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1- EAUX PLUVIALES

1-1- LA ZONE AGGLOMEREE

Dans les secteurs agglomérés du bourg, de Lestonan, du Rouillen et de la Croix Rouge, le réseau

est constitué en quasi-totalité de buses enterrées. Plusieurs ouvrages de régulation, de type

« bassin tampon » ont été créés, en divers endroits, afin d’assurer une régulation des débits de

ruissellement issus des zones urbaines.

Un relevé des réseaux d’eaux pluviales existants a été réalisé, dans le cadre du schéma directeur

des eaux pluviales. Lors de ce relevé, les éléments constitutifs du réseau ont été localisés. Les

matériaux de canalisations rencontrés sont le béton et le PVC, avec des diamètres au niveau des

exutoires allant de 300 à 800 mm.

1-2- LA ZONE RURALE

En zone rurale, l’évacuation des eaux pluviales s’effectue le plus souvent par les fossés de bordure

de voirie ou de parcellaire, localement busés dans les parties de hameaux densément habitées ou

les franchissements de véhicules (entrées de propriétés).

1-3- DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES

Hormis les projets s’inscrivant dans le cadre d’un schéma directeur pluvial permettant le

raccordement à un dispositif de gestion des eaux pluviales déclaré ou autorisé au titre des articles

L214-1 et suivants du Code de l’Environnement, un aménagement impliquant une superficie

supérieure à 1 ha (emprise du projet + superficie amont « interceptée ») doit faire l’objet, au

minimum, d’une déclaration au titre de ces mêmes articles du code de l’environnement, pour

instruction par la Police de l’Eau. Lorsque cette superficie atteint ou dépasse 20 ha, la procédure

est une demande d’autorisation.

Par ailleurs, le SDAGE (Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux) Loire-Bretagne

adopté le 18 novembre 2009 pour la période 2010-2015 prescrit :

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1-4- EVOLUTION

Un Schéma Directeur de gestion des Eaux Pluviales est réalisé, parallèlement à la procédure de

révision du PLU (DCI ENVIRONNEMENT, 2013). Ce document précise les évolutions à envisager en

termes de modifications ou de reconfiguration du réseau pluvial, ainsi que pour la gestion des

zones d’urbanisation futures.

Dans la mesure où la plupart des opérations d’aménagement urbain, de lotissement ou de ZAC

s’accompagnent d’une procédure d’instruction au titre des articles L214-1 et suivants par la Police

de l’eau, les nouveaux aménagements devraient inclure la mise en œuvre d’ouvrages de

régulation, qui permettent de limiter les effets de l’imperméabilisation (bassins d’orage, noues ou

fossés drainants, stationnements à revêtements perméables…).

Les buses enterrées, noues et fossés à ciel ouvert, associés à un ou plusieurs bassins de rétention,

sont les ouvrages les plus couramment mis en œuvre. D’autres techniques sont disponibles,

comme par exemple :

- tranchées drainantes,

- stockages sous voirie en structure alvéolaire (lorsque le foncier est une contrainte forte),

- puits d’infiltration (si le sous-sol le permet).

La gestion des eaux pluviales urbaine peut nécessiter à une combinaison des différentes

techniques, en fonction du contexte local et de la nature du projet d’aménagement :

Noues Chaussée, tranchée ou terrasse

drainante

Puits d’infiltration Chaussée à structure réservoir

Les deux tableaux ci-dessous sont extraits du schéma directeur des eaux pluviales et du zonage

d’assainissement pluvial.

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STRATEGIE REGLEMENTAIRE DE GESTION DES EAUX PLUVIALES

Typologie du projet Mesures compensatoires exigées

Tout projet d’aménagement, nouveau ou

de réaménagement

Etude et mise en place de solutions techniques permettant

l’infiltration des eaux pluviales à la parcelle.

Tout projet d’aménagement, nouveau ou

de réaménagement, dont la surface totale

drainée est supérieure à 8 000 m².

Rejet d’eaux pluviales au milieu naturel ou au réseau de collecte des

eaux pluviales existant autorisé à 3 l/s/ha pour une surface drainée

supérieure à 1 ha et à 3 l/s pour une surface drainée inférieure à 1 ha.

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GESTION DES EAUX PLUVIALES DE L’EXISTANT

Objet de la mesure compensatoire Surface

Coefficients de ruissellement Débit de fuite (l/s)

Volume de la mesure

compensatoire

LE ROUILLEN

Pont Odet Sud 6,18 ha

0,55 18,5 l/s 1 090 m

3

Kerhamus 5,47 ha

0,55 16 l/s 980 m

3

Salle verte / Kerourvois sud 22 ha

0,66 66 l/s 5 220 m

3

Kerourvois Nord 14,11 ha

0,82 42 l/s 4 800 m

3

Pont Odet Ouest 17,76 ha

0,56 53 l/s 3 230 m

3

Kerampensal / Poulduic 24,81 ha

0,54 74 l/s 4 250 m

3

Cleuyou 2,25 ha

0,57 6,5 l/s 430 m

3

Zones urbanisables industrielles – Rouillen

1,06 ha

0,73 3,1 l/s 305 m

3

1,30 ha

0,73 3,8 l/s 370 m

3

Zones urbanisables industrielles – Secteur de

Squividan

25,60 ha

0,70 76 l/s 6 730 m

3

6,58 ha

0,61 19,5 l/s 1 385 m

3

LESTONAN

Lestonan Vian-Ouest 31,82 ha

0,58 95 l/s 6 125 m

3

Pen Carn 30,19 ha

0,55 90 l/s 4 560 m

3

Quellennec – Stang Venn 23,45 ha

0,55 70 l/s 4 140 m

3

Orée du Bois 12,10 ha

0,55 36 l/s 2 140 m

3

Papeterie 7,60 ha

0,55 22 l/s 1 370 m

3

Kerveady 9,33 ha

0,55 27,5 l/s 1 660 m

3

Stangala 4,90 ha

0,55 14,5 l/s 870 m

3

Kerhuel Est 13 ha

0,55 39 l/s 1 960 m

3

LA CROIX ROUGE

ZA de Quillihuec 29,83 ha

0,62 89 l/s 6 410 m

3

Paul Eluard 4,09 ha

0,55 12 l/s 730 m

3

Croix Rouge Sud 41,75 ha

0,55 123 l/s 6 890 m

3

LE BOURG

ZAC du bourg

3,55 ha

0,55 10,5 l/s 640 m

3

1,52 ha

0,55 4,5 l/s 275 m

3

Zone 1AUHc au sud du bourg 2,38 ha

0,55 ha 7 l/s 430 m

3

Les débits de fuite sont définis pour une période de retour de 10 ans.