11 mars 2004Assemblée Générale ASL Parc de Sénart Assemblée générale 2007 ASL Parc de Sénart BP5 91450 Soisy sur Seine 06 83 29 54 73

11 mars 2004 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

Assemblée générale 2007

ASL Parc de Sénart

BP591450 Soisy sur Seine

06 83 29 54 73

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• Rapport d'activité du Comité Syndical.• Rapport concernant les espaces verts et les travaux

divers. • Rapport concernant les demandes de travaux en

2006.• Rapport financier sur les comptes de l'exercice 2006.• Examen et approbation des comptes. Quitus au

Syndic.• Projet de budget 2007 et appel de fonds 2007.• Candidatures pour le renouvellement des membres

du comité syndical.• Questions diverses.

•Ordre du jour


Rapport d’activité du Comité Syndical


Réunions des membres du comité

•Nombre de réunions du comité syndical– 10

• Autres réunions des membres du comité (Mairie, …)

– 3


Rappel sur l’existance du site de l’ASL

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Quitus du Rapport moral du Comité Syndical


Rapport concernant les espaces verts et les travaux divers

•Nombre de tontes– 11

•Nombre de travaux compris dans le forfait Atteloisir– 7 Ramassages de feuilles et papiers– 7 Nettoyages de sols et massifs– 6 Tailles d’arbustes

•Travaux divers supplémentaires– Réparations de barrières et remise en place de dalles – Réengazonnement suite à travaux G D F ( Entrée rue Couperin) – 11 Elagages divers


Rapport concernant les espaces verts et les travaux divers

•Entretien des haies et des chemins :

Nous constatons que certaines haies, souvent les mêmes empiètent sur les chemins de l’ASL.


Rapport concernant les demandes de travaux

N° d'ordre Date Aménagement demandé Réponse

06T0107/02/2006

28/5/2006ÉRABLE - Extension de garage sur le coté droit Favorable

06T02 06/02/2006 Véranda < 20 m2 à l'AR du pavillon Favorable

06T03 08/06/2006 GENET - Véranda alu blanc < 20 m2 à l'AR du pavillon Favorable

06T04 26/06/2006LAURIER - Ouvertures sur le family room(3,5m) et fenêtre coté salon (1,5X1m à 2m)

Défavorable

06T05 17/07/2006NÉFLIER - 2 Fenêtres de toit (78x55cm) devant au dessus du garage

Favorable

06T06 30/08/2006NÉFLIER - Aménagement de combles : 2 Fenêtres de toit (78x98cm) à l'AR Favorable

06T07 21/09/2006 NÉFLIER - Abri de jardin en bois de 2.2x2.5m coté droit Favorable

06T08 16-25/10/06 GENET - Dallage non couvert 5.7x2.7 m à l'AR Favorable

06T09 21/10/2006Piscine extérieure enterrée non couverte sous les lignes Haute tension (terrain non constructible)

Favorable Refus Mairie

Non demandéNÉFLIER - Transformation d'un garage en bureau ouvert sur la rue


Rapport financier de l’exercice 2006• Situation des dépenses 2006

(*) Dont : Frais AG 2006 : 1 530,89€ Frais banque 165€Frais téléphone 319,18€ Assurance 461€

Postes Budget voté

(1)

Dépenses engagées au

31/12/06(2)

Dépenses réglées au

31/12/06

Dépenses engagées

non débitées

Solde(1) – (2)

Entretien espaces

verts – (Contrat)

13 500€ 13 407,24€ 12 289,97€ 2 234,54€ +92,76€

Travaux divers

4 500€ 3 588,03€ 2 140,87€ 1 942,78€ +911,97€

Frais de gestion

4 000€ 3 279,23(*)

3 279,23(*)

0€ +720,77€

Frais avocat

(provision)

3 965€ 1 255,80€ 1 255,80€ 0€ +2 709,20€

Totaux 25 965€ 21 530,30€ 18 965,87€ 4 177,32€ +4 434,70€


Rapport financier de l’exercice 2006• Situation des recettes 2006

Rentrées bancaires : 24 734,29€Intérêts 2006 du compte épargne : 261,08€

•Situation de trésorerie au 31 décembre 2006Solde banque

cpte courant au 31/12/2005

1 621,13€ Dépenses 2006 débitées

17 352,98€

Solde banques cpte épargne au

31/12/2005

7 780,37€ Dépenses 2005 débitées en 2006

1 531,60€

Dépenses 2005 réglées en 2006

0€

Recettes 2006 – rentrées

bancaires

24 734,29€ Solde en banque cpte courant au

31/12/2006

2 220,84€

Intérêt 2006 261,08€€ Solde en banque cpte épargne au

31/12/2006

13 291,45€

Total 34 396,87€ 34 396,87€


Rapport financier de l’exercice 2006• Trésorerie disponible

Rappelons que le fonds de roulement voté à l’AG de 1996 est de 11,43€ par lot, donc d’un montant global de 6 160,77€)

Ce qui correspond à un solde créditeur d’environ 9,5996€ par lot. (5 174,20€/ 539)

Solde en banque au 31/12/2006 15 512,29€

Reste à régler sur les dépenses 2006 -4 177,32€

Fonds de roulement voté à l’AG. 1996 -6 160.77€

Trésorerie disponible 5 174,20€


Rapport financier de l’exercice 2006

• Comptes débiteurs au 29 mars 2007

1

• 45 Lettres de rappel distribuées par mes soins début octobre (43 en 2005 et 35 en 2004)• 7 Lettres Recommandées le 15 octobre (9 en 2005 et 2 en 2004)

•2 Lettres Recommandées en décembre (Pour mémoire, en 2004 tous les comptes étaient à zéro fin octobre)

• Reste 1 impayé. (Ne signe pas les convocations, ne va pas chercher les recommandés, …)


Examen des comptes.

Quitus au Syndic.


Projet de budget 2007

Ce projet de budget donne un appel de fonds brut pour 2006 de 49,6011€ par lot (26 735€/539), minoré par le solde créditeur de 9,5996€ cela donne un appel de fond net de

40€ par lot.

Appel de fonds 2006 :Si ce budget est adopté, l’appel de fonds 2007 sera, par lot de 40€.

Entretien Espaces verts - Contrat 13 500€

Travaux divers et plantations - Provision 6 500€

Frais de gestion 4 500€

Frais de contentieux - Provision 2 235€

Total : 26 735€


Candidatures pour le renouvellement des membres du comité syndical


Candidatures pour le renouvellement des membres du comité syndical

Rappel du comité syndical 2006 :

Président : M. Michelangeli élu depuis 2004 (3 ans)Vice-président : M. Blin élu depuis 2005 (2 ans)Secrétaire : M. Ramond élu depuis 2004 démissionaire Espaces Verts et travaux : M. Tichoux élu depuis 2004 démissionaire Demandes de travaux : M. Baudin élu depuis 2004 (3 ans)Trésorier : M. Beltran élu depuis 2005 (2 ans)Trésorier Adj. Inform. : M. Vanhullebus élu depuis 2004 démissionaire Membre du comité : Mme Sponton élue depuis 2004 démissionaire Membre du comité : Mme Meunissier élue depuis 2004 démissionaire Membre du comité : M. Morhain élu depuis 2004 (3 ans) Membre du comité : M. Giraudeau élu depuis 2004 (3 ans)Membre du comité : M. Beau élu depuis 2006 (1 an)


Candidats au comité syndical

M. Michelangeli élu à l’una.M. Baudin élu à l’una.M. Morhain élu à l’una.

M. Giraudeau élu à l’una.M. Fiey élu à l’una.

Mme Rauscher élue à l’una.M. Lancelot élu à l’una.M. Gazzola élu à l’una.

M. Derommelaere élu à l’una.


Questions diverses



1. Est-il possible d’augmenter des chemins piétonniers très empruntés à savoir le chemin de l’ermitage et celui qui passe derrière l’école primaire de 2 dalles à 3 dalles ?

2. problème de la circulation des chevaux, utilisant la partie piéton du chemin vert

3. demande à ce qu'il soit proposé lors de l'AG le vote d'une motion modificative du cahier des charges, autorisant la fermeture des propriétés en façade

4. Demander aux résidents de ranger leurs poubelles dans leur garage. 5. Elagage des arbres situés rue de l'Ermitage à l'arrière des maisons de la rue

Jean Giono 6. Servitudes de clôtures : Modification de l’article 15 uniquement sur les cotés

et à l'arrière du jardin en tolérant une hauteur de 1,80 mètres7. Demande de rappel sur l’utilisation des voies publiques (bande de 1,5m,

enfants dans les voies de circulations, utilisation des garages comme remise)

•Questions diverses







































































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