12 janvier

BULLETIN OFFICIELDE LA PROPRIETE INDUSTRIELLEBREVETS D’INVENTION

Demandes de brevetsNos 2 880 513 à 2 880 769Certificats complémentaires de protectionTopographies de produit semi-conducteurs

(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)

Publication hebdomadaireNo 06/2814 juillet 2006

AVERTISSEMENT

Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir listeindicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, auniveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.

Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel dela propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à laclassification internationale, revendication de priorité, etc …).

En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que lapublication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurslieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.

Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir lesdemandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de lapropriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.

Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et ladélivrance des brevets européens.

Attention :

L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles seprocurent les coordonnées des déposants.

Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pasobligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.

Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtirqu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.

Liste indicative des sociétés concernées

ZDR-Datenregister GmbHP.O.-Box 102422,60024 Frankfurt/M-Germany

Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :

- en matière de brevets :« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTECENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETINREGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »

- en matière de marques :« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKENCENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKSREGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »

- en matière de dessins et modèles :« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETINREGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »

TRADEMARK PUBLISHER GMBH,BP 73A-1190 WIEN

GLOBUS EDITION S.L.Production and Shipping DepartmentRauchgasse 41 Top 1A-1120 Vienna, Austria

SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L. SPIGESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.Parkring 10A-1010 Vienna, Austria

MADE IN FRANCEINTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.Les Résidences du Golf A6Case Postale 568CH - 1196 GLANDSUISSE

PARTIE PRÉLIMINAIRE

Décisions du Directeur Général de l’INPI......

PREMIÈRE PARTIE

Publication des demandes de brevets d’in-vention, de certificats d’utilité, de certificatsd’addition

1.1 Abrégés du contenu technique de l’in-vention .....................................................

1.2 Table alphabétique par noms des dépo-sants ........................................................

1.3 Table par domaines techniques..............1.4 Corrections et/ou modifications...............

DEUXIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets d’invention ayant fait l’objetd’un dépôt en France

2.1 Rapports de recherche préliminairesrendus publics.......................................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés .................

2.3 Avis documentaires délivrés .................2.4 Table de correspondance entre les nu-

méros d’enregistrement nationaux et lesnuméros de publication.........................

2.5 Corrections et/ou modifications.............

TROISIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets européens produisant ou nonleurs effets en France

3.1 Brevets européens dont la traduction aété remise à l’INPI.................................

3.2 Brevets européens dont la traductionn’a pas été remise à l’INPI ....................

3.3 Demandes de brevets européens pourlesquelles la traduction des revendica-tions et éventuellement la traduction ré-visée des revendications ont étéremises à l’INPI.....................................


QUATRIÈME PARTIE

Certificats complémentaires de protectionpour les médicaments ou pour les produitsphytopharmaceutiques

4.1 Demandes de CCP pour les médica-ments rendues publiques ......................

4.2 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rendues publi-ques ......................................................

4.3 Demandes de CCP pour les médica-ments rejetées.......................................

4.4 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rejetées ............

4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....4.6 CCP pour les produits phytopharmaceu-

tiques délivrés .......................................4.7 Corrections et/ou modifications.............

CINQUIÈME PARTIE

Topographies de produits semi-conduc-teurs

5.1 Publication des topographies de pro-duits semi-conducteurs .........................


SIXIÈME PARTIE

Registre national des brevets

6.1 Inscriptions concernant les brevets, lescertificats complémentaires de protec-tion et les topographies de produitssemi-conducteurs..................................

6.2 Décisions de constatation de déchéan-ce inscrites au RNB...............................


SEPTIÈME PARTIE

Registre national spécial des logiciels

7.1 Inscriptions concernant les nantisse-ments de logiciel ...................................


BULLETIN OFFICIEL DE LA PR OPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

N˚ 06/28 14 juillet 2006

INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE26 bis, rue de Saint Pétersbourg - 75800 PARIS Cédex 08

Téléphone : 33(0)1 53 04 53 04 Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23

SOMMAIREConditions de vente et modalités d’obtention p. IICodes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV

Pages Pages

9

15

147159

néant

183

191néant

199néant

207

241

néant247

néant

néant

néant

néantnéant

néantnéant

néantnéant

275

281néant

néantnéant

IV BOPI 06/28

CONDITIONS DE VENTE

TARIFS EN VIGUEUR(Décision 2001 - 677 du 14 novembre 2001)

1. - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE (papier)

2. - COLLECTIONS SUR CEDEROM

EDITIONS

VENTE AU NUMERO ABONNEMENTANNUEL

(port compris)

1. BREVETS D’INVENTION - CERTIFICATS COMPLEMENTAIRES DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES

- édition normale (recto-verso) ..................................................

- édition spéciale (recto seul) ....................................................

2. MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE.

3. DESSINS ET MODELES...............................................................

Euros Euros

6

10

22

15

320

480

450

300

Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles

EDITIONS ABONNEMENTANNUEL

ACQUISITIONANNEE (E)

ANTERIEURE(S)

1. BREF- Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de

brevets FR, EP, PCT ...............................................................

2. COSMOS A- Textes complets des demandes de brevets français...............

3. COSMOS B- Textes complets des brevets français délivrés ........................

Année 2002 par année(s) acquise(s)

Euros Euros

300

900

900

1978 à 2001

150

1992 à 2001

750

2000 à 2001

750

VBOPI 06/28

MODALITES D’OBTENTION

1. - Les commandes et demandes de renseignements concernant la vente au numéro etl’abonnement aux différentes éditions du Bulletin officiel de la propriété industrielle ainsique l’abonnement aux collections sur cédérom doivent être adressées par courrier outélécopie à l’INPI Paris :

INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLEService diffusion26 bis, rue de Saint Pétersbourg75800 PARIS Cedex 08Téléphone : 01 53 04 51 03 - Télécopie : 01 53 04 51 47

2. - Modes de paiement :

- Par virement au CCP PARIS 30041 00001 0906017 G 020 04- Par chèque à l’ordre de l’Agent comptable de l’INPI- Par prélèvement sur votre compte client INPI

3. - Livraison :

La fourniture de la prestation s’effectuera après réception du paiement intégral.

- Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er janvier de l’année encours, quelle que soit la date de souscription.

- Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suited’une erreur de distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l’INPI Paris

VI BOPI 06/28

CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATIONDE BREVETS

Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques desdocuments de brevets.

Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abré-gés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans con-naitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.

a Numéro de publication

b Désignation du type de document (détail ci-après)

c Identification de l’office qui publie le document

d Numéro d’enregistrement national

e Date de dépot

j Classification internationale des brevets

k Titre de l’invention

m Abrégé

p Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellementdu nom de la société d’appartenance

o Nom(s) du ou des demandeurs(s)

q Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaîtque sur la première page du brevet délivré)

r Nom du mandataire en France (le cas échéant)

n Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).

f Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de prioritéa (ont) été déposée(s).Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.

Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :

a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.j F 41 G 3/00, 1/38 (2006.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabiliséep (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.

m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyensoptronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen decommande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un por-teur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 23-13, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection decoïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deuxaxes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur del’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de lamunition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens dedétection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.

* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.

(le cas échéant)

VIIBOPI 06/28

Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identificationde différents types de documents de brevets :

A1 Demande de brevet B1 BrevetA2 Demande de certificat d’addition B2 Certificat d’addition à un brevet

à un brevet B3 Certificat d’utilitéA3 Demande de certificat d’utilité B4 Certificat d’addition à un certificat d’utilitéA4 Demande de certificat d’addition

à un certificat d’utilité

Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI

Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autresentités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété indus-trielle. (m.à.j. décembre 1994).

ORGANISATIONS INTERNATIONALESDELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE

OA Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)AP Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)BX Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèlesEP Office européen des BrevetsWO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

AE Emirats arabes unis EC Equateur LA Laos SA Arabie SaouditeAF Afghanistan EE Estonie LB Liban SB Iles SalomonAG Antigua-et-Barbuda EG Egypte LC Sainte-Lucie SC SeychellesAI Anguilla ES Espagne LI Liechtenstein SD SoudanAL Albanie ET Ethiopie LK Sri Lanka SE SuèdeAN Antilles néerlandaises LR Libéria SG SingapourAO Angola FI Finlande LS Lesotho SH Sainte-HélèneAR Argentine FJ Fidji LT Lituanie SI SlovénieAT Autriche FK Iles Falkland (Malvinas) LU Luxembourg SK SlovaquieAU Australie FR France LV Lettonie SL Sierra LeoneAW Aruba LY Libye SM Saint-Martin

GA Gabon SN SénégalBB Barbade GB Royaume-Uni MA Maroc SO SomalieBD Bangladesh GD Grenade MC Monaco SR SurinameBE Belgique GE Georgie MD République de Moldova ST Sao Tomé-et-PrincipeBF Burkina Faso GH Ghana MG Madagascar SV El SalvadorBG Bulgarie GI Gibraltar ML Mali SY SyrieBH Bahrein GM Gambie MM Myanmar SZ SwazilandBI Burundi GN Guinée MN MongolieBJ Bénin GQ Guinée équatoriale MO Macao TC Iles Turques et CaïquesBM Bermudes GR Grèce MR Mauritanie TD TchadBN Brunéi Darussalam GT Guatemala MS Montserrat TG TogoBO Bolivie GW Guinée-Bissau MT Malte TH ThaïlandeBR Brésil GY Guyana MU Maurice TN TunisieBS Bahamas MV Maldives TO TongaBT Bhoutan HK Hong-Kong MW Malawi TR TurquieBW Botswana HN Honduras MX Mexique TT Trinité-et-TobagoBY Bélarus HR Croatie MY Malaisie TV TuvaluBZ Bélize HT Haïti MZ Mozambique TW Taïwan, province de Chine

HU Hongrie TZ République-Unie deCA Canada NA Namibie TanzanieCF République Centrafricaine ID Indonésie NE NigerCG Congo IE Irlande NG Nigéria UA UkraineCH Suisse IL Israël NI Nicaragua UG OugandaCI Cote d’Ivoire IN Inde NL Pays-Bas US Etats-Unis d’AmériqueCL Chili IQ Iraq NO Norvège UY UruguayCM Cameroun IR Iran (République islamique d’) NP Népal UZ OuzbékistanCN Chine IS Islande NR NauruCO Colombie IT Italie NZ Nouvelle-Zélande VA Saint-SiègeCR Costa Rica VC Saint-Vincent-et-CU Cuba JM Jamaïque OM Oman GrenadinesCV Cap-Vert JO Jordanie VE VenezuelaCY Chypre JP Japon PA Panama VG Iles Vierges (britanniques)CZ République tchèque PE Pérou VN Viet Nam

KE Kenya PG Papouasie-Nouvelle-GuinéeVU VanuatuDE Allemagne KH Cambodge PH PhilippinesDJ Djibouti KI Kiribati PK Pakistan WS SamoaDK Danemark KM Comores PL PologneDM Dominique KN Saint-Kitts-et-Nevis PT Portugal YE YemenDO République dominicaine KP République populaire PY Paraguay YU YougoslavieDZ Algérie démocratique de Corée

KR République de Corée QA Qatar ZA Afrique du SudKW Koweït ZM ZambieKY Caïmanes, iles RO Roumanie ZR ZaïreKZ Kazakhstan RU Fédération de Russie ZW Zimbabwe

RW Rwanda

VIII BOPI 06/28

La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et descédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26 bis, rue deSt Pétersbourg, 75800 paris Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales :

DELEGATIONS REGIONALES

BORDEAUX2, place de la Bourse33076 Bordeaux CedexTél. : 05 56 81 12 60Télécopie : 05 56 51 64 99

GRENOBLEW.T.C./EUROPOLE5, place Robert-SchumanBP 151538025 Grenoble Cedex 01Tél. : 04 76 84 08 84Télécopie : 04 76 84 06 87

LILLE97, Boulevard Carnot59040 Lille CedexTél. : 03 28 36 33 80Télécopie : 03 28 36 33 62

LYON43, rue Raulin69364 Lyon Cedex 07Tél. : 04 78 72 59 42Télécopie : 04 78 61 77 21

MARSEILLE32, Cours Pierre Puget13006 MarseilleTél. : 04 91 33 41 00Télécopie : 04 91 54 86 54

NANTES3, place de la petite hollandeBP 82308 - 44023 NANTES CedexTél. : 02 40 35 82 90Télécopie : 02 40 35 82 99

NANCY123, rue du Fbg des Trois MaisonsBP 74954064 NANCY CedexTél. : 03 83 17 87 00Télécopie : 03 83 32 92 23

RENNESCentre d’Affaires Patton11, rue Franz HellerBP 7915735079 Rennes CedexTél. : 02 99 38 16 68Télécopie : 02 99 36 99 29

SOPHIA ANTIPOLIS249 rue Fernand LégerSOPHIA ANTIPOLIS06560 VALBONNEAdresse postale ; BP 26706905 Sophia Antipolis CédexTél. : 04 93 65 37 37Télécopie : 04 93 65 41 34

STRASBOURG2, rue Brulée67000 StrasbourgTél. : 03 88 32 25 44Télécopie : 03 88 23 50 55

TOULOUSE3, rue Michel LabrousseBP 1356 Parc d’activités de Basso Cambo31106 Toulouse cedex 01Tél. : 05 61 40 96 00Télécopie : 05 61 40 75 06

CENTRE INPI

LAVALMaison de la Technopole6, rue Léonard de Vinci - BP 010253001 LAVAL CedexTél. : 02 43 49 75 10 à 14Télécopie : 02 43 49 75 74 à 75

ANTENNE DOCUMENTAIRE

GUADELOUPE22, rue de la Chapelle - Z.I de Jarry97122 BAIE MAHAULTTél . : 05 90 38 21 21Télécopie : 05 90 38 14 19

PARTIE PRELIMINAIRE

DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRALDE L’INPI

BOPI 06/28 DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L’INPI 11

12 DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L’INPI BOPI 06/28

PREMIÈRE PARTIE

PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETSD’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE

SOMMAIRE

Pages

CERTIFICATS D’ADDITION

1.1 Abrégés du contenu technique de l’invention..............................

1.2 Table alphabétique par noms des déposants..............................

1.3 Table par domaines techniques ..................................................

1.4 Corrections et/ou modifications ...................................................

15

147

159

néant

15BOPI 06/28

Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandesde brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’additionrendues publiques,

qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétiquepar noms de déposants et la table par domaines techniques figuranten 1.2 et 1.3 ci-après.

Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publicationqui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationaledes brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.

A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) lesdemandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classifi-cation (Int.Cl8).

Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les sal-les de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province etpeuvent etre fournis à la demande.

1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUEDE L’INVENTION

N˚ 2.880.513 à 2.880.769

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01C 17

a2.880.513 –b (A1) –d [05 00152]. –e 07 janvier2005. –jA 01 C 7/08 (2006.01), A 01 C 7/06, 15/00. –kDISPOSITIF DE DISTRIBUTION MULTIFONCTION-NELLE POUR VEHICULE TRACTEUR OU TRACTE –p (Inventeur: EVIN MICHEL). –o Demandeur : EVINMICHEL, –rMandataire: CABINET BREMA

m L’invention concerne un dispositif (2) de distributionmultifonctionnelle pour véhicule (1) tracteur ou tracté, dutype comportant au moins une trémie (3) de distribution àla volée de produits particulaires, tels que des semencesou des produits fertilisants, cette trémie (3) étant montéesur un châssis (4) porteur.Ce dispositif est caractérisé en ce que le dispositif (2)comporte au moins deux trémies (3, 9) de distribution àla volée de produits particulaires, lesdites trémies (3, 9)étant éloignées l’une de l’autre pour créer un espace (5)de vision dans l’axe du véhicule tracteur ou tracté, demanière à permettre la surveillance du travail exécuté parle dispositif tant dans la vision avant que dans la visionarrière et contrôler ainsi la conduite du véhicule pourl’exécution d’un travail correct.

a2.880.514 –b (A1) –d [05 13126]. –e 22 décem-bre 2005. – jA 01 D 34/90 (2006.01), A 01 D 75/20. –kCARTER DE PROCTECTION POUR UN OUTIL DECOUPE D ’UNE DEBROUSSAILLEUSE –p ( Inven teur : SCHILL ING THORSTEN) . –o Demandeur : ANDREAS STIHL AG & CO.KG, –rMandataire: REGIMBEAU . –f Pr io r i té : DE, 28décembre 2004, n˚ 102004063723.7.

m L’invention se rapporte à un carter de protection (1)pour un outil de coupe (2) d’une débroussailleuse, qui estmonté en rotation dans la zone d’une extrémité de travail(26) d’un tube de guidage (7) en balayant un cercle derévolution (4) autour d’un axe de roltation (5). Le carterde protection (1) comprend une paroi radiale (8) s’éten-dant radialement à l’axe de rotation (5) et couvrant aumoins partiellement le cercle de révolution (4) en direc-tion axiale, ainsi qu’une paroi périphérique (9) se raccor-dant à la précédente et recouvrant au moinspartiellement le cercle de révolution (4) en directionradiale. Dans la paroi radiale (8) est formée une goulotted’appui (10) qui est prévue pour venir y insérer l’extré-mité de travail (26) du tube de guidage (7).

18 A01G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.515 –b (A1) –d [05 00206]. –e 10 janvier2005. –jA 01 G 13/02 (2006.01), A 01 G 17/02, 17/14. –kPLANT VEGETAL, EN PARTICULIER PLANTDE VIGNE EQUIPE D’UN DISPOSITIF DE PROTECTIONET DISPOSITIF DE PROTECTION D’UN TEL PLANT –p (Inventeur: PLASSIER PHILIPPE). –o Demandeur :PLANTS DE VIGNE PLASSIER Société à responsabilitélimitée, –rMandataire: CABINET BREMA

m L’invention concerne un plant (1) végétal, en particu-lier plant de vigne ainsi qu’un dispositif de protection d’untel plant.Ce plant (1) est caractérisé en ce qu’il est pré-équipé,avant plantation dans le sol, d’un dispositif de protectioncontre les animaux et/ou les intempéries et/ou les dés-herbants du type se présentant sous forme d’un man-chon (6) souple, disposé autour du plant (1), et fermé àson extrémité orientée côté racines (2) dudit plant (1).

a2.880.516 –b (A1) –d [05 00215]. –e 10 janvier2005. –jA 01 M 7/00 (2006.01), A 01 B 73/02, 63/32,B 05 B 15/06. –kDISPOSITIF D’ARTICULATION EN-TRE BRAS ET ARMATURE DE RAMPE DE PULVERI-SATION – oDemandeur : EXEL INDUSTRIES Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET JP COLAS

m Cette rampe de pulvérisation est du type comprenantune armature (5), au moins un bras (9), des moyensd’articulation (15) du type permettant le pivotement duditbras (9) par rapport à ladite armature (5) autour d’un pre-mier axe (A1) sensiblement horizontal et autour d’undeuxième axe (A2) sensiblement vertical ou incliné parrapport à la verticale, et des moyens d’actionnement (V1,V2) du type permettant de faire pivoter ledit bras (7, 9)par rapport à ladite armature (5) sélectivement autourdesdits premier (A1) et deuxième (A2) axes.Cette rampe est remarquable en ce que lesdits moyensd’articulation comprennent un cardan (15), lesdits pre-mier (A1) et deuxième (A2) axes étant sensiblement con-fondus avec ceux de ce cardan (15).

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A23B 19

a2.880.517 –b (A1) –d [05 00164]. –e 07 janvier2005. –jA 23 B 4/28 (2006.01). –k AIGUILLEPOUR INJECTION DE SAUMURE – p ( Inven teurs :DUSSARTRE GEORGES ; DUSSARTRE SOPHIE). –oDemandeur : DUSSARTRE SAS Société par actionssimplifiée, –rMandataire: CABINET DEBAY

m La présente invention concerne une aiguille pourinjection de saumure dans un produit alimentaire, carac-térisée en ce qu’elle comprend au moins un tube creux(1) sensiblement cylindrique, se terminant à son extré-mité libre par une pointe (10) fermée et symétrique parrapport à l’axe du tube, ladite pointe (10) formant partieintégrante du tube, et en ce que le tube creux (1) estpercé de façon radiale, à proximité de la pointe (10) parun orifice (11) creusé sur sensiblement la moitié del’épaisseur du tube creux, l’orifice de chaque tube creuxaffleurant le fond de la partie creuse du tube creux.

a2.880.518 –b (A3) –d [05 00246]. –e 10 janvier2005. –jA 23 K 1/18 (2006.01). –kALIMENT COM-PLEMENTAIRE POUR VACHES LAITIERES, COMPOSED’UN MELANGE DE SUCRES ET DE MATIERES GRAS-SES, SOLIDE A TEMPERATURE CORPORELLE ETAINSI PROTEGE DES FERMENTATIONS DU RUMEN. –p ( Inven teur : LE ROUX JEAN FRANCOIS) . –oDemandeur: LE ROUX JEAN FRANCOIS

m Aliment complémentaire pour vaches laitières, com-posé d’un mélange de sucres et de matières grasses,solide à température corporelle et ainsi protégé des fer-mentations du rumen.Le rumen des vaches laitières agit comme une cuve defermentation par laquelle passent tous les nutrimentsavant de subir une digestion traditionnelle dans le restedu tube digestif. Les compléments de sucres et matièresgrasses nécessaires aux animaux ne peuvent traverserle rumen sans être fermentés ou sans perturber la floredu rumen.Les animaux à fort potentiel de production ne peuventcouvrir leurs besoins en énergie (matières grasses) et englucose, dont la majorité doit être synthétisée par le foie.Les conséquences économiques de perturbations méta-boliques liées à ces déséquilibres entre besoins élevéset apport insuffisants (cétose, acidose) sont importantes.L’invention consiste à mélanger à des températures de60 à 90˚C des sucres dans des matières grasses liqui-des. Les matières grasses végétales sont choisies poursolidifier en dessous de 50˚C (huiles végétales et acidesgras hydrogénés ou savon d’acides gras végétaux). Lasolidification du mélange permet de passer la barrière durumen sans en perturber le fonctionnement et sans subirde fermentations.

L’originalité de l’invention consiste dans l’utilisation deshuiles végétales solides en dessous de 50˚C pour proté-ger les sucres des fermentations du rumen et ainsiapporter dans l’intestin à la fois l’énergie sous forme dematières grasses mais aussi de sucres directementdigestibles sans avoir besoin d’utiliser des précurseursde glucose.L’aliment complémentaire est conseillé aux vaches laitiè-res pendant les trois premiers mois de lactation à desdoses de 250 à 1000 g par jour pour couvrir les besoinsénergétiques et en glucose. Les quantités moyennessont d’environ 60 kg par lactation.

20 A41D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.519 –b (A1) –d [05 00177]. –e 07 janvier2005. –jA 41 D 13/05 (2006.01), A 61 L 2/16, B 42 D5/00. –kPROTECTION EPIDERMIQUE SOUS FORMEDE BLOC-LINGETTES REPOSITIONNABLES ET ANTI-BACTERIENNES; A USAGE UNIQUE. – p (Inventeur :GUETTA PATRICK ROGER LUCIEN). –o Demandeur :GUETTA PATRICK ROGER LUCIEN, –r Mandataire :GUETTA PATRICK

m Dispositif améliorant la protection des utilisateurs enenvironnement microbiens, nosocomiaux et autres.Il est constitué d’un bloc (1) constitué de lingettes (2)découpées aux formes spécifiques de la protection etsont positionnées en multi couches adhésivées les unessur les autres par un couché (3) collant anti bactériennesur toute sa surface interne(4); et sur sa faceexteme(6),d’un couché siliconé ou paraffiné (5) permet-tant aux lingettes de se détacher les unes des autres,mais permettant à celles-ci de rester solidairement entrecollées les unes aux autres.Lorsque l’utilisateur applique sa main; ou autre(s)partie(s)de l’épiderme, la lingette (2) se détache du bloc(1) et s’encolle sur la partie à protéger ou créant un pro-tection anti-bactérienne

a2.880.520 –b (A1) –d [05 00300]. –e 12 janvier2005. –jA 41 F 1/00 (2006.01), H 01 F 7/02, A 43 C11/00, A 45 C 13/10. –kPROCEDE D’ELABORATIOND’UN ELEMENT D’ASSEMBLAGE NON PERMANENTET ELEMENT D’ASSEMBLAGE OBTENU PAR CE PRO-CEDE –p ( Inven teur : METIVIER NICOLAS) . –oDemandeur : FASTMAG Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET BREMA

m L’invention concerne un procédé d’élaboration d’unélément d’assemblage non permanent, du type forméd’un fourreau logeant au moins un élément magnétique,cet élément d’assemblage étant destiné à coopérer avecun élément d’assemblage complémentaire, notammentpour la réalisation de fermeture, en particulier de piècesde vêtement ou autre.Ce procédé est caractérisé en ce qu’on déroule en con-tinu des bandes (3, 4, 5) de tissu que l’on superposepour former les faces du fourreau, en ce qu’on immobiliselesdites bandes sur un poste (6) d’assemblage et dedécoupe et en ce qu’on soumet lesdites bandes (3, 4, 5)audit poste (6) à une opération d’assemblage par sou-dure et à une opération de découpe du contour du four-reau, au moins un élément magnétique étant introduitentre les faces du fourreau à un stade quelconque de lafabrication dudit fourreau.


a2.880.521 –b (A1) –d [05 50110]. –e 12 janvier2005. –jA 44 C 27/00 (2006.01), A 44 C 9/00, 17/00. –k PROCEDE POUR FABRIQUER UN BIJOU –p (Inventeur: REYNAUD GERARD). –o Demandeur :REYNAUD GERARD, –rMandataire : CABINET PRU-GNEAU SCHAUB

m Procédé pour fabriquer un bijouUn procédé pour fabriquer un bijou consiste dans les éta-pes suivantes:- fournir une image numérique en couleur d’un sujet oud’un objet;- abaisser le niveau de définition et de résolution del’image numérique pour obtenir une petite matrice depixels;- fournir un plateau (3) d’une bague ou d’un pendentifdont la surface support est pourvue de griffes de sertis-sage (4) disposées selon un quadrillage (Q) identique àla matrice de pixels;- sertir dans chaque carreau (3i) du quadrillage unepierre (6) dont la nuance de couleur est proche de celledu pixel correspondant dans la matrice de pixels.

a2.880.522 –b (A1) –d [05 00247]. –e 11 janvier2005. –jA 47 B 1/04 (2006.01). –k PLATEAU DETABLE A GEOMETRIE VARIABLE SANS MORCELLE-MENT SUR SA SURFACE SUPERIEURE –p (Inventeur: BAUER PASCAL). –oDemandeur: BAU-ER PASCAL, –rMandataire: GERMAIN ET MAUREAU

m Plateau de table à géométrie variable sans morcelle-ment apparent sur sa surface supérieure.L’invention concerne un dispositif de plateau de table ouautre meuble qui peut changer de géométrie par pliage,sans que l’on voie un morcellement de ce plateau sur sapartie supérieureIl est constitué d’une plaque de matériau souple (1)plane, solidarisée par sa surface inférieure à plusieursplaques rigides (2) et également planes. De telle sorteque l’ensemble ainsi constitué puisse se plier en fonctionde l’espace libre entre les plaques rigides (3).Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà ce que une table à rallonge ne soit constituée sur sapartie supérieure que par un seul élément visible qu’ellesoit en position rallongée ou pas.

22 A47B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.523 –b (A1) –d [05 00355]. –e 12 janvier2005. –jA 47 B 81/06 (2006.01), A 47 B 37/00. –kMEUBLE MODULABLE POUR ECRAN PLAT –p ( Inven teurs : VERRIERE ERIC ; MONNETTHIERRY). –o Demandeur : ERARD Société par ac-tions simplifiée

m La présente invention concerne un meuble modulablepour écrans plats.Il est constitué d’une base fixe en forme de L danslaquelle un système de support motorisé pour écransplats est intégré dans la partie verticale arrière, et com-porte sur sa partie horizontale un caisson de rangement,coulissant suivant l’axe longitudinal de la base par l’inter-médiaire d’un système de glissières.Le concept meublant est un meuble innovant sensérépondre de façon moderne à l’intégration de l’écran platdans l’habitat.

a2.880.524 –b (A1) –d [05 00307]. –e 12 janvier2005. –jA 47 B 96/00 (2006.01). –k DISPOSIT IFPOUR LA REPARTITION D’AU MOINS UN ACCESSOI-RE DE PRESENTATION AU NIVEAU D’UNE SURFACED’EXPOSITION DE MARCHANDISES – p (Inventeurs :ALVES MANUEL; CUNHA PEDRO). –o Demandeur :JOALPE INDUSTRIA DE EXPOSITORES,S.A. Sociedadanonima, –r Mandataire : BUREAU DUTHOIT LE-GROS ET ASSOCIES

m L’invention concerne un dispositif pour la répartitiond’au moins un accessoire de présentation (3), au niveaud’une surface d’exposition des marchandises (S), telleque notamment la surface d’une étagère, d’un rayon-nage, ou similaire, ledit au moins un accessoire de pré-sentation (3) pouvant être, par exemple, une cloison deséparation (31) apte à diviser ladite surface d’expositionde marchandises (S), ou encore, par exemple, un pré-sentoir d’articles, tel qu’un dosseret coulissant sur unepiste de cheminement, ledit dispositif présentant aumoins des premiers moyens de guidage (2) aptes à êtrefixés au niveau de la partie proximale (P) de ladite sur-face d’exposition (S) et s’étendaint, sur tout ou partie,globalement selon l’axe longitudinal (20) de cette der-nière, lesdits premiers de guidage (2) étant aptes à coo-pérer avec des moyens crampons (6) d’undit accessoirede présentation (3) pour assujettir ces derniers à laditesurface d’exposition (S).Selon l’invention, le dispositif présente en outre desmoyens de serrage (4) prévus au niveau au moins des-dits premiers moyens de guidage (2), qui dans une pre-mière position, dite lâche, autorisent le déplacementdudit au moins un accessoire de présentation (3) suivant

ledit grand axe (20) de la surface d’exposition (S), voiremême son dégagement, et qui, dans une deuxième posi-tion, fixent fermement ledit au moins un accessoire deprésentation (3) auxdits premiers moyens de guidage (2).


a2.880.525 –b (A1) –d [05 50113]. –e 13 janvier2005. –jA 47 C 17/22 (2006.01). –k CANAPE-LIT – p ( Inven teur : PERONNET HUGUES) . –oDemandeur: PARISOT SIEGES INTERNATIONAL, –rMandataire: CABINET HERRBURGER

m Canapé-lit équipé d’une ossature d’assise (1) délimi-tant un logement (10) et recouverte par un coussind’assise (8), caractérisé en ce qu’il comporte:- un coussin de couchage (11) mobile entre une positiond’assise dans laquelle il est introduit dans le logement(10), et une position de couchage dans laquelle il estdéployé, dans le prolongement du coussin d’assise (8),etune tringlerie de manoeuvre (17) facilitant le déplace-ment du coussin de couchage (11) et supportant cecoussin dans sa position de couchage,- cette tringlerie (17) étant constituée par une tubulure depréhension (18) en forme de U comportant une branchecentrale (19) et deux branches latérales (20) articuléesautour du coussin de couchage (11), et se prolongeantchacune par une branche de positionnement (23) articu-lée autour d’un axe de rotation monté à la partie internede l’ossature d’assise (1).

a2.880.526 –b (A1) –d [05 50081]. –e 10 janvier2005. –jA 47 C 19/02 (2006.01), A 47 C 21/00, 31/00. –kSIEGE DE LIT – p (Inventeurs: PETARD JEANTHIERRY; CUVELLIER ROMAIN). –o Demandeur :PETARD JEAN THIERRY, –r Mandataire : BREESEDERAMBURE MAJEROWICZ

m La présente invention se rapporte à une tête de lit,véritable siège de lit, dont l’assise s’intercale entre unsommier et un matelas et qui comporte deux tablettes,véritables tables de chevet, de part et d’autre du matelas.La présente invention se rapporte également à des pro-cédés de fabrication d’un siège de lit.

24 A47F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.527 –b (A1) –d [05 00296]. –e 12 janvier2005. –jA 47 F 1/14 (2006.01), B 65 D 85/62, 85/16,85/72. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE PRESENTA-TION DE PRODUIT EN TRANCHES – p ( Inven teur :MELINAND RENAUD). –oDemandeur: COMPOFRIO-MONTAGNE NOIRE Soc ié té anonyme, –rMandataire: ROMAN MICHEL

m Le dispositif (100) de présentation de produit en tran-ches (105) comporte:- un support déformable (110) supportant les tranches etdes moyens de maintien en forme non plane du supportdéformable. Dans un mode de réalisation, les moyens demaintien en forme non planaire du support déformablecomportent un support de présentation rigide non plan(115) supportant le support déformable qui épouse laforme non plane du support de présentation rigide. Lesupport déformable peut présenter au moins une ouver-ture radiale (130) et une languette de traction (125) quiporte des informations de traçabilité des tranches.

a2.880.528 –b (A1) –d [05 00284]. –e 12 janvier2005. –jA 47 G 23/04 (2006.01), B 65 D 81/38, 85/78, F 25 D 11/00. –kENCEINTE ISOTHERME POURBARQUETTES DE CREMES GLACEES DU COMMER-CE –p (Inventeur : COPPIN JEAN MARC JACQUESANDRE NOBERT). –o Demandeur : COPPIN JEANMARC JACQUES ANDRE NOBERT, –r Mandataire :PONTET ALLANO & ASSOCIES

m Dísposítíf ou enceínte ísotherme pour barquettes decrèmes glacées du commerce destíné à ísoler tempo-raírement de la chaleur ambíante, présenter et ímmobílí-ser pour la consommatíon le contenu de barquettes decrème glacée à l’extéríeur d’un congélateur domestíqueet aussí à l’íntéríeur du congélateur.Le dísposítíf est constítué d’un plateau (1) comprenantdes logements (5) thermíquement ísolants dans lesquelsl’utílísateur enfonce et fixe les barquettes (2). Puís ílplace sur les barquettes des bouchons ísolants (26). Ledísposítíf contenant un accumulateur de froíd (33) estplacé dans un congélateur à moíns 18 ˚C. A sa sortíe ducongélateur on enlève le bouchon ísolant (26) correspon-dant à la crème glacée que l’on désíre consommerréchauffée, puís on replace ce bouchon ísolant et, l’accu-mulateur (33) cède ses frígoríes à la crème glacéeréchauffée. Le dísposítíf peut aussí être dísposé àdemeure dans la partíe supéríeure d’un congélateur àouverture horízontale. Le congélateur équípé du dís-posítíf est partículíèrement destíné à être utílísé dansune cuísíne, une table de salon ou bíen une charrette àglace décoratíve.

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47J 25

a2.880.529 –b (A1) –d [05 00211]. –e 10 janvier2005. –jA 47 J 43/07 (2006.01). –k APPAREILELECTROMENAGER DE PREPARATION CULINAIRECOMPORTANT UN MECANISME DE TRANSMISSIONMUNI DE MOYENS DE FREINAGE – p ( Inven teur :MARTIN PHILIPPE). –oDemandeur : SEB SA Sociétéanonyme, –rMandataire: SEB DEVELOPPEMENT

m Appareil électroménager de préparation culinairecomportant un boîtier (1) comprenant un moteur (4) pourl’entraînement d’un outil rotatif (3) dans un récipient detravail (2), ledit moteur (4) étant relié à un arbre d’entraî-nement (5) de l’outil rotatif (3) par un mécanisme detransmission muni de moyens de freinage, caractérisé ence que lesdits moyens de freinage comportent un élé-ment compressible (11) en matériau élastique qui vientrouler, en se comprimant, sur une bande de roulement,ledit élément compressible (11) ou ladite bande de roule-ment étant solidaire en rotation d’un arbre du mécanismede transmission.

a2.880.530 –b (A1) –d [05 00297]. –e 12 janvier2005. –j A 47 K 3/30 (2006.01), A 47 K 1/00. –k ENSEMBLE SANITAIRE PREFABRIQUE –p (Inventeurs : LOVENBACH THIERRY ; ELOY JAC-QUES). –o Demandeur : ALTOR INDUSTRIE, –rMandataire: CABINET BREMA

m L’invention concerne un ensemble sanitaire préfabri-qué, prêt à installer, du type comprenant au moins unecabine (1) de douche raccordable à un réseau d’alimen-tation en eau et à un réseau d’évacuation des eauxusées.Cet ensemble sanitaire est caractérisé en ce qu’uneparoi (2) de la cabine (1) de douche coopère avec unbloc (5) de fermeture rapporté équipé d’une vasque (6)pour former une colonne (7) technique logeant au moinsles moyens (8) d’alimentation en eau de la vasque (6) etde la douche.

26 A47L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.531 –b (A1) –d [05 00273]. –e 11 janvier2005. –j A 47 L 15 /44 (2006 .01) . –kDISTRIBUTION DE LESSIVE ET D’ASSOUPLIS-SEUR –p ( Inven teur : WILL IAM CEDRIC) . –oDemandeur: WILLIAM CEDRIC

m La machine proposée est un distributeur qui permetde consommer tout type de produit de lessive, et degérer les grandes quantités petit à petit sans avoir deproblème de manutention. Elle se trouve au dessusd’une machine à laver, de manière qu’elle soit accessibleet disponible pour un maximum de consommateurs. Ellese compose d’une boîte rectangulaire en plastique (1),de deux crochets au dos de la machine (2), d’un couver-cle (3), de trois jauges à niveau (4), à l’intérieur de laboîte se trouvent trois tubes en plastique de la formed’une bouteille (5), ces tubes sont reliés à trois boutonspoussoir (6) et un cache de sécurité (7) permet de lesprotéger.Le dispositif est particulièrement destiné aux grandesquantités de lessive et d’assouplisseur, ceci pour faciliterla consommation de l’utilisateur.

a2.880.532 –b (A1) –d [05 50069]. –e 07 janvier2005. –jA 61 B 17/06 (2006.01). –kAIGUILLE CHI-RURGICALE ET FIL UTILISE AVEC CETTE AIGUILLE –p (Inventeur: CUMBO PETER). –oDemandeur: CUM-BO PETER, –rMandataire: CABINET SCHMIT CHRE-TIEN SCHIHIN

m L’invention concerne essentiellement une aiguille chi-rurgicale (17) qui comporte un corps (18) creux de formeallongée et deux extrémités (19, 20). Le corps (18) com-porte une paroi (21) ventrale et une paroi dorsale (22)réunies entre elles. Cette paroi dorsale (22) et cette paroiventrale (21) sont allongées selon le grand axe del’aiguille (17). Les deux extrémités (19, 20) comportentchacune une pointe (23, 24) creuse, biseautée. L’aiguille(17) comporte en outre un orifice (25) ménagé dans laparoi dorsale (22) du corps (18), et une fente (26) ména-gée dans la paroi ventrale (21). Ceci permet le coulisse-ment d’un fil (30) dans le corps (18) creux de l’aiguille, lefil étant retenu par son noeud (29) ou arrêtoir. Pouratteindre ce résultat, le plus petit diamètre (27) de l’orifice(25) est supérieur à la plus grande largeur (28) de lafente (26).

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61B 27

a2.880.533 –b (A1) –d [05 00195]. –e 07 janvier2005. –jA 61 B 19/02 (2006.01), A 61 M 5/315, 5/30, 5/20. –k DISPOSITIF DE PROTECTION SURL’ENSEMBLE PISTON, PLONGEUR ET SERINGUE –p ( Inven teur : RANGUIN SOPHRONE) . –oDemandeur: RANGUIN SOPHRONE

m L’invention est un dispositif permettant de conserverde façon rigoureuse une asepsie indispensable pendantla manipulation d’une seringue 2 et du plongeur 6 sansrisquer de transmettre à un patient un germe quelconquesouvent fatal.Le dispositif selon l’invention est constitué d’une mem-brane tubulaire 8 en latex insérée de part et d’autre ausommet de la seringue 2 et au sommet du plongeur 6. Lepiston 4 et le plongeur 6 en extension totale, grâce à lamembrane 8 en latex, conservent une intégrité trèsappréciée de la chambre stérile 2.

a2.880.534 –b (A1) –d [05 00230]. –e 11 janvier2005. –jA 61 C 5/02 (2006.01), A 61 C 3/02, 3/04,1/12. –kJEU DE BUTEES POSITIVES ET ENCLIQUE-TABLES POUR CONTRE-ANGLE DE DENTISTERIE ETSON SUPPORT DE PRESENTATION – p (Inventeurs :BOINOT JEAN CLAUDE; GUILLET CYRILLE; PERNOTJACQUES). –oDemandeur: MICRO MEGA INTERNA-TIONAL MANUFACTURES Société anonyme, –rMandataire: CABINET POUPON

m L’invention concerne une butée pour un contre-anglede dentisterie, tel que par exemple un contre-angled’endodontie ou de chirurgie implantaire, du type com-portant un manche et une tête qui intègrent des moyensde transmission de mouvement de rotation à un outilmonté de façon interchangeable dans ladite tête, carac-térisé en ce qu’elle est composée:- d’une forme complémentaire à celle de la tête (2) ou ducol du contre-angle apte à venir se fixer sur ladite tête ousur ledit col, de façon amovible, par encliquetage- d’un prolongement (4’) dans la direction axiale de l’ins-trument terminé par une forme remplissant une fonctionde butée, la longueur dudit prolongement déterminant lalongueur de travail de l’instrument.L’invention concerne également un jeu de butée et sonsupport pour permettre l’encliquetage d’une butée sur uncontre-angle sans avoir à la toucher.

28 A61C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.535 –b (A1) –d [05 00232]. –e 11 janvier2005. –j A 61 C 5/02 (2006.01), A 61 C 3/04. –kSUPPORT D’INSTRUMENTS D’ENDODONTIE AVECREGLAGE DE LA LONGUEUR DE TRAVAIL DES INS-TRUMENTS –p (Inventeurs: BOITEUX PHILIPPE; BA-DOZ JEAN MARIE). –o Demandeur : MICRO MEGAINTERNATIONAL MANUFACTURES Société anony-me, –rMandataire: CABINET POUPON

m L’invention concerne un support d’instrumentsd’endodontie du type comportant un présentoir avec unepluralité de trous (6) destinés à positionner les instru-ments, caractérisé en ce que:- ledit support est composé d’un présentoir (2) coulissantdans une base tubulaire (3),- ledit présentoir étant formé d’un tube (4) terminé enpartie haute par un plateau en forme de couronne (5),perpendiculaire audit tube (4), ledit plateau (5) étantpercé des trous (6) de positionnement répartis angulaire-ment sur celui-ci,- la base (3) comportant un alésage (8) central recevantle tube (4), et un fond plat (9) et présentant sur son extré-mité haute, une forme étagée avec une succession deniveaux plans (12, 13, 14, 15, 16, 17) situés chacun àune hauteur (H) prédéterminée par rapport au fond (9).

a2.880.536 –b (A1) –d [05 00365]. –e 13 janvier2005. –jA 61 K 7/11 (2006.01). –kCOMPOSITIONCOSMETIQUE EN AEROSOL COMPRENANT AUMOINS UN POLYMERE FIXANT ANIONIQUE OU NONIONIQUE, AU MOINS UN POLYMERE SULFONE, AUMOINS UN POLYOL ET UN AGENT PROPULSEUR –p (Inventeurs : PATAUT FRANCOISE ; GRINGORECHARLES). –oDemandeur : L’OREAL Société anony-me, –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE

m Composition de traitement cosmétique capillaire,sous forme d’aérosol, comprenant, dans un milieu cos-métiquement acceptable, au moins un polymère fixantanionique ou non ionique différent des polyuréthanes, aumoins un polymère sulfoné partiellement ou totalementneutralisé ou non, comprenant au moins un motif dérivéd’un monomère à insaturation éthylénique à groupementsulfonique, au moins un polyol et un agent propulseur.

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61K 29

a2.880.537 –b (A1) –d [05 00367]. –e 13 janvier2005. –jA 61 K 7/11 (2006.01). –kCOMPOSITIONCOSMETIQUE COMPRENANT AU MOINS UN POLYU-RETHANE FIXANT NON ASSOCIATIF ET AU MOINS UNPOLYMERE SULFONE – p ( Inven teurs : PATAUTFRANCOISE ; GRINGORE CHARLES) . –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE

m La présente invention se rapporte à une compositionde traitement cosmétique capillaire, comprenant aumoins un polyuréthane fixant non associatif et au moinsun polymère sulfoné partiellement ou totalement neutra-lisé ou non, comprenant au moins un motif dérivé d’unmonomère à insaturation éthylénique à groupement sul-fonique non aromatique.

a2.880.538 –b (A1) –d [05 00200]. –e 07 janvier2005. –jA 61 K 7/48 (2006.01). –kCOMPOSITIONCOSMETIQUE ET COSMECEUTIQUE A BASE D’HUI-LES DE POISSONS, DE PHOSPHOLIPIDES D’ORIGINEMARINE AVEC OU SANS HUILE DE PEPINS DE FRAN-BOISE – p (Inventeurs : LOZACHMEUR STEPHANE ;BRETON GILDAS). –oDemandeur : POLARIS Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire : CABINET POU-PON

m Composition cosmétique et cosméceutique anti-inflammatoire et hydratante, caractérisée en ce qu’ellecontient principalement de l’huile de poisson et des phos-pholipides.

30 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.539 –b (A1) –d [05 00188]. –e 07 janvier2005. –j A 61 K 9 /14 (2006 .01) . –k FORMULATION PHARMACEUTIQUE ADAPTEEPOUR UNE ADMINISTRATION PAR VOIE ORALE ENTERME DE GOUT, DE CONSISTANCE ET DE DOSA-GE –p ( Inven teur : CARDON CHRIS) . –oDemandeur: CARDON PHARMACEUTICALS NV So-ciedad anonima, –rMandataire: SABATIER

m La présente invention a pour objet un procédé de pré-paration d’une formulation pharmaceutique adaptée pourune administration par voie orale en terme de goût, deconsistance et de dosage, caractérisé en ce qu’il com-porte les étapes suivantes:(a) broyage d’une formulation pharmaceutique solide,comprenant un ou plusieurs principes actifs et excipients,jusqu’à obtention d’une poudre et,(b) mélange de la poudre ainsi obtenue avec:- un ou plusieurs excipients permettant de transformerladite poudre en une formulation présentant une consis-tance adaptée pour une administration par voie orale(gel, liquide, pâte ...), etun ou plusieurs excipients permettant de masquer legoût de la formulation pharmaceutique solide destinée àêtre broyée,afin d’obtenir une formulation adaptée pour une adminis-tration par voie orale en terme de goût, de consistance etde dosage.L’invention a également pour objet le dispositif de miseen oeuvre du procédé de l’invention.

a2.880.540 –b (A1) –d [05 00350]. –e 13 janvier2005. –jA 61 K 31/52 (2006.01), A 61 P 35/00. –kUTILISATION DE DERIVES DE LA PURINE COMMEINHIBITEURS DE LA PROTEINE HSP90 –p ( Inven teurs : CARREZ CHANTAL ; FASSYFLORENCE; MAILLET PATRICK). –o Demandeur :AVENTIS PHARMA SA Société anonyme

m L’invention concerne l’utilisation de dérivés de lapurine comme inhibiteurs de l’activité de la protéine cha-perone Hsp90, et plus particulièrement leur utilisationcomme inhibiteurs de l’activité catalytique de type ATPa-sique de la protéine chaperone Hsp90.

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61K 31

a2.880.541 –b (A1) –d [05 00245]. –e 10 janvier2005. –jA 61 K 36/00 (2006.01), A 61 K 9/16, 47/26,A 23 L 1/29. –k UNE NOUVELLE FORMULE DEPLANTES SOUS FORME DE MICRO-GRANULES DEXILITOL POUR RENFORCER LES EFFETS DES PLAN-TES ET LEURS PROPRIETES PAR UNE MEILLEUREASSIMILATION – p (Inventeur : VERET AMALRIC). –oDemandeur: VERET AMALRIC

m La nouvelle formule de mélange de plantes sousforme de micro granule de xilitol pour renforcer les effetsdes plantes et leurs propriétés par une meilleure assimi-lation.L’invention concerne une formulation spécifique de plu-sieurs plantes et de xilitol sous forme de micro granule.Le mélange des plantes se fait suivant un protocole spé-cifique pour être associée au xilitol en micro granule.Cette nouvelle formulation permet de renforcer les pro-priétés des composants pour la santé animale ethumaine, respecte l’équilibre de l’organisme, el rééquili-bre de façon générale.

a2.880.542 –b (A1) –d [05 00210]. –e 10 janvier2005. –jA 61 M 25/14 (2006.01), A 61 M 1/00. –k SONDE DE DRAINAGE POURVUE D’OEILS –p ( Inven teur : JOUBERT SEBASTIEN) . –oDemandeur: PETERS SURGICAL Société par actionssimplifiée, –rMandataire: REGIMBEAU

m Sonde de drainage (20) s’étendant selon un axe lon-gitudinal (200), ayant une extrémité proximale (21) et uneextrémité distale (22), comportant un canal débouchantd’une part au niveau de l’extrémité proximale (21) etd’autre part sur au moins un orifice (26) traversant uneparoi longitudinale (25) d’une zone distale, caractériséeen ce qu’au moins un orifice (26) a une portion de sur-face (27) s’étendant à l’opposé de l’extrémité proximale(21) en éloignement de l’axe longitudinal (200) lorsque lasonde de drainage (20) n’est pas courbée.


a2.880.543 –b (A1) –d [05 00186]. –e 07 janvier2005. –jA 62 C 27/00 (2006.01), F 04 D 1/00, 15/00,29/66. –kPERFECTIONNEMENT AUX VEHICULESINCENDIE OU MOTOPOMPES INCENDIE EQUIPESD’UNE POMPE CENTRIFUGE POUR LE REFOULE-MENT D’UN LIQUIDE D’EXTINCTION – p (Inventeur :FRECHE JEAN MARIE). –oDemandeur: SOCIETE IN-DUSTRIELLE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA SE-CURITE Société par actions simplifiée, –rMandataire :CABINET HARLE ET PHELIP

m Le véhicule ou motopompe incendie conforme à laprésente invention, équipé d’une pompe centrifuge (1)pour le refoulement d’un liquide d’extinction d’un feu estcaractérisé par le fait qu’il comprend:- des moyens (3) de détection automatique de l’entrée enphénomène de cavitation de ladite pompe centrifuge (1),ces moyens tenant compte d’une loi de comportementprédéterminée de certains paramètres de ladite pompecentrifuge (1), etdes moyens pour informer un système avertisseur (6)pour un opérateur dit « conducteur de pompe », et/oudes moyens de gestion électronique (7), d’une entrée enphénomène de cavitation de ladite pompe centrifuge (1),lesquels moyens avertisseurs (6) et/ou de gestion (7)sont activés par lesdits moyens de détection (3)lorsqu’une entrée en phénomène de cavitation est identi-fiée, de manière à permettre audit opérateur et/ouauxdits moyens de gestion (7) d’intervenir sur certainsparamètres de fonctionnement de ladite pompe centri-fuge (1), cela pour supprimer ledit phénomène de cavita-tion et récupérer la loi normale de comportement deladite pompe centrifuge (1).

a2.880.544 –b (A1) –d [05 00263]. –e 11 janvier2005. –jA 63 B 21/012 (2006.01), A 63 B 22/00. –k DISPOSITIF DE CONTROLE DE LA ROTATIOND’UNE ROUE EQUIPANT UN APPAREIL D’EXERCICEPHYSIQUE –p (Inventeur : BOUSSICUT ALEXAN-DRE). –oDemandeur : BOUSSICUT ALEXANDRE, –rMandataire: CABINET LAVOIX AUVERGNE

m Il s’agit d’un dispositif de contrôle de la rotation d’aumoins une manivelle équipant un appareil d’exercice phy-sique.Ce dispositif (10) comprend un organe rotatif à sectioncirculaire, entraîné en rotation par la manivelle et pourvud’une surface propre à recevoir en appui réglable unesurface complémentaire (440 à 470) d’au moins unorgane de freinage (44 à 47) monté libre en rotation.Un tel dispositif est particulièrement destiné aux appa-reils d’exercice, de rééducation, d’entraînement et/ou decardio training.


a2.880.545 –b (A1) –d [05 13329]. –e 26 décem-bre 2005. – j A 63 C 9 /085 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE LIAISON ENTRE UNE CHAUSSUREET UN APPAREIL DE SPORT EN FORME DE PLANCHE,NOTAMMENT FIXATION DE SKI – p (Inventeurs: HOL-ZER HELMUT; RESCH FRANZ). –oDemandeur: ATO-MIC AUSTRIA GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haf-tung, –r Mandata i re : CABINET LAVOIX . –fPriorité: AT, 04 janvier 2005, n˚ 00000511.

m Dans un dispositif de liaison entre une chaussure (2)et un appareil de sport (3) comprenant une mâchoireavant (5) associée à la pointe de la chaussure et unemâchoire arrière (7) située du côté du talon, mâchoiresqui coopèrent avec des dispositifs (8, 9) de retenue de lasemelle de la chaussure, entre le dispositif de retenue dela semelle et un bloc de support (14, 15) des mâchoires,est prévu un dispositif (12, 13) de libération des mâchoi-res, un dispositif d’articulation est prévu entre le bloc desupport (14, 15) et le dispositif (8, 9) de retenue de lasemelle ou au moins une partie de ce dernier, et estformé par une articulation à coussinet.Application notamment aux fixations de skis.

a2.880.546 –b (A1) –d [05 50078]. –e 10 janvier2005. –jA 63 C 11/00 (2006.01), A 63 C 11/02. –kFIXATION ET PLANCHE DE GLISSE SUR NEIGEAVEC MOYENS DE PORTAGE – p (Inventeur: RESTA-NI ERIC). –oDemandeur : SKIS ROSSIGNOL SA So-ciété anonyme, –rMandataire : CABINET LAURENTET CHARRAS

m Une fixation (8) est destinée à solidariser une chaus-sure d’un utilisateur à une face supérieure (7) d’une plan-che de glisse sur neige (1).La fixation (8) comprend des moyens de préhension (13),facilitant une prise en main (16) et une tenue de la plan-che (1) lors de son transport par l’utilisateur, passantd’une position rétractée sous la fixation (8) et parallèle àla face supérieure (7) de la planche (1), à une positiondéployée et décalée au-dessus de la face supérieure (7)de la planche (1), en étant tirés par la main (16) de l’utili-sateur.


a2.880.547 –b (A1) –d [05 00278]. –e 11 janvier2005. –jA 63 C 13/00 (2006.01). –k DISPOSIT IFDE CALE DE MONTEE ET BLOQUEUR POUR RAQUET-TE A NEIGE – p ( Inven teur : B IBOLLET JEANCLAUDE). –oDemandeur: SARL BIBOLLET Société àresponsabilité limitée, –rMandataire : CABINET HEC-KE

m Dispositif de calage en hauteur et de blocage en rota-tion d’une plaque de fixation (6) articulée sur uneraquette à neige, comportant un élément coulissant (2)pouvant se déplacer dans le sens axial longitudinal dutamis (7) pour occuper soit une première position reculéeet désengagée en arrière de l’extrémité postérieure de laplaque de la fixation (6), soit une deuxième positionavancée dans laquelle son extrémité avant est soit enga-gée sous l’extrémité postérieure de la plaque de fixation(6) pour servir de cale de montée en limitant la rotationvers le bas de ladite plaque, soit engagée au-dessus del’extrémité postérieure pour servir de bloqueur de la pla-que de fixation (6) en la maintenant solidarisée contre laface supérieure du tamis (7), et des moyens d’entraîne-ment permettant de dériver d’une force d’appui sensible-ment verticale exercée de haut en bas, une forced’actionnement en translation permettant sélectivementd’assurer le déplacement de l’élément coulissant (2) versla deuxième position engagée, ou vers la première posi-tion désengagée.

a2.880.548 –b (A1) –d [04 14023]. –e 29 décem-bre 2004. – jB 01 D 21/24 (2006.01), C 02 F 1/52, 1/24. –k DECANTEUR LAMELLAIRE DESTINE AUTRAITEMENT DES EAUX USEES ET COMPORTANTUN DISPOSITIF DE RECUPERATION DES FLOT-TANTS – p (Inventeurs : GEAY FABRICE ; BILLETTEPATRICK ; COHEN CAROLINE ; FONTAINEFREDERICK ; GAY PASCAL ; BRILLAUD DIMITRI). –o Demandeur : SOURCES Société anonyme, –rMandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ

m L’invention concerne un décanteur lamellaire équipéd’un pont racleur de boues de fond (11) et de goulottesde récupération des eaux traitées (13 et 14), précédéd’ouvrages de coagulation (3) et de floculation (4), carac-térisé en ce que la cheminée d’alimentation (6) de la par-tie décantation (9) est équipée d’un dispositif derécupération des flottants (7), ayant la conformationgénérale d’une cuve, et permettant à la fois, la récupéra-tion des flottants contenus dans l’eau a traiter et de gui-der le flux pour alimenter de façon homogène la partiedécantation.L’invention est destinée au traitement primaire ou tertiairepar décantation lamellaire des eaux résiduaires urbaineset industrielles

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B01D 35

a2.880.549 –b (A1) –d [04 14021]. –e 29 décem-bre 2004. – jB 01 D 24/26 (2006.01), B 01 D 24/38, 24/46, C 02 F 3/06, 3/10. –k CELLULE DE TRAITE-MENT DESTINEE A LA FILTRATION D’EAUX USEESET COMPORTANT UN DEFLECTEUR ANTI-PERTE DEMATERIAU – p (Inventeurs: BILLETTE PATRICK; FON-TAINE FREDERICK ; COHEN CAROLINE) . –o Demandeur : SOURCES Société anonyme, –rMandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ

m La présente invention se rapporte à une cellule detraitement (1) destinée à la filtration ascendante d’eauxusées du type contenant un matériau filtrant (4) granu-laire, caractérisée par la mise en oeuvre d’un déflecteur(21) qui protège de toute perte de matériau. Ledit déflec-teur (21) est fixé sur la paroi latérale de la cellule de trai-tement (1) et disposée entre le média filtrant (4) et lasortie de l’eau traitée (8).Ce dispositif est applicable au traitement des eaux rési-duaires.

a2.880.550 –b (A1) –d [04 14022]. –e 29 décem-bre 2004. – jB 01 D 24/40 (2006.01), B 01 D 24/26,C 02 F 3/06, 3/10. –kCELLULE DE TRAITEMENTDESTINEE A LA FILTRATION D’EAUX USEES, ALI-MENTEE PAR UNE TULIPE D ’ADMISSION –p (Inventeurs : GEAY FABRICE; BILLETTE PATRICK;COHEN CAROLINE; GAY PASCAL). –o Demandeur :SOURCES Société anonyme, –rMandataire : BREE-SE DERAMBURE MAJEROWICZ

m Cellule de traitement (1) destinée à la filtration ascen-dante d’eaux usées caractérisée par son alimentationindividuelle par surverse dans une tulipe (22) d’admis-sion d’eau, à partir d’un canal général commun àl’ensemble de cellules de traitement juxtaposées. Afind’assurer une équirépartition du débit total entre chaquecellule de traitement (1), chacune desdites cellules estéquipée de sa propre tulipe (22) d’admission des eaux àtraiter.Ce dispositif est applicable au traitement des eaux rési-duaires.

36 B01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.551 –b (A1) –d [04 14024]. –e 29 décem-bre 2004. – jB 01 D 24/42 (2006.01), B 01 D 24/26,C 02 F 3/06, 3/10. –kCELLULE DE TRAITEMMENTDESTINEE A LA FILTRATION D’EAUX USEES ET COM-PORTANT UN CLAPET D’EVACUATION DES EAUX DELAVAGE – p (Inventeurs : BILLETTE PATRICK ; FON-TAINE FREDERICK; COHEN CAROLINE; GEAY FABRI-CE). –oDemandeur : SOURCES Société anonyme, –rMandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ

m La présente invention se rapporte à une cellule detraitement (1) destinée à la filtration ascendante d’eauxusées, du type contenant un matériau filtrant et dont lelavage s’effectue par une élévation du plan d’eau, laditecellule (1) étant caractérisée en ce que l’évacuation deseaux de lavage s’effectue par un clapet (18) étanche, àouverture rapide, permettant à la fois d’évacuer les eauxde lavage dans la bâche d’eau sale attenante à la celluleet d’assurer, par l’intermédiaire d’une brosse (20) instal-lée sur la partie mobile dudit clapet, le décolmatage de lagrille (19) anti-perte de matériau, ladite grille étant dispo-sée entre le média filtrant et la sortie des eaux sales.

a2.880.552 –b (A1) –d [05 00158]. –e 07 janvier2005. –jB 01 D 24/46 (2006.01), C 02 F 1/62, 3/34. –kPROCEDE DE DETOXIFICATION DE FLUIDE CHAR-GE EN METAUX DANS UN REACTEUR DE TRAITE-MENT –p ( Inven teur : FLEURY SYLVIE) . –oDemandeur: SOCIETE D’AMENAGEMENT URBAINET RURAL Société anonyme, –rMandataire : REGIM-BEAU

m La présente invention concerne un procédé dedétoxification de fluide chargé en métaux par adsorptiondes métaux par passage sur un lit de biomasse à domi-nante mycélienne fixée sur un support solide dans unréacteur de traitement, comprenant la mise en contact dufluide à traiter avec le lit de biomasse à dominante mycé-lienne, et la récupération du fluide détoxifié, caractériséen ce que, par intermittence, on interrompt le passage dufluide sur le lit de biomasse et on procède au lavage du litde biomasse par mise en circulation dans le réacteurd’un fluide de lavage dans des conditions hydrauliquespermettant de désorber les métaux par entraînementd’au moins une partie de la biomasse chargée enmétaux. Avantageusement, le lit de biomasse est sousforme fluidisée. De préférence, les micromycètes sontcultivés en parallèle de façon continue dans un bioréac-teur séparé. L’invention a également pour objet une ins-tallation de détoxification de fluide chargé en métaux,convenant à la mise en oeuvre dudit procédé.

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B04B 37

a2.880.553 –b (A1) –d [05 00151]. –e 07 janvier2005. –jB 04 B 5/10 (2006.01), B 03 D 3/00, G 01 N30/00, C 12 M 1/34, 1/10. –k “DISPOSITIF DE SE-PARATION COMPRENANT UN CANAL DE SEPARA-TION ET UN CONTRE-CANAL“ – p (Inventeurs : CAR-DOT PHILIPPE ; BATTU SERGE ; SARRAZIN RO-BERT). –o Demandeur : UNIVERSITE DE LIMO-GES, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m La présente invention concerne un dispositif de sépa-ration, notamment pour un fractionnement flux-force, desubstances en suspension dans un liquide porteur, leditdispositif de séparation comprenant un canal de sépara-tion et un contre-canal.La présente invention a principalement pour but de laséparation de cellules vivantes, préférence d’originehumaine, en particulier de cellules que l’on retrouve dansles fluides corporels.

a2.880.554 –b (A3) –d [05 50114]. –e 13 janvier2005. –jB 05 B 1/28 (2006.01), A 45 D 34/02. –kTETE DE VAPORISATION DE PARFUM ETANCHE –p (Inventeur: YU YUAN WEN). –o Demandeur : INGWEN PRECISION ENT.CO.,LTD., –rMandataire: BRE-VALEX

m Une tête de vaporisation de parfum étanche com-prend une tête de vaporisation (1), une coque de blocage(2) bloquée sur le flacon (8), un manchon interne (3), unarbre de rotation (4) et un couvercle extérieur (6), et unesection de manchon (34) est insérée dans la coque (2).Un anneau d’orientation (35) est serré dans une tranchéepeu profonde (32) du manchon interne (3). Le centre dela tranchée (32) communique avec un premier orifice tra-versant (33) qui comporte une section filetée (331) à sasurface interne. L’arbre de rotation (4) comprend unsecond orifice traversant (41) et une denture circulaire(42) saillante, qui engrène avec la section filetée (331) etest bloquée sur la section (331) du manchon (3). Unespace est formé entre le manchon interne (3) et le pre-mier orifice traversant (33).

38 B05B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.555 –b (A1) –d [05 00147]. –e 07 janvier2005. –jB 05 B 15/06 (2006.01), B 05 C 5/02. –kDISPOSITIF DE MANIPULATION D’UNE LANCEPOUR NETTOYAGE HAUTE PRESSION DE SURFACESPLANES – p (Inventeur : PETITJEAN JEAN PAUL). –o Demandeur : PETITJEAN JEAN PAUL, –rMandataire: CABINET CLAUDE GUIU

m La présente invention concerne un dispositif de mani-pulation d’une lance (19) munie à l’une de ses extrémitésd’une buse d’éjection d’un liquide sous pression et relié àson autre extrémité à un système portatif (17) de mise enpression d’un liquide, pour le nettoyage haute pressionde surfaces planes et notamment verticales comme desmurs extérieurs d’habitation.Ce dispositif est remarquable en ce qu’il consiste en unchâssis (1) mobile comportant des moyens de guidagedudit châssis et des moyens de maintien et de position-nement de la lance (19) sur ledit châssis (1).

a2.880.556 –b (A1) –d [05 00221]. –e 10 janvier2005. –j B 05 B 15 /12 (2006 .01) . –k INSTALLATION INDUSTRIELLE DE PEINTURE –p (Inventeur: FRAYSSE LIONEL). –o Demandeur :AJLIT RESSOURCES Société à responsabilité limi-tée, –rMandataire : BARRE LAFORGUE ET ASSO-CIES

m L’invention concerne une installation industrielle depeinture d’objets allongés globalement cylindriques,caractérisée en ce qu’elle comprend une pluralité decaissons (3, 4, 5, 6) de confinement, dont le carter estadapté pour pouvoir être traversé axialement par un objetet comporte deux lumières axiales traversantes pour lepassage de l’objet, au moins un orifice de pulvérisationpouvant être relié à un conduit d’amenée de flux de diffu-sion, au moins une ouverture de récupération pouvantêtre reliée à un conduit de flux gazeux de récupérationde la poudre pulvérisée en excès, un élévateur (14) depeinture coulissant verticalement, sur lequel un caissonde confinement peut être monté de façon amovible, unconvoyeur d’objets (2) adapté pour maintenir immobileun objet au sein du poste de peinture, dans une positiondans laquelle l’axe longitudinal de l’objet passe par leslumières axiales d’un caisson de confinement monté surl’élévateur de peinture.


a2.880.557 –b (A1) –d [05 00223]. –e 10 janvier2005. –j B 05 B 15 /12 (2006 .01) . –k INSTALLATION INDUSTRIELLE DE PEINTURE –p (Inventeur: FRAYSSE LIONEL). –o Demandeur :AJLIT RESSOURCES Société à responsabilité limi-tée, –rMandataire : BARRE LAFORGUE ET ASSO-CIES

m L’invention concerne une installation industrielle depeinture comprenant une cabine de peinture (3) compor-tant au moins une ouverture (19) d’entrée de flux de dif-fusion et au moins une ouverture (13) de récupération dela poudre de couleur pulvérisée en excès, caractériséeen ce qu’elle comprend un magasin de boîtes de couleur(21) comportant chacune un réservoir de poudre (25), aumoins une bouche d’entrée de flux propulseur (34), aumoins une bouche de sortie de diffusion (35), desmoyens d’alimentation de chaque flux propulseur en pou-dre de couleur, une chambre de filtrage (26) dotée d’unfiltre agencé entre au moins une bouche d’aspirationpour l’application d’un flux d’aspiration et au moins unebouche de récupération. Chaque boîte de couleur estadaptée pour être accouplée, directement et de façonamovible, à la cabine de peinture, chaque bouche de sor-tie de diffusion -respectivement bouche de récupération-de ladite boîte étant agencée en correspondance avecune ouverture d’entrée de diffusion -respectivementouverture de récupération- de la cabine de façon à pou-voir être accolée à cette dernière.

a2.880.558 –b (A1) –d [05 00310]. –e 12 janvier2005. –jB 05 B 17/00 (2006.01), B 05 B 9/14, A 45 D26/00. –kAPPLICATEURS DE PRODUITS COSMETI-QUES ET EN PARTICULIER DISPOSITIF POUR ENTEN-DRE UNE CIRE EPILATOIRE SUR LA PEAU –o Demandeur : DES GARETS CHRISTIAN, –rMandataire: CABINET ARMENGAUD AINE

m Dispositif pour étendre une cire épilatoire sur la peau,caractérisé en ce qu’il comprend:- une première partie (1) destinée à contenir un dispositifde chauffage comportant des moyens aptes à amenerune lame à une température réglable et constante com-prise entre 35˚C et 55˚C, bornes incluses, etune seconde partie (2) constituant ladite lame, plate,réalisée en un matériau thermiquement conductible etchauffée par ledit dispositif de chauffage.

40 B05C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.559 –b (A1) –d [05 50108]. –e 12 janvier2005. –jB 05 C 13/00 (2006.01), B 05 D 1/40, 5/10. –kDISPOSITIF DE DEPOSE D’UN CORDON DE COLLEET/OU D’ETANCHEITE SUR UN PROFILE DESTINE ALA FABRICATION D’HUISSERIES OU ANALOGUE –p (Inventeur: AMBONATI PAUL). –oDemandeur : AM-BONATI FRERES SARL Société à responsabilité limi-tée, –rMandataire: AQUINOV

m L’objet de l’invention est un dispositif de dépose d’aumoins un cordon de colle et/ou d’étanchéité sur un profilédestiné à la fabrication d’huisseries, de battants ou ana-logue, caractérisé en ce qu’il comprend des moyens depositionnement d’au moins un profilé, au moins unmoyen pour déposer automatiquement au moins un cor-don de colle et/ou d’étanchéité, et des moyens pour intro-duire les profilés selon un ordonnancement prédéterminéet des moyens pour évacuer les profilés selon le mêmeordonnancement.

a2.880.560 –b (A1) –d [05 00370]. –e 13 janvier2005. –jB 07 C 5/04 (2006.01), B 65 G 47/34, B 07 C5/12. –kPERFECTIONNEMENT AUX COULOIRS DECONVOYAGE D’OBJETS OU DE RECIPIENTS DISPO-SES EN FILE INDIENNE – p (Inventeur : OTTMANNMARC). –o Demandeur : SIDEL Société par actionssimplifiée, –rMandataire: CABINET RELIGIEUX

m Le couloir comprend des moyens de guidage desobjets qui sont disposés en file indienne, poussés les unspar les autres. Ces moyens de guidage sont constituésd’une sole (5) et de parois (6) et (7) latérales.Le couloir comporte, sur sa longueur, une zone d’éjectionautomatique des débris de toutes sortes. Dans cettezone (8) d’éjection, les moyens de guidage sont partielle-ment supprimés, formant une fenêtre (9) ou trappe, defaçon à permettre une chute de ces débris par simplegravité.Les moyens de guidage de substitution dans cette zoned’éjection, sont constitués, pour la sole (5), d’un plat (10)disposé sur champ et décalé transversalement, et, pourla paroi latérale (7), d’une barrette (13) qui s’étend entreles deux extrémités supérieures de ladite paroi latérale(7).La fenêtre (9) a une longueur qui est au moins égale à lahauteur des objets, et sa largeur est au moins égale à ladistance qui sépare les parois (6) et (7) latérales.


a2.880.561 –b (A1) –d [05 00129]. –e 07 janvier2005. –jB 21 D 7/03 (2006.01). –k DISPOSIT IFD’ORIENTATION POUR MACHINE DE CINTRAGE –p (Inventeur: ETIENNE JOEL). –o Demandeur : NU-MALLIANCE Soc ié té par ac t ions s imp l i f iée , –rMandataire: CABINET POUPON

m La présente invention concerne un dispositif d’orien-tation pour barres, tubes ou profilés, utilisable dans desmachines de cintrage, comprenant un bras (3) suppor-tant un système de préhension (1) muni d’une pince (6)et placé sur un maneton (5), caractérisé par la présencede deux bielles (10,11) et en ce que: les deux bielles (10, 11) sont reliées audit bras (3) surdeux manetons (7, 8) montés libres en rotation par rap-port au bras (3), lesdites deux bielles (10, 11) étant actionnables simul-tanément, au moins une bielle (10) ou (11) est accouplée parl’intermédiaire d’un maneton (7) ou (8) au maneton (5),de manière à entraîner ledit dispositif de préhension (1)automatiquement au cours du mouvement des bielles(10, 11) en une rotation synchronisée.

a2.880.562 –b (A1) –d [05 00433]. –e 10 janvier2005. –jB 21 D 22/20 (2006.01), B 21 D 51/18, B 01 D27/08, F 01 M 11/03, 11/04. –kPROCEDE DE FABRI-CATION D’UN FILTRE A HUILE A PURGE EMBOUTI ETFILTRE AINSI OBTENU – p ( Inven teur : HUZJANJOEL). –oDemandeur : SOMICA Société anonyme, –rMandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CABI-NET BALLOT)

m Procédé de fabrication d’un filtre à huile (1), du typeformé par une enveloppe cylindrique (2) obtenue paremboutissage profond, et comportant à l’une de sesextrémités ouvertes (3), une paroi de fermeture circulairerapportée par sertissage (8), et à son autre extrémité,une seconde ouverture circulaire (6), de plus petitesdimensions, destinée à recevoir par vissage une valve devidange ou purge (7) à visser, caractérisé en ce que laseconde ouverture circulaire (6), destinée à recevoir lavalve (7) par vissage, comporte au moins un filet (9)obtenu par emboutissage avec l’enveloppe (2) au coursd’une même opération d’emboutissage.


a2.880.563 –b (A1) –d [05 50101]. –e 11 janvier2005. –jB 22 D 17/20 (2006.01), B 22 D 19/16, F 02 F7/00. –kPROCEDE DE FABRICATION DE BLOC MO-TEUR COMPORTANT DES CHEMISES RAPPOR-TEES –p ( Inventeur : GUTKNECHT STEVE) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme

m Procédé de fabrication d’un bloc moteur de moteur àcombustion interne à cylindres en alliage léger tel qu’unalliage d’aluminium, caractérisé en ce qu’il comprend lesétapes de former une cavité de moule (10) à l’intérieur delaquelle est disposée au moins une chemise rapportée(7) destinée à former au moins un cylindre dudit moteuret d’alimenter la dite cavité (10) en alliage liquide, leliquide remplissant la cavité (10) à la fois par l’intérieur dela chemise (7) et par l’extérieur de la chemise (7)

a2.880.564 –b (A1) –d [05 00287]. –e 12 janvier2005. –jB 22 F 3/16 (2006.01), B 22 F 5/12, F 16 C33/10, C 22 C 38/08, 38/10, 38/18. –k “MELANGEDE POUDRES APTE A ETRE FRITTE POUR FORMERUN MATERIAU SOLIDE AUTOLUBRIFIANT“ –p (Inventeurs : BRAILLARD FREDERIC ; FOUCHERCHRISTELLE ; PERRUCHAUT PHIL IPPE) . –o Demandeurs : SNECMA MOTEURS Soc ié téanonyme; SNECMA SERVICES, –r Mandataire : CA-BINET BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne un nouveau matériau solideautolubrifiant; un procédé d’élaboration d’un tel matériauà partir d’un mélange de poudres; ledit mélange depoudres; et des pièces mécaniques réalisées en ce nou-veau matériau.Ledit mélange de poudres comprend une poudre d’unalliage métallique, précurseur de la matrice dudit maté-riau, des particules d’un premier lubrifiant solide, commeCeF3, destinées à s’insérer dans ladite matrice sans inte-ragir avec ledit alliage métallique et des particules d’undeuxième lubrifiant solide, comme WS2 ou MoS2, desti-nées à réagir avec un composant dudit alliage métalliquelors du frittage de la poudre pour former une phase lubri-fiante.Utilisation dudit matériau pour la fabrication d’une douille(11) destinée à recevoir un pied (7) d’aube (3), à calagevariable, de compresseur de turboréacteur d’avion.


a2.880.565 –b (A1) –d [05 50067]. –e 07 janvier2005. –jB 23 B 51/00 (2006.01), B 23 B 27/20. –kFORETS AVEC POINTE DIAMANT POUR MACHINESDE PERCAGE – p (Inventeur : BOTTAZZI MARC). –oDemandeur : M.B.H. DEVELOPPEMENT Société àresponsabilité limitée, –rMandataire : CABINET LAU-RENT ET CHARRAS

m Ce foret avec pointe diamant pour machines de per-çage est remarquable en ce qu’il est agencé avec unetête (10a) qui présente intérieurement, à partir de sa facefrontale (10b), une forme évasée hémisphérique (10c)établie partiellement dans l’épaisseur de ladite tête,et en ce que une cavité (10d) profilée en V est établielongitudinalement dans ladite tête et débouche intérieu-rement de la dite forme évasée (10c) hémisphérique etdans un canal (10e) longitudinal établi dans le corps duforet (10) et permettant le passage intérieur du fluide delubrification.

a2.880.566 –b (A1) –d [05 50102]. –e 12 janvier2005. –jB 23 K 26/06 (2006.01), G 02 B 1/11, 3/10. –kCOUPAGE LASER AVEC UNE LENTILLE REVETUEDE BAF2 – p (Inventeurs : CHOUF KARIM; MAAZOUIHAKIM; BERTEZ CHRISTOPHE). –o Demandeur :L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDEET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGESCLAUDE

m L’invention est un procédé de coupage par faisceaulaser (L) mettant en oeuvre au moins une lentille de foca-lisation (LF) pour focaliser ledit faisceau laser (L), carac-térisé en ce qu’au moins l’une des surfaces du corps(CL) de la lentille (LF) est recouverte d’au moins unecouche (RAR) de fluorure de baryum (BaF2). Avantageu-sement, la lentille (LF) est à focale multiple (PF1,PF2...PFn), de préférence une lentille à double focale(PF1, PF2). Utiliser une lentille selon l’invention permetd’augmenter la durée d’utilisation d’un procédé de cou-page la mettant en oeuvre.

44 B23K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.567 –b (A1) –d [05 50103]. –e 12 janvier2005. –jB 23 K 26/067 (2006.01), G 02 B 3/10. –kCOUPAGE LASER AVEC LENTILLE A DOUBLE FO-CALE DE PIECES METALLIQUES DE FAIBLE EPAIS-SEUR –p (Inventeurs : CHOUF KARIM ; MAAZOUIHAKIM; BERTEZ CHRISTOPHE). –o Demandeur :L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDEET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGESCLAUDE

m L’invention porte sur un procédé de coupage par fais-ceau laser d’une pièce métallique ayant une épaisseurinférieure à 5 mm, dans lequel on met en oeuvre une len-tille à double focalisation permettant de focaliser le fais-ceau laser en au moins un premier (PF1) et un deuxième(PF2) points de focalisation distincts l’un de l’autre, etsitués sur l’axe du faisceau, caractérisé en ce que la len-tille présente une longueur focale (FL) comprise entre 80et 135 mm.

a2.880.568 –b (A1) –d [05 50104]. –e 12 janvier2005. –jB 23 K 26/067 (2006.01), G 02 B 3/10. –kCOUPAGE LASER AVEC LENTILLE A DOUBLE FO-CALE DE PIECES METALLIQUES DE FORTE EPAIS-SEUR –p (Inventeurs : CHOUF KARIM ; MAAZOUIHAKIM; BERTEZ CHRISTOPHE). –o Demandeur :L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDEET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGESCLAUDE

m L’invention porte sur un procédé de coupage par fais-ceau laser d’une pièce métallique ayant une épaisseurcomprise entre 4 et 25 mm, dans lequel on met enoeuvre une lentille à double focalisation permettant defocaliser le faisceau laser en au moins un premier (PF1)et un deuxième (PF2) points de focalisation distincts l’unde l’autre et situés sur l’axe du faisceau laser, caractériséen ce que la lentille présente une longueur focale (FL)comprise entre 170 et 300 mm.


a2.880.569 –b (A1) –d [05 00198]. –e 07 janvier2005. –jB 24 B 55/00 (2006.01), B 23 Q 11/06. –kUNE PIECE UNIQUE EN METAL POUR FREINAGEDE LA MEULEUSE – p ( Inven teurs : BOUKHLIFAFARID; BOUKHLIFA EVE). –o Demandeurs :BOUKHLIFA FARID; BOUKHLIFA EVE

m Dispositif de freinage pour la sécurité optimale del’ensemble des petites et grandes meuleuses.Le plus que j’apporte concerne un dispositif conçu pourla sécurité permettant de débrayer l’engrenage, de blo-quer le disque et d’arrêter le moteur en simultané.Il est constitué d’une barre métallique (2) en forme defourche placée en dessous de la rondelle et écrou quimaintiennent le disque. 4 ressorts sont mis sur les 4 bou-lons (1) qui maintiennent le carter où se trouve l’engre-nage.La barre métallique (2) servant de levier de frein permetde débrayer l’engrenage, de bloquer le disque et arrêterle moteur de la meuleuse simultanément dès qu’onappuie sur la barre qui a un interrupteur (3) à son extré-mité.

a2.880.570 –b (A1) –d [06 50123]. –e 13 janvier2006. –jB 24 D 13/14 (2006.01), B 24 B 37/04. –kTAMPON DE POLISSAGE CHIMIQUE-PHYSIQUEAYANT UNE CONFIGURATION DE SEGMENT DE RAI-NURE ALTERNEE RADIALEMENT – p ( Inventeurs :ELMUFDI CAROLINA ; HENDRON JEFFREY J ; MUL-DOWNEY GREGORY P). –oDemandeur: ROHM ANDHAAS ELECTRONIC MATERIALS CMP HOLDINGS,INC, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE . –fPriorités: US, 13 janvier 2005, n˚ 11036263; US, 20mai 2005, n˚ 11134580.

m La présente invention se rapporte à un tampon depolissage (104) ayant une couche de polissage compre-nant une piste de polissage (122) et une multiplicité derainures (148) qui traversent chacune la piste de polis-sage (122).

46 B25B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.571 –b (A1) –d [06 00099]. –e 06 janvier2006. –jB 25 B 13/48 (2006.01), F 16 H 7/24, 55/36. –k OUTIL AUXILIAIRE POUR TENDRE DESCOURROIES DE DISTRIBUTION DANS DES MOTEURSD’AUTOMOBILES – p (Inventeur : LLEVOT BETAN-COURT OLGA). –o Demandeur : DIFAUT, S.L.U., –rMandataire: CABINET JEANNET . –fPriorité : ES,10 janvier 2005, n˚ 200500030.

m Selon l’invention, cet outil comporte une platine (1) àcontour bombé, arrondi autour d’un noyau central hexa-gonal (2), émergeant par la face supérieure de la platine(1), et prolongé par des volets arrondis (3) autour dedeux tétons cylindriques, situés sur la face inférieure dela platine (1), tout cela en parfaite symétrie.

a2.880.572 –b (A1) –d [05 00271]. –e 11 janvier2005. –jB 25 B 27/14 (2006.01), F 16 G 1/06, F 16 H55/36. –kDISPOSITIF POUR POSER ET DEPOSERUNE COURROIE ET PROCEDE RESPECTIVEMENT DEPOSE ET DE DEPOSE D ’UNE COURROIE –p ( Inven teur : VANHAREN VINCENT) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –r Mandata i re : CABINETWEINSTEIN

m L’invention concerne un dispositif pour poser et dépo-ser une courroie sur un corps cylindrique (1) de révolu-tion comportant une gorge annulaire (2), la gorge (2)étant destinée à loger la courroie posée. Le dispositifcomprend un élément de couverture (3) destiné à couvrirla gorge annulaire (2) temporairement sur un secteur cir-conférentiel du corps cylindrique (1).L’invention concerne également un procédé de pose etun procédé de dépose d’une courroie à l’aide d’un tel dis-positif.


a2.880.573 –b (A1) –d [05 00204]. –e 10 janvier2005. –jB 25 B 27/20 (2006.01), B 25 B 27/28, F 16 B13/04. –k DISPOSITIF D’EXTENSION DES CHE-VILLES DE FIXATION DITES “ A EXPANSION “ POURMATERIAUX CREUX – p ( Inventeur : MISTRETTACHARLES). –oDemandeur: MISTRETTA CHARLES

m L’invention concerne un dispositif permettantd’extraire sans détérioration majeure, les chevilles dites“à expansion“ pour matériaux creux.Le dispositif qui a en charge la phase essentielle del’opération à savoir le recul du cylindre d’écrou (4), estconstitué d’un porte-crochet (1) sur lequel sont fixés unou plusieurs crochets (2), qui prennent appui soit à labase du cylindre de tête (3) entre les pattes (6) de la che-ville, soit sous la couronne (5) couvrant ce même cylin-dre.Après que le positionnement des crochets (2) ait été fait“à l’aveugle“ par pincement, un piston (10) rainuré (11),ou taillé de telle sorte qu’il puisse être mis en mouvementdans le corps (8) du porte-crochet (1) et dans le cylindrede tête(3) malgré la présence des crochets (2) est mis enbutée sur le cylindre d’écrou (4).L’application simultanée de deux forces antagonistesl’une sous le col (9) du porte-crochet, l’autre sur le piston(10), met ce piston en mouvement. La poussée de cedernier déforme les pattes (6) de la cheville et repoussele cylindre d’écrou (4) vers sa position d’origine.

a2.880.574 –b (A1) –d [05 00342]. –e 13 janvier2005. –j B 25 G 3/04 (2006.01), B 26 B 3/02. –k STRUCTURE DE MANCHE DE COUVERT –p (Inventeur: LIU AN KUO). –o Demandeur : LIU ANKUO, –rMandataire : CABINET BLOCH ET ASSO-CIES

m L’invention concerne une structure permettant de réa-liser un manche (12) de couvert (10).Elle est en plastique transparent entourant une tige cen-trale de couleur (13). Le plastique transparent est colorédans la teinte de la tige centrale (13). Non seulement onobtient un bel effet visuel, mais également on masque lesrayures et marques d’usure pouvant apparaître sur leplastique transparent. Même après une longue périoded’utilisation, les couverts de l’invention conserventl’aspect du neuf.La structure de l’invention est bien adaptée à la réalisa-tion des manches de couverts tels que couteaux, cuillè-res ou fourchettes.

48 B25J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.575 –b (A1) –d [05 00380]. –e 13 janvier2005. –j B 25 J 1/06 (2006.01), B 25 J 18/02. –kROBOT PARALLELE INCLUANT DES MOYENS DECOMPENSATION DE CHARGE – p (Inventeurs : BA-RADAT CEDRIC; ARAKELYAN VIGEN; MAURINE PA-TRICK). –oDemandeur : ISIS-INTELLIGENT SURGI-CAL INSTRUMENTS & SYSTEMS Société par actionssimplifiée, –rMandataire: CABINET PATRICE VIDON

m Robot parallèle incluant des moyens de compensa-tion de charge.L’invention a pour objet un robot du type comprenant unélément de base (2), un élément mobile (3) et au moinstrois chaînes actionneuses (4, 5, 6) reliant ledit élémentde base (2) et ledit élément mobile (3), lesdites trois chaî-nes actionneuses (4, 5, 6) étant couplées par desliaisons audit élément de base (2) à une de leurs extrémi-tés et audit élément mobile (3) à l’autre de leurs extrémi-tés, caractérisé en ce qu’il comprend des moyens decompensation de charge (1) destinés à compenser unecharge s’exerçant sur ledit élément mobile (3), lesditsmoyens de compensation (1) étant couplés, d’une part,audit élément de base (2) et, d’autre part, audit élémentmobile (3), lesdits moyens de compensation (1) incluantdes moyens extensibles (11) dont une extrémité est soli-daire dudit élément mobile (3) par une liaison d’extré-mité, lesdits moyens de compensation (1) étant conçusde façon à permettre une mobilité de ladite liaisond’extrémité par rapport audit élément de base (2) aumoins selon trois degrés de liberté.

a2.880.576 –b (A1) –d [05 00150]. –e 07 janvier2005. –j B 26 F 1/02 (2006.01), B 26 D 7/18. –kDISPOSITIF POUR ELIMINER DES MORCEAUXPREDECOUPES D’UNE FEUILLE DE MATIERE –oDemandeur: RAVELEAU YVON, –r Mandata i re :CABINET BREMA

m L’invention concerne un dispositif pour éliminer desmorceaux (2) prédécoupés d’une feuille (1) de matière,ce dispositif comprenant un organe d’éjection (3) agencépour coopérer avec une matrice (4) équipée d’au moinsune percée (5) recouverte par le morceau (2) prédé-coupé, cette percée (5) étant munie de butées (6) sta-tionnaires pour retenir momentanément le morceau (2)prédécoupé aux fins de favoriser sa séparation de laditefeuille (1) sous la pression de l’organe d’éjection (3).Ce dispositif est caractérisé en ce que chaque butée (6)se présente sous forme d’une pièce rapportée en maté-riau rigide et affecte la forme générale d’une équerre demanière à présenter une branche (7) d’implantation dansl’épaisseur de la matrice (4) et une branche (8) dite libreprenant partiellement appui à la surface de ladite matrice(4) avant de faire saillie à l’intérieur de la percée (5) de lamatrice (4) pour ménager une zone d’appui formantbutée du morceau (2) prédécoupé à séparer.

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B26F 49

a2.880.577 –b (A1) –d [05 00216]. –e 10 janvier2005. –jB 26 F 1/04 (2006.01), B 26 D 3/10, 3/08. –kDISPOSITIF DE POINCONNAGE ET/OU D’EMBOS-SAGE DE MATERIAUX SOUS FORME DE FEUILLE,POUR LA REALISATION DE GOMMETTES OUAUTRES – p ( Inventeur : D ESTAIS MATHIAS). –o Demandeur : HELLER SA Société anonyme, –rMandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ

m La présente invention se rapporte à un dispositif (1)pour la réalisation de gommettes de formes variées àpartir de matériaux sous forme de feuille, et/ou l’embos-sage de tels matériaux, du type comprenant un poinçon(4) portant au moins une empreinte, ledit poinçon (4)étant apte à être animé d’un mouvement vertical pourvenir au contact de la feuille (15) à poinçonner et/ou àembosser disposée sous ledit poinçon (4), caractérisé ence que le dispositif (1) comporte une platine (3) compre-nant au moins deux poinçons (4) ainsi qu’un actionneur(5) destiné à actionner l’un desdits poinçon (4), leditactionneur (5) et ladite platine (3) étant montés coulis-sants l’un par rapport à l’autre.

a2.880.578 –b (A1) –d [05 00269]. –e 11 janvier2005. –j B 27 J 7/00 (2006.01), B 27 J 1/02. –kARTICLE DE VANNERIE, PROCEDE DE FABRICA-TION ET UTILISATIONS – p ( Inventeur : LARQUE-MAIN GUILLAUME PIERRE PATRICE) . –oDemandeur : LARQUEMAIN GUILLAUME PIERREPATRICE, –rMandataire: CABINET WEINSTEIN

m La présente invention concerne essentiellement unarticle de vannerie dont la structure comporte au moinsun point d’entrecroisement (13) réalisé par croisementd’un premier (2) et d’un deuxième (8) brin et essentielle-ment caractérisé en ce que les premier (2) et deuxième(8) brins sont solidaires le long de première (1) etdeuxième (7) lames respectives et en ce qu’une partie(5) du premier brin (2) disposée au dessus de la pre-mière lame (1) définit au moins une première ouverturede passage (6) dans laquelle s’engage au moins unepartie (11) du deuxième brin (8) en formant une croixapparente et en définissant ainsi ledit point d’entrecroise-ment (13).L’invention porte également sur un procédé de fabricationet sur différentes utilisations d’un tel article pour la fabri-cation de meubles tels que des fauteuils.


a2.880.579 –b (A1) –d [05 00320]. –e 12 janvier2005. –j B 27 K 3/02 (2006.01), B 27 K 7/00. –k PROCEDE DE MARQUAGE DE MATERIAUX ENBOIS ET SUBSTANCE UTILISEE – p (Inventeur : DEVULLIOD JEAN). –o Demandeur : DE VULLIODJEAN, –rMandataire: CABINET BREV&SUD

m Procédé de marquage de matériaux en bois, danslequel l’on dépose, sur au moins une zone de la surfaceexterne des matériaux en bois, une substance de mar-quage d’aspect symbolique.Selon le procédé, on dispose les matériaux en bois dansune enceinte, l’on crée un brassage de l’air contenu dansl’enceinte, et l’on introduit dans l’air en circulation lasubstance de marquage, de sorte qu’elle circule en sus-pension dans l’air pour être diffusée sur les matériaux enbois.

a2.880.580 –b (A1) –d [05 00168]. –e 07 janvier2005. –jB 29 C 33/36 (2006.01), B 29 C 41/04, 41/36. –k DISPOSITIF DE ROTOMOULAGE EQUIPED’UNE TOURELLE PORTE-MOULES ET D’UNE TOU-RELLE DE POUDRAGE POUR LA FABRICATION DEPIECES PLASTIQUES MOULEES – p (Inventeurs: JA-CONELLI WALTER ; JACONELLI GEORGES). –oDemandeur : SOCIETE D’APPLICATIONS THERMI-QUES Société anonyme, –r Mandataire : CABINETHECKE

m Dispositif de rotomoulage comprenant une premièretourelle 11 porte-moules, et une deuxième tourelle 12supportant des bacs à poudre plastique. Au poste depoudrage 13, un bac à poudre de la deuxième tourelle 12est accouplé à un cadre 22 de réception du moule de lapremière tourelle 11, et l’ensemble est entraîné en rota-tion autour d’un axe longitudinal 23, de manière à répartirla poudre dans le moule préalablement chauffé. Un palier24 escamotable est monté à pivotement entre une posi-tion inactive, et une position active dans laquelle il coo-père avec un embout 27 du cadre 22 pour le redresserindépendamment de la flèche due au montage en porte-à-faux. Des moyens de percussion 35 sont aptes à trans-mettre une multitude de chocs mécaniques sur le cadre22 du moule pendant la rotation avec le bac à poudre, eten position active du palier 24.Application: moulage de pièces plastiques à parois min-ces.


a2.880.581 –b (A1) –d [05 00324]. –e 12 janvier2005. –jB 29 D 31/00 (2006.01), B 29 C 70/68, F 16 F13/10 // B 60 K 5/12. –k PROCEDE DE FABRICA-TION D’UN DISPOSITIF ANTIVIBRATOIRE ET DISPO-SITIF ANTIVIBRATOIRE POUVANT ETRE OBTENUPAR CE PROCEDE – p (Inventeurs: BELLAMY ALAIN;PETIT PASCAL; COME OLIVIER). –o Demandeur :HUTCHINSON Société anonyme, –rMandataire : CA-BINET PLASSERAUD

m Procédé de fabrication d’un dispositif antivibratoire(1) comprenant un élément hydraulique (4) ce procédéprésentant au moins une étape de surmoulage, au coursde laquelle une pièce de liaison (2) en matière plastiqueest surmoulée sur l’élément hydraulique après la ferme-ture de cet élément hydraulique.

a2.880.582 –b (A1) –d [04 53138]. –e 13 janvier2005. –jB 42 C 15/00 (2006.01), B 42 C 7/00, 11/04. –k PROCEDE DE FABRICATION D’UN LIVREBROCHE – p ( Inventeur : DESMOULIERE JEANLUC). –oDemandeur: SAS FINANCIERE DE PARTICI-PATIONS DESMOULIERE Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET HERRBURGER

m Procédé de fabrication d’un livre broché équipé d’unecouverture souple et d’une jaquette,caractérisé par la succession des étapes suivantes:- imposition sur une feuille de base (1) de façon à obtenirsur les deux faces respectives de celle-ci une couverture(2, 2’) et une jaquette associée (3,3),- impression recto verso de la couverture (2, 2’) et de lajaquette associée (3, 3’) à partir de cette imposition,- découpe de la feuille de base (1) et rainage de celle-ci,- décorticage de la feuille de base (1),- rempliage de la jaquette (3, 3’) sur la couverture (2, 2’),- rempliage des rabats (61, 62, 6’1, 6’2) de la jaquette (3,3’),- encollage d’un bloc (11),- positionnement de l’ensemble couverture / jaquette (4,4’) sur ce bloc (11), et- massicotage en tête et en pied du livre broché ainsiobtenu de façon à désolidariser la jaquette (3, 3’) de lacouverture (2, 2’).


a2.880.583 –b (A1) –d [05 00182]. –e 07 janvier2005. –j B 43 K 5/02 (2006.01), B 43 K 5/14. –k INSTRUMENT D’ECRITURE A CHARGEMENT PARARTICULATION – p (Inventeur : VINCENT ANDRE). –oDemandeur: SOCIETE BIC, –rMandataire : CABI-NET PLASSERAUD

m Instrument d’écriture (1) comprenant:- un corps principal (2) s’étendant suivant une directionlongitudinale (10), une pointe d’écriture (6) étant dispo-sée sensiblement à une extrémité (2a) du corps principal,- une cartouche (8) contenant de l’encre,- un corps arrière (4) présentant un logement (14)allongé s’étendant suivant une direction de chargement(12), ledit logement recevant la cartouche et présentantune ouverture d’accès (16) pour permettre l’introductionde la cartouche (8) dans le logement (14) ou sa sortiesuivant la direction de chargement (12),- des moyens d’articulation pour faire pivoter le corpsarrière (4) par rapport au corps principal (2) autour d’unaxe d’articulation (20) perpendiculaire à la direction longi-tudinale (10), entre une position de chargement danslaquelle l’ouverture d’accès (16) s’étend à l’écart ducorps principal (2) et une position déverrouillée danslaquelle la direction longitudinale (10) et la direction dechargement (12) sont sensiblement confondues.

a2.880.584 –b (A3) –d [05 00347]. –e 13 janvier2005. –j B 43 K 23/012 (2006.01), B 43 K 29/02,A 44 C 9/00. –kBAGUE PORTANT UN INSTRUMENTD’ECRITURE – p (Inventeur : CHAKER MADJID). –oDemandeur: CHAKER MADJID

m Dispositif (1) permettant d’écrire et ou d’effacer toutetype de texte. Voir figure 2.Il permet d’avoir en toute occasion un moyen d’écriture etd’effacement qu’on risque difficilement de perdre.Le dispositif (1) porté en permanence ou lors de déplace-ments et disponible à tout moment permet d’écrire grâceà la pointe d’écriture (2) et/ou d’effacer grâce à la gomme(3).

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60G 53

a2.880.585 –b (A1) –d [05 50086]. –e 10 janvier2005. –jB 60 G 7/00 (2006.01), B 60 G 3/14. –kTRAIN ARRIERE D’UN VEHICULE AUTOMOBILE ABRAS TIRES – p (Inventeurs: AUGADE PHILIPPE; LA-VILLUNIERE VINCENT). –o Demandeur : RENAULTSAS Société par actions simplifiée, –rMandataire: RE-NAULT SAS

m Dispositif de suspension d’un véhicule automobilecomportant, notamment, une barre principale de torsion(6) liée, par des moyens appropriés, d’une part au ber-ceau (1) du train dudit véhicule, et, d’autre part, auxporte-fusées (2) des roues dudit véhicule, la partie cen-trale (6’) de ladite barre principale de torsion (6) étantplacée, sur ledit berceau (1), selon la direction sensible-ment transversale (T) dudit véhicule, caractérisé en cequ’il comporte au moins une barre complémentaire (8)sensiblement parallèle à ladite partie centrale (6’) deladite barre principale de torsion (6).

a2.880.586 –b (A1) –d [05 50083]. –e 10 janvier2005. –jB 60 G 21/055 (2006.01). –k DISPOSITIFDE SUSPENSION POUR BARRES DE TORSION –p (Inventeur: AUGADE PHILIPPE). –o Demandeur :RENAULT SAS Société par actions simpli f iée, –rMandataire: RENAULT SAS

m Dispositif de suspension d’un véhicule automobilecomportant, notamment, une barre principale de torsion(6) liée, par des moyens appropriés, d’une part au ber-ceau (1) du train dudit véhicule, et, d’autre part, auxporte-fusées des roues dudit véhicule, la partie centrale(6’) de ladite barre principale de torsion (6) étant placée,sur ledit berceau (1), selon la direction sensiblementtransversale (T) dudit véhicule, caractérisé en ce qu’ilcomporte au moins une barre complémentaire (8) sensi-blement parallèle à ladite partie centrale (6’) de laditebarre principale de torsion (6).

54 B60H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.587 –b (A1) –d [05 00308]. –e 12 janvier2005. –jB 60 H 1/34 (2006.01). –k AERATEURPOUR VEHICULE AUTOMOBILE – p ( Inven teurs :GRENOUILLET PATRICK; HEINRICH SEBASTIEN). –o Demandeur : MGI COUTIER Société anonyme, –rMandataire: GERMAIN ET MAUREAU

m L’aérateur est prévu pour être placé sur la planche debord d’un véhicule automobile, au débouché d’un conduitd’air. Il comprend un corps évidé (2) de forme généralecylindrique, délimitant un conduit d’air, et pourvu intérieu-rement d’un déflecteur (3) disposé transversalement.Dans le conduit d’air du corps (2) est monté pivotant,autour d’un axe transversal (B) et en regard du déflecteur(3), un volet (4) muni d’un organe de manoeuvre (12) etdéplaçable par pivotement entre une position de ferme-ture et une pluralité de positions d’ouverture, correspon-dant à diverses directions du flux d’air sortant. Une piècede façade (6), formant grille de sortie d’air, est fixée surl’extrémité extérieure (7) du corps (2). Ce dernier estmonté rotatif, autour de son axe central (A), dans unebague de guidage (5) montée sur la planche de bord.

a2.880.588 –b (A1) –d [05 00279]. –e 11 janvier2005. –jB 60 J 5/06 (2006.01), B 60 J 5/12, 10/08. –kPORTIERE COULISSANTE POUR VEHICULE AUTO-MOBILE, ET VEHICULE AUTOMOBILE CORRESPON-DANT – p (Inventeurs : MOREAU STEPHANE ; DES-TOUCHES NICOLAS). –oDemandeur : WAGON SASSociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET PATRICE VIDON

m L’invention concerne une portière coulissante (10)pour véhicule automobile, prévue pour être déplaçableselon un axe de coulissement depuis une position fer-mée vers une position ouverte, et inversement, et pré-sentant une partie inférieure (1) et une partie supérieure(2). Selon l’invention, lesdites parties inférieure (1) etsupérieure (2) sont indépendantes ou désolidarisables,de façon qu’une première desdites parties inférieure (1)et supérieure (2) puisse être déplacée en coulissementselon ledit axe de coulissement, la seconde desdites par-ties inférieure (1) et supérieure (2) restant immobile.

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60J 55

a2.880.589 –b (A1) –d [05 50070]. –e 07 janvier2005. –jB 60 J 7/14 (2006.01), B 60 J 7/20, 10/10. –kVEHICULE COMPRENANT UN ELEMENT DE TOITARRIERE RAPPORTE SUR LE CAPOT DU COFFRE –p (Inventeurs: QUEVEAU GERARD; QUEVEAU PAUL;GUILLEZ JEAN MARC). –oDemandeur: HEULIEZ So-ciété anonyme, –rMandataire : BREESE DERAMBU-RE MAJEROWICZ

m Véhicule automobile comprenant un coffre (2) pourvud’un capot (3) déplaçable entre une position de fermetureet au moins une position d’ouverture, et un toit escamo-table comprenant au moins un élément de toit arrière (5)déplaçable entre une position déployée dans laquelle ilrecouvre au moins une partie de l’habitacle du véhiculeet une position escamotée dans laquelle il est rangédans le coffre arrière (2) du véhicule, caractérisé en cequ’il comprend en outre un élément de toit rapporté (11),ledit élément étant solidarisé au bord avant du capot (3)du coffre (2) de sorte qu’en position de fermeture duditcapot (3) l’élément de toit rapporté (11) soit sensiblementdans le prolongement de l’élément de toit arrière (5) danssa position déployée.

a2.880.590 –b (A1) –d [06 00113]. –e 06 janvier2006. –jB 60 K 6/04 (2006.01), F 02 D 17/02, 13/06. –kPROCEDE DE MISE EN OEUVRE D’UN VEHI-CULE HYBRIDE ET VEHICULE HYBRIDE COMPOR-TANT UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNEMULTICYLINDRE COUPLE A UNE MACHINE ELECTRI-QUE –p (Inventeurs : ZILLMER MICHAEL ; POTTEKKEHARD; HOLZ MATTHIAS). –o Demandeur :VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT, –rMandataire: SANTARELLI . –f Pr io r i té : DE, 07janvier 2005, n˚ 102005001046.6.

m Ledit procédé prévoit qu’après une demande de misehors circuit d’un cylindre, celui-ci soit rempli de gaz fraiset qu’après une demande de mise en circuit du cylindre,il se produise, dans la phase d’admission ou de compres-sion du cylindre chronologiquement suivante, au plustard avant la fin de la phase de compression, l’injectiond’une quantité donnée de carburant ainsi qu’un allumagedu mélange, et/ou qu’il s’y produise une injection multi-ple, de préférence double, de carburant dans un mode defonctionnement homogène fractionné pour adapter lemoment lors de la mise en circuit d’un cylindre mis horscircuit. Le véhicule hybride comporte un dispositif demise hors circuit et en circuit d’un cylindre ou d’adapta-tion de moment (90a) fonctionnant suivant ledit procédé.


a2.880.591 –b (A1) –d [05 50096]. –e 11 janvier2005. –jB 60 K 41/00 (2006.01). –k SYSTEME DECONTROLE LONGITUDINAL D’UNE VOITURE –p (Inventeurs : CORDESSES LIONEL ; ENACHEANDREEA; MARTINEZ DIDIER). –oDemandeur : RE-NAULT SAS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET PHILIPPE KOHN

m La présente invention concerne un système de con-trôle longitudinal d’une voiture.Le système comporte un asservissement qui comportede une à trois boucles imbriquées. Il s’agit d’une pre-mière boucle en accélération (a, 8-10), une deuxièmeboucle en vitesse (v, 5, 6, 10) et une troisième boucle endistance (d, 2, 3, 4). Ces trois grandeurs (a, v, d) permet-tent, quelque soit l’environnement, d’exécuter un contrôlelongitudinal efficace du véhicule.

a2.880.592 –b (A1) –d [05 00358]. –e 13 janvier2005. –jB 60 K 41/08 (2006.01), F 16 H 61/04, 3/12. –kVEHICULE EQUIPE DE MOYENS DE RALEN-TISSEMENT DU MOTEUR POUR ACCELERER LESPASSAGES DE RAPPORTS DE VITESSES MONTANTS,ET METHODE DE PASSAGE DE RAPPORTS ASSO-CIEE –p ( Inven teur : VALAIX PATRICK) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –r Mandata i re : CABINETWEINSTEIN

m L’invention concerne un véhicule automobile compre-nant un moteur à combustion (1) entraînant les roues duvéhicule en rotation par l’intermédiaire d’une chaîne detransmission (2), cette chaîne comprenant un arbremoteur (10), un arbre primaire (20), un embrayage (30)adoptant sélectivement des configurations fermée etouverte dans lesquelles respectivement l’arbre primaire(20) est lié en rotation à l’arbre moteur (10) ou est libreen rotation, un arbre secondaire (40) lié en rotation auxroues du véhicule, et une boîte de vitesses (50) présen-tant une configuration de point mort dans laquelle lesarbres primaire et secondaire (20, 40) sont libres en rota-tion l’un par rapport à l’autre et plusieurs configurationsd’engagement dans lesquelles les arbres primaire etsecondaire (20, 40) sont liés en rotation.Selon l’invention, le véhicule comprend des moyens (60)pour ralentir la rotation du moteur (1), ces moyens agis-sant en amont de l’arbre primaire (20) dans la chaîne detransmission (2).

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60K 57

a2.880.593 –b (A1) –d [05 00359]. –e 13 janvier2005. –jB 60 K 41/08 (2006.01), F 16 H 61/04, 3/12. –kVEHICULE EQUIPE DE MOYENS DE RALEN-TISSEMENT DU MOTEUR POUR ACCELERER LESPASSAGES DE RAPPORTS DE VITESSES MONTANTS,ET METHODE DE PASSAGE DE RAPPORTS ASSO-CIEE –p ( Inven teur : VALAIX PATRICK) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –r Mandata i re : CABINETWEINSTEIN

m L’invention concerne un véhicule automobile compre-nant un moteur à combustion (1) entraînant les roues duvéhicule en rotation par l’intermédiaire d’une chaîne detransmission (2), cette chaîne comprenant un arbremoteur (10), un arbre primaire (20), un embrayage (30)adoptant sélectivement des configurations fermée etouverte dans lesquelles respectivement l’arbre primaire(20) est lié en rotation à l’arbre moteur (10) ou est libreen rotation, un arbre secondaire (40) lié en rotation auxroues du véhicule, et une boîte de vitesses (50) présen-tant une configuration de point mort dans laquelle lesarbres primaire et secondaire (20, 40) sont libres en rota-tion l’un par rapport à l’autre et plusieurs configurationsd’engagement dans lesquelles les arbres primaire etsecondaire (20, 40) sont liés en rotation.Selon l’invention, il comprend des moyens (60) pourralentir la rotation du moteur (1), ces moyens agissant enamont de l’arbre primaire (20) dans la chaîne de trans-mission (2).

a2.880.594 –b (A1) –d [05 50065]. –e 07 janvier2005. –jB 60 N 2/015 (2006.01). –k DISPOSITIFDE FIXATION D’UN ELEMENT AMOVIBLE ET UN VE-HICULE MUNI D’UN TEL DISPOSITIF – p (Inventeur :CIAPA DENIS). –oDemandeur : PEUGEOT CITROENAUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention concerne un dispositif de fixation d’un élé-ment (5) amovible sur un véhicule automobile (1) com-portant un plancher (4), ledit élément (5) amovible étantrendu solidaire du plancher (4) par l’intermédiaire d’unmoyen de verrouillage (7) destiné à coopérer avec unmoyen d’arrimage (6), ledit moyen d’arrimage (6) étantconsitué d’anneaux (8), une première rangée (6a)d’anneaux étant parallèle à une seconde rangée (6b)d’anneaux.Selon l’invention, le dispositif se caractérise en ce queledit au moins un élément (5) amovible comprend aumoins deux éléments (7a) de verrouillage disposés auproche d’un premier côté et un unique élément (7b) deverrouillage disposé au proche d’un autre côté, et en ceque ladite première rangée (6a) comporte un nombred’anneaux (8) différent du nombre d’anneaux de laditeseconde rangée (6b).

58 B60N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.595 –b (A1) –d [06 50116]. –e 12 janvier2006. –jB 60 N 2/225 (2006.01). –k FERRURED’ARTICULATION AVEC RATTRAPAGE DU JEU –p ( Inven teurs : BECKER BURCKHARD ; HARIFRANZ). –o Demandeur : C. ROB. HAMMERSTEINGMBH & CO. KG, –r Mandataire : NONY & ASSO-CIES . –f Pr io r i té : DE, 13 janv ie r 2005 ,n˚ 102005001798.3.

m La ferrure d’articulation pour un siège de véhiculeréglable comporte une première couronne dentée (20),une deuxième couronne dentée (22), les deux couronnesdentées pouvant pivoter dans le sens contraire autourd’un axe (24) et étant centrées autour de cet axe (24) etune unité d’entraînement comportant a) un arbre (28)permettant de déclencher un mouvement de réglage,l’arbre (28) étant centré par rapport à l’axe (24) et b) unévidement (34) circulaire centré pouvant être déplacéd’une mesure excentricité par rapport à l’axe (24), c) unepartie motrice (32) se trouvant dans l’évidement (34),contre laquelle l’évidement (34) repose et qui est liée enrotation à l’arbre (28) et d) une unité de rattrapage com-portant une pièce cannelée (44) reliée à l’arbre (28), unesurface antagoniste (38) entrant en interaction avec lapièce cannelée (44) et formée au niveau de la partiemotrice (32) et un moyen élastique (50) qui précharge lapartie motrice (32) de manière à ce que la partie motrice(32) soit comprimée jusqu’au point le plus haut de lapièce cannelée (44), caractérisée en ce que la partiemotrice (32) comporte un évidement (36) radial ayantune base formée par la surface antagoniste (38).

a2.880.596 –b (A1) –d [05 00181]. –e 07 janvier2005. –jB 60 N 2/64 (2006.01). –k DISPOSIT IFD’ACCROCHAGE D’UNE COIFFE POUR SIEGE DE VE-HICULE, SIEGE DE VEHICULE COMPORTANT UN TELDISPOSITIF ET PROCEDE DE GARNISSAGE D’UNSIEGE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF. –p (Inventeurs : LAUDE PHILIPPE; DELIAS PHILIPPE;DUBOULET CLAUDE). –o Demandeur : FAURECIASIEGES D’AUTOMOBILE Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m L’invention concerne un dispositif pour accrocher unbord (38) d’une coiffe (16) destinée à recouvrir une garni-ture (14) de coussin (12) d’un dossier de siège de véhi-cule s’étendant sensiblement verticalement etcomportant une armature (10), et le dispositif comportantun profilé (40) rapporté sur le bord (38) de la coiffe (16).Ledit dispositif comporte en outre un insert (20) fixé àl’armature (10) et destiné à être recouvert par la garni-ture (14), cet insert (20) comportant au moins une partiede support (22) présentant une section sensiblement enforme de U renversé, le profilé (40) étant maintenu sur lapartie de support (40).

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60N 59

a2.880.597 –b (A1) –d [05 00202]. –e 10 janvier2005. –j B 60 N 3/06 (2006.01), B 60 N 2/02. –kVEHICULE COMPORTANT DES SIEGES SUR UNPLANCHER A SURFACE PLANE – p ( Inven teurs :GARNIER BENOIT ; LE NARVOR JEAN LOUIS). –oDemandeur : FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILESociété par actions simplifiée, –rMandataire : NOVA-GRAAF TECHNOLOGIES (CABINET BALLOT)

m Un véhicule automobile comporte un plancher ayantune surface de plancher sensiblement plane, un siège (2)lié au plancher, au moins un rail (4) fixé au plancher (3)sous la surface de plancher et s’étendant dans une direc-tion longitudinale du véhicule à l’avant du siège (2), unrepose-pieds (1) comportant une surface d’appui (15)surélevée par rapport à la surface de plancher (30), lerepose-pieds (1) étant monté coulissant dans le rail (4),et des moyens de réglage (19) permettant de fixer lerepose-pieds (1) dans une position ajustable par un utili-sateur du siège (2).

a2.880.598 –b (A1) –d [05 00233]. –e 10 janvier2005. –jB 60 Q 1/06 (2006.01), B 60 Q 1/068, 1/076. –kPROJECTEUR COMPORTANT UN ACTION-NEUR DE CORRECTION A ENCOMBREMENT LONGI-TUDINAL REDUIT. – p (Inventeur : TOULISSE LUDO-VIC). –oDemandeur : VALEO VISION Société anony-me

m L’invention propose un projecteur (10) de véhiculeautomobile comportant:- un boîtier externe (12) fermé par une glace (14),- une unité d’éclairage (16) agencée à l’intérieur du boî-tier externe (12),- un actionneur (24) de correction qui est agencé dans unboîtier interne (54) à l’intérieur du boîtier externe (12) etqui commande le pivotement de l’unité d’éclairage (16)par rapport au boîtier externe (12), de manière à modifierl’orientation du faisceau d’éclairage par rapport à un axelongitudinal (L1). L’actionneur (24) comporte une tige (26)longitudinale qui est articulée, à son extrémité avant (28),sur l’unité d’éclairage (16), par rapport au boîtier externe(12), électriquement au moyen d’un dispositif électrique(34) d’entraînement et manuellement au moyen d’unensemble d’engrenages (36). L’ensemble d’engrenages(36) comporte un pignon de commande (40), qui estporté par un arbre de commande (44), substantiellementorthogonal à ou oblique par rapport à la tige (26), quis’étend vers l’extérieur à travers une paroi périphérique(46) du boîtier externe (12). Le pignon de commande(40) est disposé à l’arrière du dispositif électrique (34) età l’intérieur du boîtier interne (54).

60 B60R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.599 –b (A1) –d [05 00376]. –e 13 janvier2005. –jB 60 R 7/02 (2006.01). –kDISPOSITIF DEPORTAGE INTERIEUR POUR VEHICULE AUTOMOBI-LE ET VEHICULE CORRESPONDANT – p (Inventeur :FOUREL PASCAL). –oDemandeur: WAGON SAS So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : CABINETPATRICE VIDON

m L’invention concerne un dispositif de portage pourvéhicule automobile, comprenant au moins une barre deportage (2, 3) montée à l’intérieur du véhicule, au voisi-nage du pavillon (1). Selon l’invention, un tel dispositifcomprend des moyens d’arrêt permettant d’empêcher undéplacement d’un objet (7) porté par les barres de por-tage (2, 3), sensiblement perpendiculairement aux barresde portage (2, 3), au-delà des moyens d’arrêt.

a2.880.600 –b (A1) –d [05 00317]. –e 12 janvier2005. –jB 60 R 7/06 (2006.01), E 05 C 17/56. –kBOITE A GANTS DESTINEE A UN VEHICULE AUTO-MOBILE – p ( Inventeur : GORGES ANTOINE). –oDemandeur: FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE So-ciété en nom collectif, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX

m L’invention concerne une boîte à gants (2) destinée àun véhicule automobile, du type comprenant un caisson(6) formant un logement (10), un capot (8) de fermeturede ce logement (10) et un dispositif de verrouillage (18)du capot (8) en position de fermeture, ledit dispositif deverrouillage (18) comprenant un pêne (24) monté sur lecapot (8), un élément de retenue (28) du pêne (24) soli-daire du caisson (6), et des moyens d’entraînement (22)du pêne (24) le long d’un axe d’entraînement (Y), entreune position éloignée de l’élément de retenue (28), etune position active de verrouillage par coopération dupêne avec l’élément de retenue (28).Le pêne (24) et l’élément de retenue (28) comportent,l’un, un élément magnétisable (34) et l’autre, un aimantpermanent (28), et l’aimant permanent (28) est apte àexercer sur l’élément magnétisable (34) une forcemagnétique propre à maintenir le capot (8) contre lelogement (10), lorsque le pêne (24) est dans sa positionactive de verrouillage.

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60R 61

a2.880.601 –b (A1) –d [05 00434]. –e 10 janvier2005. –jB 60 R 9/055 (2006.01), B 29 C 49/04. –kPROCEDE DE FABRICATION D’UN COFFRE DETOIT POUR VEHICULE AUTOMOBILE ET COFFRE DETOIT AINSI OBTENU – p ( Inven teur : ANDREYGILLES). –oDemandeur: ALAIN ANDREY SAS Socié-té par actions simplifiée, –rMandataire : NOVAGRAAFTECHNOLOGIES (CABINET BALLOT)

m Procédé de fabrication d’un coffre de toit (1) pourvéhicule automobile, déterminant un volume de range-ment supplémentaire, du type comprenant:- une coque inférieure (2) formant un fond, destinée àêtre solidarisée du toit du véhicule automobile;- une coque supérieure (3) formant un couvercle apte àcoopérer par ses bords latéraux (4) avec ceux correspon-dants (5) de la coque inférieure ou fond (2);caractérisé en ce que la coque inférieure ou fond (2) estobtenue au cours d’une opération de moulage par extru-sion-soufflage, générant une double paroi (2a, 2b), apteà conférer audit fond (2) des caractéristiques de rigidité,et en ce que la coque supérieure ou couvercle (3) estobtenue par moulage par injection, générant une simpleépaisseur, apte à conférer audit couvercle (3) des carac-téristiques de légèreté.

a2.880.602 –b (A1) –d [05 00260]. –e 11 janvier2005. –jB 60 T 17/22 (2006.01), B 60 T 13/74. –kPROCEDE DE PROTECTION DANS UN SYSTEMEDE FREINAGE DE VEHICULE A FREINS ELECTRI-QUES –p (Inventeurs : CHICO PHILIPPE ; GIRODPIERRE). –oDemandeur: MESSIER BUGATTI Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET BOETTCHER

m L’invention concerne un Procédé de protection contreles surchauffes dans un système de freinage de véhiculecomportant au moins un frein pourvu d’au moins unactionneur électromécanique (8) qui comporte un pous-soir (13) actionné par un moteur électrique pour appli-quer sélectivement un effort sur des éléments de friction(11) du frein, le système de freinage pouvant fonctionnerà la demande du pilote du véhicule soit dans un modecommandé dans lequel le poussoir (13) de l’actionneur(8) est actionné par le moteur électrique pour appliquersélectivement sur les éléments de friction (11) un effortde freinage en réponse à une consigne de freinage(101), soit dans un mode de parc dans lequel le poussoir(13) de l’actionneur (8) est bloqué dans une position où ilexerce un effort de parc sur les éléments de friction (11).Selon l’intervention le procédé comporte l’étape de, alorsque le véhicule est à l’arrêt, que le système de freinageest en mode commandé et que le poussoir (13) est com-mandé pour appliquer un effort sur les éléments de fric-tions, passer automatiquement sans intervention dupilote du mode commandé au mode de parc.

62 B60T ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.603 –b (A1) –d [05 00261]. –e 11 janvier2005. –jB 60 T 17/22 (2006.01), B 60 T 8/00, 13/74. –k PROCEDE DE GESTION DE L’EFFORT DEPARC DANS UN SYSTEME DE FREINAGE DE VEHICU-LE EQUIPE DE FREINS ELECTRIQUES –p (Inventeurs : CHICO PHILIPPE; GIROD PIERRE). –oDemandeur: MESSIER BUGATTI Société anonyme, –rMandataire: CABINET BOETTCHER

m L’invention concerne un procédé de gestion d’uneffort de parc dans un système de freinage pour véhiculeéquipé d’au moins un frein électrique comportant aumoins un actionneur électromécanique (8) qui comprendun poussoir (13) actionné par un moteur électrique pourappliquer sélectivement un effort sur des éléments defriction (11) du frein, le procédé comportant l’étape defaire exercer par le poussoir (13) un effort de parc (F) ini-tialement égal à un effort de parc nominal (Fnom) sur leséléments de friction de sorte que l’effort de parc (F) soitmaintenu en l’absence d’action du moteur électrique.Selon l’invention, le procédé comporte l’étape d’ajusterau moins une fois ledit effort de parc (F).

a2.880.604 –b (A1) –d [05 00275]. –e 11 janvier2005. –jB 61 D 17/12 (2006.01). –k VEHICULEFERROVIAIRE AVEC DES EQUIPEMENTS HAUTETENSION DE TOITURE –p ( Inven teur : BONEILLCHRISTIAN JACQUES JEAN). –o Demandeur : ALS-TOM TRANSPORT SA Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Le véhicule ferroviaire (10) comporte une caisse (12)présentant un toit (14) sur lequel est disposé au moins unéquipement haute tension de toiture (30, 32, 34).Il comporte au moins un châssis (18) de support du oude chaque équipement haute tension de toiture (30, 32,34), le ou chaque châssis de support (18) étant fixé sur letoit (14) par l’intermédiaire de plots élastiques (20) inter-posés entre le toit (14) et le châssis de support (18).


a2.880.605 –b (A1) –d [05 00169]. –e 07 janvier2005. –j B 62 B 3/02 (2006.01), B 62 B 3/10. –kDISPOSITIF POUR TRANSPORTER CONFORTA-BLEMENT, DECHARGER, RECHARGER AUTOMATI-QUEMENT ET ENREGISTRER LES ARTICLES DESPRODUITS VENDUS EN L IBRE SERVICE –p (Inventeur : NEGRI JEAN XAVIER ANTOINE). –o Demandeur : NEGRI JEAN XAVIER ANTOINE, –rMandataire: NEGRI JEAN XAVIER

m Dispositif pour transporter les articles vendus en libreservice caractérisé par l’utilisation d’un chariot modulaireconformé pour être couplé à un module d’enregistrementchargé de les décharger, les enregistrer et les rechargeren mode semi automatique.L’invention concerne un dispositif qui consent au clientd’installer sur un chariot modulaire une base plateau, 1 à3 cabas pliables (4), d’éventuels accessoires et d’utiliserles consoles réglables (10) afin d’adapter le chariot auvolume, poids et fragilité des articles à transporterSans la collaboration du client qui ne subit plus les filesd’attente, toutes les marchandises contenues par le cha-riot sont enregistrées auprès du module d’enregistrementqui décharge et recharge mécaniquement les cabas (4)L’étui avec microprocesseur contenu par le boîtier (6),consent au client d’être reconnu et associé au chariotdont il se sert et d’utiliser les services informatisés dumagasin.

a2.880.606 –b (A1) –d [05 00848]. –e 27 janvier2005. –jB 62 B 3/02 (2006.01). –k CHARIOT NO-TAMMENT POUR VEHICULE – p (Inventeurs : JEAN-NEL ROBERT; DUVAL TIPHAINE). –o Demandeurs :JEANNEL ROBERT; DUVAL TIPHAINE

m L’invention concerne un chariot constitué d’un panieravec pied unique central qui se verrouille ou se déver-rouille manuellement au centre en vue d’être introduit,avec ou sans son contenu, dans un coffre de véhicule ouextrait de celui-ci.L’invention apporte un remède efficace à la manipulationdes achats (ou autre) effectués par les particuliers etsimplifie le transport desdits achats.Le chariot est constitué de 4 parties amovibles, à savoir:un panier (1) contenant les achats, un pied central uni-que (4), un socle (18) constitué d’une pluralité de bran-ches, et enfin d’un tube fileté à sa base (11) ainsi que sursa partie supérieure (10).


a2.880.607 –b (A1) –d [05 00318]. –e 12 janvier2005. –jB 62 D 1/184 (2006.01). –k DISPOSITIFDE BLOCAGE EN POSITION D’UNE COLONNE DE DI-RECTION REGLABLE DE VEHICULE AUTOMOBILE,ENSEMBLE COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF, ETVEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN TEL EN-SEMBLE – p ( Inven teur : L IDOINE ERIC) . –oDemandeur: FUJI AUTOTECH FRANCE SAS Sociétépar actions simplifiée, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX

m Ce dispositif de blocage est du type comprenant:- un premier flasque (10) et un deuxième flasque (12)espacés et définissant entre eux un espace de réceptionde la colonne de direction (4);- un tirant (14) s’étendant selon un axe (A) entre le pre-mier flasque (10) et le deuxième flasque (12), le tirant(14) étant reçu dans des lumières (30) ménagées dans lepremier flasque (10) et le deuxième flasque (12) pourpermettre le réglage en position de la colonne de direc-tion (4) par déplacement du tirant (14) dans les lumières(30); etdes moyens de serrage prenant appui sur le deuxièmeflasque (12) et la deuxième extrémité du tirant (14).Les moyens de serrage comprennent une came mobile(32) et un suiveur de came venu de matière avec ledeuxième flasque (12).Application aux colonnes de direction réglable dans uneou plusieurs directions.

a2.880.608 –b (A1) –d [05 00316]. –e 12 janvier2005. –jB 62 D 1/19 (2006.01). –kENSEMBLE DECOLONNE DE DIRECTION RETRACTABLE EN CAS DECHOC, ET VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE D’UN TELENSEMBLE – p ( Inven teur : L IDOINE ERIC) . –oDemandeur: FUJI AUTOTECH FRANCE SAS Sociétépar actions simplifiée, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX

m Cet ensemble est du type comprenant:- un arbre de direction (4) rétractable;- un support (6) d’arbre de direction (4) comprenant aumoins une première partie rigide (14), une deuxième par-tie rigide (16) et une partie intermédiaire (18) déformablesituée longitudinalement entre les première (14) etdeuxième (10) parties; etdes moyens de renfort transversal (26) de la partieintermédiaire (18).Selon un aspect de l’invention, les moyens de renforttransversal (26) comprennent au moins une patte (28)venue de matière avec une (14) des première etdeuxième parties (14, 16), et s’étendant en direction del’autre (16) de ces deux parties (14, 16), une extrémité(30) de la patte (28) s’appuyant sur cette autre partie(16).


a2.880.609 –b (A1) –d [05 00133]. –e 07 janvier2005. –jB 62 D 17/00 (2006.01), B 62 K 21/04. –kPERFECTIONNEMENT D’UN DISPOSITIF A ANGLEDE CHASSE REGLABLE D’UNE MOTOCYCLETTE –p (Inventeur: LAGAR JEAN PAUL). –o Demandeur :LAGAR JEAN PAUL

m Dispositif comprenant des platines (33) et (34) reliéespar un axe (437) qui traverse la pièce de guidage (414) etl’élément rotule (12) placés aux extrémités du tube decolonne (5). Les éléments tournants (16) et (11) placésdans les platines permettent leur rotation sur l’axe (437)bloqué en rotation par la pièce (414). La pièce (414) pos-sède une surface sphérique concave (420) conjuguée àla convexe (421) de l’excentrique (45) qui possède unalésage (50) excentré par rapport à l’axe vertical des sur-faces sphériques et une surface plane (60) perpendicu-laire à l’axe de l’alésage. Un excentrique (415) pivotedans l’alésage (50) et sur la surface (60) par un cylindre(51) et une surface (61) et possède un alésage (70)excentré par rapport au cylindre (51). La rotation combi-née et inversée des excentriques permet à l’ensemble depivoter autour de l’axe (30).

a2.880.610 –b (A1) –d [05 00343]. –e 13 janvier2005. –jB 62 D 25/08 (2006.01), B 60 R 19/03. –kPROTECTION DE LA PEINTURE DES BOUCLIERSDES AUTOMOBILES – p (Inventeur : MALELA BRUCEANDERSON). –oDemandeur : MALELA BRUCE AN-DERSON

m Dispositif pour protéger la peinture des boucliers desautomobiles.L’invention concerne un dispositif permettant de protégerla peinture des boucliers des automobiles contre leschocs reçus lors des stationnements.Ce dispositif comporte une section de bouclier (1a) effec-tuant une rotation sur son axe (2) à l’aide d’un moteur (3).Cette rotation permet au côté peint (1b) de la section dese retrouver à l’intérieur du bouclier afin de le protégerdes chocs.Cette action est commandée électriquement par le con-ducteur. La commande actionne des vérins (4a, 4b) quifont coulisser horizontalement vers l’intérieur du bouclieret sur des rails de guidages (5a, 5b), la section du bou-clier. Ensuite, grâce au moteur (3), cette section du bou-clier fait une rotation sur son axe horizontal. La rotationterminée, les vérins relogent à son emplacement la sec-tion du bouclier qui offre une autre face visible (1c) et leconducteur peut engager son stationnement.


a2.880.611 –b (A1) –d [05 00311]. –e 12 janvier2005. –jB 62 D 25/18 (2006.01), B 60 R 13/04. –kCARENAGE POUR ROUE DE VEHICULE POIDSLOURD, ET VEHICULE POIDS LOURD CORRESPON-DANT – p (Inventeurs : BONNAUD BERNARD ; COR-NUAULT BRUNO). –oDemandeur: IRISBUS FRANCESociété anonyme, –rMandataire : CABINET LAVOIXLYON

m Ce carénage comprend un corps principal (14), ainsique des moyens (26, 42) de fixation de ce carénage surla caisse (16) du véhicule, qui sont propres à autoriserune libération du carénage par rapport à la caisse, selonun mouvement de libération, lorsque ce carénage estsoumis à une force supérieure à une valeur prédétermi-née, en particulier lors d’un éclatement d’un pneu decette roue, ce carénage comprenant également desmoyens permettant de le retenir par rapport à la caisse(16), lors de ce mouvement de libération, afin d’éviter laprojection de ce carénage.

a2.880.612 –b (A1) –d [05 00256]. –e 11 janvier2005. –jB 63 B 1/12 (2006.01). –k BATEAU MUL-TICOQUES A DOUBLE PONT – p (Inventeurs : CRU-VEILLER JEAN MARC ; CHALEARD SYLVAIN). –oDemandeur : FE INDUSTRIES Société par actionssimplifiée, –rMandataire: BES CLAUDE

m L’invention concerne un bateau comprenant au moinsdeux coques (1), une structure de liaison (2) des coquesentre elles et un pont étanche (3), caractérisé en ce qu’ilcomporte un double pont constitué:a) d’un pont étanche (3) positionné sous la structure deliaison (2), au niveau de la partie supérieure (1A) descoques (1);b) d’un pont non étanche (4) positionné sur la structurede liaison (2);et en ce que les parties latérales (2A) de la structure deliaison (2), qui sont comprises entre lesdits deux ponts,sont ouvertes aux intempéries et servent de sabords dedécharge.

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B63H 67

a2.880.613 –b (A1) –d [05 00353]. –e 13 janvier2005. –jB 63 H 9/10 (2006.01), B 63 B 35/79. –kBOUTS DE HARNAIS POUR LA PRATIQUE DE LAPLANCHE A VOILE – p (Inventeur: CARPENTIER AR-NAUD ANDRE RAYMOND). –oDemandeur: CARPEN-TIER ARNAUD ANDRE RAYMOND, –r Mandata i re :CARPENTIER ARNAUD

m Bout de harnais formé d’une boucle supérieure per-mettant l’accroche sur le wishbone, et d’une boucle infé-rieure permettant l’accroche du crochet de harnais par lepratiquant. Cette solution permet un réglage et une miseen place simplifiés. Cette invention suit l’évolutionactuelle qui tend à rapprocher les attaches de bouts deharnais classiques.Cette invention est particulièrement étudiée pour la prati-que de la planche à voile .

a2.880.614 –b (A1) –d [05 00157]. –e 07 janvier2005. –j B 64 C 1 /14 (2006 .01) . –kPERFECTIONNEMENT AUX PORTES DE CABINESD’AERONEFS – p (Inventeurs : LAMAT PATRICK; RO-MEC CHRISTIAN ; MOLINARI D IDIER) . –o Demandeur : LATECOERE Société anonyme, –rMandataire: CABINET LOYER

m Bavette pour partie supérieure de porte (2) d’un aéro-nef, constituée en un composite comportant une lame encomposite et/ou en acier inoxydable (14), cette lame (14)constituant l’âme de la bavette (1) de façon à donner àladite bavette à la fois flexibilité et résistance; un siliconeéventuellement renforcé de fibres et un polyester.

68 B64C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.615 –b (A1) –d [05 00255]. –e 11 janvier2005. –j B 64 C 31/028 (2006.01), B 64 D 17/02,B 64 B 1/58, B 64 C 29/00. –kAERONEF A DECOL-LAGE VERTICAL DE TYPE PENDULAIRE HYBRIDEUTILISANT UNE ENVELOPPE D’ALLEGEMENT DESYSTEME DE PROPULSION – p (Inventeur : LOURYJOSEPH). –oDemandeur: LOURY JOSEPH

m Aéronef à décollage vertical, de type pendulairehybride, utilisant une enveloppe d’allégement du systèmede propulsion.L’invention concerne un aéronef plus lourd que l’aircomprenant:Une enveloppe souple (1), remplie d’un gaz plus légerque l’air, qui assure la sustentation complète des orga-nes de propulsion (2) et qui est toujours en légère flottai-son positive. Sa forme générale est plate de tellemanière que celle-ci puisse permettre de planer à lamanière d’un parapente. Des cheminées de ventilation(3) traversent l’enveloppe verticalement, permettant l’ali-mentation en air.Un ensemble d’organes de propulsion (2), dont la varia-tion de la direction de la poussée est assurée par desdéflecteurs pour permettre le déplacement horizontal.Une poutre de compression (4), qui reprend les efforts depoussées verticaux au moyen d’élévateurs (6).Un poste de pilotage (8) situé en position pendulaire etrelié à cette enveloppe par des suspentes souples (5) età la manière d’un parachute.Le pilotage en phase vol horizontal s’effectue par l’inter-médiaire de son cadre (7).

a2.880.616 –b (A1) –d [05 50094]. –e 11 janvier2005. –jB 65 B 35/50 (2006.01), B 65 D 85/32. –kPROCEDE D’ENTREPOSAGE VERTICAL DE BOI-TES D’EMBALLAGE POUR OEUFS ET BOITE D’EM-BALLAGE POUR OEUFS PERMETTANT UN TELENTREPOSAGE – p (Inventeurs: D ESTAIS MATHIAS;DEL BEL BELLUZ DIDIER). –oDemandeur: ECOFEU-TRE Société anonyme, –rMandataire : BREESE DE-RAMBURE MAJEROWICZ

m La présente invention se rapporte à un procédéd’entreposage vertical de boîtes d’emballage (1) pouroeufs et à une telle boîte d’emballage destinée à un telentreposage.Ladite boîte d’emballage (1), comportant un plateau (2)muni d’alvéoles (3) destinées à recevoir les oeufs et uncouvercle (5) monté mobile sur ledit plateau (2) de sorteà recouvrir lesdites alvéoles (3), est caractérisée en cequ’une partie de la périphérie d’au moins une alvéole (3)forme une face latérale dudit plateau (2), ladite partie depériphérie comprenant des moyens de stabilisation (6)permettant de maintenir la boîte d’emballage sensible-ment verticalement sur un support par appui d’une sur-face plane desdits moyens de stabilisation (6) sur leditsupport.

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65C 69

a2.880.617 –b (A1) –d [05 00183]. –e 07 janvier2005. –j B 65 C 9/00 (2006.01), B 65 C 9/40. –kMACHINE A ETIQUETER ADAPTEE POUR APPO-SER DES ETIQUETTES INITIALEMENT REPARTIESSUR UNE BANDE. – p ( Inven teur : BENZAQUENBRUNO). –o Demandeur : EURO LABEL 06 , –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Cette machine est du type comprenant:- un support (4);- un organe d’entraînement (35) de la bande (8), et unmoteur pour la mise en mouvement de l’organe d’entraî-nement (35) dans un sens d’entraînement déterminé(F1);- un organe de récupération (88) pour récupérer (18) labande (8); etdes moyens de couplage (92) adaptés pour lier en mou-vement l’organe d’entraînement (35) et l’organe de récu-pération (88);Selon un aspect de l’invention, la machine comprend desmoyens anti-retour aptes à autoriser le mouvement del’organe d’entraînement (35) dans le sens d’entraîne-ment (F1) de la bande (8) et à interdire un mouvement del’organe d’entraînement dans le sens inverse.

a2.880.618 –b (A1) –d [05 00237]. –e 07 janvier2005. –jB 65 D 5/54 (2006.01). –k DISPOSIT IFPERMETTANT DE MANGER UN HAMBURGER DE FA-CON HYGIENIQUE –p (Inventeur : PANSIER JEANPAUL). –oDemandeur: PANSIER JEAN PAUL

m L’invention concerne un dispositif permettant den’ouvrir la boite de hamburger que de la surface désiréeet ainsi pouvoir manger sans avoir à toucher ledit ham-burger.Il est constitué d’une pré découpe en pointillé en ligne (1)dans l’épaisseur de la boite (2) selon un tracé défini.Dans une pré découpe en T, la main gauche tient le ham-burger dans sa boite, la charnière étant en bas, tandisque la main droite déchire de gauche à droite la partiesupérieure avant et arrière de la boite permettant demanger la partie supérieure du hamburger. Dans undeuxième mouvement, on déchire verticalement la partiedroite avant et arrière de la boite permettant de finir demanger le hamburger sans l’avoir toucher à aucunmoment.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéaux boites d’emballages de hamburgers.


a2.880.619 –b (A1) –d [05 00214]. –e 10 janvier2005. –jB 65 D 35/08 (2006.01), B 65 D 35/14, 81/24,B 29 C 47/10, B 29 D 23/20, A 45 D 34/00, 40/00. –kEMBALLAGES PLASTIQUES, EN PARTICULIER TU-BES SOUPLES, CONTENANT DES SUBSTANCESREACTIVES ASSOCIEES A UN TEMOIN DE PRESEN-CE –p (Inventeurs : JUPIN ALAIN ; BOSSHARDT MI-CHEL). –oDemandeur : CEBAL SAS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: PECHINEY

m Elément d’emballage, comprenant une paroi compor-tant une couche destinée à être directement au contactdu produit contenu par l’emballage, ladite couche étanten une matière organique comportant une substanceréactive réagissant avec au moins un composant du pro-duit conditionné, typiquement une substance ayant uneaction biocide, un additif organoleptique, un agent absor-beur d’oxygène, un émetteur de CO2 et/ou de SO2, unabsorbeur d’humidité, un antioxydant ou un filtre UV,caractérisé en ce que ladite paroi comprend égalementune matière organique chargée de particules physique-ment actives, qui sont en une matière qui perturbe ouémet, naturellement ou sous l’effet d’une source d’excita-tion artificielle, un champ physique tel qu’un champ élec-trique, un champ magnétique, un champélectromagnétique ou un faisceau de particules chargéesélectriquement. De préférence, la substance réactive etlesdites particules physiquement actives sont contenuesdans la même couche en matière organique de laditeparoi. Les particules physiquement actives peuvent êtreferromagnétiques, absorber les rayons X, être des pro-duits de contraste en IRM, être luminescentes ou ther-mochromes. Dans une modalité préférée, elles

contiennent un pigment fluorescent excitable sous éclai-rage ultra-violet, par exemple un azurant optique tel quele 2.5 thiophenediylbis (5-tert-butyl-1.3.benzoxazole).

a2.880.620 –b (A1) –d [05 50072]. –e 07 janvier2005. –jB 65 D 75/58 (2006.01), B 65 D 83/08. –kETUI POUR LE CONDITIONNEMENT ET LA DISTRI-BUTION DE PRODUITS, NOTAMMENT DE GRANULES,DE LINGETTES, DE PANSEMENTS OU DE POU-DRES –p (Inventeurs : GUIBERT DENIS ; TAUDIEREJEAN PHILIPPE). –o Demandeur : GUIBERT DE-NIS, –rMandataire : BREESE DERAMBURE MAJE-ROWICZ

m La présente invention concerne un étui pour le condi-tionnement et la distribution de produits, notamment degranulés, de lingettes, de pansements ou de poudres,formé par une enveloppe présentant sur sa face princi-pale (1) une fenêtre (2) destinée à la présentation et auretrait des produits, et par un volet (7) apte à recouvrirladite fenêtre en position de fermeture, caractérisé en ceque la surface extérieure de la bordure périphérique (5)de la fenêtre, ainsi que l’ouverture formée par la fenêtresont revêtues par un opercule (3) formé par une zoneprincipale (4) prolongée par une languette, la zone cen-trale étant solidarisée avec la bordure périphérique de lafenêtre, la languette (6) n’étant pas solidarisée avec lasurface extérieure de ladite enveloppe, et en ce que levolet (7) est formé par une étiquette adhésive collée surla face principale de l’enveloppe, y compris sur ledit oper-cule (3).

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65F 71

a2.880.621 –b (A1) –d [04 12674]. –e 30 novem-bre 2004. – j B 65 F 1 /06 (2006 .01) . –kCONTENEUR SEMI-ENTERRE DE COLLECTE DESDECHETS –p ( Inventeur : GUESSOMBOL YONGERICK). –o Demandeur : GUESSOMBOL YONGERICK, –rMandataire: CABINET POUPON

m L’invention concerne un conteneur semi enterré decollecte des déchets de forme cylindrique comprenant uncouvercle (3) et une porte basculante (4) dans sa partiesupérieure, lequel conteneur est caractérisé par le faitqu’il se présente en deux éléments, une cuve (1) enter-rée et un corps supérieur (2) en surface, lesquels deuxéléments sont emboîtés et se recouvrent au dessus dusol sur une hauteur limitée pour former une ceinture deprotection (6).

a2.880.622 –b (A1) –d [05 00229]. –e 11 janvier2005. –j B 65 F 1/12 (2006.01), B 61 B 12/00. –kDISPOSITIF AUTO-VIDEUR POUR COLLECTER LESDECHETS ET LES MEGOTS SUR LES TELESIEGESEXISTANTS ET A VENIR – p (Inventeur : FERDINANDALEXIS JULIEN ANDRE). –o Demandeur : FERDI-NAND ALEXIS JULIEN ANDRE, –rMandataire : FER-DINAND ALEXIS

m L’invention concerne un dispositif permettant de col-lecter les déchets et les mégots sur les télésièges, afinde les regrouper au plus bas de l’installation et protégerl’environnement.Il est constitué d’un ensemble embarqué formé d’unréceptacle cloisonné en 2 compartiments dans lequell’utilisateur introduit ses déchets ou ses mégots, et dontle fond est constitué d’une trappe amovible qui permet ledéchargement automatique du contenu. Ce premierensemble est associé à un réceptacle statique placé audépart du télésiège et qui par une barre d’opposition ouun ergot actionne l’ouverture du fond de l’ensembleembarqué, afin de collecter les déchets et les mégots.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéaux télésièges existants ou à venir.

72 C02F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.623 –b (A1) –d [05 00264]. –e 11 janvier2005. –jC 02 F 1/50 (2006.01), C 02 F 1/72, A 01 N47/44, 25/12, A 01 P 1/00. –kCOMPOSITION SOLI-DE, DIVISEE, STABLE, COMPRENANT DU PHMBG ETUN LIBERATEUR D’OXYGENE POUR LE TRAITEMENTDE L’EAU – p (Inventeurs: CALLET HENRI; MARQUETNATHALIE; MAITRE JEAN LOUIS). –o Demandeurs :LABORATOIRES CEETAL SA Société anonyme; ETA-BLISSEMENTS LINOSSIER, –r Mandata i re : GER-MAIN ET MAUREAU

m La présente invention concerne une compositionsolide, divisée, stable, comprenant du PHMBG ou un seld’acide minéral du PHMBG, et un libérateur d’oxygènechoisi parmi les peracides ou leur sels. Dans un mode deréalisation les peracides sont choisis parmi les acidespercarboxyliques commes les acides percarboniques ouperboriques seuls ou en mélanges et leurs sels sontchoisis parmi les sels de métal alcalin comme les sels desodium ou de potassium. Dans une composition selonl’invention les sels sont les perborates de sodium ou depotassium, ou les percarbonates de sodium ou de potas-sium seuls ou en mélange et le sel d’acide minéral duPHMBG est un chlorhydrate.

a2.880.624 –b (A1) –d [05 50097]. –e 11 janvier2005. –jC 04 B 7/345 (2006.01), C 04 B 7/40, 7/44. –kPROCEDE POUR FABRIQUER UN MATERIAU MINE-RAL SOLIDE. – p (Inventeurs: VISOCEKAS FABRICE;WAENDENDRIES FRANCOIS). –o Demandeurs : VI-SOCEKAS FABRICE; WAENDENDRIES FRANCOIS, –rMandataire: CABINET HARLE ET PHELIP

m L’invention concerne un procédé pour fabriquer unmatériau minéral solide comprenant les étapessuivantes:a) on réalise une pâte aqueuse par mélange d’au moinsles composés suivants:(i) un composé ou une combinaison de composés choisisparmi les sulfates alcalins, alcalino-terreux, métalliquesou mixtes, les sulfosels alcalins, alcalino-terreux, métalli-ques ou mixtes, les chlorures alcalins, alcalino-terreux,métalliques ou mixtes, les carbonates alcalins, alcalino-terreux, métalliques ou mixtes, les phosphates alcalins,alcalino-terreux, métalliques ou mixtes, un acide minéralou organique ou un sel de ces acides, un nitrate et unfluorure;(ii) une poudre d’un composé ou d’une combinaison decomposés choisis parmi les composés d’aluminium, lescomposés de silicium, les composés d’aluminium et desilicium, les composés de calcium, les composés demagnésium et les composés de fer;(iii) au moins une base minérale et/ou organique; et (iv)de l’eau;b) on met en forme la pâte obtenue à l’étape a); etc) on réalise le durcissement de la pâte aqueuse mise enforme à l’étape b) par séchage à pression atmosphéri-que, jusqu’à obtenir le matériau solide minéral.

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C07D 73

a2.880.625 –b (A1) –d [05 50068]. –e 07 janvier2005. –jC 07 D 403/12 (2006.01), C 07 D 401/12, 413/12, 209/42, 209/40, 215/38, 263/58, 231/54, 265/36,A 61 K 31/416, 31/536, 31/404, 31/47. –k DERIVESDE N-(HETEROARYL)-1H-INDOLE-2-CARBOXAMI-DES, LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION ENTHERAPEUTIQUE – p ( Inven teurs : DUBOISLAURENT; EVANNO YANNICK; MALANDA ANDRE). –oDemandeur: SANOFI AVENTIS Société anonyme

m L’invention concerne des composés de formule géné-rale (I):

dans laquelle n est égal à 0, 1, 2 ou 3; X1, X2, X3, X4, Z1,Z2, Z3, Z4 et Z5 représentent, indépendamment l’un del’autre, un atome d’hydrogène ou d’halogène ou ungroupe C1-C6-alkyle, C3-C7-cycloalkyle, C3-C7-cycloalk-yle-C1-C3-alkylène, C1-C6-fluoroalkyle, C1-C6-alcoxy, C1-C6-fluoroalcoxy, cyano, C(O)NR1R2, nitro, NR1R2, C1-C6-thioalkyle,S(O)-C1-C6-alkyle, -S(O)2-C1-C6-alkyle,SO2NR1R2, NR3COR4, NR3SO2R5 ou aryle, l’aryle étantéventuellement substitué;W représente un qroupe bicyclique fusionné de formule:

lié à l’atome d’azote par les positions 1, 2, 3 ou 4; Areprésente un hétérocycle éventuellement substitué de 5à 7 chaînons comprenant de un à trois hétéroatomeschoisi parmi O, S ou N; à l’état de base ou de sel d’addi-tion à unacide, ainsi qu’à l’état d’hydrate ou de solvat.Procédé de préparation et application en thérapeutique.

a2.880.626 –b (A1) –d [05 00349]. –e 13 janvier2005. –jC 07 D 473/40 (2006.01), A 61 K 31/52, A 61 P35/00. –kDERIVES DE LA PURINE, COMPOSITIONSLES CONTENANT ET UTILISATION – p (Inventeurs :CARREZ CHANTAL ; FASSY FLORENCE ; MAILLETPATRICK; THOMPSON FABIENNE). –o Demandeur :AVENTIS PHARMA SA Société anonyme

m Dérivés de la purine, compositions les contenant etutilisation. La présente invention concerne de nouveauxcomposés chimiques, particulièrement de nouveaux pro-duits purines, des compositions les contenant, et leur uti-lisation comme médicaments, en particulier enoncologie.

74 C07K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.627 –b (A1) –d [05 50066]. –e 07 janvier2005. –jC 07 K 1/36 (2006.01), A 61 K 8/97, 8/64,A 61 Q 19/00. –k PROCEDE D’OBTENTION D’UNPRINCIPE ACTIF POUR L’ECLAT DU TEINT, PRINCIPEACTIF OBTENU ET COMPOSITIONS ASSOCIEES –p (Inventeur: PAUFIQUE JEAN). –oDemandeur : SO-CIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLICATIONBIOLOGIQUE SILAB Soc ié té anonyme, –rMandataire: AQUINOV

m L’objet de l’invention est un procédé d’obtention d’unprincipe actif à base de peptides pour augmenter l’éclatdu teint caractérisé en ce qu’on lipophilise lesdits pepti-des pour leur conférer une pénétration transcutanée plusimportante.L’invention concerne aussi le principe actif obtenu et descompositions l’incluant.

a2.880.628 –

PAS DE PUBLICATION POUR CE NUMERO

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C08F 75

a2.880.629 –b (A1) –d [06 00157]. –e 09 janvier2006. –jC 08 F 2/18 (2006.01), C 08 F 212/08, 220/06, 8/44, C 11 D 3/37, 17/08. –k COMPOSITIONDE COPOLYMERE EN DISPERSION AUTOSTABILI-SANTE ET PROCEDE POUR SA PRODUCTION –p (Inventeurs : RODRIGUES KLEIN A; GRIFFITH DA-RIN K). –o Demandeur : NATIONAL STARCH ANDCHEMICAL INVESTMENT HOLDING CORPORA-TION, –rMandataire: SANTARELLI . –f Pr io r i té :US, 13 janvier 2005, n˚ 11035160.

m L’invention concerne une composition en dispersionautostabilisante comprenant un copolymère ayant aumoins un groupement polymérisable contenant un acide,groupement qui est neutralisé au moins partiellementavant ou pendant la polymérisation, et au moins un grou-pement hydrophobe.Elle concerne également un procédé pour la productionde cette composition et un procédé d’encapsulationd’ingrédients actifs insolubles dans l’eau dans ce copoly-mère.Application: utilisation de cette composition et de cecopolymère dans des compositions nettoyantes ayantune opacité et une stabilité améliorées.

a2.880.630 –b (A1) –d [05 00248]. –e 11 janvier2005. –jC 09 D 5/28 (2006.01), B 44 F 1/02. –kCOMPOSITION DECORATIVE – p (Inventeur: HON-NORAT ANDRE). –o Demandeur : HONNORAT RE-CHERCHES & SERVICES Société à responsabilité limi-tée

m La présente invention concerne une compositionaqueuse décorative destinée à une application en unecouche mince unique sur des textiles, des papiers, desplastiques, du verre, du cuir, du bois, des métaux etdivers supports, caractérisée par le fait qu’elle comporte:- au moins un liant naturel ou synthétique,- des microplaques ou des microbilles réfléchissantes dedimensions inférieures à 300 µ intégrant au moins unmatériau optiquement transparent dans leur structure.Lesdites microplaques ou lesdites microbilles réfléchis-santes étant introduites à raison d’au moins 0.01 %, et depréférence à plus de 0.1 % en poids sec par rapport aupoids total de la composition.

76 C12N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.631 –b (A1) –d [05 00217]. –e 10 janvier2005. –jC 12 N 15/12 (2006.01), C 12 N 15/63, 5/10,C 07 K 14/47, 16/18, A 61 K 48/00, 39/395, 38/17,C 12 Q 1/68. –kGENES IMPLIQUES DANS LA RE-GULARISATION DE L’ANGIOGENESE, PREPARA-TIONS PHARMACEUTIQUES LES CONTENANT ETLEURS APPLICATIONS – p ( Inven teurs : COLINSYLVIE; AL MAHMOOD SALMAN). –o Demandeur :GENE SIGNAL, –rMandataire : CABINET PLASSE-RAUD

m L’invention appartient au domaine des compositionspharmaceutiques utiles pour le traitement de pathologiesrésultant d’une dérégulation du mécanisme de l’angioge-nèse.Elle concerne en particulier de nouveaux gènes dont lafonction n’était pas identifiée à ce jour ainsi que desgènes connus mais dont l’implication dans le mécanismede l’angiogenèse a été mise en évidence pour la pre-mière fois.

a2.880.632 –b (A1) –d [05 06044]. –e 15 ju in2005. –jC 23 C 14/34 (2006.01), H 01 J 37/34. –kSYSTEME DE DEPOT PAR PULVERISATION CA-THODIQUE AIDE PAR PLASMA – n Division deman-dée le 15/06/05 bénéficiant de la date de dépôt du 13/01/05 de la demande initiale n˚ 0500352. –p ( Inventeur :WICKRAMANAYAKA SUNIL). –o Demandeur : ANEL-VA CORPORATION, –rMandataire : CABINET BEAUDE LOMENIE . –f Priorités : JP, 13 janvier 2004,n˚ 2004005866; JP, 30 mars 2004, n˚ 2004099398.

m Un système de dépôt par pulvérisation cathodiqueaidé par plasma comprend: un réacteur (1) dans lequelun gaz de traitement est introduit; une électrode deforme torique (2) destinée à subir une pulvérisationcathodique de la part du plasma, où la surface inférieurede l’électrode fait un certain angle par rapport à la sur-face d’une plaquette; une plaque tournante (3) tournantsur son axe central tout en se déplaçant sur un cercle au-dessus de l’électrode de forme torique, où la plaque tour-nante contient un ensemble d’aimants (4); une sourced’alimentation électrique (10) connectée à l’électrode deforme torique, et un porte-plaquette (5), servant à conte-nir la plaquette pendant le dépôt des films, lequel porte-plaquette est au repos pendant le dépôt des films.

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C23C 77

a2.880.633 –b (A1) –d [05 00352]. –e 13 janvier2005. –jC 23 C 16/50 (2006.01). –k SYSTEME DEDEPOT PAR PULVERISATION CATHODIQUE AIDE PARPLASMA – n Division demandée le 15/06/05 bénéfi-ciant de la date de dépôt du 13/01/05 de la demande ini-tiale n˚ 05 00352. –p (Inventeur : WICKRAMANAYAKASUNIL). –oDemandeur : ANELVA CORPORATION, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m Un système de dépôt par pulvérisation cathodiqueaidé par plasma comprend: un réacteur (1) dans lequelun gaz de traitement est introduit; une électrode deforme torique (2) destinée à subir une pulvérisationcathodique de la part du plasma, où la surface inférieurede l’électrode fait un certain angle par rapport à la sur-face d’une plaquette; une plaque tournante (3) tournantsur son axe central tout en se déplaçant sur un cercle au-dessus de l’électrode de forme torique, où la plaque tour-nante contient un ensemble d’aimants (4); une sourced’alimentation électrique (10) connectée à l’électrode deforme torique, et un porte-plaquette (5), servant à conte-nir la plaquette pendant le dépôt des films, lequel porte-plaquette est au repos pendant le dépôt des films.

a2.880.634 –b (A1) –d [05 00286]. –e 12 janvier2005. –jD 04 B 21/10 (2006.01), D 04 B 21/20, A 61 F2/00. –kTRICOT CHAINE AJOURE A USAGE CHI-RURGICAL – p (Inventeurs : BERAUD JEAN MARC ;BOULET EMMANUEL). –o Demandeur : ANALYTICBIOSURGICAL SOLUTIONS ABISS Société par actionssimplifiée, –rMandataire: BEAU DE LOMENIE

m Selon l’invention, le tricot chaîne à usage chirurgicalen fils biocompatibles est caractérisé en ce qu’il présenteune armure de chaînette tramée.Application à la réalisation de prothèses de renfort parié-tales ou de bandelettes pour le traitement de l’inconti-nence d’effort.

78 D04H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.635 –b (A1) –d [04 12440]. –e 24 novem-bre 2004. – jD 04 H 18/00 (2006.01), D 04 H 1/46. –kAIGUILLETEUSE A HAUTEUR DE TETE REGLA-BLE – p (Inventeurs : NAYRAC CHRISTOPHE ; MOU-CHARD PIERRE ; LOUIS FRANCOIS) . –oDemandeur : ASSELIN Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: PONTET ALLANO & ASSOCIES

m Aiguilleteuse 10 comprenant plusieurs têtesd’aiguilletage 15,16 montées sur un bâti 13,14. Ces têtessont réglables à l’aide de vérins, de sorte que l’on peutadapter leur position à une épaisseur de textile 2,3aiguilleté par chacune des têtes 15,16.Une telle aiguilleteuse est particulièrement adaptée à lafabrication d’un textile double velours.

a2.880.636 –b (A1) –d [05 00319]. –e 12 janvier2005. –jE 01 B 25/28 (2006.01), E 01 B 25/12, B 61 J1/02. –kDISPOSITIF DE CROISEMENT ENTRE UNRAIL DE GUIDAGE CENTRAL ET UNE VOIE CONVEN-TIONNELLE A DEUX RAILS – p ( Inventeur : MUGGPHILIPPE). –oDemandeur: VOSSLOH COGIFER So-ciété anonyme, –rMandataire: NUSS

m La présente invention concerne un dispositif (1) decroisement entre un rail de guidage central (2) et unevoie conventionnelle (3) à deux rails.Dispositif caractérisé en ce qu’il est essentiellementconstitué par une plaque tournante (4), disposée entreles rails de la voie conventionnelle (3), sa face supérieures’étendant légèrement au-dessus du niveau desdits railsde la voie conventionnelle (3) et portant une portion (5)de rail de guidage central.L’invention est plus particulièrement applicable dans ledomaine des transports en site propre, en particulier aumoyen de véhicules sur roues à pneumatiques guidéspar l’intermédiaire d’un rail unique central coopérant avecun dispositif correspondant fixé au véhicule.

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E01C 79

a2.880.637 –b (A1) –d [05 50064]. –e 07 janvier2005. –jE 01 C 5/22 (2006.01). –k PLAQUE DEPAVAGE A GALETS – p (Inventeurs : BARTHE JEANPIERRE; BARTHE PIERRE OLIVIER; BARTHE MARIEPIERRE). –oDemandeurs : BARTHE JEAN PIERRE;BARTHE PIERRE OLIVIER ; BARTHE MARIE PIER-RE, –rMandataire: CABINET HERRBURGER

m Plaque de pavage comprenant des galets collés àune nappe en forme de filet pour être posée dans un litde mortier ou de colle avec des joints formés entre lesgalets.Les galets sont tronqués par refente en dessous du planXX de section maximale (SM) suivant l’orientation depose (à plat ou sur chant) formant un fond plat, d’unesection inférieure à la section la plus grande du galet sui-vant l’orientation de pose, et ces galets sont collés sur lefilet par le fond plat ainsi obtenu

a2.880.638 –b (A1) –d [05 00309]. –e 12 janvier2005. –jE 02 D 29/045 (2006.01). –k PONT DONTLA DALLE SUPERIEURE COMPORTE DESOREILLES – p (Inventeur : BEAUTHIER JEAN MA-RIE). –o Demandeur : BEAUTHIER JEAN MARIE, –rMandataire: CABINET MALEMONT

m Le pont comprend un radier (4) supportant deuxparois latérales (5) reliées par une dalle supérieure (6)prolongée au-delà des parois latérales (5) par deux tron-çons latéraux (7). Une paroi de liaison inclinée (8) relie leradier (4) à l’extrémité libre de chaque tronçon latéral (7).Chaque tronçon latéral (7) comporte dans son prolonge-ment deux oreilles (12, 12’). Les oreilles (12), disposéesvers l’avant dans le sens du ripage du pont (1), sont arti-culées pour pouvoir prendre une position relevéed’attente et une position définitive dans le prolongementdu tronçon latéral (7). Les oreilles (12’) disposées versl’arrière sont fixes.Le pont permet, avec des travaux réduits de terrasse-ment et de remblaiement, de réaliser une inclinaison dutalus évitant l’éboulement des terres.

80 E04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.639 –b (A1) –d [05 00179]. –e 07 janvier2005. –jE 04 B 1/76 (2006.01). –k RUPTEUR DEPONTS THERMIQUES RAPPORTE POUR UNE STRUC-TURE DE BATIMENT. – p (Inventeur : QUENARD DA-NIEL). –oDemandeur : CENTRE SCIENTIFIQUE ETTECHNIQUE DU BATIMENT CSTB Etablissement publicà caractère industriel et commercial, –r Mandata i re :CABINET PLASSERAUD

m Module élémentaire pour former un rupteur de pontthermique entre un mur et une dalle sensiblement hori-zontale d’un bâtiment, comportant une première plaqueisolante destinée à venir en contact avec le mur, et com-prenant un premier panneau de matériau superisolant, etune seconde plaque isolante destinée à venir en contactavec la dalle, et comprenant un second panneau dematériau superisolant, les première et seconde plaquesisolantes étant en contact par l’une de leurs extrémités.Les panneaux en matériau superisolant sont préférable-ment en PIV.

a2.880.640 –b (A1) –d [05 00315]. –e 12 janvier2005. –jE 04 F 13/076 (2006.01), E 04 F 13/10. –k DISPOSITIF DE REVETEMENT DE MUR –p (Inventeur: WASSER ERIC). –oDemandeur : WAS-SER ERIC, –rMandataire: NUSS

m La présente invention concerne un dispositif de revê-tement de mur, constitué par un assemblage de pan-neaux (1) quadrangulaires, présentant chacun une faceapparente et une face arrière et deux bords opposés (4et 5) pourvus de moyens de coopération mâle (6) etfemelle (7) en vue d’un assemblage par forme avec despanneaux (1) adjacents.Dispositif caractérisé en ce qu’en position d’assemblage,lesdits panneaux (1) présentent, au niveau de leur joint,un moyen d’accrochage (2) pour un élément de fixation(3) d’un dispositif de support ou analogue.

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04G 81

a2.880.641 –b (A1) –d [05 00219]. –e 10 janvier2005. –jE 04 G 1/34 (2006.01), E 04 G 1/15. –kDISPOSITIF D’ARTICULATION POUR PLATEFOR-ME PLIABLE ET PLATEFORME COMPRENANT UN TELDISPOSITIF –p (Inventeur : LACHANT PATRICK). –o Demandeur : CENTAURE Société anonyme, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m Dispositif d’articulation de plateforme de travail plia-ble, comprenant au moins deux pièces définissant, parleur assemblage, un trou dans lequel un premier élémentélancé de la plateforme peut être logé, ces deux piècesassemblées définissant une lumière de passage pour undeuxième élément, les premier et deuxième élémentsdéfinissant un premier plan, ce dispositif comprenant desmoyens de solidarisation d’un troisième élément (9a, 9b),de telle sorte que ce troisième élément (9a, 9b) soitmonté mobile en rotation, par rapport audit premier plan,entre au moins une première position extrême, de repli,dans laquelle le troisième élément (9a, 9b) s’étend sensi-blement parallèlement audit premier plan, et unedeuxième position dans laquelle ce troisième élément(9a, 9b) est sensiblement perpendiculaire audit premierplan.

a2.880.642 –b (A1) –d [05 00252]. –e 11 janvier2005. –jE 04 G 3/28 (2006.01), E 04 G 3/20. –kDISPOSITIF DE SECURITE POUR PLATEFORMESSUSPENDUES. –p ( Inventeur : AUBRY DOMINI -QUE). –oDemandeur : CHANEL Société par actionssimplifiée, –rMandataire: GARIN ETIENNE

m La plate-forme suspendue suivant la présente inven-tion pour la rénovation de bâtiment (9) et plus particuliè-rement de loggia ou balcon (11) ménagée sur la façade(8) de ce dernier, comporte une nacelle (2) constituéed’un plateau horizontal (3) de gardes corps (4, 5, 6, 7)disposés afin de délimiter une surface sécurisée de tra-vail pour les ouvriers et un dispositif de sécurité (10) fixésur les garde corps (4, 5) et permettant d’une part la rete-nue de la nacelle (2) par rapport au bâtiment (9) etd’autre part le passage sécurisé des ouvriers pour pou-voir accéder aux loggias ou balcons (11) lorsque laditenacelle est suspendue le long dudit bâtiment.

82 E04G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.643 –b (A1) –d [05 50091]. –e 10 janvier2005. –jE 04 G 21/20 (2006.01). –k DISPOSIT IFDE DEPOSE REGULIERE DE MORTIER SUR DESBLOCS DE MACONNERIE – p ( Inven teur : MARIABERNARD). –oDemandeur: SCI COLBY Société civileimmobilière, –r Mandata i re : CABINET BLEGERRHEIN

m Dispositif (1) de dépose régulière de mortier (2) surdes blocs (3) de maçonnerie, comprenant au moins deuxéléments verticaux (4) parallèles l’un par rapport à l’autreet destinés à être positionnés de part et d’autre d’unerangée de blocs (3) de maçonnerie, lesdits éléments (4)étant reliés entre eux par au moins deux entretoises (5),l’espace (7) entre les deux éléments (4) permettant deverser le mortier (2) qui s’écoule par une ouverture (9)ménagée à l’arrière dudit dispositif (1) lors du glissementde ce dernier sur les blocs (3) de maçonnerie pour for-mer un joint (6), caractérisé par le fait qu’il comprend desmoyens (10), notamment une pelle (11), conçus aptes àempêcher la formation d’un surplus de mortier (2) parraclage de la surface du joint (6).

a2.880.644 –b (A1) –d [05 00243]. –e 10 janvier2005. –jE 05 B 9/00 (2006.01), E 05 B 9/04, 9/08,17/18. –kSERRURE A SECURITE AMELIOREE CON-TRE L’EFFRACTION – p (Inventeur: VALENTE MASSI-MO). –o Demandeur : VALENTE MASSIMO, –rMandataire: THIBON LITTAYE

m L’invention concerne une serrure de sécurité compor-tant un cylindre (1) de logement d’un mécanisme decommande de verrouillage présentant une extensionradiale (3) s’étendant sur sa longueur, pour son montagedans un boîtier fixe de la serrure comportant deux mon-tants extrêmes, dont un montant interne (16) destiné àêtre appliqué contre une face d’une porte (20) et un mon-tant externe (17). La serrure comporte en outre un étrier(9) qui présente un profil s’emboîtant par dessus l’exten-sion radiale (3) du cylindre (1) et qui se fixe solidaire dece dernier en une position longitudinale prédéterminée,ainsi que des pattes (14) de fixation de l’étrier (9) enappui longitudinalement sur un montant intermédiaire(18) situé entre les deux montants extrêmes (16, 17).

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E05B 83

a2.880.645 –b (A1) –d [05 00254]. –e 11 janvier2005. –jE 05 B 15/00 (2006.01), E 05 B 65/12, 65/20,65/19. –kVERROU POUR SERRURE DE PORTE DEVEHICULE AUTOMOBILE – p (Inventeur : LEBRUNTHIERRY). –o Demandeur : PEUGEOT CITROENAUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire :CABINET HIRSCH POCHART ET ASSOCIES

m Un verrou pour serrure comprend un corps de verrou(10) définissant un axe de verrou (Y) et une rame de ver-rou (20) définissant un axe (D) incliné d’un angle (α) parrapport à l’axe de verrou (Y). La rame (20) comprend undisque (26) définissant un plan non perpendiculaire avecl’axe (D) de la rame. Un ressort (22) prend appui sur lecorps (10) et sur le disque (26) de la rame (20).La rame (20) est ainsi contrainte par le ressort (22) dansune position inclinée par rapport à l’axe (Y) de verrou,cette position étant directement adaptée à la position demontage du verrou dans une portière de véhicule auto-mobile. Les aides au montage du verrou, tel qu’un cônede guidage fixé sur la serrure, peuvent être réduits ousupprimés; et les temps de montages réduits.

a2.880.646 –b (A1) –d [05 00321]. –e 12 janvier2005. –jE 05 B 17/14 (2006.01). –kCYLINDRE DESERRURE POUR CLE A TIGE DE SECTION NON CIR-CULAIRE – p (Inventeurs: DUPRE PHILIPPE; BARGEERIC). –oDemandeur : DENY FONTAINE Société paractions simplifiée, –r Mandataire : CABINET FEDITLORIOT

m L’invention concerne un cylindre destiné à autoriser lepassage d’une clé, ladite clé présentant une tige non cir-culaire et un panneton, ledit cylindre présentant unefente d’entrée (16), une fente de sortie (18), et compre-nant au moins une clavette (34), qui présente un arbred’entraînement (36) en rotation adapté à être entraînépar ledit panneton pour provoquer la libération de laditefente de sortie (18), ledit cylindre comprenant en outreune rondelle d’obturation (20), ladite rondelle d’obturationprésentant une fente secondaire (22), à travers une par-tie centrale (24) de laquelle, ladite tige est destinée àvenir en prise, ladite rondelle d’obturation (20) étantmobile, entre une position d’ouverture et une position defermeture; selon l’invention ladite rondelle d’obturation(20) présente des moyens de blocage (30, 32, 33) pourbloquer en rotation ledit arbre d’entraînement (36) lors-que ladite rondelle d’obturation (20) est en positiond’ouverture.

84 E05D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.647 –b (A1) –d [05 00170]. –e 07 janvier2005. –jE 05 D 5/00 (2006.01), E 05 D 7/00, 11/00. –kDISPOSITIF DE PAUMELLES FACILITANT LA POSED’OUVRANT DE PORTES, FENETRES OU VOLETS. –p (Inventeur : DURAND BENOIT JEAN PHILIPPE). –oDemandeur: DURAND BENOIT JEAN PHILIPPE

m Dispositif de paumelles facilitant la pose d’ouvrant deportes, fenêtres ou volets .La présente invention concerne un dispositif particulierde paumelles pour portes, fenêtres et volets permettantde faciliter l’alignement des pommelles mâles sur lespaumelles femelles, et par-là, de faciliter la pose des por-tes, fenêtres ou volets.Le dispositif est constitué d’un jeu de paumelles dont lesaxes des paumelles mâles (1), (2) et (3) sont de lon-gueurs inégales. Les cavités des paumelles femelles (4),(5) et (6) fixées sur l’ouvrant (7) sont de profondeurs iné-gales et correspondantes aux longueurs d’axes des pau-melles mâles placées en vis à vis sur le dormant (8).L’utilisateur engage d’abord la pommelle femelle (4) dontle vis à vis mâle (1) est munie de l’axe de plus grandelongueur. L’utilisateur dispose alors du jeu fonctionnelentre l’axe de la paumelle mâle (1) et la cavité de la pau-melle femelle (4) pour aligner puis engager la paumellefemelle suivante (5). L’alignement puis l’engagement despaumelles femelles suivantes s’opère sur le même prin-cipe.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà équiper les portes, fenêtres ou volets des habitationsparticulières.

a2.880.648 –b (A1) –d [05 00146]. –e 07 janvier2005. –jE 06 B 9/00 (2006.01), E 04 B 1/66, E 06 B5/10. –kDISPOSITIF DE SECURITE PERMETTANTD’ETANCHER TOUT OU PARTIE DE BATIMENTS EXIS-TANTS – p ( Inven teur : SOLER ALAIN) . –oDemandeur: SOLER ALAIN

m Dispositif pneumatique de sécurité permettant d’êtan-cher tout ou partie de bâtiments existants.L’invention concerne un dispositif pneumatique permet-tant de créer rapidement une zone de survie en cas depollution: catastrophe industrielle, attaque chimique, bac-tériologique, incendie, voir d’inondation. Ou plus généra-lement à dresser une séparation efficace avec uneambiance agressive.Ce dispositif est constitué de trois types de matériauxélastiques pouvant résister à la chaleur, à la corrosion etaux rayonnements radio-actifs. Sous l’effet de la pressionpneumatique ils se transforment en une véritable barrièrehermétique. Cette barrière ainsi déployée, présente troistypes d’éléments; les panneaux transparents semi rigi-des, (1), les tubulures de renforts (2) et le coussind’êtanchêitê (3) .Cet ensemble ainsi constitué a capacitéà obturer couloirs, embrasures de portes, fenêtres, dres-ser des séparations de locaux etc...Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà la protection des personnes et des biens, à créer dansl’urgence, en réponse à un péril imminent, une zone desurvie.

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F01B 85

a2.880.649 –b (A1) –d [05 00241]. –e 07 janvier2005. –jF 01 B 1/02 (2006.01), F 01 B 29/10, 31/26. –kDISPOSITIF HYBRIDE ELECTRO-PNEUMATI-QUE, GENERATEUR D’UNE ENERGIE MOTRICE NONPOLLUANTE A DEUX TEMPS – p (Inventeur: ESPITA-LIE RAYMOND LOUIS). –o Demandeur : ESPITALIERAYMOND LOUIS

m Dispositif hybride, électro-pneumatique, générateurd’une énergie motrice non polluante à deux temps.L’invention concerne un dispositif utilisant alternativementl’excitation d’électroaimants et l’action d’un gaz propul-seur à haute pression. Il est constitué d’un bloc moteur(1) dans lequel est disposé un certain nombre de cylin-dres en ligne. Chaque cylindre contient un piston (5)actionné par une bielle (7) raccordée à un vilebrequin (6).Les cylindres sont chemisés (3) et contiennent les bobi-nages (11) d’excitation du piston (qui fait fonctiond’électro-aimant), soit en attraction haute au premiertemps, soit en partie basse au deuxième temps. Le gazpropulseur (azote ou air comprimé) est injecté séquen-tiellement par une électrovanne (24), alternativement entête des pistons. Cette électrovanne est connectée à unsélecteur électrique (12) qui alterne les interventions desélectro-aimants et de l’électrovanne.Ce dispositif selon invention, peut se substituer écologi-quement aux moteurs actuels.

a2.880.650 –b (A1) –d [05 00244]. –e 10 janvier2005. –jF 01 M 11/08 (2006.01). –k DECANTEURZERO GRAMME – p (Inventeur : LE DUR DAVID). –oDemandeur: LE DUR DAVID

m Dispositif pour filtrer et récupérer l’huile moteurremontant du carter moteur lors du fonctionnement dumoteur. Ce dispositif est un nouveau type de séparateurd’huile appelé “Séparateur d’huile pour moteur de véhi-cule“.L’invention concerne un séparateur d’huile d’une nouvellegéométrie dont l’efficacité de filtration est grandementaméliorée afin de limiter la consommation et les émis-sions de cette huile moteur par un véhicule.Il est constitué d’un boîtier (1) ouvert à ses deux extrémi-tés (A) et (B), d’un orifice calibré (2) en face duquel estpositionné un plateau d’impaction (3). Un écoulementd’air contenant de l’huile entre en (A) et passe à traversl’orifice calibré (2) afin de permettre la collection de l’huilesur le plateau d’impaction (3). Une fente d’écoulement(4) à la base du plateau d’impaction (3) permet l’écoule-ment de l’huile collectée jusqu’à un siphon d’évacuation(5) communiquant avec le carter moteur afin de renvoyerl’huile vers celui ci. Une cloison anti-refoulement (6) peutêtre positionnée après le siphon (5) afin d’éviter le refou-lement d’huile vers l’extrémité (B) du boîtier (1).Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà la filtration et la récupération de l’huile moteur remon-tant du carter moteur vers le couvre culasse d’un véhi-cule, voiture ou camion.

86 F01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.651 –b (A1) –d [05 13037]. –e 21 décem-bre 2005. – jF 01 N 3/36 (2006.01), F 01 N 3/20, 3/021. –kPROCEDE DE POST-INJECTION EXTERIEU-RE D’UN AGENT DE REDUCTION DANS LE DISPOSI-TIF D’EPURATION DES GAZ D’ECHAPPEMENT D’UNMOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET DISPOSITIFDOSEUR –p (Inventeurs: DUSTERDIEK THORSTEN;RUHNKE ANDREAS ; KAHMANN GERHARD). –o Demandeur : VOLKSWAGEN AKTIENGESELLS-CHAFT, –rMandataire: SANTARELLI . –f Priorité :DE, 07 janvier 2005, n˚ 102005000969.7.

m Dans un procédé de mise en oeuvre d’un dispositifdoseur servant à la post-injection extérieure d’un agentde réduction, notamment de carburant, dans le dispositifd’épuration des gaz d’échappement d’un moteur à com-bustion interne, le dispositif doseur comporte une unitédoseuse (11) disposée sur la ligne d’échappement et bai-gnée par les gaz d’échappement, moyennant quoi unchauffage de l’unité doseuse (11) jusqu’à au moins unetempérature fixée à l’avance a lieu au moyen d’une post-injection moteur et la post-injection extérieure de l’agentde réduction n’est entreprise au moyen de l’unitédoseuse (11) qu’une fois que la température de l’unitédoseuse (11) est égale ou supérieure à la températurefixée à l’avance.

a2.880.652 –b (A1) –d [05 00283]. –e 12 janvier2005. –jF 01 P 7/14 (2006.01), F 01 P 3/12, 11/08,B 60 H 1/08. –kCIRCUIT DE REFROIDISSEMENTD’UN MOTEUR THERMIQUE SUR UN VEHICULE –p (Inventeurs : MOKADDEM MOHAMED; FIETTE SE-BASTIEN). –oDemandeur: RENAULT SAS Société paractions simplifiée, –r Mandata i re : NOVAGRAAFTECHNOLOGIES (CABINET BALLOT)

m Un circuit de refroidissement d’un moteur thermique(10), dans lequel circule un fluide de refroidissement,comporte:- un radiateur principal (11) pour refroidir le liquide derefroidissement,- un radiateur de gaz recyclés (12) pour refroidir des gazd’échappement recyclés,- une pompe (13) pour faire circuler le fluide, une sortiede la pompe (131) étant reliée à une entrée du moteur(100), une entrée de la pompe (130) étant reliée à unesortie du radiateur de gaz recyclés (121),- une vanne de sélection (14) dont une première sortie(141) est reliée à une entrée du radiateur de gaz recyclés(120) et à la sortie du radiateur principal (111), unedeuxième sortie (142) est connectée à une entrée duradiateur principal (110), et une entrée (140) est reliée àla sortie du moteur (101).

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02B 87

a2.880.653 –b (A1) –d [05 00366]. –e 13 janvier2005. –jF 02 B 31/08 (2006.01), F 02 P 15/02, F 02 M61/14. –kMOTEUR A COMBUSTION INTERNE DE VE-HICULE AUTOMOBILE – p ( Inventeurs : GRANDOTHIERRY ; MARCHAL ALEXANDRE ; WILLIAM JO-HANN). –oDemandeur : RENAULT SAS Société paractions simplifiée, –r Mandataire : CASALONGA ETJOSSE

m Ce moteur à combustion interne de véhicule automo-bile comprend au moins un cylindre (1) délimitant inté-rieurement une chambre de combustion et un pistondéplaçable dans le cylindre, le cylindre comprenant deuxconduits d’admission (A1, A2) d’air munis chacun d’unesoupape d’admission, un conduit d’échappement (E)muni d’une soupape d’échappement, et deux bougiesd’allumage (B1, B2).Il comprend des moyens pour entraîner en rotation l’airou le mélange air-carburant admis dans la chambre decombustion par les conduits d’admission selon deuxmouvements de rotation respectifs, selon un plan géné-ralement parallèle à l’axe du cylindre.En outre, les bougies (B1 et B2) sont positionnées sensi-blement dans le plan des mouvements de rotation.

a2.880.654 –b (A1) –d [05 00313]. –e 12 janvier2005. –j F 02 B 77/08 (2006.01), F 02 D 43/00. –k PROCEDE DE PREDICTION DE LA PRESSIONMOYENNE INDIQUEE –p ( Inven teurs : SOUIDIFAYCAL; LEFEBVRE DAMIEN; FANTINI JACQUES). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention concerne un procédé de prédiction de lapression moyenne indiquée (PMI) d’un moteur à combus-tion interne comprenant un vilebrequin, une pluralité decylindres, caractérisé en ce qu’il utilise une représenta-tion d’état stochastique dans laquelle la variable (X(k))d’état est la pression moyenne indiquée (PMI) à un anglevilebrequin (k) déterminé.

88 F02D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.655 –b (A1) –d [05 00208]. –e 10 janvier2005. –jF 02 D 23/00 (2006.01), F 02 D 41/14, 41/30,F 02 B 37/20, F 01 N 3/20. –k COMPENSATIOND’UNE PERTE DE PUISSANCE DANS UN VEHICULECOMPORTANT UN CATALYSEUR – p ( Inven teurs :GUYON MARC ; MAGNIEZ THIERRY) . –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: REGIMBEAU

m L’invention propose un procédé de commande d’unbloc moteur (100) comprenant un catalyseur (6) arrangéen amont d’une turbine (8) d’un turbocompresseur (7), lecatalyseur (6) mettant en oeuvre une combustion decomposés polluants d’un gaz d’échappement (4), carac-térisé en ce qu’il comporte une étape où l’on régule tran-sitoirement une température du gaz d’échappementavant qu’il n’entre dans la turbine (8) de sorte à compen-ser une perte de puissance transitoire provenant del’arrangement du catalyseur (6) en amont de la turbine(8).L’invention propose en outre un système apte à mettre enoeuvre le procédé ci-dessus.

a2.880.656 –b (A1) –d [06 50102]. –e 12 janvier2006. –j F 02 D 41/40 (2006.01), F 02 D 41/14. –kPROCEDE DE GESTION D’UN MOTEUR A COMBUS-TION INTERNE NOTAMMENT D’UN MOTEUR DIESELET INSTALLATION POUR SA MISE EN OEUVRE –p (Inventeurs : SCHUELER MATTHIAS ; LOEFFLERAXEL). –oDemandeur : ROBERT BOSCH GMBH Ge-sellschaft mit beschränkter Haftung, –r Mandata i re :CABINET HERRBURGER . –f Pr io r i té : DE, 13janvier 2005, n˚ 102005001580.8.

m Dans un moteur à combustion interne Diesel on saisitet on détermine un paramètre de fonctionnement (KS)caractérisant la combustion, notamment son évolutiondans la chambre de combustion d’au moins un cylindre.L’injection de carburant dans la chambre de combustionest répartie entre au moins une pré-injection (PI) et uneinjection principale. Selon l’invention, on exploite le para-mètre de fonctionnement (KS) au même point de chargepour différents paramètres de pré-injection, notammentpour différentes durées de pré-injection (tPI) et on déter-mine à partir de là une grandeur de pré-injection mini-male encore efficace (tPI-eff) pour la combustion en courspour la pré-injection.

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02M 89

a2.880.657 –b (A1) –d [05 00253]. –e 11 janvier2005. –jF 02 M 25/07 (2006.01), F 02 M 25/032, 25/12. –k CIRCUIT DE RECIRCULATION DES GAZD’ECHAPPEMENT – p (Inventeur: PAJOT OLIVIER). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –r Mandata i re : CABINETHIRSCH POCHART ET ASSOCIES

m Un circuit de recirculation (100) des gaz d’échappe-ment d’un moteur à combustion interne, comprend uneliaison de flux gazeux (105) adaptée à s’étendre entre uncollecteur d’échappement (12) et un collecteur d’admis-sion d’air (11) d’une chambre de combustion (10) dumoteur. Le circuit de recirculation comprend un refor-meur d’hydrogène (200) disposé sur la liaison de fluxgazeux.

a2.880.658 –b (A1) –d [05 00166]. –e 07 janvier2005. –jF 03 D 5/00 (2006.01). –k EOLIENNE AVOILE MOBILE DE TYPE PARACHUTE –p (Inventeur: DUVAL YANNICK). –oDemandeur : DU-VAL YANNICK

m la présente invention concerne un dispositif d’éolienne carénée à voiles mobiles qui comporte un ouplusieurs tunnels (CA) et (CA2)a l’intérieur desquels desvoiles mobiles de type parachute fourniront de l’énergiegrâce au passage du vent dans ces tunnels.L’ouverture ou la fermeture partielle des volets(V1),(V16) et (V2), (V26), permettra de réguler la puis-sance du vent dans les tunnels.Des contrepoids (P1) et (P2) repositionneront automati-quement les voiles mobiles à leur place d’origine lorsqueles volets seront entièrement fermés et que le ventn’offrira plus de résistance.L’énergie fournie pourra actionner soit une génératriceélectrique soit tout autre dispositif qui pourrait emmagasi-ner de l’énergie.La totalité du dispositif pourra être mobile pour suivre lesens du vent.

90 F15B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.659 –b (A1) –d [05 00322]. –e 12 janvier2005. –j F 15 B 15/19 (2006.01), B 64 C 1/14. –kENSEMBLE D’ENTRAINEMENT DE PORTE PASSA-GERS D’UN AVION – p (Inventeur: BERGONNIER HE-LENE). –oDemandeur : RATIER-FIGEAC Société paractions simplifiée, –r Mandataire : CABINET FEDITLORIOT

m L’invention concerne une porte passagers d’un avion,équipée d’un ensemble d’entraînement de secours (20),ledit ensemble d’entraînement comprenant un vérind’actionnement commandable (22) et un réservoir (33)étanche raccordé audit vérin d’actionnement, ledit réser-voir étanche étant destiné à contenir un gaz sous pres-sion, ledit réservoir étanche (33) comprenant desmoyens (32) pour provoquer l’écoulement dudit gaz souspression dans ledit vérin (22) de façon à commander leditvérin; selon l’invention lesdits moyens pour provoquerl’écoulement dudit gaz dans ledit vérin comprennent ungénérateur pyrotechnique de gaz (32) destiné à générerdes gaz dans ledit réservoir (33) étanche, lesdits gazgénérés étant adaptés à s’accumuler sous pression dansledit réservoir étanche pour s’écouler dans ledit vérin(22).

a2.880.660 –b (A1) –d [05 50095]. –e 11 janvier2005. –jF 16 B 1/00 (2006.01), B 62 D 65/14, F 16 B2/22, 17/00. –k ENSEMBLE D’UN PREMIER ETDEUXIEME ELEMENTS D’UN VEHICULE AUTOMOBI-LE MUNI DE MOYENS DE CENTRAGE AUTOMATIQUEDU PREMIER ELEMENT RELATIVEMENT AU DEUXIE-ME ELEMENT, ET PROCEDE D’ASSEMBLAGE D’UNTEL ENSEMBLE. – p ( Inventeurs : VALLEIX JEANMICHEL; DARGENT FREDERIC). –oDemandeur: RE-NAULT SAS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: BREVATOME

m La présente invention a principalement pour objet unvéhicule automobile,comportant une caisse et une blan-che de bord ainsi que des moyens de centrage automati-que de la planche de bord relativement à la caisse. Demanière avantageuse, les moyens de centrage automati-que sont formés par des lames de ressort interposéesentre la planche de bord et la caisse.

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16C 91

a2.880.661 –b (A1) –d [05 00224]. –e 10 janvier2005. –j F 16 C 27/04 (2006.01), F 16 H 1/16. –kMODULE DE ROULEMENT – p ( Inventeurs : LA-VIEUVILLE MATTHIEU ; BOUET JEROME) . –oDemandeur : TIMKEN FRANCE Société par actionssimplifiée, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Ce module de roulement (30) comprend une baguede roulement extérieur (38) définissant un axe central (X-X), une enveloppe (32) entourant la bague de roulementextérieur (38), et un ressort (36) adapté pour précontrain-dre la bague de roulement extérieur (38), radialement parrapport à l’axe central (X-X).Le ressort (36) est disposé entre l’enveloppe (32) et labague de roulement extérieur (38).Application aux réducteurs à vis sans fin et pignon.

a2.880.662 –b (A1) –d [05 00173]. –e 07 janvier2005. –jF 16 D 51/00 (2006.01), B 65 H 75/30, E 06 B9/82, G 03 B 21/56. –kFREIN, MECANISME DE MA-NOEUVRE INCORPORANT UN TEL FREIN ET INSTAL-LATION DE FERMETURE, DE PROTECTION SOLAIREOU DE PROJECTION D’IMAGES COMPRENANT UNTEL MECANISME – p ( Inven teurs : SERASSETALAIN; BENOIN JEAN CHARLES). –o Demandeur :SOMFY SAS Soc ié té par ac t ions s impl i f iée , –rMandataire: CABINET LAVOIX LYON

m Ce frein comprend un corps (102) destiné à être soli-darisé en rotation avec un arbre mené et au moins unorgane de freinage (110) monté sur le corps (102) etmobile par rapport à celui-ci entre une première positionde freinage, dans laquelle cet organe (110) est en appuicontre une structure fixe (100), et une seconde positiondans laquelle cet organe (110) est dégagé de la structurefixe (100). Il comprend également un moyen (113) derappel de l’organe (110) vers sa première position et unmoyen de commande du déplacement de cet organe(110) de sa première vers sa seconde position. Cemoyen de commande comprend une liaison (L) à deuxleviers (106, 119) articulés entre eux, dont un premierlevier (106) destiné à être solidarisé en rotation avecl’arbre menant est monté pivotant par rapport au corps(102) et dont le second levier (119) est articulé surl’organe de freinage (110).

92 F16F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.663 –b (A1) –d [05 00268]. –e 11 janvier2005. –jF 16 F 7/00 (2006.01), F 16 F 15/00, F 02 M61/14. –kDISPOSITIF D’AMORTISSEMENT DE VI-BRATIONS, AINSI QUE MOTEUR A COMBUSTION IN-TERNE ET VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANTUN TEL DISPOSITIF – p ( Inven teurs : SAUVAGEOLIVIER; BURRY PIERRE; PERONNET CYRIL ; EIC-KHOFF JEAN MARC ; AUGER JEAN MARC). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –r Mandata i re : CABINETWEINSTEIN

m L’invention concerne un dispositif d’amortissement devibrations pour le montage d’un premier appareil (1),source de vibrations, sur un second appareil (2), soumisà des contraintes thermiques et susceptible de recevoiret de transmettre les vibrations, le dispositif comprenantdes moyens de découplage de transmission (22, 23, 24)des vibrations réalisés en un matériau de friction.L’invention concerne également un moteur à combustioninterne comprenant un tel dispositif d’amortissement etun véhicule automobile comprenant un tel dispositifd’amortissement.

a2.880.664 –b (A1) –d [05 00276]. –e 11 janvier2005. –jF 16 F 7/04 (2006.01), B 62 D 1/16, F 16 C19/16. –kDISPOSITIF DE FROTTEMENT, MODULE,ET COLONNE DE DIRECTION CORRESPONDANTS –p (Inventeurs : LAVIEUVILLE MATTHIEU ; DOUELLEJULIEN). –oDemandeur : TIMKEN FRANCE Sociétépar actions simplifiée, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX

m Dispositif de frottement comprenant une bague exté-rieure (20), une bague intérieure (22) mobile en rotationpar rapport à la bague extérieure (20) autour de son axecentral (X-X). Il comprend un élément de frottement exté-rieur (24), un élément de frottement intérieur (26) s’appli-quant contre l’élément de frottement extérieur (24), et unressort (28) adapté pour générer une force de précon-trainte prédéterminée entre l’élément de frottement inté-rieur (26) et l’élément de frottement extérieur (24) afin degénérer un couple de frottement prédéterminé entre labague extérieure (20) et la bague intérieure (22).Application aux roulements d’arbre de colonne de direc-tion.

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16H 93

a2.880.665 –b (A1) –d [05 00205]. –e 10 janvier2005. –j F 16 H 3/14 (2006.01), B 62 D 51/06. –kTRANSMISSION POUR ENGIN DE TRAVAIL ET EN-GIN DE TRAVAIL EQUIPE D’UNE TELLE TRANSMIS-SION –p ( Inventeur : BLANCHARD ROBERT). –oDemandeur : FRANCE REDUCTEURS SA Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET BREMA

m L’invention concerne une transmission pour engin detravail, en particulier engin de déblaiement ou enginagraire, tel que motobineuse, du type comportant, entreun moteur d’actionnement et au moins un outil (16) detravail du sol et/ou des roues d’avancement de l’engin, unboîtier (18) inverseur intégrant un sélecteur (9) marcheavant/marche arrière, relié à la sortie d’arbre (19) moteurpar une transmission (13) sans fin de préférence du typecourroie.Cette transmission est caractérisée en ce que l’arbre (3)porteur du sélecteur (9) comporte, à une de ses extrémi-tés, une roue (1) menante entraînée directement par latransmission (13) sans fin entre moteur et boîtier (18) et,à son autre extrémité dite de sortie, un organe (11) detransmission vers l’outil (6) de travail du sol et/ou lesroues d’avancement de l’engin.

a2.880.666 –b (A1) –d [06 50095]. –e 11 janvier2006. –jF 16 H 7/02 (2006.01), G 01 B 17/08, F 16 G1/28. –kENTRAINEMENT PAR UN MOYEN DE TRAC-TION, PROCEDE DE SAISIE DE L’USURE D’UN MOYENDE TRACTION SANS FIN ET MOYEN DE TRACTIONSANS FIN POUR UN TEL MOYEN D’ENTRAINEMENTPAR UN MOYEN DE TRACTION – p ( Inven teur :LAUBENDER JOCHEN). –o Demandeur : ROBERTBOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haf-tung, –rMandataire : CABINET HERRBURGER . –fPriorité: DE, 12 janvier 2005, n˚ 102005001431.3.

m « Entraînement par un moyen de traction, procédé desaisie de l’usure d’un moyen de traction sans fin etmoyen de traction sans fin pour un tel moyen d’entraîne-ment par un moyen de traction »Entraînement par un moyen de traction comprenant unmoyen de traction sans fin (120) notamment une courroiepassant sur au moins deux éléments, un élément moteur(110) et un élément entraîné munis de poulie (115, 130,140, 150).Ce moyen de traction est caractérisé par une installationde détection acoustique (170) pour détecter la surface dumoyen de traction (120).

94 F16J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.667 –b (A1) –d [05 50082]. –e 10 janvier2005. –j F 16 J 15/06 (2006.01), G 01 B 5/00. –kJOINT D’ETANCHEITE POUR RACCORD DE SYSTE-ME DE TRANSFERT DE GAZ – p (Inventeur : PARIASTHOMAS). –oDemandeur : L’AIR LIQUIDE SOCIETEANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DESPROCEDES GEORGES CLAUDE

m L’invention porte sur un joint d’étanchéité comprenantun corps (1) de joint en un matériau déformable, tel dulaiton ou de l’acier inoxydable. Au moins une partie ducorps (1) de joint est recouvert d’au moins une couched’un revêtement (2) constituant un témoin d’usure dujoint (1). Le revêtement (2) est formé d’une couche depeinture ou de caoutchouc coloré. On détermine l’étatd’usure du joint (1) en fonction du degré d’abrasion de lacouche de revêtement (2) servant de témoin d’usure.Robinet ou robinet-détendeur de gaz équipé d’un raccordmuni d’un tel joint.

a2.880.668 –b (A1) –d [05 00346]. –e 13 janvier2005. –jF 16 L 15/04 (2006.01). –k DISPOSIT IFPOUR RENDRE ETANCHE LE RACCORDEMENT DEDEUX PIECES DE PLOMBERIE DANS UN CIRCUIT HY-DRAULIQUE – p (Inventeur : AFLALO JOSEPH). –oDemandeur: AFLALO JOSEPH

m Dispositif pour rendre étanche le raccordement dedeux pièces de plomberie dans un circuit hydraulique.L’invention concerne un dispositif permettant de raccor-der des pièces de plomberie de façon étanche sans utili-sation de téflon@, filasse, ou tout autre élément extérieursur des pièces munies de filetage.Il est constitué d’un raccord mâle fileté (1) présentant unegorge (2) et une bague de serrage (3) comprenant unegorge (4) servant de portée de joint; permettant de rece-voir un joint (5). Lorsque l’utilisateur serre la bague (3)contre un écrou femelle (7) d’un autre raccord visséjusqu’à la gorge (2), le joint (5) placé dans la gorge (2) dufiletage (1) entre la gorge (4) de la bague (3) et va secompresser entre la bague (3) et l’écrou femelle (7) ren-dant ainsi le système étanche.Pour les pièces fixes, la bague (3) est remplacée par unebutée (6) faisant partie intégrante de la pièce de plombe-rie et intégrant la même gorge (4).Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà rendre étanche le raccordement des pièces de plombe-rie filetées dans un circuit hydraulique sans utilisation detéflon@ ou de filasse.

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16L 95

a2.880.669 –b (A1) –d [05 00153]. –e 07 janvier2005. –jF 16 L 27/08 (2006.01), B 03 D 3/00, G 01 N30/02, C 12 M 1/34, 1/10, B 04 B 5/10. –kDISPOSITIF FORMANT JOINT TOURNANT POURCONDUITS UTILISES EN CHIMIE ANALYTIQUE –p (Inventeurs : CARDOT PHILIPPE ; BATTU SERGE ;SARRAZIN ROBERT). –o Demandeur : UNIVERSITEDE LIMOGES, –r Mandataire : CABINET BEAU DELOMENIE

m L’invention concerne un dispositif formant joint tour-nant, de transfert étanche d’une solution liquide, compre-nant éventuellement une substance en suspension, entreun conduit tournant 10 et une conduit fixe 20,comprenant:un premier organe tournant 30 comprenantun premier orifice axial 35 communiquant avec ledit con-duit tournant 10 et un second organe fixe 40 comprenantun deuxième orifice axial 45 communiquant avec leditconduit fixe 20,caractérisé en ce que le premier organetournant 30 et le second organe fixe 40 comprennentchacun une semelle de contact glissant 32,42, laditesemelle de contact ayant un diamètre au moins 5 foissupérieur au diamètre dudit orifice axial de restriction.L’invention permet une jonction étanche entre deux con-duits utilisés habituellement en chimie analytique.

a2.880.670 –b (A1) –d [05 00285]. –e 12 janvier2005. –jF 16 L 37/02 (2006.01), F 16 L 11/15, 47/20. –kEMBOUT DE RACCORDEMENT POUR TUBEANNELE ET TUBE EQUIPE D’UN TEL EMBOUT –p (Inventeur: PAQUIS YVON). –oDemandeur: NOBELPLASTIQUES Société par act ions s impl i f iée, –rMandataire: CABINET BOETTCHER

m L’invention concerne un embout de raccordement em-manchable à force dans une extrémité annelée d’un tubeannelé (1) comportant des annelures (2) se succédantselon un pas prédéterminé (p) et possédant un diamètreintérieur minimal (dl) et un diamètre intérieur maximal(d2). L’embout est constitué d’un corps (10) tubulairepossédant une première zone (11) pourvue extérieure-ment d’au moins deux redans annulaires (14) de typedent de sapin espacés d’une distance (L1) correspon-dant au pas des annelures du tube et ayant un diamètremaximal (D2) supérieur au diamètre intérieur maximal dutube, la première zone ayant entre les redans un diamè-tre minimal supérieur au diamètre intérieur minimal dutube, et le corps comprend une deuxième zone (17)s’étendant immédiatement en arrière des redans pourrecevoir au moins une annelure d’extrémité (3) du tube etayant un diamètre externe (D3) inférieur à un diamètre(D1) d’une zone de jonction des deux redans annulaires.L’invention a également pour objet un tube annelé équipéd’un tel embout.

96 F16L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.671 –b (A1) –d [05 00302]. –e 12 janvier2005. –jF 16 L 41/00 (2006.01), F 16 L 25/00, 9/19,F 28 F 1/02, 9/26. –k EMBOUT DE TUBE POURELEMENT DE CIRCUIT HYDRAULIQUE, EN PARTICU-L IER POUR ECHANGEUR DE CHALEUR –p ( Inven teurs : HOGER PATRICK ; ROBIDOUHERVELINE; LEMEE JIMMY). –o Demandeur : VA-LEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE THERMI-QUE MOTEUR Société par act ions simpli f iée, –rMandataire: CABINET NETTER

m Un embout de tube est agencé pour être monté à uneextrémité d’un tube de circulation de fluide pour formerun élément de circuit hydraulique. L’embout (24) estconstitué d’une bande de tôle repliée pour former deuxbranches (31) agencées pour s’appliquer contre deuxfaces opposées du tube. Au moins l’une des branches(31) comporte un bossage (26) à fond plat, délimité entreune paroi intérieure et une paroi extérieure, le fond platpouvant être muni d’une perforation (27) pour établir unpassage de circulation de fluide. Le bossage (26) estembouti pour former une zone de jonction par agrafage(47) au voisinage du fond plat ou de sa perforation (27).Application à la réalisation d’échangeurs de chaleur,notamment pour véhicules automobiles.

a2.880.672 –b (A1) –d [05 50090]. –e 10 janvier2005. –j F 17 C 1/00 (2006.01), F 17 C 13/02. –kBOUTEILLE DE CONDITIONNEMENT DE GAZ DONTLE FUT COMPORTE UNE ZONE DEPRIMEE –p ( Inventeurs : BAUNE EMMANUEL ; CANNETGILLES). –o Demandeur : L’AIR LIQUIDE SOCIETEANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DESPROCEDES GEORGES CLAUDE

m L’invention porte sur une bouteille de conditionne-ment de gaz sous pression comprenant un fût (1) allongécylindrique de diamètre (D1), caractérisée en ce que lefût (1) comporte au moins une zone (2) en retrait par rap-port à la surface externe dudit fût (1). Utilisation de cettebouteille pour conditionner un gaz sous pression, notam-ment de l’acétylène.

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F17C 97

a2.880.673 –b (A1) –d [05 50093]. –e 11 janvier2005. –j F 17 C 1/00 (2006.01), F 17 C 13/00. –k RESERVOIR DE GAZ SOUS PRESSION –p (Inventeurs : BARRAL KATIA ; CANNET GILLES). –oDemandeur : L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYMEPOUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDESGEORGES CLAUDE

m Le réservoir comprend une structure d’envelopperésistant à la pression (1), avantageusement de typecomposite, comportant une couche externe de protectioncomprenant, au voisinage des deux extrémités de l’enve-loppe, des logements pour des organes de fixation d’unestructure de support en forme de jupe (7), avantageuse-ment munie de moyens de glisse ou roulement (15), etd’une structure de manutention (8) comportant une poi-gnée (13) de manutention ou d’accrochage.Applications aux réservoirs de gaz sous haute pression,notamment d’hydrogène.

a2.880.674 –b (A1) –d [05 00197]. –e 07 janvier2005. –jF 21 V 19/00 (2006.01), F 21 S 8/10 // F 21 W101:02, 101:10. –kSYSTEME DE FIXATION D’UNELAMPE SUR UN PORTE LAMPE DE PROJECTEURPOUR VEHICULE AUTOMOBILE – p ( Inven teurs :JOSQUIN DANIEL; MASSE JEAN). –o Demandeur :VALEO VISION Société anonyme

m L’invention concerne un dispositif d’éclairage et/ou designalisation pour véhicule automobile comportant:- une lampe à décharge (1),- une contrepartie (2) comportant un réflecteur (21) et unporte lampe (22) assurant le maintien d’une ampoule dela lampe à décharge devant le réflecteur, etun système de fixation (3) de la lampe à décharge sur lacontrepartie, comportant:- une bague rigide (4) apte à être montée, mobile en rota-tion, autour du porte lampe,- un anneau flexible (5) monté à l’intérieur de la baguerigide et fixé sur le porte lampe de façon à être inamovi-ble.

98 F21V ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.675 –b (A1) –d [05 00339]. –e 12 janvier2005. –jF 21 V 33/00 (2006.01), F 21 K 2/06 // F 21 W131:411. –kDISPOSITIF PERMETTANT L’ECLAIRE-MENT AUTONOME ET INTEGRE D’UN RECIPIENT –p ( Inven teur : LENFANT JEAN PIERRE) . –oDemandeur: LENFANT JEAN PIERRE

m Dispositif permettant d’assurer l’éclairement d’unliquide contenu dans un flacon avec une source lumi-neuse autonome et irréversible préférentiellement placéedans la cavité du culot de la bouteille par collage.De nombreux lieux de consommation de boissons sontpeut ou mal éclairés (boite de nuit par exemple) il estmalaisé pour le consommateur de contrôler sa boissondans la pénombre et cette difficulté peut être source degraves problèmes drogue; alcool etc .Ce dispositif permet un contrôle visuel de sa boissondans des endroits peut éclairés; la source lumineuse estpréférentiellement placée dans le culot de la bouteille etl’éclairement est déclenché avant l’ouverture du flaconpour permettre l’ observation pendant toute la durée dela consommation.Le repérage du liquide peut être obtenu par la couleur dela lumière qui peut être choisie en fonction des boissons(alcoolisée non; etc). fig 1

a2.880.676 –b (A1) –d [05 00299]. –e 12 janvier2005. –jF 24 C 1/14 (2006.01). –kDISPOSITIF DEPRODUCTION DE GLACE ECAILLES – p (Inventeur :ARPIN JEAN PAUL). –o Demandeur : ARPIN JEANPAUL, –rMandataire: CABINET BREMA

m L’invention concerne un dispositif de production deglace écailles du type comprenant une enceinte (1),généralement cylindrique, équipée d’un circuit (2) de cir-culation d’un liquide réfrigérant servant au refroidisse-ment de la paroi (8) intérieure de l’enceinte (1) et demoyens (9) de circulation d’eau le long de la paroi (8)intérieure de ladite enceinte (1), cette enceinte (1)logeant au moins un dispositif (14, 15) animé d’un mou-vement relatif avec ladite enceinte (1) pour détacher, parfractionnement, de la paroi (8) intérieure refroidie del’enceinte (1), la glace formée par l’eau au contact deladite paroi (8).Ce dispositif est caractérisé en ce que le liquide réfrigé-rant circule à l’état liquide à travers un premier circuit (2)équipé d’un échangeur (6) assurant le refroidissementdudit liquide, cet échangeur (6) étant alimenté en fluidefrigorigène par un circuit (16) indépendant d’un groupefrigorifique à compression en soi connu du genre com-presseur (17), condenseur (18), détendeur (20).

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F25J 99

a2.880.677 –b (A1) –d [05 50073]. –e 07 janvier2005. –j F 25 J 3/04 (2006.01), F 28 C 1/00. –kPROCEDE DE PRETRAITEMENT DE L’AIR AVANTINTRODUCTION DANS UNE UNITE DE SEPARATIOND’AIR PAR VOIE CRYOGENIQUE ET APPAREIL COR-RESPONDANT – p ( Inventeurs : TRANIER JEANPIERRE; MOREAU SERGE). –oDemandeur: L’AIR LI-QUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EX-PLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE

m Dans un procédé de refroidissement d’air (4) conte-nant du CO2 par échange de chaleur direct avec de l’eau(12), l’équilibre acido-basique de l’eau utilisée pour cetéchange de chaleur est modifié de sorte que le pH del’eau soit supérieur à 7 et qu’elle absorbe une fractionsubstantielle du CO2 contenu dans l’air.

a2.880.678 –b (A1) –d [05 00371]. –e 13 janvier2005. –jF 27 B 9/10 (2006.01), B 29 C 35/04, F 27 D17/00. –kFOUR DE CUISSON A GAZ EN CONTINU –p ( Inven teur : PAUMELLE DOMINIQUE) . –oDemandeur: ETABLISSEMENTS PAUMELLE Sociétépar actions simplifiée, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX

m Four de cuisson à gaz en continu, comprenant desmoyens de chauffage d’une zone de cuisson (29) à tra-vers laquelle le produit à traiter est déplacé, formé d’aumoins un module (1, 2, 3, 4) comprenant un échangeurthermique (13, 14, 15, 16) à brûleur à gaz (5, 6, 7, 8) etdes moyens (32, 33, 35, 36, 41, 42) de propulsion etd’acheminement de l’air chauffé vers une zone de cuis-son (29), le circuit de combustion du gaz de l’échangeurthermique étant séparé du circuit d’air chaud traversantla zone de cuisson, les moyens d’acheminement de l’airchaud comprenant des trajets (38,39) d’amenée de l’airchaud de deux côtés de la zone de cuisson (29) et un tra-jet (40) d’évacuation de l’air par le milieu de la zone decuisson, caractérisé en ce qu’il comporte également:- des moyens pour assurer une pyrolyse des effluentsgazeux, lesdits moyens traitant une fraction des gaz cir-culant dans une section du four donnée;- et au moins un lit catalytique (76, 76’) interposé sur lecircuit d’air chaud.

100 F28F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.679 –b (A1) –d [05 00303]. –e 12 janvier2005. –jF 28 F 9/00 (2006.01), B 60 H 1/00, F 28 F9/007. –kJOUE LATERALE POUR ECHANGEUR DECHALEUR ET PROCEDE POUR SA FABRICATION –p (Inventeur: LAVENU JEAN). –o Demandeur : VA-LEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE THERMI-QUE MOTEUR Société par act ions simpli f iée, –rMandataire: CABINET NETTER

m L’invention concerne une joue latérale pour échan-geur de chaleur, ainsi qu’un procédé pour sa fabrication.La joue latérale (28) comprend une âme métallique (32)propre à longer un corps (12) d’échange de chaleur et aumoins une patte de fixation (30) prévue sur une faceextérieure (36) de l’âme métallique, à l’opposé d’une faceintérieure (34) tournée vers le corps (12) de l’échangeur,la patte de fixation (30) étant découpée dans l’âmemétallique suivant un contour défini en laissant uneouverture (56) et pliée de manière à présenter une paroide fond (66) située à distance de la face extérieure (36)de l’âme métallique. Cette patte de fixation est ainsi issuedirectement de la joue latérale. L’invention s’applique enparticulier aux échangeurs de chaleur pour véhiculesautomobiles.

a2.880.680 –b (A1) –d [05 50074]. –e 10 janvier2005. –j F 42 B 5/02 (2006.01), F 42 B 8/00. –kMUNITION D’ENTRAINEMENT ET D’INTERVEN-TION –p ( Inventeur : DENIS JEAN PIERRE). –o Demandeur : DENIS JEAN PIERRE, –rMandataire: CABINET HERRBURGER

m Munition d’entraînement et d’intervention composéed’un projectile et d’une cartouche, pour un fusil ou unearme de poing.Le projectile comprend- une enveloppe (1) en matière plastique souple de faibledensité,- un noyau (2) de matière plastique de forte densité logédans l’enveloppe,l’enveloppe et le noyau ayant chacun séparément uneforme symétrique de rotation et l’assemblage formé parl’enveloppe et le noyau est lui-même symétrique en rota-tion autour de l’axe (XX) du projectile.

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01B 101

a2.880.681 –b (A1) –d [05 00295]. –e 12 janvier2005. –jG 01 B 3/00 (2006.01), G 01 B 5/00, B 43 L7/00, 13/00. –k INSTRUMENT GRAPHIQUE –p (Inventeur : ADRIE BRUNO DANIEL CHARLES). –oDemandeur: AB CONCEPT Entreprise unipersonnelleà responsabilité limitée, –r Mandata i re : CABINETLOYER

m Un instrument graphique comporte un corps (1) for-mant équerre et une pièce mobile (2) montée à rotationpar son contour extérieur, de manière à permettre unemesure directe et un tracé direct des angles comprisentre un segment du corps (1) formant équerre et unsegment de la pièce mobile (2) montée à rotation par soncontour extérieur.

a2.880.682 –b (A1) –d [05 00288]. –e 12 janvier2005. –jG 01 D 5/12 (2006.01), G 01 P 3/44. –kCAPTEUR DE POSITION A RAPPORT CYCLIQUEDESEQUILIBRE – p ( Inventeur : LEGRAND BER-TRAND). –oDemandeur : ELECTRICFIL AUTOMOTI-VE Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :BEAU DE LOMENIE

m Le capteur selon l’invention comporte au moins uncodeur magnétique (2) rotatif, au moins deux cellules dedétection (3, 4) et des moyens de traitement logique dessignaux numériques délivrés par les cellules. Le capteurest caractérisé en ce que: au moins la cellule de détection (4), située en relationde la piste magnétique (6) comportant un pôle singulier(PS) est une cellule de détection mono-élément, et les éléments générateurs (7, 8, 9) des pistesmagnétiques et les cellules de détection (3, 4) sont arran-gés de manière que, en fonction des moyens de traite-ment logique, le signal numérique de sortie (S) possèdeune même période (T) constante, à la fois sur sa partierégulière de codage (S1) et sur sa partie irrégulière decodage (S2), la partie régulière de codage (S1) et la par-tie irrégulière de codage (S2) possédant des rapportscycliques déséquilibrés et différents entre eux.

102 G01F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.683 –b (A1) –d [05 00222]. –e 10 janvier2005. –jG 01 F 11/24 (2006.01), B 65 D 83/06. –kDISTRIBUTEUR DE PRODUIT PULVERULENT COM-PRENANT UN DISPOSITIF DE DOSAGE VOLUMETRI-QUE –p ( Inven teur : FRAYSSE L IONEL) . –oDemandeur: AJLIT RESSOURCES Société à respon-sabilité limitée, –rMandataire : BARRE LAFORGUEET ASSOCIES

m L’invention concerne un distributeur (1) de poudre,comprenant un réservoir (2) de poudre de section droiterectangulaire allongée, un dispositif de dosage volumétri-que reposant sur le fond (6) du réservoir et coopérantavec au moins un orifice (15) d’évacuation de la poudre,le dispositif de dosage comprenant au moins une plaque(4) de collecte dotée de compartiments de collecte et unélément de raclage (5), déplacés l’un par rapport à l’autrede telle sorte que chaque compartiment de collecte soitalternativement ouvert en vue de son remplissage par dela poudre puis recouvert par l’élément de raclage jusqu’àévacuation de la poudre collectée par un orifice d’éva-cuation. Le distributeur comprend au moins un organe debalayage plat, agencé en partie inférieure du réservoir etdéplacé parallèlement au fond du réservoir de façon àcouvrir au moins 90% de sa surface. L’organe debalayage est avantageusement un élément (5) du dispo-sitif de dosage.

a2.880.684 –b (A1) –d [05 00189]. –e 07 janvier2005. –jG 01 J 3/26 (2006.01), G 02 B 5/28, H 01 S3/08. –k FILTRE OPTOELECTRONIQUE SELECTIFACCORDABLE EN LONGUEUR D’ONDE. –p (Inventeurs : GARRIGUES MICHEL ; LECLERCQJEAN LOUIS). –o Demandeur : CENTRE NATIONALDE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement pu-bl ic à caractère scienti f ique et technologique, –rMandataire : ERNEST GUTMANN YVES PLASSE-RAUD SAS

m Filtre optoélectronique sélectif et accordable en lon-gueur d’onde, comprenant une cavité résonnante placéeentre deux réflecteurs partiels (10, 12) tels que desmiroirs de Bragg, la cavité résonnante étant formée d’undisque (16) de matériau solide à indice de réfractionélevé qui constitue un guide d’onde entre les deux réflec-teurs partiels (10, 12). Ce filtre présente une excellentesélectivité.

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01K 103

a2.880.685 –b (A1) –d [05 00291]. –e 12 janvier2005. –jG 01 K 1/18 (2006.01), G 01 K 13/02, 7/22. –kCAPTEUR DE TEMPERATURE, NOTAMMENT POURVEHICULE AUTOMOBILE – p (Inventeur : WITTEM-BERG VINCENT). –oDemandeur: SC2N Société ano-nyme, –rMandataire: REGIMBEAU

m La présente invention concerne un capteur de tempé-rature comprenant un élément thermosensible (10) placédans un boîtier de protection (16), caractérisé par le faitqu’il comprend en outre un capuchon céramique massif(20) inséré entre l’élément thermosensible (10) et le boî-tier de protection (16).

a2.880.686 –b (A1) –d [05 00312]. –e 12 janvier2005. –jG 01 L 23/00 (2006.01). –k PROCEDED’ESTIMATION DE LA PRESSION MOYENNE INDI-QUEE –p (Inventeurs: SOUIDI FAYCAL; FANTINI JAC-QUES). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention concerne un procédé d’estimation de lapression moyenne indiquée d’un moteur à combustioninterne, caractérisé en ce qu’il comporte une étape dedétermination du volume (Vréel) dit “réel“ d’une chambrede combustion à un instant angulaire (angle+1) du vile-brequin déterminé, une étape de calcul d’une estimationde ce même volume (V(angle+1)) au même instant à par-tir de la pression moyenne indiquée partielle (PMI part) àun angle vilebrequin précédent (angle), une étape decomparaison du volume réel (Vréel(angle+1)) et duvolume estimé (V(angle+1)), de façon que, lorsque la dif-férence entre le volume réel et le volume estimé estsupérieure à un seuil d’erreur (E) déterminé, l’étape decalcul d’un volume estimé est réitérée au moins une foisà partir d’une valeur modifiée de pression moyenne indi-quée (PMI) choisie de façon à minimiser l’erreur (E).

104 G01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.687 –b (A1) –d [05 00213]. –e 10 janvier2005. –jG 01 N 13/00 (2006.01). –k DISPOSIT IFDE MESURE DE LA MOUILLABILITE D’UNE SURFACEMETALLIQUE PAR UN PRODUIT METALLIQUE, TYPI-QUEMENT UN ALLIAGE DE BRASAGE –p ( Inven teurs : NGUYEN VAN HUU ; MULLERBERNARD; WELTER JEAN MARIE). –o Demandeur :TREFIMETAUX Société anonyme, –r Mandata i re :IXAS CONSEIL

m Le dispositif de mesure (1) de la mouillabilité d’unesurface métallique (20) d’un objet (2) par un produitmétallique (3) comprend:a) une enceinte (4) ledit objet (2) et une portion (30) duditproduit métallique (3),b) un moyen de chauffage (11) dudit objet (2)c) un moyen pour obtenir dans ladite enceinte (4) uneatmosphère gazeuse de composition prédéterminée,d) un moyen de dépôt pour déposer sur ladite surfacemétallique (20) dudit objet (2), une quantité, typiquementconstante et prédéterminée, de ladite portion (30e) un moyen pour évaluer, typiquement par un examenvisuel direct ou par calcul de la surface étalée mesuréeau moyen d’un dispositif de reconnaissance d’image, laforme dudit ménisque (7), et typiquement l’angle θ duditménisque, et ainsi déterminer ainsi ladite mouillabilité deladite surface métallique (20) par ledit produit métallique(3) à l’état liquide, ladite surface étant considérée commemouillable si ledit angle θ est typiquement inférieur à 90˚et non mouillable si ledit angle θ est typiquement supé-rieur à 90˚.Avantages: dispositif simple et efficace pour le contrôlede qualité.

a2.880.688 –b (A1) –d [05 00294]. –e 12 janvier2005. –jG 01 N 33/00 (2006.01). –kPROCEDE ETDISPOSITIF DE SURVEILLANCE DE GAZ DE COMBUS-TION –p (Inventeurs: PIBERNAT THIERRY; DUFOURDIDIER ; LUONG BERNARD ; BELARBI LARDHA). –oDemandeur: O’ZONE INDUSTRIE Société à respon-sabilité limitée, –rMandataire: ROMAN MICHEL

m Le dispositif de surveillance de gaz de combustioncomporte:- des moyens de prélèvement (120 à 165) de gaz decombustion adaptés à alimenter une première chambred’analyse (100) en gaz de combustion;- une première chambre d’analyse munie d’un premiercapteur (105) adapté à fournir un signal représentatif dela concentration d’au moins un gaz dans le gaz de com-bustion présent dans la première chambre d’analyse;- un moyen de détection (190) de franchissement d’unevaleur prédéterminée par ladite concentration adapté àcommander le passage du gaz de combustion de la pre-mière à une deuxième chambre d’analyse que si laditevaleur prédéterminée n’est pas franchie et- la deuxième chambre d’analyse (110) munie d’au moinsun deuxième capteur (115A à 115D) adapté à fournir unsignal représentatif de la concentration d’au moins ungaz dans le gaz de combustion présent dans ladeuxième chambre.Préférentiellement, les moyens de prélèvement (120 à165) sont adaptés à refroidir le gaz de combustion avantson entrée dans la première chambre d’analyse (100).

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01N 105

a2.880.689 –b (A1) –d [05 50087]. –e 10 janvier2005. –jG 01 N 33/28 (2006.01). –k PROCEDED’ANALYSE DE COKEFACTION D’UNE HUILE POURTURBOMOTEUR. – p ( Inventeurs : DUBOIS ERICGEORGES YVES; GAUTHIER GERARD PHILIPPE). –oDemandeur : SNECMA MOTEURS Société anony-me, –rMandataire: BREVALEX

m L’invention se rapporte à un procédé d’analyse decokéfaction d’une huile pour turbomoteur mis en oeuvreen générant un écoulement d’huile (20) à travers un con-duit (10) soumis à un chauffage. Selon l’invention, l’écou-lement d’huile (20) est réalisé de telle sorte qu’une paroiinterne (18) du conduit (10) présente une portion non-mouillée (36) par l’écoulement d’huile (20), cette portion(36) s’étendant tout le long du conduit (10).

a2.880.690 –b (A1) –d [05 00337]. –e 12 janvier2005. –j G 01 P 15 /09 (2006 .01) . –kACCELEROMETRE PIEZOELECTRIQUE DU TYPE ACOMPRESSION DUAL – p (Inventeur : BRUNNER AN-GE). –oDemandeur: VIBRASENS Société à responsa-bilité limitée

m L’invention concerne un accéléromètre piézoélectri-que du type à compression comprenant une embase (1)et une masselotte vibrante annulaire (3) reposant parune surface plane sur la surface (S1a) d’un élément pié-zoélectrique ferroélectrique et une vis (5) isolée électri-quement par la rondelle (4) assurant la précontrainte del’ensemble caractérisé en ce que l’élément piézoélectri-que ferroélectrique (2) comporte 2 zones (S1) et (S2)polarisées parallèlement à l’axe (10) dans des sensopposés et où seule une zone (S1) est soumise à la forceinertielle de la masselotte vibrante (3) et où les surfacesélémentaires (S1a) et (S2a) ainsi que (S1b) et (S2b) sontreliées électriquement par une électrode.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà la détection des vibrations sur machines tournantes.

106 G01R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.691 –b (A1) –d [05 50076]. –e 10 janvier2005. –jG 01 R 31/327 (2006.01). –kPROCEDE ETBANC DE TEST D’UN INTERRUPTEUR A LAMES SOU-PLES – p ( Inven teur : FONTAINE JOSE) . –oDemandeur : ACTARIS SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: FERAY LENNE CONSEIL

m La présente invention concerne un procédé de testdu fonctionnement d’un interrupteur à lames souples(ILS) présentant un seuil de fermeture (SFER) et un seuild’ouverture (SOUV) distincts définissant une zone d’hys-térésis (H), consistant à exciter l’interrupteur (ILS), sanssaturation et à distance, dans la zone d’hystérésis par unchamp magnétique (G(t)) et à mesurer un signal de sor-tie (S(t)) aux bornes de l’interrupteur pour détecter lesinstants de fermeture et d’ouverture de l’interrupteur, lechamp magnétique (G(t)) variant linéairement en fonctiondu signal de sortie (S(t)) selon la loi de variationsuivante:- le niveau du champ magnétique est augmenté linéaire-ment selon une première pente de variation (p1) entredeux instants successifs détectés de fermeture puisd’ouverture;- le niveau du champ magnétique est réduit linéairementselon une deuxième pente de variation (p2) entre deuxinstants successifs détectés d’ouverture puis de ferme-ture.Avantage: permet notamment la détection d’interrupteurssujets à l’autooscillation face à une variation lente d’exci-tation.

a2.880.692 –b (A1) –d [05 00361]. –e 13 janvier2005. –jG 01 R 31/36 (2006.01), H 01 M 10/48. –kSHUNT DE MESURE –p (Inventeur : VINE KUEHNCELINE). –o Demandeur : VALEO ELECTRONIQUEET SYSTEMES DE LIAISON Société anonyme, –rMandataire: CABINET FABER

m Shunt de mesure caractérisé en ce qu’il est directe-ment réalisé sur le conducteur branché sur la borne + ou- d’une batterie et formé d’une partie découpée et com-pactée pour réaliser deux barreaux de cuivre (3a, 3b)entre lesquels est insérée une barre (4) d’un matériaurésistif invariant thermiquement.

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01S 107

a2.880.693 –b (A1) –d [05 00251]. –e 11 janvier2005. –jG 01 S 5/18 (2006.01). –k PROCEDE ETDISPOSITIF DE POSITIONNEMENT. –p (Inventeurs :GODEFROY BAPTISTE ; CARLE CHRISTIAN). –oDemandeur: POLE STAR Société à responsabilité li-mitée, –rMandataire: BREVALEX

m Le procédé de positionnement d’un récepteur designaux de radionavigation comporte:- une étape de prédiction, pour une pluralité de positionsterrestres et valeurs temporelles de caractéristiques deréception de signaux émis par des sources de signauxde radionavigation, en fonction des positions desditessources, de modèles de propagation d’ondes électroma-gnétiques et de connaissances topographiques de l’envi-ronnement de chaque dite position;- une étape de réception, par ledit récepteur, de signauxde radionavigation;- une étape de mesure de caractéristiques de réceptiondes signaux reçus par ledit récepteur etune étape de traitement des caractéristiques réellesmesurées et des caractéristiques prédites pour fournirune information de positionnement dudit récepteur.

a2.880.694 –b (A1) –d [86 17483]. –e 15 décem-bre 1986. – j G 01 S 13 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE DETECTION DE MENACES POURCONTRE-MESURES ELECTRONIQUES. –p (Inventeurs : MORAND JEAN FRANCOIS ; FRAN-QUET JACQUES). –oDemandeur: DASSAULT ELEC-TRONIQUE, –rMandataire: CABINET NETTER

m Un émetteur (10) rayonne dans une direction choisie,commutable, un faisceau de fayonnement hyperfré-quence modulé en impulsions, à l’aide d’éléments dubrouilleur-détecteur de l’avion. Un récepteur 20 capte leséchos hyperfréquences provenant d’un mobile hostile.Les antennes d’émission et de réception sont à balayageélectronique. Un traitement (30) des échos permet d’entirer la distance, la vitesse de rapprochement et la direc-tion d’arrivée du mobile hostile. On opère avantageuse-ment en communication spatiale, en diversité defréquences, et sur deux modes de modulation par impul-sions.

108 G01S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.695 –b (A1) –d [83 11236]. –e 06 ju i l l e t1983. –jG 01 S 17/00 (2006.01). –k “CIRCUIT DETRAITEMENT DE SIGNAUX DANS UN CHERCHEURPOUR DES MISSILES A TETE CHERCHEUSE“ –p (Inventeurs : HOCH HEINZ ; STUBER EDGAR; WA-GNER ERIC). –oDemandeur: BODENSEEWERK GE-RATETECHNIK GMBH Gesellschaft mit beschränkterHaftung, –r Mandata i re : CABINET LOYER . –fPriorité: DE, 29 juillet 1982, n˚ 03228248.

m Dans le signal du chercheur la composante de signalà modulation d’amplitude provenant d’une source derayonnenment perturbateur (16) est éliminée par efface-ment. Une valeur de seuil est engendrée, qui correspondà l’amplitude de la composante de signal à modulationde fréquence provenant d’un object-cible détecté (14). Lesignal global est limité à cette valeur de seuil. De cettemanière l’influence de sources de rayonnement perturba-teur (16) peut être éliminée.

a2.880.696 –b (A1) –d [05 00199]. –e 07 janvier2005. –jG 02 B 1/04 (2006.01), G 02 C 7/10. –k LENTILLE INTRAOCULAIRE PHOTOCHROMI-QUE –p (Inventeurs : BERNARD PASCAL ; DOLA-TKHANI MARC; PAGNOUX ANNE; HUPIN CHRISTO-PHE). –oDemandeur : IOLTECHNOLOGIE PRODUC-TION Société à responsabilité limitée, –r Mandataire :SANTARELLI

m L’invention concerne une lentille intraoculaire compor-tant au moins un polymère photochromique pharmaceu-tiquement acceptable permettant à ladite lentilleintraoculaire, en tout ou partie, de changer de couleurréversiblement lorsqu’elle est exposée à la lumière


a2.880.697 –b (A1) –d [06 00340]. –e 13 janvier2006. –jG 02 B 3/14 (2006.01), G 02 B 1/06. –kLENTILLE LIQUIDE A FOCALE VARIABLE AVECTENSION DE COMMANDE REDUITE – p (Inventeurs :CHOI HEE SUNG; JUNG HA YONG; BAE JAE YOUNG;KIM JONG YUN; YOON JEONG HO; KIM YOUNG GI ;FIM BAE KYUN). –o Demandeur : SAMSUNGELECTRO MECHANICS CO LTD, –rMandataire : CA-BINET PATRICE VIDON . –fPriorités: KR, 13 janvier2005 , n ˚ 1020053433 ; KR, 13 ma i 2005 ,n˚ 10200540284.

m L’invention propose une lentille liquide à focale varia-ble utilisant l’électromouillage, comprenant un premierliquide (2) conducteur et un second liquide (4) isolant. Aumoins un parmi le premier liquide (2) composé d’un élec-trolyte et le second liquide (4) composé d’un liquide iso-lant contient un surfactant destiné à réduire l’énergied’interface entre les premier et second liquides (2, 4).Une partie d’interface (3) entre les premier et secondliquides (2, 4) est maintenue par le surfactant afin deréduire la tension de commande. La lentille liquide àfocale variable selon l’invention présente une tension decommande inférieure d’environ 50 % nécessaire pourchanger la focale, garantissant une stabilité des deux flui-des.

a2.880.698 –b (A1) –d [05 50077]. –e 10 janvier2005. –jG 02 B 27/02 (2006.01), G 02 C 9/00. –kAFFICHEUR DESTINE A ETRE MONTE SUR UNEPAIRE DE LUNETTES – p (Inventeur : MOLITON RE-NAUD). –oDemandeur: ESSILOR INTERNATIONAL -COMPAGNIE GENERALE D’OPTIQUE Société anony-me, –rMandataire: FERAY LENNE CONSEIL

m L’invention concerne un afficheur (1) destiné à êtremonté sur une paire de lunettes (2), comportant un sys-tème électronique et optique de génération de faisceauxlumineux (20A) et un imageur (20B) destiné à mettre enforme les faisceaux optiques issus de ce dernier, cet affi-cheur comportant un agencement de solidarisation amo-vible sur la paire de lunettes et un agencement deréglage de la position relative dudit imageur et de l’oeildu porteur. Selon l’invention, l’afficheur comporte deuxéléments, un premier élément (10) portant ledit agence-ment de solidarisation amovible et un second élément(20) comprenant ledit système électronique et optique etledit imageur et connectable audit premier élément grâceaudit agencement de réglage comprenant un moyen deblocage en position réglée.

110 G03B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.699 –b (A1) –d [05 50071]. –e 07 janvier2005. –jG 03 B 21/10 (2006.01), G 02 B 27/18. –kRETROPROJECTEUR DE FAIBLE ENCOMBRE-MENT –p (Inventeurs : SACRE JEAN JACQUES ;BENOIT PASCAL). –o Demandeur : THOMSON LI-CENSING S.A. Société anonyme, –r Mandata i re :THOMSON

m L’invention concerne un dispositif de rétro-projection(2) comprenant une source d’imagerie (20), un objectif(21), un miroir de repli (23) et un écran de projection (24),la source d’imagerie transmettant un faisceau d’imagerie(25) à travers l’objectif vers le miroir de repli, le miroir derepli réfléchissant le faisceau vers l’écran de projection.Afin de réduire la hauteur du dispositif sous l’écran,l’angle (β) entre la surface du miroir de repli et l’écran estsupérieur ou égal à 45˚ et l’axe optique (250) du faisceaufrappe l’écran dans une zone (A) adjacente au bordopposé à l’objectif, la zone ayant une hauteur (h’) infé-rieure ou égale au quart de la hauteur de l’écran (h).

a2.880.700 –b (A1) –d [05 00220]. –e 10 janvier2005. –jG 05 G 5/00 (2006.01) // F 16 P 3/00. –kDISPOSITIF DE DETECTION DE PRESENCE DE LAMAIN DE L’OPERATEUR SUR UNE POIGNEE DE COM-MANDE – p (Inventeurs : MERLETTI DIDIER ; DU-RIEUX ROLAND). –oDemandeur: BOSCH REXROTHD.S.I. Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :GERMAIN ET MAUREAU

m Dispositif (2) de détection de présence de la main del’opérateur sur une poignée de commande (3) destinéeen particulier à être utilisée dans un engin de travauxpublics, un engin agricole ou un engin de manutention,comportant une coque (9, 10) délimitant un espace inté-rieur, comportant au moins une électrode conductrice (4,5, 6, 7) de mesure, comportant un matériau conducteur,et formant avec une référence au moins une capacité, etdes moyens de traitement (8) reliés aux électrodes (4, 5,6, 7) permettant de déterminer la présence ou l’absencede la main de l’opérateur à partir des signaux électriquesprovenant des électrodes,L’une au moins des électrodes (4, 5, 6, 7) est réalisée aumoins en partie sous forme d’un revêtement, destiné àêtre appliqué sur la paroi intérieure d’une partie de lacoque (9, 10) de la poignée, et dont la forme est complé-mentaire à celle de la paroi après application.

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06F 111

a2.880.701 –b (A1) –d [05 08471]. –e 10 aoû t2005. –jG 06 F 3/033 (2006.01). –k CRAYON OP-TIQUE AYANT UN TRAJET DE LA LUMIERE COAXIALPAR RAPPORT A SA POINTE DE CRAYON. –p (Inventeurs : CHIANG SHUI CHUAN; CHANG SHIHYUAN). –o Demandeur : AIPTEK INTERNATIONALINC., –rMandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES(CABINET BALLOT) . –f Prior i té : TW, 10 janvier2005, n˚ 94100666.

m Le crayon optique comprend une tige, une pointe decrayon, une source lumineuse et un capteur optique. Latige s’étend sur une longueur prédéterminée le longd’une direction axiale. La pointe du crayon est disposée àune extrémité de la tige et située dans la même directionaxiale. La source lumineuse produit de la lumière qui illu-mine une surface près de la pointe du crayon pour géné-rer une lumière d’imagerie réfléchie se propageant lelong d’un trajet de la lumière. Le trajet de la lumière a aumoins une partie proche de la pointe du crayon qui coïn-cide avec ladite direction axiale. Le capteur optique estdisposé dans le trajet de la lumière afin de recevoir lalumière d’imagerie et de la convertir en signaux électri-ques. Du fait que le trajet de la lumière qui capture lalumière d’imagerie en provenance du crayon optique estcoaxial par rapport à la pointe du crayon, lorsque lecrayon optique est utilisé pour écrire, la vitesse, la direc-tion et la distance de déplacement d’images capturéespar le capteur optique sont identiques à celles de lapointe du crayon.

a2.880.702 –b (A1) –d [05 00187]. –e 07 janvier2005. –jG 06 F 9/445 (2006.01), G 06 K 19/07. –kPROCEDE DE TELECHARGEMENT DE DONNEESA PARTIR D’UNE BORNE DE TELECHARGEMENT –p (Inventeur: STELLITTANO JEAN). –o Demandeur :SOCIETE ALPARFI Entreprise unipersonnelle à respon-sabilité limitée, –rMandataire: CABINET WAGRET

m La présente invention concerne un procédé de télé-chargement de données à partir d’une borne de téléchar-gement (2), caractérisé en ce qu’il comprend l’étape detéléchargement de titres musicaux à partir de laditeborne (2) disposée dans un lieu public, le procédé com-prenant l’échange de données entre au moins une bornede téléchargement (2), un serveur proxy (3) et un serveurde paiement (4).Plus précisément, le procédé comprend les étapes de: Sélection des données à télécharger; Validation de la sélection du client; Sélection du support du téléchargement et/ou de sonmodèle; Connexion du support de téléchargement avec laborne; Détection du support de téléchargement par la borne; Paiement des données téléchargées par le client. Transfert des données vers le support de télécharge-ment


a2.880.703 –b (A1) –d [05 00364]. –e 13 janvier2005. –jG 06 F 12/14 (2006.01), H 04 L 9/32. –kPROCEDE D’IDENTIFICATION D’UTILISATEUR, DECREATION D’UN DOCUMENT DE PARTAGE ET DESERVICE CORRESPONDANT DANS UN SYSTEME DEPARTAGE D ’UN RESEAU PAIR A PAIR –p (Inventeurs : MAZE FREDERIC ; VIGER PASCAL ;NASSOR ERIC). –oDemandeur: CANON KABUSHIKIKAISHA, –rMandataire: SANTARELLI

m Procédé d’identification d’utilisateur dans un systèmede partage de données d’un réseau pair à pair. Le pro-cédé permet d’attribuer un identifiant de seconde catégo-rie à un utilisateur non encore enregistré dans le systèmede partage afin de l’associer à un document de partagesusceptible d’être partagé dans le système de partage.L’utilisateur ne peut accéder aux données du documentde partage qu’après l’obtention d’un identifiant de pre-mière catégorie qui lui est attribué suite à son enregistre-ment au système. L’association identifiant de premièrecatégorie et identifiant de seconde catégorie est sauve-gardée dans le système de partage.

a2.880.704 –b (A1) –d [05 11957]. –e 25 novem-bre 2005. – jG 06 F 12/14 (2006.01). –k SYSTEMEDE CHIFFREMENT PAR BLOCS M6 ET PROCEDEPOUR CODER UN CONTENU ET AUTHENTIFIER UNDISPOSITIF –p (Inventeurs : CHOI HONG MOOK ;NOH MI JUNG). –o Demandeur : SAMSUNG ELEC-TRONICS CO LTD, –rMandataire : SANTARELLI . –fPriorité: KR, 26 novembre 2004, n˚1020040097944.

m Un système de chiffrement par blocs M6 peut inclureun sélecteur de constantes de rotation (110) sélection-nant une ou plusieurs constantes de rotation parmi unemultiplicité de constantes de rotation d’entrée, pour lesfournir en sortie sur la base d’un signal de sélection(SKE_SEL); un dispositif de mise en ordre de constantesde rotation (120) qui ordonne les constantes de rotationsélectionnées et une constante de rotation commune(S1); et un module M6 (140) qui génère un ou plusieursd’un signal de sortie (TEXT_OUT), d’un signal de validité(VALID) et d’un numéro de ronde (R_NUM) sur la basedes constantes de rotation ordonnées et d’une multipli-cité de signaux d’entrée. Le système peut inclure un pro-grammateur de constantes de rotation (130) émettant unsignal de mise en ordre vers le dispositif de mise enordre de constantes de rotation (120) en réponse ausignal de sélection et au numéro de ronde.


a2.880.705 –b (A1) –d [05 00228]. –e 10 janvier2005. –jG 06 F 13/16 (2006.01), G 06 F 12/02. –kPROCEDE DE CONCEPTION D’UN PERIPHERIQUECOMPATIBLE DMA – p ( Inven teur : ROGER AN-DRE). –oDemandeur : STMICROELECTRONICS SASociété anonyme, –r Mandata i re : NOVAGRAAFTECHNOLOGIES

m L’invention concerne un procédé d’organisation enmémoire des registres d’un périphérique, ledit périphéri-que comprenant au moins un registre de contrôle (R0,R1) devant être adressé en mémoire pour mémoriser desdonnées de configuration dudit périphérique, un registrede transmission (R2) devant être adressé en mémoirepour mémoriser des données à transmettre de lamémoire vers ledit périphérique et un registre de récep-tion (R4) devant être adressé en mémoire pour mémori-ser des données à transmettre du périphérique vers lamémoire, ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il com-prend les étapes suivantes consistant à:dupliquer, à l’intérieur d’une plage de mémoire donnée(P1), ledit registre de transmission/réception à des adres-ses différentes et contiguës etimplémenter en mémoire lesdits registres de contrôle àdes adresses contiguës au niveau d’une plage mémoire(P0) adjacente à la plage mémoire où a été dupliqué leregistre de transmission/réception.

a2.880.706 –b (A1) –d [05 00298]. –e 12 janvier2005. –jG 06 F 13/42 (2006.01), B 60 R 16/03. –kDISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT D’INFORMA-TION POUR VEHICULES AUTOMOBILES ET INDUS-TRIELS – p (Inventeur : HUMEAU JEAN MARIE). –oDemandeur : SOCIETE JALLAISIENNE DE DISTRI-BUTION SOJADIS Société à responsabilité limitée, –rMandataire: CABINET BREMA

m Réseau multiplexé (1) pour véhicule comportant: unboîtier électronique d’acquisition d’au moins une informa-tion (3) associée à au moins un équipement (10,11,12),apte à émettre un signal d’état ou de commande, enfonction de ladite au moins une information; au moins unboîtier électronique d’acquisition et de traitement déporté(7,8,9) destiné à être connecté avec ledit au moins unéquipement (10,11,12), apte à commander ledit aumoins un équipement en fonction dudit signal d’état oude commande émis par ledit boîtier électronique d’acqui-sition d’au moins une information (3); un boîtier électroni-que central de gestion (13) apte à gérer les transferts dedonnées entre ledit boîtier électronique d’acquisition d’aumoins une information (3) et ledit au moins un boîtierélectronique d’acquisition et de traitement déporté(7,8,9); et au moins un bus de transmission de données(2,15,16) apte à permettre la communication entre leditboîtier électronique d’acquisition d’au moins une informa-tion (3), ledit boîtier électronique d’acquisition et de traite-ment déporté (7,8,9) et ledit boîtier électronique centralde gestion (13), caractérisé en ce que ledit réseau multi-plexé comporte un dispositif de conditionnement d’infor-mations (14), apte à échanger des informations d’unepart avec ledit réseau multiplexé (1) et d’autre part avecun boîtier d’acquisition et de traitement supplémentaire

apte à transmettre un signal d’état ou de commande sup-plémentaire.


a2.880.707 –b (A1) –d [05 00334]. –e 11 janvier2005. –jG 06 F 17/17 (2006.01), G 06 F 17/18, G 01 V1/00. –kPROCEDE POUR LA DETERMINATION D’UNINDICE DE QUALITE SPATIALE DE DONNEES REGIO-NALISEES LIE A LEUR ECHANTILLONNAGE –p (Inventeur: SANDJIVY LUC). –o Demandeur :EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES(ERM.S) Soc ié té à responsab i l i t é l im i tée , –rMandataire: CABINET MOUTARD

m Le procédé selon l’invention comprend les phasesopératoires suivantes: a) une première phase d’identifi-cation des anomalies statistiques d’un premier ordre àpartir du jeu de données régionalisées brutes, b) unedeuxième phase d’identification d’anomalies statistiquesd’un second ordre comprenant une extraction des com-posantes des résidus du premier ordre (3) considéréscomme anomaliques (4) et des composantes des résidusdu premier ordre (3) considérées comme cohérentes (5)et suivie du calcul de l’écart type de l’erreur d’estimation(5’) associé à chaque composante de résidu cohérente(5), c) l’établissement d’une relation quantifiée entretoute combinaison des écarts type de l’erreur d’estima-tion (2’, 5’) des composantes cohérentes du premier (2)et/ou du second ordre (5) et toute combinaison desvaleurs estimées des composantes cohérentes du pre-mier (2) et du second ordre (5) de manière à obtenir leSDI, d) la localisation des données anomaliques de cha-que donnée régionalisée au regard de leur échantillon-nage spatial à partir du SDI.Elle s’applique notamment aux données géophysiques,aux données d’imageries obtenues par des méthodesphysiques telles qu’imagerie médicale, sonar, contrôle

non destructif de matériaux ou encore à tout typed’échantillonnage de phénomènes naturels tels que cam-pagnes de reconnaissance minière, inventaires géochi-miques, capteurs de pollutions, données satellite,océanographiques, analyse d’eau...

a2.880.708 –b (A1) –d [05 00282]. –e 11 janvier2005. –jG 06 F 17/22 (2006.01), G 06 F 17/30, G 06 K9/00. –kPROCEDE DE RECHERCHE DANS L’ENCREPAR CONVERSION DYNAMIQUE DE REQUETE. –p ( Inventeur : LALLICAN PIERRE MICHEL) . –oDemandeur: VISION OBJECTS Société anonyme, –rMandataire: CABINET PATRICE VIDON

m L’invention concerne un procédé de recherche d’aumoins un terme, formé d’au moins un caractère, dans aumoins un ensemble (101) de données d’encre. Selonl’invention, un tel procédé comprend une opération deconversion (112, 113) des données d’encre (101) en desdonnées intermédiaires (102), dans un format intermé-diaire, sous la forme d’au moins un graphe de segmenta-tion, chaque noeud d’un des graphes comprenant aumoins un segment d’encre associé à au moins une hypo-thèse de correspondance avec une unité de reconnais-sance, et une opération de recherche du ou des termes,effectuée sur les données intermédiaires, l’opération deconversion étant effectuée une fois pour toute lors dustockage d’un des ensembles de données et l’opérationde recherche pouvant être effectuée à tout moment.


a2.880.709 –b (A1) –d [05 01799]. –e 22 févr ier2005. –jG 06 F 17/22 (2006.01), G 06 F 17/30, G 06 K9/42. –kPROCEDE DE RECHERCHE, RECONNAIS-SANCE ET LOCALISATION DANS L’ENCRE, DISPOSI-T IF, PROGRAMME ET LANGAGECORRESPONDANTS – p (Inventeur: LALLICAN PIER-RE MICHEL). –oDemandeur : VISION OBJECTS So-ciété anonyme, –rMandataire: CABINET PATRICE VI-DON . –fPriorité: FR, 11 janvier 2005, n˚ 0500282.

m L’invention concerne un procédé de recherche d’aumoins un terme, formé d’au moins un caractère, dans aumoins un ensemble (101) de données d’encre. Selonl’invention, un tel procédé comprend une opération deconversion (112, 113) des données d’encre (101) en desdonnées intermédiaires (102), dans un format intermé-diaire, sous la forme d’au moins un graphe de segmenta-tion, chaque noeud d’un des graphes comprenant aumoins un segment d’encre associé à au moins une hypo-thèse de correspondance avec une unité de reconnais-sance, et une opération (106) de recherche du ou destermes, effectuée sur les données intermédiaires, l’opé-ration de conversion étant effectuée une fois pour toutelors du stockage d’un des ensembles de données etl’opération (106) de recherche pouvant être effectuée àtout moment.

a2.880.710 –b (A1) –d [05 00267]. –e 11 janvier2005. –jG 06 F 17/50 (2006.01), H 01 L 21/8238. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE CARACTERISATIOND’UNE CELLULE DESTINEE A ETRE REALISEE DANSUNE TECHNOLOGIE CMOS DU TYPE SILICIUM SURISOLANT PARTIELLEMENT APPAUVRI –p (Inventeurs : LIOT VINCENT; FLATRESSE PHILIP-PE). –oDemandeur: STMICROELECTRONICS SA So-ciété anonyme, –rMandataire: CASALONGA ET JOS-SE

m Une première simulation (11) parcourant tous lesétats d’entrée possibles permet de collecter les informa-tions sur la polarisation de drain, de grille et de source dechaque transistor.Ces informations sur les polarisationsdes transistors son utilisées pour réaliser une interpola-tion (20) dans des abaques (BD) de potentiels internes.Ces abaques sont des tabulations de potentiels internesVb pour différentes polarisations drain, grille et source,différentes largeurs de transistors, différentes tensionsd’alimentation. Les valeurs extraites de ces abaquespeuvent donc être comparées afin d’obtenir une valeurmaximum et une valeur minimum de potentiel interne.Ces valeurs maximum et minimum des potentiels inter-nes sont ensuite utilisées pour préconditionner la portelogique dans un état qui est une fusion de tous les étatsstatiques les plus favorables et/ou défavorables en termede temps de propagation et de consommation.


a2.880.711 –b (A1) –d [05 50089]. –e 10 janvier2005. –jG 06 F 17/50 (2006.01), H 01 L 21/00. –kSYNTHESE D’UN COMPOSANT DE CIRCUIT MONO-LITHIQUE – p ( Inventeur : MOHAMED FIRAS). –oDemandeur: MOHAMED FIRAS, –r Mandata i re :CABINET BEAUMONT

m L’invention concerne un procédé de synthèse de lastructure d’un composant de circuit monolithique présen-tant des caractéristiques de fonctionnement souhaitées,la structure et les caractéristiques de fonctionnementd’un tel composant étant définies par des variables struc-turelles et de fonctionnement, comprenant les étapessuivantes: définir un jeu souhaité de valeurs de variablesde fonctionnement; former et mesurer un ensemble decomposants de référence différents; construire desréseaux de neurones associant chacun l’ensemble desvariables structurelles à l’une des variables de fonction-nement, les valeurs des paramètres des réseaux de neu-rones étant déterminées à partir des mesuresprécédentes; choisir des jeux de valeurs de variablesstructurelles et pour chaque jeu choisi, calculer un jeurésultat de valeurs de variables de fonctionnement grâceauxdits réseaux de neurones; et retenir un jeu résultatcorrespondant au jeu souhaité, le jeu de valeurs de varia-bles structurelles correspondant au jeu résultat retenudéfinissant le composant synthétisé.

a2.880.712 –b (A1) –d [05 50063]. –e 07 janvier2005. –jG 06 K 7/01 (2006.01), H 04 N 7/16, H 04 L9/32. –kDISPOSITIF AMOVIBLE D’INTERFACE UTI-LISATEUR S’INSERANT DANS UN LECTEUR DE CAR-TE A PUCE, ET LECTEUR POUR COMMUNIQUERAVEC LEDIT DISPOSITIF – p ( Inven teurs : WILLPATRICK ; HORR OLIVIER ; LAUNAY PHILIPPE). –oDemandeur : THOMSON LICENSING S.A. Sociétéanonyme, –rMandataire: THOMSON

m L’invention concerne un dispositif amovible s’insérantdans un lecteur de carte à puce. Le dispositif comporteune première partie s’insérant dans le lecteur comportantun bouton de connexion électrique pour carte à puce. Ledispositif comprend aussi une seconde partie accessibleà l’extérieur du lecteur comportant des moyens d’intro-duction de commande, des touches par exemple. Lesmoyens d’introduction sont gérés par une unité de ges-tion utilisant des signaux transmis par le bouton de con-nexion électrique et communiquent avec le lecteur par uncontact électrique qui n’est pas sur le bouton.L’invention concerne aussi un lecteur destiné à communi-quer avec un dispositif au format d’une carte à puce parl’intermédiaire de l’interrupteur de présence carte.

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06K 117

a2.880.713 –b (A1) –d [05 50088]. –e 10 janvier2005. –jG 06 K 19/077 (2006.01), G 06 K 19/073, 7/08 // H 04 N 7/00. –kPROCEDE DE COMMUTATIONDE VOIES DE COMMUNICATION POUR DES CIRCUITSDE CARTES A PUCES, CARTES A PUCES ET APPA-REIL LECTEUR CORRESPONDANT AU PROCEDE –p (Inventeurs : WILL PATRICK; HORR OLIVIER; LAU-NAY PHILIPPE). –oDemandeur : THOMSON LICEN-SING S.A. Société anonyme, –r Mandataire : THOM-SON

m L’invention concerne un procédé de commutation devoies de communication permettant à un lecteur de car-tes de communiquer avec plusieurs circuits de la carte.Chaque circuit possède une voie de communication. Lelecteur applique une tension d’alimentation sur la cartepar des contacts électriques disposés sur un bouton deconnexion. Le lecteur émet un signal de commande de lacommutation des voies de communication sur un contactélectrique situé dans la partie insérée de la carte maispas sur le bouton. Enfin le lecteur établit des signauxd’activation d’au moins un circuit pour permettre à celui-ci de communiquer via le bouton de connexion.L’invention concerne également un dispositif amovible etun récepteur pour lire ledit dispositif.

a2.880.714 –b (A1) –d [05 07326]. –e 08 ju i l l e t2005. –jG 06 N 5/02 (2006.01), G 06 F 17/00. –kPROCEDE ET SYSTEME DE CODAGE SOUS FORMED’UN TREILLIS D’UNE HIERARCHIE DE CONCEPTSAPPARTENANT A UNE ONTOLOGIE – p (Inventeurs :PAULUS FRANCOIS ; BIDAULT ALAIN ; LEGERALAIN). –oDemandeur : FRANCE TELECOM Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m L’invention concerne un procédé de codage, sousforme d’un treillis de concepts, d’une hiérarchie de con-cepts appartenant à une ontologie constituée par unensemble de connaissances, de faits et de règles relatifsà un domaine. La hiérarchie de concepts comporte aumoins des concepts primitifs (PCi) vérifiant une relationd’ordre entre un concept universel (T) et un concept vide(⊥). Le procédé consiste au moins à attribuer (C0, C1 ...Cn) à chaque concept primitif (PCi) et au noeud du treillisassocié à ce dernier un identifiant [111 1121] formé parau moins une suite de nombres entiers. A chaque con-cept primitif (PCi) est attribué pour seule valeur sémanti-que celle qui est associée à la position du noeudcorrespondant dans le treillis. Chaque suite de nombresentiers définissant un chemin d’accès entre le conceptprimitif considéré (PCi) et le concept universel (T) parl’intermédiaire des concepts primitifs pères successifs.L’identifiant A[1111 1121] inclut toutes les suites de nom-bres entiers définissant, chacune, un chemin d’accèsentre l’un des concepts primitifs pères B[111] et ledit con-cept universel (T), auxquelles est ajouté un nombreentier (1) représentatif du concept primitif (A) considéré.Application à la création, la consultation et la gestion debases de connaissances.

118 G06N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.715 –b (A1) –d [05 07762]. –e 21 ju i l l e t2005. –jG 06 N 5/02 (2006.01), G 06 F 17/00. –k PROCEDE ET SYSTEME DE CODAGE D’UNTREILLIS REPRESENTATIF D’UNE HIERARCHIED’ELEMENTS – p (Inventeurs : PAULUS FRANCOIS ;BIDAULT ALAIN). –oDemandeur: FRANCE TELECOMSociété anonyme, –rMandataire: CABINET PLASSE-RAUD

m L’invention concerne un procédé de codage d’untreillis représentatif d’une hiérarchie d’éléments (Oi) etcomportant une pluralité de noeuds (Ni), à chaque noeudet élément étant associé en identifiant (IDi), formé par aumoins une suite d’objets, chaque suite d’objets définis-sant un chemin d’accès à la borne supérieure (T) dutreillis de l’un des éléments pères successifs de l’élémentconsidéré auquel est ajouté l’identifiant de l’élément (Oi).Il consiste à établir une structure de données génériquehiérarchique HNi,Oi,hi(Ci),IDi

N1 par association (A) à

chaque noeud (Ni) d’un élément (Oi) et d’une table dehachage (hi(Ci)) dans laquelle la clé (Ci) est formée parl’objet représentatif de l’élément (Oi). La table de don-

nées hiérarchique générique HNi,Oi,hi(Ci),IDiN

1 est for-mée comme une table de hachage récursive comportantautant d’entrées que de noeuds fils successifs (Ni) sousladite borne supérieure (T) du treillis, ce qui permetd’établir une correspondance directe entre un chemind’accès défini dans l’identifiant (IDi) d’un élément (Oi) etcet élément (Oi).Application à la gestion et la consultation d’ontologiesrelatives à tout domaine technique, industriel ou autre.

a2.880.716 –b (A1) –d [05 00356]. –e 13 janvier2005. –jG 06 Q 30/00 (2006.01), H 04 L 29/06. –kPERSONNALISATION DE SERVICE DANS UN DIS-POSITIF TERMINAL – p (Inventeurs : PRADEN ANNEMARIE; GREGOIRE LOUIS). –o Demandeur : GEM-PLUS Société anonyme, –r Mandataire : MARTINETET LAPOUX

m Des signaux de service sont diffusés via un premierréseau (RD) depuis un serveur de service (ISP) pour quedes dispositifs terminaux d’usager affichent des donnéesde service personnalisé. Après un filtrage des signaux deservice (SD), un dispositif terminal (DI) extrait dans unsignal de service identifié par un identificateur mémorisé,des données communes accessibles à plusieurs disposi-tifs terminaux et un type de paramètre. Une adressefinale (@Fj) est déterminée par application du paramètremémorisé relatif au type de paramètre à un algorithmepré-enregistré ou transmis. L’adresse finale est transmisevia un deuxième réseau (RP) au serveur (ISP) qui trans-met un premier fichier personnalisé (FPj) associé àl’adresse finale et comportant des données personnali-sées (DPj) qui sont affichées avec les données commu-nes (DC) dans le dispositif.

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06T 119

a2.880.717 –b (A1) –d [05 50062]. –e 07 janvier2005. –jG 06 T 7/20 (2006.01). –k PROCEDE DESEGMENTATION SPATIO-TEMPORELLE D’UNE IMA-GE VIDEO –p (Inventeurs : LE MEUR OLIVIER; THO-REAU DOMINIQUE ; FRANCOIS EDOUARD). –oDemandeur : THOMSON LICENSING S.A. Sociétéanonyme, –rMandataire: THOMSON

m Le procédé de construction de régions spatiales (6,9) et de régions temporelles (12) est caractérisé en cequ’il comporte également les étapes suivantes:- classement de régions temporelles (13) en régionsd’intérêt,- sélection (14) d’une région spatiale ayant des pixels encommun avec une région temporelle d’intérêt,- calcul d’un premier pourcentage (14) de pixels de larégion spatiale qui sont communs avec la région tempo-relle d’intérêt,- calcul d’un deuxième pourcentage (14) de pixels de larégion temporelle d’intérêt qui sont communs avec larégion spatiale,- fusion ou scission (14) de la région spatiale en fonctionde ces pourcentages.Les applications concernent le codage par région, l’ana-lyse du contenu de l’image.

a2.880.718 –b (A1) –d [05 00212]. –e 10 janvier2005. –jG 06 T 9/20 (2006.01), H 04 N 7/50. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE REDUCTION DES AR-TEFACTS D ’UNE IMAGE NUMERIQUE –p (Inventeurs : LEBOWSKY FRITZ ; NICOLAS MARI-NA). –o Demandeur : STMICROELECTRONICS SASociété anonyme, –r Mandataire : CASALONGA ETJOSSE

m Procédé de réduction des artéfacts d’une imagenumérique incidente (INI) comportant des pixels véhicu-lant des informations. Il comprend la détermination pourcertains pixels considérés de l’image de pixels décalés,un pixel décalé associé à un pixel considéré étant situé àun emplacement décalé par rapport à l’emplacementdudit pixel considéré, la détermination d’une informationde substitution (α) prenant en compte les variations entrechaque information véhiculée par des pixels situés à desemplacements adjacents dudit pixel considéré, et le rem-placement ou non dudit pixel considéré par un pixel desubstitution égal au pixel décalé ou à une combinaisondu pixel décalé et du pixel considéré, en fonction de lavaleur de ladite information de substitution (α).


a2.880.719 –b (A1) –d [06 00166]. –e 10 janvier2006. –jG 08 B 13/00 (2006.01), G 08 C 19/00. –kSYSTEME DE DETECTION ET PROCEDE PERMET-TANT DE DETERMINER UN ETAT D’ALARME DANSCELUI-CI – p ( Inven teur : ALLEN LES) . –o Demandeur : MAY AND SCOFIELD LIMITED, –rMandataire: KOPACZ . –fPriorité : GB, 10 janvier2005, n˚ 05003926.

m Un procédé (300) permettant de déterminer un étatd’alarme dans un espace confiné comprend la détectiond’un mouvement ou d’une intrusion (305) dans l’espaceconfiné par un capteur secondaire et la génération (310)d’un signal d’alarme par le capteur secondaire enréponse à un mouvement détecté ou une intrusion. Leprocédé comprend en outre les étapes de détermination(315) du fait que le signal d’alarme représente ou non unétat d’alarme intempestive; et d’inhibition (325) d’un cap-teur primaire en réponse à un état d’alarme intempestivedéterminé.La fourniture d’un capteur secondaire est utilisée pouridentifier des alarmes intempestives et inhiber le fonc-tionnement du capteur primaire ou de l’alarme enréponse à cela.

a2.880.720 –b (A1) –d [05 50107]. –e 12 janvier2005. –jG 08 B 21/00 (2006.01), G 08 C 17/02. –kPROCEDE D’ASSISTANCE AUX PERSONNES PARRECONNAISSANCE RFID – p (Inventeur : LAEDLEINBRUNO). –o Demandeur : LAEDLEIN BRUNO, –rMandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ

m L’invention concerne un procédé pour la traçabilité etl’assistance d’une personne, ladite personne étant munied’au moins un puce RFID (5) comprenant un identifiantde ladite puce et/ou un identifiant de ladite personne,dans un ensemble de lecteurs RFID (2) associés à desmémoires, caractérisé en ce qu’il comprend les étapesconsistant à:(i) à chaque contact radio entre ladite puce RFID et undesdits lecteurs RFID, enregistrer dans une mémoiredudit lecteur pendant une période prédéfinie, un identi-fiant associé à ladite puce et/ou un identifiant associé àladite personne;(ii) émettre depuis un serveur dit « serveur de recherche,un identifiant » dit « identifiant de recherche », compre-nant au moins un identifiant d’une personne recherchée,via un moyen de télécommunication;(iii) rechercher au niveau des mémoires associéesauxdits lecteurs, dans l’ensemble des identifiants enre-gistrés à l’étape (i), ledit identifiant de recherche et, encas de recherche positive, fournir au serveur de recher-che au moins une information concernant la personneassociée audit identifiant de recherche.


a2.880.721 –b (A1) –d [05 50075]. –e 10 janvier2005. –jG 08 B 25/00 (2006.01), G 08 C 17/02. –kDISPOSITIF ET INSTALLATION DE SURVEILLANCENOTAMMENT POUR BIENS IMMOBIL IERS –p ( Inventeurs : ALLIA JOHNNY ; CHANTELOUOLIVIER; KAAG FRANCOIS; LANGLOIS GERARD). –oDemandeur: SECURITE COMMUNICATIONS Sociétéanonyme, –rMandataire: HAUTIER

m SECURITE COMMUNICATIONSDispositif de surveillance apte à être installé dans unbien immobilier, comprenant des moyens de détectiond’évènements et des moyens de traitement aptes àgénérer des commandes d’au moins un organe de réac-tion aux évènements caractérisé par le fait qu’il comporteun réseau (6) de modules (1,2,3,4) coopérants et nonhiérarchisés comprenant chacun des moyens de traite-ment (8) des données de détection et des moyens decommunication interne (9) configurés pour échanger desdonnées de surveillance entre les modules.L’invention concerne également une installation de sur-veillance comprenant plusieurs de ces dispositifs.

a2.880.722 –b (A1) –d [05 00360]. –e 13 janvier2005. –jG 08 G 1/16 (2006.01). –k PROCEDEPERMETTANT DE COMPENSER AUTOMATIQUEMENTL’ERREUR DE MESURE ENTRE DEUX CAPTEURS DEDETECTION D’OBSTACLES PRESENTS DANS L’AN-GLE MORT D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeur: LEFRANC FRANCIS). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET WEINSTEIN

m La présente invention concerne un procédé permet-tant de compenser automatiquement l’erreur de mesureentre deux capteurs de détection d’obstacles présentsdans l’angle mort d’un véhicule automobile.Le procédé est caractérisé en ce qu’il consiste à réaliseren permanence un calcul d’un coefficient de compensa-tion (CP) uniquement lors de la détection d’un obstaclefixe provoquant un changement d’état notable dessignaux de sortie des capteurs (3) et à condition que lespentes de changement d’état de ces signaux aient lemême signe et que leurs valeurs absolues soient supé-rieures à une valeur de seuil déterminée, et le coefficientcalculé de compensation est rapporté au signal demesure de sortie de l’un, par exemple avant, des cap-teurs (3) du véhicule (1).L’invention trouve application dans le domaine de l’auto-mobile.


a2.880.723 –b (A1) –d [05 00439]. –e 13 janvier2005. –jG 09 B 1/06 (2006.01), G 09 B 19/02. –kTABLEAU OPERATOIRE POUR L’ENSEIGNEMENTPAR MANIPULATION, DES TECHNIQUES OPERATOI-RES DE L’ADDITION, DE LA SOUSTRACTION ET DELA MULTIPLICATION – p ( Inven teur : THIBAULTTHIERRY YVES PIERRE). –oDemandeur : THIBAULTTHIERRY YVES PIERRE, –rMandataire : THIBAULTTHIERRY

m Tableau opératoire pour l’enseignement par manipu-lation, des techniques opératoires de l’addition, de lasoustraction et de la multiplication.L’invention concerne un outil pédagogique, qui permetl’enseignement des techniques opératoires par manipu-lation d’objets (1, 2, 3, 5, 6) ou de cartes numériques,représentant, des nombres ou des symboles opératoires,sur un tableau (34) organisé selon le plan d’une opéra-tion posée. Un même ton de couleur caractérise chacundes objets (1 à 3) ou des cartes amovibles, représentantun nombre (hormis ceux représentant les milliers), et lesemplacements (12, 13, 14) où il peuvent être apposéssur le tableau.Toutes les pièces amovibles (1, 2, 3, 5, 6) sont apposéessur le tableau (34) soit par suspension à des cylindressuspenseurs (35), soit par fixation par tissu agrippant(17, 18, 33). Elles sont rangées, dans des cases spécifi-ques à chaque type de pièce, dans un coffret qui sert deprésentoir.Ce dispositif est complété par un jeu de fiches de réin-vestissement cognitif photocopiables à remplir par écrit,représentant le plan du tableau, nu.

a2.880.724 –b (A1) –d [05 00272]. –e 11 janvier2005. –jG 10 L 19/14 (2006.01). –k PROCEDE ETDISPOSITIF DE CODAGE OPTIMISE ENTRE DEUX MO-DELES DE PREDICTION A LONG TERME –p (Inventeurs : GHENANIA MOHAMED ; LAMBLINCLAUDE). –oDemandeur: FRANCE TELECOM Socié-té anonyme, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m L’invention concerne un procédé de codage selon unsecond format, à partir d’informations obtenues par lamise en oeuvre d’un codage selon un premier format.Ces premier et second formats utilisent, notamment pourle codage d’un signal de parole, une recherche de para-mètres de prédiction à long terme LTP par explorationd’un dictionnaire comportant des paramètres candidats.Le procédé comporte les étapes suivantes:a) définir (25b) des ordres d’un dictionnaire (25) qu’utilisele second format de codage,b) récupérer (23) une information a priori, obtenue suite àla détermination des paramètres LTP au cours du codageselon le premier format, pour sélectionner (26) un ordredudit dictionnaire,c) appliquer (27) l’ordre sélectionné aux candidats duditdictionnaire pour choisir (29) un nombre limité de pre-miers candidats, etd) pour effectuer le second codage, mener la rechercheLTP uniquement parmi ledit nombre limité de candidats(30).


a2.880.725 –b (A1) –d [06 00111]. –e 06 janvier2006. –jG 11 B 7/00 (2006.01). –k SYSTEME ETPROCEDE DE MARQUAGE DE SUPPORTS OPTI-QUES –p ( Inven teur : STEDMAN ROY W) . –o Demandeur : DELL PRODUCTS, L .P. , –r Mandataire : DUPUIS LATOUR DOMINIQUE . –fPriorité: US, 07 janvier 2005, n˚ 11031832.

m La présente invention concerne un disque de supportoptique (14) de système de traitement d’informations quiest étiqueté en retirant des parties (36, 38) d’un matériaude polycarbonate du disque du côté non-mémorisationpour former une image. Les images formées définissentune étiquette dans diverses formes incluant des lettres,du Braille, des trous de matrice de points ou un bas-relief. Un autre matériau remplit le polycarbonate retirépour renforcer l’image par des effets visuels, tels quel’élévation de l’image ou l’application d’une couleur àl’image, et pour maintenir l’équilibre du disque pendant larotation dans un lecteur de disque optique.

a2.880.726 –b (A1) –d [05 00238]. –e 07 janvier2005. –jG 11 B 31/00 (2006.01), A 45 D 34/00, A 63 J5/02. –kDISPOSITIF DE DIFFUSION OLFACTIVE VIALES FREQUENCES INAUDIBLES ET DE MISE EN AC-TION DES APPAREILS A EFFETS SPECIAUX OU D’AC-COMPAGNEMENT – p (Inventeur : IDRISSI YASSINEJAAFAR). –oDemandeur: IDRISSI YASSINE JAAFAR

m Dispositif de diffusion olfactive via les fréquencessonores inaudibles qui accompagnent ou non un signalsonore audible, de même que l’utilisation des fréquencesinaudibles pour la mise en action des appareils à effetsspéciaux qui peuvent aisément se greffer aux (5)séquences multimédia.L’invention est constituée d’un support type contenantune variété de cartouches à parfums soumise à un dis-positif électronique de détection des fréquences inaudi-bles ayant pour fonction d’affecter à chaque bus sortant,une tranche de fréquences inaudibles qui joueront le (10)rôle de mise à diffusion de parfum via un système piézo-électrique en tant qu’alternative d’action. Ces mêmes fré-quences inaudibles qui ont une action dans le tempspour mettre en action des appareils à procédés multiples.C’est une invention facile à réaliser dont le processusouvre des (15) perspectives à l’avenir dans le domainepublique et privé au niveau du cinéma, de la médecineou des jeux multimédia.

124 H01F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.727 –b (A1) –d [04 11992]. –e 10 novem-bre 2004. – jH 01 F 27/30 (2006.01). –k SYSTEMEA VOLUMES MAGNETIQUES ET FABRICATION DEVORTEX MAGNETIQUE – p (Inventeur : CHUINARDJEAN MARC). –o Demandeur : CHUINARD JEANMARC

m Dispositif magnétique dont:-Les trois bobines magnétiques passent par le mêmecentre magnétique.-Les trois bobines magnétiques sont situées par rapportau trois anneaux de références sur le dessin, dont ils ontle même centre; vcir dessin.-Les trois anneaux de référence se croisent et formentdans le croisement, quatre angles de 90˚; dont les deuxanneaux, le numéro deux et le numéro trois, ont le mêmeaxe de rotation, dont cet axe se positionne sur lesMédians des deux points de croisement pour les deuxanneaux, anneau numéro deux et anneau numéro trois;dont l’anneau au numéro un, son axe est perpendiculaireà l’axe des deux anneaux, du numéro deux et numérotrois, dont cet axe se positionne sur les Médians desdeux points de croisement, sur l’anneau numéro un avecl’anneau numéro deux ou avec l’anneau numéro trois.-Les trois bobines ont la même chambre magnétique.-le système magnétique peut fonctionner avec deux bobi-nes excitées, dont ils ont le même centre magnétique.

a2.880.728 –b (A1) –d [05 00369]. –e 13 janvier2005. –jH 01 H 37/60 (2006.01), H 02 H 5/04. –k DISPOSITIF DE PROTECTION ANTI-INCENDIED’UNE SOURCE DE TENSION, ELEMENT DE COMMU-TATION, DE RACCORDEMENT OU DE RECEPTIONELECTRIQUE – p (Inventeurs: GOETSCH ERIC; JOU-HANNEAUD ALEXANDRA). –o Demandeurs :GOETSCH ERIC ; JOUHANNEAUD ALEXANDRA, –rMandataire: BARNY LUC

m La présente invention concerne un dispositif de sécu-rité par mise en court circuit d’un contact électrique encas d’élévation de température, comprenant:a) un premier élément de connexion en prise avec unesource d’électricité;b) un second élément de connexion en prise avec unemême source d’électricité;c) un élément de contact mobile conducteur d’électricitéen contact avec le premier élément de connexion; etd) un élément de maintient déformable dudit élément decontact mobile disposé de manière à i) empêcher toutcontact entre l’élément de contact mobile et le secondélément de connexion, et à ii) se déformer sous l’effetd’une élévation de température et permettre ainsi auditélément de contact mobile de venir en contact avec lesecond élément de connexion et mettre ainsi l’ensembledu dispositif à protéger hors circuit.

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01H 125

a2.880.729 –b (A1) –d [05 50085]. –e 10 janvier2005. –jH 01 H 50/00 (2006.01), B 81 B 7/02. –kMICROSYSTEME A COMMANDE ELECTROMA-GNETIQUE –p (Inventeurs: PAINEAU SYLVAIN; COU-TIER CAROLINE ; GARNIER AMALIA ; GRAPPEBENOIT; CHIESI LAURENT). –o Demandeur : SCH-NEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par ac-tions simplifiée

m La présente invention concerne un microsystèmecomprenant un substrat (3) dont une surface (30) sup-porte au moins un microactionneur (2, 2’) magnétique,ledit microactionneur (2, 2’) magnétique comportant unélément mobile supporté par ledit substrat (3) et sensibleaux champs magnétiques. Le microsystème se caracté-rise en ce qu’il comporte une bobine (4, 6) d’excitationexterne au substrat (3), ladite bobine (4, 6) d’excitationétant apte, lorsqu’elle est alimentée, à soumettre l’élé-ment mobile à un champ magnétique (BS1, B1) pour fairepasser l’élément mobile d’une première position à uneseconde position, chacune de ses positions pouvant cor-respondre à l’ouverture ou à la fermeture d’un circuitélectrique. Ce type de microsystème est particulièrementadapté pour être réalisé en technologie MEMS.

a2.880.730 –b (A1) –d [05 50084]. –e 10 janvier2005. –jH 01 H 50/16 (2006.01), B 81 B 7/02. –kMICROSYSTEME UTILISANT UN MICROACTION-NEUR MAGNETIQUE A AIMANT PERMANENT. –p ( Inventeurs : PAINEAU SYLVAIN ; COUTIERCAROLINE ; GARNIER AMALIA ; GRAPPE BENOIT ;CHIESI LAURENT). –o Demandeur : SCHNEIDERELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions sim-plifiée

m La présente invention concerne un microsystème (1,1’) comprenant un substrat (3) supportant au moins unmicroactionneur (2) magnétique, ledit microactionneur (2,2’) magnétique comportant un élément mobile supportépar ledit substrat (3) et un aimant (4, 4’) permanent géné-rant un champ magnétique permanent, ledit microsys-tème (1, 1’) étant caractérisé en ce que ledit aimant (4,4’) permanent est apte à être mis en mouvement, par desmoyens d’actionnement, pour piloter par effet magnéti-que le mouvement de l’élément mobile entre au moinsdeux positions, chacune des positions pouvant corres-pondre à l’ouverture ou à la fermeture d’au moins un cir-cuit électrique.Un tel microsystème peut être utilisée comme appareilélectrique interrupteur, en particulier du type contacteurou relais. Ce type de microsystème est particulièrementadapté pour être réalisé en technologie MEMS.

126 H01L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.731 –b (A1) –d [05 00274]. –e 11 janvier2005. –jH 01 L 21/70 (2006.01), H 01 L 27/22, 29/82. –kCOMPOSANT, NOTAMMENT AVEC DES ELE-MENTS ACTIFS, ET PROCEDE DE REALISATION D’UNTEL COMPOSANT – p ( Inven teurs : JOISTENHELENE; CUCHET ROBERT; AUDOIN MARCEL; BAR-ROIS GERARD). –oDemandeur : COMMISSARIAT AL’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractèrescientifique technique et industriel, –r Mandata i re :SANTARELLI

m Un procédé de réalisation d’un composant compre-nant une première face d’une structure en forme de pla-que (2) comporte les étapes suivantes:- gravure d’une seconde face de la structure, opposée àla première face, sur une partie de sa surface afin dedéfinir une zone d’épaisseur réduite (22);- inclinaison de la zone d’épaisseur réduite (22) par rap-port à ladite structure (2).Un tel composant comporte un évidement entre la struc-ture en forme de plaque et la zone d’épaisseur réduiteinclinée. La zone inclinée peut ainsi éventuellement por-ter des éléments actifs (10, 12).

a2.880.732 –b (A1) –d [05 50112]. –e 13 janvier2005. –jH 01 L 27/146 (2006.01), H 01 L 31/0232. –kCAPTEUR D’IMAGES – p (Inventeur: VAILLANT JE-ROME). –o Demandeur : STMICROELECTRONICSSA Société anonyme, –rMandataire: CABINET BEAU-MONT

m L’invention concerne une structure de pixel de cap-teur d’images comprenant: une zone photosensibleentourée d’une zone périphérique placées en surfaced’un substrat semiconducteur, un empilement de plu-sieurs couches isolantes présentant alternativement desindices de réfraction différents et placé au-dessus deladite zone périphérique, une microlentille placée ausommet du pixel afin de faire converger la lumière dupixel vers la zone photosensible, et un bloc transparentplacé sensiblement au-dessus de la zone photosensible.

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01Q 127

a2.880.733 –b (A1) –d [05 00225]. –e 10 janvier2005. –jH 01 Q 1/18 (2006.01). –kDISPOSITIF DECOMMUNICATION AVEC UN SATELLITE GEOSTA-TIONNAIRE INSTABLE – p ( Inventeur : KLAJMANALAIN). –o Demandeur : KLAJMAN ALAIN, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Le dispositif (10) de communication avec un satellitegéostationnaire instable comporte:- une antenne (12);- un socle (14) de support de l’antenne (12);- un mécanisme (16) de déplacement de l’antenne (12)par rapport au socle (14).Le mécanisme (16) comporte:- une articulation (42) pour le pivotement de l’antenne(12) par rapport au socle (14) autour d’un axe de pivote-ment (Y-Y);- des moyens (44, 46, 48, 50) de positionnement àdemeure de l’axe (Y-Y) de pivotement parallèlement à latangente à l’orbite géostationnaire stable (G) vue du dis-positif de communication (10) à la longitude nominale dusatellite; etun actionneur (43) pour le déplacement de l’antenne(12) autour de l’axe de pivotement (Y-Y).

a2.880.734 –b (A1) –d [05 00362]. –e 13 janvier2005. –jH 01 R 13/20 (2006.01), H 01 R 4/24, 12/18. –kORGANE DE CONTACT ELECTRIQUE ET ELE-MENT DE BOITIER DESTINE A CONTENIR UN TEL OR-GANE – p (Inventeurs : TORCHEUX BERTRAND; DEPOMMERY ALAIN). –o Demandeur : VALEO ELEC-TRONIQUE ET SYSTEMES DE LIAISON Société anony-me, –rMandataire: CABINET FABER

m Organe de contact électrique caractérisé en ce qu’ilest constitué d’un corps (1) réalisé à partir d’un flanmétallique bon conducteur de l’électricité découpé et pliépour affecter la forme d’un U avec une âme (2) et deuxailes (3), chaque aile étant pourvue d’une fente (4)s’ouvrant sur un bord latéral (3a) pour constituer desmoyens de liaison électrique à déplacement d’isolant,tandis que l’âme est prolongée par une languette (6)débordant du côté opposé aux bords des ailes sur les-quels s’ouvrent les fentes (4), ladite languette compor-tant, au voisinage de son extrémité libre, une patteélastique (7) pliée en V et dont la partie saillante s’étendvers l’intérieur du U.

128 H01R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.735 –b (A1) –d [05 12211]. –e 01 décem-bre 2005. – jH 01 R 33/945 (2006.01), H 01 R 13/629,H 02 J 7/00. –kOUTIL ELECTRIQUE AVEC ALIMEN-TATION ELECTRIQUE PAR BATTERIE – p (Inventeur :WU SHUMING). –o Demandeur : NANJING CHER-VON INDUSTRY CO.,LTD, –rMandataire : CABINETPLASSERAUD . –f Priorité : CN, 10 janvier 2005,n˚ 200520069691.7

m La présente invention concerne un outil électriqueavec alimentation électrique par batterie comprenant uncorps principal et un bloc de batterie détachable qui sontreliés l’un à l’autre via un châssis de fixation et desmoyens de verrouillage, le cadre de fixation comprenantun dispositif de guidage, un bouton de déverrouillagesitué sur l’un du corps principal et du bloc de batterie, undispositif de connexion électrique étant prévu entre lecorps principal et le bloc de batterie et comprenant ungroupe de prises d’électrode et des pattes de contactd’électrode correspondantes, un dispositif de pousséesitué entre le corps principal et le bloc de batterie pourpousser le bloc de batterie hors du châssis de fixation viaune force qui ne résulte pas d’une déformation élastique.Avec un tel dispositif de poussée, lorsque le bloc de bat-terie doit être remplacé par un autre ou détaché pour êtrerechargé, il est simplement nécessaire d’appuyer sur lebouton de déverrouillage vers le bas, et le bloc de batte-rie coulisse ensuite automatiquement hors du châssis defixation via l’effet d’une force qui ne résulte pas d’unedéformation élastique, afin de faciliter le détachement dubloc de batterie.

a2.880.736 –b (A1) –d [05 50116]. –e 13 janvier2005. –jH 01 S 3/13 (2006.01). –k PROCEDE DECORRECTION D’ABERRATIONS PROVOQUES PARLES EFFETS THERMIQUES DANS UNE CAVITE LA-SER –p (Inventeurs : MONTMERLE BONNEFOISAURELIE; THRO PIERRE YVES). –o Demandeur :COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablisse-ment public à caractère scientifique technique et indus-triel, –rMandataire: CABINET GRYNWALD

m L’invention concerne un procédé de correction del’aberration sphérique (+∆) générée par les effets thermi-ques dans un dispositif laser ayant au moins un barreaulaser (1, 1A, 1B) pompé transversalement, caractérisé ence qu’on utilise dans cette cavité laser un dispositif opti-que (5; 5A, 5B; 7A, 7B) d’aberration sphérique négative(-∆) d’amplitude proche, mais de signe opposé à l’aberra-tion due à l’effet thermique, de façon à compenser cettedernière vis-à-vis du faisceau laser (10) généré.

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02G 129

a2.880.737 –b (A1) –d [05 00262]. –e 11 janvier2005. –jH 02 G 3/30 (2006.01). –k SUPPORT DEFIXATION POUR CABLAGE ELECTRONIQUE, CABLA-GE TELEPHONIQUE, CABLAGE ELECTRIQUE, FIBREOPTIQUE, GAINE, TUBE SOUPLE OU RIGIDE, FIXA-TION, ATTACHE, CLIPS – p (Inventeur : VILLIBORDMAURICE MARCEL). –o Demandeur : VILLIBORDMAURICE MARCEL, –r Mandata i re : V ILL IBORDMAURICE

m La présente invention concerne un dispositif de sup-port de fixation de tous cables, cables téléphoniques,cables électriques, fibre optique, de gaines, de tubessouples ou rigides, en toutes matières plastiques, métalli-ques ou autres. La présente invention est fabriquée parmoulage, par fonderie, par thermo-formage ou par injec-tion de toutes matières.La présente invention se présente avec ses caractéristi-ques pour supporter les cables ou les éléments tubulai-res de toutes dimensions.La présente invention sert à toute personne devant faireune installation de fixation de cables, de gaines, de tubessouples ou rigide de toutes dimensions et de toutesmatières.La présente invention apporte une grande facilité depose et d’économie de temps. La présente invention estbon marché et de grande diffusion dans tous les maga-sins grand publics, spécialistes du bricolage et des pro-fessionnels. La présente invention est précollée sur sabase sur un support provisoire en papier siliconé.La présente invention est présentée sous blister ou envrac dans des sachets. La présente invention est présen-tée pour les petites dimentions par chapelets.

a2.880.738 –b (A1) –d [06 00259]. –e 12 janvier2006. –jH 02 J 7/00 (2006.01). –kSYSTEMES ETPROCEDES DE REGULATION DU COURANT DE PRE-CHARGE DANS UN SYSTEME A BATTERIE –p (Inventeurs: WANG LIGONG; BREEN JOHN J; GOO-DROE JOEY M). –oDemandeur : DELL PRODUCTS,L.P., –r Mandataire : SEP PAGENBERG & ASSO-CIES . –fPriorité: US, 13 janvier 2005, n˚ 11034624.

m La présente invention concerne des systèmes et pro-cédés pour réguler le courant de précharge dans un sys-tème à batterie (320), tel qu’un système à batterie (320)d’un système de traitement d’informations, en comman-dant le cycle de service du courant de charge délivré à laou aux cellules de batterie (324) du système à batterie(320).

130 H02M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.739 –b (A1) –d [05 00184]. –e 07 janvier2005. –jH 02 M 7/04 (2006.01), H 02 M 5/42. –kETAGE DE REDRESSEMENT D’UN COURANT TRI-PHASE. – p (Inventeur : CESTER CHRISTOPHE AN-DRE). –oDemandeur : TECHNOFAN Société anony-me, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m L’étage (18) de redressement comporte:- un autotransformateur (40) à redressementdodécaphasé;- deux redresseurs (50A, 50B) chacun relié en entrée àtrois phases distinctes de l’autotransformateur (40);- deux inductances d’interphase (51A, 51 B); etun étage de filtration (54) recevant en entrée les pointsmilieux des deux inductances d’interphase (51A, 51 B).Les deux inductances d’interphase (51A, 51 B) compor-tent un noyau commun (52) définissant un circuit magné-tique et tous les enroulements des deux inductancesd’interphase (51A, 51B) sont bobinés sur ce noyau com-mun pour leur couplage magnétique.

a2.880.740 –b (A1) –d [05 00266]. –e 11 janvier2005. –jH 02 P 6/08 (2006.01), H 02 P 1/18. –kACTIONNEUR A MOTEUR A COURANT CONTINUET A TRANSMISSION IRREVERSIBLE POUR LA MA-NOEUVRE D’UN VOLET ROULANT – p ( Inven teur :BRUNO SERGE). –oDemandeur: SOMFY SAS Socié-té par actions simplifiée, –r Mandatai re : CABINETSUEUR ET L’HELGOUALCH

m L’actionneur (ACT) comprend:- un moteur (MOT) à courant continu présentant un induitalimenté via des balais (B) et un collecteur à lames (L) etentraînant le volet roulant (LD) par le biais d’un dispositifde transmission mécanique (TRD) et,- un dispositif (DD) de détection et de comptage descommutations se produisant entre les balais (B) et leslames (L) du collecteur,Il est caractérisé en ce que le dispositif de transmissionmécanique (TRD) comprend un élément de transmission(BRK) tel que, lors des phases de manoeuvre de l’élé-ment mobile (LD), le courant d’alimentation du moteur(MOT) est toujours non nul et circule toujours dans lesens défini par le fonctionnement « moteur » du moteur(MOT).

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02P 131

a2.880.741 –b (A1) –d [05 00265]. –e 11 janvier2005. –jH 02 P 7/06 (2006.01). –k PROCEDE DEDETERMINATION DE LA POSITION ET/OU DE LA VI-TESSE DE ROTATION DE L’ARBRE D’UN MOTEURD’ENTRAINEMENT D’UN VOLET ROULANT ET AC-TIONNEUR POUR LA MISE EN OEUVRE D’UN TELPROCEDE –p ( Inven teur : BRUNO SERGE) . –oDemandeur: SOMFY SAS Société par actions simpli-fiée, –r Mandataire : CABINET SUEUR ET L’HEL-GOUALCH

m Le procédé s’applique à un moteur à courant continucomprenant un induit alimenté via des balais et un collec-teur à lames. Il est caractérisé en ce qu’il comprend lesphases suivantes:- générer un premier signal de tension image du signalde courant alimentant le moteur,- traiter ce premier signal de tension de manière à obtenirun deuxième signal de tension image au moins décalétemporellement par rapport au premier signal de tension,- générer un troisième signal de tension représentatif descommutations entre les lames de collecteur et les balaiset dont la valeur est fonction de la valeur de comparaisondes premier et deuxième signaux de tension,- utiliser ce troisième signal de tension pour calculer laposition et/ou la vitesse de rotation de l’arbre moteur.

a2.880.742 –b (A1) –d [05 00293]. –e 12 janvier2005. –jH 03 H 11/12 (2006.01). –kFILTRE PASSEBANDE ANALOGIQUE DU DEUXIEME DEGRE TRESSELECTIF AVEC PROCEDE DE SYNTHESE PAR UNMONTAGE A BOUCLE FERMEE A REACTION AUTOURD’UN FILTRE ACTIF PASSE BANDE DU DEUXIEME DE-GRE –p (Inventeur: MAGAGNINI ALAIN MAURICE AN-GE). –oDemandeur : MAGAGNINI ALAIN MAURICEANGE, –rMandataire: MAGAGNINI ALAIN

m Filtre passe bande analogique du deuxième degrétrès sélectif avec synthèse par un montage à boucle fer-mée à réaction positive autour d’un filtre actif passebande du deuxième degré.L’invention concerne un dispositif électronique permet-tant le filtrage à bande étroite.Il est constitué d’un filtre actif passe bande du deuxièmedegré interne (6), dans un montage en boucle fermée àréaction positive: le signal de sortie (7) de ce filtreinterne, acheminé au moyen d’un bloc de réaction (8) estréinjecté à l’entrée de ce filtre (5) et sommé avec lesignal amplifié (3) par un bloc de transfert (2) dontl’entrée est l’entrée de signal du dispositif (1), grâce à unmélangeur différentiel (4). Le gain de boucle est négatifet supérieur à moins un . La sortie du filtre interne (7) estla sortie du dispositif.Cette innovation rend possible la télécommande par leson de la voix. Elle minimise de plus la consommationd’énergie pour effectuer une discrimination de fréquence.


a2.880.743 –b (A1) –d [05 00331]. –e 12 janvier2005. –jH 03 M 7/30 (2006.01), H 04 N 7/15, 7/015,7/50. –kDISPOSITIF ET PROCEDES DE CODAGE ETDE DECODAGE ECHELONNABLES DE FLUX DE DON-NEES D’IMAGES, SIGNAL, PROGRAMME D’ORDINA-TEUR ET MODULE D’ADAPTATION DE QUALITED’IMAGE CORRESPONDANTS – p (Inventeurs : AMO-NOU ISABELLE; CAMMAS NATHALIE; PATEUX STE-PHANE). –oDemandeur : FRANCE TELECOM Socié-té anonyme, –rMandataire : CABINET PATRICE VI-DON

m L’invention concerne un procédé de codage d’uneséquence d’images, générant un flux de données pré-sentant une structure de couches de données emboîtéesde niveaux n successifs, correspondant chacun à unerésolution prédéterminée desdites images. Un tel pro-cédé comprend une étape de codage d’au moins l’unedesdites couches, de niveau n+1, par prédiction à partirde ladite couche de niveau n, et chacune desdites cou-ches de données de niveau n est codée sous la forme:- d’un sous-flux de base;- éventuellement, d’au moins un sous-flux de rehausse-ment, permettant d’obtenir au moins une version de qua-lité rehaussée desdites images.Selon l’invention, un tel procédé code également, pourl’une au moins desdites couches de données de niveaun, au moins un sous-flux singulier, permettant de recons-truire une version desdites images à ladite résolution deniveau n de qualité supérieure auxdites qualités rehaus-sées, et ledit sous-flux singulier de ladite couche deniveau n n’est pas utilisé lors de ladite étape de codagepar prédiction desdites couches de niveau différent de n.

a2.880.744 –b (A1) –d [05 00333]. –e 12 janvier2005. –jH 03 M 7/30 (2006.01), H 04 N 7/15, 7/015,7/50. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE QUANTIFICA-TION PROGRESSIVE, PROCEDE ET DISPOSITIF DEDECODAGE, PROGRAMMES INFORMATIQUES, SI-GNAUX ET SUPPORTS DE DONNEES CORRESPON-DANTS – p (Inventeurs: PATEUX STEPHANE; KERVA-DEC SYLVAIN ; CAMMAS NATHALIE) . –o Demandeur : FRANCE TELECOM Société anony-me, –rMandataire: CABINET PATRICE VIDON

m L’invention concerne un procédé itératif de quantifica-tion progressive de coefficients, par raffinements dequantification successifs comprenant, après une étapede quantification initiale (31) réalisée sur chacun desditscoefficients avec un pas de quantification prédéterminéet délivrant des données quantifiées, dans lequel uncoefficient est dit raffiné lors d’une itération donnée siladite valeur attribuée lors de ladite étape de raffinementest non nulle, de façon que, pour chaque itération cou-rante, au moins jusqu’à l’avant-dernière itération, et pourchaque coefficient raffiné de ladite itération courante, lorsde l’itération suivante:- l’étape de classement affecte audit coefficient le typesignifiant (34);- les étapes suivantes de détermination d’un résidu et deraffinement ne sont pas mises en oeuvre.

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H03M 133

a2.880.745 –b (A1) –d [05 00172]. –e 07 janvier2005. –jH 03 M 13/00 (2006.01), H 04 N 7/15, 7/50,7/68. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE CODAGE VI-DEO –p (Inventeurs : BAILLAVOINE MARC ; JUNGJOEL; AMIEL JEAN CHRISTOPHE). –o Demandeur :FRANCE TELECOM Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m On code des images successives (F) d’une séquencevidéo pour générer des paramètres qui sont inclus dansun flux de sortie (Φ) à transmettre vers un décodeur. Lecodage de certaines images est opéré en Inter relative-ment à une ou plusieurs images précédentes de laséquence. Le flux de sortie inclut aussi des commandesde marquage à long terme de certaines images et descommandes de démarquage d’images précédemmentmarquées. Chaque image marquée à long terme est àconserver en mémoire par le décodeur jusqu’à réceptiond’une commande de démarquage correspondante. Desinformations de retour sur la restitution des images de laséquence vidéo par le décodeur sont reçues par lecodeur (1) et analysées pour identifier une image perdueau décodeur. En réponse à l’identification d’une imageperdue, on peut coder une image suivante de laséquence en Inter relativement à une image marquée àlong terme.

a2.880.746 –b (A1) –d [05 00363]. –e 13 janvier2005. –jH 04 B 5/00 (2006.01). –k LECTEURPOUR LA COMMUNICATION SANS CONTACT PAR IN-DUCTION AVEC UN UN OBJET PORTATIF –p (Inventeur: GRIEU FRANCOIS). –o Demandeur :SPIRTECH Socié té à responsabi l i té l imi tée, –rMandataire: DUPUIS LATOUR DOMINIQUE

m Le lecteur (100) comprend des moyens émetteurs etrécepteurs de champ magnétique incluant une bobine(113), des moyens de détection de la présence d’un objetportatif (200) par brève activation périodique des moyensémetteurs, et des moyens pour commander en réponse l’activation durable des moyens émetteurs en présenced’un objet portatif dans la zone d’action du lecteur. Lesmoyens de détection de présence mesurent un paramè-tre électrique des moyens émetteurs susceptible d’êtremodifié par effet réactif consécutif à la présence, dans lazone d’ action du lecteur, des moyens de couplage del’objet portatif pendant les périodes de brève activationdes moyens émetteurs, par exemple le déphasage entretension et courant dans le circuit accordé comprenant labobine (113) et le condensateur (114).

134 H04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.747 –b (A1) –d [05 00165]. –e 07 janvier2005. –jH 04 B 7/22 (2006.01). –k TERMINALCOMMUNICANT ET DISPOSITIF D’ANNULATION D’AUMOINS UN SIGNAL ELECTROMAGNETIQUE SUR UNRECEPTEUR –p (Inventeur : DANET OLIVIER). –o Demandeur : SAGEM SA Société anonyme, –rMandataire: CABINET DEBAY

m La présente invention concerne un terminal commu-nicant et un dispositif (1) d’annulation d’au moins unsignal électromagnétique, dans les gammes de fréquen-ces des ondes décimétriques ou centimétriques, dit inter-férent (I), capté par un module de transmission, ditrécepteur (4), de signaux électromagnétiques travaillantsur une bande de fréquences proche de celle du signal(I) interférent dont les fréquences de codage sont trans-mises de manière séquencée selon une enveloppe tem-porelle constituée de périodes, dites actives, pendantlesquelles ces fréquences sont transmises et de pério-des, dites inactives, pendant lesquelles ces fréquencessont absentes, caractérisé en ce qu’il comporte un cou-pleur (40) transmettant les signaux (S) captés par lerécepteur (4), d’une part, à au moins un filtre (7) centrésur au moins une bande de fréquences de codage d’unsignal (I) interférent et, d’autre part, à au moins unmodule (6) de détection comportant un filtre d’extractiond’un signal représentatif de l’enveloppe du signal (I) inter-férent pour commander un commutateur (71) qui com-mute à la masse le filtre (7) centré sur la bande defréquences du signal (I) interférent, pendant chacune despériodes actives du signal (I) interférent, afin de suppri-mer les fréquences de codage du signal (I) interférentprésentes dans les signaux (S) captés par le récepteur(4).

a2.880.748 –b (A1) –d [05 00289]. –e 12 janvier2005. –jH 04 L 1/06 (2006.01), H 01 Q 21/06. –kSYSTEME DE COMMUNICATION MULTI ANTEN-NES –p (Inventeurs: ABOU RJEILY CHADI; DANIELENORBERT; DE RIVAZ SEBASTIEN). –o Demandeur :COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablisse-ment public à caractère scientifique technique et indus-triel, –rMandataire: BREVATOME

m L’invention concerne un procédé d’apprentissaged’un système de communication ultralarge bande à Mantennes de transmissions et N antennes de réception etdans lequel l’information est modulée sur L positionspossibles, comportant:a) transmettre une série de Nseq impulsions d’apprentis-sage, de chaque antenne d’émission vers toutes lesantennes de réception,b) pour chaque antenne de réception j, estimer les Mréponses composites des séries d’impulsions émises quiarrivent à cette antenne de réception j, chaque réponsecomposite étant estimée en éliminant les effets desautres antennes,c) estimer les corrélations (R) entre les différents canaux.

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04L 135

a2.880.749 –b (A1) –d [05 50100]. –e 11 janvier2005. –jH 04 L 7/00 (2006.01), H 04 L 29/06. –kMETHODE DE TRANSMISSION DE FLUX MPEG SURIP ET APPAREIL IMPLEMENTANT LA METHODE –p (Inventeurs : LE LUDEC BENOIT ; SOULARD JEANLUC ; PROVOST BERTRAND ; TAS JEROME). –oDemandeur : NEXTREAM FRANCE Société anony-me, –rMandataire: THOMSON

m L’invention permet de compenser ces pertes de préci-sion. Elle est basée sur une correction à la source de lavaleur des références temporelles, les PCR, inséréesdans des paquets MPEG. Cette correction à la sourcedes références temporelles permet la correction de lagigue introduite dans le transport. De cette manière, lavaleur du PCR correspond beaucoup plus précisément àsa place dans le flux à destination.

a2.880.750 –b (A1) –d [06 00156]. –e 09 janvier2006. –jH 04 L 9/28 (2006.01), G 06 K 19/077. –k CARTE A MICROPROCESSEUR ET PROCEDECRYPTOGRAPHIQUE POUR PROTEGER UNE CLE SE-CRETE –p (Inventeurs : KIM CHONG HEE ; LEE KIHUN). –oDemandeur: SAMSUNG ELECTRONICS COLTD, –rMandataire: SANTARELLI . –fPriorité : KR,10 janvier 2005, n˚1020050002281.

m L’invention consiste en une carte à microprocesseuret un procédé pour protéger une clé secrète. Le procédépeut comprendre la réception d’un texte chiffré et d’uneclé secrète (S200), la génération d’une table pour ledéchiffrement (S210), la réception d’au moins unechaîne de nombres aléatoires (S230), l’exécution d’uneopération logique (S240) sur la clé secrète et la chaînede nombres aléatoires, et le décodage du texte chiffré(S250). La carte à microprocesseur peut comprendre ungénérateur de nombres pseudo-aléatoires et un proces-seur.

136 H04L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.751 –b (A1) –d [05 00240]. –e 07 janvier2005. –jH 04 L 9/32 (2006.01), H 04 L 9/30. –kPROCEDE POUR VERIFIER LA VALIDITE D’UNECLE PUBLIQUE D’UN TITULAIRE PRESUME, MODULEET DISPOSITIF POUR SA MISE EN OEUVRE –p (Inventeurs : FRISCH LAURENT; HOUSSIER LOIC;LOCH JULIE). –o Demandeur : FRANCE TELECOMSociété anonyme, –rMandataire: FRANCE TELECOM

m L’invention concerne un procédé pour vérifier la vali-dité d’une clé publique Kpub(A) d’un titulaire présumé Aladite clé publique Kpub(A) appartenant à un ensemble Ωde clés publiques, ayant chacune au moins un certificatet une clé privée associée, comprenant i) une étape dedétermination, dans l’ensemble Ω, d’une chaîne de cléspubliques H=Kpub(A), Kpub_1,..., Kpub_N entre la clépublique à vérifier Kpub(A) de niveau bas 0 et une clépublique Kpub_N de niveau haut N, chaque clé publiqueKpub_i de niveau i dans la chaîne H, avec 0≤i≤N1, étantreliée à la clé publique Kpub_i+1 de niveau i+1 dans lachaîne H par un certificat Ci←i+1 associé à la clé publi-que Kpub_i de niveau i et signé par la clé privée Kpr_i+1 deniveau i+1 et la clé publique Kpub_N ayant un certificatCN, ii) une étape d’affectation de poids individuels res-pectifs p(Ci←i+1), p(CN) aux certificats Ci←i+1, CN de lachaîne H, et iii) une étape de comparaison visant à déter-miner si un poids total PH de la chaîne H, résultant d’uneopération sur les poids individuels p(Ci←i+1) et p(CN) descertificats de la chaîne H, est supérieur à un seuil S afinde détecter si la clé publique Kpub(A) est valable.

a2.880.752 –b (A1) –d [05 50079]. –e 10 janvier2005. –jH 04 L 12/18 (2006.01), H 04 N 7/00. –kMETHODE DE CONSTRUCTION D’UNE ADRESSEDE DIFFUSION UNIQUE PAR UN SERVEUR ET SER-VEUR UTILISANT CETTE METHODE – p (Inventeurs :FLEURY JEAN FRANCOIS; CHAMPEL MARY LUC). –oDemandeur : THOMSON LICENSING S.A. Sociétéanonyme, –rMandataire: THOMSON

m L’invention permet d’apporter une solution à l’alloca-tion d’adresses de diffusion multiple au sein d’un réseaulocal par des serveurs de flux, notamment audio/vidéo.Cette solution n’implique pas de configuration ni de ser-veurs particuliers. L’invention repose sur l’utilisationd’identificateurs du flux diffusé pour la construction del’adresse de diffusion multipoint. D’autre part, cetteméthode permet au client à la diffusion de connaîtrel’adresse de diffusion multiple ainsi construite pours’abonner à un flux.

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04L 137

a2.880.753 –b (A1) –d [05 00174]. –e 07 janvier2005. –jH 04 L 12/58 (2006.01), H 04 L 29/06. –kPROCEDE ET MODULE DE TRANSMISSION DEDONNEES MEMORISEES DANS UN TERMINAL. –p (Inventeurs : LABBE THOMAS ; MOULET XAVIERFREDERIC). –oDemandeur: FRANCE TELECOM So-ciété anonyme, –r Mandataire : CABINET PLASSE-RAUD

m Procédé de transmission de données mémoriséesdans un terminal (3) à destination d’un serveur (S1), leterminal comportant des données mémorisées dans deszones d’enregistrement et étant apte à transmettre auserveur des messages de taille maximum fixée, le pro-cédé comprenant les étapes suivantes:- lire les zones et construire une chaîne de données enaccolant, selon un ordre fixé préalablement, des groupesde données respectivement associés à certaines aumoins des zones, au moins un desdits groupes compor-tant des données lues dans une zone associée et la tailledesdites données;- extraire, de la chaîne de données, un premier tronçon etl’inclure dans le message, la taille du premier tronçonétant déterminée de façon à utiliser au maximum la capa-cité de transmission de données disponible dans lemessage; et- transmettre au serveur un premier message.

a2.880.754 –b (A1) –d [05 10709]. –e 20 octobre2005. –jH 04 L 25/03 (2006.01), H 04 N 5/21. –kEGALISEUR, CIRCUIT DE COMMANDE DE FILTREET PROCEDE D’EGALISATION DE CANAL –p (Inventeurs : KIM DO HAN ; JEON HYUN BAE). –oDemandeur : SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD, –rMandataire: SANTARELLI . –f Pr io r i té : KR, 23octobre 2004, n˚ 1020040085089.

m Un égaliseur (100) filtre un signal de donnéesd’entrée (DI) sur la base d’une multiplicité de coefficientsde filtrage (C1 - CK) pour fournir en sortie un signal dedonnées de sortie (DO). Dans ce but, il détermine si descoefficients de filtrage (C1 - CK) satisfont à une conditionen réponse à un signal de sélection de bit (SEL), et pro-duit des signaux de commande de filtrage (BCTL1 -BCTLK) sur la base du résultat de la détermination, et ilgénère les coefficients de filtrage (C1 - CK), estime descanaux sur la base du signal de données d’entrée (DI) etactualise les coefficients de filtrage (C1 - CK) sur la basedes résultats d’estimation. (Voir figure 3).


a2.880.755 –b (A1) –d [05 00218]. –e 10 janvier2005. –jH 04 M 3/56 (2006.01). –k PROCEDE ETDISPOSITIF D’INDIVIDUALISATION DE HRTFS PARMODELISATION – p (Inventeurs : NICOL ROZENN ;BUSSON SYLVAIN ; LEMAIRE VINCENT) . –o Demandeur : FRANCE TELECOM Société anony-me, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m La présente invention concerne la modélisation defonctions de transfert individuelles HRTFs (pour “HeadRelated Transfer Functions“), relatives à l’audition d’unindividu dans l’espace tridimensionnel. Selon l’invention:- par apprentissage sur une base de données incluantplusieurs HRTFs dans toutes les directions de l’espaceet pour plusieurs individus, on construit un modèle basésur un réseau de neurones artificiels capable de calculerdes HRTFs pour toute direction de l’espace, à partir d’unjeu de mesures, même grossières, de HRTFs dans desdirections fixées arbitrairement, et- pour un individu quelconque:o on mesure grossièrement ses HRTFs seulement dansles directions fixées arbitrairement,o on applique le modèle précité à ces mesures, eto on obtient les HRTFs de l’individu dans toute l’espace.

a2.880.756 –b (A1) –d [05 00327]. –e 12 janvier2005. –jH 04 M 7/38 (2006.01). –k PROCEDED’INTERRUPTION DU LOCUTEUR DU MOMENT D’UNAPPEL DE GROUPE PAR UN DES AUDITEURS DUDITAPPEL DE GROUPE – p ( Inven teur : DORIONMARC). –oDemandeur : SAGEM SA Société anony-me, –rMandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET

m La présente invention concerne un procédé d’inter-ruption du locuteur du moment d’un appel de groupe parun des auditeurs dudit appel de groupe établi dans unréseau de téléphonie mobile supportant des appels degroupe de manière que l’émission de la station mobiledudit locuteur en direction du réseau se fasse sur la voiemontante d’un canal dédié (DCH) ou d’un canal degroupe (GCH) et que la réception de la station mobile dechaque auditeur se fasse sur la voie descendante duditcanal de groupe (GCH).Selon la présente invention, ledit procédé comporte lesétapes suivantes:a) une étape d’accès de la station mobile de l’auditeurrequérant à la voie montante du canal de groupe GCHpour la transmission au réseau d’une requête d’interrup-tion de locuteur,b) une étape de traitement par le réseau de laditerequête pour décider d’interrompre ou pas ledit locuteur,etc) une étape d’interruption du locuteur lorsque leditréseau a décidé ladite interruption.

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04N 139

a2.880.757 –b (A1) –d [06 00270]. –e 12 janvier2006. –jH 04 N 9/78 (2006.01). –k APPAREIL ETPROCEDE DE TRAITEMENT DE SIGNAL VIDEO ADAP-TATIF POUR LA SEPARATION DE LUMINANCE / CHRO-MINANCE – p (Inventeurs : PARK SUNG CHEOL; LIMHYUNG JUN ; PARK JAE HONG ; BYEON HEO JIN ;KWON EUI J IN ; L IM KYOUNG MOOK) . –oDemandeur : SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD, –rMandataire: SANTARELLI . –f Pr io r i té : KR, 13janvier 2005, n˚1020050003176.

m Dans un appareil de traitement de signal vidéo numé-rique adaptatif, un filtre passe-bande bidirectionnel (2D)adaptatif (330) effectue une séparation Y/C par filtrageen peigne et filtrage passe-bande sélectionnés confor-mément à des caractéristiques locales d’une image (parexemple d’après la direction dans laquelle un bord dansl’image s’étend par rapport aux directions verticale ethorizontale). Le filtre passe-bande 2D adaptatif (330)effectue un filtrage passe-bande 2D dans le cas général.Le filtre passe-bande 2D (330) effectue de façon adapta-tive une série de sélections des diverses opérations defiltrage d’une manière continue.

a2.880.758 –b (A1) –d [05 00290]. –e 12 janvier2005. –jH 04 Q 7/24 (2006.01). –k PROCEDE DEDIFFUSION DE CONTENU NUMERIQUE VIA UN RE-SEAU DE TELEPHONE MOBILE – p (Inventeurs : NI-COLAS CEDRIC ; SMIERZCHALSKI STEPHANE). –oDemandeur: BOUYGUES TELECOM Société anony-me, –rMandataire: REGIMBEAU

m L’invention concerne un procédé de téléchargementde contenu numérique via un réseau de téléphoniemobile, comprenant l’étape consistant à associer à uncontenu numérique téléchargé des données de mar-quage incluant un lien, dans lequel les données de mar-quages sont adaptées pour être reconnues par unterminal mobile.L’invention concerne également un procédé de transfertde contenu, comprenant les étapes selon lesquelles:- lorsque l’utilisateur commande le transfert du contenudepuis le terminal mobile vers un autre terminal, le termi-nal mobile reconnaît les données de marquage asso-ciées au contenu,- le terminal mobile transfère uniquement le lien associéau contenu.

140 H04Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.759 –b (A1) –d [05 00328]. –e 12 janvier2005. –jH 04 Q 7/24 (2006.01). –k PROCEDED’INTERRUPTION DU LOCUTEUR DU MOMENT D’UNAPPEL DE GROUPE PAR UN DES AUDITEURS DUDITAPPEL DE GROUPE – p ( Inven teur : DORIONMARC). –oDemandeur : SAGEM SA Société anony-me, –rMandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET

m Procédé d’interruption du locuteur du moment d’unappel de groupe par un des auditeurs dudit appel degroupeLa présente invention concerne un procédé d’interruptiondu locuteur du moment d’un appel de groupe par un desauditeurs dudit appel de groupe, ledit appel de groupeétant établi dans un réseau de téléphonie mobile suppor-tant des appels de groupe. Il comporte les étapessuivantes:a) une étape d’accès de la station mobile de l’auditeurrequérant à un canal d’accès commun, normalementprévu pour qu’une station mobile puisse accéder auréseau pour initier une communication, afin de transmet-tre audit réseau une requête d’interruption,b) une étape de traitement par le réseau de laditerequête pour décider d’interrompre ou pas ledit locuteur,etc) une étape d’interruption du locuteur lorsque leditréseau a décidé ladite interruption.


m La présente invention concerne un procédé d’inter-ruption du locuteur du moment d’un appel de groupe parun des auditeurs dudit appel de groupe, ledit appel degroupe étant établi dans un réseau de téléphonie mobilesupportant des appels de groupe du type GSM, les don-nées-utilisateur étant transmises dans un canal degroupe structuré en une multitrame constituée d’une plu-ralité de trames, ladite multitrame comportant des tramesqui sont inoccupées. Il comporte les étapes suivantes:a) une étape de transmission audit réseau d’une requêted’interruption dudit locuteur dans une trame inoccupéede la multitrame du canal de groupe,b) une étape de traitement par le réseau de laditerequête pour décider d’interrompre ou pas ledit locuteur,etc) une étape d’interruption du locuteur lorsque leditréseau a décidé ladite interruption.



m La présente invention concerne un procédé d’inter-ruption du locuteur du moment d’un appel de groupe parun des auditeurs dudit appel de groupe, ledit appel degroupe étant établi dans un réseau de téléphonie mobilesupportant des appels de groupe. Il est caractérisé en cequ’il comporte les étapes suivantes:a) une étape d’accès de la station mobile de l’auditeurrequérant à un canal de signalisation dédié afin de trans-mettre audit réseau une requête d’interruption,b) une étape de traitement par le réseau de laditerequête pour décider d’interrompre ou pas ledit locuteur,etc) une étape d’interruption du locuteur lorsque leditréseau a décidé ladite interruption.

a2.880.762 –b (A1) –d [05 00180]. –e 07 janvier2005. –jH 04 Q 7/32 (2006.01), H 04 M 3/56, H 04 N7/15. –kTERMINAL DE VISIOPHONIE AVEC REGLA-GES INTUITIFS –p (Inventeurs : MARTIN ALEXIS ;DAMLAMIAN JEAN JACQUES ; AIRIAU ROLAND). –o Demandeur : FRANCE TELECOM Société anony-me, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m L’invention permet un réglage intuitif du cadrage d’unterminal 100 par un correspondant distant utilisant un ter-minal portable 200 pendant une communication visiopho-nique. Le terminal 100 comporte une caméra 103, unmoyen de cadrage 105, un moyen d’encodage vidéo 106et un moyen de multiplexage et de communication 113.Le terminal 200 comporte des capteurs de mouvements208-210, des moyens de mise en forme 211-212 et unmoyen de multiplexage et de communication 213. Enréponse à un mouvement du terminal 200, celui-ci éla-bore des données de cadrage Dc à partir d’informationsde mouvement ∆x, ∆y et ∆z provenant des capteurs demouvement 208-210 et envoie lesdites données decadrage DC au terminal100. En réponse à des informations de cadrage Ic corres-pondant aux données de cadrage DC, le moyen decadrage 105 extrait des portions d’image à partir d’ima-ges capturées par la caméra 103.

142 H04Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.763 –b (A1) –d [05 00292]. –e 12 janvier2005. –jH 04 Q 7/32 (2006.01). –k PROCEDE DEGESTION DE REPERTOIRES DANS UN TERMINAL MO-BILE ET TERMINAL MOBILE ASSOCIE –p (Inventeurs : SMIERZCHALSKI STEPHANE ; NICO-LAS CEDRIC). –o Demandeur : BOUYGUES TELE-COM Société anonyme, –rMandataire: REGIMBEAU

m L’invention concerne un procédé de gestion de réper-toires dans un terminal mobile (200) contenant un pre-mier répertoire (241) et un deuxième répertoire (221),caractérisé en ce qu’il comprend les étapes consistant à:- détecter (61) qu’un utilisateur modifie une informationcontenue dans le premier répertoire (241),- copier (66) l’information modifiée dans le deuxièmerépertoire (221).L’invention concerne également un terminal mobile cellu-laire, caractérisé en ce qu’il inclut des moyens de traite-ment programmés pour mettre en oeuvre le procédé.

a2.880.764 –b (A1) –d [05 50109]. –e 12 janvier2005. –jH 04 Q 7/32 (2006.01). –k PROCEDE DERECHERCHE DE CELLULE PAR UN TERMINAL MOBI-LE – p ( Inven teur : ROBERTS MICHAEL) . –o Demandeur : NEC TECHNOLOGIES (UK) LTD, –rMandataire: BREVALEX

m L’invention concerne un procédé de recherche de cel-lule par un terminal mobile après un transfert intersys-tème au cours duquel ledit terminal passe d’un premierréseau dans lequel est déployée une première technolo-gie d’accès radio vers un deuxième réseau dans lequelest déployée une deuxième technologie d’accès radio.Le procédé consiste en ce que l’on programme ledit ter-minal pour rechercher automatiquement une cellule dansle premier réseau après une communication effectuéedans le deuxième réseau.


a2.880.765 –b (A1) –d [05 00326]. –e 12 janvier2005. –jH 04 Q 7/38 (2006.01). –k SYSTEME ETPROCEDE DE RECEPTION D’UN FLUX NUMERIQUE –p (Inventeur: PECQUEUR REMI). –o Demandeur :SAGEM SA Société anonyme, –r Mandataire : CABI-NET LE GUEN ET MAILLET

m La présente invention concerne un procédé de récep-tion d’un programme (100) d’un flux numérique (Fp) con-tenant un ou plusieurs programmes de télévision. Leditflux est reçu par un terminal de réception mobile (101) etun programme dudit flux est visualisé au moyen d’un ter-minal de visualisation (104). Ledit procédé de réceptionest caractérisé en ce qu’il consiste à:- extraire, côté terminal de réception, la ou les informa-tions de définition (IDi) du ou desdits programmes detélévision contenus dans ledit flux,- sélectionner une information de définition (IDj) parmi laou lesdites informations de définition extraites,- extraire, côté terminal de réception, un programme (Pj)défini à partir de ladite information de définition sélection-née et transmettre audit terminal de visualisation à partirdudit terminal de réception, ledit programme (Pj) définipour visualisation par ledit terminal de visualisation(104).

a2.880.766 –b (A1) –d [05 00482]. –e 13 janvier2005. –jH 04 R 1/00 (2006.01). –k APPLICATIONDE L’ACOUSTIQUE MEDIEVALE A LA SONORISATION“HAUTE FIDELITE“ – p ( Inventeur : MATHIEU XA-VIER). –oDemandeur: MATHIEU XAVIER

m Le calcul des dimensions des compartiments del’enceinte acoustique et les mesures d’implantation deshaut-parleurs, sont établies en fonction des proportionsinhérentes aux harmoniques consonants, ce qui autoriseune amélioration sensible des performances audiophilestraduites par:- 1) Une sonorité de haute définition basée sur la vibra-tion de la caisse. (Figure 2)- 2) Un rendu intégral des timbres. (Figure 1)- 3) Un volume sonore remplissant l’espace du lieud’écoute.

144 H04R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/28

a2.880.767 –b (A1) –d [05 00373]. –e 13 janvier2005. –jH 04 R 1/20 (2006.01), H 04 Q 7/32. –kHAUT-PARLEUR VIBRANT ET DISPOSITIF DE SON-NERIE ET DE VIBRATION INCORPORANT UN TELHAUT-PARLEUR – p (Inventeur : SIMON ALEXAN-DRE). –o Demandeur : SAGEM SA Société anony-me, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m Le dispositif de sonnerie et de vibration pour un appa-reil portatif comprend un support (1), une membrane (2)ayant sa périphérie fixée au support, des enroulementsinducteurs (4, 5) fixés à la membrane, une masse sus-pendue incluant un ou plusieurs aimants permanents (7)et une culasse (9), et des moyens de rappel (12) placésentre le support et la masse suspendue. Le premier sys-tème constitué par la membrane et les enroulementsinducteurs a une fréquence propre supérieure au secondsystème constitué par la masse suspendue et lesmoyens de rappel. Les enroulements fixés à la mem-brane comprennent deux circuits inducteurs solidairesentre eux, l’un (4) recevant un courant variable dans uneplage de fréquences sonores incluant ou supérieure à lafréquence propre du premier système, et l’autre (5) rece-vant un courant de fréquence vibratoire de l’ordre de lafréquence propre du second système.

a2.880.768 –b (A1) –d [05 00227]. –e 10 janvier2005. –jH 04 R 1/44 (2006.01). –k HAUTPARLEUR AQUATIQUE A MEMBRANE –p (Inventeur: CANIVENQ NOEL). –oDemandeur: CA-NIVENQ NOEL, –rMandataire: COSTANTINI PAUL

m Haut parleur aquatique du type constitué par un élé-ment de diffusion du son qui est associé à une bobine (3)se composant d’un support isolant (4) et d’un bobinageélectrique (5), elle-même en liaison avec un aimant péri-phérique (6), de manière à obtenir la transformationd’une tension électrique en une fréquence musicale,caractérisé en ce que l’élément de diffusion du son estune membrane (2) constituée par une paroi plane circu-laire en matière plastique, d’épaisseur prédéterminée,associée à une coque (7) en forme de cloche, égalementen matière plastique.

BOPI 06/28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04R 145

a2.880.769 –b (A1) –d [04 10612]. –e 08 octobre2004. –jH 04 R 3/00 (2006.01), H 05 K 9/00. –kAPPAREIL POUR L’AMELIORATION DE LA TRANS-MISSION ACOUSTIQUE DANS L’AIR DANS LE CAS DELA REPRODUCTION SONORE, DE LA PAROLE ET DESINSTRUMENTS DE MUSIQUE –p (Inventeur: JOHAN-NET PIERRE HENRI RAYMOND). –oDemandeur: JO-HANNET PIERRE HENRI RAYMOND, –rMandataire :JOHANNET PIERRE

m Les distorsions ressenties lors d’écoutes notammentà partir de chaînes haute-fidélité sont majoritairementdues à la perturbation de la propagation acoustique parles ions lourds de l’air.On propose un appareil agissant par émission d’ondeélectrique, visant à éliminer le caractère nocif de ces ionssur la musicalité. Ces ondes sont créées à partir d’unchamp magnétique et d’un champ électrique colinéairesopposés excitant électriquement ces mêmes ions, lesfréquences obtenues étant sélectionnées par des lignesen quart d’onde et ré émises par des antennes circulai-res disposées à l’avant de l’appareil.

147BOPI 06/28

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous lesdéposants.

Les règles du répertoire alphabétique français recommandées parl’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot direc-teur.

Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la mêmepersonne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordrecroissant des numéros de publication

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMSDES DÉPOSANTS

BOPI 06/28 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 149

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

A1 AB CONCEPT (AB CONCEPT Entreprise uni-personnelle à responsabilité limitée)

2 880 681 05 00295 12 01 05 * G01B 3/00

A1 ABISS (ANALYTIC BIOSURGICAL SOLU-TIONS ABISS Société par actions simplifiée)

2 880 634 05 00286 12 01 05 * D04B 21/10

A1 ACTARIS SAS (ACTARIS SAS Société paractions simplifiée)

2 880 691 05 50076 10 01 05 G01R 31/327

A1 AFLALO (AFLALO JOSEPH) 2 880 668 05 00346 13 01 05 F16L 15/04

A1 AIPTEK INTERNATIONAL INC (AIPTEKINTERNATIONAL INC.)

2 880 701 05 08471 10 08 05 10 01 05 TW

G06F 3/033

A1 AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETEANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITA-TION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE)

2 880 566 05 50102 12 01 05 * B23K 26/06


2 880 567 05 50103 12 01 05 * B23K 26/067


2 880 568 05 50104 12 01 05 * B23K 26/067


2 880 667 05 50082 10 01 05 * F16J 15/06


2 880 672 05 50090 10 01 05 * F17C 1/00


2 880 673 05 50093 11 01 05 * F17C 1/00


2 880 677 05 50073 07 01 05 * F25J 3/04

A1 AJLIT RESSOURCES (AJLIT RESSOURCESSociété à responsabilité limitée)

2 880 556 05 00221 10 01 05 B05B 15/12


2 880 557 05 00223 10 01 05 B05B 15/12


2 880 683 05 00222 10 01 05 * G01F 11/24

A1 ALPARFI (SOCIETE ALPARFI Entreprise uni-personnelle à responsabilité limitée)

2 880 702 05 00187 07 01 05 * G06F 9/445

A1 ALSTOM TRANSPORT SA (ALSTOMTRANSPORT SA Société anonyme)

2 880 604 05 00275 11 01 05 B61D 17/12

A1 ALTOR INDUSTRIE (ALTOR INDUSTRIE) 2 880 530 05 00297 12 01 05 * A47K 3/30

A1 AMBONATI FRERES SARL (AMBONATIFRERES SARL Société à responsabilité limi-tée)

2 880 559 05 50108 12 01 05 * B05C 13/00

A1 AMENAGEMENT URBAIN RURAL(SOCIETE D’AMENAGEMENT URBAIN ETRURAL Société anonyme)

2 880 552 05 00158 07 01 05 * B01D 24/46

A1 ANDREAS STIHL AG CO KG (ANDREASSTIHL AG & CO.KG)

2 880 514 05 13126 22 12 05 28 12 04 DE * A01D 34/90

A1 ANDREY SAS ALAIN (ALAIN ANDREY SASSociété par actions simplifiée)

2 880 601 05 00434 10 01 05 * B60R 9/055

A1 ANELVA CORP (ANELVA CORPORATION) 2 880 632 05 06044 15 06 05 * 13 01 04 JP * C23C 14/34

A1 ANELVA CORP (ANELVA CORPORATION) 2 880 633 05 00352 13 01 05 C23C 16/50

A1 APPLICATIONS THERMIQUES (SOCIETED’APPLICATIONS THERMIQUES Sociétéanonyme)

2 880 580 05 00168 07 01 05 * B29C 33/36

A1 ARPIN (ARPIN JEAN PAUL) 2 880 676 05 00299 12 01 05 F24C 1/14

A1 ASSELIN (ASSELIN Société par actions sim-plifiée)

2 880 635 04 12440 24 11 04 * D04H 18/00

150 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 06/28

A1 ATOMIC AUSTRIA GMBH (ATOMIC AUS-TRIA GMBH Gesellschaft mit beschränkterHaftung)

2 880 545 05 13329 26 12 05 04 01 05 AT A63C 9/085

A1 AVENTIS PHARMA SA (AVENTIS PHARMASA Société anonyme)

2 880 540 05 00350 13 01 05 * A61K 31/52

A1 AVENTIS PHARMA SA (AVENTIS PHARMASA Société anonyme)

2 880 626 05 00349 13 01 05 * C07D 473/40

A1 * BARTHE (BARTHE JEAN PIERRE, BARTHEPIERRE OLIVIER, BARTHE MARIE PIERRE)

2 880 637 05 50064 07 01 05 E01C 5/22

A1 * BARTHE (BARTHE MARIE PIERRE) voirBARTHE

2 880 637 05 50064 07 01 05 E01C 5/22

A1 * BARTHE (BARTHE PIERRE OLIVIER) voirBARTHE

2 880 637 05 50064 07 01 05 E01C 5/22

A1 BAUER (BAUER PASCAL) 2 880 522 05 00247 11 01 05 A47B 1/04

A1 BEAUTHIER (BEAUTHIER JEAN MARIE) 2 880 638 05 00309 12 01 05 E02D 29/045

A1 BIBOLLET SARL (SARL BIBOLLET Sociétéà responsabilité limitée)

2 880 547 05 00278 11 01 05 A63C 13/00

A1 BIC SOCIETE (SOCIETE BIC) 2 880 583 05 00182 07 01 05 * B43K 5/02

A1 BODENSEEWERK GERATETECHNIKGMBH (BODENSEEWERK GERATETECH-NIK GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haf-tung)

2 880 695 83 11236 06 07 83 29 07 82 DE G01S 17/00

A1 BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCHGMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)

2 880 656 06 50102 12 01 06 13 01 05 DE * F02D 41/40

A1 BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCHGMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)

2 880 666 06 50095 11 01 06 12 01 05 DE * F16H 7/02

A1 BOSCH REXROTH DSI (BOSCH REXROTHD.S.I. Société par actions simplifiée)

2 880 700 05 00220 10 01 05 * G05G 5/00

A1 * BOUKHLIFA (BOUKHLIFA EVE) voirBOUKHLIFA

2 880 569 05 00198 07 01 05 * B24B 55/00

A1 * BOUKHLIFA (BOUKHLIFA FARID,BOUKHLIFA EVE)

2 880 569 05 00198 07 01 05 * B24B 55/00

A1 BOUSSICUT (BOUSSICUT ALEXANDRE) 2 880 544 05 00263 11 01 05 * A63B 21/012

A1 BOUYGUES TELECOM (BOUYGUES TELE-COM Société anonyme)

2 880 758 05 00290 12 01 05 H04Q 7/24

A1 BOUYGUES TELECOM (BOUYGUES TELE-COM Société anonyme)

2 880 763 05 00292 12 01 05 H04Q 7/32

A1 C ROB HAMMERSTEIN GMBH CO KG (C.ROB. HAMMERSTEIN GMBH & CO. KG)

2 880 595 06 50116 12 01 06 13 01 05 DE B60N 2/225

A1 CANIVENQ (CANIVENQ NOEL) 2 880 768 05 00227 10 01 05 H04R 1/44

A1 CANON KK (CANON KABUSHIKI KAISHA) 2 880 703 05 00364 13 01 05 * G06F 12/14

A1 CARDON PHARMACEUTICALS NV (CAR-DON PHARMACEUTICALS NV Sociedadanonima)

2 880 539 05 00188 07 01 05 A61K 9/14

A1 CARPENTIER (CARPENTIER ARNAUDANDRE RAYMOND)

2 880 613 05 00353 13 01 05 * B63H 9/10

A1 CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère scienti-fique technique et industriel)

2 880 731 05 00274 11 01 05 * H01L 21/70


2 880 736 05 50116 13 01 05 H01S 3/13


2 880 748 05 00289 12 01 05 * H04L 1/06

A1 CEBAL SAS (CEBAL SAS Société paractions simplifiée)

2 880 619 05 00214 10 01 05 * B65D 35/08

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 * CEETAL SA LABORATOIRES (LABORATOI-RES CEETAL SA Société anonyme, ETABLIS-SEMENTS LINOSSIER)

2 880 623 05 00264 11 01 05 * C02F 1/50

A1 CENTAURE (CENTAURE Société anonyme) 2 880 641 05 00219 10 01 05 * E04G 1/34

A3 CHAKER (CHAKER MADJID) 2 880 584 05 00347 13 01 05 * B43K 23/012

A1 CHANEL (CHANEL Société par actions sim-plifiée)

2 880 642 05 00252 11 01 05 * E04G 3/28

A1 CHUINARD (CHUINARD JEAN MARC) 2 880 727 04 11992 10 11 04 H01F 27/30

A1 CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissementpublic à caractère scientifique et technologi-que)

2 880 684 05 00189 07 01 05 * G01J 3/26

A1 COLBY SCI (SCI COLBY Société civile immo-bilière)

2 880 643 05 50091 10 01 05 E04G 21/20

A1 COMPOFRIO MONTAGNE NOIRE (COM-POFRIO-MONTAGNE NOIRE Société ano-nyme)

2 880 527 05 00296 12 01 05 * A47F 1/14

A1 COPPIN (COPPIN JEAN MARC JACQUESANDRE NOBERT)

2 880 528 05 00284 12 01 05 * A47G 23/04

A1 CSTB (CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNI-QUE DU BATIMENT CSTB Etablissementpublic à caractère industriel et commercial)

2 880 639 05 00179 07 01 05 E04B 1/76

A1 CUMBO (CUMBO PETER) 2 880 532 05 50069 07 01 05 A61B 17/06

A1 DASSAULT ELECTRONIQUE (DASSAULTELECTRONIQUE)

2 880 694 86 17483 15 12 86 G01S 13/00

A1 DE VULLIOD (DE VULLIOD JEAN) 2 880 579 05 00320 12 01 05 * B27K 3/02

A1 DELL PRODUCTS LP (DELL PRODUCTS,L.P.)

2 880 725 06 00111 06 01 06 07 01 05 US G11B 7/00

A1 DELL PRODUCTS LP (DELL PRODUCTS,L.P.)

2 880 738 06 00259 12 01 06 13 01 05 US H02J 7/00

A1 DENIS (DENIS JEAN PIERRE) 2 880 680 05 50074 10 01 05 * F42B 5/02

A1 DENY FONTAINE (DENY FONTAINE Sociétépar actions simplifiée)

2 880 646 05 00321 12 01 05 E05B 17/14

A1 DES GARETS (DES GARETS CHRISTIAN) 2 880 558 05 00310 12 01 05 * B05B 17/00

A1 DESMOULIERE SAS FINANCIERE PARTIC(SAS FINANCIERE DE PARTICIPATIONSDESMOULIERE Société par actions simpli-fiée)

2 880 582 04 53138 13 01 05 * B42C 15/00

A1 DEVELOPPEMENT SECURITE STE INDLE(SOCIETE INDUSTRIELLE POUR LE DEVE-LOPPEMENT DE LA SECURITE Société paractions simplifiée)

2 880 543 05 00186 07 01 05 * A62C 27/00

A1 DIFAUT SLU (DIFAUT, S.L.U.) 2 880 571 06 00099 06 01 06 10 01 05 ES * B25B 13/48

A1 DURAND (DURAND BENOIT JEAN PHI-LIPPE)

2 880 647 05 00170 07 01 05 * E05D 5/00

A1 DUSSARTRE SAS (DUSSARTRE SASSociété par actions simplifiée)

2 880 517 05 00164 07 01 05 A23B 4/28

A1 * DUVAL (DUVAL TIPHAINE) voir JEANNEL 2 880 606 05 00848 27 01 05 B62B 3/02

A1 DUVAL (DUVAL YANNICK) 2 880 658 05 00166 07 01 05 F03D 5/00

A1 ECOFEUTRE (ECOFEUTRE Société ano-nyme)

2 880 616 05 50094 11 01 05 * B65B 35/50

A1 ELECTRICFIL AUTOMOTIVE (ELECTRIC-FIL AUTOMOTIVE Société par actions simpli-fiée)

2 880 682 05 00288 12 01 05 * G01D 5/12

A1 ERARD (ERARD Société par actions simpli-fiée)

2 880 523 05 00355 12 01 05 * A47B 81/06

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 ERMS (EARTH RESOURCE MANAGEMENTSERVICES (ERM.S) Société à responsabilitélimitée)

2 880 707 05 00334 11 01 05 * G06F 17/17

A1 ESPITALIE (ESPITALIE RAYMOND LOUIS) 2 880 649 05 00241 07 01 05 * F01B 1/02

A1 ESSILOR INTERNATIONAL (ESSILORINTERNATIONAL - COMPAGNIE GENE-RALE D’OPTIQUE Société anonyme)

2 880 698 05 50077 10 01 05 * G02B 27/02

A1 EURO LABEL 06 (EURO LABEL 06) 2 880 617 05 00183 07 01 05 * B65C 9/00

A1 EVIN (EVIN MICHEL) 2 880 513 05 00152 07 01 05 * A01C 7/08

A1 EXEL INDUSTRIES (EXEL INDUSTRIESSociété anonyme)

2 880 516 05 00215 10 01 05 * A01M 7/00

A1 FASTMAG (FASTMAG Société par actionssimplifiée)

2 880 520 05 00300 12 01 05 * A41F 1/00

A1 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAU-RECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société ennom collectif)

2 880 600 05 00317 12 01 05 * B60R 7/06

A1 FAURECIA SIEGES AUTOMOBILE (FAURE-CIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société paractions simplifiée)

2 880 596 05 00181 07 01 05 B60N 2/64

A1 FAURECIA SIEGES AUTOMOBILE (FAURE-CIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société paractions simplifiée)

2 880 597 05 00202 10 01 05 * B60N 3/06

A1 FE INDUSTRIES (FE INDUSTRIES Sociétépar actions simplifiée)

2 880 612 05 00256 11 01 05 B63B 1/12

A1 FERDINAND (FERDINAND ALEXIS JULIENANDRE)

2 880 622 05 00229 11 01 05 * B65F 1/12

A1 FRANCE REDUCTEURS SA (FRANCEREDUCTEURS SA Société anonyme)

2 880 665 05 00205 10 01 05 * F16H 3/14

A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOMSociété anonyme)

2 880 714 05 07326 08 07 05 * G06N 5/02


2 880 715 05 07762 21 07 05 * G06N 5/02


2 880 724 05 00272 11 01 05 G10L 19/14


2 880 743 05 00331 12 01 05 * H03M 7/30


2 880 744 05 00333 12 01 05 * H03M 7/30


2 880 745 05 00172 07 01 05 * H03M 13/00


2 880 751 05 00240 07 01 05 * H04L 9/32


2 880 753 05 00174 07 01 05 * H04L 12/58


2 880 755 05 00218 10 01 05 H04M 3/56


2 880 762 05 00180 07 01 05 * H04Q 7/32

A1 FUJI AUTOTECH FRANCE SAS (FUJIAUTOTECH FRANCE SAS Société paractions simplifiée)

2 880 607 05 00318 12 01 05 B62D 1/184

A1 FUJI AUTOTECH FRANCE SAS (FUJIAUTOTECH FRANCE SAS Société paractions simplifiée)

2 880 608 05 00316 12 01 05 B62D 1/19

A1 GEMPLUS (GEMPLUS Société anonyme) 2 880 716 05 00356 13 01 05 * G06Q 30/00

A1 GENE SIGNAL (GENE SIGNAL) 2 880 631 05 00217 10 01 05 * C12N 15/12

A1 * GOETSCH (GOETSCH ERIC, JOUHAN-NEAUD ALEXANDRA)

2 880 728 05 00369 13 01 05 * H01H 37/60

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 GUESSOMBOL YONG (GUESSOMBOLYONG ERICK)

2 880 621 04 12674 30 11 04 B65F 1/06

A1 GUETTA (GUETTA PATRICK ROGERLUCIEN)

2 880 519 05 00177 07 01 05 * A41D 13/05

A1 GUIBERT (GUIBERT DENIS) 2 880 620 05 50072 07 01 05 * B65D 75/58

A1 HELLER SA (HELLER SA Société anonyme) 2 880 577 05 00216 10 01 05 * B26F 1/04

A1 HEULIEZ (HEULIEZ Société anonyme) 2 880 589 05 50070 07 01 05 * B60J 7/14

A1 HONNORAT RECHERCHES SERVICES(HONNORAT RECHERCHES & SERVICESSociété à responsabilité limitée)

2 880 630 05 00248 11 01 05 * C09D 5/28

A1 HUTCHINSON (HUTCHINSON Société ano-nyme)

2 880 581 05 00324 12 01 05 * B29D 31/00

A1 IDRISSI YASSINE (IDRISSI YASSINE JAA-FAR)

2 880 726 05 00238 07 01 05 * G11B 31/00

A3 ING WEN PRECISION ENT CO LTD (INGWEN PRECISION ENT.CO.,LTD.)

2 880 554 05 50114 13 01 05 * B05B 1/28

A1 IOLTECHNOLOGIE PRODUCTION (IOL-TECHNOLOGIE PRODUCTION Société àresponsabilité limitée)

2 880 696 05 00199 07 01 05 * G02B 1/04

A1 IRISBUS FRANCE (IRISBUS FRANCESociété anonyme)

2 880 611 05 00311 12 01 05 * B62D 25/18

A1 ISIS (ISIS-INTELLIGENT SURGICAL INS-TRUMENTS & SYSTEMS Société par actionssimplifiée)

2 880 575 05 00380 13 01 05 * B25J 1/06

A1 * JEANNEL (JEANNEL ROBERT, DUVALTIPHAINE)

2 880 606 05 00848 27 01 05 B62B 3/02

A1 JOALPE INDUSTRIA EXPOSITORES SA(JOALPE INDUSTRIA DEEXPOSITORES,S.A. Sociedad anonima)

2 880 524 05 00307 12 01 05 A47B 96/00

A1 JOHANNET (JOHANNET PIERRE HENRIRAYMOND)

2 880 769 04 10612 08 10 04 * H04R 3/00

A1 * JOUHANNEAUD (JOUHANNEAUD ALEXAN-DRA) voir GOETSCH

2 880 728 05 00369 13 01 05 * H01H 37/60

A1 KLAJMAN (KLAJMAN ALAIN) 2 880 733 05 00225 10 01 05 H01Q 1/18

A1 LAEDLEIN (LAEDLEIN BRUNO) 2 880 720 05 50107 12 01 05 * G08B 21/00

A1 LAGAR (LAGAR JEAN PAUL) 2 880 609 05 00133 07 01 05 * B62D 17/00

A1 LARQUEMAIN (LARQUEMAIN GUILLAUMEPIERRE PATRICE)

2 880 578 05 00269 11 01 05 * B27J 7/00

A1 LATECOERE (LATECOERE Société ano-nyme)

2 880 614 05 00157 07 01 05 B64C 1/14

A1 LE DUR (LE DUR DAVID) 2 880 650 05 00244 10 01 05 F01M 11/08

A3 LE ROUX (LE ROUX JEAN FRANCOIS) 2 880 518 05 00246 10 01 05 A23K 1/18

A1 LENFANT (LENFANT JEAN PIERRE) 2 880 675 05 00339 12 01 05 * F21V 33/00

A1 LIMOGES UNIVERSITE (UNIVERSITE DELIMOGES)

2 880 553 05 00151 07 01 05 * B04B 5/10

A1 LIMOGES UNIVERSITE (UNIVERSITE DELIMOGES)

2 880 669 05 00153 07 01 05 * F16L 27/08

A1 * LINOSSIER ETS (ETABLISSEMENTSLINOSSIER) voir CEETAL SA LABORATOI-RES

2 880 623 05 00264 11 01 05 * C02F 1/50

A1 LIU (LIU AN KUO) 2 880 574 05 00342 13 01 05 * B25G 3/04

A1 LOURY (LOURY JOSEPH) 2 880 615 05 00255 11 01 05 * B64C 31/028

A1 MAGAGNINI (MAGAGNINI ALAIN MAURICEANGE)

2 880 742 05 00293 12 01 05 H03H 11/12

A1 MALELA (MALELA BRUCE ANDERSON) 2 880 610 05 00343 13 01 05 * B62D 25/08

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 MATHIEU (MATHIEU XAVIER) 2 880 766 05 00482 13 01 05 H04R 1/00

A1 MAY AND SCOFIELD LIMITED (MAY ANDSCOFIELD LIMITED)

2 880 719 06 00166 10 01 06 10 01 05 GB * G08B 13/00

A1 MBH DEVELOPPEMENT (M.B.H. DEVELOP-PEMENT Société à responsabilité limitée)

2 880 565 05 50067 07 01 05 * B23B 51/00

A1 MESSIER BUGATTI (MESSIER BUGATTISociété anonyme)

2 880 602 05 00260 11 01 05 * B60T 17/22

A1 MESSIER BUGATTI (MESSIER BUGATTISociété anonyme)

2 880 603 05 00261 11 01 05 * B60T 17/22

A1 MGI COUTIER (MGI COUTIER Société ano-nyme)

2 880 587 05 00308 12 01 05 B60H 1/34

A1 MICRO MEGA INTERNAL MANUFACTURES(MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFAC-TURES Société anonyme)

2 880 534 05 00230 11 01 05 * A61C 5/02

A1 MICRO MEGA INTERNAL MANUFACTURES(MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFAC-TURES Société anonyme)

2 880 535 05 00232 11 01 05 * A61C 5/02

A1 MISTRETTA (MISTRETTA CHARLES) 2 880 573 05 00204 10 01 05 * B25B 27/20

A1 MOHAMED (MOHAMED FIRAS) 2 880 711 05 50089 10 01 05 * G06F 17/50

A1 NANJING CHERVON INDUSTRY CO LTD(NANJING CHERVON INDUSTRY CO.,LTD)

2 880 735 05 12211 01 12 05 10 01 05 CN * H01R 33/945

A1 NATIONAL STARCH CHEMICAL INVESTME(NATIONAL STARCH AND CHEMICALINVESTMENT HOLDING CORPORATION)

2 880 629 06 00157 09 01 06 13 01 05 US * C08F 2/18

A1 NEC TECHNOLOGIES UK LTD (NEC TECH-NOLOGIES (UK) LTD)

2 880 764 05 50109 12 01 05 H04Q 7/32

A1 NEGRI (NEGRI JEAN XAVIER ANTOINE) 2 880 605 05 00169 07 01 05 * B62B 3/02

A1 NEXTREAM FRANCE (NEXTREAMFRANCE Société anonyme)

2 880 749 05 50100 11 01 05 * H04L 7/00

A1 NOBEL PLASTIQUES (NOBEL PLASTI-QUES Société par actions simplifiée)

2 880 670 05 00285 12 01 05 * F16L 37/02

A1 NUMALLIANCE (NUMALLIANCE Sociétépar actions simplifiée)

2 880 561 05 00129 07 01 05 B21D 7/03

A1 O ZONE INDUSTRIE (O’ZONE INDUSTRIESociété à responsabilité limitée)

2 880 688 05 00294 12 01 05 G01N 33/00

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 880 536 05 00365 13 01 05 A61K 7/11

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 880 537 05 00367 13 01 05 A61K 7/11

A1 PANSIER (PANSIER JEAN PAUL) 2 880 618 05 00237 07 01 05 B65D 5/54

A1 PARISOT SIEGES INTERNATIONAL (PARI-SOT SIEGES INTERNATIONAL)

2 880 525 05 50113 13 01 05 A47C 17/22

A1 PAUMELLE ETS (ETABLISSEMENTS PAU-MELLE Société par actions simplifiée)

2 880 678 05 00371 13 01 05 * F27B 9/10

A1 PETARD (PETARD JEAN THIERRY) 2 880 526 05 50081 10 01 05 * A47C 19/02

A1 PETERS SURGICAL (PETERS SURGICALSociété par actions simplifiée)

2 880 542 05 00210 10 01 05 * A61M 25/14

A1 PETITJEAN (PETITJEAN JEAN PAUL) 2 880 555 05 00147 07 01 05 * B05B 15/06

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 880 563 05 50101 11 01 05 * B22D 17/20


2 880 572 05 00271 11 01 05 * B25B 27/14


2 880 592 05 00358 13 01 05 * B60K 41/08

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 880 593 05 00359 13 01 05 * B60K 41/08


2 880 594 05 50065 07 01 05 B60N 2/015


2 880 645 05 00254 11 01 05 * E05B 15/00


2 880 654 05 00313 12 01 05 * F02B 77/08


2 880 657 05 00253 11 01 05 * F02M 25/07


2 880 663 05 00268 11 01 05 * F16F 7/00


2 880 686 05 00312 12 01 05 G01L 23/00


2 880 722 05 00360 13 01 05 G08G 1/16

A1 PLASSIER PLANTS VIGNE (PLANTS DEVIGNE PLASSIER Société à responsabilitélimitée)

2 880 515 05 00206 10 01 05 * A01G 13/02

A1 POLARIS (POLARIS Société par actions sim-plifiée)

2 880 538 05 00200 07 01 05 A61K 7/48

A1 POLE STAR (POLE STAR Société à respon-sabilité limitée)

2 880 693 05 00251 11 01 05 G01S 5/18

A1 RANGUIN (RANGUIN SOPHRONE) 2 880 533 05 00195 07 01 05 * A61B 19/02

A1 RATIER FIGEAC (RATIER-FIGEAC Sociétépar actions simplifiée)

2 880 659 05 00322 12 01 05 * F15B 15/19

A1 RAVELEAU (RAVELEAU YVON) 2 880 576 05 00150 07 01 05 * B26F 1/02

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 880 585 05 50086 10 01 05 * B60G 7/00


2 880 586 05 50083 10 01 05 B60G 21/055


2 880 591 05 50096 11 01 05 B60K 41/00


2 880 652 05 00283 12 01 05 * F01P 7/14


2 880 653 05 00366 13 01 05 * F02B 31/08


2 880 655 05 00208 10 01 05 * F02D 23/00


2 880 660 05 50095 11 01 05 * F16B 1/00

A1 REYNAUD (REYNAUD GERARD) 2 880 521 05 50110 12 01 05 * A44C 27/00

A1 ROHM HAAS ELECTRONIC MATERIALS(ROHM AND HAAS ELECTRONIC MATE-RIALS CMP HOLDINGS, INC)

2 880 570 06 50123 13 01 06 * 13 01 05 US * B24D 13/14

A1 ROSSIGNOL SA SKIS (SKIS ROSSIGNOLSA Société anonyme)

2 880 546 05 50078 10 01 05 * A63C 11/00

A1 SAGEM SA (SAGEM SA Société anonyme) 2 880 747 05 00165 07 01 05 H04B 7/22

A1 SAGEM SA (SAGEM SA Société anonyme) 2 880 756 05 00327 12 01 05 H04M 7/38

A1 SAGEM SA (SAGEM SA Société anonyme) 2 880 759 05 00328 12 01 05 H04Q 7/24


Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays




A1 SAGEM SA (SAGEM SA Société anonyme) 2 880 767 05 00373 13 01 05 * H04R 1/20

A1 SAMSUNG ELECTRO MECHANICS CO LTD(SAMSUNG ELECTRO MECHANICS COLTD)

2 880 697 06 00340 13 01 06 * 13 01 05 KR * G02B 3/14

A1 SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD (SAM-SUNG ELECTRONICS CO LTD)

2 880 704 05 11957 25 11 05 26 11 04 KR G06F 12/14


2 880 750 06 00156 09 01 06 10 01 05 KR * H04L 9/28


2 880 754 05 10709 20 10 05 23 10 04 KR * H04L 25/03


2 880 757 06 00270 12 01 06 13 01 05 KR H04N 9/78

A1 SANOFI AVENTIS (SANOFI AVENTISSociété anonyme)

2 880 625 05 50068 07 01 05 * C07D 403/12

A1 SC2N (SC2N Société anonyme) 2 880 685 05 00291 12 01 05 * G01K 1/18

A1 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée)

2 880 729 05 50085 10 01 05 * H01H 50/00

A1 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée)

2 880 730 05 50084 10 01 05 * H01H 50/16

A1 SEB SA (SEB SA Société anonyme) 2 880 529 05 00211 10 01 05 A47J 43/07

A1 SECURITE COMMUNICATIONS (SECURITECOMMUNICATIONS Société anonyme)

2 880 721 05 50075 10 01 05 * G08B 25/00

A1 SIDEL (SIDEL Société par actions simplifiée) 2 880 560 05 00370 13 01 05 * B07C 5/04

A1 SILAB (SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOU-SINE D’APPLICATION BIOLOGIQUE SILABSociété anonyme)

2 880 627 05 50066 07 01 05 * C07K 1/36

A1 * SNECMA MOTEURS (SNECMA MOTEURSSociété anonyme, SNECMA SERVICES)

2 880 564 05 00287 12 01 05 * B22F 3/16

A1 SNECMA MOTEURS (SNECMA MOTEURSSociété anonyme)

2 880 689 05 50087 10 01 05 G01N 33/28

A1 * SNECMA SERVICES (SNECMA SERVICES)voir SNECMA MOTEURS

2 880 564 05 00287 12 01 05 * B22F 3/16

A1 SOJADIS (SOCIETE JALLAISIENNE DE DIS-TRIBUTION SOJADIS Société à responsabi-lité limitée)

2 880 706 05 00298 12 01 05 * G06F 13/42

A1 SOLER (SOLER ALAIN) 2 880 648 05 00146 07 01 05 * E06B 9/00

A1 SOMFY SAS (SOMFY SAS Société paractions simplifiée)

2 880 662 05 00173 07 01 05 * F16D 51/00


2 880 740 05 00266 11 01 05 * H02P 6/08


2 880 741 05 00265 11 01 05 H02P 7/06

A1 SOMICA (SOMICA Société anonyme) 2 880 562 05 00433 10 01 05 * B21D 22/20

A1 SOURCES (SOURCES Société anonyme) 2 880 548 04 14023 29 12 04 * B01D 21/24




A1 SPIRTECH (SPIRTECH Société à responsabi-lité limitée)

2 880 746 05 00363 13 01 05 H04B 5/00

A1 STMICROELECTRONICS SA (STMICROE-LECTRONICS SA Société anonyme)

2 880 705 05 00228 10 01 05 * G06F 13/16

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 880 710 05 00267 11 01 05 * G06F 17/50


2 880 718 05 00212 10 01 05 * G06T 9/20


2 880 732 05 50112 13 01 05 * H01L 27/146

A1 TECHNOFAN (TECHNOFAN Société ano-nyme)

2 880 739 05 00184 07 01 05 * H02M 7/04

A1 THIBAULT (THIBAULT THIERRY YVESPIERRE)

2 880 723 05 00439 13 01 05 * G09B 1/06

A1 THOMSON LICENSING SA (THOMSONLICENSING S.A. Société anonyme)

2 880 699 05 50071 07 01 05 * G03B 21/10


2 880 712 05 50063 07 01 05 * G06K 7/01


2 880 713 05 50088 10 01 05 * G06K 19/077


2 880 717 05 50062 07 01 05 G06T 7/20


2 880 752 05 50079 10 01 05 * H04L 12/18

A1 TIMKEN FRANCE (TIMKEN FRANCESociété par actions simplifiée)

2 880 661 05 00224 10 01 05 * F16C 27/04

A1 TIMKEN FRANCE (TIMKEN FRANCESociété par actions simplifiée)

2 880 664 05 00276 11 01 05 * F16F 7/04

A1 TREFIMETAUX (TREFIMETAUX Société ano-nyme)

2 880 687 05 00213 10 01 05 G01N 13/00

A1 VALENTE (VALENTE MASSIMO) 2 880 644 05 00243 10 01 05 * E05B 9/00

A1 VALEO ELECTRO SYSTEMES LIAISON(VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMESDE LIAISON Société anonyme)

2 880 692 05 00361 13 01 05 * G01R 31/36

A1 VALEO ELECTRO SYSTEMES LIAISON(VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMESDE LIAISON Société anonyme)

2 880 734 05 00362 13 01 05 * H01R 13/20

A1 VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEOSYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée)

2 880 671 05 00302 12 01 05 * F16L 41/00

A1 VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEOSYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée)

2 880 679 05 00303 12 01 05 * F28F 9/00

A1 VALEO VISION (VALEO VISION Société ano-nyme)

2 880 598 05 00233 10 01 05 * B60Q 1/06

A1 VALEO VISION (VALEO VISION Société ano-nyme)

2 880 674 05 00197 07 01 05 * F21V 19/00

A1 VERET (VERET AMALRIC) 2 880 541 05 00245 10 01 05 * A61K 36/00

A1 VIBRASENS (VIBRASENS Société à respon-sabilité limitée)

2 880 690 05 00337 12 01 05 G01P 15/09

A1 VILLIBORD (VILLIBORD MAURICE MAR-CEL)

2 880 737 05 00262 11 01 05 H02G 3/30

A1 VISION OBJECTS (VISION OBJECTSSociété anonyme)

2 880 708 05 00282 11 01 05 * G06F 17/22

A1 VISION OBJECTS (VISION OBJECTSSociété anonyme)

2 880 709 05 01799 22 02 05 11 01 05 FR * G06F 17/22

A1 * VISOCEKAS (VISOCEKAS FABRICE,WAENDENDRIES FRANCOIS)

2 880 624 05 50097 11 01 05 * C04B 7/345

A1 VOLKSWAGEN AG (VOLKSWAGENAKTIENGESELLSCHAFT)

2 880 590 06 00113 06 01 06 07 01 05 DE * B60K 6/04

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 VOLKSWAGEN AG (VOLKSWAGENAKTIENGESELLSCHAFT)

2 880 651 05 13037 21 12 05 07 01 05 DE * F01N 3/36

A1 VOSSLOH COGIFER (VOSSLOH COGIFERSociété anonyme)

2 880 636 05 00319 12 01 05 * E01B 25/28

A1 * WAENDENDRIES (WAENDENDRIES FRAN-COIS) voir VISOCEKAS

2 880 624 05 50097 11 01 05 * C04B 7/345

A1 WAGON SAS (WAGON SAS Société paractions simplifiée)

2 880 588 05 00279 11 01 05 * B60J 5/06

A1 WAGON SAS (WAGON SAS Société paractions simplifiée)

2 880 599 05 00376 13 01 05 B60R 7/02

A1 WASSER (WASSER ERIC) 2 880 640 05 00315 12 01 05 * E04F 13/076

A1 WILLIAM (WILLIAM CEDRIC) 2 880 531 05 00273 11 01 05 A47L 15/44

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays

159BOPI 06/28

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classificationinternationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices declassification affectés à une même demande.

Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont clas-sées dans l’ordre croissant des numéros de publication.

Nom du déposant : seul le premier nom figure.

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à cesujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signaleune demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ouplusieurs classements additionnels.

1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES

BOPI 06/28 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 161

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

A1 * A01B 63/32 2 880 516 05 00215 10 01 05 EXEL INDUSTRIES Société anonyme

A1 * A01B 73/02 2 880 516 05 00215 10 01 05 EXEL INDUSTRIES Société anonyme

A1 * A01C 7/06 2 880 513 05 00152 07 01 05 EVIN MICHEL

A1 * A01C 7/08 2 880 513 05 00152 07 01 05 EVIN MICHEL

A1 * A01C 15/00 2 880 513 05 00152 07 01 05 EVIN MICHEL

A1 * A01D 34/90 2 880 514 05 13126 22 12 05 28 12 04 DE ANDREAS STIHL AG & CO.KG

A1 * A01D 75/20 2 880 514 05 13126 22 12 05 28 12 04 DE ANDREAS STIHL AG & CO.KG

A1 * A01G 13/02 2 880 515 05 00206 10 01 05 PLANTS DE VIGNE PLASSIER Société à respon-sabilité limitée



A1 * A01M 7/00 2 880 516 05 00215 10 01 05 EXEL INDUSTRIES Société anonyme

A1 * A01N 25/12 2 880 623 05 00264 11 01 05 * LABORATOIRES CEETAL SA Société anonyme

A1 * A01N 47/44 2 880 623 05 00264 11 01 05 * LABORATOIRES CEETAL SA Société anonyme

A1 * A01P 1/00 2 880 623 05 00264 11 01 05 * LABORATOIRES CEETAL SA Société anonyme

A1 A23B 4/28 2 880 517 05 00164 07 01 05 DUSSARTRE SAS Société par actions simplifiée

A3 A23K 1/18 2 880 518 05 00246 10 01 05 LE ROUX JEAN FRANCOIS

A1 * A23L 1/29 2 880 541 05 00245 10 01 05 VERET AMALRIC

A1 * A41D 13/05 2 880 519 05 00177 07 01 05 GUETTA PATRICK ROGER LUCIEN

A1 * A41F 1/00 2 880 520 05 00300 12 01 05 FASTMAG Société par actions simplifiée

A1 * A43C 11/00 2 880 520 05 00300 12 01 05 FASTMAG Société par actions simplifiée

A1 * A44C 9/00 2 880 521 05 50110 12 01 05 REYNAUD GERARD

A3 * A44C 9/00 2 880 584 05 00347 13 01 05 CHAKER MADJID



A1 * A45C 13/10 2 880 520 05 00300 12 01 05 FASTMAG Société par actions simplifiée

A1 * A45D 26/00 2 880 558 05 00310 12 01 05 DES GARETS CHRISTIAN

A1 * A45D 34/00 2 880 619 05 00214 10 01 05 CEBAL SAS Société par actions simplifiée

A1 * A45D 34/00 2 880 726 05 00238 07 01 05 IDRISSI YASSINE JAAFAR

A3 * A45D 34/02 2 880 554 05 50114 13 01 05 ING WEN PRECISION ENT.CO.,LTD.

A1 * A45D 40/00 2 880 619 05 00214 10 01 05 CEBAL SAS Société par actions simplifiée

A1 A47B 1/04 2 880 522 05 00247 11 01 05 BAUER PASCAL

A1 * A47B 37/00 2 880 523 05 00355 12 01 05 ERARD Société par actions simplifiée

A1 * A47B 81/06 2 880 523 05 00355 12 01 05 ERARD Société par actions simplifiée

A1 A47B 96/00 2 880 524 05 00307 12 01 05 JOALPE INDUSTRIA DE EXPOSITORES,S.A.Sociedad anonima

A1 A47C 17/22 2 880 525 05 50113 13 01 05 PARISOT SIEGES INTERNATIONAL

A1 * A47C 19/02 2 880 526 05 50081 10 01 05 PETARD JEAN THIERRY



A1 * A47F 1/14 2 880 527 05 00296 12 01 05 COMPOFRIO-MONTAGNE NOIRE Société ano-nyme

A1 * A47G 23/04 2 880 528 05 00284 12 01 05 COPPIN JEAN MARC JACQUES ANDRENOBERT

162 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 06/28

A1 A47J 43/07 2 880 529 05 00211 10 01 05 SEB SA Société anonyme

A1 * A47K 1/00 2 880 530 05 00297 12 01 05 ALTOR INDUSTRIE

A1 * A47K 3/30 2 880 530 05 00297 12 01 05 ALTOR INDUSTRIE

A1 A47L 15/44 2 880 531 05 00273 11 01 05 WILLIAM CEDRIC

A1 A61B 17/06 2 880 532 05 50069 07 01 05 CUMBO PETER

A1 * A61B 19/02 2 880 533 05 00195 07 01 05 RANGUIN SOPHRONE

A1 * A61C 1/12 2 880 534 05 00230 11 01 05 MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFACTU-RES Société anonyme






A1 * A61F 2/00 2 880 634 05 00286 12 01 05 ANALYTIC BIOSURGICAL SOLUTIONS ABISSSociété par actions simplifiée

A1 A61K 7/11 2 880 536 05 00365 13 01 05 L’OREAL Société anonyme

A1 A61K 7/11 2 880 537 05 00367 13 01 05 L’OREAL Société anonyme

A1 A61K 7/48 2 880 538 05 00200 07 01 05 POLARIS Société par actions simplifiée

A1 * A61K 8/64 2 880 627 05 50066 07 01 05 SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLI-CATION BIOLOGIQUE SILAB Société anonyme

A1 * A61K 8/97 2 880 627 05 50066 07 01 05 SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLI-CATION BIOLOGIQUE SILAB Société anonyme

A1 A61K 9/14 2 880 539 05 00188 07 01 05 CARDON PHARMACEUTICALS NV Sociedadanonima

A1 * A61K 9/16 2 880 541 05 00245 10 01 05 VERET AMALRIC

A1 * A61K 31/404 2 880 625 05 50068 07 01 05 SANOFI AVENTIS Société anonyme



A1 * A61K 31/52 2 880 540 05 00350 13 01 05 AVENTIS PHARMA SA Société anonyme

A1 * A61K 31/52 2 880 626 05 00349 13 01 05 AVENTIS PHARMA SA Société anonyme



A1 * A61K 38/17 2 880 631 05 00217 10 01 05 GENE SIGNAL

A1 * A61K 39/395 2 880 631 05 00217 10 01 05 GENE SIGNAL


A1 * A61K 48/00 2 880 631 05 00217 10 01 05 GENE SIGNAL

A1 * A61L 2/16 2 880 519 05 00177 07 01 05 GUETTA PATRICK ROGER LUCIEN

A1 * A61M 1/00 2 880 542 05 00210 10 01 05 PETERS SURGICAL Société par actions simpli-fiée

A1 * A61M 5/20 2 880 533 05 00195 07 01 05 RANGUIN SOPHRONE



A1 * A61M 25/14 2 880 542 05 00210 10 01 05 PETERS SURGICAL Société par actions simpli-fiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * A61P 35/00 2 880 540 05 00350 13 01 05 AVENTIS PHARMA SA Société anonyme

A1 * A61P 35/00 2 880 626 05 00349 13 01 05 AVENTIS PHARMA SA Société anonyme

A1 * A61Q 19/00 2 880 627 05 50066 07 01 05 SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLI-CATION BIOLOGIQUE SILAB Société anonyme

A1 * A62C 27/00 2 880 543 05 00186 07 01 05 SOCIETE INDUSTRIELLE POUR LE DEVELOP-PEMENT DE LA SECURITE Société par actionssimplifiée

A1 * A63B 21/012 2 880 544 05 00263 11 01 05 BOUSSICUT ALEXANDRE

A1 * A63B 22/00 2 880 544 05 00263 11 01 05 BOUSSICUT ALEXANDRE

A1 A63C 9/085 2 880 545 05 13329 26 12 05 04 01 05 AT ATOMIC AUSTRIA GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * A63C 11/00 2 880 546 05 50078 10 01 05 SKIS ROSSIGNOL SA Société anonyme

A1 * A63C 11/02 2 880 546 05 50078 10 01 05 SKIS ROSSIGNOL SA Société anonyme

A1 A63C 13/00 2 880 547 05 00278 11 01 05 SARL BIBOLLET Société à responsabilité limitée

A1 * A63J 5/02 2 880 726 05 00238 07 01 05 IDRISSI YASSINE JAAFAR

A1 * B01D 21/24 2 880 548 04 14023 29 12 04 SOURCES Société anonyme








A1 * B01D 24/46 2 880 552 05 00158 07 01 05 SOCIETE D’AMENAGEMENT URBAIN ETRURAL Société anonyme

A1 * B01D 27/08 2 880 562 05 00433 10 01 05 SOMICA Société anonyme

A1 * B03D 3/00 2 880 553 05 00151 07 01 05 UNIVERSITE DE LIMOGES

A1 * B03D 3/00 2 880 669 05 00153 07 01 05 UNIVERSITE DE LIMOGES

A1 * B04B 5/10 2 880 553 05 00151 07 01 05 UNIVERSITE DE LIMOGES

A1 * B04B 5/10 2 880 669 05 00153 07 01 05 UNIVERSITE DE LIMOGES

A3 * B05B 1/28 2 880 554 05 50114 13 01 05 ING WEN PRECISION ENT.CO.,LTD.

A1 * B05B 9/14 2 880 558 05 00310 12 01 05 DES GARETS CHRISTIAN

A1 * B05B 15/06 2 880 516 05 00215 10 01 05 EXEL INDUSTRIES Société anonyme

A1 * B05B 15/06 2 880 555 05 00147 07 01 05 PETITJEAN JEAN PAUL

A1 B05B 15/12 2 880 556 05 00221 10 01 05 AJLIT RESSOURCES Société à responsabilitélimitée

A1 B05B 15/12 2 880 557 05 00223 10 01 05 AJLIT RESSOURCES Société à responsabilitélimitée

A1 * B05B 17/00 2 880 558 05 00310 12 01 05 DES GARETS CHRISTIAN

A1 * B05C 5/02 2 880 555 05 00147 07 01 05 PETITJEAN JEAN PAUL

A1 * B05C 13/00 2 880 559 05 50108 12 01 05 AMBONATI FRERES SARL Société à responsa-bilité limitée

A1 * B05D 1/40 2 880 559 05 50108 12 01 05 AMBONATI FRERES SARL Société à responsa-bilité limitée

A1 * B05D 5/10 2 880 559 05 50108 12 01 05 AMBONATI FRERES SARL Société à responsa-bilité limitée

A1 * B07C 5/04 2 880 560 05 00370 13 01 05 SIDEL Société par actions simplifiée

A1 * B07C 5/12 2 880 560 05 00370 13 01 05 SIDEL Société par actions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 B21D 7/03 2 880 561 05 00129 07 01 05 NUMALLIANCE Société par actions simplifiée



A1 * B22D 17/20 2 880 563 05 50101 11 01 05 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B22D 19/16 2 880 563 05 50101 11 01 05 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B22F 3/16 2 880 564 05 00287 12 01 05 * SNECMA MOTEURS Société anonyme

A1 * B22F 5/12 2 880 564 05 00287 12 01 05 * SNECMA MOTEURS Société anonyme

A1 * B23B 27/20 2 880 565 05 50067 07 01 05 M.B.H. DEVELOPPEMENT Société à responsabi-lité limitée

A1 * B23B 51/00 2 880 565 05 50067 07 01 05 M.B.H. DEVELOPPEMENT Société à responsabi-lité limitée

A1 * B23K 26/06 2 880 566 05 50102 12 01 05 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE



A1 * B23Q 11/06 2 880 569 05 00198 07 01 05 * BOUKHLIFA FARID

A1 * B24B 37/04 2 880 570 06 50123 13 01 06 * 13 01 05 US ROHM AND HAAS ELECTRONIC MATERIALSCMP HOLDINGS, INC

A1 * B24B 55/00 2 880 569 05 00198 07 01 05 * BOUKHLIFA FARID

A1 * B24D 13/14 2 880 570 06 50123 13 01 06 * 13 01 05 US ROHM AND HAAS ELECTRONIC MATERIALSCMP HOLDINGS, INC

A1 * B25B 13/48 2 880 571 06 00099 06 01 06 10 01 05 ES DIFAUT, S.L.U.

A1 * B25B 27/14 2 880 572 05 00271 11 01 05 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B25B 27/20 2 880 573 05 00204 10 01 05 MISTRETTA CHARLES

A1 * B25B 27/28 2 880 573 05 00204 10 01 05 MISTRETTA CHARLES

A1 * B25G 3/04 2 880 574 05 00342 13 01 05 LIU AN KUO

A1 * B25J 1/06 2 880 575 05 00380 13 01 05 ISIS-INTELLIGENT SURGICAL INSTRUMENTS& SYSTEMS Société par actions simplifiée

A1 * B25J 18/02 2 880 575 05 00380 13 01 05 ISIS-INTELLIGENT SURGICAL INSTRUMENTS& SYSTEMS Société par actions simplifiée

A1 * B26B 3/02 2 880 574 05 00342 13 01 05 LIU AN KUO

A1 * B26D 3/08 2 880 577 05 00216 10 01 05 HELLER SA Société anonyme

A1 * B26D 3/10 2 880 577 05 00216 10 01 05 HELLER SA Société anonyme

A1 * B26D 7/18 2 880 576 05 00150 07 01 05 RAVELEAU YVON

A1 * B26F 1/02 2 880 576 05 00150 07 01 05 RAVELEAU YVON

A1 * B26F 1/04 2 880 577 05 00216 10 01 05 HELLER SA Société anonyme

A1 * B27J 1/02 2 880 578 05 00269 11 01 05 LARQUEMAIN GUILLAUME PIERRE PATRICE

A1 * B27J 7/00 2 880 578 05 00269 11 01 05 LARQUEMAIN GUILLAUME PIERRE PATRICE

A1 * B27K 3/02 2 880 579 05 00320 12 01 05 DE VULLIOD JEAN

A1 * B27K 7/00 2 880 579 05 00320 12 01 05 DE VULLIOD JEAN

A1 * B29C 33/36 2 880 580 05 00168 07 01 05 SOCIETE D’APPLICATIONS THERMIQUESSociété anonyme

A1 * B29C 35/04 2 880 678 05 00371 13 01 05 ETABLISSEMENTS PAUMELLE Société paractions simplifiée

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays




A1 * B29C 47/10 2 880 619 05 00214 10 01 05 CEBAL SAS Société par actions simplifiée

A1 * B29C 49/04 2 880 601 05 00434 10 01 05 ALAIN ANDREY SAS Société par actions simpli-fiée

A1 * B29C 70/68 2 880 581 05 00324 12 01 05 HUTCHINSON Société anonyme

A1 * B29D 23/20 2 880 619 05 00214 10 01 05 CEBAL SAS Société par actions simplifiée

A1 * B29D 31/00 2 880 581 05 00324 12 01 05 HUTCHINSON Société anonyme

A1 * B42C 7/00 2 880 582 04 53138 13 01 05 SAS FINANCIERE DE PARTICIPATIONS DES-MOULIERE Société par actions simplifiée



A1 * B42D 5/00 2 880 519 05 00177 07 01 05 GUETTA PATRICK ROGER LUCIEN

A1 * B43K 5/02 2 880 583 05 00182 07 01 05 SOCIETE BIC

A1 * B43K 5/14 2 880 583 05 00182 07 01 05 SOCIETE BIC

A3 * B43K 23/012 2 880 584 05 00347 13 01 05 CHAKER MADJID

A3 * B43K 29/02 2 880 584 05 00347 13 01 05 CHAKER MADJID

A1 * B43L 7/00 2 880 681 05 00295 12 01 05 AB CONCEPT Entreprise unipersonnelle à res-ponsabilité limitée

A1 * B43L 13/00 2 880 681 05 00295 12 01 05 AB CONCEPT Entreprise unipersonnelle à res-ponsabilité limitée

A1 * B44F 1/02 2 880 630 05 00248 11 01 05 HONNORAT RECHERCHES & SERVICESSociété à responsabilité limitée

A1 * B60G 3/14 2 880 585 05 50086 10 01 05 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60G 7/00 2 880 585 05 50086 10 01 05 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 B60G 21/055 2 880 586 05 50083 10 01 05 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60H 1/00 2 880 679 05 00303 12 01 05 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée

A1 * B60H 1/08 2 880 652 05 00283 12 01 05 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 B60H 1/34 2 880 587 05 00308 12 01 05 MGI COUTIER Société anonyme

A1 * B60J 5/06 2 880 588 05 00279 11 01 05 WAGON SAS Société par actions simplifiée


A1 * B60J 7/14 2 880 589 05 50070 07 01 05 HEULIEZ Société anonyme




A1 B60K 5/12 2 880 581 05 00324 12 01 05 HUTCHINSON Société anonyme

A1 * B60K 6/04 2 880 590 06 00113 06 01 06 07 01 05 DE VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT

A1 B60K 41/00 2 880 591 05 50096 11 01 05 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60K 41/08 2 880 592 05 00358 13 01 05 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60K 41/08 2 880 593 05 00359 13 01 05 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 B60N 2/015 2 880 594 05 50065 07 01 05 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B60N 2/02 2 880 597 05 00202 10 01 05 FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société paractions simplifiée

A1 B60N 2/225 2 880 595 06 50116 12 01 06 13 01 05 DE C. ROB. HAMMERSTEIN GMBH & CO. KG

A1 B60N 2/64 2 880 596 05 00181 07 01 05 FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société paractions simplifiée

A1 * B60N 3/06 2 880 597 05 00202 10 01 05 FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société paractions simplifiée

A1 * B60Q 1/06 2 880 598 05 00233 10 01 05 VALEO VISION Société anonyme



A1 B60R 7/02 2 880 599 05 00376 13 01 05 WAGON SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60R 7/06 2 880 600 05 00317 12 01 05 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société ennom collectif

A1 * B60R 9/055 2 880 601 05 00434 10 01 05 ALAIN ANDREY SAS Société par actions simpli-fiée

A1 * B60R 13/04 2 880 611 05 00311 12 01 05 IRISBUS FRANCE Société anonyme

A1 * B60R 16/03 2 880 706 05 00298 12 01 05 SOCIETE JALLAISIENNE DE DISTRIBUTIONSOJADIS Société à responsabilité limitée

A1 * B60R 19/03 2 880 610 05 00343 13 01 05 MALELA BRUCE ANDERSON

A1 * B60T 8/00 2 880 603 05 00261 11 01 05 MESSIER BUGATTI Société anonyme





A1 * B61B 12/00 2 880 622 05 00229 11 01 05 FERDINAND ALEXIS JULIEN ANDRE

A1 B61D 17/12 2 880 604 05 00275 11 01 05 ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme

A1 * B61J 1/02 2 880 636 05 00319 12 01 05 VOSSLOH COGIFER Société anonyme

A1 * B62B 3/02 2 880 605 05 00169 07 01 05 NEGRI JEAN XAVIER ANTOINE

A1 B62B 3/02 2 880 606 05 00848 27 01 05 * JEANNEL ROBERT

A1 * B62B 3/10 2 880 605 05 00169 07 01 05 NEGRI JEAN XAVIER ANTOINE

A1 * B62D 1/16 2 880 664 05 00276 11 01 05 TIMKEN FRANCE Société par actions simplifiée

A1 B62D 1/184 2 880 607 05 00318 12 01 05 FUJI AUTOTECH FRANCE SAS Société paractions simplifiée

A1 B62D 1/19 2 880 608 05 00316 12 01 05 FUJI AUTOTECH FRANCE SAS Société paractions simplifiée

A1 * B62D 17/00 2 880 609 05 00133 07 01 05 LAGAR JEAN PAUL

A1 * B62D 25/08 2 880 610 05 00343 13 01 05 MALELA BRUCE ANDERSON

A1 * B62D 25/18 2 880 611 05 00311 12 01 05 IRISBUS FRANCE Société anonyme

A1 * B62D 51/06 2 880 665 05 00205 10 01 05 FRANCE REDUCTEURS SA Société anonyme

A1 * B62D 65/14 2 880 660 05 50095 11 01 05 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B62K 21/04 2 880 609 05 00133 07 01 05 LAGAR JEAN PAUL

A1 B63B 1/12 2 880 612 05 00256 11 01 05 FE INDUSTRIES Société par actions simplifiée

A1 * B63B 35/79 2 880 613 05 00353 13 01 05 CARPENTIER ARNAUD ANDRE RAYMOND

A1 * B63H 9/10 2 880 613 05 00353 13 01 05 CARPENTIER ARNAUD ANDRE RAYMOND

A1 * B64B 1/58 2 880 615 05 00255 11 01 05 LOURY JOSEPH

A1 B64C 1/14 2 880 614 05 00157 07 01 05 LATECOERE Société anonyme

A1 * B64C 1/14 2 880 659 05 00322 12 01 05 RATIER-FIGEAC Société par actions simplifiée

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B64C 29/00 2 880 615 05 00255 11 01 05 LOURY JOSEPH

A1 * B64C 31/028 2 880 615 05 00255 11 01 05 LOURY JOSEPH

A1 * B64D 17/02 2 880 615 05 00255 11 01 05 LOURY JOSEPH

A1 * B65B 35/50 2 880 616 05 50094 11 01 05 ECOFEUTRE Société anonyme

A1 * B65C 9/00 2 880 617 05 00183 07 01 05 EURO LABEL 06

A1 * B65C 9/40 2 880 617 05 00183 07 01 05 EURO LABEL 06

A1 B65D 5/54 2 880 618 05 00237 07 01 05 PANSIER JEAN PAUL



A1 * B65D 75/58 2 880 620 05 50072 07 01 05 GUIBERT DENIS


A1 * B65D 81/38 2 880 528 05 00284 12 01 05 COPPIN JEAN MARC JACQUES ANDRENOBERT

A1 * B65D 83/06 2 880 683 05 00222 10 01 05 AJLIT RESSOURCES Société à responsabilitélimitée

A1 * B65D 83/08 2 880 620 05 50072 07 01 05 GUIBERT DENIS

A1 * B65D 85/16 2 880 527 05 00296 12 01 05 COMPOFRIO-MONTAGNE NOIRE Société ano-nyme

A1 * B65D 85/32 2 880 616 05 50094 11 01 05 ECOFEUTRE Société anonyme



A1 * B65D 85/78 2 880 528 05 00284 12 01 05 COPPIN JEAN MARC JACQUES ANDRENOBERT

A1 B65F 1/06 2 880 621 04 12674 30 11 04 GUESSOMBOL YONG ERICK

A1 * B65F 1/12 2 880 622 05 00229 11 01 05 FERDINAND ALEXIS JULIEN ANDRE

A1 * B65G 47/34 2 880 560 05 00370 13 01 05 SIDEL Société par actions simplifiée

A1 * B65H 75/30 2 880 662 05 00173 07 01 05 SOMFY SAS Société par actions simplifiée

A1 * B81B 7/02 2 880 729 05 50085 10 01 05 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée

A1 * B81B 7/02 2 880 730 05 50084 10 01 05 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée

A1 * C02F 1/24 2 880 548 04 14023 29 12 04 SOURCES Société anonyme

A1 * C02F 1/50 2 880 623 05 00264 11 01 05 * LABORATOIRES CEETAL SA Société anonyme


A1 * C02F 1/62 2 880 552 05 00158 07 01 05 SOCIETE D’AMENAGEMENT URBAIN ETRURAL Société anonyme

A1 * C02F 1/72 2 880 623 05 00264 11 01 05 * LABORATOIRES CEETAL SA Société anonyme







A1 * C02F 3/34 2 880 552 05 00158 07 01 05 SOCIETE D’AMENAGEMENT URBAIN ETRURAL Société anonyme

A1 * C04B 7/345 2 880 624 05 50097 11 01 05 * VISOCEKAS FABRICE

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

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national

Datede

dépôt


Date Pays




A1 * C07D 209/40 2 880 625 05 50068 07 01 05 SANOFI AVENTIS Société anonyme









A1 * C07D 473/40 2 880 626 05 00349 13 01 05 AVENTIS PHARMA SA Société anonyme

A1 * C07K 1/36 2 880 627 05 50066 07 01 05 SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLI-CATION BIOLOGIQUE SILAB Société anonyme

A1 * C07K 14/47 2 880 631 05 00217 10 01 05 GENE SIGNAL

A1 * C07K 16/18 2 880 631 05 00217 10 01 05 GENE SIGNAL

A1 * C08F 2/18 2 880 629 06 00157 09 01 06 13 01 05 US NATIONAL STARCH AND CHEMICAL INVEST-MENT HOLDING CORPORATION




A1 * C09D 5/28 2 880 630 05 00248 11 01 05 HONNORAT RECHERCHES & SERVICESSociété à responsabilité limitée

A1 * C11D 3/37 2 880 629 06 00157 09 01 06 13 01 05 US NATIONAL STARCH AND CHEMICAL INVEST-MENT HOLDING CORPORATION

A1 * C11D 17/08 2 880 629 06 00157 09 01 06 13 01 05 US NATIONAL STARCH AND CHEMICAL INVEST-MENT HOLDING CORPORATION

A1 * C12M 1/10 2 880 553 05 00151 07 01 05 UNIVERSITE DE LIMOGES




A1 * C12N 5/10 2 880 631 05 00217 10 01 05 GENE SIGNAL

A1 * C12N 15/12 2 880 631 05 00217 10 01 05 GENE SIGNAL

A1 * C12N 15/63 2 880 631 05 00217 10 01 05 GENE SIGNAL

A1 * C12Q 1/68 2 880 631 05 00217 10 01 05 GENE SIGNAL

A1 * C22C 38/08 2 880 564 05 00287 12 01 05 * SNECMA MOTEURS Société anonyme



A1 * C23C 14/34 2 880 632 05 06044 15 06 05 * 13 01 04 JP ANELVA CORPORATION

A1 C23C 16/50 2 880 633 05 00352 13 01 05 ANELVA CORPORATION

A1 * D04B 21/10 2 880 634 05 00286 12 01 05 ANALYTIC BIOSURGICAL SOLUTIONS ABISSSociété par actions simplifiée

A1 * D04B 21/20 2 880 634 05 00286 12 01 05 ANALYTIC BIOSURGICAL SOLUTIONS ABISSSociété par actions simplifiée

A1 * D04H 1/46 2 880 635 04 12440 24 11 04 ASSELIN Société par actions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * D04H 18/00 2 880 635 04 12440 24 11 04 ASSELIN Société par actions simplifiée

A1 * E01B 25/12 2 880 636 05 00319 12 01 05 VOSSLOH COGIFER Société anonyme

A1 * E01B 25/28 2 880 636 05 00319 12 01 05 VOSSLOH COGIFER Société anonyme

A1 E01C 5/22 2 880 637 05 50064 07 01 05 * BARTHE JEAN PIERRE

A1 E02D 29/045 2 880 638 05 00309 12 01 05 BEAUTHIER JEAN MARIE

A1 * E04B 1/66 2 880 648 05 00146 07 01 05 SOLER ALAIN

A1 E04B 1/76 2 880 639 05 00179 07 01 05 CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DUBATIMENT CSTB Etablissement public à carac-tère industriel et commercial

A1 * E04F 13/076 2 880 640 05 00315 12 01 05 WASSER ERIC

A1 * E04F 13/10 2 880 640 05 00315 12 01 05 WASSER ERIC

A1 * E04G 1/15 2 880 641 05 00219 10 01 05 CENTAURE Société anonyme

A1 * E04G 1/34 2 880 641 05 00219 10 01 05 CENTAURE Société anonyme

A1 * E04G 3/20 2 880 642 05 00252 11 01 05 CHANEL Société par actions simplifiée

A1 * E04G 3/28 2 880 642 05 00252 11 01 05 CHANEL Société par actions simplifiée

A1 E04G 21/20 2 880 643 05 50091 10 01 05 SCI COLBY Société civile immobilière

A1 * E05B 9/00 2 880 644 05 00243 10 01 05 VALENTE MASSIMO



A1 * E05B 15/00 2 880 645 05 00254 11 01 05 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 E05B 17/14 2 880 646 05 00321 12 01 05 DENY FONTAINE Société par actions simplifiée





A1 * E05C 17/56 2 880 600 05 00317 12 01 05 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société ennom collectif

A1 * E05D 5/00 2 880 647 05 00170 07 01 05 DURAND BENOIT JEAN PHILIPPE



A1 * E06B 5/10 2 880 648 05 00146 07 01 05 SOLER ALAIN

A1 * E06B 9/00 2 880 648 05 00146 07 01 05 SOLER ALAIN

A1 * E06B 9/82 2 880 662 05 00173 07 01 05 SOMFY SAS Société par actions simplifiée

A1 * F01B 1/02 2 880 649 05 00241 07 01 05 ESPITALIE RAYMOND LOUIS



A1 * F01M 11/03 2 880 562 05 00433 10 01 05 SOMICA Société anonyme

A1 * F01M 11/04 2 880 562 05 00433 10 01 05 SOMICA Société anonyme

A1 F01M 11/08 2 880 650 05 00244 10 01 05 LE DUR DAVID

A1 * F01N 3/021 2 880 651 05 13037 21 12 05 07 01 05 DE VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT


A1 * F01N 3/20 2 880 655 05 00208 10 01 05 RENAULT SAS Société par actions simplifiée


Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * F01P 3/12 2 880 652 05 00283 12 01 05 RENAULT SAS Société par actions simplifiée



A1 * F02B 31/08 2 880 653 05 00366 13 01 05 RENAULT SAS Société par actions simplifiée


A1 * F02B 77/08 2 880 654 05 00313 12 01 05 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F02D 13/06 2 880 590 06 00113 06 01 06 07 01 05 DE VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT

A1 * F02D 17/02 2 880 590 06 00113 06 01 06 07 01 05 DE VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT

A1 * F02D 23/00 2 880 655 05 00208 10 01 05 RENAULT SAS Société par actions simplifiée


A1 * F02D 41/14 2 880 656 06 50102 12 01 06 13 01 05 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung


A1 * F02D 41/40 2 880 656 06 50102 12 01 06 13 01 05 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * F02D 43/00 2 880 654 05 00313 12 01 05 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F02F 7/00 2 880 563 05 50101 11 01 05 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F02M 25/032 2 880 657 05 00253 11 01 05 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme



A1 * F02M 61/14 2 880 653 05 00366 13 01 05 RENAULT SAS Société par actions simplifiée



A1 F03D 5/00 2 880 658 05 00166 07 01 05 DUVAL YANNICK

A1 * F04D 1/00 2 880 543 05 00186 07 01 05 SOCIETE INDUSTRIELLE POUR LE DEVELOP-PEMENT DE LA SECURITE Société par actionssimplifiée



A1 * F15B 15/19 2 880 659 05 00322 12 01 05 RATIER-FIGEAC Société par actions simplifiée



A1 * F16B 13/04 2 880 573 05 00204 10 01 05 MISTRETTA CHARLES


A1 * F16C 19/16 2 880 664 05 00276 11 01 05 TIMKEN FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * F16C 27/04 2 880 661 05 00224 10 01 05 TIMKEN FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * F16C 33/10 2 880 564 05 00287 12 01 05 * SNECMA MOTEURS Société anonyme

A1 * F16D 51/00 2 880 662 05 00173 07 01 05 SOMFY SAS Société par actions simplifiée


Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * F16F 7/04 2 880 664 05 00276 11 01 05 TIMKEN FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * F16F 13/10 2 880 581 05 00324 12 01 05 HUTCHINSON Société anonyme


A1 * F16G 1/06 2 880 572 05 00271 11 01 05 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F16G 1/28 2 880 666 06 50095 11 01 06 12 01 05 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * F16H 1/16 2 880 661 05 00224 10 01 05 TIMKEN FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * F16H 3/12 2 880 592 05 00358 13 01 05 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme


A1 * F16H 3/14 2 880 665 05 00205 10 01 05 FRANCE REDUCTEURS SA Société anonyme

A1 * F16H 7/02 2 880 666 06 50095 11 01 06 12 01 05 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * F16H 7/24 2 880 571 06 00099 06 01 06 10 01 05 ES DIFAUT, S.L.U.

A1 * F16H 55/36 2 880 571 06 00099 06 01 06 10 01 05 ES DIFAUT, S.L.U.




A1 * F16J 15/06 2 880 667 05 50082 10 01 05 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * F16L 9/19 2 880 671 05 00302 12 01 05 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée

A1 * F16L 11/15 2 880 670 05 00285 12 01 05 NOBEL PLASTIQUES Société par actions simpli-fiée

A1 F16L 15/04 2 880 668 05 00346 13 01 05 AFLALO JOSEPH


A1 * F16L 27/08 2 880 669 05 00153 07 01 05 UNIVERSITE DE LIMOGES




A1 F16P 3/00 2 880 700 05 00220 10 01 05 BOSCH REXROTH D.S.I. Société par actionssimplifiée

A1 * F17C 1/00 2 880 672 05 50090 10 01 05 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE




Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * F21K 2/06 2 880 675 05 00339 12 01 05 LENFANT JEAN PIERRE

A1 * F21S 8/10 2 880 674 05 00197 07 01 05 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F21V 19/00 2 880 674 05 00197 07 01 05 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F21V 33/00 2 880 675 05 00339 12 01 05 LENFANT JEAN PIERRE

A1 * F21W 101/02 2 880 674 05 00197 07 01 05 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F21W 101/10 2 880 674 05 00197 07 01 05 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F21W 131/411 2 880 675 05 00339 12 01 05 LENFANT JEAN PIERRE

A1 F24C 1/14 2 880 676 05 00299 12 01 05 ARPIN JEAN PAUL

A1 * F25D 11/00 2 880 528 05 00284 12 01 05 COPPIN JEAN MARC JACQUES ANDRENOBERT

A1 * F25J 3/04 2 880 677 05 50073 07 01 05 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * F27B 9/10 2 880 678 05 00371 13 01 05 ETABLISSEMENTS PAUMELLE Société paractions simplifiée

A1 * F27D 17/00 2 880 678 05 00371 13 01 05 ETABLISSEMENTS PAUMELLE Société paractions simplifiée


A1 * F28F 1/02 2 880 671 05 00302 12 01 05 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée




A1 * F42B 5/02 2 880 680 05 50074 10 01 05 DENIS JEAN PIERRE

A1 * F42B 8/00 2 880 680 05 50074 10 01 05 DENIS JEAN PIERRE

A1 * G01B 3/00 2 880 681 05 00295 12 01 05 AB CONCEPT Entreprise unipersonnelle à res-ponsabilité limitée

A1 * G01B 5/00 2 880 667 05 50082 10 01 05 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * G01B 5/00 2 880 681 05 00295 12 01 05 AB CONCEPT Entreprise unipersonnelle à res-ponsabilité limitée

A1 * G01B 17/08 2 880 666 06 50095 11 01 06 12 01 05 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * G01D 5/12 2 880 682 05 00288 12 01 05 ELECTRICFIL AUTOMOTIVE Société par actionssimplifiée

A1 * G01F 11/24 2 880 683 05 00222 10 01 05 AJLIT RESSOURCES Société à responsabilitélimitée

A1 * G01J 3/26 2 880 684 05 00189 07 01 05 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public à carac-tère scientifique et technologique

A1 * G01K 1/18 2 880 685 05 00291 12 01 05 SC2N Société anonyme



A1 G01L 23/00 2 880 686 05 00312 12 01 05 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 G01N 13/00 2 880 687 05 00213 10 01 05 TREFIMETAUX Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * G01N 30/00 2 880 553 05 00151 07 01 05 UNIVERSITE DE LIMOGES

A1 * G01N 30/02 2 880 669 05 00153 07 01 05 UNIVERSITE DE LIMOGES

A1 G01N 33/00 2 880 688 05 00294 12 01 05 O’ZONE INDUSTRIE Société à responsabilitélimitée

A1 G01N 33/28 2 880 689 05 50087 10 01 05 SNECMA MOTEURS Société anonyme

A1 * G01P 3/44 2 880 682 05 00288 12 01 05 ELECTRICFIL AUTOMOTIVE Société par actionssimplifiée

A1 G01P 15/09 2 880 690 05 00337 12 01 05 VIBRASENS Société à responsabilité limitée

A1 G01R 31/327 2 880 691 05 50076 10 01 05 ACTARIS SAS Société par actions simplifiée

A1 * G01R 31/36 2 880 692 05 00361 13 01 05 VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DELIAISON Société anonyme

A1 G01S 5/18 2 880 693 05 00251 11 01 05 POLE STAR Société à responsabilité limitée

A1 G01S 13/00 2 880 694 86 17483 15 12 86 DASSAULT ELECTRONIQUE

A1 G01S 17/00 2 880 695 83 11236 06 07 83 29 07 82 DE BODENSEEWERK GERATETECHNIK GMBHGesellschaft mit beschränkter Haftung

A1 * G01V 1/00 2 880 707 05 00334 11 01 05 EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES(ERM.S) Société à responsabilité limitée

A1 * G02B 1/04 2 880 696 05 00199 07 01 05 IOLTECHNOLOGIE PRODUCTION Société àresponsabilité limitée

A1 * G02B 1/06 2 880 697 06 00340 13 01 06 * 13 01 05 KR SAMSUNG ELECTRO MECHANICS CO LTD





A1 * G02B 3/14 2 880 697 06 00340 13 01 06 * 13 01 05 KR SAMSUNG ELECTRO MECHANICS CO LTD

A1 * G02B 5/28 2 880 684 05 00189 07 01 05 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public à carac-tère scientifique et technologique

A1 * G02B 27/02 2 880 698 05 50077 10 01 05 ESSILOR INTERNATIONAL - COMPAGNIEGENERALE D’OPTIQUE Société anonyme

A1 * G02B 27/18 2 880 699 05 50071 07 01 05 THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme

A1 * G02C 7/10 2 880 696 05 00199 07 01 05 IOLTECHNOLOGIE PRODUCTION Société àresponsabilité limitée

A1 * G02C 9/00 2 880 698 05 50077 10 01 05 ESSILOR INTERNATIONAL - COMPAGNIEGENERALE D’OPTIQUE Société anonyme

A1 * G03B 21/10 2 880 699 05 50071 07 01 05 THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme

A1 * G03B 21/56 2 880 662 05 00173 07 01 05 SOMFY SAS Société par actions simplifiée

A1 * G05G 5/00 2 880 700 05 00220 10 01 05 BOSCH REXROTH D.S.I. Société par actionssimplifiée

A1 G06F 3/033 2 880 701 05 08471 10 08 05 10 01 05 TW

AIPTEK INTERNATIONAL INC.

A1 * G06F 9/445 2 880 702 05 00187 07 01 05 SOCIETE ALPARFI Entreprise unipersonnelle àresponsabilité limitée

A1 * G06F 12/02 2 880 705 05 00228 10 01 05 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * G06F 12/14 2 880 703 05 00364 13 01 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

A1 G06F 12/14 2 880 704 05 11957 25 11 05 26 11 04 KR SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays



A1 * G06F 13/42 2 880 706 05 00298 12 01 05 SOCIETE JALLAISIENNE DE DISTRIBUTIONSOJADIS Société à responsabilité limitée

A1 * G06F 17/00 2 880 714 05 07326 08 07 05 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * G06F 17/00 2 880 715 05 07762 21 07 05 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * G06F 17/17 2 880 707 05 00334 11 01 05 EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES(ERM.S) Société à responsabilité limitée

A1 * G06F 17/18 2 880 707 05 00334 11 01 05 EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES(ERM.S) Société à responsabilité limitée

A1 * G06F 17/22 2 880 708 05 00282 11 01 05 VISION OBJECTS Société anonyme

A1 * G06F 17/22 2 880 709 05 01799 22 02 05 11 01 05 FR VISION OBJECTS Société anonyme

A1 * G06F 17/30 2 880 708 05 00282 11 01 05 VISION OBJECTS Société anonyme

A1 * G06F 17/30 2 880 709 05 01799 22 02 05 11 01 05 FR VISION OBJECTS Société anonyme


A1 * G06F 17/50 2 880 711 05 50089 10 01 05 MOHAMED FIRAS

A1 * G06K 7/01 2 880 712 05 50063 07 01 05 THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme


A1 * G06K 9/00 2 880 708 05 00282 11 01 05 VISION OBJECTS Société anonyme

A1 * G06K 9/42 2 880 709 05 01799 22 02 05 11 01 05 FR VISION OBJECTS Société anonyme

A1 * G06K 19/07 2 880 702 05 00187 07 01 05 SOCIETE ALPARFI Entreprise unipersonnelle àresponsabilité limitée



A1 * G06K 19/077 2 880 750 06 00156 09 01 06 10 01 05 KR SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD

A1 * G06N 5/02 2 880 714 05 07326 08 07 05 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * G06N 5/02 2 880 715 05 07762 21 07 05 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * G06Q 30/00 2 880 716 05 00356 13 01 05 GEMPLUS Société anonyme

A1 G06T 7/20 2 880 717 05 50062 07 01 05 THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme

A1 * G06T 9/20 2 880 718 05 00212 10 01 05 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * G08B 13/00 2 880 719 06 00166 10 01 06 10 01 05 GB MAY AND SCOFIELD LIMITED

A1 * G08B 21/00 2 880 720 05 50107 12 01 05 LAEDLEIN BRUNO

A1 * G08B 25/00 2 880 721 05 50075 10 01 05 SECURITE COMMUNICATIONS Société ano-nyme

A1 * G08C 17/02 2 880 720 05 50107 12 01 05 LAEDLEIN BRUNO

A1 * G08C 17/02 2 880 721 05 50075 10 01 05 SECURITE COMMUNICATIONS Société ano-nyme

A1 * G08C 19/00 2 880 719 06 00166 10 01 06 10 01 05 GB MAY AND SCOFIELD LIMITED

A1 G08G 1/16 2 880 722 05 00360 13 01 05 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * G09B 1/06 2 880 723 05 00439 13 01 05 THIBAULT THIERRY YVES PIERRE

A1 * G09B 19/02 2 880 723 05 00439 13 01 05 THIBAULT THIERRY YVES PIERRE

A1 G10L 19/14 2 880 724 05 00272 11 01 05 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 G11B 7/00 2 880 725 06 00111 06 01 06 07 01 05 US DELL PRODUCTS, L.P.

A1 * G11B 31/00 2 880 726 05 00238 07 01 05 IDRISSI YASSINE JAAFAR

A1 * H01F 7/02 2 880 520 05 00300 12 01 05 FASTMAG Société par actions simplifiée

A1 H01F 27/30 2 880 727 04 11992 10 11 04 CHUINARD JEAN MARC

A1 * H01H 37/60 2 880 728 05 00369 13 01 05 * GOETSCH ERIC

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * H01H 50/00 2 880 729 05 50085 10 01 05 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée

A1 * H01H 50/16 2 880 730 05 50084 10 01 05 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée

A1 * H01J 37/34 2 880 632 05 06044 15 06 05 * 13 01 04 JP ANELVA CORPORATION

A1 * H01L 21/00 2 880 711 05 50089 10 01 05 MOHAMED FIRAS

A1 * H01L 21/70 2 880 731 05 00274 11 01 05 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère scientifique techni-que et industriel

A1 * H01L 21/8238 2 880 710 05 00267 11 01 05 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme





A1 * H01M 10/48 2 880 692 05 00361 13 01 05 VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DELIAISON Société anonyme

A1 H01Q 1/18 2 880 733 05 00225 10 01 05 KLAJMAN ALAIN

A1 * H01Q 21/06 2 880 748 05 00289 12 01 05 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère scientifique techni-que et industriel

A1 * H01R 4/24 2 880 734 05 00362 13 01 05 VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DELIAISON Société anonyme



A1 * H01R 13/629 2 880 735 05 12211 01 12 05 10 01 05 CN NANJING CHERVON INDUSTRY CO.,LTD

A1 * H01R 33/945 2 880 735 05 12211 01 12 05 10 01 05 CN NANJING CHERVON INDUSTRY CO.,LTD

A1 * H01S 3/08 2 880 684 05 00189 07 01 05 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public à carac-tère scientifique et technologique

A1 H01S 3/13 2 880 736 05 50116 13 01 05 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère scientifique techni-que et industriel

A1 H02G 3/30 2 880 737 05 00262 11 01 05 VILLIBORD MAURICE MARCEL

A1 * H02H 5/04 2 880 728 05 00369 13 01 05 * GOETSCH ERIC

A1 * H02J 7/00 2 880 735 05 12211 01 12 05 10 01 05 CN NANJING CHERVON INDUSTRY CO.,LTD

A1 H02J 7/00 2 880 738 06 00259 12 01 06 13 01 05 US DELL PRODUCTS, L.P.

A1 * H02M 5/42 2 880 739 05 00184 07 01 05 TECHNOFAN Société anonyme

A1 * H02M 7/04 2 880 739 05 00184 07 01 05 TECHNOFAN Société anonyme

A1 * H02P 1/18 2 880 740 05 00266 11 01 05 SOMFY SAS Société par actions simplifiée

A1 * H02P 6/08 2 880 740 05 00266 11 01 05 SOMFY SAS Société par actions simplifiée

A1 H02P 7/06 2 880 741 05 00265 11 01 05 SOMFY SAS Société par actions simplifiée

A1 H03H 11/12 2 880 742 05 00293 12 01 05 MAGAGNINI ALAIN MAURICE ANGE

A1 * H03M 7/30 2 880 743 05 00331 12 01 05 FRANCE TELECOM Société anonyme



A1 H04B 5/00 2 880 746 05 00363 13 01 05 SPIRTECH Société à responsabilité limitée

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 H04B 7/22 2 880 747 05 00165 07 01 05 SAGEM SA Société anonyme


A1 * H04L 7/00 2 880 749 05 50100 11 01 05 NEXTREAM FRANCE Société anonyme

A1 * H04L 9/28 2 880 750 06 00156 09 01 06 10 01 05 KR SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD

A1 * H04L 9/30 2 880 751 05 00240 07 01 05 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04L 9/32 2 880 703 05 00364 13 01 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

A1 * H04L 9/32 2 880 712 05 50063 07 01 05 THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme


A1 * H04L 12/18 2 880 752 05 50079 10 01 05 THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme


A1 * H04L 25/03 2 880 754 05 10709 20 10 05 23 10 04 KR SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD

A1 * H04L 29/06 2 880 716 05 00356 13 01 05 GEMPLUS Société anonyme

A1 * H04L 29/06 2 880 749 05 50100 11 01 05 NEXTREAM FRANCE Société anonyme


A1 H04M 3/56 2 880 755 05 00218 10 01 05 FRANCE TELECOM Société anonyme


A1 H04M 7/38 2 880 756 05 00327 12 01 05 SAGEM SA Société anonyme

A1 * H04N 5/21 2 880 754 05 10709 20 10 05 23 10 04 KR SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD

A1 H04N 7/00 2 880 713 05 50088 10 01 05 THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme

A1 * H04N 7/00 2 880 752 05 50079 10 01 05 THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme

A1 * H04N 7/015 2 880 743 05 00331 12 01 05 FRANCE TELECOM Société anonyme






A1 * H04N 7/16 2 880 712 05 50063 07 01 05 THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme

A1 * H04N 7/50 2 880 718 05 00212 10 01 05 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme





A1 H04N 9/78 2 880 757 06 00270 12 01 06 13 01 05 KR SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD

A1 H04Q 7/24 2 880 758 05 00290 12 01 05 BOUYGUES TELECOM Société anonyme

A1 H04Q 7/24 2 880 759 05 00328 12 01 05 SAGEM SA Société anonyme



A1 * H04Q 7/32 2 880 762 05 00180 07 01 05 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 H04Q 7/32 2 880 763 05 00292 12 01 05 BOUYGUES TELECOM Société anonyme

A1 H04Q 7/32 2 880 764 05 50109 12 01 05 NEC TECHNOLOGIES (UK) LTD

A1 * H04Q 7/32 2 880 767 05 00373 13 01 05 SAGEM SA Société anonyme


Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 H04R 1/00 2 880 766 05 00482 13 01 05 MATHIEU XAVIER

A1 * H04R 1/20 2 880 767 05 00373 13 01 05 SAGEM SA Société anonyme

A1 H04R 1/44 2 880 768 05 00227 10 01 05 CANIVENQ NOEL

A1 * H04R 3/00 2 880 769 04 10612 08 10 04 JOHANNET PIERRE HENRI RAYMOND

A1 * H05K 9/00 2 880 769 04 10612 08 10 04 JOHANNET PIERRE HENRI RAYMOND

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays

179BOPI 06/28

NÉANT

1.4 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

DEUXIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DEBREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION

SOMMAIRE

Pages

AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE

2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics ..................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés........................................................

2.3 Avis documentaires délivrés........................................................

2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrementnationaux et les numéros de publication .....................................


183

191

néant

199

néant

183BOPI 06/28

En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la pro-priété intellectuelle.

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros d’enregistrement nationaux.

2.1 RAPPORTS DE RECHERCHEPRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS

BOPI 06/28 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 185

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal

Références du bulletindans lequel la demande

a été publiée

Numérode

PublicationDate Pays

A1 01 07894 15 06 01 15 06 00 JP * E05B 49/00 BOPI 51 DU 21 12 01 2 810 361

A1 01 11849 13 09 01 14 09 00 DE * H02J 13/00 BOPI 11 DU 15 03 02 2 814 002

A1 01 16481 19 12 01 19 12 00 JP * F28F 1/12 BOPI 25 DU 21 06 02 2 818 368

A1 02 02839 06 03 02 06 03 01 DE * F16H 53/06 BOPI 37 DU 13 09 02 2 821 911

A1 02 03852 27 03 02 27 03 01 GB * F41F 3/04 BOPI 52 DU 30 12 05 2 872 270

A1 02 07723 21 06 02 23 06 01 DE B60H 1/32 BOPI 52 DU 27 12 02 2 826 317

A1 02 09143 18 07 02 18 07 01 JP * F01N 11/00 BOPI 04 DU 24 01 03 2 827 633

A1 02 10576 26 08 02 29 08 01 JP B60H 1/32 BOPI 10 DU 07 03 03 2 829 066

A1 02 12992 18 10 02 24 10 01 DE B60H 1/34 BOPI 17 DU 25 04 03 2 831 109

A1 03 04962 23 04 03 24 04 02 DE B25C 1/08 BOPI 48 DU 28 11 03 2 839 915

A1 03 07192 16 06 03 17 06 02 DE B25C 1/08 BOPI 52 DU 26 12 03 2 841 168

A1 03 10911 17 09 03 17 09 02 DE * F01N 3/28 BOPI 12 DU 19 03 04 2 844 548

A1 03 11261 25 09 03 * G01N 21/21 BOPI 13 DU 01 04 05 2 860 298

A1 04 00402 16 01 04 29 07 03 FR * C04B 14/38 BOPI 15 DU 15 04 05 2 860 788

A1 04 06323 11 06 04 12 06 03 DE * H01L 21/20 BOPI 51 DU 17 12 04 2 856 193

A1 04 08168 23 07 04 31 07 03 US A63B 53/04 BOPI 05 DU 04 02 05 2 858 242

A1 04 08982 19 08 04 20 08 03 US * H01J 1/30 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 893

A1 04 09898 20 09 04 26 09 03 ES * B44C 5/06 BOPI 13 DU 01 04 05 2 860 182

A1 04 12355 22 11 04 22 12 03 DE B60R 21/24 BOPI 25 DU 24 06 05 2 863 984

A1 04 12440 24 11 04 * D04H 18/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 635

A1 04 12674 30 11 04 B65F 1/06 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 621

A1 04 14021 29 12 04 * B01D 24/26 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 549

A1 04 14022 29 12 04 * B01D 24/40 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 550

A1 04 14023 29 12 04 * B01D 21/24 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 548

A1 04 14024 29 12 04 * B01D 24/42 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 551

A1 04 53138 13 01 05 * B42C 15/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 582

A1 05 00119 06 01 05 07 01 04 JP * G10L 21/02 BOPI 27 DU 08 07 05 2 864 860

A1 05 00129 07 01 05 B21D 7/03 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 561

A1 05 00133 07 01 05 * B62D 17/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 609

A1 05 00146 07 01 05 * E06B 9/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 648

A1 05 00147 07 01 05 * B05B 15/06 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 555

A1 05 00150 07 01 05 * B26F 1/02 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 576

A1 05 00151 07 01 05 * B04B 5/10 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 553

A1 05 00152 07 01 05 * A01C 7/08 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 513

A1 05 00153 07 01 05 * F16L 27/08 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 669

A1 05 00157 07 01 05 B64C 1/14 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 614

A1 05 00158 07 01 05 * B01D 24/46 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 552

A1 05 00164 07 01 05 A23B 4/28 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 517

A1 05 00165 07 01 05 H04B 7/22 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 747

A1 05 00168 07 01 05 * B29C 33/36 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 580

A1 05 00169 07 01 05 * B62B 3/02 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 605

A1 05 00172 07 01 05 * H03M 13/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 745

A1 05 00173 07 01 05 * F16D 51/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 662

186 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS BOPI 06/28

A1 05 00174 07 01 05 * H04L 12/58 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 753

A1 05 00179 07 01 05 E04B 1/76 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 639

A1 05 00180 07 01 05 * H04Q 7/32 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 762

A1 05 00181 07 01 05 B60N 2/64 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 596

A1 05 00182 07 01 05 * B43K 5/02 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 583

A1 05 00183 07 01 05 * B65C 9/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 617

A1 05 00184 07 01 05 * H02M 7/04 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 739

A1 05 00186 07 01 05 * A62C 27/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 543

A1 05 00187 07 01 05 * G06F 9/445 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 702

A1 05 00188 07 01 05 A61K 9/14 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 539

A1 05 00189 07 01 05 * G01J 3/26 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 684

A1 05 00195 07 01 05 * A61B 19/02 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 533

A1 05 00197 07 01 05 * F21V 19/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 674

A1 05 00198 07 01 05 * B24B 55/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 569

A1 05 00199 07 01 05 * G02B 1/04 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 696

A1 05 00200 07 01 05 A61K 7/48 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 538

A1 05 00202 10 01 05 * B60N 3/06 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 597

A1 05 00204 10 01 05 * B25B 27/20 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 573

A1 05 00205 10 01 05 * F16H 3/14 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 665

A1 05 00206 10 01 05 * A01G 13/02 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 515

A1 05 00208 10 01 05 * F02D 23/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 655

A1 05 00210 10 01 05 * A61M 25/14 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 542

A1 05 00211 10 01 05 A47J 43/07 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 529

A1 05 00212 10 01 05 * G06T 9/20 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 718

A1 05 00213 10 01 05 G01N 13/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 687

A1 05 00214 10 01 05 * B65D 35/08 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 619

A1 05 00215 10 01 05 * A01M 7/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 516

A1 05 00216 10 01 05 * B26F 1/04 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 577

A1 05 00217 10 01 05 * C12N 15/12 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 631

A1 05 00218 10 01 05 H04M 3/56 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 755

A1 05 00219 10 01 05 * E04G 1/34 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 641

A1 05 00220 10 01 05 * G05G 5/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 700

A1 05 00221 10 01 05 B05B 15/12 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 556

A1 05 00222 10 01 05 * G01F 11/24 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 683

A1 05 00223 10 01 05 B05B 15/12 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 557

A1 05 00224 10 01 05 * F16C 27/04 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 661

A1 05 00225 10 01 05 H01Q 1/18 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 733

A1 05 00227 10 01 05 H04R 1/44 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 768

A1 05 00228 10 01 05 * G06F 13/16 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 705

A1 05 00230 11 01 05 * A61C 5/02 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 534

A1 05 00232 11 01 05 * A61C 5/02 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 535

A1 05 00233 10 01 05 * B60Q 1/06 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 598

A1 05 00240 07 01 05 * H04L 9/32 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 751

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal


a été publiée

Numérode



A1 05 00241 07 01 05 * F01B 1/02 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 649

A1 05 00243 10 01 05 * E05B 9/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 644

A1 05 00244 10 01 05 F01M 11/08 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 650

A1 05 00245 10 01 05 * A61K 36/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 541

A1 05 00248 11 01 05 * C09D 5/28 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 630

A1 05 00251 11 01 05 G01S 5/18 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 693

A1 05 00252 11 01 05 * E04G 3/28 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 642

A1 05 00253 11 01 05 * F02M 25/07 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 657

A1 05 00254 11 01 05 * E05B 15/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 645

A1 05 00256 11 01 05 B63B 1/12 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 612

A1 05 00260 11 01 05 * B60T 17/22 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 602

A1 05 00261 11 01 05 * B60T 17/22 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 603

A1 05 00263 11 01 05 * A63B 21/012 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 544

A1 05 00264 11 01 05 * C02F 1/50 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 623

A1 05 00265 11 01 05 H02P 7/06 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 741

A1 05 00266 11 01 05 * H02P 6/08 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 740

A1 05 00267 11 01 05 * G06F 17/50 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 710

A1 05 00268 11 01 05 * F16F 7/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 663

A1 05 00269 11 01 05 * B27J 7/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 578

A1 05 00271 11 01 05 * B25B 27/14 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 572

A1 05 00272 11 01 05 G10L 19/14 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 724

A1 05 00273 11 01 05 A47L 15/44 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 531

A1 05 00274 11 01 05 * H01L 21/70 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 731

A1 05 00275 11 01 05 B61D 17/12 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 604

A1 05 00276 11 01 05 * F16F 7/04 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 664

A1 05 00278 11 01 05 A63C 13/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 547

A1 05 00279 11 01 05 * B60J 5/06 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 588

A1 05 00283 12 01 05 * F01P 7/14 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 652

A1 05 00284 12 01 05 * A47G 23/04 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 528

A1 05 00285 12 01 05 * F16L 37/02 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 670

A1 05 00286 12 01 05 * D04B 21/10 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 634

A1 05 00287 12 01 05 * B22F 3/16 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 564

A1 05 00288 12 01 05 * G01D 5/12 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 682

A1 05 00289 12 01 05 * H04L 1/06 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 748

A1 05 00290 12 01 05 H04Q 7/24 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 758

A1 05 00291 12 01 05 * G01K 1/18 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 685

A1 05 00292 12 01 05 H04Q 7/32 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 763

A1 05 00293 12 01 05 H03H 11/12 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 742

A1 05 00294 12 01 05 G01N 33/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 688

A1 05 00295 12 01 05 * G01B 3/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 681

A1 05 00296 12 01 05 * A47F 1/14 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 527

A1 05 00297 12 01 05 * A47K 3/30 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 530

A1 05 00298 12 01 05 * G06F 13/42 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 706

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Numérode



A1 05 00299 12 01 05 F24C 1/14 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 676

A1 05 00300 12 01 05 * A41F 1/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 520

A1 05 00302 12 01 05 * F16L 41/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 671

A1 05 00303 12 01 05 * F28F 9/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 679

A1 05 00307 12 01 05 A47B 96/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 524

A1 05 00308 12 01 05 B60H 1/34 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 587

A1 05 00309 12 01 05 E02D 29/045 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 638

A1 05 00310 12 01 05 * B05B 17/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 558

A1 05 00312 12 01 05 G01L 23/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 686

A1 05 00313 12 01 05 * F02B 77/08 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 654

A1 05 00315 12 01 05 * E04F 13/076 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 640

A1 05 00316 12 01 05 B62D 1/19 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 608

A1 05 00317 12 01 05 * B60R 7/06 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 600

A1 05 00318 12 01 05 B62D 1/184 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 607

A1 05 00319 12 01 05 * E01B 25/28 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 636

A1 05 00321 12 01 05 E05B 17/14 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 646

A1 05 00322 12 01 05 * F15B 15/19 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 659

A1 05 00324 12 01 05 * B29D 31/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 581

A1 05 00326 12 01 05 H04Q 7/38 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 765

A1 05 00327 12 01 05 H04M 7/38 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 756

A1 05 00328 12 01 05 H04Q 7/24 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 759

A1 05 00331 12 01 05 * H03M 7/30 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 743

A1 05 00333 12 01 05 * H03M 7/30 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 744

A1 05 00334 11 01 05 * G06F 17/17 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 707

A1 05 00335 12 01 05 H04Q 7/24 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 760

A1 05 00336 12 01 05 H04Q 7/24 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 761

A1 05 00343 13 01 05 * B62D 25/08 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 610

A1 05 00346 13 01 05 F16L 15/04 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 668

A1 05 00349 13 01 05 * C07D473/40 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 626

A1 05 00350 13 01 05 * A61K 31/52 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 540

A1 05 00352 13 01 05 C23C 16/50 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 633

A1 05 00356 13 01 05 * G06Q 30/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 716

A1 05 00358 13 01 05 * B60K 41/08 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 592

A1 05 00359 13 01 05 * B60K 41/08 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 593

A1 05 00360 13 01 05 G08G 1/16 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 722

A1 05 00361 13 01 05 * G01R 31/36 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 692

A1 05 00362 13 01 05 * H01R 13/20 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 734

A1 05 00363 13 01 05 H04B 5/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 746

A1 05 00364 13 01 05 * G06F 12/14 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 703

A1 05 00365 13 01 05 A61K 7/11 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 536

A1 05 00366 13 01 05 * F02B 31/08 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 653

A1 05 00367 13 01 05 A61K 7/11 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 537

A1 05 00369 13 01 05 * H01H 37/60 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 728

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Numérode



A1 05 00370 13 01 05 * B07C 5/04 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 560

A1 05 00371 13 01 05 * F27B 9/10 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 678

A1 05 00373 13 01 05 * H04R 1/20 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 767

A1 05 00376 13 01 05 B60R 7/02 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 599

A1 05 00380 13 01 05 * B25J 1/06 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 575

A1 05 00433 10 01 05 * B21D 22/20 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 562

A1 05 00434 10 01 05 * B60R 9/055 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 601

A1 05 00439 13 01 05 * G09B 1/06 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 723

A1 05 00848 27 01 05 B62B 3/02 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 606

A1 05 01189 07 02 05 09 02 04 DE G01N 21/53 BOPI 32 DU 12 08 05 2 866 116

A1 05 01268 08 02 05 10 05 04 US B60R 22/26 BOPI 45 DU 11 11 05 2 869 857

A1 05 01799 22 02 05 11 01 05 FR * G06F 17/22 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 709

A1 05 03284 04 04 05 12 10 04 KR * G05D 1/02 BOPI 15 DU 14 04 06 2 876 467

A1 05 06044 15 06 05 13 01 04 JP * C23C 14/34 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 632

A1 05 50062 07 01 05 G06T 7/20 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 717

A1 05 50063 07 01 05 * G06K 7/01 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 712

A1 05 50064 07 01 05 E01C 5/22 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 637

A1 05 50065 07 01 05 B60N 2/015 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 594

A1 05 50066 07 01 05 * C07K 1/36 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 627

A1 05 50067 07 01 05 * B23B 51/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 565

A1 05 50068 07 01 05 * C07D403/12 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 625

A1 05 50069 07 01 05 A61B 17/06 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 532

A1 05 50070 07 01 05 * B60J 7/14 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 589

A1 05 50071 07 01 05 * G03B 21/10 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 699

A1 05 50072 07 01 05 * B65D 75/58 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 620

A1 05 50073 07 01 05 * F25J 3/04 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 677

A1 05 50075 10 01 05 * G08B 25/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 721

A1 05 50076 10 01 05 G01R 31/327 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 691

A1 05 50077 10 01 05 * G02B 27/02 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 698

A1 05 50078 10 01 05 * A63C 11/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 546

A1 05 50079 10 01 05 * H04L 12/18 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 752

A1 05 50081 10 01 05 * A47C 19/02 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 526

A1 05 50082 10 01 05 * F16J 15/06 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 667

A1 05 50083 10 01 05 B60G 21/055 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 586

A1 05 50084 10 01 05 * H01H 50/16 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 730

A1 05 50085 10 01 05 * H01H 50/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 729

A1 05 50086 10 01 05 * B60G 7/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 585

A1 05 50087 10 01 05 G01N 33/28 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 689

A1 05 50088 10 01 05 * G06K 19/077 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 713

A1 05 50089 10 01 05 * G06F 17/50 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 711

A1 05 50090 10 01 05 * F17C 1/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 672

A1 05 50091 10 01 05 E04G 21/20 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 643

A1 05 50093 11 01 05 * F17C 1/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 673

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Numérode



A1 05 50094 11 01 05 * B65B 35/50 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 616

A1 05 50095 11 01 05 * F16B 1/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 660

A1 05 50096 11 01 05 B60K 41/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 591

A1 05 50097 11 01 05 * C04B 7/345 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 624

A1 05 50100 11 01 05 * H04L 7/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 749

A1 05 50101 11 01 05 * B22D 17/20 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 563

A1 05 50102 12 01 05 * B23K 26/06 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 566

A1 05 50103 12 01 05 * B23K 26/067 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 567

A1 05 50104 12 01 05 * B23K 26/067 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 568

A1 05 50107 12 01 05 * G08B 21/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 720

A1 05 50108 12 01 05 * B05C 13/00 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 559

A1 05 50109 12 01 05 H04Q 7/32 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 764

A1 05 50112 13 01 05 * H01L 27/146 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 732

A1 05 50113 13 01 05 A47C 17/22 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 525

A1 05 50116 13 01 05 H01S 3/13 BOPI 28 DU 14 07 06 2 880 736

A1 05 50948 13 04 05 10 09 04 JP * H02J 7/14 BOPI 11 DU 17 03 06 2 875 343

A1 05 51042 22 04 05 23 04 04 DE G01B 11/25 BOPI 43 DU 28 10 05 2 869 408

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191BOPI 06/28

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros de publication.

Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signaléespar les lettre RM.

2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATSD’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITIONDÉLIVRÉS

BOPI 06/28 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, 193CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

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Revendi-cations

modifiées(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

B1 2 756 462 96 14911 03 12 96 BOPI 23 DU 05 06 98

B1 2 766 122 98 09148 17 07 98 BOPI 03 DU 22 01 99

B1 2 768 542 98 11312 10 09 98 BOPI 11 DU 19 03 99

B1 2 775 899 99 03066 12 03 99 RM BOPI 37 DU 17 09 99

B1 2 777 397 98 10968 02 09 98 RM BOPI 41 DU 15 10 99

B1 2 791 808 00 03978 29 03 00 BOPI 40 DU 06 10 00

B1 2 792 325 99 08357 30 06 99 RM BOPI 42 DU 20 10 00

B1 2 793 740 00 06291 17 05 00 BOPI 47 DU 24 11 00

B1 2 795 956 99 08700 06 07 99 BOPI 02 DU 12 01 01

B1 2 797 063 00 09911 28 07 00 RM BOPI 05 DU 02 02 01

B1 2 797 820 00 10845 23 08 00 RM BOPI 09 DU 02 03 01

B1 2 799 156 00 11345 06 09 00 RM BOPI 14 DU 06 04 01

B1 2 799 703 00 13059 12 10 00 BOPI 16 DU 20 04 01

B1 2 800 004 99 13331 26 10 99 RM BOPI 17 DU 27 04 01

B1 2 801 268 99 14705 23 11 99 RM BOPI 21 DU 25 05 01

B1 2 803 004 00 16750 21 12 00 RM BOPI 26 DU 29 06 01

B1 2 804 226 00 16744 21 12 00 RM BOPI 30 DU 27 07 01

B1 2 804 642 01 01406 02 02 01 BOPI 32 DU 10 08 01

B1 2 804 918 01 01289 31 01 01 BOPI 33 DU 17 08 01

B1 2 805 086 01 00770 19 01 01 BOPI 33 DU 17 08 01

B1 2 805 411 00 15231 24 11 00 RM BOPI 34 DU 24 08 01

B1 2 806 511 01 03618 16 03 01 BOPI 38 DU 21 09 01

B1 2 808 751 01 06360 15 05 01 BOPI 46 DU 16 11 01

B1 2 809 360 01 06801 23 05 01 BOPI 48 DU 30 11 01

B1 2 809 465 01 06650 21 05 01 BOPI 48 DU 30 11 01

B1 2 809 984 00 07403 09 06 00 RM BOPI 50 DU 14 12 01

B1 2 810 478 00 07621 15 06 00 BOPI 51 DU 21 12 01

B1 2 810 882 00 08503 30 06 00 RM BOPI 01 DU 04 01 02

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B1 2 816 847 00 15065 22 11 00 RM BOPI 21 DU 24 05 02

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B1 2 818 837 01 16695 21 12 01 BOPI 26 DU 28 06 02

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B1 2 823 569 02 03914 28 03 02 BOPI 42 DU 18 10 02

B1 2 823 570 02 03915 28 03 02 BOPI 42 DU 18 10 02

B1 2 825 456 01 06993 29 05 01 BOPI 49 DU 06 12 02

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B1 2 826 519 02 06225 22 05 02 BOPI 52 DU 27 12 02

B1 2 830 055 02 06088 17 05 02 BOPI 13 DU 28 03 03

B1 2 831 987 02 13673 31 10 02 BOPI 19 DU 09 05 03

B1 2 832 925 01 15601 03 12 01 BOPI 23 DU 06 06 03

B1 2 834 813 02 00479 16 01 02 BOPI 29 DU 18 07 03

B1 2 835 610 02 12224 03 10 02 BOPI 32 DU 08 08 03

B1 2 835 828 03 01312 05 02 03 RM BOPI 33 DU 15 08 03

B1 2 836 160 03 02071 20 02 03 BOPI 34 DU 22 08 03

B1 2 836 624 02 02733 01 03 02 BOPI 36 DU 05 09 03

B1 2 837 638 02 03633 22 03 02 BOPI 39 DU 26 09 03

B1 2 838 050 02 04352 08 04 02 BOPI 41 DU 10 10 03

B1 2 838 171 03 50075 28 03 03 BOPI 41 DU 10 10 03

B1 2 838 351 02 04702 15 04 02 BOPI 42 DU 17 10 03

B1 2 838 547 02 04471 10 04 02 BOPI 42 DU 17 10 03

B1 2 838 872 02 16675 24 12 02 BOPI 43 DU 24 10 03

B1 2 839 801 02 06395 17 05 02 BOPI 47 DU 21 11 03

B1 2 841 937 02 08567 08 07 02 BOPI 02 DU 09 01 04

B1 2 842 106 02 08766 11 07 02 BOPI 03 DU 16 01 04

B1 2 842 157 02 08823 12 07 02 BOPI 03 DU 16 01 04

B1 2 842 420 02 08992 16 07 02 BOPI 04 DU 23 01 04

B1 2 842 463 02 09149 18 07 02 BOPI 04 DU 23 01 04

B1 2 843 578 03 09090 24 07 03 BOPI 08 DU 20 02 04

B1 2 844 930 03 50171 23 05 03 BOPI 13 DU 26 03 04

B1 2 845 131 03 50601 24 09 03 RM BOPI 14 DU 02 04 04

B1 2 845 733 03 07100 12 06 03 BOPI 16 DU 16 04 04

B1 2 846 044 02 13019 18 10 02 RM BOPI 17 DU 23 04 04

B1 2 846 558 02 13805 05 11 02 BOPI 19 DU 07 05 04

B1 2 846 619 03 12571 28 10 03 BOPI 19 DU 07 05 04

B1 2 846 757 02 13620 30 10 02 BOPI 19 DU 07 05 04

B1 2 846 825 03 03367 19 03 03 BOPI 19 DU 07 05 04

B1 2 846 911 02 14002 08 11 02 BOPI 20 DU 14 05 04

B1 2 846 963 02 13917 07 11 02 BOPI 20 DU 14 05 04

B1 2 847 131 02 14361 18 11 02 RM BOPI 21 DU 21 05 04

B1 2 847 260 02 14273 14 11 02 BOPI 21 DU 21 05 04

B1 2 847 353 02 14381 18 11 02 BOPI 21 DU 21 05 04

B1 2 847 515 02 14897 27 11 02 BOPI 22 DU 28 05 04

B1 2 847 917 02 15249 03 12 02 BOPI 23 DU 04 06 04

B1 2 848 222 02 15279 04 12 02 BOPI 24 DU 11 06 04

B1 2 848 378 02 15283 04 12 02 BOPI 24 DU 11 06 04

B1 2 848 418 02 15705 12 12 02 BOPI 25 DU 18 06 04

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modifiées(RM)



194 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, BOPI 06/28CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 2 849 099 02 16193 19 12 02 BOPI 26 DU 25 06 04

B1 2 849 108 02 16156 19 12 02 BOPI 26 DU 25 06 04

B1 2 849 773 03 50001 15 01 03 BOPI 29 DU 16 07 04

B1 2 849 779 03 50002 15 01 03 RM BOPI 29 DU 16 07 04

B1 2 849 788 03 00346 14 01 03 BOPI 29 DU 16 07 04

B1 2 849 899 03 00334 14 01 03 BOPI 29 DU 16 07 04

B1 2 850 146 04 00499 20 01 04 BOPI 30 DU 23 07 04

B1 2 850 257 03 00722 23 01 03 BOPI 31 DU 30 07 04

B1 2 850 317 03 01022 29 01 03 BOPI 31 DU 30 07 04

B1 2 850 390 03 00764 24 01 03 BOPI 31 DU 30 07 04

B1 2 850 399 04 00638 23 01 04 BOPI 31 DU 30 07 04

B1 2 850 544 03 01245 04 02 03 BOPI 32 DU 06 08 04

B1 2 850 549 03 01269 04 02 03 BOPI 32 DU 06 08 04

B1 2 850 871 03 01440 07 02 03 BOPI 33 DU 13 08 04

B1 2 850 873 03 01593 11 02 03 BOPI 33 DU 13 08 04

B1 2 850 956 03 01408 06 02 03 BOPI 33 DU 13 08 04

B1 2 850 958 03 01679 12 02 03 BOPI 33 DU 13 08 04

B1 2 851 173 03 01860 17 02 03 BOPI 34 DU 20 08 04

B1 2 851 175 03 02032 19 02 03 BOPI 34 DU 20 08 04

B1 2 851 176 03 02029 19 02 03 BOPI 34 DU 20 08 04

B1 2 851 204 03 01816 14 02 03 RM BOPI 34 DU 20 08 04

B1 2 851 435 03 02253 24 02 03 BOPI 35 DU 27 08 04

B1 2 851 845 03 02414 27 02 03 BOPI 36 DU 03 09 04

B1 2 852 167 03 02828 07 03 03 BOPI 37 DU 10 09 04

B1 2 852 237 03 02995 11 03 03 RM BOPI 38 DU 17 09 04

B1 2 852 302 03 03134 13 03 03 BOPI 38 DU 17 09 04

B1 2 852 323 03 03072 11 03 03 BOPI 38 DU 17 09 04

B1 2 852 403 04 01702 20 02 04 BOPI 38 DU 17 09 04

B1 2 852 607 03 03408 20 03 03 BOPI 39 DU 24 09 04

B1 2 852 824 03 03641 25 03 03 BOPI 40 DU 01 10 04

B1 2 852 827 03 03637 25 03 03 BOPI 40 DU 01 10 04

B1 2 852 829 03 03879 28 03 03 BOPI 40 DU 01 10 04

B1 2 852 866 03 03588 25 03 03 BOPI 40 DU 01 10 04

B1 2 852 869 03 03699 26 03 03 BOPI 40 DU 01 10 04

B1 2 852 871 04 01909 25 02 04 BOPI 40 DU 01 10 04

B1 2 852 891 03 03837 28 03 03 BOPI 40 DU 01 10 04

B1 2 852 954 03 03812 28 03 03 BOPI 40 DU 01 10 04

B1 2 852 970 03 07513 20 06 03 RM BOPI 40 DU 01 10 04

B1 2 853 228 03 04021 01 04 03 BOPI 41 DU 08 10 04

B1 2 853 237 03 04031 01 04 03 BOPI 41 DU 08 10 04

B1 2 853 309 03 04308 07 04 03 RM BOPI 41 DU 08 10 04

B1 2 853 329 03 04104 02 04 03 BOPI 41 DU 08 10 04

B1 2 853 417 03 04042 01 04 03 BOPI 41 DU 08 10 04

B1 2 853 535 03 04647 14 04 03 RM BOPI 42 DU 15 10 04

B1 2 853 543 03 04577 11 04 03 BOPI 42 DU 15 10 04

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modifiées(RM)



B1 2 853 566 03 04668 14 04 03 BOPI 42 DU 15 10 04

B1 2 853 649 03 04381 09 04 03 BOPI 42 DU 15 10 04

B1 2 853 857 03 04739 16 04 03 BOPI 43 DU 22 10 04

B1 2 853 860 03 04797 16 04 03 BOPI 43 DU 22 10 04

B1 2 853 874 04 03666 07 04 04 BOPI 43 DU 22 10 04

B1 2 853 890 03 04864 18 04 03 BOPI 43 DU 22 10 04

B1 2 854 096 03 05146 28 04 03 BOPI 44 DU 29 10 04

B1 2 854 112 03 04984 23 04 03 BOPI 44 DU 29 10 04

B1 2 854 157 03 04922 22 04 03 BOPI 44 DU 29 10 04

B1 2 854 223 03 04925 22 04 03 BOPI 44 DU 29 10 04

B1 2 854 224 03 05107 25 04 03 BOPI 44 DU 29 10 04

B1 2 854 635 03 05589 07 05 03 BOPI 46 DU 12 11 04

B1 2 854 636 03 05590 07 05 03 BOPI 46 DU 12 11 04

B1 2 854 654 04 04961 07 05 04 BOPI 46 DU 12 11 04

B1 2 854 905 03 05879 16 05 03 BOPI 47 DU 19 11 04

B1 2 854 913 03 05720 13 05 03 BOPI 47 DU 19 11 04

B1 2 854 946 03 05785 14 05 03 BOPI 47 DU 19 11 04

B1 2 855 057 03 06063 20 05 03 RM BOPI 48 DU 26 11 04

B1 2 855 080 03 06156 22 05 03 BOPI 48 DU 26 11 04

B1 2 855 180 03 06244 23 05 03 BOPI 48 DU 26 11 04

B1 2 855 404 03 06777 26 05 03 BOPI 49 DU 03 12 04

B1 2 855 405 03 06357 26 05 03 BOPI 49 DU 03 12 04

B1 2 855 408 03 06622 02 06 03 BOPI 49 DU 03 12 04

B1 2 855 439 03 50183 27 05 03 BOPI 49 DU 03 12 04

B1 2 855 440 03 50185 27 05 03 BOPI 49 DU 03 12 04

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B1 2 855 468 03 06326 26 05 03 BOPI 49 DU 03 12 04

B1 2 855 470 03 06325 26 05 03 BOPI 49 DU 03 12 04

B1 2 855 573 03 06328 26 05 03 BOPI 49 DU 03 12 04

B1 2 855 688 04 05618 25 05 04 BOPI 49 DU 03 12 04

B1 2 855 692 03 06630 02 06 03 BOPI 49 DU 03 12 04

B1 2 855 858 03 06852 06 06 03 BOPI 50 DU 10 12 04

B1 2 856 079 03 07004 11 06 03 BOPI 51 DU 17 12 04

B1 2 856 416 03 07499 20 06 03 BOPI 52 DU 24 12 04

B1 2 856 759 03 07890 30 06 03 BOPI 53 DU 31 12 04

B1 2 857 128 03 07994 01 07 03 BOPI 01 DU 07 01 05

B1 2 857 338 03 08533 11 07 03 BOPI 02 DU 14 01 05

B1 2 857 495 04 07709 09 07 04 BOPI 02 DU 14 01 05

B1 2 857 703 04 07295 01 07 04 RM BOPI 03 DU 21 01 05

B1 2 858 433 03 09460 31 07 03 BOPI 05 DU 04 02 05

B1 2 858 889 04 52424 25 10 04 BOPI 07 DU 18 02 05

B1 2 859 660 93 07624 23 06 93 BOPI 11 DU 18 03 05

B1 2 860 705 03 11854 10 10 03 BOPI 15 DU 15 04 05

B1 2 861 377 04 09666 13 09 04 BOPI 17 DU 29 04 05

B1 2 861 378 04 09667 13 09 04 BOPI 17 DU 29 04 05

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BOPI 06/28 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, 195CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 2 861 875 04 10020 22 09 04 BOPI 18 DU 06 05 05

B1 2 862 425 04 12117 16 11 04 BOPI 20 DU 20 05 05

B1 2 862 447 03 13269 13 11 03 BOPI 20 DU 20 05 05

B1 2 862 498 04 01559 17 02 04 BOPI 21 DU 27 05 05

B1 2 863 103 03 14176 01 12 03 BOPI 22 DU 03 06 05

B1 2 863 148 03 13572 20 11 03 BOPI 23 DU 10 06 05

B1 2 863 267 03 14334 08 12 03 RM BOPI 23 DU 10 06 05

B1 2 863 434 04 13118 09 12 04 BOPI 23 DU 10 06 05

B1 2 863 493 04 50540 18 03 04 BOPI 24 DU 17 06 05

B1 2 863 734 04 06111 07 06 04 BOPI 24 DU 17 06 05

B1 2 863 758 03 51026 11 12 03 BOPI 24 DU 17 06 05

B1 2 864 312 03 15020 19 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 441 03 13899 25 11 03 BOPI 26 DU 01 07 05

B1 2 864 905 04 50058 09 01 04 BOPI 28 DU 15 07 05

B1 2 865 011 04 00320 14 01 04 BOPI 28 DU 15 07 05

B1 2 865 107 04 00427 19 01 04 BOPI 29 DU 22 07 05

B1 2 865 222 04 00384 15 01 04 BOPI 29 DU 22 07 05

B1 2 865 358 04 50153 28 01 04 BOPI 30 DU 29 07 05

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B1 2 865 967 04 01225 09 02 04 BOPI 32 DU 12 08 05

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B1 2 866 954 04 50354 26 02 04 BOPI 35 DU 02 09 05

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B1 2 867 075 04 02204 03 03 04 BOPI 36 DU 09 09 05

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B1 2 867 878 04 02681 16 03 04 BOPI 38 DU 23 09 05

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B1 2 867 980 04 02972 23 03 04 BOPI 39 DU 30 09 05

B1 2 868 068 04 03197 29 03 04 RM BOPI 39 DU 30 09 05

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Revendi-cations

modifiées(RM)



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B1 2 868 455 04 03491 02 04 04 BOPI 40 DU 07 10 05

B1 2 868 470 05 02950 24 03 05 BOPI 40 DU 07 10 05

B1 2 868 547 04 03358 31 03 04 BOPI 40 DU 07 10 05

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B1 2 868 646 04 50631 31 03 04 RM BOPI 40 DU 07 10 05

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B1 2 868 738 04 03708 08 04 04 BOPI 41 DU 14 10 05

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B1 2 868 811 04 03659 07 04 04 BOPI 41 DU 14 10 05

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B1 2 868 855 04 03798 09 04 04 BOPI 41 DU 14 10 05

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B1 2 869 302 04 04207 21 04 04 BOPI 43 DU 28 10 05

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B1 2 869 338 04 04216 21 04 04 BOPI 43 DU 28 10 05

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B1 2 869 390 04 04462 27 04 04 BOPI 43 DU 28 10 05

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B1 2 869 392 04 04465 27 04 04 BOPI 43 DU 28 10 05

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196 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, BOPI 06/28CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 2 869 393 04 04466 27 04 04 BOPI 43 DU 28 10 05

B1 2 869 394 04 04467 27 04 04 BOPI 43 DU 28 10 05

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B1 2 869 436 04 04456 27 04 04 RM BOPI 43 DU 28 10 05

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B1 2 869 588 04 04494 28 04 04 BOPI 44 DU 04 11 05

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B1 2 869 733 04 04506 28 04 04 BOPI 44 DU 04 11 05

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B1 2 869 854 04 50871 06 05 04 BOPI 45 DU 11 11 05

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B1 2 869 933 04 04846 05 05 04 BOPI 45 DU 11 11 05

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B1 2 869 980 04 04756 04 05 04 BOPI 45 DU 11 11 05

B1 2 869 982 04 04769 04 05 04 BOPI 45 DU 11 11 05

B1 2 870 007 04 50892 10 05 04 BOPI 45 DU 11 11 05

B1 2 870 032 04 04851 05 05 04 BOPI 45 DU 11 11 05

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B1 2 870 137 04 05322 13 05 04 BOPI 46 DU 18 11 05

B1 2 870 143 04 50917 12 05 04 BOPI 46 DU 18 11 05

B1 2 870 144 04 05296 14 05 04 BOPI 46 DU 18 11 05

B1 2 870 164 04 05163 12 05 04 BOPI 46 DU 18 11 05

B1 2 870 214 04 05272 14 05 04 BOPI 46 DU 18 11 05

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B1 2 870 264 04 05162 12 05 04 BOPI 46 DU 18 11 05

B1 2 870 265 04 05205 13 05 04 RM BOPI 46 DU 18 11 05

B1 2 870 276 04 05313 17 05 04 BOPI 46 DU 18 11 05

B1 2 870 343 04 05190 13 05 04 BOPI 46 DU 18 11 05

B1 2 870 344 04 05126 12 05 04 BOPI 46 DU 18 11 05

B1 2 870 350 04 05199 13 05 04 BOPI 46 DU 18 11 05

B1 2 870 351 04 05299 14 05 04 BOPI 46 DU 18 11 05

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B1 2 870 457 04 50995 19 05 04 BOPI 47 DU 25 11 05

B1 2 870 466 04 51009 21 05 04 BOPI 47 DU 25 11 05

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B1 2 870 538 04 05454 19 05 04 RM BOPI 47 DU 25 11 05

B1 2 870 541 04 05407 18 05 04 BOPI 47 DU 25 11 05

B1 2 870 545 04 50992 19 05 04 BOPI 47 DU 25 11 05

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B1 2 870 628 05 01318 09 02 05 BOPI 47 DU 25 11 05

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B1 2 871 007 04 05734 27 05 04 BOPI 48 DU 02 12 05

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B3 2 874 332 04 09034 20 08 04 BOPI 08 DU 24 02 06

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modifiées(RM)



197BOPI 06/28

En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code dela propriété intellectuelle.

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros de publication.

NÉANT

2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS

199BOPI 06/28

2.4 TABLE DE CORRESPONDANCEENTRE LES NUMÉROSD’ENREGISTREMENT NATIONAUX ETLES NUMÉROS DE PUBLICATION

201 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 06/28D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 28 de 2006


national

Numérode

publication

83 11236 2 880 695

86 17483 2 880 694

04 10612 2 880 769

04 11992 2 880 727

04 12440 2 880 635

04 12674 2 880 621

04 14021 2 880 549

04 14022 2 880 550

04 14023 2 880 548

04 14024 2 880 551

04 53138 2 880 582

05 00129 2 880 561

05 00133 2 880 609

05 00146 2 880 648

05 00147 2 880 555

05 00150 2 880 576

05 00151 2 880 553

05 00152 2 880 513

05 00153 2 880 669

05 00157 2 880 614

05 00158 2 880 552

05 00164 2 880 517

05 00165 2 880 747

05 00166 2 880 658

05 00168 2 880 580

05 00169 2 880 605

05 00170 2 880 647

05 00172 2 880 745

05 00173 2 880 662

05 00174 2 880 753

05 00177 2 880 519

05 00179 2 880 639

05 00180 2 880 762

05 00181 2 880 596

05 00182 2 880 583

05 00183 2 880 617

05 00184 2 880 739

05 00186 2 880 543

05 00187 2 880 702

05 00188 2 880 539

05 00189 2 880 684

05 00195 2 880 533

05 00197 2 880 674

05 00198 2 880 569

05 00199 2 880 696

05 00200 2 880 538

05 00202 2 880 597

05 00204 2 880 573

05 00205 2 880 665

05 00206 2 880 515

05 00208 2 880 655

05 00210 2 880 542

05 00211 2 880 529

05 00212 2 880 718

05 00213 2 880 687

05 00214 2 880 619

05 00215 2 880 516

05 00216 2 880 577

05 00217 2 880 631

05 00218 2 880 755

05 00219 2 880 641

05 00220 2 880 700

05 00221 2 880 556

05 00222 2 880 683

05 00223 2 880 557

05 00224 2 880 661

05 00225 2 880 733

05 00227 2 880 768

05 00228 2 880 705

05 00229 2 880 622

05 00230 2 880 534

05 00232 2 880 535

05 00233 2 880 598

05 00237 2 880 618

05 00238 2 880 726

05 00240 2 880 751

05 00241 2 880 649

05 00243 2 880 644

05 00244 2 880 650

05 00245 2 880 541


national

Numérode

publication

05 00246 2 880 518

05 00247 2 880 522

05 00248 2 880 630

05 00251 2 880 693

05 00252 2 880 642

05 00253 2 880 657

05 00254 2 880 645

05 00255 2 880 615

05 00256 2 880 612

05 00260 2 880 602

05 00261 2 880 603

05 00262 2 880 737

05 00263 2 880 544

05 00264 2 880 623

05 00265 2 880 741

05 00266 2 880 740

05 00267 2 880 710

05 00268 2 880 663

05 00269 2 880 578

05 00271 2 880 572

05 00272 2 880 724

05 00273 2 880 531

05 00274 2 880 731

05 00275 2 880 604

05 00276 2 880 664

05 00278 2 880 547

05 00279 2 880 588

05 00282 2 880 708

05 00283 2 880 652

05 00284 2 880 528

05 00285 2 880 670

05 00286 2 880 634

05 00287 2 880 564

05 00288 2 880 682

05 00289 2 880 748

05 00290 2 880 758

05 00291 2 880 685

05 00292 2 880 763

05 00293 2 880 742

05 00294 2 880 688


national

Numérode

publication

05 00295 2 880 681

05 00296 2 880 527

05 00297 2 880 530

05 00298 2 880 706

05 00299 2 880 676

05 00300 2 880 520

05 00302 2 880 671

05 00303 2 880 679

05 00307 2 880 524

05 00308 2 880 587

05 00309 2 880 638

05 00310 2 880 558

05 00311 2 880 611

05 00312 2 880 686

05 00313 2 880 654

05 00315 2 880 640

05 00316 2 880 608

05 00317 2 880 600

05 00318 2 880 607

05 00319 2 880 636

05 00320 2 880 579

05 00321 2 880 646

05 00322 2 880 659

05 00324 2 880 581

05 00326 2 880 765

05 00327 2 880 756

05 00328 2 880 759

05 00331 2 880 743

05 00333 2 880 744

05 00334 2 880 707

05 00335 2 880 760

05 00336 2 880 761

05 00337 2 880 690

05 00339 2 880 675

05 00342 2 880 574

05 00343 2 880 610

05 00346 2 880 668

05 00347 2 880 584

05 00349 2 880 626

05 00350 2 880 540


national

Numérode

publication

202 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 06/28D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 28 de 2006

05 00352 2 880 633

05 00353 2 880 613

05 00355 2 880 523

05 00356 2 880 716

05 00358 2 880 592

05 00359 2 880 593

05 00360 2 880 722

05 00361 2 880 692

05 00362 2 880 734

05 00363 2 880 746

05 00364 2 880 703

05 00365 2 880 536

05 00366 2 880 653

05 00367 2 880 537

05 00369 2 880 728

05 00370 2 880 560

05 00371 2 880 678

05 00373 2 880 767

05 00376 2 880 599

05 00380 2 880 575

05 00433 2 880 562

05 00434 2 880 601

05 00439 2 880 723

05 00482 2 880 766

05 00848 2 880 606

05 01799 2 880 709

05 06044 2 880 632

05 07326 2 880 714

05 07762 2 880 715

05 08471 2 880 701

05 10709 2 880 754

05 11957 2 880 704

05 12211 2 880 735

05 13037 2 880 651

05 13126 2 880 514

05 13329 2 880 545

05 50062 2 880 717

05 50063 2 880 712

05 50064 2 880 637

05 50065 2 880 594


national

Numérode

publication

05 50066 2 880 627

05 50067 2 880 565

05 50068 2 880 625

05 50069 2 880 532

05 50070 2 880 589

05 50071 2 880 699

05 50072 2 880 620

05 50073 2 880 677

05 50074 2 880 680

05 50075 2 880 721

05 50076 2 880 691

05 50077 2 880 698

05 50078 2 880 546

05 50079 2 880 752

05 50081 2 880 526

05 50082 2 880 667

05 50083 2 880 586

05 50084 2 880 730

05 50085 2 880 729

05 50086 2 880 585

05 50087 2 880 689

05 50088 2 880 713

05 50089 2 880 711

05 50090 2 880 672

05 50091 2 880 643

05 50093 2 880 673

05 50094 2 880 616

05 50095 2 880 660

05 50096 2 880 591

05 50097 2 880 624

05 50100 2 880 749

05 50101 2 880 563

05 50102 2 880 566

05 50103 2 880 567

05 50104 2 880 568

05 50107 2 880 720

05 50108 2 880 559

05 50109 2 880 764

05 50110 2 880 521

05 50112 2 880 732


national

Numérode

publication

05 50113 2 880 525

05 50114 2 880 554

05 50116 2 880 736

06 00099 2 880 571

06 00111 2 880 725

06 00113 2 880 590

06 00156 2 880 750

06 00157 2 880 629

06 00166 2 880 719

06 00259 2 880 738

06 00270 2 880 757

06 00340 2 880 697

06 50095 2 880 666

06 50102 2 880 656

06 50116 2 880 595

06 50123 2 880 570


national

Numérode

publication

203BOPI 06/28

NÉANT


Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un oudeux astérisques :

* Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou desrevendications.

** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevetmodifié après opposition

Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losangesignifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition

TROISIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DEBREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENSPRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN

SOMMAIRE

Pages

FRANCE

3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ....

3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)...................

3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traductiondes revendications et éventuellement la traduction réviséedes revendications ont été remises à l’INPI(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ..


207

241

néant

247

207BOPI 06/28

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.

3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LATRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI

BOPI 06/28 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 209

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

0 491 793 14 09 90 C07H 19/04 05/48 DU 30 11 05 Southern Research Institute

0 539 703 10 09 92 A61F 13/15 05/42 DU 19 10 05 BOPI 21 DU 23 05 97 KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE, INC.

0 565 258 19 03 93 H04L 29/06 06/01 DU 04 01 06 International Business Machines

0 587 266 06 05 93 C12Q 1/68 05/43 DU 26 10 05 GEN-PROBE INCORPORATED

0 608 086 17 01 94 H04B 1/40 05/43 DU 26 10 05 KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA

0 614 159 04 11 93 G07F 7/10 05/43 DU 26 10 05 FUJITSU LIMITED

0 639 910 17 08 93 H04L 12/56 05/44 DU 02 11 05 ALCATEL

0 654 075 12 07 93 C12N 1/20 05/43 DU 26 10 05 Bayer BioScience N.V.

0 670 676 28 09 94 A01N 43/90 05/49 DU 07 12 05 DSM IP Assets B.V.

0 671 082 18 11 93 H04B 1/66 05/48 DU 30 11 05 BOPI 36 DU 10 09 99 QUALCOMM INCORPORATED

0 689 129 26 05 95 G06F 9/30 05/46 DU 16 11 05 STMicroelectronics Limited

0 689 746 05 12 94 H04L 12/56 05/42 DU 19 10 05 MOTOROLA, INC.

0 702 475 14 09 95 H04L 25/06 05/47 DU 23 11 05 Skyworks Solutions, Inc.


0 716 738 18 08 94 G01N 11/10 05/44 DU 02 11 05 Roche Diagnostics Operations, In

0 716 739 23 08 94 G01N 21/03 05/46 DU 16 11 05 Roche Diagnostics Operations, In

0 719 493 09 09 94 H04R 27/00 05/46 DU 16 11 05 Thomasson, Samuel L

0 721 821 15 12 95 B23Q 7/04 05/43 DU 26 10 05 BOPI 29 DU 21 07 00 FELSOMAT GmbH Co. KG

0 722 229 05 12 95 H04B 7/26 05/43 DU 26 10 05 TELIA AB

0 723 222 01 09 95 G06F 9/46 05/46 DU 16 11 05 Hewlett-Packard Company

0 725 552 30 01 96 H04Q 7/38 05/43 DU 26 10 05 TELIA AB

0 731 665 01 12 94 A61B 5/04 05/46 DU 16 11 05 Avitall, Boaz

0 732 139 11 03 96 B01D 53/22 05/45 DU 09 11 05 BOPI 30 DU 26 07 02 AIR PRODUCTS AND CHEMICALS, INC.

0 737 057 28 12 94 A61F 13/15 05/45 DU 09 11 05 BOPI 27 DU 07 07 00 KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE, INC.

0 738 152 06 01 95 A61K 31/655 05/44 DU 02 11 05 SALIX PHARMACEUTICALS, INC.

0 740 163 25 04 96 G01S 5/16 05/50 DU 14 12 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

0 741 745 02 02 95 C07K 14/02 05/46 DU 16 11 05 IMPERIAL COLLEGE OF SCIENCE, TEC

0 747 476 17 04 96 C12M 3/06 05/45 DU 09 11 05 Becton Dickinson and Company

0 749 229 04 06 96 H04M 19/08 05/49 DU 07 12 05 ATMEL Germany GmbH

0 751 958 24 03 95 C07K 14/435 05/45 DU 09 11 05 Misevic, Gradimir

0 751 992 12 05 94 C12N 15/19 05/45 DU 09 11 05 HUMAN GENOME SCIENCES, INC.

0 753 998 06 03 95 A23G 3/00 05/44 DU 02 11 05 BOPI 34 DU 22 08 03 WM. WRIGLEY JR. COMPANY

0 760 857 22 05 95 C12N 15/62 05/45 DU 09 11 05 IMMUNEX CORPORATION

0 762 656 06 09 96 H03M 1/12 05/48 DU 30 11 05 YAMAHA CORPORATION

0 763 057 28 04 95 C07K 14/00 05/45 DU 09 11 05 Boehringer Ingelheim Pharmaceuti

0 763 207 07 06 95 G01N 35/02 05/48 DU 30 11 05 Beckman Coulter, Inc.

0 768 547 01 10 96 G02B 6/38 05/52 DU 28 12 05 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

0 768 748 14 10 96 H02M 1/12 05/52 DU 28 12 05 Artesyn Technologies, Inc.

0 769 068 23 06 95 C12Q 1/68 05/41 DU 12 10 05 Innogenetics N.V.

0 769 691 17 10 96 G01N 21/65 06/07 DU 15 02 06 ARKRAY, Inc

0 772 544 18 07 95 B64C 23/06 05/44 DU 02 11 05 McCARTHY, Peter Thomas

0 776 042 07 11 96 H01L 25/07 05/44 DU 02 11 05 ABB Schweiz AG

0 776 563 06 07 95 H04L 12/66 05/43 DU 26 10 05 TELIA AB

0 778 780 01 09 95 A61K 39/02 05/47 DU 23 11 05 THE BRIGHAM AND WOMEN’S HOSPITAL

210 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/28

0 779 759 11 12 96 H04Q 7/24 05/43 DU 26 10 05 Openwave Systems Inc.

0 783 902 17 12 96 A61N 1/372 05/43 DU 26 10 05 BIOTRONIK Mess- und Therapieger

0 784 058 18 03 93 C07K 5/06 05/43 DU 26 10 05 Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

0 786 970 20 10 95 A61F 2/02 05/49 DU 07 12 05 THE UNIVERSITY OF MICHIGAN

0 787 806 21 01 97 C12Q 1/68 05/51 DU 21 12 05 F. HOFFMANN-LA ROCHE AG

0 789 425 06 01 97 H01R 13/629 05/48 DU 30 11 05 Sumitomo Wiring Systems, Ltd.

0 790 482 07 02 97 G01B 7/34 05/43 DU 26 10 05 KLA-Tencor Corporation

0 791 787 20 02 97 F24F 1/00 05/44 DU 02 11 05 SANYO ELECTRIC CO., LTD.

0 792 947 13 02 97 C23C 16/50 05/46 DU 16 11 05 Freescale Semiconductor, Inc.

0 795 795 13 03 97 G03G 15/00 05/42 DU 19 10 05 SHARP KABUSHIKI KAISHA

0 803 275 25 04 97 B01D 39/16 05/46 DU 16 11 05 Bridgestone Corporation

0 804 131 04 01 96 A61F 9/00 05/52 DU 28 12 05 Staar Surgical Company

0 804 758 31 07 95 G06F 7/72 05/45 DU 09 11 05 Certicom Corp.

0 805 547 30 04 97 H02M 1/12 05/44 DU 02 11 05 Smith, Steve

0 805 683 29 01 96 A61K 31/70 05/52 DU 28 12 05 EMORY UNIVERSITY

0 807 345 31 01 96 H04J 13/00 05/44 DU 02 11 05 Nokia Corporation

0 808 056 07 05 97 H04N 1/405 06/07 DU 15 02 06 Dainippon Screen Mfg. Co., Ltd.


0 810 613 14 04 97 H01C 7/12 05/43 DU 26 10 05 ABB Schweiz AG

0 812 425 22 02 96 G01R 23/16 05/42 DU 19 10 05 Williams, Michael K.

0 813 491 11 03 96 B65D 83/14 05/47 DU 23 11 05 Precision Valve Corporation

0 818 923 11 07 97 H04N 5/44 05/44 DU 02 11 05 KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA

0 818 952 27 03 96 A01N 47/02 05/42 DU 19 10 05 BASF Agro B.V., Arnhem (NL)-Wäde

0 821 248 24 07 97 G02B 6/06 05/49 DU 07 12 05 HAMAMATSU PHOTONICS K.K.

0 822 516 29 07 97 G06T 9/00 05/46 DU 16 11 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

0 822 686 18 07 97 H04L 12/66 05/45 DU 09 11 05 TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON

0 823 168 19 02 97 H04L 12/56 05/44 DU 02 11 05 FUJITSU LIMITED

0 824 026 07 08 97 A61N 5/10 05/48 DU 30 11 05 Siemens Medical Solutions USA, I

0 824 857 08 08 97 A01J 5/017 05/45 DU 09 11 05 MAASLAND N.V.

0 829 896 21 08 97 H01H 71/32 05/42 DU 19 10 05 ABB Schweiz AG

0 831 755 07 06 96 A61F 2/24 05/41 DU 12 10 05 ST. JUDE MEDICAL, INC.

0 833 459 11 08 97 H04B 3/23 05/49 DU 07 12 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

0 834 894 06 10 97 H01H 50/54 05/49 DU 07 12 05 Eaton Corporation

0 835 137 24 06 96 A61K 48/00 05/45 DU 09 11 05 Bavarian Nordic A/S

0 839 535 05 11 96 A61K 35/50 06/04 DU 25 01 06 COUNCIL OF SCIENTIFIC AND INDUS

0 840 504 20 05 97 H04N 5/445 05/42 DU 19 10 05 SONY CORPORATION

0 842 334 02 08 96 E03D 1/22 05/44 DU 02 11 05 Orbell, Muriel Ann

0 843 862 09 08 96 G06K 9/00 06/01 DU 04 01 06 Logicon, Inc.

0 845 692 06 06 97 G02B 17/08 05/46 DU 16 11 05 Olympus Corporation

0 846 859 26 02 93 F02P 5/15 05/49 DU 07 12 05 MITSUBISHI JIDOSHA KOGYO KABUSHI

0 849 034 27 06 97 B23Q 16/08 05/41 DU 12 10 05 BOPI 05 DU 05 02 99 System 3R International AB

0 850 083 16 08 96 A61M 16/00 05/46 DU 16 11 05 University of Florida Research F

0 852 151 06 01 98 A61M 1/36 05/46 DU 16 11 05 HAEMONETICS CORPORATION

0 852 381 30 09 93 G11C 7/06 05/46 DU 16 11 05 ProMOS Technologies, Inc.

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









0 853 022 27 11 97 B60Q 1/14 05/52 DU 28 12 05 Leopold Kostal GmbH Co. KG

0 854 938 08 10 96 C12Q 1/68 05/49 DU 07 12 05 Roche Diagnostics GmbH

0 855 170 15 01 98 A61F 2/06 05/45 DU 09 11 05 SCHNEIDER (USA) INC.

0 860 737 20 01 98 G03B 21/00 05/42 DU 19 10 05 Ernst F. Ambrosius Sohn Gegrü

0 861 285 18 11 96 C08J 3/12 06/07 DU 15 02 06 H.B. FULLER LICENSING FINANCIN

0 863 343 02 03 98 F16K 15/14 05/46 DU 16 11 05 Clarke, Peter

0 864 420 17 02 98 B41C 1/10 05/46 DU 16 11 05 BOPI 33 DU 17 08 01 AGFA-GEVAERT

0 865 486 24 10 96 C12N 11/00 05/50 DU 14 12 05 Bristol-Myers Squibb Company

0 865 713 09 12 96 H04R 1/02 05/47 DU 23 11 05 Floating Sounds Limited

0 865 772 13 03 98 A61F 2/00 05/42 DU 19 10 05 Precision Vascular Systems, Inc.

0 866 481 03 03 98 H01H 33/66 05/45 DU 09 11 05 ABB Technology AG

0 867 320 10 12 97 B60H 1/32 05/46 DU 16 11 05 Deutsche Controls GmbH

0 869 289 03 04 98 F16C 25/08 05/43 DU 26 10 05 THE TORRINGTON COMPANY

0 869 428 31 03 98 G06F 3/12 05/45 DU 09 11 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 869 430 27 03 98 G06F 5/06 05/48 DU 30 11 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

0 869 761 07 08 95 A61K 6/087 05/44 DU 02 11 05 BLOCK DRUG COMPANY, INC.

0 870 486 09 04 98 A61F 9/007 05/45 DU 09 11 05 Pratt, Arthur William

0 871 631 26 06 96 C07D 491/22 05/48 DU 30 11 05 Pharmacia Upjohn Company LLC

0 874 329 24 04 98 G06K 15/10 05/44 DU 02 11 05 SEIKO EPSON CORPORATION

0 875 746 22 04 98 G01M 3/32 05/46 DU 16 11 05 Fibresec Holdings Limited


0 876 030 21 04 98 H04L 25/49 05/44 DU 02 11 05 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

0 877 518 28 04 98 H04M 1/27 05/43 DU 26 10 05 Nokia Corporation

0 878 704 13 05 97 G01N 21/47 05/45 DU 09 11 05 Gretag-Macbeth AG

0 879 790 14 05 98 C01F 7/50 05/46 DU 16 11 05 Solvay Solexis S.p.A.

0 880 338 13 02 97 A61B 1/32 05/43 DU 26 10 05 CONMED CORPORATION

0 881 023 27 05 98 B23D 61/12 05/45 DU 09 11 05 maRoc GmbH

0 881 261 13 02 97 C08L 33/12 05/45 DU 09 11 05 Sumitomo Chemical Company, Limit

0 881 463 28 05 98 G01C 15/00 05/47 DU 23 11 05 Leica Geosystems GR, LLC

0 881 594 08 05 98 G06K 15/00 05/43 DU 26 10 05 LEXMARK INTERNATIONAL, INC.

0 882 072 07 02 97 C08F 2/50 05/43 DU 26 10 05 BOPI 01 DU 05 01 01 Ciba Specialty Chemicals Holding

0 882 132 20 02 97 C12N 15/62 05/42 DU 19 10 05 Universiteit Maastricht

0 882 747 05 06 98 C08F 230/02 05/42 DU 19 10 05 KANSAI PAINT CO., LTD.

0 882 757 29 05 98 C08J 3/03 05/44 DU 02 11 05 Shin-Etsu Chemical Co., Ltd.

0 884 523 10 06 97 F21S 4/00 05/46 DU 16 11 05 SHINING BLICK ENTERPRISES Co., L

0 885 153 08 08 96 B65D 83/00 05/44 DU 02 11 05 Precision Valve Corporation

0 885 786 16 06 98 B60R 22/48 05/49 DU 07 12 05 DEERE COMPANY

0 886 459 07 05 98 H05B 3/74 05/46 DU 16 11 05 Ceramaspeed Limited

0 887 512 15 06 98 E21D 9/10 05/50 DU 14 12 05 SPEA Ingegneria Europea S.p.A.

0 889 610 15 06 98 H04J 3/06 05/51 DU 21 12 05 ALCATEL

0 890 985 08 07 97 H01L 21/8247 05/44 DU 02 11 05 STMicroelectronics S.r.l.

0 891 523 05 04 97 F25D 17/06 05/45 DU 09 11 05 Worldwide Water, Inc.

0 892 550 17 07 97 H04N 1/46 05/48 DU 30 11 05 Panasonic Communications Co., Lt

0 892 852 27 03 97 C12N 15/86 05/45 DU 09 11 05 Bavarian Nordic A/S

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









0 892 856 27 02 97 C12Q 1/68 05/45 DU 09 11 05 E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMP

0 899 867 27 08 98 H03C 3/00 05/48 DU 30 11 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

0 901 521 03 02 97 C12N 5/08 05/44 DU 02 11 05 BIOMEDICAL FRONTIERS, INC.

0 901 609 05 02 98 G01C 17/30 05/43 DU 26 10 05 Vectronix AG

0 903 386 28 05 97 C09J 4/00 05/45 DU 09 11 05 NITTO DENKO CORPORATION

0 903 700 17 09 98 G07C 9/00 05/46 DU 16 11 05 Accu-Time Systems, Inc.

0 905 239 21 09 98 C12N 15/12 05/47 DU 23 11 05 Japan Science and Technology Age

0 907 049 30 09 98 F16L 33/00 05/46 DU 16 11 05 Hexagon Technology AS

0 909 273 07 07 97 C07K 14/38 05/43 DU 26 10 05 Novozymes A/S


0 910 179 19 10 98 H04B 7/185 05/41 DU 12 10 05 Hughes Electronics Corporation

0 911 048 31 07 98 A61M 15/00 05/49 DU 07 12 05 Systemic Pulmonary Development,

0 913 908 27 10 98 H02J 17/00 06/04 DU 25 01 06 Fraunhofer-Gesellschaft zur Förd

0 915 598 23 09 98 H04L 29/06 05/45 DU 09 11 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

0 916 270 13 11 98 A23L 1/304 03/23 DU 04 06 03 EnergyBalance AG

0 916 660 03 09 98 C07D 251/46 05/46 DU 16 11 05 Syngenta Participations AG

0 917 689 01 08 97 G06T 15/70 05/46 DU 16 11 05 MICROSOFT CORPORATION

0 918 539 13 02 97 A61K 39/00 05/42 DU 19 10 05 BIOMIRA USA INC.

0 918 719 21 07 97 B65H 23/24 05/46 DU 16 11 05 Thermo Wisconsin Inc.

0 919 507 12 10 98 B66B 23/02 05/46 DU 16 11 05 Thyssen Fahrtreppen GmbH

0 919 823 14 09 98 G01R 31/319 05/48 DU 30 11 05 Agilent Technologies, Inc. (a De

0 922 765 30 11 98 C12N 15/31 05/47 DU 23 11 05 Roche Diagnostics GmbH

0 922 898 05 12 98 F16L 37/12 05/44 DU 02 11 05 Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

0 923 965 21 12 98 A63C 17/00 05/45 DU 09 11 05 NORDICA S.p.A

0 924 293 27 06 98 C11D 3/37 05/41 DU 12 10 05 THE PROCTER GAMBLE COMPANY

0 924 696 07 12 98 G11B 11/10 05/44 DU 02 11 05 DEUTSCHE THOMSON-BRANDT GMBH

0 926 225 18 12 98 C10M 169/04 05/42 DU 19 10 05 USBI Co.,

0 926 945 08 07 98 A01J 5/007 05/47 DU 23 11 05 MAASLAND N.V.

0 927 087 17 07 98 B23B 31/02 05/49 DU 07 12 05 BOPI 33 DU 16 08 02 WTO Werkzeug-Einrichtungen GmbH

0 927 720 01 12 98 C07D 285/12 05/44 DU 02 11 05 BAYER CORPORATION

0 928 127 18 12 98 H05K 3/28 05/43 DU 26 10 05 FORD MOTOR COMPANY

0 928 472 26 09 97 G08B 23/00 06/05 DU 01 02 06 Sensormatic Electronics Corporat

0 929 049 05 01 99 G06K 7/00 05/49 DU 07 12 05 Denso Wave Incorporated

0 930 282 14 01 99 C04B 37/02 05/49 DU 07 12 05 DENSO CORPORATION

0 930 911 07 08 98 A61M 25/01 05/47 DU 23 11 05 Pulsion Medical Systems AG

0 931 417 09 10 97 H04N 7/30 05/49 DU 07 12 05 QUALCOMM INCORPORATED

0 932 320 26 01 99 H04Q 7/38 05/42 DU 19 10 05 MOTOROLA, INC.

0 932 439 05 06 98 B01D 53/04 05/43 DU 26 10 05 INVACARE CORPORATION

0 932 499 03 03 98 B32B 31/00 05/47 DU 23 11 05 WEA Manufacturing, Inc.

0 934 141 16 09 97 B26D 1/18 05/47 DU 23 11 05 SARCOS, INC.

0 935 144 19 01 99 G01S 13/10 05/46 DU 16 11 05 Valeo Schalter und Sensoren GmbH

0 935 322 10 09 98 H01S 5/183 05/46 DU 16 11 05 Agilent Technologies, Inc. (a De

0 936 131 16 01 99 B62D 33/067 05/46 DU 16 11 05 DaimlerChrysler AG

0 937 724 13 02 99 C07D 471/06 05/43 DU 26 10 05 Clariant Produkte (Deutschland)

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









0 938 118 07 09 98 H01H 47/22 05/48 DU 30 11 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

0 939 008 19 12 98 B60R 16/00 05/45 DU 09 11 05 Valeo Schalter und Sensoren GmbH

0 939 376 27 03 98 G06F 17/22 05/48 DU 30 11 05 Panasonic Communications Co., Lt

0 939 769 29 09 97 C07K 14/47 05/45 DU 09 11 05 GENENTECH, INC.

0 940 675 06 03 98 G01N 30/00 05/43 DU 26 10 05 STMicroelectronics S.r.l.

0 942 370 12 03 99 G06F 9/46 05/49 DU 07 12 05 International Business Machines

0 942 526 10 03 99 H03F 3/45 05/50 DU 14 12 05 Nokia Corporation

0 945 013 10 12 97 H04N 7/088 05/44 DU 02 11 05 THOMSON CONSUMER ELECTRONICS, IN

0 945 126 11 02 99 A61K 7/48 05/43 DU 26 10 05 Beiersdorf Aktiengesellschaft

0 945 136 12 03 99 A61K 38/13 05/46 DU 16 11 05 Heide, Peter Edgar, Dr.

0 945 240 12 03 99 B29C 33/22 05/42 DU 19 10 05 Bridgestone Corporation

0 945 274 10 03 99 B41J 2/36 05/45 DU 09 11 05 ALPS ELECTRIC CO., LTD.

0 945 660 18 03 99 F16L 11/08 05/46 DU 16 11 05 THE GOODYEAR TIRE RUBBER COMPA

0 946 430 12 11 97 C02F 3/20 05/44 DU 02 11 05 Aquatec-Maxcon Pty. Ltd.

0 947 218 29 12 98 A61N 5/06 05/46 DU 16 11 05 FURUKAWA CO., LTD.

0 947 839 24 03 99 G01R 13/34 05/43 DU 26 10 05 Tektronix Inc.

0 947 846 11 03 99 G01R 33/07 05/44 DU 02 11 05 SENTRON AG

0 948 105 30 03 99 H01S 3/03 05/48 DU 30 11 05 TRUMPF LASERTECHNIK GmbH

0 948 199 31 03 99 H04N 5/232 05/45 DU 09 11 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 948 894 07 04 99 A21D 2/40 05/49 DU 07 12 05 Cereform Limited

0 948 942 25 03 96 A61C 5/06 05/43 DU 26 10 05 DENTSPLY DETREY GmbH

0 949 848 11 04 98 H05B 6/80 05/48 DU 30 11 05 Daewoo Electronics Corporation

0 951 778 07 01 98 H04N 7/18 05/42 DU 19 10 05 Interface Multigrad Technology (

0 951 812 19 04 99 A01B 63/00 05/48 DU 30 11 05 Agco SA

0 951 939 20 04 99 B01L 11/00 05/49 DU 07 12 05 Roche Diagnostics GmbH

0 952 159 23 04 99 C07K 14/655 05/42 DU 19 10 05 Biostatin Gyogyszerkutato-Fejles

0 952 364 06 12 97 F16D 3/223 05/44 DU 02 11 05 BOPI 06 DU 08 02 02 Iprotec Maschinen- und Edelstahl

0 952 937 15 01 98 B60R 21/28 05/47 DU 23 11 05 Delphi Technologies, Inc.

0 953 491 14 04 99 B61K 9/08 05/49 DU 07 12 05 Azienda Trasporti Milanesi

0 953 494 22 04 99 B62D 15/02 05/43 DU 26 10 05 Delphi Technologies Inc.

0 953 672 29 04 99 D06M 11/36 05/44 DU 02 11 05 Sanamundi Aktiengesellschaft

0 954 230 21 11 97 A45D 29/00 05/43 DU 26 10 05 OPI PRODUCTS, INC.

0 954 308 12 06 97 A61K 31/40 06/03 DU 18 01 06 ELI LILLY AND COMPANY

0 956 339 21 08 97 C12N 1/21 05/41 DU 12 10 05 LUDWIG INSTITUTE FOR CANCER RESE

0 956 351 07 08 97 C12N 15/28 05/42 DU 19 10 05 Biogen Idec MA Inc.

0 956 903 14 04 99 B03B 9/06 05/48 DU 30 11 05 B. Maier Zerkleinerungstechnik G

0 956 961 28 04 99 B41J 2/175 05/45 DU 09 11 05 Hewlett-Packard Company

0 957 130 07 05 99 C08L 75/04 05/51 DU 21 12 05 BASF Aktiengesellschaft

0 958 357 30 12 97 C12N 15/09 05/47 DU 23 11 05 Max-Planck-Gesellschaft zur Förd

0 960 121 24 07 97 C07K 5/02 05/48 DU 30 11 05 BUCHARDT, Dorte

0 960 919 06 05 99 C09D 133/06 05/43 DU 26 10 05 ROHM AND HAAS COMPANY

0 961 597 23 01 98 A61F 2/06 05/42 DU 19 10 05 Paragon Intellectual Properties,

0 962 043 20 02 98 H02K 41/02 05/47 DU 23 11 05 Advanced Motion Technologies, LL

0 962 511 22 05 99 C09K 3/18 05/46 DU 16 11 05 Merck Patent GmbH

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









0 962 526 28 05 99 C12N 9/99 05/45 DU 09 11 05 QIAGEN GmbH

0 963 606 18 02 97 H01L 23/522 05/43 DU 26 10 05 ADVANCED MICRO DEVICES, INC.

0 963 765 07 06 99 A61M 25/01 05/45 DU 09 11 05 AngioDynamics, Inc.

0 963 928 31 05 99 B65G 47/51 05/52 DU 28 12 05 RESTA S.R.L.

0 965 151 17 02 98 H01Q 5/00 05/48 DU 30 11 05 TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON

0 965 758 15 06 99 F04C 23/00 05/45 DU 09 11 05 The BOC Group plc

0 967 225 08 01 99 C07K 14/705 05/51 DU 21 12 05 JCR PHARMACEUTICALS Co., LTD.

0 967 405 09 06 99 F16D 1/08 05/45 DU 09 11 05 Pfeiffer Vacuum GmbH

0 972 535 11 09 92 A61M 25/00 05/52 DU 28 12 05 ADVANCED CARDIOVASCULAR SYSTEMS,

0 972 602 13 07 99 B23D 45/04 05/47 DU 23 11 05 Black Decker Inc.

0 973 163 12 07 99 G11B 23/03 05/45 DU 09 11 05 SONY CORPORATION

0 974 713 10 07 99 E04F 15/04 05/52 DU 28 12 05 Unilin Beheer B.V.

0 975 353 15 04 98 C07K 5/06 05/45 DU 09 11 05 CEPHALON, INC.

0 975 357 04 05 98 A61K 38/28 05/43 DU 26 10 05 Ben Gurion University Of The Neg

0 976 918 17 05 99 F02B 37/16 05/46 DU 16 11 05 HOLSET ENGINEERING COMPANY LIMIT

0 977 183 08 07 99 G11B 7/00 05/43 DU 26 10 05 PIONEER ELECTRONIC CORPORATION

0 977 979 22 04 98 G01L 9/00 05/49 DU 07 12 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

0 978 682 21 07 99 F17C 9/00 05/48 DU 30 11 05 SAUERSTOFFWERK FRIEDRICH GUTTRO

0 979 117 03 04 98 A61M 16/06 05/43 DU 26 10 05 Salters Labs

0 980 029 09 08 99 G03G 9/097 05/50 DU 14 12 05 Xerox Corporation

0 981 883 19 06 98 H04L 27/26 05/46 DU 16 11 05 Amati Communications Corporation

0 982 083 17 08 99 B07C 5/36 05/46 DU 16 11 05 Binder Co. Aktiengesellschaft

0 982 237 26 08 99 B65D 83/08 05/43 DU 26 10 05 ILLINOIS TOOL WORKS INC.

0 982 285 20 08 99 C07C 43/178 05/44 DU 02 11 05 CENTRAL GLASS COMPANY, LIMITED

0 982 331 28 08 98 C08G 18/08 05/43 DU 26 10 05 COUNCIL OF SCIENTIFIC AND INDUS

0 982 497 29 07 99 F04B 49/06 05/44 DU 02 11 05 COPELAND CORPORATION

0 982 856 20 08 99 H03H 9/02 05/42 DU 19 10 05 MURATA MANUFACTURING CO., LTD.

0 983 499 22 05 98 G01N 21/01 05/43 DU 26 10 05 Becton Dickinson and Company

0 985 308 27 05 98 H04M 3/00 05/45 DU 09 11 05 Genesys Telecommunications Labor

0 985 538 09 09 99 B41J 2/21 05/50 DU 14 12 05 Xerox Corporation

0 985 808 18 11 98 F01P 7/16 05/42 DU 19 10 05 Kuze, Tetsuo

0 986 136 06 08 99 H01H 71/02 05/50 DU 14 12 05 GEWISS S.p.A.

0 986 259 27 08 99 H04N 7/18 05/48 DU 30 11 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

0 987 471 16 09 99 F16H 55/14 05/48 DU 30 11 05 BorgWarner Inc.

0 987 733 03 02 99 H01J 29/86 05/48 DU 30 11 05 Samsung Display Devices Co., Ltd

0 988 764 28 04 99 H04Q 7/34 05/49 DU 07 12 05 Nokia Corporation

0 988 988 21 09 98 B41J 13/10 05/48 DU 30 11 05 C.P.G. INTERNATIONAL S.p.A.

0 992 382 18 09 99 B60J 5/04 05/47 DU 23 11 05 Schneider Fahrkomfort GmbH

0 993 137 05 10 98 H04J 13/02 05/51 DU 21 12 05 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

0 993 419 08 07 98 C01G 49/10 05/44 DU 02 11 05 E.I. DUPONT DE NEMOURS AND COMPA

0 993 921 12 10 99 B28B 15/00 05/52 DU 28 12 05 Rossetto s.r.l.

0 994 420 16 04 91 G06F 1/04 06/01 DU 04 01 06 RAMBUS INC.

0 994 637 21 09 99 H05H 1/48 05/50 DU 14 12 05 Förnsel, Peter

0 995 617 07 10 99 B60C 19/08 05/50 DU 14 12 05 THE GOODYEAR TIRE RUBBER COMPA

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal










0 997 727 16 07 93 G01N 21/61 05/46 DU 16 11 05 GAZTECH INTERNATIONAL CORPORATIO

0 998 608 20 07 98 D21H 13/26 05/48 DU 30 11 05 E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMP

0 999 285 22 09 99 C12Q 1/68 05/49 DU 07 12 05 Affymetrix, Inc.

1 000 163 10 07 98 C12N 15/62 05/42 DU 19 10 05 THE GOVERNMENT OF THE UNITED STA

1 000 759 25 10 99 B41J 11/42 05/50 DU 14 12 05 CSAT Gesellschaft für Computer-S

1 001 098 03 11 99 E03D 9/03 05/42 DU 19 10 05 Staufenbiel, Roman

1 001 502 09 11 99 H01T 13/39 05/43 DU 26 10 05 NGK SPARK PLUG CO., LTD

1 001 772 09 06 98 A61K 31/445 05/41 DU 12 10 05 CELGENE CORPORATION

1 002 054 17 03 99 C12N 5/06 05/42 DU 19 10 05 FUNDACAO OSWALDO CRUZ (FIOCRUZ)

1 002 092 14 05 99 C12N 15/40 05/44 DU 02 11 05 ISTITUTO DI RICERCHE DI BIOLOGIA

1 003 001 29 10 99 F24D 19/02 05/48 DU 30 11 05 Zehnder Verkaufs- und Verwaltung

1 003 522 19 12 97 A61P 27/06 05/46 DU 16 11 05 THE UNIVERSITY OF SYDNEY

1 005 708 17 08 98 H01S 3/10 05/43 DU 26 10 05 Mission Technology

1 006 884 12 02 97 A61B 17/00 05/47 DU 23 11 05 Synovis Life Technologies, Inc.

1 007 623 03 02 98 C12M 3/00 05/42 DU 19 10 05 Corning Incorporated

1 007 633 04 08 98 C12N 5/00 05/42 DU 19 10 05 University of Massachusetts, a P

1 008 982 24 09 97 G10L 19/06 05/49 DU 07 12 05 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH

1 009 295 28 08 98 A61B 17/12 05/52 DU 28 12 05 Boston Scientific Limited

1 010 185 12 02 98 H01B 13/00 05/44 DU 02 11 05 Tyco Thermal Controls UK Limited

1 010 615 17 08 99 B64C 1/00 05/43 DU 26 10 05 Airbus Espana, S.L.

1 010 808 22 10 99 E01D 15/133 05/52 DU 28 12 05 Eurobridge Mobile Brücken GmbH

1 012 425 20 08 98 E04F 15/02 05/45 DU 09 11 05 CORONET-WERKE GmbH

1 012 857 07 09 98 H01F 7/122 05/48 DU 30 11 05 Eaton Electric B.V.


1 013 913 09 01 98 F02D 13/04 05/48 DU 30 11 05 HINO JIDOSHA KOGYO KABUSHIKI KAI

1 014 119 03 08 98 G02B 5/30 05/44 DU 02 11 05 NITTO DENKO CORPORATION

1 014 745 23 12 98 H04Q 11/04 05/44 DU 02 11 05 ALCATEL

1 015 583 09 01 98 C12N 15/12 05/42 DU 19 10 05 Deutsches Krebsforschungszentrum


1 016 286 22 06 98 H04N 7/32 05/42 DU 19 10 05 MICROSOFT CORPORATION

1 016 712 22 12 99 C12N 9/88 05/45 DU 09 11 05 NIPPON SHOKUBAI CO., LTD.

1 017 772 12 09 98 C11D 3/02 05/47 DU 23 11 05 ECOLAB INC.

1 018 563 19 08 98 C22C 38/00 05/44 DU 02 11 05 JGC Corporation

1 019 159 29 04 98 A63F 7/00 05/43 DU 26 10 05 Sutter, Josef

1 019 365 22 07 98 C07C 237/06 05/45 DU 09 11 05 Sirna Therapeutics, Inc.

1 019 684 09 10 98 G01G 3/14 05/46 DU 16 11 05 Bourdon-Haenni Holding AG

1 021 699 15 04 97 G01M 17/00 05/47 DU 23 11 05 MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE

1 021 812 31 07 98 H01G 4/35 05/42 DU 19 10 05 TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON

1 022 012 11 01 00 A61K 6/093 05/47 DU 23 11 05 Ivoclar Vivadent AG

1 024 078 26 01 00 B62M 25/02 05/46 DU 16 11 05 SHIMANO INC.

1 024 235 26 01 99 E04F 15/14 05/44 DU 02 11 05 Gefinex Gesellschaft für Innovat

1 024 367 26 01 00 G01R 23/00 05/46 DU 16 11 05 NEC Electronics Corporation

1 024 582 26 01 00 H02K 5/04 05/46 DU 16 11 05 Mabuchi Motor Co., Ltd.

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 025 320 25 06 98 E04B 1/94 05/44 DU 02 11 05 Manning, Noel Christopher


1 026 206 19 08 99 C08L 75/04 05/44 DU 02 11 05 Sumitomo Chemical Company, Limit

1 026 618 03 02 00 G06K 7/08 05/45 DU 09 11 05 MOBA-Mobile Automation GmbH

1 027 657 22 07 98 G06F 13/372 05/46 DU 16 11 05 Sonics, Inc.

1 028 389 07 01 00 G06T 3/00 05/51 DU 21 12 05 Advanet, Inc.

1 029 506 07 05 93 A61B 5/22 05/50 DU 14 12 05 LIFE FITNESS

1 029 591 07 08 99 B01J 23/888 05/44 DU 02 11 05 NIPPON SHOKUBAI CO., LTD.

1 029 778 15 02 00 B62J 39/00 05/46 DU 16 11 05 SHIMANO INC.

1 029 874 08 02 00 C08F 232/00 06/04 DU 25 01 06 THE GOODYEAR TIRE RUBBER COMPA

1 031 141 16 11 98 G10L 7/02 05/44 DU 02 11 05 COMSAT Corporation

1 031 166 31 07 99 H01L 21/302 05/43 DU 26 10 05 Doosan DND Co., Ltd.

1 032 200 21 02 00 G09G 5/00 05/46 DU 16 11 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

1 032 808 20 11 98 G01G 11/08 05/44 DU 02 11 05 Pfister GmbH

1 035 399 22 02 00 F41G 7/22 05/44 DU 02 11 05 Lockheed Martin Corporation

1 035 749 11 01 99 H04Q 7/38 05/44 DU 02 11 05 MOTOROLA, INC.

1 035 781 16 10 98 A24C 1/00 05/42 DU 19 10 05 BOPI 34 DU 23 08 02 Focke Co. (GmbH Co. KG)

1 035 926 27 08 98 B05D 7/00 05/43 DU 26 10 05 CASCO PRODUCTS CORPORATION

1 036 365 04 12 98 G06F 17/00 05/45 DU 09 11 05 Omnicell, Inc.

1 036 715 07 03 00 B60R 19/18 05/45 DU 09 11 05 BENTELER AG

1 037 310 25 01 00 H01R 4/24 05/46 DU 16 11 05 PHOENIX CONTACT GmbH Co. Kg

1 037 374 10 03 00 H02P 7/68 05/45 DU 09 11 05 Eaton Corporation

1 037 624 11 12 98 A61K 31/22 05/47 DU 23 11 05 Purdue Research Foundation

1 038 524 28 08 98 A61K 31/295 05/49 DU 07 12 05 Juneng Industry Co., LTD.,

1 038 573 17 03 00 B01F 17/00 05/50 DU 14 12 05 KAO CORPORATION

1 038 741 21 01 00 B60T 1/06 05/46 DU 16 11 05 DaimlerChrysler AG

1 039 183 24 03 00 F16J 15/32 05/50 DU 14 12 05 GENERAL ELECTRIC COMPANY

1 039 343 13 03 00 G03C 1/89 05/46 DU 16 11 05 BOPI 43 DU 25 10 02 EASTMAN KODAK COMPANY

1 039 578 08 01 00 H01R 4/24 05/44 DU 02 11 05 Bernstein AG

1 040 313 01 12 98 F42C 17/04 05/50 DU 14 12 05 RUAG Ammotec GmbH

1 040 586 08 12 98 H04B 1/10 05/47 DU 23 11 05 QUALCOMM INCORPORATED


1 042 938 17 12 98 H04Q 7/38 05/46 DU 16 11 05 Telia AB (publ)

1 044 665 12 04 00 A61F 2/36 05/44 DU 02 11 05 PLUS ENDOPROTHETIK AG

1 044 671 30 03 00 A61K 6/02 05/46 DU 16 11 05 OROCHEMIE, Dürr + Pflug GmbH

1 044 854 27 03 00 B60R 21/16 05/42 DU 19 10 05 NIHON PLAST CO., LTD.

1 045 132 14 04 00 F02M 37/10 05/50 DU 14 12 05 Mitsuba Corporation

1 047 422 10 11 98 A61K 31/415 06/02 DU 11 01 06 MAXIM PHARMACEUTICALS, INC.

1 047 460 23 12 98 A61L 27/00 05/42 DU 19 10 05 Biorthex Inc.

1 048 404 17 06 96 B24B 13/015 05/44 DU 02 11 05 Optical Investments Limited

1 048 656 06 04 00 C07D 233/76 05/48 DU 30 11 05 BASF Aktiengesellschaft

1 050 678 05 05 00 F02K 1/00 05/50 DU 14 12 05 GENERAL ELECTRIC COMPANY

1 051 442 26 01 99 C08K 5/00 05/42 DU 19 10 05 Ticona GmbH

1 052 206 21 04 00 B65H 3/00 05/47 DU 23 11 05 ABB Process Solutions Services

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 052 437 10 05 00 F16J 15/32 05/49 DU 07 12 05 GENERAL ELECTRIC COMPANY

1 052 512 17 01 95 G01N 33/84 05/50 DU 14 12 05 Roche Diagnostics GmbH

1 054 696 26 08 98 A61L 2/00 05/43 DU 26 10 05 Case Medical, Inc.


1 056 338 26 02 99 A01N 25/24 05/45 DU 09 11 05 Pro-Ren A/S

1 056 540 25 02 99 B01L 3/00 05/44 DU 02 11 05 PALL CORPORATION

1 058 222 17 08 93 G08G 1/0968 05/49 DU 07 12 05 AISIN AW CO., LTD.

1 058 491 31 05 00 H05K 1/05 05/44 DU 02 11 05 NORTHROP GRUMMAN CORPORATION

1 059 356 05 06 00 C12N 15/86 05/44 DU 02 11 05 UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE

1 059 978 28 10 98 B01D 24/22 05/46 DU 16 11 05 RG Delaware, Inc.

1 060 163 16 12 98 C07D 213/56 05/41 DU 12 10 05 Klinge Pharma GmbH

1 060 305 19 02 99 D07B 1/16 06/04 DU 25 01 06 OTIS ELEVATOR COMPANY

1 060 322 02 03 99 E21B 19/06 05/44 DU 02 11 05 WEATHERFORD/LAMB, INC.

1 060 750 29 03 94 A61K 31/185 05/49 DU 07 12 05 QUEEN’S UNIVERSITY AT KINGSTON

1 061 247 28 08 99 F02F 1/42 05/48 DU 30 11 05 Kubota Corporation

1 063 758 21 06 00 H02M 3/28 05/43 DU 26 10 05 SONY CORPORATION

1 064 469 22 03 99 F16D 11/00 05/46 DU 16 11 05 MEANS INDUSTRIES, INC.

1 064 754 25 03 99 H04L 9/32 05/44 DU 02 11 05 Thomson Licensing

1 064 862 27 12 99 A43B 17/10 05/42 DU 19 10 05 Ortuno Santa, Pedro

1 065 358 30 06 99 F02B 59/00 05/49 DU 07 12 05 Schmied, Walter

1 066 266 29 03 99 C07D 239/50 05/45 DU 09 11 05 Cancer Research Technology Limit

1 066 353 23 03 99 C09C 1/00 05/42 DU 19 10 05 Merck Patent GmbH

1 066 357 09 03 99 C09J 123/22 05/44 DU 02 11 05 COLOPLAST A/S

1 066 832 05 01 99 A61K 47/48 05/46 DU 16 11 05 CCI CORPORATION


1 067 313 04 07 00 F16H 3/66 05/48 DU 30 11 05 BorgWarner Inc.


1 067 869 31 03 99 A61B 17/22 05/44 DU 02 11 05 Transvascular, Inc.

1 068 874 27 12 99 A61M 15/00 06/03 DU 18 01 06 Hitachi, Ltd.

1 069 025 29 05 00 B62D 15/02 05/44 DU 02 11 05 Valeo Schalter und Sensoren GmbH

1 069 330 14 07 00 F16D 3/04 05/45 DU 09 11 05 JTEKT Corporation

1 069 334 13 07 99 F16D 65/095 05/47 DU 23 11 05 BPW Bergische Achsen Kommanditge

1 069 346 11 07 00 F16H 61/00 05/46 DU 16 11 05 HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS

1 070 353 30 03 99 H01L 27/16 05/51 DU 21 12 05 HONEYWELL INC.

1 071 786 20 04 99 C12N 15/53 05/48 DU 30 11 05 Forskarpatent i Syd AB

1 071 950 16 04 99 G01N 33/24 05/42 DU 19 10 05 University of Lancaster

1 073 233 17 07 00 H04Q 7/38 05/50 DU 14 12 05 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

1 073 657 23 04 99 C07D 471/04 05/49 DU 07 12 05 AstraZeneca AB

1 073 692 16 04 99 C08K 9/04 05/43 DU 26 10 05 Grace GmbH Co. KG

1 074 452 23 05 00 B62D 15/02 05/44 DU 02 11 05 Valeo Schalter und Sensoren GmbH

1 074 948 26 07 00 G01P 1/14 05/49 DU 07 12 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 074 995 03 08 99 G11C 11/56 05/43 DU 26 10 05 STMicroelectronics S.r.l.

1 075 158 13 07 00 H04Q 7/38 05/42 DU 19 10 05 TEXAS INSTRUMENTS INCORPORATED

1 075 188 14 04 99 A21D 10/00 05/46 DU 16 11 05 Natural Polymer International Co

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 075 574 27 04 98 E04B 2/06 05/43 DU 26 10 05 Dyntek Pte Ltd.

1 075 621 04 05 99 F16L 59/02 05/42 DU 19 10 05 Kaefer Integrated Services Pty L

1 075 746 03 05 99 H04L 9/08 05/47 DU 23 11 05 Certicom Corp.

1 077 216 17 08 00 C07K 5/06 05/42 DU 19 10 05 NutraSweet IP Holdings, Inc.

1 077 519 30 05 00 H02H 9/06 05/43 DU 26 10 05 DEHN + SÖHNE GMBH + CO KG

1 080 569 19 05 99 H04L 29/06 05/48 DU 30 11 05 QUALCOMM INCORPORATED

1 081 079 17 08 00 B65H 29/14 05/44 DU 02 11 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

1 081 314 01 09 00 E04H 17/14 05/47 DU 23 11 05 KANN GmbH Baustoffwerke

1 081 800 07 06 00 H01R 13/627 05/46 DU 16 11 05 Delphi Technologies, Inc.

1 081 963 31 08 99 H04N 7/64 05/49 DU 07 12 05 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

1 082 219 21 03 00 B32B 27/14 05/44 DU 02 11 05 Aquatex Industries, Inc.

1 082 238 06 01 99 B60R 22/28 05/45 DU 09 11 05 Henkel Kommanditgesellschaft auf

1 082 360 26 05 99 C08F 10/00 05/46 DU 16 11 05 E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMP

1 082 423 28 01 99 C12N 15/12 05/46 DU 16 11 05 AMGEN INC.

1 082 469 21 04 99 C22C 23/00 06/06 DU 08 02 06 ENERGY CONVERSION DEVICES, INC.

1 082 592 03 03 99 G01L 3/10 05/46 DU 16 11 05 GRABER PRODUCTS, INC.

1 082 750 15 03 00 H01J 49/14 05/45 DU 09 11 05 Varian, Inc.

1 082 943 08 09 00 A61B 17/58 05/46 DU 16 11 05 DEPUY ORTHOPAEDICS, INC.

1 083 415 11 09 00 G01G 19/03 05/47 DU 23 11 05 TAMTRON OY

1 085 176 08 09 00 F01N 3/00 05/46 DU 16 11 05 Hino Motors, Ltd.

1 087 028 20 09 00 C22C 38/22 05/47 DU 23 11 05 Japan as represented by Director

1 087 093 13 09 00 E06B 9/58 05/45 DU 09 11 05 Roma Rolladensysteme GmbH

1 087 103 24 07 00 F01D 9/04 05/44 DU 02 11 05 GENERAL ELECTRIC COMPANY

1 087 607 21 09 00 H04N 1/00 05/46 DU 16 11 05 KONICA CORPORATION

1 088 233 16 06 99 G01N 33/58 05/45 DU 09 11 05 PerkinElmer BioSignal Inc.


1 088 653 29 09 00 B41C 1/10 05/47 DU 23 11 05 PRESSTEK, INC.


1 088 696 27 09 00 B60N 2/56 05/46 DU 16 11 05 Webasto Bus GmbH

1 089 003 28 09 00 F16C 33/66 05/52 DU 28 12 05 JTEKT Corporation

1 089 039 02 09 00 F23Q 3/00 05/46 DU 16 11 05 Aichelin GesmbH

1 089 211 28 09 00 G06F 19/00 05/46 DU 16 11 05 HITACHI SOFTWARE ENGINEERING CO.

1 090 827 02 10 00 B62D 5/04 06/09 DU 01 03 06 JTEKT Corporation

1 091 166 19 09 00 F21V 8/00 05/46 DU 16 11 05 Visteon Global Technologies, Inc

1 092 282 15 06 99 H04B 7/005 05/47 DU 23 11 05 NORTHROP GRUMMAN CORPORATION

1 092 442 09 08 00 A61M 5/32 05/47 DU 23 11 05 Becton Dickinson and Company

1 093 592 09 06 99 G02B 1/11 05/43 DU 26 10 05 CPFILMS Inc.

1 094 270 11 10 00 F21S 8/10 05/51 DU 21 12 05 Volkswagen Aktiengesellschaft

1 094 301 06 10 00 G01D 5/34 05/52 DU 28 12 05 Leuze electronic GmbH + Co KG

1 095 189 10 06 99 E01C 5/00 05/47 DU 23 11 05 FORMPAVE HOLDINGS LIMITED

1 095 725 29 10 99 B23H 1/08 06/01 DU 04 01 06 oelheld GmbH

1 096 179 09 10 00 F16H 61/28 05/50 DU 14 12 05 Eaton Corporation

1 096 890 28 03 00 A61B 17/56 05/45 DU 09 11 05 SDGI Holdings, Inc.

1 096 972 12 07 99 A61N 2/02 05/42 DU 19 10 05 Bonlie, Dean R.

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 097 271 13 07 99 D21H 27/38 05/42 DU 19 10 05 KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE, INC.


1 097 606 15 01 99 H04R 25/00 05/42 DU 19 10 05 Widex A/S

1 097 722 13 07 99 A61K 47/26 05/44 DU 02 11 05 Asahi Kasei Chemicals Corporatio

1 098 425 02 11 00 H02K 15/04 05/42 DU 19 10 05 AXIS SpA


1 099 496 25 10 00 B22D 11/04 06/02 DU 11 01 06 SMS Demag AG

1 099 588 27 10 00 B60K 26/02 05/51 DU 21 12 05 CNH Italia S.p.A.

1 099 818 13 11 99 E05B 73/00 05/49 DU 07 12 05 Ritter, Gerhard

1 100 150 25 10 00 H01R 4/48 05/46 DU 16 11 05 Weidmüller Interface GmbH Co.

1 101 074 19 05 00 F26B 13/10 05/46 DU 16 11 05 Mensing, Heinrich

1 103 274 17 11 00 A61L 9/014 05/45 DU 09 11 05 Ticona GmbH

1 104 436 10 08 99 C07H 19/06 05/51 DU 21 12 05 Idenix (Cayman) Limited

1 104 469 17 08 99 C12N 15/29 05/45 DU 09 11 05 PIONEER HI-BRED INTERNATIONAL, I


1 105 277 19 06 98 B29C 47/00 05/50 DU 14 12 05 Ticona Celstran, Inc.

1 106 251 24 11 00 B01L 3/14 05/44 DU 02 11 05 Becton Dickinson and Company

1 106 253 01 12 00 B01L 3/14 05/45 DU 09 11 05 Becton Dickinson and Company

1 106 663 04 12 00 C09G 1/02 05/44 DU 02 11 05 EASTMAN KODAK COMPANY

1 107 550 06 12 99 H04M 1/725 05/45 DU 09 11 05 ALCATEL

1 108 876 01 02 00 F02D 41/40 05/50 DU 14 12 05 Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha

1 109 366 16 12 99 H04L 12/56 05/44 DU 02 11 05 ALCATEL

1 109 570 31 08 99 A61K 38/17 05/42 DU 19 10 05 Biogen Idec MA Inc.

1 109 845 06 08 99 C08F 220/34 05/42 DU 19 10 05 Reichhold Inc.

1 110 835 13 12 00 B60T 8/00 05/44 DU 02 11 05 Ford Global Technologies, LLC.

1 111 048 03 09 99 C12N 15/12 05/45 DU 09 11 05 Japan Science and Technology Age

1 112 281 07 09 99 C07H 19/06 05/47 DU 23 11 05 THE GOVERNMENT OF THE UNITED STA

1 112 348 17 09 99 C12N 5/00 05/48 DU 30 11 05 MASSACHUSETTS INSTITUTE OF TECHN

1 112 392 15 06 00 C23C 18/16 05/46 DU 16 11 05 International Business Machines

1 113 955 04 07 00 B62D 1/19 05/44 DU 02 11 05 ThyssenKrupp Presta Aktiengesell

1 114 005 18 02 99 C04B 28/14 05/46 DU 16 11 05 UNITED STATES GYPSUM COMPANY

1 114 192 30 08 99 C21B 11/10 05/42 DU 19 10 05 TECHNOLOGICAL RESOURCES PTY. LTD

1 114 840 22 06 00 C08G 63/78 05/45 DU 09 11 05 Mitsui Chemicals, Inc.

1 115 766 23 08 99 C08F 291/00 05/42 DU 19 10 05 Ciba Specialty Chemicals Holding

1 117 291 23 06 00 A01K 5/02 05/47 DU 23 11 05 MAASLAND N.V.

1 117 342 30 09 99 A61F 2/00 05/45 DU 09 11 05 Burger, Nicolaas Daniel Lombard

1 117 532 27 07 99 B32B 27/08 05/45 DU 09 11 05 Wipak Walsrode GmbH Co. KG

1 117 569 08 07 99 B60R 21/24 05/44 DU 02 11 05 KEY SAFETY SYSTEMS, INC.

1 118 897 15 01 01 G02B 26/08 05/50 DU 14 12 05 Diehl BGT Defence GmbH Co.KG

1 119 420 04 08 00 B05B 12/14 05/43 DU 26 10 05 EISENMANN Lacktechnik GmbH Co.

1 119 796 09 07 99 G02F 1/39 05/46 DU 16 11 05 NORTHROP GRUMMAN CORPORATION

1 120 033 29 06 95 A01J 5/017 05/44 DU 02 11 05 MAASLAND N.V.

1 120 653 24 07 00 G01N 33/68 05/42 DU 19 10 05 Olympus Corporation

1 120 842 25 01 00 H01M 4/58 05/47 DU 23 11 05 Mitsui Mining Co., Ltd.

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 121 476 03 08 00 C23C 14/46 05/46 DU 16 11 05 GENERAL ELECTRIC COMPANY

1 122 465 05 02 01 F16H 15/38 05/43 DU 26 10 05 NISSAN MOTOR CO., LTD.

1 123 348 25 09 99 C08L 63/00 05/52 DU 28 12 05 Henkel Teroson GmbH

1 123 419 20 08 99 C12Q 1/70 05/45 DU 09 11 05 NEOVACS

1 124 701 15 09 99 B60G 17/015 05/46 DU 16 11 05 Land Rover Group Limited

1 125 874 24 01 01 B65H 5/12 05/49 DU 07 12 05 Goss International Americas, Inc

1 126 086 31 03 00 E02F 9/20 06/03 DU 18 01 06 KOBELCO CONSTRUCTION MACHINERY C

1 126 326 01 02 01 G03G 9/087 05/46 DU 16 11 05 Ricoh Company, Ltd.

1 126 327 08 02 01 G03G 9/087 05/47 DU 23 11 05 Ricoh Company, Ltd.

1 126 435 22 12 97 G10H 1/00 05/42 DU 19 10 05 YAMAHA CORPORATION

1 127 181 05 10 99 D03D 47/23 06/01 DU 04 01 06 Picanol N.V.

1 127 244 04 11 99 G01B 11/24 06/01 DU 04 01 06 MECTRON ENGINEERING COMPANY

1 127 423 02 11 99 H04L 1/24 05/47 DU 23 11 05 Broadcom Corporation

1 127 710 11 09 98 B41M 5/025 05/49 DU 07 12 05 MINNESOTA MINING AND MANUFACTURI

1 127 857 23 02 01 C03C 3/06 05/45 DU 09 11 05 Shin-Etsu Chemical Co., Ltd.

1 128 070 23 02 01 F04D 27/02 05/44 DU 02 11 05 HOLSET ENGINEERING COMPANY LIMIT

1 128 583 29 03 96 H04B 10/18 05/44 DU 02 11 05 Pirelli C. S.p.A.

1 129 757 22 02 01 B01D 33/15 05/41 DU 12 10 05 Massignani, Donato

1 129 912 06 06 00 B60R 25/02 05/45 DU 09 11 05 Methode Electronics Malta Ltd.

1 129 934 14 02 01 B62M 23/02 05/46 DU 16 11 05 HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS



1 130 786 16 02 01 H03M 3/02 05/43 DU 26 10 05 SONY CORPORATION

1 131 055 09 11 99 A61K 9/14 05/45 DU 09 11 05 ALTANA Pharma AG

1 131 090 23 11 99 A61K 38/46 05/46 DU 16 11 05 Talecris Biotherapeutics, Inc.

1 132 249 09 03 01 B60K 17/02 05/46 DU 16 11 05 HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS

1 132 259 09 03 01 B60R 19/56 05/46 DU 16 11 05 Franz Xaver Meiller Fahrzeug- u


1 132 982 05 03 01 H01M 2/12 05/43 DU 26 10 05 SANYO ELECTRIC CO., LTD.

1 134 469 26 02 01 F16K 27/04 05/43 DU 26 10 05 Bosch Rexroth Teknik AB

1 135 076 26 11 99 A61B 17/70 05/47 DU 23 11 05 Wittenstein AG

1 135 761 01 11 99 G09F 3/20 05/51 DU 21 12 05 HL DISPLAY AB

1 135 881 03 12 99 H04L 1/00 05/42 DU 19 10 05 Ericsson Inc.

1 135 980 16 03 01 A01C 7/04 05/49 DU 07 12 05 DEERE COMPANY

1 136 025 14 03 01 A47K 10/42 05/50 DU 14 12 05 QTS S.r.L.

1 136 878 12 03 01 G03C 3/00 05/42 DU 19 10 05 EASTMAN KODAK COMPANY

1 137 106 20 03 01 H01R 11/12 05/45 DU 09 11 05 YAZAKI CORPORATION



1 139 320 22 03 01 G09F 17/00 05/47 DU 23 11 05 Argo Ltd.

1 140 029 10 12 99 A61K 9/16 05/45 DU 09 11 05 Alkermes Controlled Therapeutics

1 140 615 06 03 00 B63B 29/04 05/47 DU 23 11 05 La Muraglia, Riccardo

1 142 795 15 03 01 B65D 51/02 05/52 DU 28 12 05 F.HOFFMANN-LA ROCHE AG

1 143 011 31 01 96 C12Q 1/02 05/43 DU 26 10 05 BioImage A/S

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 143 021 16 03 01 C22C 9/00 05/43 DU 26 10 05 Ishikawajima-Harima Heavy Indust

1 143 082 05 04 01 E04B 1/74 06/03 DU 18 01 06 Fasa Gmbh

1 144 031 17 12 99 A61M 5/30 05/43 DU 26 10 05 Biovalve Technologies, Inc.

1 144 827 13 01 00 F02D 21/08 05/50 DU 14 12 05 BorgWarner Inc.

1 145 228 21 12 99 G10L 19/12 05/45 DU 09 11 05 QUALCOMM INCORPORATED

1 146 138 19 03 99 C23C 14/30 05/43 DU 26 10 05 Japan Science and Technology Cor

1 146 684 05 04 01 H04L 9/00 05/46 DU 16 11 05 Hewlett-Packard Company

1 146 857 27 01 00 A61K 9/107 05/46 DU 16 11 05 The Board of Trustees of the Un

1 147 260 27 01 00 E01F 9/011 05/44 DU 02 11 05 Jerol Industri AB

1 147 273 31 01 00 F16B 21/00 05/46 DU 16 11 05 MECHANICAL PLASTICS CORP.

1 148 087 09 02 01 C08J 9/14 05/45 DU 09 11 05 Arkema Inc.

1 148 251 19 01 01 F15B 11/028 05/46 DU 16 11 05 Brueninghaus Hydromatik GmbH

1 149 172 17 01 00 C12Q 1/04 05/43 DU 26 10 05 OMYA AG

1 149 328 28 09 98 G03F 7/20 05/46 DU 16 11 05 MacDermid Imaging Technology Inc

1 149 433 30 11 99 H01R 4/28 05/42 DU 19 10 05 ABB AB

1 151 108 15 02 00 C12N 15/48 05/48 DU 30 11 05 BIO MERIEUX

1 151 326 11 02 00 G01V 11/00 05/44 DU 02 11 05 Schlumberger Limited


1 152 492 05 12 00 H01R 12/18 05/44 DU 02 11 05 YAMAICHI ELECTRONICS CO., LTD.

1 152 738 17 02 00 A61K 7/16 05/44 DU 02 11 05 BLOCK DRUG COMPANY, INC.

1 153 927 12 05 01 C07F 7/18 05/51 DU 21 12 05 Degussa AG

1 153 957 25 04 01 C08G 69/36 06/05 DU 01 02 06 EMS-Chemie AG

1 153 970 10 04 00 C08K 3/00 05/44 DU 02 11 05 Formosa Taffeta Co. Ltd.

1 154 163 11 05 01 F15B 11/20 05/50 DU 14 12 05 Ludwig Ehrhardt GmbH

1 154 171 02 05 01 F16G 1/08 05/44 DU 02 11 05 THE GOODYEAR TIRE RUBBER COMPA

1 155 240 13 12 00 F04C 2/08 05/48 DU 30 11 05 Storz-Endoskop GmbH

1 155 521 17 02 00 H04H 1/00 05/44 DU 02 11 05 IBIQUITY DIGITAL CORPORATION

1 156 593 27 06 96 H04B 1/707 05/42 DU 19 10 05 INTERDIGITAL TECHNOLOGY CORPORAT

1 156 995 22 12 99 C07C 51/42 05/44 DU 02 11 05 RAD Natural Technologies Ltd.

1 158 292 03 02 01 G01N 21/53 05/45 DU 09 11 05 WYATT TECHNOLOGY CORPORATION

1 158 382 10 05 01 G05F 3/30 05/44 DU 02 11 05 STMicroelectronics Limited

1 159 152 10 03 00 B60N 2/22 05/44 DU 02 11 05 Volkswagen Aktiengesellschaft

1 159 261 04 02 00 C07C 279/00 05/44 DU 02 11 05 MediQuest Therapeutics, Inc.

1 159 348 03 06 99 C08L 23/02 05/51 DU 21 12 05 Dyneon LLC

1 159 391 09 02 00 C11D 17/00 05/46 DU 16 11 05 UNILEVER PLC

1 159 507 11 02 00 E21B 19/08 05/44 DU 02 11 05 Moore, Boyd B.



1 160 465 25 05 01 F16B 17/00 05/41 DU 12 10 05 Johnson, Mark Nicholas

1 160 561 31 05 01 G01N 1/28 05/43 DU 26 10 05 JFE Steel Corporation

1 161 599 14 03 00 E01H 1/12 05/46 DU 16 11 05 Steadman, William, David

1 161 902 07 06 01 A47C 1/024 05/42 DU 19 10 05 Glaser, Alan

1 161 985 05 06 00 B01J 19/00 05/43 DU 26 10 05 STMicroelectronics S.r.l.

1 162 056 05 06 01 B29D 30/24 05/42 DU 19 10 05 Bridgestone Corporation

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 162 073 21 03 00 B41J 11/02 05/52 DU 28 12 05 Canon Finetech Inc.

1 162 822 06 06 01 H04N 1/32 05/52 DU 28 12 05 NORITSU KOKI CO., LTD.

1 162 855 05 06 00 H04Q 11/00 05/49 DU 07 12 05 PIRELLI CAVI E SISTEMI S.p.A.

1 163 064 25 01 00 B21H 5/00 05/46 DU 16 11 05 PMG Ohio Corp.

1 163 923 13 06 01 A61M 16/06 05/46 DU 16 11 05 Fisher Paykel Healthcare Limit

1 164 068 01 03 00 B61D 19/00 05/44 DU 02 11 05 Faiveley Espanola, S.A.

1 164 555 05 06 01 G08B 13/14 05/49 DU 07 12 05 Nokia Corporation

1 164 942 10 03 00 A61B 17/04 05/46 DU 16 11 05 Thal, Raymond

1 165 055 31 03 00 A61K 9/20 05/42 DU 19 10 05 Schering Aktiengesellschaft

1 167 557 14 06 01 C22B 21/06 05/48 DU 30 11 05 KABUSHIKI KAISHA DAIKI ALUMINIUM

1 167 667 13 06 01 E05C 9/18 05/45 DU 09 11 05 GSG INTERNATIONAL S.p.A.


1 168 990 18 01 01 A61F 5/058 05/46 DU 16 11 05 BSN Medical, Inc.

1 169 059 07 04 00 A61K 39/395 05/43 DU 26 10 05 Aventis Pharma S.A.

1 169 244 23 02 00 B65D 83/14 05/44 DU 02 11 05 GLAXO GROUP LIMITED

1 169 789 15 01 01 H04B 7/005 05/43 DU 26 10 05 Motorola Limited

1 169 833 07 04 00 H04L 29/06 05/50 DU 14 12 05 GENERAL INSTRUMENT CORPORATION

1 169 900 05 07 00 A01B 33/02 05/43 DU 26 10 05 Julius Tielbürger GmbH Co. KG

1 170 161 15 06 01 B60J 7/02 06/04 DU 25 01 06 Webasto Vehicle Systems Internat

1 171 185 06 04 00 A61M 5/20 05/44 DU 02 11 05 Becton Dickinson and Company

1 171 224 18 02 00 B01D 39/20 05/43 DU 26 10 05 CERAMEM CORPORATION

1 171 517 30 03 00 C08J 9/32 05/47 DU 23 11 05 TYCO Electronics Corporation

1 171 621 19 04 00 C12N 15/82 05/49 DU 07 12 05 Biogemma

1 171 791 17 04 00 G02B 21/00 05/44 DU 02 11 05 IMPERIAL COLLEGE INNOVATIONS LIM

1 171 836 02 09 99 G06F 17/30 05/43 DU 26 10 05 Arendi Holding Limited

1 172 568 10 05 01 F16B 12/24 05/46 DU 16 11 05 Hettich-Heinze GmbH Co. KG

1 172 913 27 06 01 H02G 3/30 05/42 DU 19 10 05 Bocchiotti S.p.A.


1 173 153 29 03 00 A61K 9/48 05/48 DU 30 11 05 R.P. SCHERER CORPORATION



1 175 163 04 05 00 A45D 6/00 05/48 DU 30 11 05 CONAIR CORPORATION

1 175 511 07 04 00 C12Q 1/68 05/43 DU 26 10 05 Lingard Label Company Limited


1 175 956 26 07 01 B23P 9/02 05/46 DU 16 11 05 GENERAL ELECTRIC COMPANY

1 176 012 16 07 01 B41J 2/03 05/47 DU 23 11 05 EASTMAN KODAK COMPANY

1 176 101 25 07 01 B65D 33/02 05/52 DU 28 12 05 EVOLUZIONE S.R.L.

1 177 010 04 05 00 A61N 1/05 05/47 DU 23 11 05 Ethicon GmbH

1 177 852 31 07 01 B23K 35/22 05/46 DU 16 11 05 GENERAL ELECTRIC COMPANY


1 178 278 21 07 01 F28F 1/40 05/48 DU 30 11 05 F.W. Brökelmann Aluminiumwerk Gm

1 179 216 01 03 01 H01J 9/395 05/50 DU 14 12 05 SAES GETTERS S.p.A.

1 179 231 22 05 00 H04B 7/19 05/44 DU 02 11 05 Braun, Warren L.

1 179 511 02 08 01 C03B 9/44 05/43 DU 26 10 05 BOTTERO S.p.A.

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 179 522 10 08 01 C07C 43/225 05/49 DU 07 12 05 Chisso Corporation

1 179 557 15 03 01 C08J 7/04 05/45 DU 09 11 05 Toyo Boseki Kabushiki Kaisha

1 180 232 03 05 00 F28F 1/32 05/46 DU 16 11 05 Bloksma B.V.

1 180 615 06 08 01 F16G 1/28 05/47 DU 23 11 05 THE GOODYEAR TIRE RUBBER COMPA

1 180 642 01 08 01 F23D 14/06 05/43 DU 26 10 05 SMEG S.p.A.

1 181 433 29 05 00 E21B 7/00 05/47 DU 23 11 05 Limbeck, Achim


1 181 869 22 08 00 A23J 1/14 05/43 DU 26 10 05 SOLAE, LLC

1 181 995 25 07 01 B21D 11/20 05/51 DU 21 12 05 Muhr und Bender KG

1 182 097 17 05 01 B60R 21/13 05/43 DU 26 10 05 ISE Innomotive Systems Europe Gm

1 182 119 09 08 01 B62D 25/10 05/47 DU 23 11 05 DEERE COMPANY

1 182 254 29 03 00 C12N 15/10 05/44 DU 02 11 05 National Institute of Advanced I

1 182 404 18 06 01 F23Q 7/00 05/49 DU 07 12 05 Beru AG

1 182 460 21 08 01 G01R 1/067 05/45 DU 09 11 05 TOKYO ELECTRON LIMITED

1 183 163 14 03 00 B60L 11/18 05/45 DU 09 11 05 DEKA PRODUCTS LIMITED PARTNERSHI

1 183 229 16 05 00 C07C 237/32 05/43 DU 26 10 05 NOVO NORDISK A/S

1 184 254 13 07 01 B62D 1/28 05/47 DU 23 11 05 NISSAN MOTOR COMPANY, LIMITED

1 184 271 11 07 01 B62J 1/16 05/48 DU 30 11 05 HAMAX AS

1 184 464 06 06 00 C12P 5/02 05/44 DU 02 11 05 Vitatene, S.A.

1 184 605 27 08 01 F16H 61/12 05/50 DU 14 12 05 AISIN AI Co., Ltd.

1 184 764 30 08 01 G05B 23/02 05/45 DU 09 11 05 Altima Communications, Inc.


1 185 277 09 06 00 A61K 31/695 05/43 DU 26 10 05 ALLERGAN, INC.

1 186 136 24 05 00 H04L 12/24 05/47 DU 23 11 05 TERADYNE, INC.

1 186 408 04 09 01 B41F 35/00 05/45 DU 09 11 05 Corti, Marco


1 186 672 17 08 01 C12Q 1/68 05/48 DU 30 11 05 AstraZeneca AB

1 186 785 10 09 01 F15B 15/08 05/46 DU 16 11 05 Bosch Rexroth Teknik AB

1 186 929 08 06 01 G02B 21/00 05/50 DU 14 12 05 Leica Microsystems CMS GmbH


1 187 648 07 06 00 A61M 16/06 05/42 DU 19 10 05 RESMED LIMITED

1 188 042 10 06 00 G01N 21/75 05/47 DU 23 11 05 November Aktiengesellschaft Gese

1 188 157 21 06 00 G08B 13/22 05/49 DU 07 12 05 Bent Thorning Bensen A/S

1 188 810 14 08 01 C09J 183/04 05/45 DU 09 11 05 DOW CORNING CORPORATION

1 189 062 18 09 00 G01N 33/543 05/47 DU 23 11 05 The Regents of the University o

1 189 219 07 09 01 G11B 7/24 05/42 DU 19 10 05 TDK Corporation

1 189 605 20 06 00 A61K 31/045 05/45 DU 09 11 05 Wyeth

1 191 368 28 08 01 G02B 6/16 05/43 DU 26 10 05 Sumitomo Electric Industries, Lt

1 192 181 30 06 00 C07K 14/515 05/48 DU 30 11 05 BAYER AG

1 192 741 22 06 00 H04B 17/00 05/44 DU 02 11 05 QUALCOMM INCORPORATED

1 192 825 14 07 00 H04Q 7/32 05/48 DU 30 11 05 QUALCOMM INCORPORATED

1 192 826 14 07 00 H04Q 7/32 05/48 DU 30 11 05 QUALCOMM INCORPORATED

1 193 117 28 09 01 B60N 2/58 05/49 DU 07 12 05 Delta Tooling Co., Ltd.

1 194 102 19 06 00 A61F 13/56 05/47 DU 23 11 05 SCA Hygiene Products AB

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 194 133 23 06 00 A61K 9/70 05/44 DU 02 11 05 Grünenthal GmbH

1 194 244 20 04 00 B05B 5/025 05/51 DU 21 12 05 BATTELLE MEMORIAL INSTITUTE

1 194 312 21 06 00 B60N 3/10 05/42 DU 19 10 05 KTSN Kunststofftechnik Sachsen G

1 194 436 05 07 00 C07F 9/40 05/48 DU 30 11 05 Methylgene, Inc.

1 194 480 06 07 00 C08K 3/00 05/42 DU 19 10 05 Huntsman Advanced Materials (Swi

1 195 151 19 05 00 A61F 2/56 05/41 DU 12 10 05 Harada Electronics Co., Ltd

1 196 129 23 06 00 A61K 7/00 05/49 DU 07 12 05 Academisch Ziekenhuis bij de Uni

1 196 160 21 06 00 A61K 31/195 05/51 DU 21 12 05 Warner-Lambert Company LLC

1 196 216 20 06 00 A61N 1/30 05/45 DU 09 11 05 Lehtoluoto, Eeva-Liisa

1 197 158 02 10 01 A43B 7/12 05/51 DU 21 12 05 Geox S.p.A.

1 197 243 14 08 01 A61N 1/365 05/46 DU 16 11 05 PACESETTER, INC.

1 197 506 11 10 01 C08G 18/20 06/04 DU 25 01 06 TOSOH CORPORATION

1 198 096 10 10 01 H04L 12/64 05/49 DU 07 12 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 198 170 07 03 00 A01N 47/34 05/50 DU 14 12 05 BASF Aktiengesellschaft

1 198 294 01 08 00 B01L 3/00 05/45 DU 09 11 05 febit biotech GmbH

1 198 457 27 07 00 C07D 221/06 05/50 DU 14 12 05 Henkel Kommanditgesellschaft auf

1 198 616 19 07 00 C23C 22/56 05/46 DU 16 11 05 THE UNIVERSITY OF CINCINNATI

1 199 410 27 06 00 F15B 11/00 06/04 DU 25 01 06 KOBELCO CONSTRUCTION MACHINERY C

1 199 507 17 10 01 F16L 37/23 05/50 DU 14 12 05 EATON AEROQUIP, INC.

1 199 950 21 07 00 A23L 1/30 05/43 DU 26 10 05 Tölle, Marc

1 200 053 01 08 00 A61K 7/16 05/51 DU 21 12 05 Colgate-Palmolive Company

1 200 141 02 04 01 A61M 1/34 05/39 DU 28 09 05 GAMBRO HOSPAL (Schweiz) AG

1 200 320 04 07 00 B65D 83/14 05/44 DU 02 11 05 GLAXO GROUP LIMITED

1 200 544 22 07 00 C11D 3/37 05/45 DU 09 11 05 ECOLAB INC.

1 200 547 04 07 00 C11D 17/00 05/46 DU 16 11 05 UNILEVER N.V.

1 200 728 07 07 00 F02M 51/06 05/42 DU 19 10 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 200 955 21 06 00 G09G 5/08 05/45 DU 09 11 05 Hansen, Karl C.

1 201 627 19 10 01 C07B 39/00 05/50 DU 14 12 05 AIR PRODUCTS AND CHEMICALS, INC.

1 201 628 19 10 01 C07B 39/00 05/50 DU 14 12 05 AIR PRODUCTS AND CHEMICALS, INC.



1 202 304 26 09 01 H01H 9/34 05/50 DU 14 12 05 AEG Niederspannungstechnik GmbH

1 202 377 20 06 01 H01P 5/08 05/48 DU 30 11 05 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH

1 202 712 09 08 00 A61K 7/50 05/45 DU 09 11 05 ZELICKSON, Brian D.

1 202 920 21 07 00 B65G 1/06 05/42 DU 19 10 05 Fountain Patents B.V. i.o.

1 203 166 21 06 00 F16B 41/00 05/44 DU 02 11 05 ACCO Brands USA LLC

1 204 200 24 10 01 H02P 9/30 05/50 DU 14 12 05 DENSO CORPORATION

1 204 632 16 08 00 C07C 229/36 05/45 DU 09 11 05 KOREA RESEARCH INSTITUTE OF CHEM


1 206 131 07 08 00 H04N 5/335 05/49 DU 07 12 05 HAMAMATSU PHOTONICS K.K.

1 206 364 01 08 00 B60J 10/02 06/01 DU 04 01 06 GLAVERBEL

1 206 466 25 08 00 C07D 401/12 05/41 DU 12 10 05 aaiPharma Inc.

1 206 636 22 08 00 F02M 31/125 05/43 DU 26 10 05 Pentel, Randolph M.

1 206 683 26 08 00 G01C 21/16 05/50 DU 14 12 05 HONEYWELL INC.

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 206 866 23 08 00 H04L 27/26 05/43 DU 26 10 05 IBIQUITY DIGITAL CORPORATION

1 207 050 31 10 01 B44C 1/17 05/50 DU 14 12 05 International Imaging Materials

1 207 796 25 08 00 A61B 18/08 05/50 DU 14 12 05 Omega Critical Care Limited

1 207 803 24 08 00 A61C 13/00 05/42 DU 19 10 05 Nederlandse Organisatie voor To


1 209 422 26 11 01 F24D 19/02 06/05 DU 01 02 06 MB S.r.l.

1 209 771 22 11 01 H01R 13/646 05/41 DU 12 10 05 TYCO Electronics Corporation

1 209 806 21 11 01 H02P 7/05 05/45 DU 09 11 05 SWITCHED RELUCTANCE DRIVES LIMIT

1 210 315 08 08 00 C07C 51/41 05/44 DU 02 11 05 Mossi Ghisolfi International S


1 210 494 07 09 00 E05F 11/48 05/44 DU 02 11 05 Küster Automotive Door Systems G

1 210 619 24 05 99 G01S 17/74 05/45 DU 09 11 05 Go Sensors, L.L.C.

1 210 979 29 11 01 B01L 3/14 05/45 DU 09 11 05 Advanced Biotechnologies Limited

1 211 761 01 09 98 H01R 43/048 05/50 DU 14 12 05 Komax Holding AG

1 212 162 08 06 00 B23B 27/10 05/42 DU 19 10 05 Sandvik Intellectual Property AB

1 212 314 14 09 00 C07D 311/68 05/48 DU 30 11 05 Nissan Chemical Industries, Ltd.

1 212 425 08 08 00 C12N 15/31 05/41 DU 12 10 05 SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

1 213 454 06 12 01 F01N 7/10 05/42 DU 19 10 05 NISSAN MOTOR COMPANY, LIMITED

1 213 547 24 10 01 F24H 9/02 05/52 DU 28 12 05 J. Eberspächer GmbH Co. KG

1 213 920 05 12 01 G11B 20/10 05/43 DU 26 10 05 Grundig Multimedia B.V.


1 216 284 29 09 00 C09K 5/04 05/50 DU 14 12 05 RPL HOLDINGS LIMITED


1 217 001 27 09 00 C07D 453/02 05/49 DU 07 12 05 Eisai Co., Ltd.

1 217 381 26 11 01 G01R 21/133 05/48 DU 30 11 05 Siemens Power Transmission Dis

1 218 192 21 09 00 B41J 2/165 06/04 DU 25 01 06 ENCAD, INC.

1 218 479 26 09 00 C11D 3/37 05/42 DU 19 10 05 Ciba Specialty Chemicals Holding

1 218 481 26 09 00 C11D 3/37 05/42 DU 19 10 05 Ciba Specialty Chemicals Holding

1 219 181 01 07 97 A23L 1/2165 05/41 DU 12 10 05 THE PROCTER GAMBLE COMPANY


1 219 490 20 12 01 B60K 41/14 05/43 DU 26 10 05 NISSAN MOTOR CO., LTD.

1 219 987 19 12 01 G02B 6/255 05/44 DU 02 11 05 Sumitomo Electric Industries, Lt

1 220 654 04 10 00 A61K 7/13 05/51 DU 21 12 05 Henkel Kommanditgesellschaft auf

1 220 990 29 09 00 F04B 1/32 05/46 DU 16 11 05 Brueninghaus Hydromatik GmbH

1 221 028 13 10 00 G01J 3/28 05/43 DU 26 10 05 NIR Diagnostics Inc.

1 221 089 23 08 00 G06F 9/44 05/50 DU 14 12 05 Sentillion, Inc.

1 221 341 30 10 01 B01L 3/02 05/47 DU 23 11 05 Tecan Trading AG



1 221 556 03 01 02 F04D 29/60 05/42 DU 19 10 05 NISSAN MOTOR COMPANY, LIMITED

1 221 560 04 01 02 F16F 15/26 05/46 DU 16 11 05 YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISH

1 221 883 13 07 00 A47J 43/046 05/47 DU 23 11 05 Frankel, Stephen W.

1 222 309 29 09 00 C12Q 1/68 05/49 DU 07 12 05 ISIS PHARMACEUTICALS, INC.

1 222 785 17 10 00 H04L 27/233 05/49 DU 07 12 05 QUALCOMM INCORPORATED

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 223 063 04 01 02 B60H 3/02 05/43 DU 26 10 05 Visteon Global Technologies, Inc

1 224 011 24 03 00 A62B 23/02 05/46 DU 16 11 05 3M Innovative Properties Company

1 224 173 18 10 00 A61K 31/415 05/41 DU 12 10 05 The University of Connecticut

1 224 856 21 08 95 A01J 5/017 05/42 DU 19 10 05 MAASLAND N.V.

1 225 471 07 01 02 G02F 1/1334 05/47 DU 23 11 05 EASTMAN KODAK COMPANY

1 225 869 27 10 00 A61K 7/48 05/50 DU 14 12 05 Gojo Industries, Inc.

1 226 018 31 10 00 B29C 55/02 05/42 DU 19 10 05 KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE, INC.

1 227 362 24 01 01 G02F 1/15 05/43 DU 26 10 05 Gesimat GmbH, Gesellschaft für

1 227 579 25 10 01 H03F 3/217 05/50 DU 14 12 05 Nokia Corporation


1 229 062 01 02 02 C08G 18/42 05/42 DU 19 10 05 DAINIPPON INK AND CHEMICALS, INC

1 229 234 01 02 01 F02D 41/20 05/46 DU 16 11 05 STMicroelectronics S.r.l.

1 229 973 14 11 00 A63G 9/00 05/42 DU 19 10 05 Jenway Industries Pty Limited

1 231 347 30 11 01 E05D 7/04 05/51 DU 21 12 05 Ehret GmbH

1 231 363 07 02 02 F01N 3/022 05/45 DU 09 11 05 DENSO CORPORATION

1 231 557 05 02 02 G06K 7/00 05/45 DU 09 11 05 FUJITSU LIMITED


1 232 071 27 11 00 B60Q 1/14 05/52 DU 28 12 05 Valeo Wischersysteme GmbH

1 233 695 01 12 99 A47K 3/34 05/47 DU 23 11 05 MTD Industries Ltd.

1 234 474 12 12 00 H04Q 7/38 05/46 DU 16 11 05 TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON



1 235 233 13 09 94 H01C 1/14 05/47 DU 23 11 05 TYCO Electronics Corporation

1 235 311 08 02 02 H01R 13/627 05/46 DU 16 11 05 TYCO Electronics Corporation

1 236 045 06 12 00 G01N 33/50 05/45 DU 09 11 05 Sangamo Biosciences Inc.

1 236 305 01 12 00 H04L 9/32 05/42 DU 19 10 05 Eoriginal Inc.

1 236 478 27 02 02 A61L 29/16 05/43 DU 26 10 05 Medtronic Vascular, Inc.

1 236 508 23 02 01 B01J 23/38 05/46 DU 16 11 05 Umicore AG Co. KG

1 236 988 13 02 02 G01N 1/22 05/44 DU 02 11 05 Land Instruments International L

1 237 024 13 02 02 G02B 6/42 06/05 DU 01 02 06 FITEL USA CORPORATION (a Delawar


* 1 237 539 16 10 00 A61K 9/08 05/42 DU 19 10 05 BOPI 27 DU 07 07 06 JANSSEN PHARMACEUTICA N.V.

1 237 865 18 12 00 C07D 207/34 05/46 DU 16 11 05 Pfizer Science and Technology Ir

1 237 947 16 11 00 C08F 8/50 05/43 DU 26 10 05 EASTMAN CHEMICAL COMPANY

1 238 029 01 09 00 C09D 183/04 05/50 DU 14 12 05 Nanogate Coating Systems GmbH

1 238 039 30 11 00 C09K 5/04 05/47 DU 23 11 05 E.I. du Pont de Nemours and Comp

1 238 128 13 12 00 D03D 15/00 05/48 DU 30 11 05 N.V. BEKAERT S.A.

1 238 773 12 09 00 B29C 33/76 05/44 DU 02 11 05 FPK S.A.

1 240 962 31 01 02 B23B 27/16 05/45 DU 09 11 05 MAPAL Fabrik für Präzisionswerkz

1 241 849 07 08 01 H04L 29/06 05/45 DU 09 11 05 FUJITSU LIMITED

1 243 248 20 03 02 A61K 7/02 05/46 DU 16 11 05 SHISEIDO COMPANY LIMITED

1 243 857 21 01 02 F23N 5/18 05/50 DU 14 12 05 ebm-papst Landshut GmbH

1 243 881 18 07 01 F25J 3/04 05/43 DU 26 10 05 Linde Aktiengesellschaft


Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 245 184 14 01 02 A61B 5/024 06/01 DU 04 01 06 Polar Electro Oy

1 245 313 07 09 00 B22D 31/00 05/46 DU 16 11 05 DIDION MANUFACTURING COMPANY


1 246 754 08 01 01 B63H 21/21 05/43 DU 26 10 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 246 930 22 12 00 C12N 15/869 05/45 DU 09 11 05 BioVex Limited

1 247 827 14 02 02 C08G 18/48 05/51 DU 21 12 05 BASF Aktiengesellschaft

1 247 849 28 03 02 C09D 175/14 05/47 DU 23 11 05 E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMP

1 249 680 09 04 02 F42B 10/64 05/50 DU 14 12 05 Diehl BGT Defence GmbH Co.KG

1 249 913 20 02 02 H02G 3/08 06/04 DU 25 01 06 Anton Hummel Verwaltungs GmbH

1 250 277 17 01 01 B65G 47/51 05/41 DU 12 10 05 G.D SOCIETA’ PER AZIONI


1 250 474 26 07 00 C30B 7/00 05/43 DU 26 10 05 MASSACHUSETTS INSTITUTE OF TECHN

1 251 141 27 04 90 C08F 4/654 05/42 DU 19 10 05 Basell Poliolefine Italia S.r.l.

1 251 282 02 11 00 F15B 1/22 05/43 DU 26 10 05 Lucas Varity GmbH

1 253 266 11 04 02 E05B 13/10 05/42 DU 19 10 05 TAKIGEN MANUFACTURING CO., LTD.

1 253 888 07 02 01 A61F 5/44 06/02 DU 11 01 06 Potencia Medical AG

1 254 109 29 01 01 C07C 309/17 05/44 DU 02 11 05 INVISTA Technologies S.à.r.l.

1 254 118 19 01 01 C07D 215/48 05/45 DU 09 11 05 Grünenthal GmbH

1 254 158 02 02 01 C07K 1/113 05/42 DU 19 10 05 Applied NanoSystems B.V.

1 255 498 27 01 00 A61B 17/80 05/47 DU 23 11 05 Synthes AG Chur

1 255 633 14 02 01 B29C 45/46 05/43 DU 26 10 05 Lomold Corporation NV

1 255 655 15 02 01 B60D 1/64 05/44 DU 02 11 05 VBG Produkter AB

1 256 608 07 05 02 C09D 11/00 05/48 DU 30 11 05 Hewlett-Packard Company

1 256 627 02 05 02 C12N 15/10 05/45 DU 09 11 05 QIAGEN GmbH

1 256 637 18 04 02 C23C 14/50 05/48 DU 30 11 05 Unaxis Balzers Aktiengesellschaf

1 257 237 31 01 01 A61F 2/46 05/42 DU 19 10 05 SUMMIT MEDICAL LIMITED

1 258 093 22 02 01 H04L 1/00 06/04 DU 25 01 06 Nokia Corporation

1 258 209 15 05 02 A47C 1/03 05/47 DU 23 11 05 Froli Kunststoffwerk Heinrich Fr

1 258 667 25 03 02 F16P 3/14 05/45 DU 09 11 05 Fiessler Elektronik GmbH Co. K

1 258 747 28 03 96 G02B 5/30 05/49 DU 07 12 05 HONEYWELL INC.

1 259 046 22 04 02 H04L 29/06 05/43 DU 26 10 05 Fischlmayr, Albert

1 259 327 10 01 01 B02C 17/00 05/48 DU 30 11 05 Premier Mill Corporation

1 259 943 12 02 01 G07F 7/10 05/48 DU 30 11 05 Nokia Corporation

1 260 894 24 04 02 G05B 23/02 05/45 DU 09 11 05 Sew-Eurodrive GmbH Co. KG

1 260 963 25 04 02 G10D 3/12 05/46 DU 16 11 05 Rudolf Wittner GmbH Co. KG

1 261 263 14 02 01 A47C 7/46 06/04 DU 25 01 06 Knapp, Herbert A.

1 261 669 15 02 01 C09D 17/00 05/43 DU 26 10 05 Clariant Produkte (Deutschland)

1 262 280 18 05 02 B24B 39/04 05/44 DU 02 11 05 Hegenscheidt-MFD GmbH Co. KG

1 262 304 23 03 02 B29C 65/16 06/02 DU 11 01 06 Delphi Technologies, Inc.

1 262 393 29 05 02 B62D 5/093 05/50 DU 14 12 05 Eaton Corporation

1 262 757 28 05 02 G01M 3/18 06/01 DU 04 01 06 SZENO Engineering Othmar Käslin

1 262 772 23 05 02 G01N 30/16 05/48 DU 30 11 05 Gerstel Systemtechnik GmbH Co.

1 263 086 04 04 02 H01Q 21/00 05/52 DU 28 12 05 EADS Deutschland GmbH

1 263 275 19 01 01 A01C 5/06 05/46 DU 16 11 05 DEERE COMPANY

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 264 078 13 03 00 F01D 17/16 05/50 DU 14 12 05 AlliedSignal Inc.

1 264 107 18 01 01 F04C 15/02 05/44 DU 02 11 05 Delphi Technologies, Inc.

1 264 787 04 06 02 B65G 27/32 05/50 DU 14 12 05 YKK Corporation

1 264 949 31 05 02 E05B 13/10 05/47 DU 23 11 05 TAKIGEN MANUFACTURING CO., LTD.

1 266 166 14 03 01 F16K 47/08 05/44 DU 02 11 05 Weir Valves Controls UK Limite

1 266 584 06 06 02 A41D 31/02 05/50 DU 14 12 05 Geox S.p.A.

1 267 454 07 06 02 H01R 24/06 05/48 DU 30 11 05 Kettle Solutions Limited

1 268 288 13 03 01 B65D 6/28 05/45 DU 09 11 05 Win Innovation AB

1 268 440 05 04 01 C07D 233/06 05/49 DU 07 12 05 The Queen’s University of Belfas

1 268 572 28 12 01 C08G 63/88 05/48 DU 30 11 05 Plastic Technologies, Inc.

1 269 010 19 02 01 F02N 11/08 05/49 DU 07 12 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 269 823 22 06 02 A01D 41/14 05/47 DU 23 11 05 DEERE COMPANY

1 270 911 28 06 01 F02D 41/14 05/52 DU 28 12 05 Isuzu Motors Limited

1 271 600 30 03 98 H01J 29/02 05/43 DU 26 10 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

1 272 059 15 03 01 A23L 1/302 05/49 DU 07 12 05 BASF Aktiengesellschaft

1 272 450 26 02 01 C07C 47/57 05/44 DU 02 11 05 The Lubrizol Corporation

1 273 003 09 04 01 G10L 13/08 05/49 DU 07 12 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 273 496 01 06 02 B60T 8/00 05/46 DU 16 11 05 DaimlerChrysler AG

1 273 504 14 06 02 B62D 55/088 05/45 DU 09 11 05 SUMITOMO RUBBER INDUSTRIES, LTD.

1 273 620 21 06 02 C08K 9/02 05/45 DU 09 11 05 THE GOODYEAR TIRE RUBBER COMPA

1 274 756 13 04 01 C08G 18/08 05/45 DU 09 11 05 Akzo Nobel Coatings Internationa

1 274 875 06 07 00 C23C 16/00 05/46 DU 16 11 05 GENUS, INC.

1 275 688 26 06 02 C08J 9/32 05/50 DU 14 12 05 Riken Technos Corporation

1 275 693 20 04 01 C08L 51/00 06/02 DU 11 01 06 MITSUBISHI RAYON CO., LTD.

1 276 108 10 06 02 G11B 27/00 05/43 DU 26 10 05 EASTMAN KODAK COMPANY

1 276 255 10 07 02 H04B 10/08 05/44 DU 02 11 05 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH


1 277 113 06 06 00 G06F 11/14 05/51 DU 21 12 05 MICROSOFT CORPORATION

1 277 659 11 07 02 B65B 63/02 06/05 DU 01 02 06 THE GOODYEAR TIRE RUBBER COMPA

1 278 100 05 07 02 G03B 17/20 05/47 DU 23 11 05 EASTMAN KODAK COMPANY

1 278 729 01 05 01 C07D 211/14 05/45 DU 09 11 05 GlaxoSmithKline S.p.A.

1 278 962 30 04 01 F04B 37/20 06/02 DU 11 01 06 KNF Neuberger GmbH

1 279 452 12 09 01 B23B 31/117 05/45 DU 09 11 05 WENDT GmbH

1 279 587 04 06 02 B62D 65/00 05/47 DU 23 11 05 NISSAN MOTOR COMPANY, LIMITED

1 279 593 08 07 02 B64D 11/00 05/46 DU 16 11 05 The Boeing Company

1 280 558 11 05 01 A61K 47/34 05/49 DU 07 12 05 AP Pharma, Inc.

1 280 842 06 04 01 C08G 59/18 05/44 DU 02 11 05 Akzo Nobel Coatings Internationa

1 281 019 03 05 01 F16L 55/128 05/42 DU 19 10 05 TEXTRON FASTENING SYSTEMS LIMITE

1 281 603 10 07 02 B62D 21/15 05/44 DU 02 11 05 NISSAN MOTOR COMPANY LIMITED

1 281 716 06 07 02 C07K 1/36 05/45 DU 09 11 05 Roche Diagnostics GmbH

1 281 738 22 07 02 C09D 11/00 05/49 DU 07 12 05 EASTMAN KODAK COMPANY

1 282 000 31 07 01 G02F 1/133 05/46 DU 16 11 05 Sony Deutschland GmbH

1 282 402 25 04 01 A61K 9/10 05/51 DU 21 12 05 Pharmacia Italia S.p.A.

1 282 785 18 05 01 F16D 27/00 06/04 DU 25 01 06 SKF Engineering Research Centr

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 282 820 25 04 01 G01N 33/543 05/46 DU 16 11 05 Pharmacia Diagnostics AB

1 283 151 05 08 02 B62D 55/24 05/50 DU 14 12 05 THE GOODYEAR TIRE RUBBER COMPA

1 283 759 22 05 00 B23P 11/02 05/43 DU 26 10 05 Haimer GmbH

1 283 913 16 05 01 C21C 1/10 06/09 DU 01 03 06 Pechiney Electrométallurgie

1 284 635 14 05 01 A61B 1/00 05/46 DU 16 11 05 C.R. BARD, INC.

1 285 446 13 03 02 H01B 7/04 05/44 DU 02 11 05 Leoni Kabel GmbH Co KG

1 285 677 21 06 02 A61M 25/06 05/46 DU 16 11 05 Becton, Dickinson and Company

1 285 789 16 08 02 B60H 1/00 05/47 DU 23 11 05 Behr GmbH Co. KG

1 285 872 22 08 01 B65H 5/32 05/47 DU 23 11 05 GRAPHA-HOLDING AG

1 285 878 16 08 02 B66F 7/20 05/50 DU 14 12 05 Finkbeiner, Gerhard

1 286 101 01 08 02 F16L 55/28 05/44 DU 02 11 05 Förster, Dirk


1 286 776 06 06 01 B01L 3/14 05/41 DU 12 10 05 Advanced Biotechnologies Limited

1 287 190 24 05 01 D01D 5/253 05/45 DU 09 11 05 E.I. DU PONT DE NEMOURS COMPAN

1 287 213 26 03 01 E03F 5/04 05/49 DU 07 12 05 Unidrain A/S

1 287 704 25 05 01 H04N 7/26 05/45 DU 09 11 05 GENERAL INSTRUMENT CORPORATION

1 287 810 12 06 02 A61K 7/06 05/44 DU 02 11 05 Wella Aktiengesellschaft

1 288 127 03 08 01 B65B 11/02 05/43 DU 26 10 05 AETNA GROUP S.p.A.

1 288 250 13 08 02 C08J 7/04 05/49 DU 07 12 05 Mitsubishi Polyester Film Corpor

1 288 531 23 08 02 F16H 57/02 05/45 DU 09 11 05 Johann Hay GmbH Co. KG, Autom

1 289 088 28 08 02 H02G 3/10 05/45 DU 09 11 05 PANDUIT CORPORATION

1 289 354 01 09 01 H05K 3/00 05/48 DU 30 11 05 TRUMPF LASERTECHNIK GmbH

1 289 517 12 06 01 A61K 31/192 05/46 DU 16 11 05 YISSUM RESEARCH DEVELOPMENT COMP

1 289 995 11 06 01 C07D 487/04 05/51 DU 21 12 05 BASF Aktiengesellschaft

1 291 252 03 09 02 B60R 25/02 05/46 DU 16 11 05 JTEKT Corporation

1 291 339 04 09 02 C07C 213/04 05/51 DU 21 12 05 BASF Aktiengesellschaft

1 291 345 27 08 02 C07D 333/70 05/48 DU 30 11 05 Warner-Lambert Company LLC

1 291 668 06 09 02 H04N 7/18 05/48 DU 30 11 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C


1 292 410 21 05 01 B22D 17/00 05/44 DU 02 11 05 Brunswick Corporation

1 292 618 22 05 01 C07K 14/575 05/42 DU 19 10 05 Ramot at Tel Aviv University Ltd

1 292 673 20 06 01 C12N 15/00 05/45 DU 09 11 05 Schering Aktiengesellschaft

1 293 222 02 09 02 A61M 5/00 05/47 DU 23 11 05 Becton, Dickinson and Company

1 293 695 09 08 02 F16D 23/04 05/46 DU 16 11 05 GETRAG Getriebe- und Zahnradfabr

1 293 987 10 09 02 G11C 16/04 05/48 DU 30 11 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 294 160 02 08 02 H04M 1/60 05/43 DU 26 10 05 Mitel Knowledge Corporation

1 294 340 23 06 01 A61H 31/00 05/46 DU 16 11 05 Young, Charles

1 294 498 22 06 01 B21B 1/40 05/48 DU 30 11 05 Novelis, Inc.


1 295 357 25 06 01 H01Q 1/36 05/45 DU 09 11 05 Plasma Antennas Limited

1 295 563 16 09 02 A61B 17/12 05/46 DU 16 11 05 Cordis Neurovascular, Inc.

1 295 688 02 08 02 B26D 3/16 06/07 DU 15 02 06 Geberit Mapress GmbH

1 296 814 08 06 01 B31D 5/00 05/45 DU 09 11 05 RANPAK CORP.

1 296 905 19 01 01 C04B 7/43 05/52 DU 28 12 05 FLSmidth A/S

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal










1 297 496 15 06 01 G07B 15/02 05/47 DU 23 11 05 EMT AS

1 297 735 11 07 02 A01D 57/03 05/46 DU 16 11 05 MACDON INDUSTRIES LTD

1 297 743 18 09 02 A01J 5/007 05/48 DU 30 11 05 Lely Enterprises AG

1 297 758 27 09 01 A41D 19/00 05/50 DU 14 12 05 Huang, Hsun Hui Lin

1 297 833 20 09 02 A61K 31/404 05/51 DU 21 12 05 Pfizer Products Inc.

1 297 913 27 09 02 B21D 39/02 05/46 DU 16 11 05 VALIANT CORPORATION

1 298 077 10 09 02 B65G 17/12 05/50 DU 14 12 05 CLAAS Selbstfahrende Erntemaschi

1 299 138 06 07 01 A61M 5/44 05/42 DU 19 10 05 Transmed Medizintechnik GmbH C

1 300 286 18 09 02 B60Q 1/04 05/46 DU 16 11 05 DaimlerChrysler AG


1 300 728 20 09 02 G03G 9/08 05/49 DU 07 12 05 SEIKO EPSON CORPORATION

1 301 294 20 07 01 B21D 22/14 05/44 DU 02 11 05 QUIDE B.V.

1 303 551 21 06 01 C08G 18/48 05/44 DU 02 11 05 HUNTSMAN INTERNATIONAL LLC

1 304 212 08 10 02 B29D 30/58 05/49 DU 07 12 05 THE GOODYEAR TIRE RUBBER COMPA

1 304 264 11 09 02 H04N 7/18 05/44 DU 02 11 05 Ford Global Technologies, LLC.

1 304 356 26 08 02 C08L 53/02 05/51 DU 21 12 05 Riken Technos Corporation

1 305 052 03 07 01 A61L 2/28 05/44 DU 02 11 05 3M Innovative Properties Company

1 305 254 26 05 00 B67D 5/42 05/42 DU 19 10 05 Knickerbocker Dispensing, Inc.


1 305 509 17 07 01 F02D 41/22 05/49 DU 07 12 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT


1 306 250 18 10 02 B60H 3/06 05/49 DU 07 12 05 Webasto Thermosysteme Internatio

1 306 398 17 10 02 C08G 18/08 05/43 DU 26 10 05 Cytec Surface Specialties Austri

1 306 860 06 06 01 H01F 7/16 05/48 DU 30 11 05 MIKUNI CORPORATION

1 307 107 07 08 01 A23D 9/00 05/49 DU 07 12 05 KAO CORPORATION

1 307 277 02 08 01 B01D 53/04 05/48 DU 30 11 05 Wearair Oxygen Inc.

1 307 292 02 08 01 B01L 3/02 05/52 DU 28 12 05 Arrayjet Limited

1 307 405 11 07 01 C02F 1/44 05/44 DU 02 11 05 Textil-Service Klingelmeyer GmbH

1 307 596 09 08 01 C21B 13/10 06/07 DU 15 02 06 Kabushiki Kaisha Kobe Seiko Sho

1 308 518 17 12 97 C12P 11/00 05/50 DU 14 12 05 DAICEL CHEMICAL INDUSTRIES, LTD.

1 309 386 04 08 01 B01D 46/52 05/50 DU 14 12 05 helsa-automotive GmbH Co. KG

1 309 534 18 08 00 C07C 45/53 05/42 DU 19 10 05 INVISTA Technologies S.à.r.l.

1 309 666 09 07 01 C09J 175/16 05/43 DU 26 10 05 DSM IP Assets B.V.


1 309 872 09 08 01 G01R 19/00 05/43 DU 26 10 05 Step Sensortechnik und Elektroni

1 310 084 17 04 01 H04M 15/00 05/41 DU 12 10 05 Wiederin, Shawn E.

1 310 570 20 05 98 C12Q 1/68 05/45 DU 09 11 05 BIOTECHNOLOGY RESEARCH AND DEVEL

1 310 623 05 11 02 E05D 13/00 05/51 DU 21 12 05 Henkenjohann, Johann

1 311 368 22 08 01 B24B 37/00 05/43 DU 26 10 05 LAM RESEARCH CORPORATION

1 311 518 06 08 01 C07F 9/6558 05/44 DU 02 11 05 Basilea Pharmaceutica AG

1 311 578 01 12 00 C08G 18/48 05/46 DU 16 11 05 DU PONT-TORAY COMPANY, LTD.

1 311 736 16 08 01 E05B 63/12 05/43 DU 26 10 05 BJÖRKBODA LAS OY AB

1 312 096 13 08 01 G21F 7/005 05/43 DU 26 10 05 Glaxosmithkline Biologicals S.A.

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 312 290 08 11 02 A47J 27/21 05/45 DU 09 11 05 Kettle Solutions Limited

1 312 506 30 10 02 B60Q 1/52 05/50 DU 14 12 05 C.R.F. Società Consortile per Az


1 312 841 14 11 01 F16J 15/34 05/44 DU 02 11 05 Zexel Valeo Climate Control Corp

1 312 873 23 10 02 F24F 13/20 06/02 DU 11 01 06 EISENMANN Maschinenbau GmbH Co

1 313 175 19 11 02 H01R 13/18 06/08 DU 22 02 06 FCI


1 313 400 17 05 01 A61B 17/15 05/48 DU 30 11 05 Plus Orthopedics AG

1 313 571 02 08 01 B07C 5/16 05/43 DU 26 10 05 Oy Separation Research AB

1 313 749 23 08 01 C07H 17/08 05/41 DU 12 10 05 Wockhardt Limited

1 313 957 24 08 01 F16B 19/08 05/46 DU 16 11 05 HENROB LIMITED

1 314 294 24 08 01 H04L 29/06 05/42 DU 19 10 05 Research In Motion Limited


1 314 921 22 11 02 F16K 17/30 06/04 DU 25 01 06 Voss Fluid GmbH + Co. KG

1 314 950 07 10 02 F41G 3/32 05/46 DU 16 11 05 OERLIKON CONTRAVES AG

1 315 236 23 10 02 H01Q 3/26 05/52 DU 28 12 05 EADS Deutschland GmbH

1 315 352 21 11 01 H04L 29/06 05/44 DU 02 11 05 ALCATEL

1 315 442 31 08 01 A47L 9/16 05/52 DU 28 12 05 Royal Appliance MFG. CO.

1 315 449 26 07 01 A61B 5/05 05/41 DU 12 10 05 Nervonix, Inc.

1 315 585 14 08 01 B21B 1/00 05/46 DU 16 11 05 MORGAN CONSTRUCTION COMPANY

1 315 714 23 08 01 C07D 401/12 05/45 DU 09 11 05 F. HOFFMANN-LA ROCHE AG

1 315 805 23 08 01 C12N 15/00 05/46 DU 16 11 05 Batthyany Dighiero, Carlos Ignac


1 317 291 06 09 01 A61L 2/07 05/50 DU 14 12 05 N.V. BEKAERT S.A.

1 317 442 11 09 01 C07D 401/04 05/46 DU 16 11 05 CHIRON CORPORATION

1 318 515 10 12 02 G11B 17/22 05/49 DU 07 12 05 YAMAHA CORPORATION

1 318 646 14 11 02 H04L 29/06 05/47 DU 23 11 05 Aladdin Knowledge Systems, Ltd.

1 318 904 03 08 01 B29C 63/10 05/41 DU 12 10 05 Pipeline Induction Heat Limited

1 320 422 15 02 01 B21B 1/00 06/05 DU 01 02 06 Kan-Tech GmbH

1 320 423 24 09 01 B21B 13/02 05/48 DU 30 11 05 Danieli C. Officine Meccaniche

1 320 504 12 09 01 B65G 53/16 05/49 DU 07 12 05 PAUL WURTH S.A.

1 320 557 11 09 01 C08F 8/30 05/51 DU 21 12 05 3M Innovative Properties Company

1 321 106 03 02 97 A61B 19/00 05/43 DU 26 10 05 SYMBIOSIS CORPORATION

1 321 693 27 11 02 F16F 9/04 05/44 DU 02 11 05 ContiTech Luftfedersysteme GmbH

1 321 931 04 12 02 G11B 7/135 05/45 DU 09 11 05 STMicroelectronics, Inc.

1 322 305 24 09 01 A61K 31/19 05/49 DU 07 12 05 PAZ Arzneimittel- Entwicklungsge

1 322 867 21 09 01 F15B 15/14 05/47 DU 23 11 05 FESTO AG Co

1 323 480 20 08 98 B05B 5/03 05/49 DU 07 12 05 NORDSON CORPORATION

1 324 943 10 10 01 B67D 3/02 05/52 DU 28 12 05 Rieke Corporation

1 326 025 21 04 98 F16C 7/02 05/44 DU 02 11 05 Bridgestone Corporation


1 326 858 15 10 01 C07D 401/14 05/50 DU 14 12 05 SCHERING CORPORATION

1 327 014 28 09 01 D01F 4/02 05/47 DU 23 11 05 Consorzio per gli studi universi

1 327 040 13 09 01 E04H 3/12 05/46 DU 16 11 05 Intelligent Engineering (Bahamas

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 327 083 12 10 01 F16D 3/26 05/51 DU 21 12 05 Delphi Technologies, Inc.

1 327 100 14 07 01 F16N 13/10 05/45 DU 09 11 05 Lincoln GmbH Co. KG

1 327 571 02 01 03 B62D 15/00 05/49 DU 07 12 05 Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha

1 327 978 28 12 02 G11B 7/24 05/46 DU 16 11 05 Lintec Corporation

1 328 237 11 10 01 A61K 6/10 05/52 DU 28 12 05 3M ESPE AG

1 330 037 27 07 01 H03M 1/14 05/45 DU 09 11 05 HAMAMATSU PHOTONICS K.K.

1 330 623 20 09 01 F26B 3/347 05/47 DU 23 11 05 Lahden Ammattikorkeakoulu



1 332 873 23 12 96 B41N 7/00 05/49 DU 07 12 05 DeMoore, Howard W.

1 333 100 24 01 02 C12Q 1/68 05/50 DU 14 12 05 National Cancer Center

1 334 247 18 10 01 E04C 1/00 05/52 DU 28 12 05 Gieseke, Gerald G.

1 336 173 09 05 01 G10H 1/00 05/42 DU 19 10 05 Vienna Symphonic Library GmbH

1 337 402 20 11 01 B44C 1/00 05/42 DU 19 10 05 G.M.C. S.N.C Di Maccaferri G.

1 337 724 06 09 01 E04D 13/10 05/46 DU 16 11 05 Gleave, David S.

1 337 796 19 11 01 F25D 25/02 05/46 DU 16 11 05 Arçelik A.S.


1 341 487 14 12 01 A61F 2/24 05/47 DU 23 11 05 Angiomed GmbH Co. Medizintechn

1 341 837 08 11 01 C08G 64/20 05/42 DU 19 10 05 Zimmer AG

1 341 928 13 12 01 C12Q 1/48 05/46 DU 16 11 05 Cambrex Bio Science Nottingham L

1 342 051 31 08 01 G01B 21/04 05/42 DU 19 10 05 Carl Zeiss Industrielle Messtech


1 344 498 09 01 97 A61B 18/14 05/45 DU 09 11 05 GYRUS MEDICAL LIMITED

1 344 627 14 03 03 B29C 47/62 05/50 DU 14 12 05 Ferioli Filippo S.p.A.

1 344 796 07 03 03 C08L 21/00 05/46 DU 16 11 05 THE GOODYEAR TIRE RUBBER COMPA

1 344 805 14 02 03 C09D 11/10 05/51 DU 21 12 05 AGFA-GEVAERT

1 345 358 10 03 03 H04L 12/28 05/51 DU 21 12 05 HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS

1 345 688 12 12 01 B01J 20/06 05/52 DU 28 12 05 GEH Wasserchemie GmbH Co. KG

1 346 102 20 11 01 D07B 1/06 05/49 DU 07 12 05 N.V. BEKAERT S.A.

1 346 933 20 03 03 B65H 1/04 05/48 DU 30 11 05 Xerox Corporation

1 347 175 26 11 01 F04B 39/00 05/45 DU 09 11 05 MATSUSHITA REFRIGERATION COMPANY

1 347 550 13 03 03 H02G 3/12 05/48 DU 30 11 05 Tehalit GmbH

1 348 355 25 03 03 A47B 96/06 05/45 DU 09 11 05 Wiehl, Andreas

1 349 452 18 03 02 A01L 11/00 05/47 DU 23 11 05 Vettec Inc.

1 349 742 21 11 01 B60J 5/06 06/02 DU 11 01 06 HÜBNER GmbH

1 349 824 21 06 01 C07C 51/265 05/43 DU 26 10 05 E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMP

1 350 081 15 02 01 G01H 9/00 05/46 DU 16 11 05 Litton Systems, Inc.

1 350 344 04 12 01 H04B 7/185 05/42 DU 19 10 05 ATC Technologies, LLC


1 350 734 15 02 03 B65D 51/14 05/47 DU 23 11 05 Schott AG

1 352 301 08 11 01 G05B 24/00 05/50 DU 14 12 05 IEE INTERNATIONAL ELECTRONICS

1 353 128 11 03 03 F24C 15/16 05/43 DU 26 10 05 PAUL HETTICH GMBH CO.

1 353 158 11 02 03 G01J 4/04 05/42 DU 19 10 05 Thorlabs, Inc.


Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 353 614 07 12 01 A61F 2/36 05/47 DU 23 11 05 Stanmore Implants Worldwide Ltd.

1 353 796 31 12 01 B01L 9/00 05/45 DU 09 11 05 Gilson, Inc.

1 353 931 19 01 02 C07F 13/00 05/45 DU 09 11 05 Studiengesellschaft Kohle mbH

1 353 965 29 11 01 C08F 114/26 05/44 DU 02 11 05 3M Innovative Properties Company

1 354 249 08 10 01 G05B 19/05 06/03 DU 18 01 06 Schneider Automation Inc.

1 354 712 07 04 03 B41J 2/175 05/45 DU 09 11 05 Hewlett-Packard Company

1 355 178 02 04 03 G02B 6/38 05/42 DU 19 10 05 Tyco Electronics AMP GmbH

1 355 531 19 01 02 A01N 47/12 05/51 DU 21 12 05 BASF Aktiengesellschaft

1 356 986 03 04 03 B60N 2/28 06/07 DU 15 02 06 BRITAX RÖMER Kindersicherheit Gm

1 357 636 22 04 03 H01Q 9/04 05/48 DU 30 11 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 357 689 23 02 96 H04B 7/26 05/41 DU 12 10 05 NTT DoCoMo, Inc.

1 357 930 04 02 02 A61K 38/00 05/44 DU 02 11 05 Innoventus Project AB

1 358 875 16 04 03 A61K 9/48 06/02 DU 11 01 06 Warner-Lambert Company LLC

1 359 014 29 04 03 B41J 2/175 05/48 DU 30 11 05 Xerox Corporation

1 359 279 23 04 02 E06B 3/54 05/46 DU 16 11 05 HAWA AG

1 359 340 26 02 03 F16F 1/387 05/43 DU 26 10 05 YAMASHITA RUBBER KABUSHIKI KAISH

1 360 063 12 02 02 B29C 67/00 05/45 DU 09 11 05 Huntsman Advanced Materials (Swi

1 360 416 18 02 02 F04D 29/04 05/42 DU 19 10 05 Berlin Heart AG

1 360 636 29 01 02 G06K 7/10 05/45 DU 09 11 05 Microvision, Inc.

1 360 895 21 03 01 A01K 5/02 05/48 DU 30 11 05 Lely Enterprises AG

1 361 818 05 02 02 A61B 5/0205 05/45 DU 09 11 05 Texon Technologies Ltd.

1 362 578 13 05 02 A61K 7/13 05/49 DU 07 12 05 KAO CORPORATION

1 362 641 06 05 03 B05B 5/16 05/50 DU 14 12 05 Dürr Systems GmbH

1 362 882 05 05 03 C08K 3/00 05/46 DU 16 11 05 Lanxess Inc.

1 362 961 13 02 03 E03F 5/04 05/45 DU 09 11 05 Dallmer GmbH Co. KG


1 364 088 21 01 02 D06N 7/00 05/45 DU 09 11 05 Schoeller Technologies AG



1 364 623 09 04 96 A61B 17/80 05/42 DU 19 10 05 Fastenetix, L.L.C.

1 365 396 21 01 98 G11B 17/04 06/02 DU 11 01 06 CLARION Co., Ltd.

1 366 362 26 10 01 G01N 33/50 05/46 DU 16 11 05 responsif GmbH

1 366 560 22 02 02 H02M 3/07 05/42 DU 19 10 05 EM Microelectronic-Marin SA

1 367 533 26 05 03 G06K 19/077 05/43 DU 26 10 05 Mühlbauer AG

1 368 278 11 03 02 C02F 1/72 05/43 DU 26 10 05 Due Miljo AS

1 368 559 28 02 02 F01N 3/28 05/42 DU 19 10 05 Emitec Gesellschaft für Emission

1 368 605 12 03 02 F26B 5/04 05/45 DU 09 11 05 Bionorica AG


1 369 020 04 06 03 A01D 41/127 05/45 DU 09 11 05 CLAAS Saulgau GmbH

1 369 024 28 04 03 A01D 75/20 05/48 DU 30 11 05 Lely Enterprises AG

1 369 365 07 06 02 B65G 53/66 06/03 DU 18 01 06 Stag AG

1 369 836 08 05 02 G08B 17/107 05/51 DU 21 12 05 HEKATRON Technik GmbH

1 370 342 06 03 02 B01D 53/86 05/44 DU 02 11 05 Uhde GmbH

1 370 445 15 03 02 B60R 11/02 05/51 DU 21 12 05 International Business Machines

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









* 1 370 554 15 02 02 C07D 403/06 05/42 DU 19 10 05 BOPI 26 DU 30 06 06 Pharmacia Upjohn Company LLC

1 370 788 12 03 02 F16K 11/07 05/44 DU 02 11 05 COLDER PRODUCTS COMPANY

1 371 458 06 06 03 B25D 16/00 05/46 DU 16 11 05 Black Decker Inc.

1 371 467 26 03 97 B28D 5/04 05/48 DU 30 11 05 SHIN-ETSU HANDOTAI COMPANY LIMIT

1 372 000 16 04 03 G01S 13/90 06/01 DU 04 01 06 EADS Deutschland GmbH

1 372 113 11 06 02 G06T 9/00 05/42 DU 19 10 05 STMicroelectronics S.r.l.

1 372 171 04 06 03 H01H 19/28 05/43 DU 26 10 05 KABUSHIKI KAISHA TOKAI RIKA DENK

1 372 934 05 03 02 B29C 45/78 05/47 DU 23 11 05 Priamus System Technologies AG

1 373 070 23 08 01 B64D 45/00 05/50 DU 14 12 05 Honeywell International Inc.

1 373 692 28 03 02 F01N 3/28 05/43 DU 26 10 05 Emitec Gesellschaft für Emission

1 374 399 28 03 02 H03H 17/00 05/49 DU 07 12 05 Coding Technologies AB

1 374 727 14 03 03 A47B 27/02 05/46 DU 16 11 05 MOLL SYSTEM- UND FUNKTIONSMÖBEL

1 374 840 10 06 03 A61K 7/13 05/42 DU 19 10 05 KPSS-Kao Professional Salon Serv


1 375 020 13 06 03 B21C 47/14 05/47 DU 23 11 05 MORGAN CONSTRUCTION COMPANY

1 375 036 11 06 03 B23B 27/14 05/42 DU 19 10 05 Sandvik Intellectual Property AB

1 376 286 05 06 03 G05B 23/02 06/07 DU 15 02 06 Fraunhofer-Gesellschaft zur Förd

1 376 763 19 10 00 H01R 4/02 06/03 DU 18 01 06 FCI

1 378 189 27 06 03 A47C 1/032 05/42 DU 19 10 05 Dewert Antriebs- und Systemtechn

1 378 197 19 02 03 A47K 3/40 05/44 DU 02 11 05 Wedi, Stephan

1 378 275 06 07 02 A63C 9/088 05/41 DU 12 10 05 HTM Sport- und Freizeitgeräte A

1 378 416 20 06 03 B61G 5/10 05/44 DU 02 11 05 era-contact GmbH

1 379 058 03 07 02 H04M 1/05 05/49 DU 07 12 05 BenQ Corporation

1 379 461 22 03 02 B65H 49/02 05/47 DU 23 11 05 INVISTA Technologies S.à.r.l.

1 380 282 19 04 02 A61K 7/06 05/48 DU 30 11 05 GE TOSHIBA SILICONES CO., LTD.


1 381 782 18 04 02 F16B 5/06 05/46 DU 16 11 05 Knapp, Friedrich

1 382 497 10 07 03 B60R 22/46 05/49 DU 07 12 05 KABUSHIKI KAISHA TOKAI-RIKA-DENK

1 382 684 10 07 03 C12P 13/06 05/49 DU 07 12 05 Consortium für elektrochemische

1 382 787 02 07 03 E05F 11/38 05/47 DU 23 11 05 LAMES S.p.A.

1 383 545 03 05 02 A61L 2/07 05/44 DU 02 11 05 Becton Dickinson and Company

1 383 891 19 04 02 C12N 15/11 05/50 DU 14 12 05 GIE-CERBM, Centre Europeen de Re

1 384 248 03 08 01 H01J 49/04 05/42 DU 19 10 05 Nederlandse Organisatie voor To


1 385 106 23 07 02 G06F 17/60 05/50 DU 14 12 05 Scheidt Bachmann GmbH

1 386 096 13 05 02 F16H 53/02 05/42 DU 19 10 05 Merz, Karl

1 386 589 19 10 00 A61C 17/22 05/42 DU 19 10 05 The Gillette Company

1 386 648 14 07 03 B01D 3/00 05/48 DU 30 11 05 BASF Aktiengesellschaft

1 386 798 26 03 98 B60R 25/02 05/43 DU 26 10 05 HONDA LOCK MFG. Co., LTD.

1 386 799 26 03 98 B60R 25/02 05/43 DU 26 10 05 HONDA LOCK MFG. Co., LTD.

1 387 196 03 07 03 G02B 6/36 05/43 DU 26 10 05 MURATA MANUFACTURING CO., LTD.

1 387 614 03 05 02 A01N 65/00 05/45 DU 09 11 05 Natreon Inc.

1 387 760 03 05 02 B29C 70/46 05/45 DU 09 11 05 Gerg Products GmbH

1 388 280 04 07 03 A01J 7/02 05/44 DU 02 11 05 Lely Enterprises AG

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 388 506 29 07 03 B65G 45/16 05/42 DU 19 10 05 Dal Ferro, Bortolo Giulio

1 389 318 30 08 00 G06F 17/30 05/51 DU 21 12 05 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

1 390 082 30 08 01 A61L 2/16 05/43 DU 26 10 05 SC Trade Consult AB

1 390 088 29 04 02 A61L 33/00 05/51 DU 21 12 05 FIDIA ADVANCED BIOPOLYMERS S.R.L

1 390 369 13 05 02 C07D 487/04 05/45 DU 09 11 05 Novartis AG

1 390 373 08 05 02 C07F 9/38 05/50 DU 14 12 05 EOS Eczacibasi Ozgun Kimyasal Ur

1 390 848 14 05 02 G06F 9/48 05/44 DU 02 11 05 TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON

1 391 171 30 01 02 A47F 3/04 05/43 DU 26 10 05 BEHR a/s

1 391 774 08 09 00 G02F 1/13 05/49 DU 07 12 05 CITIZEN WATCH CO. LTD.

1 392 702 28 03 02 C07D 498/14 05/48 DU 30 11 05 ELI LILLY AND COMPANY

1 393 258 30 05 02 G06T 9/00 05/48 DU 30 11 05 Nederlandse Organisatie voor To

1 393 282 04 05 02 G08G 1/16 05/51 DU 21 12 05 DaimlerChrysler AG

1 393 648 22 07 03 A45D 1/02 05/51 DU 21 12 05 Braun GmbH

1 395 730 01 06 01 E21B 10/32 05/47 DU 23 11 05 De Luca, Italo

1 396 234 05 09 03 A61B 19/02 05/48 DU 30 11 05 Becton Dickinson and Company

1 396 277 08 09 03 A61M 16/08 05/46 DU 16 11 05 Fisher Paykel Healthcare Limit

1 396 664 27 08 03 F16H 61/00 05/48 DU 30 11 05 JATCO Ltd


1 398 127 13 09 02 B27N 1/02 05/47 DU 23 11 05 Fritz Egger GmbH Co

1 398 319 30 08 03 C07F 9/655 05/45 DU 09 11 05 LANXESS Deutschland GmbH

1 398 543 12 08 03 F16H 57/02 05/46 DU 16 11 05 HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS

1 398 867 16 08 03 H02M 5/40 05/42 DU 19 10 05 ABB Schweiz AG

1 399 003 05 09 03 H05B 33/26 05/52 DU 28 12 05 LG ELECTRONICS INC.

1 399 645 05 06 02 E21F 1/00 05/43 DU 26 10 05 HiServ Gebäudedienstleistungen G

1 399 775 25 02 02 G02C 5/00 05/48 DU 30 11 05 Cabot Safety Intermediate Corpor

1 400 559 11 09 03 C08L 9/06 05/44 DU 02 11 05 THE GOODYEAR TIRE RUBBER COMPA

1 400 952 17 09 03 G10L 15/20 05/47 DU 23 11 05 Pioneer Corporation

1 402 144 07 06 02 E21B 7/06 05/47 DU 23 11 05 R.S.T (BVI) Inc.

1 402 188 15 06 02 F15B 15/14 05/48 DU 30 11 05 FESTO AG Co

1 403 202 26 09 02 B65H 7/12 05/47 DU 23 11 05 Leuze electronic GmbH + Co KG

1 403 276 18 05 01 C07K 5/06 05/46 DU 16 11 05 The NutraSweet Company

1 403 343 15 09 03 C09D 11/00 05/49 DU 07 12 05 EASTMAN KODAK COMPANY

1 403 823 15 09 03 G06T 9/00 05/46 DU 16 11 05 EASTMAN KODAK COMPANY

1 404 934 26 06 02 E05B 49/00 05/42 DU 19 10 05 Orcifalvi, Vilmos

1 405 372 29 04 02 H01R 4/00 05/49 DU 07 12 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 406 607 15 07 02 A61K 31/325 05/48 DU 30 11 05 Greenhills Biotechnology Researc

1 407 155 02 07 02 F16C 29/02 05/42 DU 19 10 05 W L Vermögensverwaltung Gmbh

1 407 165 19 06 02 F16F 13/14 05/49 DU 07 12 05 ZF Lemförder Metallwaren AG

1 407 170 20 06 02 F16H 57/00 06/01 DU 04 01 06 Sew-Eurodrive GmbH Co. KG

1 407 815 24 09 03 B01J 2/16 05/47 DU 23 11 05 Hüttlin, Herbert, Dr. h.c.

1 408 800 19 07 02 A47G 1/17 05/52 DU 28 12 05 3M Innovative Properties Company

1 408 857 21 06 00 A61B 17/58 05/47 DU 23 11 05 Neue Magnetodyn GmbH

1 408 968 18 07 02 A61K 31/46 05/47 DU 23 11 05 Kox, Wolfgang J.

1 409 488 08 07 02 C07D 487/04 05/46 DU 16 11 05 MERCK SHARP DOHME LTD.

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal










1 409 727 17 05 02 C12Q 1/68 05/45 DU 09 11 05 Adnagen AG

1 410 019 02 07 02 G01N 33/50 05/43 DU 26 10 05 JANSSEN PHARMACEUTICA N.V.

1 411 058 21 05 01 C07F 17/00 05/45 DU 09 11 05 ExxonMobil Chemical Patents Inc.

1 411 836 01 08 02 A61B 17/00 05/42 DU 19 10 05 Medlogic Global Limited

1 411 906 06 06 02 A61K 9/70 05/42 DU 19 10 05 HEXAL AG

1 412 586 24 07 02 E03C 1/042 05/45 DU 09 11 05 KOHLER CO.

1 412 759 07 03 02 G01N 35/10 05/51 DU 21 12 05 Hamilton Bonaduz AG

1 413 432 04 12 00 B41C 1/10 05/41 DU 12 10 05 Kodak Polychrome Graphics Compan

1 413 677 26 09 03 E01B 7/22 05/50 DU 14 12 05 Schwihag Gesellschaft für Eisenb

1 413 772 25 09 03 F15B 1/26 05/45 DU 09 11 05 Bosch Rexroth AG

1 413 791 23 10 02 F16D 69/00 05/49 DU 07 12 05 BorgWarner Inc.

1 413 817 09 08 03 F16L 33/08 05/46 DU 16 11 05 Rasmussen GmbH

1 414 837 06 08 02 C07H 19/16 05/42 DU 19 10 05 CV THERAPEUTICS, INC.

1 415 147 27 06 02 G01N 29/26 05/45 DU 09 11 05 Fraunhofer-Gesellschaft zur Förd

1 415 430 18 07 02 H04L 9/00 05/49 DU 07 12 05 Nokia Corporation

1 416 520 31 10 03 H01L 21/00 05/50 DU 14 12 05 Shin-Etsu Chemical Co., Ltd.

1 416 685 22 08 03 H04L 12/56 05/43 DU 26 10 05 NOVELL, INC.

1 416 804 19 07 02 A23C 19/032 05/43 DU 26 10 05 CHR. HANSEN A/S

1 417 020 16 08 02 B01D 53/00 05/41 DU 12 10 05 Carafiltration Limited

1 417 246 17 08 01 C08G 18/69 05/50 DU 14 12 05 Henkel Kommanditgesellschaft auf

1 417 552 05 04 02 G05B 23/02 05/50 DU 14 12 05 FISHER CONTROLS INTERNATIONAL LL

1 418 476 08 10 03 G05B 13/02 06/03 DU 18 01 06 Delphi Technologies, Inc.

1 419 010 25 07 02 B02C 15/00 05/49 DU 07 12 05 Loesche GmbH

1 421 284 07 01 02 F15B 15/00 05/45 DU 09 11 05 Dawson Hydraulics Inc.

1 421 373 30 08 02 G01N 27/447 05/43 DU 26 10 05 Diagnoswiss S.A.


1 423 117 13 08 02 A61K 31/495 05/42 DU 19 10 05 GLAXO GROUP LIMITED

1 423 373 09 07 02 C07D 295/12 05/42 DU 19 10 05 Aventis Pharmaceuticals, Inc.

1 423 623 28 08 02 F16D 41/07 05/45 DU 09 11 05 Paul Müller GmbH Co. KG Unter

1 425 007 17 08 02 A61K 31/255 05/44 DU 02 11 05 Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

1 426 582 11 11 03 F02B 47/08 05/49 DU 07 12 05 Volkswagen Aktiengesellschaft

1 426 625 30 10 03 F15B 15/08 05/48 DU 30 11 05 FESTO AG Co

1 427 467 28 06 02 A61M 25/00 05/44 DU 02 11 05 COLOPLAST A/S

1 427 603 06 09 02 B60N 2/427 05/49 DU 07 12 05 Johnson Controls GmbH

1 428 195 17 05 02 G08G 5/04 05/42 DU 19 10 05 Baiada, R. Michael

1 428 435 29 10 03 A21C 9/04 05/52 DU 28 12 05 Freiberger Lebensmittel GmbH C

1 429 037 30 10 03 F15B 15/12 05/47 DU 23 11 05 FESTO AG Co

1 430 073 30 09 02 C07J 1/00 05/49 DU 07 12 05 GlycoMed Sciences Limited


1 430 665 24 09 02 H04L 12/56 05/49 DU 07 12 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 431 263 19 09 02 C07C 2/22 05/50 DU 14 12 05 IDEMITSU KOSAN CO., LTD.

1 431 314 15 12 03 C08F 2/38 05/46 DU 16 11 05 ENI S.p.A.


Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 432 578 30 09 02 B41F 1/00 05/50 DU 14 12 05 Koenig Bauer Aktiengesellschaf

1 432 918 12 09 02 F16C 11/06 05/46 DU 16 11 05 Minebea Co. Ltd.

1 433 266 15 04 02 H04B 1/707 05/48 DU 30 11 05 INTERDIGITAL TECHNOLOGY CORPORAT

1 433 385 09 09 99 A23B 4/056 05/47 DU 23 11 05 Unirex Co., Ltd

1 433 444 12 12 03 A61F 2/42 05/46 DU 16 11 05 Depuy Products, Inc.

1 433 739 15 05 02 B67D 5/32 05/45 DU 09 11 05 AIR PRODUCTS AND CHEMICALS, INC.

1 434 138 26 12 02 G06F 13/42 05/45 DU 09 11 05 ALCATEL


1 434 606 26 09 02 A61L 15/60 05/51 DU 21 12 05 BASF Aktiengesellschaft

1 434 779 11 10 02 C07D 501/00 05/52 DU 28 12 05 Theravance, Inc.


1 435 712 31 12 02 H04L 25/02 05/43 DU 26 10 05 Freescale Semiconductor, Inc.

1 435 802 20 09 02 A24C 5/35 05/46 DU 16 11 05 G.D SOCIET PER AZIONI

1 436 144 24 09 02 B32B 15/14 05/46 DU 16 11 05 Federal-Mogul Wiesbaden GmbH C

1 436 352 07 10 02 C09B 62/20 05/52 DU 28 12 05 Clariant Finance (BVI) Limited

1 437 428 18 12 03 D01F 2/00 05/48 DU 30 11 05 WEYERHAEUSER COMPANY



1 439 319 14 11 03 F16F 1/40 05/51 DU 21 12 05 Carl Freudenberg KG

1 439 840 30 09 02 A61K 31/55 05/49 DU 07 12 05 CHIRON CORPORATION

1 441 944 23 09 02 B63H 25/02 05/47 DU 23 11 05 Brun, Giancarlo


1 447 215 30 10 03 B32B 27/08 05/42 DU 19 10 05 VERITAS AG

1 447 598 09 07 01 F16H 61/12 05/48 DU 30 11 05 Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha

1 448 824 05 11 02 D04H 1/06 05/43 DU 26 10 05 DuPont-Toray Co. Ltd.

1 448 832 07 09 02 D06B 3/24 05/52 DU 28 12 05 Becker, Helga

1 449 600 10 12 03 B21D 28/32 05/45 DU 09 11 05 Sankyo Oilless Industry, Inc.

1 449 879 04 09 02 C08L 25/04 05/48 DU 30 11 05 DAI-ICHI KOGYO SEIYAKU CO., LTD.

1 450 172 20 08 98 G01R 31/319 05/52 DU 28 12 05 CREDENCE SYSTEMS CORPORATION

1 450 949 14 11 02 B01J 37/16 05/43 DU 26 10 05 E. I. du Pont de Nemours and Com

1 451 083 16 11 02 B65D 83/08 05/42 DU 19 10 05 LTS LOHMANN Therapie-Systeme AG

1 451 854 02 12 02 H01L 21/00 05/44 DU 02 11 05 E.I.Du pont de nemours and compa

1 452 121 19 07 02 A47L 11/32 05/47 DU 23 11 05 Grey, Nicholas Gerald

1 452 700 26 02 04 F01L 1/344 05/48 DU 30 11 05 AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA

1 455 423 14 02 03 H01R 13/703 05/50 DU 14 12 05 Delphi Technologies, Inc.

1 455 445 25 07 03 H03F 3/217 05/46 DU 16 11 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 456 277 18 12 02 C08G 63/83 05/46 DU 16 11 05 INVISTA Technologies S.à.r.l.

1 456 445 16 12 02 D04H 1/06 05/43 DU 26 10 05 INVISTA Technologies S.à.r.l.

1 456 931 10 01 03 H02K 1/27 05/47 DU 23 11 05 ebm-papst St. Georgen GmbH Co.

1 457 288 11 03 04 B23Q 11/00 05/46 DU 16 11 05 Black Decker Inc.

1 457 726 23 02 04 F16L 33/26 05/44 DU 02 11 05 BRUGG Rohr AG, Holding

1 458 204 27 08 01 H04Q 7/36 05/50 DU 14 12 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 458 417 18 12 02 A61L 2/00 05/44 DU 02 11 05 BLUTSPENDEDIENST DER LANDESVERBÄ

1 458 715 17 12 02 C07D 409/12 05/49 DU 07 12 05 AstraZeneca AB

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 462 476 04 08 00 C08K 3/34 05/50 DU 14 12 05 PABU Services, Inc.

1 462 700 15 03 04 F16L 5/04 05/44 DU 02 11 05 Poloplast GmbH Co. KG

1 463 425 25 09 03 A45D 40/26 06/07 DU 15 02 06 Schwan-STABILO Cosmetics GmbH

1 463 673 15 11 02 B65D 81/05 05/44 DU 02 11 05 3M Innovative Properties Company

1 463 925 02 12 02 G01J 3/42 05/42 DU 19 10 05 THE TRUSTEES OF PRINCETON UNIVER

1 465 817 14 01 03 B65D 81/32 05/43 DU 26 10 05 Beltane Naturkost

1 466 298 25 09 02 G06K 19/07 05/47 DU 23 11 05 Tyco Electronics idento GmbH

1 467 815 16 01 03 B01L 3/00 05/43 DU 26 10 05 Clondiag Chip Technologies GmbH

1 467 927 22 12 03 B65D 65/14 05/49 DU 07 12 05 Tama Plastic Industry

1 467 996 27 12 02 C07D 487/04 05/48 DU 30 11 05 F. HOFFMANN-LA ROCHE AG

1 469 250 17 03 04 F16M 11/06 05/49 DU 07 12 05 Röder, Heinrich

1 474 026 03 02 03 A47L 9/10 05/45 DU 09 11 05 Dyson Technology Limited

1 474 292 06 02 03 B32B 27/32 05/50 DU 14 12 05 Amcor Flexibles Transpac

1 476 799 18 02 03 G06F 1/00 05/41 DU 12 10 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT


1 477 030 20 02 03 H04Q 3/00 05/43 DU 26 10 05 BRITISH TELECOMMUNICATIONS publi


1 478 475 30 01 03 B21C 47/34 05/51 DU 21 12 05 SMS Demag Aktiengesellschaft

1 478 603 28 01 03 C04B 7/26 05/44 DU 02 11 05 Lafarge Canada Inc.

1 478 788 30 01 03 C23C 2/00 05/50 DU 14 12 05 SMS Demag Aktiengesellschaft

1 479 435 18 10 95 B01J 19/00 06/08 DU 22 02 06 The Regents of the University o

1 479 612 10 05 03 B65B 29/04 05/50 DU 14 12 05 TEEPACK SPEZIALMASCHINEN GMBH

1 480 981 26 02 03 C07D 487/04 05/45 DU 09 11 05 Sanofi-Aventis

1 481 118 01 03 02 D01D 5/08 05/50 DU 14 12 05 INVISTA Technologies S.à.r.l.

1 481 462 19 02 03 H02K 11/02 05/50 DU 14 12 05 BSH Bosch und Siemens Hausgeräte

1 482 900 18 02 03 A61K 7/06 05/46 DU 16 11 05 UNILEVER N.V.

1 483 176 22 01 03 B65D 83/08 05/49 DU 07 12 05 3M Innovative Properties Company

1 484 453 03 06 03 E03C 1/232 05/42 DU 19 10 05 GEBERIT TECHNIK AG

1 485 057 27 02 03 A61K 6/00 05/52 DU 28 12 05 SCHWARZ PHARMA AG

1 485 216 03 03 03 B21B 37/28 05/43 DU 26 10 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 485 233 08 11 02 B24D 3/18 05/41 DU 12 10 05 Cincinnati Tyrolit, Inc.

1 485 621 03 03 03 F04C 15/04 05/41 DU 12 10 05 ZF Lenksysteme GmbH

1 486 021 12 03 03 H04J 14/02 05/49 DU 07 12 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 487 571 13 03 03 B01J 20/28 05/47 DU 23 11 05 L.U.M. GmbH

1 487 575 12 03 03 B01J 27/198 05/50 DU 14 12 05 BASF Aktiengesellschaft

1 487 651 18 03 03 B60J 7/20 05/49 DU 07 12 05 CTS Fahrzeug-Dachsysteme GmbH

1 487 726 24 12 02 B65G 47/50 05/49 DU 07 12 05 Koenig Bauer Aktiengesellschaf

1 488 112 26 03 03 F16B 5/12 05/51 DU 21 12 05 Kreye, Bernhard

1 489 955 29 12 01 A47J 37/12 05/48 DU 30 11 05 Kovacs, Laszlo

1 490 115 02 04 03 A61L 2/14 05/45 DU 09 11 05 Plasmasol Corporation

1 490 214 14 03 03 B32B 7/02 05/43 DU 26 10 05 AZ Electronic Materials (Germany

1 491 347 27 06 03 B41J 11/42 05/42 DU 19 10 05 Francotyp-Postalia GmbH

1 492 535 07 04 03 A61K 31/496 05/43 DU 26 10 05 Dr. Reddy’s Laboratories Ltd.

1 492 828 09 04 03 C08F 220/58 05/46 DU 16 11 05 Degussa Construction Polymers Gm

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal










1 492 977 31 07 03 F16L 21/06 05/49 DU 07 12 05 Pepperl + Fuchs GmbH


1 493 547 01 07 04 B29C 49/42 05/50 DU 14 12 05 MBK Maschinenbau Koetke GmbH

1 494 946 28 02 03 B65H 9/10 05/50 DU 14 12 05 Koenig Bauer Aktiengesellschaf

1 495 548 07 04 03 H03M 13/03 06/08 DU 22 02 06 Fraunhofer-Gesellschaft zur Förd

1 495 839 29 04 04 B24B 51/00 05/45 DU 09 11 05 SEIBU ELECTRIC MACHINERY CO.,

1 496 808 17 04 03 A61B 17/17 05/46 DU 16 11 05 Orthosoft Inc.

1 499 422 08 04 03 B01D 53/88 05/41 DU 12 10 05 Honeywell International Inc.

1 499 434 23 04 03 B01J 8/44 05/44 DU 02 11 05 Foster Wheeler Energia Oy

1 499 668 29 04 03 C08K 3/38 05/50 DU 14 12 05 E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMP

1 499 813 28 04 03 F16D 55/46 05/49 DU 07 12 05 Estop GmbH

1 500 992 21 07 03 G05B 19/042 05/45 DU 09 11 05 Siemens Schweiz AG

1 501 556 24 04 03 A61L 2/22 05/43 DU 26 10 05 ECOLAB INC.

1 501 706 30 04 03 B60R 21/20 05/44 DU 02 11 05 Takata-Petri AG

1 501 912 28 04 03 C10G 29/06 05/46 DU 16 11 05 Champion Technologies, Inc.

1 503 032 28 07 03 E21D 9/087 05/52 DU 28 12 05 HERRENKNECHT AKTIENGESELLSCHAFT

1 504 259 07 05 03 G01N 33/48 05/42 DU 19 10 05 Amersham Biosciences UK Limited

1 504 420 14 05 03 G06T 15/70 05/43 DU 26 10 05 CAE Inc.

1 504 557 06 05 03 H04L 1/06 05/52 DU 28 12 05 Fraunhofer-Gesellschaft zur Förd

1 504 708 05 08 03 A47J 47/16 05/45 DU 09 11 05 Yang, Heng-Te


1 505 156 29 07 04 C12P 41/00 05/49 DU 07 12 05 Consortium für elektrochemische

1 505 885 11 04 03 A23L 1/24 05/46 DU 16 11 05 UNILEVER N.V.

1 506 115 19 05 03 B64D 11/00 05/45 DU 09 11 05 Aircabin GmbH

1 506 247 16 05 03 C08G 63/78 05/42 DU 19 10 05 INVISTA Technologies S.à.r.l.

1 506 360 16 04 03 F16H 63/48 05/41 DU 12 10 05 Schaeffler KG

1 507 248 14 08 03 G09F 3/02 05/50 DU 14 12 05 Schreiner Group GmbH Co. KG

1 507 530 12 05 03 A61K 31/426 05/44 DU 02 11 05 F. HOFFMANN-LA ROCHE AG

1 507 605 30 04 03 B21B 29/00 05/51 DU 21 12 05 SMS Demag AG

1 507 609 15 04 03 B21D 43/02 05/44 DU 02 11 05 Produtech S.R.L.

1 507 611 26 02 03 B21K 1/68 05/44 DU 02 11 05 Amafa Service Srl.

1 509 662 21 05 03 E04D 13/16 05/42 DU 19 10 05 Umicore

1 509 935 21 05 03 H01G 9/20 05/49 DU 07 12 05 Stichting Energieonderzoek Centr

1 511 934 03 06 03 F02M 61/18 05/49 DU 07 12 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 511 941 09 05 03 F15B 15/10 05/46 DU 16 11 05 FESTO AG Co

1 514 042 17 06 03 F16H 63/30 05/48 DU 30 11 05 Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha

1 514 072 12 06 03 F42B 12/70 05/48 DU 30 11 05 Diehl BGT Defence GmbH Co.KG

1 515 737 23 06 03 A61K 35/78 05/41 DU 12 10 05 Joseph, Anthony Devasia

1 515 818 20 06 03 B23B 5/02 05/42 DU 19 10 05 MINGANTI INTERNATIONAL LIMITED

1 516 103 17 06 03 E21B 17/08 05/45 DU 09 11 05 WEATHERFORD/LAMB, INC.

1 516 159 29 04 03 G01D 5/16 05/48 DU 30 11 05 ebm-papst St. Georgen GmbH Co.

1 516 164 22 05 03 G01J 1/00 05/44 DU 02 11 05 Thomson Licensing SAS

1 516 404 16 06 03 H02H 5/04 05/47 DU 23 11 05 TYCO Electronics Corporation

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal









1 517 655 18 06 03 A61F 2/46 05/45 DU 09 11 05 Tecres S.P.A.


1 518 060 26 06 03 F16D 23/04 06/02 DU 11 01 06 ZF FRIEDRICHSHAFEN AG

1 518 441 06 11 03 H04R 3/02 06/01 DU 04 01 06 Fraunhofer-Gesellschaft zur För

1 518 777 14 09 04 B62D 5/06 06/07 DU 15 02 06 JTEKT Corporation

1 519 773 25 06 03 A63C 5/00 05/41 DU 12 10 05 Tyrolia Technology GmbH

1 521 543 03 07 03 A47J 37/07 05/48 DU 30 11 05 Woodflame Inc.

1 521 626 13 02 03 B01D 35/31 05/46 DU 16 11 05 Hengst GmbH Co. KG

1 521 639 16 07 03 B05B 7/06 05/48 DU 30 11 05 Hüttlin, Herbert

1 525 085 24 07 03 B29C 67/00 05/45 DU 09 11 05 Kawasaki, Akira


1 525 923 05 10 04 B05B 11/00 06/02 DU 11 01 06 Microspray Delta S.p.A.



1 529 813 21 10 04 C08L 83/14 05/51 DU 21 12 05 Wacker Chemie AG

1 530 004 06 11 03 F21S 8/06 06/06 DU 08 02 06 BÄ*RO GmbH Co. KG

1 532 205 28 08 03 C08L 67/02 05/48 DU 30 11 05 E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMP

1 532 364 15 08 03 F02M 55/02 05/47 DU 23 11 05 UMFORMTECHNIK BÄUERLE GMBH

1 537 538 09 09 03 G06T 15/20 06/02 DU 11 01 06 Koninklijke Philips Electronics

1 540 816 13 06 03 H03F 3/343 05/52 DU 28 12 05 International Business Machines

1 544 014 12 11 04 B60J 7/14 05/49 DU 07 12 05 CTS Fahrzeug-Dachsysteme GmbH

1 549 682 17 07 03 C08F 2/38 05/49 DU 07 12 05 Wacker Polymer Systems GmbH Co

1 556 190 23 10 03 B25J 9/00 05/50 DU 14 12 05 KUKA Schweissanlagen GmbH

1 591 040 01 03 04 A47B 95/00 05/49 DU 07 12 05 Bonferraro S.p.A.

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal








241BOPI 06/28


3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LATRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE ÀL’INPI

BOPI 06/28 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INP I 243

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal





0 686 906 31 05 95 G06F 1/00 05/20 DU 18 05 05 SUN MICROSYSTEMS, INC.

0 761 920 07 08 96 E05C 9/06 05/20 DU 18 05 05 Pax GmbH

0 765 554 12 06 95 H04L 12/24 05/20 DU 18 05 05 Telefonaktiebolaget LM Ericsson

0 813 600 01 03 96 C12N 15/54 05/20 DU 18 05 05 Forschungszentrum Jülich GmbH

0 830 138 29 05 96 A61K 38/18 05/20 DU 18 05 05 OsteoSA Liquidation Trust

0 846 298 14 08 96 G06F 17/30 05/20 DU 18 05 05 CITIBANK, N.A.

0 848 983 10 12 97 B01D 53/92 05/20 DU 18 05 05 NGK INSULATORS, LTD.

0 852 102 17 09 96 H04Q 7/22 05/20 DU 18 05 05 Telefonaktiebolaget LM Ericsson

0 857 982 19 01 98 G01S 17/93 05/20 DU 18 05 05 Volkswagen Aktiengesellschaft

0 859 122 12 02 98 E21B 23/00 05/20 DU 18 05 05 Halliburton Energy Services, Inc

0 870 875 04 03 98 E02D 3/10 05/20 DU 18 05 05 RASWILL REPRESENTATIVE PTE. LTD

0 884 317 30 07 97 C07D 475/00 05/20 DU 18 05 05 Cmic Co., Ltd.

0 913 357 27 10 98 C01B 3/38 05/20 DU 18 05 05 NGK INSULATORS, LTD.

0 928 550 24 09 97 H04Q 7/32 05/20 DU 18 05 05 Legerity, Inc.

0 947 767 22 03 99 F22B 1/28 05/20 DU 18 05 05 Carel S.r.l.

0 954 823 30 09 98 G06K 7/00 05/20 DU 18 05 05 Mars Incorporated

0 954 913 27 01 98 H04L 1/24 05/20 DU 18 05 05 Telefonaktiebolaget LM Ericsson

0 957 030 08 04 99 B65D 1/44 05/20 DU 18 05 05 REXAM AB

0 970 816 29 06 99 B41J 2/21 05/20 DU 18 05 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 972 537 17 06 99 A61M 25/02 05/20 DU 18 05 05 Mogg, Alan David

0 983 377 10 03 99 C12Q 1/00 05/20 DU 18 05 05 MÜLLER, Werner E. G.


0 992 489 30 09 99 C07C 235/28 05/20 DU 18 05 05 Cognis Deutschland GmbH Co. KG

1 007 050 10 03 97 A61K 31/5513 05/20 DU 18 05 05 ELI LILLY AND COMPANY

1 010 633 09 12 99 B65D 47/08 05/20 DU 18 05 05 Sara Lee/DE N.V.

1 033 536 17 09 99 F23R 3/28 05/20 DU 18 05 05 Mitsubishi Heavy Industries, Ltd

1 037 344 04 02 00 H01S 5/323 05/20 DU 18 05 05 LumiLeds Lighting U.S., LLC

1 068 954 30 06 00 B41F 23/04 05/20 DU 18 05 05 MAN Roland Druckmaschinen AG

1 068 982 12 07 00 B60K 35/00 05/20 DU 18 05 05 Xanavi Informatics Corporation

1 069 279 12 07 00 E21B 34/06 05/20 DU 18 05 05 Halliburton Energy Services, Inc

1 070 183 09 04 99 E04G 1/26 05/20 DU 18 05 05 Universal Scaffolding Services L

1 071 316 14 07 00 H05K 1/18 05/20 DU 18 05 05 SHINKO ELECTRIC INDUSTRIES CO.,

1 071 860 29 10 98 E05F 15/00 05/20 DU 18 05 05 GDX North America Inc.

1 082 479 03 05 99 D04H 1/54 05/20 DU 18 05 05 DOW GLOBAL TECHNOLOGIES INC.

1 082 591 16 09 98 G01L 1/24 05/20 DU 18 05 05 MINNESOTA MINING AND MANUFACTURI

1 084 826 12 09 00 B41C 1/10 05/20 DU 18 05 05 FUJI PHOTO FILM CO., LTD.

1 090 089 10 06 99 C09K 21/14 05/20 DU 18 05 05 J.M. HUBER CORPORATION


1 126 372 14 02 00 G06F 11/20 05/20 DU 18 05 05 STMicroelectronics S.r.l.

1 133 034 10 03 01 H01S 5/0687 05/20 DU 18 05 05 NEC CORPORATION

1 134 332 13 03 01 E04G 11/48 05/20 DU 18 05 05 Wilian Holding Company

1 135 908 14 09 99 H04L 25/03 05/20 DU 18 05 05 Ericsson, Inc.

1 136 702 01 03 01 F15B 11/16 05/20 DU 18 05 05 URACA PUMPENFABRIK GMBH CO. KG

1 149 018 12 01 00 B65B 5/06 05/20 DU 18 05 05 ROBERT BOSCH GMBH

244 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INP I BOPI 06/28

1 149 752 09 03 01 B61L 7/08 05/20 DU 18 05 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 165 193 30 03 00 A63C 19/12 05/20 DU 18 05 05 Terraplas Plc.

1 174 858 29 03 00 G11B 5/09 05/20 DU 18 05 05 Sanyo Electric Co., Ltd.

1 178 319 02 07 01 G01P 1/02 05/20 DU 18 05 05 Delphi Technologies, Inc.

1 184 976 14 08 00 H03G 3/34 05/20 DU 18 05 05 Sony Deutschland GmbH

1 191 298 10 09 01 F28F 9/02 05/20 DU 18 05 05 Visteon Global Technologies, Inc

1 192 088 09 06 00 B65D 25/28 05/20 DU 18 05 05 Sargant, Adrian Paul


1 213 406 07 12 01 E04F 13/08 05/20 DU 18 05 05 Schnös, Hermann

1 220 023 27 11 01 G03C 1/09 05/20 DU 18 05 05 FUJI PHOTO FILM CO., LTD.

1 221 846 06 10 00 A01N 43/16 05/20 DU 18 05 05 McGILL UNIVERSITY

1 222 747 24 08 00 H04B 1/707 05/20 DU 18 05 05 Ericsson Inc.

1 224 023 01 09 00 B01D 49/00 05/20 DU 18 05 05 THE CLEVELAND CLINIC FOUNDATION

1 227 956 08 11 00 B60R 21/34 05/20 DU 18 05 05 Ford Motor Company Limited

1 236 881 22 02 02 F02K 1/76 05/20 DU 18 05 05 Goodrich Actuation Systems Ltd

1 240 387 11 12 00 D21F 3/02 05/20 DU 18 05 05 Metso Paper, Inc.

1 243 212 19 03 02 A47K 3/30 05/20 DU 18 05 05 Altura Leiden Holding B.V.

1 244 838 10 11 00 D21B 1/02 05/20 DU 18 05 05 RWE Umwelt Engineering Service

1 245 514 02 04 02 B65G 60/00 05/20 DU 18 05 05 GEBHARDT Transport- und Lagersys

1 249 220 28 02 95 A61J 15/00 05/20 DU 18 05 05 Russo, Ronald D.

1 250 183 06 12 00 A61L 2/04 05/20 DU 18 05 05 Dialysis Systems, Inc.

1 276 891 29 03 00 C12P 7/64 05/20 DU 18 05 05 Council of Scientific and Indust

1 288 443 01 08 02 F01D 11/12 05/20 DU 18 05 05 United Technologies Corporation

1 291 385 31 05 01 C08L 23/12 05/20 DU 18 05 05 IDEMITSU KOSAN CO., LTD.

1 293 656 11 09 02 F02C 3/30 05/20 DU 18 05 05 Mitsubishi Heavy Industries, Ltd

1 307 116 08 08 01 A43B 13/40 05/20 DU 18 05 05 Ecco Sko A/S

1 324 930 25 09 01 B65D 75/58 05/20 DU 18 05 05 ITSAC N.V.

1 325 164 11 09 01 C22B 3/08 05/20 DU 18 05 05 COMINCO ENGINEERING SERVICES LTD

1 333 966 13 07 01 B29B 9/06 05/20 DU 18 05 05 BKG Bruckmann Kreyenborg Granu

1 340 529 05 07 00 B01D 39/12 05/20 DU 18 05 05 GKD-Gebr. Kufferath AG

1 363 192 20 11 02 G06F 12/08 05/20 DU 18 05 05 Broadcom Corporation

1 366 837 08 03 03 B22D 11/10 05/20 DU 18 05 05 SMS Demag AG

1 370 379 01 12 01 B22D 11/12 05/20 DU 18 05 05 SMS Demag Aktiengesellschaft

1 377 514 15 03 02 B65H 65/00 05/20 DU 18 05 05 Tec Con AS

1 388 626 05 08 03 E05B 1/00 05/20 DU 18 05 05 Horst Filipp GmbH

1 411 869 31 07 01 A61F 2/34 05/20 DU 18 05 05 Kuoni, Xaver

1 440 756 16 12 02 B23D 29/00 05/20 DU 18 05 05 Kratzmaier Konstruktionen GmbH

1 446 805 08 11 02 G11C 11/22 05/20 DU 18 05 05 Thin Film Elctronics Asa

1 451 002 25 09 02 B29C 47/40 05/20 DU 18 05 05 Krauss-Maffei Kunststofftechnik

1 458 231 06 12 02 A01K 39/012 05/20 DU 18 05 05 Big Dutchman International GmbH

1 474 586 03 02 03 E06B 3/44 05/20 DU 18 05 05 Ronay, Maria

Numérode


Datede dépôt


Classementprincipal





245BOPI 06/28


NÉANT

3.3 DEMANDES DE BREVETSEUROPÉENS POUR LESQUELLES LATRADUCTION DES REVENDICATIONSET ÉVENTUELLEMENTLA TRADUCTION RÉVISÉEDES REVENDICATIONS ONT ÉTÉREMISES À L’INPI

247BOPI 06/28


BOPI 06/28 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI 249

BOPI de publication n˚ : 04/24Pages : 292Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise al’INPI

Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0916270Déposant : ENERGYBALANCE AG

Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. LA REMISE DE LATRADUCTION EST PUBLIEE DANS LE PRESENT BOPI.

* Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la PropriétéIndustrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle estrendue publique et peut en demander la copie.

QUATRIÈME PARTIE

CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESRèglement (CEE) n˚ 1768/92 du 18 juin 1992

SOMMAIRE

Pages

Règlement (CEE) n˚ 1610/96 du 23 juillet 1996

4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments rendues publiques * ..............................................

4.2 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques rendues publiques *..................

4.3 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments rejetées ..................................................................

4.4 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques rejetées .......................................

4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicamentsdélivrés ........................................................................................

4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produitsphytopharmaceutiques délivrés ..................................................


néant

néant

néant

néant

néant

néant

néant

253BOPI 06/28

NÉANT

4.1 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS RENDUESPUBLIQUES

255BOPI 06/28

NÉANT

4.2 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESRENDUES PUBLIQUES

257BOPI 06/28

NÉANT

4.3 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS REJETÉES

259BOPI 06/28

NÉANT

4.4 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESREJETÉES

261BOPI 06/28

NÉANT

4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LESMÉDICAMENTS DÉLIVRÉS

263BOPI 06/28

NÉANT

4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESDÉLIVRÉS

265BOPI 06/28

NÉANT


CINQUIÈME PARTIE

TOPOGRAPHIES DE PRODUITS

SOMMAIRE

Pages

SEMI-CONDUCTEURS

5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriétéindustrielle) ..................................................................................


Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la pro-priété Industrielle la représentation graphique de la topographie.

Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.

néant

néant

269BOPI 06/28

NÉANT

5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIESDE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

271BOPI 06/28

NÉANT


SIXIÈME PARTIE

SOMMAIRE

Pages

REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificatscomplémentaires de protection et les topographiesde produits semi-conducteurs .....................................................

6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........


275

281

néant

INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

NATURE DES DEMANDES OU TITRES

AD Certificat d’addition M Brevet spécial de médicament EP Brevet européenCU Certificat d’utilité PV Numéro du procès-verbal de dépôt FR Brevet françaisTS Topographie de produits CC Certificat complémentaire de protection

semi-conducteurs

275BOPI 06/28

6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LESBREVETS, LES CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONET LES TOPOGRAPHIES DEPRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

BOPI 06/28 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 277Du 05 juin 2006 au 09 juin 2006

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

Transmission totale de propriété

FR 0007781 152312

FR 0014213 152249

FR 0100643 152254

FR 0203108 152279

FR 0215415 152284

FR 0301422 152242

FR 0301424 152242

FR 0403355 152255

FR 0411657 152281

FR 9101428 152269

FR 9101428 152270

FR 9101428 152271

FR 9101428 152272

FR 9101428 152274

FR 9401428 152271

FR 9414818 152269

FR 9414818 152270

FR 9414818 152271

FR 9414818 152272

FR 9414818 152274

FR 9600435 152225

FR 9710270 152232

FR 9914547 152277

FR 9914547 152278

EP 0249312 152297

EP 0249312 152299

EP 0249312 152300

EP 0258727 152336

EP 0276118 152297

EP 0276118 152299

EP 0276118 152300

EP 0299381 152267

EP 0312751 152336

EP 0312950 152336

EP 0314037 152336

EP 0368085 152336

EP 0369219 152336

EP 0393077 152222

EP 0393077 152223

EP 0413201 152336

EP 0417557 152336

EP 0460136 152219

EP 0508267 152336

EP 0510443 152336

EP 0531662 152246

EP 0531662 152247

EP 0539271 152218

EP 0564796 152305

EP 0602376 152336

EP 0602377 152336

EP 0603372 152303

EP 0613206 152248

EP 0628670 152231

EP 0632512 152329

EP 0645131 152322

EP 0645131 152323

EP 0650203 152330

EP 0668898 152241

EP 0680101 152237

EP 0680101 152238

EP 0686410 152308

EP 0686410 152309

EP 0708902 152256

EP 0721447 152239

EP 0723767 152299

EP 0723767 152300

EP 0726474 152244

EP 0752240 152299

EP 0752240 152300

EP 0755411 152335

EP 0774987 152250

EP 0799278 152333

EP 0822944 152335

EP 0828653 152315

EP 0865021 152332

EP 0903393 152304

EP 0951507 152335

EP 0999257 152304

EP 1002850 152304

EP 1024186 152304

EP 1029665 152301

EP 1044341 152245

EP 1049130 152332

EP 1060058 152224

EP 1076806 152226


ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 1076806 152228

EP 1076806 152229

EP 1082131 152326

EP 1093453 152339

EP 1097681 152313

EP 1097681 152314

EP 1129147 152334

EP 1152763 152264

EP 1163335 152265

EP 1172182 152325

EP 1212497 152259

EP 1229866 152278

EP 1299227 152243

EP 1299517 152235

EP 1322723 152304

EP 1353083 152311

EP 1414289 152296

EP 1459110 152252

EP 1459110 152253

Transmission partielle de propriété

FR 0115140 152283

FR 9709016 152220

EP 0448121 152280

EP 0535611 152230

EP 0631332 152327

EP 0632512 152331

EP 0640327 152318

EP 0640327 152319

EP 0650203 152331

EP 0719878 152331

EP 0767258 152328

EP 0834320 152276

Concession de licence

FR 0113829 152263

FR 0408003 152307

FR 0452600 152234

FR 0507383 152307

FR 9413581 152261

FR 9503668 152282

EP 0818107 152282

EP 1448207 152240


ou du titre

Numérode

l’inscription

278 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS BOPI 06/28Du 05 juin 2006 au 09 juin 2006

Autre acte affectant la propriété ou lajouissance d’un titre de propriété

industrielle

FR 0214157 152262

FR 9004218 152338

FR 9010800 152338

FR 9111971 152338

Changement de nom, de dénomination

FR 0015823 152258

FR 8807530 152221

FR 9101428 152273

FR 9414818 152273

FR 9710270 152233

EP 0249312 152298

EP 0258727 152337

EP 0276118 152298

EP 0312751 152337

EP 0312950 152337

EP 0314037 152337

EP 0316296 152216

EP 0316296 152217

EP 0359593 152221

EP 0368085 152337

EP 0369219 152337

EP 0413201 152337

EP 0417557 152337

EP 0444714 152216

EP 0444714 152217

EP 0508267 152337

EP 0509398 152320

EP 0510443 152337

EP 0513929 152275

EP 0602376 152337

EP 0602377 152337

EP 0611274 152217

EP 0649426 152320

EP 0672677 152320

EP 0686410 152310

EP 0690066 152320

EP 0711774 152320

EP 0771523 152302

EP 0807629 152320

EP 0808898 152320

EP 0842927 152320


ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 0891376 152320

EP 0895813 152320

EP 0903339 152320

EP 0904768 152316

EP 0905131 152320

EP 0906911 152320

EP 0908456 152320

EP 0913396 152320

EP 0915087 152320

EP 0916663 152320

EP 0918059 152320

EP 0921117 152320

EP 1064262 152320

EP 1066112 152320

EP 1070679 152316

EP 1076806 152227

EP 1097140 152320

EP 1100775 152320

EP 1106574 152316

EP 1112266 152320

EP 1129208 152320

EP 1150963 152320

EP 1163335 152266

EP 1172182 152324

EP 1183236 152320

EP 1183241 152320

EP 1185683 152320

EP 1189929 152320

EP 1194403 152320

EP 1214302 152320

EP 1227811 152320

EP 1228039 152320

EP 1263745 152320

EP 1274698 152320

EP 1341754 152320

EP 1351727 152257

EP 1459110 152251

CC 02C0031 152215

CC 95C0024 152221

CC 95C0025 152221

CC 95C0029 152221

CC 95C0030 152221

CC 95C0031 152221


ou du titre

Numérode

l’inscription

CC 95C0032 152221

Changement de forme juridique

FR 9710270 152233

EP 0258727 152337

EP 0312751 152337

EP 0312950 152337

EP 0314037 152337

EP 0368085 152337

EP 0369219 152337

EP 0413201 152337

EP 0417557 152337

EP 0508267 152337

EP 0510443 152337

EP 0602376 152337

EP 0602377 152337

Changement d’adresse

FR 0215415 152285

FR 8807530 152221

FR 9101428 152273

FR 9414818 152273

EP 0249312 152298

EP 0258727 152337

EP 0276118 152298

EP 0312751 152337

EP 0312950 152337

EP 0314037 152337

EP 0316296 152216

EP 0359593 152221

EP 0368085 152337

EP 0369219 152337

EP 0413201 152337

EP 0417557 152337

EP 0444714 152216

EP 0508267 152337

EP 0510443 152337

EP 0513929 152275

EP 0602376 152337

EP 0602377 152337

EP 0946693 152306

EP 1076806 152227

EP 1133262 152236

EP 1163335 152266

EP 1172182 152324


ou du titre

Numérode

l’inscription

BOPI 06/28 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 279Du 05 juin 2006 au 09 juin 2006

EP 1204599 152236

EP 1221089 152268

EP 1233085 152321

EP 1390086 152236

EP 1451772 152260

CC 95C0024 152221

CC 95C0025 152221

CC 95C0029 152221

CC 95C0030 152221

CC 95C0031 152221

CC 95C0032 152221

Rectification d’une erreur matérielle

FR 0306633 152317

FR 0306634 152317

Recours en restauration ou en annulation

FR 0310225 152286

FR 9804050 152286

FR 9909194 152289

EP 0907628 152288

EP 1063005 152287

EP 1202996 152290

Décision du directeur général statuantfavorablement sur un recours

FR 0301617 152291

FR 0508522 152293

FR 0552016 152292

FR 8907269 152294

FR 9405664 152295


ou du titre

Numérode

l’inscription

281BOPI 06/28

6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DEDÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB

BOPI 06/28 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 283Décision(s) de constatation de déchéance inscrite(s)

au Registre National des Brevets le 31 mai 2006


ou du titre

FR 0010440

FR 0011173

FR 0011186

FR 0011207

FR 0011212

FR 0011218

FR 0011220

FR 0011229

FR 0011243

FR 0011267

FR 0011269

FR 0011276

FR 0011277

FR 0011324

FR 0011328

FR 0011338

FR 0011346

FR 0011359

FR 0011361

FR 0011380

FR 0011399

FR 0011406

FR 0011427

FR 0011428

FR 0011441

FR 0011442

FR 0011443

FR 0011450

FR 0011471

FR 0011533

FR 0011560

FR 0011561

FR 0011565

FR 0011577

FR 0011593

FR 0011601

FR 0011602

FR 0011605

FR 0011606

FR 0011632

FR 0011633

FR 0011638

FR 0011660

FR 0011661

FR 0011670

FR 0011685

FR 0011699

FR 0011703

FR 0011704

FR 0011710

FR 0011728

FR 0011736

FR 0011741

FR 0011776

FR 0011803

FR 0011829

FR 0011833

FR 0011896

FR 0011909

FR 0011935

FR 0011940

FR 0011949

FR 0011970

FR 0011974

FR 0011975

FR 0011983

FR 0011987

FR 0011988

FR 0011999

FR 0012012

FR 0012041

FR 0012048

FR 0012050

FR 0012059

FR 0012062

FR 0012068

FR 0012079

FR 0012115

FR 0012120

FR 0012138

FR 0012141

FR 0012142

FR 0012151

FR 0012160


ou du titre

FR 0012170

FR 0012173

FR 0012219

FR 0012227

FR 0012228

FR 0012240

FR 0012251

FR 0012260

FR 0012286

FR 0012294

FR 0012322

FR 0012329

FR 0012335

FR 0012360

FR 0012361

FR 0012372

FR 0012374

FR 0012379

FR 0012391

FR 0012393

FR 0012399

FR 0012463

FR 0012467

FR 0012474

FR 0012622

FR 0012630

FR 0111372

FR 0111402

FR 0111436

FR 0111440

FR 0111455

FR 0111456

FR 0111469

FR 0111474

FR 0111551

FR 0111552

FR 0111561

FR 0111577

FR 0111596

FR 0111639

FR 0111650

FR 0111651


ou du titre

FR 0111664

FR 0111668

FR 0111683

FR 0111725

FR 0111772

FR 0111774

FR 0111841

FR 0111871

FR 0111943

FR 0111944

FR 0111945

FR 0111972

FR 0112010

FR 0112013

FR 0112027

FR 0112044

FR 0112045

FR 0112062

FR 0112103

FR 0112128

FR 0112163

FR 0112164

FR 0112178

FR 0112234

FR 0112237

FR 0112239

FR 0112298

FR 0112392

FR 0112401

FR 0112437

FR 0112468

FR 0112478

FR 0112479

FR 0112481

FR 0112487

FR 0112489

FR 0112518

FR 0112526

FR 0112545

FR 0112552

FR 0112566

FR 0112568


ou du titre

FR 0112588

FR 0112623

FR 0112800

FR 0112945

FR 0210832

FR 0210858

FR 0210941

FR 0210956

FR 0210965

FR 0210975

FR 0211001

FR 0211010

FR 0211012

FR 0211016

FR 0211108

FR 0211111

FR 0211142

FR 0211146

FR 0211155

FR 0211158

FR 0211192

FR 0211195

FR 0211220

FR 0211233

FR 0211268

FR 0211279

FR 0211289

FR 0211292

FR 0211293

FR 0211334

FR 0211363

FR 0211402

FR 0211429

FR 0211562

FR 0211583

FR 0211606

FR 0211636

FR 0211652

FR 0211699

FR 0211720

FR 0211721

FR 0211793


ou du titre

284 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS BOPI 06/28Décision(s) de constatation de déchéance inscrite(s)


FR 0211829

FR 0211853

FR 0211865

FR 0211868

FR 0211881

FR 0211884

FR 0211885

FR 0211888

FR 0211956

FR 0211969

FR 0211993

FR 0212000

FR 0212033

FR 0212040

FR 0212309

FR 0212310

FR 0310354

FR 0310395

FR 0310398

FR 0310407

FR 0310424

FR 0310482

FR 0310488

FR 0310493

FR 0310521

FR 0310528

FR 0310529

FR 0310550

FR 0310657

FR 0310669

FR 0310670

FR 0310671

FR 0310711

FR 0310731

FR 0310733

FR 0310769

FR 0310776

FR 0310790

FR 0310816

FR 0310892

FR 0310902

FR 0310933


ou du titre

FR 0310943

FR 0310950

FR 0310951

FR 0310967

FR 0311003

FR 0311096

FR 0311148

FR 0311150

FR 0311151

FR 0311160

FR 0311172

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EP 1121399


ou du titre

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EP 1124582

EP 1127186

EP 1129128

EP 1129223

EP 1129224

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EP 1131366

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EP 1132384

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EP 1133266

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EP 1135225

EP 1135913

EP 1136038

EP 1137612

EP 1137687

EP 1140466

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EP 1141497

EP 1142499

EP 1145152

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EP 1153455

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EP 1174782

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EP 1188502

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EP 1188948

EP 1189083

EP 1190672

EP 1190786

EP 1190812


ou du titre

EP 1190934

EP 1191638

EP 1193178

EP 1193245

EP 1193263

EP 1195120

EP 1195223

EP 1195324

EP 1195349

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EP 1201120

EP 1202927

EP 1203602

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EP 1207917

EP 1210226

EP 1211942

EP 1212030

EP 1212229

EP 1212266

EP 1212731

EP 1212831

EP 1214156

EP 1214164

EP 1214237

EP 1214764

EP 1215130

EP 1216057

EP 1216063

EP 1216110

EP 1216330

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EP 1218581

EP 1218810

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EP 1218996

EP 1219030

EP 1219144

EP 1219151

EP 1220851


ou du titre

EP 1222524

EP 1224548

EP 1225992

EP 1226310

EP 1227906

EP 1228075

EP 1228548

EP 1230444

EP 1233935

EP 1235479

EP 1247353

EP 1253465

EP 1279871

EP 1281480

EP 1291139

EP 1291566

EP 1294067

EP 1295747

EP 1296163

EP 1296628

EP 1297945

EP 1298080

EP 1298831

EP 1300224

EP 1300910

EP 1302387

EP 1304028

EP 1307273

EP 1308594

EP 1317384

EP 1317681

EP 1320586

EP 1320771

EP 1322649

EP 1325011

EP 1325161

EP 1336058

EP 1386571

EP 1403107

EP 1405761

EP 1405762

EP 1432518


ou du titre

EP 1433357

EP 1436525

EP 1436526

EP 1437753


ou du titre

299BOPI 06/28

NÉANT


SEPTIÈME PARTIE

REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES

SOMMAIRE

Pages

LOGICIELS

7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel.................


néant

néant

303BOPI 06/28

NÉANT

7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANTLES NANTISSEMENTS DELOGICIEL

305BOPI 06/28

NÉANT


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12 janvier