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B. R. G. M. SOCIETES COFRIGO- SOCREMA - SAGBA
Service Géologique
des Antilles
Etude d'impact sur l'Environnement
Zone Industrielle de Jarry
Baie-Mahault - Guadeloupe
Par M. LANSIART
RAPPORT B.R.G.M. 87. GLP. 182
Octobre 1987
R E S D M E
Les Sociétés SOCREMA - SAGBA - COFRIGO modifient et mo¬
dernisent leurs installations industrielles implantées sur la
zone industrielle de Jarry, Commune de Baie Mahault (Guadeloupe).
Elles ont confié au Service Géologique des Antilles du
Bureau de Recherches Géologiques et Minières la réalisation de
1 ' étude d ' impact réglementaire .
Cette étude, dont le présent rapport fait l'objet, com¬
prend quatre parties :
-A - Description de l'installation industrielle
- B - Pollutions et nuisances
- C - Description de l'Environnement
- D - Evaluation des impacts sur l'environnement.
Elle est destinée au dossier de demande d'autorisation
qui sera déposé par ces sociétés.
La description de l'installation industrielle a permis
de déterminer les activités ou les équipements susceptibles d'ê¬
tre à l'origine de pollution ou de nuisances.
Chaque source de pollution ou de nuisances est ensuite
quantifiée et les mesures envisagées par le pétitionnaire pour
prévenir, limiter ou compenser les pollutions sont justifiées.
La description de l'environnement permet de faire le
point sur le contexte naturel , industriel et humain de la zone de
Jarry.
Les pollutions résiduelles dues aux activités indus¬
trielles sont enfin analysées et quelques propositions faites.
PLAN DE L ' ETDDE
A - DESCRIPTION DE L'INSTALLATION INDUSTRIELLE
1. Implantation
2. Présentation des trois sociétés
2.1 - La Société SOCREMA
2.2 - La Société SAGBA
2.3 - La Société COFRIGO
2.4 - Les installations classées
3. Principe de fabrication des différents produits
3.1 - Fabrication des yaourts et crèmes glacées
(SOCREMA)
3.2 - Fabrication de la bière (SAGBA)
3.3 - Fabrication des limonades (COFRIGO)
4. Caractéristiques techniques de l'installation
4.1 - Matériel mis en oeuvre
4.2 - Matières premières utilisées
4.3 - Matières consommables utilisées
4.4 - Emballages utilisés
4.5 - Alimentation en eau
4.6 - Energie
4.7 - Equipements annexes (garage ...)
B - POLLUTIONS ET NUISANCES
1 . Recensement et quantification des sources de
pollution et de nuisances
1.1 - Localisation des sources de pollution
1.2 - Conditions de production des pollutions
1.3 - Quantification des rejets
1.4 - Ambiance sonore
1.5 - Nuisances induites par l'installation
industrielle
1.6 - Estimation des risques de pollution
accidentelle
2. Justification des mesures envisagées pour prévenir,
limiter ou compenser les pollutions et nuisances
2.1 - Réduction des rejets au niveau des procédés
industrielles
2.2 - Consignes d'exploitation
2.3 - Quantification des émissions résiduelles
2.4 - Moyens mis en oeuvre pour prévenir les risques
de pollution accidentelle
2.5 - Comparaison avec d'autres installations
C - DESCRIPTION DE L'ENVIRONNEMENT
1. Description du site
1.1 - Localisation
1.2 - Occupation du sol
1.3 - Milieu naturel.
2. Milieux récepteurs
2.1 - Les eaux superficielles
2.2 - Sol et sous-sol
2.3 - Caractéristiques générales du climat
2.4 - Les odeurs.
3. Niveaux de bruits ambiants
D. EVALUATION DES IMPACTS SUR L'ENVIRONNEMENT
1 . Impact sur les eaux de surface
2. Impact des effluents gazeux
3. Impact sonore
4. Impact sur le paysage
5. Impact socio-économique.
LISTE DES FIGURES, CARTES, PLANS, SCHEMAS
Figure n* 1
Figure n* 2
Figure n* 3
Enregistrements des niveaux sonores
Fluctuation de la vitesse du vent
Rose des vents
Carte n* 1
Carte n* 2 -
Carte n* 3 -
Carte n' 4
Localisation géographique de l'installation
industrielle
échelle 1/20.000
Localisation des installations industrielles
des Sociétés SOCREMA - SAGBA - COFRIGO
échelle 1/5.000
Plan d'occupation de sols de Baie-Mahault -
Zonage de Jarry
échelle 1/20.000
Principales formations végétales sur la zone
de Jarry
échelle 1/20.000
Plan n* 1 - Localisation des principales sources de
pollution et de nuisances
Schéma n* 1
Schéma n" 2
Schéma n* 3
SOCREMA - Station de nettoyage
Principe de fabrication de la limonade
Principe de fabrication de la limonade (suite)
LISTE DES PHOTOS
Photo
Photo
Photo
Photo
Photo
Photo
1
2
3
4
5
6
Pollution atmosphérique : la chaudière
Rejets des eaux de la société SAGBA
Le débouché des rejets d'eau dans la mangrove
Les déchets
Les déchets
Paysage
la benne des sociétés SAGBA et
COFRIGO
la benne compactrice de la SOCREMA
la façade nord du complexe indus¬
triel en bordure de la RN.l
Photo Paysage : l'entrée du complexe industriel.
LISTE DES TABLEAUX
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
n*
n*
:n*
n*
n*
n*
n*
n*
n*
n*
n*
n*
n*
n*
n*
n*
n*
1
2
3
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11
12
13
14
15
16
17
SOCREMA - Matériel mis en oeuvre pour la
fabrication des yaourts et des crèmes glacées
SAGBA - Matériel mis en oeuvre pour la
fabrication de la bière
COFRIGO - Matériel mis en oeuvre pour la
fabrication des limonades
SOCREMA - Matières consommables
SAGBA - Matières premières utilisées
COFRIGO - Matières premières utilisées
SOCREMA - Matières consommables utilisées
SAGBA - Matières consommables utilisées
COFRIGO - Matières consommables
SOCREMA - Emballages utilisés
SAGBA - Emballages utilisés
COFRIGO - Emballages utilisés
Résultats des analyses physico-chimiques
Températures moyennes mensuelles au Raizet
(période 1951 - 1980)
Précipitations mensuelles, médianes et moyennes
(d'après ORSTOM)
Humidité de l'air au Raizet
(période 1951 - 1980)
Evaporation à la station du Raizet
(période 1951 - 1980 - d'après ORSTOM)
ANNEXES JOINTES AU RAPPORT
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Plan de masse
échelle 1/200
Analyses physico-chimiques des
eaux
Extrait du journal officiel de
la République Française
Liste des personnes ou organis¬
mes contactés dans le cadre de
1 étude .
S.G.ANT. 4567
S.G.ANT. 4568
à 4570
S.G.ANT. 4571
A - DESCRIPTION DE L'INSTALLATION INDUSTRIELLE
1. IMPLANTATION
Les Sociétés COFRIGO - SOCREMA - SAGBA sont installées
sur la zone industrielle de jarry, au Nord de celle-ci, en bordu¬
re de la voie n* 0 (cf. cartes n* 1 et 2).
La zone industrielle de jarry se situe à l'Ouest de
Pointe-à-Pitre, sur la Commune de Baie-Mahault.
Elle est limitée à l'Est et au Sud par l'Océan (Petit
Cul de Sac Marin), au Nord par la RN.l, à l'Ouest par la
mangrove.
Son accès principal à partir de la RN.l se fait par la
D.24, qui relie la route nationale au port autonome. Une bande de
mangrove sépare les parties Nord et Sud de la zone industrielle.
En fait, la zone industrielle a été créée partiellement par rem¬
blaiement de la mangrove, ce qui a restreint légèrement la super¬
ficie de celle-ci.
L'emprise industrielle est de 23.400 m' (soit 120 m sur
195 ro) . Elle est limitée au Nord par la RN.l, au Sud par la voie
0 (Rue T. Edison), à l'Est par "Antilles meuble" et à l'Ouest par
la Société CAOI puis la Société Préfontaine (cf. Plan de masse -
annexe n* 1) .
X
X X
2. PRESENTATION DES TROIS SOCIETES
2.1 - La Société SOCREMA
La Société SOCREMA est installée sur la zone indus¬
trielle de Jarry depuis 1968.
Elle emploie 89 salariés, dont 12 employés administra¬
tifs et 8 cadres.
Les horaires de fonctionnement de l'usine sont de 6h 30
à 16h du lundi au vendredi.
B. R. G. M.
SOCIÉTÉS COFRIGO - SOCREMA - SAGBA (Guadeloupe)Étude d'impact sur r environnement
localisation géographique de l'installationindustrielle
ECHELLE 1/ 20000
de
Pointe-à-
B. R. G. M.
SOCIÉTÉS COFRIGO - SOCREMA - SAGBA (Guadeloupe)Etude d'impact sur l'environnement
localisation des installations industriellesdes sociétés SOCREMA-SAGBA-COFRIGO
CARTE 2 67 GtP 182ECHELLE 1 /5 000
1- SOCREMA
2 - SAGBA
3 - COFRIGO
L'activité de la société concerne essentiellement la
production de produits lactés :
- yaourts (natures ou brassés)
- crèmes desserts
- fromages frais
- crèmes glacées
- sorbets
- sucettes glacées à l'eau (Frozen)
- yaourts à boire.
Elle assure également la diffusion de crèmes glacées
Miko importées.
La capacité nominale de la société est de 32.000 litres
de lait par jour.
2.2 - La Société SAGBA
La Société des grandes brasseries antillaises (SAGBA)
est installée sur la zone industrielle de Jarry depuis 1967.
Elle emploie 48 employés (au 31/07/87).
Les horaires de l'usine sont de 7h à 15h en période
creuse.
L'activité de l'usine est de 5,5 j par semaine. Le sa¬
medi matin il s'agit essentiellement d'entretien, pas de
production. Pour certaines activités la brasserie fonctionne de 3
heures du matin à 19 heures le soir.
Ses domaines d'activités sont les suivants :
- production de bière et de malta
- revente de boissons plates et gazeuses et de bières.
Les produits fabriqués par la société sur la zone in¬
dustrielle de Jarry sont les bières commercialisées sous les mar¬
ques SAGBA, Meuse, Malta Corsaire, Blonde Corsaire et Guiness. Ce
sont des produits ayant en moyenne une teneur en alcool de 4*.
La capacité nominale de la brasserie est de 40 à 50.000
hectolitres de bière et de malta par an.
La production actuelle est de 32.000 hectolitres alors
qu'elle n'était que de 24.000 hectolitres en 1986.
2.3 - La Société COFRIGO
La Société COFRIGO est installée sur la zone indus¬
trielle de Jarry depuis 1968.
Elle emploie 116 salariés, dont 9 employés administra¬
tifs et 12 chauffeurs.
Les horaires de fonctionnement de l'usine sont de 7
heures à 15 heures.
L'activité principale de la société est la fabrication
des boissons suivantes :
- Coca-Cola
- Fanta
- Royal Soda
- Vaval (Orange et Pamplemousse)
- Sprite
- Ricqlès
Elle assure également l'importation et la diffusion
d'autres boissons : Coca-Cola sans caféine, Mikola Champagne,
Sprite (boîtes), sirop Ricqlès, Vittel.
la production annuelle de la société en limonade est de
76.000 hectolitres.
La fabrication de glace hydrique est de 14.600 m^ par
an.
2.4 - Installations classées
- SOCREMA
- lait - capacité nominale 32.000 1 de lait par jour
n* 242
- installations de réfrigération ou compression - puissance
abordée : 2 x 200 kW - n* 361
- acide nitrique - capacité de stockage : 300 kg - n* 23
- sirop de glucose - n* 213
- matière plastique
. utilisation de polyethylene - n* 272
. dépôt de polyethylene : 75 tonnes - n* 272 bis
- ammoniac liquéfié (dépôt de) - 3 récipients de 46 kg -
n' 50.
- SAGBA
- brasserie - capacité nominale : 50.000 hectolitres - n** 86
- levures - n* 246
- broyage de malt - n* 89
- combustion (installation de) - capacité : 5.220 thermies/
heure - n* 153 bis
- installations de réfrigération ou de compression - puissance
absorbée - n* 361
- ammoniac liquéfié (dépôts d' ) - 2 récipients de 46 kg -
n' 50
- dépôt de liquide inflammable - capacité de stockage :
25.000 1 - n* 253
- COFRIGO
- sirop de glucose - n* 213
- substances radioactives - source ionisante - n* 385 (a déjà
fait l'objet d'une déclaration)
- installations de réfrigération ou de compression - puissance
absorbée : 2 x 250 kW - n* 361
- dépôt d'ammoniac liquéfié - 5 récipients de 46 kg - n* 50
- carburants - distribution - débit de distribution -
n* 261 bis.
X
X X
3. PRINCIPE DE FABRICATION DES DIFFERENTS PRODUITS
3.1 - Fabrication des yaourts et des crèmes glacées
Le lait arrive par camions citerne, il est stocké dans
des tanks de réception réfrigérés.
Puis il est repris et on lui incorpore les différents
ingrédients nécessaires à la fabrication (ferments, laits en
poudre, lait engraissé).
Ensuite il subit une pasteurisation (flash
pasteurisation) par eau chaude.
Le processus diffère à ce stade entre les différents
types de yaourts :
a) Yaourts nature (aromatisés ou non), ils subissent une pasteu¬
risation continue automatique avec injection des ferments et des
arômes en ligne.
Les pots sont préforroés à chaud à partir de polyethyle¬
ne haute densité sur machine Erka.
Ils sont remplis automatiquement, scellés et operculés.
Chaque lot est ensuite découpé et conditionné. La mon¬
tée en acidité du yaourt est faite en chambre chaude (à 40* C
environ) et contrôlée automatiquement. L'acidité est ensuite
stabilisée par refroidissement en tunnel à 8 - 10* C.
Les produits finis sont alors stockés en chambre froide
à 5* C.
b) Yaourts brassés
Ils sont fabriqués selon le roême principe, cependant,
après la pasteurisation, le produit est stocké en cuve de cail la¬
ge où les ferments sont injectés.
Après cail lage et contrôle de l'acidité on procède au
décaillage puis au refroidissement du yaourt. Le produit est en¬
suite stocké en cuve pour attendre son conditionnement sur machi¬
ne Erka .
La masse des brassés est alors reprise des cuves, con¬
ditionnée après injection des purées de fruit en ligne selon les
mêmes processus que pour les yaourts nature.
c ) Fromages frais
Ils sont élaborés selon le même protocole que les
yaourts brassés.
d) Les crèmes glacées
Le lait frais arrive par camions-citerne. Il est stocké
dans des cuves réfrigérées de réception.
Sa première préparation consiste à lui ajouter divers
ingrédients (laits en poudre, beurre, purées ...).
Il est pasteurisé à 90* C, puis rois en stockage dans
des cuves de maturation. Ensuite on lui incorpore des arômes, des
nectars de fruit ou des purées.
Le conditionnement final est un passage au foisonneur,
une mise en pot, en cône., (sur divers types de machine) puis une
congélation en tunnel avant mise en panier et stockage en chambre
froide.
e) Sucettes glacées à l'eau
Elles sont élaborées selon le même principe que les
crèmes glacées.
Cependant, après maturation, on injecte directement le
produit dans la machine à bâtonnets et on le congèle sur la
machine.
On procède ensuite à sa mise en sachet, à son condi-
tionneroent en bac et à son stockage en chambre froide.
Il faut noter que tout le schéma de fonctionnement de
l'installation est informatisé. Il est donc possible de contrôler
à partir du poste central les différentes opérations en cours ;
en cas d'incident de fonctionnement le responsable de la fabrica¬
tion est ainsi alerté instantanément.
Après chaque utilisation de cuve, et des circuits qui
lui sont associés, il est procédé à leur lavage selon le principe
suivant :
- passage à 1 ' eau
- passage d'eau additionnée de soude
- rinçage à l'eau
- lavage à l'eau additionnée d'acide nitrique
- rinçage à l'eau
Pour certaines cuves la soude et l'acide nitrique sont
remplacés par détergent et un désinfectant.
Pour économiser l'eau et les différents produits de
lavage, des détecteurs ont été installés à l'arrivée des diffé¬
rentes cuves de stockage de ces produits, qui sont ainsi récupé¬
rés après usage (cf. schéma n* 1).
Les produits utilisés pour le nettoyage des cuves sont
les suivants :
- soude à 80 % de concentration : 3 t/mois.
B. R. G. M. SOC/ÉTÉS COFRIOO - 50CREMA - SAGBA (Guadeloupe)Etude d'impact sur l'environnement
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STATION DE NETTOYAGEI SOCREMA - station de nettoyage
SOUOI ) M l « VÎ5Ï9 10*1..R.NEP
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SCHÉMA 1
D NEP3.
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D NEP1
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1--^-
-iZGtP W2
- acide nitrique concentré : 400 kg/mois
- détergent - désinfectant (soude + chlore) : 400 kg/mois
- désinfectant (aldéhyde formique ou oxygène actif (peroxyde
d'oxygène)) : 250 kg/roois.
Les stocks de ces produits ne sont pas iroportants envi¬
ron 15 j de consommation.
3.2 - Fabrication de la bière
La fabrication de la bière nécessite les étapes suivan¬
tes :
- le brassage
- la fermentation
- la maturation de garde
- le soutirage.
a) Le brassage
Les matières premières utilisées sont le malt et le
grain cru (maïs ou sucre).
Le grain est d'abord moulu et constitue une mouture
humide .
On procède alors à l'empâtage du malt à 65* C, ce qui
favorise l'action des enzymes qui transforment les sucres en su¬
cres fermentescibles.
Le moût est ensuite filtré sur sa drêche.
Le moût est alors transféré dans des cuves où il est
porté à ebullition pendant Ih 30, on lui rajoute à ce stade le
houblon.
Ensuite on procède à sa décantation et à son refroidis¬
sement à 5 - 6* C. Cette étape concerne un volume de 10 m*. La
durée du brassage est de 9 heures environ.
b) La fermentation
Lorsque le moût est froid on lui injecte de l'air et on
ajoute une levure spécifique de bière. Celle-ci va induire la
production d'alcool et de diverses substances.
Cette phase se fait à basse température (7 à 12* C) et
dure une semaine. A l'issue de cette phase la bière est filtrée
sur terre de diatomées.
c) Maturation - garde - stabilisation
Cette étape de la fabrication dure 2 à 3 semaines, à
basse température (5 à 6* C).
Pendant cette étape la bière produit beaucoup de COa
gui est collecté et traité. Il sera réutilisé lors de la mise en
bouteilles ou en fûts.
d) Soutirage - mise en bouteilles et en fûts
Il s'agit d'une étape de conditionnement de la bière.
La Malta est fabriquée sur le même principe que la biè¬
re mais elle ne subit pas de fermentation ni de garde. Sa durée
de fabrication est donc beaucoup plus courte. Elle nécessite
l'apport de CO» qui provient soit de la fabrication à partir de
kérosène soit d'un stockage.
3.3 - Fabrication des limonades
Les principales phases de fabrication des limonades
sont les suivantes (cf. schémas n* 2 et 3).
- fabrication du sirop
- soutirage
- remplissage
- embouteillage
- conditionneroent .
a) Fabrication du sirop
Le sucre, blanc ou roux, est fondu à chaud en présence
de noir végétal. Le sirop est ensuite filtré sur terre diatomées.
Puis il est pasteurisé ("Flash-pasto") avant d'être mis
en cuve. Son mélange avec différents types de concentrés (Coca-
Cola, Vaval, Fanta, Sprite...) donne des sirops composés à 60
Brix.
b) Soutirage
Le mélange du sirop composé avec de l'eau a lieu dans
une machine spéciale. Selon les boissons à élaborer on procède
différeroment :
- soit il y a "Premix" : l'eau et le sirop sont mélangés et on
carbonate l'ensemble,
8
B.R.G.M.
SOCléTÉS COFRIGO - SOCREMA - SA6BA (Guadeloupe)
étude d'impact sur l'environnement
principe de fabrication de la limonade
s I RO PE RI E
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COMPOSITION
FONTE OU SIROP
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Filtre
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SOUTIRAGE
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Produit fini
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SCHEMA 2 87 GLP 182
B. R. G. M. SOCIÉTés COFRIGO ~ SOCREMA _ SAGBA (Guadeloupe)
Etude d'Impact sur l'environnement
COFRIGO- principe de fabrication des limonades
remplissage - embouteiJIage - conditjonAffnent
1) ligne bouteille consignée
Dépoletiisotionm
Décaiisoge
ûD^issogc
2) ligne bouteille perdue ou boîte
Dëpolettisotion Rinçage * Soutirage
SCHEMA 3
Laveuse cos'ier mMtreuse
^ Loveuse - Soutirage
S bains / 3 soudes
û
mEncaissage
LrnJÎi-»* Etiquetage '
Poste
Fblettisotior^
*-*^Etiquetoge-
Poste
Frimoge Polettisotion
67 GLP 182
- soit il y a "Postmix" : l'eau est carbonatée d'abord puis on le
mélange au sirop.
L'essentiel de la production se fait selon le procédé
"Premix" .
Il faut noter que l'eau utilisée subit un traitement
complémentaire (chloration, déchloration, filtration, traitement
aux U.V.) par rapport à l'eau fournie par la régie des eaux.
c) Remplissage - embouteillage - conditionnement
La limonade peut être mise dans trois types de conte¬
nant :
. des bouteilles consignées
. des bouteilles perdues
. des boîtes
globalement le schéma de principe est le même (cf. schéma n* 2)
cependant des variantes existent surtout entre les bouteilles
consignées et les 2 autres contenants. En effet la ligne
"bouteille consignée" nécessite un lavage à la soude (3 bains)
des bouteilles ainsi que des casiers.
Certains produits (Vaval, Ricqlès ...) sont pasteurisés
en bouteille.
x
X x
4. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES DE L'INSTALLATION
4.1 - Matériel mis en oeuvre
Le matériel mis en oeuvre par chaque société pour la
fabrication de ses produits est listé dans les tableaux n* 1, 2
et 3.
TABLEAU N* 1 - SOCREMA
MATERIEL MIS EN OEUVRE POUR LA FABRICATION
DES YAOURTS ET DES CREMES GLACEES
cuves en acier inoxydable
incorporateurs de matière sèche
échangeurs à plaques (flash - pasteurisation)
poropes voluroétriques, doseuses, centrifugeuses
reropl isseuses
étiqueteuses
conditionneuses
homogénéisateurs
freezer
convoyeurs
tunnels de congélation
compresseurs d'air comprimé
pompes à vide
installation d'eau glacée (bacs à accumulation de glace
25 t/j).
10
TABLEAU N* 2 - SAGBA
MATERIEL MIS EN OEUVRE POUR LA
FABRICATION DE LA BIERE
broyeurs de malt
cuves inox
cuves ebullition
filtres à diatomées
poropes volumétriques, doseuses, centrifuges
reropl isseuses
étiqueteuses
conditionneuses
convoyeurs
compresseurs d'air comprimé
installation de gaz carbonique
11
TABLEAU N* 3 - COFRIGO
MATERIEL MIS EN OEUVRE POUR LA
FABRICATION DES LIMONADES
- cuves xnox
- filtres à diatomées
- échangeurs à plaque (flash - pasto)
- agitateurs
- soutireuses
- laveuses (bouteilles - casiers)
- installations de traitement d'eau
- source ionisante : contrôle de niveau dans les boîtes
- convoyeurs
- compresseurs d'air
- installation de gaz carbonique
- pompes doseuses volumétriques
12
4.2 - Matières premières utilisées
La liste des matières premières utilisées par chaque
société est fournie dans les tableaux n* 4, 5, 6.
Ces matières premières sont entreposées dans des maga¬
sins où elles sont reprises au fur et à mesure des besoins de la
production.
Les matières premières utilisées ne présentent pas de
risque de pollution ; ce sont des produits utilisées dans l'in¬
dustrie agro-alimentaire et entrant dans la composition de la
production.
4.3 - Matières consommables utilisées
La liste des matières consommables de chaque société
est fournie dans les tableaux n* 7, 8, 9.
Il s'agit essentiellement de produits de nettoyage ou
de lavage (soude, acide, détergents....)
4.4 - Emballages utilisés
Chaque société possède une gamroe importante d'emballage
adaptée aux besoins de sa production (cf. tableaux n* lO, 11,
12).
13
TABLEAU N* 4 - SOCREMA
MATIERES PREMIERES UTILISEES
- eau
- beurre
- lait en poudre O %
- lait en poudre 26 %
- lait entier frais
- sucre blanc
- sucre roux
- mixbel (poudre de lactosérum)
- glucose
- IN 6. (gomme de caroube)
- fructodan SL 64
- arôme grenadine Lab 7
- pâte de coco bakers
- fructodan
- chocolat van Houten
- raisins secs
- rhum
- pâte de pistache
' dakatine (pâte de cacahuète)
- praline noisettes granulées
- acide citrique
- nescafé
- purée de Fraise
- enrobage cacahuète
- prune cythère surgelée
14
- pulpe de goyave
- jus d'ananas
- enrobage glacier
- noisettes hachées
- ferments lactiques
- grenadine
- menthe
- frutal lo
- arômes (orgeat, fraise, anis, orange, vanille, citron,
pistache, coco, goyave, amande amère, ananas)
- pâte de noisette
- orange
- lait de coco
- jus de maracudja
- pulpe de mangue
- coco râpé grillé
- colorants (rouge, orange, vert menthe, jaune, anis, jaune
vanille, caramel ...)
- cône biscuit
- pulpes (kiwi groseille, exotique, pinacolada, fraise, vanille)
- fruits/sucre (cerises, goyaves, abricots, ananas, poires,
pruneaux, fruits des bois, litchi, fraises, exotiques)
- L G S
- chocolat
- chocolat râpé
- caramel
- concentré pruneaux - crème de pruneaux
- compote ananas
- morceaux fraises
15
TABLEAU N' 5 - SAGBA
MATIERES PREMIERES UTILISEES
acide ascorbique
amylases
acide phosphorique
collupulin
COa
extrait guinness
malt pâle T M S
malt caramel
malt colorant
malt cristal pils
acide lactique
maïs
sucre roux
sucre blanc
sucromaIt
houblon - extrait 25 %
houblons granulés
levure sulfate de calcium
chlorure de calcium
filtrase B
houblon Saaz
malt d'orge
16
TABLEAU N* 6 - COFRIGO
MATIERES PREMIERES UTILISEES
(d'après inventaire COFRIGO du 30.06.87)
Acide citrique
Benzoate de soude
Concentré Vaval orange
Concentré Vaval Pamplemousse
Concentré Coca-Cola PAR
Concentré Coca-Cola PAR
Concentré Fanta orange
Concentré Fanta Orange
Concentré Fanta Punch P
Concentré Fanta Punch P
Concentré Fanta Ko lita
Concentré Fanta Kolita
Concentré Fanta Tonic P
Concentré Fanta Tonic P
Concentré Sprite Part.l
Concentré Sprite Part. 2
Concentré Tingle
Concentré Kola Champagne
Concentré Cup Tonic
Concentré Anis
Concentré Menthe
Concentré Ricqlès
COa
Colorant Rouge
Colorant Vert
Sucre Roux Local
Sucre blanc Iroporté
QUANTITES
9
9
2
36
38
800.000
100.000
.890.000
.430.000
186.000
181.500
65.000
64.000
56.000
53.000
47.000
47.000
5.000
7.000
30.000
30.000
669.000
366.000
20.000
65.000
80.000
225.000
.922.000
10.000
30.000
.700.000
.100.000
(kg)
(kg)
(kg)
(unité)
(unité)
(unité)
(unité)
(unité)
(galon)
(galon)
(galon)
(1)
(1)
(unité)
(kg)
(kg)
(kg)
(kg)
(kg)
17
TABLEAU N* 7 - SOCREMA
MATIERES CONSOMMABLES UTILISEES
Anios T W R
Anios 977
Anios SPA
Asepto 0 N
Horilith liquide
Asepto liquide
Lessive de soude Sodex
Lessive de potasse Sodex
Rel ion
Oxonia
D 90
Diversol
Difou
(kg)
(kg)
(kg)
(kg)
(kg)
(kg)
(kg)
(kg)
(kg)
(kg)
(kg)
(kg)
(kg)
18
TABLEAU N* 8 - SAGBA
MATIERES CONSOMMABLES UTILISEES
(d'après inventaire SAGBA du 30.06.87)
Carton Filtre Seitz
Clarcel CBL/3
Clarcel CBR
Clarcel DIC/B
Clarcel DIT/R
Ciar, O. Cei
Savon
Diversol
Stellite
"F" 30 %
KMS
Colle pour étiquette
QUANTITES
87.000
1.680.000
1.320.000
1.125.000
900.000
760.000
97.000
50.000
990.000
30.000
2.000
212.000
(unité)
(kg)
(kg)
(kg)
(kg)
(kg)
(unité)
(kg)
(kg)
(1)
(kg)
(kg)
19
TABLEAU N* 9 - COFRIGO
MATIERES PREMIERES CONSOMMABLES
(d'après inventaire COFRIGO du 30.06.87)
QUANTITES
Carton Filtre
Chlorure de Calciuro
Chaux
Charbon Actif
HTH Hypochlorure de Cal
Primisil
Noir Végétal
Carton Filtre pour Riql
Sulfate de Fer
Soude Caustique
Savon de Marseille
Dicolube
Diversol
Deogen
Asepto1 ique
Oxonia
D 90 PF
Colle Etiquette
Colle Hot Malt
Encre & Solvant boîtes
6.750
50
6.175
75
1.525
3.630
950
241
1.770
120
200
200
210
70
35
25
123
235
34
.000
.000
.000
.000
.000
,000
.000
.000
.000
.000
.000
.000
.000
.000
.000
.000
.000
.000
.000
(kg)
(kg)
(unité)
(kg)
(kg)
(kg)
(unité)
(kg)
(kg)
(unité)
(kg)
(kg)
(kg)
(kg)
(kg)
(kg)
(kg)
(kg)
(kg)
20
TABLEAU N* 10 - SOCREMA
EMBALLAGES UTILISES
(d'après Inventaire SOCREMA - Juin 1987)
Cone Alu
Bac 5
Bac 2
Couv.
Couv.
Couv.
Couv.
Couv.
Couv.
Couv.
Couv.
Couv.
Couv.
Couv.
Couv.
Coupe
Couv.
Couv.
Couv.
Couv.
Couv.
Couv.
L
L
5 L
2 L
2 L
2 L
2 L
2 L
2 L
2 L
2 L
2 L
2 L
2 L
Coco
Malaga
Chocolat
Fraise
Maracudja
Praline
Café
Neutre
Vanille
Pistache
Citron
Senior
Senior R.R
Senior Coco
Senior Vanille
Senior Chocolat
Senior Cacahuète
Senior Prune
Etui 1/2 L PP
Boite
Boîte
Boîte
Boîte
Boîte
Boîte
Boîte
Boîte
Couv.
Couv.
Couv.
Couv.
Couv.
Couv.
Couv.
1/2
1/2
1/2
1/2
1/2
1/2
1/2
1/2
1 L
1 L
1 L
1 L
1 L
1 L
1 L
L VA-CH.
L VA-FR.
L VA-PR.
L CO-PI.
L VANIL.
L MLAG.
L ORDIN.
L PREST.
Pistache
Chocolat
Praline
Café
Fraise
Vanille
R.R.
Bac. MKSTAR VAN/
Bac. MKSTAR PI ST.
Bac. MKSTAR PRAL.
21
Bac. MKSTAR CACAH.
Bac. Frutti SIRO.
Bac. Frutti Frui .
Bac. Coco Vert
Bac. Chocolat
Sachet eremita
Bâtonnets
Boîte Neutre
Boîte 6 Cône VAN.
Boîte 6 Cône CHO.
Cuillères Plast.
Couv. Cône VANILL.
Couv. Cône Choco1.
Couv. Cône Cacahu.
Couv. Cône Coco
Scotch 24 Gr.MIK.
Boîte 8 MIKOSTAR
Plast. Floup Lait
Plast. Floup Frui.
Sachet Floup
Carton Yop
GIP 40
GIP 64
GIP 2
Colle
Etiquette Vanil.
Etiquette Pralin.
Etiquette Café
Etiquette Choco 1 .
Etiquette Pistac.
Etiquette Fraise
Etiquette Cacahu.
Etiquette Citron
Etiquette Goyave
Etiquette R.R
Etiquette Coco
Etiquette Maracu.
Etiquette Mangue
Etiquette A. F.
Etiquette S. F.
Couv. 1 L Neutre
Couv. 1 L Pruneau
Couv. 1 L Coco
Adhésif Neutre
Adhésif RC Choco.
Adhésif RC Vanil.
Adhésif RC Cacahu.
Adhésif RC Coco
Adhésif 24 MKSTA
Adhésif 24 MKSTAR
Adhésif 24 MKSTAR
Adhésif Sénior Van.
Adhésif Sénior R.R.
Adhésif Sénior Coc.
Adhésif Sénior Cae.
22
Adhésif Sénior Choc.
Adhésif Sénior Neu.
Adhésif RC Neutre
Roui . Scotch Miko
Plastiq Blanc
Plastiq Jaune
Plastiq Orange
Plastiq Marron
Plastiq Beige
Opercule Nature
Opercule Sucre
Opercule Aroroati.
Opercule Fruit.
Opercule PP
Opercule Silhoue.
Opercule Entier
Opere. Yopi Choc.
Opere. Yopi Vani.
Opere . Yopi Coco .
Opere. Yopi Cararo.
Opere . Gout . Nouv .
Opere . Yopi Cacah .
Opere. Yopi PP
Opercule Frutos
Decor. Lait Entie.
Decor . Silhouette
Decor . Nature
Decor. Sucre
Decor. Aro. Vanil.
Decor. Aro. Coco
Decor. Aro. Frais.
Decor. Aro. Anana.
Decor. Aro. Aroand.
Decor. Aro. Citro.
Decor . Aro . Goyave
Dec. Frutos Vanil.
Dec . Frutos Coco .
Dec. Frutos Frais.
Dec. Frutos Anana.
Dec. Frutos Amand.
Dec. Frutos C.V.
Dec. Frutos Goyav.
Dec. Frutos Marae.
Dec. Fruit Abrico.
Dec. Fruit Fraise
Dec. Fruit Ananas
Dec. Fruit Bois
Dec. Fruit Prunea.
Dec. Fruit Letchi.
Dec. Fruit Poire
Dec. Fruit Tropiq
Dec. Fruit Cerise
Dec. Fruit Goyave
Etiqu. Yop Vanil.
Et iqu. Yop K.G.
23
Etiqu. Yop Pinac.
Etiqu. Yop Exoti.
Etiqu. Yop Frais.
Pot. 50 CL Fraise
Pot. 50 CL Abricot
Pot. 50 CL Pruneau.
Pot. 50 CL Poire
Couv. 50 CL Sucre
Couv. 50 CL Fruit.
Couv. 50 Cl Poire
Scotch Yoplait
Cavalier ARO/ 8
Cavalier Sucre/8
Film Groupage
Bouchon Yop
Bouteilles Yop
Color Caramel
Color Rouge 712
Concentré Citron
Arôme Goyave
Cône Biscuit
Pulpe KG
Vanille 28063
Pulpe Exotique
Pulpe Pinacolada
Pulpe Fraise
F/S Cerise
F/S Goyave
F/S Abricot
F/S Ananas
F/S Poire
F/ S Pruneaux
F/S Bois
F/S Litchi
F/S Fraise
F/S Exotique
Arôme Citron Mer.
Arôme Ananas Man.
Arôme Fraise Mer.
Arôme Coco Fel to
Arôme Amande Ame.
Arôme Vanil. 2405
L G S
Fleurine
Chocolat DO 2
Chocolat Rape
Caramel
Concentré Prunea.
Crème Pruneau
Compote Ananas
Morceaux Fraise
Lait D.J.
Lait INRA
24
TABLEAU N* 11 - SAGBA
EMBALLAGES UTILISES
(d'après Inventaire SAGBA du 30.06.87)
QUANTITES
Bouchon Couronne Malta 474.720.000
Bouchon Couronne Bière 421.000.000
Bouchon Couronne SAGBA 695.344.000
Bouchon Couronne Guinne 690.856.000
Bouchon Couronne Neutre 620.000.000
Bouteille APO Guinness 70.856.000
Bouteille B S H 33 CL 353.438.000
Etiquette Malta 116.720.000
Etiquette Corsaire Bion. 321.080.000
Etiquette Guinness 496.856.000
Etiquette Meuse Spaltha. 22.392.000
Etiquette SAGBA 15.344.000
Bouteille Corsaire Bion. 178.920.000
Collerette Corsaire Bio. 321.080,000
Collerette Guinness 270.856.000
Cluster Pack Malta Cors. 11.940.000
Cluster Pack SAGBA 22.024.000
Cluster Pack Meuse Spal. 1.772.000
Cluster Pack Corsaire 8.388.000
Carton 24 x 33 Malta Co. 1.790.000
Carton 24 x 33 Meuse
Carton 24 x 25 Guinness 5.244.000
Carton 24 x 25 Bière Co. 1.488.000
Plateau Pack 4 x 6 x 33 2.597.000
Plateau Pack Corsaire 1.547.000
Séparateur pour cartons 36.301.000
Agrafes pour cartons 189.208.000
Anciennes étiquettes Co. 450.000.000
Anciennes collerettes C 450.000.000
Anciennes Bouteilles Co. 450.000.000
25
TABLEAU N* 12 - COFRIGO
EMBALLAGES UTILISES
(d'après Inventaire COFRIGO du 30.06.87)
QUANTITES
Capsule Vis Coca Cola
Capsule Vis Fanta Orang.
Capsule Vis Fanta Punch
Capsule Vis Fanta Kolit
Capsule Vis Royal Soda
Capsule Vis Litre Ordin.
Capsule Vis Neutre
Bouchon Couronne Coca C.
Bouchon Couronne Fanta
Bouchon Couronne Fanta
Bouchon Couronne Sprite
Bouchon Couronne Royal
Bouchon Couronne Ribmil
Bouchon Couronne Anis O.
Bouchon Couronne Neutre
Mini Coca VP 20 CL
Bouteille Verre Perdu
Capuchon pour Fûts
Bouchon pour Bocaux Con.
Etiquette Bouteille Coc.
Etiquette Bouteille Ord.
Cluster Pack Coca
Barquette Ricqlès
Etiquette Litre Vaval O.
Etiquette Litre Vaval P.
Barquette pour 24 Boîtes
Boîte Métallique Coca C.
Boîte Métallique Vaval Ora.
Boîte Métallique Vaval Pam.
Collerette Bouteille Coc.
Film Groupage Boîte
Couvercle Boîte Métall.
Bouteille Vide Ricqlès
Capsules Inox Ricqlès
Etiquette Acier (essais)
Etiquette Ricqlès
Cluster Pack Ricqlès
2.705.000.000
264.600.000
270.000.000
145.000.000
86.400.000
187.200.000
197.600.000
2.437.600.000
170.000.000
80.000.000
320.000.000
490.000.000
230.000.000
870.000.000
3.345.000.000
71.974.000
5.760.000
14.500.000
2.000.000
560.000.000
85.000.000
9.600.000
17.300.000
98.000.000
89.000.000
117.400.000
754.205.000
867.383.000
739.670.000
88.000.000
160.000
2.540.900.000
1.366.400.000
960.000.000
960.000.000
644.000.000
78.800.000
26
4.5 - Alimentation en eau
L'alimentation en eau des trois usines est assurée par
la SAGBA qui est abonnée à la régie des eaux.
La société dispose de trois points d'arrivée d'eau :
. eau de ville : arrivée principale côté RN.l
: ancienne connexion - arrivée par voie O
. eau industrielle : approvisionnement sur la voie O de la Z.I.
Seule l'eau de fabrication de la COFRIGO est traitée :
. chloration
. filtration sable - silex
. déchloration (par charbon actif)
. traitement aux U.V.
Le débit de l'installation est 40 m^/h.
la consomroation annuelle d'eau des trois sociétés a été
de 267.000 m^ en 1986, dont 22.500 m=» pour la société SOCREMA.
4.6 - Energie
4.6.1 - Electricité
4.6.1.1 - Société SOCREMA
La Société SOCREMA consomme :
1.200 kWh par jour aux heures de pointe et 3.253 kWh par jour
aux heures pleines.
- 1.222 kWh par jour heure creuse : le soir et le week-end.
Une part importante de cette énergie électrique est
utilisée par les compresseurs : (marque SAMIFI - Babcok - type
compresseur à vis - Basco - H 411) qui fournissent le froid. Cha¬
cun de ces compresseurs contient 1.275 kg d'ammoniac.
4.6.1.2 - Sociétés SAGBA - COFRIGO
La puissance installée pour ces sociétés est de :
COFRIGO : 2 x 600 kVA
SAGBA : 600 KVA
27
4.6.2 - Fuel
La chaudière qui produit la vapeur est alimentée en
fuel lourd à très basse teneur en soufre à partir d'une citerne
enterrée de 25.000 litres.
la consommation en vapeur des différentes sociétés,
pendant les heures de production, est la suivante :
- SOCREMA : 975 kg de vapeur à l'heure
- SAGBA : 3 tonnes de vapeur à 1 ' heure
- COFRIGO : 2,5 tonnes de vapeur à 1 ' heure .
La demande de vapeur dans la journée n'est pas continue
ee qui explique le fonctionnement par à coup de la chaudière, qui
ne fonctionne à sa pleine puissance que 3 à 4 heures par jour.
4.7 - Equipements annexes
Les Sociétés SAGBA - COFRIGO ont un garage en commun,
sur le site des usines qui assure l'entretien courant de 25 véhi¬
cules diesel.
Ce garage est équipé d'un poste de distribution de car¬
burant alimenté par une citerne enterrée de 10.000 litres.
Les huiles de vidange collectées par le garage sont
données à un récupérateur agréé. Elles sont stockées provisoire¬
ment dans des fûts.
28
B - POLLUTIONS ET NUISANCES
1. RECENSEMENT ET QUANTIFICATION DES SOURCES DE POLLUTIONS
ET DE NUISANCES
1.1 - Localisation des sources de pollution
Nous avons localisé sur le plan n* 1 les secteurs où se
situent les principales sources de pollution des trois sociétés :
- rejets dans l'atmosphère
- rejets dans les eaux
- sources sonores
- stockage de déchets
1.2 - Conditions de production des pollutions
1.2.1 - Société SOCREMA
1.2.1.1 - Rejets dans l'atmosphère
La Société SOCREMA ne fait aucun rejet dans
l'atmosphère, si ce n'est les tours de refroidissement.
1.2.1.2 - Rejets des eaux
Les eaux rejetées par la Société SOCREMA ont différen¬
tes origines, il s'agit :
- des eaux de refroidissement
- des eaux de lavage (lavage automatique des cuves, lavage manuel
du sol et des machines),
- des eaux résiduaires de production.
Les eaux de refroidissement sont rejetées en permanence
alors que les eaux de lavage sont rejetées de manière épisodique
ainsi que les eaux résiduaires de production.
L'essentiel des eaux provient des lavages, les eaux de
refroidissement sont en grande partie recyclée.
1.2.1.3 - Sources sonores
Les principales sourees sonores de l'usine sont :
29
B. R. G. M.
SOCIÉTÉS COFRIGO - SOCREMA - SAGBA (Guadeloupe)
Etude d'impact sur l' environnement
localisation des principales sources de
pollution et de nuisances
R. N. 1
Rejet des
eoux SAGBA
Tour de refroidiuement
r\ point 2
comprcaseur
condltton-
nement
giixe
TfF
Tours de
reffoidtsBCfncnt
corrH>rea9iurs
point 1 C 3^ benne déchets
D
Hall
d'embouteillage
( limonade)
J
\ j Point 3 C
voie n» 0Rejet des eaux
Z.I. de Jarry socrema
t
UJ
(/)
Rejet des eaux
COFRIGO
PLAN 1 87 GLP 182
- les compresseurs (frigoriques + air comprimé)
- la conditionneuse de yaourts
- le mélangeur pour la reconstitution des mix.
Les compresseurs fonctionnent pratiquement en permanen¬
ce alors que les deux autres machines ne sont utilisées que pen¬
dant les heures de production.
1.2.1.4 - Stockage des déchets
Les déchets produits par la SOCREMA proviennent de dif¬
férentes sources :
- déchets d'emballage des produits de nettoyage et
d'ingrédients
- carton - palettes des approvisionnements
- polystyrène, aluminium, papiers du conditionnement
- déchets de production
- déchets de produits fabriqués
- huiles mécaniques des différentes machines.
Les huiles sont récupérées.
Le plastique est recyclé.
Tous les autres déchets sont mis dans une benne compac¬
trice de 9 m* et évacués en décharge chaque semaine.
1.2.2 - Société SAGBA
1.2.2.1 - Rejets dans l'atmosphère
Pour la brasserie le principal rejet dans l'atmosphère
est constitué par les vapeurs lors de 1 'ebullition des moûts.
Cette phase de production dure environ 1,5 heure pour chaque
brassin. Il est produit 5 à 8 brassins par semaine, soit là 2
brassins par jour.
Il existe une ventilation au-dessus de la cuve d' ebul¬
lition par laquelle est rejetée la vapeur qui est accompagnée
d'une odeur de moût de bière.
La production de COa par brûlage du kérosène ne s'ac¬
compagne d'aucun dégagement gazeux car le gaz produit (COa) est
récupéré et lavé avant stockage.
A ces rejets liés à la brasserie il faut ajouter ceux
de la chaudière qui alimente toutes les sociétés en vapeur.
30
La Société SAGBA possède une chaudière de marque Wanson
type BR 60 qui fournit la vapeur aux trois sociétés (cf. photo n*
1).
Les principales caractéristiques de cette chaudière
sont les suivantes :
Puissance : 6.070 kW soit 5.220 th/heure
Pression : 10 bars
Capacité en eau : 13.850 1
Débit des gaz : 8.290 Dm=»/h
Température des gaz re jetés : 240* C
Hauteur de la cheminée : 15 m
Diaroètre de la cheroinée : 760 rom
Vitesse des rejets : 12,3 ro/sec.
Les principaux polluants caractéristiques des installa¬
tions de combustion sont :
. les composés du soufre, essentiellement l'anhydride
suifureux ( SOa )
. les oxydes d'azote (NO et NOa)
. les poussières (envol, suies et fumeron)
1) le SOa
Le SOa est formé par combinaison du soufre contenu
dans le combustible (fuel lourd) avee l'oxygène de l'air.
Les fuels lourds industriels peuvent contenir jusqu'à 4
% de soufre et c'est donc un rejet de l'ordre de 7.000 mg de SOa
par normaux mètres cubes qui est réalisé, compte-tenu de l'excès
d'air et du PCI du combustible.
2) les oxydes d'azote
Ils ont deux origines :
- la transformation de l'azote contenu dans le combustible,
- la combinaison de l'azote atmosphérique avec l'oxygène.
Les rejets d'oxyde d'azote varient de 300 à 1.000
mg/Um', en fonction de la température de la flamme.
3) les poussières
Les poussières sont constituées par les suies et les
envols ; pour un combustible liquide tel que le fuel la concen¬
tration à l'émission est de l'ordre de 100 rog/Um^*. La granulomé¬
trie des suies est comprise entre 5 et 80 ym avec une part essen¬
tielle entre 30 et 60 yro.
31
Photo n° 1 - Pollution atmosphériqueLa Chaudière
La dispersion dans l'atmosphère de ces différents pol¬
luants est favorisée par la turbulence créée par le rejet lui-
roême à la sortie de la cheminée et par la turbulence de l'atmos¬
phère environnante.
Il en résulte que les caractéristiques des effluents en
sortie de cheminée (diamètre de la cheminée, vitesse et tempéra¬
ture des gaz) et les caractéristiques moyennes du milieu atmo¬
sphérique (température, vitesse) vont jouer un rôle essentiel
dans la hauteur atteinte par le panache et sa dispersion propre.
1.2.2.2 - Rejets des eaux
Les eaux rejetées par la Société SAGBA ont diverses
origines : (cf. photos n* 2 et 3).
- eaux de refroidissement
- eaux de nettoyage (des cuves et des réseaux)
- eaux de nettoyage de l'embouteillage et du conditionnement.
Le ratio retenu habituellement pour la production de
bière est de 10 1 d'eau rejetée pour 1 1 de bière produit.
1.2.2.3 - Sources sonores
Les trois principales sources de bruit de la société
sont :
- les compresseurs (pour le froid ou l'air comprimé)
- le hall d'embouteillage
- la chaudière de production de vapeur.
Les compresseurs à froid nécessaires pour les charobres
froides fonctionnent en permanence 24 h/24. L'embouteillage n'est
sonore que pendant les heures de production. Les principaux
bruits proviennent des chocs entre les bouteilles et des robots.
La chaudière ne fonctionne que pendant les heures de production.
1.2.2.4 - Stockage des déchets
Il faut distinguer deux types de déchets :
- les déchets provenant de la production : il s'agit essentielle¬
ment des drêches de brasserie,
- les déchets d'emballage.
Les déchets de production sont liées à une phase de
l'élaboration du brassage. Leurs volumes sont connus.
32
Photo n° 2 - Rejets des eaux
de la Société SAGBA
Photo ne 3 - Le débouchédes rejets d'eaudans la mangrove
Les déchets d'emballage sont très divers : bois de
palettes, carton, plastique, verre ... et leurs quantités sont
très variables. Les bennes utilisées pour l'évacuation de ces dé¬
chets sont communes aux trois sociétés, il n'est donc pas possi¬
ble d'évaluer le volume et la nature des déchets d'emballage de
chaque société.
1.2.3 - Société COFRIGO
1.2.3.1 - Rejets dans l'atmosphère
La Société COFRIGO n'a pas de rejet bien individualisé
dans 1 ' atmosphère .
Elle possède des tours de refroidisseroent, des climati¬
seurs ... qui brassent l'air ambiant, en le réchauffant
légèrement.
1.2.3.2 - Rejets des eaux
Les eaux rejetées par la Société COFRIGO ont différen¬
tes origines :
- eaux de refroidissement
- eaux de lavage (lavage des cuves, des casiers, des bouteilles,
des sols)
- trop-pleins de la production.
Les eaux de refroidissement sont rejetées en permanence
dans le réseau. Les autres ne sont évacuées que de façon séquen¬
tielle en fonction des phases de production.
1.2.3.3 - Sources sonores
Les deux principales sources de bruit de la société
sont :
- le hall d'embouteillage (canetterie)
- les compresseurs (pour le froid et l'air compriraé)
Le hall d'embouteillage n'est bruyant que pendant les
heures de production alors que les compresseurs fonctionnent en
permanence .
1.2.4 - Site industriel
1.2.4.1 - Rejets des eaux
Toutes les eaux pluviales ruisselant sur le site
33
(toitures, parking...) se chargent en différents éléments pol¬
luants (poussières, huiles ...). Elles rejoignent ensuite les ca¬
niveaux qui ceinturent tous les bâtiments et sont évacuées dans
le réseau extérieur où elles se mélangent avec les eaux des au¬
tres provenances (refroidissement, lavage...).
La région présente une pluviométrie importante (plus de
1.800 mm par an), les eaux pluviales contribuent donc à la dilu¬
tion des eaux dites industrielles.
1.2.4.2 - Rejets dans l'atmosphère
Les différents services administratifs sont équipés de
climatiseurs qui contribuent donc à réchauffer l'air à proximité.
1.3 - Quantification des rejets
1.3.1 - Rejets dans l'atmosphère
1.3.1.1 - Rejets canalisés
1.3.1.1.1 - Société SAGBA
La Société SAGBA possède deux rejets canalisés :
- la cheminée des gaz de la chaudière
- la ventilation de la cuve de la brasserie.
a) La cheminée de la chaudière
Les principales caractéristiques de la chaudière ont
été regroupées précédemment (cf. 1.2.2.1).
Les polluants re jetés, soumis à la réglementation, sont
le dioxyde de soufre (SO3) et les poussières.
Le fuel utilisé en Guadeloupe à une très basse teneur
en soufre : 0,56 % ainsi qu'en vanadium, et produit très peu de
poussière (moins de 100 mg/Nm^ gaz).
Nous avons donc un rejet dans l'atmosphère de la chau¬
dière qui peut être estimé, en marche nominale, à :
. 6,76 kg/heure de SO3
. 0,829 kg/heure de poussières.
Il faut noter que la chaudière fonctionne de façon in¬
termittente dans la journée ; sa durée de fonctionnement en mar¬
che nominale (à pleine puissance) peut être estimée à 3,5 heure
par jour à partir de sa consommation journalière.
Toute activité de combustion est soumise, pour des rai¬
sons d'hygiène et de lutte contre la pollution atmosphérique, à
34
une réglementation générale dont les sources se trouvent à la
fois dans la législation relative aux installations classées pour
la protection de l'Environnement, la loi du 2 Août 1961 spécifi¬
que à la lutte contre la pollution atmosphérique et le règlement
sanitaire départemental.
Pour les rejets dans l'atmosphère deux textes réglemen¬
taires nous concernent :
l'arrêté du 20 Juin 1975 relatif à l'équipement et à l'exploi¬
tation des installations thermiques en vue de réduire la pollu¬
tion atmosphérique et d'économiser l'énergie.
la circulaire du 13 Août 1971 applicable à la construction des
cheminées dans le cas des installations émettant des poussières
fines.
En effet la hauteur de la cheminée doit être suffisam¬
ment grande pour assurer une bonne dispersion des gaz rejetés et
éviter ainsi des nuisances pour le voisinage
. calcul de la hauteur de la cheminée pour les rejets de SOa
La valeur (hp) de la hauteur de la cheminée est calculée sui¬
vant la formule suivante :
340 q
'rat
où AT est la différence de température des gaz au
débouché de la cheminée et la température de
l'air ambiant. Ici sa valeur est 215* car les
gaz sont rejetés à 240* et la température
moyenne est de 25*.
R est le débit des gaz de combustion.
Le constructeur donne la valeur de 8.290 Nm^/h
ce qui est à peu près équivalent à 15.600 m^/h
à 240*.
Cm est la concentration maximale admissible au sol
du fait de la chaudière concernée. Cette
concentration peut être prise forfaitairement
égale à :
0,15 mg/m^ dans une zone moyennement industrialisée
0,10 mg/ro^ dans une zone très industrialisée.
q est le débit théorique des polluants, ici 6,76 kg/h
de SOa.
35
L'application de la formule avee les chiffres fournis
donne les valeurs suivantes :
hpi = 12,4 ro si on considère que nous nous trouvons
dans une zone très industrialisée
hB,a = 10,2 ro si nous considérons qu'il s'agit d'une
zone moyennement industrialisée.
Comme nous sommes dans une zone industrielle, nous pou¬
vons considérer que la hauteur minimale de la cheroinée doit être
de 12,4 ro pour éviter des nuisances dues aux rejets de SOa dans
l'atroosphère pour les populations voisines.
. calcul de la hauteur de la cheroinée pour les rejets de
poussières.
La valeur de la hauteur de la cheminée doit être calculée sui¬
vant la formule suivante :
680 q
h =
RAT
Pour les paramètres T et R ce sont les mêmes valeurs que pour
le calcul de la cheminée, pour SOa : T = 215*
R = 15.600 m^/h
Cm est la concentration roaxiroale admissible au sol
du fait de la chaudière concernée. Cette concen¬
tration peut être prise forfaitairement égale à :
0,09 mg/m^ dans une zone très industrialisée
0,11 rog/m^ dans une zone moyennement industrialisée
q est le débit théorique de polluant, ici 0,829 kg/h
de poussières.
L'application de la formule avec les valeurs de l'in¬
stallation donne les valeurs suivantes :
. 6,5 ro pour une zone très industrialisée
. 5,8 ro pour une zone moyennement industrialisée.
Puisque nous sororoes dans la zone industrielle de Jarry
il est souhaitable, pour éviter la pollution par les poussières
fines, d'avoir une cheminée d'une hauteur minimale de 6,5 ro.
Globalement pour éviter toute nuisance liée aux rejets
dans l'atroosphère la cheminée de la chaudière doit donc avoir une
hauteur minimale de 12,4 m. Or elle a une hauteur effective de 15
ro ; aucun problèroe ne devrait donc se poser à ce niveau.
36
Cependant il existe au Nord de la RN.l deux bâtiroents
qui peuvent perturber la la dispersion des gaz de corobustion car
ils sont situés à rooins de 150 roètres de la cheroinée.
Si on applique alors la formule
d
Hi = 5/4 (hi + h.) 1 -
10 (h. + h-)
où hi.
d
h.
h
est l'altitude de l'obstacle à la distance horizontale d,
ici 12 ra environ.
est la distance de la cheminée à l'obstacle, soit 110 ro.
est donné par un tableau ici 3
est la valeur calculée pour SOa, soit 12,4 ro
110
Hi = 5/4 (12 +3) 1 -
10 (3 + 12,4)
= 5,4 ro
La valeur à retenir pour la hauteur de la cheroinée est
bien, au niveau régleroentaire, de 12,4 m.
La sur-hauteur effective de la cheminée (15 m) permet
d'éviter les conséquences de la présence de l'obstacle constitué
par le bâtiroent le plus proche sur la dispersion des gaz.
b) La ventilation de la cuve de la brasserie
Lors de 1' ebullition du malt il s'évapore, pour un
brassin de 10 m^, environ 6 % d'eau, soit environ 600 litres. Or
cette phase de l'élaboration de la bière dure 1,5 heure, il est
donc rejeté 400 l/heure de vapeur qui peut s'accompagner d'une
légère odeur de bière.
Comroe il est réalisé 5 à 8 brassins par semaine, c'est
3 à 4,8 m^ de vapeur qui sont re jetés par semaine sur une durée
totale de 7,5 à 12 heures. Cette vapeur se disperse rapidement
grâce au vent et l'odeur de bière n'est perceptible que rareroent
sur le site de l'usine.
1.3.1.2 - Rejets diffus
Les sociétés sont équipées de tours de refroidisseroent,
d'extracteurs qui rejettent donc dans l'atmosphère de l'air légè¬
rement réchauffé.
Dans les usines des purges d'air compriroé, de vapeur
sont égaleroent rejetées dans l'atroosphère.
37
1.3.2 - Rejets des eaux
1.3.2.1 - Société SOCREMA
Les principaux rejets sont constitués par les rejets
d'eau de lavage ou de rinçage des machines et des sols.
Bien que la société soit équipée d'un système de lavage
automatique avec récupération des produits utilisés un certain
pourcentage est rejeté avee les eaux de rinçage.
La consomroation roensuelle de la société en produits de
nettoyage est la suivante :
4,5 tonnes de soude
600 kg d'acide nitrique
150 kg d'aldéhyde forroique ou de peroxyde d'oxygène.
Ces produits sont donc dilués dans les 1.875 m^ d'eau
utilisés chaque mois.
Il s'y ajoute les fins de production (pousse-à-l'eau)
qui peuvent être estimées à 80 1 par cuve et qui sont chargées en
lait ou en sirop de sucre.
Les eaux sont rejetées dans une canalisation qui passe
sous la cour principale de l'usine et rejoint le réseau public le
long de la voie n* 0. La qualité de l'eau re jetée, prélevée le
27/07/87) est donnée dans le tableau n* 13 et en annexe 2. Il ap¬
paraît que cette eau a une forte minéralisation, un pH basique,
une teneur en DBOs et et en DCO forte ainsi qu'en sodium et en
phosphates. Ceci révèle des rejets iroportants en produit de net¬
toyage (soude, détergents).
38
TABLEAU N* 13
RESULTATS DES ANALYSES PHYSICO-CHIMIQUES
(Prélèveroents du 27/07/87)
SOCREMA SAGBA COFRIGO
Température de 1 ' eau
pH à 25* C
Résistivité à 20* C
Conductivité à 20* C
Calciuro
Magnésium
Ammoniuro
Sodiuro
Potassiuro
Fer
Silice en SiOa
Chlorures
Sulfates
Nitrates
Phosphates
DBOs
DCO
32* C
11,1
1310 Û/cro
763 us/cro
14 rog/l
5.1 rog/l
0,48 mg/l
125 mg/l
6.2 mg/l
0,96 mg/l
2,0 rog/l
34.1 rog/l
57 mg/l
0,46 mg/l
17.2 mg/l
62
850
27* C
7,1
2880 fi/cm
347 ys/cro
25 rog/l
8,6 rog/l
8,3 mg/l
60 mg/l
28 rog/l
0,61 mg/l
1,95 mg/l
58,2 mg/l
104 rog/l
0,58 mg/l
18,9 mg/l
260
3300
26* C
10,1
1180 û/cra
847 ys/cro
118 mg/l
4,6 mg/l
0,61 mg/l
63 mg/l
6,6 mg/l
0,23 rog/l
2,3 mg/l
210 mg/l
38 rog/l
0,26 rog/l
8,8 rog/l
320
1350
39
1.3.2.2 - Sociétés SAGBA et COFRIGO
Ces deux sociétés n'ont pas de comptabilité séparée de
leur consommation d'eau.
Nous avons donc effectué des approximations à partir
des données fournies par les responsables de ces sociétés.
1.3.2.2.1 - COFRIGO
a) Fabrication de la limonade
La société consomme environ 80.000 m^
d'eau par an, soit 6.700 ro^ par mois, pour la fabrication de
1 iitionade ,
La consommation mensuelle peut se répartir comroe suit :
- 15 % soit 1.000 m^ : limonade produite
- 25 % soit 1.600 ro^ : eau de refroidisseroent
- 10-12 % soit 700 ro^ : eau de nettoyage (détergents - chlorés
stérilisants )
8 % soit 500 m^ ; eaux sodiques
- 30 % soit 2.000 ro^ : eaux de rinçage
- 10 % pertes diverses.
L'eau de refroidissement est re jetée à 75 % pendant les
heures de production (8 heures), les 25 % restant pendant le res¬
te du temps .
Les eaux sodiques de nettoyage sont évacuées en 1 heure
chaque jour, plus une cuve de 40 m^ par mois.
Les eaux de nettoyage et de rinçage sont rejetées sur
une durée de 4 heures par jour environ.
Les différents produits rejetés dans les eaux de lavage
ou de rinçage sont les suivants :
- rejet d'eau sodée - produit : stellite (soude caustique),
1.500 litres à 2 % de concentration (soit 30 kg de soude
caustique) rejetés de 2 fois par seroaine à 1 fois par jour.
- Oxonia - produit dégradable ne contenant ni chlore, ni sodium.
- Déogène ou Asepto liquide - produit organo-chloré à 7 % de
chlore actif - 3 litres par jour de Déogène ou 0,15 1 de
chlore actif par jour.
40
- Diversol - produit organo-chloré utilisé pour le nettoyage du
sol - 5 kg/jour.
- Dicolube - détergent liquide utilisé dilué à 3 % dans les eaux
de lubrification des transporteurs - 25 1/jour.
- Vidange de la laveuse - tous les 2 roois pour les 2 machines :
15 ro^ eau chargée en soude à 3 % - rejet par jour : 15 kg de
soude caustique.
b) Fabrication de glace hydrique
La COFRIGO produit 40 m^ de glace par jour, soit une
production de 14.600 m* par an.
L'eau consororoée par cette activité est de 73.000 m^ par
an se répartissant en :
- 14.600 m^ : glace produite
- 50.000 m^ : eau de démoulage
8.400 m^ : eau d'appoint de la sauroure et eaux de nettoyage.
Le principal rejet polluant est constitué par les 5.000
ro^ d'eau chargée en sel de la saumure (à base de CaCla)/ due au
débordement de sauroure et à l'ajustement de la concentration de
chlorure de calciuro.
Ces eaux rejoignent le réseau public qui longe la voie
n* 0.
Les analyses faites sur un prélèvement effectué un lun¬
di matin (le 27/07 à 9h 30) montre un pH basique, une très forte
minéralisation, des teneurs iroportantes en calciuro, sodium,
chlorures, phosphates, DBOs et DCO. ceci correspond aux diffé¬
rents produits utilisés pour le nettoyage : soude, chlorure de
calcium, détergents ... (cf. tableau n*13).
1.3.2.2.2 - SAGBA
La consommation d'eau de cette société peut être esti¬
mée à 92.000 m^/an pour un volume de 4.000 m^ de bière produite.
Les eaux rejetées se répartissent de la façon suivante:
- 35 à 40.000 m^ ; eaux de nettoyage et de rinçage
- 40.000 m^ : eaux de refroidisseroent non recyclées
8.000 m^ : rejets divers (nettoyage des véhicules, eaux
sanitaires) .
Les eaux de refroidissement sont de l'eau de ville sans
41
pollution si ce n'est thermique.
Sur les eaux de nettoyage 10 % est sodée à 2 % ; le
reste est de l'eau de rinçage pouvant contenir un peu de produit
organique et des eaux de nettoyage avec des détergents.
Les produits rejetés dans les eaux de lavage et de rin¬
çage peuvent être estimés de la façon suivante :
- eau sodée à 2 % : deux fois 400 litres d'eau sodée à 2 %
par jour.
- Diversol : produit organo-chloré de nettoyage des sols :
5 kg /jour
- Stellite (soude caustique)
. nettoyage des cuves des caves
. laveuse de bouteilles 0,5 kg/ jour en moyenne
2,5 kg/ jour en pointe
Globalement les eaux sodées représentent 20 kg/jour de soude
caustique.
- Dicolube : détergent liquide utilisé après dilution à 2 % dans
les eaux de lubrification de chaîne - 15 1/jour sont employés
en moyenne.
Une analyse faite sur un prélèvement d'un Lundi matin
(27/07/87 à 9h 30) montre une conductivité moyenne, un pH presque
neutre, une teneur en sodium, en potassiuro, en chlorure, en phos¬
phate importante et une DBO» et une DCO très élevées.
soude .
On y retrouve donc des détergents chlorés et de la
1.3.3 - Déchets
1.3.3.1 - Sociétés COFRIGO - SAGBA
Tous les déchets de ces deux sociétés sont mis dans une
benne de 12 m* non compactée qui est évacuée 1 fois par jour (cf.
photo n* 4) .
Il s'agit essentiellement de bois, carton, verre, em¬
ballage métallique, casiers plastiques hors service. Ce sont des
déchets encombrants, volumineux, mais ne posent pas de problèroe
de pollution. Les déchets sont évacués en décharge contrôlée par
une société spécialisée (Syndicat intercommunal des Abymes et de
la région pointoise).
Pour la SAGBA les drêches de brasserie (200 kg/j) sont
pris en charge par un agriculteur qui les utilise pour l'alimen¬
tation animale.
42
1.3.3.2 - Société SOCREMA
La Société possède une benne compactrice de 9 ra^ où
sont rois les déchets d'emballage et de production (cf. photo n'
5)
Cette benne est évacuée chaque semaine par une entre¬
prise spécialisée (Compagnie Guadeloupéenne de Service Public).
les huiles usagées des moteurs des trois sociétés sont
toutes récupérées dans des fûts. Elles représentent un volume de
500 1/mois auxquels il faut ajouter 1.000 1 d'huile tous les six
mois pour les compresseurs frigorifiques.
Les 500 1 d'huiles de garage sont récupérés par une en¬
treprise spécialisée.
1.4 - Ambiance sonore
La caractérisation du site industriel a été faite par
une double approche :
mesures ponctuelles dans les lieux où se trouvent les machines
ou les activités les plus bruyantes (cf. plan n* 1).
- enregistrement du niveau sonore équivalent (Leq) pendant une
heure en trois points : centre de la cour de l'usine, côté Sud en
bordure de la Voie n* 0, côté Nord en bordure de la RN.l. Les en¬
registrements ont été réalisés pendant une période d'activité de
l'usine et pendant une période de repos (samedi après-midi).
Pour la réalisation des mesures de niveaux sonores,
nous avons utilisé un sonomètre Bruel et Kjaer type 2226. Il a
été couplé à un enregistreur papier de la même marque type 2306
alimenté par piles pour les enregistrements de plus longue durée
( 1 heure) .
Les mesures réalisées sont des niveaux équivalents
(Leq) par minute, calculés toutes les roinutes.
Rappelons à ce propos que le niveau équivalent est le
niveau de bruit continu et constant qui a la même énergie totale
que le bruit réel pendant la période considérée (1 minute).
Sa définition mathématique résulte de la formule sui¬
vante :
T L (t)
1 r 10
Leq = 10 log J lO dtT O
dans laquelle L (t) est le niveau de bruit instantané au temps t
et T la durée de référence.
Le protocole suivi correspond à l'arrêté du 20 Août
1985 relatif aux bruits aériens émis dans l'environnement par les
43
Photo n° 4 - La benne des Sociétés SAGBA et COFRIGO
Photo n° 5 - La benne compactrice de la SOCREMA
installations classées pour la protection de l'environnement (cf.
annexes) .
1.4.1 - Mesures ponctuelles
1.4.1.1 - SOCREMA
Le compresseur "Froid" est le plus bruyant avec un ni¬
veau sonore dans son local de 98 dBA.
Dans le hall de conditionneroent des glaces "Frozen"
l'arobiance sonore est déjà de 87 dBA car il s'y cumulent les
bruits des machines, les jets d'air et de vapeur. La même valeur
a été mesurée dans le halle de fabrication des crèmes desserts et
des yaourts. Dans la salle de préparation le niveau sonore varie
de 85 à 87 dBA. Seul le local de surveillance a une ambiance so¬
nore plus faible avec des valeurs variant entre 60 et 65 dBA (Leq
sur une roinute ) .
Globalement l'ambiance sonore dans la société est par¬
tout élevée.
1.4.1.2 - SAGBA
Dans le hall des compresseurs (froid et air compriroé)
le niveau sonore n'est pas très élevé : 80 dBA lorsque l'usine
est en activité, seulement 76 dBA quand elle est arrêtée.
Dans le hall "brasserie" de lavage et remplissage par
contre la valeur de 90 dBA est presque partout mesurée.
Dans la salle réfrigérée de garde des bières nous avons
également un niveau sonore de 85 dB.
A proximité de la chaudière, lorsqu'elle est en
service, nous avons des mesures à 83-85 dBA, mais l'influence des
compresseurs (indissociables) voisins n'est pas négligeable.
1.4.1.3 - COFRIGO
Les nombreux compresseurs de la société sont des sour¬
ces sonores très bruyantes : 97 ou 98 dBA (Leq sur 1 roinute).
Dans le hall de lavage remplissage des bouteilles (1 1)
le niveau sonore est également très élevé : 90 dBA, alors qu'il
est plus faible dans le hall d'embouteillage et de conditionne¬
ment : 79-81 dBA.
Dans les salles de préparation des sirops le niveau so¬
nore et plus raisonnable t
. 85 dBA pour la salle de préparation des sirops à chaud.
44
. 82 dBA pour la salle de préparation des sirops composés.
Ce sont donc surtout les compresseurs qui constituent
des sources sonores très fortes.
1.4.1.4 - Ambiance sonore générale
Des mesures de niveau sonore équivalent (Leq) ont éga¬
leroent été effectuées dans l'emprise industrielle et en limite de
celle-ci à différentes périodes : usines en activité ou non.
En limite Ouest du site le niveau sonore équivalent va¬
rie entre 62 et 67 dBA lorsque l'usine est arrêtée et entre 63 et
68,5 dBA quand elle est en activité.
En façade Nord de l'installation industrielle les va¬
leurs mesures sont comprises entre 67 et 79 dBA en fonction de
1 'eroplaceroent. Ces valeurs intègrent le bruit lié à la circula¬
tion autoroobile;
Dans la cour de l'usine nous avons des valeurs de 70-75
dBA quand l'usine est arrêtée et entre 72-80 dBA lorsqu'elle est
en activité.
Le long de la voie n* 0, au Sud les valeurs sont très
variables en fonction du trafic automobile : 60 à 65 dB lorsque
la circulation autoroobile est iroportante et l'usine en activité,
à moins de 45 dB (pas de voiture, usines arrêtées).
En dehors de son emprise l'installation industrielle
pose donc peu de problème de bruit.
1.4.2 - Enregistrements des niveaux sonores
Trois points ont été retenus pour faire des enregistre¬
ments : (cf. annexe n* 1 et plan n* 1).
- point 1 - au centre de l'installation industrielle, dans la
cour, face à l'entrée,
- point 2 - en bordure de la RN.l, face à la chaudière et aux
compresseurs ,
- point 3 - en liroite de la voie n* 0, à côté du transforroateur
E.D.F.
La caractérisation sonore sans activité industrielle a
été faite le saroedi 25 Juillet 1987 dans l'après-roidi.
Les mesures avec les usines en activité ont eu lieu le
27 et le 29 Juillet 1987 (cf. figure n* 1).
Au point 1 (cour de l'usine) l'activité industrielle
induit une augmentation du niveau sonore de plus de 5 dB (de 68
45
B. R. G. M. SOCIÉTÉS COFRIGO - SOCREMA - 5A0BA (Guadeloupe)Etude d'impact sur ('environnement
enregistrement des niveaux sonores
usines arrêtéesBrûet & Kjaer POINT N° 1 (25.07.67) POINT N"2 {2S-07..87) POINT N°3 (25-07.67)
QP010216 "30
usines en activitéPOINT N°1 (27.07.87) P O I N T N e 2 (29-07-87)POINT N°3 (27-07.67)
15 n 15 QP0102 Uh35
FIGURE 1 87 GLP 182
dB à 72-75 dB). Ceci est dû à l'activité des engins de
roanutention, aux passages des caroions et à la mise en service
d'équiperoents bruyants (chaudière, embouteillage...).
En bordure de la RN.l l'augmentation du niveau sonore
est encore plus importante (7 dB) puisqu'il y passe de 72-75 dB à
80-82 dB.
Cette augmentation s'explique par deux phénomènes con¬
joints : la mise en activité d'équiperoents bruyants dans les usi¬
nes ainsi que 1 'augroentation de la circulation autoroobile.
Au point 3, en bordure de la voie N* 0, on constate
qu'en dehors de l'activité des usines les niveaux sonores sont
très bas (40-42dB) avec des augroentations ponctuelles quand la
porope de; la roicrostation d'épuration se met en roarche. Quand les
usines sont en activité on a un niveau sonore coropris entre 55 et
60 dBA avec des brusques augroentations, liées au passage des
poids lourds essentiel leroent, à plus de 70 dBA.
Entre le Nord et le Sud du site industriel les valeurs
sont très différentes du fait de la localisation des équiperoents
bruyants surtout sur la partie Nord et d'un trafic autoroobile
très intense sur la RN.l.
1.5 - Nuisances induites par l'installation industrielle
1.5.1 - Circulation automobile
La nuisance la plus significative induite par l'instal¬
lation industrielle est le trafic autoroobile :
- véhicules du personnel
- camionnettes de livraison et d'évacuation de la production
- camions porte container d'approvisionneroent en matières
premières et en emballage.
Or le CD. 24 qui assure la desserte de la zone indus¬
trielle de Jarry à partir de la RN.l est presque saturé avec un
trafic de 16.813 véhicules/ jour en moyenne journalière annuelle
soit près de 23.000 véhicules/ jour en pointe.
L'accès et le départ de l'usine par cette voie sont
donc assez difficiles et certains mouvements posent des problèmes
- accès par le Sud pour les camions, qui nécessite de couper la
file Nord-Sud,
- départ vers Pointe-à-Pitre en coupant les deux files de circu¬
lation.
46
De plus la voie n* 0 n'a pas un très grand gabarit et
le stationneroent limite encore la largeur de la voie. Le passage
des camions, à certaines heures, y est donc parfois difficile.
Ceci a bien sûr des répercussions sur les autres usagers de cette
voie qui fréquentent les autres industriels qui y sont implantés.
1.5.2 - Eaux pluviales
Compte tenu de la surface de l'emprise industrielle
23.400 m* et du régime de précicipation,
cier la quantité d'eau pluviale qui va
il est possible d'appré-
ruisseler sur le site
(toiture, parking, stockage) et être évacuée dans le réseau.
Tous les bâtiments sont en effet ceinturés par des ca¬
niveaux qui permettent l'évacuation des eaux de ruissellement.
Sur les surfaces concernées nous considérerons que nous
avons 100 % de ruissellement.
Les calculs pour chaque mois nous donnent les valeurs
suivantes, en se basant sur la valeur moyenne de la station mé¬
téorologique du Raizet :
mois
Volume (m3)
Janv
2246
Fev
1474
Mars
1638
Avril
2621
Mai
3416
Juin
2972
Juillel
4001
Août
4586
Sept.
5546
Oct.
5616
Nov.
4680
Dec.
3323
Sur l'année c'est donc un volume de
pluviales qui doivent donc être évacuées.
42.119 ro^ d'eaux
Cette eau n'est bien sûr pas pure car elle a pu se
charger en divera éléments (poussières, hydrocarbures, huiles...)
sur les surfaces sur lesquelles elle a ruisselle.
Son volume n'est pas négligeable car il représente plus
de 15 % des eaux rejetées par les usines. Elles contribuent donc,
dans une certaine mesure, à la dilution des rejets industriels
puisqu'elles rejoignent les mêmes émissaires et le même collec¬
teur public.
Pour l'ensemble des activités de la zone bordant la
voie n* 0 les apports en eaux pluviales doivent être beaucoup
plus importants ; ceci explique sans doute l'absence d'effets
"visibles" de ces rejets dans la mangrove lacustre, la dilution
par les eaux pluviales étant très iroportantes.
47
1.5.3 - Eaux vannes
Les trois sociétés enploient globalement 250 employés
environ qui utilisent les sanitaires, les douches.
Le volume d'eau employé, sur une base de 100
1/jour /employé, est de 5.500 m^/an.
Les eaux des toilettes et des douches se répartissent
sur trois fosses septiques et une microstation d'épuration. Elles
y subissent un traitement de dégradation biologique avant de re¬
joindre le réseau général de l'usine.
1.6 - Estimation des risques de pollution accidentelle
Sur le site industriel de nombreux produits sont utili¬
sés ou entreposés qui peuvent être à l'origine de pollution:
- pour l'air : . ammoniac
. fréon
- pour 1 ' eau : . soude
. acide nitrique
. détergents de tous types
. chlorure de calciuro (saumure)
. fuel
. gas-oil
. chaux .
Leur dispersion sur le site, leurs conditions de stoc¬
kage et de contrôle, rendent difficiles une surveillance
efficace.
De plus au niveau du réseau des eaux usées aucun con¬
trôle n'est effectué et il est pratiquement impossible d'interve¬
nir en cas de déversement accidentel pour éviter que le produit
rejeté quitte l'enceinte industrielle.
Les risques de pollution accidentelle sont donc grands,
surtout pour les eaux compte tenu de la conception actuelle du
réseau.
Pour l'ammoniac, la dispersion des compresseurs qui en
contiennent et des bonbonnes de stockage multiplie les risques de
fuite. Mais il s'agit d'un gaz lourd, irritant, qui pose surtout
des problèmes pour le personnel ; la valeur limite d'exposition
pour les travailleurs est de 18 mg/ro^.
A un deuxième degré il ne faut pas oublier le risque
industriel lié à la rupture d'un équiperoent sensible :
- compresseur à arorooniac
- chaudière
48
qui peuvent être à l'origine d'une pollution importante et repré¬
sente un risque pour l'environnement naturel et humain. En effet
un compresseur Samif i-Babcok contient 1.275 kg de NH3 et une rup¬
ture brutale peut libérer tout ce gaz instantanément.
De même une rupture au niveau de la chaudière ou d'une
canalisation primaire occasionnerait un dégagement de vapeur im¬
portant qui peut présenter certains dangers pour les personnes
passant à proximité.
X
X X
2. JUSTIFICATION DES MESURES ENVISAGEES POUR PREVENIR,
LIMITER OU COMPENSER LES POLLUTIONS ET NUISANCES.
2.1 - Réduction des rejets au niveau des procédés
industriels
Différentes modifications sont envisagées à court ou
moyen terme :
- Société SAGBA
. tours de refroidisseroent
. récupération des eaux du pasteurisateur
. mise en place d'une NEP (nettoyage en circuit fermé avec
recyclage de la soude)
. récupération des condensats.
- Société COFRIGO
. installation d'une nouvelle laveuse permettant le recyclage
des eaux de lavage
. utilisation des eaux de dernier rinçage des bouteilles pour
le premier lavage des casiers.
- Société SOCREMA
. récupération des condensats
Ces modifications ont un double intérêt :
- économie des matières consommables et des fluides
- limitation des rejets d'eau polluée en produits de
nettoyage
49
- recyclage des eaux de refroidissement.
Il faut également rappeler qu'une nouvelle chaudière,
plus performante, moins polluante, a remplacé deux anciennes
chaudières aux performances médiocres.
De même une NEP (nettoyage en place avec recyclage de
la soude) a déjà été installée à la Société SOCREMA pour réduire
les rejets de produits de nettoyage des cuves.
Des pistolets de lavage ont été installés dans les sal¬
les de production de la SOCREMA, ils seront généralisés aux au¬
tres sociétés.
A terme l'automatisation des procédés de production des
trois sociétés aboutira à une réduction des pertes de produit de
fin de production. Ce qui sera bénéfique car il s'agit de produit
organique, sucré qui est biodégradable mais apporte une charge
polluante non négligeable en DBO» et DCO.
2.2 - Consignes d'exploitation
Dans chaque salle de production des consignes simples
seront affichées pour :
- éviter la surconsororoation d'eau
- limiter les rejets de produits polluants (soude, acide,
détergents . . . )
- réduire le déversement des fins de production et de matière
finie.
2.3 - Quantification des émissions résiduelles
Les usines sont en cours de transformation et de moder¬
nisation il est donc difficile de quantifier les rejets après les
travaux .
A terme il est permis de penser que les débits d'eau
seront très fortement réduits et que la qualité des effluents li¬
quides se rapprochera de ceux qui sont actuellement obtenus pour
la Société SOCREMA.
2.4 - Moyens mis en oeuvre pour prévenir les risques de
pollution accidentelle
Différentes mesures seront prises pour prévenir les
risques de pollution accidentelle :
- la format^ion du personnel qui travaille avec le roatériel à
50
risque (chaudière, compresseurs ...)
- l'installation de panneaux d'information avec des consignes
simples à tenir en cas d'incident
- l'installation d'un réseau d'incendie : "robinet d'incendie
armée" qui permet de lutter efficacement contre les incendies
importants et constitution d'une équipe d'intervention
- la répartition d'extincteurs dans les différents locaux pour
pouvoir lutter contre les petits foyers d'incendie locaux
- la mise en place d'extracteurs de chaleur et de fumée dans
tous les locaux.
2.5 - Comparaison avec d'autres installations analogues
En Guadeloupe il n'existe pas d'installations analogues
aux sociétés étudiées.
Nous pouvons nous référer, pour la consomroation d'eau,
aux normes habituellement admises pour les différentes produc¬
tions :
- limonade
- crème glacée
- yaourt
- bière
5 1 d'eau pour 1 1 de limonade produite
4 1 d'eau pour 1 1 de crèrae glacée produite
6,5 1 d'eau pour 1 1 de yaourt produit
10 1 d'eau pour 1 1 de bière produite
Actuel leraent nous pouvons estimer les consommations
d'eau suivantes :
- SAGBA : 20 1 d'eau pour 1 1 de bière produite
- COFRIGO : 9,5 1 d'eau pour 1 1 de limonade produite
- SOCREMA : 5,6 1 d'eau pour 1 1 de produit
Nous pouvons facilement nous rendre compte de l'effort
à réaliser, surtout pour les Sociétés SAGBA et COFRIGO, afin de
maîtriser leur consommation d'eau et se rapprocher de valeurs
plus "normales".
Il s'agit en fait, dans un premier temps, de mesures
simples de recyclage des eaux de refroidissement, de lavage ...
51
c - DESCRIPTION DE L'ENVIRONNEMENT
DESCRIPTION DU SITE
1.1 - Localisation
La zone d'activités de Jarry se situe sur l'isthme re¬
liant la Basse-Terre à la Grande-Terre, en bordure de la rivière
Salée et du Petit Cul de Sac Marin. Elle occupe donc une position
géographique privilégiée au coeur de l'Ile de la Guadeloupe.
Elle bénéficie de bonnes dessertes routières qui per¬
mettent des liaisons rapides avec les autres centres de décision
et d'échange : (cf. carte n* 1).
- Pointe-à-Pitre à 2,5 km par la RN.l
- Terminal Maritime par le CD. 24 à 2 km
- Aéroport international du Raizet à 5 km par la RN.5.
Le complexe industriel des Sociétés SOCREMA - SAGBA -
COFRIGO a été un des premiers à s'implanter sur la Z.I. de Jarry
puisqu'il s'est installé en 1967. Il est situé en bordure de la
voie n* 0 (rue Thomas Edison) et liroité au Nord par la RN.l. Il
est donc dans la partie Nord de la Zone d'activités de Jarry qui
s'est développé ensuite plus au Sud vers Houelbourg.
1.2 - Occupation du sol
1.2.1 - Le schéroa directeur d ' aménageroent et
d'urbanisme (SDAU) de la région Pointoise
Sur le plan de la stratégie de développement, le SDAU
met l'accent sur le traitement privilégié à accorder aux secteurs
de production.
Dans le cadre de la recherche d'une certaine rationali¬
té dans la localisation des activités secondaires le choix s'est
porté sur la zone de Jarry - Houelbourg comme pôle d'activités de
la région et du département.
La zone, qui portera globalement sur 400 ha, doit of¬
frir aux entreprises à la recherche d'extension les avantages
constitués par sa desserte : le port, les axes routiers (RN.l) et
par la proximité des grands équipements du centre de Pointe à
Pitre.
52
Sa localisation, sous le vent, fait que les nuisances
n'auront pas de répercussions sur la vie urbaine qui se dévelop¬
pera au Nord de la RN.l et de la nouvelle RN.2.
1.2.2 - Le plan d'occupation des sols (P. O.S.)
de Baie-Mahault
Le Plan d'occupation des sols a été approuvé par arrêté
préfectoral du 25 Juillet 1983.
1.2.2.1 - Cadre géographique
La Commune de Baie Mahault présente une géographie va¬
riée mais il est possible de distinguer deux enserobles de zone :
le N.E., le N.O. , le S.E. qui englobent les terres basses,
lieux privilégiés du développeroent de la culture de la canne à
sucre ainsi que les franges littorales en partie inondées : man¬
groves et enserobles boisés.
les parties Ouest et Sud-Ouest au relief quelque peu
mouvementé, l'altitude y varie entre 40 et 90 mètres, où se pra¬
tiquent le maraîchage, l'élevage et diverses cultures.
Le Petit Cul de Sac Marin quant à lui se compose de
paysages variés : escarpements, avancées boisées, occupation in¬
dustrielle et portuaire à son extrémité Sud-Est.
Sur la Commune de Baie Mahault le réseau hydrographique
n'est pas organisé autour d'un cours d'eau de grande importance.
Il est constitué de ruisseaux : ravines venant des plateaux du
Sud-Ouest et prenant une direction générale Nord ou Nord-Est. De
faible débit ils alimentent les terres basses et les dépressions
boisées (forêt marécageuse, mangrove) .
1.2.2.2 - Cadre économique
a) L'agriculture
L'activité agricole de la Commune de Baie Mahault de¬
meure basée sur la canne à sucre : 62 % de la surface agricole
totale. Cependant elle connaît aujourd'hui des transformations
qui l'orientent vers d'autres cultures (maraîchage, élevage ...).
b) L'activité industrielle
Le développeroent de l'industrialisation et des activi¬
tés commerciales se fait principalement dans les sites de Jarry.
La zone intéressée actuellement couvre près de 130 hec¬
tares et un peu plus de 4.000 personnes y travaillent. C'est la
principale zone industrielle de la Guadeloupe.
53
Les conditions de desserte des entreprises y ont été
améliorées : élargissement du CD. 64, échangeur d'accès construit
sur la RN.l, réseaux divers (eau, électricité).
A présent on recherche une meilleure qualité d'accueil
et de fonctionneroent : mise en place de services
d'accompagneroent, de services adroinistratifs et privés, de roobi-
lier urbain, plantation d'alignements d'arbres, aménageroent de
"pointa boisés".
1.2.2.3 - Le plan d'occupation des sols
L'objectif du plan d'occupation était double :
équilibrer l'urbanisation, pour éviter le phénomène de "tache
d'huile"
- recherche un meilleur cadre de vie.
Ceci c'est concrétisé sur le document élaboré par la
recherche :
- d'un développement hiérarchisé de l'agglomération principale
d'un développement parallèle des sections (calvaire,
Bragelogne, La Retraite - Plaisance, Bel-Air et Raiffer)
- la localisation homogène des activités artisanales : création
de la zone d' aménageroent de Belcourt.
Ceci se traduit par les superficies suivantes pour les
zones :
- zones d'urbanisation future
- zones naturelles ordinaires
- zones de richesse agricole
- zones de sites ou de nuisance (ND)
dont . I.ND : 435 ha - roangroves - protection de la flore et
de la faune
. II.ND : 232 ha - espaces littoraux. Grand et Petit
Cul de Sac Marin
. III. ND : 168 ha - caractère agricole mais soumise aux
nuisances sonores du trafic aérien.
Dans la zone de Jarry le zonage se traduit par la pré¬
sence de zone UX (industrielles séparées, du Nord au Sud, par une
zone I.ND (milieu naturel protégé), puis une zone III. NA
54
(NA)
(NB)
(NC)
(ND)
411
466
1.765
1.835
ha
ha
ha
ha
(urbanisation future) (cf. carte n* 3).
Au Nord imroédiat de la RN.l, l'urbanisation doit se dé¬
velopper à plus ou rooins long terroe.
1.2.2.4 - La zone industrielle de Jarry
Elle est classée en zone VX au Plan d'occupation des
sols. On y trouve diverses activités engendrant des nuisances
plus ou rooins iroportantes ainsi que des entrepôts et des activi¬
tés artisanales.
Elle bénéficie de l'ensemble portuaire de la pointe de
Jarry gérée par le Port Auonoroe.
A cette zone propreroent dite sont jointe les parcelles
coroprises entre la route nationale actuelle et l'ancienne RN.l.
Dans la zone d'activité toute occupation du sol non in¬
dustrielle (habitat, caroping, caravane ...) est interdite.
Pour s'iroplanter sur la zone il est nécessaire de dis¬
poser d'une voie publique ou privée satisfaisant aux exigences de
la sécurité, de la lutte contre l'incendie et de la protection
civile.
Les constructions doivent être reliées aux réseaux pu¬
blics de distribution d'eau et d'électricité.
Pour les problèmes d'assainisseroent le règleroent de la
zone UX du POS est ainsi rédigé. "L'évacuation des eaux se fait
par des canalisations souterraines raccordées au réseau d'assai¬
nisseroent public ou privé en respectant les caractéristiques du
réseau.
En l'absence de réseau l'assainisseroent se fait par un
dispositif conforroe à la règleroentation en vigueur".
Dans l'enseroble de la zone industrielle toutes les par¬
ties non construites et non affectées à une fonction précise doi¬
vent être aroénagées en pelouse (ou jardin) et plantées d'arbres
et d'arbustes. La densité ne doit pas être inférieure à un arbre
par 50 m^.
Les surfaces de stockage extérieures, les citernes de
gaz liquéfié ou de roazout doivent être isolées du voisinage par
des plantations denses.
1.2.2.5 - Servitudes régleroentaires
La zone industrielle de Jarry est concernée par trois
types de servitude :
- servitude du centre radio-électrique "ABYMES"
55
SOCIÉTÉS COFRIGO _ SOCREMA - SAGBA (Guadeloupe)Etude d'impact sur l'environnement
plan d'occupation des sols deBaie- Mahault
OINTE-A-PITRE
- servitude relative aux magasins de poudre de l'armée et de la
marine
servitudes relatives à la protection des bois et forêts sourois
au régiroe forestier.
1.3 - Milieu naturel
1.3.1 - La végétation
La carte de la mangrove établie par l'ONF au 1/20.000
perroet de localiser les principales formations végétales de la
zone de Jarry (cf. carte n*4) :
- la mangrove maritime : Il s'agit d'une formation boisée des mi¬
lieux saumatres ou salés dans des zones à fort alluvionnement.
Les trois principales espèces végétales présentes sont :
. Rhizophora mangle (mangle rouge)
. Avicennia germinans (bois de mèche)
. Laguncularia racemosa (roangle blanc).
Cette forroation végétale est présente le long du Petit
Cul de Sac Marin, en bordure de la zone industrielle.
- la forêt roarécageuse à Ptérocarpus officinalis. Cette forêt roa-
récageuse se développe en présence d'eau douce ou légèrement
saumâtre. L'espèce végétale doroinante est le mangle rivière (ou
roangle roédaille) auquel est associé, en zone inondée, le palétu¬
vier jaune (Syrophonia globulifera) , dans les endroits plus secs
le poirier (Tabebuia pallida) et les pois doux (Inga sp) .
La forêt roarécageuse présente une statif ication roarquée
ainsi qu'une diversité floristique certaine : 55 espèces apparte-
nenant à 27 faroilles différentes y ont été relevées. Ce milieu
d'arrière-mangrove joue un rôle important dans le fonctionnement
de la mangrove elle-roêroe.
Cette forroation marécageuse est très étendue sur Jarry,
elle sépare la zone Nord, où sont implantées les Sociétés
COFRIGO, SOCREMA et SAGBA, de la zone Sud.
la formation à Acrostichtun Aureuro (Fougère dorée). On trouve
cette formation végétale en quelques points entre la roangrove roa-
ritiroe et la forêt roarécageuse à Ptérocarpus. C'est un fourré
dense de 2 à 3 roètres de haut difficilement penetrable.
1.3.2 - La faune
Les roangroves, au sens large (c'est-à-dire incluant les
forêts roarécageuses) , sont un roilieu favorable pour les oiseaux
(d'après M. PAIX, ONF).
56
/ '//
LEGENDE
mangrove maritime
mangrove palustre - Forêt à Pterocarpus y
Formation à Acrostichum aureum
Formation à Cypéracées
y>'Asn.R.G. M
'/'SA SOC/ÉTéS COFRIGO- SOCREMA - SAGBA///Jl Etude d'impact sur /'environnement?//k'Ï'M P r 'nc iPa 'es formations végétalesF/fK sur la zone de Jarry
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Une dm trieki
OINTE-A-PITRE87 CLP 182
c'est un habitat permanent pour de nombreuses espèces
de passereaux, de hérons (dont le Kio : Butorides virescens), de
rallidés (poules d'eau et pintades) et le grand Martin Pêcheur
(Ceryle torquata).
Elles servent égaleroent de dortoirs pour de nombreux
oiseaux terrestres tels que les ramiers, les tourterelles et les
grives.
Lors des migrations (Juillet à Novembre surtout) les
oiseaux de passage y trouvent égaleroent un railieu favorable. Dans
les étangs bois secs et l'arrière mangrove il a été observé des
chevaliers à pattes jaunes, des pluviers, des bécasseaux, des
courlis, des bécassines et certains anatidés (canards). Le Grand
héron bleu, le Petit héron bleu et le Crabier bois fréquentent
égaleroent ces roilieux.
La roangrove ceinturant la Rivière Salée a fait l'objet
de norobreuses études dont les principaux résultats ont été repris
par J. PORTECOQ (Université des Antilles et de la Guyane) dans un
document pédagogique. Il n'est pas utile ici de citer toute la
faune vivant ou profitant de la mangrove. Nous nous contenterons
de roentionner les firincipales familles fréquentant les différents
roilieux :
LA MANGROVE : roilieu inondé teroporairement ou en permanence, en
contact avec le lagon où se développe la majeure partie de l'her¬
bier (Thalamia) et palétuviers (Rhizophosa roangle). Ce milieu est
peu profond (0 à 1 m) avec un substrat tourbeux.
arophibiens
roollusques
: Rainette et le Crapaud
: Littorine, Huitres, Moules, etc
les Escargots
crustacés : Crabes, Crevettes, Balanes, etc.
échinoderroes Ophiure (Ophiothrix angulata)
. poissons Parapelle (Archosargus rhoroboïdalis ) pelpette
(Sphacroïdes testirdineus) , les dorroeux
(Philypnus dorroitor) des anguilles (Anguilla
rostrata)
oiseaux parroi les sédentaires, la Poule d'eau
(Gallínula chloropus cerceris), le Kio
(Butorides), la Pintade (Rai lus longirostus
roanglecola), etc... et les roigrateurs tels
que : le Branle queue (Actitis macularia),
le recuit, le Bec Crochu, le Pluvier, etc..
reptiles et
maroroifères
Rat noir (Rattus rattus ) , surmulot (Rattus
norvégiens), le Raccoon (Procyon minor),
l'Anoli (Anolis marrooratun) , la mangouste
57
insectes
arachnides
(Herpestes javanieus auropunctatus ) .
les Moustiques (Anopheles aquasalis), les yen-
yen (Culicoïdes fuseus). Poux de bois (Nasuti-
termes costalis), les Fourmis, les libellules
(Anax Junius, Erythrodiplas unibrata) .
les petites araignées sont nombreuses.
L'ARRIERE MANGROVE : Partie en amont caractérise par une salinité
faible ou nulle : 0 à 10 %.
. vers
. roollusques
. insectes
. arophibiens
. reptiles
. crustacés
. oiseaux
. roaroroifères
Nematode phytophage (paratylenclus sp., Meloi-
dogyne incognita )
Aropulaire (Aropulario fasciata), les Escargots
(Helix), les Planorbes, les lironées, etc ...
Papillons (Phoebis sennae) et des Sauterelles
vertes (Microcentrum triangulaturo) , les libel¬
lules, les Moustiques (Culex et Wyconia).
la Rainette et le Crapaud
Anoli (Anolis marmoratus)
Crabes en grand norobre
les sédentaires tels que le Kio et le Tapeur et
les migrateurs : Pluvier, Bécasseau, Bécassine,
la Poule Vergenne, le Canard sauvage, etc ...
animaux domestiques tels que le Boeuf, s'a¬
joutent à la Mangouste.
1.3.3 - Les atteintes au milieu naturel
A Jarry les remblais en zone de mangrove sont peu im¬
portants et se liroitent à la pointe de Jarry pour les aménage¬
ments portuaires.
L'ensemble des bâtiroents industriels de Jarry est en
fait situé sur la terre ferme imbriquée entre les langues de
mangrove .
Les contraintes financières dues au remblaieroent et aux
fondations spéciales pour les constructions liroitent les iroplan-
tations sur la roangrove (ou la forêt marécageuse).
Les différents rejets de la zone de Jarry aboutissent à
la mangrove qui joue un rôle de filtre épurateur.
Au-delà d'un certain seuil (non connu d'après M. BRAUX
58
INRA - CRAAG) on risque d'assister à une dégradation de la forêt.
Il faut noter que dans la Rivière Salée, zone de pêche,
de cueillettes de palourdes, d'huîtres de palétuviers des analy¬
ses faites sur le barracuda et les huîtres ont montré des taux de
vanadium et de plomb inquiétants (MARTINET et al. 1981) :
Barracuda : vanadium : 170 yg/g poids sec
plomb : 24 yg/g poids sec
Huîtres : vanadium : 140 vg/g poids sec
plomb : 30 yg/g poids sec
Le vanadiuro pourrait provenir du fuel lourd du Venezue¬
la qui en contient des quantités notables.
D'après M. KERMARREC, en 1980, les principaux rejets
d'hydrocarbures de la zone de Jarry proviennent de l'EDF, de Co¬
las et des huiles de vidange des rooteurs de voiture.
Enfin notons que la forêt marécageuse semble réagir
beaucoup mieux que la roangrove roaritiroe aux trauroatisroes infligés
par les cyclones grâce à un puissant mécanisme de rejet de souche
qui perroet à l'arbre cassé par le vent de régénérer iromédiateroent
un enseroble de troncs qui croissent rapidement. Elle présente
égaleroent une plus grande tolérance aux variations de salinité.
X
X X
2. MILIEUX RECEPTEURS
2.1 - Les eaux superficielles
La roangrove palustre constitue l'exutoire de toutes les
eaux de ruissellement de la zone de Jarry. Elle a été décrite, en
tant que "Milieu Naturel" précédemment (cf. 1.3).
Deux phases paraissent influencer le fonctionnement hy¬
drologique de la roangrove :
- un cycle annuel, régulier, qui correspond à l'alternance d'une
saison huroide (période d'inondation) et d'une saison sèche
(assècheroent du Carêroe)
les accidents "dévastateurs et nettoyeurs" des cyclones, qui
paraissent avoir une iroportance réelle sur le fonctionneroent de
ce biotope et procèdent à des "reroodelages" de ce roilieu.
Le substrat de la mangrove est l'argile puis un ensero¬
ble tourbeux.
Les études pédologiques roontrent que le sous-sol est
59
forroé d'une couche de vase apparaissant à une profondeur d'un mè¬
tre cinquante dans les parties bordant la mer mais qui s'enfonce
ensuite plus profondément quand on s'éloigne de celle-ci.
La strate supérieure est constituée de tourbe racinaire
ou de boues en partie décomposées. Cette structure est capable,
par son gonflement, de stocker de l'eau en saison huroide.
L'évolution de la salinité des eaux, et ses variations
dans le terops sont liées à la dilution induite par les eaux
pluviales. Le roélange de ces eaux ne s'établit pas selon un gra¬
dient continu : deux couches de salinité différentes se
superposent, la plus profonde ayant une plus grande concentration
en sel.
La présence de chenaux ou de canaux favorise la circu¬
lation des roasses d'eaux superficielles qui est conditionnée par
les vents alors que celle des couches profondes sont liées aux
courants de roarée. Ces derniers ont une influence plus faible sur
la mangrove palustre.
Le pH des eaux est relativeroent stable et proche de la
neutralité. Par contre on obserse localement de fortes teneurs en
hydrogène sulfureux (HaS) dues à la décoroposition de la matière
organique en milieu anaérobie.
Les concentrations en oxygène dissous sont toujours
faibles et inférieures à 2 ppm.
Les travaux hydrauliques engagés par la DDE de Jarry
pour favoriser la circulation de l'eau de la mangrove palustre :
- aménagement d'un ponceau supplémentaire sous le CD. 24
- creusement d'un chenal de part et d'autre
doivent avoir une influence sur tout le secteur et en particulier
pour les industriels installés en bordure de la voie n* 0 qui ont
parfois des problèmes d'évacuation des eaux.
2.2 - Sol et sous-sol
2.2.1 - Le relief
L'ensemble industriel des Sociétés SOCREMA - SAGBA
COFRIGO se situe à quelques mètres au-dessus du niveau de la mer.
Au Nord et au Sud les zones de mangrove sont à 1 m en¬
viron au-dessus du niveau de la roer et communiquent avec elle.
Les terrains les plus élevés sont à une altitude moyen¬
ne de 10 m. Le Morne Houelbourg représente le point culminant de
l'ensemble (30 m NGG).
60
2.2.2 - Le sol (d'après carte au 1/20.000 de
1' ORSTOM
De part et d'autre de la RN.l, dans la zone bordant la
Z.I. de Jarry les sols sont ferralitiques compacts, faciès des
Abymes. Ils dérivent de formations volcaniques anciennes, exon¬
dées et recouvertes localement de buttes de calcaires corallien.
Une auréole de sols remaniés sur les pentes par collu-
vionnement les sépare des sols périodiquement inondables par les
fortes marées des zones roarécageuses à Mangrove. Ces sols sont
des gleys gris ou bleus qui apparaissent dès la surface.
2.2.3 - La géologie
Le substraturo de la Basse-terre est constitué de forma¬
tions volcaniques et détritiques profondément altérées.
La coupe-type du socle basse-terrien montre la suces-
sion suivante :
- au sororoet, argiles résiduelles
- puis congloroérats continentaux
- à la base, formations volcaniques en place.
La zone intermédiaire située entre Baie Mahault, Pointe
à Pitre et les Abymes, est constituée par des dépôts continentaux
et marins récents, caractérisés par des formations tourbeuses
surmontant sucessivement un horizon argileux et le substratum
volcanique ou calcaire.
La zone Nord de Jarry, où se situent les Sociétés SO¬
CREMA - SAGBA - COFRIGO, est iroplantée sur les formations
volcano-sédimentaires anté-miocène et leurs produits
d'altération. Elles sont donc installées sur les argiles
résiduelles, qui sont riches en quartz et sensibles au
remaniement .
De part et d'autre les mangroves sont essentiellement
composées de formations tourbeuses grises à noires, fortement
compressibles. Elles contiennent une forte proportion de matières
organiques en décomposition.
En liroite de la mangrove et du coroplexte volcanique an-
témiocène se trouvent les alluvions de rivières, composées de
blocs de toute taille, emballés dans une forroation argilo-
sableuse.
2.3 - Caractéristiques générales du cliroat
Le climat de la Guadeloupe est déterminé par les cellu¬
les de hautes pressions de l'atlantique Nord (principalement
61
l'anticyclone des Acores) qui dirigent toute l'année sur les An¬
tilles un courant d'Est : les Alizés.
On distingue deux aspects saisonniers principaux :
- la saison des pluies ou "hivernage".
Elle se situe de Juin à Noverabré, c'est la saison principale
des pluies ; il y torobe environ 2/3 des précipitations totales.
Des teropêtes tropicales et/ou des cyclones peuvent se produire à
cette période.
- la saison "sèche"
Elle se situe de Décerobre à Mai. Elle n'est que relativeroent
sèche puisqu'il y torobe environ 1/3 des précipitations totales.
Les Alizés sont alors qualifiés de "frais" ou de "francs et
rapides" et soufflent d'Est ou de S.E.
Pour caractériser le cliroat de la zone de Jarry, nous
disposons des données de la station climatologique des Abymes -
Le Raizet qui se trouve à une dizaine de kilomètres au N.E. de
Jarry. Son altitude est de 7 m et sa pluviométrie annuelle de
1.800 roro.
a) Les vents
La prédoroinance des vents de secteur Est (E.NE. à
E.SE.) est nette toute l'année ; seule la proportion des calroes
(vitesse inférieure à 1 m/s) le supplante à certaines périodes.
Le tableau ci-dessous synthétise la fréquence et la di¬
rection des vents observés pendant la période 1951-1960 au raizet
(d'après A. THEVENEAU - le cliroat de la Guadeloupe).
Déc - Janv - Fév
Mars - Avril - Mai
Juin - Juil - Août
Sept - Oct - Nov
NORD ESTfNNE â ENE)
30 % 4,7 m/s
16 % 5,0 m/s
16 % 5,3 m/s
17 Í 4,3 m/s
EST
(ENE à ESE)
41 % 4,8 m/s
35 « 5,2 m/s
41 % 5,0 m/s
29 % 4,7 m/s
SUD EST
(ESE à SSE)
18 % 4,4 m/s
38 % 5,2 m/s
35 % 4,9 m/s
35 « 4,5 m/s
1
Autres directionset CALMES
11 % < 1 m/s
11 % < 1 m/s
8 % < 1 m/s
19 « < 1 m/s
V m/s
4,4
4,9
4,8
4,1
62
La figure n* 2 visualise les fluctuations du vent en
vitesse en fonction de l'heure de la journée.
La rose des vents (figure n* 3) illustre la prédoroinan¬
ce du secteur Est.
b) La température de l'air
La Guadeloupe a un régime thermique de type equatorial
insulaire.
La température moyenne annuelle au Raizet est supérieu¬
re à 25* C, le minimuro observé est de 19,1* C en janvier et le
roaxirouro de 30,9* C en Août (période 1951 - 1980 - cf. tableau n*14).
Tableau n* 14 - Températures moyennes roensuelles (en *C au Raizet
(période 1951 - 1980)
T max -
T mini -
T moyenne
Ecart maxi -mi ni
J
28,3
19.1
23.7
9.2
F
28,4
19.2
23.8
9,2
M
28,9
19,5
24,2
9,4
A
29,5
20,7
25,1
8.8
M
30.1
22.2
26.1
7.9
J
30.6
23.1
26.9
7.5
Ot
30.8
23,1
27,0
7,7
A
30.9
23.0
26.9
7.9
S
30.8
22.7
26.7
8.1
0
30.4
22.2
26.3
8.2
N
29.8
21.2
25.5
8.6
D
28.8
20.0
24.4
8.8
Année
29.8
21,3
25.6
8.5
c) La pluvioroétrie
La zone de Jarry fait partie de "La Guadeloupe huroide"
avec une pluvioroétrie annuelle de 1.800 mm au Raizet.
Les mois les plus secs au cours de l'année sont Février
et Mars, les plus humides se répartissent de Juillet à Noverobre
(cf. tableau n* 15).
Tableau n* 15 - Précipitations roensuelles médianes et rooyennes
(d'après ORSTOM - "les ressources en eau de
surface de la Guadeloupe)
1ère ligne : Médianes observées -
2èroe ligne : Moyennes du fichier opérationnel
3èroe ligne : Moyennes rapportées à la pluvioroétrie annuelle
étendue )
63
B. R. G. M.
SOCIÉTÉS COFRIGO - SOCREMA _ SAGBA (Guadeloupe!
Etude d'impact sur l'environnement
30
25
20 -
RAIZET .
02 OS 01 11 U 17 20 23
HEURE
Fig.2. fluctuation de la vitesse du vent
en fonction de I' heure
RAIZET
Fig. 3 - rose des vents
FIGURES 2 ET 3 â? GLP 182
NOM DE STATION
POINTE A PITRE
(20 années)
LE RAIZET
(28 années)
LA JAILLE
(30 années)
Janv
57
71
70
77
94
96
89
88
86
Fev
52
57
56
64
64
63
53
66
64
Mars
35
48
48
68
71
70
51
53
51
Avri 1
60
82
81
93
113
112
73
92
90
Mai
113
123
122
129
147
146
104
119
117
Juin
144
166
165
106
128
127
133
130
128
Juil
139
144
143
161
173
171
146
158
156
Août
157
197
196
171
197
196
192
208
206
Sept
146
171
170
240
239
237
199
232
230
Oct
182
194
193
251
242
240
215
227
225
Nov
219
262
261
178
202
200
197
221
219
Déc
98
110
109
123
143
142
99
103
101
Total
1625
1614
1816
1802
1697
1673
Max
mT7
6,26
5,46
3,92
3,78
4,22
4,38
d) L'huroidité de l'air
L'huroidité moyenne de l'air est forte, supérieure à 75% (cf. tableau n* 16).
Les variations inter-mensuelles sont faibles : 74 %
d'humidité en Mars et 80 % de Septembre à Novembre.
Tableau n* 16 - Humidité de l'air au Raizet (période 1951-1980)
J
90
F
96
M
114
A
108
M
108
J
110
JL
-108
A
93
S
76
0
71
N
66
D
77
Année
1115
e) Evaporation
L'évaporation atteint 1.115 roro pour l'année au Raizet
avec un roinirouro en Novembre (66 roro) et un roaxirouro en Juillet (110mro) . (cf. tableau n* 17).
Tableau n* 17 - Evaporation à la station du Raizet -
période 1951 - 1980 (d'après ORSTOM)
J
77
F
75
M
74
A
75
M
76
J
76
JL
77
A
78
S
80
0
80
N
78
D
78
Année
77
64
f) L'ensoleil leroent
La durée rooyenne annuelle d'insolation au Raizet est de
2.770 heures soit 230 heures par roois. L'insolation passe par un
roaxiroiom en mars puis décroît jusqu'en Juin.
g) Les cyclones
Les cyclones apparaissent en Guadeloupe essentiel leroent
en période d'hivernage (de Juillet à Octobre). Ils se déplacent à
15 - 25 kro/h et sont accorapagnés de rafales de vent pouvant at¬
teindre plus de 200 )cm/h.
2.4 - Les odeurs
Sur ce secteur de la zone industrielle quelques activi¬
tés sont susceptibles d'être à l'origine d'odeur ;
- Antilles-roeubles : produits de traiteroent du bois
- Société Shell : huiles - hydrocarbures
- Garages ; huiles, hydrocarbures
- Société SAGBA : bière.
Il s'agit d'éroissions diffuses et épisodiques qui ne
sont perçues que très faibleroent du fait d'une bonne dispersion
par les vents (Alizés) qui soufflent presque en permanence.
X
X X
3. NIVEAUX DE BRUITS AMBIANTS
La partie Nord de la zone industrielle de Jarry est oc¬
cupée essentiellement par des implantations artisanales ou
commerciales, il ne s'agit pas d'activités industrielles impor¬
tantes sauf pour les Sociétés SOCREMA - SAGBA - COFRIGO.
Le rythme d'activité est de 7 h - 16 h, en dehors de
ces horaires la zone est calroe. La principale source de bruit sur
la voie n* 0 est la circulation autoroobile. Les garages, lors de
travaux de tôlerie, peuvent ponctuel leroent être bruyants.
Les roesures de bruit faites en bordure de cette voie
(cf. B.l. 4 - Arobiance sonore) donnent des valeurs de 60 à 65 dBA
pendant les heures d'activité et rooins de 45 dBA en dehors de
cette période.
65
La route nationale 1 qui limite la zone industrielle au
Nord constitue également une source de bruit importante du fait
de l'importance de son trafic automobile (jusqu'à 70.000 véhicu¬
les par jour aux heures de pointe). Les mesures faites en bordure
de cette voie, au niveau de la Société COFRIGO, donnent des va¬
leurs de 67 à 79 dBA.
Nous sommes donc dans un environnement industriel rela¬
tiveroent bruyant pendant les heures d'activité. Aucune habitation
n'est présente dans cette zone et ne souffre donc de niveau de
bruit assez élevé.
66
D - EVALUATION DES IMPACTS SUR L'ENVIRONNEMENT
IMPACT SUR LES EAUX DE SURFACE
Les eaux rejetées par le coroplexe industriel rejoignent
le réseau public qui longe la voie n* 0 et s'écoulent vers
l'Ouest pour la Société SAGBA, vers l'Est pour les deux autres
sociétés.
Elles se roélangent aux eaux pluviales et aux rejets des
autres entreprises avant de rejoindre la roangrove palustre.
Le fonctionnement hydraulique et la qualité des eaux du
réseau d'assainisseroent public n'ont jamais été étudiés, ni ceux
de la roangrove palustre.
Il n'est pas possible de connaître actuel leroent les
conséquences des divers rejets, dont ceux des sociétés étudiées,
sur la roangrove palustre et à travers elle sur le Petit Cul de
Sac Marin.
Les observations faites sur place ne roontrent pas un
dépérisseroent particulier de la végétation aux abords des fossés
qui reçoivent ces rejets. La roangrove joue donc un rôle de fil¬
tration - épuration, assiroilable à un lagunage, pour ces rejets
roais on ne connaît pas son seuil roaxirouro d'admission et il n'est
pas souhaitable, compte-tenu de l'intérêt de ce roilieu, d'y reje¬
ter ainsi des effluents, seules les eaux pluviales devraient y
parvenir.
Il serait donc souhaitable de rechercher une solution
entre les industriels et la Coromune qui assure la maîtrise d'ou¬
vrage de la zone industrielle pour que leurs effluents soient
collectés et épurés avant d^être évacués dans la mer.
Le raccordement à la station d'épuration de Pointe à
Pitre - Abymes, d'une capacité de 14.000 ro^/j, située sur la zone
industrielle pourrait également être envisagée. Il faut noter
qu'un poste de refoulement se situe en bordure du CD. 24, à moins
de 900 m des industriels bordant la voie n* 0. Ceci nécessitera
de toute manière une meilleure gestion de l'eau dans les sociétés
concernées :
- recyclage des eaux de refroidisseroent
- réutilisation des eaux chaudes
- séparation des eaux de différentes origines.
Un prétraitement chez 1 ' industriel serait souhaitable
avec un système physico-chimique simple : décantation,
neutralisation. Ceci devrait permettre d'obtenir des effluents
67
qui pourraient être admis dans un réseau d'assainisseroent public.
Seules les eaux pluviales pourraient ne pas transiter par cette
installation, coropte-tenu du débit instantané qu'elles représen¬
tent en cas de forte pluie.
Il faut noter que la ZAC de Houelbourg l'étude d'impact
prévoit :
- pour les eaux usées : rejet dans un réseau "mixte" dans lequel
"les industries polluantes ne pourront rejeter leurs résidus
qu'après traiteroent industriel rigide sous le contrôle de la
DDASS".
L'absence de normes et de données chiffrées précises
rend très aléatoire l'efficacité de telles recoromandations.
Les normes habituellement admises pour le rejet d'un
effluent industriel dans le milieu naturel sont les suivantes :
pH : entre 5,5 et 9,0
dBOs : inférieure à 40
DCO : inférieure à 120
terapérature : inférieure à 30* C
Au niveau hydraulique il faut noter que la DDE de Jarry
a aroénagé un nouveau ponceau sous le CD. 24 à quelques centaines
de mètres de la voie n* 0 et qu'un chenal a été creusé de part et
d'autre de ce ponceau. Ces travaux devraient permettre une bonne
évacuation des eaux de la mangrove vers le Petit Cul de Sac Marin
et améliorer le fonctionnement hydraulique de l'ensemble.
X
X X
2. IMPACT DES EFFLUENTS GAZEUX
La hauteur de la cheroinée (15 ro) doit perroettre une
bonne diffusion dans l'atroosphère des gaz de corobustion. Cepen¬
dant elle fonctionne de façon interroittente, en fonction de la
deroande en vapeur, et il peut se produire, à la reprise de la
corobustion, des rejets de suie ou de poussières. Ce phénoroène se
produit surtout après un arrêt assez long (1 heure au rooins) et
ne dure que quelques secondes.
La direction générale des vents étant l'Est, il ne de¬
vrait pas y avoir de conséquences notables pour le roilieu
environnant. Cependant quand le vent souffle du S.E. les bâti¬
roents voisins peuvent être concernés par des retombées de suie.
Ceci ne devrait se produire qu'exceptionnellement.
68
Un meilleur réglage de la temporisation de la chaudière
doit permettre de réduire notableraent ce type d'incident.
Les rejets de vapeur ne posent pas de problème réel ,
surtout qu'ils concernent de petite quantité. L'odeur de bière
qui peut l'accompagner n'est pas désagréable et se dissipe très
rapidement.
Si on réfère à la directive de 1984 de la CEE relative
à la limitation de polluants dans l'atmosphère en provenance des
grandes installations de corobustion il est deroande, pour les in¬
stallations d'une puissance inférieure à 300 MW, que les rejets
en dioxyde de soufre ne dépasse pas 1.700 mg/Nro^. Pour l'instal¬
lation de la SAGBA nous sororoes bien en-dessous de cette valeur
puisqu'elle rejette environ 815 mg/Nm^.
X
X X
3. IMPACT SONORE
Les mesures effectuées sur le site industriel et en li¬
mite de propriété ont roontré que l'installation constituait une
source de bruit non négligeable surtout en période d'activité.
Cependant elle se situe en zone industrielle et elle
est bordée, au Nord, par la RN.l qui est une voie très fréquentée
: 58.870 véhicules par jour en rooyenne journalière annuelle, avec
des pointes à 70.000 véhicules- jour et donc très bruyante.
Dans ce contexte, et en l'absence d'habitation dans un
rayon de 100 roètres, on ne peut pas dire que l'installation in¬
dustrielle pose des problèroes de bruit pour l'environnement
proche.
La pose de grilles acoustiques sur quelques ouvertures
donnant sur des équiperoents bruyants (coropresseurs, ligne
d'embouteillage) permettrait de réduire les émergences vers l'ex¬
térieur et de respecter ainsi les normes de bruit habituelles en
limite de propriété en zone industrielle soit 65 dBA de jour, 60
dBA en période intermédiaire ( 6h à 7h, 20h à 22h) et 55 dBA de
nuit (22 heures à 6 heures).
Dans l'enceinte des usines certaines salles sont très
bruyantes (90 dBA environ) et il serait nécessaire, pour la santé
des ouvriers, que les employés qui y travaillent portent des cas¬
ques acoustiques.
x
X x
69
4. IMPACT SUR LE PAYSAGE
Le complexe industriel des Sociétés SOCREMA - SAGBA -
COFRIGO reprend et modernise d'anciens locaux industriels.
Les transformations entreprises influent sur l'archi¬
tecture des bâtiroents et sur l'aspect esthétique de ceux-ci.
La façade Nord, visible de la RN.l, porte les différen¬
tes roarques produites par les sociétés. Elle a été partiel leroent
rénovée. Des équiperoents techniques y ont égaleroent été implantés
(tour de refroidisseroent, stockage d'eau, conduites isolées de
fluide). Quelques plantations y ont été effectuées et les espaces
verts soht entretenus régulièreroent. Cette façade, sans avoir un
aspect désagréable, ne joue donc pas le rôle de "vitrine" qu'elle
pourrait jouer pour les trois sociétés du fait de sa position en
bordure de la RN.l. (Photo n* 6).
Les bâtiroents, dont la peinture a été refaite
récemment, surplombent la voie n* 0 (rue Thomas Edison). Des pla¬
ces de stationnement ont été aménagées en bordure de cette rue.
Elles sont cependant encore en nombre insuffisant et le station¬
nement y est souvent désordonné. Globalement la façade et assez
accueillante, (photo n" 7).
L'entrée dans la cour de l'usine par contre est assez
difficile et l'encombrement de celle-ci par les containers et les
stockages de tout type lui confère un aspect cahotique. Il s'agit
d'une zone en cours de travaux et de réorganisation et il est
difficile d'en évaluer actuellement l'intérêt esthétique et
paysager. Potentiellement il seroble possible de roettre en valeur
cette cour, avec une organisation rationnelle des stockages de
containers.
Pour cette partie de la zone industrielle de Jarry les
locaux occupés par les trois sociétés ont un aspect paysager as¬
sez favorable. Leur rénovation devrait perroettre une bonne inser¬
tion paysagère dans leur contexte industriel . Un effort particu¬
lier pourrait être fait pour la façade Nord, visible de la RN.l,
pour l'agréroenter tout en roettant en valeur les produits fabri¬
qués dans les usines.
Enfin il faut rappeler quelques recoromandations faites
dans le règlement du POS concernant la zone industrielle de Jarry
: "Toutes les parties non construites ou non affectées doivent
être aménagées en pelouse ou jardin et plantées d'arbres et
arbustes. La densité ne doit pas être inférieure à un arbre par
50 m=".
Pour l'enseroble industriel des trois sociétés cela re¬
présente donc la plantation de 468 arbres.
70
Photo n° 6 - La façade Nord du complexe industriel enbordure de la RN.l.
Photo n° 7 - L'entrée du complexe Industriel
Sans être aussi dirigiste il est possible d'envisager
la plantation d'arbustes, à fleurs de préférence, le long de la
RN.l et de la voie n* 0, pour égayer lea pelouses existantes.
X
X X
5. IMPACT SOCIO-ECONOMIQUE
Les trois sociétés emploient un peu plus de 250 person¬
nes sur la zone industrielle de Jarry, soit environ 6 % des em¬
plois de cette zone.
Par la production locale de limonade, de bières de crè¬
mes glacées et de yaourts, elles évitent des importations, de roé-
tropole et de l'étranger, et utilisent des roatières premières lo¬
cales : lait, sucre roux, jus et nectars de fruits...
De plus elles participent au développeroent d'autres ac¬
tivités industrielles par l'achat de cartons, d 'erobal lages. . .
L'approvisionneroent de certains produits ou roatériel s
par containers contribue au développeroent des activités portuai¬
res de roêroe que l'achat de fuel lourd.
Les eroplois induits dans les transports, la
distribution, le coromerce sont loin d'être négligeables roêroe s'il
est difficile de les quantifier avec précision.
Enfin les travaux de rénovation et de roodernisation re¬
présentent un investisseroent annuel de 2 roillions de francs
environ, qui bénéficient en bonne partie à des entreprises loca¬
les (bâtiroents, travaux publics essentiel leroent ) .
71
\ INSTITUT PASTEURde la GuadeloupeMorne Jollviére - B.P 484
97110 POINTE-A-PITRE
Laboratoire Agréé de ]^'^^ catégorie
SERVICE DES EAUX
Analyse physico - chimique
Demandeur : O.K .V^(7Lieu de prélèvement : . . P. v! !C\^. .'Mr.'.
Date de prélèvement : . .?!t'. Ox\ A 7. . .^. . .^f» .?<?-.
EXAMEN PHYSIQUE
Limitei
(1) (2)
pH à 250C
Résistivité i 20° C
Turbidite (en gouttes de mastic)
Jûj ^ """î/fe>^-
^
%0
CATIONS Limites
mg/l mé<^/l en mg/l
Calcium Ca**
Magnésium Mg* *
Ammonium NH4
Sodium Na'*'
Potassium K*
Fer F.**
II?
i¿OJ>l
'il6,é
^¡^
i^^¡^
OM2;^
ofiùpi
Autres analyses
y^ù^f
y00-f
ITC
i3ia
Eau potable
Eau non potable
Remarques :
ANNEXE 2
¥
\W
EXAMEN CHIMIQUE SUR L'EAU DECANTEE
Limites(1) h\
Résidu sec à 105° C
Titre alcalimétrique complet
en Ca CO3
Dureté totale
Oxygène con'tommé en milieu
alcalin en O2
Silice en Si O2
Anhydride carbonique libre
en CO2
^^ mg/l
^^ mg/l
^ °F
y^ mg/l
Z^3 '"»"
/ mg/l
ANIONS Limites
mg/l mé<^/l en mg/l
Bicarbonates H CO3'
Carbonates CO3" "
Chlorures Cl '
Sulfates SO4' *
Nitrates ^^^'
Nitrites NO2'
Fluorures F "
Phosphates ^^t'
^
y
240
li
0^%y
y
%;S
SAOj^
cpd(^l
o,-t&
Autres analyses
Le Chef de Service:, ^^j^ ^ ^¿WtwC,¿>/^
^ JS.G.ANT. ¿566 /^
j^S=-
Limites : Concentrations rnaximales souhaitables et maximales adnn iss ibles { \ ) Souhaitablei f?) Hrv.i<ciKi.>>
, INSTITUT PASTEUR
de la GuadeloupeMorne Jollviére - B P 464
97110 POINTE-A-PITRE
Laboratoire Agréé de Ki'ti catégorie
SERVICE DES EAUX
Analyse physico - chimique
Demandeur : B.R &U .- Lieu de prélèvement : . .ÇiPf^.^ufj. . . Í?.).
Date de prélèvement : . . . . .29.' Qx'.^J. . .^. .y. K k^r
EXAMEN PHYSIQUE
pH à 25° C
Résistivité à 20° C
Turbidite (en gouttes de mastic)
CATIONS
Calcium Ca* *
Magnésium Mg'* *
Ammonium NH^*
Sodium Na'*
Potassium K +
Fer Fe**
Jil^j^;¿J^/cm
/
mg/l mé(f/l
M
Í/)OM
llf
Km
O^iZ
OM'W^V,!>,li
¡m
Limites
(1) (2)
%û
Limites
en mg/l
<
Autres analyses
V%0<r
^LO.A
Eau potable
Eau non potable
Remarques :
ANNEXE 2
6Z
iiû
iú
M.^
EXAMEN CHIMIQUE SUR L'EAU DECANTEE
Limites
(1) (2)
Résidu sec à 105° C
Titre alcalimétrique complet
en Ca CO3
Dureté totale
Oxygène consommé en milieu
alcalin en O2
Silice en Si O2
Anhydride carbonique libre
en CO2
ANIONS
Bicarbonates
Carbonates
Chlorures
Sulfates
Nitretes
Nitrites
Fluorures
Phosphates
.-«^ mg/l
y^ mg/l
/" °F
^ mg/l
?,0 '"«"
y^ mg/l
Limites
mg/l méq/l en mg/l
HCOa'
003-
Cl
S04"'
N03-
NO2"
F "
PO4"
y^
y
Hl
s^
^Aé
y
^
\V
OjU
K^ô^
oji<
Autres analyses
Le Chef de Service ; ^ MiyxM-cL 4¿tíuHUM>u^ On¿i**^
^S.(7.ANL ¿563
Limites : Concentrations maximales souhaitables et maximales admissibles (1 ) Souhaitables (21 Admissibles
^INSTITUT PASTEUR
de la GuadeloupeMorne Jollviére - B.P 484
97110 POINTE-A-PITRE
Laboratoire Agrée de 1'^'''^ catégorie
SERVICE DES EAUX
Analyse physico - chimique
ñRGri.Demandeur : Iv^ ?>. V. .'.( Lieu de prélèvement : . . . v^ .y.r.X^.n. . ' ' . î /.
Date de prélèvement : .¿yt~. .C.Í '. ^y. . .<^.. .^.A?ft
EXAMEN PHYSIQUE
P^^ à 25° C
Résistivité a 20° C
Turbidite (en gouttes de mastic)
CATIONS
Caictum Ca
Magnésium Mg* *
An-)monfum ^^^4
Sodium Na*
f'otassium K
Fer Fe
"^ 1 mg/l
^S8^/cm
^y^
mg/l méi^/l
Z^
us¿_
év
nQJ>)
\l
ope
mZ^L0^^
^
Limites
(1) (2)
'i/)
Limites
en mg/l
Autres analyses
Pg^r
VU).
Eau potable
Eau non potable
Remarques :
ANNEXE 2
Zk,
53ù)
¿{^
[20
EXAMEN CHIMIQUE SUR L'EAU DECANTEE
Limites
(1) (2)
Résidu sec à 105° C
Titre alcalimétrique complet
en Ca CO3
Dureté totale
Oxygène cor^sommé en milieu
alcalin en O2
Silice en Si O2
Anhydride carbonique libre
en CO2
y^ mg/l
y^ mg/l
y °F
^y' mg/l
l.^^""^''
^^ mg/l
ANIONS Limites
mg/l méq/l en mg/l
Bicarbonates H CO3"
Carbonates CO3" '
Chlorures Ci '
Sulfates SO4" "
Nitrates '^'-'3'
Nitrites NO2'
Fluorures F
Phosphates ^O^"
X
y
%z
)0¿i
OJ^
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^
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m.
^/2ù,cûi)(,
y
y
o^él
Autres analyses
Le Chef de Service : /H^k^^^ cil %Vli<.ci^.^ (A'iie-iyiA'^4
S.G.ANT. ¿570 ii¡^¡aM^
Lim (Tes ; Concentrations maximales souhaitables et maximeias admissibles (il Souh«itahi«s ioi
10 novembre 198S JOURNAL 0FFICI1:L de LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 13089
MINISTÈRE DE L'URBANISIV!E, DU LOGEMENT ET DES TRANSPORTS
ArrâtA du 6 novembre 19SS portant déldgation ds signature
Le secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'urbanisme, du loge¬
ment et des transports, chargé de la mer.
Vu le décret n» 47-233 du 23 janvier 1947 modifíé autorisant les
ministres à déléguer, par arrêté, leur signature ;
Vu le décret n» 53-1169 du 28 novembre 1953 portant règlement
d'administration publique pour l'application du décret du 30 sep¬
tembre 1953 sur la réforme du contentieux administratif, modifié par
le décret du 29 janvier 1957 ;
Vu le décret n» 64-729 du 17 juillet 1964 porunt codification des
textes réglementaires relatifs «ux marchés publics ;
Vu le décret du 17 juillet 1984 portant nomination du Premier
ministre ;
Vu les décrets des 23 juillet 1984 et 20 septembre 1985 relatifs i la
composition du Gouvernement ;
Vu le décret n» 84-751 du 2 août 1984 relatif aux attributions du
ministre de l'urbanisme, du logement et des transports ;
Vu le décret n° 85-1021 du 24 septembre 1985 relatif aux attribu¬
tions du secrétaire d'Etat auprès du niinistre dc l'urbanisme, du
logement et des transports, chargé de la mer ;
Vu le décret du 3 octobre 1985 portant nomination d'un directeur
á l'administration centrale du ministère de l'urbanisme, du logement
et des transports,
Arrête :
Art. l«r. _ Délégation permanente est donnée i M. Serge Valle-
mont, directeur du personnel au ministère de l'urbanisme, du loge¬
ment et des transports, à l'efTet de signer au nom du secrétaire
d'Etat auprès du ministre de l'urbanisme, du logement et de? trans¬
ports, chargé de la mer, et dans la limite de ses attributions, tous
actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, convention et avenants, â
l'exclusion des décrets et des affaires que ie secrétaire d'Etat seréserve.
Art. 2. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Serge Valle-
mont, directeur du personnel, la délégation prévue à l'article 1" est
dévolue, dans les mêmes conditions, á M. Bernard Guirauden, chefde service.
An. 3. - En CBS d'absence ou d'empêchement de M. Serge Valle-
mont, directeur du personnel, délégation est donnée i MM. Jacques
Rousseau et Jacques Dumerc, sous-directeurs, à M. Jacques Tanzi,
ingénieur général des ponts et chaussées, & M. Jean-Marc Denizon,
ingénieur en chef des ponts et chaussées, i M. Alain Lavoisier,administrateur civil, et á M. Gérard Passera, ingénieur des ponts et
chaussées, A l'effet de signer, au nom du secrétaire d'Etat auprès duministre de l'urbanisme, du logement et des transports, chargé de la
mer, et dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes,
arrêtés ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou
de principe, ainsi que tous marchés, contrats et avenants.
Art 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la
République française.
Fait á Paris, le 5 novembre 1985.
GUY LENGAGNE
ArrSté du 6 novembre 19SS portant délégation de signattjre
Le ministre de l'urbanisme, du logement et des transports.
Vu le décret n» 47-233 du 23 janvier 1947 modifié autorisant les
ministres i déléguer, par arrêté, leur signature ;
Vu le décret n» 53-1169 du 28 novembre 1953 portant règlement
d'administration publique pour l'application du décret du 30 sep¬
tembre 1953 sur la réforme du contentieux administratif, modifié par
le décret du 29 janvier 1957 ;
Vu le décret du 17 juillet 1984 portant nomination du Premier
ministre ;
Vu le décret n<> 84-751 du 2 août 1984 relatif aux attributions du
ministre de l'urbanisme, du logement et des transports ;
Vu le décret n» 85-659 du 2 juillet 1985 fixant l'organisation de
l'administration centrale du ministère de l'urbanisme, du logement et
des transports ;
Vu le décret du 20 septembre 1985 relatif à la composition du
Gouvernement ;
Vu l'arrêté du 21 février 1984 portant organisation de l'inspection
du travail des transports :
Vu l'arrêté du 27 juin 1985 portant nomination (inspection géné¬
rale du travail et de la main-d' des transports).
Arrête :
Art. l<r. - M. Jean-Louis Coudert, inspecteur général du travail et
de la main-d'auvre des transports, est habilité à signer, dans la
limite de ses attributions et au nom du ministre de l'urbanisme, du
logement et des transports, les arrêtés et les décisions concernant les
positions administratives des fonctionnaires du corps de l'inspecûon
du travail et des contrôleurs du travail exerçant leurs attributions
sous l'autorité du ministre de l'urbanisme, du logement et des trans¬
porta.
Art. 2. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Louis
Coudert, la délégation prévue à l'article I" ci-dessus est dévolue à
M. Marcel Gatet, directeur du travail hors classe.
Art 3. - Le présent anêté sera publié au Journal officiel de la
République française.
Fait á Paris, le 6 novembre 1985.
JEAN AUROUX
MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT
Arrêté du 20 août 168S relatif aux bruits aériens émisdans l'anvironnernent par Iss Installationsclassées pour la protection de l'environnement
Le ministre de l'environnement.
Vu la loi n» 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux insullationsclassées pour la protection de l'environnement, et notamment sonarticle 7 ;
Vu le décret n» 77-1133 du 21 septembre 1977 pris pour l'applica¬tion de la loi n<> 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations
classées pour la protection de l'environnement ;
Vu l'avis des organisations professionnelles intéressées ;
Vu l'avis du conseil supérieur des installations classées en date du10 juillet 1985 :
Sur proposition du directeur de la prévention des pollutions,
Arrête :
Art. I<r. - Les dispositions de l'instniaion technique jointe au
présent arrêté fixent les nonnes d'émission sonore que doivent res¬
pecter les installations soumises i la législation des installationsclassées pour la protection de l'environnement ainsi que la méthodo¬
logie d'évaluation des effets sur l'environnement des bruits aériensémis par une ou plusieurs sources appartenant à ces installations.
Art. 2. - Dans les arrêtés et instructions se référant à la circulaire
du 21 juin 1976, la mention du présent arrêté est substituée à celle
de l'instruction du 21 juin 1976.
Art. 3. - Le directeur de la prévention des pollutions est chargéde l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officie! de
la République française.
Fait A Paris, te 20 août 1985.
HUGUETTE BOUCHARDEAU
ANNEXE 3 S.G.ANT ¿571
13070 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 10 novembre 1985
liistruciion relati>e aux bruits aériens
¿mis dans l'enfironnement par les installations classées
Domnine d'appUcaiion
La présente inslructioii s'applique aux installations relevant de la
loi n» 76-663 du 19 juillel 1^76 relative aux installations classées
pour la protection de I environneniint.
übjt'i lie l'insiruction
La présenle instruction a pour objet la détermination de la métho-
logie A mettre en oeuvre pour l'évaluation des effets sur l'environne¬
ment des bruits aériens émis par une ou plusieurs sources sonores
appartenant A une inbiallaiion classée pour la protection de l'envi-
ronnemenL
Les effets sur l'environnement du bruit présentent un caractère;
subjectif qui varie suivant les personnes ou les groupes de personnes '
et tes situations.'
La présente instruction constitue un outil permettant l'évaluation!d'une situation. Cependant, une partie importante du problème ne|peut être lésolue que sur le site par l'inspecteur chargé du contrôle {qui l'appréciera, suivant la diversité des situations rencontrées.
C'est donc en fonction des circonstances particulières aux cas ;
d'espèces que l'appréciation des effets du bruit doit être faite. '
La présente instruction a pour finalité de rechercher la protection
des riverains des installations classées sans imposer pour autant aux
industriels des prescnpuons qui seraient irréalisables.
Présomption d'une nuisance sonore
L'appréciation des effets du bruit perçu dans l'environnement est
faite par référence aux résultats de mesures acoustiques.
Ces mesures sont effectuées dans les conditions indiquées à l'an¬
nexe 2.
L'élément de base est le niveau de pression accoustique continu iéquivalent pondéiê A, exprimé en décibels LAt<|(ti, ti) sur une
période spéatique (période de référence : T).
Si le Leq est un paramètre important pour l'appréciation des effets
des nuisances sonores dans l'environnement, d'autres paramètres
interviennent, notamment la composition spectrale du bruit, la répar¬
tition dans le temps des différents bruits partiels de niveaux diffé¬
rents ou non, la signature du bruit, fémergence, les habitudes
locales, la période de la journée, l'implantation géographique, les
conditions psycho-sociologiques.
Tous les bruits, en fonction de leur spectre, ne sont pas perçus de
la même façon dans l'environnement. Par exemple, A niveau égal, le
bruit émis par le passage des trains est souvent mieux admis par les
riverains que le bruit des discothèques.
Pour ces motifs, le domaine d'application de la présente instruc¬
tion est limitée aux seules installations classées.
On considère qu'il y a présomption de nuisance acoustique lors¬
qu'une des conditions ci-dessous est vérifiée :
1. Les niveaux limites admissibles (L-iiniie), déterminés comme
indiqué ci-après, sont dépassés ;
2. L'émergence (e) par rapport au niveau sonore initial (LI)
dépasse la valeur de 3 dBA.
PREMIERE PARTIE
¡nstallations nomeUes
¡nstnictioo du dossier du pétitionnaire
1.1. L'insiallaiion sera dans un immeuble habité
ou occupé par des liers
Les niveaux limites admissibles de bruit et les mesures acoustiquesconcernent globalement tant les bruits transmis par voie aérienne
que ceux transmis éventuellement par voie solidienne.
Les niveaux limites admissibles de bruit (Liioiie) A retenir A l'inté¬rieur des locaux habités ou occupés par tiers ne doivent pasdépasser :
1.1.1. Cas des locaux d'habitation, de soins, de repos, d'enseigne¬
ment :
35 dBA de jour ;
'30 dBA de nuit et en période intermédiaire.
1.1.2. Cas des locaux A activité de type tertiaire :
45 dBA pour toutes les périodes de la journée.
,l.l4f Cas ¿fil'{Ocau)tJndustriels non bruyants :'":'"-''5S aBA'poûr'tbules'Ies périodes de la journée. Ce niveau
peut être augmenté après consultation des parties.
Les mesures sont faites fenêtres fermées sauf cas particuliers(v'Gif point [ de l'annexe 2).
1.2. L'installation sera située à l'extérieur
d'un immeuble habité ou occupé par des liers
Les niveaux limites admissibles de bruit et les mesures acoustiques
concernent globalemenl laiit les bruits transmis par voie aérienne
. que ceux transmis éventuellement pur voie solidienne.
Les niveaux limites de bruit (Li,miit) à respecter en limite de
! propriété de l'insiallaiion projetée sont calculés à partir d'une valeur
de base fixée pour le champ sonore extérieur à 45 dBA, à laquelle
on aiuuleia les lnines coiiei.tif', tT et CZ (voir UOleaux l el 2,
ci-apies).
Liimi,. - 45 dBA -h CT -t- CZ.
1.2.1. Correction CZ :
La valeur CZ à retenir tient compte du type de zone existant
ou prévisible au moment de l'implantation de l'installation.
Le choix du type de zone prend en compte la nature de
l'occupation des terrains avoisinant l'installation projetée.
Dans le cas de zones qui ne sont pas visées dans le tableau 2,
le terme correctif CZ est fixé en fonction des circonstances
locales. Dans ce cas, il appartiendra A l'inspecteur des installa¬
tions classées de procéder au choix de la zone à retenir par
comparaison avec les nuisances engendrées par les différentes
zones prévues au tableau 2.
1.2.2. Correction C.^
Le choix de l'horaire correspondant aux heures de jour
(ouvrable) de nuit et intermédiaire (matinée, soirée, jour férié) se
fait en tenant compte des us et coutumes locaux.
On admettra, en général :
Période de jour, pour les jours ouvrables : 7 heures A
20 heures ;
Périodes intermédiaires, pour les jours ouvrables : 6 heures A
7 heures, 20 heures A 22 heures ; pour les dimanches et les jours
fériés : 6 heures A 22 heures ;
Période de nuit, pour tous les jours : 22 heures A 6 heures.
Une évaluation prévisionnelle du niveau acoustique pourra être
requise de l'auteur d'une demande d'autorisation lors de l'instruction
de son dossier. Les niveaux de bruit seront déterminés aux limites
de propriété de l'établissement de telle sorte qu'en aucun point situé
A l'extérieur de ces limites ils ne dépassent le niveau limite admis¬
sible de bruit (Lumiu) en tenant éventuellement compte de l'utilisa¬
tion prévisible des sols.
Si l'installation projetée comporte des sources sonores situées en
hauteur, par exemple sur des toitures, sur des cheminées ou au
sommet des silos, l'étude prévisionnelle doit en tenir compte pourleur impact éventuel sur l'environnement. Dans ces cas, la propaga¬
tion du bruit peut se faire parfois A longue distance, suivant des
voies de propagation particulières, notamment en fonction de la! topographie et de la météorologie. Par contre, l'émision de bruit vers
: les locaux habités proches du bas des émetteurs peut être plus faible.
i Dans toute zone où plusieurs implantations bruyantes sont envi¬sagées dont les effets acoustiques vont s'ajouter, il convient de tenir
compte de cette situation pour prévoir une répartition de la marge
d'augmentation de niveau éventuellement disponible.
Les véhicules de transport, les matériels de manutention et lesengins de chantier, utilisés A l'intérieur de l'établissement, doiventêtre conformes A la réglementation en vigueur (les engins de chantier
doivent répondre aux dispositions du décret n° 69-380 du 18 avril1969).
L'usage de tous appareils de communication par voie acoustique
(sirènes, avertisseurs, haut-parleurs, etc.) gênants pour le voisinageest interdit, sauf si leur emploi est exceptionnel et réservé A la pré¬vention ou au signalement d'incidents graves ou d'accidents.
1.3. Modalités d'application el de contrôle
L'inspecteur des installations classées pourra demander que desÍ contrôles de la situation acoustique soient effectués par un orga-
I nisme ou une personne qualifiés dont le choix sera soumis à son
: approbation.
I Ces contrôles pourront notamment être demandés après mise enroute effective de l'installation classée.
Les contrôles du respect des niveaux limites admissibles se feront
en des points de mesure choisis par l'inspecteur des installationsclassées. Le nombre et l'emplacement de ces points figurent dans
l'arrêté d'autorisation (voir annexes 2 et 3).
I Le choix de ces points se fera si possible en accord avec lesparties intéressées et de telle façon que les niveaux sonores mesuréspermettent d'apprécier si une nuisance existe pour l'ensemble de la
zone habitée environnante (y compris les zones constructibles). Les
points de contrôle choisis devront icater libres d'accès en tout temps.
Les frais de contrôle seroiU supportés par l'exploitant.
ANNEXE 3-1
10 novembre 1985 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 13071
TABLEAU 1
Terme correctif Crà la valeur de base
pour les différentes périodes de la journée
PERIODE OE LA JOURNEE
Jour
Période intermédiaire.
Nuit....--.
TERME connEtrriF cr
en décibels
0
- 6
- 10
TABLEAU 2
Terme co.rrectifCzà la valeur de base
suivant la zone
TYPE DE ZONE
Zone d'hôpitaux, zone de repos, aires de pro¬
tection d'espacée naturels
Résidentielle, rurale ou suburbaine, avec
faible circulation de trafic terrestre, fluvial
Résidentielle urbaine
Résidentietle urbaine ou euburbaine, avec
quelques ateliers ou centres d'affaires, ou
avec des voies de trafic terrestre, fluvial ou
aérien assez importantes ou dans les com¬
munes rurales : bourgs, vHlages et hameeux
Zone A prédominance d'activités commer¬
ciales. Industrielles ainsi que les zones agri¬
coles situées en zone rurale non habitée ou
comportant des écarts ruraux
Zone A prédominance industrielle (industrie
lourde)
TERVE CORRECTIF Cz
á la valeur
de basa en décibels
0
+ 6
+ 10
+ 15
+ 20
+ 25
DEUXIEME PARTIE
JiutaUations existantes
Instmctloo dca plaintes
co vue dc la correctloo de la sltaation
Il convient de s'assurer, avant de procéder au constat de la situa¬
tion sonore que :
- les conditions de fonctionnement de la source correspondent
effectivement aux activités habituelles de l'installation classée ;
- les conditions habituelles de réception chez les plaignants n'ont
pas été modifiées.
2.1. Constat de la situation sonore
2.1.1 Détermination des points de mesure.
2.1.1.1. L'installation est située dans un immeuble habité ou occupé
par des tiers.
Les bruits reçus A l'intérieur des locaux habités ou occupés
par les tiers plaignants sont mesurés dans les conditions indi¬
quées A l'annexe 2.
Si, A l'intérieur de l'immeuble, les plaintes sont multiples, les
points de mesure devront être réparties géographiquement.
2.1.1.2. L'installation est située A l'extérieur de l'immeuble des plai¬
gnants.
Lorsque l'installation est située A l'extérieur de l'immeuble
des plaignants, les mesures sont A effectuer :
- soit en limite de propriété des plaignants (cour,
jardin, etc.) ;
- soit A l'intérieur de la propriété en un ou plusieurs points
représentatifs du champ sonore ;
- soit en façade de l'immeuble si la propriété se limite A la
seule habitation. Si la construction comporte plusieurs étages, il
conviendra de tenir compte éventuellement des niveaux sonores
observés aux différents étages, compte tenu notamment desources sonores installées sur les toitures de l'installation classée
(ventílateurs, par exemple).
Il convient également de vérifier les valeurs d'émission del'installation en limite de propriété de l'installation classée telles
qu'imposées par l'arrêté d'autorisation (application du para¬
graphe 1.2) ou par les prescriptions générales dans le cas d'ins¬tallations soumises A déclaration (arrêté type).
Dans le cas de sources sonores voisines les unes des autres
(établissements différents classés ou oon) la discrimination du
ou des pollueun dominants peut être faite par l'utilisation de laméthode du Leq court, de l'intensimétrie bu de l'imagerie acous¬tique mises en oeuvre par un organisme ou une personne qua¬
lifiés dont le choix sera soumis A l'approbation de l'inspecteur
des installations classées.
2.1.2. Détennination de la période de référence.
La détennination de la période de référence pour l'évaluation
du Leq se fera comme suit :
- examen préalable du fonctionnement de l'installatioo endéterminant les cycles représentatifs du fonctionnement. Seul
l'aspect émission sonore sera retenu ;
- détermination de la période de référence retenue pour le
constat de la situation sonore éventuellement pour chacune des
trois périodes de la journée. La période de référence doit
englober au moins un cycle de variations caractéristiques. La
durée de la période de mesure, qui doit être représentative du
fonctionnement le plus bruyant de l'installation, est appréciée
par l'inspecteur des installations classées.
2.2. Détermination du niveau de réception Lr
Lk appareillages de mesure de classe II (1) peuvent être utiliséspour la détermination du niveau de réception Lr. Dans ce cas, si ce
niveau se trouve dans la plage de ± 3 dBA par rapport au niveau
limite (L Umiiè). l'inspecteur appréciera s'il convient :
- de refaire les mesures avec un appareillage de classe I (1) ;
- de faire appel A un organisme ou une personne qualifiés dont le
choix est approuvé par lui.
2.2.1. Exécution des mesures
Il convient de déterminer le L^eq (t,, t.) aux différents pointsde mesures retenus.
En présence de bruits intermittents, il conviendra d'établir :
- un histogramme donnant la répartition des différents
niveaux de bruit observés au cours de la période de référence ;
- la valeur du niveau de pression acoustique maximal
LpAmix.Vérifier subjectivement si le bruit reçu comporte :
- des sons A caractère impulsionnel (par exemple, martelage,
burinage, emboutissage).
En cas de doute sur le caractère impulsionnel d'un bruit, ilconvient de se reporter au point 7J.I de l'annexe I de l'arrêté
du 3 juillet 1979 fixant le code général de mesure des bruits
émis par les engins de chantier (voir aimcxe 4).
- des sons purs - sons A tonalité marquée - par exemple sif¬
flements, bruits de sirènes, bruits de ventilateurs.
Oo considère que si la bande d'octave qui contient le son pur
émerge des bandes d'octaves adjacentes de S dB ou plus, le
bruit présente une tonalité marquée (présence d'un son pur).
- des transmissions par voie solidienne ; il conviendra alors
d'effectuer des mesures acoustiques coraplémentaires A l'inté¬rieur des pièces' conjointement avec une étude des vibrations
mécaniques transmises A l'immeuble. L'inspecteur des installa¬
tions classées se référera A l'instruction relative aux vibrations
mécaniques émises dans l'environnement par les installations
classées pour la protection de l'environnement ou demandera
qu'il soit fait appel A un organisme ou A une personne qualifiés
dont le choix est approuvé par lui.
2.2.2. Correction des mesures
Terme correctif Ci
En cas de présence de sons impulsionnels, il convient
d'ajouter au LAc<](t, ii) la conection Ci (en dBA) déterminéecomme indiqué au ta'bleau 3.
La conection Ci est basée sur les deux paramètres suivants :
- l'écart entre la valeur de LpAmax mesurée pendant la phase
de bruits impulsionnels et la valeur du LAeq (t, ti) '.- le rapport Di entre la durée Ati de l'opération avec bruits
impulsionnels et la période de référence t> - tt.
TABLEAU 3
LpAmax - LA»q (t., f.)(o)
< 10 dBA
> 10 dBA
TERME CORRECTIF C.
D. < 10(«)
+ 3 dBA
-t- 5 dBA
D. > 10
-t- B dBA
-1- 10 dBA
(o) La mesure de LpAmiu se fait avec la constante de temps rapide(position « fast » sur les sonomètres).
(oo) D, ^-íí X IOO
ANNEXE 3-2
13072 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 10 novembre 1985
Terme correctif Ci
En cas de présence de sons purs, il convient d'ajouter au
LAeq(L,(i) la correction Ci déterminée comme indiquée autableau 4 avec Dt rapport entre la durée Mi de l'opérationavec présence de sons purs et la période de référence t> - ti.
TABLEAU 4
o>(»)
Quel que soit le pourcentage
TERME CORRECTIF C.
+ S dBA
(»o) D. -At>
X IOOU-ti
2.2.3. Niveau de réception
Le niveau de réception Lr est Lr - LAeq (t,, u) + Ci -^ Ci.
23. Détermination du niveau sonore initial (Li)
Il convient de mesurer le niveau sonore initial Li observé en l'ab¬
sence des sources incriminées, afin de pouvoir apprécier la participa¬
tion de celles-ci dans le niveau Lr et en particulier leurs émergences
éventuelles.
' Cette mesure peut se faire :
- soit par arrêt de chaque source incriminée lorsque cela est pos¬
sible, n conviendra de vérifier dans ce cas qu'il n'y a pas eu de
modificatioD de la situation sonore, par exemple par implantation
d'une source étrangère, entre la date d'installation de l'établissement
et te moment du constat
Si l'arrêt des sources incriminées n'est pas possible, le niveau
, sonore initial L] peut être apprécié.
- soit A partir de mesures effeauées en des points bénéficiant
d'un effet d'écran (par exemple, mesure en façade non exposée de
l'immeuble des plaignants) ;
- soit par des mesures un peu plus éloignées de cet immeuble
représentatives de l'ambiance sonore moyenne du quartier.
2.4. Interprétation des résultats
2.4.1. Determination des niveaux limites admissibles (L/ùni;^
La détermination des niveaux limites admissibles aux diffé¬
rents points de mesure du constat est faite conmte suit :
2.4.1.1. La mesure est faite A l'intérieur des locaux habités ou
occupés par des tiers.
On compare le niveau de réception Lr aux niveaux limites
admissibles [l-Hmità définis au paragraphe I.I.
2.4.U. La mesure est faite A l'extérieur de l'immeuble habité ou
occupé par les plaignants.
Les niveaux limites admissibles (Liúmt¿ sont A déterminer
selon la méthode du paragraphe 1 J en retenant pour Cz lavaleur tenant compte du type de zone A laquelle est rattaché
l'immeuble occupé par les plaignants.
On compare Ln aux niveaux limites admissibles.
2.4.1 J. La mesure est faite en limite de propriété de l'installa-tioiL
Cette mesure sert A vérifier la conformité de l'installation avec
les m'veaux limites admissibles définis en 1.2 figurant :
- soit dans l'arrêté préfectoral d'autorisation ;
- soit dans l'arrêté type dans le cas de déclaration.
2.4.2. Evaluation des eiTeU.
Le niveau limite admissible tient compte de l'incertitudetotale de la mesure (instrumentation et méthode de mesure).
On considère qu'il y a présomption de nuisance lorsque :
- le niveau de réception L» est supérieur, selon les cas, aux
iiiveaux limites admissibles (Cumin) définis en 2.4.1.1 et 2.4.1.2 ;
- l'émergence (e) excède le niveau sonore initial (LI) d'une
valeur de 3 dBA même si le niveau limite admissible (tnniie)
n'est pas dépassé (voir { 4 Présomption d'une nuisance sonore).
,~.V¿ ^ " i, ' ' ^- à donner
2.5.1. Lt plainte n'apparatt pas fondée.
îii'i.: Aucune suite administrative n'est donnée.
Cependant les droits des tiers sont réservés. Un recours duplaignant est toujours possible auprès du tribunal administratif
2.5.2. La plainte est fondée.
2.5.2.1. Installation non conforme aux niveaux limites fixés par l'ar¬rêté préfectoral.
Ceci peut être mis en évidence par les résultats des mesures
(suivant 2.4.1.1 et 2.4.1.3) et par contrôle de l'installation.
Dans ce cas, indépendamment des sanctions pénales, le ou les
exploitants doivent être mis en demeure de se conformer auxdispositions de l'anêté préfectoral d'autorisation ou de l'arrêté
type.
2.5.2.2. Installation conforme aux niveaux limites prescrits par l'ar¬
rêté préfectoral.
Ceci peut être mis en évidence par les résultats et l'apprécia¬
tion des mesures suivant 2.4.1 et 2.4.2.
La situation peut résulter d'une évolution de l'environnement
sonore de la zone considérée ou de l'évaluation initiale.
2.6. Modalités d'application
Lorsque l'inspecteur des installations classées aura jugé opportunde demander A l'exploitant de faire procéder A des études ou des
contrôles de la situation, tant pour les bruits aériens que pour les
bruits transmis par voie solidienne, par un organisme ou une per¬
sonne qualifiés, le choix de ceux-ci sera soumis A son approbation etles frais seront supportés par l'exploitant.
(I) Classes dérmies par les nonnes NFS31.(X)9 de décembre 1981 pour
les sonomètres et NFS 3 1.109 de novembre 1983 pour les sonomètres inté¬
grateurs.
ANNEXE I
Déflaitlons
I . Pressions acoustiques
- pression acoustique de référence (20 \i Pa).
- valeur efficace de la pression acoustique instantanée.
Po
Pa(0
PaC),
pondérée A, du signal acoustique au point de mesure.
- valeur maximale des variations de p^(t) pendant une
période de mesure t,, tj.
2. Niveau de pression acoustique pondéré A, en décibels (L-^)
Niveau de pression acoustique de la pression acoustique pon¬
dérée A donné par la formule :
^.-.... (-i^)Po
3. Niveau de pression acoustique pondérée A maximale
en décibels (Lp^J
Valeur maximale de L ^^ relevé aux points de mesures.
pAm»x
- 10 lg ( Pa (t) max 1 '
4. Niveau de pression acoustique continu équivalent
pondéré A, eit décibels (L^^ ^^ ^^
Valeur du niveau de pression acoustique pondérée A d'un son
continu stable qui, au cours d'une période spécifiée ti, ti a la même
pression acoustique quadratique moyenne qu'un son considéré dont
le niveau varie en fonction du temps. Il est donné par la formule :
LAcq(.,.U)- '0 181
t,-t J '. Po^ -IOU
''Acq (I,, tl) est le niveau de pression acoustique continu équivalentpondéré A, en décibels, déterminé pour un intervalle de temps (ti, t>)
qui commence A ti et se termine A ti.
5. Période de référence (T)
Période de temps, continue ou discontinue, représentative du fonc¬
tionnement de l'installation, retenue éventuellement pour chacune
des trois périodes de la journée.
La période de référence doit englober au moins un cycle des
variations caractéristiques de l'émission sonore de l'installation
classée.
6. Période de mesure (ti, ti)
La période de mesure est inclii.<ie dans la période de référence.
Dans certains cas, les deux périodes se confondent ...
' ' 1. Niveau sonore initial {L\^ ^ 'r ',
Bruit ambiant observé sur le site de mesure sans que la situation
acoustique soit modifiée par le fonctionnement de l'installation
classée.
ANNEXE 3-3
10 novembre I88S JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 13073
^.-
Valeur i liouter tu LAcqft.iif pour tenir compte de ta présenceéventuelle oe bruits A caractère unpulsionnel pendant la période deréférence (T). > .. ;.:='/V.;;^l,: '.^
, .' 9. Terme correctifCt
Valeur A ajouter tu La^ (ti, ! pour tenir compte de la présenceéventuelle de tons purs (bruits A tonalité marquée) pendant lapériode de référence.
la Temie correctifCj
Valeur intervenant dans lt détermination du niveau limite (Liimii¿pour tenir compte des périodes de la journée.
11. Terme eorrecttfCz
Valeur intervenant dans la détermination du niveau limite (X-umiièpour tenir compte du zonage.
12. Valeur de base
Valeur définie par les pouvoirs publics intervenant dans ta déter¬
mination du nivetu limite O-Hmitè.Elle est fixée actuellement A 45 dBA.
13. Niveau de réception (Lr)
Le nivetu de réception (Lr) est déterminé pour la période de réfé¬rence, tu ou tux points de mesure, pendant le fonctionnement del'installation classée. ^
Il comporte le niveau de pression acoustique continu équivalent
pondéré LAcq(tsti) affecté des termes correctifs Ci et Ci.
Lr - LAeq(ti,t.) + Cl + Cl
14. Niveau limite (Li¡
Valeur limite admissible tux différents points de mesure d'unconsttt de situttion sonore.
Lto,/ - 45 dBA + Ct + Cz
15. Emergence {e)
L'émergence (e) est la différence entre le niveau de réception Lret le niveau inititi L), exprimés tous deux en niveau de pressiontcoustique continu équivalent pondéré A.
e - Lr - Li
.J 16. Leq court ,,
Méthode permettant, par saisie, A partir d'un enregistrementcontinu de bruit effectué simultanément en plusieurs points d'unezone pendent lt période de mesure ti, ti de prélèvements de courtedurée, d'identifier et de quantifier l'énergie de sources multiplesd'un champ sonore.
La durée des prélèvements sonores est fonction du problèmeposé ; elle est tppréciée par l'organisme ou la personne qualifiésdont le choix t été* approuvé par l'inspecteur des installationsclassées.
ANNEXE 2
Choix det points de mesurage
1. Mesurages à effectuer à l'intérieur des immeubleshabités ou occupés par des liers (§ 2. 1 . 1 . 1)
Les mesurages A l'intérieur des immeubles habités ou occupés pardes tieis doivent être effectués :
_ - tu centre des pièces ou locaux où l'on désire connattre la situa¬
tion sonore, si les conditions de distribution du champ acoustique lepermettent ;
- A 1,50 mètre tu-dessus du pltndier ou du sol.
Si nécessaire, des points supplémentaires de mesurage peuventêtre prévus. Dtns ce ets, ces points doivent se trouver :
- à 1 mètre tu moins des ptrois des tutres grandes surfaces réflé¬chissantes ;
- A 1,50 mètre au-dessus du plancher ou du sol ;
- A 1,50 mètre environ des fenêtres.
D'une manière générale, les mesurages doivent être effectués les
fenêtres fermées. Toutefois, si ta pièce en cause est normalement uti¬
lisée avec les fenêtres ouvertes, les mesurages doivent être effectués
dans ces conditions.Des mesurages avec les fenêtres ouvertes peuvent permettre d'ob¬
tenir des indications complémentaires sur le mode de transmission
du bruit.
2. Mesurages à l'extérieur à proximité d'immeubleshabités ou occupés par des tiers (§ 2.1.1.2)
J-es mesurages A l'extérieur, A proximité d'immeubles habités ouoccupés par des tiers, doivent être effectués :
- A 2 mètres des murs, façades, bAtiments ou autres constructions
réfléchissant le son ;- A 1,50 mètre au-dessus du niveau du sol ou du niveau d'étage
considéré.
3. Mesurage en limite de propriété
Les mesurages sont faits en des points représentatifs du champ
acoustique (voir { 1.3 et 2.1).
En règle générale, la hauteur de mesurage sera comprise entre 1,20
et 1,50 mètre au-dessus du niveau du sol ou du haut des mun.
ANNEXE 3
Modèle de prescriptions cooccmaot les bruits
aériens émis par les Installations soumises A aatorisatioa
1. L'installation doit être construite, équipée et exploitée de façon
que son fonctionnement ne puisse être A l'origine de bruits ou de
vibrations mécaniques susceptibles de compromettre la santé ou la
sécurité du voisinage ou constituer une gêne pour sa tranquillité.
Les prescriptions de l'arrêté ministériel du 20 août 1985 relatif aux
bruits aériens émis par les installations relevant de la loi sur les ins¬tallations classées pour la protection de l'environnement lui sont
applicables.
2. Les véhicules de transport, les matériels de manutention et les
engins de chantier, utilisés A l'intérieur de l'établissement, doivent
être conformes A la réglementation en vigueur (les engins de chantier
au décret du 18 avril 1969).
3. L'usage de tous appareils de communications par voie acous¬
tique (sirènes, avertisseurs, hauts-parleurs, etc.) gênants pour le voisi¬
nage est interdit sauf si leur emploi est exceptionnel et réservé A la
prévention ou au signalement d'incidents graves ou d'accidents.
4. Le contrôle des niveaux acoustiques dans l'environnement se
fera en se référant au plan et au tableau ci-joints qui fixent les
points de contrôle et les valeurs correspondantes des niveaux-limites
admissibles (voir 1-3, troisième alinéa de l'instruction technique
annexée A l'arrêté du 20 août 1985).
POINT
d»
mature
«
EMPLACEMENT
TYPE
da
lona
NIVEAUX UMITES AOIMISSIBI^S
da bniit an dB (A)
JourPériode
IntermédiaireNuh
5. L'inspection des installations classées peut demander que des
contrôles de la situation acoustique soient effectués par un orga¬
nisme ou une personne qualifiés dont le choix sera soumis A son
approbation. Les frais sont supportés par l'exploitant
6. L'inspecteur des installations classées peut demander A l'exploi¬
tant de procéder A une surveillance périodique de l'émission sonore
en limite de propriété de l'installation classée. Les résultats des
mesures sont tenus A la disposition de l'inspecteur des installations
classées.
ANNEXE 3_4
13074 JOURNAL OFFICIEL OE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ]6 novambrt 1985
ANNEXE 4
Arrfté du 3 Juillet 1979 fixant le code général de mesura relatif tu bruit aériea émis par les matériels et engins de chantier
(yott/7i«/oôîc/WN.C. du 18 août 1979)
EXTRAITS
ANNEXE l
Méthode de détcnalattlon dn bruit aériea émis par les machines utilisées en plein tir
- ' (Voir article 7.3.1.)
INSTALLATIONS NOUVELLES
(Instruction du dossier)
Schéma récapitulatif
NIVEAUX-LIMITES:-,..1!.' ¡i.. -> ;v, 1^ t. .... . «i '!' , , .- x:- ''
L'installation sera dans Vimmetû)le : :,,;
' ' ^ !. Locaux d'habitation, de soins, de repos, d'enseignement :
' ^Umiie- 35dBA-jour/ ^ ;; ' '
Llûniie -.30dBA - nuit
" " - '- période intermédiaire
2. Locaux à activité tertiaire ; ;
. " LftiTifte ~ 45 dBÀ - toutes périodes ..,
3. Cas de locatu industriels ; .
" V V¿mi;e "' ^5 dBA - toutes périofles (peut-être augmenté)
-T . L'installation sera à l'extérieur :
. ^limite' 45 dBA -H C^ C^
A l'intérieur des locaux habités ou
occupés par des tiers
En limite de propriété de l'installation
projetée .,, ^ ,.
ANNEXE 5Í5
10 novembre 198S JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 1307S
INSTALLATIONS EXISTANTES
(Instruction des plaintes)
Schéma récapitulatif
PRINCIPAUX PARAMETRES :
Niveau initial :
Niveau de réception :
Installation A l'intérieur ou à l'extérieur de l'immeuble :
L,
Aux points de mesure sans ta source
sonore
Lr - -Aeq(, + C, -hC,
Niveaux-limites admissibles :
1. Installation dans l'immeuble :
1.1. Locaux d'habitation, de soins, de repos, d'enseignement :
L ¡imite - 35 dBA - jour
^limite - 30 dBA - nuit
- période intermédiaire
1.2. Locaux A activité tertiaire :
' limite 45 dBA - toutes périodes
1.3. Locaux industriels :
L i¡ 55 dBA - toutes périodes (peut-être augmenté)
2. Installation extérieure à l'immeuble :
^limite - 45 dBA H- Ct + C^
Emergence :
e - Lr-L,
Evaluation des effets :
Installation dans l'immeuble ou extérieure :
- plainte non fondé :
Sie<3dBAetLR<L,,
- plainte fondée :
Sie > 3dBAouL^> L¿
Aux points de mesure avec la source
sonore en fonctionnement
Voir § « Présomption d'une nuissance
sonore »
ANNEXE 3-6
13076 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 10 novembre 1985
I. L'INSTALLATION. EST OU SERA A L'INTERIEUR OE L'IMMEUBLE
l, . ., - J5 d»*' Jour
"""* 30 <H» nuit
" "l '2
SS dSA tautttpirlodfi d< l«
Journée,
pvut Itrt 4U9-
mtntt
hâbl titlon-
Industrle non
^ bruyant*
-burtaux-
{£«1<>t«fl1
-1 '
45 det togHl K-
rtodfl dg la Journ^f
FroprKté Induttriellt
II. L'INSTALLATION EST OU SERA A L'EXTERIEUR
Propri êtê
indus triel le
i
, 4"'-Aeq*Ci+C2
w W>P*Tt I I
rO-
lim
-en lim
i n ri u s t
45
ite
r i o
dBA
de
lie
4 C, ' hpropriété
-d)
Installations nouvelles
(si . au tori sation
étude prévisionnelle
éventuel 1 e)
+ Cj + C^
L, . *= 45 dBA + C, + C, *Itm T ¿
- en l'imite de propriété
des tiers - (2)
' I
I
I
I
Propriété des
tiers *
Lp = niveau de. réception
L, . = ni veau 1 imi te'itm
L J = ni veau initial
émergence
= LR I
Plainte non fondée
Plainte f onde e
si e>3 0^ L[^> l^.^*
(voir page 3)
(*)L 'astérisque est mis pour rappeler que les valeurs peuvent être différentesde celles définies en limite de l'installation (cf 2.4.1,2).
(1)F1xé dans l'arrêté d'autorisation.(2)A considérer lors de l'instruction de plaintes.
ANNEXE 3-7
ANNEXE N* 4
Liste des personnes ou organismes contactés dans le cadre de
1 étude .
M. FROMENT
M. GRELON A.G.A.T (Agence Guadeloupéenne d'Aménagement
du territoire)
M. CIRANY
Mme GARNIER
D. R. A. E.
M. BENITO ESPINAL
M. COMBE
D. R. I. R.
M. FRANCONNY
- Service de l'Urbanisme - Mairie de Baie Mahault
- M. BÜLHER D. D. A. F.
- M. VIAL-COLLET D. D. E. - Subdivision de Jarry
- Agence d'urbanisation et d'Aménagement de la Guadeloupe
(A. D.U. A. G. )
- M. NICOLAS - Société Shell.
