Comptabilité

- bilan, compte de résultat et annexe.

- La saisie

Le comptable enregistre des pièces comptables. Une des difficultés pour les comptables est un problème d'organisation des pièces comptables. Au fil des années, l'organisation a évolué grâce à l'informatique. Grâce à ses données, on extrait de l'information comptable. La comptabilité est devenue un produit voire parfois un sous produit d'une progiciel.Ex; dans un restaurant, la note du restaurant sera comptée en comptabilité. La saisie est de plus en plus informatisée. Dans certains cas, elle est faire à partir des logiciels de comptables. Aujourd'hui, on essaie d'automatiser au maximum. L'arrivée des écritures ont été réalisées à partir d'autres logiciels.Ex: dans une entreprise de facturation, on réalise des factures, et le logiciel qui gère les factures va permettre de sortir l'extraction qui va être en comptabilité pour réaliser les écritures. Le rôle du comptable diminue..Une partie du travail comptable est externalisé: traitement de la comptabilité en externe (international...). On voit un développement de la comptabilité française développée au Maroc, grâce au faible coût de main d'œuvre.

Le plan comptable impose d'avoir une documentation décrivant les procédures de l'organisation comptable. C'est un document qui devrait exister dans les entreprises. Dans les grandes entreprises, il y a des manuels de procédures. Dans les petites entreprises, les manuels de procédures et la documentation décrivant les entreprises sont très rares. Cela permet de comprendre et de contrôler.

Ces pièces comptables, qui vont servir d'enregistrement vont être théoriquement des originaux. Dans une grande entreprise, le courrier est scanné à l'arrivée, et les comptables vont travailler sur des factures scannées. Dans les PME il y a un travail sur les factures: on fournit les originaux des factures. On peut avoir plus facilement de la fraude sur les photocopies. Un commissaire aux comptes va demander les originaux et s'adresser directement aux banques, fournisseurs ou clients, pour vérifier la validité des documents comptables présents. Ces originaux sont des pièces qui doivent avoir un certain nombre de mentions: pour savoir qu'un document est une facture, il faut qu'il y ait écrit dessus le mot « facture ». [différence entre facture et devis, note manuscrite,...]Lorsque le comptable enregistre une information, l'organisation de l'enregistrement comptable doit permettre de suivre le chemin de révision: la possibilité pour tout enregistrement comptable d'aller de l'écriture à la pièce et aussi de la pièce à l'enregistrement comptable. On a une facture, pour faciliter le chemin de révision, à partir de la facture on doit retrouver l'écriture. Sur la facture, il y a souvent une référence pour que à partir de la pièce on puisse retrouver l'écriture. Quand on passe une écriture comptable, on doit mentionner des informations qui permettent de retrouver la pièce. Pièces; factures, chèques, paie... on doit faire un enregistrement dans la comptabilité: quand ils ont tous été effectués, on est à la fin de l'exercice comptable, et en fin d'exercice on réalise des enregistrements comptables. Cette écriture comptable va reprendre des informations. Ce qui est nécessaire:

une date (la date de l'opération: facture de décembre date de décembre et date de la réception dans l'entreprise),

le montant, un libellé (ensemble de référence de mots qui explicite l'opération et qui va faciliter le

chemin de révision. Le libellé est très important.) 2 comptes obligatoirement (un sera débité, l'autre sera crédité). Il faut que le cumul des

montants crédités soit égal au montant débités.

Un compte est la plus petite unité retenue pour le classement et l'enregistrement des mouvements comptables. Ces comptes seront pris en respectant une logique d'analyse qui est celle du plan comptable. Dans une comptabilité, les comptables ont l'obligation d'utiliser des comptes référencés par le plan comptable. Si on ne trouve pas le compte, on peut créer des comptes ou se rapprocher d'un compte du plan comptable, à condition de respecter la logique du plan comptable.

Il existe des plans comptables professionnels: certaines professions ont l'obligation de respecter les plans comptables professionnels. Dans le PC des théâtres, compte billeterie, droit d'auteur, redevances, publicité, spectacle... Ce PCG est codifié en respectant les classements numériques. On est dans un ordre décimal.

10 21 101 208 2075→ ordre naturel

quand classement décimal: on commence par le premier chiffre à gauche:

10 101 2075 208 21→ on est dans un classement décimal

Les différentes classes de comptes:

Compte de bilan:

Classe 1: comptes de capitaux [exemple: le capital, les réserves, le résultat]ils sont situés au passif d'un bilan.

Classe 2: les immobilisations [corporel, financières]ils figurent à l'actif du bilan.

Classe 3: comptes de stock ils figurent à l'actif du bilan.

Classe 4: comptes de tiers [fournisseurs, clients, personnels, associés...]certains sont à l'actif, d'autre au passif. Un compte client, le plus souvent, sera à l'actif. Un compte fournisseur, probablement au passif.

Classe 5: comptes financiers [caisse, banque...]ils figurent à l'actif le plus souvent.

Compte de gestion:

Classe 6: comptes de chargesils sont dans le compte de résultat. Ils sont au débit.

Classe 7: comptes de produitsils sont dans le compte de résultat.

Ils sont au crédit.Comptes qui ont disparu: Classe 8: les engagements (cautions...) Classe 9: la comptabilité analytique. (ne sert plus maintenant qu'il y a Xcel) Classe 0: classe dite libre.

Ces enregistrements sont faits dans des comptes. En comptabilité, il y a un double enregistrement. On enregistre des opérations dans un compte. Ce compte est un tableau qui est divisé en 2 parties: une partie gauche (le débit) et une partie droite (le crédit).

C'est un T, une colonne date, une autre libellée, une autre montant.

On crée un compte par nature [un compte pour les frais de personnels, les assurances...] avec toutes les écritures qui s'y rapportent [toutes les ventes, …].Ces comptes sont regroupés dans un ensemble que l'on appelle le grand livre. Le terme est un petit peu ancien.Aujourd'hui, le grand livre sera une édition particulière informatique. Il y a au moins 2 comptes pour une écriture. Un même compte va reprendre des informations issues d'écritures différentes, mais pour chaque écriture, au moins 2 comptes: débit et crédit.Autre document: le journal.Les écritures sont enregistrées chronologiquement. Aujourd'hui, lorsqu'on écrit un document, on fait un brouillard: permet d'être modifié. Il faudra que les écritures soient bloquées pour valider les écritures. Ce document obligatoire est obtenu à partir de l'écriture comptable, et ce journal reprend chronologiquement les opérations.

Comment le comptable saisit il ? Quand on passe des écritures, on les passe à la fois dans le journal et dans le grand livre. Par contre, en informatique, les logiciels demandent d'écrire à partir du journal, et ils fournissent automatiquement le grand livre.

Autre document obligatoire: le livre d'inventaire. C'est un livre sur lequel en théorie on devrait recopier l'inventaire, en pratique on recopie le bilan et le résultat. Ces documents informatiques, notamment livre journal et livre d'inventaire peuvent être établis sur informatique. Ces comptes sont transcrits sur les comptes annuels. Lorsqu'ils sont publiés en annexe du registre du commerce, les entreprises sont dispensées d'être tenues au livre d'inventaire. Les écritures comptables sont passées selon le système de la partie double: lorsqu'on écrit un compte, il faut créditer et débiter. Lorsqu'il y a un ensemble de comptes débités, il faut retrouver un cumul identique de débits et de crédits.

Il faut d'abord enregistrer l'écriture. On reçoit une facture, on a acheté des marchandises. Quel compte utiliser ? On se réfère au PCG.Pour moi, c'est un achat de marchandises; dans la comptabilité, on utilise un compte fournisseur et un compte achat de marchandises.

Emplois (débit) – ressources (crédit)on peut parler de destination pour l'emploi et origine pour la ressource. Où va l'argent – d'où vient l'argent ?

Opération n°1:On achète des marchandises au fournisseur. On utilise un compte fournisseur et un compte achat de marchandises. (1000 en débit + et 1000 en crédit - )La ressource ? C'est le fournisseur qui l'a donne. La ressource vient du fournisseur. (passif)Quel est l'emploi de cette ressource ? On l'utilise pour acquérir des marchandises: on débite le compte achat de marchandises. (actif)

Opération n°2:On vend des marchandises à un client.On utilise un compte client (classe 4) et un compte vente de marchandises (classe 7).quelle est la ressource ? La ressource provient de la vente. On crédite le compte vente. (passif)L'emploi; le compte client. On débite le compte client. (actif)

Opération n°3:Le client envoie un chèque. On encaisse le chèque.On utilise 2 comptes, qui sont le comptes client (4) et le compte banque (5). quelle est l'origine ? Le client; donc on crédite - le compte client. (passif)Où va l'argent ? Il va en banque; donc on débite + le compte banque. (actif)

On enlève de l'argent de la banque pour les mettre en caisse.D'où vient l'argent ? De la banque, donc on crédite la banque.Qu'est ce qu'on en fait ? On le met dans la caisse de l'entreprise; la caisse augmente; on débite le compte caisse.

Autre technique:

elle nécessite de repérer les comptes et les classes de compte. Autre approche qui est celle qui est assez souvent utilisée dans l'approche de base des comptables.On se positionne par rapport aux familles de comptes.

Quand on a trouvé le compte; est ce un compte de bilan ou un compte de gestion ? Un achat est une charge (gestion) un fournisseur est un compte de bilan; une vente → gestion; le client → compte de bilan; banque et caisse: compte de bilan. On peut avoir des opérations qui mouvementent des comptes de bilan et des comptes de gestion.

Il faut regarder si c'est un compte d'actif ou de passif. L'immobilisation est un actif; le capital, un compte de passif. La caisse: un compte d'actif. En gestion: comptes de charge et comptes de produit. Les charges génèrent un appauvrissement; les produits génèrent un revenu.Pour les comptes de passif, quand un compte augmente, on le crédite. Quand un compte de passif diminue, on le débite. Quand les charges augmentent, on débite le compte de charges. On crédite un compte de charges lorsqu'il diminue.Lorsque les produits augmentent, on crédite le compte de produits. Lorsque les produits diminuent, on débite.

En comptabilité, il faut enregistrer la réception de la charge et des produits, et de l'encaissement ensuite.Créance sur le client augmente lorsqu'on vend les marchandises: on débite le compte client. Le compte vente est un compte de gestion; correspond à qqchose qui permet de s'enrichir. On crédite le compte de vente. Quand la créance diminue, on crédite le compte client.

Autre méthode:

elle repose sur une découpe des opérations comptables qui facilite le contrôle et l'enregistrement. Il faut distinguer la charge du règlement. On achète des marchandises; cela ne veut pas dire qu'on paie tout de suite. Mais même si on paie tout de suite, même dans ce cas, on devrait enregistrer en deux étapes d'abord le constat ensuite le règlement. Parce qu'il y a 2 documents: une facture et un chèque. Quand on paie le fournisseur, on débite, et on crédite le compte banque.

6

4

Achat de marchandises

fournisseur

x

x

4

5

Fournisseur

banque

x

x

4

7

Client

Vente

5

4

Banque

client

: constat du produit. On a un compte qui est crédité de 1000. le client est débité.

1ère partie: les écritures de l'exercice comptable- achat, ventes, réductions, les règlements- la comptabilisation des effets de commerce - l'affacturage - les écritures relatives au salaire- les généralités relatives à la TVA- opérations spécifiques relatives au capital et à la libéralisation du comptable

2e partie: les écritures d'inventaire- les opérations d'inventaire (provisions,...)- les documents de synthèse

regarder sur l'EPI les écritures comptables, …

Création d'une entreprise. Capital de 10 000€ déposé en banque. Qu'est ce qu'on utilise comme compte ? Compte capital appartient au compte de passif. On utilise un compte banque pour la création d'une société. On débit la banque et crédite le capital.La banque est un compte de bilan, compte d'actif.

On reçoit une note de téléphone dans une entreprise. 500€. le téléphone est une charge pour l'entreprise. Compte de tiers (4, France Télécom) et compte de charge (6). la ressource est le fournisseur. 2E méthode: le compte de classe 6 est un compte de gestion: on débite. France télécom est un compte de bilan, la dette augmente on crédite.On débite 6 et crédite 4.

1ère partie: les écritures de l'exercice comptable

I) L'enregistrement des achats, charges externes, produits.

L'achat est une opération qui génère un appauvrissement pour l'entreprise. Dans les charges d'exploitation, on a une famille qui reprend les achats et les charges externes. L'écriture de base d'enregistrement d'une charge est une écriture de la forme 6 / 4 on débite un compte de la classe 6 par un compte de la classe 4. pour toutes les opérations de charge externe, on débite un compte de la série 60, 61 ou 62 par un compte 401 (fournisseur). Ces charges sont enregistrées en hors taxe. Distinguer charges et immobilisations: une charge correspond à un appauvrissement immédiat. Cet achat sera consommé rapidement. Ex: matières premières: pour fabriquer un produit. Pour un immobilisation, c'est un bien qui va rester durablement dans l'entreprise.On considère dans une entreprise que les immobilisations de faible valeur peuvent être comptabilisées directement dans les charges.ex: on achète un ordinateur, on espère le conserver 2-3 ans. On l'achète HT 600 €. C'est une immobilisation comptablement. Si on l'achète à 499€, c'est une charge. → Jusqu'à 500€, on admet fiscalement que l'on enregistre en charges. Après 500€, c'est une immobilisation.Quand on enregistre un achat de matières, on ne mouvemente pas les comptes de stock. Les achats sont enregistrés dans des comptes d'achat, au coût d'achat. Dans les comptes d'achat, on n'enregistre pas les montants correspondant à des immobilisations. Si on achète une chaise de bureau, c'est un meuble meublant. On peut la mettre en immobilisation (mais comme le prix est faible, on ne le fait pas).Ces achats sont enregistrés hors taxe; et à une valeur qui est le coût d'achat (principe de prudence comptable). On ne s'occupe pas des comptes de stock.On peut regrouper dans le compte d'achat les frais accessoires sur achat. Ex: on achète des marchandises, et en même temps, sur la facture d'achat on ajoute les frais de transport et une assurance de livraison. Dans la mesure où ces charges peuvent être affectées de façon certaine à la marchandise ou à l'approvisionnement, on peut directement assurer ces charges avec l'achat de matières correspondant. Par contre, si dans l'entreprise on a des achats, et qu'on a souscrit une assurance globale qui n'est pas individualisée, on enregistre cette assurance dans des frais spécifiques d'assurance. Ces frais accessoires peuvent être regroupés avec le compte d'achat correspondant. La règle est de rattacher au principal.

Dans les charges, on a la série 60 qui reprend les achats.Il y a quelques subdivisions. On a un ensemble de compte qui sont des achats stockés. En comptabilité, à la clôture de l'exercice, on fera un inventaire et on utilisera un compte de stock. /!\: pour les fournitures de bureau, on considère que ce sont des achats non stockés, car ils se consomment rapidement.

601: achat stocké604: achat d'étude et prestations de services: utilisé pour la sous-traitance. La sous traitance correspond à des travaux faits à l'extérieur mais qui rentrent dans les services que l'on vend. Un garage qui n'a pas de cabine de peinture; le garage répare la mécanique, mais sous traite avec un autre garagiste. La facture de l'autre garage sera pour le garage de la sous traitance (classe 604). 605: achat de matériel, équipement, travaux. On achète du matériel qui rentre dans le produit fabriqué. L'approche ne semble pas primordiale. 606: achats non stockés. On a des fournitures d'énergie non stockable, d'électricité, l'eau... c'est dans cette série qu'il y a les fournitures administratives. 607: les achats de marchandises. 608: on utilise parfois pour des frais accessoires. le 8 représente souvent des divers dans les comptes de gestion. 609: RRR. les 9 en troisième position veulent dire sens contraire à la famille de compte à laquelle il appartient. Les 609 sont des comptes qui le plus souvent seront crédités: ils contiennent les rabais, remises ristournes sur achat que l'on enregistre en comptabilité. À l'intérieur des réductions, il y a deux grands types de réduction: des réductions à caractère commercial et des réductions à caractère financier. Une réduction commerciale est une réduction accordée parce que promotion, marchandise défraichie... des réductions à caractère financier: on appelle l'escompte. Un escompte est une réduction financière accordée lorsque le tiers paie plus vite le fournisseur que le délai normal prévu. Les entreprises ont tendance à payer lentement leur fournisseur. Il y a quelques années, on a mis en place des règles pour payer rapidement. En comptabilité, l'escompte doit être enregistrée, alors que les réductions ne sont pas toujours enregistrées.Si on a une réduction, est ce que c'est une réduction commerciale ou à caractère financier ?Si financier, toujours enregistrement comptable. Si caractère commercial, est ce que cette réduction figure sur la facture initiale ? Si la réduction commerciale figure sur la facture, on enregistre directement le net: on n'enregistre pas la réduction à caractère commercial. On achète des marchandises. Sur la facture, on lit 1 000 – 10% = 900. En compta, on enregistre le net. Mais si la réduction ne figure pas sur la facture initiale. On a une facture de 1 000, et le fournisseur envoie un document qui est une facture d'avoir, dans ce cas on enregistre en comptabilité de la réduction commerciale. On enregistre le brut et la réduction.

Exemple:1) facture du fournisseur de 1 000€. on la suppose sans escompte.On débite le compte 607 pour un montant de 1 000. Et on crédite un compte 401 fournisseur pour un montant de 1 000. On a une date (25/02/10) et on a le n° de facture 125.

2) Le fournisseur fait une réduction de 10 % sur la facture. 1000 – 10% = 900€.On enregistre directement le net, c'est à dire qu'on enregistre pour 900€.

607 Achat de marchandises

401Fournisseur

900

900

3) le fournisseur envoie une première facture de 1000, puis une deuxième facture sur laquelle il y a

écrit avoir.

25/02/10

607 achat de marchandises

401 Fournisseur

1 000

1 000

401 fournisseur

6097 Rabais, remises sur achat accordés

100

100

On crédite le 609. La dette vis à vis du fournisseur diminue: on débite le compte fournisseur.On débite le 401 fournisseur par le crédit du 6097 [RRR sur marchandises: le 7 à la fin correspond aux marchandises]

4) L'escompteOn a une facture de 1 000. On paie comptant (tout de suite). On m'accorde une remise de 1%. On me facture 990. On enregistre l'opération en 3 comptes.

607 achat de marchandises

401 Fournisseur 765 Escompte obtenu

1 000

99010

L'escompte est créditée de 10.

5) Quand on enregistre une vente:La société X vend à Z. Vente de marchandises pour 1 000. On a une réduction commerciale de 100. On accorde un escompte de 10. le Net fait 890€.

Facture ABC 28/02/2010

Vente de marchandises 665 Escompte accordé

Client Z

89010

900

Dans la classe 6:

61: services extérieurs62: autres services extérieursentreprise qui sous traite à caractère administratif: 611. mais ce n'est pas une sous traitance qui rentre dans la production du service commercialisé.612: quand on fait l'acquisition d'une immobilisation dans une entreprise, information dans l'annexe où on indique le montant des engagements pris en matière du crédit bail. 613: les locations. On peut louer une construction, une machine...615: entretien et réparations. L'entretient correspond au petit entretien. On a un camion, on le fait réviser: c'est de l'entretien. Problème entre entretien et immobilisations. On a des bureaux, on les fait repeindre: le coût dépasse 500€, comptablement c'est une immobilisation. Lessivage des bureaux: c'est de l'entretien.616: primes d'assurance.617: étude des recherches618: divers: la documentation, frais de colloques,...619: RRR du 61. 624: transports 625: déplacements: mission réceptions626: frais de restaurants627: services bancaires628: divers629: RRR

Dans la classe 7: les produitsvoir le Plan Comptable Généralex: 709: RRR

Cas pratiques:

facture à un client pour un montant de 1 000. 2e facture, mentionné « avoir »: 2 documents, donc 2 écritures. le vendeur envoie à l'acheteur un avoir qui correspond à une réduction commerciale de 200 et une réduction financière de 10.

Journal:

1°)

411 Client

707 Vente de marchandises

1 000

1 000

2°)

7097 Rabais Remises Ristournes accordées665 Escomptes accordées 411 Client

20010

210

Grand livre

Autre exemple: Facture de vente de 1 000; le vendeur envoie la facture à l'acheteur. 2e document, le vendeur envoie à l'acheteur un avoir qui correspond à une réduction commerciale de 100 et une réduction financière de 10.1ère écriture: du coté du Client:

401 fournisseur _______________

| 1 000607 Achat de marchandises_____________________1 000 |

2e écriture: du coté du vendeur, puis de l'acheteur

Vendeur:

7097 ______________200 |

665_______________10 |

411_____________

| 210

Acheteur:

6097______________

| 200

765_____________

| 10

401 Fournisseur_____________210 |

/!\: Même lorsque le paiement est comptant, il est recommandable d'utiliser systématiquement des comptes de tiers.Intérêt d'avoir recours au compte de tiers: - les informations: les opérations avec un client- il y a 2 documents en général: une facture, et un règlement. Il y a donc 2 enregistrements. Même lorsque le client paie comptant, on lui donne une facture. S'il nous remet un chèque, on l'encaisse en banque: 2 documents, le chèque et la facture. Cela correspond à une organisation, et une possibilité de contrôle interne (le contrôle est réalisé par des procédures dans le cadre de l'entreprise). Si la même personne enregistre les achats, vente,... on est dans une zone de risque importante. S'il y a des personnes différentes pour enregistrer les ventes, séparation des fonctions. Un comptable enregistre l'achat, l'autre l'enregistrement: limite les risques de fraude. Contrôle interne: ensemble de mécanismes mis en place pour éviter les fraudes. Pour cela: séparation des fonctions. On va avoir si possible quelqu'un qui va ordonner une dépense, quelqu'un qui va l'enregistrer, et quelqu'un qui va vérifier l'enregistrement: ordonnateur, comptable et trésorier (financier). On demande dans les çentreprises que ce travail soit matérialisé (visa, cachet, signature...). Contrôle de gestion: recherches d'optimisation dans une entreprise. Le contrôleur va chercher à réduire les coûts.

- Règlements et opérations relatives à l'encaissement

Dans une entreprise, on va vérifier les règlements des entreprises. Même si le client paie comptant, il est souhaitable d'utiliser un compte de la classe 4 en intermédiaire. Les comptes de règlement doivent avoir presque systématiquement des comptes de tiers. Si on mouvemente un compte de règlement, cela devait être un cas particulier. La date relative à l'enregistrement d'un règlement ? Lorsqu'on reçoit un chèque d'un client, la date théorique de l'enregistrement est la date de l'avis de crédit de la banque. Ce n'est pas systématiquement ce que l'on fait. En comptabilité, on enregistre le règlement souvent à la date de réception du chèque. Il y a même une possibilité très rarement utilisée. C'est le compte chèque à encaisser.Différence entre la date de valeur et la date du crédit théorique en compte. Pour une entreprise, la banque met le chèque à notre crédit, mais elle considère que le compte n'est crédité que quelques jours après: différence entre date de remise et la différence d'encaissement de l'argent, appelée la flotte. Les entreprises reçoivent des chèques d'intérêt reçus pour les dates de valeur. Lorsqu'on a reçu un chèque, on est en date de crédit banque. Lorsqu'on a émis un chèque, c'est la date d'émission du chèque. Lorsqu'on émet un chèque, on doit avoir la provision sur le compte. Lorsqu'on émet un chèque, on crédite notre compte. Un chèque remis aujourd'hui, dans votre comptabilité, on crédite aujourd'hui, mais en date de valeur, la banque considèrera qu'on aura la disposition des fonds dans 2-3 jours. Lorsqu'on émet un chèque, c'est la date d'émission du chèque qui est la date à laquelle on doit enregistrer le paiement, et non pas la date à laquelle va l'encaisser le bénéficiaire. Dans la comptabilité des entreprises, il est interdit de compenser les comptes banque. Le compte positif (débiteur) figure l'actif du bilan, dans la rubrique disponibilité. Le compte banque négatif (créditeur) figure au passif, dans une rubrique qui correspond aux emprunts et dettes financières diverses.Les entreprises gèrent leur trésorerie à travers un pool bancaire: tous ces comptes bancaires des filiales sont gérées par une société, dans une même banque. La gestion d'un poule bancaire permet de faire une harmonisation: certains secteurs sont positifs, d'autres négatifs; il y a une compensation entre eux. Dans les groupes, on a une gestion collective de la trésorerie pour réduire la charge fiscale lorsque certaines entreprises sont a découvert alors que d'autres sont très positives.

Lorsqu'on a des règlements clients, le client peut payer par carte de crédit. On enregistre le paiement client carte de crédit, et la banque va prendre des frais relatifs à des frais de gestion carte

de crédit. Ils sont dans un compte 627.

exemple: ventes de 1 000. commission de la banque de 10

707 Carte bleue___________________

| 1 000

Banque_______________

| 10627 Services bancaires______________________10 |

Client carte bleue_________________1 000 |

Enregistrement de la carte avec le compte fournisseur; achat de papèterie

6064__________40 |

401 fournisseur ____________100 |

...________________

| 140

ou utilisation d'un compte intermédiaire (classe 5)...

- la comptabilisation des effets de commerce

un tireur demande à un tiré de payer un bénéficiaire à une date qui est une date ultérieure à la date de signature. On utilise encore la lettre de change aujourd'hui (aujourd'hui on fait plus de: affacturage, dailly): l'entreprise fabrique un produit et le vend au commerçant. Pour ça, elle achète des matières premières et vend à un commerçant. Mais le produit n'est pas encore fabriqué. Vente par un fabricant à un commerçant ultérieurement. Le fabricant va demander au commerçant de payer une somme, mais il va lui demander de payer dans un mois ou deux. On va demander de signer un document par lequel il s'engage à payer une somme à l'échéance, et soit de la payer au fabricant, au producteur, soit il va dire au producteur de payer directement au fournisseur de matières. Le fabricant est le tireur qui va demander au commerçant le tiré de payer la somme à l'échéance au bénéficiaire, lequel sera son fournisseur de matières premières. Assez souvent, le tireur est à la fois le bénéficiaire, et le tireur.

Pourquoi on a utilisé la lettre de change historiquement ?- la lettre de change était l'équivalent du chèque. Aujourd'hui, très peu utilisée: lourdeur,...recours au dailly et à l'affacturage.

Comment on enregistre les règlements avec les effets de commerce ?

Chez l'acheteur:

Le 5 mars 6 Achat___________1 000 |

401 fournisseur ________________

| 1 000

il veut utiliser la créance qu'il a sur nous pour la donner à quelqu'un d'autre. Il nous demande si on veut bien accepter un effet de commerce. Il nous envoie un effet de commerce, sur laquelle il est mentionné comme étant le tireur, et il nous demande de payer 1 000 à une date ultérieure. Dans la comptabilité, on n'a plus une dette à l'égard d'un fournisseur connu, mais une dette vis à vis d'un porteur d'un effet de commerce. [les effets de commerce sont endossables]. En comptabilité, pour enregistrer cela, on quitte le 401 par une autre écriture: le compte 403.

6 mars

403 fournisseur – effets à payer________________________

| 1 000

on demande à la banque de payer

Chez le vendeur:

5 mars 70 Vente______________1 000 |

411 Client____________

| 1 000

6 mars

413 Clients- Effets à recevoir________________________

| 1 000

Acceptation par le client de l'effet.

401 Fournisseur __________________1 000 |

Encaissement de l'effet:

25 juin

5 113 effets à l'encaissement________________________1 000 |

Effets à recevoir _________________

| 1 000

Si commission bancaire:

627 Services bancaires____________________5 |

Banque________________995 |

Effets à l'encaissement_____________

| 1 000

Exemple:Vente de 1 000. Le client a accepté l'effet, mais on a besoin d'argent rapidement à une date située entre le 6 mars et le 30 juin. On va escompter l'effet à la banque. Lorsqu'on remet l'effet à la banque, on parle d'un effet remis à l'escompte. La date est située entre la date d'acceptation et l'échéance.

Date de remise à l'escompte :

5 114 effets remis à l'escompte___________________________ | 1 000

Effets à recevoir__________________

1 000 |

Le banquier va nous adresser un avis de crédit. On va retrouver des services bancaires.

Effets à recevoir_____________

|1 000

627 services bancaires___________________5 |

6 616 Frais financiers_______________________25 |

512 Banque_____________970 |

A été mis en place il y a quelques années le dailly: c'est un technique qui fait une mobilisation de créance. Au lieu d'avoir toute ce mécanisme d'effet de commerce, il a été proposé aux entreprises qui avaient besoin d'argent de regrouper ces factures et de demander à la banque de se faire prêter de l'argent. La banque va analyser ces factures et débloquer de l'argent (mobilisation de créances). Le plus souvent, on se contente d'indiquer à la banque la liste des factures. Sur la liste des factures, la banque avance des fonds, avec une échéance de remboursement qui correspond à l'échéance de la facture; elle prendra au passage des frais financiers.

707 Vente________________

|10 000

411 Client_______________10 000 |

Si le banquier accepte qu'on immobilise les fonds:

Banque________________9 500 |

627 frais bancaires

_________________100 |

6616 frais financiers_________________400 |

414 _______________

| 1 000

- L'affacturage en anglais: facturing

L'entreprise va avoir recours à une société spécialisée de crédit, souvent affiliée à une banque, et ces sociétés vont soit agir de la même façon que la mobilisation de créance en dailly, soi telle va racheter les factures. Une fois qu'elles ont racheté les factures, elles vont verser le montant des factures moins les frais financiers. On constate qu'il y a 2 types d'entreprise:

- soit quelques entreprises n'ayant pas de problème particuliers, mais sous traitent leur gestion client à des sociétés d'affacturage, lesquelles prennent quelques frais.

- ce sont souvent les grandes entreprises financières qui ont recours à l'affacturage.

L'affacturage coûte cher: on facture des frais financiers, avec un taux d'escompte proche d'un taux escomptable auprès des frais de banques. En plus de cela, les sociétés d'affacturage facturent le plus souvent forfaitairement des frais de gestion de comptes qui peuvent être relativement élevés. Les sociétés d'affacturage, quand on leur vend les factures, ne vont financer directement qu'une partie, et une autre sera bloquée sur un compte de garantie. Mais ce compte est bloqué sur la société d'affacturage: donc en enlevant les frais financiers, les frais de gestion de compte, et les comptes bloqués, on ne récolte qu'une petite partie. Mais certaines entreprises n'ont pas le choix.

Écritures:

411 _______________10 000 |

467 autres comptes débiteur et créditeur_____________10 000 | 10 000

62 services bancaires_________________50 |

661 frais financiers

________________450 |

513 affacturage________________7 500 |

512 xy_____________20 000 |

- les généralités relatives à la TVA

C'est un impôt moderne, récent. Il a été développé à partir de 1968, repris en 1979 et généralisé avec une directive européenne. M. Giscard d'Estaing a facilité le développement de la TVA en France. Il est moderne dans le sens où il est facile à mettre en place, cumulatif... la TVA est un impôt quasi immédiat. C'est même un indicateur économique: si les français consomment, beaucoup de TVA. C'est un impôt général sur la consommation qui frappe les biens ou service consommés ou utilisés en France. C'est un impôt de consommation qui frappe les produits, qu'ils soient d'origine nationale ou étrangère. Dès lors qu'ils sont consommés en France, il subisse la TVA. Lorsqu'il y aura importation d'un bien, il y aura TVA; quand il y aura exportation, il n'y aura pas de TVA. Il y a 4 grandes catégories d'opération:

les opérations intérieures faites sur le territoire les acquisitions et livraisons intra-communautaires importations et exportations les prestations de service internationales

Cette TVA est un impôt particulier, un impôt de la consommation. Elle est différente des impôts sur le revenu, sur la fortune. C'est un impôt que l'on qualifie encore (mais désuet) d'impôt indirect, parce qu'il est payé à l'État par quelqu'un qui ne le supporte pas. L'IRPP est payé par la personne qui supporte l'impôt : le foyer fiscal. L'ISF est payée par le détenteur du patrimoine. Pas la TVA: elle est payée par les sociétés. C'est en cela qu'on l'appelle d'impôt indirect. On faisait aussi une distinction entre le paiement de certains impôt pris au trésor prix et au recettes du trésor. Maintenant, cette distinction entre recette et trésorerie n'est plus d'actualité.

C'est un impôt réel, au sens latin res, rei, la chose. C'est un impôt qui frappe la consommation et qui ne s'intéresse pas aux individus. Un impôt sur le revenu tient compte de la personne; pas la TVA. Quelque soit la situation de la personne, on paie le même montant de TVA. Elle peut être considérée comme un impôt injuste.

C'est aussi un impôt proportionnel: c'est un %, et toujours le même.Ce sera 19,6% ou 5,5% ou 2,10% mais le taux est toujours le même, quelque soit la consommation du produit qu'on réalise. On achète une voiture, quelque soit la voiture, c'est le même taux (19,6%).

C'est un impôt non cumulatif: il n'y a pas de TVA sur la TVA.

TVA = taxe sur la valeur ajoutéeOn ne va pas calculer la valeur ajoutée; mais pourtant on va taxer la valeur ajoutée. Un

intermédiaire va acheter un bien 100€ HT. Sur les 100, on paie la TVA et on revend 150 HT au client. On a facturé de la TVA sur les 150, mais sur l'achat de 100, on a facturé de la TVA. Celle ci sera déductible de la TVA demandée au client. Taux de TVA de 20%. On facture 30 de TVA au client: au fournisseur, on donne 20. On va donner à l'État 10. (différence entre ce qu'on a collecté, 30 – la TVA déductible 20: TVA à payer: 10.).10 est la TVA de la valeur ajoutée: on a ajouté une valeur de 50. On a taxé à chaque stade du système économique, mais on ne la calcule pas. Les frais accessoires sont taxés, et en règle générale, ils sont taxés au même taux que le produit principal. On doit aussi tenir compte des réductions: qu'il s'agisse de réductions commerciales ou financières, les réductions diminuent les bases de la TVA. Produit HT + frais accessoires – réductions.Les prix affichés sont des prix TTC en France: au États-Unis, les prix affichés sont en HT. Cette TVA frappe l'ensemble des produits et des prestations réalisés sur le territoire national. Il y a certaines opérations qui sont exonérées (qui ne rentrent pas dans le champ de la TVA):

- les exportations- l'assurance- les actes médicaux: l'acte réalisé par le médecin, par l'infirmière s'il est prescrit pas le

médecin, le kiné s'il est prescrit par le médecin.- les timbres fiscaux, postaux...- le sang, les organes humains,...

On taxe les biens, les prestations de service, avec des taux qui sont des taux différents. Actuellement, on a 2 taux principaux.

- Le continent: 2 taux de TVA: 19,6% qui s'applique à tout, sauf ce qui est taxé à un autre taux. 1er taux réduit: 5,5%. L'eau, les produits alimentaires (pas les boissons alcoolisées), les médicaments non remboursables par la sécu, les livres. 2,10% qui s'applique aux médicaments remboursables, les produits sanguins, la presse, …

- La Corse: taux de TVA particuliers

- L'Outre mer (DOM TOM)

HT + TVA = TTC→ 100% du HT + TVA 19,60% = 119,6 HTTTC / 19,6 = HT→ 100 / 119,60 = 83,61%une TVA représente 16,387 du TTC.

Ex: un restaurateur achète des matières premières pour 320 HT. Il a une TVA au taux de 5,5%. il ne vend pas d'alcool. Il y a 17,60 de TVA.Montant TTC: 337,60. La charge du restaurateur: 320.

Ce restaurateur a 400 de salaire, et charges sociales de 180. Pas de TVA, globalement, il a 900 de charges.

Ce restaurateur revend son produit pour un montant de 2 000. On est à 19,6:montant de la TVA: 392 montant TTC de 2392. Il a un résultat qui est de 2 100. si la TVA est à 5,5, on est à 2110. Il a vendu pour 2000. Son résultat est toujours de 2100. qui a

récupéré l'avantage fiscal? C'est le consommateur. Mais ce qui s'est passé: le prix public est resté maintenu à 2392. La TVA est à 5.5. Par rapport à 2392, il faut vendre à 2267,30; la dessus, TVA de 5,5 qui est de 124,70. Prix public: 2392, mais marge de 1367,30. Amélioration de la marge récupérée par le restaurateur.

Différence entre le fait générateur et l'exigibilité

Le fait générateur est le fait par lequel sont réalisées des conditions légales, nécessaires pour l'exigibilité de la taxe. L'exigibilité est le droit que le Trésor peut faire valoir à partir d'un moment donné auprès du redevable pour le paiement de la taxe. Dans certains cas, le fait générateur et le moment donné sont à la même date, mais pas tout le temps.On oppose les biens aux services.Pour les biens, le fait générateur est la livraison: lorsqu'on livre la marchandise, la TVA est due: lorsqu'on reçoit la marchandise, la TVA est déductible.Pour les prestations de service, (modifié en 2010), l'exigibilité correspond au paiement.

Ce qui est important: le lieu du preneur. Si le lieu du preneur est l'Italie, l'Allemagne, c'est dans ce lieu que la TVA sera comptabilisée. Si relation business to consommator (BtoC), l'imposition est sur le lieu du consommateur. Si le lieu du prestataire est la France, on paie la TVA en France. Elle est collectée lorsqu'on vendait des prestations. Il y a différents taux de TVA. Cette TVA, pour qu'elle soit déductible, il faut que certaines conditions soient remplies.Cette entreprise va t-elle pouvoir récupérer de la marchandise sur ces biens, sur ces prestations ? Notion de lien direct et immédiat entre la consommation et la vente de biens.

Il y a un coefficient d'assujettissement. C'est la partie de l'activité de l'entreprise qui est soumis à un coefficient de TVA. Si une activité n'est pas assujettie à la TVA, on n'a pas le droit de déduire ou de collecter la TVA. Ex: une compagnie d'assurance n'est pas soumise à la TVA. On n'a pas le droit de récupérer en amont la TVA.

Il y a un coefficient d'admission. Il y a des consommations pour lesquelles la TVA n'est pas déductible. On ne récupère par la TVA: sur les véhicules de société de personnes, logement des salariés... coefficient d'admission: 0% quand on ne récupère pas la TVA.Un vidéo projecteur acheté à des fins personnelles pour un dirigeant: la TVA a été estimée comme fiscalement non déductible.La TVA sur le restaurant: elle est fiscalement déductible, dans la mesure où le repas est dans l'intérêt de l'entreprise.

Les risques pour les entreprises est de faire une erreur, c'est à dire de ne pas utiliser le bon taux de TVA. Il faut être sur que la TVA soit bien effectivement déductible pour l'entreprise; risque de confusion avec des notes personnelles.La fraude ou les tentations: une des tentations est de minorer la TVA collectée, c'est à dire le chiffre d'affaire, ou de décaler la déclaration de TVA collectée. La fraude sur les biens déductibles: une des fraudes classique est de créer une entreprise qui fait de fausses factures, récupérées par d'autres entreprises qui demandent le remboursement de la TVA. Risque: sous déclaration, ou décalage des déclarations, ou fabrication de fausses factures pour récupérer de la TVA.

Les comptes à utiliser en comptabilité: ce sont des comptes de bilan, de la classe 4. La TVA n'est

pas une charge ou un produit pour l'entreprise. Donc on ne trouve pas de comptes de TVA en charges ou en produits. Les comptes d'État, 44, et toute une famille de comptes 445, qui correspond aux taxes États. 4452: TVA due intra communautaire4455: TVA sur le chiffre d'affaire à décaisserc'est un compte de passif; on a une dette vis à vis de l'État. Ce compte va reprendre le montant de la TVA due au titre du mois de décembre. 4456: TVA déductibleon subdivise entre TVA déductible sur immobilisation 44562 et TVA déductible sur autres biens et services 44566. pourquoi cette distinction ? Pendant très longtemps, en France, la TVA déductible sur biens et services devait être déduite avec un mois de décalage: on achetait des B&S au mois de mars, mais on ne pouvait déduire cette TVA déductible que de la TVA collectée d'avril, et avec un paiement de mai. Parce que sur la déclaration, il y a une distinction entre B&S et immo. 4457: La TVA collectée4458: La TVA à régulariser

Cas pratiques:

Je réalise une vente de marchandises.

___________________TTC_________TVA collectee 4457 | |

le compte client est débité du TTC. Le produit est le HT, et la TVA collectée est une dette vis à vis de l'État.Si vente de 10 000 HT, 1960 DE TVA. On débite le compte client de 11960, on crédite un compte de 10 000 et débite 4457 de 1960.

Client______________

| 11 960on crédite le compte client par le débit du compte banque quand le client aura payé.

Le compte vente a été débité de 10 000

Vente______________10 000 |

4457______________1960 |

Autre exemple:

607 Achat de marchandises________________________5 000 |

401 fournisseur achat de marchandises

__________________________| 5 980

fournisseur: crédité du TTCcréance sur l'État déductible qui sera 44566

44 566_________________________980 |

Autre exemple:

Location de véhicules de tourisme. La facture de la voiture est de 100 + 19, 6 de TVA = 119,6HT = 100 . Mais TVA non récupérable. Il n'y a pas de TVA.On est dans un cas particulier, c'est une location particulière, donc pas de TVA.

On achète un ordinateur. Acquisition pour un montant de 2 000€. Les comptes à utiliser: un compte d'immobilisation. C'est un compte de la classe 2. Les fournisseur d'immobilisation sont dans un compte 404. compte de TVA déductible 44562 est débité. Le compte fournisseur est crédité. Le compte de TVA est une créance, on débite le compte.

Acquisition_______________2000 |

44562 – TVA collectée__________________392 |

404 – fournisseur d'immobilisation____________________________

|2392

Une entreprise a une déclaration de TVA mensuelle, sur laquelle on fait apparaître un éclatement du chiffre d'affaire. L'écriture en comptabilité: TVA collectée – TVA déductible = TVA à payer

4467 débiter la TVA collectée.Créditer le compte 44562 TVA déductible sur immo et le 44566 et sur B&S

TVA collectée________________1 960 |

TVA déductible____________

| 392

| 980

Par la différence, il y a la TVA à payer.

4455 TVA à payer_____________588 |

D'habitude, l'entreprise collecte plus de TVA qu'elle n'en paie.

Cas particuliers: entreprise qui consomme en France mais qui exporte: pas de TVA collectée. Donc

l'entreprise aura constamment un crédit de TVA. Une entreprise en début d'activité achète beaucoup d'immobilisation, donc beaucoup de TVA

déductible. Elle a un crédit de TVA: soit elle va demander à l'État un remboursement, soit elle va reporter le crédit de TVA sur les déclarations suivantes.

Une entreprise qui consomme à 19,6% mais qui vend à 2,6% (par exemple un journal)

compte 44567: quand on se trouve avec plus de déductible que de collecté, on va utiliser ce compte.On débite le 4457 qui est la TVA collectée. On crédite le 44566 et le 44562 qui sont les TVA déductibles sur biens et services sur immo. Comme on a plus de déductible que de collecté, la différence est dans le 44567 qui est TVA à reporter.Il figure à l'actif du bilan d'une entreprise.

Les écritures comptablesI) Les opérations particulières

Les opérations réalisées avec une banque sont de 2 natures: on distingue les services bancaires (lorsque la banque réalise pour l'entreprise un service du type location d'un coffre, analyse d'un dossier, réponse à une demande du commissaire de compte, la gestion des cartes bancaires...). Lorsqu'on enregistre une charge en comptabilité, le critère initial est de voir si cette charge est une opération à caractère financier. Si lorsque la banque réalise une opération à caractère financier, ce doit toujours être enregistré en charge financière. Il est parfois difficile pour les comptables de dissocier ce qui est frais financier de ce qui est service bancaire ou frais pris par la banque. Une entreprise a un compte bancaire avec des découverts (négatifs) dans la mesure où il est à découvert, la banque va prélever des intérêts, mais aussi compter à son client des services de tenue de compte. La gestion bancaire est une opération facturée à la banque. Il est parfois difficile de retrouver les frais financiers des frais divers. Cet ensemble constitue du financier et du service bancaire.Les frais financiers ne supportent pas de la TVA alors que le service bancaire supporte de la TVA.On enregistre les services bancaires dans un compte 627. Les frais financiers sont enregistrés dans les comptes 66, 661 pour les intérêts.

Les emprunts

Lorsqu'une entreprise emprunte, elle peut emprunter auprès de sa banque: on utilise le compte de la classe 16 (emprunt) et lorsque c'est un emprunt auprès de la banque: 164. Cet emprunt devra être remboursé: le montant versé, la mensualité ou l'annualité, est décomposé en 2: il comporte une partie remboursement du capital et une partie frais financiers. Une entreprise peut aussi emprunter par des emprunts obligataires: le porteur de l'obligation pourra revendre son obligation. Une action permet de participer à la distribution du résultat ; une obligation, même si l'entreprise est en perte, on percevra des intérêts qui seront des produits financiers et qui pour l'entreprise seront des frais financiers. Lorsque l'entreprise a recours au marché obligataire, compte 161 pour les emprunts obligataires convertibles (remboursable avec des obligations qui seront peut être convertibles en action), et le compte 163 avec les autres emprunts obligataires (seront de simples obligations). Si on regarde le bilan des entreprises, on verra 2 lignes: une pour les emprunts obligataires et une pour les autres emprunts. On peut rencontrer une difficulté dans le cadre d'un emprunt obligataire: il peut être remboursé au dessus ou au dessous du pair. Emprunt avec une obligation qui vaut 1 000€, on peut le vendre 995 €: on le vend au dessous du pair. L'intérêt: attirer le chaland, avoir un coté commercial. Cette petite différence s'appelle une prime de remboursement. Cette prime de remboursement va

être enregistrée, et va avoir un suivi fiscal qui peut être différent du suivi comptable. Le traitement fiscal peut être différent du traitement comptable. On a plusieurs possibilités de traitement comptable pour les primes de remboursement. Les primes de remboursement font l'objet de remboursement annexe et de traitements comptables différenciés. Un emprunt des obligations de 1 000 de nominal, émise à 995 que nous remboursons à 1 050. ce qu'on enregistre en comptabilité, sera: crédit du compte emprunt (163) du montant de la dette effective sur le montant du remboursement: on crédite 1 050. La différence qui est de 55 sera enregistrée au débit du compte 169 qui s'appelle prime de remboursement des obligations (compte 169).

Il y a ensuite un remboursement de l'emprunt: on distingue 3 grands types de remboursement d'un capital emprunté. - un remboursement constant du capital: chaque année, on rembourse le même montant du capital. Ex: 1 000€ empruntés avec un remboursement sur 5 ans; chaque année, le remboursement sera de 200. Par contre, l'annuité sera à chaque fois différente, car elle se calcule par rapport au capital. Emprunt de 1 000, taux de 10%, emprunt sur 5 ans.

1000 10% 5 ans capital du intérêts constants annuité

1 1 000 200 + 100 = 3002 800 200 + 80 = 280

(remboursement constant) + 10% de 800 à savoir 80

3 600 200 + 60 2604 400 200 + 40 2405 200 200 + 20 220

on a des annuités décroissantes. C'est un premier mode de remboursement. On est dans le cadre d'un remboursement constant du capital. On a un autre mode de remboursement: un remboursement par annuité constante.Si on rembourse par annuité constante, cela veut dire que chaque année, l'annuité sera identique.

5 annuités de remboursement:

_____________________________________a1 a2 a3 a4 a5

on va verser a1 dans un an; cette valeur sera ramenée à aujourd'hui: calcul d'actualisation. Lorsque l'on va du futur vers aujourd'hui, c'est une valeur actuelle. Quand on va d'aujourd'hui vers le futur: valeur acquise. On revient à l'actuel à un certain taux, le taux de 10%. quand on calcule des intérêts 1 + t/100 ^ (-n)On obtient le montant d'une annuité, qui est constante.

Annuité constante = 263,80. On a 5 années, un capital du 1000

capital du intérêt annuité constante remboursement du capital (différence)1000 10% 263,80 100

163,801 836,20 83,62 263,802 180,18 18,01 263,803 656,02 65,60 263,804 457,82 45,78 263,80 218,025 239,80 23,98 263,80 239,80

Remboursement du capital à l'échéance: coupon unique. On a un capital de 1 000 la première année: on ne rembourse rien au bout d'un an, et puis on a un intérêt de 100

capital du intérêt annuité1 000 1001 000 1001 000 1001 000 1001 000 1 100on rembourse les intérêts la dernière année.

Capital du intérêt annuité1 1000 100 02 1 100 110 03 1210 121 04 1331 133,10 05 1464,10 146,41 1610,51cumul d'intérêt de 1610,51.Le plus classique en emprunt bancaire: l'annuité constante.

L'écriture comptable: lorsqu'on a un remboursement relatif à un emprunt, on va créditer le compte banque pour un montant qui est l'annuité. On débite le compte 16 emprunt du capital emprunté; on débite un compte 661 des intérêts. Exemple d'une annuité standard.

L'enregistrement des cessions de valeur mobilières de placement (VMP).

L'entreprise détient des titres. Elle peut acheter des titres dans un but de placement de la trésorerie. Elle va se trouver devant un résultat qui peut être une moins value ou une plus value. Ex: on achète un titre 1000, on le vend 900 on fait une moins value; on le vend 1100 on fait une plus value.Cette opération sera enregistrée comme étant une opération financière. Si on a une moins value, compte 667 ''charge nette sur cession de VMP''. Lorsqu'on a un produit, on utilisera le 767, ''produit net sur cession de VMP''. À la différence d'autres opérations, celle ci est très simple: on constate la plus value et on enregistre directement le résultat dans ce compte.

1°) ExempleSupposons qu'on a 1 000 titres achetés à 10.Dans le compte titre, de la classe 508, on a un montant de 10 000. si on a une cession de l'ensemble de ces titres pour un montant de 9900, on débite la banque 512 de 9 900, et on va créditer le compte 508 de la valeur d'acquisition de 10 000, et on utilise le compte 667 ''charge nette sur cession de VMP'' qu'on va débiter de 100.

512 Banque667 Charges nettes sur cession de VMP

9 900 100

508 Valeur d'acquisition

10 000

2°) ExempleSupposons qu'on vend les titres pour 10 100. on va avoir pratiquement la même écriture.En banque, on aura 10 100; on va créditer le compte 767 pour un montant de 100; la plus value sera fiscalisée.

Banque 767 Produit net sur cession de VMP Cession de VMP

10100

10010 000

- les écritures relatives au salaire Les charges de personnels et salariés de l'entreprise

Salariés = contrat de travail = lien de subordination. On peut découper le bulletin de paie en 3 zones:- une première zone permet de calculer le brut. Le brut est composé d'un salaire de base, le salaire du contrat de travail. - une 2e partie concerne les cotisations: la différence entre le salarial et le patronal est que les cotisations salariales sont enlevées de 8. Les cotisations patronales sont décomptées par l'employeur. Plusieurs grandes catégories de cotisations: les cotisations URSAFF sécurité sociale: maladie, allocation veuvage,... Certaines de ces cotisations se calculent sur un brut, d'autre sur un brut plafonné,... La CSG et la CRDS: autres cotisations à la charge du salarié versées par l'employeur. Elles sont en partie fiscalement non déductibles. Des cotisations pour le risque de perte d'emploi: pôle emploi. Des cotisations de retraite complémentaire. Tous les salariés doivent être affiliés. On trouve aussi des cotisations de prévoyance et des cotisations de mutuelle. - enfin, le net imposable, c'est à dire la somme que le salarié va déclarer. Il correspond au brut – certaines cotisations déductibles. À ce net, on va ajouter certains remboursements complémentaires (remboursement de la carte de transport, ticket repas,...).La complexité de calcul est telle qu'aujourd'hui, soit les entreprises sous traitent, soient elles ont des systèmes de gestion de paie. En comptabilité, on va reprendre ces charges et ces produits. Un brut de 1 000, cotisations salariales de 200, ce qui fait un net à payer de 800. On suppose des cotisations patronales de 450.comment devrait t-on enregistrer ? (le référentiel comptable)

3 écritures d'après le plan comptable: - 641, ''rémunération du personnel'', on enregistre le brut dans ce compte pour un montant de 1 000. Il faut créditer le 421 ''personnel – rémunérations dues'' du montant brut, c'est à dire de 1 000.

- Il faut débiter le 421 du montant des cotisations salariales par le crédit d'un ensemble de comptes 43 pour un montant de 200. - Le 645 reprend les cotisations patronales, et on crédite les comptes 43 pour les cotisations patronales de 450. Au salarié, on doit le brut, et c'est pour le compte des salariés qu'on paie les cotisations salariales.C'est la théorie du plan comptable.

Le salarié à l'entreprise coûte 1450.

- opérations spécifiques relatives au capital et à la libéralisation du comptable

Le compte 101 est subdivisé:1011 : capital souscrit non appelé1012: capital souscrit appelé non versé1013: capital souscrit appelé verséActionnaires qui ne paient pas: actionnaires défaillants.Les actionnaires se libèrent et apportent l'argent. Ces différentes opérations sont suivies enregistrées. 109: compte particulier, avec un solde débiteur. ''actionnaires, capital souscrit non appelé''. C'est un compte particulier: non seulement il a un solde débiteur, mais en plus il n'est pas placé avec les autres dans le compte de bilan. Il est à l'actif du bilan, c'est la 1ère ligne. 4562: ''actionnaires, capital souscrit appelé non versé''Les actionnaires non rien versé au capitalAu centre, on va réaliser un bilan:

Actif Passif________________________________________________1011: 1 000 | 109: 1 000

1°) Les actionnaires n'ont rien versé au capital

1 011 capital souscrit non appelé__________________________________

| 1 000

109 actionnaires, capital souscrit non appelé________________________________________1 000 |

2°) On demande à avoir un capital de 600.

1012 capital souscrit appelé non versé_____________________________

| 600

1011_________________________600 |

4562: capital souscrit appelé non versé________________600 |

109___________

| 600Actif Passif________________________________________________capital souscrit appelé non versé 400 | 109: 1 000

1000-600=400

3°) L'actionnaire se libère: il verse les 600 demandés.

S'il verse 600, on débite le compte banque de 600 par le crédit du compte 4562. dans les comptes de capitaux, on utilise de 1013: capital souscrit appelé versé pour un montant de 600 obtenu par le débit du 1012. Si on regarde le bilan, au passif du bilan, le capital n'a pas changé, mais on mentionne qu'il y a eu 600 de versement.

Les subventions

On distingue en comptabilité actuellement 2 grands types de subventions:- les subventions d'exploitation: une entreprise l'obtient compte tenu de son activité, pour l'aider, compte tenu de problèmes de prix, de coûts.. ex: un théâtre dans une ville va obtenir des subventions pour l'activité. Elles correspondent à des produits. On débite un compte de la classe 4, qui sera soit un compte de tiers (État, client) par le crédit d'un compte 74, compte de subvention. Le compte de la classe 4 sera soldé par le débit du compte banque. - les subventions d'investissement : on va recevoir une aide, mais à condition d'investir. Une association désire réaliser un investissement particulier: elle perçoit une subvention, mais qui doit être utilisée conformément à l'accord qui a été fait avec le financier. On débite un compte de classe 4 et on crédite un compte 13 ''subventions d'investissement''. Cette subvention peut être considérée comme un produit exceptionnel, et on créditera un compte 77 ''produit exceptionnel''.Le coût d'utilisation d'investissement doit être supporté par le jeu de la subvention d'investissement. On va réaliser des opérations d'inventaire, qui constituent une partie du cours, des opérations techniques spécifiques qui sont enregistrées en comptabilité le plus souvent à la date de clôture de l'exercice, et qui ont pour objectif de déterminer le résultat de l'entreprise. À la clôture de l'exercice, on va tenir compte de particularités qu'on a pas enregistrées au cours de l'exercice. L'objectif des opérations d'inventaire est la détermination du résultat. Elles vont permettre de compléter les opérations normales de l'exercice pour obtenir le résultat. Les comptables vont en profiter pour réviser les comptes. Ce n'est pas seulement l'inventaire des stocks, c'est l'inventaire de l'ensemble du patrimoine de

l'entreprise. Elles vont être utilisées dans le respect des principes comptables. Parmi ces principes comptables, un principe important, le principe de prudence. Le comptable enregistre les charges possibles, alors qu'il n'enregistre pas les produits possibles.Les grands principes:

prudence indépendance des exercices comptables (cut of)

un exercice doit reprendre les charges et les produits, et pas autre chose. L'objectif est d'analyser et de contrôler le patrimoine de l'entreprise.Il y a 4 grandes familles d'opération comptables:

le constat des stocks l'enregistrement des amortissements les provisions et les dépréciations le respect de la règle d'indépendance de l'exercice comptable : règle de cut of pour que

chaque entreprise reprenne les charges et les produits qui s'y rattachent.La difficulté est rarement dans l'écriture comptable. Elle est très simple.

Les stocks

En cours d'année, les achats sont enregistrés dans des comptes d'achat. Les ventes sont enregistrées dans un compte de vente. On n'enregistre pas les quantités. Si on regarde une comptabilité, on n'a aucune information sur les quantités, sur les stocks. Dans une entreprise, on a vendu 10 produits à 100. cela fait des ventes pour un montant de 1 000.On a acheté des mêmes produits, 30 produits à un prix unitaire de 60, ce qui fait 1 800€ d'achat. Si on s'arrête là, le résultat dans la comptabilité est de – 800. Perte de 800 €.Sauf que théoriquement, j'ai un stock. Ce stock est un stock final. Supposons qu'on a un stock initial de 0. Le stock final est probablement 20 (30 – 10), mais on en a la certitude que si on le compte réellement. Supposons qu'on en trouve 20, combien valent t-ils ? Pour le comptable, ils valent 60. Ils sont valorisés au coût d'achat. Cela veut dire que si on a acheté pour 1 800, mais qu'on a encore un stock de 1 200, on a des ventes pour un montant de 600. Les achats consommés ne représentent que 1800 – 1200 = 600. Le résultat est de 400. Et là, c'est un bénéfice. À la clôture de l'exercice, on réalise l'inventaire qui est l'inventaire des stocks: on vérifie. On procède au comptage et à la valorisation.

le comptage

c'est important, nécessaire. Le commissaire aux comptes peut y participer. C'est quelque chose qui se prépare. Quand on a des stocks importants, il y a des risques d'erreur. On compte physiquement. Il est nécessaire d'avoir des suivis réguliers.

on valoriseCombien vaut le stock une fois qu'on l'a compté ? On est prudent. On calcule au coût de revient. Mais on va rencontrer des problèmes, notamment des problèmes d'entrée et de sortie des stocks. {pas de calculs de ce genre au partiel, de même que les tableaux d'emprunts}.On achète 10 produits à 100 = 1000. Le 10 avril, on produit 15 à 120 = 1800Le 15 avril, on en sort 12. - Méthode PEPS {ou FIFO en anglais}: premier entré premier sorti.Il en reste 13 à 120.

- 2e méthode, non admise fiscalement:Dernier entré, premier sorti. {ou LIFO en anglais}Si on en sort 12, il en reste 10 à 100 et 3 a 120.

- coût moyen unitaire pondéréon fait la moyenne. Si on a rentré 25 pour un total de 2800, cela donne une valeur moyenne de 112. 2800/25= 112. S'il en reste 13, il sont valorisés à 112.

Écriture pour valoriser les comptes de stock. 2 approches: pour les marchandises et les matières premières. Et pour les produits finis et les produits en cours. Ce qu'on essaie de mettre en évidence: la consommation. À quoi correspond une consommation ou des achats vendus ? La consommation va correspondre aux achats + le stock initial – le stock finalcela va constituer la variation de stocks, qui sera dans un compte 603. L'écriture va être très simple. Dans une entreprise, on a un stock initial de marchandises: compte 37 dans laquelle on a 1 000 de stocks (montant initial). C'est le stock final de l'exercice précédent. Pendant l'année, on a réalisé des achats qui sont dans des comptes 607 pour 50 000€ (achats cumulés pendant l'exercice). À la clôture de l'exercice, on cherche le stock final. Il est une fois valorisé de 3 000. c'est une donnée qui est hors de la comptabilité. {On a 1 000, on a acheté 50 000 mais il faut enlever 3 000: on a consommé pour 48 000.}

On débite le compte 603, variation de stocks. On débite le 6037 de 1 000 par le crédit du compte de stock 37 de 1 000 qui est le compte initial (écriture à la clôture de l'exercice).On débite le compte de stock par le crédit du compte de variation, pour un montant qui est le compte final. Le compte de résultat: du coté des charges, on trouve achat de marchandises: 50 000 et en dessous, variation de stocks: 2 000, mais 2 000 créditeurs.

L'écriture relative à des comptes de stock pour des produits finis ou pour des produits en cours: on a un compte de production stockée 713, qui s'appelle aussi variation des stocks.P = produits finis – stock initial + stock final on débite le compte de production stockée par le compte de stock. On débite le compte de stock par le crédit du compte de variation de stock.Le problème est dans la valorisation, le comptage. En approche d'analyse, on voit la distinction entre les matières premières et les marchandises et les produits finis ou les produits en cours. La comptabilisation comprend les achats + le stock initial – le stock final = consommation.Le stock initial – le stock final génère une variation de stock qui apparaît dans un compte 603 qui enregistre la variation de stock. Il se trouve dans le compte de résultat avec les achats. Si la procédure de contrôle des stocks est la même que pour celle des marchandises et matières premières, la présentation sera différente: ce qui intéresse est la production réalisée pendant l'exercice = vente de produits finis + stock final – stock initial.La production = vente de produits finis + stock final – stock initialElle correspond à la production stockée. La mécanique d'écriture est la même, mais l'objectif n'est pas identique.

Stock initial: 1 00035 stock________________1 000 | 1 000900on compte: stock final est de 900.on utilise le compte production stockée (produits finis, stock final).

7135 production stockée______________________

1000 | 900

on débite le stock initial par le crédit du compte de production stockée (900).

solde du compte production stockée: compte débiteur de 100.5 000 production vendue – 100 de production stockée

Vente de produits finis______________________

| 5 000

production effective: 4 900.

Comptablement et fiscalement, cette méthode est juste. Mais économiquement, c'est faux. Parce qu'on a des ventes pour 5 000, mais valorisées au prix de vente. Des stocks ont généré une production stockée valorisée en coût de revient. On cumul des ventes au prix de vente et des produits au coût de revient.

Les amortissements

Un actif: élément identifiable du patrimoine ayant une valeur économique positive pour l'entité, c'est à dire un élément générant une ressource que l'entité contrôle du fait d'évènements passés et dont elle attend des avantages économiques futurs. Une immobilisation corporelle est un actif physique détenu utilisée au delà de l'exercice en cours. C'est une distinction avec la charge: si on achète quelque chose qu'on va consommer, on le place en charge. Une immobilisation va être conservée. Un avantage économique est un actif qui va probablement générer des flux de trésorerie futurs. L'avantage économique futur représentatif d'un actif est le potentiel qu'à cet actif de contribuer directement ou indirectement à des flux nets de l'entreprise... Les charges : Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions (DADP): ce sont des charges. Il y a aussi dans les charges la valeur d'entrée diminuée des amortissements, des éléments d'actifs cédés, détruits ou disparus.Les produits: les produits comprennent les reprises sur amortissements et provisions (RADP).Parmi les produits figurent le prix de cession des éléments d'actifs cédés. Quand on valorise l'actif d'une immobilisation, il peut y avoir des problèmes pour la valorisation d'immobilisation selon la technique d'évaluation. Quand on a un actif qui est rentré dans une entreprise, problème d'évaluation. Le référentiel comptable dit que les immobilisations doivent être évaluées initialement à leur coût (et par au prix de vente). Les actifs acquis à titre onéreux sont comptabilisés à leur coût d'acquisition. Le montant onéreux correspond à la valeur – les réductions ou les rabais.Lorsqu'une immobilisation est achetée via un emprunt, il y a un traitement spécifique du coût de cet emprunt avec l'immobilisation. Les actifs produits par l'entité: ils sont comptabilisés à leurs coûts de production. Ex: hôtel de sport d'hiver: le personnel est saisonnier, et il y a des permanents. On propose aux permanents de refaire les chambres: on achète de la peinture,... Assez souvent, il y a une tendance à considérer qu'il s'agit de charges, alors qu'en réalité, c'est une immobilisation. Ils laissent en charge car c'est une réduction immédiate du résultat, donc moins d'impôt, tandis que si c'est une immobilisation, il faut calculer le coût de production, mettre à l'actif ces améliorations et avoir un amortissement qui sera comptabilisé sur plusieurs années: au lieu d'avoir une économie d'impôt aujourd'hui, elle sera répartie sur plusieurs années.

Lorsque les biens sont acquis par échange, les actifs acquis par voie d'échange sont comptabilisés par leur valeur vénale. Un bien acquis moyennant une rente viagère, le prix d'achat correspond au montant de la stipulation du prix ou d'une estimation. Le montant de la subvention est sans incidence sur le montant du calcul du coût du bien. On constate en comptabilité la dépréciation des biens: amortissement pour dépréciation.Le référentiel comptable: '' un actif amortissable est un actif dont l'utilisation par l'entité est déterminable''. La dépréciation peut être déterminable en terme d'unité de temps ou d'autres unités d'œuvre. On peut déprécier une immobilisation compte tenu de la dépréciation des avantages économiques, soit en prenant un critère temps, soit par rapport à d'autres unités, lorsqu'elles reflètent correctement le risque de consommation. La valeur résiduelle est le résidu à la fin de l'utilisation. Comment connaître la valeur résiduelle ? On achète un photocopieur, que vaudra t-il au bout de 5 ans ?Le plus souvent, les comptables prennent comme valeur résiduelle 0. en théorie, amortissement: valeur brute – valeur résiduellel'amortissement est la répartition du montant utilisable.À la clôture de l'exercice, on constate une dotation aux amortissements qui va être réalisée conformément à un plan d'amortissement. L'amortissement est obligatoire, même en l'absence de bénéfice. Le plan d'amortissement à partir de la consommation des avantages économiques. C'est la date de mise en service d'une immobilisation. Le mode linéaire est appliqué à défaut de modes moins bien adaptés...quand on a des difficultés pour justifier les outils de consommation, on utilise le mode linéaire.

Le référentiel comptable indique que le cas échéant, il faut éclater les actifs par composants, c'est à dire que lorsque les éléments constitutifs d'un actif sont différents et utilisés avec des durées ou des critères d'utilisation différents, il faut les comptabiliser séparément. C'est ce qu'on appelle la méthode des composants. Elle est appliquée, mais pas beaucoup.Une entreprise a acheté un étage de bureaux dans un immeuble. On achète des plateaux, et des prestations communes à l'immeuble: le chauffage, l'ascenseur... l'ascenseur doit être vérifié globalement tous les 10 ans. Le rythme d'utilisation de consommation est différent des plateaux de bureau. Il faut dissocier le prix de l'ascenseur avec un plan d'amortissement spécifique. Lorsque l'actif acheté est composé d'éléments avec des durées d'utilisation différentes, on décompose.

Exemples:

Une immobilisation a été mise en service. La durée d'amortissement doit correspondre à la durée normale d'utilisation d'un bien par l'entité. Très souvent, on va se référer à des usages, des habitudes et à ce qu'admet la fiscalité. Pour des immeubles, on considère qu'ils ont une durée de vie de 40-50 ans: ils sont amortissables sur cette période. Pour les entrepôts, durée de 10-20 ans. Pour des machines outils, si usage intensif ou usage lent: 5-10 ans. Si véhicule de tourisme, durée de 5 ans. Le matériel de bureau: 5 ans. Un ordinateur: 3 ans. Le mobilier de bureau: 5-10 ans. Les installations techniques: 10 ans. Agencement, entretiens: 5-10 ans. Le cumul des amortissements réalisés à la fin de chaque année doit au moins être égal au cumul des amortissements réalisés en linéaire. C'est une obligation fiscale.Si l'amortissement fiscal autorisé est inférieur à l'amortissement comptable, même en linéaire: par exemple les véhicules de tourisme, on passe en comptabilité l'amortissement comptable, et fiscalement, on fait un correctif. Si on a un amortissement fiscal supérieur à l'amortissement comptable, en comptabilité, on traite avec un amortissement dérogatoire, qui correspond à un avantage fiscal.

1°) L'amortissement linéaire

Un bien qui vaut 20 000€, une valeur résiduelle de 0, une durée d'utilisation dans l'entreprise de 5 ans, un taux d'amortissement linéaire, l'exercice comptable qui se termine le 31/12. On achète ce bien le 8 avril 2010 et on le met en service tout de suite. Le plan d'amortissement va commencer le 8 avril 2010.Il n'y a pas une présentation standard d'un tableau d'amortissement.Sur 5 ans, la valeur sera de 100% / 5 = 20%Le taux est de 20%.

Années Valeur en début d'exercice

Amortissement Valeur en fin d'exercice

2010 20 000 2 922,22 17 077,78

2011 17 077,78 4 000 13 077,78

2012 13 077,78 4 000 9 077,78

2013 9 077,78 4 000 5 077,78

2014 5 077,78 4 000 1 077,78

2015 1 077;78 1 077,78 0

Le 1er amortissement fait l'objet d'un calcul par rapport au temps: prorata temporis. Ce calcul par rapport au temps se calcule en jours. Entre le 8 avril et le 31 décembre: 867 jours: amortissement à la 1ère année de 2922,22. 20 000 x 20% x 267/36520 000 – 2922, 22 = 17 077,78

2°) L'amortissement dégressif

Possibilité d'amortir en mode dégressif: permet d'amortir plus par rapport au linéaire, et par conséquence moins pour les derniers exercices. L'amortissement est décroissant. L'intérêt du dégressif est un intérêt fiscal. Dès lors qu'on a une charge importante, on paie moins d'impôt. L'amortissement dégressif ne peut être amorti que sur un bien neuf. Il y a une liste limitative de biens amortissables en dégressif. Par exemple, on peut amortir en dégressif du matériel industriel, du matériel de bureau. Mais on ne peut pas amortir en dégressif un véhicule de tourisme, un mobilier de bureau... pour savoir si un bien est amortissable en dégressif, il faut regarder la documentation fiscale. La taux amortissable sera le taux du linéaire x par un coefficient. Ce coefficient évolue, il n'est pas historiquement resté le même. Dans une politique de relance conjoncturelle, on peut décider de changer le coefficient.Les coefficients actuels sont de 1,25 pour un bien amortissable de 3 à 4 ans, 1,75 pour un bien amortissable de 5 à 6 ans, et 2,25 pour un bien amortissable de plus de 6 ans.

En dégressif, le taux: 20 % x 1,75 = 35%les autres hypothèses ne changent pas

Exercice comptable Valeur en début d'exercice Amortissement Valeur en fin d'exercice

2010 20 000 5 250 14 750

2011 14 750 5 162, 50 9 587,50

2012 9 587,50 3 455,62 6 231,88

2013 6 231,88 3 115,94 3 115,94

2014 3 115,94 3 115,94 0

On fait un calcul prorata temporis. Aujourd'hui, ce calcul se fait en mois, et non pas en jours. Le mois d'acquisition compte pour un mois entier. C'est à dire si on a acheté le 8 avril, d'avril à décembre il y a 9 mois.L'amortissement sera de 20 000 x 35 % x 9 / 12 = 5 250On aura 5 exercices comptables. (en linéaire, on en a 6).Le taux s'applique en dégressif sur la valeur de début d'année. C'est la valeur résiduelle. 14 750 x 35% = 5 162, 50Lorsque l'amortissement calculé en linéaire par rapport au nombre d'années restantes devient supérieur à l'amortissement dégressif, on utilise le mode linéaire. Là il reste 2 ans.

Les charges

Comptes de charge: comptes 68: comptes de dotations.681: dotations d'exploitation aux amortissements

le 8/04

681: dotations aux amortissements_____________________________

2922,22 |

le 31/12281: amortissements de ...________________

| 2922, 22

Bilan

Actif Passif

Valeur brute Amortissements, provisions, dépréciations

Valeur nette

N-1

20000 2 922 17 078

(Pour une immo )

Compte de résultat

Charges____________________________________________________________________

Dotations aux amortissements 2 922 |||

Annexe

augmentation diminution valeur de fin d'exercice

20 000 0 20 000

En 2011:

Au 1er janvier 2011, il y a la reprise des valeurs à nouveau. Ces montants à nouveau reprennent les comptes de bilan, et on retrouve avec le libellé qui est « AN » (à nouveau). À nouveau d'amortissement du 1er janvier 2011; il n'y a pas eu de dotations nouvelles. Les comptes ed charges comme les comptes de produits sont soldés en fin d'exercice. Au 1er janvier, ils repartent à 0. Il faut attendre le 31 décembre 2011 pour enregistrer une dotation. : nouvelle écriture: dotations aux amortissements du 31/13/11 crédite le compte 281 de 20 000? et crédite du compte d'amortissement de 4 000.

Bilan

Actif Passif

Valeur brute Amortissements, provisions, dépréciations

Valeur nette

N-1

20000 6 922 17 078

Compte de résultat

Charges____________________________________________________________________

Dotations aux amortissements 2 922 | 4 000||

Annexe

augmentation diminution valeur de fin d'exercice

20 000 0 6 922

valeur en début d'exercice: 2922,

mécanique de cession d'une immobilisation

Le constat de la cession proprement dite (la vente):crédit du compte de classe 7 qui enregistre le prix de cession de l'immo pour le montant HT.On crédite un compte de produit. Elles sont considérées comme des opérations exceptionnelles. Compte de classe 77 – produits exceptionnels 775: produits sur opérations en capital – produits de cessions sur éléments d'actifson va créditer aussi un compte de TVA. On a une créance avec le débit d'un compte. 462: créance sur cession d'immo4457: crédite sur le montant de la TVA

écriture de constat de l'amortissement du début d'exercice à la date de cession de l'immobilisation. Ce calcul se fait selon un mode linéaire, et on le calcule en jours. Ce compte de dotation, 681 se retrouve dans le compte de résultat. On va faire apparaître une charge qui correspond ) la valeur nette des immos cédées (valeur – cumul des amortissements).Le crédit du compte immo : par différence entre débit du compte d'acquisition, le débit du compte 28 pour le cumul des amortissements. La différence entre les 2 sera enregistrée dans un compte de charges exceptionnelles. Compte 675, compte de charge exceptionnelle qui reprend la valeur nette comptable des immobilisations cédées. On a d'une part un produit, d'autre part la charge. On retrouve ces informations dans le compte de résultat. La plus value ou la moins value réalisée n'apparait pas directement en comptabilité. Pendant toute l'année, on ne mouvemente pas les comptes de stock. La comptabilité ne tient pas compte du volume: unité monétaire prise en compte. Comptage du stock: comptabilisation physique, puis valorisation des stocks. Ces opérations se situent à la date de la clôture et au début de l'exercice. Choix de la méthode FIFO. L'inventaire est constitué des derniers entrés. Autre méthode: coût moyen pondéré. Méthode la plus fréquemment utilisée aujourd'hui. Pas admis fiscalement: méthode du dernier entré premier sorti.

Des personnes qui cessent leur activité et revendent les parts de la société, fiscalement, vendre les parts ou le fonds n'a pas la même incidence.

Le crédit bail.

Le contrat de crédit bail: le montant de l'immobilisation achetée ne figure pas au bilan. Le crédit bail est une location particulière, avec option d'achat. La propriété du bien n'est pas pour l'entreprise, mais pour le loueur (société financière). Le bien qui est considéré comme un bien acquis par l'entreprise, en analyse financière, on retraire à l'actif financier des immobilisations. En comptabilité, l'immobilisation ne rentre pas dans le patrimoine de l'entreprise, donc elle ne figure pas à l'actif du bilan. On ne voit donc pas les immobilisations qui font l'objet d'une acquisition via un contrat de crédit bail.Information dans l'annexe: dans la lecture de l'annexe, on trouve une information indiquant le

montant des engagements de paiement (crédit bail). À l'échéance, le crédit bailleur donnera l'immobilisation. 3 écritures en comptabilité pour la cession d'immobilisation:

1) le constat du prix de cessionOn débite un compte de tiers 462 et on va créditer un compte de TVA 4457 ''TVA collectée'' et un compte de classe 77 produits exceptionnels (ou 775 produits de cessions d'éléments d'actifs)

2) le constat de l'amortissement du début de l'exercice à la date de cessionon débite le compte 668 et 681 ''dotation d'exploitation'' par le crédit du compte ''amortissement de l'immo'' (classe 2).

3) le constat de la valeur nette comptableon va solder les comptes d'immobilisation et d'amortissement. On débite le compte de classe 2 du coût d'acquisition du prix d'achat. On crédite le compte de l'immo de la valeur d'entrée historique, on débite le compte d'amortissement du cumul des amortissements réalisés.Par différence, on a la VNC, qui est dans un compte de charges exceptionnelles (67) c'est le compte 675 qui correspond à ''valeur comptable des éléments d'actifs cédés''.

Exemple:

Du matériel de bureau est amorti en linéaire, sur 5 ans, d'une valeur de 10 000 HT. La valeur résiduelle est de 0, l'acquisition est le 1er octobre 2008.

On débite un compte 218 pour 10 000, un compte de TVA 44562 pour 1 960 et un 44 fournisseur d'immo pour 11 960. lors du paiement, le compte banque sera crédité de 11 960, et le compte fournisseur débité de 11 960.à la date du 31 décembre, on enregistre une dotation aux amortissements. On va réaliser un plan d'amortissement.

Valeur en début de l'exercice Amortissement Valeur en fin de l'exercice

2008 2000 500

¼ * 1 000 = 500

Compte d'amortissement crédité de 500 au 31/12/08 par le débit du compte 681 dotation aux amortissements débité de 500. à l'actif du bilan, on retrouve l'immobilisation, sa valeur brute, l'amortissement. Le compte 681 est soldé à la fin de l'exercice, il se retrouve dans le compte de résultat.

En début d'année 2009, on retrouve les comptes d'immobilisation et d'amortissement. Le 01/01/09, on retrouve les à nouveaux, les valeurs nouvelles, qui sont les mêmes que celles du 31 décembre. Valeur nette: 9500. amortissement de 2000. 681 dotations aux amortissements pour un montant de 2 000. on crédite le compte d'amortissement. Et on ré ouvre un 681 pour 2000 €.

si on regarde un compte de résultat en 2009, on voit DADP pour un montant de 1000. la valeur de l'année précédente: 500.

supposons que le 30 juin, on fasse une cession de l'immobilisation. On la vend pour un montant de

3 800. On cède l'immo pour 3 000. Le 30 juin 2010, cession de l'immo: on débite le 462, crédite 4457 et le 775. la TVA = 744,80€

Le constat des dépréciations et des provisions

provisions: au passif. Dépréciations sur les actifs.Le terme actuel pour les postes d'actif est le terme de dépréciation. Assez souvent, c'est le terme de provisions qui est conservé dans le langage courant pour désigner les dépréciations des éléments d'actifs. La dépréciation est quelque chose de temporaire, non définitif. Parfois, il y a des problèmes de valorisation. On constate cette baisse de valeur, dépréciation des actifs. Quels sont les postes d'actifs qui peuvent faire l'objet d'une dépréciation ? On est à la clôture de l'exercice: on veut une valeur patrimoniale assez proche de la réalité. Lorsque certains biens à l'actif du bilan ont une valeur réelle différente inférieure à la valeur initiale, on constate la dépréciation. Quand la perte de valeur est définitive, on enregistre une perte. Là, ce n'est pas définitif; c'est probable, possible. La dépréciation suppose un degré d'incertitude quant à l'appréciation de la situation.

I) La dépréciation

L'immo peut être à la fois amortie, mais aussi avec un enregistrement de dépréciation. Ce qui est plus fréquent est d'enregistrer des dépréciations pour des valeurs non amortissables. Pour les immo incorporelles, corporelles et financières, les traitements comptables peuvent être différents des traitements fiscaux. Pour les stocks, il est possible d'enregistrer des dépréciations, c'est à dire des baisses de valeur temporaires de mon stock. Pour les comptes de tiers, dans l'actif circulant, il est évident que dans une entreprise il peut y avoir des clients qui présentent un risque de non paiement. On enregistre une dépréciation pour:- Les immo incorporelles: le fonds commercial- les immo corporelles: amortissement le plus souvent, assez peu de provisions. Immobilisation en concession: nécessité de provisions. - les immo financières: une entreprise détient des titres de ses filiales, mais si perte de valeur potentielle des titres, il faut enregistrer une provision pour dépréciation.

Exemple n°1: Dépréciation du fonds de commerce

Fonds de commerce acheté 10 000 000. Valeur actuelle de 4 000 000. On enregistre une dépréciation sur fonds de commerce.

On débite les comptes 68 ''dotations aux amortissements et provisions''. Soit c'est un 681 pour une dotation d'exploitation, 686, dotation financière, 687 dotation à caractère exceptionnel. Le compte de dépréciation: soit classe 2,3,4,5.

On enregistre une dépréciation pour la valeur du fonds de commerce. Dotation en 68, compte de provisions pour dépréciation du fonds de commerce, 208, la provision pour dépréciation sera enregistrée dans un compte 2908 ''provisions pour dépréciation des immo incorporels''.

687: dotations aux provisions à caractère exceptionnel. On crédite le compte 2908 pour 6 000 000. on débite le compte 687 de 6 000 000.

Exemple n°2: Dépréciation pour les stocks

Le stock est valorisé en coût de revient. Il peut arriver que le coût de revient soit inférieur à la valeur vénale. Coût de revient: 50 000. Valeur vénale: 40 000. On constate une provision.La difficulté réside dans la connaissance de la valeur vénale du produit.

On débite un 681, provision pour dépréciation 6817: ''dotation aux provisions pour dépréciation des actifs circulant''. 6873: ''provisions pour dépréciation des éléments d'actifs circulant – les stocks''On les crédite d'un compte de la classe 39, ''provisions pour dépréciation du stock''.

On débite de 10 000 le compte de dotation 68 par le crédit du compte 39.

Exemple n°3: Les clients

On est à la clôture de l'exercice. On regarde les créances des clients.

1. La certitude du non paiementSouvent, le comptable va demander un document permettant de justifier la cessation de paiement et la liquidation totale de la société. Si la perte définitive est connue, on va enregistrer en comptabilité une perte. On va enregistrer le HT en perte. Cela veut dire que la TVA sera ré-imputée à un compte de TVA: l'État participe lui aussi à la perte. Cette perte doit elle être considérée comme une perte à caractère exceptionnel, ou comme une perte usuelle dans les conditions de l'activité normale de l'entreprise ? Le compte utilisé en 654 ''perte sur créances irrécouvrables''. Lorsque compte de perte exceptionnelle: 6714

2. L'incertitude du non paiementOn espère récupérer une certaine partie de la créance, mais pas la totalité: provision pour dépréciation de la créance client. Si le client doit un montant HT de 10 000.pour les créance clients, on constate une dépréciation client qui se calcule sur le HT et qui est ensuite réajustée d'un exercice sur l'autre. On constate une provision pour dépréciation. Le plus souvent, pour les clients, on a l'habitude d'enregistrer les clients douteux à part des clients ordinaires. C'est le compte 416: clients douteux ou litigieux. On a une écriture qu'on devrait passer, mais les comptables ne la passe pas automatiquement.

Exemple:

Client A: 11 960B : 5 980

B: insolvable.A: risque de 40%.

- pour B:

on crédite le compte client pour 5 980. On débite le compte de perte et le compte de TVA. C'est la TVA collectée 4455, 980 de TVA. Et on débite compte de perte classe 6 de 5 000.

- pour A:

1) on utilise un compte 416, débit du compte client douteux, par le crédit du compte 411 pour la totalité: 11 960. on constate une provision pour dépréciation à hauteur de 40 %.

2) on débite un compte 681, plus précisément un compte 68174, ''DADP sur les actifs circulant – créances'' on crédite le 4916 pour un montant de 4 000.

Exemple n°4: les titres; les valeurs mobilières de placement (VMP)

La valeur vénale des titres est devenue inférieure à la valeur d'acquisition. Portefeuille qui a été acheté pour 1 000 000. Aujourd'hui, il cote 1 200 000. On enregistre rien: plus value latente.Pour les sociétés, les plus values latente sont fiscalisées. Mais ça ne rentre pas dans la comptabilité.

Quand on a une moins value latente, on l'enregistre: si titres achetés à 1 000 0000, et que les titres ne valent plus que 900 000, on constate une dépréciation, qui n'est pas définitive. On retrouve une dotation, 686. [6866 – DADP – éléments financiers] : va être débité par le crédit du compte provisions pour dépréciations, 68, et le compte dépréciation des VMP va être crédité, 5908 ''autres VMP et créances assimilées''.

II) Les provisions qui figurent au passif du bilan.

Il y a des provisions à caractère fiscal et des provisions pour risque de charges.Les dotations pour dépréciation ou pour provisions sont des charges calculées. Elles ne donnent pas lieu à un décaissement.

A) les provisions à caractère fiscal

On les trouve enregistrées dans un compte 14, ''provisions règlementées''. Elles correspondent à des avantages fiscaux temporaires. Exemple: les amortissements dérogatoires. (lorsque l'amortissement fiscal est supérieur à l'amortissement dérogatoire)Autre exemple: provisions pour investissement dans le cadre de la participation des salariés au bénéfice.Pour atténuer le coût des participations, les entreprises constituent une provision. Ce sont des avantages fiscaux liés aux particularités de la fiscalité.

B) provisions pour risque de charges

C'est pour les litiges qu'on fait des provisions. On indique les montants considérés comme devant être provisionnés. Litige avec un client qui nous réclame 100 000€: on est prudent et on provisionne pour 100 000€. exemple: provisions pour garanties, pour amendes fiscales, pour risque de change, pour grosses réparations.

On débite un compte 68 et on crédite un compte 14 ou un compte 15 ''provisions pour risques et

charges ou à caractère fiscal''.

687: ''DADP – pour risques et charges exceptionnels''15: ''provisions pour litige''

Dans le bilan, au passif, on trouve la provision.

Les provisions devenues sans objet sont reprises. Elles se font par un compte 78, qui sera crédité.781: RADP - exploitation786: RADP - caractère financier787: RADP - caractère exceptionnelce sera un compte de classe 14 ou 15 qui sera débité.

On débite le compte 15 de 100 000 par le crédit du compte 78 pour 100 000.

Dans l'année N, on avait enregistré une charge pour un montant de 100 000. en N+1, on a un produit qui est la reprise de la provision: on reprend pour 100 000. Mais supposons que le tribunal me condamne effectivement à 100 000, dans ce cas en comptabilité on enregistrerait une charge plus une charge de 100 000. si le tribunal me condamne seulement à 80 000, on aura une reprise de 100 000 et une charge de 80 000. L'année N+1 , par différence, produit net de 20 000. C'est la charge effective de 80, mais elle est répartie différemment selon les exercices. Si le tribunal me condamne à 150 000, on a une charge de 150, on constate au titre de l'année N+1 une charge nette de 50 000, que l'on oppose à la charge de 100 000 de l'année précédente: total global: 150 000.