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REUNION DES

GESTIONNAIRES d'EPLE

4, 5 et 10 AVRIL 2012

Sommaire

Le projet académique 2012 - 2015RCBCLe plan de formation RCBCLe Pôle administratifLa gestion des personnelsLa mise en œuvre de la carte comptableLe cartable en ligne des gestionnaires

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Le Projet académique 2012-2015

LES FORMATIONS RCBC

Comptabilité budgétaire

• Formation de 2 jours courant mai pour :– l'ensemble des gestionnaires– les collaborateurs chargés à temps plein :

• de la comptabilité budgétaire dans les établissements du groupement

• de la comptabilité générale au siège de l'agence (fondés de pouvoir)

Comptabilité générale

• Formation d'une journée courant juin pour :– l'ensemble des agents comptables– les collaborateurs chargés à temps plein de la

comptabilité générale au siège de l'agence (fondés de pouvoir)

Modalités

Les formations auront lieu dans les départements

par district ou

regroupements de districts

Inscriptions et convocations

Les gestionnaires et agents comptables seront convoqués

sans avoir à faire acte de candidature

Inscriptions et convocations

Les collaborateurs chargés de comptabilité budgétaire ou de

comptabilité générale devront être inscrits dans GAIA par le chef

d'établissement sur proposition du gestionnaire ou de l'agent comptable

Inscriptions et convocations

Une campagne d'inscriptions est ouverte dans GAIA

jusqu'au 14 avril

LE PÔLE ADMINISTRATIF

Le pôle administratif en EPLE : le pilotage de l'EPLE par une équipe de direction : un contexte favorable

Protocole d'accord relatif aux personnels de direction du 16 novembre 2000 : II. Créer les conditions d'un pilotage et d'un fonctionnement efficace au sein de l'établissement : « l'administration et la gestion matérielle et financière de l'établissement devront faire l'objet d'une nouvelle organisation autour d'un pôle administratif structuré, placé sous la responsabilité du gestionnaire, qui l'exerce sous l'autorité du chef d'établissement »

Décret du 1er décembre 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des EPLE : « L'adjoint gestionnaire, sous l'autorité du chef d'établissement … organise le travail des personnels administratifs et techniques affectés ou mis à disposition de l'établissement »

Réforme du Cadre Budgétaire et Comptable pour un meilleur pilotage de l'établissement :

Despécialisation des postes dans les établissements

Mieux piloter l'établissement en fonction du projet d'établissement

Améliorer le service aux usagers par un : Décloisonnement des services Meilleur accueil des usagers (qualité de l'information)

Favoriser le parcours professionnel des agents par une

participation accrue à l'ensemble des missions de l'établissement : valorisation des compétences (gestion de projets, vision transversale, etc.)

Mieux intégrer tous les personnels dans la vie de l'établissement : renforcer le sentiment d'appartenance à la communauté éducative de l'EPLE

Le pôle administratif en EPLE : objectifs

Le pôle administratif : une organisation souple et adaptée aux spécificités de l'établissement

Pas d'organisation-type : souplesse dans le choix d'organisation

En fonction de la taille de l'établissement En fonction des spécificités de l'établissement

(agences comptables, établissements multi-sites, mutualisations ou groupements de commandes, etc.)

...

Une mise en place progressive pour préparer, expliquer et convaincre

Une organisation souple et modulable

Le pôle administratif : un accompagnement par les services académiques

Un accompagnement spécifique pour les établissements qui souhaitent se lancer dans cette nouvelle organisation

Une vigilance particulière sur les requalifications de postes dans le cadre de la mise en oeuvre du pôle administratif

Un accompagnement des équipes sur place, à la demande, par la DAP et la DAFOR

Des formations adaptées aux évolutions des métiers

Le pôle administratif : exemple de mise en oeuvreProviseurs

Gestionnaire-comptable

TOS

(SAENES)(ADAENES)Fondé de pouvoir

ADJAENES

3 (CLM)ADJAENES 1 ADJAENES 2

Agent-chefChef cuisine

Administration & logistiqueActivités

pédagogiques Vie de l'élève

Finances Gestion de l'informationLégende : Comptabilité

Agence comptable

ADJAENES 1

(ADAENES)

- La séparation administration / intendance disparaît

- Un encadrement intermédiaire est mis en place

- 3 services homogènes, au service de 3 publics différents …

ADJAENES 1 ADJAENES 2ADJAENES 3

3 (CLM)

Gestionnaire-comptable

Chef de service Chef de serviceSecrétariat Proviseur

ADJAENES 4ADJAENES 4

(référentiel commun : 3 compétences)

… dirigés par un chef de service, responsable de l'exécution de la dépense

LA GESTION DES PERSONNELS

Le renforcement de l’animationdes territoires

• Développement et animation des réseaux métiers (gestionnaires, secrétaires)

• Groupes de travail réunissant chefs d’établissement, gestionnaires, collectivités territoriales sur thématiques particulières (mutualisation de services, pôle administratif, gestion des ressources humaines)

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Une gestion des ressources humaines attentive aux individus

• Promotions et re-qualification des emplois notamment de la catégorie C vers la catégorie B (secrétaires d’établissements, personnels des agences comptables …)

• Création de postes de catégorie A, adjoints aux agents comptables sur les groupements de 6 établissements et plus

• Poursuite de la transformation de postes provisoires en postes définitifs

• Résorption de la précarité : reconduction en 2012 du recrutement sans concours : (Depuis 2009, titularisation de 73 personnels )

• Amélioration du régime indemnitaire des gestionnaires (alignement de l’indemnité des catégories B sur celles des A)

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Calendrier de gestion

Dialogue de gestion sur les postes et emplois : de janvier à mars

Postes définitifs : CT du 12 mars 2012

Mouvement ouverture du serveur intra académique : du 12 au 30 mars 2012

Mouvement Adaenes : 31 mai 2012

Mouvement des autres corps : du 5 au 14 juin 2012

Affectation des lauréats concours : du 9 au 13 juillet 2012

Accueil et intégration des nouveaux personnels : du 27 au 31 août 2012

LA CARTE COMPTABLE

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Mise en place de la carte comptable cible R 2012

Rappel de l'état des lieux en 2007 :

• Les agences comptables

228 agences comptables dont 74 autonomes et 67 groupements de deux établissements

• La fiabilité des comptes

Des retards sur plusieurs exercices de la reddition des comptes financiers pour une dizaine d'établissements de l'académie

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Mise en place de la carte comptable cible R 2012

• L'objectif chiffré

• 118 agences comptables soit une moyenne de 4,44 établissements par agent comptable

• La démarche

• Diffusion d'une circulaire en février 2010 donnant les principes d'élaboration de la carte comptable

• Accompagnement de la DAP sur les moyens administratifs

• Entretiens avec 27 agents comptables pour évoquer des pistes de carrière

LE CARTABLE EN LIGNE DES GESTIONNAIRES

Le cartable des gestionnaires : accès

Le cartable des gestionnaires : contenu