ASSEMBLAGE DU DOSSIER DE PLU

Assemblage du dossier de PLU - 1

0.1.4 ASSEMBLAGE DU DOSSIER DE PLU

Plan Local d’Urbanisme d’Orléans

Pièce 0.1.9

• PLU prescrit par délibération du conseil municipal d’Orléans du 04 juillet 2016

• PLU arrêté par délibération du conseil métropolitain du 28 février 2019

• PLU approuvé par délibération du conseil métropolitain du 28 novembre 2019

Vu pour être annexé à la délibération du conseil métropolitain du 28 novembre 2019 Le Président, Olivier CARRÉ

ASSEMBLAGE DU DOSSIER DE PLU

Assemblage du dossier de PLU - 3

0.1.9

Liste des pièces formant le dossier de PLU et plan d’assemblage pour impression :

0.0.0 - Page de garde PLU - TOME 1

0.1.0 - Page de garde délibérations et bilans de la concertation

0.1.1 - Délibération Ville d’arrêt de projet PLU d'Orléans et annexes

0.1.2 - Délibération Métropole d’arrêt de projet PLU d'Orléans et annexes

0.1.3 - Annexe bilan de la concertation préalable

0.1.4 - Délibération Ville approuvant le projet de PLU et annexes

0.1.5 - Délibération Métropole d’approbation du PLU d’Orléans et annexes

0.1.6 - Page de garde rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur

0.1.7 - Rapport du Commissaire Enquêteur

0.1.8 - Conclusions du Commissaire Enquêteur

0.1.9 - Assemblage du dossier d'arrêt de projet

1.0.0 - Page de garde pièces écrites

1.0.1 - Bordereau des pièces écrites

1.1.0 - Rapport de présentation - Tome 1

1.2.0 - Rapport de présentation - Tome 2

1.3.0 - Rapport de présentation - Tome 3

2.0.0 - Projet d'Aménagement et de Développement Durables

3.0.0 - Page de garde orientations d'aménagement

3.1.0 - Orientations d'aménagement et de programmation

3.2.0 - Plan des orientations d'aménagement et de programmation

4.0.0 - Page de garde pièces graphiques

4.0.1 - Bordereau des pièces graphiques

4.1.1 - Plan de carroyage

4.1.1 - Plan de zonage 01 - Blossières

4.1.1 - Plan de zonage 02 - Barrières Saint Marc

4.1.1 - Plan de zonage 03 - Dunois Châteaudun Bannier

4.1.1 - Plan de zonage 04 - Saint Vincent Argonne

4.1.1 - Plan de zonage 05 - Madeleine Centre Dauphine

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4 - Assemblage du dossier de PLU

0.1.9

4.1.1 - Plan de zonage 06 - Centre Saint Marc

4.1.1 - Plan de zonage 07 - Val Ouest

4.1.1 - Plan de zonage 08 - Binoche

4.1.1 - Plan de zonage 09 - Montées

4.1.1 - Plan de zonage 10 - Parc Floral Université

4.1.1 - Plan de zonage 11 - Bolière

4.1.1 - Plan de zonage 12 - Allée des Sapins

4.1.2 - Plan de zonage 5 000e 1 - Orléans Nord

4.1.2 - Plan de zonage 5 000e 2 - Saint Marceau

4.1.2 - Plan de zonage 5 000e 3 - La Source

4.2.1 - Plan de vélum et emprise jardin 1 - Orléans Nord

4.2.2 - Plan de vélum et emprise jardin 2 - Saint Marceau

4.2.3 - Plan de vélum et emprise jardin 3 - La Source

4.3.0 - Liste des emplacements réservés

5.0.0 – Règlement

6.0.0 - Page de garde PLU - TOME 2

6.0.1 - Page de garde des annexes réglementaires

6.0.2 - Bordereau des pièces

6.1.0 - Page de garde des servitudes

6.1.1 - Note des Servitudes d’Utilité Publique

6.1.2 - Plan des Servitudes d’Utilité Publique

6.1.3 - PPRI 1 - Page de garde

6.1.3 - PPRI 2 - Arrêté d’approbation

6.1.3 - PPRI 3 - Note de présentation

6.1.3 - PPRI 4 - Règlement

6.1.3 - PPRI 5 - Plan de zonage

6.1.3 - PPRI 6 - Plan de zonage Orléans Zoom

6.1.3 - PPRI 7- Equipements publics

6.1.3 - PPRI 8 - Occupation du sol

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Assemblage du dossier de PLU - 5

0.1.9 6.1.4 - Page de garde ZPPAUP

6.1.4 - ZPPAUP du Centre Ville 1 - Page de garde

6.1.4 - ZPPAUP du Centre Ville 2 - Pièces écrites

6.1.4 - ZPPAUP du Centre Ville 3 - Plans

6.1.4 - ZPPAUP Rivière du Loiret 1 - Page de garde

6.1.4 - ZPPAUP Rivière du Loiret 2 - Pièces écrites

6.1.4 - ZPPAUP Rivière du Loiret 3 - Plan

6.2.0 - Page de garde des annexes sanitaires

6.2.1- Note annexes sanitaires

6.2.2 - Page de garde plans des réseaux

6.2.2 - Plan adduction d'eau potable

6.2.2 - Plan assainissement

6.3.0 - Plan des outils d'aménagement et de gestion foncière

6.4.0 - Page de garde annexes environnement

6.4.1 - Plan des mesures environnementales

6.4.2 - Note relative au bruit (ITT)

6.4.3 - Règlement local de publicité

7.0.0 - Page de garde Informations complémentaires

7.0.1 - Bordereau des pièces

7.1.0 - Page de garde archéologie préventive

7.1.1 - Arrêté préfectoral

7.1.2 - Plan archéologie préventive

7.2.0 - Page de garde des contraintes

7.2.1 - Plan des aléas

7.2.2 - Recommandations et informations sur les aléas

7.2.3 - Servitude d'ancrage du Tramway

7.3.0 - Page de garde régimes d'autorisation

7.3.1 - Délibérations relative aux clôtures et démolitions

7.3.2 - Arrêté préfectoral seuil défrichement

7.3.3 - Arrêté préfectoral ravalements façades

7.4.0 - Délibération taxe d'aménagement

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6 - Assemblage du dossier de PLU

0.1.9

PLAN LOCAL D’URBANISME D’ORLÉANS

Conception Orléans Métropole :

Direction Générale de l’Aménagement et des Équipements

Direction de la Planification, de l’Aménagement Urbain et de l’Habitat

Service de la Planification et des Autorisations d’Urbanisme

Pôle Prospective et Planification Urbaine

Assemblage du dossier de PLU - Pièce 0.1.9

Version 4

Date 07/11/2019