BRGMinfoterre.brgm.fr/rapports/RR-34506-FR.pdf · Note d'information sur "Le Pneusol" Annexe 10: Valorisation énergétique des pneumatiques Annexe 11: Proposition de directive du

Ministère de l'Industrie et du Coiaierce extérieur

Direction Régionale de l'Industrie, de la Rechercheet de l'Environnement d'Alsace

BRGML'INTItPtISI AU SIIVICI DI LA Tllllll

DECHETS INERTES ET COMBLEMENT DE CARRIERES EN ALSACE

2 3. AVR. 1992

DTBLrôTH'ÊOLJÊ

VOLUME A

RESUME ET SYNTHESE

par C. REMOND

DOCUMENT PUBLIC

Etude réalisée dans le cadre desactions de Service Public du BRGM,menées sous la tutelle du Ministère del'Industrie et du Commerce extérieur.

R 34506 ALS 4S 92

FEVRIER 1992

BRGM - ALSACE (SGAL)204, rouf* d* Schirm«ck * 67200 Strotbourg, Franc*TiL: (33) BB.30.12.62 - T4l«copUur : (33J 83.28.79.09

Ministère de l'Industrie et du Coiaierce extérieur


BRGML'INTItPtISI AU SIIVICI DI LA Tllllll


2 3. AVR. 1992

DTBLrôTH'ÊOLJÊ

VOLUME A

RESUME ET SYNTHESE

par C. REMOND

DOCUMENT PUBLIC


R 34506 ALS 4S 92

FEVRIER 1992

BRGM - ALSACE (SGAL)204, rouf* d* Schirm«ck * 67200 Strotbourg, Franc*TiL: (33) BB.30.12.62 - T4l«copUur : (33J 83.28.79.09

FICHE D'OPERATION ET DE RAPPORT D'ETUDE

1 - INTITULE : Appui DRIRE Alsace : déchets inertes etcomblement de carrières en Alsace

2 - ETUDE

Maitre d'Ouvrage : Direction Régionale de l'Industrie, de laRecherche et de l'Environnement d'Alsace

Bureau d'étude : BRGM Alsace (SGAL)Auteur de l'étude : C. REMOND

Collaborateurs : M, BARRES, M, LINDERMANN, F. MENILLET et M. SAUTERDate de l'étude : deuxième semestre 1991

3 - RAPPORT

TitreNuméroRédacteurNombre de pagesNombre de figureNombre d'annexésDate d'édition

4- SUJET

Déchets inertes et comblement de carrières en AlsaceR 34506 ALS 4S 92C, REMOND

65113mars 1992

Les déchets dits inertes, souvent confondus, de fait, avec les déchetsbanals mais non inertes, sont mal définis officiellement et peu concer¬nés par la réglementation en vigueur en France. En Alsace, ils vontgrossir inutilement les décharges contrôlées de résidus urbains oualimentent une multitude de décharges sauvages et en particulier lescarrières. Or, la plupart de celles-ci sont en terrain perméable, àl'aplomb d'aquifères exploités pour l'alimentation en eau des popula¬tions .

L'étude s'attache donc à :

- définir, caractériser et classer les divers tjrpes de déchets présentsdans les filières des inertes et les différents tjrpes de carrières etd'aquifères,

- évaluer les quantités de déchets et résumer les possibilités derécupération et de recyclage,

- fournir les éléments du cahier des charges du comblement des carrièresavec des déchets inertes.

5 - TRAVAUX

Etude documentaire ; enquête auprès d'organismes officiels, des pouvoirspublics et de la Profession ; synthèse.

6 - MOTS CLEFS

Déchets inertes, terres et gravats, produits de' démolition, chutes dematériaux de construction, déblais de fondations, déblais-remblaisroutiers, déblais miniers, verre, bois et déchets verts, métaux, pneus,enrobés et bitumes, mâchefers et scories, cendres volantes. Pollution.Réglementations. Etudes d'impacts. Elimination, récupération, recyclage,granulats, matière première, énergie. Alsace, Haut-Rhin, Bas-Rhin.Décharges contrôlées, décharges sauvages, incinération, flux. Carrièresd'Alsace, gravières, sablières, loessières, argilières, marnières,calcaires, grès, socle. Géologie, hydrogéologie, nappes, inondations.

FICHE D'OPERATION ET DE RAPPORT D'ETUDE

1 - INTITULE : Appui DRIRE Alsace : déchets inertes etcomblement de carrières en Alsace

2 - ETUDE

Maitre d'Ouvrage : Direction Régionale de l'Industrie, de laRecherche et de l'Environnement d'Alsace

Bureau d'étude : BRGM Alsace (SGAL)Auteur de l'étude : C. REMOND

Collaborateurs : M, BARRES, M, LINDERMANN, F. MENILLET et M. SAUTERDate de l'étude : deuxième semestre 1991

3 - RAPPORT

TitreNuméroRédacteurNombre de pagesNombre de figureNombre d'annexésDate d'édition

4- SUJET

Déchets inertes et comblement de carrières en AlsaceR 34506 ALS 4S 92C, REMOND

65113mars 1992

Les déchets dits inertes, souvent confondus, de fait, avec les déchetsbanals mais non inertes, sont mal définis officiellement et peu concer¬nés par la réglementation en vigueur en France. En Alsace, ils vontgrossir inutilement les décharges contrôlées de résidus urbains oualimentent une multitude de décharges sauvages et en particulier lescarrières. Or, la plupart de celles-ci sont en terrain perméable, àl'aplomb d'aquifères exploités pour l'alimentation en eau des popula¬tions .

L'étude s'attache donc à :

- définir, caractériser et classer les divers tjrpes de déchets présentsdans les filières des inertes et les différents tjrpes de carrières etd'aquifères,

- évaluer les quantités de déchets et résumer les possibilités derécupération et de recyclage,

- fournir les éléments du cahier des charges du comblement des carrièresavec des déchets inertes.

5 - TRAVAUX

Etude documentaire ; enquête auprès d'organismes officiels, des pouvoirspublics et de la Profession ; synthèse.

6 - MOTS CLEFS

Déchets inertes, terres et gravats, produits de' démolition, chutes dematériaux de construction, déblais de fondations, déblais-remblaisroutiers, déblais miniers, verre, bois et déchets verts, métaux, pneus,enrobés et bitumes, mâchefers et scories, cendres volantes. Pollution.Réglementations. Etudes d'impacts. Elimination, récupération, recyclage,granulats, matière première, énergie. Alsace, Haut-Rhin, Bas-Rhin.Décharges contrôlées, décharges sauvages, incinération, flux. Carrièresd'Alsace, gravières, sablières, loessières, argilières, marnières,calcaires, grès, socle. Géologie, hydrogéologie, nappes, inondations.

Parmi les informations fournies au cours de l'enquête, celles des

organismes officiels, laboratoires, sociétés et personnes suivantes ont

été plus particulièrement utilisées pour la rédaction de ce rapport :

ANRED - Angers : Mme LOUVRIER, M, PRUDHOMME

ANRED - Strasbourg : M, BOEDEC

Département du Haut-Rhin : M. REUTENAUER

Laboratoire régional des Ponts et Chaussées d'Alsace : M. DICKARD

Profession :

Société ALPHA

Sociétés FERRARI -SOREMA

Société FRANCE DECHETS

Société LINGEMHELD

Société SCORI EST

M. HARAND et M. NANTY

M. FERRARI

M, VAUVARD

M, LIGEMHELD

M. CLEMENT

Que ces personnes en soient renerclées.

Parmi les informations fournies au cours de l'enquête, celles des

organismes officiels, laboratoires, sociétés et personnes suivantes ont

été plus particulièrement utilisées pour la rédaction de ce rapport :

ANRED - Angers : Mme LOUVRIER, M, PRUDHOMME

ANRED - Strasbourg : M, BOEDEC

Département du Haut-Rhin : M. REUTENAUER

Laboratoire régional des Ponts et Chaussées d'Alsace : M. DICKARD

Profession :

Société ALPHA

Sociétés FERRARI -SOREMA

Société FRANCE DECHETS

Société LINGEMHELD

Société SCORI EST

M. HARAND et M. NANTY

M. FERRARI

M, VAUVARD

M, LIGEMHELD

M. CLEMENT

Que ces personnes en soient renerclées.

-1-

RESUME

Dans le domaine de la gestion des déchets, les produits dits inertesposent un problème particulier : ils sont mal définis, parfois confondusavec les déchets dits banals mais non inertes , souvent mélangés avec euxet éliminés sans être l'objet d'une réglementation stricte et précise.En Alsace, ils alimentent de multiples décharges sauvages, comblent descarrières ou participent à la saturation des décharges contrôléesnormalement réservées aux résidus urbains. Or, l'Alsace n'a actuellementque 7 décharges contrôlées de classe II, D'autre part, ces carrières,très nombreuses, sont le plus souvent dans des terrains perméablescontenant une nappe exploitée pour l'alimentation en eau de la popula¬tion.

Conscient de ces problèmes, la D,R,I,R,E, D'ALSACE doit répondre auxdemandes d'autorisation de comblement de carrières. Elle a donc confiéau BRGM ALSACE (SGAL) la mission de :

- recenser et classer les déchets inertes,- étudier les circuits d'élimination et quantifier les flux,- établir une typologie des sites d'accueil en fonction des risques

hydrogéologiques ,

- préciser les conditions de mise en décharge.

L'étude a été financée par les crédits alloués au BRGM par le Ministèrede l'Industrie, Elle est fondée en partie sur une enquête auprès d'orga¬nismes nationaux comme l'ANRED et auprès des laboratoires professionnelsde la récupération et pouvoirs publics régionaux.

Une approche scientifique et réglementaire de la définition des déchetsinertes est tout d'abord tentée, puis une classification est proposée enfonction de la réactivité réelle ou possible des déchets en décharge. Ilest rappelé que l'inertie absolue n'existe pas. Un premier tableaurésume ce classement et indique, pour chaque type de déchets, la solu¬tion de résorption réglementaire et la solution souhaitable.

L'étude des fltix est ensuite abordée. Faute de réglementation stricte etdonc de passages obligés, l'approche ne peut-être que partielle. Il estpossible que l'Alsace produise 1,200.000 tonnes de déchets inertes paran, essentiellement composés de déblais urbains ou routiers et deproduits de démolition, 360,000 tonnes seraient recyclées en granulats.Plus de 800.000 tonnes iraient en décharges sauvages ou contrôlées.

Un chapitre est donc consacré à la valorisation (urgente) des déchetsinertes lorsqu'ils ne sont pas eux-mêmes pollués ; presque tous cesdéchets sont récupérables.

BRGM ALSACE - R 34506 ALS 45 92

-1-

RESUME

Dans le domaine de la gestion des déchets, les produits dits inertesposent un problème particulier : ils sont mal définis, parfois confondusavec les déchets dits banals mais non inertes , souvent mélangés avec euxet éliminés sans être l'objet d'une réglementation stricte et précise.En Alsace, ils alimentent de multiples décharges sauvages, comblent descarrières ou participent à la saturation des décharges contrôléesnormalement réservées aux résidus urbains. Or, l'Alsace n'a actuellementque 7 décharges contrôlées de classe II, D'autre part, ces carrières,très nombreuses, sont le plus souvent dans des terrains perméablescontenant une nappe exploitée pour l'alimentation en eau de la popula¬tion.

Conscient de ces problèmes, la D,R,I,R,E, D'ALSACE doit répondre auxdemandes d'autorisation de comblement de carrières. Elle a donc confiéau BRGM ALSACE (SGAL) la mission de :

- recenser et classer les déchets inertes,- étudier les circuits d'élimination et quantifier les flux,- établir une typologie des sites d'accueil en fonction des risques

hydrogéologiques ,

- préciser les conditions de mise en décharge.

L'étude a été financée par les crédits alloués au BRGM par le Ministèrede l'Industrie, Elle est fondée en partie sur une enquête auprès d'orga¬nismes nationaux comme l'ANRED et auprès des laboratoires professionnelsde la récupération et pouvoirs publics régionaux.

Une approche scientifique et réglementaire de la définition des déchetsinertes est tout d'abord tentée, puis une classification est proposée enfonction de la réactivité réelle ou possible des déchets en décharge. Ilest rappelé que l'inertie absolue n'existe pas. Un premier tableaurésume ce classement et indique, pour chaque type de déchets, la solu¬tion de résorption réglementaire et la solution souhaitable.

L'étude des fltix est ensuite abordée. Faute de réglementation stricte etdonc de passages obligés, l'approche ne peut-être que partielle. Il estpossible que l'Alsace produise 1,200.000 tonnes de déchets inertes paran, essentiellement composés de déblais urbains ou routiers et deproduits de démolition, 360,000 tonnes seraient recyclées en granulats.Plus de 800.000 tonnes iraient en décharges sauvages ou contrôlées.

Un chapitre est donc consacré à la valorisation (urgente) des déchetsinertes lorsqu'ils ne sont pas eux-mêmes pollués ; presque tous cesdéchets sont récupérables.

BRGM ALSACE - R 34506 ALS 45 92

2 -

Suit une typologie des carrières d'Alsace fondée sur l'hydrogéologie etdonc sur les risques de pollution des eaux superficielles ou souterrai¬nes. Onze à treize types de carrières sont distingués, dont 9 à 11 enterrain perméable (gravières et sablières diverses, loessières, calcai¬res, grès, socle) et deux seulement en terrain peu perméable (argi¬lières, marnières). Un tableau résume les modifications du systèmenaturel épurateur et régulateur induites par le creusement et le comble¬ment de la carrière et les conditions d'admissibilité de chaque t3rpe dedéchets inertes ou assimilés pour chaque type de carrière, sèche, humideou noyée. Un autre tableau, dans l'Argumentaire, permet de comparer lesrisques d'impact hydrogéologique pour chaque type de carrière.

Enfin, ce rapport comporte un mémento des questions à se poser au momentde l'examen d'une demande de comblement de carrière avec des déchetsdits inertes. Elles portent sur la réglementation, la nature des dé¬chets, la qualité et l'utilité de la carrière et l'hydrogéologie.

BRGM ALSACE - R 34506 ALS 4S 92

2 -

Suit une typologie des carrières d'Alsace fondée sur l'hydrogéologie etdonc sur les risques de pollution des eaux superficielles ou souterrai¬nes. Onze à treize types de carrières sont distingués, dont 9 à 11 enterrain perméable (gravières et sablières diverses, loessières, calcai¬res, grès, socle) et deux seulement en terrain peu perméable (argi¬lières, marnières). Un tableau résume les modifications du systèmenaturel épurateur et régulateur induites par le creusement et le comble¬ment de la carrière et les conditions d'admissibilité de chaque t3rpe dedéchets inertes ou assimilés pour chaque type de carrière, sèche, humideou noyée. Un autre tableau, dans l'Argumentaire, permet de comparer lesrisques d'impact hydrogéologique pour chaque type de carrière.

Enfin, ce rapport comporte un mémento des questions à se poser au momentde l'examen d'une demande de comblement de carrière avec des déchetsdits inertes. Elles portent sur la réglementation, la nature des dé¬chets, la qualité et l'utilité de la carrière et l'hydrogéologie.


SOMMAIREPages

VOLUME A

RESUME 1

SYNTHESE 6

1, - INTRODUCTION 7

1.1, - DECHETS, CARRIERES ET POLLUTION : LA SITUATIONDE L'ALSACE EN 1991 8

1.2, - FINALITE DE L'ETUDE ET MODALITES CONTRACTUELLES 9

1.3, - OBJECTIFS 101.4, - DEMARCHE ADOPTEE - PLAN DU RAPPORT 101.5, - MOYENS : ANALYSE DOCUMENTAIRE ET ENQUETE 11

2 , - RESULTATS 13

2.1, - TYPOLOGIE DES DECHETS INERTES 142.2, - FLUX, ABANDON EN DECHARGE SAUVAGE ET VALORISATION 162.3, - CONDITIONS DE DECHARGE DE DECHETS INERTES EN CARRIERES 17

3, - CONCLUSION 26

VOLUME B

ARGUMENTAIRE 29

1. - TYPOLOGIE DES DECHETS ADMISSIBLES EN DECHARGE DE PRODUITSINERTES SUR SITES DE TOUTES CLASSES 30

1.1, - APPROCHE D'UNE DEFINITION ET D'UNE CARACTERISATION DESDECHETS DITS INERTES 31

1.2. - CLASSIFICATION PROPOSEE 39

2. - LE FLUX DES DECHETS DITS INERTES EN ALSACE 43

2.1. - SOURCES 442.2. - CIRCUITS D'ENLEVEMENT, DE RECUPERATION ET D'ELIMINATION 442.3. - ESSAI D' EVALUATION QUANTITATIVE DES FLUX 45

3 . - VALORISATION DES DECHETS DITS INERTES 49

3.1. - DECHETS A CONSIDERER COMME INERTES DU POINT DE VUEDE L' ENVIRONNEMENT 50

3.2. - DECHETS PARFOIS DITS INERTES ET COMPRIS DANS LES DEBLAISROUTIERS ET PRODUITS DE DEMOLITION 51

3.3. - DECHETS NON INERTES MAIS DE REACTIVITE TRES LENTE 523.4. - DECHETS D'INCINERATION, CUISSON, FUSION SOUVENT CONSIDERES

COMME INERTES, MAIS DE REACTIVITE ET DE TOXICITE TRES

VARIABLES 533.5. - DECHETS NON INERTES MAIS COURAMMENT ASSIMILES A DES DECHETS

BANALS ET NON POLLUANTS " DECHETS VERTS " 53


SOMMAIREPages

VOLUME A

RESUME 1

SYNTHESE 6

1, - INTRODUCTION 7

1.1, - DECHETS, CARRIERES ET POLLUTION : LA SITUATIONDE L'ALSACE EN 1991 8

1.2, - FINALITE DE L'ETUDE ET MODALITES CONTRACTUELLES 9

1.3, - OBJECTIFS 101.4, - DEMARCHE ADOPTEE - PLAN DU RAPPORT 101.5, - MOYENS : ANALYSE DOCUMENTAIRE ET ENQUETE 11

2 , - RESULTATS 13


3, - CONCLUSION 26

VOLUME B

ARGUMENTAIRE 29


1.1, - APPROCHE D'UNE DEFINITION ET D'UNE CARACTERISATION DESDECHETS DITS INERTES 31








COMME INERTES, MAIS DE REACTIVITE ET DE TOXICITE TRES

VARIABLES 533.5. - DECHETS NON INERTES MAIS COURAMMENT ASSIMILES A DES DECHETS

BANALS ET NON POLLUANTS " DECHETS VERTS " 53


- 4

SOMMAIRE (suite)Pages

3.6. - CAS PARTICULIER DES STERILES MINIERS 533.7, - REMARQUE SUR L'IMPORTANCE DU ROLE DES TRAVAUX ROUTIERS

DANS LA RESORPTION DES DECHETS INERTES 54

4, - TYPOLOGIE DES SITES D'ACCUEIL : APTITUDES HYDROGEOLOGIQUESDES CARRIERES D'ALSACE AU COMBLEMENT PAR DES DECHETS INERTES 55

4.1. - CARRIERES ET DOMAINES GEOLOGIQUES D'ALSACE : GENERALITES 564.2. - CLASSIFICATION ET CARACTERISATION DES CARRIERES 584.3. - CRITERES D'APTITUDE DES CARRIERES EN COMBLEMENT PAR DES

DECHETS : RISQUES D'IMPACTS HYDROGEOLOGIQUES 604.4. - COMPARAISON DES RISQUES D'IMPACT HYDROGEOLOGIQUE DES

DECHARGES SELON LE TYPE DE CARRIERE 614.5. - AUTRES SITES D'ACCUEIL 65

FIGURE

Figure 1 : Unités hydrogéologiques d'ALSACE (Volume A) 19

TABLEAUX

Tableau 1 : Inventaire et classement des déchets dits inertes ;

solutions de résorption (Volume A) 14

Tableau 2 : Adéquation des types de carrières d'ALSACE et destypes de déchets inertes (Volume A) 22

Tableau 3 : Comparaison des risques d'impact hydrogéologiquesdes décharges selon le type de carrière (Volume B) 63


- 4


3.6. - CAS PARTICULIER DES STERILES MINIERS 533.7, - REMARQUE SUR L'IMPORTANCE DU ROLE DES TRAVAUX ROUTIERS


4, - TYPOLOGIE DES SITES D'ACCUEIL : APTITUDES HYDROGEOLOGIQUESDES CARRIERES D'ALSACE AU COMBLEMENT PAR DES DECHETS INERTES 55




FIGURE


TABLEAUX






- 5 -

LISTE DES ANNEXES

(Volume B)

Annexe 1 : Nomenclature officielle des déchets

Annexe 2 : Déchets métalliques : quantités, teneurs en métaux,métaux récupérables

Annexe 3 : Mâchefers (extrait des documents de l'INSA de LYON)

Annexe 4 : Cendres volantes (extrait des documents de l'INSA de LYON)

Annexe 5 : J.O. des Communautés européennes - Commission. Propositionde directive du Conseil concernant la mise en décharge desdéchets (extrait). Critères chimiques d'admissibilité.

Annexe 6 : Réglementation suisse - Ordonnance sur le traitement desdéchets du 10,12,1970 (extrait)

Annexe 7 : Répartition des déchets selon les différents secteursd'activités (extrait des documents de l'INSA de LYON)

Annexe 8 : Evaluation des quantités de déchets dans les principaleszones d'activité (questionnaire de l'Union patronale dubâtiment et des travaux publics du Bas -Rhin)

Annexe 9 : Note d'information sur "Le Pneusol"

Annexe 10 : Valorisation énergétique des pneumatiques

Annexe 11 : Proposition de directive du Conseil des Communautéseuropéennes : exigences générales pour toutes les catégoriesde décharges.

Annexe 12 : Analyses recommandées pour la surveillance chimique des eauxsouterraines

Annexe 13 : Typologie des carrières d'ALSACE (treize fiches decarrières)


- 5 -

LISTE DES ANNEXES

(Volume B)






Annexe 6 : Réglementation suisse - Ordonnance sur le traitement desdéchets du 10,12,1970 (extrait)


Annexe 8 : Evaluation des quantités de déchets dans les principaleszones d'activité (questionnaire de l'Union patronale dubâtiment et des travaux publics du Bas -Rhin)







-6-

SYNTHESE

-6-

SYNTHESE

-7-

INTRODUCTION

-7-

INTRODUCTION

- 8

1.1. - DECHETS, CARRIERES ET POLLUTION : LA SITUATION DE

L'ALSACE EN 1991

Une ou plusieurs décharges sauvages, une ou plusieurs carrières abandon¬nées et souvent la décharge dans la carrière, telle est la situationdans nombre de communes alsaciennes. Or, ces carrières ont été, pour laplupart, ouvertes dans des terrains perméables qui constituent desformations " aquifères ", réservoirs naturels exploités pour la consom¬mation humaine. L'eau des alluvions de la plaine rhénane, des grèsvosgiens ou des sables de Haguenau par exemple, est une ressourceinestimable mais menacée et localement déjà dégradée, La nappe phréa¬tique de la plaine alluviale baigne les gravières et tout ce qui s'ytrouve. Elle entraine les éléments solubles et les polluants adsorbessur les matières en suspension. Dans les carrières vosgiennes, les eauxde pluie et de ruissellement lessivent les dépôts et s'infiltrent dansles fissures du socle ou des grès pour rejoindre le réseau qui alimenteles sources. Ainsi, parviennent aux captages les polluants des déchar¬ges. Il n'est, d'ailleurs, point besoin de déposer les déchets dans lescarrières pour polluer les nappes et les captages. Les nombreusesdécharges sauvages que l'on trouve dans les friches, au bas des versantsou au fond des vallons secs des Vosges ou des collines sous -vosgiennesdonnent l'assurance du risque, à plus ou moins long terme. Mais lacarrière ne bénéficie même pas de l'effet de filtre du sol et desformations superficielles meubles.

L'ALSACE, en 1991, ne maîtrise pas encore son problème de résorption desdéchets et de protection des eaux souterraines.

Elle a, il est vrai, implanté 7 décharges contrôlées de classe II pourrésidus urbains, construit des incinérateurs à STRASBOURG, COLMAR,MULHOUSE, coimnencé l'ouverture de déchetteries. . . Mais elle n'a pas dedécharge contrôlée de classe I pour déchets industriels ; ses sitesexploités de classe II arrivent à saturation et l'élimination desdéchets inertes est encore en grande partie anarchique et préjudiciableà l'environnement.

En théorie, pourtant, les déchets inertes ne devraient pas poser deproblèmes puisque, par définition, ils ne devraient pouvoir polluer.Mais, il n'y a pas de définition précise dans la réglementationfrançaise en vigueur. Et la moindre enquête sur le sujet ou la moindreexcursion sur les décharges, montrent la largeur du sens accordé àl'adjectif.

Il n'y a pas, non plus, d'encadrement réglementaire strict de la filièred'élimination, A la production, le tri n'est pas obligatoire et ladécharge de déchets inertes, sur les sites de classe III, c'est-à-direperméables, n'est soumise qu'à l'autorisation du Maire, Elle ne bénéfi¬cie pas de l'avis des services techniques compétents de l'Administra¬tion, Or, l'expérience montre que l'impact hydrogéologique de l'abandonen milieu naturel d'un grand nombre de déchets dits inertes est souventignoré des responsables.


- 8

1.1. - DECHETS, CARRIERES ET POLLUTION : LA SITUATION DE

L'ALSACE EN 1991

Une ou plusieurs décharges sauvages, une ou plusieurs carrières abandon¬nées et souvent la décharge dans la carrière, telle est la situationdans nombre de communes alsaciennes. Or, ces carrières ont été, pour laplupart, ouvertes dans des terrains perméables qui constituent desformations " aquifères ", réservoirs naturels exploités pour la consom¬mation humaine. L'eau des alluvions de la plaine rhénane, des grèsvosgiens ou des sables de Haguenau par exemple, est une ressourceinestimable mais menacée et localement déjà dégradée, La nappe phréa¬tique de la plaine alluviale baigne les gravières et tout ce qui s'ytrouve. Elle entraine les éléments solubles et les polluants adsorbessur les matières en suspension. Dans les carrières vosgiennes, les eauxde pluie et de ruissellement lessivent les dépôts et s'infiltrent dansles fissures du socle ou des grès pour rejoindre le réseau qui alimenteles sources. Ainsi, parviennent aux captages les polluants des déchar¬ges. Il n'est, d'ailleurs, point besoin de déposer les déchets dans lescarrières pour polluer les nappes et les captages. Les nombreusesdécharges sauvages que l'on trouve dans les friches, au bas des versantsou au fond des vallons secs des Vosges ou des collines sous -vosgiennesdonnent l'assurance du risque, à plus ou moins long terme. Mais lacarrière ne bénéficie même pas de l'effet de filtre du sol et desformations superficielles meubles.

L'ALSACE, en 1991, ne maîtrise pas encore son problème de résorption desdéchets et de protection des eaux souterraines.

Elle a, il est vrai, implanté 7 décharges contrôlées de classe II pourrésidus urbains, construit des incinérateurs à STRASBOURG, COLMAR,MULHOUSE, coimnencé l'ouverture de déchetteries. . . Mais elle n'a pas dedécharge contrôlée de classe I pour déchets industriels ; ses sitesexploités de classe II arrivent à saturation et l'élimination desdéchets inertes est encore en grande partie anarchique et préjudiciableà l'environnement.

En théorie, pourtant, les déchets inertes ne devraient pas poser deproblèmes puisque, par définition, ils ne devraient pouvoir polluer.Mais, il n'y a pas de définition précise dans la réglementationfrançaise en vigueur. Et la moindre enquête sur le sujet ou la moindreexcursion sur les décharges, montrent la largeur du sens accordé àl'adjectif.

Il n'y a pas, non plus, d'encadrement réglementaire strict de la filièred'élimination, A la production, le tri n'est pas obligatoire et ladécharge de déchets inertes, sur les sites de classe III, c'est-à-direperméables, n'est soumise qu'à l'autorisation du Maire, Elle ne bénéfi¬cie pas de l'avis des services techniques compétents de l'Administra¬tion, Or, l'expérience montre que l'impact hydrogéologique de l'abandonen milieu naturel d'un grand nombre de déchets dits inertes est souventignoré des responsables.


- 9

Les conditions sont, ainsi, propices aux dérives en toute bonne foi ouaux abus, aux dépens de la protection des eaux souterraines.

Autres impacts de l'absence de tri et de contrôle technique :

- la saturation des sites de classe II,- la méconnaissance des flux.

En effet, d'une part, une grande quantité de déchets inertes, mélangésaux résidus urbains polluants, va grossir inutilement les déchargescontrôlées ; d'autre part, faute de passages obligés (techniques,réglementaires ou financiers) les organismes officiels ne contrôlent pasles flux. Les quantités sont mal connues.

Par ailleurs, la situation a un inconvénient d'ordre économique mais liéindirectement à l'environnement : le gaspillage. Les laboratoires desorganismes officiels (LRPC, ANRED) et de la Profession des récupérateursont prouvé que la quasi- totalité des déchets inertes, au sens strictcomme au sens large, est directement utilisable ou transformable etrecyclable. Mais l'insuffisance de l'encadrement réglementaire, l'ab¬sence ou l'insuffisance du tri sur les lieux de production des déchets,la loi de la facilité et de l'économie qui mène à la décharge sauvage,le prix de revient du granulat de transformation (tri, concassage etcalibrage des déchets minéraux) par rapport à celui des gravières, sontautant d'obstacles à la récupération et à l'économie de matières pre¬mières.

Toutefois les pouvoirs publics commencent à manifester davantage leurvolonté de changement. Par exemple, le Conseil Général du Haut-Rhinvient de lancer une étude sur le recyclage des terres et gravats etentretient une réflexion de gestion globale des déchets, en étroiterelation avec l'Union départementale des sjmdicats du bâtiment et destravaux publics.

1.2. - FINALITE DE L"^ ETUDE ET MODALITES CONTRACTUELLES

Telle est la situation à laquelle se trouve confrontée la D.R.I.R.E.d'ALSACE et le contexte dans lequel elle doit répondre aux demandes decomblement de carrières par des déchets inertes.

Pour poursuivre cette mission avec une meilleure connaissance

- de la filière et de la véritable nature des déchets dits inertes,

- des particularités hydrogéologiques des sites d'accueil potentielsque sont les carrières,

- des avantages , des inconvénients et des risques du comblement descarrières par les déchets,

la D.R.I.R.E. a confié l'approfondissement de ces questions au BRGM

ALSACE (SGAL) grâce à des crédits alloués au BRGM par le Ministère del'Industrie.


- 9

Les conditions sont, ainsi, propices aux dérives en toute bonne foi ouaux abus, aux dépens de la protection des eaux souterraines.

Autres impacts de l'absence de tri et de contrôle technique :

- la saturation des sites de classe II,- la méconnaissance des flux.

En effet, d'une part, une grande quantité de déchets inertes, mélangésaux résidus urbains polluants, va grossir inutilement les déchargescontrôlées ; d'autre part, faute de passages obligés (techniques,réglementaires ou financiers) les organismes officiels ne contrôlent pasles flux. Les quantités sont mal connues.

Par ailleurs, la situation a un inconvénient d'ordre économique mais liéindirectement à l'environnement : le gaspillage. Les laboratoires desorganismes officiels (LRPC, ANRED) et de la Profession des récupérateursont prouvé que la quasi- totalité des déchets inertes, au sens strictcomme au sens large, est directement utilisable ou transformable etrecyclable. Mais l'insuffisance de l'encadrement réglementaire, l'ab¬sence ou l'insuffisance du tri sur les lieux de production des déchets,la loi de la facilité et de l'économie qui mène à la décharge sauvage,le prix de revient du granulat de transformation (tri, concassage etcalibrage des déchets minéraux) par rapport à celui des gravières, sontautant d'obstacles à la récupération et à l'économie de matières pre¬mières.

Toutefois les pouvoirs publics commencent à manifester davantage leurvolonté de changement. Par exemple, le Conseil Général du Haut-Rhinvient de lancer une étude sur le recyclage des terres et gravats etentretient une réflexion de gestion globale des déchets, en étroiterelation avec l'Union départementale des sjmdicats du bâtiment et destravaux publics.

1.2. - FINALITE DE L"^ ETUDE ET MODALITES CONTRACTUELLES

Telle est la situation à laquelle se trouve confrontée la D.R.I.R.E.d'ALSACE et le contexte dans lequel elle doit répondre aux demandes decomblement de carrières par des déchets inertes.

Pour poursuivre cette mission avec une meilleure connaissance

- de la filière et de la véritable nature des déchets dits inertes,

- des particularités hydrogéologiques des sites d'accueil potentielsque sont les carrières,

- des avantages , des inconvénients et des risques du comblement descarrières par les déchets,

la D.R.I.R.E. a confié l'approfondissement de ces questions au BRGM

ALSACE (SGAL) grâce à des crédits alloués au BRGM par le Ministère del'Industrie.


10 -

1.3. - OBJECTIFS

En toute concertation, la mission a été définie de la manière suivante :

- recenser et classer les déchets qui. de fait, se trouvent sur le terrain incorporés à la filières des

inertes,. hydrogéologiquement, sont " susceptibles de servir de matériau de

remblai dans les carrières " ,

- étudier les circuits d'élimination et quantifier, si possible, lesflux,

- établir une typologie des sites d'accueil en fonction des risqueshydrogéologiques ,

- préciser les conditions de comblement des carrières.

1.4. - DEMARCHE ADOPTEE ; PLAN DU RAPPORT

L'analyse qui répond à ces objectifs est menée dans l'Argumentaire durapport. Les résultats sont présentés au chapitre 2 de la sjrnthèse.

L'exposé de la situation générale et du problème de gestion des déchetsinertes montre à l'évidence que la première analyse à faire est séman¬tique. Qu'est-ce qu'un déchet inerte au sens large du constat de ter¬rain, au sens de plus en plus strict de la Profession des récupérateurs,des règlements, de la chimie et de l'environnement ? Les réponsessuccessives à ces questions sont l'occasion d'un inventaire et d'unrappel des risques de réactivité physique et chimique d'un certainnombre de déchets banals.

L'analyse suivante, au chapitre 2 de l'Argumentaire, est l'inventairedes sources de production et des circuits de résorption des déchetsinertes. Un essai d'évaluation des quantités est tenté à partir demoyennes nationales et des flux contrôlés en ALSACE par les récupéra¬teurs.

Le chapitre 3 a trait à la valorisation des déchets dits inertes au sensle plus large. Il s'agit d'un rappel des possibilités de recyclage auprofit de la lutte contre la pollution, de l'économie des sites et decelle de la matière première. Les possibilités devraient être systémati¬quement examinées dans le cadre des conditions préalables du projet decomblement de carrière.

Le dernier chapitre de l'Argumentaire est consacré à l'autre aspect duproblème, celui de l'aptitude hydrogéologique des carrières à l'accueilde décharges.


10 -

1.3. - OBJECTIFS

En toute concertation, la mission a été définie de la manière suivante :

- recenser et classer les déchets qui. de fait, se trouvent sur le terrain incorporés à la filières des

inertes,. hydrogéologiquement, sont " susceptibles de servir de matériau de

remblai dans les carrières " ,

- étudier les circuits d'élimination et quantifier, si possible, lesflux,

- établir une typologie des sites d'accueil en fonction des risqueshydrogéologiques ,

- préciser les conditions de comblement des carrières.

1.4. - DEMARCHE ADOPTEE ; PLAN DU RAPPORT

L'analyse qui répond à ces objectifs est menée dans l'Argumentaire durapport. Les résultats sont présentés au chapitre 2 de la sjrnthèse.

L'exposé de la situation générale et du problème de gestion des déchetsinertes montre à l'évidence que la première analyse à faire est séman¬tique. Qu'est-ce qu'un déchet inerte au sens large du constat de ter¬rain, au sens de plus en plus strict de la Profession des récupérateurs,des règlements, de la chimie et de l'environnement ? Les réponsessuccessives à ces questions sont l'occasion d'un inventaire et d'unrappel des risques de réactivité physique et chimique d'un certainnombre de déchets banals.

L'analyse suivante, au chapitre 2 de l'Argumentaire, est l'inventairedes sources de production et des circuits de résorption des déchetsinertes. Un essai d'évaluation des quantités est tenté à partir demoyennes nationales et des flux contrôlés en ALSACE par les récupéra¬teurs.

Le chapitre 3 a trait à la valorisation des déchets dits inertes au sensle plus large. Il s'agit d'un rappel des possibilités de recyclage auprofit de la lutte contre la pollution, de l'économie des sites et decelle de la matière première. Les possibilités devraient être systémati¬quement examinées dans le cadre des conditions préalables du projet decomblement de carrière.

Le dernier chapitre de l'Argumentaire est consacré à l'autre aspect duproblème, celui de l'aptitude hydrogéologique des carrières à l'accueilde décharges.


- 11 -

Après quelques précisions sur les impacts considérés, une premièredifférenciation est faite en fonction des domaines géologiques d'appar¬tenance, très variés en ALSACE, La région est donc subdivisée en entitésgéologiques et hydrogéologiques.

Puis une typologie des carrières est élaborée à partir de ces milieuxd'appartenance, c'est-à-dire essentiellement de la perméabilité duterrain, de l'hydrologie de surface qui en résulte, du système aquifèreconcerné et de son utilisation. Chaque type de carrière est l'objetd'une fiche (Cf, annexe 13) sur laquelle sont détaillés ces caractères.

Sont ensuite définis les critères d'aptitude des carrières au comble¬ment, c'est-à-dire les risques hydrogéologiques et sanitaires, lespossibilités de contrôle et d'intervention sur les eaux souterraines,l'intérêt des sites pour les autres classes de décharges.

L'analyse comparative de l'aptitude des carrières au comblement peutalors se faire en examinant chaque type de risque pour chaque tjrpe decarrière, exercice qui est présenté sous forme de tableau à doubleentrée, à la fin du dernier chapitre de l'Argumentaire,

1.5. - MOYENS : ANALYSE DOCUMENTAIRE ET ENQUETE

L'étude est entièrement fondée sur :

- les résultats d'une enquête menée auprès d'organismes officiels, delaboratoires et pouvoirs publics régionavix et de la Profession,

- une analyse documentaire,

- la connaissance géologique régionale des équipes du BRGM et sur leurexpérience dans le domaine de la lutte contre la pollution des eaux,

La D.R.I.R.E, l'ANRED, les Départements du Haut et du Bas Rhin, leLaboratoire régional des ponts et chaussées, l'Union patronale dubâtiment et des travaux publics, les principales sociétés privées derécupération et de transformation en granulats des déchets minérauxainsi que des gestionnaires de décharges ont été interrogés. Ils ontapporté l'essentiel des informations sur la situation de l'ALSACE en1991, sur l'inventaire des déchets dits inertes et sur les flux.

Parmi les documents les plus sollicités, nous citerons :

- ceux de l'I N S A de LYON, à la base de l'étude chimique et du rappelsur la valorisation des déchets,

- l'Atlas des contraintes eaux et nuisances d'ALSACE, de 1975, outil desynthèse rapide et pratique pour une présentation schématique desdomaines hydrogéologiques résumant les potentialités des aquifères etl'état de l'environnement.

- les textes réglementaires français, suisses et européens.


- 11 -

Après quelques précisions sur les impacts considérés, une premièredifférenciation est faite en fonction des domaines géologiques d'appar¬tenance, très variés en ALSACE, La région est donc subdivisée en entitésgéologiques et hydrogéologiques.

Puis une typologie des carrières est élaborée à partir de ces milieuxd'appartenance, c'est-à-dire essentiellement de la perméabilité duterrain, de l'hydrologie de surface qui en résulte, du système aquifèreconcerné et de son utilisation. Chaque type de carrière est l'objetd'une fiche (Cf, annexe 13) sur laquelle sont détaillés ces caractères.

Sont ensuite définis les critères d'aptitude des carrières au comble¬ment, c'est-à-dire les risques hydrogéologiques et sanitaires, lespossibilités de contrôle et d'intervention sur les eaux souterraines,l'intérêt des sites pour les autres classes de décharges.

L'analyse comparative de l'aptitude des carrières au comblement peutalors se faire en examinant chaque type de risque pour chaque tjrpe decarrière, exercice qui est présenté sous forme de tableau à doubleentrée, à la fin du dernier chapitre de l'Argumentaire,

1.5. - MOYENS : ANALYSE DOCUMENTAIRE ET ENQUETE

L'étude est entièrement fondée sur :

- les résultats d'une enquête menée auprès d'organismes officiels, delaboratoires et pouvoirs publics régionavix et de la Profession,

- une analyse documentaire,

- la connaissance géologique régionale des équipes du BRGM et sur leurexpérience dans le domaine de la lutte contre la pollution des eaux,

La D.R.I.R.E, l'ANRED, les Départements du Haut et du Bas Rhin, leLaboratoire régional des ponts et chaussées, l'Union patronale dubâtiment et des travaux publics, les principales sociétés privées derécupération et de transformation en granulats des déchets minérauxainsi que des gestionnaires de décharges ont été interrogés. Ils ontapporté l'essentiel des informations sur la situation de l'ALSACE en1991, sur l'inventaire des déchets dits inertes et sur les flux.

Parmi les documents les plus sollicités, nous citerons :

- ceux de l'I N S A de LYON, à la base de l'étude chimique et du rappelsur la valorisation des déchets,

- l'Atlas des contraintes eaux et nuisances d'ALSACE, de 1975, outil desynthèse rapide et pratique pour une présentation schématique desdomaines hydrogéologiques résumant les potentialités des aquifères etl'état de l'environnement.

- les textes réglementaires français, suisses et européens.


RESULTATSRESULTATS

- 13 -

2.1. - TYPOLOGIE DES DECHETS INERTES

2.1.1. - DEFINITION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE

Au sens le plus strict, l'expression déchets inertes est incorrecte car

- tous les matériaxix de cette catégorie sont directement utilisables outransformables et recyclables sauf le plâtre,

- aucun matériau n'est physiquement ni chimiquement totalement inerte.

En matière de gestion, il faudrait donc distinguer le déchet, produitembarrassant et inutilisé et le déchet ultime, inutilisable. Dansl'idéal, seul ce dernier serait à éliminer.

Quant à l'inertie, elle est relative. Il s'agit, en fait, de la réacti¬vité minimale qui ne provoque, dans le milieu naturel, ni désordreshydrogéologiques ou géotechniques, ni pollutions de l'air ou de l'eau.Or, cette réactivité ne dépend pas seulement de la nature intrinsèque dudéchet, mais aussi des substances qu'il peut véhiculer - un déchetinerte peut être pollué - et des corps au contact desquels il se trouve.

Est donc inerte du point de vue de l'environnement et admissible endécharge sur site de classe III (perméable) tout déchet sans chargepolluante et sans réaction néfaste au contact des autres déchets, duterrain ou de l'eau.

2.1.2. - DEFINITION REGLEMENTAIRE

Une définition est donnée dans la " Proposition de directive du Conseildes Communautés européennes concernant la mise en décharge de déchets "(J.O. du 22 juillet 1991). Elle tient justement compte du comportementdu déchet dans le milieu naturel :

" Déchets inertes : tous déchets qui, une fois déposés dans une dé¬charge, ne subissent aucune transformation physique, chimique ou biolo¬gique importante et qui répondent aux critères d'élution prévus àl'annexe III ". Cette annexe est présentée au paragraphe 1.1.3.2. del'Argumentaire et reproduite in-extenso en annexe 5.

2.1.3. - INVENTAIRE ; CARACTERISATION ET CLASSIFICATION

RELATIVES A L'ADMISSIBILITE EN SITE DE CLASSE III

L'enquête et la visite des décharges montrent qu'il y a lieu de biendistinguer les déchets quasiment inertes du point de vue de l'environne¬ment et les déchets dits inertes, communément admis ou présents dans lafilière d'élimination.


- 13 -

2.1. - TYPOLOGIE DES DECHETS INERTES

2.1.1. - DEFINITION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE

Au sens le plus strict, l'expression déchets inertes est incorrecte car

- tous les matériaxix de cette catégorie sont directement utilisables outransformables et recyclables sauf le plâtre,

- aucun matériau n'est physiquement ni chimiquement totalement inerte.

En matière de gestion, il faudrait donc distinguer le déchet, produitembarrassant et inutilisé et le déchet ultime, inutilisable. Dansl'idéal, seul ce dernier serait à éliminer.

Quant à l'inertie, elle est relative. Il s'agit, en fait, de la réacti¬vité minimale qui ne provoque, dans le milieu naturel, ni désordreshydrogéologiques ou géotechniques, ni pollutions de l'air ou de l'eau.Or, cette réactivité ne dépend pas seulement de la nature intrinsèque dudéchet, mais aussi des substances qu'il peut véhiculer - un déchetinerte peut être pollué - et des corps au contact desquels il se trouve.

Est donc inerte du point de vue de l'environnement et admissible endécharge sur site de classe III (perméable) tout déchet sans chargepolluante et sans réaction néfaste au contact des autres déchets, duterrain ou de l'eau.

2.1.2. - DEFINITION REGLEMENTAIRE

Une définition est donnée dans la " Proposition de directive du Conseildes Communautés européennes concernant la mise en décharge de déchets "(J.O. du 22 juillet 1991). Elle tient justement compte du comportementdu déchet dans le milieu naturel :

" Déchets inertes : tous déchets qui, une fois déposés dans une dé¬charge, ne subissent aucune transformation physique, chimique ou biolo¬gique importante et qui répondent aux critères d'élution prévus àl'annexe III ". Cette annexe est présentée au paragraphe 1.1.3.2. del'Argumentaire et reproduite in-extenso en annexe 5.

2.1.3. - INVENTAIRE ; CARACTERISATION ET CLASSIFICATION

RELATIVES A L'ADMISSIBILITE EN SITE DE CLASSE III

L'enquête et la visite des décharges montrent qu'il y a lieu de biendistinguer les déchets quasiment inertes du point de vue de l'environne¬ment et les déchets dits inertes, communément admis ou présents dans lafilière d'élimination.


14

Le tableau 1 présente l'inventaire des uns et des autres, classés à lafois par nature, provenance, risque de pollution et conditions d'admis¬sibilité en décharges.

Les possibilités de réaction physico -chimique et chimique de ces déchetset la charge toxique de certains d'entre eux sont rappelées au chapitre1 de l'Argumentaire (paragraphes 1.1.1 et 1.1.2),

D'autre part, une classification granulométrique est esquissée dans cemême chapitre (paragraphe 1.2,2) en raison des risques d'impacts hydro¬dynamiques des remblais de carrières noyées.

Tableau 1 : Inventaire et classement des déchets dlt:s Inertes ;solutions de résorption

1 Classement des dichets Inertes et des déchets

1 associés par famille d'origine et de réactlvlté

lOECBETS 1 um i v^j

|a) Déblais de terrains vierges sans mlnéralisa-1 tions particulières

1 a - " Terres "1

a - Sédiments fins2

1 a - Sédiments grossiers

|b) Chutes ou produits de démolitions de maté-

1 rlaux de construction triés

b - matériaux grossiers rocheux ou à base1

de ciment-béton

1 b - tulles, briques ...

1 b - tuyauteries, plaques et autres matériaux1 à base de ciment, fibrociment

1 b - chaux, ciment et fines minérales de¡1

1 chantier

|c) Céramiques

|d) Verre

R ' solution

(site de

S solution

dltions)

CLASSE III

R

R

R

R

R

RSc *

R

R

réglementaire d'ilimination

décharge)

souhaitable (S : sous con-c

1

CLASSE II 1 CLASSE I

RSc * j

R 1

R 1

R 1

R I

R I

R 1

R I

Réutil.

Recyel.

R

S

S

S

S

S

S

S

Observations particulières |

Réhabilitation pédologique |

*pour amélioration site, décharge)

* sauf cas impact hydrodynamique |

1


14

Le tableau 1 présente l'inventaire des uns et des autres, classés à lafois par nature, provenance, risque de pollution et conditions d'admis¬sibilité en décharges.

Les possibilités de réaction physico -chimique et chimique de ces déchetset la charge toxique de certains d'entre eux sont rappelées au chapitre1 de l'Argumentaire (paragraphes 1.1.1 et 1.1.2),

D'autre part, une classification granulométrique est esquissée dans cemême chapitre (paragraphe 1.2,2) en raison des risques d'impacts hydro¬dynamiques des remblais de carrières noyées.

Tableau 1 : Inventaire et classement des déchets dlt:s Inertes ;solutions de résorption

1 Classement des dichets Inertes et des déchets

1 associés par famille d'origine et de réactlvlté

lOECBETS 1 um i v^j

|a) Déblais de terrains vierges sans mlnéralisa-1 tions particulières

1 a - " Terres "1

a - Sédiments fins2

1 a - Sédiments grossiers

|b) Chutes ou produits de démolitions de maté-

1 rlaux de construction triés

b - matériaux grossiers rocheux ou à base1

de ciment-béton

1 b - tulles, briques ...

1 b - tuyauteries, plaques et autres matériaux1 à base de ciment, fibrociment

1 b - chaux, ciment et fines minérales de¡1

1 chantier

|c) Céramiques

|d) Verre

R ' solution

(site de

S solution

dltions)

CLASSE III

R

R

R

R

R

RSc *

R

R

réglementaire d'ilimination

décharge)

souhaitable (S : sous con-c

1

CLASSE II 1 CLASSE I

RSc * j

R 1

R 1

R 1

R I

R I

R 1

R I

Réutil.

Recyel.

R

S

S

S

S

S

S

S

Observations particulières |

Réhabilitation pédologique |

*pour amélioration site, décharge)

* sauf cas impact hydrodynamique |

1


- 15 -

I dassesent des déchets inertes et des déchets ! R = solution réglementaire d'éliioinationI I (site de décharge)

[associés par fanille d'origine et de réactivité I S = solution souhaitable (S^ ; sous con-

I I ditions)

Observations particulières

CLASSE III

Déchets inertes provenant de ailieux à produitsinertes et non inertes

e) Déblais de terrains occupés

ei - Déblais de centres urbains, industrielsagricoles

ti - Déblais type routier

!f) Gravats, décombres mélangés

i

|g) Déblais miniers peu ou non minéralisés

i) Matières plastiques

j) Caoutchouc, pneumatiques

|Bois et déchets verts (de jardins ; non

I inertes)I

;k) Bois brut et " déchets verts " (herbes,

I feuilles, branchages)

1) Matériaux en bois sans traitement

R*

R*

RSc *

|h) Laitiers, mâchefers, scories (à l'exclusion j

I des cendres et poussières) j RSc *

Déchets de coiposés organiques peu actifs,à faible iipact hydrochiiique en phase solide

CLASSE II

RSc "

RSc "

R

R"

R "

CLASSE I

I R

Réutil.Recyd .

Se

Se

Se

Se

Se

* Contrôle : si pollution ou

présence de goudrons ->décharge classe I ou recyclage

** pour amélioration site de

décharge si résultats contrôlefavorable

* sauf plâtre -> classe I

* selon résultats tests de lixi-iviation

' proscrit si réactivité pos¬

sible avec ordures ménagères

' tolerable en faible quantitéavec déchets a à h sans traces

de pollution, en décharges

sèches

" brûlage proscrit

' tolerables avec ou sans

déchets a à d exclusivement et

en décharge sèche

" compostage

BRGM ALSACE - R 34506 AIS 4S 92

- 15 -

I dassesent des déchets inertes et des déchets ! R = solution réglementaire d'éliioinationI I (site de décharge)

[associés par fanille d'origine et de réactivité I S = solution souhaitable (S^ ; sous con-

I I ditions)

Observations particulières

CLASSE III

Déchets inertes provenant de ailieux à produitsinertes et non inertes

e) Déblais de terrains occupés

ei - Déblais de centres urbains, industrielsagricoles

ti - Déblais type routier

!f) Gravats, décombres mélangés

i

|g) Déblais miniers peu ou non minéralisés

i) Matières plastiques

j) Caoutchouc, pneumatiques

|Bois et déchets verts (de jardins ; non

I inertes)I

;k) Bois brut et " déchets verts " (herbes,

I feuilles, branchages)

1) Matériaux en bois sans traitement

R*

R*

RSc *

|h) Laitiers, mâchefers, scories (à l'exclusion j

I des cendres et poussières) j RSc *

Déchets de coiposés organiques peu actifs,à faible iipact hydrochiiique en phase solide

CLASSE II

RSc "

RSc "

R

R"

R "

CLASSE I

I R

Réutil.Recyd .

Se

Se

Se

Se

Se

* Contrôle : si pollution ou

présence de goudrons ->décharge classe I ou recyclage

** pour amélioration site de

décharge si résultats contrôlefavorable

* sauf plâtre -> classe I

* selon résultats tests de lixi-iviation

' proscrit si réactivité pos¬

sible avec ordures ménagères

' tolerable en faible quantitéavec déchets a à h sans traces

de pollution, en décharges

sèches

" brûlage proscrit

' tolerables avec ou sans

déchets a à d exclusivement et

en décharge sèche

" compostage

BRGM ALSACE - R 34506 AIS 4S 92

- 16 -

1 1 1 1

1 Classement des déchets inertes et des déchets | R solution réglementalrs d'élimination | |

1 1 (site de décharge) | Observations particulières 1

[associés par famille d'origine et de réactivité 1 S - solution souhaitable (S : sous ton- 1 1

, c , !1 1 ditions) 1 1

1 1 1 1 1 1 1

1 [classe III [classe II [ CLASSE I [ Réutll. [ |

1 llll Rscycl. [ [

1 Déchets de faible riactivlti, aouTent cansidéria[ llll 1

[came banals 1 1 1 1 1 1

[m) Gravats, décombres avec plitre, bois, 1 1 1 1 1 1

[ ferrailles en faible quantité | * [ R ** | R | S *** [ * tolerables |

[ 1 1 1 1 1 ** ^ éviter en raison des [

[ 1 1 1 1 1 risques de gaz et solubilisât. [

[ 1 1 de métaux lourds [

[n) Matériaux de fin de chantier mélangés avec j | | 1 1 j

[ métaux divers . . . (benne pro-rata) | 1 ^ 1^1^ *** 1 *** landre le tri obligatoire [

1 1 1 1 1 1 '^^ ^^' chantiers [

|o) Enrobés et bitumes [ | [ R | S [ |

[Déchets réactifs et polluants présents & tort 1 | | 1 1 1

[dans La filière des déchets Inertes 1 1 1 1 1 1

|p) Textiles, papiers-cartons [ [ R | [ S [ |

|q) Produits minéraux de curages (voiries) ou [ | | [ [ [

[ de sites pollués | [ R * [ R [ [ * contrSle de pollution [

jr) Ferrailles, monstres ... | |R*[r|S I*^ éviter en raison des risques [

[ 1 j [ 1 1 de solubilisation de métaux [

|s) cendres volantes [ j j R j | lourds |

2.2. - FLUX, ABANDON EN DECHARGES SAUVAGES ET VALORISATION

Le flux de déchets inertes est essentiellement alimenté par :

- les chantiers urbains de construction et de démolition,

- les chantiers routiers,

- les chantiers d'aménagement des zones industrielles.


- 16 -

1 1 1 1

1 Classement des déchets inertes et des déchets | R solution réglementalrs d'élimination | |

1 1 (site de décharge) | Observations particulières 1

[associés par famille d'origine et de réactivité 1 S - solution souhaitable (S : sous ton- 1 1

, c , !1 1 ditions) 1 1

1 1 1 1 1 1 1

1 [classe III [classe II [ CLASSE I [ Réutll. [ |

1 llll Rscycl. [ [

1 Déchets de faible riactivlti, aouTent cansidéria[ llll 1

[came banals 1 1 1 1 1 1

[m) Gravats, décombres avec plitre, bois, 1 1 1 1 1 1

[ ferrailles en faible quantité | * [ R ** | R | S *** [ * tolerables |

[ 1 1 1 1 1 ** ^ éviter en raison des [

[ 1 1 1 1 1 risques de gaz et solubilisât. [

[ 1 1 de métaux lourds [

[n) Matériaux de fin de chantier mélangés avec j | | 1 1 j

[ métaux divers . . . (benne pro-rata) | 1 ^ 1^1^ *** 1 *** landre le tri obligatoire [

1 1 1 1 1 1 '^^ ^^' chantiers [

|o) Enrobés et bitumes [ | [ R | S [ |

[Déchets réactifs et polluants présents & tort 1 | | 1 1 1

[dans La filière des déchets Inertes 1 1 1 1 1 1

|p) Textiles, papiers-cartons [ [ R | [ S [ |

|q) Produits minéraux de curages (voiries) ou [ | | [ [ [

[ de sites pollués | [ R * [ R [ [ * contrSle de pollution [

jr) Ferrailles, monstres ... | |R*[r|S I*^ éviter en raison des risques [

[ 1 j [ 1 1 de solubilisation de métaux [

|s) cendres volantes [ j j R j | lourds |

2.2. - FLUX, ABANDON EN DECHARGES SAUVAGES ET VALORISATION

Le flux de déchets inertes est essentiellement alimenté par :

- les chantiers urbains de construction et de démolition,

- les chantiers routiers,

- les chantiers d'aménagement des zones industrielles.


- 17

Les déchets inertes de mines et carrières et de l'agriculture restentsur place ou voyagent peu. Quant aux déchets inertes de l'industrie, ilsrestent dans le milieu industriel et sont recyclés ou rejoignent lafilière clandestine qui conduit aux décharges sauvages.

L'évaluation des flux est donc partielle. Elle ne peut se faire que surla base des moyennes nationales et des quantités mesurées aux passagesobligés des circuits officiels d'élimination ou de récupération assuréspar les pouvoirs publics et les principaxix transporteurs privés.

D'autre part, l'évaluation est d'autant plus difficile que ces quantitésconcernent une classe mal définie de déchets.

Les tableaux d'évaluation du chapitre 2 de l'Argumentaire donnent desrésultats très variables selon les bases de calculs fournies par leMinistère de l'Environnement, l'ANRED ou les récupérateurs d'ALSACE.

Cependant, les valeurs communiquées par ces derniers sont dans lafourchette théorique de l'ANRED, Elles sont peut-être à prendre commeune évaluation minimale de production de déchets inertes en ALSACE :

environ 1.200.000 tonnes par an, dont 360.000 tonnes recyclées.

Où vont les 840.000 tonnes non recyclées et tous les déchets inertes noncomptabilisés ? En majeure partie, semblerait- il donc, en déchargessauvages. Si l'on se souvient que les décharges contrôlées d'ALSACE sontpeu nombreuses, arrivent à saturation et que les problèmes d'ouverturede décharges sont de plus en plus difficiles à résoudre, l'intérêt de larécupération et du recyclage n'en est que plus accru.

L'étude du chapitre 3 de l'Argumentaire montre que la quasi- totalité desdéchets dits inertes au sens large est récupérable pour le recyclage dela matière première, la production de granulats, de matériaux de rem¬blais, de combustibles, d'additifs pour cimenteries, etc..

2.3. - CONDITIONS DE DECHARGE DE DECHETS INERTES EN

CARRIERES

2.3.1. - TYPES DE CARRIERES ET RISQUES D'IMPACTS

HYDROGEOLOGIQUES - TABLEAU COMPARATIF

Des conditions sont indiquées sur le tableau 1 des pages 14 à 16 maissans tenir compte de la grande diversité des carrières d'ALSACE,uniquement réparties sur ce tableau en trois classes de sitesréglementaires, selon la perméabilité du terrain. Selon laréglementation française encore en vigueur tous les déchets inertespeuvent être déchargés en site de classe III, perméable.


- 17

Les déchets inertes de mines et carrières et de l'agriculture restentsur place ou voyagent peu. Quant aux déchets inertes de l'industrie, ilsrestent dans le milieu industriel et sont recyclés ou rejoignent lafilière clandestine qui conduit aux décharges sauvages.

L'évaluation des flux est donc partielle. Elle ne peut se faire que surla base des moyennes nationales et des quantités mesurées aux passagesobligés des circuits officiels d'élimination ou de récupération assuréspar les pouvoirs publics et les principaxix transporteurs privés.

D'autre part, l'évaluation est d'autant plus difficile que ces quantitésconcernent une classe mal définie de déchets.

Les tableaux d'évaluation du chapitre 2 de l'Argumentaire donnent desrésultats très variables selon les bases de calculs fournies par leMinistère de l'Environnement, l'ANRED ou les récupérateurs d'ALSACE.

Cependant, les valeurs communiquées par ces derniers sont dans lafourchette théorique de l'ANRED, Elles sont peut-être à prendre commeune évaluation minimale de production de déchets inertes en ALSACE :

environ 1.200.000 tonnes par an, dont 360.000 tonnes recyclées.

Où vont les 840.000 tonnes non recyclées et tous les déchets inertes noncomptabilisés ? En majeure partie, semblerait- il donc, en déchargessauvages. Si l'on se souvient que les décharges contrôlées d'ALSACE sontpeu nombreuses, arrivent à saturation et que les problèmes d'ouverturede décharges sont de plus en plus difficiles à résoudre, l'intérêt de larécupération et du recyclage n'en est que plus accru.

L'étude du chapitre 3 de l'Argumentaire montre que la quasi- totalité desdéchets dits inertes au sens large est récupérable pour le recyclage dela matière première, la production de granulats, de matériaux de rem¬blais, de combustibles, d'additifs pour cimenteries, etc..

2.3. - CONDITIONS DE DECHARGE DE DECHETS INERTES EN

CARRIERES

2.3.1. - TYPES DE CARRIERES ET RISQUES D'IMPACTS

HYDROGEOLOGIQUES - TABLEAU COMPARATIF

Des conditions sont indiquées sur le tableau 1 des pages 14 à 16 maissans tenir compte de la grande diversité des carrières d'ALSACE,uniquement réparties sur ce tableau en trois classes de sitesréglementaires, selon la perméabilité du terrain. Selon laréglementation française encore en vigueur tous les déchets inertespeuvent être déchargés en site de classe III, perméable.


- 18

En fait, l'étude montre non seulement que l'inertie absolue n'existe paset que la filière des déchets dits inertes comporte aussi d'autresdéchets. Ces derniers peuvent réagir entre eux et avec le milieuhydrogéologique ,

L'expérience incitant à la prudence, des réactions et des pollutionssont donc toujours à craindre. Les risques doivent être connus etréduits, notamment en tenant compte du " degré " de vulnérabilité dessites, de l'importance des aquifères concernés et des moyens de contrôleet d'intervention en cas de pollution. En outre, le fonctionnement dusystème aquifère peut être perturbé par le comblement des carrièresnoyées. Une diminution de la perméabilité d'ensemble peut réduire laproductivité de l'aquifère et, par ailleurs être à l'origine deremontées de nappe.

Or, selon ces critères, les carrières ont des aptitudes très diverses.Elles appartiennent à des domaines hydrogéologiques très variés (Figure1) . Treize domaines et donc treize types de carrières sont définis auchapitre 4 de l'Argumentaire et dans les fiches de carrières présentéesà l'annexe 13. Le tableau 3 (page 63) permettra d'apprécier et decomparer les risques d' impact hydrochimique et hydrodynamique ducomblement pour chaque type de carrière.

Y sont distinguées les gravières, sablières et ballastières de diversesrégions géologiques, loessières, argilières ou glaizières, marnières etcarrières de calcaire, grès et socle hercynien.

2.3.2. - TYPES DE CARRIERES ET TYPES DE DECHETS INERTES

2.3.2.1. - Présentation générale du tableau d'adéquation

Dans le tableau 2, un avis codé est donné sur l'admissibilité de chaquetype de déchet inerte dans chaque tjrpe de carrière. Cet avis repose surtoutes les distinctions et les analyses de risques faites dans latypologie des déchets et des carrières.

Dans la colonne de gauche (entrée en ordonnée) seuls ont été retenus lescatégories suivantes :

- les déchets quasiment inertes, au sens environnemental défini dans cerapport,

- les produits de démolition avec une fraction mineure de déchets noninertes mais admissibles dans des conditions hydrogéologiques bienparticulières et en tout cas exclus des carrières noyées,

- les bois et " déchets verts " (de jardins) aux mêmes conditions,seuls ou exclusivement accompagnés de déchets minéraux vierges detoute souillure ou de toute minéralisation particulière (déchetsinertes type a à d) ,

Les déchets sont classés :


- 18

En fait, l'étude montre non seulement que l'inertie absolue n'existe paset que la filière des déchets dits inertes comporte aussi d'autresdéchets. Ces derniers peuvent réagir entre eux et avec le milieuhydrogéologique ,

L'expérience incitant à la prudence, des réactions et des pollutionssont donc toujours à craindre. Les risques doivent être connus etréduits, notamment en tenant compte du " degré " de vulnérabilité dessites, de l'importance des aquifères concernés et des moyens de contrôleet d'intervention en cas de pollution. En outre, le fonctionnement dusystème aquifère peut être perturbé par le comblement des carrièresnoyées. Une diminution de la perméabilité d'ensemble peut réduire laproductivité de l'aquifère et, par ailleurs être à l'origine deremontées de nappe.

Or, selon ces critères, les carrières ont des aptitudes très diverses.Elles appartiennent à des domaines hydrogéologiques très variés (Figure1) . Treize domaines et donc treize types de carrières sont définis auchapitre 4 de l'Argumentaire et dans les fiches de carrières présentéesà l'annexe 13. Le tableau 3 (page 63) permettra d'apprécier et decomparer les risques d' impact hydrochimique et hydrodynamique ducomblement pour chaque type de carrière.

Y sont distinguées les gravières, sablières et ballastières de diversesrégions géologiques, loessières, argilières ou glaizières, marnières etcarrières de calcaire, grès et socle hercynien.

2.3.2. - TYPES DE CARRIERES ET TYPES DE DECHETS INERTES

2.3.2.1. - Présentation générale du tableau d'adéquation

Dans le tableau 2, un avis codé est donné sur l'admissibilité de chaquetype de déchet inerte dans chaque tjrpe de carrière. Cet avis repose surtoutes les distinctions et les analyses de risques faites dans latypologie des déchets et des carrières.

Dans la colonne de gauche (entrée en ordonnée) seuls ont été retenus lescatégories suivantes :

- les déchets quasiment inertes, au sens environnemental défini dans cerapport,

- les produits de démolition avec une fraction mineure de déchets noninertes mais admissibles dans des conditions hydrogéologiques bienparticulières et en tout cas exclus des carrières noyées,

- les bois et " déchets verts " (de jardins) aux mêmes conditions,seuls ou exclusivement accompagnés de déchets minéraux vierges detoute souillure ou de toute minéralisation particulière (déchetsinertes type a à d) ,

Les déchets sont classés :


- 19

petite nippe des ^t,

rcalcaiies da ^0*

AV^ Muscheikilk -.4 r'ef'W.r*»»^"'

_ ^j% I>>:-:-i-:Î-^^ s i r. ,

^ + +\^> + + + + '

#»+ + * *\ -»--i <<^

r" ***** * V-Z-'-j "^

l»»*»**» y ^

/ ^ J» c 1t* i: *J7 ^' ^

>« «* <ji/«« <t-^#/* -¿'f Col. k,

* I -_ "r*****i-* *« I/, 4 '0 -^ I T

4 4 4 4 4 0 */jr ^4 4 4 4 < " .#=^ ^

» 4 4 4 40^4 .

« *' 4- '«- 4- «

+ + + **>+ + 4^^ Mul.

L.3

-CoícOVOO xLx. TÛCU» .^,cUo

A : Vosges hercyniennes (socle) ; B : Vosges gréseuses, C. Alsace bossuemarno-calcaire (Trias) ; C : Collines sous-vosgiennes marno-calcaireset gréseuses (Trias -Dogger) ; C_ : horst de Mulhouse marno-calcaire(Oligocène) ; C. : Jura (calcaires jurassiques) ; D.. et E-E : marnesoligocènes et sables et argiles pliocenes de la région deTiaguenau et duSundgau : F : Plaine alluviale rhénane.

Figure 1 - Unités hydrogéologiques d'Alsace


- 19

petite nippe des ^t,

rcalcaiies da ^0*

AV^ Muscheikilk -.4 r'ef'W.r*»»^"'

_ ^j% I>>:-:-i-:Î-^^ s i r. ,

^ + +\^> + + + + '

#»+ + * *\ -»--i <<^

r" ***** * V-Z-'-j "^

l»»*»**» y ^

/ ^ J» c 1t* i: *J7 ^' ^

>« «* <ji/«« <t-^#/* -¿'f Col. k,

* I -_ "r*****i-* *« I/, 4 '0 -^ I T

4 4 4 4 4 0 */jr ^4 4 4 4 < " .#=^ ^

» 4 4 4 40^4 .

« *' 4- '«- 4- «

+ + + **>+ + 4^^ Mul.

L.3

-CoícOVOO xLx. TÛCU» .^,cUo

A : Vosges hercyniennes (socle) ; B : Vosges gréseuses, C. Alsace bossuemarno-calcaire (Trias) ; C : Collines sous-vosgiennes marno-calcaireset gréseuses (Trias -Dogger) ; C_ : horst de Mulhouse marno-calcaire(Oligocène) ; C. : Jura (calcaires jurassiques) ; D.. et E-E : marnesoligocènes et sables et argiles pliocenes de la région deTiaguenau et duSundgau : F : Plaine alluviale rhénane.

Figure 1 - Unités hydrogéologiques d'Alsace


- 20 -

- d'une part en fonction de leur nature, de leur origine et des risquesde souillures (pollution du sol des friches industrielles par exem¬ple) ,

- d'autre part, en fonction de la granulométrie et donc de la perméabi¬lité de la décharge résultante.

Sur la ligne supérieure (entrée en abscisse), le classement des carriè¬res est réduit à 11 types en regroupant dans une même famille :

- les gravières du cône de déjection de la Bruche et celles des cônesde déjection sous les Vosges hercyniennes méridionales,

- les sablières et carrières de cailloutis de la région de Haguenau etdu Sundgau.

Les réponses sur l'admissibilité sont indiquées par " oui " ou par" non " mais avec des avertissements sur les modifications du systèmenaturel filtrant et épurateur, l'effet de drain ou au contraire lecolmatage de l'aquifère et les contrôles géologiques ou chimiques àfaire.

Pour les projets, les combinaisons faisant l'objet d'un avertissementdans le tableau devraient donner lieu à une étude d'impact et defaisabilité hydrogéologique particulières.

2.3.2.2. - Légende détaillée

. Colonne de pauche

Les notations a_, b.. , c, d, etc.. sont celles de la classificationadoptée au chapitre 1.2. de l'Argumentaire (p. 39 et suivantes) ; s'yreporter pour préciser le type de déchet et les conditions d'admissionen décharge sur site de classe III,

, Entrée des lignes supérieures

La définition des divers types de carrières citées est au chapitre 4,2,de l'Argumentaire (p. 58 et suivantes) et dans les fiches de carrièresde l'annexe 13,

Les lettres majuscules sont les symboles des domaines géologiquesdifférenciés sur la carte de la figure 1 et au chapitre 4.1.2. del'Argumentaire (p. 57 et 58).

Les minuscules s, n, h signifient :

s : carrières généralement sèchesn : carrières généralement noyéesh : carrières humides, c'est-à-dire avec suintements possibles sur

terrain encaissant peu perméable ou le long de fissures.

. Avis

Oui : pas de risque de pollution à craindre à priori si la nature desdéchets et la qualité du site d'origine sont connues et contrôléesavis à confirmer par une étude d'impact à volet hydrogéologique.


- 20 -

- d'une part en fonction de leur nature, de leur origine et des risquesde souillures (pollution du sol des friches industrielles par exem¬ple) ,

- d'autre part, en fonction de la granulométrie et donc de la perméabi¬lité de la décharge résultante.

Sur la ligne supérieure (entrée en abscisse), le classement des carriè¬res est réduit à 11 types en regroupant dans une même famille :

- les gravières du cône de déjection de la Bruche et celles des cônesde déjection sous les Vosges hercyniennes méridionales,

- les sablières et carrières de cailloutis de la région de Haguenau etdu Sundgau.

Les réponses sur l'admissibilité sont indiquées par " oui " ou par" non " mais avec des avertissements sur les modifications du systèmenaturel filtrant et épurateur, l'effet de drain ou au contraire lecolmatage de l'aquifère et les contrôles géologiques ou chimiques àfaire.

Pour les projets, les combinaisons faisant l'objet d'un avertissementdans le tableau devraient donner lieu à une étude d'impact et defaisabilité hydrogéologique particulières.

2.3.2.2. - Légende détaillée

. Colonne de pauche

Les notations a_, b.. , c, d, etc.. sont celles de la classificationadoptée au chapitre 1.2. de l'Argumentaire (p. 39 et suivantes) ; s'yreporter pour préciser le type de déchet et les conditions d'admissionen décharge sur site de classe III,

, Entrée des lignes supérieures

La définition des divers types de carrières citées est au chapitre 4,2,de l'Argumentaire (p. 58 et suivantes) et dans les fiches de carrièresde l'annexe 13,

Les lettres majuscules sont les symboles des domaines géologiquesdifférenciés sur la carte de la figure 1 et au chapitre 4.1.2. del'Argumentaire (p. 57 et 58).

Les minuscules s, n, h signifient :

s : carrières généralement sèchesn : carrières généralement noyéesh : carrières humides, c'est-à-dire avec suintements possibles sur

terrain encaissant peu perméable ou le long de fissures.

. Avis

Oui : pas de risque de pollution à craindre à priori si la nature desdéchets et la qualité du site d'origine sont connues et contrôléesavis à confirmer par une étude d'impact à volet hydrogéologique.


21

Non : à éviter ; pollution par les matières fermentescibles

Fv, Fl, Ev, Dr : modification des conditions de protection naturellede la qualité des eaux souterraines entre l'état initial avantouverture de la carrière et l'état du site réhabilité aprèscomblement ; à connaître pour une bonne adéquation entrel'utilisation future du site réhabilité et la protection des eauxsouterraines.

Fv : filtration, épuration bactérienne verticales réduites,

Fl : filtration, épuration bactérienne latérales réduites,

Ev : écran vertical (contre les infiltrations polluantes) réduit

Dr : effet de drain ; perméabilité globale du système augmentée auniveau de la décharge (en carrière noyée) .

Col : impact hydrodynamique ; perméabilité globale de l'aquifère réduitepar rapport à l'état initial (avant carrière) et surtout parrapport à l'état avec carrière noyée ; productivité, épuration etrégulation hydraulique réduites ; risque de préjudice pour lescaptages AEP et risque d'inondation à étudier, surtout dans le casdes comblements multiples et/ou de grand volvune.


21

Non : à éviter ; pollution par les matières fermentescibles

Fv, Fl, Ev, Dr : modification des conditions de protection naturellede la qualité des eaux souterraines entre l'état initial avantouverture de la carrière et l'état du site réhabilité aprèscomblement ; à connaître pour une bonne adéquation entrel'utilisation future du site réhabilité et la protection des eauxsouterraines.

Fv : filtration, épuration bactérienne verticales réduites,

Fl : filtration, épuration bactérienne latérales réduites,

Ev : écran vertical (contre les infiltrations polluantes) réduit

Dr : effet de drain ; perméabilité globale du système augmentée auniveau de la décharge (en carrière noyée) .

Col : impact hydrodynamique ; perméabilité globale de l'aquifère réduitepar rapport à l'état initial (avant carrière) et surtout parrapport à l'état avec carrière noyée ; productivité, épuration etrégulation hydraulique réduites ; risque de préjudice pour lescaptages AEP et risque d'inondation à étudier, surtout dans le casdes comblements multiples et/ou de grand volvune.


TABLEAU 2 : ADEQUATION DES TYPES DE CARRIERES D'ALSACE ET DES TYPES DE DECHETS DITS INERTES

-22-

DECHETS ADNISSI6LES EN DECHARGES DE PRODUITS

INERTES SUR SITES DE TOUTES CLASSES

CARRIERES. DOHAINES GEOLOGIQUES ET ETAT HYDRIQUE

Gravières de plaines alluviales

Plaine rhénane Cônes latéraux

entre Cj ou A et F

s/h

Hautes vallées

Al» Bl, Cl, Cz, C4

Carrières

de

sable rouge

Ol, El

Sablières etballastières

pliocenes

El. E2

Loessières

Cz» Di-2» Ei-z

Argilières

!

' i CarrièresHarnières | de

calcaire

El, Ej i Cl, Cz, Di, Dz

h h

CiàC4

!

Carrières j Carrièresde I duI

gres socle

s/h s/h

1 Déchets inertes grossiers

- déblais grossiers de terrains vierges (as)

- «atêriaux de construction «inéraux (chutes

ou produits de dénolition (bi à bj)- débris de céraaiques et de verre (sauf

fibre) c et d

2 Déchets inertes fins ou aél anges

- déblais de terrains vierges (ai, az avec

ou sans as)

- restes de chaux, ciment et gravats finsminéraux (b^)

3 Déchets grossiers admissibles sous conditionde contrôle particulier- déblais grossiers de terrains occupés (ei)- natériaux grossiers d'infrastructure

logistique type remblais routiers (ez)

- déblais niniers grossiers'(g)- produits minéraux de cuisson, incinération

haute température (h)

4 Déchets fins ou mélangés admissibles sous

condition de contrôle particulier- déblais de terrains occupés (ei)- déblais miniers mélangés (g)

- matériaux d'infrastructures logistiques (ez)

- gravats, décombres à fraction mineure de

bois, ferrailles, plâtre, papier, carton,matières plastiques, caoutchouc (f, i, j)

5 Bois et déchets verts seuls ou accompagnés

exclusivement de déchets a à d (k, 1)

-Í U I-

<-fv-> <-fl->

<-{)r->

-fv-

<-Col->

<-{)r->

Voir *

<-Îol->

Non

<-fl->

<-i)r->

-fv ^> <-fl->

<-Dr->

< Fv > <-

<-

-Ev-

-^r-

-flUI-

<-<:oi->

-Or-

<-Col->

-OUI si-- déblais Ci proviennent d'un terrain non pollué * (contrôles par analyses) |

- matériaux Cz strictement limités.enrobés et goudrons exdus.à la liste a à d ; contrôles par analyses pour matériaux provenant de ei, g et h

- test de lixiviation satisfaisant pour g et h (restrictions non valables ou à revoir pour les argilières et marnières en site reconnu de

classe I-fv- <-fl->

<-{)r->

-Fv- <-Fl->

<-{)r->

-fv- -Ev-

-i)r-

-OUI-aux mêmes conditions que pour la catégorie de déchets précédente (n* 3)

' oui si contrôle effectifsévère et zone non saturée

suffisamment épaisse (étude

hydrogéologique spécifique)

<-iol->

Non

Voir *

<-ôl->

Non

Voir *

-Or-oui si site classe I ou IIet avec détournement eaiix

Non

théoriquement réalisable en carrière bienjdrainée sèche, mais grand risque de pol¬

lution lié aux abus, apports clandestins(site sans défense)

TABLEAU 2 : ADEQUATION DES TYPES DE CARRIERES D'ALSACE ET DES TYPES DE DECHETS DITS INERTES

-22-

DECHETS ADNISSI6LES EN DECHARGES DE PRODUITS

INERTES SUR SITES DE TOUTES CLASSES

CARRIERES. DOHAINES GEOLOGIQUES ET ETAT HYDRIQUE

Gravières de plaines alluviales

Plaine rhénane Cônes latéraux

entre Cj ou A et F

s/h

Hautes vallées

Al» Bl, Cl, Cz, C4

Carrières

de

sable rouge

Ol, El

Sablières etballastières

pliocenes

El. E2

Loessières

Cz» Di-2» Ei-z

Argilières

!

' i CarrièresHarnières | de

calcaire

El, Ej i Cl, Cz, Di, Dz

h h

CiàC4

!

Carrières j Carrièresde I duI

gres socle

s/h s/h

1 Déchets inertes grossiers

- déblais grossiers de terrains vierges (as)

- «atêriaux de construction «inéraux (chutes

ou produits de dénolition (bi à bj)- débris de céraaiques et de verre (sauf

fibre) c et d

2 Déchets inertes fins ou aél anges

- déblais de terrains vierges (ai, az avec

ou sans as)

- restes de chaux, ciment et gravats finsminéraux (b^)

3 Déchets grossiers admissibles sous conditionde contrôle particulier- déblais grossiers de terrains occupés (ei)- natériaux grossiers d'infrastructure

logistique type remblais routiers (ez)

- déblais niniers grossiers'(g)- produits minéraux de cuisson, incinération

haute température (h)

4 Déchets fins ou mélangés admissibles sous

condition de contrôle particulier- déblais de terrains occupés (ei)- déblais miniers mélangés (g)

- matériaux d'infrastructures logistiques (ez)

- gravats, décombres à fraction mineure de

bois, ferrailles, plâtre, papier, carton,matières plastiques, caoutchouc (f, i, j)

5 Bois et déchets verts seuls ou accompagnés

exclusivement de déchets a à d (k, 1)

-Í U I-

<-fv-> <-fl->

<-{)r->

-fv-

<-Col->

<-{)r->

Voir *

<-Îol->

Non

<-fl->

<-i)r->

-fv ^> <-fl->

<-Dr->

< Fv > <-

<-

-Ev-

-^r-

-flUI-

<-<:oi->

-Or-

<-Col->

-OUI si-- déblais Ci proviennent d'un terrain non pollué * (contrôles par analyses) |

- matériaux Cz strictement limités.enrobés et goudrons exdus.à la liste a à d ; contrôles par analyses pour matériaux provenant de ei, g et h

- test de lixiviation satisfaisant pour g et h (restrictions non valables ou à revoir pour les argilières et marnières en site reconnu de

classe I-fv- <-fl->

<-{)r->

-Fv- <-Fl->

<-{)r->

-fv- -Ev-

-i)r-

-OUI-aux mêmes conditions que pour la catégorie de déchets précédente (n* 3)

' oui si contrôle effectifsévère et zone non saturée

suffisamment épaisse (étude

hydrogéologique spécifique)

<-iol->

Non

Voir *

<-ôl->

Non

Voir *

-Or-oui si site classe I ou IIet avec détournement eaiix

Non

théoriquement réalisable en carrière bienjdrainée sèche, mais grand risque de pol¬

lution lié aux abus, apports clandestins(site sans défense)

- 23 -

2.3.3. - MEMENTO POUR EXAMEN D'UNE DEMANDE DE COMBLEMENT DE

CARRIERE AVEC DES DECHETS DITS INERTES

Nous résumons ici les questions que nous nous poserions dans le casd'une demande d'ouverture de décharge de produits dits inertes dans unecarrière en site de classe III, c'est-à-dire en terrains perméable. Lestextes du rapport susceptibles d'expliciter ces questions sont rappelésentre parenthèses (S - synthèse, A - argumentaire. An - annexe). Souli¬gnons une fois encore que ces considérations restent géologiques ethydrogéologiques et qu'elles sont à compléter par l'examen des autresconditions de faisabilité, d'ordre géographique, social, économique,écologique, etc.,.

Réglementation :

Le projet répond- 1' il aux 'exigences générales pour toutes lescatégories de décharges' mentionnées dans l'annexe 1 de la propositionde directive du Conseil des Cotammautés européennes concernant la miseen décharge des déchets (J.O. n* C 190/2 du 22.07.1991) 7

A défaut de réglementation française suffisamment précise et complètesur le sujet, ce texte est un guide pour l'examen critique du dossier(An. 11).

Déchets

S'agit'il d'une ou plusieurs sortes de déchets ? Seront' ils apportésséparément ou en mélange 7 Quelle est précisément leur nature, leursréactions possibles entre eux, avec la roche, avec l'eau 7 (A, 1.1.1,1.1.2, 1.1.4 ; tableau 3 du paragraphe 4.4)

Quelle est la nature et l'état du milieu producteur 7 Y-a-t'il desrisques de pollution véhiculée par les déchets 7

Quels sont les résultats des analyses, des tests de lixiviation surles déchets éventuellement polluants ? (S, tableau 1 du paragraphe2.1.3, Cf. observations particulières ; -tableau 2 du paragraphe2.3.2, Cf. avis pour les familles de déchets 3 et 4 ; A, paragraphe1.1.3.2 ; An. 5)

S'agit'il de déchets ultimes ou de produits récupérables et recy¬clables 7 Toutes les solutions ont' elles été examinées 7 La profes¬sion a-t'elle été contactée 7 Y-a-t'il un schéma régional de recy¬clage 7 Le projet n'est' il pas l'occasion d'en élaborer un ? (S,tableau 1 du paragraphe 2.1.3 ; A, chapitre 3 ; an, 2,9 et 10),

Décharge

Quel est le projet technique 7 (aménagement ou non du site, modalitésdu comblement, volume, hauteur, durée de l'exploitation, plan deréhabilitation du site) .


- 23 -

2.3.3. - MEMENTO POUR EXAMEN D'UNE DEMANDE DE COMBLEMENT DE

CARRIERE AVEC DES DECHETS DITS INERTES

Nous résumons ici les questions que nous nous poserions dans le casd'une demande d'ouverture de décharge de produits dits inertes dans unecarrière en site de classe III, c'est-à-dire en terrains perméable. Lestextes du rapport susceptibles d'expliciter ces questions sont rappelésentre parenthèses (S - synthèse, A - argumentaire. An - annexe). Souli¬gnons une fois encore que ces considérations restent géologiques ethydrogéologiques et qu'elles sont à compléter par l'examen des autresconditions de faisabilité, d'ordre géographique, social, économique,écologique, etc.,.

Réglementation :

Le projet répond- 1' il aux 'exigences générales pour toutes lescatégories de décharges' mentionnées dans l'annexe 1 de la propositionde directive du Conseil des Cotammautés européennes concernant la miseen décharge des déchets (J.O. n* C 190/2 du 22.07.1991) 7

A défaut de réglementation française suffisamment précise et complètesur le sujet, ce texte est un guide pour l'examen critique du dossier(An. 11).

Déchets

S'agit'il d'une ou plusieurs sortes de déchets ? Seront' ils apportésséparément ou en mélange 7 Quelle est précisément leur nature, leursréactions possibles entre eux, avec la roche, avec l'eau 7 (A, 1.1.1,1.1.2, 1.1.4 ; tableau 3 du paragraphe 4.4)

Quelle est la nature et l'état du milieu producteur 7 Y-a-t'il desrisques de pollution véhiculée par les déchets 7

Quels sont les résultats des analyses, des tests de lixiviation surles déchets éventuellement polluants ? (S, tableau 1 du paragraphe2.1.3, Cf. observations particulières ; -tableau 2 du paragraphe2.3.2, Cf. avis pour les familles de déchets 3 et 4 ; A, paragraphe1.1.3.2 ; An. 5)

S'agit'il de déchets ultimes ou de produits récupérables et recy¬clables 7 Toutes les solutions ont' elles été examinées 7 La profes¬sion a-t'elle été contactée 7 Y-a-t'il un schéma régional de recy¬clage 7 Le projet n'est' il pas l'occasion d'en élaborer un ? (S,tableau 1 du paragraphe 2.1.3 ; A, chapitre 3 ; an, 2,9 et 10),

Décharge

Quel est le projet technique 7 (aménagement ou non du site, modalitésdu comblement, volume, hauteur, durée de l'exploitation, plan deréhabilitation du site) .


- 24 -

Quelles sont les dispositions efficaces prévues pour clore le site,contrôler les apports, empêcher les feux 7

Quel est l'engagement de contrôle de l'application réelle de cesdispositions 7

N'est' il pas opportun de constituer une ' mono-décharge ' , (tm seultype de déchets) îhi une décharge à casiers et de tenir à Jour un plandes dépôts, soit pour éviter des mélanges réactifs, soit pour uneréserve de matière première ou de produits recyclables (possibilitéde reprise de matériaux dans des conditions ultérieures, techniquesou économiques, plus favorables) ?

Quelle est la granulométrie des déchets 7 Quelle sera approximative¬ment la granulométrie résultante ííu la perméabilité de la décharge 7

(question à se poser pour les carrières noyées)

L'impact des tassements a-t'il été pris en considération 7

Ouallté et utilité de la carrière

Ne serait' il pas utile de conserver la carrière en tant qu'accès à ungisement provisoirement abandonné, conqtte-tenu des habitudes et desdifficultés croissantes d'ouverture de nouvelles carrières 7

La roche exploitée n'est'elle pas ou ne deviendrait' elle pas unmatériau recherché non en quantité mais en raison des qualités etpour des utilisations très particulières 7 Le comblement ne serait' ilpas, en ce cas, un gaspillage de ressource et/ou de site exploitable(matériaux de restauration des monuments historiques, par exemple) ?

La carrière n'est'elle pas à garder, voire à classer, au titre dupatrimoine (témoin de l'industrie extractive, conservatoire desmétiers, site géologique ou niche écologique remarquables, d'école,etc , ,)

Hydrogéologle

Cas des déchets mélangés ou provenant de milieux à risque depollution ou de minéralisation ou des déchets verts (familles 3 à6 du tableau 2) .

Cas des carrières humides en terrain peu perméable (certainessablières du domaine pliocène E. , E» , certaines carrières du soclehercynien, ainsi que les argilières et marnières des domainespliocenes, oligocènes, liasiques et triasiques E- , E , D. , D, C. ,

^2la maîtrise et la surveillance des eaux de surface et de carrièreest'elle assurée 7 Est'on en mesure de détourner efficacement leseaux de ruissellement ? Le bilan hydrique du site a-t'il été fait ?

Le projet de réalisation technique en tient 'il compte ? (An 13 b,b^, d, e, h).

Cas des mêmes déchets et des marnières ou des gravières des hautesvallées :

le terrain ou l'eau contiennent 'ils des minéralisations salifères,métalliques, sulfatées 7 N'y-a-t'il pas incompatibilité avec lesdéchets 7 (A, tableau 3 du chapitre 4,4, colonne et remarquesrisque géochimique ; An, 13e),


- 24 -

Quelles sont les dispositions efficaces prévues pour clore le site,contrôler les apports, empêcher les feux 7

Quel est l'engagement de contrôle de l'application réelle de cesdispositions 7

N'est' il pas opportun de constituer une ' mono-décharge ' , (tm seultype de déchets) îhi une décharge à casiers et de tenir à Jour un plandes dépôts, soit pour éviter des mélanges réactifs, soit pour uneréserve de matière première ou de produits recyclables (possibilitéde reprise de matériaux dans des conditions ultérieures, techniquesou économiques, plus favorables) ?

Quelle est la granulométrie des déchets 7 Quelle sera approximative¬ment la granulométrie résultante ííu la perméabilité de la décharge 7

(question à se poser pour les carrières noyées)

L'impact des tassements a-t'il été pris en considération 7

Ouallté et utilité de la carrière

Ne serait' il pas utile de conserver la carrière en tant qu'accès à ungisement provisoirement abandonné, conqtte-tenu des habitudes et desdifficultés croissantes d'ouverture de nouvelles carrières 7

La roche exploitée n'est'elle pas ou ne deviendrait' elle pas unmatériau recherché non en quantité mais en raison des qualités etpour des utilisations très particulières 7 Le comblement ne serait' ilpas, en ce cas, un gaspillage de ressource et/ou de site exploitable(matériaux de restauration des monuments historiques, par exemple) ?

La carrière n'est'elle pas à garder, voire à classer, au titre dupatrimoine (témoin de l'industrie extractive, conservatoire desmétiers, site géologique ou niche écologique remarquables, d'école,etc , ,)

Hydrogéologle

Cas des déchets mélangés ou provenant de milieux à risque depollution ou de minéralisation ou des déchets verts (familles 3 à6 du tableau 2) .

Cas des carrières humides en terrain peu perméable (certainessablières du domaine pliocène E. , E» , certaines carrières du soclehercynien, ainsi que les argilières et marnières des domainespliocenes, oligocènes, liasiques et triasiques E- , E , D. , D, C. ,

^2la maîtrise et la surveillance des eaux de surface et de carrièreest'elle assurée 7 Est'on en mesure de détourner efficacement leseaux de ruissellement ? Le bilan hydrique du site a-t'il été fait ?

Le projet de réalisation technique en tient 'il compte ? (An 13 b,b^, d, e, h).

Cas des mêmes déchets et des marnières ou des gravières des hautesvallées :

le terrain ou l'eau contiennent 'ils des minéralisations salifères,métalliques, sulfatées 7 N'y-a-t'il pas incompatibilité avec lesdéchets 7 (A, tableau 3 du chapitre 4,4, colonne et remarquesrisque géochimique ; An, 13e),


25

Cas des mêmes déchets (ou mieux, tous les cas, par prudence etdans l'esprit de la réglementation) :

connalt'on bien le système aquifère 7 Où vont les eaux infiltrées 7 Aquelle cote est la nappe ou le réseau fissurai saturé 7 Dans quelledirection s'écoulent les eaux souterraines 7 Quels sont les ordres degrandeur des vitesses de transfert 7 (An, 13, Dossier hydrogéologiquespécifique à constituer) ,

Quelle est l'utilisation, l'importance de l'aquifère 7 Où sont lessources, puits et captages AEP en aval hydraulique 7 (A chapitre 4.2tableau 3 du chapitre 4.4, colonne impact sanitaire ; An, 13, Dossierspécifique à constituer) ,

Cas des mêmes déchets ou mieux, tous les cas :

quel est l'état hydrochimique initial de la nappe ou de l'eau duréseau de fissures 7 Y-a-t'il d'autres sources de pollution possibledans les environs sur le même système aquifère 7 Quelles sources oupuits faudrait' il surveiller 7 Des piézomètres de surveillancesont 'ils réalisables, prévus 7

Cas des décharges à risques :

quel est le plan d' intervention en cas de pollution des eauxsouterraines 7

Cas des décharges plus perméables que le terrain encaissant(déchets grossiers) :

la réduction de l'effet de filtre et d'épuration bactérienne etl'accroissement du drainage ont' ils un impact néfaste, en particuliersur les captages voisins (S, tableau 2 du chapitre 2,3,2, code Fv,Fl, Ev, Dr ; A, tableau 3 du chapitre 4,4, colonnes pollutionsouterraine)

Cas des décharges moins perméables que le terrain encaissant(déchets fins ou mélangés) et des carrières noyées (gravières dela plaine rhénane et des hautes vallées ; quelques sablières) :

l'effet de colmatage local de l'aquifère présente- t' il tm risque debaisse de productivité défavorable aux captages ou tm risqued'inondations 7 (S, tableau 2 du chapitre 2.3.2, code Col ; A,tableau 3 du chapitre 4.4, colonnes risque dû au colmatage ; An. 13a-et 13a,, observations particulières).


25

Cas des mêmes déchets (ou mieux, tous les cas, par prudence etdans l'esprit de la réglementation) :

connalt'on bien le système aquifère 7 Où vont les eaux infiltrées 7 Aquelle cote est la nappe ou le réseau fissurai saturé 7 Dans quelledirection s'écoulent les eaux souterraines 7 Quels sont les ordres degrandeur des vitesses de transfert 7 (An, 13, Dossier hydrogéologiquespécifique à constituer) ,

Quelle est l'utilisation, l'importance de l'aquifère 7 Où sont lessources, puits et captages AEP en aval hydraulique 7 (A chapitre 4.2tableau 3 du chapitre 4.4, colonne impact sanitaire ; An, 13, Dossierspécifique à constituer) ,

Cas des mêmes déchets ou mieux, tous les cas :

quel est l'état hydrochimique initial de la nappe ou de l'eau duréseau de fissures 7 Y-a-t'il d'autres sources de pollution possibledans les environs sur le même système aquifère 7 Quelles sources oupuits faudrait' il surveiller 7 Des piézomètres de surveillancesont 'ils réalisables, prévus 7

Cas des décharges à risques :

quel est le plan d' intervention en cas de pollution des eauxsouterraines 7

Cas des décharges plus perméables que le terrain encaissant(déchets grossiers) :

la réduction de l'effet de filtre et d'épuration bactérienne etl'accroissement du drainage ont' ils un impact néfaste, en particuliersur les captages voisins (S, tableau 2 du chapitre 2,3,2, code Fv,Fl, Ev, Dr ; A, tableau 3 du chapitre 4,4, colonnes pollutionsouterraine)

Cas des décharges moins perméables que le terrain encaissant(déchets fins ou mélangés) et des carrières noyées (gravières dela plaine rhénane et des hautes vallées ; quelques sablières) :

l'effet de colmatage local de l'aquifère présente- t' il tm risque debaisse de productivité défavorable aux captages ou tm risqued'inondations 7 (S, tableau 2 du chapitre 2.3.2, code Col ; A,tableau 3 du chapitre 4.4, colonnes risque dû au colmatage ; An. 13a-et 13a,, observations particulières).


CONCLUSION

r

CONCLUSION

r

27 -

Les objectifs, l'analyse et les propositions de cette étude sont dansl'optique du programme national de maîtrise des déchets et des textes enpréparation de la Commission des Communautés européennes, dont certainsextraits sont présentés en annexe. Car si, jusqu'ici, la réglementationfrançaise n'a pas fait grand cas des déchets Inertes et sl leurrésorption est encore en grande partie anarchique, la situation vadevoir changer rapidement et profondément. Non seulement, comme lemontre l'analyse de la situation en Alsace, il est urgent pour lagestion du territoire et la protection de l'environnement, mais lanouvelle politique prévoit un encadrement réglementaire beaucoup plusstrict. Il va falloir en effet, selon le projet européen :

a) limiter la production de déchets, réduire leur volume et leur poten¬tiel de pollution,

b) connaître et contrôler les flux et l'évolution des caractéristiques,

c) développer le recyclage (obligatoire en Suisse) et même valoriser ladestruction,

d) réserver les décharges aux déchets résiduels ou " ultimes " ,

e) considérer toutes les décharges comme des installations classées etdonc soumettre les décharges de déchets inertes aux impératifs desétudes d'impact, de la connaissance et du contrôle hydrogéologique dusite et de la surveillance des apports.

L'étude s'inscrit donc bien dans le cadre de ce projet et met à disposi¬tion quelques outils supplémentaires (répertoires, typologies, tableauxcomparatifs ou d'adéquation, mémento) pour le contrôle de la filièredéchets inertes et du comblement des carrières.

Les conclusions auxquelles elle mène sont explicitement ou implicitementformulées dans le projet. Il faudrait d'urgence :

mieux connaître les flux pour être plus à même d'élaborer des schémasrégionaux de gestion globale de la collecte, de la valorisation et dustockage en décharge contrôlée,

corrélativement, encadrer plus strictement par la réglementation lesfilières d'élimination,

développer de manière beaucoup plus conséquente la récupération et lerecyclage - techniquement possibles pour la quasi totalité desdéchets dits inertes - pour économiser les matières premières, lessites et les gisements, l'énergie, sauvegarder l'environnement etfavoriser l'emploi,

corrélativement :

développer une politique d'incitation à la récupération,

imposer le tri sur les milieux de production de déchets (tri qui,selon la Profession, multiplierait par deux ou trois la quantitéde matériaux transformables en granulats).


27 -

Les objectifs, l'analyse et les propositions de cette étude sont dansl'optique du programme national de maîtrise des déchets et des textes enpréparation de la Commission des Communautés européennes, dont certainsextraits sont présentés en annexe. Car si, jusqu'ici, la réglementationfrançaise n'a pas fait grand cas des déchets Inertes et sl leurrésorption est encore en grande partie anarchique, la situation vadevoir changer rapidement et profondément. Non seulement, comme lemontre l'analyse de la situation en Alsace, il est urgent pour lagestion du territoire et la protection de l'environnement, mais lanouvelle politique prévoit un encadrement réglementaire beaucoup plusstrict. Il va falloir en effet, selon le projet européen :

a) limiter la production de déchets, réduire leur volume et leur poten¬tiel de pollution,

b) connaître et contrôler les flux et l'évolution des caractéristiques,

c) développer le recyclage (obligatoire en Suisse) et même valoriser ladestruction,

d) réserver les décharges aux déchets résiduels ou " ultimes " ,

e) considérer toutes les décharges comme des installations classées etdonc soumettre les décharges de déchets inertes aux impératifs desétudes d'impact, de la connaissance et du contrôle hydrogéologique dusite et de la surveillance des apports.

L'étude s'inscrit donc bien dans le cadre de ce projet et met à disposi¬tion quelques outils supplémentaires (répertoires, typologies, tableauxcomparatifs ou d'adéquation, mémento) pour le contrôle de la filièredéchets inertes et du comblement des carrières.

Les conclusions auxquelles elle mène sont explicitement ou implicitementformulées dans le projet. Il faudrait d'urgence :

mieux connaître les flux pour être plus à même d'élaborer des schémasrégionaux de gestion globale de la collecte, de la valorisation et dustockage en décharge contrôlée,

corrélativement, encadrer plus strictement par la réglementation lesfilières d'élimination,

développer de manière beaucoup plus conséquente la récupération et lerecyclage - techniquement possibles pour la quasi totalité desdéchets dits inertes - pour économiser les matières premières, lessites et les gisements, l'énergie, sauvegarder l'environnement etfavoriser l'emploi,

corrélativement :

développer une politique d'incitation à la récupération,

imposer le tri sur les milieux de production de déchets (tri qui,selon la Profession, multiplierait par deux ou trois la quantitéde matériaux transformables en granulats).


- 28 -

- réserver la décharge aux déchets "ultimes " ou résiduels ou alorsconsidérer et organiser la décharge de déchets inertes coimne unstockage provisoire de matériaux à reprendre et valoriser ultérieure¬ment,

n'admettre les déchets inertes en classe II que pour améliorer lesite et la décharge selon un plan technique d'exploitation bienprécis,

faire preuve de réalisme et de prudence en tenant compte des risqueshydrogéologiques même pour les décharges de déchets dits inertes.

Cette dernière considération a été l'objet principal de l'étude. Lesrésultats présentés dans ce rapport ne dispensent pas de l'étude spéci¬fique du site d'accueil mais ils devraient pouvoir servir de guide dansl'examen préliminaire du projet et la détermination du contenu dudossier à fournir pour son autorisation.


- 28 -

- réserver la décharge aux déchets "ultimes " ou résiduels ou alorsconsidérer et organiser la décharge de déchets inertes coimne unstockage provisoire de matériaux à reprendre et valoriser ultérieure¬ment,

n'admettre les déchets inertes en classe II que pour améliorer lesite et la décharge selon un plan technique d'exploitation bienprécis,

faire preuve de réalisme et de prudence en tenant compte des risqueshydrogéologiques même pour les décharges de déchets dits inertes.

Cette dernière considération a été l'objet principal de l'étude. Lesrésultats présentés dans ce rapport ne dispensent pas de l'étude spéci¬fique du site d'accueil mais ils devraient pouvoir servir de guide dansl'examen préliminaire du projet et la détermination du contenu dudossier à fournir pour son autorisation.


Ministère de l'Industrie et du Conmerce extérieur


BRGMl'INTIirilSI AU SCIVICI DI LA TEIIE


rfr:j±iç£iîZ\2 3. AVR. 1992

BTBÎJoTH§£yï

i

VOLUME B

ARGUMENTAIRE ET ANNEXES

par C. REMOND

DOCUMENT PUBLIC


R 34506 ALS 4S 92

FEVRIER 1992

BRGM - ALSACE (SGAL)204, route d* Schirmeck - Ó7200 Strotbourg, Franc*TiL: (33; 88.30.12.62 - Tilicopitur : (33j 88.28.79,09

Ministère de l'Industrie et du Conmerce extérieur


BRGMl'INTIirilSI AU SCIVICI DI LA TEIIE


rfr:j±iç£iîZ\2 3. AVR. 1992

BTBÎJoTH§£yï

i

VOLUME B

ARGUMENTAIRE ET ANNEXES

par C. REMOND

DOCUMENT PUBLIC


R 34506 ALS 4S 92

FEVRIER 1992

BRGM - ALSACE (SGAL)204, route d* Schirmeck - Ó7200 Strotbourg, Franc*TiL: (33; 88.30.12.62 - Tilicopitur : (33j 88.28.79,09

SOMMAIREPages

VOLUME A

RESUME 1

SYNTHESE 6

1. - INTRODUCTION 7

1.1. - DECHETS, CARRIERES ET POLLUTION : Lk SITUATIONDE L'ALSACE EN 1991 8

1.2. - FINALITE DE L'ETUDE ET MODALITES CONTRACTUELLES 91.3. - OBJECTIFS 101.4. - DEMARCHE ADOPTEE - PLAN DU RAPPORT 101.5. - MOYENS : ANALYSE DOCUMENTAIRE ET ENQUETE 11

2. - RESULTATS 13


3. - CONCLUSION 26

VOLUME B

ARGUMENTAIRE 29


1.1. - APPROCHE D'UNE DEFINITION ET D'UNE CARACTERISATION DESDECHETS DITS INERTES 31








COMME INERTES, MAIS DE REACTIVITE ET DE TOXICITE TRESVARIABLES 53

3.5. - DECHETS NON INERTES MAIS COURAMMENT ASSIMILES A DES DECHETSBANALS ET NON POLLUANTS " DECHETS VERTS " 53

BRCM ALSACE - R 34506 ALS 4S 92

SOMMAIREPages

VOLUME A

RESUME 1

SYNTHESE 6

1. - INTRODUCTION 7

1.1. - DECHETS, CARRIERES ET POLLUTION : Lk SITUATIONDE L'ALSACE EN 1991 8

1.2. - FINALITE DE L'ETUDE ET MODALITES CONTRACTUELLES 91.3. - OBJECTIFS 101.4. - DEMARCHE ADOPTEE - PLAN DU RAPPORT 101.5. - MOYENS : ANALYSE DOCUMENTAIRE ET ENQUETE 11

2. - RESULTATS 13


3. - CONCLUSION 26

VOLUME B

ARGUMENTAIRE 29


1.1. - APPROCHE D'UNE DEFINITION ET D'UNE CARACTERISATION DESDECHETS DITS INERTES 31








COMME INERTES, MAIS DE REACTIVITE ET DE TOXICITE TRESVARIABLES 53

3.5. - DECHETS NON INERTES MAIS COURAMMENT ASSIMILES A DES DECHETSBANALS ET NON POLLUANTS " DECHETS VERTS " 53



3.6. - CAS PARTICULIER DES STERILES MINIERS 533.7. - REMARQUE SUR L'IMPORTANCE DU ROLE DES TRAVAUX ROUTIERS


4. - TYPOLOGIE DES SITES D'ACCUEIL : APTITUDES HYDROGEOLOGIQUESDES CARRIERES D'ALSACE AU COMBLEMENT PAR DES DECHETS INERTES 55




FIGURE


TABLEAUX







3.6. - CAS PARTICULIER DES STERILES MINIERS 533.7. - REMARQUE SUR L'IMPORTANCE DU ROLE DES TRAVAUX ROUTIERS


4. - TYPOLOGIE DES SITES D'ACCUEIL : APTITUDES HYDROGEOLOGIQUESDES CARRIERES D'ALSACE AU COMBLEMENT PAR DES DECHETS INERTES 55




FIGURE


TABLEAUX






LISTE DES ANNEXES

(Volume B)






Annexe 6 : Réglementation suisse - Ordonnance sur le traitement desdéchets du 10.12.1970 (extrait)


Annexe 8 : Evaluation des quantités de déchets dans les principaleszones d'activité (questionnaire de l'Union patronale dubâtiment et des travaux publics du Bas-Rhin)







LISTE DES ANNEXES

(Volume B)






Annexe 6 : Réglementation suisse - Ordonnance sur le traitement desdéchets du 10.12.1970 (extrait)


Annexe 8 : Evaluation des quantités de déchets dans les principaleszones d'activité (questionnaire de l'Union patronale dubâtiment et des travaux publics du Bas-Rhin)







ARGUMENTAIREARGUMENTAIRE

TYPOLOGIE DES DECHETS ADMISSIBLES EN DECHARGES

DE PRODUITS INERTES SUR SITES DE TOUTES CLASSES

TYPOLOGIE DES DECHETS ADMISSIBLES EN DECHARGES

DE PRODUITS INERTES SUR SITES DE TOUTES CLASSES

- 31 -

1.1. - APPROCHE D'UNE DEFINITION ET D'UNE CARACTERISATION

DES DECHETS DITS INERTES

1.1.1 - AU SENS LARGE

L'étude documentaire et l'enquête en ALSACE révèlent qu'au sens commun,pour une population non initiée, l'appellation " déchets inertes "recouvre une très large palette de produits, dont certains peuvent, enfait, évoluer physiquement ou chimiquement, perturber la stabilité desdécharges auxquelles ils sont incorporés, provoquer des dégagementsgazeux ou polluer les eaux de lixiviation et, si elles s'infiltrent dansle sous-sol, les formations aquifères, réservoirs naturels de l'eaupotable.

Ces phénomènes sont assez méconnus même au niveau des responsables descollectivités territoriales et des pouvoirs publics, si l'on en juge parle contenu des décharges dites sauvages ou des décharges officielles sursites de classe III.

En résumé, est souvent considéré comme inerte tout ce qui n'estassimilable ni à des ordures ménagères, ni à des déchets Industriels,Une confusion est ainsi faite entre " déchets inertes " et " déchetsbanals " ,

Profitons du prétexte de cette méconnaissance pour inventorier ces" faux déchets inertes " d'apparence anodine et rappeler la nature deleur réactivité potentielle. Soulignons que tous les produits de laliste suivante ont été :

cités en exemple de déchets inertes lors de notre enquête,

observés sur des décharges de déchets inertes autorisées, par ail¬leurs bien gérées et clôturées, dans le Nord-Est de la France,

Les appellations en italiques et les numéros entre parenthèses sont ceuxde la nomenclature officielle, jointe en annexe 1,

Déchets banals et/ou urbains

, Métaux (C 810)

- ferrailles diverses, cadres, bidons et autres emballages,- caisses automobiles et produits de broyage,- outils, poteaux,- monstres domestiques (carcasses d' electro ménager - C 940)

, Matières plastiques (C 830) et autres dérivés hydrocarbonés

- emballages, liens,- isolants, mousses, etc,,,- produits de revêtement de sols et murs, etc,,.


- 31 -

1.1. - APPROCHE D'UNE DEFINITION ET D'UNE CARACTERISATION

DES DECHETS DITS INERTES

1.1.1 - AU SENS LARGE

L'étude documentaire et l'enquête en ALSACE révèlent qu'au sens commun,pour une population non initiée, l'appellation " déchets inertes "recouvre une très large palette de produits, dont certains peuvent, enfait, évoluer physiquement ou chimiquement, perturber la stabilité desdécharges auxquelles ils sont incorporés, provoquer des dégagementsgazeux ou polluer les eaux de lixiviation et, si elles s'infiltrent dansle sous-sol, les formations aquifères, réservoirs naturels de l'eaupotable.

Ces phénomènes sont assez méconnus même au niveau des responsables descollectivités territoriales et des pouvoirs publics, si l'on en juge parle contenu des décharges dites sauvages ou des décharges officielles sursites de classe III.

En résumé, est souvent considéré comme inerte tout ce qui n'estassimilable ni à des ordures ménagères, ni à des déchets Industriels,Une confusion est ainsi faite entre " déchets inertes " et " déchetsbanals " ,

Profitons du prétexte de cette méconnaissance pour inventorier ces" faux déchets inertes " d'apparence anodine et rappeler la nature deleur réactivité potentielle. Soulignons que tous les produits de laliste suivante ont été :

cités en exemple de déchets inertes lors de notre enquête,

observés sur des décharges de déchets inertes autorisées, par ail¬leurs bien gérées et clôturées, dans le Nord-Est de la France,

Les appellations en italiques et les numéros entre parenthèses sont ceuxde la nomenclature officielle, jointe en annexe 1,

Déchets banals et/ou urbains

, Métaux (C 810)

- ferrailles diverses, cadres, bidons et autres emballages,- caisses automobiles et produits de broyage,- outils, poteaux,- monstres domestiques (carcasses d' electro ménager - C 940)

, Matières plastiques (C 830) et autres dérivés hydrocarbonés

- emballages, liens,- isolants, mousses, etc,,,- produits de revêtement de sols et murs, etc,,.


- 32

. Caoutchouc (C 850)

- pneumatiques

. Textiles (850)

- chiffons, literie, etc.,

, Papiers cartons (C 860)

, Bois (870) et autres matières végétales (C 890 - C 950)

- troncs, poutres, poteaux, huisseries, souches, emballages,palettes,

- tonneaux, etc..- sciures,- déchets verts de villes et jardins,- déchets agricoles,

. Produits de nettoiement de voirie (C 950) ,

Curage de voies d'eau, etc..

Déchets de fusion, cuisson, minéralisés

, Mâchefers, suies et cendres non volants (C 201),

, Poussières, fines et cendres volants (C 202),

. Laitiers, scories, crasses réfractaires, usagés (C 203),

. Sables de fonderies usagés (C 204)

Minéraux

. Déblais miniers et stériles (C 820, A 201 et A 261)

BRGM ALSACE R 34506 ALS 4S 92

- 32

. Caoutchouc (C 850)

- pneumatiques

. Textiles (850)

- chiffons, literie, etc.,

, Papiers cartons (C 860)

, Bois (870) et autres matières végétales (C 890 - C 950)

- troncs, poutres, poteaux, huisseries, souches, emballages,palettes,

- tonneaux, etc..- sciures,- déchets verts de villes et jardins,- déchets agricoles,

. Produits de nettoiement de voirie (C 950) ,

Curage de voies d'eau, etc..

Déchets de fusion, cuisson, minéralisés

, Mâchefers, suies et cendres non volants (C 201),

, Poussières, fines et cendres volants (C 202),

. Laitiers, scories, crasses réfractaires, usagés (C 203),

. Sables de fonderies usagés (C 204)

Minéraux

. Déblais miniers et stériles (C 820, A 201 et A 261)


33

GR. TOUS CES DECHETS PEUVENT ETRE A L'ORIGINE DE DESORDRES Ou DE POLUT-TION DES EAÜX SOUTERRAINES.

. Les métauy ferreux ne présentent pas une grande menace de pollutionet la déformation des structures par la rouille reste généralement unphénomène négligeable en décharge mais les alliages et les non ferretrxpeuvent libérer des toxiques par dissolution et complexations chimiquesau voisinage d'autres substances libérant par exemple des acides gras(cf. tableau annexe 2).

. Les matières plastiques et les . pneumatiques sont surtout polluantsen brûlant ; en phase solide, leur dégradation physique est très lenteet les risques de migration de substances organiques comme les P,V,C.sont mal connus ; par ailleurs des désordres liés à leur faible densitéet aux phénomènes hydrostatiques peuvent se produire dans un remblai.

. Les textiles, papiers, cartons et débris végétaux évoluent physi¬quement (diminution de volvune, tassements) et sont des matières fermen¬tescibles. Le phénomène polluant le plus courant est la fermentationméthanique anaérobie :

- hydrolyse et libération d'acides gras volatiles, de gazcarbonique, d'hydrogène et de mercaptants,

- puis méthanogénèse,- production d'acides gras favorisée en pH acide,- production d'ammoniac favorisée en pH basique,- production de gaz sulfureux en présence de sulfates ,

- production d'ions ammonium en présence de nitrates,- mobilisation et migration des métaux avec les acides gras (ions

métalliques empruntés à l'attaque des attaches métalliques desemballages, clous, vis, ferrailles, mâchefers et autres produitsmétallifères s'il y en a à un niveau inférieur de la décharge).

De plus, les papiers -cartons libèrent les produits polluants de leurpréparation (colles, paraffines, goudrons, encres) et s'accompagnent dedéchets des autres catégories de cette liste : agrafes, ficelles,plastiques, etc,.

En outre, les matériaux en bois apportent au milieu chimique particulierdes décharges leurs produits de traitement (pesticides, fongicides,goudrons, etc,.)

. Les mâchefers et scories réputés inertes et les cendres nonvolantes ont en fait une composition et une réactivité chimiquepotentielle très variables selon le type et la températured'incinération originelles. On y trouve (en laboratoire) :

- des métaux libres (10 à 15 %) et en particulier des métauxlourds toxiques, généralement en forte proportion (Al, Ba, Zn,Pb, Cu, Cd, selon l'APAVE) et des oxydes métalliques,

- des imbrûlés organiques (1 à 5 %) ,

- des sulfates, chlorures, phosphates,- des traces de dioxines (Cf. annexe 3)


33

GR. TOUS CES DECHETS PEUVENT ETRE A L'ORIGINE DE DESORDRES Ou DE POLUT-TION DES EAÜX SOUTERRAINES.

. Les métauy ferreux ne présentent pas une grande menace de pollutionet la déformation des structures par la rouille reste généralement unphénomène négligeable en décharge mais les alliages et les non ferretrxpeuvent libérer des toxiques par dissolution et complexations chimiquesau voisinage d'autres substances libérant par exemple des acides gras(cf. tableau annexe 2).

. Les matières plastiques et les . pneumatiques sont surtout polluantsen brûlant ; en phase solide, leur dégradation physique est très lenteet les risques de migration de substances organiques comme les P,V,C.sont mal connus ; par ailleurs des désordres liés à leur faible densitéet aux phénomènes hydrostatiques peuvent se produire dans un remblai.

. Les textiles, papiers, cartons et débris végétaux évoluent physi¬quement (diminution de volvune, tassements) et sont des matières fermen¬tescibles. Le phénomène polluant le plus courant est la fermentationméthanique anaérobie :

- hydrolyse et libération d'acides gras volatiles, de gazcarbonique, d'hydrogène et de mercaptants,

- puis méthanogénèse,- production d'acides gras favorisée en pH acide,- production d'ammoniac favorisée en pH basique,- production de gaz sulfureux en présence de sulfates ,

- production d'ions ammonium en présence de nitrates,- mobilisation et migration des métaux avec les acides gras (ions

métalliques empruntés à l'attaque des attaches métalliques desemballages, clous, vis, ferrailles, mâchefers et autres produitsmétallifères s'il y en a à un niveau inférieur de la décharge).

De plus, les papiers -cartons libèrent les produits polluants de leurpréparation (colles, paraffines, goudrons, encres) et s'accompagnent dedéchets des autres catégories de cette liste : agrafes, ficelles,plastiques, etc,.

En outre, les matériaux en bois apportent au milieu chimique particulierdes décharges leurs produits de traitement (pesticides, fongicides,goudrons, etc,.)

. Les mâchefers et scories réputés inertes et les cendres nonvolantes ont en fait une composition et une réactivité chimiquepotentielle très variables selon le type et la températured'incinération originelles. On y trouve (en laboratoire) :

- des métaux libres (10 à 15 %) et en particulier des métauxlourds toxiques, généralement en forte proportion (Al, Ba, Zn,Pb, Cu, Cd, selon l'APAVE) et des oxydes métalliques,

- des imbrûlés organiques (1 à 5 %) ,

- des sulfates, chlorures, phosphates,- des traces de dioxines (Cf. annexe 3)


34

Le pouvoir polluant des cendres et mâchefers des usines d'incinérationd'ordures ménagères de MULHOUSE et STRASBOURG (émission d'élémentsmajeurs et d'éléments traces comme Ba, St, Li, Mg, Fe, dans la nappe) etdes scories d'aciéries a été souligné dans un rapport du 15 avril 1976du BRGM d'ALSACE.

. Les suies et cendres volantes ont une charge polluante libérable demême type mais généralement beaucoup plus importante et constante(métaux lourds, imbrûlés, poussières supportant des micropolluants(Cf. annexe 4) .

. Les laitiers, crasses, réfractaires et sables de fonderie peuventselon les mélanges, la cuisson et la fusion comporter aux aussi despolluants libérables similaires.

. Les produits miniers appartiennent à deux catégories :

- les déblais de la roche encaissante, peu ou pas minéralisés,- les rejets considérés comme stériles et les produits de

traitement comme les chlammes, à fraction minéralisée trèsvariable selon l'époque et le mode d'exploitation de la mine.

Le risque de pollution est donc à examiner :

- au cas par cas, en établissant d'abord cette distinction,- en fonction de la teneur en minéralisations solubilisables

(chlorures, sulfures, sulfates, composés métallifères) ,

- en fonction des associations de déchets et du contextegéochimique.

L'exemple souvent cité est celui du dégagement de gaz sulfureux SH^ parmélange d'eau sulfatée (lessivage de plâtre ou de terrain gjrpseux) et dejus de déchets fermentescibles.

1.1.2 - AU SENS DE LA PROFESSION

Pour les professionnels qui gèrent les filières de déchets, la liste desdéchets dits inertes est beaucoup plus courte.

Tout d'abord la connaissance et l'intérêt de la récupération et durecyclage conduisent, de fait, la Profession, à donner au mot déchet unsens beaucoup plus restreint.

De plus, les collecteurs font bien, pour l'essentiel, la différenceentre vrais et faux inertes, ne serait-ce que pour avoir été confrontésaux gestionnaires des décharges contrôlées modernes, eux-mêmes avertispar la réglementation. Les uns et les autres, d'ailleurs, ont lancé desétudes sur les polluants potentiels et l'impact des décharges et cer¬tains possèdent des laboratoires de recherche.


34

Le pouvoir polluant des cendres et mâchefers des usines d'incinérationd'ordures ménagères de MULHOUSE et STRASBOURG (émission d'élémentsmajeurs et d'éléments traces comme Ba, St, Li, Mg, Fe, dans la nappe) etdes scories d'aciéries a été souligné dans un rapport du 15 avril 1976du BRGM d'ALSACE.

. Les suies et cendres volantes ont une charge polluante libérable demême type mais généralement beaucoup plus importante et constante(métaux lourds, imbrûlés, poussières supportant des micropolluants(Cf. annexe 4) .

. Les laitiers, crasses, réfractaires et sables de fonderie peuventselon les mélanges, la cuisson et la fusion comporter aux aussi despolluants libérables similaires.

. Les produits miniers appartiennent à deux catégories :

- les déblais de la roche encaissante, peu ou pas minéralisés,- les rejets considérés comme stériles et les produits de

traitement comme les chlammes, à fraction minéralisée trèsvariable selon l'époque et le mode d'exploitation de la mine.

Le risque de pollution est donc à examiner :

- au cas par cas, en établissant d'abord cette distinction,- en fonction de la teneur en minéralisations solubilisables

(chlorures, sulfures, sulfates, composés métallifères) ,

- en fonction des associations de déchets et du contextegéochimique.

L'exemple souvent cité est celui du dégagement de gaz sulfureux SH^ parmélange d'eau sulfatée (lessivage de plâtre ou de terrain gjrpseux) et dejus de déchets fermentescibles.

1.1.2 - AU SENS DE LA PROFESSION

Pour les professionnels qui gèrent les filières de déchets, la liste desdéchets dits inertes est beaucoup plus courte.

Tout d'abord la connaissance et l'intérêt de la récupération et durecyclage conduisent, de fait, la Profession, à donner au mot déchet unsens beaucoup plus restreint.

De plus, les collecteurs font bien, pour l'essentiel, la différenceentre vrais et faux inertes, ne serait-ce que pour avoir été confrontésaux gestionnaires des décharges contrôlées modernes, eux-mêmes avertispar la réglementation. Les uns et les autres, d'ailleurs, ont lancé desétudes sur les polluants potentiels et l'impact des décharges et cer¬tains possèdent des laboratoires de recherche.


35

Pour poursuivre l'inventaire entrepris au chapitre précèdent, nousprésentons une liste synthétique des matériaux mentionnés dans lesregistres des collecteurs et récupérateurs de déchets dits inertes, enexcluant les déchets déjà mentionnés et en rappelant les références dela nomenclature officielle. Tous ces matériaux ont ainsi été observés endécharges sauvages comme en décharges autorisées.

. Déchets de chantiers de construction (A 281) et chutes de produitsnetifs :

- béton, béton armé, béton cellulaire,- ciment, chaux, frlbroclment,- briques et tuiles,- pierres de taille, parpaings agglomérés,- plâtre,- céramiques (carrelages, sanitaires...),- gravats,

- déchets mélangés de fin de chantier (ou de " benne prorata ") :

chutes de matériaux de tous les corps de métiers du bâtiment(plomberie, électricité, tapisserie, peinture, zinguerie,charpentes et menuiseries . . , ) .

, Produits de démolition d'inmeubies (C 930)

Mêmes déchets mais le plus souvent plus ou moins mélangés.Gravats, décombres (maçonneries, bétons, céramiques, liantshydrauliques à la chaux ou au ciment, liants argileux, torchis,plâtres), avec une fraction plus ou moins abondante et" inévitable " de verre, bois, clous et autres ferrailles, terreset déchets divers de la liste du chapitre 1,1.1 provenant ducontenu résiduel des constructions.

, Déblais de ¤:hantiers de fondatitms, terrassements , tranchées etréfection de chatissées (C 820, C 950)

* du milieu urbain(liés à la construction et à la démolition d'immeubles, à lavoirie et à la réfection des chaussées de rues) ,

* du milieu industriel(plates -formes de zones industrielles, accès, voirie,drainages. . .) ,

* du milieu rural(construction et réfection de voies de communication)

- terres (arables, argileuses, limoneuses, tourbeuses...),- blocs rocheux, cailloutis, sables et graviers, pavés,

moellons,- bétons (bordures de trottoirs, dalles et autres déchets de

fondation) ,

- graves -laitiers, graves -ciments,- bois (poutres, traverses, poteaux...)

. lierre (déchets banals - C 800)


35

Pour poursuivre l'inventaire entrepris au chapitre précèdent, nousprésentons une liste synthétique des matériaux mentionnés dans lesregistres des collecteurs et récupérateurs de déchets dits inertes, enexcluant les déchets déjà mentionnés et en rappelant les références dela nomenclature officielle. Tous ces matériaux ont ainsi été observés endécharges sauvages comme en décharges autorisées.

. Déchets de chantiers de construction (A 281) et chutes de produitsnetifs :

- béton, béton armé, béton cellulaire,- ciment, chaux, frlbroclment,- briques et tuiles,- pierres de taille, parpaings agglomérés,- plâtre,- céramiques (carrelages, sanitaires...),- gravats,

- déchets mélangés de fin de chantier (ou de " benne prorata ") :

chutes de matériaux de tous les corps de métiers du bâtiment(plomberie, électricité, tapisserie, peinture, zinguerie,charpentes et menuiseries . . , ) .

, Produits de démolition d'inmeubies (C 930)

Mêmes déchets mais le plus souvent plus ou moins mélangés.Gravats, décombres (maçonneries, bétons, céramiques, liantshydrauliques à la chaux ou au ciment, liants argileux, torchis,plâtres), avec une fraction plus ou moins abondante et" inévitable " de verre, bois, clous et autres ferrailles, terreset déchets divers de la liste du chapitre 1,1.1 provenant ducontenu résiduel des constructions.

, Déblais de ¤:hantiers de fondatitms, terrassements , tranchées etréfection de chatissées (C 820, C 950)

* du milieu urbain(liés à la construction et à la démolition d'immeubles, à lavoirie et à la réfection des chaussées de rues) ,

* du milieu industriel(plates -formes de zones industrielles, accès, voirie,drainages. . .) ,

* du milieu rural(construction et réfection de voies de communication)

- terres (arables, argileuses, limoneuses, tourbeuses...),- blocs rocheux, cailloutis, sables et graviers, pavés,

moellons,- bétons (bordures de trottoirs, dalles et autres déchets de

fondation) ,

- graves -laitiers, graves -ciments,- bois (poutres, traverses, poteaux...)

. lierre (déchets banals - C 800)


36

Cette liste comporte des déchets inertes, des déchets à réactivitépotentielle et des déchets polluants, que l'on peut classer et caracté¬riser de la manière suivante :

Substances minérales naturelles ou transformées, quasiment inertes,telles que " terres ", sables, graviers, cailloutis, pavés, moellons,bétons, graves -ciments, tuiles et briques, verres et céramiques...

Liants hydrauliques plus ou moins réactifs mais généralement sans dangerpour les eaux souterraineschaux et ciment

Matériau hydraulique quasiment inerte à l'état isolé mais susceptibled'entrer en réaction en présence d'autres éléments et de libérer despolluants en solution ou gazeuxplâtre

Enrobés et bitumes provenant des travaux routiers, à charge polluantecomplexe

- mélanges d'hydrocarbures paraffiniques, naphténiques,aromatiques,

- composés polaires oxygénés, souffres, azotés,- dopants en très faibles teneurs mais hautement tensio-actifs et

toxiques (amines, acides, sels d'acides et de métaux lourds),(libérations possibles de composés acides).

Mélanges de matériaux inertes et non inertes- produits de fin de chantier,- produits de démolition

D'autre part, il faut rappeler que des déchets normalement inertespeuvent être pollués. C'est le cas, par exemple, des sédiments fins(terrexix, sableux, tourbeux), extraits des zones ou friches industriel¬les, des centres urbains ou des centres de stockages agricoles. Cesmatériaux peuvent en effet avoir absorbé des polluants d'eaux usées, desrésidus d'incendies, des hydrocarbures et autres composés organiquesdéversés accidentellement. Outre la nature du déchet, il apparaît doncici un deuxième critère d'appréciation : la provenance

1.1.3 - AU SENS DES REGLEMENTS

1.1.3.1 - Loi française

Dans la réglementation en vigueur en 1991, le déchet inerte n'est pasdéfini. Il est seulement cité dans la nomenclature officielle desdéchets publiée le 16 mai 1985, sous la rubrique " Déchets banals " :

- C 820 - minéraux (inertes, terres, stériles) coimne d'ailleurs,d'autres déchets, également inertes :

- C 800 - verre


36

Cette liste comporte des déchets inertes, des déchets à réactivitépotentielle et des déchets polluants, que l'on peut classer et caracté¬riser de la manière suivante :

Substances minérales naturelles ou transformées, quasiment inertes,telles que " terres ", sables, graviers, cailloutis, pavés, moellons,bétons, graves -ciments, tuiles et briques, verres et céramiques...

Liants hydrauliques plus ou moins réactifs mais généralement sans dangerpour les eaux souterraineschaux et ciment

Matériau hydraulique quasiment inerte à l'état isolé mais susceptibled'entrer en réaction en présence d'autres éléments et de libérer despolluants en solution ou gazeuxplâtre

Enrobés et bitumes provenant des travaux routiers, à charge polluantecomplexe

- mélanges d'hydrocarbures paraffiniques, naphténiques,aromatiques,

- composés polaires oxygénés, souffres, azotés,- dopants en très faibles teneurs mais hautement tensio-actifs et

toxiques (amines, acides, sels d'acides et de métaux lourds),(libérations possibles de composés acides).

Mélanges de matériaux inertes et non inertes- produits de fin de chantier,- produits de démolition

D'autre part, il faut rappeler que des déchets normalement inertespeuvent être pollués. C'est le cas, par exemple, des sédiments fins(terrexix, sableux, tourbeux), extraits des zones ou friches industriel¬les, des centres urbains ou des centres de stockages agricoles. Cesmatériaux peuvent en effet avoir absorbé des polluants d'eaux usées, desrésidus d'incendies, des hydrocarbures et autres composés organiquesdéversés accidentellement. Outre la nature du déchet, il apparaît doncici un deuxième critère d'appréciation : la provenance

1.1.3 - AU SENS DES REGLEMENTS

1.1.3.1 - Loi française

Dans la réglementation en vigueur en 1991, le déchet inerte n'est pasdéfini. Il est seulement cité dans la nomenclature officielle desdéchets publiée le 16 mai 1985, sous la rubrique " Déchets banals " :

- C 820 - minéraux (inertes, terres, stériles) coimne d'ailleurs,d'autres déchets, également inertes :

- C 800 - verre


37

Dans l'instruction technique du 22 janvier 1980, relative à la mise endécharge de déchets industriels (J.O. du 21 février 1980), la distinc¬tion de cette catégorie de déchets est à déduire : les déchets Inertesseraient ceux que l'on peut admettre sur des sites de classe III,perméables, sans risque de pollution des eaux souterraines.

1.1.3.2 - Réglementation européenne

La définition apparait dans les textes en projet de la Commission desCommunautés européennes mais 11 s'agit seulement d'une définition parrapport à l'une des solutions d'élimination : la mise en décharge. Eneffet, dans la " Proposition de directive du Conseil concernant la miseen décharge des déchets " parue au J.O. des Communautés européennes du22 juillet 1991, on peut lire :

" Article 3 : DéfinitionsDéchets inertes : tous déchets qui, une fois déposés dans unedécharge, ne subissent aucune transformation physique, chimique oubiologique importante et qui répondent aux critères d'élution prévus àl'annexe III "

Dans cette annexe ( " 111,4 - Procédures de contrôle : critères d'élu¬tion "), les déchets inertes sont distingués par mesures physico -chimi¬ques et dosages chimiques sur leurs éluats. Un tableau fixe les seuilsen deçà desquels les déchets peuvent être considérés comme Inertes. Leprotocole d'élution (ou test de lixiviation) est précisé (en annexe 5 dece rapport) .

1.1.3.3 - Réglementation d'un pays frontalier : la Suisse

Citons, à titre d'exemple, une définition et des conditions de mise endécharge plus précises et plus contraignantes, celles de la Suisse.Selon l'ordonnance sur le traitement des déchets du 11 décembre 1990, àl'annexe 1 (article 32), intitulé " Déchets admissibles en déchargecontrôlée " , on doit distinguer ;

" - les matériaux inertes au sens du chiffre 11,- les déchets de chantier au sens du chiffre 12 "

" Au sens du chiffre 11 " , le critère est ici encore l'analyse chimique(Cf, annexe 6 de ce rapport),

" Au sens du chiffre 12 " , le déchet de chantier n'est plus considérécomme inerte admissible en décharge :

- s'il comporte des déchets spéciaux,- si la proportion de pierres, matières minérales (béton, tuiles,

fibrociment, verre, gravats, déblais de route) est inférieure à90 %,

- si les métaux, matières plastiques, papiers, bois, textiles, n'enont pas été retirés (dans la mesure où le permettent l'état de latechnique et les conditions d'exploitation et pour autant que celasoit économiquement supportable).


37

Dans l'instruction technique du 22 janvier 1980, relative à la mise endécharge de déchets industriels (J.O. du 21 février 1980), la distinc¬tion de cette catégorie de déchets est à déduire : les déchets Inertesseraient ceux que l'on peut admettre sur des sites de classe III,perméables, sans risque de pollution des eaux souterraines.

1.1.3.2 - Réglementation européenne

La définition apparait dans les textes en projet de la Commission desCommunautés européennes mais 11 s'agit seulement d'une définition parrapport à l'une des solutions d'élimination : la mise en décharge. Eneffet, dans la " Proposition de directive du Conseil concernant la miseen décharge des déchets " parue au J.O. des Communautés européennes du22 juillet 1991, on peut lire :

" Article 3 : DéfinitionsDéchets inertes : tous déchets qui, une fois déposés dans unedécharge, ne subissent aucune transformation physique, chimique oubiologique importante et qui répondent aux critères d'élution prévus àl'annexe III "

Dans cette annexe ( " 111,4 - Procédures de contrôle : critères d'élu¬tion "), les déchets inertes sont distingués par mesures physico -chimi¬ques et dosages chimiques sur leurs éluats. Un tableau fixe les seuilsen deçà desquels les déchets peuvent être considérés comme Inertes. Leprotocole d'élution (ou test de lixiviation) est précisé (en annexe 5 dece rapport) .

1.1.3.3 - Réglementation d'un pays frontalier : la Suisse

Citons, à titre d'exemple, une définition et des conditions de mise endécharge plus précises et plus contraignantes, celles de la Suisse.Selon l'ordonnance sur le traitement des déchets du 11 décembre 1990, àl'annexe 1 (article 32), intitulé " Déchets admissibles en déchargecontrôlée " , on doit distinguer ;

" - les matériaux inertes au sens du chiffre 11,- les déchets de chantier au sens du chiffre 12 "

" Au sens du chiffre 11 " , le critère est ici encore l'analyse chimique(Cf, annexe 6 de ce rapport),

" Au sens du chiffre 12 " , le déchet de chantier n'est plus considérécomme inerte admissible en décharge :

- s'il comporte des déchets spéciaux,- si la proportion de pierres, matières minérales (béton, tuiles,

fibrociment, verre, gravats, déblais de route) est inférieure à90 %,

- si les métaux, matières plastiques, papiers, bois, textiles, n'enont pas été retirés (dans la mesure où le permettent l'état de latechnique et les conditions d'exploitation et pour autant que celasoit économiquement supportable).


- 38

1.1.4. - AU SENS PHYSICO-CHIMIQUE, HYDROGEOLOGIQUE ET

ENVIRONNEMENTAL

Avec la réglementation, la recherche d'une définition est abordée maisla réflexion est à poursuivre. Au sens strict, il faudrait en effetpréciser :

- d'une part, ce qu'est véritablement un déchet,

- d'autre part, ce qu'est l'inertie.

Car, tout d'abord, le mot déchet n'est qu'un qualificatif donné à uneépoque et dans un pays donné, c'est-à-dire dans un contexte socio-écono¬mique, technique et scientifique donné. Il n'a même pas une significa¬tion identique pour le producteur, le récupérateur, le responsableterritorial ou le défenseur de l'environnement. Pour ces derniers, parexemple, il est urgent que nombre de déchets ne soient plus considéréscomme tels.

Or, cette notion prend une importance considérable en matière de gestiondes filières de traitement et d'élimination des déchets (saturation desdécharges contrôlées, difficultés d'accueil sur d'autres sites, risquesde pollution en carrières, lutte contre le gaspillage, défense del'emploi et donc du recyclage, etc,,).

Au chapitre 3, nous montrerons qu'en fait, il n'y a, à proprementparler, aucun ultime déchet dans la catégorie des dits ' déchets iner¬tes ' puisqu'ils sont tous récupérables et recyclables I

Quant à l'inertie, elle n'existe quasiment pas, ni dans la nature, nidans la palette des déchets. Des cailloutis calcaires, par exemple,libèrent des ions de bicarbonates et des ions de calcium, La terrevégétale est un milieu microbiologique très actif. Mais ni ces ions, nices bactéries ne menacent l'environnement et la santé publique. L'iner¬tie à considérer n'est donc pas l'inertie chimique ou biologique absoluemais l'inertie suffisante pour ne pas induire des désordres hydrogéo¬logiques ou géotechniques ou des pollutions de l'air ou de l'eau.

Or, ce ' degré ' d'inertie d'tm déchet ne dépend pas seulement de sanature intrinsèque mais aussi :

- des substances qu'il peut véhiculer (d'où l'intérêt de connaître sonmilieu d'origine),

- des corps au contact desquels il se trotive et donc en particulier :

. des mélanges effectués,

, des substances du terrain encaissant ou de couverture,

, des conditions physico- chimiques du milieu ambiant, c'est-à-direessentiellement :


- 38

1.1.4. - AU SENS PHYSICO-CHIMIQUE, HYDROGEOLOGIQUE ET

ENVIRONNEMENTAL

Avec la réglementation, la recherche d'une définition est abordée maisla réflexion est à poursuivre. Au sens strict, il faudrait en effetpréciser :

- d'une part, ce qu'est véritablement un déchet,

- d'autre part, ce qu'est l'inertie.

Car, tout d'abord, le mot déchet n'est qu'un qualificatif donné à uneépoque et dans un pays donné, c'est-à-dire dans un contexte socio-écono¬mique, technique et scientifique donné. Il n'a même pas une significa¬tion identique pour le producteur, le récupérateur, le responsableterritorial ou le défenseur de l'environnement. Pour ces derniers, parexemple, il est urgent que nombre de déchets ne soient plus considéréscomme tels.

Or, cette notion prend une importance considérable en matière de gestiondes filières de traitement et d'élimination des déchets (saturation desdécharges contrôlées, difficultés d'accueil sur d'autres sites, risquesde pollution en carrières, lutte contre le gaspillage, défense del'emploi et donc du recyclage, etc,,).

Au chapitre 3, nous montrerons qu'en fait, il n'y a, à proprementparler, aucun ultime déchet dans la catégorie des dits ' déchets iner¬tes ' puisqu'ils sont tous récupérables et recyclables I

Quant à l'inertie, elle n'existe quasiment pas, ni dans la nature, nidans la palette des déchets. Des cailloutis calcaires, par exemple,libèrent des ions de bicarbonates et des ions de calcium, La terrevégétale est un milieu microbiologique très actif. Mais ni ces ions, nices bactéries ne menacent l'environnement et la santé publique. L'iner¬tie à considérer n'est donc pas l'inertie chimique ou biologique absoluemais l'inertie suffisante pour ne pas induire des désordres hydrogéo¬logiques ou géotechniques ou des pollutions de l'air ou de l'eau.

Or, ce ' degré ' d'inertie d'tm déchet ne dépend pas seulement de sanature intrinsèque mais aussi :

- des substances qu'il peut véhiculer (d'où l'intérêt de connaître sonmilieu d'origine),

- des corps au contact desquels il se trotive et donc en particulier :

. des mélanges effectués,

, des substances du terrain encaissant ou de couverture,

, des conditions physico- chimiques du milieu ambiant, c'est-à-direessentiellement :


- 39

* des conditions hydriques,* de la composition de l'eau,* de la température.

Ainsi, les " déchets verts ", les ferrailles, le plâtre, isolés,seraient assimilables à des " déchets inertes " mais leur mélange enmilieu humide devient dangereux et polluant. De plus, le risque évolueraen fonction des conditions d'oxygénation, de lixiviation, de saturationen eau et de la périodicité des phénomènes (battement de la nappe, parexemple) , Il évoluera aussi en fonction du corps constitué (comblementd'excavation, décharge en tumulus,..), de ses dimensions, du milieu, del'utilisation ultérieure du site (effets des tassements ou desdégagements gazeux par exemple) .

La définition de la réglementation européenne est donc satisfaisantepuisqu'elle ne fait pas seulement appel à la nature Intrinsèque dudéchet mais à sa situation :

" tous déchets qui, une fois déposés dans une décharge, etc.. "

L'étude de l'inertie des déchets débouche donc sur celle des conditionsgéologiques et hydrogéologiques des sites d'accueil et de la mise endécharge .

1.2. - CLASSIFICATION PROPOSEE

Au sens strict, l'inertie physique et chimique n'existe donc pas et lanotion de déchet est très relative, La classification que nous proposonsest donc exclusivement fondée sur deux critères d'admissibilité endécharge sur site de classe III :

- l'inertie relative par rapport au risque de pollution des eauxsuperficielles et souterraines,

- la granulométrie et donc la perméabilité d'ensemble de la déchargeconstituée, relatives au risque de perturbation hydrodynamique.

1.2.1. - CLASSIFICATION PRINCIPALEMENT FONDEE SUR L'INERTIE

Le premier critère fait appel non seulement à la nature intrinsèque dudéchet mais aussi à sa charge exogène (polluants absorbés par exemple)et donc à sa provenance,

I - DECHETS QUASIMENT INERTES

a) Déblais de terrains vierges sans évaporites ni minéralisationsmétalliques (fondations d' iimneubles, tranchées, industrie extractive,,,)

a- " Terres " (issues de la zone pédologique)

a Sédiments fins (argileux, marneux, limoneux, sableux) du sous-sol.


- 39

* des conditions hydriques,* de la composition de l'eau,* de la température.

Ainsi, les " déchets verts ", les ferrailles, le plâtre, isolés,seraient assimilables à des " déchets inertes " mais leur mélange enmilieu humide devient dangereux et polluant. De plus, le risque évolueraen fonction des conditions d'oxygénation, de lixiviation, de saturationen eau et de la périodicité des phénomènes (battement de la nappe, parexemple) , Il évoluera aussi en fonction du corps constitué (comblementd'excavation, décharge en tumulus,..), de ses dimensions, du milieu, del'utilisation ultérieure du site (effets des tassements ou desdégagements gazeux par exemple) .

La définition de la réglementation européenne est donc satisfaisantepuisqu'elle ne fait pas seulement appel à la nature Intrinsèque dudéchet mais à sa situation :

" tous déchets qui, une fois déposés dans une décharge, etc.. "

L'étude de l'inertie des déchets débouche donc sur celle des conditionsgéologiques et hydrogéologiques des sites d'accueil et de la mise endécharge .

1.2. - CLASSIFICATION PROPOSEE

Au sens strict, l'inertie physique et chimique n'existe donc pas et lanotion de déchet est très relative, La classification que nous proposonsest donc exclusivement fondée sur deux critères d'admissibilité endécharge sur site de classe III :

- l'inertie relative par rapport au risque de pollution des eauxsuperficielles et souterraines,

- la granulométrie et donc la perméabilité d'ensemble de la déchargeconstituée, relatives au risque de perturbation hydrodynamique.

1.2.1. - CLASSIFICATION PRINCIPALEMENT FONDEE SUR L'INERTIE

Le premier critère fait appel non seulement à la nature intrinsèque dudéchet mais aussi à sa charge exogène (polluants absorbés par exemple)et donc à sa provenance,

I - DECHETS QUASIMENT INERTES

a) Déblais de terrains vierges sans évaporites ni minéralisationsmétalliques (fondations d' iimneubles, tranchées, industrie extractive,,,)

a- " Terres " (issues de la zone pédologique)

a Sédiments fins (argileux, marneux, limoneux, sableux) du sous-sol.


40

a_ Sédiments et débris grossiers (graviers, cailloutis, blocs ro¬cheux) ,

b) Matériatix de construction obtenus à partir des substances minéralesprécédentes (chutes de produits neufs ou produits de démolitiontr iables)

b.. Moellons, pavés, agglomérés, fragments de béton, de graves -ciment,b Tuiles, briques et autres terres cuites,b. Tuyauteries, plaques et autres matériaux à base de ciment, fibro¬

ciment. . .

b. Chaux, ciment et poussières minérales de chantier.

c) Céramiques telles que carrelages, objets sanitaires ou vaisselles.

d) Verre (vaisselles, emballages, isolants...).

En fait, à part le verre dont l'intérêt du recyclage est maintenant bienconnu et la terre arable, dont la récupération pour la réhabilitationdes sites aménagés est réglementaire, il est encore très rare en Francede voir arriver à la décharge des déchets triés selon cette classifica¬tion. Le plus souvent, on a affaire :

- d'une part, à des matériaux grossiers et fins mélangés,- d'autre part, à des matériaux inertes et plus ou moins inertes

mélangés, conmie dans les gravats.

Pour tenir compte des réalités, nous les comprenons dans la filière" déchets inertes " mais les rangerons dans une deuxième classe, admis¬sible si :

- un contrôle efficace de la nature des déchets permet de s'assurer dela relative innocuité du mélange,

- une bonne adéquation décharge/site hydrogéologique est recherchée(cf chapitre 4) ,

La liste se poursuit donc de la manière suivante :

II - DECHETS INERTES Ou ADMISSIBLES SOUS CONDITIONS DE CONTROLES

PARTICULIERS ET D'ADEQUATION DECHARGE/SITE HYDROGEOLOGIQUE

e) Déblais de terrains occupés ou aménagés

e.. Matériaux mélangés de centres urbains, plates-formes industriellesou agricoles à l'exclusion des matériaux pollués (dépistage deshydrocarbures, solvants, métaux lourds, P,C,B,, pesticides,etc. . .)

e Matériaux d'infrastructure du réseau logistique tels que remblaisroutiers, de même nature minérale que les déchets précédents, àl'exclusion des matériaux polluants (goudrons, enrobés, cendres oucendres et scories mélangées, etc..).


40

a_ Sédiments et débris grossiers (graviers, cailloutis, blocs ro¬cheux) ,

b) Matériatix de construction obtenus à partir des substances minéralesprécédentes (chutes de produits neufs ou produits de démolitiontr iables)

b.. Moellons, pavés, agglomérés, fragments de béton, de graves -ciment,b Tuiles, briques et autres terres cuites,b. Tuyauteries, plaques et autres matériaux à base de ciment, fibro¬

ciment. . .

b. Chaux, ciment et poussières minérales de chantier.

c) Céramiques telles que carrelages, objets sanitaires ou vaisselles.

d) Verre (vaisselles, emballages, isolants...).

En fait, à part le verre dont l'intérêt du recyclage est maintenant bienconnu et la terre arable, dont la récupération pour la réhabilitationdes sites aménagés est réglementaire, il est encore très rare en Francede voir arriver à la décharge des déchets triés selon cette classifica¬tion. Le plus souvent, on a affaire :

- d'une part, à des matériaux grossiers et fins mélangés,- d'autre part, à des matériaux inertes et plus ou moins inertes

mélangés, conmie dans les gravats.

Pour tenir compte des réalités, nous les comprenons dans la filière" déchets inertes " mais les rangerons dans une deuxième classe, admis¬sible si :

- un contrôle efficace de la nature des déchets permet de s'assurer dela relative innocuité du mélange,

- une bonne adéquation décharge/site hydrogéologique est recherchée(cf chapitre 4) ,

La liste se poursuit donc de la manière suivante :

II - DECHETS INERTES Ou ADMISSIBLES SOUS CONDITIONS DE CONTROLES

PARTICULIERS ET D'ADEQUATION DECHARGE/SITE HYDROGEOLOGIQUE

e) Déblais de terrains occupés ou aménagés

e.. Matériaux mélangés de centres urbains, plates-formes industriellesou agricoles à l'exclusion des matériaux pollués (dépistage deshydrocarbures, solvants, métaux lourds, P,C,B,, pesticides,etc. . .)

e Matériaux d'infrastructure du réseau logistique tels que remblaisroutiers, de même nature minérale que les déchets précédents, àl'exclusion des matériaux polluants (goudrons, enrobés, cendres oucendres et scories mélangées, etc..).


41

£) Produits de démolition tels que les ' gravats ' ou décombres mélangésavec une fraction mineure de matériaux non inertes mais peu dangereuxen l'absence d'autres réactifs (matériaux a à d avec bois, fer,plâtre, emballages et matériaux de revêtement à base de papier-cartonou matières plastiques...).

g) Déblais miniers à faible teneur en chlorures, sulfates et composésmétalliques.

h) Produits minéraux de cuisson et d'incinération à haute taupératuretels que laitiers, mâchefers et scories (cendres et poussièresexclues) reconnus quasiment inertes par tests de lixiviation.

Dans une troisième classe, nous rangerons des déchets qui devraient êtrerécupérés et qui ne sont pas inertes mais sont souvent présents dans lesmélanges, dont l'évolution est très lente et la dégradation rarement àl'origine de pollutions sensibles des aquifères,

III - DECHETS DE COMPOSES ORGANIQUES RECUPERABLES, PEU ACTIFS ET ÂFAIBLE IMPACT HYDROCHIMIQUE EN PHASE SOLIDE (incinération sauvageproscrite)

1) Matières plastiques en mélange dans des déchets inertes,

j) Caoutchouc, pneumatiques, en mélange dans des déchets inertes.

Enfin, nous distinguons le cas particulier du bois non traité et des" déchets verts " qui ne sont pas des matériaux inertes mais dont ledépôt n'aura pas plus d'impact sur les eaux souterraines que les débrisvégétaux naturels du milieu forestier par exemple, à condition, toute¬fois :

- qu'ils ne soient mélangés à aucun autre déchet non inerte (métalli¬ques, organiques...),

- qu'ils ne soient pas déchargés en terrain particulièrement minéralisé(chlorures, sulfates, substances métalliques...),

- que la décharge ne soit saturée ni en totalité, ni en partie (carriè¬res sèches ou à parois humides mais sans accumulation au fond) .

IV - DECHETS NON INERTES, VEGETAUX

k) Bois et " déchets verts " type souches, troncs, branchages, feuil¬lages, herbe de jardins particuliers ou d'espaces verts.

1) Matériaux en bois sans autres substances tels que planches ou poutressans traitements.


41

£) Produits de démolition tels que les ' gravats ' ou décombres mélangésavec une fraction mineure de matériaux non inertes mais peu dangereuxen l'absence d'autres réactifs (matériaux a à d avec bois, fer,plâtre, emballages et matériaux de revêtement à base de papier-cartonou matières plastiques...).

g) Déblais miniers à faible teneur en chlorures, sulfates et composésmétalliques.

h) Produits minéraux de cuisson et d'incinération à haute taupératuretels que laitiers, mâchefers et scories (cendres et poussièresexclues) reconnus quasiment inertes par tests de lixiviation.

Dans une troisième classe, nous rangerons des déchets qui devraient êtrerécupérés et qui ne sont pas inertes mais sont souvent présents dans lesmélanges, dont l'évolution est très lente et la dégradation rarement àl'origine de pollutions sensibles des aquifères,

III - DECHETS DE COMPOSES ORGANIQUES RECUPERABLES, PEU ACTIFS ET ÂFAIBLE IMPACT HYDROCHIMIQUE EN PHASE SOLIDE (incinération sauvageproscrite)

1) Matières plastiques en mélange dans des déchets inertes,

j) Caoutchouc, pneumatiques, en mélange dans des déchets inertes.

Enfin, nous distinguons le cas particulier du bois non traité et des" déchets verts " qui ne sont pas des matériaux inertes mais dont ledépôt n'aura pas plus d'impact sur les eaux souterraines que les débrisvégétaux naturels du milieu forestier par exemple, à condition, toute¬fois :

- qu'ils ne soient mélangés à aucun autre déchet non inerte (métalli¬ques, organiques...),

- qu'ils ne soient pas déchargés en terrain particulièrement minéralisé(chlorures, sulfates, substances métalliques...),

- que la décharge ne soit saturée ni en totalité, ni en partie (carriè¬res sèches ou à parois humides mais sans accumulation au fond) .

IV - DECHETS NON INERTES, VEGETAUX

k) Bois et " déchets verts " type souches, troncs, branchages, feuil¬lages, herbe de jardins particuliers ou d'espaces verts.

1) Matériaux en bois sans autres substances tels que planches ou poutressans traitements.


42

1.2.2. - CLASSIFICATION PRINCIPALEMENT FONDEE SUR LA

GRANULOMETRIE (PERMEABILITE DE LA DECHARGE

CONSTITUEE)

En simplifiant et en tenant compte de la composition habituelle desdéchets apportés en décharge, deux classes sont à distinguer :

- Les matériaux fins (la., a., b.) et les matériatix mélangés (Ile, f,g) susceptibles de constituer un comblement moins perméable que leterrain encaissant et donc un colmatage local de l'aquifère dans lecas des carrières noyées,

- Les matériaux grossiers dont le stockage en carrières est sans autreincidence que le drainage (Ia_, b. à », c, d grossier, II f grossier,h). J i 3


42

1.2.2. - CLASSIFICATION PRINCIPALEMENT FONDEE SUR LA

GRANULOMETRIE (PERMEABILITE DE LA DECHARGE

CONSTITUEE)

En simplifiant et en tenant compte de la composition habituelle desdéchets apportés en décharge, deux classes sont à distinguer :

- Les matériaux fins (la., a., b.) et les matériatix mélangés (Ile, f,g) susceptibles de constituer un comblement moins perméable que leterrain encaissant et donc un colmatage local de l'aquifère dans lecas des carrières noyées,

- Les matériaux grossiers dont le stockage en carrières est sans autreincidence que le drainage (Ia_, b. à », c, d grossier, II f grossier,h). J i 3


LE FLUX DES DECHETS DITS INERTES

EN ALSACE

LE FLUX DES DECHETS DITS INERTES

EN ALSACE

- 44

2.1. - SOURCES

L'étude du chapitre 1 a conduit à accorder de l'importance à l'originedes déchets dits inertes. Les milieux de production peuvent être classésde la manière suivante :

2.1.1. - MILIEU URBAIN

- Chantiers de construction et de démolition d'immeubles,- Chantiers d'aménagement de la voirie,- Collecte des résidus urbains, déchetteries.

2.1.2. - MILIEU PERI-URBAIN/ INDUSTRIEL

- Chantiers de construction, démolition et divers,- Usines de matériaux de construction (chutes) .

2.1.3. - VOIES DE COMMUNICATION (ROUTES ESSENTIELLEMENT)

- Chantiers de construction : fondations, tranchées ou tunnels, ouvra¬ges d'art,

- Chantiers de réfection : enlèvement de remblais et de chaussées.

2.1.4. - CARRIERES ET MINES

- Découvertes et autres déblais,- Stériles,- Chlammes.

2.1.5. - MILIEU AGRICOLE

- Démolitions et aménagements divers,- Dépierrage.

2.2. - CIRCUITS D'ENLEVEMENT, DE RECUPERATION ET

D'ELIMINATION

La filière la mieux connue est celle des produits de chantiers defondation, démolition, voirie, du milieu urbain et des produits detravaux routiers. Elle est, en effet, en partie maîtrisée par lesrécupérateurs du secteur privé qui, dans les deux départements, trans¬forment ces matériaux et les revendent en granulats classés.

Une fraction des matériaux provient des déchetteries dont l'installationcommence à se développer. Mais la plus grande partie est à trier sur lesite de transformation. Bois, plâtre, ferrailles, sont séparés etrecyclés ou envoyés en décharge de classe II.


- 44

2.1. - SOURCES

L'étude du chapitre 1 a conduit à accorder de l'importance à l'originedes déchets dits inertes. Les milieux de production peuvent être classésde la manière suivante :

2.1.1. - MILIEU URBAIN

- Chantiers de construction et de démolition d'immeubles,- Chantiers d'aménagement de la voirie,- Collecte des résidus urbains, déchetteries.

2.1.2. - MILIEU PERI-URBAIN/ INDUSTRIEL

- Chantiers de construction, démolition et divers,- Usines de matériaux de construction (chutes) .

2.1.3. - VOIES DE COMMUNICATION (ROUTES ESSENTIELLEMENT)

- Chantiers de construction : fondations, tranchées ou tunnels, ouvra¬ges d'art,

- Chantiers de réfection : enlèvement de remblais et de chaussées.

2.1.4. - CARRIERES ET MINES

- Découvertes et autres déblais,- Stériles,- Chlammes.

2.1.5. - MILIEU AGRICOLE

- Démolitions et aménagements divers,- Dépierrage.

2.2. - CIRCUITS D'ENLEVEMENT, DE RECUPERATION ET

D'ELIMINATION

La filière la mieux connue est celle des produits de chantiers defondation, démolition, voirie, du milieu urbain et des produits detravaux routiers. Elle est, en effet, en partie maîtrisée par lesrécupérateurs du secteur privé qui, dans les deux départements, trans¬forment ces matériaux et les revendent en granulats classés.

Une fraction des matériaux provient des déchetteries dont l'installationcommence à se développer. Mais la plus grande partie est à trier sur lesite de transformation. Bois, plâtre, ferrailles, sont séparés etrecyclés ou envoyés en décharge de classe II.


- 45 -

Mais, ces transformateurs sont loin de contrôler la totalité du flux desdéchets Inertes, c'est-à-dire de la fraction inerte des déchets descircuits :

- des résidus urbains,- des déchets des centres artisanaux et industriels (circuit fermé avec

recyclage et élimination en décharge contrôlée ou, plus souvent,sauvage) .

De leur côté, les matériaux non exploités des mines et carrières restentsur place. La plus grande partie des stériles de carrières sert de plusen plus (et selon la réglementation) au réaménagement.

Ainsi, une part importante des déchets inertes et récupérables aboutit,soit dans des décharges sauvages, soit dans les décharges à réserver auxordures ménagères. . .

2.3. - ESSAI D'EVALUATION OUANTITATIVE DES FLUX

Pour l'Alsace, conmie pour l'ensemble de la France, l'évaluation de laquantité des ordures ménagères est relativement précise car la filièreest connue, le déchet bien défini, l'essentiel encadré par laréglementation et le flux, mesuré au passage obligé de la collecteassurée par les pouvoirs publics.

Tel n'est pas le cas des déchets inertes, mal définis dans la pratique,partiellement encadrés par la réglementation et dispersés dans diverscircuits de récupération et d'élimination des secteurs publics etprivés.

Il n'existe donc pas de statistiques officielles spécifiques des flux deproduction et d'élimination des déchets inertes.

2.3.1. - DONNEES DU MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT

Selon un tableau extrait de documents de l'INSA de LYON et fondé sur desinformations du Ministère de l'Environnement (Cf. annexe 7), la produc¬tion française serait de l'ordre de 100 millions de tonnes par an. Sil'on voulait risquer une estimation très approximative et théorique, onpourrait rapporter cette quantité au P. I.E. Compte-tenu du P.I.B enALSACE, la quantité de déchets dits inertes dans cette région serait del'ordre de 4,7 millions de tonnes par an. Si l'estimation se faisait surla base de la population, la quantité ne serait plus que de 2,8 millionsde tonnes.


- 45 -

Mais, ces transformateurs sont loin de contrôler la totalité du flux desdéchets Inertes, c'est-à-dire de la fraction inerte des déchets descircuits :

- des résidus urbains,- des déchets des centres artisanaux et industriels (circuit fermé avec

recyclage et élimination en décharge contrôlée ou, plus souvent,sauvage) .

De leur côté, les matériaux non exploités des mines et carrières restentsur place. La plus grande partie des stériles de carrières sert de plusen plus (et selon la réglementation) au réaménagement.

Ainsi, une part importante des déchets inertes et récupérables aboutit,soit dans des décharges sauvages, soit dans les décharges à réserver auxordures ménagères. . .

2.3. - ESSAI D'EVALUATION OUANTITATIVE DES FLUX

Pour l'Alsace, conmie pour l'ensemble de la France, l'évaluation de laquantité des ordures ménagères est relativement précise car la filièreest connue, le déchet bien défini, l'essentiel encadré par laréglementation et le flux, mesuré au passage obligé de la collecteassurée par les pouvoirs publics.

Tel n'est pas le cas des déchets inertes, mal définis dans la pratique,partiellement encadrés par la réglementation et dispersés dans diverscircuits de récupération et d'élimination des secteurs publics etprivés.

Il n'existe donc pas de statistiques officielles spécifiques des flux deproduction et d'élimination des déchets inertes.

2.3.1. - DONNEES DU MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT

Selon un tableau extrait de documents de l'INSA de LYON et fondé sur desinformations du Ministère de l'Environnement (Cf. annexe 7), la produc¬tion française serait de l'ordre de 100 millions de tonnes par an. Sil'on voulait risquer une estimation très approximative et théorique, onpourrait rapporter cette quantité au P. I.E. Compte-tenu du P.I.B enALSACE, la quantité de déchets dits inertes dans cette région serait del'ordre de 4,7 millions de tonnes par an. Si l'estimation se faisait surla base de la population, la quantité ne serait plus que de 2,8 millionsde tonnes.


46 -

Mais la liste du Ministère concerne une très large palette de milieux deproduction, dont l'examen conduit à se poser des questions sur la natureet l'inertie des déchets en question. Sont en effet cités comme ori¬gine :

- le combustible et l'énergie,- la chimie et la parachlmie,- l'industrie méca-électrique,- l'industrie papiers-cartons,- le textile, l'habillement et la chaussure,- l'imprimerie et la presse.

2.3.2. - DONNEES DE L'ANRED

Selon l'ANRED, pour une région à forte densité de population, l'apportde déchets inertes aux décharges serait de 100 à 300 kg/an/habitant etdonc de l'ordre de 160.000 à 490.000 t/an.

Région

Haut Rhin

Bas Rhin

Total ALSACE

Habitantsrecensement de

1990

671.319

953.053

1.624.372

si déchetsinertes

0 , 1 t/an/h

= 67,000

« 95,000

« 162.000

si déchetsInertes

0 , 3 t/an/h

= 201,000

= 286,000

« 487.000

Mais on lit également dans les statistiques de l'ANRED et de l'INSAque :

- les déchets inertes constituent en France, une fraction de résidusurbains mis en décharge qui pourrait être de l'ordre de 20 % etmonter à 50 % dans les zones très urbanisées,

- la production moyenne de résidus urbains est de 0,8 kg/jour/habitant,soit 292 kg/an/habitant,

La production moyenne ou minimale de déchets inertes serait alors de58,4 kg/an/h et donc :


46 -

Mais la liste du Ministère concerne une très large palette de milieux deproduction, dont l'examen conduit à se poser des questions sur la natureet l'inertie des déchets en question. Sont en effet cités comme ori¬gine :

- le combustible et l'énergie,- la chimie et la parachlmie,- l'industrie méca-électrique,- l'industrie papiers-cartons,- le textile, l'habillement et la chaussure,- l'imprimerie et la presse.

2.3.2. - DONNEES DE L'ANRED

Selon l'ANRED, pour une région à forte densité de population, l'apportde déchets inertes aux décharges serait de 100 à 300 kg/an/habitant etdonc de l'ordre de 160.000 à 490.000 t/an.

Région

Haut Rhin

Bas Rhin

Total ALSACE

Habitantsrecensement de

1990

671.319

953.053

1.624.372

si déchetsinertes

0 , 1 t/an/h

= 67,000

« 95,000

« 162.000

si déchetsInertes

0 , 3 t/an/h

= 201,000

= 286,000

« 487.000

Mais on lit également dans les statistiques de l'ANRED et de l'INSAque :

- les déchets inertes constituent en France, une fraction de résidusurbains mis en décharge qui pourrait être de l'ordre de 20 % etmonter à 50 % dans les zones très urbanisées,

- la production moyenne de résidus urbains est de 0,8 kg/jour/habitant,soit 292 kg/an/habitant,

La production moyenne ou minimale de déchets inertes serait alors de58,4 kg/an/h et donc :


47 -

Région

Bas Rhin

Haut Rhin

Total ALSACE

Habitants

953.053

671,319

1.624.372

Production minimaledéchets inertes mis

en décharges

55,659

39,200

94.859

2.3.3. - SELON LA PROFESSION

D'après les résultats de notre enquête auprès des services techniquesofficiels et des récupérateurs, le flux de déchets inertes est essen¬tiellement constitué par les produits de démolition et de décaissementdes chantiers urbains et routiers. Les quantités estimées sont nettementplus importantes que dans les tableaux précédents : en 1988, la SARM

évalue la quantité de matériaux de démolition de la communauté urbainede STRASBOURG à une valeur comprise entre 0,35 et 0,76 t/an/hab. Engénéralisant, l'évaluation maximale pour la région serait de :

Région

Bas Rhin

Haut Rhin

Total ALSACE

Habitants

953.053

671.319

1.624.372

Fourchette de productionde déchets inertes

0,35 t/an/h

= 334.000

» 235.000

= 569.999

0,76 t/an/h

= 724.000

510.000

= 1.234.000

En 1990, l'Union patronale de bâtiment et des travaux publics du Bas-Rhin demande aux entreprises de chiffrer la production mensuelle dedéchets.


47 -

Région

Bas Rhin

Haut Rhin

Total ALSACE

Habitants

953.053

671,319

1.624.372

Production minimaledéchets inertes mis

en décharges

55,659

39,200

94.859

2.3.3. - SELON LA PROFESSION

D'après les résultats de notre enquête auprès des services techniquesofficiels et des récupérateurs, le flux de déchets inertes est essen¬tiellement constitué par les produits de démolition et de décaissementdes chantiers urbains et routiers. Les quantités estimées sont nettementplus importantes que dans les tableaux précédents : en 1988, la SARM

évalue la quantité de matériaux de démolition de la communauté urbainede STRASBOURG à une valeur comprise entre 0,35 et 0,76 t/an/hab. Engénéralisant, l'évaluation maximale pour la région serait de :

Région

Bas Rhin

Haut Rhin

Total ALSACE

Habitants

953.053

671.319

1.624.372

Fourchette de productionde déchets inertes

0,35 t/an/h

= 334.000

» 235.000

= 569.999

0,76 t/an/h

= 724.000

510.000

= 1.234.000

En 1990, l'Union patronale de bâtiment et des travaux publics du Bas-Rhin demande aux entreprises de chiffrer la production mensuelle dedéchets.


48 -

90 entreprises, soit 19 % des salariés de ce secteur professionnel,répondent. Le tableau de l'annexe 8 donne les résultats. Il est proposéde multiplier les valeurs par 10 pour obtenir une valeur approchée de laproduction totale du Bas-Rhin. Les valeurs sont ici données en tonnes ouen volumes et il ne nous est pas donné de connaître avec précisionl'état, le conditionnement et donc la densité des matériaux de collectepour faire les conversions nécessaires.

Enfin, selon les entreprises principales de recyclage, pour qui la plusgrande partie des déchets inertes est constituée par les produits dedémolition et de chantiers routiers, la production serait la suivante :

Produits de démolition

Produits routiers

TOTAL

Total soustrait pourrecyclage en terreset granulats

Total restant (déchar¬ges contrôlées,

décharges sauvages)

Source d'information

Bas-Rhin

150.000 t

350.000 t

500.000 t

270.000 t

« 230.000 t

LINGEMHELD

Haut-Rhin

200.000 t

400/500.000 t

600/700.000 t

95.000 t

= 510.000 t

FERRARI -SOREMA

Alsace

(1) 350,000 t

750/850.000 t

1.100/1,200,000 t

360,000 t

= 800,000 t

(1) Cette valeur est abaissée à 100/150.000 t dans un compte-rendu deréunion de l'Union départementale des Syndicats du Bâtiment et desTravaux publics du Haut-Rhin en juillet 1991,

D'après les estimations de ces professionnels, plus de la moitié,certains disent les deux tiers, des décombres et déblais routiers neseraient pas réutilisés mais déchargés en site contrôlé ou non.


48 -

90 entreprises, soit 19 % des salariés de ce secteur professionnel,répondent. Le tableau de l'annexe 8 donne les résultats. Il est proposéde multiplier les valeurs par 10 pour obtenir une valeur approchée de laproduction totale du Bas-Rhin. Les valeurs sont ici données en tonnes ouen volumes et il ne nous est pas donné de connaître avec précisionl'état, le conditionnement et donc la densité des matériaux de collectepour faire les conversions nécessaires.

Enfin, selon les entreprises principales de recyclage, pour qui la plusgrande partie des déchets inertes est constituée par les produits dedémolition et de chantiers routiers, la production serait la suivante :

Produits de démolition

Produits routiers

TOTAL

Total soustrait pourrecyclage en terreset granulats

Total restant (déchar¬ges contrôlées,

décharges sauvages)

Source d'information

Bas-Rhin

150.000 t

350.000 t

500.000 t

270.000 t

« 230.000 t

LINGEMHELD

Haut-Rhin

200.000 t

400/500.000 t

600/700.000 t

95.000 t

= 510.000 t

FERRARI -SOREMA

Alsace

(1) 350,000 t

750/850.000 t

1.100/1,200,000 t

360,000 t

= 800,000 t

(1) Cette valeur est abaissée à 100/150.000 t dans un compte-rendu deréunion de l'Union départementale des Syndicats du Bâtiment et desTravaux publics du Haut-Rhin en juillet 1991,

D'après les estimations de ces professionnels, plus de la moitié,certains disent les deux tiers, des décombres et déblais routiers neseraient pas réutilisés mais déchargés en site contrôlé ou non.


VALORISATION DES DECHETS DITS INERTESVALORISATION DES DECHETS DITS INERTES

- 50 -

L'examen des conditions d'élimination des déchets en ALSACE nontrel' importance et l'urgence du recyclage : plusieurs centaines de milliersde tonnes de déchets inertes, peut-être 800.000 tonnes, sont chaqueannée abandonnées en décharges sauvages avec d'autres déchets, ouconcourent à la saturation de sites à réserver aux. résidus urbains. Or :

- la quasi -totalité de ces déchets est, théoriquement, recyclable et laplus grande partie, effectivement réutilisable ou transformableactuellement dans des conditions techniques et économiques envisagea¬bles ou déjà expérimentées,

- le recyclage crée, par ailleurs, plus d'emploi que la mise en dé¬charge ,

- non seulement l'abandon en décharge est un gaspillage matériel dematière première, mais il est aussi, pour certaines catégories dedéchets, une perte économique,

- l'inventaire a montré que la filière déchets " inertes " véhiculait,en fait, des déchets plus ou moins dangereux ou polluants maisutiles, qui ne devraient pas être abandonnés en site perméable.

Il nous semble donc que le propos sur la récupération et le recyclagedes déchets est opportun dans l'étude du problème posé en ALSACE.

Nous le développerons en suivant l'inventaire du chapitre 1, à commencerpar celui des déchets quasiment inertes (sous chapitre 1.2) et enrappelant entre parenthèses les notations de référence à la classifica¬tion proposée (en lettres minuscules) ,

3.1. - DECHETS A CONSIDERER CMME INERTES DU POINT DE VUE DE

L'ENVIRONNEMENT

3.1.1. - DEBLAIS DE TERRAINS VIERGES (a)

valorisation en matière première de structtire pour les travaux degénie civil

. TERRES (a.^)

* stockage pour la réhabilitation des sols des sites encaves,* constitution de nouveaux sols (jardins, espaces verts, parcelles

agricoles, viticoles. . . )

. SEDIMENTS FINS (a^)

* sous-couche des sols à reconstituer,* amélioration des caractéristiques naturelles des terrains à

utiliser pour leur faible perméabilité (sites de classe I ou IIpour décharges par exemple) ,


- 50 -

L'examen des conditions d'élimination des déchets en ALSACE nontrel' importance et l'urgence du recyclage : plusieurs centaines de milliersde tonnes de déchets inertes, peut-être 800.000 tonnes, sont chaqueannée abandonnées en décharges sauvages avec d'autres déchets, ouconcourent à la saturation de sites à réserver aux. résidus urbains. Or :

- la quasi -totalité de ces déchets est, théoriquement, recyclable et laplus grande partie, effectivement réutilisable ou transformableactuellement dans des conditions techniques et économiques envisagea¬bles ou déjà expérimentées,

- le recyclage crée, par ailleurs, plus d'emploi que la mise en dé¬charge ,

- non seulement l'abandon en décharge est un gaspillage matériel dematière première, mais il est aussi, pour certaines catégories dedéchets, une perte économique,

- l'inventaire a montré que la filière déchets " inertes " véhiculait,en fait, des déchets plus ou moins dangereux ou polluants maisutiles, qui ne devraient pas être abandonnés en site perméable.

Il nous semble donc que le propos sur la récupération et le recyclagedes déchets est opportun dans l'étude du problème posé en ALSACE.

Nous le développerons en suivant l'inventaire du chapitre 1, à commencerpar celui des déchets quasiment inertes (sous chapitre 1.2) et enrappelant entre parenthèses les notations de référence à la classifica¬tion proposée (en lettres minuscules) ,

3.1. - DECHETS A CONSIDERER CMME INERTES DU POINT DE VUE DE

L'ENVIRONNEMENT

3.1.1. - DEBLAIS DE TERRAINS VIERGES (a)

valorisation en matière première de structtire pour les travaux degénie civil

. TERRES (a.^)

* stockage pour la réhabilitation des sols des sites encaves,* constitution de nouveaux sols (jardins, espaces verts, parcelles

agricoles, viticoles. . . )

. SEDIMENTS FINS (a^)

* sous-couche des sols à reconstituer,* amélioration des caractéristiques naturelles des terrains à

utiliser pour leur faible perméabilité (sites de classe I ou IIpour décharges par exemple) ,


51

* réserve pour travaux d'intervention (et d' étanchement) contre lespollutions chimiques accidentelles.

. SABLES ET GRAVIERS (a. - a_)

* directement réutilisables en granulats,

, SEDIMENTS ET DEBRIS GROSSIERS (a.)

* granulats par concassage et calibrage pour bétons, chaussées,ballast, remblais, assainissement.

3.1.2. - MATERIAUX DE CONSTRUCTION (b et c)

même valorisation en matériaux de structure pour le géniecivil

, MATERIAUX GROSSIERS ET DURS (b. - b. - c)

* granulat pour concassage et calibrage,

, MATERIAUX GROSSIERS PLUS TENDRES OU FRIABLES (h^ - b - c)

* tout venant pour remblais compactés,

, MATERIAUX FINS COMME LES RESTES DE LIANTS HYDRAULIQUES, AL'EXCLUSION DU PLATRE (b^)

* recyclage difficile en raison des quantités faibles et dispersées,généralement en mélange avec des déchets plus grossiers.

3.1.3. - VERRE (d)

type même de matière première recyclable dans des conditionsénergétiques , technologiques et économiques intéressantes

, VERRE RECYCLE PAR BROYAGE ET FONTE AVEC DEUX FOIS MOINS D'ENERGIE

* laine de verre,* billes de verre,* granulats bétons bitumineux ou légers,* tuiles et briques de verre,* composites polymères,

3.2. - DECHETS PARFOIS DITS INERTES ET COMPRIS DANS LES

DEBLAIS ROUTIERS (E2) ET PRODUITS DE DEMOLITION (f)

3.2.1. - ENROBES ET BITUMES

* recyclage en matériaux de chaussées.


51

* réserve pour travaux d'intervention (et d' étanchement) contre lespollutions chimiques accidentelles.

. SABLES ET GRAVIERS (a. - a_)

* directement réutilisables en granulats,

, SEDIMENTS ET DEBRIS GROSSIERS (a.)

* granulats par concassage et calibrage pour bétons, chaussées,ballast, remblais, assainissement.

3.1.2. - MATERIAUX DE CONSTRUCTION (b et c)

même valorisation en matériaux de structure pour le géniecivil

, MATERIAUX GROSSIERS ET DURS (b. - b. - c)

* granulat pour concassage et calibrage,

, MATERIAUX GROSSIERS PLUS TENDRES OU FRIABLES (h^ - b - c)

* tout venant pour remblais compactés,

, MATERIAUX FINS COMME LES RESTES DE LIANTS HYDRAULIQUES, AL'EXCLUSION DU PLATRE (b^)

* recyclage difficile en raison des quantités faibles et dispersées,généralement en mélange avec des déchets plus grossiers.

3.1.3. - VERRE (d)

type même de matière première recyclable dans des conditionsénergétiques , technologiques et économiques intéressantes

, VERRE RECYCLE PAR BROYAGE ET FONTE AVEC DEUX FOIS MOINS D'ENERGIE

* laine de verre,* billes de verre,* granulats bétons bitumineux ou légers,* tuiles et briques de verre,* composites polymères,

3.2. - DECHETS PARFOIS DITS INERTES ET COMPRIS DANS LES

DEBLAIS ROUTIERS (E2) ET PRODUITS DE DEMOLITION (f)

3.2.1. - ENROBES ET BITUMES

* recyclage en matériaux de chaussées.


52 -

3.2.2. - BOIS

Utilisation de la matière première et valorisation énergétique

* réutilisation directe (exemple des traverses de chemin de ferincorporées aux ouvrages de stabilisation de versants),

* combustible en l'état pour l'industrie,* combustible transformé (rejoindre la filière de traitement des

déchets de l'industrie du bois qui produit notamment des plaquet¬tes de combustible compacté) .

3.2.3. - METAUX

Matière première recyclable (Cf, annexe 2),

. Avantages du recyclage :

* économie de matière première, importée,* économie d'énergie, surtout avec l'aluminium (20 fois moins

d'énergie nécessaire),* protection de l'environnement.

3.3. - DECHETS NON INERTES MAIS DE REACTIVITE TRES LENTE

(PRESENTS DANS TOUTES FILIERES ET DECHARGES)

3.3.1. - MATIERES PLASTIQUES (i)

* recyclage de la matière première,* valorisation énergétique dans les fours industriels équipés pour

la retenue du chlore et autres toxiques,* incorporation aux enrobés routiers.

3.3.2. - CAOUTCHOUC - PNEUMATIQUES (j)

* réutilisation après restauration (rechappage) ,

* matériau de structure en génie civil (Cf. fiche annexe 9 sur lebrevet Pneusol) ,

* recyclage de la matière première (transformation en " poudrette ")dans l'industrie du caoutchouc ou la technique routière (bitume,caoutchouc) .

* valorisation énergétique (Cf. annexe 10)

^> combustible pour fours industriels et notamment cimenteries

^> production d'huile et de gaz combustible par pyrolyse.


52 -

3.2.2. - BOIS

Utilisation de la matière première et valorisation énergétique

* réutilisation directe (exemple des traverses de chemin de ferincorporées aux ouvrages de stabilisation de versants),

* combustible en l'état pour l'industrie,* combustible transformé (rejoindre la filière de traitement des

déchets de l'industrie du bois qui produit notamment des plaquet¬tes de combustible compacté) .

3.2.3. - METAUX

Matière première recyclable (Cf, annexe 2),

. Avantages du recyclage :

* économie de matière première, importée,* économie d'énergie, surtout avec l'aluminium (20 fois moins

d'énergie nécessaire),* protection de l'environnement.

3.3. - DECHETS NON INERTES MAIS DE REACTIVITE TRES LENTE

(PRESENTS DANS TOUTES FILIERES ET DECHARGES)

3.3.1. - MATIERES PLASTIQUES (i)

* recyclage de la matière première,* valorisation énergétique dans les fours industriels équipés pour

la retenue du chlore et autres toxiques,* incorporation aux enrobés routiers.

3.3.2. - CAOUTCHOUC - PNEUMATIQUES (j)

* réutilisation après restauration (rechappage) ,

* matériau de structure en génie civil (Cf. fiche annexe 9 sur lebrevet Pneusol) ,

* recyclage de la matière première (transformation en " poudrette ")dans l'industrie du caoutchouc ou la technique routière (bitume,caoutchouc) .

* valorisation énergétique (Cf. annexe 10)

^> combustible pour fours industriels et notamment cimenteries

^> production d'huile et de gaz combustible par pyrolyse.


53

3.4. - DECHETS D'INCINERATION, CUISSON, FUSION SOUVENT

CONSIDERES COMME INERTES, MAIS DE REACTIVITE ET DE

TOXICITE TRES VARIABLES (h)

3.4.1. - LAITIERS

* granulats par concassage et calibrage utilisables sur les sitesperméables si les tests de lixiviation le permettent.

3.4.2. - MACHEFERS ET STERILES

* réutilisation en l'état en remblais, assainissement-drainage, auxmêmes conditions de test,

* incorporation aux matériaux de chaussées (expérimentations encours ; attention à accorder aux risques d'expansion dus à lachaux libre des scories),

* valorisation énergétique (présence d' imbrûlés et récupération dela matière première minérale et métallique par recyclage en hautsfourneavix) (programmes pilotes américains sur la récupération desmétaux) ,

* valorisation en cimenterie (ciment à la scorie LD) ,

* incorporation au dispositif de dépollution des effluents dedécharges : facultés de filtration, absorption et réaction exo¬thermique propices au traitement et à la réduction de volume (parevaporation) des jus.

3.5. - DECHETS NON INERTES MAIS COURAMMENT ASSIMILES A DES

DECHETS BANALS ET NON POLLUANTS : ' DECHETS VERTS '

(de jardins publics ou prives)

* valorisation par broyage (si nécessaire) , compostage et mélangesminéraux, pour l'amendement des sols (voir la technique " Végé-terre " de l'ANRED) ,

* valorisation énergétique par pyrolyse et gazogène ; production deméthane.

3.6. - CAS PARTICULIER DES STERILES MINIERS (g)

Les déblais et rejets stériles des mines d'ALSACE ne sont généralementpas utilisés et restent au voisinage des sites d'exploitation.


53

3.4. - DECHETS D'INCINERATION, CUISSON, FUSION SOUVENT

CONSIDERES COMME INERTES, MAIS DE REACTIVITE ET DE

TOXICITE TRES VARIABLES (h)

3.4.1. - LAITIERS

* granulats par concassage et calibrage utilisables sur les sitesperméables si les tests de lixiviation le permettent.

3.4.2. - MACHEFERS ET STERILES

* réutilisation en l'état en remblais, assainissement-drainage, auxmêmes conditions de test,

* incorporation aux matériaux de chaussées (expérimentations encours ; attention à accorder aux risques d'expansion dus à lachaux libre des scories),

* valorisation énergétique (présence d' imbrûlés et récupération dela matière première minérale et métallique par recyclage en hautsfourneavix) (programmes pilotes américains sur la récupération desmétaux) ,

* valorisation en cimenterie (ciment à la scorie LD) ,

* incorporation au dispositif de dépollution des effluents dedécharges : facultés de filtration, absorption et réaction exo¬thermique propices au traitement et à la réduction de volume (parevaporation) des jus.

3.5. - DECHETS NON INERTES MAIS COURAMMENT ASSIMILES A DES

DECHETS BANALS ET NON POLLUANTS : ' DECHETS VERTS '

(de jardins publics ou prives)

* valorisation par broyage (si nécessaire) , compostage et mélangesminéraux, pour l'amendement des sols (voir la technique " Végé-terre " de l'ANRED) ,

* valorisation énergétique par pyrolyse et gazogène ; production deméthane.

3.6. - CAS PARTICULIER DES STERILES MINIERS (g)

Les déblais et rejets stériles des mines d'ALSACE ne sont généralementpas utilisés et restent au voisinage des sites d'exploitation.


54

Pourtant, les possibilités de réemploi en matériaux de génie civil et,en particulier, en remblais routiers ont été étudiés par le laboratoirerégional des Ponts et Chaussées et celui des Mines de potasse d'ALSACE(cf. fiche " Recommandation pour les terrassements routiers " du LRPC).

Une grande partie des déblais des mines de potasse des 20 ou 30 derniè¬res années ont une teneur en sel Inférieure ou égale à 5 X et sont,selon les tests de lixiviation, admissibles en géotechnique.

Du point de vue de l'environnement, on ne peut qu'encourager l'emploi deces déblais lorsqu' ils se substituent aux matériaux alluvionnaires etdans la mesure ou leur composition minérale est compatible avec le sitehydrogéologique d'emploi.

En fait, il semble ne pas y avoir de volonté manifeste d'utiliser ceproduit, peut-être par crainte des conséquences économiques sur lemarché des matériaux et peut-être aussi en raison de l'éventualitéd'oppositions suscitées par crainte de la pollution.

3.7. - REMARQUE SUR L'IMPORTANCE DU ROLE DES TRAVAUX ROU¬

TIERS DANS U RESORPTION DES DECHETS INERTES

Au terme de cet inventaire, on s'aperçoit que les chantiers de construc¬tion routiers constituent un " site d'accueil " de grande capacité,ouvert à la plupart des déchets inertes. Pour le LPCR d'ALSACE, tout cequi est trié et compactable, y compris les matériaux argileux, peut êtreincorporé dans les remblais. Quant aux granulats de bonne qualitégéotechnique (résistance à l'écrasement, à l'atrition, au gel...) ilssont incorporés aux matériaux de chaussée.


54

Pourtant, les possibilités de réemploi en matériaux de génie civil et,en particulier, en remblais routiers ont été étudiés par le laboratoirerégional des Ponts et Chaussées et celui des Mines de potasse d'ALSACE(cf. fiche " Recommandation pour les terrassements routiers " du LRPC).

Une grande partie des déblais des mines de potasse des 20 ou 30 derniè¬res années ont une teneur en sel Inférieure ou égale à 5 X et sont,selon les tests de lixiviation, admissibles en géotechnique.

Du point de vue de l'environnement, on ne peut qu'encourager l'emploi deces déblais lorsqu' ils se substituent aux matériaux alluvionnaires etdans la mesure ou leur composition minérale est compatible avec le sitehydrogéologique d'emploi.

En fait, il semble ne pas y avoir de volonté manifeste d'utiliser ceproduit, peut-être par crainte des conséquences économiques sur lemarché des matériaux et peut-être aussi en raison de l'éventualitéd'oppositions suscitées par crainte de la pollution.

3.7. - REMARQUE SUR L'IMPORTANCE DU ROLE DES TRAVAUX ROU¬

TIERS DANS U RESORPTION DES DECHETS INERTES

Au terme de cet inventaire, on s'aperçoit que les chantiers de construc¬tion routiers constituent un " site d'accueil " de grande capacité,ouvert à la plupart des déchets inertes. Pour le LPCR d'ALSACE, tout cequi est trié et compactable, y compris les matériaux argileux, peut êtreincorporé dans les remblais. Quant aux granulats de bonne qualitégéotechnique (résistance à l'écrasement, à l'atrition, au gel...) ilssont incorporés aux matériaux de chaussée.


TYPOLOGIE DES SITES D'ACCUEIL :

APTITUDES HYDROGEOLOGIQUES DES CARRIERES D'ALSACE

AU COMBLEMENT PAR DES DECHETS INERTES

TYPOLOGIE DES SITES D'ACCUEIL :

APTITUDES HYDROGEOLOGIQUES DES CARRIERES D'ALSACE

AU COMBLEMENT PAR DES DECHETS INERTES

- 56 -

4.1. - CARRIERES ET DOMAINES GEOLOGIQUES D'ALSACE :

GENERALITES

4.1.1 - DIVERSITE DES CARRIERES, CRITERES DE TYPOLOGIE,DEMARCHE

Très nombreuses, de toutes dimensions, très profondes dans la plainerhénane, les carrières d'ALSACE sont aussi très diverses, tant par lesmatériaux variés qu'elles exploitent que par les conditions géologiqueset hydrogéologiques dans lesquelles elles se trouvent. Tantôt proches duniveau hydrographique, tantôt perchées, en terrain perméable ou peuperméable, naturellement bien ou mal drainées, elles sont noyées,humides ou sèches, soit à l'aplomb de formations aquifères exploitéespour l'alimentation en eau potable, soit au contraire dans desformations sans ressources hydrauliques. L'impact de leur comblement pardes déchets sera donc très variable selon la nature physique(perméabilité) et chimique (polluants solubilisables) des déchets.

L'impact que nous considérons ici est donc le risque de perturbationshydrodynamiques et de pollution des eaux superficielles et souterraines,accessoirement de pollution de l'air par des dégagements gazeux, àl'exclusion de toute autre conséquence environnementale.

Normalement, le problème de l'impact hydrochimique ne devrait pas seposer puisqu'il s'agit de déchets inertes. Mais on a vu dans la premièrepartie de l'étude, d'une part, que nombre de déchets sont dits inertessans l'être complètement et, d'autre part, que des réactions peuvent seproduire en présence d'eaux minéralisées. De plus, on connait le risquelié aux difficultés de tri à l'simont, avix mélanges accidentels et auxapports clandestins.

C'est pourquoi la vulnérabilité à la pollution du terrain encaissant estconsidérée comme un critère essentiel de cette typologie ; vulnérabi¬lité, c'est-à-dire perméabilité, vitesses de transfert, présence ouabsence de formations aquifères exploitées ou exploitables à l'aplomb,possibilité de contrôle et d'intervention...

Un autre critère retenu est l'impact hydrodynamique, sans objet dans lescarrières sèches , mais dommageable lorsque les carrières noyées , ouvertsdans des formations aquifères, sont comblées par des matériaux Inertesmoins perméables que le terrain encaissant (cas le plus fréquent) .

Pour établir une typologie des carrières considérées en tant que sitesd'accueil potentiel de décharges de produits inertes nous avons doncadopté la démarche suivante :

- subdivision de l'ALSACE en ensembles géologiques dans lesquelstoutes les carrières présentent à peu près les mêmescaractéristiques et tout projet de comblement, les mêmes risqueshydrogéologiques (chapitre 4.1.2)

- classification et caractérisation des carrières en fonction de lanature du terrain exploité, de l'hydrogéologie, c'est-à-dire dudomaine d'appartenance de la vulnérabilité et de l'intérêt del'aquifère (chapitre 4.2)


- 56 -

4.1. - CARRIERES ET DOMAINES GEOLOGIQUES D'ALSACE :

GENERALITES

4.1.1 - DIVERSITE DES CARRIERES, CRITERES DE TYPOLOGIE,DEMARCHE

Très nombreuses, de toutes dimensions, très profondes dans la plainerhénane, les carrières d'ALSACE sont aussi très diverses, tant par lesmatériaux variés qu'elles exploitent que par les conditions géologiqueset hydrogéologiques dans lesquelles elles se trouvent. Tantôt proches duniveau hydrographique, tantôt perchées, en terrain perméable ou peuperméable, naturellement bien ou mal drainées, elles sont noyées,humides ou sèches, soit à l'aplomb de formations aquifères exploitéespour l'alimentation en eau potable, soit au contraire dans desformations sans ressources hydrauliques. L'impact de leur comblement pardes déchets sera donc très variable selon la nature physique(perméabilité) et chimique (polluants solubilisables) des déchets.

L'impact que nous considérons ici est donc le risque de perturbationshydrodynamiques et de pollution des eaux superficielles et souterraines,accessoirement de pollution de l'air par des dégagements gazeux, àl'exclusion de toute autre conséquence environnementale.

Normalement, le problème de l'impact hydrochimique ne devrait pas seposer puisqu'il s'agit de déchets inertes. Mais on a vu dans la premièrepartie de l'étude, d'une part, que nombre de déchets sont dits inertessans l'être complètement et, d'autre part, que des réactions peuvent seproduire en présence d'eaux minéralisées. De plus, on connait le risquelié aux difficultés de tri à l'simont, avix mélanges accidentels et auxapports clandestins.

C'est pourquoi la vulnérabilité à la pollution du terrain encaissant estconsidérée comme un critère essentiel de cette typologie ; vulnérabi¬lité, c'est-à-dire perméabilité, vitesses de transfert, présence ouabsence de formations aquifères exploitées ou exploitables à l'aplomb,possibilité de contrôle et d'intervention...

Un autre critère retenu est l'impact hydrodynamique, sans objet dans lescarrières sèches , mais dommageable lorsque les carrières noyées , ouvertsdans des formations aquifères, sont comblées par des matériaux Inertesmoins perméables que le terrain encaissant (cas le plus fréquent) .

Pour établir une typologie des carrières considérées en tant que sitesd'accueil potentiel de décharges de produits inertes nous avons doncadopté la démarche suivante :

- subdivision de l'ALSACE en ensembles géologiques dans lesquelstoutes les carrières présentent à peu près les mêmescaractéristiques et tout projet de comblement, les mêmes risqueshydrogéologiques (chapitre 4.1.2)

- classification et caractérisation des carrières en fonction de lanature du terrain exploité, de l'hydrogéologie, c'est-à-dire dudomaine d'appartenance de la vulnérabilité et de l'intérêt del'aquifère (chapitre 4.2)


57 -

définition des critères d'aptitude des carrières au comblement pardes déchets, autrement dit des risques d'impacts hydrogéologiques(chapitre 4.3).

analyse comparative de l'aptitude des diverses carrières aucomblement par des déchets dits Inertes (chapitre 4.4).

4.1.2 - DOMAINES D'APPARTENANCE DES CARRIERES d'ALSACE :

ENSEMBLES GEOLOGIQUES ET HYDROGEOLOGIQUES

L'ALSACE peut être subdivisée en une quinzaine de domaines ou entitésgéologiques dans chacune desquelles les matériaux exploités encarrières, les caractéristiques hydrogéologiques du terrain et lesrisques de pollution des eaux sont similaires.

Onze domaines sont localisés sur la carte géologique schématique de lafigure 1 (page 19) :

A - Vosges hercjmiennes ou socle granitique, gnelsslque etvolcano -sédimentaire,

B - Vosges gréseuses (Buntsandstein) ,

C - Plateaux et collines (buttes -témoins) calcaires ou gréseuses etvallées marno-argileuses :

C- - dépressions mamo argileuses et cuesta calcaire(Muschelkalk-Keuper) de l'ALSACE bossue.

G.- - collines ou buttes témoins calcaires (Trias - Dogger) etgréseuses (Trias) et dépressions marneuses (liasiques)sous-vosgiennes - champ de fractures de Saveme.

C_ - collines calcaires (Oligocène) du horst de MULHOUSE.

C, - formations calcaires plissées du Jurassique moyen- supérieur duJura.

D - Bas-pays vallonné marneux, marno-gréseux ou mamo -conglomératique(remplissage oligocène du fossé tectonique rhénan) .

D.. - Région de la Forêt de Hagueneâu,

D. - Sundgau.

E - Bas -pays sablo-argileux (épandages pliocenes sur le remplissageoligocène) .

E.. - Région de la Forêt de Haguenau,

E» - Sundgau.

F - Plaine alluviale rhénane


57 -

définition des critères d'aptitude des carrières au comblement pardes déchets, autrement dit des risques d'impacts hydrogéologiques(chapitre 4.3).

analyse comparative de l'aptitude des diverses carrières aucomblement par des déchets dits Inertes (chapitre 4.4).

4.1.2 - DOMAINES D'APPARTENANCE DES CARRIERES d'ALSACE :

ENSEMBLES GEOLOGIQUES ET HYDROGEOLOGIQUES

L'ALSACE peut être subdivisée en une quinzaine de domaines ou entitésgéologiques dans chacune desquelles les matériaux exploités encarrières, les caractéristiques hydrogéologiques du terrain et lesrisques de pollution des eaux sont similaires.

Onze domaines sont localisés sur la carte géologique schématique de lafigure 1 (page 19) :

A - Vosges hercjmiennes ou socle granitique, gnelsslque etvolcano -sédimentaire,

B - Vosges gréseuses (Buntsandstein) ,

C - Plateaux et collines (buttes -témoins) calcaires ou gréseuses etvallées marno-argileuses :

C- - dépressions mamo argileuses et cuesta calcaire(Muschelkalk-Keuper) de l'ALSACE bossue.

G.- - collines ou buttes témoins calcaires (Trias - Dogger) etgréseuses (Trias) et dépressions marneuses (liasiques)sous-vosgiennes - champ de fractures de Saveme.

C_ - collines calcaires (Oligocène) du horst de MULHOUSE.

C, - formations calcaires plissées du Jurassique moyen- supérieur duJura.

D - Bas-pays vallonné marneux, marno-gréseux ou mamo -conglomératique(remplissage oligocène du fossé tectonique rhénan) .

D.. - Région de la Forêt de Hagueneâu,

D. - Sundgau.

E - Bas -pays sablo-argileux (épandages pliocenes sur le remplissageoligocène) .

E.. - Région de la Forêt de Haguenau,

E» - Sundgau.

F - Plaine alluviale rhénane


58

En outre, 11 faudrait distinguer :

- les cônes de déjection des vallées vosgiennes en bordure du systèmealluvial rhénan (de A - C. à F) ,

- les plaines alluviales des vallées vosgiennes et de l'ALSACE bossue(à travers A, B, C. et C),

- les régions à loess particulièrement épais, en placage sur D. - E..

(Pays du loess) , D- - E- et sur la bordure occidentale de F,

- les régions à placages de sables rouges épais sous les Vosgesgréseuses (de C. à E. ) ,

Les fiches de la typologie des carrières Jointes en annexe résument lesparticularités hydrogéologiques de ces diverses régions naturelles.

4.2. - CLASSIFICATION ET CARACTERISATION DES CARRIERES

La typologie qui a donné lieu à la rédaction des fiches de carrières del'annexe 13 a pour objet la carrière en tant que site de déchargepotentiel ou déjà utilisé et pour finalité la prévention des risqueshydrogéologiques et géotechniques et principalement de pollution dusous-sol, des eaux souterraines et des captages. Elle est, parconséquent, fondée sur des facteurs géologiques et hydrogéologiques.

Le critère de classification n'est donc pas seulement la nature dumatériau exploité (les carrières de granite ne sont pas distinguées descarrières de gneiss ou de grauwackes). Il fait Intervenir de multiplesparamètres :

- la formation géologique concernée,- ses particularités hydrogéologiques et principalement sa

perméabilité, sa relation avec les formations aquifères et laprofondeur des nappes accessibles,

- l'intérêt et la vulnérabilité de ces aquifères,- l'état hydrique général des carrières dans ce type de formation.

Ainsi, l'on peut distinguer une quinzaine de types de carrières, soitautant que des types de terrains et de systèmes hydrogéologiques :

a) Gravières

a. Gravières de la plaine alltiviale rhénane très nombreuses, grandeset profondes, baignées pour la plus grande part par la nappe del'aquifère (alluvial) le plus productif et le plus sollicitéd'ALSACE pour l'alimentation en eau potable des collectivités.

a. Gravières et sablières du cône de déjection de la Bruche beaucoupmoins profondes, creusées au-dessus du niveau de la nappe, mais àl'aplomb du même grand système aquifère exploité (continuité cônesde déjection - alluvionnement rhénan) et exposé aux infiltrationspolluantes.


58

En outre, 11 faudrait distinguer :

- les cônes de déjection des vallées vosgiennes en bordure du systèmealluvial rhénan (de A - C. à F) ,

- les plaines alluviales des vallées vosgiennes et de l'ALSACE bossue(à travers A, B, C. et C),

- les régions à loess particulièrement épais, en placage sur D. - E..

(Pays du loess) , D- - E- et sur la bordure occidentale de F,

- les régions à placages de sables rouges épais sous les Vosgesgréseuses (de C. à E. ) ,

Les fiches de la typologie des carrières Jointes en annexe résument lesparticularités hydrogéologiques de ces diverses régions naturelles.

4.2. - CLASSIFICATION ET CARACTERISATION DES CARRIERES

La typologie qui a donné lieu à la rédaction des fiches de carrières del'annexe 13 a pour objet la carrière en tant que site de déchargepotentiel ou déjà utilisé et pour finalité la prévention des risqueshydrogéologiques et géotechniques et principalement de pollution dusous-sol, des eaux souterraines et des captages. Elle est, parconséquent, fondée sur des facteurs géologiques et hydrogéologiques.

Le critère de classification n'est donc pas seulement la nature dumatériau exploité (les carrières de granite ne sont pas distinguées descarrières de gneiss ou de grauwackes). Il fait Intervenir de multiplesparamètres :

- la formation géologique concernée,- ses particularités hydrogéologiques et principalement sa

perméabilité, sa relation avec les formations aquifères et laprofondeur des nappes accessibles,

- l'intérêt et la vulnérabilité de ces aquifères,- l'état hydrique général des carrières dans ce type de formation.

Ainsi, l'on peut distinguer une quinzaine de types de carrières, soitautant que des types de terrains et de systèmes hydrogéologiques :

a) Gravières

a. Gravières de la plaine alltiviale rhénane très nombreuses, grandeset profondes, baignées pour la plus grande part par la nappe del'aquifère (alluvial) le plus productif et le plus sollicitéd'ALSACE pour l'alimentation en eau potable des collectivités.

a. Gravières et sablières du cône de déjection de la Bruche beaucoupmoins profondes, creusées au-dessus du niveau de la nappe, mais àl'aplomb du même grand système aquifère exploité (continuité cônesde déjection - alluvionnement rhénan) et exposé aux infiltrationspolluantes.


59

a. Gravières et sablières , des cônes de déjection du réseau desVosges hercyniennes, au fond proche du toit de la nappe, inscritesdans le même système hydrogéologique.

a, Gravières et sablières des hautes vallées (vosgiennes etsous-vosgiennes et de l'Alsace bossue), de dimensions plusréduites, ouvertes dans des alluvions variées et en milieubeaucoup plus confiné, sèches ou noyées par la nappe alluvialeexploitée pour l'alimentation en eau potable.

b) Sablières

).. Carrières de sable rouge de la région de Haguenau, de quelquemètres de profondeur, généralement sèches, soit à l'aplomb ¿

les

deterrains mamo-argileux jouant le rôle d'écran, soit à l'aplomb deterrains sableux, aquifères, exploités ou exploitables pourl'alimentation en eau potable.

b Carrières de sable blanc de la région de Haguenau, de plusieursmètres de profondeur, ouvertes dans le puissant complexesablo-argileux, aquifère, pliocène (troisième réservoir duBas-Rhin et meilleur filtre physique et bactérien pour lafourniture d'eau potable), sèches, humides ou noyées par la nappe.

b- Carrières de iâilloutis et sablières de Stmdgau, de plusieursmètres de profondeur, sèches ou à suintements sur les interstra¬tifications argileuses, ouvertes également dans un complexepliocène aquifère (en profondeur) et épurateur.

c) Loessières

Parfois profondes , ouvertes dans les placages de loess épais dufossé rhénan, en milieu légèrement perméable et sec, à l'aplomb desubstratums variés.

d) Argilières ou glaisières

Autrefois nombreuses mais presque toutes abandonnées , peu à peueffacées dans le paysage, ouvertes également dans le complexepliocène, mais en milieu peu perméable, humide, privilégiant leruissellement ; carrières aptes à la rétention d'eau sansdrainage.

e) Marnières

Egalement creusées en milieu peu perméable et humide mais dans lesdiverses formations triasiques, liassiques et oligocènes affleu¬rant en Alsace bossue, dans le champ de fractures et en bordure dufossé rhénan ; l'eau des suintements peut être chlorurée ousulfatée.


59

a. Gravières et sablières , des cônes de déjection du réseau desVosges hercyniennes, au fond proche du toit de la nappe, inscritesdans le même système hydrogéologique.

a, Gravières et sablières des hautes vallées (vosgiennes etsous-vosgiennes et de l'Alsace bossue), de dimensions plusréduites, ouvertes dans des alluvions variées et en milieubeaucoup plus confiné, sèches ou noyées par la nappe alluvialeexploitée pour l'alimentation en eau potable.

b) Sablières

).. Carrières de sable rouge de la région de Haguenau, de quelquemètres de profondeur, généralement sèches, soit à l'aplomb ¿

les

deterrains mamo-argileux jouant le rôle d'écran, soit à l'aplomb deterrains sableux, aquifères, exploités ou exploitables pourl'alimentation en eau potable.

b Carrières de sable blanc de la région de Haguenau, de plusieursmètres de profondeur, ouvertes dans le puissant complexesablo-argileux, aquifère, pliocène (troisième réservoir duBas-Rhin et meilleur filtre physique et bactérien pour lafourniture d'eau potable), sèches, humides ou noyées par la nappe.

b- Carrières de iâilloutis et sablières de Stmdgau, de plusieursmètres de profondeur, sèches ou à suintements sur les interstra¬tifications argileuses, ouvertes également dans un complexepliocène aquifère (en profondeur) et épurateur.

c) Loessières

Parfois profondes , ouvertes dans les placages de loess épais dufossé rhénan, en milieu légèrement perméable et sec, à l'aplomb desubstratums variés.

d) Argilières ou glaisières

Autrefois nombreuses mais presque toutes abandonnées , peu à peueffacées dans le paysage, ouvertes également dans le complexepliocène, mais en milieu peu perméable, humide, privilégiant leruissellement ; carrières aptes à la rétention d'eau sansdrainage.

e) Marnières

Egalement creusées en milieu peu perméable et humide mais dans lesdiverses formations triasiques, liassiques et oligocènes affleu¬rant en Alsace bossue, dans le champ de fractures et en bordure dufossé rhénan ; l'eau des suintements peut être chlorurée ousulfatée.


- 60

f ) Carrières calcaires

Feu nombreuses en Alsace en raison du faible développement desaffleurements calcaires, de toutes tailles, sèches, ouvertes enmilieu perméable en grand par fissuration et karstification,réservoir d'alimentation rapide et sans filtration des sources etcaptages.

g) Carrières de grès

Très nombreuses dans les Vosges gréseuses, de toutes tailles,sèches, en milieu perméable en grand par fissuration, aquifère enprofondeur ; à l'aplomb du premier réservoir d'alimentation desources et captages AEP des Vosges, exposé aux Infiltrationspolluées.

h) Carrières du socle hercynien vosgien

Très nombreuses et de toutes tailles, ouvertes en roches dures etmassives diverses mais toutes en milieu très fissuré et doncperméable, hors d'eau mais avec suintements possibles le long desfissures, à l'aplomb d'\in écoulement fissuré plus ou moins diffusdrainé par les vallées.

4.3. - CRITERES D'APTITUDE DES CARRIERES AU COMBLEMENT PAR

DES DECHETS : RISQUES D'IMPACTS HYDROGEOLOGIQUES

L'aptitude est considérée ici en fonction :

- des risques hydrogéologiques et sanitaires,

- des possibilités de contrôle et d'intervention sur les eauxsuperficielles et souterraines,

- de la gestion du parc des sites d'accueil.

Les critères retenus sont donc :

a) Risque de pollutions superficielles par saturation en eau de ladécharge, effluents et contaminations du ruissellement aval.

b) Risque d' infilration de lixiviats dans un aquifère et de propagationlointaine de polluants.

b.. même biodégradables,

b- difficilement biodégradables.

b. adsorbables.


- 60

f ) Carrières calcaires

Feu nombreuses en Alsace en raison du faible développement desaffleurements calcaires, de toutes tailles, sèches, ouvertes enmilieu perméable en grand par fissuration et karstification,réservoir d'alimentation rapide et sans filtration des sources etcaptages.

g) Carrières de grès

Très nombreuses dans les Vosges gréseuses, de toutes tailles,sèches, en milieu perméable en grand par fissuration, aquifère enprofondeur ; à l'aplomb du premier réservoir d'alimentation desources et captages AEP des Vosges, exposé aux Infiltrationspolluées.

h) Carrières du socle hercynien vosgien

Très nombreuses et de toutes tailles, ouvertes en roches dures etmassives diverses mais toutes en milieu très fissuré et doncperméable, hors d'eau mais avec suintements possibles le long desfissures, à l'aplomb d'\in écoulement fissuré plus ou moins diffusdrainé par les vallées.

4.3. - CRITERES D'APTITUDE DES CARRIERES AU COMBLEMENT PAR

DES DECHETS : RISQUES D'IMPACTS HYDROGEOLOGIQUES

L'aptitude est considérée ici en fonction :

- des risques hydrogéologiques et sanitaires,

- des possibilités de contrôle et d'intervention sur les eauxsuperficielles et souterraines,

- de la gestion du parc des sites d'accueil.

Les critères retenus sont donc :

a) Risque de pollutions superficielles par saturation en eau de ladécharge, effluents et contaminations du ruissellement aval.

b) Risque d' infilration de lixiviats dans un aquifère et de propagationlointaine de polluants.

b.. même biodégradables,

b- difficilement biodégradables.

b. adsorbables.


61 -

c) Risque géochimique

Réactions entre la charge minérale des eaux drainées par la carrière etles éléments solubles des déchets stockés, avec production de polluantsliquides ou gazeux.

d) Vitesse de transfert

Rapidité d'infiltration des lixiviats pollués et d'accès aux autresnappes, sources et captages.

e) Impact sanitaire

Importance de l'aquifère dans l'alimentation en eau potable du secteuret de la population concernée.

f) Difficulté relative de contrôle hydrochimique

Difficulté de localisation exhaustive des écoulements souterrains(fissuraux, karstiques, diffus ,..) pollués, par sondages et prélève¬ments ou autres méthodes de prospection.

g) Difficulté relative d'intervention

Difficulté de fixation et de dépollution des eaux souterraines polluées.

h) Risque dû au colmatage de l'aquifère (en cas de décharge de produitsfins et peu perméables, volumineuses ou multiples, en carrières noyées)

h- risque de baisse de productivité de l'aquifère,

h risque de dérégulation et d'inondation.

1) Intérêt possible du site pour décharge de produits non inertes.

Préjudice éventuel à la recherche de sites de décharges pour orduresménagères ou déchets industriels.

4.4. - COMPARAISON DES RISQUES D'IMPACT HYDROGEOLOGIQUE DES

DECHARGES SELON LE TYPE DE CARRIERE

Cette analyse peut donc être présentée sous forme de tableau à doubleentrée (page 63) chaque tjrpe hydrogéologique de site étant examiné enfonction des risques hydrochimiques et hydrodynamiques.

Selon le code du tableau, le meilleur site d'accueil serait celui quitotaliserait les o ou un seul x, étant entendu que la signification dela colonne de l'extrémité droite du tableau correspond à l'économie dessites dans le cadre de la gestion globale de l'élimination des déchetsinertes et non inertes, non recyclables.


61 -

c) Risque géochimique

Réactions entre la charge minérale des eaux drainées par la carrière etles éléments solubles des déchets stockés, avec production de polluantsliquides ou gazeux.

d) Vitesse de transfert

Rapidité d'infiltration des lixiviats pollués et d'accès aux autresnappes, sources et captages.

e) Impact sanitaire

Importance de l'aquifère dans l'alimentation en eau potable du secteuret de la population concernée.

f) Difficulté relative de contrôle hydrochimique

Difficulté de localisation exhaustive des écoulements souterrains(fissuraux, karstiques, diffus ,..) pollués, par sondages et prélève¬ments ou autres méthodes de prospection.

g) Difficulté relative d'intervention

Difficulté de fixation et de dépollution des eaux souterraines polluées.

h) Risque dû au colmatage de l'aquifère (en cas de décharge de produitsfins et peu perméables, volumineuses ou multiples, en carrières noyées)

h- risque de baisse de productivité de l'aquifère,

h risque de dérégulation et d'inondation.

1) Intérêt possible du site pour décharge de produits non inertes.

Préjudice éventuel à la recherche de sites de décharges pour orduresménagères ou déchets industriels.

4.4. - COMPARAISON DES RISQUES D'IMPACT HYDROGEOLOGIQUE DES

DECHARGES SELON LE TYPE DE CARRIERE

Cette analyse peut donc être présentée sous forme de tableau à doubleentrée (page 63) chaque tjrpe hydrogéologique de site étant examiné enfonction des risques hydrochimiques et hydrodynamiques.

Selon le code du tableau, le meilleur site d'accueil serait celui quitotaliserait les o ou un seul x, étant entendu que la signification dela colonne de l'extrémité droite du tableau correspond à l'économie dessites dans le cadre de la gestion globale de l'élimination des déchetsinertes et non inertes, non recyclables.


- 62 -

Ainsi les marnières et les argilières sont des lieux de décharge parmiles plus sûrs - pour autant que l'on maîtrise les eaux de surface -qu'il ne faudrait utiliser pour des déchets inertes qu'après avoirprouvé leur inaptitude au classement II ou I.

On remarquera par ailleurs que, si des déchets non Inertes sont mêlésaux déchets inertes,

- tous les autres tjrpes de sites sont très vulnérables aïox pollutionschimiques et l'impact sanitaire, grave à très grave, pourra concernerune population moyenne à très nombreuse,

- quelques sites comme les gravières, sablières et loessières sèchessont un peu moins ou nettement moins vulnérables aux polluantsbiodégradables sl l'épaisseur de la couche non saturée sous le fondde la carrière est suffisante (oxygénation, dégradation bactérienne),

- tous les polluants peuvent gagner rapidement les sources et captagesdans les calcaires, les grès et le socle, le premier terrain n'as¬surant aucune filtration et les deux autres, une filtration variableselon le remplissage altéritique du réseau fissurai,

- dans ces mêmes terrains, le contrôle hydrochimique de l'aquifère parforages équipés pour les prélèvements est difficile car la connais¬sance précise des écoulements souterrains est difficile à acquérir ;

la carte du panache de pollution théorique ou effective est plusfacile à établir dans les milieux beaucoup moins discontinus etanisotropes tels que les alluvions,

- pour ces mêmes raisons d'homogénéité et d'isotropie, les possibilitésd'intervention sont plus grandes à l'aval hydraulique des gravièresalluviales ou des sablières du Pliocène, où l'on pourra implanter unpuits de fixation et de traitement.


- 62 -

Ainsi les marnières et les argilières sont des lieux de décharge parmiles plus sûrs - pour autant que l'on maîtrise les eaux de surface -qu'il ne faudrait utiliser pour des déchets inertes qu'après avoirprouvé leur inaptitude au classement II ou I.

On remarquera par ailleurs que, si des déchets non Inertes sont mêlésaux déchets inertes,

- tous les autres tjrpes de sites sont très vulnérables aïox pollutionschimiques et l'impact sanitaire, grave à très grave, pourra concernerune population moyenne à très nombreuse,

- quelques sites comme les gravières, sablières et loessières sèchessont un peu moins ou nettement moins vulnérables aux polluantsbiodégradables sl l'épaisseur de la couche non saturée sous le fondde la carrière est suffisante (oxygénation, dégradation bactérienne),

- tous les polluants peuvent gagner rapidement les sources et captagesdans les calcaires, les grès et le socle, le premier terrain n'as¬surant aucune filtration et les deux autres, une filtration variableselon le remplissage altéritique du réseau fissurai,

- dans ces mêmes terrains, le contrôle hydrochimique de l'aquifère parforages équipés pour les prélèvements est difficile car la connais¬sance précise des écoulements souterrains est difficile à acquérir ;

la carte du panache de pollution théorique ou effective est plusfacile à établir dans les milieux beaucoup moins discontinus etanisotropes tels que les alluvions,

- pour ces mêmes raisons d'homogénéité et d'isotropie, les possibilitésd'intervention sont plus grandes à l'aval hydraulique des gravièresalluviales ou des sablières du Pliocène, où l'on pourra implanter unpuits de fixation et de traitement.


6S

REMARQUES NUMEROTEES DANS LE TABLEAU D'APTITUDE DES CARRIERES AU COMBLE¬

MENT PAR DECHETS INERTES

Rappel : les risques indiqués en haut du tableau sont précisés auchapitre 4.3.

(1) n - carrière noyées - carrière sècheh - carrière humide (suintements)

(2) risque dans le Ried et les zones très basses à nombreuses grandesgravières

(3) si la vallée amont est dans des marnes pyriteuses, gypseuses ousalifères (zones Cl - C2)

(4) selon les potentialités aquifères du substrattim

(5) selon la nature du substratxim

(6) si la couche argileuse est suffisamment épaisse, c'est-à-dire sansformations sableuses proches du fond de la carrière

(7) sans objet si la couche argileuse n'est pas mince et superposée àune formation sableuse aquifère, exploitée, sous-jacente

(8) selon l'épaisseur de l'argile et la perméabilité du sédiment(c'est-à-dire la teneur en silt et sable)

(9) si le fond de la carrière n'est pas proche du mur de la couchedans les régions Cl, C2, C4

(10) surtout en Cl et C2, moins en DI et D2

(11) selon l'épaisseur de la couche marneuse et l'aquifère sous-jacenten Cl, C2 ; sans objet en DI, D2


6S

REMARQUES NUMEROTEES DANS LE TABLEAU D'APTITUDE DES CARRIERES AU COMBLE¬

MENT PAR DECHETS INERTES

Rappel : les risques indiqués en haut du tableau sont précisés auchapitre 4.3.

(1) n - carrière noyées - carrière sècheh - carrière humide (suintements)

(2) risque dans le Ried et les zones très basses à nombreuses grandesgravières

(3) si la vallée amont est dans des marnes pyriteuses, gypseuses ousalifères (zones Cl - C2)

(4) selon les potentialités aquifères du substrattim

(5) selon la nature du substratxim

(6) si la couche argileuse est suffisamment épaisse, c'est-à-dire sansformations sableuses proches du fond de la carrière

(7) sans objet si la couche argileuse n'est pas mince et superposée àune formation sableuse aquifère, exploitée, sous-jacente

(8) selon l'épaisseur de l'argile et la perméabilité du sédiment(c'est-à-dire la teneur en silt et sable)

(9) si le fond de la carrière n'est pas proche du mur de la couchedans les régions Cl, C2, C4

(10) surtout en Cl et C2, moins en DI et D2

(11) selon l'épaisseur de la couche marneuse et l'aquifère sous-jacenten Cl, C2 ; sans objet en DI, D2


Tableau 3 : CONPARAISON DES RISQUES D'IMPACTS HYDROGEOLOGIQUES DES DECHARGES SaON LE TYPE DE CARRIERE

Types de carrièresou de

sites hydrogéologiques

1. GRAVIERES

la de la Plaine rhénane

Ib du cône de la Bruche

le des cônes sous-Vosges

hercyniennes

Id des hautes vallées

2. SABLIERES ET

BALLASTIERES

2a sables rouges (Nord)

2b sables blancs

(Pliocène) Nord

2c sables et cailloutisSud

3. LOESSIERES

4. ARGILIERES

5. MARNIERES

6. CALCAIRES

7. GRES

8. CARRIERES DE SOCLE

Région

F

C2/F

A/F

A.B

C1,C2

C4

Dl.El

El

E2

C2,D1

D2,E1

E2

E1,E2

C1,C2

D1,D2

ClàC4

B

A

Etathydrique

(1)

n

s

s

s/h

n

s

s

n

s

s/h

s

h

h

s

s/h

s/h

Risques d'impact hydro-chinique et hydrodynamique (nul = o ; faible = x < ^> xxxx = fort)

PollutionruisselleDent aval

0

0

0

X

0

X

0

0

0

XXXX

XXXX

0

0

0

Pollution souterraine

polluantsbiodégradables

XXX

XX

XX

XX

XXX

XX

x

XXX

XX

XX

X

x(6)

0(9)

XXXX

XXX

XXX

polluantsdifficile«entbiodégradables

XXXX

XXXX

XXXX

XXXX

XXXX

XXXX

XXXX

XXX

x(6)

0(9)

XXXX

XXXX

polluants

adsorbables

XXX

XX

XXX

XX

XXX

XX

XXXX

XX

XX

X

x(6)

0(9)

XXXX

XXXX

1

XXXX 1 XXX

Risque

géo-

chiiiique

0

0

0

(3)

0

01

X

0

0

0

0

XX (10)

0

X

0

hpact

sanitaire

XXXX

XXXX

XXX

XXX

(4)

XX

XX

(4)

7

(11)

XX

XX

XX

Vitesse

de

transfertsouterrain

X

X

X

X

XX

XXX

XX

XX

X

o/x

o/x

XXXX

XXX

XXX

Difficultéde contrôlesouterrain

X

X

X

X

(5)

XX

XX

(5)

(7)

(11)

XXXX

XXXX

XXXX

Difficultéd'interventionsouterraine

X

X

X

X

(5)

XX

XX

(5)

(7)

(11)

XXXX

XXXX

XXXX

Risque dû au colmatage

baisse pro¬

ductivitéde l'aquifère

XX

0

0

0

XXX

0

0

XX

inondation

(2)

0

0

XXX

0

0

X

0 '1 0jj

0 II 0

î

0 j 01

Í

i

li0 1 0

1 1

i

0 1 0II

1

f

0 ¡j 0

0 II 0

Il °

Intérêtpour

déchets

non inertes

0

0

0

0

0

0

0

0

XXX (8)

XXXX

0

0

0

BRGM ALSACE - R 34506 ALS 92

Tableau 3 : CONPARAISON DES RISQUES D'IMPACTS HYDROGEOLOGIQUES DES DECHARGES SaON LE TYPE DE CARRIERE

Types de carrièresou de

sites hydrogéologiques

1. GRAVIERES

la de la Plaine rhénane

Ib du cône de la Bruche

le des cônes sous-Vosges

hercyniennes

Id des hautes vallées

2. SABLIERES ET

BALLASTIERES

2a sables rouges (Nord)

2b sables blancs

(Pliocène) Nord

2c sables et cailloutisSud

3. LOESSIERES

4. ARGILIERES

5. MARNIERES

6. CALCAIRES

7. GRES

8. CARRIERES DE SOCLE

Région

F

C2/F

A/F

A.B

C1,C2

C4

Dl.El

El

E2

C2,D1

D2,E1

E2

E1,E2

C1,C2

D1,D2

ClàC4

B

A

Etathydrique

(1)

n

s

s

s/h

n

s

s

n

s

s/h

s

h

h

s

s/h

s/h

Risques d'impact hydro-chinique et hydrodynamique (nul = o ; faible = x < ^> xxxx = fort)

PollutionruisselleDent aval

0

0

0

X

0

X

0

0

0

XXXX

XXXX

0

0

0

Pollution souterraine

polluantsbiodégradables

XXX

XX

XX

XX

XXX

XX

x

XXX

XX

XX

X

x(6)

0(9)

XXXX

XXX

XXX

polluantsdifficile«entbiodégradables

XXXX

XXXX

XXXX

XXXX

XXXX

XXXX

XXXX

XXX

x(6)

0(9)

XXXX

XXXX

polluants

adsorbables

XXX

XX

XXX

XX

XXX

XX

XXXX

XX

XX

X

x(6)

0(9)

XXXX

XXXX

1

XXXX 1 XXX

Risque

géo-

chiiiique

0

0

0

(3)

0

01

X

0

0

0

0

XX (10)

0

X

0

hpact

sanitaire

XXXX

XXXX

XXX

XXX

(4)

XX

XX

(4)

7

(11)

XX

XX

XX

Vitesse

de

transfertsouterrain

X

X

X

X

XX

XXX

XX

XX

X

o/x

o/x

XXXX

XXX

XXX

Difficultéde contrôlesouterrain

X

X

X

X

(5)

XX

XX

(5)

(7)

(11)

XXXX

XXXX

XXXX

Difficultéd'interventionsouterraine

X

X

X

X

(5)

XX

XX

(5)

(7)

(11)

XXXX

XXXX

XXXX

Risque dû au colmatage

baisse pro¬

ductivitéde l'aquifère

XX

0

0

0

XXX

0

0

XX

inondation

(2)

0

0

XXX

0

0

X

0 '1 0jj

0 II 0

î

0 j 01

Í

i

li0 1 0

1 1

i

0 1 0II

1

f

0 ¡j 0

0 II 0

Il °

Intérêtpour

déchets

non inertes

0

0

0

0

0

0

0

0

XXX (8)

XXXX

0

0

0

BRGM ALSACE - R 34506 ALS 92

- 65 -

4.5. - AUTRES SITES D'ACCUEIL

Rappelons seulement pour mémoire :

- que les carrières ne sont pas les seuls sites d'accueil possibles dedéchets inertes,

- que la décharge en carrière n'est une solution à retenir qu'aprèsexamen de toutes les possibilités de recyclage de ces déchets,

- que d'autres dépôts sont plus profitables et permettent une économiede matière première, donc de moindres extractions et de moindresdégradations corrélatives de l'environnement.

Parmi ces meilleurs sites d'accueil au sens large, citons à titred'exemple les remblais routiers (Cf. paragraphe 3.7, page 54), lesplates-formes industrielles ou urbaines ou les travaux d'assainissement.

Les matériaux relativement homogènes , fins , mais filtrants , peuventaussi servir à améliorer des sites pour décharges de classe II.

Le choix du site devrait donc être déterminé en fonction d'une analysede la situation régionale et d'une gestion globale des déchets et desmatières premières.


- 65 -

4.5. - AUTRES SITES D'ACCUEIL

Rappelons seulement pour mémoire :

- que les carrières ne sont pas les seuls sites d'accueil possibles dedéchets inertes,

- que la décharge en carrière n'est une solution à retenir qu'aprèsexamen de toutes les possibilités de recyclage de ces déchets,

- que d'autres dépôts sont plus profitables et permettent une économiede matière première, donc de moindres extractions et de moindresdégradations corrélatives de l'environnement.

Parmi ces meilleurs sites d'accueil au sens large, citons à titred'exemple les remblais routiers (Cf. paragraphe 3.7, page 54), lesplates-formes industrielles ou urbaines ou les travaux d'assainissement.

Les matériaux relativement homogènes , fins , mais filtrants , peuventaussi servir à améliorer des sites pour décharges de classe II.

Le choix du site devrait donc être déterminé en fonction d'une analysede la situation régionale et d'une gestion globale des déchets et desmatières premières.


ANNEXESANNEXES

ANNEXE 1

NOMENCLATURE OFFICIELLE DES DECHETS

ANNEXE 1

NOMENCLATURE OFFICIELLE DES DECHETS

notice d'utilisation

Tout déchet est désigné par l'association de deux informations :

sa catégorie : code C...son origine : code A...

Exemple : solvant usé halogène de traitement de surface : CI 21 A 243

1. Comment repérer la catégorie du déchet: C...?Situer le déchet à Paide'des regroupements de repérage ». Ces regroupementsdonnent seulement des indications, ils n'ont pas valeur de classification rigou¬reuse. C'est la raison pour laquelle ils figurent à part sur le tableau.Préciser ensuite la catégorie au sein du groupe choisi.

Certaines appellations courantes mais trop Imprécises telles que « fonds debac >. eaux de lavage > etc., ne figurent pas dans la classification par catégories.Lorsqu'un déchet correspond à une appellation de ce genre, il faut le classer,dans la catégorie qui donne l'information la plus préase sur sa nature (voird-dessous les instnjctions sur les mélanges).

Quelques explications complémentaires pour faciliter le choix de la caté-gone d'un déchet:Cl 01 à 103: Ces catégories de déchets, bien que typiques des activités

de préparation et de revêtement de surface, ne leur sont pasexclusivement réservées. Elles peuvent par exemple concernerégalement des bains usés issus de traitements photogra¬phiques.

Cl 08: Cette catégorie, qui comprend principalement les liquidesbains et boues contenant des complexants et non classatilesde C101 à Cl 07. ne conceme pas les boues d'hydroxyde,'mêmes liquides, classées en C281 et C282.

Cl 50: Cette catégorie ne doit être utilisée que lorsque le déchet n'estpas mieux identifié par une autre catégorie.

C281etC282:cf.C108.C302àC30S: C^s catégories ne doivent être utilisée que lorsque le déchet

n'est pas identifiable par l'une des catégories précédentes. -

C321 : Cette catégorie comprend également les pertes dues auconditionnement d'un produiL

es., et C 9..: Ces catégories ne concernent que les déchets banals ouassimilables aux ordures ménagères.

2. Comment repérer l'origine du déchet: A...?II s'agit de préciser l'atelier qui a généré le déchet et non la branche d'industried'où provient le décheLEx. : des Huiûes d'usinage en emulsion issus d'un atelier d'usinage pour main¬tenance des macfiines dans un établissement produisant des papiers canonsseront codifiés : C141 A241 et non GUI A 802. C'est l'atelier d'usinage qui estdéterminant et non pas l'établissement produisant des papiers cartons.

Cas des rutirtques A 931 ¿ A 951 :Seuls les déchets générés par des industries pratiquant l'élimination ou la valori¬sation des déchets à titre d'actlvito principale, peuvent être désignés sous cesrubnques.Ce n'est donc plus l'atelier mais l'industrie qui est déterminanL

Cas des rubriques A301 &A699_ Industria chimique:Repérer la nature chimique de la substance la plus caractéristique de la toxicitépotentielle du déchet : A + 2 chiffres (« Nature chimique »).La compléter par un 3* chiffre qui indique l'aaivité génératrice ( aaivüé ).

Ex. ; pour des boues arséniées de labrication d'engrais: le code d'origine sera A 3C2.

3. Cas des mélangeslorsqu'un déchet relive da plusieurs catégories ou de plusieurs natureschimiques:II faut le désigner et le codifier d'après la catégorie qui représente le mieux sondanger potentiel (à apprécier en pnoniè) ou sa proportion dans le mélange.

Lorsqu'un déchet relève de plusieurs origines:C'est-à-dire lorsqu'un mélange de déchets provient de plusieurs ateliers au seind'une même usine ou lorsqu'un déchet ne peut être imputé á un atelier particulier :

si nécessaire, on pourra alors utiliser les regroupements à 2 chitlres suivis d'un 0.

£x.: boue d'épuration d'ettluent d'une industrie automobile: le code d'onginepourra être A 240.

notice d'utilisation

Tout déchet est désigné par l'association de deux informations :

sa catégorie : code C...son origine : code A...

Exemple : solvant usé halogène de traitement de surface : CI 21 A 243

1. Comment repérer la catégorie du déchet: C...?Situer le déchet à Paide'des regroupements de repérage ». Ces regroupementsdonnent seulement des indications, ils n'ont pas valeur de classification rigou¬reuse. C'est la raison pour laquelle ils figurent à part sur le tableau.Préciser ensuite la catégorie au sein du groupe choisi.

Certaines appellations courantes mais trop Imprécises telles que « fonds debac >. eaux de lavage > etc., ne figurent pas dans la classification par catégories.Lorsqu'un déchet correspond à une appellation de ce genre, il faut le classer,dans la catégorie qui donne l'information la plus préase sur sa nature (voird-dessous les instnjctions sur les mélanges).

Quelques explications complémentaires pour faciliter le choix de la caté-gone d'un déchet:Cl 01 à 103: Ces catégories de déchets, bien que typiques des activités

de préparation et de revêtement de surface, ne leur sont pasexclusivement réservées. Elles peuvent par exemple concernerégalement des bains usés issus de traitements photogra¬phiques.

Cl 08: Cette catégorie, qui comprend principalement les liquidesbains et boues contenant des complexants et non classatilesde C101 à Cl 07. ne conceme pas les boues d'hydroxyde,'mêmes liquides, classées en C281 et C282.

Cl 50: Cette catégorie ne doit être utilisée que lorsque le déchet n'estpas mieux identifié par une autre catégorie.

C281etC282:cf.C108.C302àC30S: C^s catégories ne doivent être utilisée que lorsque le déchet

n'est pas identifiable par l'une des catégories précédentes. -

C321 : Cette catégorie comprend également les pertes dues auconditionnement d'un produiL

es., et C 9..: Ces catégories ne concernent que les déchets banals ouassimilables aux ordures ménagères.

2. Comment repérer l'origine du déchet: A...?II s'agit de préciser l'atelier qui a généré le déchet et non la branche d'industried'où provient le décheLEx. : des Huiûes d'usinage en emulsion issus d'un atelier d'usinage pour main¬tenance des macfiines dans un établissement produisant des papiers canonsseront codifiés : C141 A241 et non GUI A 802. C'est l'atelier d'usinage qui estdéterminant et non pas l'établissement produisant des papiers cartons.

Cas des rutirtques A 931 ¿ A 951 :Seuls les déchets générés par des industries pratiquant l'élimination ou la valori¬sation des déchets à titre d'actlvito principale, peuvent être désignés sous cesrubnques.Ce n'est donc plus l'atelier mais l'industrie qui est déterminanL

Cas des rubriques A301 &A699_ Industria chimique:Repérer la nature chimique de la substance la plus caractéristique de la toxicitépotentielle du déchet : A + 2 chiffres (« Nature chimique »).La compléter par un 3* chiffre qui indique l'aaivité génératrice ( aaivüé ).

Ex. ; pour des boues arséniées de labrication d'engrais: le code d'origine sera A 3C2.

3. Cas des mélangeslorsqu'un déchet relive da plusieurs catégories ou de plusieurs natureschimiques:II faut le désigner et le codifier d'après la catégorie qui représente le mieux sondanger potentiel (à apprécier en pnoniè) ou sa proportion dans le mélange.

Lorsqu'un déchet relève de plusieurs origines:C'est-à-dire lorsqu'un mélange de déchets provient de plusieurs ateliers au seind'une même usine ou lorsqu'un déchet ne peut être imputé á un atelier particulier :

si nécessaire, on pourra alors utiliser les regroupements à 2 chitlres suivis d'un 0.

£x.: boue d'épuration d'ettluent d'une industrie automobile: le code d'onginepourra être A 240.

catégories regroupementsde repérage

0101. Liquides, bains et boues acides non chromiquesCl 02. Liquides, bains et boues alcalins non chromiques.

non cyanuresC 1 03. Liquides, bains et boues cadmiés cyanuresC 1 04. Liquides, bains et boues cadmiés non cyanuresC 1 05. Liquides, bains et boues chromiques acidesC1 06. Liquides, bains et boues chromiques non acidesC 1 07. Liquides, bains et boues cyanuresC 1 08. Autres liquides, bains et boues contenant des métaux

non précipités (sauf C281 et C282)

C 1 21 . Solvants halogènesC 1 22. Solvants non halogènesC 1 23. Déchets aqueux halogènes souillés de solvantsCl 24 Déchets aqueux non halogènes souillés de solvantsC 1 25. Culots non aqueux halogènes dé régénération de solvantsC 126. Culots non aqueux non halogènes de régénération*'

de solvants

C141.Cl 42.C143.CI 44,Cl 45.Cl 46.CI 47.CI 48.Cl 49.Cl 50.

Fluides d'usinage aqueux: emulsions huileusesFluides d'usinage aqueux: solutions vraies . .

Huiles entières d'usinage et de trempeHuiles de transmission hydraulique .

Huiles isolantes chlorées (y compris PCB. PCT)Huile's isolantes non chloréesHuiles moteursHuiles minérales entières mélangéesEaux de machines à laver les pièces usinées .

Mélanges liquides eau/hydrocarbures

C 1 61 . Boues de peinture avec phase aqueuse . - .

C 1 62! Boues de peinture avec phase organiqueC 1 63. Déchets de peinture sans phase liquideC 1 64. Déchets d'encres ou de colorants avec phase organiqueC 1 65. Déchets d'encres ou de colorants sans phase organique

C 1 71 . Boues d'usinage avec hydrocarburesC 1 72. Boues d'usinage sans hydrocarburesC 1 73. Graisses, corps gras, lubrifiants ou filmants d'origine minérale

(sauf C 147 -C148)C 1 74. Savons, corps gras, lubrifiants "ou filmants d'origine végétale

.ou animale . '

C 1 81 . Copeaux et particules métalliques '

C 1 82. Déchets de grenaillageC 1 83. Sels de trempe et autres déchets solides de traitements

themriiques cyanuresSels de trempe et autres déchets solides de traitementsthermiques non cyanures

Cl 85. Déchets contenant des fibres d'amiante libres ou libérables

C184.

C201 . fvlâchefers et cendres non volantesC202. Poussières, fines, et cendres volantesC203. Laitiers, scories, crasses, réfractaires usésC204. Sables de fonderie usagés

C221 . Eaux mères de fabrication salinesC222. Eaux mères de fabrication non salinesC223. Résidus liquides de distillation de fabricationC224. Brais, goudrons, bitumes (sauf C287)C225. Autres loupés et sous-produits de fabrication issus

de synthèse organique (sauf C221 à C224)

Déchetsde préparationet revêtementde surface

Solvantset déchetscontenantdes solvants

Déchetsliquideshuileux

Déchetsde peinture,verniset encre

Boues d'apprêt ¡

et de travail Í

des métaux

Déchetsminérauxsolidesde traitementsmécaniqueset thermiques

Déchetsde cuisson,fusion,incinération

Déchetsde synthèseorganique

catégories regroupementsde repérage

0101. Liquides, bains et boues acides non chromiquesCl 02. Liquides, bains et boues alcalins non chromiques.

non cyanuresC 1 03. Liquides, bains et boues cadmiés cyanuresC 1 04. Liquides, bains et boues cadmiés non cyanuresC 1 05. Liquides, bains et boues chromiques acidesC1 06. Liquides, bains et boues chromiques non acidesC 1 07. Liquides, bains et boues cyanuresC 1 08. Autres liquides, bains et boues contenant des métaux

non précipités (sauf C281 et C282)

C 1 21 . Solvants halogènesC 1 22. Solvants non halogènesC 1 23. Déchets aqueux halogènes souillés de solvantsCl 24 Déchets aqueux non halogènes souillés de solvantsC 1 25. Culots non aqueux halogènes dé régénération de solvantsC 126. Culots non aqueux non halogènes de régénération*'

de solvants

C141.Cl 42.C143.CI 44,Cl 45.Cl 46.CI 47.CI 48.Cl 49.Cl 50.

Fluides d'usinage aqueux: emulsions huileusesFluides d'usinage aqueux: solutions vraies . .

Huiles entières d'usinage et de trempeHuiles de transmission hydraulique .

Huiles isolantes chlorées (y compris PCB. PCT)Huile's isolantes non chloréesHuiles moteursHuiles minérales entières mélangéesEaux de machines à laver les pièces usinées .

Mélanges liquides eau/hydrocarbures

C 1 61 . Boues de peinture avec phase aqueuse . - .

C 1 62! Boues de peinture avec phase organiqueC 1 63. Déchets de peinture sans phase liquideC 1 64. Déchets d'encres ou de colorants avec phase organiqueC 1 65. Déchets d'encres ou de colorants sans phase organique

C 1 71 . Boues d'usinage avec hydrocarburesC 1 72. Boues d'usinage sans hydrocarburesC 1 73. Graisses, corps gras, lubrifiants ou filmants d'origine minérale

(sauf C 147 -C148)C 1 74. Savons, corps gras, lubrifiants "ou filmants d'origine végétale

.ou animale . '

C 1 81 . Copeaux et particules métalliques '

C 1 82. Déchets de grenaillageC 1 83. Sels de trempe et autres déchets solides de traitements

themriiques cyanuresSels de trempe et autres déchets solides de traitementsthermiques non cyanures

Cl 85. Déchets contenant des fibres d'amiante libres ou libérables

C184.

C201 . fvlâchefers et cendres non volantesC202. Poussières, fines, et cendres volantesC203. Laitiers, scories, crasses, réfractaires usésC204. Sables de fonderie usagés

C221 . Eaux mères de fabrication salinesC222. Eaux mères de fabrication non salinesC223. Résidus liquides de distillation de fabricationC224. Brais, goudrons, bitumes (sauf C287)C225. Autres loupés et sous-produits de fabrication issus

de synthèse organique (sauf C221 à C224)

Déchetsde préparationet revêtementde surface

Solvantset déchetscontenantdes solvants

Déchetsliquideshuileux

Déchetsde peinture,verniset encre

Boues d'apprêt ¡

et de travail Í

des métaux

Déchetsminérauxsolidesde traitementsmécaniqueset thermiques

Déchetsde cuisson,fusion,incinération

Déchetsde synthèseorganique

catégoriesC241 . Addes minéraux résiduaires de traitements chimiquesC242. Bases minérales résiduaires de traitements chimiquesC243. Carbonate de calcium résidijaire (sauf C289)C244. Sulfate de calcium résiduaire souillé (phosphogypses...)C245. Autres boues de neutralisation d'effluents acides

(sauf C244 - C281 -C282)C246. Autres solutions salines (sauf C241 à C245)

I

C261 . Oxydes métalliques résiduaires solidesC262. Sels métalliques résiduaires solides hors alcalinsC263. Sels minéraux résiduaires solides cyanures (sauf Cl 83)C264. Sels minéraux résiduaires solides non cyanures (sauf C 1 84)C265. Catalyseurs usés !

C281.

C282.

C283.C284.

C285.C286.

C287.C288.C289.

C301.C302.

C303.

C304.C305.

Boues d'hydroxydes Métalliques ayant subi un traitementde déshydratation ; .

Boues d'hydroxydes Métalliques n'ayant pas subide traitement de déshydratationBoues de station d'épuration biologiqueRésidus de décantaticn, filtration, centrifugation(sauf CI 50. C245, C?81. C282)Résines échangeuses d'ions saturéesÉluaTs et boues de régénération de résines échangeusesd'ions non classablesdeClOI à C108Goudrons sulfuriques;Boues de lavage de gazBoues de décarbonattition

Boues de forage i .

Absorbants, matériaLÇt souillés notamment de produitsorganiques j

Absorbants. matériaLK souillés uniquement de produitsinorganiques J

Matériels souillés I . . , .

Emballages souillés \ . .

C321 . Loupés et cnutes de fabrication non pris en compte parles rubriques précédentes

C322. Piles, batteries et ace jmulateurs usagésC 323. Rebus d'utilisation d'( scplosifs et déchets à caractère explosifC324. Rebuts d'utilisation dé pesticidesC 1 25. Rebuts d'utilisation nqi pris en compte par les rubriques

précédentes jC326. Déchets chimiques d^ laboratoires non classables ailleurs

du fait de leur conditionnement .

C327. Déchets biologiques ¿u anatom'iques d'hôpitaux etde laboratoires I

es, stériles)

C 800. VerreC 810. MétauxC820. Minéraux (inertes, terC 830. Matières plastiquesC840. CaoutchoucC 850. TextilesC860. Papiers cartonsC 870. BoisC880. Matières animalesC 881. SangC890. Matières végétales

C900. Matières de vidange \

C910. Boues de curage d'égoutsC920. Contenu de bacs àgitiisseC930. Déchets de démolitionC940. Déchets encombrantsC950. Déchets de voieries et espaces vertsC960. Eaux grasses de cuisinesC 970. Ordures ménagères !

regroupementsde repérage

Déchetsminérauxliquideset. boueuxde traitementschimiques

Déchetsminérauxsolidesde traitementschimiques

Déchetsde traitementde dépollutionet de préparationd'eau

Matériauxet matérielssouillés

Rebutsd'utilisation,loupés,pertes

Déchetsbanals

Déchetsurbains

catégoriesC241 . Addes minéraux résiduaires de traitements chimiquesC242. Bases minérales résiduaires de traitements chimiquesC243. Carbonate de calcium résidijaire (sauf C289)C244. Sulfate de calcium résiduaire souillé (phosphogypses...)C245. Autres boues de neutralisation d'effluents acides

(sauf C244 - C281 -C282)C246. Autres solutions salines (sauf C241 à C245)

I

C261 . Oxydes métalliques résiduaires solidesC262. Sels métalliques résiduaires solides hors alcalinsC263. Sels minéraux résiduaires solides cyanures (sauf Cl 83)C264. Sels minéraux résiduaires solides non cyanures (sauf C 1 84)C265. Catalyseurs usés !

C281.

C282.

C283.C284.

C285.C286.

C287.C288.C289.

C301.C302.

C303.

C304.C305.

Boues d'hydroxydes Métalliques ayant subi un traitementde déshydratation ; .

Boues d'hydroxydes Métalliques n'ayant pas subide traitement de déshydratationBoues de station d'épuration biologiqueRésidus de décantaticn, filtration, centrifugation(sauf CI 50. C245, C?81. C282)Résines échangeuses d'ions saturéesÉluaTs et boues de régénération de résines échangeusesd'ions non classablesdeClOI à C108Goudrons sulfuriques;Boues de lavage de gazBoues de décarbonattition

Boues de forage i .

Absorbants, matériaLÇt souillés notamment de produitsorganiques j

Absorbants. matériaLK souillés uniquement de produitsinorganiques J

Matériels souillés I . . , .

Emballages souillés \ . .

C321 . Loupés et cnutes de fabrication non pris en compte parles rubriques précédentes

C322. Piles, batteries et ace jmulateurs usagésC 323. Rebus d'utilisation d'( scplosifs et déchets à caractère explosifC324. Rebuts d'utilisation dé pesticidesC 1 25. Rebuts d'utilisation nqi pris en compte par les rubriques

précédentes jC326. Déchets chimiques d^ laboratoires non classables ailleurs

du fait de leur conditionnement .

C327. Déchets biologiques ¿u anatom'iques d'hôpitaux etde laboratoires I

es, stériles)

C 800. VerreC 810. MétauxC820. Minéraux (inertes, terC 830. Matières plastiquesC840. CaoutchoucC 850. TextilesC860. Papiers cartonsC 870. BoisC880. Matières animalesC 881. SangC890. Matières végétales

C900. Matières de vidange \

C910. Boues de curage d'égoutsC920. Contenu de bacs àgitiisseC930. Déchets de démolitionC940. Déchets encombrantsC950. Déchets de voieries et espaces vertsC960. Eaux grasses de cuisinesC 970. Ordures ménagères !

regroupementsde repérage

Déchetsminérauxliquideset. boueuxde traitementschimiques

Déchetsminérauxsolidesde traitementschimiques

Déchetsde traitementde dépollutionet de préparationd'eau

Matériauxet matérielssouillés

Rebutsd'utilisation,loupés,pertes

Déchetsbanals

Déchetsurbains

oRiG\toes

AGRICULTURE - INDUSTRIE AGRICOLE10 - Agriculture, SylviculttiraA 101 CulturesA 102 ÉlevagesA 1 03 Sylviculture et exploitation forestière

11 - Industrie agroâilmentaire, produits animaux etvégétaux

A 1 1 1 Industrie de la viande, abattoirs, équarrissagaA 1 1 2 Industrie laitièreA 1 1 3 Industrie des huiles et graisses d'ongine animale ou végétaleA 1 1 4 Industrie du sucreA 115 Autres

12 - Industrie des boissonsA 121 Distillation d'alcool et eau-de-vieA 122 Fabrication de bièreA 123 Fabrication d'autres boissons

13 - Fabrication d'aliments pour animauxA 131 Fabrication d'aliments pour animaux

O

ÉNERGIE15 - HouillèresA 151 HouillèresA 152 Cokéfaction

16 - Industrie pétrolièreA 1 61 Extraction da pétrole et gaz naturelA 1 62 Raffinage du pétroleA 1 63 Stockage da pétrole, produits dérivés du raffinage

et gaz naturel

17 - Production d'électricitéA 171 Centrales theimiquesA 1 72 Centrales hydrauliquesA 1 73 Centrales nucléairesA 174 Autres centrales électriques . .

18 - Production d'eauA 181 Production d'eau

MÉTALLURGIE - CONSTRUCTION MÉCANIQUEET ÉLECTRIQUE20 - Extraction de minerais métalliquesA 201 Extraction de minerais métalliques

21 - sidérurgieA 211 Pnxiuctlon de fonte (haut fourneau) .

A 21 2 Production d'ader boit :"A 21 3 Première transformation de l'ader (laminoirs,.-)

22 - Métallurgie des métaux non ferreux -

A 221 Fabrication d'alumineA 222 Métallurgie de l'aluminiumA 223 Métallurgie'du plomb et du zincA'224 Métallurgie des métaux précieuxA 225 Métallurgie des autres métaux non fenûxA 226 Industrie des ferro-alliagesA 227 Fabrication d'électrodes

23 - Fonderie et travail des métauxA 231 Fonderie des métaux feneuxA 232 Fonderie des métaux non ferreuxA 233 Travail des métaux (non compris l'usinage)

24 - Construction mécanique, électrique, électroniqueA 241 UsinageA 242 Traitement thermiqueA 243 Traitement de surfaceA 244 Application de peintureA 245 Assemblage, montageA 246 Fabrication de piles électriques et accumulateursA 9A7 Pphrirrafinn r(« fils *»* rAhlfl55 ólf»rírwiu««i

oRiG\toes

AGRICULTURE - INDUSTRIE AGRICOLE10 - Agriculture, SylviculttiraA 101 CulturesA 102 ÉlevagesA 1 03 Sylviculture et exploitation forestière

11 - Industrie agroâilmentaire, produits animaux etvégétaux

A 1 1 1 Industrie de la viande, abattoirs, équarrissagaA 1 1 2 Industrie laitièreA 1 1 3 Industrie des huiles et graisses d'ongine animale ou végétaleA 1 1 4 Industrie du sucreA 115 Autres

12 - Industrie des boissonsA 121 Distillation d'alcool et eau-de-vieA 122 Fabrication de bièreA 123 Fabrication d'autres boissons

13 - Fabrication d'aliments pour animauxA 131 Fabrication d'aliments pour animaux

O

ÉNERGIE15 - HouillèresA 151 HouillèresA 152 Cokéfaction

16 - Industrie pétrolièreA 1 61 Extraction da pétrole et gaz naturelA 1 62 Raffinage du pétroleA 1 63 Stockage da pétrole, produits dérivés du raffinage

et gaz naturel

17 - Production d'électricitéA 171 Centrales theimiquesA 1 72 Centrales hydrauliquesA 1 73 Centrales nucléairesA 174 Autres centrales électriques . .

18 - Production d'eauA 181 Production d'eau

MÉTALLURGIE - CONSTRUCTION MÉCANIQUEET ÉLECTRIQUE20 - Extraction de minerais métalliquesA 201 Extraction de minerais métalliques

21 - sidérurgieA 211 Pnxiuctlon de fonte (haut fourneau) .

A 21 2 Production d'ader boit :"A 21 3 Première transformation de l'ader (laminoirs,.-)

22 - Métallurgie des métaux non ferreux -

A 221 Fabrication d'alumineA 222 Métallurgie de l'aluminiumA 223 Métallurgie'du plomb et du zincA'224 Métallurgie des métaux précieuxA 225 Métallurgie des autres métaux non fenûxA 226 Industrie des ferro-alliagesA 227 Fabrication d'électrodes

23 - Fonderie et travail des métauxA 231 Fonderie des métaux feneuxA 232 Fonderie des métaux non ferreuxA 233 Travail des métaux (non compris l'usinage)

24 - Construction mécanique, électrique, électroniqueA 241 UsinageA 242 Traitement thermiqueA 243 Traitement de surfaceA 244 Application de peintureA 245 Assemblage, montageA 246 Fabrication de piles électriques et accumulateursA 9A7 Pphrirrafinn r(« fils *»* rAhlfl55 ólf»rírwiu««i

MINERAIS NON MÉTALUQUES - MATÉRIAUXDE CONSTRUCTION - CÉRAMIQUE - VERRE26 - Extraction de minerais non métalliquesA 261 Extraction de minerais non métalliques

27 - Matériaux de construction, céramique, verreA 271 Fabrication de chaux, ciment, plâtreA 272 Fabrication de produits céramiquesA 273 Fabrication de produits en amiante - cimentA 274 Fabrication d'autres matériaux de constructionA 275 Industrie du verra28 - Chantiers, construction, terrassementA 281 Chantiers, constnjction. terrassement

INDUSTRIE CHIMIQUE: A30i.à A699*

«Natures chimiques» «Activités»30 Composés minéraux arsérués 1 Industrie du chlore3 1 Composés minéraux mercuriels 2 Fatjrication d'engrais32 Composés minéraux cadmiés 3 Autres fatsrications da33 Composés minéraux d'autres métaux l'industrie chimique

lourds minérale de base34 Composés minéraux cyanures et dérivés 4 Pétrochimie,35 Composés minéraux azotés, cartxxhimie

phosphores, txirés 5 Faljrication de36 Peroxydes et autres produis instables matières plastiques37 Polymères non polymerises halogènes de basa38 Polymères non polyrnerisés non halogènes 6 Autres labrications39 Dérivés halogènes cycliques ou aroma- «ê 'a chimie organique

tiques non hydroxylés '^^ ^^^40 Autres halogènes non liydroxylés 7 Traitement chimique41 Phénolés et autres cycliques hydroxylés des coips gras,

non halogènes, non nitres fabrication da produits42 Chlorophénolés et autres cycliques ds base pour

hydroxylés halogènes détergents43 Nitrophènolés et autres cycliques 8 Fabrication de

hydroxylés nitres produits pharma-44 Dérivés organiques nitres (sauf 43) ceutiques,45 Dérivés organoazotèsaliphatiques (sauf 44) phytosanitaires et46 Dérivés organoazotés cycliques ou pesticides

aromatiques (sauf 43 et 44) 9 Autres labrications47 Dérivés organiques contenant de la chimie fine

du phosphore ou du soufre48 Organométalliques49 Composés aromatiques ou cydiques non cités avant50 Composés aliphatiques liquides non cités avant51 Composés aliphatiques non liquides non cités avant52 Matières etctives pharmaceutiques non afées avant53 Matières actives odorantes non citées avant54 Matières actives colorantes non citées avant55 Tensioactifs56 Acides organiques69 Autres composés

PARACHIMIE70 - Fabrication d'encres, vernis, peintures, collesA 701 Fabrication d'encresA 702 Fabrication de peinturesA 703 Fabrication de vernisA 704 Fabrication de colles71 - Fabrication de produits photographiquesA 71 1 Fabrication de surfaces sensiblesA 712 Fabrication de produits da traitements photographiques

72 - Parfumerie, fabrication de produits savonniers etdétergents

A 721 Fabrication de produits savonniersA 722 Fabrication da produits détergentsA 723 Fabrication de produits da pariumerie

73 - Transformation du caoutchouc et des matièresplastiques

A 731 Industrie du caoutchoucA 732 Transfonnation des matières plastiques

74 - Fabrication de produits à tiase d'amianteA 741 Fabrication de produits à base d'amiante75 - Fabrication des poudres et explosifsA 751 Fabrication des poudres et des explosifs

* voir nnlir-a «l'iitilicstinn K 9

MINERAIS NON MÉTALUQUES - MATÉRIAUXDE CONSTRUCTION - CÉRAMIQUE - VERRE26 - Extraction de minerais non métalliquesA 261 Extraction de minerais non métalliques

27 - Matériaux de construction, céramique, verreA 271 Fabrication de chaux, ciment, plâtreA 272 Fabrication de produits céramiquesA 273 Fabrication de produits en amiante - cimentA 274 Fabrication d'autres matériaux de constructionA 275 Industrie du verra28 - Chantiers, construction, terrassementA 281 Chantiers, constnjction. terrassement

INDUSTRIE CHIMIQUE: A30i.à A699*

«Natures chimiques» «Activités»30 Composés minéraux arsérués 1 Industrie du chlore3 1 Composés minéraux mercuriels 2 Fatjrication d'engrais32 Composés minéraux cadmiés 3 Autres fatsrications da33 Composés minéraux d'autres métaux l'industrie chimique

lourds minérale de base34 Composés minéraux cyanures et dérivés 4 Pétrochimie,35 Composés minéraux azotés, cartxxhimie

phosphores, txirés 5 Faljrication de36 Peroxydes et autres produis instables matières plastiques37 Polymères non polymerises halogènes de basa38 Polymères non polyrnerisés non halogènes 6 Autres labrications39 Dérivés halogènes cycliques ou aroma- «ê 'a chimie organique

tiques non hydroxylés '^^ ^^^40 Autres halogènes non liydroxylés 7 Traitement chimique41 Phénolés et autres cycliques hydroxylés des coips gras,

non halogènes, non nitres fabrication da produits42 Chlorophénolés et autres cycliques ds base pour

hydroxylés halogènes détergents43 Nitrophènolés et autres cycliques 8 Fabrication de

hydroxylés nitres produits pharma-44 Dérivés organiques nitres (sauf 43) ceutiques,45 Dérivés organoazotèsaliphatiques (sauf 44) phytosanitaires et46 Dérivés organoazotés cycliques ou pesticides

aromatiques (sauf 43 et 44) 9 Autres labrications47 Dérivés organiques contenant de la chimie fine

du phosphore ou du soufre48 Organométalliques49 Composés aromatiques ou cydiques non cités avant50 Composés aliphatiques liquides non cités avant51 Composés aliphatiques non liquides non cités avant52 Matières etctives pharmaceutiques non afées avant53 Matières actives odorantes non citées avant54 Matières actives colorantes non citées avant55 Tensioactifs56 Acides organiques69 Autres composés

PARACHIMIE70 - Fabrication d'encres, vernis, peintures, collesA 701 Fabrication d'encresA 702 Fabrication de peinturesA 703 Fabrication de vernisA 704 Fabrication de colles71 - Fabrication de produits photographiquesA 71 1 Fabrication de surfaces sensiblesA 712 Fabrication de produits da traitements photographiques

72 - Parfumerie, fabrication de produits savonniers etdétergents

A 721 Fabrication de produits savonniersA 722 Fabrication da produits détergentsA 723 Fabrication de produits da pariumerie

73 - Transformation du caoutchouc et des matièresplastiques

A 731 Industrie du caoutchoucA 732 Transfonnation des matières plastiques

74 - Fabrication de produits à tiase d'amianteA 741 Fabrication de produits à base d'amiante75 - Fabrication des poudres et explosifsA 751 Fabrication des poudres et des explosifs

* voir nnlir-a «l'iitilicstinn K 9

TEXTILES ET CUIRS - BOIS ET AMEUBLEMENTINDUSTRIES DIVERSES76 - Industrie textile et de l'habillementA 761 Peignaga, cardage des fibres textilesA 762 Filterie, filature, tissageA 763 Blanchiement, teinture, impressionA 764 Confection de vêtements, bonneterie

77 - industrie des cuirs et peauxA 771 Tannerie, mégisserieA 772 PelleterieA 773 Fabrication de chaussures et autres articles en tuir78 - Industrie du bois et de t'ameubtementA 781 Scieries, fabrication de panneauxA 782 Fabrication de produits en bois, ameublement .

79 - Industries diversesA 791 Industries diverses '

PAPIER - CARTON - IMPRIMERIE80 - Industrie du papier et du cartonA 801 Fabrication da pâte à papierA 802 Fabrication de papiers et cartonsA 603 Transformation de papiers et carions81 - Imprimerie, presse-édition, laboratoires

photographiquesA 81 1 Imprimerie, presse-éditionA 8 1 2 Laboratoires photographiques

SERVICES COMMERCIAUX82 - Laveries, blanchisseries, teintureriesA 821 Laveries, blanchisseries, teintureries83 - CommercesA 831 Commerces

84 - Transports, commerces et réparation automobile ,A 841 Commerces et réparation automobileA 842 Transports85 - Hôtels, cafés, restaurantsA 851 Hôtels, cafés, restaurants

SERVICES COLLECTIFS86 - SantéA 861 Santé (hôpitaux, centres de soins, laboratoires...)87 - EnseignementA 871 Enseignement (y compris latxsratoires de recherche)88 - Activités administratives, bureauxA 881 Activités administratives, bureaux

MÉNAGES '

89 - MénagesA 891 Ménages .-^ '

DÉPOLLUTION - ÉLIMINATION DES DÉCHETS90 - Nettoyage et entretien des espaces publicsA 901 Nettoyage et entretien des espaces publics

91 - Stations d'épuration urbaineA 911 Stations d'épuration urbaine92 - Traitement de déchets urbainsA 921 Traitement de déchets urbains

93 - Traitement des effluents et déchets IndustrielsA 931 IncinérationA 932 Traitements physico-chimiquesA 933 Traitements biologiquesA 934 Solidification de déchets liquidesA 935 Regroupement et/ou reconditionnement de déchetsA 936 Mise en décharge

RÉGÉNÉRATION - RÉCUPÉRATION94 - Activités de régénérationA 941 Régénération d'huilesA 942 Régénération de solvantsA 943 Régénération de résines échangeuses d'ions

95 - Activités de récupérationA 951 Activités de récupération

* \

TEXTILES ET CUIRS - BOIS ET AMEUBLEMENTINDUSTRIES DIVERSES76 - Industrie textile et de l'habillementA 761 Peignaga, cardage des fibres textilesA 762 Filterie, filature, tissageA 763 Blanchiement, teinture, impressionA 764 Confection de vêtements, bonneterie

77 - industrie des cuirs et peauxA 771 Tannerie, mégisserieA 772 PelleterieA 773 Fabrication de chaussures et autres articles en tuir78 - Industrie du bois et de t'ameubtementA 781 Scieries, fabrication de panneauxA 782 Fabrication de produits en bois, ameublement .

79 - Industries diversesA 791 Industries diverses '

PAPIER - CARTON - IMPRIMERIE80 - Industrie du papier et du cartonA 801 Fabrication da pâte à papierA 802 Fabrication de papiers et cartonsA 603 Transformation de papiers et carions81 - Imprimerie, presse-édition, laboratoires

photographiquesA 81 1 Imprimerie, presse-éditionA 8 1 2 Laboratoires photographiques

SERVICES COMMERCIAUX82 - Laveries, blanchisseries, teintureriesA 821 Laveries, blanchisseries, teintureries83 - CommercesA 831 Commerces

84 - Transports, commerces et réparation automobile ,A 841 Commerces et réparation automobileA 842 Transports85 - Hôtels, cafés, restaurantsA 851 Hôtels, cafés, restaurants

SERVICES COLLECTIFS86 - SantéA 861 Santé (hôpitaux, centres de soins, laboratoires...)87 - EnseignementA 871 Enseignement (y compris latxsratoires de recherche)88 - Activités administratives, bureauxA 881 Activités administratives, bureaux

MÉNAGES '

89 - MénagesA 891 Ménages .-^ '

DÉPOLLUTION - ÉLIMINATION DES DÉCHETS90 - Nettoyage et entretien des espaces publicsA 901 Nettoyage et entretien des espaces publics

91 - Stations d'épuration urbaineA 911 Stations d'épuration urbaine92 - Traitement de déchets urbainsA 921 Traitement de déchets urbains

93 - Traitement des effluents et déchets IndustrielsA 931 IncinérationA 932 Traitements physico-chimiquesA 933 Traitements biologiquesA 934 Solidification de déchets liquidesA 935 Regroupement et/ou reconditionnement de déchetsA 936 Mise en décharge

RÉGÉNÉRATION - RÉCUPÉRATION94 - Activités de régénérationA 941 Régénération d'huilesA 942 Régénération de solvantsA 943 Régénération de résines échangeuses d'ions

95 - Activités de récupérationA 951 Activités de récupération

* \

ANNEXE 2

DECHETS METALLIQUES : QUANTITES, TENEURS EN METAUXMETAUX RECUPERABLES

(Extraltis des documents de l'INSA de LYON)

Sources de métaux récupérables dans les déchets (* déchets souventassociés à la filière des inertes)

REBUTS D'UTILISATION

- déchets urbains- véhiculés usagés *

. carrosseries

. matériel électrique

. batteries

. pneumatiques- matériel de chemin de fer *- machines diverses *- matériel électrique et électronique *

. câbles

. circuits

. piles électriques- matériaux de construction *

(démolition)- vieux métaux précieux et semi-précieux

(vieux bijoux, pièces démonétiséesargenterie, orfèvrerie ...)

METAUX

Fe,Fe,Fe,Cu,PbFeFe,Fe

Cu,Cu,Hg.Fe,

Au,

Al, Zn, Cu, SnAl, Cu, Pb, ZnNi, CrAl, Fe

Cu, Al

Femétaux précieuxCd, MnZn, Pb, Cu, AL

Ag, Pt, Sn, Cu

Quantités de métaux dans les déchets en France en 1981

8.105.000185.000213.000128.000117.000

tonnes de fertonnes d'aluminiumtonnes de cuivretonnes de plombtonnes de zinc

Nombre de voitures au rebut en 1990 : de l'ordre de 1.800.000 tonnes

ANNEXE 2

DECHETS METALLIQUES : QUANTITES, TENEURS EN METAUXMETAUX RECUPERABLES

(Extraltis des documents de l'INSA de LYON)

Sources de métaux récupérables dans les déchets (* déchets souventassociés à la filière des inertes)

REBUTS D'UTILISATION

- déchets urbains- véhiculés usagés *

. carrosseries


. batteries

. pneumatiques- matériel de chemin de fer *- machines diverses *- matériel électrique et électronique *

. câbles

. circuits

. piles électriques- matériaux de construction *

(démolition)- vieux métaux précieux et semi-précieux

(vieux bijoux, pièces démonétiséesargenterie, orfèvrerie ...)

METAUX

Fe,Fe,Fe,Cu,PbFeFe,Fe

Cu,Cu,Hg.Fe,

Au,

Al, Zn, Cu, SnAl, Cu, Pb, ZnNi, CrAl, Fe

Cu, Al

Femétaux précieuxCd, MnZn, Pb, Cu, AL

Ag, Pt, Sn, Cu

Quantités de métaux dans les déchets en France en 1981

8.105.000185.000213.000128.000117.000

tonnes de fertonnes d'aluminiumtonnes de cuivretonnes de plombtonnes de zinc

Nombre de voitures au rebut en 1990 : de l'ordre de 1.800.000 tonnes

Pourcentage de métaux dans les produits de déchlquetage des véhiculesusagés, séparés magnétiquement et récupérés par élutriation.

MATERIAUX

AluminiumCuivreFer et acierPlombAcier inoxZincCombustiblesNon combustibles

TENEUR

6 -2 -

10 -0,5 -0,2 -

8 -35 -30 -

(X)

8

320

10,5

124540

Résidus de mise en oeuvre et déchets de consonmiation (source trèsimportante de métaux récupérables)

SOURCES

Résidus mis en oeuvre- chutes de lingots- chutes de laminoirs- tournures et copeaux de machines outils- chutes d'estampage et de découpage- sables de fonderies

Rebuts d'utilisation- déchets urbains- véhicules usagés

. carrosseries


. batteries

. pneumatiques- matériel de chemin de fer- machines diverses- matériel électrique et électronique

. câbles

. circuits

. piles électriques- matériaux de construction (démolition)- vieux métaux précieux et semi-précieux

(vieux bijoux, pièces démonétisées,argenterie , orfèvrerie . . . )

METAUX RECUPERABLES

Métal mis en oeuvre

Fe,Fe,Fe,Cu,PbFeFe,Fe,

Cu,Cu,

Hg,Fe,

Au,

il

n

n

II

II

Al, Zn,Al , Cu ,

Ni, CrAl, Fe

Cu, Al

FemétauxCd, MnZn, Pb,

Ag, Pt,

Cu, SnPb, Zn

précieux

Cu, Al

Sn, Cu

Pourcentage de métaux dans les produits de déchlquetage des véhiculesusagés, séparés magnétiquement et récupérés par élutriation.

MATERIAUX

AluminiumCuivreFer et acierPlombAcier inoxZincCombustiblesNon combustibles

TENEUR

6 -2 -

10 -0,5 -0,2 -

8 -35 -30 -

(X)

8

320

10,5

124540

Résidus de mise en oeuvre et déchets de consonmiation (source trèsimportante de métaux récupérables)

SOURCES

Résidus mis en oeuvre- chutes de lingots- chutes de laminoirs- tournures et copeaux de machines outils- chutes d'estampage et de découpage- sables de fonderies

Rebuts d'utilisation- déchets urbains- véhicules usagés

. carrosseries


. batteries

. pneumatiques- matériel de chemin de fer- machines diverses- matériel électrique et électronique

. câbles

. circuits

. piles électriques- matériaux de construction (démolition)- vieux métaux précieux et semi-précieux

(vieux bijoux, pièces démonétisées,argenterie , orfèvrerie . . . )

METAUX RECUPERABLES

Métal mis en oeuvre

Fe,Fe,Fe,Cu,PbFeFe,Fe,

Cu,Cu,

Hg,Fe,

Au,

il

n

n

II

II

Al, Zn,Al , Cu ,

Ni, CrAl, Fe

Cu, Al

FemétauxCd, MnZn, Pb,

Ag, Pt,

Cu, SnPb, Zn

précieux

Cu, Al

Sn, Cu

ANNEXE 3

MACHEFERS

(Extrait des doctiments de l'INSA de LYON)

Résultats d'analyse (exemple)

CarbonatesChloruresSulfatesAnhydride phosphoriqueChauxMagnésieOxyde de potassiumOxyde de sodiumSiliceAlumineOxyde f err iquePlombZincChromeCuivreManganèseNickelEtainTitane

1,85 %

0,01 %

0,83 Z

0,75 X

11,23 X

1,97 X

0,91 X

7,88 %

53,61 %

6,14 X

9,76 %

0,17 X

0,21 %

0,02 %

0,20 %

0,17 X

0,02 %

0,06 %

0,12 %

. Remarques

Les mâchefers fondent entre 1.000 et 1.100* C. Ils contiennent :

- de là 5 Z d' " imbrûlés " organiques- de 10 à 15 % de métaux libres- de 80 à 90 Z de scories proprement dites.

Les mâchefers sont souvent utilisés, en science des matériaux ettechniques routières comme remblais ou sous-couche de fondation. Endécharge ils peuvent avoir un usage spécifique comme matériau pourfond, digue ou couverture.

Le déferraillage (et éventuellement le broyage) en améliorent laprésentation et la qualité tout en permettant la commercialisationdes ferrailles ainsi récupérées.

ANNEXE 3

MACHEFERS

(Extrait des doctiments de l'INSA de LYON)


CarbonatesChloruresSulfatesAnhydride phosphoriqueChauxMagnésieOxyde de potassiumOxyde de sodiumSiliceAlumineOxyde f err iquePlombZincChromeCuivreManganèseNickelEtainTitane

1,85 %

0,01 %

0,83 Z

0,75 X

11,23 X

1,97 X

0,91 X

7,88 %

53,61 %

6,14 X

9,76 %

0,17 X

0,21 %

0,02 %

0,20 %

0,17 X

0,02 %

0,06 %

0,12 %

. Remarques

Les mâchefers fondent entre 1.000 et 1.100* C. Ils contiennent :

- de là 5 Z d' " imbrûlés " organiques- de 10 à 15 % de métaux libres- de 80 à 90 Z de scories proprement dites.

Les mâchefers sont souvent utilisés, en science des matériaux ettechniques routières comme remblais ou sous-couche de fondation. Endécharge ils peuvent avoir un usage spécifique comme matériau pourfond, digue ou couverture.

Le déferraillage (et éventuellement le broyage) en améliorent laprésentation et la qualité tout en permettant la commercialisationdes ferrailles ainsi récupérées.

D'importants programmes pilotes (Bureau of Mines aux Etats-Unis) ontporté, sans suite industrielle connue, sur la récupération desdifférents métaux à partir de ce minerai.

Un brevet français récent préconise l'utilisation de ce mâchefer,doué de propriétés spécifiques (base chimique, charbon actif, effetthermique, filtre, ...) conmie moyen d'épuration des effluents polluéscomme les lixiviats de décharge.

D'importants programmes pilotes (Bureau of Mines aux Etats-Unis) ontporté, sans suite industrielle connue, sur la récupération desdifférents métaux à partir de ce minerai.

Un brevet français récent préconise l'utilisation de ce mâchefer,doué de propriétés spécifiques (base chimique, charbon actif, effetthermique, filtre, ...) conmie moyen d'épuration des effluents polluéscomme les lixiviats de décharge.

ANNEXE 4

CENDRES VOLANTES

(Extrait des dociments de l'INSA de LYON)


ImbrûlésChloruresSulfatesCarbonatesAnhydride phosphoriqueChauxMagnésieOxyde de potassiumOxyde de sodiumSiliceAlumineOxyde ferriquePlombZincCadmiumChromeCuivreManganèseNickelEtalnTitane

5,0 X

4,22 X

8,33 X

0,85 X

1,56 %

13,05 %

4,08 X

5,58 X

3,92 X

31,10 %

15,70 X

3,24 X

0,39 %

2,29 %

0,037 %

0,01 %

0,15 X

0,18 Z

0,02 Z

0,12 Z

0,27 Z

. Remarque

Les poussières peuvent contenir des substances toxiques minérales(mercure, cadmium) ou organiques (dioxines) adsorbées.

ANNEXE 4

CENDRES VOLANTES

(Extrait des dociments de l'INSA de LYON)


ImbrûlésChloruresSulfatesCarbonatesAnhydride phosphoriqueChauxMagnésieOxyde de potassiumOxyde de sodiumSiliceAlumineOxyde ferriquePlombZincCadmiumChromeCuivreManganèseNickelEtalnTitane

5,0 X

4,22 X

8,33 X

0,85 X

1,56 %

13,05 %

4,08 X

5,58 X

3,92 X

31,10 %

15,70 X

3,24 X

0,39 %

2,29 %

0,037 %

0,01 %

0,15 X

0,18 Z

0,02 Z

0,12 Z

0,27 Z

. Remarque

Les poussières peuvent contenir des substances toxiques minérales(mercure, cadmium) ou organiques (dioxines) adsorbées.

ANNEXE 5

22.7.91 Journal offidel des Communautés européennes N" C 190/1

II

(Actes préparatoires)

COMMISSION

Proposiuon de directive du Conseil concernant U mise cn décliarge des déchets

(91/C 90/01)

COM(91) 102 final SYN 335

(Présentée par ta Commission le 23 atnil 1991.)

ANNEXE 5

22.7.91 Journal offidel des Communautés européennes N" C 190/1

II


COMMISSION

Proposiuon de directive du Conseil concernant U mise cn décliarge des déchets

(91/C 90/01)

COM(91) 102 final SYN 335

(Présentée par ta Commission le 23 atnil 1991.)

s/

N°C190/12 Journal officiel des Communautés européennes 22.7.91

Traitement des écliantillont:Dans la mesure du possible, il convient de conserver U structure originale dc l'échantillon; les grosmorceaux doivent être broyés. Lj méthode d'analyse proposée est la méthode DtN 384I4-S4 (versionoaobre 1984) complétée et/ou simplifiée comme suit:

U convient d'utiliser:

un flacon en verre À large col (10 an de diamètre)

un flacon secoueur basculant de 180 " toutes les minutes pendant 24 heures

pour le prélèvement, il convient d'employer des seringues Í filtre de 250 (il avec filtres de 0,45 nm(centrifuger)

Valeurs fixées:

Ce tableau fixe les écarts de valeurs entre lesquelles les déchets vont se situer pour la mise en décharge, enfonction de la composition de leurs éluats:

Déchets dont la concentration des éluats est comprise entre les valeurs fixées pour les déchetsdangereux. U sont considérés comme tel pour ce qui concerne la mise en décharge.

Si les concentrations des éluats sont supérieures aux valeurs maximales fixées, les déchets dangereuxdoivent être traités avant la mise en décharge, i moins qu'il ne soit possible de les éliminerconjointement aux déchets municipaux. Si le traitement s'avère impossible, ils doivent ttre dirigés versune moQodécharge.

L^s déchets dont les concentrations des éluats ne dépassent pas les valeurs maximales fixées pour lesdécheu inencs sont assimilables ï ces derniers.

Les déchets dont les concentrations des éluats sont comprises dans la fourchene allant des déchetsinenes à la valeur minimale pour les déchets dangereux sont considérés comme non dangereux.

D 1.01

D 1.02

D 1.03

D 1.04

D 1.05

D 1.06

D 1.07

D 1.08

D 1.09

D 1.10

D 1.11

D 1.12

D 1.13

D 1.14

D 1.15

D l.lé

D1.17

D 1.18

D 1.19

D 1.20

D 1.21

valeur du pH

TOC

arsenic (111)

plomb

cadmium

chrome (VI)

cuivre

nickel

mercure

zinc

phénols

fluor

ammonium

chlorure

cyanure (')

sulfate (>)

nitrite

AOX(')solvants (')

pesticides (')

subs, hpoph.

Dédicu djcgemix

413

40200 mg/l

0,2 1,0 mg/l

0,42,0 mg/l

0.1 0,5 rag/1

0,1 0,5 mg/l

2 10 mg/l

0,42,0 mg/l

0,020,1 mg/I

2 10 mg/l

20100 mg/l

1050 mg/l0,2 1,0 mg/l

1,2-^,0 g/1

0,2 1,0 mg/l

0,2 1,0 g/1

630 mg/l

0,63,0 mg/l

0,020,10 mg Cl/1

1-5 Mg a/1

0,42.0 mg/l

Déchca inertes

413

< 200 mg/l

<0,1 mg/l-\

le lotal de ces

' méuux doit être<5mg/l(')

< 10 mg/l

< 5 mg/l

< 50 mg/l

< 0,5 g/1

< 0,1 mg/l

< 1.0 g/1

< 3 mg/l

< 0,3 mg/I

< lOngQ/l

< 0,5 ng a/i

< 1 mg/l

(') Ec pas une icule valeur au-<JcIi du minimum fué pour la àtàyos dangereux.(») Fadlemeot libéré.C) Si poiiiUe < 500 mg/l.(*) Halogènes adujrbéf organiquement li¿s.() Chlorét.

Kernjrquei:

1 . A des fins d'identification, les composants i analyser dans les éluais doivent être choisis en fonction de

la composition qualitative des déchets.

2. Outre ces critères d'élution, on détermine la teneur en amiante sur un échantillon représentatif dedéchets inencs bruts, conformément aux annexes de la directive 87/217/CEE du Conseil relative 3i laprévention et i la réduction de la pollution de l'environnement provoquée par l'amiante.

s/

N°C190/12 Journal officiel des Communautés européennes 22.7.91

Traitement des écliantillont:Dans la mesure du possible, il convient de conserver U structure originale dc l'échantillon; les grosmorceaux doivent être broyés. Lj méthode d'analyse proposée est la méthode DtN 384I4-S4 (versionoaobre 1984) complétée et/ou simplifiée comme suit:

U convient d'utiliser:

un flacon en verre À large col (10 an de diamètre)

un flacon secoueur basculant de 180 " toutes les minutes pendant 24 heures

pour le prélèvement, il convient d'employer des seringues Í filtre de 250 (il avec filtres de 0,45 nm(centrifuger)

Valeurs fixées:

Ce tableau fixe les écarts de valeurs entre lesquelles les déchets vont se situer pour la mise en décharge, enfonction de la composition de leurs éluats:

Déchets dont la concentration des éluats est comprise entre les valeurs fixées pour les déchetsdangereux. U sont considérés comme tel pour ce qui concerne la mise en décharge.

Si les concentrations des éluats sont supérieures aux valeurs maximales fixées, les déchets dangereuxdoivent être traités avant la mise en décharge, i moins qu'il ne soit possible de les éliminerconjointement aux déchets municipaux. Si le traitement s'avère impossible, ils doivent ttre dirigés versune moQodécharge.

L^s déchets dont les concentrations des éluats ne dépassent pas les valeurs maximales fixées pour lesdécheu inencs sont assimilables ï ces derniers.

Les déchets dont les concentrations des éluats sont comprises dans la fourchene allant des déchetsinenes à la valeur minimale pour les déchets dangereux sont considérés comme non dangereux.

D 1.01

D 1.02

D 1.03

D 1.04

D 1.05

D 1.06

D 1.07

D 1.08

D 1.09

D 1.10

D 1.11

D 1.12

D 1.13

D 1.14

D 1.15

D l.lé

D1.17

D 1.18

D 1.19

D 1.20

D 1.21

valeur du pH

TOC

arsenic (111)

plomb

cadmium

chrome (VI)

cuivre

nickel

mercure

zinc

phénols

fluor

ammonium

chlorure

cyanure (')

sulfate (>)

nitrite

AOX(')solvants (')

pesticides (')

subs, hpoph.

Dédicu djcgemix

413

40200 mg/l

0,2 1,0 mg/l

0,42,0 mg/l

0.1 0,5 rag/1

0,1 0,5 mg/l

2 10 mg/l

0,42,0 mg/l

0,020,1 mg/I

2 10 mg/l

20100 mg/l

1050 mg/l0,2 1,0 mg/l

1,2-^,0 g/1

0,2 1,0 mg/l

0,2 1,0 g/1

630 mg/l

0,63,0 mg/l

0,020,10 mg Cl/1

1-5 Mg a/1

0,42.0 mg/l

Déchca inertes

413

< 200 mg/l

<0,1 mg/l-\

le lotal de ces

' méuux doit être<5mg/l(')

< 10 mg/l

< 5 mg/l

< 50 mg/l

< 0,5 g/1

< 0,1 mg/l

< 1.0 g/1

< 3 mg/l

< 0,3 mg/I

< lOngQ/l

< 0,5 ng a/i

< 1 mg/l

(') Ec pas une icule valeur au-<JcIi du minimum fué pour la àtàyos dangereux.(») Fadlemeot libéré.C) Si poiiiUe < 500 mg/l.(*) Halogènes adujrbéf organiquement li¿s.() Chlorét.

Kernjrquei:

1 . A des fins d'identification, les composants i analyser dans les éluais doivent être choisis en fonction de

la composition qualitative des déchets.

2. Outre ces critères d'élution, on détermine la teneur en amiante sur un échantillon représentatif dedéchets inencs bruts, conformément aux annexes de la directive 87/217/CEE du Conseil relative 3i laprévention et i la réduction de la pollution de l'environnement provoquée par l'amiante.

5"

22. 7. 91 Journal officiel des Communautés européennes N» C 190/13

<S. Méthode! analytiques

Les méthodes ISO ou DIN suivantes sont proposées comme méthodes de référence. Toute autre méthodeéquivalente est également acceptée après procédure de certification basée sur l'utilisation d'un matériau deréférence cenifié. En cas de disparité très prononcée des résultats, les méthodes proposées sont utiliséescomme références.

1.01

1.02

1.03

1.04

1.05

1.06

1.07

1.08

1.09

1.10

1.11

1.12

1.13

1.14

1.15

1.16

1.17

1.18

1.19

1.20

1.21

pH

TOC dans éluats

arsenic

plomb

cadmium

chrome VI

cuivre

nickel

mercure

zinc

phénols

fluor

ammonium

chlorure

cyanure

sulfate

nitrite

AOX

solvants chlorés (')

pesticides chlorés (')

subst. lipophile exiraa. (')

ISO-DP 10523 ou DIN 38404-C5-84,

DIN 38409-H3-85,

ISO 6595-1982 ou DIN 3840S-E6-81,

ISO 8288-1985 ou DIN 38406-E6-81,

ISO 8288-1985 ou DIN 38406-E19-80,

ISO-DIS 9174-88 ou DIN 38405-D24-87,

ISO 8288-1985 ou DIN 38406-E21-80,

ISO 8288-1985 ou DIN 38406-E2I-80,

ISO 5666-1/3-88 ou DIN 38406-EI2-80,

ISO 8288-1985 ou DIN 3840-E8-85,

ISO 6439-1990 ou DIN 38409-HI6-84,

ISO-DP 10 359-1 ou DIN 38406-D4-85,

ISO 7150-1983 ou DIN 38406-E5-83,

ISO-DIS 9297 ou DIN 3840Í-D1-85,

DIN 38405-Dl 4-88,

ISO-DIS 9280-1 ou DIN 38405-D5-85,

ISO 6777-1983 ou DIN 38405-D10-81,

ISO-DIS 9562 ou DIN 38409-H14-85,

ISO-DP 10301

GC head-space ou GC par capillarité

param. 27, directive CEE 80/778

C) N<k«sjie 2 ml d"éluat.('} Après extraction d'un litre dVIuat.C) Nécessite 250 ml d'éluat; extrait de djoroforme. résultats en mg par litre de «résidus lea..

6. Procédures de contrôle: critères de compatibilité

L'élimination mixte des déchets tire normalement parti des propriétés inhérentes aux déchets urbains afind'aaénuer l'effet de ceniins éléments polluants et potentiellement dangereux contenus daiis les déchetsdifficiles à traiter, de manière 11 permettre leur élimination sans risques pour l'environnement. Les déchetsdestinés \ élimination mixte doivent être sévèrement évalués et seuls les déchets compatibles avec les déchetsurbains doivent être acceptés en vue de l'élimination mixte. Une mise en décharge équilibrée des différentstypes de déchets est essentielle pour ne pas altérer les processus d'atténuation. Il est dès lors nécessaire decontr&ler en permanence le taux de mise en décharge de déchets dangereux.

6.1. Critères minéraux Conditions préalables

Si des sites sont de nature Jl constituer ime menace direae pour des ressources aquifères fragiles en cas dedébordement, ils ne peuvent eue utilisés dans le cadre de l'élimination mixte. La compatibilité d'un ñtepour l'élimination mixte doit être déterminée par l'autorité compétente, conformément aux exigencesdécrites i l'annexe I de la présente directive.

6.2. Gestion des lixiviats Conditions préalables

Des données suffisantes doivent être disponibles pour permettre une définition sans équivoqtje des niveauxet de la qualité des lixiviats au sein de la masse des déchets.

Conformément aux exigences de contrôle énumérées i l'annexe fV et aux critères de compatibilité décritsd-après, l'autorité compétente fixe des mesures spécifiques pour l'élimination mixte. Le nombre de pointsde contrôle prévus dans les décharges où l'on pratique l'élimination mixte varie comme suit en fonction de lasurface de la zone d'exploitation:

<5 ha = minimum 5,

5 10 ha = un par heaare,

>10 ha = 10 + (aire. ha)'".

5"

22. 7. 91 Journal officiel des Communautés européennes N» C 190/13

<S. Méthode! analytiques

Les méthodes ISO ou DIN suivantes sont proposées comme méthodes de référence. Toute autre méthodeéquivalente est également acceptée après procédure de certification basée sur l'utilisation d'un matériau deréférence cenifié. En cas de disparité très prononcée des résultats, les méthodes proposées sont utiliséescomme références.

1.01

1.02

1.03

1.04

1.05

1.06

1.07

1.08

1.09

1.10

1.11

1.12

1.13

1.14

1.15

1.16

1.17

1.18

1.19

1.20

1.21

pH

TOC dans éluats

arsenic

plomb

cadmium

chrome VI

cuivre

nickel

mercure

zinc

phénols

fluor

ammonium

chlorure

cyanure

sulfate

nitrite

AOX

solvants chlorés (')

pesticides chlorés (')

subst. lipophile exiraa. (')

ISO-DP 10523 ou DIN 38404-C5-84,

DIN 38409-H3-85,

ISO 6595-1982 ou DIN 3840S-E6-81,

ISO 8288-1985 ou DIN 38406-E6-81,

ISO 8288-1985 ou DIN 38406-E19-80,

ISO-DIS 9174-88 ou DIN 38405-D24-87,

ISO 8288-1985 ou DIN 38406-E21-80,

ISO 8288-1985 ou DIN 38406-E2I-80,

ISO 5666-1/3-88 ou DIN 38406-EI2-80,

ISO 8288-1985 ou DIN 3840-E8-85,

ISO 6439-1990 ou DIN 38409-HI6-84,

ISO-DP 10 359-1 ou DIN 38406-D4-85,

ISO 7150-1983 ou DIN 38406-E5-83,

ISO-DIS 9297 ou DIN 3840Í-D1-85,

DIN 38405-Dl 4-88,

ISO-DIS 9280-1 ou DIN 38405-D5-85,

ISO 6777-1983 ou DIN 38405-D10-81,

ISO-DIS 9562 ou DIN 38409-H14-85,

ISO-DP 10301

GC head-space ou GC par capillarité

param. 27, directive CEE 80/778

C) N<k«sjie 2 ml d"éluat.('} Après extraction d'un litre dVIuat.C) Nécessite 250 ml d'éluat; extrait de djoroforme. résultats en mg par litre de «résidus lea..

6. Procédures de contrôle: critères de compatibilité

L'élimination mixte des déchets tire normalement parti des propriétés inhérentes aux déchets urbains afind'aaénuer l'effet de ceniins éléments polluants et potentiellement dangereux contenus daiis les déchetsdifficiles à traiter, de manière 11 permettre leur élimination sans risques pour l'environnement. Les déchetsdestinés \ élimination mixte doivent être sévèrement évalués et seuls les déchets compatibles avec les déchetsurbains doivent être acceptés en vue de l'élimination mixte. Une mise en décharge équilibrée des différentstypes de déchets est essentielle pour ne pas altérer les processus d'atténuation. Il est dès lors nécessaire decontr&ler en permanence le taux de mise en décharge de déchets dangereux.

6.1. Critères minéraux Conditions préalables

Si des sites sont de nature Jl constituer ime menace direae pour des ressources aquifères fragiles en cas dedébordement, ils ne peuvent eue utilisés dans le cadre de l'élimination mixte. La compatibilité d'un ñtepour l'élimination mixte doit être déterminée par l'autorité compétente, conformément aux exigencesdécrites i l'annexe I de la présente directive.

6.2. Gestion des lixiviats Conditions préalables

Des données suffisantes doivent être disponibles pour permettre une définition sans équivoqtje des niveauxet de la qualité des lixiviats au sein de la masse des déchets.

Conformément aux exigences de contrôle énumérées i l'annexe fV et aux critères de compatibilité décritsd-après, l'autorité compétente fixe des mesures spécifiques pour l'élimination mixte. Le nombre de pointsde contrôle prévus dans les décharges où l'on pratique l'élimination mixte varie comme suit en fonction de lasurface de la zone d'exploitation:

<5 ha = minimum 5,

5 10 ha = un par heaare,

>10 ha = 10 + (aire. ha)'".

ANNEXE 6

REGLEMENTATION SUISSE

Ordonnance sur le traitement des déchets du 10.12.1970 (extrait)

DECHETS ADMISSIBLES EN DECHARGE CONTROLEE

I. - Décharges contrôlées pour aatériaux inertes

Seul est autorisé en décharge contrôlée pour matériaux inertes lestockage définitif de :

a. Matériaux inertes au sens du chiffre 11b. Déchets de chantier au sens du chiffre 12.

II. - Matériaux inertes

Sont considérés comme des matériaux inertes les déchets dont il a étéprouvé à l'aide d'analyses chimiques que :

a. la matière sèche qui les compose est constituée pour au moins 95 Z

poids de composés minéraux tels que silicates, carbonates ou alumi-nates

b. la teneur en métaux lourds n'excède pas les valeurs limites suivantes

Métaux lourds mg/kg de déchets(matière sèche)

Cadmium 10Cuivre 500Mercure 2Nickel 500Plomb 500Zinc 1000

c. Lorsqu'un échantillon de déchets broyés (granulométrie maximale :

5 mm) est soumis à une extraction à l'eau avec dix fois son poidsd'eau distillée, la quantité de matière dissoute n'excède pas 5 g parkilo de matière sèche.

d. L'analyse du lixiviat des déchets révèle que les valeurs limitesapplicables aux substances figurant dans les tableaux suivants nesont pas dépassées. Cette analyse consiste en deux tests distincts.Pour effectuer le test n' 1, on utilise comme agent de lixiviation del'eau saturée en continu de gaz carbonique, pour le test n' 2 del'eau distillée. Il n'est pas nécessaire de vérifier que sont respec¬tées les valeurs limites pour lesquelles il a pu être prouvé, au vude la composition et de l'origine des déchets, que leur dépassementest impossible. L'office édicté des directives sur la manière d'ef¬fectuer les tests.

ANNEXE 6

REGLEMENTATION SUISSE

Ordonnance sur le traitement des déchets du 10.12.1970 (extrait)

DECHETS ADMISSIBLES EN DECHARGE CONTROLEE

I. - Décharges contrôlées pour aatériaux inertes

Seul est autorisé en décharge contrôlée pour matériaux inertes lestockage définitif de :

a. Matériaux inertes au sens du chiffre 11b. Déchets de chantier au sens du chiffre 12.

II. - Matériaux inertes

Sont considérés comme des matériaux inertes les déchets dont il a étéprouvé à l'aide d'analyses chimiques que :

a. la matière sèche qui les compose est constituée pour au moins 95 Z

poids de composés minéraux tels que silicates, carbonates ou alumi-nates

b. la teneur en métaux lourds n'excède pas les valeurs limites suivantes

Métaux lourds mg/kg de déchets(matière sèche)

Cadmium 10Cuivre 500Mercure 2Nickel 500Plomb 500Zinc 1000

c. Lorsqu'un échantillon de déchets broyés (granulométrie maximale :

5 mm) est soumis à une extraction à l'eau avec dix fois son poidsd'eau distillée, la quantité de matière dissoute n'excède pas 5 g parkilo de matière sèche.

d. L'analyse du lixiviat des déchets révèle que les valeurs limitesapplicables aux substances figurant dans les tableaux suivants nesont pas dépassées. Cette analyse consiste en deux tests distincts.Pour effectuer le test n' 1, on utilise comme agent de lixiviation del'eau saturée en continu de gaz carbonique, pour le test n' 2 del'eau distillée. Il n'est pas nécessaire de vérifier que sont respec¬tées les valeurs limites pour lesquelles il a pu être prouvé, au vude la composition et de l'origine des déchets, que leur dépassementest impossible. L'office édicté des directives sur la manière d'ef¬fectuer les tests.

Test n* 1

Substance

AluminiumArsenicBaryumPlombCadmiumChrome IIIChrome VICobaltCuivreNickelMercureZincEtain

Valeur limite

1.00,010,50,10,010,050,010,050.20,20,0051.00,2

mg/lmg/lmg/lmg/lmg/lmg/lmg/lmg/lmg/lmg/lmg/lmg/lmg/l

Test n* 2

Substance

Ammoniac/anmioniumCyanuresFluoruresNitritesSulfitesSulfuresPhosphatesCarbone organique dissousHydrocarburesComposés organochlorés.lipophiles, peu volatilsSolvants chloréspH

Valeur limite

0,50,011,00,10,10,011,0

(DOC) 20,00,5

0,010,016-12

mg N/1mg CN/1mg/lmg/lmg/lmg/lmg P/1mg C/lmg/l

mg Cl/1mg Cl/1

12. Déchets de chantier

Le stockage définitif de déchets de chantier en décharge contrôlée pourmatériaux inertes n'est autorisé que si :

a. les déchets ne sont pas mélangés avec des déchets spéciaux.

b. Les déchets sont constitués pour au moins 90 % poids de pierres ou dematières minérales telles que béton, tuiles, fibrociment, verre,gravats ou déblais provenant de la réfection des routes.

Test n* 1

Substance

AluminiumArsenicBaryumPlombCadmiumChrome IIIChrome VICobaltCuivreNickelMercureZincEtain

Valeur limite

1.00,010,50,10,010,050,010,050.20,20,0051.00,2

mg/lmg/lmg/lmg/lmg/lmg/lmg/lmg/lmg/lmg/lmg/lmg/lmg/l

Test n* 2

Substance

Ammoniac/anmioniumCyanuresFluoruresNitritesSulfitesSulfuresPhosphatesCarbone organique dissousHydrocarburesComposés organochlorés.lipophiles, peu volatilsSolvants chloréspH

Valeur limite

0,50,011,00,10,10,011,0

(DOC) 20,00,5

0,010,016-12

mg N/1mg CN/1mg/lmg/lmg/lmg/lmg P/1mg C/lmg/l

mg Cl/1mg Cl/1

12. Déchets de chantier

Le stockage définitif de déchets de chantier en décharge contrôlée pourmatériaux inertes n'est autorisé que si :

a. les déchets ne sont pas mélangés avec des déchets spéciaux.

b. Les déchets sont constitués pour au moins 90 % poids de pierres ou dematières minérales telles que béton, tuiles, fibrociment, verre,gravats ou déblais provenant de la réfection des routes.

ANNEXE 7

REPARTITION DES DECHETSSELON LES DIFFERENTS SECTEURS D'ACTIVITES

(Extrait des docunents de l'INSA fie LYON)

Source " Ministère de l'Environnement "

Ces chiffres ne représentent pas forcément la réalité de la situation.Ils résultent de recoupements d'enquêtes et d'extrapolations.

Industries agricoles alimentaires

Combustible et énergie

Industries extractives

Matériaux de constructionet verre

Chimie et Parachlmie

Industrie méca-électrique

Industrie papier carton

Textile, habillement, chaussures

Industrie, bois et ameublement

Imprimerie, presse

TOTAL

Déchetsinertes

4.200

25.300

49.075

16.720

1.035

2.960

35

51

123

21

99.520

Déchetsbanals

11.940

6.080

7.507

1.203

945

1.160

651

713

1.880

285

32.344

Déchetsspéciaux

2.610

962

3.578

462

993

1.903

27

6.988

62

28

17.593

TOTAL

18.750

32.342

80.160

18.385

2.973

6.023

713

7.732

2.045

334

149.457

Tous les chiffres sont donnés en milliers de tonnes par an.

ANNEXE 7

REPARTITION DES DECHETSSELON LES DIFFERENTS SECTEURS D'ACTIVITES

(Extrait des docunents de l'INSA fie LYON)

Source " Ministère de l'Environnement "

Ces chiffres ne représentent pas forcément la réalité de la situation.Ils résultent de recoupements d'enquêtes et d'extrapolations.

Industries agricoles alimentaires

Combustible et énergie

Industries extractives

Matériaux de constructionet verre

Chimie et Parachlmie

Industrie méca-électrique

Industrie papier carton

Textile, habillement, chaussures

Industrie, bois et ameublement

Imprimerie, presse

TOTAL

Déchetsinertes

4.200

25.300

49.075

16.720

1.035

2.960

35

51

123

21

99.520

Déchetsbanals

11.940

6.080

7.507

1.203

945

1.160

651

713

1.880

285

32.344

Déchetsspéciaux

2.610

962

3.578

462

993

1.903

27

6.988

62

28

17.593

TOTAL

18.750

32.342

80.160

18.385

2.973

6.023

713

7.732

2.045

334

149.457

Tous les chiffres sont donnés en milliers de tonnes par an.

AHNEXE 8

EVALUATION DES QUANTITES DE DECHETS DANS LES PRINCIPALES ZONESD-ACTIVITE (13/02/1990)

ARRONDISSEMENTS

Déchets mensuels

EMBALLAn3cartonsplastiques

CHUTES DE PRODUITSNEUFS- béton- briques- carrelage- plâtres

peintures- bois- métaux ferreux- métaux non ferreux- revêtements de sols- verres- enrobés

DECHETS DE DEMOLITION- gravats- bois- métaux- autres

DECHETS TRAVAUX DEFINITION- solvants- colles

autres

DEBLAIS DE TERRASSEMENT

STRASBOURG +STRBG CAMPAGNE

Tonnes

84

1039

11

29341

60

9076

1535

12

787

m3

7575

81245

3187

5

2.326755

72.045

305

6.830

SELESTAT

Totales

2

30

6

4

25

20

58

200

m3

1312

40

4

21541

2

760

Prr.ncipalcs zones d'activités

ERSTEIN

Tonnes

200

1

120

31

800

m3

24

20

2

6e

20

400

MOLSHEIM

Tonnes

2

1

8

180

m3

225

20

8

73

30

-

50

SAVERNE

Tonnes

1

10

m3 .

106

612

1

16535

125

3.225

HACaJENAU

Tonnes

1

10

6

1

0.25

110

47

1

013

88

10612

1

2971062075

750

WISSEMBOURG

Tonnes

1

25

m3

82

1

6

25

OBSERVATIONS COMPLEMENTA 1RES

Nbre d'entreprises ayantrépondu 55

Nbre de salariés employéspar ces entreprises 1.627

3

24

9

126

7

224

6

92

9

108

1

14

TOTAtDC

90

2.215

Les 90 entreprises ayant répondu regroupant environ 10 % des salariés du Bâtiment du Bas-Rhin, par extrapolation on peut penser que les chiffres ci-dessuspeuvent être multipliés par 10 pour avoir une estimation globale.

Il est à noter que les tonnages et les ra3 s'ajoutent, les entreprises ayant la possibilité d'exprimer leurs besoins en poids ou en volumes

AHNEXE 8

EVALUATION DES QUANTITES DE DECHETS DANS LES PRINCIPALES ZONESD-ACTIVITE (13/02/1990)

ARRONDISSEMENTS

Déchets mensuels

EMBALLAn3cartonsplastiques

CHUTES DE PRODUITSNEUFS- béton- briques- carrelage- plâtres

peintures- bois- métaux ferreux- métaux non ferreux- revêtements de sols- verres- enrobés

DECHETS DE DEMOLITION- gravats- bois- métaux- autres

DECHETS TRAVAUX DEFINITION- solvants- colles

autres

DEBLAIS DE TERRASSEMENT

STRASBOURG +STRBG CAMPAGNE

Tonnes

84

1039

11

29341

60

9076

1535

12

787

m3

7575

81245

3187

5

2.326755

72.045

305

6.830

SELESTAT

Totales

2

30

6

4

25

20

58

200

m3

1312

40

4

21541

2

760

Prr.ncipalcs zones d'activités

ERSTEIN

Tonnes

200

1

120

31

800

m3

24

20

2

6e

20

400

MOLSHEIM

Tonnes

2

1

8

180

m3

225

20

8

73

30

-

50

SAVERNE

Tonnes

1

10

m3 .

106

612

1

16535

125

3.225

HACaJENAU

Tonnes

1

10

6

1

0.25

110

47

1

013

88

10612

1

2971062075

750

WISSEMBOURG

Tonnes

1

25

m3

82

1

6

25

OBSERVATIONS COMPLEMENTA 1RES

Nbre d'entreprises ayantrépondu 55

Nbre de salariés employéspar ces entreprises 1.627

3

24

9

126

7

224

6

92

9

108

1

14

TOTAtDC

90

2.215

Les 90 entreprises ayant répondu regroupant environ 10 % des salariés du Bâtiment du Bas-Rhin, par extrapolation on peut penser que les chiffres ci-dessuspeuvent être multipliés par 10 pour avoir une estimation globale.

Il est à noter que les tonnages et les ra3 s'ajoutent, les entreprises ayant la possibilité d'exprimer leurs besoins en poids ou en volumes

ANNEXE 9

Ministère de l'Equipementet du LogementDR - DSCR

CHAUSSÉES .ATTERRASSEMENTS t i

Auteurs : LCPC/SETRA ; y ;

'' Editeur, : SETRA ;.' ^r- ':'' 'r-. t>r^^:'

NOTED'INFORMATION

LE PNEUSOL ®(Soutènement - Répartiteur de contraintes)

® Marque déposée

Janvier 1989

:

Résumé : plus de 250 000 tonnes de pneumatiques usagés sont Jetés chaque année dansles décharges. Ces déchets dégradent l'environnement. L'Administration, par l'intermédiairedu Pneusol, association de « pneus » et de sols, se propose de les réutiliser dans un certainnombre de domaines du Génie Civil (renforcement des sols, absorbeur d'énergie, répartiteurdes contraintes, remblai léger, ...).

'if.ia*Pi. .tit^sijt::.

Col de Bussang

Pneusol

:^^.r.

5^:^

Fertrupt

Monistrol-sur-Loire Col de Bussang

ANNEXE 9

Ministère de l'Equipementet du LogementDR - DSCR

CHAUSSÉES .ATTERRASSEMENTS t i

Auteurs : LCPC/SETRA ; y ;

'' Editeur, : SETRA ;.' ^r- ':'' 'r-. t>r^^:'

NOTED'INFORMATION

LE PNEUSOL ®(Soutènement - Répartiteur de contraintes)

® Marque déposée

Janvier 1989

:

Résumé : plus de 250 000 tonnes de pneumatiques usagés sont Jetés chaque année dansles décharges. Ces déchets dégradent l'environnement. L'Administration, par l'intermédiairedu Pneusol, association de « pneus » et de sols, se propose de les réutiliser dans un certainnombre de domaines du Génie Civil (renforcement des sols, absorbeur d'énergie, répartiteurdes contraintes, remblai léger, ...).

'if.ia*Pi. .tit^sijt::.

Col de Bussang

Pneusol

:^^.r.

5^:^

Fertrupt

Monistrol-sur-Loire Col de Bussang

PRESENTATION DE LA TECHNIQUE

Généralités

Le Pneusol, marque déposée, est un matériau inventé etétudié par le Laboratoire Central des Ponts et Chaussées.Comme son nom l'indique, il est constitué de deux élé¬ments : le pneu, en général usagé, et le sol.

Dans le mot « pneu » on comprend le pneu lui-mêmeentier ou partiellement découpé ou tous les élémentsconstituant sa structure : ses deux flancs et sa bande deroulement Ces pneus ou ces éléments associés linéaire¬ment ou en nappes sont capables de supporter des effortsde traction importants. Dans le mot « sol » on comprendtoutes les variétés de terrains naturels, éventuellementtraités, et artificiels ou de déchets divers pouvant êtreassociés au « pneu ».

Le Pneusol présente l'avantage de pouvoir améliorer defaçon durable les propriétés mécaniques du sol, soit demanière anisotrope, c'est-à-dire dans les directions où lematériau est le plus sollicité (nappes, bandes linéaires), soitde manière isotrope, dans toutes les directions (chaînescontinues d'éléments ou de pneus remplis ou non).

Technologie du pneumatique en Pneusol

Un pneumatique enterré se trouve à l'abri des rayonsultraviolets, qui sont le seul agent extérieur capable dedétériorer le caoutchouc protégeant les armatures ; il a parconséquent une durée de vie très importante.

Le « pneu » peut être disposé selon des lits horizontauxde la manière suivante :

- pneumatique posé à plat,- bande de roulement sur chant,- bande de roulement aplatie.

L'assemblage de ces éléments permet de réaliser lesarmatures de renforcement du sol modulé en fonction desefforts de traction. Leur montage doit rester simple pouravoir un procédé valable technologiquement et économi¬quement

Divers cas d'emploi

Les principaux avantages que confère le Pneusol auxouvrages utilisant cette technique sont essentiellement :

- une souplesse d'adaptation permettant de supporterdes tassements différentiels importants,

- une meilleure répartition des efforts dans la masse dumatériau et sur les fondations.

Le Pneusol a été utilisé aujourd'hui :

- en soutènement (y compris les murs de quai),- en raidissement de pente.- en répartiteur de contraintes (création de l'effet de

voûte),- en absorbeur d'énergie,- en remblai léger,- en protection des berges,- en réducteur des poussées sur écran rigide,

les trois premiers cas étant plus fréquents que les quatrederniers. Les ouvrages construits (nombre : 50) sont encompétition avec d'autres techniques.

D'autres applications de cette technique sont à l'étudepour :

- des fondations anti-vibrations,- une utilisation en tant que matériau antisismique,- une protection contre les chocs de navires par consti¬

tution dTIes artificielles.

Le Pneusol se présente comme un matériau de géniecivil très économique.

CONCEPTION DES OUVRAGES

Nous allons décrire ci-après la conception d'ouvragesdans deux cas principaux d'utilisation de Pneusol.

MUR DE SOUTÈNEMENT (fig. 1)

Description

Un mur de soutènement en Pneusol est constitué :

- de « pneus » (pneumatiques ou éléments de pneumati¬ques disposés linéairement ou en nappes selon des litshorizontaux),

- de remblai remplissant ies vides laissés et séparant leslits de « pneus », ne présentant pas des caractéristiquesgéotechniques contraignantes,- de parements préfabriqués en béton protégeant les« pneus » vus, empêchant le remblai de s'ébouler entre leslits de « pneus » et pouvant jouer un rôle architectural ; s'iln'y a pas de parements en béton comme dans le cas desraidissements de pente (pente à 1/2 ou 1/3), les « pneus »

vus ne jouent aucun rôle mécanique.

Un tel mur présente de nombreux avantages :

- standardisation et rapidité d'exécution,- continuité avec les remblais adjacents,- réalisation de courbes à faible rayon de courbure,- réalisation en site terrestre ou aquatique,- amélioration du compactage.

Justification

Comme pour tous les ouvrages en sol renforcé, ledimensionnement du mur en Pneusol est composé de deuxphases :

- le dimensionnement exteme : vérification classique destabilité d'un mur-poids,- le dimensionnement interne : vérification de l'équilibreentre la poussée exercée et la résistance à la traction del'assemblage choisi.

Af/se en

On commence par assembler les « pneus » pour consti¬tuer les armatures qui seront posées linéairement ou ennappes en tenant compte des efforts de traction auxquelselles seront soumises. Cet assemblage est fait à l'aided'attaches (bandes polyester) nouées à la main ou à lamachine.

Une fois ces armatures posées, liaisonnées au parementet bien tendues pour éviter des mouvements possibles, onvient remblayer par couches de 25 centimètres, en bandesparallèles au parement en partant de celui-ci vers l'arrièredu massif.

Quand on est arrivé en haut du parement on vient poserun nouveau parement avec un fruit vers le massif et en ledécalant vers l'arrière pour assurer le fruit du mur.

On pourra disposer à l'arrière du massif un matériaudrainant avec à sa base un drain de récolte des eaux.

PRESENTATION DE LA TECHNIQUE

Généralités

Le Pneusol, marque déposée, est un matériau inventé etétudié par le Laboratoire Central des Ponts et Chaussées.Comme son nom l'indique, il est constitué de deux élé¬ments : le pneu, en général usagé, et le sol.

Dans le mot « pneu » on comprend le pneu lui-mêmeentier ou partiellement découpé ou tous les élémentsconstituant sa structure : ses deux flancs et sa bande deroulement Ces pneus ou ces éléments associés linéaire¬ment ou en nappes sont capables de supporter des effortsde traction importants. Dans le mot « sol » on comprendtoutes les variétés de terrains naturels, éventuellementtraités, et artificiels ou de déchets divers pouvant êtreassociés au « pneu ».

Le Pneusol présente l'avantage de pouvoir améliorer defaçon durable les propriétés mécaniques du sol, soit demanière anisotrope, c'est-à-dire dans les directions où lematériau est le plus sollicité (nappes, bandes linéaires), soitde manière isotrope, dans toutes les directions (chaînescontinues d'éléments ou de pneus remplis ou non).

Technologie du pneumatique en Pneusol

Un pneumatique enterré se trouve à l'abri des rayonsultraviolets, qui sont le seul agent extérieur capable dedétériorer le caoutchouc protégeant les armatures ; il a parconséquent une durée de vie très importante.

Le « pneu » peut être disposé selon des lits horizontauxde la manière suivante :

- pneumatique posé à plat,- bande de roulement sur chant,- bande de roulement aplatie.

L'assemblage de ces éléments permet de réaliser lesarmatures de renforcement du sol modulé en fonction desefforts de traction. Leur montage doit rester simple pouravoir un procédé valable technologiquement et économi¬quement

Divers cas d'emploi

Les principaux avantages que confère le Pneusol auxouvrages utilisant cette technique sont essentiellement :

- une souplesse d'adaptation permettant de supporterdes tassements différentiels importants,

- une meilleure répartition des efforts dans la masse dumatériau et sur les fondations.

Le Pneusol a été utilisé aujourd'hui :

- en soutènement (y compris les murs de quai),- en raidissement de pente.- en répartiteur de contraintes (création de l'effet de

voûte),- en absorbeur d'énergie,- en remblai léger,- en protection des berges,- en réducteur des poussées sur écran rigide,

les trois premiers cas étant plus fréquents que les quatrederniers. Les ouvrages construits (nombre : 50) sont encompétition avec d'autres techniques.

D'autres applications de cette technique sont à l'étudepour :

- des fondations anti-vibrations,- une utilisation en tant que matériau antisismique,- une protection contre les chocs de navires par consti¬

tution dTIes artificielles.

Le Pneusol se présente comme un matériau de géniecivil très économique.

CONCEPTION DES OUVRAGES

Nous allons décrire ci-après la conception d'ouvragesdans deux cas principaux d'utilisation de Pneusol.

MUR DE SOUTÈNEMENT (fig. 1)

Description

Un mur de soutènement en Pneusol est constitué :

- de « pneus » (pneumatiques ou éléments de pneumati¬ques disposés linéairement ou en nappes selon des litshorizontaux),

- de remblai remplissant ies vides laissés et séparant leslits de « pneus », ne présentant pas des caractéristiquesgéotechniques contraignantes,- de parements préfabriqués en béton protégeant les« pneus » vus, empêchant le remblai de s'ébouler entre leslits de « pneus » et pouvant jouer un rôle architectural ; s'iln'y a pas de parements en béton comme dans le cas desraidissements de pente (pente à 1/2 ou 1/3), les « pneus »

vus ne jouent aucun rôle mécanique.

Un tel mur présente de nombreux avantages :

- standardisation et rapidité d'exécution,- continuité avec les remblais adjacents,- réalisation de courbes à faible rayon de courbure,- réalisation en site terrestre ou aquatique,- amélioration du compactage.

Justification

Comme pour tous les ouvrages en sol renforcé, ledimensionnement du mur en Pneusol est composé de deuxphases :

- le dimensionnement exteme : vérification classique destabilité d'un mur-poids,- le dimensionnement interne : vérification de l'équilibreentre la poussée exercée et la résistance à la traction del'assemblage choisi.

Af/se en

On commence par assembler les « pneus » pour consti¬tuer les armatures qui seront posées linéairement ou ennappes en tenant compte des efforts de traction auxquelselles seront soumises. Cet assemblage est fait à l'aided'attaches (bandes polyester) nouées à la main ou à lamachine.

Une fois ces armatures posées, liaisonnées au parementet bien tendues pour éviter des mouvements possibles, onvient remblayer par couches de 25 centimètres, en bandesparallèles au parement en partant de celui-ci vers l'arrièredu massif.

Quand on est arrivé en haut du parement on vient poserun nouveau parement avec un fruit vers le massif et en ledécalant vers l'arrière pour assurer le fruit du mur.

On pourra disposer à l'arrière du massif un matériaudrainant avec à sa base un drain de récolte des eaux.

Pour les murs à fruit important (pente inférieure ou égale à1 /2) on pourra se passer de parement en protégeant lasurface extérieure par une végétalisation ou une rangéesupplémentaire de pneumatiques.

CONCEPTION DU RÉPARTITEUR DECONTRAINTES (création de l'effet de voûte) (fig. 2)

But

Cela concerne les ouvrages rigides enterrés sous fortehauteur de remblai. La présence de l'ouvrage constitue unediscontinuité dans le remblai provoquant des tassementsdifférentiels entre les remblais adjacents à l'ouvrage et leremblai sur l'ouvrage, équivalents à un frottement négatif.Cette discontinuité se traduit pour l'ouvrage par une chargeverticale supérieure à la charge du remblai (effet Marston).Le rapport entre les deux charges peut atteindre des valeursélevées, 1 ,5 dans des cas courants. Pour éviter d'avoir un« Marston » élevé, il suffit de créer artificiellement untassement supplémentaire sur l'ouvrage en réalisant unmassif en Pneusol avec des pneumatiques entiers, massifqui sera plus léger et plus compressible qu'un massif enremblai normal.

Description

II s'agit là d'un massif constitué de pneumatiques entiers

(actuellement poids lourds) placés les uns à côté desautres, remblayés à l'intérieur des « jantes » et empilés lesuns sur les autres en quinconce ou non.

Justification

Connaissant les caractéristiques mécaniques du Pneu¬sol et celles des remblais techniques environnants, le calculconsiste à déterminer l'épaisseur du massif Pneusol àmettre en pour obtenir sensiblement un mêmetassement d'ensemble sur la génératrice supérieure del'ouvrage.

Mise en �uvre

En général, on pose la première nappe de pneumatiquespoids lourds de manière jointive (disposition orthorhombi-que) lorsque le remblai atteint 50 centimètres au-dessus del'ouvrage. On remblaie les pneumatiques de façon àpermettre la circulation des engins et des hommes. Onrépète l'opération en décalant chaque fois la nouvellenappe d'un demi-diamètre par rapport à la précédente.

Fig. 1 : Mur Pneusol avec parement en béton Fig. 2 : Disposition du Pneusol au-dessus d'une voûte

ONT PARTICIPE A LA REDACTION :

NGUYEN THANH LONG, Laboratoire Central des Ponts et Chaussées

JEAN Pierre André, Service d'Etudes Techniques des Routes et Autoroutes

VAUTRIN Jean-Claude, Service d'Etudes Techniques des Routes et Autoroutes

URSAT Paul, Laboratoire Régional des Ponts et Chaussées de Sfrastwurg

WASCHKOWSKI Edwin, Laboratoire régional des Ponts et Chaussées de Blois

BESCOND Bernard. Latxjratoire Régional des Ponts et Chaussées d'Aix-en-Provence

POUGET Pierre, Laboratoire Régional des Ponts et Chaussées de Clermont-Ferrand.

Toutes les Divisions Chaussées et Terrassements et Ouvrages d'Arts de C.ET.E et les Laboratoires régionaux de l'Equipement peuventaussi fournir de plus amples informations.

Pour les murs à fruit important (pente inférieure ou égale à1 /2) on pourra se passer de parement en protégeant lasurface extérieure par une végétalisation ou une rangéesupplémentaire de pneumatiques.

CONCEPTION DU RÉPARTITEUR DECONTRAINTES (création de l'effet de voûte) (fig. 2)

But

Cela concerne les ouvrages rigides enterrés sous fortehauteur de remblai. La présence de l'ouvrage constitue unediscontinuité dans le remblai provoquant des tassementsdifférentiels entre les remblais adjacents à l'ouvrage et leremblai sur l'ouvrage, équivalents à un frottement négatif.Cette discontinuité se traduit pour l'ouvrage par une chargeverticale supérieure à la charge du remblai (effet Marston).Le rapport entre les deux charges peut atteindre des valeursélevées, 1 ,5 dans des cas courants. Pour éviter d'avoir un« Marston » élevé, il suffit de créer artificiellement untassement supplémentaire sur l'ouvrage en réalisant unmassif en Pneusol avec des pneumatiques entiers, massifqui sera plus léger et plus compressible qu'un massif enremblai normal.

Description

II s'agit là d'un massif constitué de pneumatiques entiers

(actuellement poids lourds) placés les uns à côté desautres, remblayés à l'intérieur des « jantes » et empilés lesuns sur les autres en quinconce ou non.

Justification

Connaissant les caractéristiques mécaniques du Pneu¬sol et celles des remblais techniques environnants, le calculconsiste à déterminer l'épaisseur du massif Pneusol àmettre en pour obtenir sensiblement un mêmetassement d'ensemble sur la génératrice supérieure del'ouvrage.

Mise en �uvre

En général, on pose la première nappe de pneumatiquespoids lourds de manière jointive (disposition orthorhombi-que) lorsque le remblai atteint 50 centimètres au-dessus del'ouvrage. On remblaie les pneumatiques de façon àpermettre la circulation des engins et des hommes. Onrépète l'opération en décalant chaque fois la nouvellenappe d'un demi-diamètre par rapport à la précédente.

Fig. 1 : Mur Pneusol avec parement en béton Fig. 2 : Disposition du Pneusol au-dessus d'une voûte

ONT PARTICIPE A LA REDACTION :

NGUYEN THANH LONG, Laboratoire Central des Ponts et Chaussées

JEAN Pierre André, Service d'Etudes Techniques des Routes et Autoroutes

VAUTRIN Jean-Claude, Service d'Etudes Techniques des Routes et Autoroutes

URSAT Paul, Laboratoire Régional des Ponts et Chaussées de Sfrastwurg

WASCHKOWSKI Edwin, Laboratoire régional des Ponts et Chaussées de Blois

BESCOND Bernard. Latxjratoire Régional des Ponts et Chaussées d'Aix-en-Provence

POUGET Pierre, Laboratoire Régional des Ponts et Chaussées de Clermont-Ferrand.

Toutes les Divisions Chaussées et Terrassements et Ouvrages d'Arts de C.ET.E et les Laboratoires régionaux de l'Equipement peuventaussi fournir de plus amples informations.

PUBLICATIONS

[1 ] LONG NT., POUGET P. (1 980), « Le renforcement des sols par des pneumatiques usagés ». Rapport à la DGRST, Septembre.[2] CARTIER G., LONG N.T., POUGET P., BARGILLAT R., CUDENNEC J.-P. (1 981), . Déchets urbains et pneumatiques usagés en Génie

Civil ». X* Congrès International de Mécanique des Sols et des Travaux de Fondations, Stockholm.[3] LONG N.T., DELMAS Ph., POUGET P. (1 984), « Pneumatiques usagés ». Bulletin de Liaison des Laboratoires des Ponts et Chaussées,

n" 129, Janvier-Février.[4] LONG N.T. (1984), « Le Pneusol ». Colloque International « Routes et Développement », Institut des Sciences el des Techniques de

l'Equipement et de l'Environnement Paris, Mai.[5] LONG N.T. (1985), « Les pneus en renforcement de terrains : Le Pneusol ». Le recyclage du caoutchouc et des matières plastiques.

Journées ANRED, Angers, Juin.[6] LONG N.T. (1985), « Le Pneusol ». Rapport des Laboratoires n" 7, Juillet[7J LONG N.T. (1985), « Le Pneusol » : Réalisations ». Colloque « Innovation dans les Techniques de la Route », Paris, Octobre.[8] LONG N.T. (1985), « Le Pneusol ou l'art d'utiliser les restes ». Bulletin ISTED Equipement et Développement n" 16/17.[9] AUDEOUD B., LONG N.T, URSAT R, (1986). . Tyresoil and the Stabilization of slopes ». Vlll Danube European Conference on Soils

Mechanics and Foundations Engineering, Nuremberg, September.[10] GAIOTTINO C, LONG N.T.. SALLE R., URSAT P., (1987), « Le Pneusol et les ouvrages de soutènement ». IX* Conférence Régionale

Africaine, l^gos. Septembre.[1 1 j DANTEC R, JEAN PA, LONG N.T., POUGET R, SAPY M., (1 987), « Le Pneusol et l'effet de voûte ». Colloque International « Interaction

Sols-Structures », Paris, Mai.[12] AUDEOUD B., LONG N.T, URSAT R, (1988), « Une astuce à deux niveaux ». Revue des TPE Janvier-Février.[13] BAILLY J.C. et AL, (1 988), « Le Pneusol : Recherches et Réalisations ». Congrès intemational Routes et Circulation Routière, Berlin,

Sept

Pour tous renseignements techniquesconcernant cette note, Vous pouvez

vous adresser aux auteursdont la liste figure en page 3.

S.E.T.R.A., 46, Avenue Aristide-Briand. 9223 BAGNEUX - FranceTél. (1) 42.31.31.31 - Télex : 260763 SETRA BAGNXBureau de vente : Tél. (1) 42.31.31.55 - (1) 42.31.31.53 - Référence du document : D 8906Classification thématique au catalogue des publications du SETRA : DOI

Ce aocument a eié é<Jjiô psr le SETRA il ne pourra élre utihsé ou reproówt même paniellement sans son autonsanon.

AVEfTTISSEMENT :

Cette série de documents est destinée àfournir une information rapide. La contre¬partie de cette rapidité est le nsqued'erreur et la non exhaustivité. Cedocument ne peut engager la responsa¬bilité ni de son auteur ni de l'administra¬tion.

Les sociétés citées le cas échéant danscette série le sont à titre d'exempled'application jugé nécessaire à la t>onnecompréhension du texte et à sa mise enpratique.

PUBLICATIONS

[1 ] LONG NT., POUGET P. (1 980), « Le renforcement des sols par des pneumatiques usagés ». Rapport à la DGRST, Septembre.[2] CARTIER G., LONG N.T., POUGET P., BARGILLAT R., CUDENNEC J.-P. (1 981), . Déchets urbains et pneumatiques usagés en Génie

Civil ». X* Congrès International de Mécanique des Sols et des Travaux de Fondations, Stockholm.[3] LONG N.T., DELMAS Ph., POUGET P. (1 984), « Pneumatiques usagés ». Bulletin de Liaison des Laboratoires des Ponts et Chaussées,

n" 129, Janvier-Février.[4] LONG N.T. (1984), « Le Pneusol ». Colloque International « Routes et Développement », Institut des Sciences el des Techniques de

l'Equipement et de l'Environnement Paris, Mai.[5] LONG N.T. (1985), « Les pneus en renforcement de terrains : Le Pneusol ». Le recyclage du caoutchouc et des matières plastiques.

Journées ANRED, Angers, Juin.[6] LONG N.T. (1985), « Le Pneusol ». Rapport des Laboratoires n" 7, Juillet[7J LONG N.T. (1985), « Le Pneusol » : Réalisations ». Colloque « Innovation dans les Techniques de la Route », Paris, Octobre.[8] LONG N.T. (1985), « Le Pneusol ou l'art d'utiliser les restes ». Bulletin ISTED Equipement et Développement n" 16/17.[9] AUDEOUD B., LONG N.T, URSAT R, (1986). . Tyresoil and the Stabilization of slopes ». Vlll Danube European Conference on Soils

Mechanics and Foundations Engineering, Nuremberg, September.[10] GAIOTTINO C, LONG N.T.. SALLE R., URSAT P., (1987), « Le Pneusol et les ouvrages de soutènement ». IX* Conférence Régionale

Africaine, l^gos. Septembre.[1 1 j DANTEC R, JEAN PA, LONG N.T., POUGET R, SAPY M., (1 987), « Le Pneusol et l'effet de voûte ». Colloque International « Interaction

Sols-Structures », Paris, Mai.[12] AUDEOUD B., LONG N.T, URSAT R, (1988), « Une astuce à deux niveaux ». Revue des TPE Janvier-Février.[13] BAILLY J.C. et AL, (1 988), « Le Pneusol : Recherches et Réalisations ». Congrès intemational Routes et Circulation Routière, Berlin,

Sept

Pour tous renseignements techniquesconcernant cette note, Vous pouvez

vous adresser aux auteursdont la liste figure en page 3.

S.E.T.R.A., 46, Avenue Aristide-Briand. 9223 BAGNEUX - FranceTél. (1) 42.31.31.31 - Télex : 260763 SETRA BAGNXBureau de vente : Tél. (1) 42.31.31.55 - (1) 42.31.31.53 - Référence du document : D 8906Classification thématique au catalogue des publications du SETRA : DOI

Ce aocument a eié é<Jjiô psr le SETRA il ne pourra élre utihsé ou reproówt même paniellement sans son autonsanon.

AVEfTTISSEMENT :

Cette série de documents est destinée àfournir une information rapide. La contre¬partie de cette rapidité est le nsqued'erreur et la non exhaustivité. Cedocument ne peut engager la responsa¬bilité ni de son auteur ni de l'administra¬tion.

Les sociétés citées le cas échéant danscette série le sont à titre d'exempled'application jugé nécessaire à la t>onnecompréhension du texte et à sa mise enpratique.

ANNEXE 10

VALORISATION ENERGETIQUE DES FNEDMATIQÜES

1 tonne de pneus - 2,5 tonnes de bois - 1 tonne de fuel

Par pyrolise

1 tonne de pneus - 500 kgs d'huile voisine du fuel

- 350 kgs de résidus carbonés solides pour lapréparation du charbon actif

- 150 kgs de gaz (H. + CH^ *)

* Le gaz est renvoyé dans le système de combustion pour le chauffagedu four.

ANNEXE 10

VALORISATION ENERGETIQUE DES FNEDMATIQÜES

1 tonne de pneus - 2,5 tonnes de bois - 1 tonne de fuel

Par pyrolise

1 tonne de pneus - 500 kgs d'huile voisine du fuel

- 350 kgs de résidus carbonés solides pour lapréparation du charbon actif

- 150 kgs de gaz (H. + CH^ *)

* Le gaz est renvoyé dans le système de combustion pour le chauffagedu four.

22,7.91 Journal officiel des Communautés européennes N"" C 190/1

II


COMMISSION

Proposition dc direaive du Conseil concernant la mise cn décharge des déchets

(91/C90/01)

COM(91) 102 final SYTJ 33S

(Présentée par la Commission le 23 avril 1991.)

ANNEXE 1

EXIGENCES GÉNÉRALES POUR TOUTES LES CATÉGORIES DE DÉCHARGES

1. Emplacement

1.1. L'emplacement d'une déchaigc doit tenir compte d'exigenc« concernant:

a) la distance entre les limites du site et les zones d'habitation ou de loisirs, les routes et voies d'eau , ainsique les plans d'rau et autres siies, industriels, agricoles et urbains;

b) l'existence d'eaux souterraines ou des zones naturelles protégées dans le voisinage;

C/ l'hydrogéologie de la région;

d) le risque d'inondations, de glissements, d'affaissements de terrain ou d'avalanches sur le site;

e) la protection du patrimoine naturel et culturel de la région.

1.2. La décharge peut être autorisée si l'étude d'impaa sur l'environnement prévue par la directive 85 /337/CEEindique que, vu les caraaéristiques du site ayant un rappon avec les exigences mentionnées ci-avant ou les

mesures correctives envisagées, la décharge ne comporte pas de risque grave pour l'environnement.

2. Routes et aires dc service

2.1. L'accès i la décharge est conçu pour n'occasionner qu'une gêne minimale sur les voies publiquesexistantes.

2.2. L'équipement dc la décharge doit empêcher la dispersion des déchets sur les voies publiques.

2.3. Toutes les routes et les aires de service situées dans l'enceinre de la décharge doivent être construites etentretenues de manière il être conformes aux mesures de gestion des eaux et de protection du sol et des eauxsouterraines requises pour le site lui-même.

3. Clôture

3.1. La décharge est entourée d'une clôture interdisant le libre accès au site. En dehors des heures d'ouverture,les pones doivent être venouUlées.

4. Aménagements paysagers

4.1. Des mesures sont prises afin dc réduire l'impaa visuel de la décharge, en paniculier lorsque celle-ci estiacilemcnt visible 1 panir de zones d'habitation ou de loisirs et de routes.

22,7.91 Journal officiel des Communautés européennes N"" C 190/1

II


COMMISSION

Proposition dc direaive du Conseil concernant la mise cn décharge des déchets

(91/C90/01)

COM(91) 102 final SYTJ 33S

(Présentée par la Commission le 23 avril 1991.)

ANNEXE 1

EXIGENCES GÉNÉRALES POUR TOUTES LES CATÉGORIES DE DÉCHARGES

1. Emplacement

1.1. L'emplacement d'une déchaigc doit tenir compte d'exigenc« concernant:

a) la distance entre les limites du site et les zones d'habitation ou de loisirs, les routes et voies d'eau , ainsique les plans d'rau et autres siies, industriels, agricoles et urbains;

b) l'existence d'eaux souterraines ou des zones naturelles protégées dans le voisinage;

C/ l'hydrogéologie de la région;

d) le risque d'inondations, de glissements, d'affaissements de terrain ou d'avalanches sur le site;

e) la protection du patrimoine naturel et culturel de la région.

1.2. La décharge peut être autorisée si l'étude d'impaa sur l'environnement prévue par la directive 85 /337/CEEindique que, vu les caraaéristiques du site ayant un rappon avec les exigences mentionnées ci-avant ou les

mesures correctives envisagées, la décharge ne comporte pas de risque grave pour l'environnement.

2. Routes et aires dc service

2.1. L'accès i la décharge est conçu pour n'occasionner qu'une gêne minimale sur les voies publiquesexistantes.

2.2. L'équipement dc la décharge doit empêcher la dispersion des déchets sur les voies publiques.

2.3. Toutes les routes et les aires de service situées dans l'enceinre de la décharge doivent être construites etentretenues de manière il être conformes aux mesures de gestion des eaux et de protection du sol et des eauxsouterraines requises pour le site lui-même.

3. Clôture

3.1. La décharge est entourée d'une clôture interdisant le libre accès au site. En dehors des heures d'ouverture,les pones doivent être venouUlées.

4. Aménagements paysagers

4.1. Des mesures sont prises afin dc réduire l'impaa visuel de la décharge, en paniculier lorsque celle-ci estiacilemcnt visible 1 panir de zones d'habitation ou de loisirs et de routes.

22. 7. 91 Journal officiel des Communautés européennes N° C 190/9

9. Maîtrise des gaz

9.1. Des mesures appropriées sont prises afin de limiter l'accumulation et la migration des gaz de décharge(annexe IV).

9.2. Les gaz de décharge sont collenés et traités de manière appropriée et, de préférence, utilisés. Ceneobligation conceme les siles k activité biologique dans lesquels on déverse ou on a déversé aiuiuellementplus de 10 000 tonnes de déchets.

10. Nuisances

10.1. Des mesures sont prises afin de prévenir les nuisances pouvant être provtxquées par la décharge:

émission d'odeurs et de poussières,

matériaux emponés par le vent,

bruit et trafic,

oiseaux et vermine,

formation d'aérosols.

11. StabUité

11.1. Afin d'assurer la stabilité de la masse de déchets et des structures associées, et en particulier d'éviter lesglissements, U convient de disposer les déchets sur le site de manière adéquate afin d'assurer la qualité destravaux.

ANNEXE //

Information minimale i fournir dans le cadre de:

A) la création et l'exploitation d'une décharge

B) le plan de réaménagement d'une décharge existante

C) la désaffectation d'une décharge

Lors de la demande d'autorisation , les documents requis doivent se concentrer sur la situation particulière du site enfonction du choix (A, B, C), i considérer.

L'information minimale à fournir est la suivante:

1 ) Identification complète des demandeurs.

2) Description des types et quantités de déchets á déposer (A, B) ou déjà déposés (B, C).

3) Capacité de gestion des déchets (journalière, mensuelle, annuelle) pour laquelle l'installation est prévue.

4) Rappon fournissant une description complète du site, y compris:

emplacement et accès,

limites et topographie,

caraaéristiques géologiques et bydrologiques locales.

météorologie localer^

5) Détails techniques du projet comprenant le développement, le réaménagement et/ou la désaffecution dusite:

phases du projet,

accès, clôture et routes du site,

méthodes de prévention et de réduction de la pollution envisagées,

préparation du site et viabilisation,

installations complémentaires.

22. 7. 91 Journal officiel des Communautés européennes N° C 190/9

9. Maîtrise des gaz

9.1. Des mesures appropriées sont prises afin de limiter l'accumulation et la migration des gaz de décharge(annexe IV).

9.2. Les gaz de décharge sont collenés et traités de manière appropriée et, de préférence, utilisés. Ceneobligation conceme les siles k activité biologique dans lesquels on déverse ou on a déversé aiuiuellementplus de 10 000 tonnes de déchets.

10. Nuisances

10.1. Des mesures sont prises afin de prévenir les nuisances pouvant être provtxquées par la décharge:

émission d'odeurs et de poussières,

matériaux emponés par le vent,

bruit et trafic,

oiseaux et vermine,

formation d'aérosols.

11. StabUité

11.1. Afin d'assurer la stabilité de la masse de déchets et des structures associées, et en particulier d'éviter lesglissements, U convient de disposer les déchets sur le site de manière adéquate afin d'assurer la qualité destravaux.

ANNEXE //

Information minimale i fournir dans le cadre de:

A) la création et l'exploitation d'une décharge

B) le plan de réaménagement d'une décharge existante

C) la désaffectation d'une décharge

Lors de la demande d'autorisation , les documents requis doivent se concentrer sur la situation particulière du site enfonction du choix (A, B, C), i considérer.

L'information minimale à fournir est la suivante:

1 ) Identification complète des demandeurs.

2) Description des types et quantités de déchets á déposer (A, B) ou déjà déposés (B, C).

3) Capacité de gestion des déchets (journalière, mensuelle, annuelle) pour laquelle l'installation est prévue.

4) Rappon fournissant une description complète du site, y compris:

emplacement et accès,

limites et topographie,

caraaéristiques géologiques et bydrologiques locales.

météorologie localer^

5) Détails techniques du projet comprenant le développement, le réaménagement et/ou la désaffecution dusite:

phases du projet,

accès, clôture et routes du site,

méthodes de prévention et de réduction de la pollution envisagées,

préparation du site et viabilisation,

installations complémentaires.

Ai'

N° c 190/8 Journal officiel des Communautés européennes 22.7.91

5. Identification et infonnatioa concernant le site

5.1. A l'entrée de toutes décharges, il convient d'installer un panneau d'information et d'infortnatioiufournissant les données suivantes:

nom et catégorie du site,

nom du propriétaire et/ou de l'exploitant,

identification de l'autorisation,

heures d'ouverture,

numéros de téléphone des personnes responsables ou des services à contaaer en cas d'urgence,

autorité dont dépend l'autorisation d'exploitation et le contrôle du site.

5.2. Pour autant qu'il le désire, le public doit, à tout moment, pouvoir disposer d'informations complémenuircsrelatives:

aux types de déchets pour lesquels le site a reçu une autorisation d'exploitation,

aux tarifs en vigueur pour le dépôt des déchets sur le site.

6. Contrôle de l'accès et de l'exploiution

6.1. D convient toujours de prévoir à l'entrée du site un système approprié de contrôle de l'accès.

6.2. Les déchets livrés sont toujours contrôlés en ce qui conceme:

leur origine,

letus type et caraaéristiques,

la quantité (poids ou volume),

le cas échéant, les documents d'identification.

6.3. Pendant les heures d'ouvcnure, une personne qualifiée responsable de l'exploitation de la décharge doittoujours être présenle.

7. Gestion des caux et des lixiviati

7. 1 . Des mesures appropriées sont prises en vue d'empêcher les eaux de surface et souienaincs de s'infiltrer dansles déchets mis en décharge.

7.2. Toutes les eaux et tous les lixiviats se trouvant dans la décharge sont recueillis, sauf si une étude d'impactsur l'environnement prouve l'inutililé d'une telle opération.

7.3. Les eaux et les lixiviats contaminés recueillis dans la décharge sont traités afin d'aneindre la qualité requisepour le rejet.

8. Protection du soi et des eaux louicrraincs

8.1. Toute décharge doit remplir, naturellement ou artifidcllement, ccnaines conditions nécessaires pourprévenir la pollution du sol ou des eaux souterraines.

8.2. Les formations géologiques non saturées constituant le substrat de la base et des côtés de la déchargedoivent répondre aux exigences de perméabilité et d'épaisseur suivantes:

Valeurs-limites du coefficient de pemiéab'ilité K(m/s) pour un substrat de 3 m d'épaisseur saturé eneau.

Décharge pour déchets dangereux: K = 1.0 x 10'* m/s

Décharge pour déchets urbains, déchets non dangereux et autres déchets compatibles: K = 1.0 x 10~'m/s

Décharge pour déchets inenes: K = pas de valeur limite.

8.3. La méthode ï utiliser pour la détermination des coefficients de perméabilité des décharges, sur le terrain etsur toute l'étendue du site, sera développée et approuvée par le comité établi par l'article 20 de cenedirective.

8.4. Lorsque ces conditions, ou d'autres conditions équivalentes, ne sont pas naturellement remplies, desmesures techniques sont prises afin d'atteindre au moiiu le même niveau de sécurité.

Ai'

N° c 190/8 Journal officiel des Communautés européennes 22.7.91

5. Identification et infonnatioa concernant le site

5.1. A l'entrée de toutes décharges, il convient d'installer un panneau d'information et d'infortnatioiufournissant les données suivantes:

nom et catégorie du site,

nom du propriétaire et/ou de l'exploitant,

identification de l'autorisation,

heures d'ouverture,

numéros de téléphone des personnes responsables ou des services à contaaer en cas d'urgence,

autorité dont dépend l'autorisation d'exploitation et le contrôle du site.

5.2. Pour autant qu'il le désire, le public doit, à tout moment, pouvoir disposer d'informations complémenuircsrelatives:

aux types de déchets pour lesquels le site a reçu une autorisation d'exploitation,

aux tarifs en vigueur pour le dépôt des déchets sur le site.

6. Contrôle de l'accès et de l'exploiution

6.1. D convient toujours de prévoir à l'entrée du site un système approprié de contrôle de l'accès.

6.2. Les déchets livrés sont toujours contrôlés en ce qui conceme:

leur origine,

letus type et caraaéristiques,

la quantité (poids ou volume),

le cas échéant, les documents d'identification.

6.3. Pendant les heures d'ouvcnure, une personne qualifiée responsable de l'exploitation de la décharge doittoujours être présenle.

7. Gestion des caux et des lixiviati

7. 1 . Des mesures appropriées sont prises en vue d'empêcher les eaux de surface et souienaincs de s'infiltrer dansles déchets mis en décharge.

7.2. Toutes les eaux et tous les lixiviats se trouvant dans la décharge sont recueillis, sauf si une étude d'impactsur l'environnement prouve l'inutililé d'une telle opération.

7.3. Les eaux et les lixiviats contaminés recueillis dans la décharge sont traités afin d'aneindre la qualité requisepour le rejet.

8. Protection du soi et des eaux louicrraincs

8.1. Toute décharge doit remplir, naturellement ou artifidcllement, ccnaines conditions nécessaires pourprévenir la pollution du sol ou des eaux souterraines.

8.2. Les formations géologiques non saturées constituant le substrat de la base et des côtés de la déchargedoivent répondre aux exigences de perméabilité et d'épaisseur suivantes:

Valeurs-limites du coefficient de pemiéab'ilité K(m/s) pour un substrat de 3 m d'épaisseur saturé eneau.

Décharge pour déchets dangereux: K = 1.0 x 10'* m/s

Décharge pour déchets urbains, déchets non dangereux et autres déchets compatibles: K = 1.0 x 10~'m/s

Décharge pour déchets inenes: K = pas de valeur limite.

8.3. La méthode ï utiliser pour la détermination des coefficients de perméabilité des décharges, sur le terrain etsur toute l'étendue du site, sera développée et approuvée par le comité établi par l'article 20 de cenedirective.

8.4. Lorsque ces conditions, ou d'autres conditions équivalentes, ne sont pas naturellement remplies, desmesures techniques sont prises afin d'atteindre au moiiu le même niveau de sécurité.

ANNEXE 12

ANALYSES RECOMMANDEES POUR LA SURVEILLANCECHIMIQUE DES EAUX SOUTERRAINES

. Analyse d'eau de la nappe pour un état zéro et pour un suivihydrochimique.

- Analyse physico-chimique

. pH

. potentiel d'oxydo-réduction

. résistivité

. principaux anions et cations : NO2", NOj", Cl", 50.^^", POa^~,K-, Na"-, Ca=^*, Mg=*, Mn=*

. Métaux lourds : Hg, Cd, Cr, Zn, Cu, Pb

. Fer

- Analyse bio-chimique

. DB05

. DCO

- Analyse bactériologique

. Coliformes fécaux

. Colifonnes totaux

. Streptocoques fécaux

. Présence de salmonelles

Analyses particulières en cas de crainte de pollution (liste nonexhaustive)

- Hydrocarbures totaux ; cyanures- Hydrocarbures poly-aromatiques (HPA)- Phénols- Solvants chlorés volatils- Solvants non chlorés (BTX : benzène, toluène, xylene)- Pesticides organo-chlorés ou organo-phosphorés- P.C.R.

ANNEXE 12

ANALYSES RECOMMANDEES POUR LA SURVEILLANCECHIMIQUE DES EAUX SOUTERRAINES

. Analyse d'eau de la nappe pour un état zéro et pour un suivihydrochimique.

- Analyse physico-chimique

. pH

. potentiel d'oxydo-réduction

. résistivité

. principaux anions et cations : NO2", NOj", Cl", 50.^^", POa^~,K-, Na"-, Ca=^*, Mg=*, Mn=*

. Métaux lourds : Hg, Cd, Cr, Zn, Cu, Pb

. Fer

- Analyse bio-chimique

. DB05

. DCO

- Analyse bactériologique

. Coliformes fécaux

. Colifonnes totaux

. Streptocoques fécaux

. Présence de salmonelles

Analyses particulières en cas de crainte de pollution (liste nonexhaustive)

- Hydrocarbures totaux ; cyanures- Hydrocarbures poly-aromatiques (HPA)- Phénols- Solvants chlorés volatils- Solvants non chlorés (BTX : benzène, toluène, xylene)- Pesticides organo-chlorés ou organo-phosphorés- P.C.R.

ANNEXE 13

TYPOLOGIE DES CABRIERES D'ALSACE :

FICHES DE CARRIERES

ANNEXE 13

TYPOLOGIE DES CABRIERES D'ALSACE :

FICHES DE CARRIERES

TYPE : GRAVIERES Fiche annexe 13 a.

GRAVIERE DE LA PLAINE RHENANE

MATERIAU :

Mélange de galets, graviers, sables essentiellement siliceux, avec desintercalations argileuses et tourbeuses. Galets, graviers dominants(90 X de quartzites alpines) avec éléments de plusieurs décimètres dediamètre.

UTILISATION :

Granulats

FORMATION GEOLOGIQUE :

Remplissage alluvial fluviátil et fluvio-glaciaire quaternaire du fossérhénan (F) ; épaisseurs maximales citées de l'ordre de 150 à 200 m.Couverture limoneuse ou tourbeuse mince (inférieure à 2 m) .

HYDROGEOLOGIE :

-3Formation très perméable (1 à 3.10 m/s) ; nappe à une profondeur del'ordre de 1 à quelques mètres dans le Bas-Rhin, plus profonde (jusqu'à15 m) dans le Haut-Rhin en s 'écartant du réseau hydrographique.

INTERET ET VULNERABILITE DE L'AQUIFERE :

3Très productif (axe du fossé ; 200 m /h ; bordure Sud et Ouest : 60 à200 m /h ; entre BALE et MULHOUSE : 20 à 100 m /h) . Premier réservoir etpremière exploitation d'eau potable d'ALSACE ; filtration et épurationbactériologique, variables selon la granulométrie ; exposition auxpollutions chimiques .

NIVEAU D'EXPLOITATION ET DIMENSIONS DES CARRIERES :

Gravières généralement très grandes et profondes : 10 à 50 m, voire 60 m

arrêtées en fonction de la profondeur et intercalations de sédimentsfins rencontrés par rapport aux autres contraintes,

ETAT HYDRIQUE :

Noyées par la nappe, sauf dans le Haut-Rhin, loin du réseau hydrographi¬que, où la nappe est plus profonde dans les carrières arrêtées à moinsde 10 ou 15 m de profondeur (petites carrières sèches au Sud de NEUF-BRISAC par exemple) .


GRAVIERE DE LA PLAINE RHENANE

MATERIAU :

Mélange de galets, graviers, sables essentiellement siliceux, avec desintercalations argileuses et tourbeuses. Galets, graviers dominants(90 X de quartzites alpines) avec éléments de plusieurs décimètres dediamètre.

UTILISATION :

Granulats


Remplissage alluvial fluviátil et fluvio-glaciaire quaternaire du fossérhénan (F) ; épaisseurs maximales citées de l'ordre de 150 à 200 m.Couverture limoneuse ou tourbeuse mince (inférieure à 2 m) .

HYDROGEOLOGIE :

-3Formation très perméable (1 à 3.10 m/s) ; nappe à une profondeur del'ordre de 1 à quelques mètres dans le Bas-Rhin, plus profonde (jusqu'à15 m) dans le Haut-Rhin en s 'écartant du réseau hydrographique.


3Très productif (axe du fossé ; 200 m /h ; bordure Sud et Ouest : 60 à200 m /h ; entre BALE et MULHOUSE : 20 à 100 m /h) . Premier réservoir etpremière exploitation d'eau potable d'ALSACE ; filtration et épurationbactériologique, variables selon la granulométrie ; exposition auxpollutions chimiques .


Gravières généralement très grandes et profondes : 10 à 50 m, voire 60 m

arrêtées en fonction de la profondeur et intercalations de sédimentsfins rencontrés par rapport aux autres contraintes,

ETAT HYDRIQUE :

Noyées par la nappe, sauf dans le Haut-Rhin, loin du réseau hydrographi¬que, où la nappe est plus profonde dans les carrières arrêtées à moinsde 10 ou 15 m de profondeur (petites carrières sèches au Sud de NEUF-BRISAC par exemple) .

NOMBRE :

Très important ; gravières disséminées sur toute la plaine, du Nord auSud ; plus de 180 carrières et 135 décharges qui seraient pour laplupart dans des gravières repérées sur l'Atlas de 1975.

EXEMPLE TYPE :

Grandes carrières noyées : STATTMATTEN au Nord (eau à 1 m) ; HIRTZFELDENau Sud (eau à 7 ou 8 m) .

OBSERVATIONS PARTICULIERES :

Le Ried ello-rhénan est une zone particulièrement complexe et sensibleoù l'impact hydrodynamique de travaux est à craindre : la nappe estsemi-captive sous une couverture limono- tourbeuse et donne naissance àdes sources : les Brunnwasser. Far ailleurs, le Ried, en partie classé,est l'un des milieux humides écologlquement les plus riches d'Europe parsa flore.

NOMBRE :

Très important ; gravières disséminées sur toute la plaine, du Nord auSud ; plus de 180 carrières et 135 décharges qui seraient pour laplupart dans des gravières repérées sur l'Atlas de 1975.

EXEMPLE TYPE :

Grandes carrières noyées : STATTMATTEN au Nord (eau à 1 m) ; HIRTZFELDENau Sud (eau à 7 ou 8 m) .


Le Ried ello-rhénan est une zone particulièrement complexe et sensibleoù l'impact hydrodynamique de travaux est à craindre : la nappe estsemi-captive sous une couverture limono- tourbeuse et donne naissance àdes sources : les Brunnwasser. Far ailleurs, le Ried, en partie classé,est l'un des milieux humides écologlquement les plus riches d'Europe parsa flore.

TYPE : GRAVIERES Fiche annexe 13 a

GRAVIERES ET SABLIERES DE LA BRUCHE

MATERIAU :

Mélange de galets, graviers, sables (siliceux), interstratifiés.

UTILISATION :

Granulats

F(«MATI0N GEOLOGIQUE :

Cône de déjection quaternaire dans la zone subsidente de MOLSHEIM,GRIESHEIM (bordure occidentale de F) ; épaisseur de l'ordre de 100 mè¬tres.

HYDROGEOLOGIE :

Formation de perméabilité moyenne à grande et aquifère plus ou moinsproductif selon l'endroit ; nappe généralement à 5 ou 10 m de profon¬deur ; en continuité avec le réservoir alluvial du fossé rhénan,

INTERET ET VULNERABILITE DE L'AQUIFERE : (Cf , fiche 13 a^^)


Exploitation des six premiers mètres en général.

ETAT HYDRIQUE :

Sec (fond de gravière au-dessus du toit de la nappe) .

NOMBRE :

Réduit

EXEMPLE TYPE :

LINGOLSHEIM

TYPE : GRAVIERES Fiche annexe 13 a

GRAVIERES ET SABLIERES DE LA BRUCHE

MATERIAU :

Mélange de galets, graviers, sables (siliceux), interstratifiés.

UTILISATION :

Granulats

F(«MATI0N GEOLOGIQUE :

Cône de déjection quaternaire dans la zone subsidente de MOLSHEIM,GRIESHEIM (bordure occidentale de F) ; épaisseur de l'ordre de 100 mè¬tres.

HYDROGEOLOGIE :

Formation de perméabilité moyenne à grande et aquifère plus ou moinsproductif selon l'endroit ; nappe généralement à 5 ou 10 m de profon¬deur ; en continuité avec le réservoir alluvial du fossé rhénan,

INTERET ET VULNERABILITE DE L'AQUIFERE : (Cf , fiche 13 a^^)


Exploitation des six premiers mètres en général.

ETAT HYDRIQUE :

Sec (fond de gravière au-dessus du toit de la nappe) .

NOMBRE :

Réduit

EXEMPLE TYPE :

LINGOLSHEIM


GRAVIERES DE BORDURE DES VOSGES HERCYNIENNES

MATERIAU :

Mélange de galets et graviers de socle et sables siliceux généralementplus limoneux que plus en aval, dans la plaine rhénane, avec intercala¬tions 1 imoneus e s .

UTILISATION :

Granulats

FC»U(ATI(»IS GEOLOGIQUE :

Cônes de déjection quaternaire du massif hercynien en bordure du fossérhénan

HYDROGEOLOGIE :

Formations perméables et aquifères, en continuité avec le réservoiralluvial du fossé rhénan.

INTERET ET VULNERABILITE DE L'AQUIFERE : (Cf. fiche 13 a.)


Graviers exploités sur 8 à 10 m, au-dessus des premières intercalationslimoneuses (de 1 à 4 m d'épaisseur) qui surmontent elles-mêmes d'autresséquences de sables et graviers.

ETAT HYDRIQUE :

Carrières sèches ou fond humide ; toit de la nappe proche.

NOMBRE :

Plus réduit que dans l'axe de la plaine rhénane.

EXEMPLE TYPE :

Zone très exploitée du cône de la Thur ( " graviers de Cernay " ) ,


GRAVIERES DE BORDURE DES VOSGES HERCYNIENNES

MATERIAU :

Mélange de galets et graviers de socle et sables siliceux généralementplus limoneux que plus en aval, dans la plaine rhénane, avec intercala¬tions 1 imoneus e s .

UTILISATION :

Granulats

FC»U(ATI(»IS GEOLOGIQUE :

Cônes de déjection quaternaire du massif hercynien en bordure du fossérhénan

HYDROGEOLOGIE :

Formations perméables et aquifères, en continuité avec le réservoiralluvial du fossé rhénan.

INTERET ET VULNERABILITE DE L'AQUIFERE : (Cf. fiche 13 a.)


Graviers exploités sur 8 à 10 m, au-dessus des premières intercalationslimoneuses (de 1 à 4 m d'épaisseur) qui surmontent elles-mêmes d'autresséquences de sables et graviers.

ETAT HYDRIQUE :

Carrières sèches ou fond humide ; toit de la nappe proche.

NOMBRE :

Plus réduit que dans l'axe de la plaine rhénane.

EXEMPLE TYPE :

Zone très exploitée du cône de la Thur ( " graviers de Cernay " ) ,

TYPE : GRAVIERES ET SABLIERES Fiche annexe 13 a4̂

GRAVIERES ET SABLIERES DES VALLEES VOSGIENNES

SOUS-VOSGIENNES ET DE L'ALSACE BOSSUE

MATERIAU :

Variés, plus sableux au Nord, plus grossiers dans les Vosges hercy¬niennes ; sous couverture limoneuse mince (inférieure à 2 m) .

UTILISATION :

Granulats


Remplissage des fonds de vallées : alluvions quaternaires récentes etdépôts fluvio-glaciaire plus ou moins remaniés ; généralement quelquesmètres d'épaisseur, mais plusieurs dizaines de mètres (jusqu'à 60 ou80 m) dans les vallées vosgiennes à formations fluvio- glaciaires ;

substratum aussi varié que les régions traversées : marno-calcaire versSARRE-UNION (Cl) , gréseux dans les Vosges du Nord (B) , granitiquemétamorphique et volcano sédimentaire dans les Vosges hercyniennes (A) ,

marneux, calcaire ou gréseux dans les champs de fractures (C2) etcollines sous-vosgiennes (entre A et F) .

HYDROGEOLOGIE :

Formations perméables et aquifères, avec nappe à faible profondeur, enrelation avec l'eau du réseau fissurai des calcaires et grès encaissantsou du karst des calcaires ; productivité variable.


Productivité variable, filtration et épuration bactériologique ; exposi¬tion aux risques de pollution chimique.


Gravières beaucoup moins grandes que dans la plaine rhénane ; profondeurproche de celle des alluvions.

ETAT HYDRIQUE :

Variable selon la position de la carrière dans le système des terrasses,la perméabilité du substratum et l'amplitude du battement de la nappe(gravières sèches ou noyés temporairement ou en permanence).

TYPE : GRAVIERES ET SABLIERES Fiche annexe 13 a4̂

GRAVIERES ET SABLIERES DES VALLEES VOSGIENNES

SOUS-VOSGIENNES ET DE L'ALSACE BOSSUE

MATERIAU :

Variés, plus sableux au Nord, plus grossiers dans les Vosges hercy¬niennes ; sous couverture limoneuse mince (inférieure à 2 m) .

UTILISATION :

Granulats


Remplissage des fonds de vallées : alluvions quaternaires récentes etdépôts fluvio-glaciaire plus ou moins remaniés ; généralement quelquesmètres d'épaisseur, mais plusieurs dizaines de mètres (jusqu'à 60 ou80 m) dans les vallées vosgiennes à formations fluvio- glaciaires ;

substratum aussi varié que les régions traversées : marno-calcaire versSARRE-UNION (Cl) , gréseux dans les Vosges du Nord (B) , granitiquemétamorphique et volcano sédimentaire dans les Vosges hercyniennes (A) ,

marneux, calcaire ou gréseux dans les champs de fractures (C2) etcollines sous-vosgiennes (entre A et F) .

HYDROGEOLOGIE :

Formations perméables et aquifères, avec nappe à faible profondeur, enrelation avec l'eau du réseau fissurai des calcaires et grès encaissantsou du karst des calcaires ; productivité variable.


Productivité variable, filtration et épuration bactériologique ; exposi¬tion aux risques de pollution chimique.


Gravières beaucoup moins grandes que dans la plaine rhénane ; profondeurproche de celle des alluvions.

ETAT HYDRIQUE :

Variable selon la position de la carrière dans le système des terrasses,la perméabilité du substratum et l'amplitude du battement de la nappe(gravières sèches ou noyés temporairement ou en permanence).

NOMBRE :

Répartition irrégulière, concentration à proximité des agglomérationsprincipales.


Ces gravières s'inscrivent dans un milieu très confiné, sensible, enéquilibre instable, dans lequel se superposent ou se confondent lesressources naturelles (eau, matériaux, espace agricole, espace urbani-sable ou industrlalisable. . . ) et où les risques s'additionnent enchaînes d'impacts. En particulier, les comblements de carrières dans leszones " surexploitées " peuvent avoir des conséquences néfastes sur laproductivité de l'aquifère, l'épuration des eaxix, la régulation hydrau¬lique, d'une section de vallée.

NOMBRE :

Répartition irrégulière, concentration à proximité des agglomérationsprincipales.


Ces gravières s'inscrivent dans un milieu très confiné, sensible, enéquilibre instable, dans lequel se superposent ou se confondent lesressources naturelles (eau, matériaux, espace agricole, espace urbani-sable ou industrlalisable. . . ) et où les risques s'additionnent enchaînes d'impacts. En particulier, les comblements de carrières dans leszones " surexploitées " peuvent avoir des conséquences néfastes sur laproductivité de l'aquifère, l'épuration des eaxix, la régulation hydrau¬lique, d'une section de vallée.

TYPE : SABLIERES Fiche annexe 13 b

CARRIERES DE SABLE ROUGE DE LA REGION

HAGUENAU (DI + El)

MATERIAU :

Sable quartzeux, légèrement feldspathique

UTILISATION :

Génie civil (viabilité)

F(»MATION GEOLOGIQUE :

Placage correspondant à des dépôts dlvagants sur les sables et argilespliocenes à l'Est et sur les marmes oligocènes à l'Ouest.

HYDROGEOLOGIE :

Formation perméable, sèche lorsqu'elle se trouve au-dessus du niveau debase hydrographique et superposée aux sables pliocenes , eux-mêmesaquifères ; humides à la base lorsque le substratum est marneux ouargileux.


L'intérêt a trait à la nappe des sables pliocenes sous-jacents(Cf. fiche suivante)


Carrières de quelques mètres de profondeur

ETAT HYDRIQUE :

Hors d'eau pour la plupart ; fond humide si le substratum est atteint etargileux ou marneux.

EXEMPLE TYPE :

KALTENHOUSE sur les sables et argiles pliocenes.MERTZWILLER sur les marnes oligocènes.


CARRIERES DE SABLE ROUGE DE LA REGION

HAGUENAU (DI + El)

MATERIAU :

Sable quartzeux, légèrement feldspathique

UTILISATION :

Génie civil (viabilité)

F(»MATION GEOLOGIQUE :

Placage correspondant à des dépôts dlvagants sur les sables et argilespliocenes à l'Est et sur les marmes oligocènes à l'Ouest.

HYDROGEOLOGIE :

Formation perméable, sèche lorsqu'elle se trouve au-dessus du niveau debase hydrographique et superposée aux sables pliocenes , eux-mêmesaquifères ; humides à la base lorsque le substratum est marneux ouargileux.


L'intérêt a trait à la nappe des sables pliocenes sous-jacents(Cf. fiche suivante)


Carrières de quelques mètres de profondeur

ETAT HYDRIQUE :

Hors d'eau pour la plupart ; fond humide si le substratum est atteint etargileux ou marneux.

EXEMPLE TYPE :

KALTENHOUSE sur les sables et argiles pliocenes.MERTZWILLER sur les marnes oligocènes.


CARRIERES DE SABLE BLANC DE LA REGION

DE HAGUENAU (El)

MATERIAU :

Sable essentiellement quartzeux, moyen à grossier, à fréquentes interca¬lations argileuses en couches décimétriques à métriques, lenticulaires.

UTILISATION :

Fonderies, verre


Epandages pliocenes sur les marnes, " molasses " et calcaires oligo¬cènes :

- soit sous couverture loessique (au Nord)

- soit sous couverture de sable rouge (au Sud) ;

interstratifiés avec des argiles ; épaisseur maximale de l'ordre de80 à 100 mètres.

HYDROGEOLOGIE :

-4Perméable (K = 10 m/s) et aquifère ; nappe à profondeur variable selonla topographie.


3Aquifère productif (20 à 200 m /h), filtrant et bactérlologiquementépurateur ; troisième nappe du Bas -Rhin pour l'alimentation en eaupotable ; risque de pollution chimique important dans les zones decouverture argileuse mince ou absente.


En général 3 à 5 m de profondeur ; arrêt sur les interstratificationsargileuses.

ETAT HYDRIQUE :

Généralement hors d'eau ou humides au fond ; parfois creusées jusqu'àquelques mètres sous le niveau de la nappe.

NOMBRE :

Quelques carrières encore visitables ; plusieurs comblées par desdécharges.

EXEMPLE TYPE :

SCHWEIGHOUSE sur MODER


CARRIERES DE SABLE BLANC DE LA REGION

DE HAGUENAU (El)

MATERIAU :

Sable essentiellement quartzeux, moyen à grossier, à fréquentes interca¬lations argileuses en couches décimétriques à métriques, lenticulaires.

UTILISATION :

Fonderies, verre


Epandages pliocenes sur les marnes, " molasses " et calcaires oligo¬cènes :

- soit sous couverture loessique (au Nord)

- soit sous couverture de sable rouge (au Sud) ;

interstratifiés avec des argiles ; épaisseur maximale de l'ordre de80 à 100 mètres.

HYDROGEOLOGIE :

-4Perméable (K = 10 m/s) et aquifère ; nappe à profondeur variable selonla topographie.


3Aquifère productif (20 à 200 m /h), filtrant et bactérlologiquementépurateur ; troisième nappe du Bas -Rhin pour l'alimentation en eaupotable ; risque de pollution chimique important dans les zones decouverture argileuse mince ou absente.


En général 3 à 5 m de profondeur ; arrêt sur les interstratificationsargileuses.

ETAT HYDRIQUE :

Généralement hors d'eau ou humides au fond ; parfois creusées jusqu'àquelques mètres sous le niveau de la nappe.

NOMBRE :

Quelques carrières encore visitables ; plusieurs comblées par desdécharges.

EXEMPLE TYPE :

SCHWEIGHOUSE sur MODER

TYPE : SABLIERES ET BALLASTIERES Fiche annexe 13 b^

CARRIERES DE CAILLOUTIS ET SABLIERES

DU SUNDGAU (E2)

MATERIAU :

Sables jaunes (ferrugineux) argileux et/ou mélange de galets et graviersà matrice sablo-argileuse (cailloutis plus argileux et altérés que lesalluvions quaternaires de la plaine rhénane) .

UTILISATION :

Tout venant - granulats


Epandages pliocenes sur les marnes , " molasses " , calcaires lacustresoligocènes, interstratifiés avec des argiles ; puissance fréquemmentatteinte de l'ensemble : 20 m ; épaisseur maximale citée : 40 m ;

couverture loessique.

HYDROGEOLOGIE :

-4Perméable (K « 10 m/s) ; aquifère ou non selon la topographie, laperméabilité du substratum et les possibilités de drainage naturel de laformation ; profondeur des formations mouillées souvent importante (10 à20 m) .


3Productivité de 0 à 20 m /h ; formation filtrante et bactérlologiquementépuratrice mais exposée aux pollutions chimiques.


Carrières creusées généralement jusqu'à 5 ou 6 m

ETAT HYDRIQUE :

Généralement hors d'eau mais souvent avec humidité, suintements, au fond(la carrière étant arrêtée sur des intercalations de sédiments fins ousur les marnes oligocènes).

NOMBRE :

Quelques carrières encore visitables

EXEMPLE TYPE :

SEPPOIS -LE-BAS

TYPE : SABLIERES ET BALLASTIERES Fiche annexe 13 b^

CARRIERES DE CAILLOUTIS ET SABLIERES

DU SUNDGAU (E2)

MATERIAU :

Sables jaunes (ferrugineux) argileux et/ou mélange de galets et graviersà matrice sablo-argileuse (cailloutis plus argileux et altérés que lesalluvions quaternaires de la plaine rhénane) .

UTILISATION :

Tout venant - granulats


Epandages pliocenes sur les marnes , " molasses " , calcaires lacustresoligocènes, interstratifiés avec des argiles ; puissance fréquemmentatteinte de l'ensemble : 20 m ; épaisseur maximale citée : 40 m ;

couverture loessique.

HYDROGEOLOGIE :

-4Perméable (K « 10 m/s) ; aquifère ou non selon la topographie, laperméabilité du substratum et les possibilités de drainage naturel de laformation ; profondeur des formations mouillées souvent importante (10 à20 m) .


3Productivité de 0 à 20 m /h ; formation filtrante et bactérlologiquementépuratrice mais exposée aux pollutions chimiques.


Carrières creusées généralement jusqu'à 5 ou 6 m

ETAT HYDRIQUE :

Généralement hors d'eau mais souvent avec humidité, suintements, au fond(la carrière étant arrêtée sur des intercalations de sédiments fins ousur les marnes oligocènes).

NOMBRE :

Quelques carrières encore visitables

EXEMPLE TYPE :

SEPPOIS -LE-BAS

Fiche annexe 13 c

LOESSIERES

MATERIAU :

Loess

UTILISATION :

Matière première des tulles et briques ; dégraissant


Couverture quaternaire très développée dans la région de Haguenau (DI -1-

El) , le Sundgau (D2 ^ E2) et les champs de fractures sous -vosgiens (C2)jusqu'en bordure de la plaine rhénane (F) ; épaisseur localement trèsimportante (jusqu'à 40 m dans le " Pays du Loess " au Nord de la forêtde Haguenau et 10 m sur les cailloutis du Sundgau) ; substratum trèsvarié .

HYDROGEOLOGIE :

Moyennement à faiblement perméable et généralement sec en raison de saposition topographique élevée.

INTERET ET VULNERABILITE DES AQUIFERES :

Sans ressource mais protecteur des aquifères sous-jacents par filtra¬tion, adsorption et épuration bactériologique.


Profondeur variable ; jusqu'à 18 m dans le " Pays du Loess "

ETAT HYDRIQUE :

Carrières sèches dans un environnement sec

NOMBRE :

Plusieurs carrières visitables ; plusieurs comblées par des décharges.

EXEMPLES TYPES :

WINTZENBACH, BOUXWILLER

Fiche annexe 13 c

LOESSIERES

MATERIAU :

Loess

UTILISATION :

Matière première des tulles et briques ; dégraissant


Couverture quaternaire très développée dans la région de Haguenau (DI -1-

El) , le Sundgau (D2 ^ E2) et les champs de fractures sous -vosgiens (C2)jusqu'en bordure de la plaine rhénane (F) ; épaisseur localement trèsimportante (jusqu'à 40 m dans le " Pays du Loess " au Nord de la forêtde Haguenau et 10 m sur les cailloutis du Sundgau) ; substratum trèsvarié .

HYDROGEOLOGIE :

Moyennement à faiblement perméable et généralement sec en raison de saposition topographique élevée.


Sans ressource mais protecteur des aquifères sous-jacents par filtra¬tion, adsorption et épuration bactériologique.


Profondeur variable ; jusqu'à 18 m dans le " Pays du Loess "

ETAT HYDRIQUE :

Carrières sèches dans un environnement sec

NOMBRE :

Plusieurs carrières visitables ; plusieurs comblées par des décharges.

EXEMPLES TYPES :

WINTZENBACH, BOUXWILLER

Fiche annexe 13 d

ARGILIERES OU GLAISIERES

MATERIAU :

Argile plus ou moins silteuse ou sableuse

UTILISATION :

Matière première de céramiques

FORMATKM GEOLOGIQUE :

Epandages pliocenes de la région de Hagueneau (El) et du Sundgau (E2)

- soit couverture loessique,- soit sous couverture de sable rouge,- soit sous les sables pliocenes (sables et argiles étant interstra¬

tifiés ; Cf. fiche 2b) ; épaisseur maximale de l'ensemble argilo--sableux : 80 à 100 m au Nord (El), 20 à 40 m au Sud (E2) ; subs¬tratum : Cf. fiches 13 b et 13 c..

HYDROGEOLOGIE :

Couches peu perméables ; jouent le rôle d'écran dans l'ensemble sablo--argileux aquifère.


Sans ressource en elles-mêmes ; concourrent à la protection contre lesinfiltrations polluées.

ETAT HYDRIQUE :

Variable selon la position topographique, l'ouverture de la carrière etdonc les possibilités de drainage naturel ; exposition aux ruisselle¬ments sur les parois et faculté de rétention de l'eau.

NOMBRE :

Tendent à s'effacer du paysage par abandon et végétalisation ou comble¬ment.

EXEMPLE TYPE :

Carrière du Bois de l'Hôpital (argile de SOUFFLENHEIM) .

Fiche annexe 13 d

ARGILIERES OU GLAISIERES

MATERIAU :

Argile plus ou moins silteuse ou sableuse

UTILISATION :

Matière première de céramiques

FORMATKM GEOLOGIQUE :

Epandages pliocenes de la région de Hagueneau (El) et du Sundgau (E2)

- soit couverture loessique,- soit sous couverture de sable rouge,- soit sous les sables pliocenes (sables et argiles étant interstra¬

tifiés ; Cf. fiche 2b) ; épaisseur maximale de l'ensemble argilo--sableux : 80 à 100 m au Nord (El), 20 à 40 m au Sud (E2) ; subs¬tratum : Cf. fiches 13 b et 13 c..

HYDROGEOLOGIE :

Couches peu perméables ; jouent le rôle d'écran dans l'ensemble sablo--argileux aquifère.


Sans ressource en elles-mêmes ; concourrent à la protection contre lesinfiltrations polluées.

ETAT HYDRIQUE :

Variable selon la position topographique, l'ouverture de la carrière etdonc les possibilités de drainage naturel ; exposition aux ruisselle¬ments sur les parois et faculté de rétention de l'eau.

NOMBRE :

Tendent à s'effacer du paysage par abandon et végétalisation ou comble¬ment.

EXEMPLE TYPE :

Carrière du Bois de l'Hôpital (argile de SOUFFLENHEIM) .

Fiche annexe 13 e

MARNIERES

MATERIAU :

Marnes, marnes sableuses ou " molasse alsacienne ", argiles carbonatées.

UTILISATION :

Matière première de tuiles et briques ; chaulage agricole.


- remplissage marneux oligocène du fossé rhénan affleurant dans larégion de Hagueneau (DI) et du Sundgau (D2) , sous et entre lesplacages de sables et argiles pliocenes, ou plus à l'Ouest en borduredu champ de fractures,

- couches argilo -marneuses du MUSCHELKALK et du KEUPER, interstra¬tifiées avec les bancs de grès et de calcaires du Trias en Alsacebossue (Cl) et dans les champs de fractures (C2) ,

- couches de marnes du Lias, dans les champs de fractures.

Formations épaisses.

HYDROGEOLOGIE :

Très faible perméabilité ; eau ruisselant en surface ou dans les pre¬miers mètres de marne altérée (ruissellement " sous-cutané "),

INTERET ET VDIUERABILITE DES AQUIFERES :

Sans ressource ; écran protecteur des calcaires et grès aquifèressous-jacents.

ETAT HYDRIQUE :

Variable selon la situation topographique, l'ouverture de la carrière etdonc les possibilités de drainage naturel ; exposition aux ruisselle¬ments sur les parois ; faculté de rétention de l'eau,

NOMBRE :

Réduit, conmie les glaisières ; effacement progressif du paysage parabandon et végétalisation ou comblement.

Fiche annexe 13 e

MARNIERES

MATERIAU :

Marnes, marnes sableuses ou " molasse alsacienne ", argiles carbonatées.

UTILISATION :

Matière première de tuiles et briques ; chaulage agricole.


- remplissage marneux oligocène du fossé rhénan affleurant dans larégion de Hagueneau (DI) et du Sundgau (D2) , sous et entre lesplacages de sables et argiles pliocenes, ou plus à l'Ouest en borduredu champ de fractures,

- couches argilo -marneuses du MUSCHELKALK et du KEUPER, interstra¬tifiées avec les bancs de grès et de calcaires du Trias en Alsacebossue (Cl) et dans les champs de fractures (C2) ,

- couches de marnes du Lias, dans les champs de fractures.

Formations épaisses.

HYDROGEOLOGIE :

Très faible perméabilité ; eau ruisselant en surface ou dans les pre¬miers mètres de marne altérée (ruissellement " sous-cutané "),

INTERET ET VDIUERABILITE DES AQUIFERES :

Sans ressource ; écran protecteur des calcaires et grès aquifèressous-jacents.

ETAT HYDRIQUE :

Variable selon la situation topographique, l'ouverture de la carrière etdonc les possibilités de drainage naturel ; exposition aux ruisselle¬ments sur les parois ; faculté de rétention de l'eau,

NOMBRE :

Réduit, conmie les glaisières ; effacement progressif du paysage parabandon et végétalisation ou comblement.

EXEMPLE TYPE :

Carrière et briqueterie de SCHWEIGHOUSE- SUR-MODER (DI) et de BURNHAUPT--LE-HAUT (D2),


Les marnes et argiles carbonatées triasiques et, dans une moindremesure, les formations oligocènes, comportent des évaporites (ClNa, CIK,SO,, Ca) et les marnes liasiques des sulfures (pyrite) et sulfates(gjrpse secondaire dû à la combinaison des sulfures avec les ions bicar¬bonatés). Les eaux de ruissellement peuvent donc être plus ou moinschargées en chlorures et/ou en sulfates.

Exemple : PRINTZHEIM (Marnes à gypse du Lias), BREMMELBACH (Marnes àpyrite de l'Oligocène),

EXEMPLE TYPE :

Carrière et briqueterie de SCHWEIGHOUSE- SUR-MODER (DI) et de BURNHAUPT--LE-HAUT (D2),


Les marnes et argiles carbonatées triasiques et, dans une moindremesure, les formations oligocènes, comportent des évaporites (ClNa, CIK,SO,, Ca) et les marnes liasiques des sulfures (pyrite) et sulfates(gjrpse secondaire dû à la combinaison des sulfures avec les ions bicar¬bonatés). Les eaux de ruissellement peuvent donc être plus ou moinschargées en chlorures et/ou en sulfates.

Exemple : PRINTZHEIM (Marnes à gypse du Lias), BREMMELBACH (Marnes àpyrite de l'Oligocène),

Fiche annexe 13 f

CARRIERES CALCAIRES

MATERIAU :

Calcaires variés, calcaire argileux, calcaires gréseux.

UTILISATION :

Matériau de construction, granulat, matière première pour cimenteries.

F(»NATION GEOLOGIQUE :

- bancs du Trias en Alsace bossue (Cl)- bancs du Trias et du Dogger des buttes -témoins des champs de frac¬

tures (C2)- bancs oligocènes des buttes -témoins du horst de Mulhouse (C3)- bancs du Dogger-Malm de l'extrémité Nord du Jura (C4)

HYDROGEOLOGIE :

Terrain fissuré, karstique, perméable en grand.

- karst perché : aquifère seulement à la base ; alimentation dessources de déversement, temporaires ou de faible débit, situées surles versants au contact des marnes sousrjacentes (Cuesta triasique del'Alsace bossue (Cl), buttes des champs de fractures (C2), Jura (C4) ,

- karst en tout ou partie sous le niveau de base hydrographique : noyéau moins jusqu'à la cote du niveau de base ; sources de débordement àdébit plus ou moins important à la base des versants (versant ouestde la cuesta de l'Alsace bossue (Cl), Horst de Mulhouse (C3) , Jura(C4),

- tout karst : développement anisotrope, selon le plan d'ouverturestectoniques du réseau fissurai (écoulement souterrain selon un réseauorganisé) .


- karst perché : sans grande réserve et faiblement productif,

- karst encaissé : réservoir de productivité faible à moyenne,

- toute formation calcaire affleurante : très exposée à toutes lespollutions ; sans capacité de filtration ; circulations rapides.

Fiche annexe 13 f

CARRIERES CALCAIRES

MATERIAU :

Calcaires variés, calcaire argileux, calcaires gréseux.

UTILISATION :

Matériau de construction, granulat, matière première pour cimenteries.

F(»NATION GEOLOGIQUE :

- bancs du Trias en Alsace bossue (Cl)- bancs du Trias et du Dogger des buttes -témoins des champs de frac¬

tures (C2)- bancs oligocènes des buttes -témoins du horst de Mulhouse (C3)- bancs du Dogger-Malm de l'extrémité Nord du Jura (C4)

HYDROGEOLOGIE :

Terrain fissuré, karstique, perméable en grand.

- karst perché : aquifère seulement à la base ; alimentation dessources de déversement, temporaires ou de faible débit, situées surles versants au contact des marnes sousrjacentes (Cuesta triasique del'Alsace bossue (Cl), buttes des champs de fractures (C2), Jura (C4) ,

- karst en tout ou partie sous le niveau de base hydrographique : noyéau moins jusqu'à la cote du niveau de base ; sources de débordement àdébit plus ou moins important à la base des versants (versant ouestde la cuesta de l'Alsace bossue (Cl), Horst de Mulhouse (C3) , Jura(C4),

- tout karst : développement anisotrope, selon le plan d'ouverturestectoniques du réseau fissurai (écoulement souterrain selon un réseauorganisé) .


- karst perché : sans grande réserve et faiblement productif,

- karst encaissé : réservoir de productivité faible à moyenne,

- toute formation calcaire affleurante : très exposée à toutes lespollutions ; sans capacité de filtration ; circulations rapides.


Variables

ETAT HYDRIQUE :

Carrières sèches

NOMBRE :

Au moins une quinzaine de carrières répertoriées sur le plateau deSARRE-UNION (Cl) ; assez rares dans les champs de fractures (C2) ; plusfréquents dans le Horst de Mulhouse (C3) et dans le Jura (C4) ; presquetoutes abandonnées et souvent utilisées en décharges .

EXEMPLES TYPES :

Carrières et cimenteries de BOUXVILLER (Dogger de C2) ; carrière decalcaire à ciment d'ALTKIRCH (Oligocène de C3) .


Variables

ETAT HYDRIQUE :

Carrières sèches

NOMBRE :

Au moins une quinzaine de carrières répertoriées sur le plateau deSARRE-UNION (Cl) ; assez rares dans les champs de fractures (C2) ; plusfréquents dans le Horst de Mulhouse (C3) et dans le Jura (C4) ; presquetoutes abandonnées et souvent utilisées en décharges .

EXEMPLES TYPES :

Carrières et cimenteries de BOUXVILLER (Dogger de C2) ; carrière decalcaire à ciment d'ALTKIRCH (Oligocène de C3) .

Fiche annexe 13 g

CARRIERES DE GRES

MATERIAU :

Grès rouge

UTILISATION :

Construction (moellons, dalles, linteaux.,.)


Bancs de BUNTSANDSTEIN ; formation très épaisse (série complète : del'ordre de 400 m) inclinée vers l'Ouest, interrompue par faille d'effon¬drement à l'Est, formant les Vosges septentrionales gréseuses (B) et desplacages au-dessus du socle hercynien des Vosges méridionales ;

affleurement à l'Est, en contrebas dans le champ de fractures de Saveme(C2).

HYDROGEOLOGIE :

Bancs fissurés, perméables en grand (K = 1 à 5.10 m/s) aquifères ;

nappe à une profondeur très variable selon la topographie : eau à unecote égale ou supérieure à celle du niveau de base hydrographique local,


Premier réservoir des -Vosges, deuxième réservoir d'Alsace ; productivitéde 0 à . plus de 20 m /h (plus forte à l'Ouest, en profondeur sous leTrias moyen- supérieur et Jurassique) ; dépourvu de couvertureprotectrice dans les Vosges et donc exposé axix pollutions ; filtrationseulement assurée par les altérites sableuses des fissures,.,


Très variable

ETAT HYDRIQUE :

Carrières de versants généralement sèches ou suintements le long desfissures,

NOMBRE :

Très important ; probablement plusieurs centaines ; environ 65 repéréessur l'Atlas de 1975 dans les Vosges (B) , surtout nombreuses sur labordure orientale ; mais presque toutes abandonnées ; une dizaine enactivité, plutôt sur le versant occidental.

EXEMPLE :

ADAMSWILLER, ROTHBACH

Fiche annexe 13 g

CARRIERES DE GRES

MATERIAU :

Grès rouge

UTILISATION :

Construction (moellons, dalles, linteaux.,.)


Bancs de BUNTSANDSTEIN ; formation très épaisse (série complète : del'ordre de 400 m) inclinée vers l'Ouest, interrompue par faille d'effon¬drement à l'Est, formant les Vosges septentrionales gréseuses (B) et desplacages au-dessus du socle hercynien des Vosges méridionales ;

affleurement à l'Est, en contrebas dans le champ de fractures de Saveme(C2).

HYDROGEOLOGIE :

Bancs fissurés, perméables en grand (K = 1 à 5.10 m/s) aquifères ;

nappe à une profondeur très variable selon la topographie : eau à unecote égale ou supérieure à celle du niveau de base hydrographique local,


Premier réservoir des -Vosges, deuxième réservoir d'Alsace ; productivitéde 0 à . plus de 20 m /h (plus forte à l'Ouest, en profondeur sous leTrias moyen- supérieur et Jurassique) ; dépourvu de couvertureprotectrice dans les Vosges et donc exposé axix pollutions ; filtrationseulement assurée par les altérites sableuses des fissures,.,


Très variable

ETAT HYDRIQUE :

Carrières de versants généralement sèches ou suintements le long desfissures,

NOMBRE :

Très important ; probablement plusieurs centaines ; environ 65 repéréessur l'Atlas de 1975 dans les Vosges (B) , surtout nombreuses sur labordure orientale ; mais presque toutes abandonnées ; une dizaine enactivité, plutôt sur le versant occidental.

EXEMPLE :

ADAMSWILLER, ROTHBACH

Fiche annexe 13 h

CARRIERES DU SOCLE VOSGIEN (A)

MATERIAU :

Granite, gneiss, schistes métamorphiques, volcanltes et notammentgrauwackes (grès à éléments de roches volcaniques et ciment chloriteux) .

UTILISATION :

Construction, ballast, granulat

F(»tMATION GEOLOGIQUE :

Socle hercjmien soulevé à fracturation intense et multldirectionnelle(maille de fracturation inférieure à 2 m) ; couverture très inégaled'arène plus ou moins argileuse ou sableuse,

HYDROGEOLOGIE :

Perméable en grand par fissuration ; " nappe fissurale " épousant deplus ou moins près, en profondeur, la topographie de la surface ; niveaud'eau se rapprochant de la surface vers le bas de versant jusqu'àrejoindre la cote des rivières et nappes alluviales des vallées ;

écoulement plus diffus, moins anisotrope que dans le karst ; en relationhydrodynamique avec la nappe alluviale des vallées,


3Productivité souvent moyenne à faible (0 à 3 m /h) mais nombreusessources captées pour les AEP ; relative aptitude à la filtration grâceaux altérites sablo-argileuses du réseau fissurai et aux arènes superfi¬cielles.

NIVEAU D'EXPLOITATION ET DIMENSION DES CARRIERES :

Variables ; toutes tailles

ETAT HYDRIQUE :

Carrières de versants généralement sèches ou avec suintements le long decertaines fissures et accumulations locales en fond.

NOMBRE :

Très important mais peu de carrières encore en activité.

EXEMPLE TYPE :

Grande carrière de SAINT-NABOR

Fiche annexe 13 h

CARRIERES DU SOCLE VOSGIEN (A)

MATERIAU :

Granite, gneiss, schistes métamorphiques, volcanltes et notammentgrauwackes (grès à éléments de roches volcaniques et ciment chloriteux) .

UTILISATION :

Construction, ballast, granulat

F(»tMATION GEOLOGIQUE :

Socle hercjmien soulevé à fracturation intense et multldirectionnelle(maille de fracturation inférieure à 2 m) ; couverture très inégaled'arène plus ou moins argileuse ou sableuse,

HYDROGEOLOGIE :

Perméable en grand par fissuration ; " nappe fissurale " épousant deplus ou moins près, en profondeur, la topographie de la surface ; niveaud'eau se rapprochant de la surface vers le bas de versant jusqu'àrejoindre la cote des rivières et nappes alluviales des vallées ;

écoulement plus diffus, moins anisotrope que dans le karst ; en relationhydrodynamique avec la nappe alluviale des vallées,


3Productivité souvent moyenne à faible (0 à 3 m /h) mais nombreusessources captées pour les AEP ; relative aptitude à la filtration grâceaux altérites sablo-argileuses du réseau fissurai et aux arènes superfi¬cielles.

NIVEAU D'EXPLOITATION ET DIMENSION DES CARRIERES :

Variables ; toutes tailles

ETAT HYDRIQUE :

Carrières de versants généralement sèches ou avec suintements le long decertaines fissures et accumulations locales en fond.

NOMBRE :

Très important mais peu de carrières encore en activité.

EXEMPLE TYPE :

Grande carrière de SAINT-NABOR

Documents

BRGMinfoterre.brgm.fr/rapports/RR-34506-FR.pdf · Note d'information sur "Le Pneusol" Annexe 10: Valorisation énergétique des pneumatiques Annexe 11: Proposition de directive du