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( )Les SCPI Fiscales URBAN PREMIUM

DEFICIT FONCIER: URBAN PIERREMALRAUX: URBAN VALEUR

SCELLIER RENOVE INTERMEDIAIRE: URBAN PATRIMOINE 2

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Les SCPI Fiscales

Par leurs multiples avantages, les SCPI , tant fiscales que de rendement connaissent depuis 2 ans une collecte en progression très forte.

1. Collecte en SCPI sur 2010 :• Une année record

• 2.46 Milliards d’€ de collecte. • Capitalisation de 22.31 Milliards € soit une progression d’environ 15%.

• Une collecte avec une répartition :• 920 Millions d’€ sur des SCPI Fiscales « type Scellier »• 1.50 Milliard d’€ en SCPI « classiques »

2. En 2011, la croissance de la collecte des SCPI se poursuit :• 1er semestre 2011 : Collecte 962 M€ (+60% / 1er semestre 2010)• Les SCPI « Diversifiées » : + 135%• % de parts de SCPI en attente de cession : 0,14% de la capitalisation• La capitalisation au 30/06/2011 : 23,44 Md€

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Les SCPI Fiscales

Avantages :

– Un moyen d’accéder au marché immobilier d’habitation diversifié (inaccessible à titre individuel) bénéficiant d’avantages fiscaux,

– D’entrer ainsi dans une stratégie patrimoniale ayant l’immobilier comme support financier : détention directe, familiale (via une SCI), démembrée, parts de SCPI à comptant ou à crédit.

– Avec un ticket d’entrée réduit et modulable

– Avec une large possibilité de choix

– Via un produit collectif entièrement géré par des professionnels et contrôlé tant par les autorités de tutelles que par les représentants des investisseurs.

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Les SCPI Fiscales

Avantages : une SCPI permet de

– De recevoir des revenus réguliers,

– De bénéficier de la valorisation long terme de l’immobilier (TRI observé sur la durée entre 8 et 10%),

– De diversifier son risque (en capital et locatif)

– De bénéficier des avantages fiscaux prévus pour l’immobilier direct.

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Les SCPI Fiscales

Avantages : une SCPI fiscale offre

– Une bonne diversification des risques,

– Le bénéfice d’un pouvoir de négociation (des professionnels, du cash, tout ou partie d’un immeuble),

– Dans une transparence certaine,

– Tout en supprimant tout souci de gestion.

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Les SCPI Fiscales

Dans le cadre d’une organisation sécurisée

1. par différents niveaux de contrôle Par une autorité de tutelle (AMF) sur la société de gestionPar des représentants des investisseurs (conseil de surveillance, AG, commissaire aux comptes

2. en organisant des règles de transparence Évaluation à dire d’expert indépendant lui même soumis à l’AMFMultiples documents à disposition des porteurs de parts

3. en organisant l’informationRapports trimestriels et rapport d’AG très détaillés et normés

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Les SCPI Fiscales

Inconvénients

– caractère abstrait de la pierre papier

– caractère peu liquide sauf décote directement liée à l’absence de bénéfice fiscal. Elles sont dissoutes généralement entre 13 et 15 ans (prolongations statutaire prévisibles si les dispositions de la loi de finances rectificative de septembre 2011 sont maintenues soit 30 ans pour obtenir l’exonération de taxation sur les plus values).

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DEFICIT FONCIERURBAN PIERRE

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SCPI Fiscale : Déficit foncier

En France, l’imposition sur les revenus fonciers représentent 25 Milliards d’Euros.

SCPI en déficit foncier permettant de défiscaliser sur deux années environ 30% du prix de souscription.

Le produit qui défiscalisera efficacement dès l’année 2011.– Parce qu’en diminution de l’assiette imposable.– Parce que non plafonné.

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Evolution de la fiscalité des personnes physiques: rappel

Le plafonnement général :– 25 K€ + 10 % des revenus pour la fiscalité 2009– 20 K€ + 8% des revenus pour la fiscalité 2010 – 18 K€ + 6% des revenus pour la fiscalité 2011– ?

Rappel de la fiscalité en France sur les revenus fonciers (suivant modification du 24 août 2011) :– Tranche maximale de l’IR : 44% (41% + 3%)– Plus prélèvements sociaux de 13,5%– Soit une économie fiscale maximale de 44 + 13.5 = 57.5%

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Le Régime de droit commun

1. En cas de revenu foncier positif, Il s’ajoute au revenu imposable (TMI) et supporte les

contributions sociales (CSG).

2. En cas de déficit foncier : Le déficit résultant des dépenses, autres que les intérêts

d’emprunt, est imputable sur le revenu global dans la limite annuelle de 10 700 €.

La fraction du déficit supérieur à 10 700 €, ou qui provient des intérêts d’emprunt, est uniquement reportable sur les revenus fonciers pendant 10 ans.

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Pourquoi investir en déficit foncier ?

Critères d’achat : Emplacement en centre villeLa qualité architecturale du bienBon ratio foncier/travaux

Opération patrimonialeImmeubles ayant des caractéristiques architecturales fortesChoix d’immeubles plus large y compris dans les grandes villes

Une solution pour les clients « immobiliers »La meilleure solution pour les clients ayant des revenus fonciers positifsBénéficier d’une solution d’investissement unique – « hors plafonnement spécifique et global »

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A qui s’adresse une SCPI « déficit foncier » ?

3 raisons majeures :

1. Diversification patrimoniale : Actif dont le sous-jacent est de l’immobilier ancien en centre ville de très belle facture.

2. Des crédits immobiliers dont l’amortissement se termine. (Périssol, Besson, Robien, Borloo, ou immobilier classique) alors qu’augmentent dès lors les revenus fonciers nets.

3. Couplage avec de la SCPI de rendement mais utilisation d’un déficit foncier en parallèle afin d’avoir un rendement net de fiscalité.

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Exemples

Déficit lié aux autres charges 80 000 €

Déficit lié aux intérêts d’emprunt0 €

Imputable sur Revenu Global10 700 €

Reportable sur Revenus Fonciers69 300 €

Si T. M. I. 44% Gain d’impôt année 1 4 708 € + déficit reportable 10 ans sur R. F. = 69 300 €

Cas 1 : Contribuable sans revenu foncier

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Exemples

Déficit lié aux autres charges 70 000 €

Déficit lié aux intérêts d’emprunt0 €

Imputable sur Revenu Global10 700 €

Reportable sur Revenus Fonciers59 300 €

Si T. M. I. 44 % (+ 13.5% de CSG-CRDS) gain d’impôt année 1 : 4 708 € (RG) + 5 750 € (gain / revenus fonciers 57.5 %) = 10 458 €

+ déficit reportable 10 ans sur R. F. = 59 300 € (gain de 32 319 €)

Cas 2 : Contribuable avec revenu foncier de 10 000 € / an

Nouveau RF: + 10 000 € - 80 000 € = - 70 000 €

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Exemples

Si T.M.I. 44% (+ 13,5% de CSG-CRDS) gain d’impôt année 1 : 80 000 € X 57,5% = 46 000 €

+ déficit reportable 10 ans sur R. F. = 0 €

Cas 3 : Contribuable avec revenus fonciers de 90 000 € / an

Revenus fonciers : + 90 000 € - 80 000 € = + 10 000 €

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URBAN PIERRE

Une SCPI exceptionnelle en déficit foncier

Un process de sélection rigoureux

Des biens en centre ville de grande qualité

Un taux de travaux/ investissements élevé

Le pack Premium

Documentation et BS sur Plénitude (…..).

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URBAN PIERRE

Outil patrimonial de bon sens pour la fiscalité des revenus fonciers

Régime de droit commun

Solution non soumise au plafonnement des niches fiscales et au plafonnement global

Catégorie de travaux déductibles : entretien, réparation & amélioration

Impact fiscal :– immédiat (au jour du décaissement travaux) – important (taxation sur base TMI+CSG/RDS)

Imputation du déficit foncier sur 2 ans

Déficit foncier déductible :– sans limite sur les bénéfices fonciers – jusqu’à 10.700€ par an sur le revenu global

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URBAN PIERRE

Une économie d’impôt jusqu’à 33% du montant de l’investissement

Un investissement flexible : excédent de déficit reportable sur les bénéfices fonciers des 10 années suivantes

Cumul possible avec un autre investissement dans la même année

Un actif de cœur de ville patrimonial

Simplification de l’investissement

Mutualisation du risque locatif

Investissement à partir de 5 000€

Pack Premium

Liquidation de la SCPI au bout de 15 ans (statutairement mais l’exonération de plus value est obtenue au terme de 30 ans désormais , à ce jour )

SCPI à capital fixe

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URBAN PIERRE

Description de l’investissement– Un investissement de 100 000€ dans la SCPI Urban Pierre– Les travaux représenteront 57% de l’investissement– Le taux marginal d’imposition est de 44%– L’investisseur a des revenus fonciers par ailleurs

Mécanisme de réduction des revenus fonciers– Les dépenses éligibles se déduisent des revenus fonciers existants les 2 premières

années, à raison de 45% en 2011 et 55% en 2012 : • en 2011, montant du déficit foncier : 100 000€ x 57% x 45% = 25 650€• en 2012, montant du déficit foncier : 100 000€ x 57% x 55% = 31 350€

Soit un montant total de déficit foncier de : 57 000 €– La réduction d’impôts totale résultant de ce montant de déficit foncier sera donc de:

100 000€ x 57% x 57.5% = 32 775 €

Soit environ 33% de l’investissement réparti de la manière suivante : 18 026 € de réduction d’impôts en 2012 (sur les revenus 2011) et 14 749 € de réduction d’impôts en 2013 (sur les revenus 2012)

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URBAN PIERRE

Traitement du déficit foncier– L’investisseur a la possibilité d’investir en 2011 dans Urban Pierre afin de réduire ses

revenus fonciers sur les 2 prochaines années , à savoir 2011 et 2012. L’investisseur peut également investir un montant de plus de 5 fois supérieur au montant de ses revenus fonciers annuels afin de réduire l’ensemble de ses revenus fonciers sur les 10 prochaines années, le montant des déficits étant reportables pendant 10 ans.

Revenus fonciers– Dès le 2nd semestre 2013, l’investisseur percevra des revenus locatifs.

Plus value immobilière– Statutairement , après 15 ans, la SCPI est liquidée, les biens sont revendus permettant à

l’investisseur de bénéficier d’une éventuelle plus value si le prix de revente est supérieur aux prix d’achat des biens (travaux et frais de souscriptions inclus). Les nouvelles dispositions fiscales si elles sont maintenues, entraineront à terme, une modification des statuts votée à la majorité qualifiée des porteurs de parts.

Impôts sur les plus values immobilières : en fonction de l’évolution des textes.

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Classification URBAN PIERRE SCPI à capital fixe.

Société de gestion URBAN PREMIUM

Souscription Minimum de 30 parts. Le prix de souscription est de 500 €

Ouverture de la souscription 2ème trimestre 2011

Clôture de la souscription 20 décembre 2011. La clôture pourra intervenir par anticipation en cas de souscription intégrale avant la date prévue.

Jouissance des parts souscrites

Porte jouissance le dernier jour du mois au cours duquel est intervenue la souscription. Les deux premières années la distribution de revenu sera constituée de revenus financiers. À partir du deuxième semestre 2013, les premiers revenus locatifs seront distribués.

Rendement Le rendement locatif attendu sur les immeubles se situera dans une fourchette comprise entre 3.70% et 4%.

Frais de souscriptions 12 % TTC du prix de souscription dont 11 % TTI de frais de collecte et 1 % TTC (soit 0,836 % HT) de frais de recherche.

Frais de gestion 12 % TTC (soit 10,033 % HT) basés sur les produits locatifs HT encaissés et les produits financiers nets.

Objectifs de rentabilitésL’intérêt de ce placement réside dans ses caractéristiques d’immeubles de centre-ville auquel s’ajoute le mécanisme de réduction des revenus fonciers. La véritable rentabilité doit donc s’apprécier par rapport au capital investi après déduction de la réduction d’impôt et non par rapport au montant initialement souscrit.

Durée de placement conseillée 15 ans (sauf modification statutaire)

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( )Les SCPI Fiscales URBAN PREMIUM

MALRAUXURBAN VALEUR

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Le régime de droit commun

Dans les secteurs classés Malraux, ces investissements permettent d’atteindre les objectifs suivants:

– Diversification patrimoniale– Investissement dans des biens immobiliers de caractère– Economie d’impôts et élargissement de la prévoyance

familiale (DIT du crédit mis en place)

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Le régime de droit commun

SOIT:

– 27% du montant des dépenses « ouvrant droit à réduction d’impôts » en Z.P.P.A.U.P.

– 36% de ces mêmes dépenses en secteur sauvegardé

– Les dépenses ouvrant droit à réduction d’impôt sont retenues dans la limite annuelle de 100 000€

– Rentrent dans le cadre du plafonnement global

– Ne se cumulent pas avec les investissements locatifs réalisés dans secteur du tourisme, résidence hôtelière à vocations social, réduction d’impôt Scellier ou investissements réalisés outre mer.

– Les intérêts d’emprunts n’entrent pas dans l’assiette de la réduction mais restent déductibles des revenus fonciers dans les conditions de droit commun

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A qui s’adresse une SCPI « Malraux» ?

3 raisons majeures :

1. Diversification patrimoniale : actif dont le sous-jacent est de l’immobilier ancien en centre ville de très belle facture.

2. Défiscalisation

3. Sécurité des opérations

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URBAN VALEUR

Une SCPI sécurisée en MALRAUX

Un process de sélection rigoureux

Des biens en centre ville de grande qualité

Un taux de travaux/ investissements élevé

Le pack Premium

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URBAN VALEUR

Un dispositif de pérennisation du patrimoine architectural et historique situé en zones protégées (secteur sauvegardé)

Obligation de restauration de l’immeuble entier y compris le commerce, sous l’égide des A.B.F.

Mécanisme puissant de réduction d’impôt dans la limite de 100.000€ de travaux par an :– réduction de 36% du montant des travaux si Secteur Sauvegardé– réduction de 27% du montant des travaux si ZPPAUP

Réduction d’impôt immédiate sur les revenus 2011 au minimum de 20,5% dès 2011

Investissement simple à partir de 10 000€

Mutualisation du risque locatif

Pack Premium

Liquidation de la SCPI au bout de 15 ans (modifications statutaires à prévoir))

SCPI à capital fixe

Droit de priorité à la dissolution pour les associéS

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URBAN VALEUR

Description de l’investissement– Soit un investissement de 100 000€ dans la SCPI Urban Valeur en 2011

• Les travaux représenteront environ 57% de l’investissement• Les investissements sont réalisés en secteur sauvegardé soit un taux de réduction

Malraux de 36%

Réduction d’impôts Malraux– En 2012 (sur les revenus de l’année 2011), l’investisseur reçoit une réduction

d’impôt de :

100 000 € x 57% x 36% = 20 520€, soit une réduction d’impôt d’environ 20.5%

Revenus fonciers– L’investisseur percevra des revenus locatifs dès le 2ème semestre 2013

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URBAN VALEUR

Plus value immobilière : Après 15 ans, statutairement, la SCPI est liquidée, les biens sont revendus permettant à l’investisseur de bénéficier d’une éventuelle plus value si le prix de revente est supérieur aux prix d’achat des biens (travaux et frais de souscriptions inclus). Les récentes modifications fiscales si elles sont maintenues entraineront des décisions de modifications statutaires.

Impôts sur les plus values immobilières : Aucune imposition au-delà de 30 ans(en l’état actuel récemment modifié des textes)

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Classification SCPI fiscale « Malraux» à capital fixe.

Société de gestion URBAN PREMIUM

Souscription Minimum de 20 parts. Le prix de souscription est de 500 €

Ouverture de la souscription 4ème trimestre 2011

Clôture de la souscription 31 décembre 2012. La clôture pourra intervenir par anticipation en cas de souscription intégrale avant la date prévue.

Jouissance des parts souscrites

Porte jouissance le dernier jour du mois au cours duquel est intervenue la souscription. Les deux premières années la distribution de revenu sera constituée de revenus financiers. À partir du 1er trimestre 2014, les premiers revenus locatifs seront distribués.

Rendement Le rendement locatif attendu sur les immeubles se situera aux alentours de 3%.

Frais de souscriptions 12 % TTC du prix de souscription dont 11 % TTI de frais de collecte et 1 % TTC (soit 0,836 % HT) de frais de recherche.

Frais de gestion 12 % TTC (soit 10,033 % HT) basés sur les produits locatifs HT encaissés et les produits financiers nets.

Liquidités La liquidité du placement sera limitée car l’avantage fiscal ne peut être transmis à un tiers, par conséquent les possibilités de vente seront réduites sauf à des prix très décotés.

Objectifs de rentabilitésL’intérêt de ce placement réside dans ses caractéristiques d’immeubles de centre-ville auquel s’ajoute la réduction d’impôt accordée. La véritable rentabilité doit donc s’apprécier par rapport au capital investi après déduction de la réduction d’impôt et non par rapport au montant initialement souscrit.

Durée de placement conseillée 15 ans

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( )Les SCPI Fiscales URBAN PREMIUM

SCPI SCELLIER BBC RENOVE INTERMEDIAIRE

URBAN PATRIMOINE 2

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Le régime de droit commun

Dispositif Scellier bien connu

Les biens sont loués un minimum de 12 ans, l’avantage fiscal en 2011 est de 22% sur 9 ans puis 5% sur 3 ans,

soit une réduction d’impôt totale de 27%

Les biens acquis sont en centre ville

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URBAN PATRIMOINE 2

Une SCPI Scellier maximisant la déduction fiscale en 2011 et applicable sur les revenus 2011Bénéficiant du même ADN que les deux précédentes SCPI (PIERRE et VALEUR)

– Immeubles pierre de taille en centre ville (en bloc)– Transformation– Villes de + de 55 0000 habitants– Résonances régionales– Zone A – A bis – B1 – B2– Revitalisation des centres villes– Avenir du centre ville – Actifs résistants La SCPI constitue un investissement

immobilier avant toutOBJECTIF DE PLUS-VALUE SUR LE FONCIER

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URBAN PATRIMOINE 2

Description de l’investissement – Prenons le cas d’une personne qui investit cette année 100 000€ dans

la SCPI Urban Patrimoine 2. – S’agissant d’une SCPI Intermédiaire dont les biens sont loués un

minimum de 12 ans, l’avantage fiscal est de 22% sur 9 ans puis 5% sur 3 ans, soit une réduction d’impôt totale de 27%

Réduction d’impôts Scellier– Pendant les 9 premières années, l’investisseur reçoit une réduction

d’impôt de : 100 000 € x 22% / 9 = 2 444€– Les 3 années suivantes, l’investisseur reçoit une réduction d’impôt de:

100 000€ x 5% / 3 = 1 666,67€

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URBAN PATRIMOINE 2

Revenus fonciers– L’investisseur percevra des revenus locatifs dès le 2ème semestre

2013

Plus value immobilière– Au terme, la SCPI est liquidée, les biens sont revendus permettant à

l’investisseur de bénéficier d’une éventuelle plus value si le prix de revente est supérieur aux prix d’achat des biens (travaux et frais de souscription inclus)

Impôts sur les plus values immobilières– En fonction de l’évolution des textes

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URBAN PATRIMOINE 2

Une scellier ancien rénové intermédiaire BBC

27% de réduction d’impôts (et engagement de location de 9 + 3 ans)

Réduction d’impôt immédiate sur les revenus 2011

Investissement uniquement en hyper centre ville

Simplification de l’investissement

Mutualisation du risque locatif

Investissement à partir de 5000€

Pack Premium (cf la Compagnie Immobilière de Restauration)

Liquidation de la SCPI au bout de 15 ans (dispositions statutaires qui pourront être modifiées)

SCPI à capital fixe

Droit de priorité à la dissolution pour les associés

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Classification URBAN PATRIMOINE 2 SCPI fiscale « Scellier BBC intermédiaire » à capital fixe.

Société de gestion URBAN PREMIUM

Souscription Minimum de 10 parts. Le prix de souscription est de 500 €.

Ouverture de la souscription 2ème trimestre 2011

Clôture de la souscription 31 décembre 2012. La clôture pourra intervenir par anticipation en cas de souscription intégrale avant la date prévue.

Jouissance des parts souscrites

Porte jouissance le dernier jour du mois au cours duquel est intervenue la souscription. La première année la distribution de revenu sera constituée de revenus financiers. À partir du 1er trimestre 2014, les premiers revenus locatifs seront distribués.

Rendement Le rendement locatif attendu sur les immeubles se situera dans une fourchette comprise entre 2.80% et 2.85%.

Frais de souscriptions 12 % TTC du prix de souscription dont 11 % TTI de frais de collecte et 1 % TTC (soit 0,836 % HT) de frais de recherche.

Frais de gestion 12 % TTC (soit 10,033 % HT) basés sur les produits locatifs HT encaissés et les produits financiers nets.

Condition de l’avantage fiscal

Conservation des parts pendant une période minimum de 15 ans de location à compter de la dernière mise en location du dernier bien acquis pour bénéficier de la réduction d’impôt.

Liquidités La liquidité du placement sera limitée car l’avantage fiscal ne peut être transmis à un tiers, par conséquent les possibilités de vente seront réduites sauf à des prix très décotés.

Objectifs de rentabilitésL’intérêt de ce placement réside dans ses caractéristiques d’immeubles de centre-ville auquel s’ajoute la réduction d’impôt accordée. La véritable rentabilité doit donc s’apprécier par rapport au capital investi après déduction de la réduction d’impôt et non par rapport au montant initialement souscrit.

Durée de placement conseillée 15 ans minimum (fonction évolution des textes sur l’imposition des plus values

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Des supports à votre disposition

Brochure commerciale

Supports d’aide à la vente

Le financement – Prise en charge des dépôts de financement– Banques partenaires– Suivi des dossiers jusqu’à la remise du chèque– Rétrocession des commissions

Site internet– Un nouveau site internet

A votre disposition– Possibilité d’organiser des réunions pour vos clients , portes ouvertes , des informations régulières

par mail…

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Quelques réalisations du Groupe CIR : histoire d’une rénovation

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