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Sommaire p. 1 Légitime défense ? p. 4 Rumeurs du monde p. 6 Vu de la lorgnette : La Vigie a un an
▪ p. 4 Chine, entre stratégie terrestre et stratégie maritime ▪
15 octobre 2015
N° 27
Paraît tous les deux mercredis
La France frappe donc depuis fin
septembre l’Organisation État Islamique
(OEI) en Syrie. L’annonce en avait été faite
par le Président de la République, dès la
conférence de presse du 7 septembre : il
précisait alors que « le Parlement en sera
informé au titre de l’article 35 de la
Constitution ». Mais le 16 septembre, à
l’issue du Conseil des ministres, le porte-
parole du gouvernement précisait que la
France invoquerait « le principe de légitime
défense » pour justifier ces frappes. Ceci
fait écho aux déclarations du Premier
Ministre, le 13 janvier, devant l’Assemblée
Nationale, qui affirmait : « Oui, la France
est en guerre contre le terrorisme, le
djihadisme et l'islamisme radical ». Autant
de déclarations qui affirment une volonté
mais qui trahissent pourtant une certaine
confusion : au-delà de la légalité de notre
action, c’est surtout sa légitimité qui est en
jeu et au-delà sa cohérence stratégique.
Une grande fragilité juridique
Ainsi, nous serions en guerre. Le mot n’est
pas anodin. À La Vigie, nous sommes
circonspects depuis le début à propos de
l’usage de ce mot. La guerre implique un
déchaînement de moyens, un nombre élevé
de victimes et la réponse ferme d’un
engagement total du pays, du moins en
France. Si l’OEI est réellement en guerre,
c’est sur son territoire, pas sur le nôtre.
Affirmer l’état de guerre suppose des
conditions strictes. L’article 35 de la
Constitution dans son premier alinéa
énonce que « La déclaration de guerre est
autorisée par le Parlement ». Mais une
déclaration de guerre suppose un
adversaire que l’on reconnaisse, un État, ce
qui n’est pas le cas comme en témoigne
l’usage peu convaincant de l’acronyme
Daech pour refuser cette qualité étatique à
l’adversaire. De même, le 7 septembre, on
parle d’informer le Parlement, selon le
deuxième alinéa de l’art. 35 qui définit les
conditions de l’intervention armée à
l’étranger. Malgré le poids des mots, il
s’agit donc d’une opération extérieure.
Pourtant, cette lecture logique est aussitôt
combattue par la référence à la légitime
défense. Or celle-ci renvoie non à la
Constitution mais à la Charte des Nations-
Unies. Mais cette nouvelle référence pose
Légitime défense ?
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également problème… Car elle suppose
que nous ayons été victimes d’une
« agression armée » (art. 51 de la Charte),
avec une « certaine gravité de ses
dimensions et de ses effets » (jurisprudence
de la Cour Internationale de Justice, CIJ).
On peut douter que les attentats du 11
janvier puissent être qualifiés ainsi,
d’autant que leur lien avec l’OEI est ténu,
et que l’affirmation de la légitime défense
intervient neuf mois plus tard… Quant à la
nature de l’agresseur (une organisation
non-étatique), elle pose également des
difficultés puisque la CIJ affirme, dans une
jurisprudence, que « L’article 51 de la
Charte reconnaît ainsi l’existence d’un droit
naturel de légitime défense en cas
d’agression armée par un État contre un
autre État ». Enfin, l’intervention directe en
Syrie suggère qu’on se passe du
consentement de l’Etat syrien. Or, le régime
actuel combat effectivement et
officiellement l’OEI. Les opérations
françaises se font donc sans demander
l’accord du gouvernement syrien…
Autant dire que la série d’arguments
présentés par la France est bien fragile
juridiquement (pour des considérations
plus détaillées, voir ici et ici, un auteur
estimant qu’on est à la limite du
détournement de procédure). Constatons
que cela posera aussi des difficultés en
droit interne : comment juger un
« combattant » revenu de Syrie, puisque
celui-ci pourra s’en prévaloir (il était en
« guerre ») et donc bénéficier du statut de
« combattant », prévu aux Conventions de
Genève ? Or, actuellement, on impute ces
actions à des motifs de terrorisme…
Quelle légitimité ?
Ces « risques juridiques » témoignent de la
fragilité de la position française. Si les
actions en Irak étaient juridiquement
couvertes puisque le gouvernement de
Bagdad nous l’avait officiellement
demandé, tel n’est pas le cas en Syrie.
Or, agir directement sur un territoire
souverain sans accord de celui-ci soulève
d’évidentes difficultés politiques. Il est en
effet régulièrement reproché aux
Occidentaux d’intervenir de façon illégale
ou illégitime. L’affaire du Kosovo en était
déjà un exemple (interprétation extensive
de la résolution des Nations-Unies) tandis
que l’intervention américaine en Irak
passait outre toutes les règles du droit
international. Si les interventions en
Afghanistan et en Libye étaient légitimées
par des résolutions des Nations-Unies
(malgré une interprétation extensive en
Libye), il n’y a rien d’équivalent pour le cas
syrien. Or, la France serait cette fois parmi
les fraudeurs de cette légitimité
internationale.
La question est d’autant plus gênante
qu’elle vient à la suite de notre opposition à
l’intervention en Irak, en 2003, et surtout de
notre discours pour critiquer les actions
russes en Ukraine : que n’a-t-on alors
entendu pour critiquer cette violation
inadmissible du droit international…
Être sourcilleux sur la légalité
internationale impose d’être irréprochable.
Dans le cas présent, la position française
souffre de failles évidentes, même si elles
ont été peu relevées publiquement
jusqu’ici ; nul doute que d’autres sauront le
signaler en temps opportun à leur profit…
Incohérence stratégique
Au fond, toutes ces imprécisions marquent
l’incohérence stratégique dans laquelle
nous nous trouvons actuellement, tout
particulièrement au Proche-Orient. La ligne
française était pourtant à peu près claire.
D’une part, opposition à el Assad, manière
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de rattraper l’erreur de jugement sur Ben
Ali au moment de la révolution tunisienne :
la révolte syrienne fut d’abord vue
uniquement sous cet angle. Au point que
Paris eut en permanence une ligne dure,
sans évaluer la résilience du régime syrien.
D’autre part, alliance avec les monarchies
sunnites du Golfe, expression la plus nette
de la diplomatie économique théorisée par
L. Fabius à son arrivée au Quai. Les
contrats d’armement récompensaient un
appui sans faille, par exemple au moment
de la négociation sur le nucléaire iranien où
Paris fut particulièrement rigide.
Cette inflexibilité politique et morale
s’accordait donc aux intérêts économiques.
La France était du côté des purs et des
durs, comme par exemple au moment de la
qualification des tirs chimiques de Damas,
à l’automne 2013 : Paris était alors plus
intransigeante que Washington.
Plusieurs éléments vinrent perturber cette
posture. D’abord, le désinvestissement
américain de la région, marqué par les
négociations nucléaires et une certaine
prise de distance de la région, grâce au
pétrole de schiste. Ensuite, l’apparition
brutale de l’OEI qui fragilisait le dispositif
géopolitique régional. Enfin, l’initiative
russe visant à soutenir Damas et mettant au
grand jour les contradictions occidentales,
particulièrement celles des Français.
Les alliés de l’Otan ne paraissent pas d’un
grand secours. Les Américains sont
fuyants, eux-mêmes perplexes, et
tergiversent, au point de suspendre la
formation d’une opposition armée selon
leurs vues. L’Arabie saoudite est
étrangement silencieuse, probablement
parce qu’elle voit la Russie comme un utile
contrepoids à l’Iran. Les Européens sont
sans surprise absents. La France se trouve
donc face à ses contradictions, tout d’abord
celle qui consiste à désigner l’ennemi.
Longtemps, sa ligne fut « ni Assad, ni
l’OEI ». Or, elle ne tient plus. L’action russe
pose le problème autrement et impose une
alternative : soit prendre parti entre chiites
et sunnites, soit suivre la ligne de la
communauté internationale contre le
djihadisme. Si Paris suit son alliance avec
l’Arabie sunnite, elle choisit la première
opposition et doit donc composer avec
l’OEI qui apparaît comme un moindre mal
à Riyad. Mais c’est en contradiction avec le
discours du Premier ministre et la
mobilisation intérieure et extérieure contre
le jihadisme, sans même parler de la
question des réfugiés qui nécessite d’agir à
la racine du problème. Si en revanche on
suit la ligne contre le terrorisme, cela
impose un certain accord avec la Russie,
une certaine tension avec l’Arabie et le
constat d’une opposition à Assad
composée majoritairement de jihadistes (Al
Nosra est une filiale d’AL Qaida).
Ce dilemme est aujourd’hui patent. Une
solution pourrait consister à maintenir le
discours actuel, en attendant que les
événements à venir clarifient les choses : au
fond, l’incohérence est aussi ambigüité, et
les hommes politiques n’aiment guère en
sortir. Aussi est-il probable que l’on va
maintenir cette ligne, en dépit de son
incohérence, mais au prix d’une moindre
influence sur le règlement de la crise.
Derrière les paroles de fermeté (guerre,
légitime défense), la position de la France
dans la région semble actuellement dans
l’impasse. Elle doit donc faire profil bas en
attendant que le terrain décide ou qu’une
solution politique apparaisse à l’horizon.
On a connu des situations plus
favorables
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Rumeurs du monde
Arrêtons-nous un instant pour écouter
la rumeur du monde et tenter de
décoder des messages récemment émis
qui engagent notre sécurité et pèseront
sur notre posture stratégique. Avant
toute analyse, notons qu’à New York,
Bruxelles ou Strasbourg, on a entendu
les signaux d’un monde turbulent que
les structures internationales peinent à
réguler. On le mesure chaque jour.
On relèvera, parmi les discours
lanceurs d’alerte, ceux provenant de
l’Assemblée générale des Nations unies
à New York ou de visiteurs de marque
à Washington, ceux anxieux des
réunions militaires atlantiques à
Bruxelles, et ceux inquiétants venus de
Strasbourg, du couple franco-allemand
comme de la Turquie. Tous visaient les
opinions publiques et les consciences.
Tous émanaient d’enceintes issues de la
Seconde Guerre mondiale qui eurent
leur centralité et leur utilité stratégiques
mais se sont bien relativisées depuis la
fin du monde bipolaire.
Certains ont vu dans cette effervescence
la réunion de circonstances propices à
la guerre « à l’ancienne ». D’autres ont
discerné dans ces remous la mutation
inquiétante de la conflictualité du
monde sous l’effet de conflits
civilisationnels irréductibles. D’autres
enfin, et ce sera notre lecture, y lisent
les inévitables effets d’une croissance
continue et chaotique de l’humanité sur
la surface toujours plus disputée d’une
planète finie, encore dans l’adolescence
stratégique, sauf dans ce « Vieux
monde » européen hésitant rejoint
désormais par l’Amérique du Nord.
Limites médiatiques
La petite planète politico-journalistique
française s’est faite abondamment
l’écho de tous ces événements distants
sauf la récente visite à Paris dans le
« format Normandie » d’un président
Poutine résolu. Elle a tenté d’en
discerner le sens stratégique, mais elle
en a amplifié sans ciller les effets
d’émotion (victimes et réfugiés
climatiques), a mis l’accent sur des
préoccupations domestiques (frictions
entre souverainistes, républicains et
progressistes, grand-messe de la COP
21) ou sur ceux plus graves de l’Europe
(domination allemande, submersion
migratoire, épouvantail du Brexit
britannique). Elle a aussi personnalisé à
outrance les analyses et les enjeux pour
Barack, Vladimir, les deux François,
Angela, Recep, Bachar … Derrière ces
facilités qui déforment la rumeur du
monde, essayons de décoder les étapes
du changement stratégique en cours.
Indices et évolutions durables
La plupart des discours occultent en
fait la dérive continue du centre de
gravité stratégique de l’Atlantique vers
l’Indien et le Pacifique, ce qui réduit
leurs préoccupations et prescriptions à
l’expression d’approches régionales,
loin des réalités du développement en
Afrique, en Inde ou en Chine et de la
« compétition coopérative » qui
s’intensifie au sein des ¾ de l’humanité.
Ailleurs des règles du jeu émergent, du
G20 à l’OCS et dans le club des Brics.
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Mais ce qu’indiquent ces signaux pris
dans leur ensemble, c’est la
relativisation accélérée des enceintes
globales, ces infrastructures politiques
établies il y a 70 ans sur les décombres
d’une Europe alors au cœur du monde.
Jusque-là, la gouvernance mondiale
avait connu une certaine continuité
politique du Congrès de Vienne (1815),
à celui de Berlin (1885), au traité de
Versailles (1919), à la SDN (1920),
jusqu’à la Charte de San Francisco et
l’ONU (1945). Un triple ciseau de
dérégulation internationale change
aujourd’hui la donne étatique.
Une triple discontinuité stratégique
D’abord, l’inadéquation avérée d’une
forme d’universalité géoéconomique de
la gouvernance mondiale. Elle devait
conduire à cette mondialisation
pacifiante et enfin heureuse car
débarrassée des scories des temps en « -
isme » (communisme, nationalisme
étatisme, christianisme, islamisme) par
la force de l’intérêt général servis par
les vertus de la loi du marché.
On redécouvre que la mondialisation
n’est que le côté pile d’une pièce dont
les régionalismes sont le côté face. La
prospérité se nourrit de la diversité de
même que la sécurité requiert la liberté.
Il n’y a donc pas d’ordre universel
accessible, stable et définitif, ce qui
renvoie aux mantras musulmanes « Il
n’y a de Dieu que Dieu » et « Si Dieu
l’avait voulu il aurait fait de nous une
seule communauté ». Il n’y a pour
l’heure ni religion civile étatique ni
modèle unique de progrès. Déception !
La seconde discontinuité affecte la
collectivité du Vieux monde qui
reprend petit à petit sa marche
westphalienne négociée, faute d’avoir
su établir un ordre nouveau coopératif.
D’abord au sein de l’Union européenne
qui s’est montrée incapable, on s’en est
déjà expliqué et on y reviendra, d’aller
plus loin dans son intégration, fragilisée
par son actuel palier à 28 membres dont
la combinaison n’a pas plus de sens
géopolitique que de viabilité
géoéconomique. Ensuite, dans le
voisinage du continent européen qui
n’a pas su dégager à ses marches des
espaces stables de transition utile vers
l’Afrique (au Maghreb), vers le monde
slave (Biélorussie, Ukraine) et vers
l’Asie (Turquie), graves lacunes que
l’UE paie cher aujourd’hui. Enfin, au
sein de l’Alliance atlantique, dont
l’Organisation est aujourd’hui sidérée
par la détermination de la Fédération
de Russie à donner un coup d’arrêt
définitif à une entreprise terroriste
radicale, l’OEI, que le Vieux monde
avait sinon suscitée, du moins laissé
proliférer par des calculs biaisés. C’est
ce triple échec qui a stoppé le processus
de pacification en cours d’un continent
européen désormais réduit au front
oriental de la masse nord-américaine,
siège d’un Occident défensif.
La dernière discontinuité, aujourd’hui
consommée, est d’ordre politique. C’est
celle qui a marginalisé l’action publique
au profit de dynamiques économiques
privatisées, celle qui a dû reléguer les
politiques étatiques au profit des
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communautés d’intérêt, lobbies et
structures transversales de l’économie
mondialisée. Dépossédés de leurs
leviers et incapables d’exercer leurs
responsabilités régaliennes, les États
européens sont coincés entre médias et
marchés et soumis à des lois extérieures
ou aux diktats de ces systèmes
autoritaires voisins qu’incarnent
Vladimir Poutine ou Recep Erdogan.
C’est dans ce théâtre géostratégique en
transition que ces signaux s’échangent.
Retour sur ces discours significatifs
C’est d’abord le pape François qui
invite l’Amérique du Nord et le monde
à défendre un ordre mondial plus juste,
plus équitable, plus respectueux de la
planète. L’effort pour le climat qu’il
défend a été placé dans une vaste
perspective de justice sociale, volant la
vedette à la France qui s’est approprié
la prochaine COP 21 de l’ONU.
C’est ensuite le président Poutine qui à
la Tribune de l’ONU se livre à un
plaidoyer pour l’autorité coopérative et
régulatrice de l’ONU, fustigeant toute
forme d’action qui s’en affranchirait et
de stratégie qui se l’accaparerait. Et
c’est dans cet esprit qu’il affirme agir et
défendre les peuples dont il a la charge.
C’est Xi Jinping qui, à l’ONU et lors de
sa visite d’État aux États-Unis, fait
l’éloge de la coopération pacifique, de
la confiance stratégique mais expose ses
vues de l’Asie et de la Mer de Chine.
C’est V. Poutine encore qui, après une
minutieuse préparation régionale (voir
LV 25 et 26) déclenche, une action
militaire décidée pour défaire l’OEI. En
prenant la tête d’une opération que
conduisait avec des biais pervers une
coalition menée par les États-Unis, il
rétablit sous son autorité la Russie,
l’Iran et la Turquie en puissances
tutélaires de la région dont les intérêts
sont à respecter. Les autres suivront. Ce
sont le président français et la
chancelière allemande qui implorent
plus d’Europe pour affronter les temps
à venir et échapper à l’impuissance,
notamment face au défi migratoire.
C’est enfin R. Erdogan venu conforter à
Strasbourg ses compatriotes, qu’il voit
comme une armée d’agents de la vraie
civilisation qui s’imposera à une Europe
affaiblie et qui devra négocier sa bonne
volonté migratoire. Tous ces signaux
convergent et annoncent la fin d’une
sorte de rêve de gouvernance mondiale.
Le retour en force de la géopolitique est
rude pour la France ; elle le vit seule.
La lorgnette : Premier anniversaire de LV.
Avec ce numéro, la lettre La Vigie, LV, fête sa
première année d’analyse stratégique.
C’est l’occasion pour ses fondateurs de
remercier tous les fidèles de LV pour leurs
encouragements, leurs conseils, leurs
abonnements. Ils ont été très utiles et nous
comptons bien sur eux pour la suite, pour
renforcer notre pertinence et augmenter notre
notoriété. C’est aussi celle de consolider notre
audience en tentant le « pari fou » de doubler
nos abonnés au cours d’une deuxième année
qui se terminera sur le début d’une campagne
présidentielle active que LV suivra avec
précision. C’est enfin le moment de parler de
nos projets, une version en langue anglaise dès
que nos moyens le permettront, un livre pour
OK et un autre pour JD (voir le site).
La Vigie est une lettre bimensuelle d’analyse stratégique, par abonnement. Directeur de la publication : O. Kempf. Rédacteur en chef : J. Dufourcq. Site : www.lettrevigie.com Nous
contacter : [email protected]. Abonnement France : 60 euros pour 25 numéros pour les particuliers, 250 euros (5 licences) pour entreprises et organisations.
