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Mot de bienvenue
Livret d’accueil
Centre de Médecine Physique et Réadaptation
Le Clousis
1 Rue Henry Dunant - BP 701
85167 Saint-Jean-de-Monts
Tél : 02 51 59 91 00 – Fax : 02 51 59 93 29
E-mail : [email protected]
Mot de bienvenue
2
Bienvenue
au Centre de Médecine Physique et Réadaptation
le Clousis
de la Croix-Rouge française
de Saint-Jean-de-Monts
Nous avons réalisé ce livret pour vous informer sur l’établissement
et vous familiariser avec son fonctionnement. N’hésitez pas à nous
interroger sur tous les détails pratiques qui n’y figureraient pas.
L’ensemble du personnel et les bénévoles de l’Institution ferons
tout pour se montrer dignes de la confiance que vous nous accordez,
dans le respect des valeurs institutionnelles et morales de la
Croix-Rouge française.
La Direction
Sommaire
3
Présentation de l’établissement 4
Vous orienter dans l’établissement 5
Une prise en charge pluridisciplinaire 9
Votre arrivée au Clousis 11
Frais d’hospitalisation 13
Quelques règles à retenir 15
Informations pratiques de la vie quotidienne 17
Informations et droits des patients 23
Qualité et Gestion des Risques 29
Vous terminez votre séjour 31
La Croix-Rouge française 33
Index 35
Présentation de l’établissement
4
Le Centre de Médecine Physique et Réadaptation (CMPR) le Clousis,
d’une capacité totale de 112 lits et places, est spécialisé dans la prise
en charge des affections locomotrices et des affections du système
nerveux.
����Objectif
L’objectif de la prise en charge est d’assurer votre rétablissement
somatique1 et psychologique et de limiter les handicaps physiques.
Cette prise en charge intègre la rééducation, l’éducation du patient et
de son entourage, le suivi des soins et du traitement, la préparation
de la sortie et de la réinsertion sociale et professionnelle du patient.
����Prise en charge
Le Clousis propose différentes modalités de prise en charge :
�l’hospitalisation complète
�l’hospitalisation à temps partiel �les consultations externes. Les médecins du centre assurent des
consultations externes spécialisées de médecine physique et
réadaptation ouvertes au public.
Les rendez-vous sont à prendre au : 02 51 59 93 93 ou 93 34.
L'établissement compte 160 salariés qui exercent plus de 30 métiers
différents.
1 Fait référence au corps, par opposition au psychique.
Vous orienter dans l’établissement
5
Le Clousis est un centre entièrement accessible aux personnes à
mobilité réduite.
�De nombreux espaces ont été aménagés pour vous retrouver en
famille ou avec vos amis (esplanade face à l’entrée visiteurs, terrasse
1er étage, chemin de promenade).
A chacun de ses trois niveaux, le centre propose un espace détente et
un salon de visite pour les familles.
�Le Centre dispose d’une cafétéria équipée d’un distributeur de
boisson et de confiseries pour l’attente des visiteurs (au rez-de-
chaussée et au 1er étage).
�Le plateau technique composé de :
• 1 plateau de kinésithérapie comprenant :
� 1 plateau central (équipé d’arthro-
moteurs, de vélos, de tapis de marche)
� 5 salles de rééducation
• 1 plateau d’ergothérapie comprenant :
� 1 salle de rééducation
� 1 cuisine aménagée
� 1 salle de bain
� 1 atelier
• 1 salle d’appareillage
• 1 plateau de balnéothérapie
comprenant :
� 1 piscine de rééducation avec
couloir de marche immergeable
� 1 bassin annexe.
Vous orienter dans l’établissement
6
Entrée visiteur
Salle de repos entre les soins
(uniquement pour les patients en HTP)
Des parkings sont réservés
aux visiteurs devant l’entrée
principale du Centre.
Le respect de ces
emplacements contribuera à
votre sécurité sur le site.
Nous faisons appel à votre
civisme pour le respect de ce
sigle.
1
2
Accueil
Cafétéria
Tableau d’affichage
« Information des patients »
1
2
3
Kinésithérapie
Ergothérapie
Balnéothérapie
Interdit aux visiteurs
Zone de soins
Entrée
Hospitalisation
Rez-de-chaussée
3
Admission
Vous orienter dans l’établissement
7
Unité Venise
Restaurant
Espace animation
Secrétariat médical
1er étage
1
2
3
1
2
3
Terrasse
Salon des visites
Salon des familles
Espace bibliothèque Cafétéria
Vous orienter dans l’établissement
8
Secrétariat médical
2ème étage
1
1
Salon des visites
Cyberespace
Une prise en charge pluridisciplinaire
9
Ecouter, soigner, conseiller… telles sont les missions des différents
professionnels que vous allez rencontrer tout au long de votre séjour
au sein du Centre de Médecine Physique et Réadaptation le Clousis.
�Afin d’identifier vos interlocuteurs, chaque professionnel porte un
badge sur lequel figure son nom et sa fonction.
Comment reconnaître l’équipe qui vous prend en charge ?
Le personnel en tenue est également identifiable grâce
aux boutons de couleur présents sur leur tenue :
Médecin, pharmacien, responsable d’unité de soins
Masseur-kinésithérapeute, ergothérapeute
Infirmier
Aide-soignant, préparateur en pharmacie
Diététicienne, orthophoniste, neuropsychologue, assistante
sociale
Agent de service, brancardier, commis de cuisine, cuisinier
Si vous souhaitez rencontrer le médecin, veuillez vous adressez au
secrétariat médical pour prendre rendez-vous.
Une prise en charge pluridisciplinaire
10
En soutien de notre équipe de professionnels médicaux,
paramédicaux et rééducatifs, des bénévoles et des associations
peuvent intervenir pour faciliter votre quotidien.
����Espace bénévoles Croix-Rouge française
Les bénévoles de la Croix-Rouge française interviennent au sein de
l’établissement dans le cadre d’une action associative, collective et
organisée. Leur intervention auprès des patients se fait en dehors des
soins et en concertation avec les équipes soignantes sur des activités
occupationnelles (écoute, lecture, promenade…).
Vous pouvez solliciter leur passage sur simple demande auprès du
personnel de l’établissement ou de l’accueil au �5000.
����Association des Familles de Traumatisés-Crâniens (AFTC)
L’établissement adhère au réseau TC Ouest, et a signé une
convention avec l’AFTC de la Vendée qui intervient dans
l’établissement le 1er vendredi de chaque mois. L’AFTC assure entre
autre l’information des familles sur les droits et moyens pour
soigner, rééduquer, former et réadapter les patients à la vie sociale et
défendre leurs droits.
Vous pouvez les contacter :
� Par téléphone au 02 51 59 92 00 ou
� Par mail [email protected] ou
� en les retrouvant directement à l’espace « HTP », salle de
repos situé au rez-de-chaussée.
Votre arrivée au Clousis
11
L’entrée dans l’établissement se déroule en deux étapes, l’admission
puis l’accueil dans le service d’hospitalisation.
����L’admission (lundi au vendredi de 8h30 à 17h30)
Dès votre admission et avec votre participation, nous nous assurons
de votre identité. Un bracelet d’identification sera posé afin de
garantir votre identité tout au long de votre séjour.
Au moment de votre entrée dans l’établissement, les données
personnelles que vous nous aurez confirmées seront enregistrées
pour la création ou la mise à jour de votre dossier administratif.
Afin de vous garantir la sécurité et la continuité des soins pendant
votre séjour et d’assurer la meilleure prise en charge financière
possible, vous devez fournir les pièces suivantes :
�votre carte d’identité ou passeport en cours de validité,
�votre carte Vitale et l’attestation papier relative à vos droits en
cours de validité avec notion de médecin traitant déclaré,
�votre carte de mutuelle ou l’attestation de prise en charge de
votre complémentaire santé ou votre attestation CMU (Couverture
Maladie Universelle), complémentaire ou l’attestation d’AME (Aide
Médicale Etat),
�le cas échéant : le volet n° 2 de la feuille d’accident de travail, le
carnet de soins pour les bénéficiaires de l’article L.115 (victimes de
guerre).
En l’absence de ces pièces justificatives, les prestations de soins
vous seront facturées en totalité et il vous appartiendra d’en
obtenir le remboursement auprès de vos organismes d’affiliation.
� Pour toutes informations complémentaires ou pour vous aider dans vos
démarches, n’hésitez pas à vous adresser au bureau des admissions.
Votre arrivée au Clousis
12
����L’accueil dans l’unité
Après avoir procédé aux formalités administratives, vous serez
dirigé vers l’unité d’hospitalisation.
�Pour l’hospitalisation à temps complet
L’aide-soignant assurera votre installation dans la chambre.
L’infirmier réalisera un bilan infirmier à votre entrée. Il vous
demandera de lui remettre votre traitement médicamenteux
personnel. Il est indispensable d’apporter l’ordonnance de votre
traitement en cours de validité.
Puis, le médecin vous rencontrera dans la journée pour effectuer un
bilan médical initial et établira les prescriptions adaptées au
diagnostic. Votre traitement vous sera dispensé par la pharmacie
intérieure du centre.
Ainsi, certains médicaments de votre traitement habituel pourront
être remplacés par des médicaments équivalents. En cas
d’impossibilité de remplacement, le médecin jugera de la nécessité
ou non de recourir aux médicaments de votre traitement personnel.
�Pour l’hospitalisation à temps partiel
Le patient est dirigé vers le secrétariat médical pour être pris en
charge.
Sécurité et continuité des soins
Un numéro d’identification, appelé IPP (Identifiant Permanent de Patient),
propre au Clousis, est attribué à chaque patient. Ce numéro
d’identification, unique, que vous conserverez tout au long de votre prise
en charge au Clousis et lors de venues ultérieures, est primordial pour
votre suivi médical et administratif en toute sécurité.
Au cours de votre séjour et à chaque étape de vos soins, les professionnels
s’assureront de votre identité, pratique essentielle à la sécurisation de
votre parcours de soins.
Les frais d’hospitalisation
13
Le tarif des frais d’hospitalisation, révisable annuellement, est affiché
dans les chambres et au bureau des admissions. Ils comprennent les
frais de séjour et les frais supplémentaires.
����Les frais de séjour
Les frais de séjour comprennent le prix de journée, le forfait
journalier et le ticket modérateur forfaitaire.
�Le prix de journée
En général, il est pris en charge à 80% par votre régime d’assurance
maladie. Il reste à votre charge le ticket modérateur qui est couvert le
cas échéant par votre mutuelle.
Le prix de journée peut être pris en charge à 100% par votre régime
d’assurance maladie dans certains cas, notamment :
���� en cas d’affection de longue durée (ALD)
���� à compter du 31ème jour d’hospitalisation
���� en cas d’acte exonérant
���� en cas d’accident du travail ou maladie professionnelle
���� pour les personnes invalides de guerre.
�Le forfait journalier
Le montant correspond à votre participation aux frais
d’hébergement. Il ne comprend pas les frais supplémentaires liés à la
chambre particulière, la télévision, le téléphone, … Il peut être pris
en charge par votre mutuelle ou votre assurance complémentaire.
Les frais d’hospitalisation
14
�Le ticket modérateur forfaitaire (participation de l’assuré à
l’hospitalisation)
La participation forfaitaire s’applique pour les actes médicaux
affectés soit d’un coefficient égal ou supérieur à 60, soit d’une
tarification égale ou supérieure à 120 €uros. Il peut également être
pris en charge par votre mutuelle. (Décret n°2011-201 du 21 février
2011)
����Les frais supplémentaires
Pendant votre séjour en hospitalisation complète, certaines
prestations vous seront proposées et facturées. Elles comprennent le
supplément pour chambre particulière, les frais de téléphone, de
télévision et d’autres services. Le tarif de ces prestations est affiché
au bureau des admissions.
�Supplément pour chambre particulière
Il peut être pris en charge et facturé à votre mutuelle ou à votre
assurance complémentaire. Attention, votre mutuelle a peut être fixé
une durée limitée et un taux inférieur au tarif de l’établissement. Le
supplément vous incombera directement. Renseignez vous auprès de
votre mutuelle des conditions de remboursement (y compris
pendant les permissions de week-end).
�Téléphone et télévision
Les tarifs sont fixés par l’établissement et restent à votre charge.
Quelques règles à retenir
15
En qualité d’établissement de santé, des règles sont à respecter pour
assurer votre sécurité et votre confort.
Ainsi, il vous est demandé de :
• Ne pas fumer
• Ne pas gêner le bon fonctionnement des services et le repos des
autres patients
• Ne pas utiliser votre téléphone portable au restaurant ni dans
les zones de soins
• Ne pas apporter et utiliser d’appareils électriques (bouilloire, …)
• Respecter les locaux, objets et matériel mis à disposition
• Porter une tenue décente
• Respecter les horaires de visites et de sortie
����Hygiène
La toilette fait partie intégrante des soins d’hygiène. Pour participer à
la lutte contre les infections nosocomiales (page 30), lavez-vous les
mains, avec les solutions désinfectantes hydro alcooliques, mises à
votre disposition dans votre chambre.
Le personnel qui assure l’entretien et le nettoyage apporte un soin
tout particulier à mettre à votre disposition des locaux propres. Vous
êtes invités, ainsi que les visiteurs, à respecter la propreté des lieux
(sanitaires, …) et l’environnement extérieur (parking, pelouses…).
����Conduite à tenir en cas d’incendie
Le Centre respecte les règles en vigueur. Les consignes de sécurité
sont affichées dans chaque chambre, dans les couloirs et circulations.
En cas de déclenchement de l’alarme, veuillez-vous conformer aux
recommandations du personnel.
Quelques règles à retenir
16
����Vidéo-surveillance
L’établissement a mis en place un système de vidéo-surveillance
dont la finalité est d’éviter la survenue d’évènements préjudiciables à
son fonctionnement (autorisation préfectorale 07/DRLP/704 du 19-07-07).
����Respect de l’environnement
Dans le cadre de notre engagement dans le développement durable,
le Centre a développé des actions permettant de favoriser
l’environnement (recyclage, tri des déchets, compostage….).
Vous pouvez participer à notre action grâce à quelques gestes
simples :
�éteindre la lumière ou la télévision quand vous quittez votre
chambre
�fermer le robinet d’eau
�trier vos déchets personnels comme les piles ou les journaux,…
(bac au niveau des cafétérias)
����Respect du règlement intérieur
Le règlement intérieur décrit les dispositions réglementaires qui
s’appliquent à l’établissement ainsi que l’organisation générale et le
fonctionnement. Le règlement intérieur peut être consulté sur simple
demande de votre part auprès de l’accueil.
Le non respect des horaires de sortie ou des temps de soins,
l’état d’ivresse ou la consommation de produits illicites
entraînera l’exclusion de l’établissement.
Informations pratiques de la vie quotidienne
17
����Accueil N° de poste : 5000
Tout au long de votre séjour, l’accueil du Centre se tient à votre
disposition pour vous informer sur les prestations supplémentaires
disponibles. Les prestations « journaux, timbres, cartes postales,
enveloppes, … » sont à régler le jour de la prestation.
L’accueil est ouvert :
du lundi au vendredi :
de 10h à 12h et de 13h00 à 18h30
Samedi, dimanche et jours fériés :
de 09h30 à 12h30 et de 13h30 à 18h
����Téléphone
Vous pouvez être joint directement dans votre chambre Dès votre
arrivée, une ligne téléphonique est ouverte par le service des
admissions. Pour plus d’informations, consulter la fiche
« téléphone » remise à votre entrée où vous trouverez le numéro de
votre ligne directe à communiquer à vos correspondants.
����Courrier
Vous pouvez envoyer ou recevoir du courrier.
Pensez à prendre vos dispositions afin de faire suivre votre courrier
au centre. Pour éviter tout retard dans la distribution de votre
courrier, vos correspondants doivent indiquer votre numéro de
chambre. Il est distribué dans les chambres à partir de 13h.
Vous pouvez également expédier du courrier en le déposant, avant
15 heures et dûment timbré, dans la boîte aux lettres située à
l’accueil. La levée est assurée chaque jour (sauf le week-end).
Informations pratiques de la vie quotidienne
18
����La restauration
Les repas confectionnés par notre service Restauration, respectent
l’équilibre nutritionnel et s’adaptent au régime qui vous est
éventuellement prescrit. Il peut être tenu compte de vos convictions
religieuses dès lors que vous les aurez exprimées.
Nous vous rappelons que les repas font partie intégrante de votre
prise en charge de rééducation. Aussi, les repas sont pris au
restaurant (1er étage). Veuillez respecter les horaires des repas :
Si votre état de santé ne le permet pas, les repas vous seront servis
dans votre chambre sur prescription médicale.
Les deux jours suivant votre entrée, le menu du jour vous sera servi.
Ensuite, le service restauration vous contactera chaque jour, par
téléphone dans votre chambre, entre 12h30 et 13h00 pour choisir
avec vous votre menu. En cas d’absence au moment de l’appel
téléphonique, le menu du jour sera enregistré.
Enfin, exceptionnellement, vous pouvez être autorisé à prendre un
repas à l’extérieur de l’établissement. Dans ce cas, une autorisation
de sortie doit être demandée auprès du secrétariat médical.
Petit déjeuner : 7h45
Déjeuner : 12h00
Dîner : 18h45
Dans votre intérêt, il est strictement interdit d’introduire et de
consommer des aliments ou des boissons (alcoolisées ou non)
provenant de l’extérieur de l’établissement.
Informations pratiques de la vie quotidienne
19
����Internet
Internet est disponible :
- par le wifi dans les chambres si vous disposez d’un ordinateur
portable personnel,
- au cyberespace (2ème étage)
Ce service est payant. Renseignez vous auprès de l’accueil.
����Cultes
Vous pouvez après demande auprès de la direction, recevoir la visite
d’un ministre du culte de votre choix. Pour obtenir les coordonnées
des représentants des différents cultes, adressez vous à l’accueil.
����Vêtements et linge
Prévoyez des vêtements confortables notamment pour les soins de
rééducation qui nécessitent une tenue adaptée : short, jogging,
vêtement ample. Pour les séances de piscine, apportez votre maillot
de bain et votre bonnet (obligatoire).
Une caution vous sera demandée pour le nécessaire de piscine mis à
votre disposition par l’établissement (serviette de bain, peignoir,
claquettes).
Apportez également votre nécessaire de toilette : serviette et gants,
savon, brosse à dents et dentifrice,…
Le linge de lit et de table est fourni et entretenu par le Centre.
����La laverie
Une laverie comprenant un lave-linge, un sèche-linge et du matériel
de repassage est à votre disposition au rez-de-chaussée. La
réservation et le paiement s’effectue auprès de l’accueil. Le tarif
pratiqué inclut la fourniture de la lessive.
Informations pratiques de la vie quotidienne
20
����Déposer vos objets de valeur
L’hôpital est un lieu ouvert et, malgré notre vigilance, des vols
peuvent se produire.
N’apportez pas de bijoux, d’objets de valeur ou de somme d’argent
importante, durant votre séjour.
Toutefois, il vous est possible de déposer vos valeurs au coffre de
l’établissement. Il vous sera demandé de signer le registre de dépôt.
Muni de votre pièce d’identité, vous pourrez effectuer le dépôt et la
restitution de vos biens aux horaires suivants : du lundi au vendredi
de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h30.
���� Renseignez-vous auprès de l’accueil ou au secrétariat de direction.
Un petit coffre de sécurité réservé à des objets de moindre valeur est
à votre disposition dans l’armoire de votre chambre.
Le Centre ne pourra être tenu pour responsable du vol, perte ou
détérioration des objets conservés par le patient.
En cas de vol dans l’établissement, la direction informe
systématiquement la gendarmerie de Saint-Jean-de-Monts, et vous
invite à déposer plainte.
����Les autorisations de sortie
Seul le médecin est habilité à porter un avis médical pour votre
autorisation de sortie. L’accord définitif est donné par la Direction.
Pour des raisons de sécurité (en cas d’incendie par exemple) mais
aussi pour des raisons d’organisation, le personnel doit connaître le
nombre de patients présents dans l’établissement, c’est pourquoi il
est nécessaire de demander une autorisation pour sortir et de
prévenir l’infirmerie à chaque sortie du Centre.
Informations pratiques de la vie quotidienne
21
�Sortie ponctuelle de fin de journée
Pour les sorties ponctuelles et de courte durée, un formulaire
d’autorisation de sortie est établi par le médecin du patient. Les
sorties ne sont autorisées qu’en dehors des horaires de soins et de
repas. Vous devrez être de retour au Centre pour 21 heures au plus
tard. En cas de retard pour le retour, il est impératif de prévenir le
Centre (� 02 51 59 91 00).
�Sortie le week-end (du samedi 12h au lundi 8h)
Les sorties le week-end ne sont autorisées qu’à partir de la
2ème semaine d’hospitalisation. Aucune sortie « Week-end » ne sera
autorisée avant ce délai.
Toute demande de sortie de week-end nécessite votre passage au
secrétariat médical, au plus tard le jeudi à 16 heures, pour effectuer
les formalités administratives
���� Renseignez-vous au secrétariat médical.
�Week-end dit «thérapeutique» (du vendredi 18h au dimanche 19h)
Certains patients peuvent justifier, pour des raisons liées à leur
pathologie, de permissions élargies de week-end. Ces permissions
autorisent une absence à compter du vendredi 18h00 pour un retour
le dimanche à 19h00 et ne sont accordées que sur avis médical.
���� Renseignez-vous au secrétariat médical.
�Sortie contre avis médical
Votre sortie est fixée par le médecin du service. Si vous souhaitez
sortir contre avis médical, vous devrez signer une décharge, après
avoir été clairement informé par un médecin des risques encourus.
Informations pratiques de la vie quotidienne
22
����Les visites
Afin de ne pas gêner le fonctionnement des services de soins et de
rééducations, les visites de vos proches et amis sont autorisées :
En aucun cas, les visites ne doivent fatiguer ou gêner les patients
voisins. Pendant le temps des soins et des visites médicales, les
visiteurs seront invités à quitter temporairement la chambre. Vous
avez le droit de refuser la visite de personnes que vous ne désirez
pas recevoir.
�Nous vous informons qu’il est possible d’inviter vos proches et
amis pour le repas. Les repas doivent être réservés à l’accueil et
seront à régler le jour du repas.
���� Renseignez-vous auprès de l’Accueil.
Si vos proches et amis cherchent un hébergement afin de vous rendre
visite, ils peuvent contacter l’Office de Tourisme au 08 26 88 78 87 ou
http://www.saint-jean-de-monts.com/.
����Moyens d’accès
SNCF : gares d’arrivée à :
Nantes (80 km)
Challans (15km)
Saint-Gilles-Croix-de-Vie
(15km).
Lundi au vendredi de 12h00 à 13h30 et de 17h00 à 19h30
Samedi, dimanche et jours fériés de 11h30 à 19h30
Informations et droits des patients
23
����La charte de la personne hospitalisée
Les principes généraux de la charte sont affichés dans le centre. Le
document intégral est accessible sur le site du ministère de la santé et
consultable à l’accueil.
Informations et droits des patients
24
����Le secret professionnel
L’ensemble du personnel hospitalier est tenu au secret professionnel,
il ne doit en aucun cas divulguer d’informations vous concernant.
Si vous le souhaitez, vous pouvez demander la non divulgation de
votre présence dans l’établissement pendant votre séjour. Pour cela,
informer dès votre entrée le service des admissions.
����La personne de confiance
Pendant votre séjour, vous pouvez désigner, par écrit, une personne
de votre entourage en qui vous avez toute confiance, pour vous
accompagner tout au long de votre prise en charge et des décisions à
prendre (article L 1111-6 du Code de la santé publique).
Cette personne, que l’établissement considèrera comme votre
«personne de confiance», sera consultée dans le cas où vous ne seriez
pas en mesure d’exprimer votre volonté ou de recevoir l’information
nécessaire à cette fin. Elle pourra en outre, si vous le souhaitez,
assister aux entretiens médicaux afin de participer aux prises de
décision vous concernant.
Sachez que vous pouvez annuler votre désignation ou en modifier
les termes à tout moment.
���� Pour plus d’information, consultez le dépliant disponible sur
simple demande à l’accueil.
����Prise en charge de la douleur
La douleur n’est pas une fatalité. La douleur peut être physique et/ou
psychique. Il est important de pouvoir parler de sa douleur et/ou de
sa souffrance. Les soignants sont à votre écoute, ils peuvent entendre
vos demandes et essayer d’y répondre.
Informations et droits des patients
25
����Directives anticipées
Toute personne majeure peut, si elle le souhaite, rédiger des
directives anticipées pour le cas où, en fin de vie, elle serait hors
d’état d’exprimer sa volonté (article R 1111-17 du code de la santé
publique). Ces directives indiquent ses souhaits concernant les
conditions de limitation ou d’arrêt de traitement.
Elles seront consultées préalablement à la décision médicale et leur
contenu prévaut sur tout autre avis non médical. Renouvelables tous
les trois ans, elles peuvent être, dans l’intervalle, annulées ou
modifiées, à tout moment. Si vous souhaitez que vos directives soient
prises en compte, confiez-les au médecin qui vous prendra en charge
au sein de l’établissement ou signalez-lui leur existence et indiquez
les coordonnées de la personne à laquelle vous les avez confiées.
����L’accès au dossier médical
En application de l’article L. 1111-7 du Code de Santé Publique, vous
pouvez accéder directement à votre dossier médical.
Bien que celui-ci soit la propriété de l’établissement de santé, vous
pouvez demander à le consulter sur place et/ou en obtenir des
copies.
���� Pour plus d’information, consultez le dépliant disponible sur
simple demande à l’accueil.
Informations et droits des patients
26
����Durées de conservation des dossiers médicaux
Les dossiers médicaux sont conservés 20 ans à compter de la date du
dernier séjour ou de la dernière consultation externe du patient dans
l’établissement.
Dans tous les cas, si la personne titulaire du dossier décède moins de
10 ans après son dernier passage dans l’établissement, le dossier doit
être conservé pendant une durée de 10 ans à compter de la date de
son décès.
����Le service social à votre écoute
Dès votre admission, vous pouvez faire appel au service social. Il
peut intervenir en cas de difficultés concernant la prise en charge des
frais de séjour, mais aussi pour vous accompagner dans les
démarches de sortie (mise en place d’aide à domicile, dossier de
demande de financement, dossier de placement en établissement…)
Pour contacter le service social, appeler le 5026 entre 17h30 et 9h00,
et laissez votre message. Il reprendra contact avec vous dès que
possible.
����L’accueil des personnes démunies
Pour répondre à sa mission de santé publique, mais aussi parce que
cela fait partie des principes fondateurs de la Croix-Rouge française,
l’établissement a mis en place un dispositif d’accueil et de prise en
charge des personnes démunies.
Informations et droits des patients
27
����La commission des relations avec les usagers (CRUQ)
Le décret n°2005-213 du 2 mars 2005 fixe l’organisation et le
fonctionnement de la commission des relations avec les usagers et de
la qualité de la prise en charge mise en place dans chaque
établissement de santé.
Cette commission a pour mission de veiller au respect des droits des
usagers et de faciliter leurs démarches. Elle contribue également, par
ses avis et propositions, à l’amélioration d’une part de la qualité de
l’accueil des personnes malades et de leurs proches, et d’autre part
de la prise en charge.
La commission est composée du directeur d’établissement, du
président de la conférence médicale d’établissement, du médiateur
médecin, du médiateur non médecin, du représentant des soins et
des représentants des usagers.
���� Les coordonnées des représentants des usagers ainsi que la
composition de la CRUQ sont disponibles à l’accueil et au tableau
d’affichage « informations des patients » (cf plan).
����Plaintes et réclamations (articles R1112-91 à R1112-94 Code de la santé publique)
Dans un premier temps, vous pouvez exprimer oralement vos
doléances auprès des responsables de service ou de la direction. Si
les explications reçues ne vous conviennent pas, une plainte écrite
peut être adressée à la Direction d’établissement. Toute réclamation
écrite parvenue à la direction fait l'objet d'un accusé de réception à
l’envoyeur l'informant des suites données à sa requête (entretien,
médiation, enquête interne,…). La CRUQ est systématiquement
informée de toute réclamation.
���� Pour plus de renseignements ou pour demander un rendez-vous
contacter la direction
Informations et droits des patients
28
����Loi informatique et libertés
Le Centre dispose d’outils informatiques destinés à gérer plus
facilement le dossier de ses patients et à réaliser des statistiques, ceci
dans le plus strict respect du secret médical.
Sauf opposition de votre part, certains renseignements vous
concernant, recueillis au cours de votre consultation ou de votre
hospitalisation, pourront faire l’objet d’un enregistrement
informatique réservé exclusivement à l’usage médical.
Conformément à la déontologie médicale et aux dispositions de la loi
informatique et libertés, en particulier les articles 34 et 40 de la loi du 6
janvier 1978, tout patient peut exercer ses droits d’accès et de rectification
auprès du médecin responsable de l’information médicale, par
l’intermédiaire du praticien ayant constitué le dossier.
����Le respect de l’image du patient
Dans le cadre d’une enquête interne ou externe, ou d’un reportage
sur l’établissement, il se peut que vous soyez invité à y participer
directement en vous exprimant ou indirectement par des
photographies.
Dans tous les cas, vous avez la possibilité de refuser cette
participation, simplement en exprimant votre souhait.
L’équipe soignante ou médicale peut demander à un patient de se
faire photographier soit à des fins d’enseignement, soit pour
compléter le dossier médical.
Qualité et Gestion des Risques
29
����Certification
Dès l’année 2000, l’établissement a initié une démarche
d’amélioration continue de la qualité et de la gestion des risques
visant à fédérer les efforts de tous ses professionnels pour la
satisfaction des patients, l’amélioration des pratiques et la
diminution des risques.
Cet engagement a été reconnu en mai 2004 et novembre 2008 par la
certification. Il s’agit d’une procédure d’évaluation externe conduite
par la Haute Autorité de Santé (HAS) qui a pour but de développer
les actions relatives à la qualité et à la sécurité des soins au sein de
l’établissement. La dernière visite des experts a eu lieu en février
2013 pour la 3ème version de la certification.
Pour plus de renseignements, vous pouvez contacter le service
qualité. Le rapport de certification est disponible sur le site de la
Haute Autorité de Santé.
����Indicateurs pour l’Amélioration de la Qualité et la Sécurité des
Soins
Chaque année, l’établissement participe au recueil national des
indicateurs qualité concernant la tenue du dossier patient,
l’évaluation de la douleur, le dépistage des troubles nutritionnels…
Les résultats sont affichés au tableau d’affichage « Informations des
patients » (cf plan du RDC)
Qualité et Gestion des Risques
30
����Prévention et surveillance des infections nosocomiales
Les infections contractées dans un établissement de santé et associées
aux soins sont appelées « infections nosocomiales ». Quels que soient
la rigueur dans le travail et les efforts réalisés par l’établissement, le
risque zéro n’existe pas. C’est pourquoi la prévention est
primordiale.
La lutte contre les infections nosocomiales est une priorité de
l’établissement : l’hygiène des mains, l’utilisation de matériels à
usage unique, le contrôle et le traitement de l’eau...
Le Centre dispose d’une structure permanente pluridisciplinaire
(médecins, infirmières, rééducateurs…) appelée le Comité de Lutte
contre les Infections Nosocomiales (CLIN). Il veille au bon respect
des conditions d’hygiène par les professionnels, assure la
surveillance des infections, et en particulier celles liées aux bactéries
multi-résistantes.
Les soignants peuvent être amenés à prendre des mesures
particulières vous concernant, ceci dans le but de vous protéger ainsi
que vos proches. Votre médecin vous apportera toutes les
informations nécessaires. Votre implication ainsi que celle de votre
entourage, dans le respect des bonnes pratiques d’hygiène est
indispensable pour réaliser ensemble une prévention efficace.
Vous terminez votre séjour
31
Le jour de votre sortie est fixé par le médecin.
����Effectuer les démarches administratives
Avant votre départ du Centre, vous n’oublierez pas :
�de remplir le questionnaire de sortie que vous pourrez déposer
dans la boîte située à l’accueil ou le remettre au personnel.
�de remettre les livres ou revues empruntés à la bibliothèque,
�de reprendre vos objets personnels déposés au coffre de
l’établissement,
�de vous assurer de ne pas avoir laissé d’objets personnels dans
votre chambre et laisser vos clés de coffre et d’armoire à leur
emplacement
�de passer au secrétariat médical, le matin de votre départ. Il vous
sera remis un bulletin de sortie précisant les dates de
l’hospitalisation, les certificats médicaux et les ordonnances
nécessaires à la continuité des soins et des traitements.
�de passer au bureau des admissions, le jour de votre sortie, pour
remettre votre télécommande, régler les frais supplémentaires de
votre séjour (forfait journalier, supplément pour chambre
particulière, téléphone, télévision,…).
Vous terminez votre séjour
32
����Retour au domicile
Si votre état de santé le nécessite, un bon de transport est établi par
votre médecin. Le choix de votre transporteur est laissé à votre
entière appréciation. Si vous habitez à plus de 150 km, une demande
d’entente préalable sera adressée à votre caisse d’assurance maladie
au minimum 10 jours avant la date de sortie.
���� Renseignez-vous au secrétariat médical.
����Votre avis nous intéresse
Afin d’améliorer nos prestations, faites-nous part de vos impressions
en complétant le questionnaire de sortie qui vous sera remis (dans le
courant de la semaine de votre sortie) et en le déposant dans la boîte
située à l’accueil.
Des exemplaires vierges sont disponibles à l’accueil qui pourra vous
renseigner si nécessaire.
L’ensemble des questionnaires est analysé par le service qualité après
lecture par la direction. Une fois par trimestre, les résultats sont
affichés et transmis à la CRUQ.
La Croix-Rouge française
33
La Croix-Rouge française, fondée en 1864, est une association régie par la
loi du 1er juillet 1901. Elle est reconnue d’utilité publique par la loi du 7
août 1940, validée par l’ordonnance du 27 avril 1945 du gouvernement
provisoire de la République Française.
����Le Mouvement de la Croix-Rouge française.
�Origines
En 1859, Henry Dunant, à la recherche de l’Empereur Napoléon III pour
une démarche d’ordre économique, assiste à la bataille de Solférino.
Bouleversé à la vue des 40 000 morts et blessés, il oublie le but de sa
demande pour ne s’occuper que des victimes. Il organise une assistance
de fortune en faisant comprendre à la population que tous doivent être
soignés, ennemis comme amis.
En 1863, une conférence internationale réunie à Genève fonde la Croix-
Rouge française. Elle prévoit la constitution, dans chaque pays, de
comités de secours aux blessés. Une croix rouge sur fond blanc est
adoptée comme signe distinctif. En 1864, est élaborée la première
convention de Genève pour l’amélioration du sort des blessés militaires
et malades dans les armées en campagne.
Depuis 1864, plusieurs conventions ont été signées. Les 4 conventions de
Genève de 1949 ont pour but d’assurer le respect de la personne humaine
lors des conflits armés ; notamment la protection des militaires hors de
combat et les personnes qui ne participent pas aux hostilités.
�Buts
La Croix-Rouge française s’emploie à prévenir et apaiser toutes les
souffrances humaines.
Le mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge
contribue à l’extension et à la promotion du droit international
humanitaire. Il met également tout en œuvre pour favoriser l’adoption de
règles toujours plus protectrices.
La Croix-Rouge française
34
En témoignant de son action constante en faveur des victimes, elle
consacre la paix comme but ultime de sa mission.
�Caractéristiques
La Croix-Rouge française s’appuie sur 7 principes fondamentaux pour
proclamer sa XXème conférence internationale à Vienne en 1965 :
Humanité – Impartialité – Neutralité – Indépendance
Volontariat – Unité – Universalité.
Elle anime et initie toute l’année des actions de solidarité, de protection
de l’enfance, de lutte contre la solitude et contre les violences.
Auxiliaire des pouvoirs publics, elle intervient lors de situations
d’exceptions (tempêtes, inondations…). Membre du plus grand
mouvement humanitaire mondial, elle mène toute l’année des
programmes de solidarité internationale et contribue à développer de
nouvelles formes d’enseignement des premiers soins.
����La Croix-Rouge française c’est aussi :
� 429 établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
� 130 établissements d’enseignement professionnel
� 1200 délégations locales, départementales et régionales
� 50 000 bénévoles, dont 15 000 secouristes
� 16 600 salariés
� 40 000 adhérents
�Si vous le souhaitez vous pouvez aider le Croix-Rouge française.
L’accueil est à votre disposition pour vous donner toute information sur
les dons (partiellement déductibles de vos impôts).
Notre établissement s’attache à mettre en œuvre les actions nécessaires
pour l’amélioration du bien-être et du confort des patients. Si vous
souhaitez nous aider dans cette démarche, l’accueil est à votre disposition
pour vous donner toute information.
Index
35
A
Accès à
l'établissement .... 22
Accueil ...................... 17
Admission ................ 11
Associations ............. 10
C
Charte de la personne
hospitalisée ......... 23
Commission des
relations avec les
usagers ................. 27
Courrier .................... 17
Croix-Rouge française
.............................. 33
Cultes ........................ 19
D
Dépôt objets de
valeurs ................. 20
Directives anticipées
.............................. 25
Dossier médical....... 25
Douleur .................... 24
E
Environnement ....... 16
F
Frais d'hospitalisation
............................... 13
H
Hospitalisation à
temps complet .... 12
Hospitalisation à
temps partiel ....... 12
Hygiène .................... 15
I
Identification du
personnel ............... 9
Image du patient ..... 28
Incendie .................... 15
Infections
nosocomiales ....... 30
Internet ..................... 19
L
Laverie ...................... 19
Linge ......................... 19
P
Personne de confiance
............................... 24
Personnes démunies
............................... 26
Plaintes ..................... 27
Plans de
l'établissement ...... 6
Présentation de
l'établissement ...... 4
Prise en charge .......... 4
Q
Qualité ...................... 29
Questionnaire de
sortie ..................... 32
R
Règlement intérieur 16
Restauration ............ 18
S
Secret professionnel 24
Service social ........... 26
Sortie définitive ....... 31
Sortie temporaire .... 21
T
Téléphone ................ 17
V
Vidéosurveillance ... 16
Visites ....................... 22
Livret d’accueil du patient hospitalisé
CL_SI_COM_EN_01 Version 5 du 17 mars 2014 - Service Qualité
Ce livret a été rédigé grâce au travail commun des différents services de l’établissement
et des membres de la CRUQ.
Ce livret d’accueil est disponible, sur demande, sous format informatique (pdf).
