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SOCOTEC France - S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 17 648 740 euros 542 016 654 RCS Versailles Siège social : Les Quadrants - 3 avenue du Centre - CS 20732 Guyancourt - 78182 St-Quentin-en-Yvelines - France - www.socotec.fr 11 rue Paul Dubrule CS50446 59814 LESQUIN CEDEX Rapport de repérage de l’amiante avant travaux Bien immobilier concerné SALLE DES SPORT NARCISSE MIDAVAINE rue Pablo Picasso 59580 EMERCHICOURT N° dossier : 170711130000049/ N° de canevas : ISECLI_2024 v2.07.03 Propriétaire COMMUNE D'EMERCHICOURT Monsieur Le MAIRE Michel JOUBERT 5 rue Pablo Picasso 59580 EMERCHICOURT Réf. du rapport : 1113/17/2022 Demandeur COMMUNE D'EMERCHICOURT Monsieur Le MAIRE Michel JOUBERT 5 rue Pablo Picasso 59580 EMERCHICOURT Date(s) de visite 31/07/2017 Date de commande : 25/07/2017 Synthèse du rapport L'ensemble des locaux et parties d'immeuble prévus dans le périmètre de repérage a pu être visité. A l'issue de la mission il n'a pas été repéré de matériaux et produits contenant de l'amiante dans l'immeuble. Le propriétaire devra mettre en œuvre les recommandations mentionnées au chapitre : Conclusions. La conclusion est accessible page suivante, au tout début du rapport, conformément au paragraphe C1.2 de la norme NF X 46020. Lors des travaux, en cas de découverte de matériaux non homogènes à ceux définis dans le présent rapport, il conviendra d’en informer sans délais le Maître d’ouvrage et d’arrêter les travaux dans l’attente d’investigations ou d’informations complémentaires. Fait à : LESQUIN Le : 25/08/2017 Auteur du rapport : DAVID BAUVIN Certificat de compétence n°2679451 délivré par BUREAU VERITAS CERTIFICATION France Contrat d’assurance n°37503519275087 chez AXA Signature : Le présent rapport et ses annexes forment un tout indissociable dont il ne peut être fait état, vis-à-vis de tiers, que par publication ou communication in extenso. Il comprend 11 pages et en annexe 30 photo(s) de composant, 3 plan(s), 26 PV d’analyse de laboratoire, 1 certificat de compétence. Le présent rapport est établi par une personne dont les compétences sont certifiées par : BUREAU VERITAS CERTIFICATION France 60 Avenue du Général de Gaulle 92046 Paris La Défense

11 rue Paul Dubrule Rapport de repérage de l’amiante

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Page 1: 11 rue Paul Dubrule Rapport de repérage de l’amiante

SOCOTEC France - S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 17 648 740 euros 542 016 654 RCS Versailles Siège social : Les Quadrants - 3 avenue du Centre - CS 20732 Guyancourt - 78182 St-Quentin-en-Yvelines - France - www.socotec.fr

11 rue Paul Dubrule CS50446 59814 LESQUIN CEDEX

Rapport de repérage de l’amiante

avant travaux

Bien immobilier concerné

SALLE DES SPORT NARCISSE MIDAVAINE rue Pablo Picasso

59580 EMERCHICOURT

N° dossier : 170711130000049/

N° de canevas :

ISECLI_2024 v2.07.03

Propriétaire

COMMUNE D'EMERCHICOURT Monsieur Le MAIRE Michel JOUBERT 5 rue Pablo Picasso 59580 EMERCHICOURT

Réf. du rapport : 1113/17/2022

Demandeur

COMMUNE D'EMERCHICOURT Monsieur Le MAIRE Michel JOUBERT 5 rue Pablo Picasso 59580 EMERCHICOURT

Date(s) de visite

31/07/2017

Date de commande :

25/07/2017

Synthèse du rapport

L'ensemble des locaux et parties d'immeuble prévus dans le périmètre de repérage a pu être visité. A l'issue de la mission il n'a pas été repéré de matériaux et produits contenant de l'amiante dans l'immeuble.

Le propriétaire devra mettre en œuvre les recommandations mentionnées au chapitre : Conclusions.

La conclusion est accessible page suivante, au tout début du rapport, conformément au paragraphe C1.2 de la norme NF X 46020.

Lors des travaux, en cas de découverte de matériaux non homogènes à ceux définis dans le présent rapport, il conviendra d’en informer sans délais le Maître d’ouvrage et d’arrêter les travaux dans l’attente d’investigations ou d’informations complémentaires.

Fait à : LESQUIN

Le : 25/08/2017

Auteur du rapport : DAVID BAUVIN

Certificat de compétence n°2679451

délivré par BUREAU VERITAS CERTIFICATION France

Contrat d’assurance n°37503519275087 chez AXA

Signature :

Le présent rapport et ses annexes forment un tout indissociable dont il ne peut être fait état, vis-à-vis de tiers, que par publication ou communication in extenso.

Il comprend 11 pages et en annexe 30 photo(s) de composant, 3 plan(s), 26 PV d’analyse de laboratoire, 1 certificat de compétence. Le présent rapport est établi par une personne dont les compétences sont certifiées par : BUREAU VERITAS CERTIFICATION France 60 Avenue du Général

de Gaulle 92046 Paris La Défense

Page 2: 11 rue Paul Dubrule Rapport de repérage de l’amiante

SALLE DES SPORT NARCISSE MIDAVAINE - rue Pablo Picasso - 59580 EMERCHICOURT

Rapport : 1113/17/2022 Dossier : 170711130000049/

Code mission HCAG Rapport de repérage Amiante avant travaux P 2 / 11

Programme de travaux du donneur d’ordre Déconstruction du sas, et du débord de couverture, pour création d'un nouvel hall d'entrée (compris débord de couverture). Remplacement des douze châssis des pignons. Modification de l'installation de chauffage (remplacement de chaudière et système d'eau chaude sanitaire) Remplacement du support de plancher bas (enrobé sportif) de la salle des sports. Rebouchage de la ventilation basse située à proximité du sas existant. (Selon périmètre des travaux en page 4 de l’annexe 6.)

Programme et périmètre du repérage

Périmètre du repérage (local et parties d’immeubles concernés)

Repérage des parties de l'immeuble mentionnées dans le programme de travaux

Programme du repérage (composants et parties de composant à repérer)

Matériaux et produits de la liste A1 de la norme NF-X46-020

Conclusions Dans le cadre de la mission objet du présent rapport, il n'a pas été repéré de matériaux et produits contenant de l'amiante.

Matériaux et produits repérés contenant de l’amiante

Localisation Zone de présence du

composant Composant / Mode de

reconnaissance Libellé complémentaire

Néant

Les obligations du propriétaire en cas de travaux de retrait ou de confinement d’amiante sont indiquées au chapitre 5.

Page 3: 11 rue Paul Dubrule Rapport de repérage de l’amiante

SALLE DES SPORT NARCISSE MIDAVAINE - rue Pablo Picasso - 59580 EMERCHICOURT

Rapport : 1113/17/2022 Dossier : 170711130000049/

Code mission HCAG Rapport de repérage Amiante avant travaux P 3 / 11

Sommaire

Programme de travaux du donneur d’ordre .................................................................. 2

Programme et périmètre du repérage ........................................................................... 2

Conclusions ..................................................................................................................... 2

1. Objet de la mission ..................................................................................................... 4

1.1 Description précise de l’immeuble...................................................................................................4

1.2 Parties de l’immeuble ......................................................................................................................4

2. Déroulement de la mission ......................................................................................... 5

2.1 Prestations réalisées : .....................................................................................................................5

2.2 Personnes présentes lors de la visite : ...........................................................................................5

2.3 Informations complémentaires sur la visite .....................................................................................5

2.4 Rapports précédemment réalisés communiqués à SOCOTEC ......................................................5

2.5 Liste des PV antérieurs mis à disposition de SOCOTEC ...............................................................6

2.6 Plans des parties d’immeuble concernées par la mission ..............................................................6

3. Résultats détaillés du repérage ................................................................................. 7

3.1 Composants contenant de l’amiante ...............................................................................................7

3.2 Composants non susceptibles de contenir de l’amiante, (reconnaissance visuelle) .....................7

3.3 Composants repérés sans amiante, (analyse en laboratoire) ........................................................7

3.4 Composants de la liste de l’annexe A de la norme NF X 46-020 non analysés (*) ........................9

4. Autres composants repérés ....................................................................................... 10

4.1 Autres composants portés à la connaissance de l’opérateur contenant de l’amiante ....................10

4.2 Autres composants portés à la connaissance de l’opérateur ne contenant pas d’amiante ............10

4.3 Autres composants portés à la connaissance de l’opérateur en attente d’analyse ........................10

5. Obligations consécutives aux travaux de retrait ou de confinement ..................... 11

6. ANNEXES ..................................................................................................................... 1

Page 4: 11 rue Paul Dubrule Rapport de repérage de l’amiante

SALLE DES SPORT NARCISSE MIDAVAINE - rue Pablo Picasso - 59580 EMERCHICOURT

Rapport : 1113/17/2022 Dossier : 170711130000049/

Code mission HCAG Rapport de repérage Amiante avant travaux P 4 / 11

1. Objet de la mission La mission confiée à SOCOTEC a pour objet le repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante dans un immeuble bâti préalablement à la réalisation des travaux mentionnés dans le programme de travaux du donneur d’ordre, figurant en page 2 du rapport. Elle comporte :

La recherche de la présence des matériaux et produits de la liste A1 de la norme NF X 46-020, concerné par les travaux;

L’identification et la localisation des matériaux et produits qui contiennent de l'amiante.

Le présent rapport est destiné à constituer le rapport de repérage avant travaux dans l’immeuble.

L'intervention de SOCOTEC est effectuée dans le cadre de la norme NF X 46-020. Elle porte sur les composants figurant dans le tableau A1 de l’annexe A de cette même norme.

Sauf indication contraire dans la suite du rapport, la recherche n’a pas porté sur les ouvrages suivants : voiries parois enterrées, étanchéité des parois enterrées..

1.1 Description précise de l’immeuble

Activité principale de l’immeuble : Locaux sportifs Date de construction / PC : Non communiqué Référence du site : Diagnostic Amiante Avant Travaux Code de l'immeuble : Non communiqué Salle des sports Construction brique composé d'un niveau Charpente bois

1.2 Parties de l’immeuble

Immeuble Salle des Sports Toutes les parties d’immeubles ont été visitées à l’exception de celles décrites dans le chapitre 2.3.

Page 5: 11 rue Paul Dubrule Rapport de repérage de l’amiante

SALLE DES SPORT NARCISSE MIDAVAINE - rue Pablo Picasso - 59580 EMERCHICOURT

Rapport : 1113/17/2022 Dossier : 170711130000049/

Code mission HCAG Rapport de repérage Amiante avant travaux P 5 / 11

2. Déroulement de la mission

2.1 Prestations réalisées :

Date de la commande de la mission :

Entretien préalable et recueil des informations relatives à l’immeuble.

Visite de l’immeuble pour inspection visuelle des composants susceptibles de contenir de l’amiante concernés. Cette étape est suivie d’investigations approfondies et de sondages selon nécessité.

Prélèvement d’échantillons de matière et analyse des échantillons par un laboratoire accrédité sous-traitant de SOCOTEC.

Laboratoire(s) d’analyse :

1 : Eurofins Analyses pour le Bâtiment Nord SAS 557, route de Noyelles PA du Pommier 62110 Hénin-Beaumont

Enregistrement des données sur les produits et matériaux repérés.

Rédaction du présent rapport, des annexes, croquis.

2.2 Personnes présentes lors de la visite :

Accompagnateur : Monsieur Le MAIRE Michel JOUBERT

2.3 Informations complémentaires sur la visite

Etat d’occupation des locaux lors de notre visite :

Les locaux étaient occupés lors de notre visite (mobiliers et personnes)

Les locaux étaient meublés mais non occupés

Les locaux étaient vides lors de notre visite

Accessibilité aux différentes parties de l’immeuble

Visite de l'ensemble des parties de l'immeuble concernées par les travaux

Constat de parties inaccessibles lors de la visite de l'immeuble

Autres informations sur le déroulement de la mission :

Des matériaux et produits contenant de l'amiante ont été repérés dans le rapport antérieur n°B12A/13/288 du 11/04/2013. (Douches, tribunes ou gradins, vestiaires, wc) Ces matériaux et produits ne font pas partie du présent périmètre des travaux. Les deux chaudières en chaufferie ont été fabriqué en 2007, selon plaque signalétique.. Le ballon d'eau chaude sanitaire étant en fonctionnement, nous n'avons pas effectué de prélèvement, hormis l'enveloppe.

2.4 Rapports précédemment réalisés communiqués à SOCOTEC

Les rapports de repérage de l’amiante suivants ont été communiqués à SOCOTEC dans le cadre de la présente mission.

Référence Date du rapport Organisme de

repérage Objet du rapport Principales conclusions

B12A/13/288 11/04/2013 SOCOTEC

LILLE Repérage pour

travaux Présence d'amiante détectée dans le

cadre de la mission

Page 6: 11 rue Paul Dubrule Rapport de repérage de l’amiante

SALLE DES SPORT NARCISSE MIDAVAINE - rue Pablo Picasso - 59580 EMERCHICOURT

Rapport : 1113/17/2022 Dossier : 170711130000049/

Code mission HCAG Rapport de repérage Amiante avant travaux P 6 / 11

2.5 Liste des PV antérieurs mis à disposition de SOCOTEC

Les documents suivants issus des laboratoires d’analyse de matériaux et produits ont été mis à disposition de SOCOTEC pour la présente mission.

Nom du Laboratoire N° du PV Date Composant concerné

Eurofins Analyses pour le Bâtiment Nord SAS

JLA06-13N005321-006/META/EUROFINS

ASCAL

02/04/2013 Colles de plinthe de couleur gris/beige

Eurofins Analyses pour le Bâtiment Nord SAS

JLA05-13N005321-005/META/EUROFINS

ASCAL

02/04/2013 Colles de carrelage de couleur gris/beige

Eurofins Analyses pour le Bâtiment Nord SAS

JLA01-13N005321-001/META/EUROFINS

ASCAL 02/04/2013

Revêtement de sols sportif de couleur vert et ragréage

2.6 Plans des parties d’immeuble concernées par la mission

Les plans des parties d’immeubles concernées par la mission sont les suivants.

Partie d’immeuble (localisation) Titre du plan

Immeuble Salle des Sports

RDC Salle des Sports-Localisation des prélèvements R+1 Salle des Sports-Localisation des prélèvements RDC Salle des Sports- Périmètre des travaux

Page 7: 11 rue Paul Dubrule Rapport de repérage de l’amiante

SALLE DES SPORT NARCISSE MIDAVAINE - rue Pablo Picasso - 59580 EMERCHICOURT

Rapport : 1113/17/2022 Dossier : 170711130000049/

Code mission HCAG Rapport de repérage Amiante avant travaux P 7 / 11

3. Résultats détaillés du repérage

Les tableaux suivants décrivent les résultats du repérage classés par localisation.

Successivement sont présentés :

Les composants contenant de l’amiante (§ 3.1),

Les composants de l’annexe A de la norme NF X 46-020 repérés sans amiante (§3.2 et 3.3)

Les composants de l’annexe A de la norme NF X 46-020 pour lesquels l’analyse en laboratoire nécessaire pour identifier l’amiante n’a pas encore été effectuée (§ 3.4)

Quelle que soit la situation et sans préjudice des autres dispositions réglementaires applicables, le propriétaire est tenu d’avertir de la présence d’amiante toute personne pouvant intervenir sur ou à proximité des matériaux ou produits concernés ou de ceux les recouvrant ou les protégeant.

En colonne 2 des tableaux, figure le numéro d’identification du composant : celui-ci est repris sur le PV d’analyse, sur le plan et sur les planches de photos.

3.1 Composants contenant de l’amiante

Composant / N° Identification Zone de présence du

composant Mode de reconnaissance : n° échantillon /

analyse / Laboratoire / n° analyse

Ensemble des parties d'immeuble concernées par la mission (voir §1.2 et §2.3)

Néant

3.2 Composants non susceptibles de contenir de l’amiante, (reconnaissance visuelle)

Composant / N° Identification Zone de présence du

composant Mode de reconnaissance

Immeuble Salle des Sports

Colles des carrelages

JLA05 Colle de carrelage 27 Sas

Visuel (documentation : Selon rapport B12A/13/288)

Colles des carrelages

JLA06 Colle de plinthe 28 Sas

Visuel (documentation : Selon rapport B12A/13/288)

Joints de chaudière et de conduit

Ensemble des joints et autres éléments des deux chaudières

30 Chaufferie Visuel (marquage : plaques signalétiques année de fabrication 2007)

Revêtements de sols sportifs

JLA01 Revêtement vert + ragréage 29 Salle des sports

Visuel (documentation : Selon rapport B12A/13/288)

3.3 Composants repérés sans amiante, (analyse en laboratoire)

Composant / N° Identification Zone de présence du

composant Mode de reconnaissance : n° échantillon /

analyse / Laboratoire / n° analyse

Immeuble Salle des Sports

Calorifugeage

DB14 Calorifugeage + enveloppe 14 Chaufferie

DB14 / META / Eurofins Analyses pour le Bâtiment Nord SAS

Calorifugeage

DB17 Calorifugeage et enveloppe (E.C.S)

17 Chaufferie DB17 / META / Eurofins Analyses pour le Bâtiment Nord SAS

Colles des carrelages

DB04 Colle de faïence murale 4 Sas idem extérieur

DB04 / META / Eurofins Analyses pour le Bâtiment Nord SAS

Page 8: 11 rue Paul Dubrule Rapport de repérage de l’amiante

SALLE DES SPORT NARCISSE MIDAVAINE - rue Pablo Picasso - 59580 EMERCHICOURT

Rapport : 1113/17/2022 Dossier : 170711130000049/

Code mission HCAG Rapport de repérage Amiante avant travaux P 8 / 11

3.3 Composants repérés sans amiante, (analyse en laboratoire)

Composant / N° Identification Zone de présence du

composant Mode de reconnaissance : n° échantillon /

analyse / Laboratoire / n° analyse

Colles des carrelages

DB11 Colle de carrelage 11 Extérieur

DB11 / META / Eurofins Analyses pour le Bâtiment Nord SAS

Colles des carrelages

DB12 Colle de faîence murale rectangle

12 Extérieur DB12 / META / Eurofins Analyses pour le Bâtiment Nord SAS

Éléments ponctuels et Accessoires de toiture

DB20 Revêtement d'acrotère (type pax alu)

20 Toiture sas DB20 / META / Eurofins Analyses pour le Bâtiment Nord SAS

Éléments ponctuels et Accessoires de toiture

DB23 Joints de solin

23 Toiture sas DB23 / META / Eurofins Analyses pour le Bâtiment Nord SAS

Joint de vitrage / menuiserie

DB03 Joint vitrage (Porte et fenêtre)

3 Sas toutes zones DB03 / META / Eurofins Analyses pour le Bâtiment Nord SAS

Joint de vitrage / menuiserie

DB24 Joint d'étancheité (fenêtre pignon) à + de 3 mètres

24 Extérieur DB24 / META / Eurofins Analyses pour le Bâtiment Nord SAS

Joint de vitrage / menuiserie

DB25 Joint de vitrage (fenêtre pignon) à + de 3 mètres

25 Extérieur DB25 / META / Eurofins Analyses pour le Bâtiment Nord SAS

Joint de vitrage / menuiserie

DB26 Joint de calfeutrement (Fenêtre fixe)

26 Sas (idem porte fenêtre) DB26 / META / Eurofins Analyses pour le Bâtiment Nord SAS

Joints de panneaux (cloisons, gaines)

DB09 Joint gris de panneaux de ventilation basse

9 Salle des sports idem extérieur

DB09 / META / Eurofins Analyses pour le Bâtiment Nord SAS

Joints de panneaux (cloisons, gaines)

DB10 Joint noir de panneau de ventilation basse

10 Salle des sports idem extérieur

DB10 / META / Eurofins Analyses pour le Bâtiment Nord SAS

Panneaux rigides (cloisons, gaines, plafonds)

DB05 Bande de calicôt + enduit (plafond)

5 Sas idem (murs du sas) DB05 / META / Eurofins Analyses pour le Bâtiment Nord SAS

Panneaux rigides (cloisons, gaines, plafonds)

DB16 Panneau de plafond

16 Chaufferie DB16 / META / Eurofins Analyses pour le Bâtiment Nord SAS

Panneaux rigides (cloisons, gaines, plafonds)

DB18 Bande de calicôt + colle ( de cloison plâtre)

18 Chaufferie DB18 / META / Eurofins Analyses pour le Bâtiment Nord SAS

Peinture ou enduit

DB13 Enduit plâtre de rebouchage 13 Chaufferie

DB13 / META / Eurofins Analyses pour le Bâtiment Nord SAS

Peinture ou enduit

DB22 Enduit mural bleu 22 Toiture Sas idem extérieur

DB22 / META / Eurofins Analyses pour le Bâtiment Nord SAS

Porte coupe-feu (joints, tresses)

DB01 Joint bande de porte coupe feu

1 Chaufferie DB01 / META / Eurofins Analyses pour le Bâtiment Nord SAS

Portes coupe feu (vantaux)

DB02 Isolant de porte coupe feu 2 Chaufferie

DB02 / META / Eurofins Analyses pour le Bâtiment Nord SAS

Ragréage

DB15 Socle de chaudière 15 Chaufferie

DB15 / META / Eurofins Analyses pour le Bâtiment Nord SAS

Page 9: 11 rue Paul Dubrule Rapport de repérage de l’amiante

SALLE DES SPORT NARCISSE MIDAVAINE - rue Pablo Picasso - 59580 EMERCHICOURT

Rapport : 1113/17/2022 Dossier : 170711130000049/

Code mission HCAG Rapport de repérage Amiante avant travaux P 9 / 11

3.3 Composants repérés sans amiante, (analyse en laboratoire)

Composant / N° Identification Zone de présence du

composant Mode de reconnaissance : n° échantillon /

analyse / Laboratoire / n° analyse

Revêtements bitumineux

DB21 Revêtement d'étancheité et isolant

21 Toiture Sas DB21 / META / Eurofins Analyses pour le Bâtiment Nord SAS

Revêtements de sols routiers

DB19 Enrobé (noir) 19 Extérieur

DB19 / META / Eurofins Analyses pour le Bâtiment Nord SAS

Revêtements de sols sportifs

DB07 Enrobé rouge 7 Salle des sports

DB07 / META / Eurofins Analyses pour le Bâtiment Nord SAS

Revêtements muraux en panneaux

DB06 Enduit + revêtement mural 6 Sas

DB06 / META / Eurofins Analyses pour le Bâtiment Nord SAS

Revêtements muraux en panneaux

DB08 Joint de maçonnerie (brique) 8

Salle des sports (Zone A et C) idem extérieur

DB08 / META / Eurofins Analyses pour le Bâtiment Nord SAS

3.4 Composants de la liste de l’annexe A de la norme NF X 46-020 non analysés (*)

Composant / N° Identification Zone de présence du composant

Commentaires

Ensemble des parties d'immeuble concernées par la mission (voir §1.2 et §2.3)

Néant

(*) Ces composants doivent faire l’objet d’une analyse avant le début des travaux : sinon ils seront considérés comme contenant de l’amiante.

Page 10: 11 rue Paul Dubrule Rapport de repérage de l’amiante

SALLE DES SPORT NARCISSE MIDAVAINE - rue Pablo Picasso - 59580 EMERCHICOURT

Rapport : 1113/17/2022 Dossier : 170711130000049/

Code mission HCAG Rapport de repérage Amiante avant travaux P 10 / 11

4. Autres composants repérés

Les informations sur d’autres composants communiquées par le propriétaire, le mandataire ou le laboratoire d’analyse sont mentionnées dans les tableaux ci-dessous.

4.1 Autres composants portés à la connaissance de l’opérateur contenant de l’amiante

Composant / N° Identification Zone de présence du

composant Mode de reconnaissance : n° échantillon /

analyse / Laboratoire / n° analyse

Ensemble des parties d'immeuble concernées par la mission (voir §1.2 et §2.3)

Néant

4.2 Autres composants portés à la connaissance de l’opérateur ne contenant pas d’amiante

Composant / N° Identification Zone de présence du

composant Mode de reconnaissance

Ensemble des parties d'immeuble concernées par la mission (voir §1.2 et §2.3)

Néant

4.3 Autres composants portés à la connaissance de l’opérateur en attente d’analyse

Composant / N° Identification Zone de présence du composant

Commentaires

Ensemble des parties d'immeuble concernées par la mission (voir §1.2 et §2.3)

Néant

Page 11: 11 rue Paul Dubrule Rapport de repérage de l’amiante

SALLE DES SPORT NARCISSE MIDAVAINE - rue Pablo Picasso - 59580 EMERCHICOURT

Rapport : 1113/17/2022 Dossier : 170711130000049/

Code mission HCAG Rapport de repérage Amiante avant travaux P 11 / 11

5. Obligations consécutives aux travaux de retrait ou de confinement

Lorsque le présent rapport est suivi de travaux, le propriétaire doit effectuer après enlèvement ou confinement des matériaux et produits contenant de l’amiante de la liste A ou de la liste B situés à l’intérieur des bâtiments occupés ou fréquentés, les interventions suivantes :

- Examen visuel des ouvrages par une personne certifiée,

- Mesures d’empoussièrement par un organisme accrédité par le COFRAC.

Si les travaux ne conduisent pas au retrait total des matériaux et produits de la liste A contenant de l’amiante, il est procédé, par une personne certifiée, à une évaluation périodique de l’état de conservation de ces matériaux dans un délai maximal de trois ans.

Ces interventions sont rendues obligatoires par l’article R.1334-29-3 du code de la santé Publique.

Page 12: 11 rue Paul Dubrule Rapport de repérage de l’amiante

SALLE DES SPORT NARCISSE MIDAVAINE - rue Pablo Picasso - 59580 EMERCHICOURT Rapport : 1113/17/2022 Dossier : 170711130000049/

ANNEXES P 1 / 43

6. ANNEXES

Immeuble Salle des Sports Titre du plan : RDC Salle des Sports-Localisation des prélèvements

Calorifugeage 14 DB14 Calorifugeage + enveloppe

Chaufferie

Calorifugeage 17 DB17 Calorifugeage et enveleppe (E.C.S)

Chaufferie

Colles des carrelages 4 DB04 Colle de faênce murale

Sas idem extérieur

Colles des carrelages 11 DB11 Colle de carrelage Extérieur

Colles des carrelages 12 DB12 Colle de faîence murale rectangle

Extérieur

Colles des carrelages 27 JLA05 Colle de carrelage Sas

Colles des carrelages 28 JLA06 Colle de plinthe Sas

Joint de vitrage / menuiserie 3 DB03 Joint vitrage (Porte et fenêtre)

Sas toutes zones

Joint de vitrage / menuiserie 26 DB26 Joint de calfeutrement (Fenêtre fixe)

Sas (idem porte fenêtre)

Joints de chaudière et de conduit 30 Ensemble des joints et autres éléments des deux chaudières

Chaufferie

Joints de panneaux (cloisons, gaines)

9 DB09 Joint gris de panneaux de ventilation basse

Salle des sports idem extérieur

Joints de panneaux (cloisons, gaines)

10 DB10 Joint noir de panneau Salle des sports idem extérieur

Page 13: 11 rue Paul Dubrule Rapport de repérage de l’amiante

SALLE DES SPORT NARCISSE MIDAVAINE - rue Pablo Picasso - 59580 EMERCHICOURT Rapport : 1113/17/2022 Dossier : 170711130000049/

ANNEXES P 2 / 43

de ventilation basse

Panneaux rigides (cloisons, gaines, plafonds)

5 DB05 Bande de calicôt + enduit (plafond)

Sas idem (murs du sas)

Panneaux rigides (cloisons, gaines, plafonds)

16 DB16 Panneau de plafond Chaufferie

Panneaux rigides (cloisons, gaines, plafonds)

18 DB18 Bande de calicôt + colle ( de cloison plâtre)

Chaufferie

Peinture ou enduit 13 DB13 Enduit plâtre de rebouchage

Chaufferie

Porte coupe-feu (joints, tresses) 1 DB01 Joint bande de porte coupe feu

Chaufferie

Portes coupe feu (vantaux) 2 DB02 Isolant de porte coupe feu

Chaufferie

Ragréage 15 DB15 Socle de chaudière Chaufferie

Revêtements de sols routiers 19 DB19 Enrobé (noir) Extérieur

Revêtements de sols sportifs 7 DB07 Enrobé rouge Salle des sports

Revêtements de sols sportifs 29 JLA01 Revêtement vert + ragréage

Salle des sports

Revêtements muraux en panneaux 6 DB06 Enduit + revêtement mural

Sas

Revêtements muraux en panneaux 8 DB08 Joint de maçonnerie (brique)

Salle des sports (Zone A et C) idem extérieur

Page 14: 11 rue Paul Dubrule Rapport de repérage de l’amiante

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ANNEXES P 3 / 43

Immeuble Salle des Sports Titre du plan : R+1 Salle des Sports-Localisation des prélèvements

Éléments ponctuels et Accessoires de toiture

20 DB20 Revêtement d'acrotère (type pax alu)

Toiture sas

Éléments ponctuels et Accessoires de toiture

23 DB23 Joints de solin Toiture sas

Joint de vitrage / menuiserie 24 DB24 Joint d'étancheité (fenêtre pignon) à + de 3 mètres

Extérieur

Joint de vitrage / menuiserie 25 DB25 Joint de vitrage (fenêtre pignon) à + de 3 mètres

Extérieur

Peinture ou enduit 22 DB22 Enduit mural bleu Toiture Sas idem extérieur

Revêtements bitumineux 21 DB21 Revêtement d'étancheité et isolant

Toiture Sas

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ANNEXES P 4 / 43

Immeuble Salle des Sports Titre du plan : RDC Salle des Sports- Périmètre des travaux

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ANNEXES P 5 / 43

Immeuble Salle des Sports Composant : Calorifugeage

DB14 Calorifugeage + enveloppe Chaufferie

14

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ANNEXES P 6 / 43

Immeuble Salle des Sports Composant : Calorifugeage

DB17 Calorifugeage et enveloppe (E.C.S) Chaufferie

17

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ANNEXES P 7 / 43

Immeuble Salle des Sports Composant : Colles des carrelages

DB04 Colle de faïence murale Sas idem extérieur

4

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ANNEXES P 8 / 43

Immeuble Salle des Sports Composant : Colles des carrelages

DB11 Colle de carrelage Extérieur

11

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ANNEXES P 9 / 43

Immeuble Salle des Sports Composant : Colles des carrelages

DB12 Colle de faîence murale rectangle Extérieur

12

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ANNEXES P 10 / 43

Immeuble Salle des Sports Composant : Éléments ponctuels et Accessoires de toiture

DB20 Revêtement d'acrotère (type pax alu) Toiture sas

20

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ANNEXES P 11 / 43

Immeuble Salle des Sports Composant : Éléments ponctuels et Accessoires de toiture

DB23 Joints de solin Toiture sas

23

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ANNEXES P 12 / 43

Immeuble Salle des Sports Composant : Joint de vitrage / menuiserie

DB03 Joint vitrage (Porte et fenêtre) Sas toutes zones

3

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ANNEXES P 13 / 43

Immeuble Salle des Sports Composant : Joint de vitrage / menuiserie

DB24 Joint d'étancheité (fenêtre pignon) à + de 3 mètres Extérieur

24

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ANNEXES P 14 / 43

Immeuble Salle des Sports Composant : Joint de vitrage / menuiserie

DB25 Joint de vitrage (fenêtre pignon) à + de 3 mètres

Extérieur

25

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ANNEXES P 15 / 43

Immeuble Salle des Sports Composant : Joint de vitrage / menuiserie

DB26 Joint de calfeutrement (Fenêtre fixe) Sas (idem porte fenêtre)

26

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ANNEXES P 16 / 43

Immeuble Salle des Sports Composant : Joints de panneaux (cloisons, gaines)

DB09 Joint gris de panneaux de ventilation basse

Salle des sports idem extérieur

9

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ANNEXES P 17 / 43

Immeuble Salle des Sports Composant : Joints de panneaux (cloisons, gaines)

DB10 Joint noir de panneau de ventilation basse Salle des sports idem extérieur

10

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ANNEXES P 18 / 43

Immeuble Salle des Sports Composant : Panneaux rigides (cloisons, gaines, plafonds)

DB05 Bande de calicôt + enduit (plafond) Sas idem (murs du sas)

5

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ANNEXES P 19 / 43

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ANNEXES P 20 / 43

Immeuble Salle des Sports Composant : Panneaux rigides (cloisons, gaines, plafonds)

DB16 Panneau de plafond Chaufferie

16

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ANNEXES P 21 / 43

Immeuble Salle des Sports Composant : Panneaux rigides (cloisons, gaines, plafonds)

DB18 Bande de calicôt + colle ( de cloison plâtre)

Chaufferie

18

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ANNEXES P 22 / 43

Immeuble Salle des Sports Composant : Peinture ou enduit

DB13 Enduit plâtre de rebouchage Chaufferie

13

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ANNEXES P 23 / 43

Immeuble Salle des Sports Composant : Peinture ou enduit

DB22 Enduit mural bleu Toiture Sas idem extérieur

22

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ANNEXES P 24 / 43

Immeuble Salle des Sports Composant : Porte coupe-feu (joints, tresses)

DB01 Joint bande de porte coupe feu Chaufferie

1

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ANNEXES P 25 / 43

Immeuble Salle des Sports Composant : Portes coupe feu (vantaux)

DB02 Isolant de porte coupe feu Chaufferie

2

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ANNEXES P 26 / 43

Immeuble Salle des Sports Composant : Ragréage

DB15 Socle de chaudière Chaufferie

15

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ANNEXES P 27 / 43

Immeuble Salle des Sports Composant : Revêtements bitumineux

DB21 Revêtement d'étancheité et isolant Toiture Sas

21

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ANNEXES P 28 / 43

Immeuble Salle des Sports Composant : Revêtements de sols routiers

DB19 Enrobé (noir) Extérieur

19

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ANNEXES P 29 / 43

Immeuble Salle des Sports Composant : Revêtements de sols sportifs

DB07 Enrobé rouge Salle des sports

7

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ANNEXES P 30 / 43

Immeuble Salle des Sports Composant : Revêtements muraux en panneaux

DB06 Enduit + revêtement mural Sas

6

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ANNEXES P 31 / 43

Immeuble Salle des Sports Composant : Revêtements muraux en panneaux

DB08 Joint de maçonnerie (brique) Salle des sports (Zone A et C) idem extérieur

8

Page 43: 11 rue Paul Dubrule Rapport de repérage de l’amiante

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ANNEXES P 32 / 43

Localisation : Immeuble Salle des Sports

Composant : Calorifugeage14 (N)

DB14 Calorifugeage + enveloppe Chaufferie

Composant : Calorifugeage17 (N)

DB17 Calorifugeage et enveloppe (E.C.S) Chaufferie

Composant : Colles des carrelages4 (N)

DB04 Colle de faïence murale Sas idem extérieur

Composant : Colles des carrelages11 (N)

DB11 Colle de carrelage Extérieur

Composant : Colles des carrelages12 (N)

DB12 Colle de faïence murale rectangle Extérieur

Composant : Colles des carrelages27 (N)

JLA05 Colle de carrelage Sas

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ANNEXES P 33 / 43

Composant : Colles des carrelages28 (N)

JLA06 Colle de plinthe Sas

Composant : Éléments ponctuels et Accessoires de toiture20 (N)

DB20 Revêtement d'acrotère (type pax alu) Toiture sas

Composant : Éléments ponctuels et Accessoires de toiture23 (N)

DB23 Joints de solin Toiture sas

Composant : Joint de vitrage / menuiserie3 (N)

DB03 Joint vitrage (Porte et fenêtre) Sas toutes zones

Composant : Joint de vitrage / menuiserie24 (N)

DB24 Joint d'étancheité (fenêtre pignon) à + de 3 mètres Extérieur

Composant : Joint de vitrage / menuiserie25 (N)

DB25 Joint de vitrage (fenêtre pignon) à + de 3 mètres Extérieur

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ANNEXES P 34 / 43

Composant : Joint de vitrage / menuiserie26 (N)

DB26 Joint de calfeutrement (Fenêtre fixe) Sas (idem porte fenêtre)

Composant : Joints de chaudière et de conduit30 (N)

Ensemble des joints et autres éléments des deux chaudières Chaufferie

Composant : Joints de panneaux (cloisons, gaines)9 (N)

DB09 Joint gris de panneaux de ventilation basse Salle des sports idem extérieur

Composant : Joints de panneaux (cloisons, gaines)10 (N)

DB10 Joint noir de panneau de ventilation basse Salle des sports idem extérieur

Composant : Panneaux rigides (cloisons, gaines, plafonds)5 (N)

DB05 Bande de calicôt + enduit (plafond) Sas idem (murs du sas)

Composant : Panneaux rigides (cloisons, gaines, plafonds)16 (N)

DB16 Panneau de plafond Chaufferie

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ANNEXES P 35 / 43

Composant : Panneaux rigides (cloisons, gaines, plafonds)18 (N)

DB18 Bande de calicôt + colle ( de cloison plâtre) Chaufferie

Composant : Peinture ou enduit13 (N)

DB13 Enduit plâtre de rebouchage Chaufferie

Composant : Peinture ou enduit22 (N)

DB22 Enduit mural bleu Toiture Sas idem extérieur

Composant : Porte coupe-feu (joints, tresses)1 (N)

DB01 Joint bande de porte coupe feu Chaufferie

Composant : Portes coupe feu (vantaux)2 (N)

DB02 Isolant de porte coupe feu Chaufferie

Composant : Ragréage15 (N)

DB15 Socle de chaudière Chaufferie

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ANNEXES P 36 / 43

Composant : Revêtements bitumineux21 (N)

DB21 Revêtement d'étancheité et isolant Toiture Sas

Composant : Revêtements de sols routiers19 (N)

DB19 Enrobé (noir) Extérieur

Composant : Revêtements de sols sportifs7 (N)

DB07 Enrobé rouge Salle des sports

Composant : Revêtements de sols sportifs29 (N)

JLA01 Revêtement vert + ragréage Salle des sports

Composant : Revêtements muraux en panneaux6 (N)

DB06 Enduit + revêtement mural Sas

Composant : Revêtements muraux en panneaux8 (N)

DB08 Joint de maçonnerie (brique) Salle des sports (Zone A et C) idem extérieur

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ANNEXES P 37 / 43

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ANNEXES P 38 / 43

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ANNEXES P 39 / 43

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ANNEXES P 40 / 43

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ANNEXES P 41 / 43

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ANNEXES P 42 / 43

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ANNEXES P 43 / 43