2 Amortissements Et Provisions Loulid 140408100350 Phpapp01

7/21/2019 2 Amortissements Et Provisions Loulid 140408100350 Phpapp01

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Les provisions

1. Définition et Champ d’application

La provision constate une dépréciation probable mais non définitive d’un élément

d’actif ; à la différence de l’amortissement qui constate une dépréciation irréversible

d’une immobilisation.

La dotation aux provisions est obligatoire afin de donner une image fidèle de

l’évaluation du patrimoine de l’entreprise.

Les reprises sur provisions sont obligatoires lorsque ces dernières ne sont plus

justifiées.

Une provision pour dépréciation se traduit comptablement par :

Une carge : !onstat de l’appauvrissement du patrimoine

"Une augmentation d’un compte de carge #. $xemple :%&'( : )otations d’exploitation aux provisions pour

dépréciation des immobilisations

*ctif : constat de la dépréciation d’un élément d’actif

"+mmobilisations, créance, stoc-,#. )iminution d’un poste d’actif par

provision.



Les provisions

Au même titre que la dotation aux amortissements, la dotation aux provisionsest Une chare particuli!re, en ce sens qu’elle n’est pas décaissée. "lle permet

donc, #iscalement, une diminution du résultat imposa$le.

Les éléments d’actif % provisionner, car ils sont suscepti$le d’une dépréciationpro$a$le, &ont '

Les immo$ilisations non amortissa$les ()errains, fonds de commerce,*+

Les titres (titres de participation et titres et valeurs de placement+

Les stocs (car détérioration, perte de valeur+

Les créances (car risque de non paiement+

-n distinue ' Les provisions pour dépréciation d’actifs

Les provisions pour risques et chares



Les provisions

. La provision pour dépréciation

.1 La provision pour dépréciation des immo$ilisations

/uite à la dépréciation que peuvent subir des immobilisations non amortissables

"0onds de commerce, 1errain,#, il est nécessaire de constituer une provision pour

dépréciation.

"xemple 1 : /uite à la construction provisoire d’une usine de traitement de décets, lavaleur d’un terrain qui se trouve mito2en à cette usine s’est dépréciée. La valeur de la

dépréciation s’élève à 344 444 )5 à l’inventaire de l’année 6.

61943

2930

Dotations d’exploitation aux provisions pour dépréciation des

immobilisations corporellesProvisions pour dépréciationdes immobilisationscorporelles

500 000

500 000

7&8&986

A. La constatation de la provision



Les provisions

"xemple ' &uite % des travaux de tram/a0 % la ville de Casa$lanca, l’entreprise A&&"2 évalue la dépréciation de son fonds de commerce % 34 444 D5 %l’inventaire de l’année 6.

61942

2920

Dotations d’exploitation aux provisions pour dépréciationdes immobilisationsincorporelles

Provisions pourdépréciation desimmobilisations

corporelles

250 000

250 000

7&8&986

emarque : n peut débiter un compte "%3' &7# intitulé : : )otations aux

amortissements exceptionnels des immobilisations corporelles

emarque : n peut débiter un compte "%3' &9# intitulé : )otations aux

amortissements exceptionnels des immobilisations incorporelles



Les provisions

"xemple 7 : L’entreprise <+6$ a provisionné des titres de participation au 7&8&986 pour

Un montant de 944 444 )5.

6392

2951

Dotations aux provisions pourdépréciation desimmobilisations financires

Provisions pour

dépréciation des titres de participations

200 000

200 000

7&8&986

La provision est évaluée comme suit en fonction de la dépréciation des titres :

=rovision pour dépréciation > ?aleur d’origine "=rix d’acat# @ ?aleur d’inventaire

Uniquement si la valeur d’inventaire est inférieur à la valeur d’origine

/i la valeur d’inventaire est supérieure à la valeur d’origine, la plus value probable n’est

=as comptabilisée "=rincipe de prudence#



Les provisions

8. L’a9ustement de la provision

A la différence des amortissements qui s’accumulent exercice apr!s exercice,les provisions sont % a9uster % la fin de chaque exercice. -n distinue trois cas '

La provision est 9uée insuffisante, dans ce cas la provision est %compléter par un enreistrement identique % celui de la création.

La provision est 9uée trop importante, dans ce cas on la diminue enutilisant un compte de reprise sur provisions (compte de produits+,

La provision peut devenir sans o$9et, dans ce cas on l’annule enutilisant un compte de reprise sur provisions (même écriture que dans le

deuxi!me cas+.



Les provisions

"xemple 1 ' A l’inventaire de l’année 6:1, la provision (344 444 D5+, constituéeen 6 en raison de la dépréciation de la valeur du terrain, est devenue sans o$9et.

2930

!194

Provisions pour dépréciationdes immobilisations corporelles

"eprises sur provisions

pour dépréciation desimmobilisations

#’annulation de la provision

500 000

500 000

7&8&986A&

2emarque : n peut créditer un compte B3' %9 eprises non courantes sur provision=our dépréciation de l’actif immobilisé



Les provisions

"xemple : n considère l’entreprise <+6$ qui a provisionné des titres de participation

*u 7&8&986 pour un montant de 944 444 )5.

*u 7&8&986A&, la dépréciation constatée sur ces titres est de 744 444 )5.

*u 7&8&986A9, la dépréciation constatée sur ces titres ne s’élève plus qu’a &44 444 )5

6392

2951

Dotations aux provisions pour

dépréciation desimmobilisations financires

Provisions pourdépréciation des titres de participations

100 000

100 000

7&8&986A&

La nouvelle provision est supérieure à l’ancienne, il est nécessaire d’enregistrer une

provision complémentaire : 744 444 @ 944 444 > &44 444 )5 "provision

complémentaire#



Les provisions

2951

!392

Provisions pour dépréciationdes titres de participations

"eprises sur provisions pour dépréciation desimmobilisations

$inancires

200 000

200 000

7&8&986A9

La nouvelle provision "&44 444# est inférieure à l’ancienne "744 444#, il est nécessaire

)’enregistrer une reprise sur provision. &44 444 @ 744 444 > 944 444



Les provisions

.. Les provisions pour dépréciation des éléments de l’actif circulant

..1 Les stocs

-n distinue quatre étapes '

1. Annulation les stocs initiaux par le crédit des comptes suivants '

711 stocs de marchandises.

713 stocs de produits finis* ;ar le dé$it des comptes '<11= > variation des stocs de marchandises?171 > variation des stocs de produits finis*

. Annulation les provisions constituées % la fin de l’exercice précédent,

par le dédit des comptes de provisions '

7@11 > provisions pour dépréciation des marchandises7@13 > provisions pour dépréciation des produits finis*"t le crédit du compte ' ?1@< > reprises sur provisions pour dépréciationde l’actif circulant



Les provisions

7. "nreistrement du stoc final par le dé$it des comptes suivants '

711 stocs de marchandises.713 stocs de produits finis* ;ar le crédit des comptes '<11= > variation des stocs de marchandises?171 > variation des stocs de produits finis*

=. Constatation des dotations aux provisions de fin d’exercice dans lecas o la valeur des stocs % l’inventaire est inférieure % leur valeurd’entrée ' ;rovision B Cot d’achat Ealeur d’inventaire;ar le dé$it du compte ' D"; pour dépréciation des stocs"t le crédit des comptes de provisions '

7@11 > provisions pour dépréciation des marchandises7@13 > provisions pour dépréciation des produits finis*



Les provisions

Application : L’entreprise C*CU, à l’inventaire de ses deux derniers exercices,

=résente les comptes suivants :

*u 7&8&986D& : /toc- de marcandises > &3 444 )5 =rovision > 3 444 )5

*u 7&8&986: /toc- de marcandises > 94 444 )5 =rovision > 9 444 )5

$tape & : *nnulation du stoc- initial

6114

311

%ariation des stoc&s demarc'andises

(toc&s de marc'andise

15 000

15 000

4&84&86



$tape 9 : *nnulation de la provision

3911

!196

Provision pour dépréciation desmarc'andises

"eprise sur provisions pourdépréciation de l’actifcirculant

5 000

5 000

Les provisions

$tape 7 : La constatation du stoc- final

7&8&986

311

6114

(toc&s de marc'andises

%ariation des stoc&s demarc'andises

20 000

20 000

7&8&986



Les provisions

$tape ( : La constatation de la dotation aux provisions

61961

3911

Dotations d’exploitation aux provisions pour dépréciationdes stoc&s

Provision pour dépréciationdes marc'andises

2 000

2 000

7&8&986



Les provisions

.. Les créances

*. La constatation de la provision

Lorsqu’une créance devient douteuse on doit, avant de constater la provision,la virer

Du compte > 7=1. ClientsAu compte > 7==. Clients douteux ou litiieux

-n constata la provision ' Le calcul de la provision se fait sur le montant 5) dela créance

!as & : !lient ordinaire devenu douteux

61964

3942

Dotations d’exploitation aux

provisions pour dépréciationde l’actif circulant

Provision pour dépréciationdes clients et comptesrattac'és

7&8&986



Les provisions

!as 9 : !lient douteux est devenu insolvable

on annule la provision constatée.

-n dé$ite les comptes ' <1F > pertes sur créances irrécouvra$les,==3<, "tat, )EA due ou ==33 "tat )EA facturée

;ar le crédit du compte ' 7== > clients douteux ou litiieux

3942

!196

Provision pour dépréciationdes clients et comptesrattac'és

"eprises sur provisions

pour dépréciation de l’actifcirculant

7&8&986



Les provisions

61)2

4455ou4456

3424

Pertes sur créancesirrécouvrables

*tat +%, facturée ou

*tat +%, due-lients douteux ou liti.ieux

7&8&986

!as 7: !lient ordinaire est devenu insolvable

61)2

4455ou44563421

Pertes sur créancesirrécouvrables

*tat +%, facturée ou

*tat +%, due-lients



Les provisions

C. L’ajustement de la provision

L’ annulation ou la diminution de la provision '

-n dé$ite le compte '7@= > provisions pour dépréciation des clients et comptes rattachés;ar le crédit du compte '?1@< > reprises sur provision pour dépréciation de l’actif circulant

L’aumentation de la provision

-n dé$ite le compte <1@ <= Dotations d’exploitation aux provisions pourdépréciation de l’actif circulant

-n crédite le compte 7@= provisions pour dépréciation des clients et comptesrattachés



Les provisions

Application ' L’entreprise Alpha, spécialisée dans la fa$rication des chaussures,vous présente l’état des créances douteuses au 71G1G4F avant inventaire '

Clients douteux Provisions au31/12/2007

R !glements en 2008

Observations

Noms Créances % ontants

/afid 120 000 40 éant Porter la provision à 60

(amir 90 000 25 56 250 Porter la provision à 40 du solde

arim 60 000 30 41 400 Pour solde



Les provisions

*u 7&8&984E, il existe certaines créances douteuses :

Famal : débiteur de &9 444 )5 11!, est déclaré en faillite. n pense récupérer E4G de

cette créance.5amHa : )ébiteur de % 444 )5 11! est insolvable.

;roramme de travail ';asser les écritures d’inventaire nécessaires au 71G1G44F sachant que les

r!lements en 44F étaient dé9% compta$ilisés.



Les provisions

.. Les titres et valeurs de placement

A. La constatation de la provision

-n dé$ite le compte '

<7@= > dotations aux provisions pour dépréciation des titres et valeursde placement.

par le crédit du compte '

7@34 > provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement.

6394

3950

Dotations aux provisions pourdépréciation des titres etvaleurs de placement

Provisions pour dépréciationdes titres et valeurs de placement

7&8&986



Les provisions

8. L’a9ustement de la provision

L’ annulation ou la diminution de la provision '

-n dé$ite le compte '7@34 > provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement;ar le crédit du compte '?7@= > reprises sur provision pour dépréciation des titres et valeurs de placement

L’aumentation de la provision

-n dé$ite le compte '

<7@= > dotations aux provisions pour dépréciation des titres et valeurs deplacement.

par le crédit du compte '7@34 > provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement.



Les provisions

Application ' Le 4FG4<G6, l’entreprise Alpha a acquis des actions Accor et desactions &ociété énérale (&H+. L’entreprise Alpha n’envisae pas de arder ces

titres dura$lement.

D14 actions Accor % 1 444 D5 l’actionD =4 actions &H % =44 D5 l’action

Le 71G1G6:1, les cours des titres sont les suivants 'D1 action Accor B @44 D5D1 action &H B 744 D5

Le 71G1G6:, les cours des titres sont les suivants '1 action Accor B @34 D51 action &H B 34 D5



Les provisions

6394

3950

Dotations aux provisions pourdépréciation des titres et valeursde placement

Provisions pour dépréciationdes titres et valeurs de

placement

1 000

1 000

7&8&986A&

*ction *ccor : =rovision > "&444 @ '44# x &4 > & 444

*ction /I : =rovision > "(44 @ 744# x (4 > ( 444

6394

3950

Dotations aux provisions pour

dépréciation des titres et valeursde placementProvisions pour dépréciationdes titres et valeurs de placement

4 000

4 000

7&8&986A&



Les provisions

*u 7&8&986A9

*ction *ccor : 6ouvelle provision > "& 444 @ '34#x &4 > 344. L’ancienne provision > &444. +l s’agit alors d’une reprise sur provision "& 444 @ 344 > 344#

*ction /I : 6ouvelle provision > "(44 @ 934# x (4 > % 444. L’ancienne provision >

( 444. +l est nécessaire d’enregistrer une provision supplémentaire de "%444 @ ( 444 >

9444#

7&8&986A9

3950

!394

Provisions pour dépréciationdes titres et valeurs de placement

"eprises sur provisions pour dépréciation des titreset valeurs de placement

500

500



Les provisions

6394

3950

Dotations aux provisions pourdépréciation des titres etvaleurs de placement

Provisions pourdépréciation des titres etvaleurs de placement

2 000

2 000

7&8&986A9



Les provisions

7. "nreistrement de la cession des titres

7.1 Les titres de participation

Les enreistrements compta$les sont constatées en deux étapes' @ Itape ' au moment de la cession '

5141

!514

anues

Produits des cessions desimmobilisations financires

J Itape ' A l’inventaire6514

251

%, des immobilisationsfinancires cédées

+itres de participation



Les provisions

Annulation de la provision correspondante

2951

!392

Provisions pour dépréciationdes titres de participation

"eprises sur provisions pour dépréciation des titresde participation



Lors de la cession des )E; les écritures compta$les doivent faire apparaKtre la plusJvalue ou la moinsJvalue réalisée.

@ cas d’une plusvalue,crédit du compte ' ?7F3 > produits nets sur cessions des )E;,et du compte ' 734 > )E;,

par le dé$it du compte ' 31=1 > 8anque.

Les provisions

7. Les titres et valeurs de placement

@ Cas d’une moinsJvalue,

-n dé$ite alors les comptes '

<7F3 > chares nettes sur cessions des )E;31=1 > $anque

;ar le crédit du compte ' 734 > titres et valeurs de placement

Annulation de la provision si elle existe

Application



1itres 6ombre )ate

d’acquisition

=rix

d’acquisition

!ours au

7&8&989449

!ours au

7&8&989447

6*"1=#

*IJ* "1?=#

K*0* "1=#

&444

&34

344

&3 janvier 49

3 mars 49

&B juillet 49

E34

9'44

B(4

E%3

9B74

B73

E94

9'43

B9E

748%847

3&(&

93&4

Canque

1itres de participation

(&B.444

(&B.444

Une entreprise détient un portefeuille d’actions cotées à la bourse des valeurs de

casablanca. L’état de ce portefeuille se présente comme suit :

Le 74 juin 9447 l’entreprise a cédé contre cèques bancaires :(44 titres 6* à E%4 )5 l’un34 titres *IJ* à 9'34&44 titres K*0* à B74 )5 l’un

Le comptable a passé l’écriture suivante :

Application



Travail demandé :

=asser au journal de l’entreprise les écritures d’inventaire au 7&8&9849!onstater les écritures relatives à la cession

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