1 Problématique liée à la sécurité - 17 11 09

Réseau national de ressources Pédagogiques Maintenance Industrielle


PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS

EN BAC PRO MEI et BTS MI

PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS

EN BAC PRO MEI et BTS MI


OBJECTIFS GÉNÉRAUX DE LA FORMATION

OBJECTIFS GÉNÉRAUX DE LA FORMATION

Permettre aux formateurs de s’approprier la Permettre aux formateurs de s’approprier la compétence « Identifier les risques, définir et compétence « Identifier les risques, définir et mettre en œuvre les mesures de prévention mettre en œuvre les mesures de prévention adaptées » et les savoirs associés ;adaptées » et les savoirs associés ;

Nota 1 : la durée de la formation ne permet pas Nota 1 : la durée de la formation ne permet pas de maîtriser tous les contenus, mais vise à en de maîtriser tous les contenus, mais vise à en avoir une vue globale et cohérente ;avoir une vue globale et cohérente ;

Nota 2 : un accent particulier sera mis sur les Nota 2 : un accent particulier sera mis sur les aspects méthodologiques, notamment la aspects méthodologiques, notamment la démarche de maîtrise des risques et son démarche de maîtrise des risques et son intégration dans la mise en œuvre des travaux intégration dans la mise en œuvre des travaux pratiques de maintenancepratiques de maintenance

Permettre aux formateurs de s’approprier la Permettre aux formateurs de s’approprier la compétence « Identifier les risques, définir et compétence « Identifier les risques, définir et mettre en œuvre les mesures de prévention mettre en œuvre les mesures de prévention adaptées » et les savoirs associés ;adaptées » et les savoirs associés ;

Nota 1 : la durée de la formation ne permet pas Nota 1 : la durée de la formation ne permet pas de maîtriser tous les contenus, mais vise à en de maîtriser tous les contenus, mais vise à en avoir une vue globale et cohérente ;avoir une vue globale et cohérente ;

Nota 2 : un accent particulier sera mis sur les Nota 2 : un accent particulier sera mis sur les aspects méthodologiques, notamment la aspects méthodologiques, notamment la démarche de maîtrise des risques et son démarche de maîtrise des risques et son intégration dans la mise en œuvre des travaux intégration dans la mise en œuvre des travaux pratiques de maintenancepratiques de maintenance


PROGRAMME PRÉVISIONNEL DE LA FORMATION


Problématique et risques associés à la Problématique et risques associés à la

maintenance industrielle ;maintenance industrielle ;

Enseignement et responsabilité ;Enseignement et responsabilité ;

Démarche de maîtrise des risques ;Démarche de maîtrise des risques ;

Champs de la prévention et stratégie de formation Champs de la prévention et stratégie de formation

à la PRP au sein de la filière MI ;à la PRP au sein de la filière MI ;

Les outils au service de la S&ST en maintenance Les outils au service de la S&ST en maintenance

industrielleindustrielle


maintenance industrielle ;maintenance industrielle ;











maintenance industriellemaintenance industrielle ; ;








maintenance industriellemaintenance industrielle ; ;








SANTÉ ET SÉCURITÉ SANTÉ ET SÉCURITÉ

La sécurité a pour objet la protection des personnes,

contre les accidents

La santé a pour objet la protection des personnes

contre les maladies

La sécurité a pour objet la protection des personnes,

contre les accidents

La santé a pour objet la protection des personnes

contre les maladies


PRÉVENTION / SANTÉ & SÉCURITÉPRÉVENTION / SANTÉ & SÉCURITÉ

La prévention est le moyen

qui permet d’assurer la

sécurité des personnes et

de préserver leur santé

La prévention est le moyen

qui permet d’assurer la

sécurité des personnes et

de préserver leur santé


ACCIDENTS DU TRAVAIL,

ET MALADIES

PROFESSIONNELLES


Est considéré comme accident du travail, quelle qu'en soit la cause, l'accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant, à quelque

titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d'entreprise

ACCIDENT DU TRAVAIL


L’accident est caractérisé par l’action violente et soudaine d’une cause extérieure provoquant au cours du travail une lésion de

l’organisme humain ou la mort.

ACCIDENT DU TRAVAIL


Est également considéré comme accident du travail, l’accident survenu à un

travailleur pendant le trajet aller retour entre

le domicile et le lieu de travail,

le lieu de travail et le lieu habituel de repas

ACCIDENT DU TRAVAIL


Accident sans arrêt de travail

Accident avec arrêt de travail >= 24

heures

Seuls ces derniers sont pris en compte

dans les statistiques

DIFFÉRENTS TYPES D’ACCIDENTS DU TRAVAIL


Accident avec incapacité temporaire : I.T.

Accident avec incapacité permanente : I.P.

Partielle : IPP

Totale : IPT

DÉCOMPOSITION DES ACCIDENTS AVEC ARRÊT DE TRAVAIL


Une maladie est «professionnelle» si elle est la conséquence directe de

l’exposition d’un travailleur à un risque physique, chimique,

biologique, ou résulte des conditions dans lesquelles

il exerce son activité professionnelle.

MALADIE PROFESSIONELLE

Les maladies professionnelles sont définies par des tableaux, elles sont au nombre de 98.


Chaque tableau comporte :Chaque tableau comporte : les symptômes ou lésions pathologiques les symptômes ou lésions pathologiques

que doit présenter le malade,que doit présenter le malade, le délai de prise en charge : délai le délai de prise en charge : délai

maximal entre l’apparition de l’affection maximal entre l’apparition de l’affection et la date à laquelle le travailleur a et la date à laquelle le travailleur a cessé d’être exposé au risque,cessé d’être exposé au risque,

les travaux susceptibles de provoquer les travaux susceptibles de provoquer l’affection.l’affection.

MALADIE PROFESSIONELLE


CHAQUE ANNÉE, LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES

TUENT !!! (chiffres 2007)

622 décès suite à un accident de

travail 407 décès suite à

un accident de trajet

420 décès suite à une maladie

professionnelle


IMPORTANCE QUANTITATIVEET QUALITATIVE

DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES

PROFESSIONNELLESEN FRANCE


CHIFFRES POUR L’ANNÉE 2007

Effectifs des salariés: 18 263 645

Accidents avec arrêt : 720 150 Accidents avec I.P. : 46 426 Maladies professionnelles : 34 642 Accidents du trajet : 85 442 Journées perdues : 49 107 271 Durée moyenne d’une IT : 57 jours


PRINCIPAUX INDICATEURS DES ACCIDENTS DU

TRAVAIL


taux de fréquence global (2007) : 25,7 taux de fréquence ouvriers : 60 taux de fréquence autres : 10 taux de fréquence (travaux de montage,

démontage, entretien de matériels dans les usines : 44

TAUX DE FRÉQUENCE

nombre d’AT x 1 000 000

nombre d’heures travailléesTF =


Bâtiment et travaux public : 53

Bois, ameublement, papier carton : 35,1

Services, commerces et industrie de l’alimentation : 33,8

Métallurgie : 24,8

Transport, eau, gaz, électricité : 29,9

Chimie, caoutchouc, plasturgie : 20,5

Commerce non alimentaire : 15,8

Activités de service et travail temporaire: 31,8

EXEMPLES DE TAUX DE FRÉQUENCEpar comités techniques nationaux

Moyenne

2007

25,7


indice de fréquence global (2007) : 39,4 indice de fréquence (montage, démontage,

entretien dans les usines) : 72

INDICE DE FRÉQUENCE

nombre d’AT x 1 000

nombre de salariésIF =


taux de gravité global (2007) : 1,28 taux de gravité (montage, démontage,

entretien dans les usines) : 2,8

TAUX DE GRAVITÉ

nombre jours perdus x 1 000

nombre d’heures travailléesTG =


Bâtiment et travaux public : 2,78



Métallurgie : 1,05





EXEMPLES DE TAUX DE GRAVITÉpar comités techniques nationaux

Moyenne

2007

1,28


INDICE DE GRAVITÉ

somme taux d ’IP x 1 000 000

nombre d’heures travailléesIG =

Indice de gravité global 2007 : 17,8 Indice de gravité (montage, démontage, entretien

dans les usines) : 45


Bâtiment et travaux public : 47,5



Métallurgie : 17,8





EXEMPLES D’INDICE DE GRAVITÉpar comités techniques nationaux

Moyenne

2007

17,8


IMPORTANCE QUANTITATIVE

ET QUALITATIVE

DES MALADIES PROFESSIONNELLES


Nombre de maladies réglées : 43 832 progression /06 : + 3,6

nombre de jours perdus par IT: 7 842 306 soit + 4,1 %

nombre d’IP : 22 625 soit - 0,6 % nombre de décès : 420 soit - 10,1 %

MALADIES PROFESSIONNELLES


Affections péri articulaires : 70,7

Affections provoquées par les poussières d’amiante : 12,2 %

Affections chroniques du rachis lombaire dues aux charges lourdes : 5,5 %

Affections provoquées par les bruits : 2,8 %

chroniques du rachis lombaire dues aux vibrations : 0,9 %

PRINCIPALES MALADIES PROFESSIONNELLES


IMPORTANCE QUANTITATIVEIMPORTANCE QUANTITATIVE

ET QUALITATIVEET QUALITATIVE

DES ACCIDENTS DE TRAJETDES ACCIDENTS DE TRAJET


Nombre des AT-Arrêt : Nombre des AT-Arrêt : 85 442 soit + 2,9 % 85 442 soit + 2,9 %

nombre de jours perdus par IT : nombre de jours perdus par IT : 5 393 824 soit + 1,6 % 5 393 824 soit + 1,6 %

nombrenombre de décès : de décès : 407 soit + 6,0 407 soit + 6,0 %%

Durée des IT : Durée des IT : 63,1 jours 63,1 jours

ACCIDENTS DE TRAJETACCIDENTS DE TRAJET


PRINCIPALES CAUSES PRINCIPALES CAUSES D’ACCIDENTSD’ACCIDENTS


MachinesMachines

Manutention manuelleManutention manuelle

OutilsOutils

Masse en mouvementMasse en mouvement

Électricité Électricité

Chute de plain piedChute de plain pied

Manutention mécaniqueManutention mécanique

Chute de hauteur Véhicules Chute de hauteur Véhicules

Appareils diversAppareils divers

Engins TPEngins TP

PRINCIPALES CAUSES D’ACCIDENTSPRINCIPALES CAUSES D’ACCIDENTS

Classez les causes par ordre d’importance


Manutention manuelle 1

Chute de plain pied 2

Chute de hauteur 3

Véhicule 4

Masse en mouvement 5

Manutention mécanique 6

Outils 7

Machines 8

Engins TP 9

Électricité 10



Manutention manuelle : 32,2 %

Chute de plain pied : 25,0 %

Chute de hauteur : 17,6 %

Véhicules : 4,2 %

Masses en mouvement : 4,0%

Manutention mécanique : 3,6 %

Outils : 3,3 %

Machines : 2,5%

Engins TP : 0,2 %

Électricité : 0,1 %


: 2,7 %

: 2,6 %

: 0,2 %

: 23,2 %

: 6,4 %

: 3,9 %

: 0,0%

: 1,6 %

: 2,3 %

: 1,8 %

Décès


Mains Mains : 27,6 %: 27,6 %

Membres inférieurs Membres inférieurs : 18,6 %: 18,6 %

Tronc Tronc : 17,9 %: 17,9 %

Membres supérieursMembres supérieurs : 10,6 %: 10,6 %

Localisations multiples Localisations multiples : 7,9 %: 7,9 %

PiedsPieds : 7,8 %: 7,8 %

RÉPARTITION DES AT SUIVANTRÉPARTITION DES AT SUIVANTLES PRINCIPAUX SIÈGES DES LÉSIONSLES PRINCIPAUX SIÈGES DES LÉSIONS


Contusions Contusions : 24,1 %: 24,1 %

Plaies (coupure, écorchure, ...) Plaies (coupure, écorchure, ...) : 21,1 %: 21,1 %

Douleur, effort, lumbagoDouleur, effort, lumbago : 16,9 %: 16,9 %

EntorsesEntorses : 10,4 %: 10,4 %

Fracture, fêlureFracture, fêlure : 6,5 %: 6,5 %

Lésions de nature multipleLésions de nature multiple : 5,9 %: 5,9 %

RÉPARTITION DES ATSUIVANT LA NATURE DES LÉSIONS


Ouvriers qualifiésOuvriers qualifiés : 40,9 % : 40,9 %

Ouvriers non qualifiésOuvriers non qualifiés : 33,6 % : 33,6 %

EmployésEmployés : 11,8 % : 11,8 %

Cadres, techniciens, agents de maîtrise : 4,9 %Cadres, techniciens, agents de maîtrise : 4,9 %

DiversDivers : 4,5 % : 4,5 %

ApprentisApprentis : 2,4 % : 2,4 %

RÉPARTITION DES AT SUIVANTRÉPARTITION DES AT SUIVANTLA QUALIFICATION PROFESSIONNELLELA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE


LES ACCIDENTS LES ACCIDENTS COÛTENT CHERSCOÛTENT CHERS


Prestations en nature :Prestations en nature : frais médicaux et chirurgicaux,frais médicaux et chirurgicaux, frais pharmaceutiques,frais pharmaceutiques, frais d’hospitalisation et de rééducation.frais d’hospitalisation et de rééducation.

Prestations en espèces :Prestations en espèces : indemnités journalières,indemnités journalières, frais de gestion.frais de gestion.

COÛT DIRECTCOÛT DIRECT


Accidents avec arrêt de travail:Accidents avec arrêt de travail: 2 093 € 2 093 €

Accidents avec IP < 10% :Accidents avec IP < 10% : 3 570 € 3 570 €

Accidents avec IP>10%:Accidents avec IP>10%: 75 264 € 75 264 €

Accidents + décès: Accidents + décès: 366 915 € 366 915 €

COUT MOYEN DES A.T.COUT MOYEN DES A.T.


9590 €

49007 €


82 138 €

105 192 €

387 542 €


556 145 €


Les accidents graves coûtent chers :Les accidents graves coûtent chers : IT :IT : 1867 M€1867 M€ IP :IP : 3154 M€3154 M€ charges techniques :charges techniques : 1 M€ 1 M€

Total des dépenses :Total des dépenses : 5022 M€5022 M€

COUT MOYEN DES A.T.COUT MOYEN DES A.T.


Modes de tarificationModes de tarification

Qui paye ?Qui paye ?


Modes de tarificationModes de tarification

champ d'application bases de calculs

Taux collectif moins de 10 salariésstatistiques financières des 3 dernières annèes

taux mixte de 10 à 199 salariésfraction de taux collectif + fraction du taux établie en

fonction de l'effectif

taux réel + de 200 salariéscoût réel des AT et maladies sur 3 ans


ÉÉVOLUTION DES VOLUTION DES ACCIDENTS DU TRAVAILACCIDENTS DU TRAVAIL


ÉVOLUTION DES A.T.


ÉVOLUTION DES A.T.

0

0,2

0,4

0,6

0,8

1

1,2

1,4

1955 1965 1975 1985 1990 1995 2000 2003

Taux de gravité


ÉVOLUTION DES A.T.

0

10

20

30

40

50

60

1955 1965 1975 1985 1990 1995 2000 2003

Indice de gravité


CONCLUSIONSCONCLUSIONS


Importance des conséquences humainesImportance des conséquences humaines pour les victimes,pour les victimes, pour les familles,pour les familles, pour la société.pour la société.

Importance des conséquences économiques :Importance des conséquences économiques : pour les victimes et leur famille,pour les victimes et leur famille, pour les entreprises.pour les entreprises.

CONCLUSIONSCONCLUSIONS

La prévention des AT/MP est un enjeux fondamental pour tousLa prévention des AT/MP est un enjeux fondamental pour tous


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1 Problématique liée à la sécurité - 17 11 09