200909 - Passion Septembre 2009

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    05-Dec-2014

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Journal Passion de la Ville de Marchiennes

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<p>PASSIONLe journal de la ville de MARCHIENNES</p> <p>S E P T E M B R E</p> <p>2 0 0 9</p> <p>Passion pour la Ville</p> <p>MUNICIPALITE Procs verbal du 22 juin 09 P12 3 45-6 Avis la population : Tempte P6 Un ple informatique la mairie P7 Rgulation mcanique : rat musqu P 7 Forum des Jeunes P78 Tarifs encarts publicitaires P 11 Dates et parutions du Bulletin P 11 Dates et dpts des articles P11 Calendrier collecte des dchets P 11 Encombrants P 11 Nettoyage des trottoirs P 11 Permanences en Mairie P 35</p> <p>ASSOCIATIONS FORUM des Associations 10 et 21.1 km de Marchiennes Mondial ptanque Harmonie Municipale Le mot des Amis de Marchiennes Le remue mninges Le Point info famille Comit de Jumelage Bibliothque : Lire et Faire Ludothque P 9 P 10 P 20 P 21 P 21 P 22 P 22 23 P 23 P 24 P 25</p> <p>DIVERS Festi Communes En vie dun souffle P 27 28 P 26</p> <p>SANTE Tours de garde des pharmacies Contrles sanitaires P 12 P 13</p> <p>SERVICE ENSEIGNEMENT ANIMATION JEUNESSE Accueil de loisirs t 09 Fte de laccueil de loisirs t 09 Rsultats enqutes 09 Accueil et Loisirs Evoches CIVIL P 12 P 14 P 15 P 15 P 16</p> <p>ENCARTS </p> <p>PUBLICITAIRESP 29 P 30 P 31 P 31 P 32 P 32 P 33 P 34 P 34 P 28</p> <p>ETAT</p> <p> Naissances Dcs Mariages FTES ET CEREMONIES</p> <p>A2MICILE OGNARD SMS DEPANNAGES TOITURES PINON RESSOURCES BEAUTE FRITAGOGO INNO 59 FLORAL LA PATATE FRAICHE ARTI CHAUFFE</p> <p> Dates retenir</p> <p>P 16</p> <p>TOURISME CULTURE PATRIMOINE TRADI TION FESTICOMMUNES 19mes Cucurbitades Avis aux Marchiennois Runion dinformation bnvoles Rallye ensorcel en Fort Tous aux Champignons en fort P 17 P 17 P 18 P 19 P 19 P 20</p> <p>Chres Marchiennoises, Chers Marchiennois,</p> <p>Pour la premire fois, nous sommes heureux de vous prsenter la nouvelle dition de notre journal PASSION revu et en couleur. Nous esprons que vous le feuilletterez avec grand plaisir. Les vacances cest sacr ! Cest un moment trs attendu pour se ressourcer, dcouvrir de nouveaux espaces, se reposer, bref pour dcompresser.</p> <p>Notre accueil de loisirs t qui a affich complet durant quatre semaines a rpondu tout a faitau sens du mot vacances : disposer dun temps de libert pour dcrocher un peu du quotidien et sadonner des activits nouvelles et des sorties la fois ludiques et pdagogiques.</p> <p>sportive de notre rgion. Ce sont les moments incontournables de lautomne qui remportent chaque anne un succs largement mrit. Pour la plus grande joie des enfants, les Cucurbimomes ouvriront les festivits ds le samedi 14 h. Nous vous invitons participer nombreux ces deux vnements qui marqueront les deux premiers dimanches doctobre et o tous les bnvoles seront les bienvenus.</p> <p>Les 19me cucurbitades et le semi-marathon sont les vnements phares dans la vie touristique et</p> <p>Nous vous convions aux diffrentes manifestations telles que : Le forum des associations le samedi 12 septembre 09 et les 10 et 21.1 km de Marchiennes le dimanche 11 octobre 09 La 6me dition de FestiCommunes organise par la Communaut de Communes du Cur dOstrevent qui aura lieu du 10 au 20 septembre 09 Les journes du patrimoine du 12 au 20 septembre 09 organises par les Amis de Marchiennes et qui auront pour thme : La Ruralit, des territoires partags . Les 6 heures de Marchiennes du dimanche 29 novembre 09 Lopration Lire en Fte organise par la Bibliothque Municipale en collaboration avec Les Amis de Marchiennes qui se droulera du 5 au 11 octobre 09 sur le thme LEurope X X L cinq communes sy sont associes : Rieulay, Vred, Warlaing, Erre, Marchiennes. Plusieurs manifestations sont prvues : Rallye inter Bibliothques, expositions sur 6 pays de lEurope, randonne conte et spectacle offert par le Cur dOstrevent la Salle des Ftes dErre intitul :</p> <p> Adlade ?... Ici lEurope.</p> <p>Il ne nous reste plus qu vous souhaiter une bonne rentre toutes et tous. Votre dvou Claude MERLY</p> <p>Passion pour la VilleVILLE DE MARCHIENNES</p> <p>VILLE DE MARCHIENNES PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 22 Juin 2009</p> <p>c/ 2138-01- chapitre 041 4305,60 ( frais dtudes BISMAN- pont de lange gardien RECETTES : c/ 1325-01-chapitre 041 : 2999,00 ( voirie Hortensias- CCCO) c/ 2031-01-chapitre 041 : 4305,60 ( frais dtudes BISMAN- pont de lange gardien) Rapporteur : Monsieur NOTOT Jacky Votants : 25 Adopt lunanimit Modification du Code des Marchs PublicsRvision du guide interne des procdures adopt en Conseil Municipal le 15 Dcembre 2008Relvement des Seuils Trois Dcrets (Dcret 2008-1356, 2008-1355 et 2008-1334) ont modifi substantiellement le 19 Dcembre 2008 le Code des Marchs Publics. Les innovations majeures concernent le relvement des seuils. Ainsi donc, le seuil des 4.000 HT a t relev 20.000 HT, et celui de 206.000 HT pour les marchs de travaux a t relev 5.150.000 HT. Cela signifie que la Collectivit peut utiliser la procdure adapte et quelle na pas lobligation de convoquer la Commission dAppel dOffres pour ses marchs infrieurs 5.150.000 HT . Toutefois, la Collectivit doit se comporter en gestionnaire avis et responsable des deniers publics. Elle devra tre mme de justifier les motifs de son choix et dassurer la traabilit des procdures quelle aura employes, selon la nature et le montant de la prestation acheve. Ds lors, il convient de modifier le Guide Interne concernant les marchs passs selon la procdure adapte , adopt en Conseil Municipal le 15 Dcembre 2008( dlibration n 08-89) Le guide interne qui suit est donc propos au Conseil Municipal. GUIDE INTERNE DES PROCEDURES CONCERNANT LES MARCHES PUBLICS PASSES SELON LA PROCEDURE ADAPTEE (MAPA) P.A. Pouvoir Adjudicateur , c'est--dire le Maire C.A.O. Commission dAppel dOffres C.C.A.P Cahier des Clauses Administratives Particulires C.C.T.P. Cahier des Clauses Techniques Particulires B.O.A.M.P. Bulletin Officiel dAnnonces des Marchs Publics J.O.U.E. Journal Officiel de lUnion Europenne PROCEDURE M.A.P.A. Les procdures ci-aprs sappliquent tout march de Fournitures et de Services infrieurs 206.000,00 HT et march de Travaux infrieurs 5.150.000 H.T.(procdure : MAPA : March Procdure Adapte ) Code des Marchs Publics Modifi.</p> <p>Lan deux mil neuf, Vingt Deux Juin , dix neuf heures trente, le Conseil Municipal de la Ville de MARCHIENNES sest runi dans le lieu ordinaire de ses sances sous la prsidence de Monsieur Claude MERLY, Maire, la suite de la convocation qui lui a t faite le 15 Juin 2009, laquelle convocation a t affiche la porte de la Mairie, conformment la loi . Etaient prsents :MM MERLY Claude,Maire, NOTOT Jacky, MARTIN-RUIZ Charles, MARTINEZ Laurent, SECONDA Claude , MIRAGLIA Donato, GARCON JeanPierre, GOS Ren, LAVOINE Philippe, VERBEKE Michel, COCHET Jean-Pierre, OGER Jocelyn, ROUSSEAU Pascal, Mmes MALFIGAN Jocelyne, LECLEIRE Pascale, FLANDRIN Karine, DUBY Caroline, KOPEC Catherine, LONGUEPEE Corinne, EXPOSTA Nathalie, DELLEMMES Annie, PIQUET Jolle, Mmes FERMONT Isabelle, MASTROMONACO Anne-Marie A donn procuration : M.JOSEPH Bruno M. OGER Jocelyn Etaient absentes : Mmes RENAUT Anglique, DELSALLE Thrse Etait absent Excus : M. JOSEPH Bruno Conformment aux dispositions de lArticle L 2121-15 du Code Gnral des Collectivits Territoriales, il a t procd la nomination dun secrtaire de sance : Mme MALFIGAN est nomme Secrtaire de Sance lunanimit</p> <p>DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPALAffectation des rsultats 2008- Dlibration modificative La dlibration n 09-24 du 30 Mars 2009 ayant pour objet laffectation des Rsultats de lanne 2008 est modifie en enlevant le dernier paragraphe faisant tat du virement de 830.000,00 de la Section de Fonctionnement vers la Section dInvestissement ,car selon la lgislation en vigueur en matire de Budget Communal, le virement de la section de fonctionnement la section dinvestissement ne se traduit pas par le biais dune dlibration . Rapporteur : Monsieur NOTOT Jacky Votants : 25 Adopt lunanimit DEPENSES : c/ 2112-01- chapitre 041 2999,00 ( voirie Hortensias- CCCO)</p> <p>- BP 2009- Dcision Modificative</p> <p>Page 1</p> <p>Passion pour la Ville1 TRANCHE 1 -MARCHE DE MOINS DE 20.000 H.T. (pour tous marchs) - Pas de Mesure de Publicit ni de mise en concurrence pralables obligatoires - Emission dun bon de Commande 2-TRANCHE 2- MARCHE DE 20.000 H.T. A 90.000 H.T.(pour tous marchs) - Publicit et Mise en concurrence par Consultation crite de 3 Entreprises au moins - Dlai de rponse minimal : 15 jours - Ouverture des offres et choix de lattributaire par le P.A. , aprs avis des Adjoints et/ou Commissions Municipales et Services concerns - Mise en place dun registre des consultations - Emission dun bon de commande 3-TRANCHE 3- MARCHE DE 90.000 H.T. A 206.000 HT( pour les marchs de Fournitures et de Services) ET DE 90.000 HT A 3.000.000 HT (pour les marchs de Travaux) Publicit dans un Journal dAnnonces Lgales (par exemple :La Voix du Nord, lObservateur le Syndicat Agricoleliste en Prfecture), un Journal spcialis correspondant au secteur conomique concern ou au B.O.A.M.P. Remise des Offres (dans la forme prvue par la publicit) Ou remise pralable de candidatures si lAdministration veut dabord procder une slection des candidatures Rapport danalyse des offres par les Services concerns Choix de lattributaire par le P.A. aprs avis des adjoints et/ou Commissions Municipales et Services concerns (ventuellement prcd de lanalyse des capacits techniques) Sollicitation de la dclaration sur lhonneur pour les attestations sociales et fiscales, de lattestation sur lhonneur que le candidat ne fait pas lobjet dune interdiction de concourir et copie du ou des en jugements si le candidat est redressement judiciaire Notification du march au titulaire Rdaction dun contrat crit unique valant acte dengagement, cahier des charges et bordereau des prix, sign des deux parties ou rdaction dun acte dengagement, dun cahier des charges( ou dun C.C.A.P. et dun C.C.T.P.) et dun bordereau des prix , sign des 2 parties Excution du travail ou de la prestation Mandatement dans les dlais rglementaires aprs rception de la facture DE</p> <p>4-TRANCHE 4- MARCHE DE TRAVAUX 3.000.000 HT A 5.150.000 HT -</p> <p>-</p> <p>-</p> <p>-</p> <p>-</p> <p>-</p> <p>-</p> <p>Publicit au B.O.A.M.P. Remise des Offres ( dans la forme prvue par la publicit) Ou remise pralable de candidatures si lAdministration veut dabord procder une slection des candidatures Rapport danalyse des offres par les Services concerns Choix de lattributaire par le P.A. aprs avis des adjoints et/ou Commissions Municipales et Services concerns ( ventuellement prcd de lanalyse des capacits techniques) Sollicitation de la dclaration sur lhonneur pour les attestations sociales et fiscales, de lattestation sur lhonneur que le candidat ne fait pas lobjet dune interdiction de concourir et copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire Notification du march au titulaire Rdaction dun acte dengagement, dun C.C.A.P. ,dun C.C.T.P. et dun bordereau des prix , sign des 2 parties Excution du travail ou de la prestation Mandatement dans les dlais rglementaires aprs rception de la facture</p> <p>N.B. Le cas chant, seules les dispositions du C.C.A.G. demeurent applicables Loffre retenue est loffre conomiquement la plus avantageuse, c'est--dire celle qui prsente le meilleur rapport qualit /prix. Elle nest donc pas ncessairement loffre la moinsdisante, c'est--dire, celle ayant le prix le plus bas, mais elle est loffre la mieux-disante. Le dlai global maximum de paiement dans les Marchs Publics de 40 jours depuis le 1er Janvier 2009 sera ramen 35 jours compter du 1er Janvier 2010 et 30 jours compter du 1er Janvier 2011</p> <p>-</p> <p>-</p> <p>Page 2</p> <p>Passion pour la VillePOUR LES MARCHES DE FOURNITURES ET DE SERVICES SUPERIEURS A 206.000 HT ET LES MARCHE DE TRAVAUX SUPERIEURS A 15.150.000 HT : PROCEDURE DAPPEL DOFFRES Publicit au B.O.A.M.P. PLUS AU JOUE Le crdit global est calcul sur la base dun taux moyen appliqu au traitement brut moyen du grade (TBMG) multipli par le nombre de bnficiaires dans chaque grade. Le traitement brut moyen du grade se dfinit comme suit : TBMG = (traitement indiciaire annuel du 1er chelon + traitement indiciaire annuel de lchelon terminal)/2 Les taux moyens prendre en compte sont applicables sur le traitement brut moyen du grade (T.B.M.G.) :</p> <p>Rapporteur : Monsieur NOTOT Jacky Votants : 25 Adopt lunanimit -Autorisation permanente au Receveur Municipal concernant tous les actes de poursuite Le comptable public ne peut engager des mesures dexcution force lencontre dun dbiteur dune collectivit territoriale quavec lautorisation pralable de lordonnateur qui a mis le titre de recette, et ce chaque acte dexcution force. Afin dallger la charge de signature des ordonnateurs locaux et confrer de nouvelles liberts dorganisation de leurs changes avec leur comptable ,le dcret du 3 Fvrier 2009 tend la facult pour lordonnateur de donner son comptable une autorisation permanente ou temporaire tous les actes de poursuite. La mise en place dune AUTORISATION PERMANENTE au Receveur Municipal, applicable tous les actes de poursuite sans rserve, est donc entrine. Rapporteur : Monsieur NOTOT Jacky Votants : 25 Adopt lunanimit Construction dun Dojo et dun Stand de Tir Demande de subvention au Centre National de Dveloppement du Sport auprs de la Direction Dpartementale de la Jeunesse et des Sports de Lille Lassemble dlibrante est sollicite afin dautoriser Monsieur le Maire une demande de subvention au titre du Centre National de Dveloppement du Sport , de 20% maximum , auprs de la Direction Dpartementale de la Jeunesse et des Sports de Lille. Cette subvention peut tre octroye pour les travaux de construction du futur Dojo ainsi que pour les quipements sportifs (vestiaires, tribunes, tatamis,rapportages lectriques pour stand de tir cot total estimatif des quipements : 17.000 HT ) Rapporteur : Monsieur NOTOT Jacky Votants : 25 Adopt lunanimit RESSOURCES HUMAINES : - Modification des rgles dattribution de la Prime de Service et de Rendement Les fonctionnaires territoriaux titulaires et stagiaires du cadre demplois des contrleurs territoriaux de travaux peuvent bnficier de la prime de service et de rendement (P.S.R.).</p> <p>Grade Contrleur en chef Contrleur principal</p> <p>Taux moyen du T.B.M.G 5% 5%</p> <p>Contrleur de travaux 4% Les montants individuels de la prime de service et de rendement pourront tre moduls sans pouvoir excder le double des taux moyens. La prime de service et de rendement suivra le sort du traitement en cas de cong de maladie. Ainsi, lorsque la rmunration sera demi-traitement, le montant individuel de la P.S.R. sera galement diminu de moiti. Aprs avoir pris connaissance des nouvelles rgles dattribution de lindemnit de sujtions horaires, lassemble dlibrante est sollicite afin den autoriser lapplication compter du 1er juillet 2009. Rapporteur : Monsieur MERLY Claude Votants : 25 Adopt lunanimit Modification des rgles dattribution de lIndemnit Spcifique de Service</p> <p>Les fonctionnaires territoriaux titulaires et stagiaires du cadre demplois des contrleurs territoriaux de travaux pourront bnficier de lindemnit spcifique de service (I.S.S.).Le crdit global est ca...</p>