’étranger sont disponibles sur ce site du ministère des affaires étrangères : « La Maison des Français à l’étranger » - www.mfe.org.

validation de l’expérience professionnelle

pour dispense de stage

différents cas

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des dispenses de stages peuvent être accordées exceptionnellement par la commission des stages au vu des expériences professionnelles ou acquis personnels. Les étudiants doivent faire une démarche personnelle.Nota : Les étudiants admis en équivalence (Bts, dut, etc.) doivent suivrent l’intégralité des unités d’enseignements de l’année dans laquelle ils ont été admis, y compris les stages.

cas des étudiants inscrits en L2Ces étudiants peuvent demander à valider les crédits correspondants sous réserve qu ‘ils transmettent un rapport de stage et une attestation de l’employeur. L’expérience acquise doit obligatoirement concerner le secteur du bâtiment.Les demandes devront être déposées au Bureau des stages au plus tard fin novembre.

cas des étudiants inscrits en L3Les étudiants ayant eu une expérience professionnelle significative (minimum 4 semaines chez le même employeur), correspondant aux objectifs du stage « de première pratique » et qui souhaitent être dispensés du stage doivent déposer un rapport d’expérience professionnelle et une attestation de l’employeur précisant les dates de l’emploi et les missions confiées.Les demandes devront être déposées au Bureau des stages au plus tard fin novembre.

cas des étudiants inscrits en M1Les étudiants ayant eu une expérience professionnelle significative en architecture (soit 8 semaines minimum dans la même structure d’accueil sur les 5 dernières années), avant leur inscription à l’école ou pendant les cycles de Licence et Master et qui souhaitent être dispensés du stage « de formation pratique » doivent déposer un dossier au Bureau des stages comprenant : une lettre de demande argumentée, une attestation du ou des employeurs précisant le statut de l’étudiant lors du travail effectué, les missions effectuées et les dates de l’emploi ou du stage et un rapport d’expé-rience professionnelle.après délibération de la commission des stages, pour les dossiers acceptés, les étudiants devront rédiger un rapport d’expérience professionnelle qui sera noté et se présenter à la session de sou-tenance.Les demandes devront être déposées au Bureau des stages au plus tard fin novembre.suite à l’étude du dossier, la commission « proposera la dispense du stage ». L’étudiant pourra alors rendre son rapport qui sera noté et effectuer sa soutenance (pour les M1) auprès d’un enseignant habilité à encadrer les stages, conformément au calendrier et à la réglementation du guide des stages de l’année en cours.

personnels chargés de l’organisation des stages

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direction de la prospective et de la communicationMaryline Doutretél. : 04 73 34 70 06 - Mail : [email protected]

le bureau des stagesResponsable des stages L2 - L3 et M1 : Monique Morontél. : 04 73 34 71 64 - Mail : [email protected]

les enseignants membres de la commission de travail des stagesLa commission de travail des stages est chargée de définir la politique des stages et de traiter les cas particuliers.

- Babou BaZiÉ - Jean-Louis COutaReL- denis ROCHeR

les enseignants responsables de stagesResponsable pédagogique de l’u.e. 4.4 (savoirs techniques 4/stage L2) :

• Denis ROCHERResponsable pédagogique de l’u.e. 5.1 (Pratique de la Conception architecturale et urbaine/stage L3) :

• Mathilde LAVENUResponsable pédagogique de l’u.e. 8.4 (Contextes des exercices Professionnels de l’architecture/stage M1) :

• Jean-Marie FREYDEFONT

École Nationale Supérieure d’Architecture

de Clermont-Ferrand85 rue du docteur Bousquet

63100 Clermont-Ferrandtél. +33 (0) 4 73 34 71 50

[email protected]

rue du Dr Bousquet

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Cité Grandsaignerue de la Fontcimagne

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chemin de la Fontcimagne

Postede la Plaine

ENSACF

GendarmerieAdjudant Frobert

Cinéma

Cliniquede la Plaine

LycéeAmbroise Brugière

Salledes sports

Documents

guide des stages / 2015_2016