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ROYAUME DU MAROC

MINISTRE DES TRAVAUX PUBLICSDE LA FORMATION PROFESSIONNELLE

ET DE LA FORMATION DES CADRES

DIRECTION DES ROUTESET DE LA CIRCULATION ROUTIERE

DIVISION TECHNIQUE

GUIDEPOUR L’APPLICATION DU CPC

DES ETUDES ROUTIERES

Edition 1990

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SOMMAIRE

CHAPITRE I – DISPOSITIONS GENERALES.................................................................................................3

1 – CHAMP D’APPLICATION : ............................................................................................................................32 – PRINCIPES GENERAUX :...............................................................................................................................33- CONSISTANCE DU CPC POUR LES ETUDES ROUTIERES : ......................................................................54 – MODALITES D’USAGE : ................................................................................................................................65 –CAS PARTICULIER DES ETUDES REALISEES APRES CONCOURS :......................................................6

CHAPITRE II – TRACES.....................................................................................................................................7

6 – NOTION DE CHAINE D’ETUDE :..................................................................................................................77 – METHODOLOGIES D’ETUDE : .....................................................................................................................78 – TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES :..................................................................................................................89 – ETUDES HYDROLOGIQUES : .......................................................................................................................910 – EVALUATION DE LA RENTABILITE ECONOMIQUE :...........................................................................9

CHAPITRE III – OUVRAGES D’ART .............................................................................................................12

11 – CONSISTANCE DES ETUDES / .................................................................................................................1212- RECOURS AU OUVRAGES TYPES :...........................................................................................................1213 – ETUDE DES FONDATIONS :......................................................................................................................1314 – ETUDE D’ESTHETIQUE :...........................................................................................................................1315 – AMENAGEMENTS D’OUVRAGES :..........................................................................................................1316- OUVRAGES D’ASSAINISSEMENT :...........................................................................................................1417- RADIERS SUBMERSIBLES :........................................................................................................................1418- MURS DE SOUTENEMENT : .......................................................................................................................14

CHAPITRE IV – CHAUSSEES..........................................................................................................................15

CHAPITRE V – AMENAGEMENTS PONCTUELS.......................................................................................16

CHAPITRE VI – CONSISTANCE DES DOSSIERS........................................................................................17

ANNEXE DEFINITION DES PRINCIPAUX TERMES UTILISES PAR LE CPC ETUDES ROUTIERS18

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CHAPITRE I – DISPOSITIONS GENERALES

1 – CHAMP D’APPLICATION :

Le présent guide s’applique à toutes les études routières auxquelles le cahier des PrescriptionsCommunes des Etudes Routières (CPC) est lui-même applicable, c’est -à -dire pratiquementtoutes les études concernant des routes de rase campagne ; rien n’empêche d’ailleurs de s’eninspirer dans d’autres cas, études urbaines notamment.

2 – PRINCIPES GENERAUX :

Les idées maîtresses qui ont servi de base à la rédaction du applicables aux étudesroutières sont les suivantes :

2,1- Spécificité des phases d’études :Une étude comporte normalement 3 phases : une étude de définition, une étude d’avant

projet et une étude de projet d’exécution.

L’étude de définition a pour objet de définir les grandes lignes de la ou des variantesde l’ouvrage à étudier et les méthodes d’étude à appliquer.

L’avant projet a pour objet de définir avec précision les caractéristiques principales del’ouvrage, d’évaluer son coût avec un degré de précision qui être jugé acceptable pour cettephase d’étude. En général cette précision est de + ou –20%.

Le projet d’exécution a pour objet de définir l’ouvrage dans tous ses détails en vue del’appel à la concurrence et de l’exécution des travaux de la variante retenue.

Le changement intervenu dans la terminologie des niveaux d’étude traduit la volontéde rompre avec les habitudes passées qui ne sont pas adaptées aux nouvelles structures de laDRCR. A chaque phase sont affectés des moyens topographique et géotechnique propres pouratteindre le niveau de précision requis.

En particulier, l’avant-projet ne doit pas être un projet d’exécution incomplet mais undocument apportant à la DRCR dans la forme et notamment les échelles appropriées, tous leséléments de décision utiles et ceux-ci seulement.

Ces deux niveaux d’étude ne pourront donc être confondus qu’exceptionnellement,dans le cas de projets très peu importants ou très simple, sur proposition, acceptée par laDRCR, au niveau de l’étude de définition, tels qu’élargissement de plate-forme, tracé en zonedésertique.

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On notera d’autre part que l’étude de définition comportant celle des méthodesd’étude, il n’y aura, en général, lieu de procéder à la dévolution des études des niveauxultérieurs qu’après approbation de ses conclusions par la DRCR.Il serait d’ailleurs souhaitable que l’étude de définition qui ne nécessite pas la mise en œuvrede moyens logistiques importants, soit dans la majorité des cas, réalisée par les ingénieurs desservices régionaux ou provinciaux de la DRCR.

2,2- Uniformisation des méthodologies d’études routières :

Le CPC des études routières définit les opérations élémentaires à réaliser au niveau dechaque phase de l’étude.

Il indique les procédures à respecter et la précision à atteindre. Il précise les modalitésde règlement de chacune d’elles.

Cette unification des procédures à l’ensemble du territoire permettra aux Bureauxd’Etudes d’avoir une claire appréciation des tâches à réaliser et améliorera la qualité de leursprestations.

2,3- Intégration des volets géotechniques et économiques :

l était de pratique courante de faire exécuter les études géotechnique et économique,soit après, soit au mieux en parallèle à l’étude de tracé, par un autre intervenant que celuichargé de l’élaboration de projet.

Le CPC des études routières incorpore dorénavant ces deux volets au projet. L’auteurde l’étude est responsable de l’interprétation et de l’application au projet des avis donnés parles spécialistes. Il intègre leurs recommandations parmi les éléments fondamentaux de laconception du projet. Cette responsabilité du consultant implique qu’il élabore et soumette àl’administration le programme des reconnaissances géotechniques et des essais de laboratoirequ’il estime nécessaire de faire exécuter par le Laboratoire désigné par l’administration.

Afin de faciliter la tâche des projeteurs un « guide pour les études géotechniquesroutières » est mis à leur disposition.Il présente le contenu des études géologiques et géotechniques à faire exécuter pour satisfaireaux objectifs assignés à chaque phase de l’étude en regard des principaux problèmessusceptibles d’être rencontrés.

2,4- Amélioration de la qualité des études :

L’élaboration d’un projet routier nécessite la participation de spécialistes intervenanten permanence ou ponctuellement. Les spécialistes, les plus fréquemment sollicitées sont : latopographie, l’hydrologie, l’hydraulique, la géologie, la géotechnique, le génie-civil,l’économie des transports, ect…

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Une seule et même personne ne saurait maîtriser toutes ces spécialités, comme lapratique actuelle le laisserait supposer. Au contraire, un projet routier doit être le résultat dutravail d’une équipe pluridisciplinaire placée sous l’autorité d’un chef de projet.

Le CPS titre II fait obligation aux soumissionnaires de constituer de telles équipes. Ontiendra compte du niveau de leurs qualifications lors de l’évaluation des offres.

3- CONSISTANCE DU CPC POUR LES ETUDES ROUTIERES :

Le CPC pour les études routières est subdivisé en fascicules traitant respectivement de :• * fascicule 1- clauses techniques communes aux diverses natures d’études.• * fascicule 2 – clauses financières communes aux diverses natures d’études.• * fascicule 3 – prescriptions communes aux études de tracé.• * fascicule 4 – prescriptions communes aux études d’ouvrages d’art.• * fascicule 5 – prescriptions communes aux études de structures de chaussées.• * fascicule 6 – prescriptions communes aux études d’aménagements ponctuels.

Le fascicule 1, outre les dispositions générales applicables aux études routières, traitedes travaux topographiques. Il explicite leur mode d’exécution en distinguant d’une part lesplans topographiques, ordinaires et réguliers, d’ensemble ou de détail, d’autre part les levéslinéaires (profils en long et en travers). Il définit les différents types d’implantation et lesmodalités de leur matérialisation sur le sol. Il stipule le niveau de précision requis et lesmodalités de vérification des travaux exécutés.

Le fascicule 2 précise les modalités de règlement des études. Il renferme en annexe leslistes des libellés des prix applicables aux prestations relevant des fascicules 1, 3 à 6.

Les fascicules 3 à 6 traitent respectivement des études de tracé, d’ouvrages d’art, de lachaussée et d’aménagements ponctuels.

Les études de tracé distinguent le cas des autoroutes de celui des routes de rasecampagne.

Les études d’ouvrages d’art distinguent les ponts et ouvrages spéciaux, les ouvrages àaménager, les mus de soutènement et les ouvrages d’assainissement.

Les études de chaussées distinguent les chaussées neuves et les renforcements.

Les études d’aménagements ponctuels distinguent les carrefours, les aires de repos etles postes de péage.

Ces fascicules décrivent les prestations à réaliser pour atteindre les objectifs assignés àréaliser des 3 phases de l’étude d’un projet et ceci pour chacun des cas énumérés ci-dessus. Ilsprécisent les modalités de rémunération des prestations propres à chaque phase de l’étude.

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4 – MODALITES D’USAGE :

Le présent guide est conçu en vue de l’utilisation judicieuse des documents, quirégiront désormais les marchés d’études : le CPC, le CPS- type et l’Instruction sur laComposition des Dossiers de Projet, tous documents visant à alléger la tâche des maîtresd’ouvrage, tant once qui concerne la conception des études que la rédaction des documentscontractuels.

Dans les études routières complètes, l’élément essentiel est l’étude du tracé. Il convientde la mener de la manière la mieux adaptée à chaque cas.

A cet effet, on trouvera ci-dessous la description de « chaînes d’études » auxquelles ilest recommandé de se tenir sauf cas exceptionnel.

Ensuite en abordera les autres parties d’étude.

Une chaîne ayant été choisie, les opérations qui la composent font l’objet desprescriptions du CPC ; il suffit donc que le contrat y fasse référence et apporte, le cas échéant,les précisions que le CPC laisse au CPS Titre II le soin d’ajouter comme par exemple leséchelles des documents topographiques.

Le but du CPS- type est d’y aider les rédacteurs, en limitant autant que possible lesrisque d’omissions, une rédaction étant fournie ou suggérée pour toutes les clauses où le CPSdoit ou peut intervenir.

Sans doute une étude est dans une certaine mesure toujours un cas particulier ; on s’estefforcé de trouver un juste compromis entre des spécifications trop rigides qui auraient rendudifficile de s’y adapter et un manque de précision qui aurait privé les divers documents del’essentiel de leur intérêt. Il est conseillé aux responsables d’études d’utiliser le cadre qui leurest offert, même s’il ne leur semble pas satisfaire pleinement leurs exigences, plutôt que detirer argument de la diversité des études pour innover, au risque d’omissions ou contradictionsde nature à compliquer l’application des contrats.

Enfin, une précaution essentielle est de respecter strictement, dans la rédaction du CPSTitre II, la terminologie des autres documents, le CPC en particulier. A cet effet, un glossairedes termes utilisés est joint en annexe.

5 –CAS PARTICULIER DES ETUDES REALISEES APRES CONCOURS :

Les études menées par l’adjudicataire d’un concours en vue de la réalisation d’unouvrage sont soumises aux prescriptions du CPC pour les études routières. Elles doiventaboutir à la production d’un projet d’exécution conforme à ce document.

Dans ce cas, il pourra s’avère utile de mettre à la charge de l’adjudicataire les frais desreconnaissances géotechniques et des essais de laboratoire nécessaires à l’élaboration duprojet d’exécution.

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CHAPITRE II – TRACES

6 – NOTION DE CHAINE D’ETUDE :

Une étude routière complète comporte, selon le CPC, une étude de définition, uneétude d’avant - projet et une étude de projet d’exécution. Chacune de ces phases d’étudecomprend des tâches élémentaires qui, selon la nature de projet, peuvent être menées dediverses manières. Une chine d’étude est constituée de la suite des tâches à accomplir, quisont définies ci-dessous aussi précisément que possible (voir schéma).

Une phase d’étude ne peut être traitée indépendamment de la phase précédente. Dansle cas ou l’on s’abstiendrait de passer par la voie normale de la réalisation de l’étude en 3phases, en sautant la 1ère ou la 2ème phase, il conviendrait d’inclure dans la phase projetée, lesprestations de phases antérieures indispensables à la conduite de l’étude (ex : étudehydrologique à inclure dans la phase projet d’exécution, si l’AP n’a pas été réalisé).

A l’exception des travaux topographiques, de la méthodologie d’étude du tracé, et dela consistance des études économiques, les taches élémentaires sont identiques quelque soientla catégorie de la route et le relief du terrain dans lequel elle se développe. La simple référenceau CPC est suffisante pour définir la consistance de ces tache. Pour les autres taches précitéesl’on appliquera les dispositions ci-après.

7 – METHODOLOGIES D’ETUDE :

L’étude d’un tracé routier, tant à la phase d’avant projet qu’à la phase projet d’exécution,peut s’effectuer :

- soit, à partir d’un plan topographique d’ensemble dressé à une échelle adaptée à laprécision requise par la phase d’étude ;

- soit, à partir d’une implantation effectuée à vue sur le terrain avec ou sans l’aide d’une

couverture photographique aérienne. Si l’implantation n’est pas susceptible d’unemodification ultérieure elle est appelée implantation directe, si, par contre, elle peutêtre modifiée après optimisation du tracé au bureau, elle est appelée implantation semidirecte.

L’implantation directe doit être exceptionnelle. Elle sera réservé aux études du niveau

d’avant projet ou bien aux projets d’exécution en terrain plat ne comportant pas de contrainteshydrographiques. (zone désertique, périmètre remembré).

La méthode de l’implantation semi directe est à retenir pour les projets d’exécutionlorsque la mise en place du tracé ne présente pas de difficultés particulières.

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Cette procédure consiste à implanté sur le terrain une polygonale qui ébauche le tracé

choisi à l’issue de la phase d’avant projet. La polygonale est affinée au bureau notamment lorsdu calage de la ligne rouge. Une fois l’étude terminée, le topographe finalise l’implantation enprocédant aux corrections qui s’avèrent nécessaire.

La méthode de la bande cotée est adopter pour les autoroutes et les routes neuves enterrain difficile (montagneux, écoulements superficiels ramifiés, versants instables, ect…)pour toutes les phases de l’étude.

8 – TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES :

Pour mener à bien une étude routière, il est nécessaire de disposer d’une reproduction,aussi fidèle que possible, du terrain sur lequel doit se développer le projet. L’étendue de cettereproduction doit correspondre à celle de la zone susceptible d’être balayée par les couloirs etvariantes de tracé. Son échelle doit être adaptée à la précision de la phase d’étude à laquelleelle est destinée. Une fois le tracé choisi, il convient de l’implanter sur le terrain et dedéterminer les parcelles de terrain, dans son emprise, qu’il faudra acquérir.

Le CPC des étude routières distingue 4 catégories de travaux topographiques :

- les plans topographiques, ordinaires ou réguliers, d’ensemble ou de détails. Ces plansrecouvrent une bande de terrain dont la largeur et l’échelle sont à fixer, au cas par leCPS titre II.

- les levés linéaires représentant les points d’une ligne est en général l’axe d’un tracé ou

son ébauche. Des profils en travers régulièrement espacés complètent la représentationdu terrain avoisinant.

- les balisages (simple ou durable) et les implantations destinés à situer,

approximativement ou précisément, sur le terrain tous les éléments, (alignements,courbes, sommets, ect…) d’un tracé préalablement étudié sur plan topographique.L’implantation peut aussi être réalisée sans études préalable, elle est alors appeléeimplantation directe ou semi directe.

- les plans parcellaires destinés à déterminer l’emprise des parcelles à acquérir pour la

réalisation d’un projet. Ils sont accompagnés d’états parcellaires indiquant la superficiede la parcelle, le nom du propriétaire, le numéro du titre foncier, la superficie bâtie, lanature des cultures, ect…

Il appartient au responsable de l’étude de choisir parmi ces catégories de travaux

topographiques celles qui sont les mieux adaptées à chaque du projet à étudier et de lesspécifier dans le CPS titre II.

Pour effectuer ce choix, l’on pourra se baser sur les indications du tableau, ci-contre,qui sont considérer comme des niveaux inférieurs en dessous desquels il n’est pasrecommandé de descendre.

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9 – ETUDES HYDROLOGIQUES : L’étude hydrologique détaillée est menée au niveau de la phase avant projet de

manière à pouvoir procéder à la localisation et au dimensionnement des ouvraged’assainissement autres que les buses, des radiers et des ponts lors du calage de la ligne rouge.

Le CPC n’a donc pas prévu d’inclure de nouvelles investigations hydrologiques lors dela phase projet d’exécution, sauf dans le cas ou la phase avant projet aurait été supprimée.

10 – EVALUATION DE LA RENTABILITE ECONOMIQUE :

L’évaluation de la rentabilité économique n’est effectuée que si elle est expressémentstipulée au CPS titre II. Elles s’effectue, en général, au niveau de l’avant projet. Elle peutporter :

- soit sur la comparaison de variantes exclusives l’une de l’autre ; - soit sur l’évaluation de la rentabilité d’un projet pris isolément (variante unique)

Les variantes d’un projet autoroutier, d’une route neuve ou d’aménagement d’uneroute existante à fort trafic devront obligatoirement être soumises à une étude technicoéconomique comparative.

L’évaluation de la rentabilité d’un projet routier doit être effectuée globalement pourl’ensemble des éléments qui le constitue (plate-forme, ouvrages d’art, chaussée,aménagements ponctuels). En particulier, l’on évitera de discuter de la rentabilité d’unouvrage d’art pris isolément, la décision de son aménagement dépendant essentiellement dusouci d’assurer l’homogénéité de l’itinéraire auquel il d’intègre.

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CHAINE D’ETUDE TYPETRACE ROUTIER

PHASE I – ETUDE DE DEFINITIONAUTOROUTE Route de rase compagne

• recueil des donnés de base(géographique, économique, humaine).

• Détermination des couloirs• Sélection des couloirs• Recueil des données complémentaires

(géotechnique – hydrologique – trafic).• Choix des normes• Définition des partis• Proposition d’études ultérieures.

• recueil des données de base(géographique, économique,humaine)

• détermination des couloirs• recueil des données

complémentaires (géotechnique,trafic)

• choix de la catégorie• définition des partis proposition d’études ultérieures

PHASE II – ETUDE D’AVANT PROJET

• travaux topographiques• étude géotechnique• étude hydrologique• localisation et dimensionnement des ponts• dimensionnement approché de la chaussée• définition du tracé en plan• avant métré et estimation• évaluation économique (éventuellement)• appréciation et choix des variantes balisage et implantation (éventuellement).

PHASE III – ETUDE DE PROJET D’EXECUTION

• travaux topographiques• étude géotechnique (éventuellement)• études géométrique• métré des ouvrages• implantation du projet (éventuellement)• dossier d’appel à la concurrence (éventuellement)• dossier d’acquisition des terrains (éventuellement).

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CHOIX DU TYPE DES TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES EN FONCTION DE LANATURE DU PROJET

PHASE D’ETUDE

NATURE DU PROJET ETUDE DE DEFINITION AVANT-PROJET PROJET D’EXECUTION échelle type échelle type échelle

TRACES ROUTIERSCréation d’une route + autoroute + route standard + route désertique + route à faibletrafic(REFT) Aménagement d’uneroute Route standard -élargissement -variante de tracé

Catre géo. Photoaérienne

Carte géo.

Photomosaïque

Carte géo.

levé linéaire

1/50.000 1/20.000

1/50.000

ou

1/20.000

1/50.000 1/100.000

1/5000

Plan topo + balisage

P :photo aér +Implant.D V/M :plant.+balisag

-

Implantat.D

levé liné. Plan topo +balisage

P/V1/5000

M1/2000

1/5000

1/5000

1/5000

1/5000 M1/2000

P/V1/5000

Plan topo+ Implantation

Implant. SD

Implant. SD

Implant. SD

Levé liné. Implanta.

SD des variante

1/1000

1/1000

1/2000

1/1000

1/1000 1/1000

OUVRAGE D’ART Construction d’un pont Ouvrages d’assainissement * buse * dalot - radier Mur de soutènement

Plan topod’ensemble

- - -

1/1000 à 1/500

- - -

Plan topo dedétail

Levé liné. Plan topo de détail

plan topo dedétail

1/500 à 1/100

1/100 1/200 à 1.100 1/1000 à1/200

Idem AP + implant.

Idem AP Idem AP

Idem AP

Idem AP

Idem AP Idem AP

Idem AP

AMENAGEMENTSPONCTUELS Carrefours plans ou dénivelés

-

--

Plan topo D’ensemble

1/2000 à 1/1000

Plan topo De détail + implant

1/500 à1/200

P = terrain plat V = terrain vallonné M = terrain montagneux SD = semi directe D = directe

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CHAPITRE III – OUVRAGES D’ART

Le CPC des études routières distingue :• Les ponts et ouvrages spéciaux ;• Les ouvrages à aménager ;• Les murs de soutènement ;• Les ouvrages d’assainissement

Pour l’étude d’un projet routier complet, les études de tracé et ouvrages d’art doiventêtre menées, simultanément, phase par phase.

11 – CONSISTANCE DES ETUDES /

L’on remarquera que dés la phase de définition il est prévu de collecter et d’exploiterl’ensemble des données géologiques, géotechniques, hydrologiques et hydrauliques existantesen les complétant pour les 2 premières par des données visuelles recueillies au cours d’unereconnaissance effectuée par un spécialiste.

Au niveau de la phase avant projet, des investigations complémentaires sont menéessur le terrain au moyen de reconnaissances mécaniques et d’essais de laboratoire pourrecueillie toutes les données nécessaires à l’études des fondations de chacun des appuis del’ouvrage. A l’issue de cette phase, les dimensions principales de l’ouvrage et sa stabilitédoivent avoir été déterminées et vérifiées par une note de calculs.

La phase projet d’exécution est essentiellement une étape de calculs permettant dedimensionner toutes les parties de l’ouvrage et d’en déterminer les quantités élémentaires.Toutefois, il est procédé, si nécessaire, aux reconnaissances géotechniques complémentairespour lever les imprécisions apparues au niveau de la phase avant projet.

12- RECOURS AU OUVRAGES TYPES :

Le CPC fait obligation au Bureau d’Etude de recourir aux ouvrages des cataloguesd’ouvrages types de la DRCR disque l’un d’eux est susceptible de satisfaire aux objectifsfixés par le CPS.

Le Bureau d’Etudes est tenu de produire pour ces ouvrages des documents exactementsemblables à ceux du catalogue dimensions qui ont rendu l’adaptation nécessaire.

Il n’a pas été prévu de prix spécifiques pour les études d’ouvrages adaptés ducatalogue.

Les études d’ouvrage étant individualisées au niveau de leur rémunération, lessoumissionnaires ont la possibilité de tenir compte, dans leurs prix, des avantages procuréspar l’utilisation du catalogue, notamment de la dispense faite de justifier, par une note decalculs, les dispositions figurant dans dossier d’ouvrage type.

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13 – ETUDE DES FONDATIONS :

L’étude des fondations doit être conduite par un « ingénieur parfaitement averti desproblèmes rencontrés dans le cas spécifique de l’étude en cause ».

L’étude d’avant projet de fondations profondes fait l’objet d’une rémunération spéciales’ajoutant au forfait général. Elle s’applique automatiquement aux fondations sur pieux,barrettes, caisson, etc… Par contre, le CPS doit préciser la côte en dessous de laquelle cetterémunération est applicable au cas de semelles fondées sur massifs.

14 – ETUDE D’ESTHETIQUE :

L’étude d’esthétique d’un ouvrage d’art ne fait pas partie des prestations permanentesmises à la charge du Bureau d’Etudes par la CPC.

Elle peut toutefois être imposée au Bureau d’Etudes moyennant une rémunérationspéciale.

15 – AMENAGEMENTS D’OUVRAGES :

L’aménagement d’ouvrage en service peut porter, sans exclure la reconstruction, surles interventions suivantes :

- remise en état : opération tendant à restituer l’aptitude initiale à supporter la trafic ;- renforcement : opération tendant à faire supporter des charges plus lourdes que celles

prises en compte lors de la conception ;- adaptation : opération tendant à améliorer les conditions de circulation en agissant sur

le gabarit et la géométrie.

L’étude de définition peut reporter le choix entre aménagement et reconstruction àl’issue de la phase avant-projet. Dans ce cas, il conviendra de faire établir 2 avant-projetsdistincts, l’un pour l’aménagement, l’autre pour la reconstruction.

L’on remarque que le libellé du prix d’avant projet n°C3-1 rémunère toutes les études menées en vue de choisir entre aménagement etreconstruction en amont de l’étude d’avant projet proprement dite. Il n’est donc pas nécessairede prévoir un prix spécifique pour l’étude de définition d’un aménagement.

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16- OUVRAGES D’ASSAINISSEMENT :

Les ouvrages d’assainissement regroupent :- les ouvrages transversaux à la plate-forme, tels que les dalots et buses, destinés àassurer le franchissement de petites cours d’eau et ravines ;- les ouvrages longitudinaux à la plate-forme, tels que les fossés et canalisations,tranchées drainantes, destinés à collecter les eaux provenant de la plate-forme ;- les ouvrages extérieurs à la plate-forme, tels que descente d’eau, épis, etc…, destinésà assurer la protection de la plate-forme.Sont aussi assimilés à des ouvrages d’assainissement, les ouvrages destinés au

franchissement en passage inférieur,Rentrent dans la catégorie des ouvrages d’assainissement, tous les ouvrages dont la

portée des travées est inférieure ou égale à 5 m, ainsi que les radiers submersibles simples ouévidés que le CPS titre II n’assimile pas à des ouvrages spéciaux.

Il n’est pas effectué d’étude de définition des ouvrages d’assainissement.Pour les autres phases (AP et PE), l’étude des ouvrages d’assainissement est

rémunérée par un forfait, à moins que le CPS titre II spécifie qu’elle fait partie de l’étude detracé et ne donne lieu à aucune rémunération spéciale.

17- RADIERS SUBMERSIBLES :

les radiers submersibles ou évidés sont considérés comme des ouvragesd’assainissement, à moins que le CPS titre II ne les assimile à des ouvrages spéciaux relevantdes dispositions applicables aux ponts.

18- MURS DE SOUTENEMENT :

les murs de soutènement, notamment pour les routes en terrain montagneux, peuventreprésenter une part importante du coût du projet, qui n’apparaît que lors de l’établissementdes profils en travers à la phase projet d’exécution. Pour pallier cet inconvénient, le CPC desétudes routières a prévu de traiter des murs de soutènement à chacune des phases de l’étude.Il distingue les murs de soutènement :

• intégrés à une étude de tracé routier ;• traités isolément.

Dans le premier cas, le CPS titre II peut préciser que

l’étude d’ensemble des murs de soutènement est incluse dans l’étude de tracé et nedonne lieu à aucune rémunération spéciale.

Dans le second cas l’étude est rémunérée :- forfaitement, par type ou cas par cas pour phases de définition et d’avant projet ;- cas par cas, pour la phase projet d’exécution.

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CHAPITRE IV – CHAUSSEES

Le CPC des études routières distingue :

- les chaussées de routes neuves ;- les aménagements spécifiques tels qu’élargissement, reprofilage, etc… ;- les renforcements de routes existantes ;

Les structures de chaussée sont définies dès la phase avant projet ; le calage du profilen long dépend en effet de l’épaisseur de la chaussée.

L’étude doit porter aussi bien sur la structure des accotements que sur celle de lachaussée . On se référera pour les accotements aux directives en vigueur.

La difficulté majeure de l’étude n’est pas de définir la structure pour un sol porteurdonné ; le catalogue des structures de chaussée y suffit ; elle est de déterminer exactement leslimites des sections auxquelles chaque structure s’applique. Le degré de difficulté dépend dela plus ou moins grande hétérogénéité des terrains rencontrés.

L’interprétation des sondages et essais de laboratoire est délicate, surtout s’ils sontpeu nombreux , comme il est raisonnable pour des routes peu importantes ; les différencestrouvées d’un point à l’autre peuvent aussi bien traduire l’hétérogénéité du sol porteur que desvariations significatives de leur nature et de leur qualité. La reconnaissance géotechnique dusite géologique peut seule apporter une réponse et les sondages et essais n’ont d’intérêt ques’ils sont pratiqués pour caractériser des sols identifiés au moment de la reconnaissancecomme dominants sur les sections bien déterminées. Cette reconnaissance est celle effectuéepour les besoins de l’étude de tracé, lorsqu’il s’agit d’un projet complet, ou bien unereconnaissance spécifique effectuée au début de la phase avant-projet s’il s’agit d’une étudelimitée à la chaussée. Cette reconnaissance à la charge du Bureau d’Etude fait l’objet d’unerémunération spéciale.

Sur le plan contractuel :

- L’étude de définition ne fait pas l’objet d’une rémunération spéciale si elle a lieudans le cadre d’une étude de tracé.- Les études d’avant projet sont payées au forfait ou au kilomètre suivant la complexitéintroduite par l’hétérogénéité précitée.

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CHAPITRE V – AMENAGEMENTS PONCTUELS

Le CPC des études routières a cherché à couvrir le plus de cas possibles. Il s’agit :

- des carrefours à niveau et dénivelés ;- des aires de repos et service ;- des postes de péage ;

Mais des cas particuliers pourront se rencontrer. Les responsables d’études auront à yadapter les dispositions du CPC.

Pour les carrefours à niveau et dénivelés, la phase de définition doit apporter tous leséléments nécessaires à la détermination du type de carrefour. Il conviendra à cet effet de faireprocéder par le Bureau d’Etude aux comptages des trafics d’échange entre les voies affluentes.

Le point le plus délicat est, au niveau de l’étude de définition des aires de repos etservice, l’étude de la demande qui relève davantage de l’étude de marketing que destechniques de l’Ingénieur routier. Il y aura, en général, avantage à imposer la présence dansl’équipe d’étude d’un économiste ayant l’expérience d’études analogues.

Les autoroutes étant soumises à péage , l’étude des systèmes d’échanges devra tenircompte des principes ci-après :

- le nombre des échangeurs doit être limité pour éviter que les frais de perception dupéage absorbent une part excessive de son produit ;

- les échangeurs doivent être conçus de telle sorte que le même poste de péage couvrele plus possible de mouvements.

On se souviendra enfin que l’environnement sera un sujet de préoccupation de plus enplus fréquent dans le domaine routier. Les plantations d’alignement étant de plus en plusabandonnées pour des raisons de sécurité notamment, les aménagements ponctuels sontsouvent l’une des rares occasions d’agrémenter l’aspect des ouvrages et leur intégration dansl’environnement.

Sur le plan contractuel, il y a , lieu de signaler que si l’étude d’aménagement ponctuelest l’accessoire d’une étude complète, le CPS peut confondre les études de définition du tracéet des aménagements ponctuels et ne pas prévoir de rémunération pour cette dernière.

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CHAPITRE VI – CONSISTANCE DES DOSSIERS

Le CPC des études routières stipule que chaque phase de l’étude fait l’objet d’undossier conforme aux dispositions de l’Instruction sur la Composition des Dossiers de Projeten vigueur. Le nombre de dossier à produire doit être précisé par le CPS titre II.

En sus de ce document le Bureau d’Etudes peut être amené à produire, si le CPS titre IIle stipule, les documents ci-après :

• à l’issue de la phase d’étude de définition :

- un dossier d’appel à la concurrence pour la poursuite des études au niveau de l’avantprojet et/ou du projet d’exécution ; - un dossier de concours établi sur la base de l’étude de définition.

• à l’issue de la phase avant projet (principalement pour les ouvrages d’art) : - un dossier de concours établi sur la base de l’avant projet.

• à l’issue de la phase projet d’exécution :

- un dossier d’appel à la concurrence pour l’exécution des travaux, suivant la procédureprescrite par l’administration

- un dossier de concours établi sur la base du projet d’exécution.

Lorsque l’établissement de tels dossiers est prescrit par le CPS titre II, unerémunération spéciale doit être prévue au bordereau des prix.

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ANNEXEDEFINITION DES PRINCIPAUX TERMES UTILISES PAR LE CPC

ETUDES ROUTIERS

TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES

BANDE COTEE : plan topographique représentant le terrain où se développe un partit,l’échelle étant fonction de la phase d’étude (Fasc 3, art 22,3).

LEVE LINEAIRE : ensemble des opérations topographiques ayant pour objet de déterminersur le terrain les caractéristiques planimétriques et altimétriques des éléments d’un tracéroutier (fasc 1, art 18).BALISAGE : désigne une opération topographique ayant pour objet de situerapproximativement sur le terrain les éléments essentielles d’un projet ( fas 1, art 20) L’ondistingue le balisage simple et le balisage durable.

IMPLANTATION : désigne une opération topographique ayant pour objet de situerprécisément sur le terrain tous les points définissant un projet ( fasc 1-art 21).

Elle s’applique à un tracé, à un ouvrage d’art, à un aménagement ponctuel.

L’implantation peut-être de l’un des types ci-après :

implantation de rattachement : les points implantés sont des repères situés en dehors del’emprise des travaux, à partir desquels tous les éléments du projet peuvent être situés parsimple rayonnement .

implantation complète : tous les points définissant le projet sont implantés sur le terrain àl’emplacement exact du projet.

implantation décalée : tous les points définissant le projet sont implantés sur le terrain avec undécalage parfaitement définit de manière à assurer leur conservation pendant l’exécution destravaux.

MATERIALISATION : désigne une opération topographique ayant pour objet d’ancrer auterrain par des repères durables et identifiés (borne, galette de béton, etc…) les pointsdéfinissant un projet.

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ETUDE ROUTIERE

COULOIR : bande de terrain où le projet est susceptible de se développer (Fasc 3, art 11).PARTI : couloir retenu après une étude de définition. Il est défini par : une bande deterrain, des normes ou une catégorie et une esquisse de tracé (Fasc. 3, art 7 et 20).VARIANTE : parti retenu pour l’étude d’avant projet du tracé (Fasc 3 – art 21 et 29)NORMES : documents fixant les caractéristiques techniques à respecter pour la conceptiond’un ouvrage.CATEGORIE : classe dans laquelle on range un ensemble de routes ayant descaractéristiques géométriques communes. Ces classes sont définies par l’instruction sur lescaractéristiques géométriques des routes de rase campagne.ETUDE GEOTECHNIQUE : Elle consiste en la détermination des caractéristiquesgéotechniques des sols sur les quels le projet se développe. Elle comporte :

- le recueil des données géotechniques :

. documentation existante ) à la charge(

. reconnaissance visuelle ) du BE

. reconnaissance mécanique (sondage, forage) à la charge

. essais de laboratoire de l’administration

- l’interprétation et l’intégration dans le projet des données collectées. Elles sonteffectuées par le BE

IMPLANTATION DIRECTE : désigne une méthode d’étude ayant pour objet de définir etimplanter à vue sur le terrain, en sa position définitive, le tracé d’un axe routier.

(fasc 3-art 22,1)Elle comporte les opérations suivantes :

. le balisage à vue d’un tracé reconnu sur le terrain

. la définition, l’implantation et la matérialisation par des repères durables de l’axe(alignement et courbe). le nivellement du profil en long. le levé de profils en travers. le report du tracé en plan, du profil en long et des profils en travers.

IMPLANTATION SEMI DIRECTE : désigne une méthode d’étude ayant pour objet dedéfinir et implanter à vue sur le terrain une ébauche de tracé routier, qui est par la suite affinéeau bureau. (fasc 3, article 22, 2)Elle comporte les mêmes opérations que l’implantation directe.

OUVRAGES D’ASSAINISSEMENT : ensemble des ouvrages destinés à assure lerétablissement des écoulements transversaux et à recueillir les écoulements transversaux et àrecueillir les écoulements longitudinaux.Ils comportent les fossés, ouvrages buses et dalots.