DROIT CONSTITUTIONNEL COMPARE

Introduction gnrale

Si lEtat est reconnu en tant que tel, alors il est dot dune constitution.La raison dtre du droit constitutionnel est vidente ds lors que les individus vivent en socit, un ou des pouvoirs politiques apparaissent. Ils peuvent entrer en conflit et par dfinition entraver et limiter les liberts.Peut-on concilier le pouvoir politique et les liberts?Cette question est lobsession dun grand nombre dauteurs ou de philosophes, tout au moins de ceux qui ne croyaient plus que le pouvoir venait de Dieu. HOBBES (anglais): les hommes vivaient lorigine dans un tat de violence, danarchie, de bestialit. Pour pacifier les relations, les hommes ont conclu un contrat en instituant un Etat (cf Lviatan) .Dans ce contrat, lEtat est grant de lordre, il est incarn par un monarque tout puissant. Ce monarque est tout puissant car il na rien promis et car il est extrieur au contrat politique.

John LOCKE: il considre que les hommes primitifs taient heureux. Ils ont institu un Etat pour accder un bonheur plus complet; ils ont donc pass un contrat avec le futur monarque.Ce dernier est charg dune part de respecter les liberts et la proprit de ses sujets et dautre part, il doit rendre des comptes ses sujets. Donc une autre conception de celle que nous avons de lEtat, une conception qui a merg dans le cadre du trait de J. L.

ROUSSEAU: Les hommes sengagent se soumettre la volont gnrale cest--dire la loi de la majorit.

MONTESQUIEU: il estimait que ce parti de la conciliation entre le pouvoir et la libert peut tre ralise en sparant les pouvoirs le pouvoir arrte le pouvoir

A partir de la Rvolution franaise, on considre que la conciliation du pouvoir et de la libert rsulte dune Constitution. Do lappellation droit constitutionnel. Il importe donc de dfinir la fois le droit et la constitution. Toute dfinition soulve des problmes juridiques redoutables. En effet, elle prtend rassembler dans une formule gnrale des lments parfois trs diffrents. Aussi dans une premire approche on peut dfinir le droit constitutionnel comme une discipline de droit public qui sattache dcrire le phnomne du pouvoir dans lEtat.Mme si ces lments prtent discussion, voire mme contestation, deux lments de la dfinition rsident dans lappartenance au droit public et lexercice dans le cadre tatique.