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BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE BREVETS D’INVENTION Demandes de brevets Nos 2 897 751 à 2 898 009 Certificats complémentaires de protection Topographies de produit semi-conducteurs (Code de la propriété intellectuelle, Livre VI) Publication hebdomadaire No 07/35 31 août 2007

28 février

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BULLETIN OFFICIELDE LA PROPRIETE INDUSTRIELLEBREVETS D’INVENTION

Demandes de brevetsNos 2 897 751 à 2 898 009Certificats complémentaires de protectionTopographies de produit semi-conducteurs

(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)

Publication hebdomadaireNo 07/3531 août 2007

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AVERTISSEMENT

Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir listeindicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, auniveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.

Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel dela propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à laclassification internationale, revendication de priorité, etc …).

En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que lapublication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurslieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.

Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir lesdemandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de lapropriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.

Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et ladélivrance des brevets européens.

Attention :

L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles seprocurent les coordonnées des déposants.

Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pasobligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.

Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtirqu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.

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Liste indicative des sociétés concernées

✔ ZDR-Datenregister GmbHP.O.-Box 102422,60024 Frankfurt/M-Germany

Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :

- en matière de brevets :« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTECENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETINREGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »

- en matière de marques :« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKENCENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKSREGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »

- en matière de dessins et modèles :« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETINREGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »

✔ TRADEMARK PUBLISHER GMBH,BP 73A-1190 WIEN

✔ GLOBUS EDITION S.L.Production and Shipping DepartmentRauchgasse 41 Top 1A-1120 Vienna, Austria

✔ SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L. SPIGESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.Parkring 10A-1010 Vienna, Austria

✔ MADE IN FRANCEINTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.Les Résidences du Golf A6Case Postale 568CH - 1196 GLANDSUISSE

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PARTIE PRÉLIMINAIRE

Décisions du Directeur Général de l’INPI......

PREMIÈRE PARTIE

Publication des demandes de brevets d’in-vention, de certificats d’utilité, de certificatsd’addition

1.1 Abrégés du contenu technique de l’in-vention .....................................................

1.2 Table alphabétique par noms des dépo-sants ........................................................

1.3 Table par domaines techniques..............1.4 Corrections et/ou modifications...............

DEUXIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets d’invention ayant fait l’objetd’un dépôt en France

2.1 Rapports de recherche préliminairesrendus publics.......................................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés .................

2.3 Avis documentaires délivrés .................2.4 Table de correspondance entre les nu-

méros d’enregistrement nationaux et lesnuméros de publication.........................

2.5 Corrections et/ou modifications.............

TROISIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets européens produisant ou nonleurs effets en France

3.1 Brevets européens dont la traduction aété remise à l’INPI.................................

3.2 Brevets européens dont la traductionn’a pas été remise à l’INPI ....................

3.3 Demandes de brevets européens pourlesquelles la traduction des revendica-tions et éventuellement la traduction ré-visée des revendications ont étéremises à l’INPI.....................................

3.4 Corrections et/ou modifications.............

QUATRIÈME PARTIE

Certificats complémentaires de protectionpour les médicaments ou pour les produitsphytopharmaceutiques

4.1 Demandes de CCP pour les médica-ments rendues publiques ......................

4.2 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rendues publi-ques ......................................................

4.3 Demandes de CCP pour les médica-ments rejetées.......................................

4.4 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rejetées ............

4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....4.6 CCP pour les produits phytopharmaceu-

tiques délivrés .......................................4.7 Corrections et/ou modifications.............

CINQUIÈME PARTIE

Topographies de produits semi-conduc-teurs

5.1 Publication des topographies de pro-duits semi-conducteurs .........................

5.2 Corrections et/ou modifications.............

SIXIÈME PARTIE

Registre national des brevets

6.1 Inscriptions concernant les brevets, lescertificats complémentaires de protec-tion et les topographies de produitssemi-conducteurs..................................

6.2 Décisions de constatation de déchéan-ce inscrites au RNB...............................

6.3 Corrections et/ou modifications.............

SEPTIÈME PARTIE

Registre national spécial des logiciels

7.1 Inscriptions concernant les nantisse-ments de logiciel ...................................

7.2 Corrections et/ou modifications.............

BULLETIN OFFICIEL DE LA PR OPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

N˚ 07/35 31 août 2007

INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE26 bis, rue de St Pétersbourg

Téléphone : 0 820 213 213 Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23

SOMMAIRE

Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV

Pages Pages

néant

11

143155

néant

179

187néant

195néant

203

229

235néant

néant

néant

néant

néantnéant

néantnéant

néantnéant

265

269néant

néantnéant

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IV BOPI 07/35

CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATIONDE BREVETS

Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques desdocuments de brevets.

Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abré-gés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans con-naitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.

a Numéro de publication

b Désignation du type de document (détail ci-après)

c Identification de l’office qui publie le document

d Numéro d’enregistrement national

e Date de dépot

j Classification internationale des brevets

k Titre de l’invention

m Abrégé

p Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellementdu nom de la société d’appartenance

o Nom(s) du ou des demandeurs(s)

q Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaîtque sur la première page du brevet délivré)

r Nom du mandataire en France (le cas échéant)

n Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).

f Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de prioritéa (ont) été déposée(s).Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.

Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :

a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.j F 41 G 3/00, 1/38 (2006.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabiliséep (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.

m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyensoptronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen decommande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un por-teur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 23-13, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection decoïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deuxaxes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur del’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de lamunition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens dedétection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.

* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.

(le cas échéant)

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VBOPI 07/35

Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identificationde différents types de documents de brevets :

A1 Demande de brevet B1 BrevetA2 Demande de certificat d’addition B2 Certificat d’addition à un brevet

à un brevet B3 Certificat d’utilitéA3 Demande de certificat d’utilité B4 Certificat d’addition à un certificat d’utilitéA4 Demande de certificat d’addition

à un certificat d’utilité

Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI

Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autresentités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété indus-trielle. (m.à.j. décembre 1994).

ORGANISATIONS INTERNATIONALESDELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE

OA Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)AP Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)BX Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèlesEP Office européen des BrevetsWO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

AE Emirats arabes unis EC Equateur LA Laos SA Arabie SaouditeAF Afghanistan EE Estonie LB Liban SB Iles SalomonAG Antigua-et-Barbuda EG Egypte LC Sainte-Lucie SC SeychellesAI Anguilla ES Espagne LI Liechtenstein SD SoudanAL Albanie ET Ethiopie LK Sri Lanka SE SuèdeAN Antilles néerlandaises LR Libéria SG SingapourAO Angola FI Finlande LS Lesotho SH Sainte-HélèneAR Argentine FJ Fidji LT Lituanie SI SlovénieAT Autriche FK Iles Falkland (Malvinas) LU Luxembourg SK SlovaquieAU Australie FR France LV Lettonie SL Sierra LeoneAW Aruba LY Libye SM Saint-Martin

GA Gabon SN SénégalBB Barbade GB Royaume-Uni MA Maroc SO SomalieBD Bangladesh GD Grenade MC Monaco SR SurinameBE Belgique GE Georgie MD République de Moldova ST Sao Tomé-et-PrincipeBF Burkina Faso GH Ghana MG Madagascar SV El SalvadorBG Bulgarie GI Gibraltar ML Mali SY SyrieBH Bahrein GM Gambie MM Myanmar SZ SwazilandBI Burundi GN Guinée MN MongolieBJ Bénin GQ Guinée équatoriale MO Macao TC Iles Turques et CaïquesBM Bermudes GR Grèce MR Mauritanie TD TchadBN Brunéi Darussalam GT Guatemala MS Montserrat TG TogoBO Bolivie GW Guinée-Bissau MT Malte TH ThaïlandeBR Brésil GY Guyana MU Maurice TN TunisieBS Bahamas MV Maldives TO TongaBT Bhoutan HK Hong-Kong MW Malawi TR TurquieBW Botswana HN Honduras MX Mexique TT Trinité-et-TobagoBY Bélarus HR Croatie MY Malaisie TV TuvaluBZ Bélize HT Haïti MZ Mozambique TW Taïwan, province de Chine

HU Hongrie TZ République-Unie deCA Canada NA Namibie TanzanieCF République Centrafricaine ID Indonésie NE NigerCG Congo IE Irlande NG Nigéria UA UkraineCH Suisse IL Israël NI Nicaragua UG OugandaCI Cote d’Ivoire IN Inde NL Pays-Bas US Etats-Unis d’AmériqueCL Chili IQ Iraq NO Norvège UY UruguayCM Cameroun IR Iran (République islamique d’) NP Népal UZ OuzbékistanCN Chine IS Islande NR NauruCO Colombie IT Italie NZ Nouvelle-Zélande VA Saint-SiègeCR Costa Rica VC Saint-Vincent-et-CU Cuba JM Jamaïque OM Oman GrenadinesCV Cap-Vert JO Jordanie VE VenezuelaCY Chypre JP Japon PA Panama VG Iles Vierges (britanniques)CZ République tchèque PE Pérou VN Viet Nam

KE Kenya PG Papouasie-Nouvelle-GuinéeVU VanuatuDE Allemagne KH Cambodge PH PhilippinesDJ Djibouti KI Kiribati PK Pakistan WS SamoaDK Danemark KM Comores PL PologneDM Dominique KN Saint-Kitts-et-Nevis PT Portugal YE YemenDO République dominicaine KP République populaire PY Paraguay YU YougoslavieDZ Algérie démocratique de Corée

KR République de Corée QA Qatar ZA Afrique du SudKW Koweït ZM ZambieKY Caïmanes, iles RO Roumanie ZR ZaïreKZ Kazakhstan RU Fédération de Russie ZW Zimbabwe

RW Rwanda

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VI BOPI 07/35

L’INPI vous accueille

Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0,09 € TTC/mn)

Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211Site internet : www.inpi.fr

Siège26bis, rue de Saint-Pétersbourg75800 Paris Cedex [email protected]

INPI ALSACE2, rue Brûlée67000 [email protected]

INPI AQUITAINE2, Place de la Bourse33076 Bordeaux [email protected]

INPI BRETAGNEMaison de la Technopole15, rue du Chêne Germain35510 Cesson Sévigné [email protected]

INPI GUADELOUPE22, rue de la ChapelleZ.I. de Jarry97122 Baie [email protected]

INPI LANGUEDOC-ROUSSILLONDRIRE / INPI3, PAUL BECCS 2953734961 Montpellier Cedex [email protected]

INPI LORRAINE123, rue du Faubourg des Trois MaisonsBP 3074954064 Nancy [email protected]

INPI MIDI-PYRENEESParc d’Activités de Basso Cambo3, rue Michel LabrousseBP 1065631106 Toulouse Cedex [email protected]

INPI NORD-PAS-DE-CALAIS97, boulevard Carnot59040 Lille [email protected]

INPI PACA Est249, rue Fernand LégerBP 26706905 Sophia-Antipolis [email protected]

INPI PACA Ouest32, cours Pierre Puget13286 Marseille Cedex [email protected]

INPI PAYS DE LA LOIRE3, place de la Petite HollandeBP 8230844023 Nantes Cedex [email protected]

INPI RHÔNE-ALPES GrenobleW.T.C./EUROPOLE5, place Robert SchumanBP 151538025 Grenoble Cedex [email protected]

INPI RHÔNE-ALPES Lyon43, rue Raulin69364 Lyon Cedex [email protected]

INPI RHÔNE-ALPES Saint-EtienneDRIRE / INPI15, rue de l’Alma42029 Saint-Etienne [email protected]

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NÉANT

PARTIE PRELIMINAIRE

DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRALDE L’INPI

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Page 10: 28 février

PREMIÈRE PARTIE

PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETSD’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE

SOMMAIRE

Pages

CERTIFICATS D’ADDITION

1.1 Abrégés du contenu technique de l’invention..............................

1.2 Table alphabétique par noms des déposants..............................

1.3 Table par domaines techniques ..................................................

1.4 Corrections et/ou modifications ...................................................

11

143

155

néant

Page 11: 28 février
Page 12: 28 février

11BOPI 07/35

Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandesde brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’additionrendues publiques,

qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétiquepar noms de déposants et la table par domaines techniques figuranten 1.2 et 1.3 ci-après.

Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publicationqui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationaledes brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.

A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) lesdemandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classifi-cation (Int.Cl8).

Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les sal-les de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province etpeuvent etre fournis à la demande.

1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUEDE L’INVENTION

N˚ 2.897.751 à 2.898.009

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01G 13

a2.897.751 –b (A1) –d [06 01665]. –e 24 févr ier2006. –jA 01 G 3/04 (2006.01), A 01 G 17/02. –kMACHINE DE COUPE UTILISABLE POUR LA TAILLEDE VIGNES OU D’ARBRISSEAUX, DU TYPE COMPOR-TANT DEUX ENSEMBLES DE COUPE COOPERANTSCONSTITUES CHACUN PAR UN EMPILAGE D’OUTILSDE COUPE CIRCULAIRES – o Demandeur : ANDEL-FINGER DIDIER, –rMandataire: CABINET LOYER

m Une machine de coupe utilisable en agriculture, arbo-riculture et viticulture du type comportant deux ensem-bles de coupe (A, B) identiques constitués chacun par unempilage d’outils de coupe circulaires (6), ces deuxensembles (A et B) pouvant occuper une position de tra-vail dans laquelle ils s’interpénètrent pour avoir un effetde cisaillement et une position écartée pour laisser unpassage aux piquets (ou autres obstacles), chaque outilde coupe (6) étant constitué par l’assemblage d’un dis-que porteur (15), à denture périphérique (43), ayant uneépaisseur d’au moins 3 mm et portant à sa périphérieune couronne dentée tranchante (16-17) de profilcorrespondant; ces outils de coupe (16) étant empilés defaçon à constituer deux ensembles (A et B) en étant enposition inverse d’un ensemble à l’autre, de telle façonque leurs couronnes tranchantes (16-17) soient face àface, lesdits ensembles (A et B) étant positionnés enhauteur l’un par rapport à l’autre de façon telle que l’écar-tement entre deux couronnes dentées tranchantes (16-17) soit réglable et compris entre 1 et 10 mm pour sec-tionner les sarments.

a2.897.752 –b (A1) –d [07 52959]. –e 30 janvier2007. –jA 01 G 3/04 (2006.01), A 01 G 17/02. –k DISPOSITIF DE DEFEUILLAGE, NOTAMMENTPOUR CEPS DE VIGNE –p ( Inven teurs : STOCK-MAYER WILL I ; STOCKMAYER ANDREAS) . –oDemandeurs: STOCKMAYER WILLI; STOCKMAYERANDREAS, –rMandataire : FREYLINGER ET ASSO-CIES . –f Pr io r i té : DE, 24 fév r ie r 2006 ,n˚ 202006003135.9.

m Dispositif de défeuillage, notamment pour ceps devigne.Le dispositif est constitué d’un cylindre perforé (1) et d’uncylindre (2) marchant en sens inverse, éventuellementrainuré, de préférence non perforé, dont les axes sontdisposés en parallèle. Les cylindres sont distancés l’unde l’autre par écartement, l’intérieur du cylindre perforé(1) étant muni d’un ventilateur raccordé du côté frontal,de préférence d’un ventilateur radial.

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14 A01K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.753 –b (A1) –d [06 01624]. –e 24 févr ier2006. –jA 01 K 97/12 (2006.01). –k PROCEDE ETDISPOSITIF AVERTISSEUR DE TOUCHES POUR CAN-NES A PECHE – p ( Inven teur : KLEIN NICOLASJEAN). –o Demandeur : KLEIN NICOLAS JEAN, –rMandataire: KLEIN NICOLAS

m Le dispositif avertisseur de touches pour cannes àpêche (100) comporte:A/ un boîtier émetteur de signaux (102) comportant:- une entrée (107) de signal de détection de touche enprovenance d’un détecteur de touche (101),- un moyen de sélection (106) d’une couleur,- une mémoire (108) de la couleur sélectionnée avec lemoyen de sélection et- un émetteur (110) de signaux hertzien adapté à émet-tre, en fonction du signal entrant par ladite entrée designaux, un signal représentatif à la fois d’une touche etde la couleur conservée en mémoire etB/ un récepteur (181, 191) de signaux adapté à recevoirledit signal émis par l’émetteur de signaux hertziens et àallumer une source de lumière (184) possédant laditecouleur.

a2.897.754 –b (A1) –d [06 01620]. –e 24 févr ier2006. –jA 23 G 3/48 (2006.01). –k UTILISATIOND’EXTRAITS DE TRIGONELLA FOENUM GRAECUMPOUR ATTENUER LE GOUT SUCRE DANS UNE PRE-PARATION DESTINEE A ETRE AVALEE ET AYANT UNESAVEUR SUCREE. – p (Inventeurs : GRAIA HACHMI ;BOUKADA ABDEHLA). –o Demandeurs : GRAIAHACHMI; BOUKADA ABDEHLA

m L’invention concerne l’utilisation de trigonella foenumgraecum (fenugrec) pour atténuer le goût sucré dans unepréparation ayant un goût sucré et destiné à être avalée.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A23L 15

a2.897.755 –b (A1) –d [06 01658]. –e 24 févr ier2006. –jA 23 L 1/2165 (2006.01), A 23 L 1/03. –kUTILISATION DE CURCUMINE COMME ANTIOXY-DANT DANS LA PREPARATION DE PRODUITS ALI-MENTAIRES. – p ( Inventeur : TRICOIT JEAN). –oDemandeur: GREENFORCE Société à responsabilitélimitée, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m L’invention concerne l’utilisation de curcumine commeantioxydant naturel dans la préparation de produits ali-mentaires, ce qui permet ainsi d’éviter l’utilisationd’antioxydants chimiques, classiquement employés enindustrie agro-alimentaire.

a2.897.756 –b (A1) –d [06 50685]. –e 28 févr ier2006. –jA 41 B 11/00 (2006.01), A 63 B 71/12, A 41 D13/06. –k ARTICLE DE PROTECTION DU PIED –p ( Inven teur : LAVIGNE EMMANUEL) . –oDemandeur: SARL ADOUR PIED CONFORT FRAN-CIS LAVIGNE Société à responsabil ité l imitée, –rMandataire: A.P.I CONSEIL

m L’invention concerne un article de protection du piedcomprenant une chaussette (1) munie d’une pièce tam-pon (2) et d’au moins une poche (20) pour contenir lapièce tampon, cette dernière étant constituée d’une cou-che d’un matériau viscoélastique, dans sa partie (Z) des-tinée à couvrir le tendon d’Achille et la partie postérieuredu Talon d’Achille.Application à la protection du tendon d’Achille et de lapartie postérieure du Talon d’Achille.

Page 17: 28 février

16 A43B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.757 –b (A1) –d [07 53508]. –e 26 févr ier2007. –jA 43 B 5/04 (2006.01), A 43 C 11/00, 11/14. –kCHAUSSURE DE SPORT, EN PARTICULIER CHAUS-SURE DE SKI, ET MOYEN DE SERRAGE POUR CELLE-CI –p (Inventeurs : HOLZER HELMUT ; TRINKAUSGERHARD; ROE JASON). –o Demandeur : ATOMICAUSTRIA GMBH, –rMandataire : CABINET WEINS-TEIN . –fPriorité: AT, 28 février 2006, n˚ A3342006.

m L’invention concerne une chaussure de sport (1) avecune coque extérieure (2) en matière plastique, en parti-culier une chaussure de ski.La chaussure comprend un moyen de serrage (12) dis-posé dans la tige de chaussure (5) et s’étendant enanneau autour de sa partie d’extrémité supérieure et unmoyen de réglage (13) pour rétrécir la largeur de l’ouver-ture de chaussement. Un premier et un autre organe detraction (15, 16), sensiblement parallèles, sont disposésl’un au-dessus de l’autre à l’intérieur d’un segment de lalongueur du moyen de serrage (12).Le premier organede traction (15) est conformé pour venir en appui sur dessegments du périmètre du chausson (3) souple ou de salanguette (17) et l’autre organe de traction (16) est con-formé pour venir en appui sur la partie d’extrémité supé-rieure de la tige de chaussure (5) en matière plastiquerigide. Ceci permet de réduire les points de pression surla jambe de l’utilisateur et d’augmenter le confort d’utili-sation de la chaussure de sport (1).L’invention est applicable dans le domaine de la fabrica-tion des chaussures.

a2.897.758 –b (A1) –d [06 01787]. –e 28 févr ier2006. –jA 43 C 11/14 (2006.01), A 43 B 5/04. –kDISPOSITIF DE FERMETURE D’UNE CHAUSSUREDE SPORT –p (Inventeur : CHAIGNE JEROME). –o Demandeur : SALOMON SA Société anonyme, –rMandataire: SALOMON SA

m Dispositif d’accroche pour une chaussure (1) destinéà rapprocher l’un de l’autre un premier rabat (2) et undeuxième rabat (3) de ladite chaussure et comportant:une platine (5) prévue pour être fixée sur ledit premierrabat (2) de ladite chaussure; un levier (6), monté pivo-tant sur ladite platine (5) autour d’un premier axe (7); untirant (8) dont une première extrémité fixée sur ledit levier(6) de façon à pouvoir pivoter autour d’un deuxième axe(9); une boucle (10) fixée à la deuxième extrémité dutirant (8) grâce à un troisième axe (11) et destinée à veniren prise avec une crémaillère (12) fixée sur leditdeuxième rabat (3); ladite boucle comprenant deux brasarticulés de façon à s’accommoder au contour de laditechaussure. Chacun des bras articulés comprend deuxarticulations lesquelles peuvent être équipées demoyens limiteur de rotation dans deux directions, c’est-à-dire en flexion et en extension de ladite boucle.

Page 18: 28 février

BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A44C 17

a2.897.759 –b (A1) –d [06 01745]. –e 28 févr ier2006. –jA 44 C 9/00 (2006.01), A 44 C 5/00, 13/00. –kBIJOU CIRCULAIRE A ANNEAUX TOURNANTS ETSON PROCEDE DE FABRICATION – p ( Inven teur :GRELOT PHILIPPE). –o Demandeur : SOCIETE DEFABRICATION MATY S.F.M. Société par actions simpli-fiée, –rMandataire : CABINET NITHARDT ET ASSO-CIES

m La présente invention concerne un bijou circulaire àanneaux tournants et son procédé de fabrication baséssur une technologie simple, compétitive, reproductible,permettant de maîtriser le jeu de fonctionnement entreles anneaux et de préserver l’esthétique du bijou.Ce bijou (1) comporte un anneau intérieur (2) sur lequelest monté libre en rotation au moins un anneau extérieur(3), l’anneau intérieur (2) étant pourvu de deux butées (5,6) délimitant entre elles une gorge (7) dans laquelle estengagé l’anneau extérieur (3). Une de ces butées (6) estformée d’une lèvre pliable (60) déformable entre un étatinitial dans lequel elle est ouverte et autorise l’assem-blage des anneaux (2, 3) et un état final dans lequel elleest pliée et interdit leur séparation, le pliage de cettelèvre (60) étant effectuée au moyen d’une presse à poin-çon.Application: Bijouterie, joaillerie, horlogerie, orfèvrerie,accessoires de mode, etc.

a2.897.760 –b (A1) –d [06 01634]. –e 24 févr ier2006. –jA 45 D 40/26 (2006.01). –k DOUBLEBROSSE A PINCE POUR MASCARA – p (Inventeur :DEMICHELIS GEORGES JEAN). –oDemandeur : DE-MICHELIS GEORGES JEAN, –r Mandataire : DEMI-CHELIS GEORGES

m Dispositif de coiffage des cils par une double brosse àpince, caractérisé en ce qu’il comprend:une première brosse formée d’une portion empoilée (a)une deuxième brosse formée d’une portion empoilée (b),les dites première et deuxième brosses étant superpo-sées l’une sur l’autre

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18 A45D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.761 –b (A1) –d [06 01643]. –e 24 févr ier2006. –j A 45 D 40 /26 (2006 .01) . –kDISTRIBUTEUR APPLICATEUR D’UN PRODUITCOSMETIQUE –p (Inventeurs : BERHAULT ALAIN ;DIEUDONAT FABRICE). –oDemandeur: ALCAN PAC-KAGING BEAUTY SERVICES Société anonyme, –rMandataire: ALCAN FRANCE SAS

m Le distributeur applicateur (1) comprend un corps (2)comprenant un goulot (20) doté d’un essoreur (3), et unapplicateur (4) comprenant un capuchon (43), une tigeaxiale (40) et un moyen d’application (41), par exempleune brosse (42), ledit essoreur (3) comprenant une colle-rette supérieure (30) et une jupe tubulaire (31) compre-nant une partie intérieure rétreinte (32) destinée àassurer l’essorage dudit moyen d’application (41,42).Il est caractérisé en ce que:a) ladite partie intérieure rétreinte (32) forme une cou-ronne (33) assurant l’essorage dudit moyen d’application(42, 43)b) ladite couronne (33) comprend au moins un orificeaxial (332), de manière à ce que, lors du passage duditmoyen d’application (42) dans l’essoreur (3), une fractiondu produit cosmétique s’écoule, au travers dudit orificeaxial (332), au-dessus de ladite couronne (33) et sedépose sur ledit moyen d’application (41,42) en formantun cordon axial (51) présentant une section sensiblementégale à celle dudit orifice axial (332).

a2.897.762 –b (A1) –d [06 01768]. –e 28 févr ier2006. –j A 45 D 40 /26 (2006 .01) . –k APPLICATEUR DE MASCARA COMPOSITE –p (Inventeurs : DIEUDONAT FABRICE ; BALESTRINITHIERRY). –o Demandeur : ALCAN PACKAGINGBEAUTY SERVICES Soc ié té anonyme, –rMandataire: ALCAN FRANCE SAS

m L’applicateur (1) d’un produit cosmétique, typique-ment d’un mascara, présente une direction axiale (10) etcomprend une tige axiale (2) solidaire à son extrémitédite basse (20), d’un moyen d’application (3) dudit produitcosmétique, et à son extrémité dite haute (21), d’unmoyen de préhension manuelle (4) dudit applicateur.Il est caractérisé en ce que ledit moyen d’application (3)comprend:a) une dite première pièce axiale (5) comprenant latéra-lement au moins une pluralité de dents (500) formanttypiquement au moins une rangée axiale (50) de dents,de manière à former un peigne,b) une dite seconde pièce axiale (6) formant un moyende rétention et d’application dudit produit, et comprenantun matériau d’application (62), ladite seconde pièceaxiale (6) étant solidarisée à ladite première pièce axiale(5) par des moyens de coopération (30).Avantages: chaque pièce axiale (5) et (6) peut être opti-misée en fonction des besoins des personnes utilisatri-ces.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47C 19

a2.897.763 –b (A1) –d [06 01708]. –e 27 févr ier2006. –j A 47 C 4/04 (2006.01), A 47 C 7/18. –k SIEGE TEL QUE TABOURET PLIABLE –p (Inventeur: LACOUA GREGORY). –o Demandeur :LACOUA GREGORY, –rMandataire : BLETRY & AS-SOCIES

m L’invention concerne un siège tel qu’un tabouret, plia-ble constitué d’une feuille (1) de matériau plane présen-tant une pluralité de lignes de pliage définissant lescontours d’une surface d’assise centrale (3), de pieds (4)et de parties en ailettes (5) définies entre les pieds.L’invention consiste en ce que ladite feuille (1) est consti-tuée d’un matériau souple et flexible et comporte enoutre au niveau des zones correspondant aux dits pieds(4) et à ladite surface d’assise (3), au moins une couchede matériau rigide, la feuille plane (1) étant pourvue demoyens de commande du pliage de la feuille (1), de sorteque lorsqu’on actionne lesdits moyens de commande depliage, la feuille (1) se plie selon lesdites lignes de pliageen un siège pour former la surface d’assise (3) et lespieds (4), ces moyens étant agencés pour replier leszones correspondant aux pieds (4) de manière sensible-ment perpendiculaire à la surface d’assise (3), et lorsqueles moyens de commande de pliage cessent leur effet, lesiège se redéploie en feuille (1).

a2.897.764 –b (A1) –d [06 01632]. –e 24 févr ier2006. –j A 47 F 7/28 (2006.01), B 64 D 11/04. –k DISPOSITIF DE PRESENTATION D’UNE BOU-TEILLE, OU SIMILAIRE, DESTINE A UN AERONEF –p (Inventeur: LAVIE MAXIME). –o Demandeur : AIR-BUS Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :SANTARELLI

m Un tel dispositif comporte:- une surface de présentation (2) destinée à recevoirl’objet à présenter (20),- un tapis (12) déformable,- des moyens d’aspiration,- un trou (18) réalisé dans le tapis (12) déformable, cetrou (18) étant relié aux moyens d’aspiration,- des moyens de commande (10, 14, 22) permettant lamise en fonctionnement des moyens d’aspirationlorsqu’un objet (20) est déposé sur le tapis (12) déforma-ble au niveau du trou (18).

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20 A47G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.765 –b (A1) –d [06 01631]. –e 24 févr ier2006. –jA 47 G 21/10 (2006.01). –k DISPOSIT IFDESTINE A PORTER ET PINCER DES BAGUETTES –p (Inventeur: EYMA PATRICK). –oDemandeur: EYMAPATRICK

m Dispositif par lequel deux baguettes de longueur etsection variables peuvent être maintenues parallèlementdans la position idéale, pincées sans effort et rendues àleur position initiale lors du relachement de la pression.Ledit dispositif comporte une pince élastique (1) muniede deux orifices (2) l’un en regard de l’autre, destinés àaccueillir des baguettes (4) de longueur et section varia-bles, placés aux deux extrémités de ladite pince, permet-tant que les deux orifices soient rapporchés l’un del’autre par une simple pression des doigts de la main etretrouvent leur position initiale lorsque cette pressionn’est plus exercée.

a2.897.766 –b (A1) –d [06 01666]. –e 27 févr ier2006. –jA 47 J 27/21 (2006.01), A 47 J 36/16, 27/10. –kBOUILLOIRE ELECTRIQUE POLYVALENTE. –p (Inventeur: GUERMONT MILENE). –o Demandeur :GUERMONT MILENE

m Outre le récipient principal (2), destiné à contenir unliquide à chauffer, et le couvercle (3), la bouilloire com-prend un récipient intérieur (14) se fixant de manièreamovible sous le couvercle pour être plongé dans leditliquide lorsque le couvercle est en place, le second réci-pient et le couvercle assemblés formant une unité mani-pulable indépendamment du récipient principal.Utilisation au choix comme bouilloire ou comme bain-marie.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47J 21

a2.897.767 –b (A1) –d [06 01703]. –e 27 févr ier2006. –jA 47 J 36/36 (2006.01), A 47 G 19/26, A 47 J36/06. –k CLOCHE POUR RECIPIENT –p (Inventeur: CUILLERY PASCAL). –o Demandeur :SEB SA Société anonyme, –r Mandata i re : NOVA-GRAAF TECHNOLOGIES

m L’invention concerne une cloche (1) délimitant unespace intérieur (2) adapté à recevoir un récipient (3), etfaite en un matériau transparent aux micro-ondes.Selon l’invention, elle comprend une paroi interne (7) quiest adaptée à servir de couvercle au récipient (3), quidivise l’espace intérieur (2) en une chambre interne (8) etune chambre de réception (9) adaptée à recevoir le réci-pient (3), et qui comprend au moins un orifice d’entrée devapeur (10), disposé dans sa région centrale, permettantà la vapeur provenant du récipient (3) de pénétrer dans lachambre interne (8), la cloche (1) comprenant au moinsun orifice (11,12) permettant à la vapeur contenue dansla chambre interne (8) de s’en évacuer.

a2.897.768 –b (A1) –d [06 01668]. –e 24 févr ier2006. –jA 61 B 5/103 (2006.01). –k PROCEDED’EVALUATION DE L’ECLAT DU TEINT. –p (Inventeurs : SENEE JEROME ; AMAR CAMILLE ;VEYRAT SOPHIE ; COMPAN ZAOUATI DELPHINE). –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m La présente invention concerne un procédé d’évalua-tion de l’éclat du teint d’au moins une portion de peaud’un sujet, comportant les étapes consistant à:i. déterminer au moins une première donnée relative auniveau de saturation d’au moins une teinte de la portionde peau du sujet,ii. déterminer au moins une seconde donnée relative àau moins une première caractéristique non tinctoriale dela peau dudit sujet, etiii. déterminer l’éclat du teint en fonction au moins de lapremière donnée et de la seconde donnée.

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22 A61B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.769 –b (A1) –d [06 01766]. –e 28 févr ier2006. –jA 61 B 17/30 (2006.01). –kPROCEDE DEFABRICATION DE PINCES DE PRECISION JETABLESET PINCES DE PRECISION JETABLE RESULTANT DESA MISE EN OEUVRE – p (Inventeur : ANDRE JEANMARIE). –o Demandeur : ANDRE JEAN MARIE, –rMandataire: CABINET MAREK

m Procédé de fabrication de pinces de précision, parexemple, de pinces chirurgicales, en particulier de pincesde microchirurgie jetables telles que pinces de microchi-rurgie ophtalmologique à usage unique, du genre com-prenant, d’une part, une partie de préhension mouléed’une seule pièce en matière plastique et formée de deuxbras reliés l’un à l’autre par l’une de leurs extrémités pourformer la partie proximale de la pince et, d’autre part, unepartie de pincement constituée par des pointes ou dentsmétalliques insérées dans les extrémités distale desditsbras, lors du moulage de la partie de préhension, carac-térisé en ce que les pointes ou dents de pincement (3)sont découpées et façonnées sur presse à découpermunie d’outils de découpe à suivre appropriés connus ensoi, à partir d’une bande ou plaque d’acier ferritique.

a2.897.770 –b (A1) –d [06 01727]. –e 28 févr ier2006. –jA 61 B 17/70 (2006.01). –kPROTHESE DECORPS VERTEBRAL IMPLANTABLE PAR CHIRURGIEPEU INVASIVE – p ( Inven teur : GAILLARD STE-PHAN). –oDemandeur: FORTIN FREDERIC

m Prothèse de remplacement corporéal (1) comprenant-deux embases (10) en matériau rigide biocompatibleépousant le corps vertébral et comprenant-quatre vis (11) en partie haute basse, qui viennent sefixer sur les embases (10) des corps vertébraux adja-cents-deux tiges (12) rigides en matériau biocompatible,reliant les embases (10) emprisonnées dans les partiesfendues des têtes de vis (110) fixées sur celles ci parquatre bouchons de serrage (13)-un enveloppe tubulaire souple (14) servant de réservoirdont la forme est compatible avec celle des embases(10) et dont la longueur est ajustable à la distance sépa-rant les embases (10)- un ciment de comblement (16) introduit, après assem-blage de la prothèse (1), ledit ciment (16) introduit par unorifice (140) se répendant dans l’enveloppe (14) puiss’incrustant par polymérisation rapide dans des poincon-nements effectués dans les os, la combinaison de ces-dits moyens permettant d’obtenir une bonne structurationaussi solide qu’une vertèbre saine, et une bonne stabilitémécanique interdisant toute expulsion de la prothèse (1)qui forme un bloc sans jeu s’intégrant entre les corps ver-tébraux et remplaçant de manière structurelle une vertè-bre saine.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61B 23

a2.897.771 –b (A1) –d [06 50687]. –e 28 févr ier2006. –jA 61 B 17/70 (2006.01). –k IMPLANT IN-TERVERTEBRAL – p (Inventeurs : PASQUET DENIS ;SENEGAS JACQUES ; LE COUEDIC REGIS). –oDemandeur : ABBOTT SPINE Société anonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne un implant intervertébralcomprenant:- une cale intervertébrale (12) formée d’une seule piècecomprenant un corps (18) ayant une direction longitudi-nale, présentant selon cette direction une première faced’insertion (22) et une deuxième face (24) et deux évide-ments (30, 32) disposés aux extrémités du corps, chaqueévidement étant défini par une première extension (34)prolongeant ladite face d’insertion, une deuxième exten-sion (36) et une paroi de fond (38); et- deux liens de fixation (14, 16), chaque lien présentantune première extrémité solidaire de ladite premièreextension (34) et une deuxième extrémité fixable surladite deuxième face pour entourer partiellement uneapophyse épineuse et la maintenir dans un évidement.Chaque première extension (34) du corps a une hauteur(h) par rapport à la paroi de fond de l’évidement qui estau plus égale à celle (h’) de la deuxième extension qui luiest associée et qui est comprise entre 1 mm et 3 mm.

a2.897.772 –b (A1) –d [07 01220]. –e 21 févr ier2007. –jA 61 F 7/00 (2006.01). –k DISPOSIT IFTHERAPEUTIQUE – p ( Inventeur : LETA GUY). –oDemandeur: LETA GUY, –r Mandata i re : KOBNV . –fPriorité: BE, 28 février 2006, n˚ 20060127.

m La présente invention concerne d’une part un disposi-tif thérapeutique, comprenant un élément de support (1)composé principalement de pierre naturelle, dont unesurface est conçue comme une surface de traitement (2),et des moyens (4) pour chauffer cet élément de support(1). L’élément de support, qui est de préférence constituéde pierre de lave, de stéatite et/ou d’une autre pierrenaturelle, est pourvu sur la surface de traitement (2) deplusieurs unités thérapeutiques (12), qui contiennent aumoins un produit appartenant au groupe suivant: unepierre semi-précieuse, une pierre précieuse, un métalprécieux, le cuivre. La chaleur provenant de la pierrenaturelle pénètre profondément dans le corps. Les unitésthérapeutiques (12) apportent des effets complémentai-res dans le corps humain, ce qui permet un traitementtrès élargi et efficace avec un effet de longue durée. Depréférence, le dispositif comprend au moins un élément àrayonnement infrarouge, et une superstructure (6) avecune paroi miroitante ou réfléchissante qui surplombe lasurface de traitement (2) en position d’utilisation.

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24 A61G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.773 –b (A1) –d [06 01760]. –e 28 févr ier2006. –jA 61 G 3/06 (2006.01). –kVEHICULE DETRANSPORT POURVU DE MOYENS D’ACCES POURPERSONNES A MOBILITE REDUITE – p (Inventeur :DESNEUX ALEXANDRE). –o Demandeur : IVECOFRANCE Société anonyme, –rMandataire : CABINETLAVOIX LYON

m Ce véhicule, qui est notamment un autobus ou untrolleybus, comprend une caisse (2), ainsi qu’une ramped’accès (10) susceptible d’être déplacée entre une posi-tion déployée et une position rétractée. Il est en outreprévu un organe de déplacement (14) rempli d’un gaz,en particulier d’air, et qui est mobile à la façon d’un souf-flet, de manière à déplacer la rampe d’accès (10) entreses positions déployée et rétractée.

a2.897.774 –b (A1) –d [06 01769]. –e 28 févr ier2006. –jA 61 H 33/02 (2006.01), A 61 H 9/00. –k DISPOSITIF DE RELAXATION AQUATIQUE –p ( Inven teur : MEUNIER JEAN YVES) . –oDemandeur : HYDRELAX Société à responsabilité li-mitée, –rMandataire: CABINET HECKE

m Un dispositif de relaxation aquatique (10) comporteune enceinte imperméable (11) à l’eau, destinée à flotterà l’intérieur d’un bassin, et des moyens d’échappementd’un fluide sous pression agencés au moins dans la par-tie inférieure de l’enceinte (11), en dessous de la surfacede l’eau dans l’enceinte (11). Une toile de support (42)perméable à l’eau et/ou à l’air est suspendue et tendueen travers de la partie supérieure de l’enceinte (11) pours’étendre au dessus et à distance des moyens d’échap-pement, et en dessous de la surface de l’eau dansl’enceinte (11). La totalité du périmètre de la toile de sup-port (42) forme une jonction continue et étanche avec lesparois de l’enceinte (11).

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61K 25

a2.897.775 –b (A1) –d [06 01657]. –e 24 févr ier2006. –j A 61 K 8/02 (2006.01), A 61 K 8/73. –kBIOMATERIAU, IMPLANT INJECTABLE LE COM-PRENANT, SON PROCEDE DE PREPARATION ET SESUTILISATIONS – p ( Inven teurs : LAUGIERELISABETH; GOUCHET FRANK; GRANDMONTAGNEBERNARD). –oDemandeur: LAUGIER ELISABETH, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m La présente invention concerne un biomatériau com-prenant un gel injectable de chitosan biorésorbable danslequel sont en suspension des particules résorbables quicomprennent de la chitine et/ou du chitosan, un procédéde préparation du biomatériau comprenant les étapes dedissoudre du chitosan ayant un degré de déacétylationcompris entre 30 et 70 %, ajouter successivement del’acide glutamique puis de l’acide succinique, neutraliser,et ajouter sous agitation des particules comprenant de lachitine et/ou du chitosan, et son emploi en vue de soninjection pour combler des cavités du visage et du corpshumain ou animal.

a2.897.776 –b (A1) –d [06 50706]. –e 28 févr ier2006. –jA 61 K 8/64 (2006.01), A 61 K 8/97, 8/72,A 61 Q 19/08. –k COMPOSITION COSMETIQUEANTI-AGE – p ( Inven teur : AMAR DAVID) . –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m L’invention concerne une composition cosmétiquerenfermant, dans un milieu physiologiquement accepta-ble, au moins:- de l’acide hyaluronique ou l’un de ses sels;- un extrait de protéines de soja; et- un composé de formule (I).En particulier, le composé de formule (l) est choisi parmil’acide {2-[acétyl-(3-trifluorométhyl-phényl)-amino]-3-méthyl-butyrylaminol} acétique, autrement nommé N-[N-acétyl, N’-(3-trifluorométhyl)phényl valyl]glycine ou N-acetyl-N-[3-(trifluoromethyl)phenyl]valyl-glycine ouacetyl trifluoromethyl phenyl valylglycine, ou un ester decelui-ci avec un alcool en C1-C6.Cette composition est destinée notamment à prévenir et/ou diminuer les signes du vieillissement cutané, en parti-culier la perte de fermeté et/ou d’élasticité de la peau.

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26 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.777 –b (A1) –d [06 01757]. –e 28 févr ier2006. –jA 61 K 8/72 (2006.01), A 61 K 8/34, 8/85,A 61 Q 5/00, 5/02. –k ARTICLE COSMETIQUE AUSAGE UNIQUE, COMPRENANT UN SUPPORT IM-PREGNE D’UNE LOTION CONTENANT UN ESTERD’ACIDE GRAS ET DE SORBITAN OXYALKYLENE. –p (Inventeur: MASSE VIRGINIE). –o Demandeur :L’OREAL Société anonyme, –r Mandata i re : CASA-LONGA ET JOSSE

m La présente invention concerne un article cosmétiqueà usage unique comprenant au moins un support insolu-ble dans l’eau, imprégné d’une lotion. La lotion d’impré-gnation comprend de l’eau, au moins 1% en poids d’aumoins un alcool et/ou au moins un polyol cosmétique-ment acceptable, et au moins 0,05 % en poids d’aumoins un ester d’acide gras et de sorbitan oxyalkyléné.Un autre objet de l’invention est un procédé de traitementcosmétique des matières kératiniques telles que les che-veux et/ou le cuir chevelu, mettant en oeuvre un tel arti-cle cosmétique.

a2.897.778 –b (A1) –d [06 50690]. –e 28 févr ier2006. –jA 61 K 8/97 (2006.01), A 61 Q 19/00. –kPROCEDE D’OBTENTION D’UN ACTIF COSMETI-QUE POUR AMILIORER L’ETAT DES PEAUX A TEN-DANCE GRASSE ET/OU ACNEIQUE, PRINCIPE ACTIFOBTENU ET COMPOSITIONS ASSOCIEES –p (Inventeur: PAUFIQUE JEAN). –oDemandeur : SO-CIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLICATIONBIOLOGIQUE,DITESILAB Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: AQUINOV

m L’objet de l’invention est un procédé d’obtention d’unprincipe actif pour améliorer l’état des peaux à tendancegrasse et/ou acnéique, caractérisé en ce qu’il comprendla succession des étapes suivantes:- solubilisation de poudre de Reine des prés,- élimination sélective d’une partie des polyphénols,- séparation des phases solubles et insolubles,- purification de la fraction active,- filtration, et- filtration stérilisante.L’invention couvre le produit obtenu, les utilisations et lacomposition cosmétique incluant ce principe actif.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61K 27

a2.897.779 –b (A1) –d [06 01646]. –e 24 févr ier2006. –jA 61 K 31/70 (2006.01), A 61 K 31/7016, 31/702, A 61 P 25/00. –kMANOSSYL-1 PHOSPHATES,PROCEDE DE PREPARATION ET UTILISATION ENTHERAPEUTIQUE, NOTAMMENT VIS-A-VIS DU SYN-DROME CDG-LA – p (Inventeurs : GRAVIER PELLE-TIER CHRISTINE ; HARDRE RENAUD ; KHALEDAMIRA; LE MERRER YVES). –o Demandeurs : OR-PHAN EUROPE Société à responsabilité limitée ; UNI-VERSITE RENE DESCARTES (PARIS V) ; CENTRENATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, –rMandataire: CABINET FEDIT LORIOT

m La présente invention concerne en tant que médica-ments les dérivés de α-D-mannopyranosyl-1 phosphatede formules I, II et III:

(où chaque groupe R11 à R14, R21 à R24, R31 à R34 est Hou un groupe OH-protecteur, et R et R’ sont définiscomme indiqué dans la description), utilisables commesources cellulaires de Man-1 P, vis-à-vis du syndromeCDG-I et en particulier du syndrome CDG-Ia.L’invention concerne également ces dérivés en tant queproduits industriels ainsi que leur procédé de prépara-tion.

a2.897.780 –b (A1) –d [06 01749]. –e 28 févr ier2006. –jA 61 K 38/17 (2006.01), A 61 P 25/22. –kUTILISATION DE LA PROTEINE A HOMEODOMAINEENGRAILED COMME ANXIOLYTIQUE –p (Inventeurs: PROCHIANTZ ALAIN; VOLOVITCH MI-CHEL). –oDemandeur : CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public àcarac tè re sc ien t i f i que e t techno log ique , –rMandataire: CABINET ORES

m La présente invention est relative à l’utilisation d’unfacteur de transcription Engrailed pour l’obtention d’unmédicament à visée anxiolytique.

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28 A61L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.781 –b (A1) –d [06 01737]. –e 27 févr ier2006. –jA 61 L 9/00 (2006.01). –k CONTENEURCONTENANT UN AGENT VOLATIL DE TRAITEMENTD’AIR – p ( Inventeurs : GIRAUD FREDERIC ; LA-DRECH FREDERIC ; CORNU LAURENCE ; ELLIOTGILLES). –oDemandeur : VALEO SYSTEMES THER-MIQUES BRANCHE THERMIQUE HABITACLE Sociétépar actions simplifiée

m La présente invention se rapporte à un dispositif detraitement de l’air utilisant un agent traitant volatil con-tenu à l’intérieur d’un conteneur perméable (1) danslequel l’agent traitant est contenu dans un réservoir (18)disposé à l’intérieur du conteneur perméable (1). Leréservoir (18) comporte une enceinte close comprenantune paroi latérale (20), une paroi de fond (22) et uneouverture (28) fermée par un organe de fermeture duréservoir (10) propre à définir un volume intérieur duréservoir (18).

a2.897.782 –b (A1) –d [06 01843]. –e 24 févr ier2006. –jA 63 B 23/02 (2006.01). –kAPPAREIL DEMUSCULATION ABDOMINALE AVEC ETIREMENTLOMBAIRE. – p ( Inven teur : REMY ROMAN) . –oDemandeur: REMY ROMAN

m Appareil de musculation de la paroi abdominale per-mettant de réaliser un étirement du rachis lombaire.L’invention est réalisée par 2 tubes A et B parallèles reliéspar un tube C perpendiculaire à A et B.Sur chaque extrémité du tube B est fixée 1 poignée Dconstituée en 2 parties D 1 et D2 reliées en L.Lorsque l’utilisateur appui a l’aide des bras sur, les poi-gnées D2, l’appareil effectue une petite rotation autourd’un axe figuré par le tube B reposant sur le haut descuisses (partie haute) et dans le même temps relevant letube A (placé sur les genoux) vers le haut ce qui permeten même temps qu’une musculation abdominale un éti-rement de la région lombaire.L’appareil est particulièrement destiné aux personnes fra-giles du dos désirant muscler leur sangle abdominale.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B01D 29

a2.897.783 –b (A1) –d [06 50647]. –e 24 févr ier2006. –jB 01 D 29/05 (2006.01), B 01 D 61/18, B 01 L3/00, C 12 M 1/12, C 12 Q 1/24, 1/02, G 01 N 1/28. –kDISPOSITIF POUR LE CONTROLE MICROBIOLOGI-QUE, ENSEMBLES DE CONTROLE ET D’INCUBATIONLE COMPORTANT ET PROCEDE LE METTANT ENOEUVRE –p (Inventeurs : KIEFFER VINCENT; DOR-NINGER THIBAULT ; WAICHE GAEL ; OLIVIER STE-PHANE). –o Demandeur : MILLIPORE CORPORA-TION, –rMandataire: SANTARELLI

m Le dispositif comporte un premier corps comportantun orifice d’entrée, un orifice de sortie (21), une mem-brane de filtration (3), une pièce de soutien (4) de lamembrane (3), amovible par rapport audit premier corps(2), et un deuxième corps (6) fixé de manière amovibleaudit premier corps (2), l’orifice de sortie (21) estménagé à la périphérie dudit premier corps (2) et leditdeuxième corps (6) est principalement formé d’une paroidétachable, montée par adhérence audit premier corps(2).L’ensemble de contrôle comporte un tel dispositif et unepince adaptée à prendre en étau ledit dispositif.L’ensemble d’incubation comporte un tel dispositif et unecassette de gélose.Le procédé comporte les étapes consistant à monter untel dispositif dans une pince, filtrer un volume de liquidedans ce dispositif, emboîter ledit dispositif sur une cas-sette de gélose, et à laisser incuber.

a2.897.784 –b (A1) –d [06 01741]. –e 28 févr ier2006. –jB 01 D 29/13 (2006.01), B 60 H 1/32. –kFILTRE POUR RESERVOIR TUBULAIRE, EN PARTI-CULIER POUR UN ECHANGEUR DE CHALEUR –p (Inventeurs: HUBERT SYLVAIN; GARCIA JEAN JAC-QUES). –oDemandeur: VALEO SYSTEMES THERMI-QUES BRANCHE THERMIQUE MOTEUR Société paractions simplifiée

m L’invention concerne un filtre (10) propre à être ins-tallé à l’intérieur d’un réservoir (14) à paroi tubulaire (12)et comprenant un corps de filtre (26) et des moyens demaintien agencés pour maintenir le filtre dans une posi-tion axiale choisie dans le réservoir. Les moyens demaintien comprennent une lame ressort (38) solidaire ducorps de filtre (26) et propre à être disposée dans uneconfiguration fléchie de précontrainte, en laquelle la lameressort est propre à venir s’arc-bouter contre l’intérieurde la paroi tubulaire (12). L’invention trouve une applica-tion particulière aux réservoirs de condenseurs pour cir-cuits de climatisation.

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30 B01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.785 –b (A1) –d [06 01784]. –e 28 févr ier2006. –jB 01 D 53/14 (2006.01), B 01 D 53/40, 53/48// C 10 L 3/10, C 10 K 3/00. –k PROCEDE OPTIMI-SE D’ELIMINATION DU COS – p ( Inven teurs : CA-DOURS RENAUD ; MAGNE DRISCH JULIA ; STREI-CHER CHRISTIAN ; ROQUET DAMIEN) . –oDemandeurs : INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE;TOTAL S.A.

m L’invention concerne un procédé de purification encontinu d’un flux gazeux comprenant des composés aci-des tels H2S et CO2, et du COS.Le procédé comporte les étapes suivantes:- le flux est contacté dans une première zone par unepremière solution aqueuse d’amine ou d’alcanolamine àune température légèrement supérieure de 5 à 10˚C decelle du flux et à une teneur comprise entre 30 et 60 %en poids, pour absorber au moins une partie desditscomposés acides,- le flux désacidifié passe au moins dans une secondezone pour être contacté par une seconde solutionaqueuse d’amine ou d’alcanolamine à une températurecomprise entre 60 et 90˚C et à une teneur compriseentre 30 et 60 % en poids, pour absorber au moins unepartie du COS restant.

a2.897.786 –b (A1) –d [06 50650]. –e 24 févr ier2006. –jB 08 B 7/04 (2006.01), B 01 D 11/02. –kPROCEDE DE NETTOYAGE D’UN SUBSTRAT CON-TAMINE PAR DES CONTAMINANTS INORGANIQUESPARTICULAIRES, A L’AIDE D’UN FLUIDE DENSESOUS PRESSION –p (Inventeurs: FOURNEL BRUNO;GALY JULIEN; BARTH FREDERIC; LACROIX DESMA-ZEZ PATRICK ; LAGERGE SERGE ; DUSSOLLIETSOPHIE; BLANCHER JEROME). –o Demandeurs :COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablisse-ment public à caractère industriel et commercial ; COM-PAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES, –rMandataire: BREVATOME

m Procédé de décontamination, de nettoyage, d’unsubstrat solide contaminé par des contaminants inorgani-ques solides en particules, dans lequel on met en contactledit substrat solide avec un milieu d’extraction, exemptd’eau, comprenant un fluide dense sous pression et aumoins un composé tensioactif non halogéné constituéuniquement d’atomes choisis parmi O, N, C et H, et onsoumet simultanément le substrat solide et/ou le milieud’extraction à une action mécanique.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B21D 31

a2.897.787 –b (A1) –d [07 01291]. –e 22 févr ier2007. –jB 21 D 22/26 (2006.01), B 21 D 53/88, B 60 R13/10. –k EXPULSEURS DE MATRICE POUR EM-BOUTISSAGES AU MOYEN DE PRESSION. –p (Inventeur : SANCHEZ CASADEVALL ENRIQUE). –o Demandeur : INDUSTRIAS SAMAR’T , –r Mandata i re : MEYER ET PARTENAIRES . –fPriorité: ES, 24 février 2006, n˚ U200600425.

m Expulseurs de matrice pour l’emboutissages parpression, du type destiné à faciliter le désaccouplementdes parties femelle et mâle (1) de matrices du type qui,adéquatement positionnées dans un composteur, sontdestinées à l’emboutissage en pression pour, par exem-ple, l’incorporation de graphismes sur des surfacesmétalliques ou acryliques, sur les faces internes (3) des-quelles il existe respectivement des épaulements (2a) etdes cavités qui formeront le graphisme à créer en pres-sant les deux parties adéquatement mises en place demanière opposée et coïncidente entre la plaque àemboutir, caractérisés en ce qu’ils sont constitués d’élé-ments indépendants (4) de dimension réduite, réalisésde préférence en polyuréthane, présentant sur leur partiesupérieure un épa.ulement ou téton (5), aptes à être dis-posés à l’intérieur de la cavité (2) de la zone centrale del’épaulement (2a) de la partie mâle (1) de la matrice, misen place consécutivement et par groupes, en s’adaptantaux différentes formes du graphisme à emboutir à cha-que cas, en occupant totalement ou partiellement sa sur-face.

a2.897.788 –b (A1) –d [06 01693]. –e 27 févr ier2006. –jB 21 D 43/20 (2006.01), B 21 D 22/02. –kPIECE EMBOUTIE ET SON PROCEDE DE FABRICA-TION, VEHICULE EQUIPE D’UNE TELLE PIECE –p (Inventeur: GALLISSOT AMAURY). –oDemandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Cette pièce emboutie (1) est destinée à être superpo-sée avec au moins une autre pièce emboutie (1a) analo-gue lors de son stockage. Elle comprend au moins uneentretoise (13) monobloc avec la pièce emboutie (1) etapte à maintenir un écartement (e) entre les piècesembouties (1, 1a) superposées, afin d’éviter leur coince-ment.

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32 B23B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.789 –b (A1) –d [06 01697]. –e 27 févr ier2006. –jB 23 B 31/167 (2006.01). –k MANDRINPORTE-OUTIL POUR L’EQUIPEMENT D’UNE MACHI-NE TOURANTE MUNI DE MOYENS DE VERROUILLA-GE RADIAL ET AXIAL SEQUENCES – p ( Inventeur :CACHOD YVES MARIE MARCEL). –o Demandeur :ETABLISSEMENTS AMYOT SA Société anonyme, –rMandataire: GERMAIN ET MAUREAU

m Dans le corps (2) du mandrin (1) coulissent des mors(7) dont le filetage extérieur est en prise avec le filetageintérieur d’un écrou monté rotatif sur le corps. L’écrou estentraîné en rotation par une chemise permettant ledéplacement des mors.Le mandrin comprend également des moyens de ver-rouillage radial (36) actionnables par une rotation de lachemise pour provoquer le blocage en rotation de l’écroupar rapport au corps, et des moyens de verrouillage axial(47) actionnables par un déplacement axial de la che-mise et permettant d’empêcher l’actionnement desmoyens de verrouillage radial.Des moyens de séquencement (21, 34) sont agencéspour empêcher le passage des moyens de verrouillageaxial en position verrouillée tant que les moyens de ver-rouillage radial ne sont pas en position verrouillée.

a2.897.790 –b (A1) –d [06 01613]. –e 24 févr ier2006. –jB 24 C 1/10 (2006.01). –k DISPOSIT IFMOBILE DE SILO D’ALIMENTATION ET DE BUSES MA-CHINE DE GRENAILLAGE – p (Inventeur : ARCHERFRANCOIS). –oDemandeur : ARCHER FRANCOIS, –rMandataire: CARADOT PATRICE

m L’invention concerne un dispositif de grenaillage per-mettant de maintenir le silo d’alimentation de grenaille etles buses de grenaillage mobiles dans une position rela-tive inchangée quel que soit le mouvement des busespendant les opérations de grenaillage.Le silo d’alimentation 1 et les buses 5 sont solidaires d’unmême équipage mobile 13.Lorsque celui-ci se déplace, par exemple grâce à desgalets 14 roulant sur des supports 15, La position relativedes buses 5 et du silo 1 est inchangée, et la forme descanalisations 4 d’alimentation des buses 5 reste cons-tante.Application: machines de grenaillage à buses mobiles .

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B25B 33

a2.897.791 –b (A1) –d [06 01629]. –e 24 févr ier2006. –j B 25 B 27 /30 (2006 .01) . –kCOMPRESSEUR DE RESSORTS –p ( Inven teur :LAMBERT PATRICK). –oDemandeur : LAMBERT PA-TRICK, –rMandataire: CABINET BOETTCHER

m Compresseur de ressort comportant un corps (1)télescopique avec un axe (4) et deux coupelles (20), lecorps comportant des moyens de réception de la partied’attachement (22) de chaque coupelle (20), ces moyenscomprenant une portée cylindrique (5, 10) avec une par-tie filetée (7, 12) à l’une de ses extrémités, susceptible decoopérer avec un écrou (15) de serrage et un épaule-ment (6, 11) à son autre extrémité, la portée cylindrique(5, 10) comportant une clavette (8, 14) en saillie de sasurface périphérique, l’épaulement comportant un con-tour périphérique non circulaire, la partie d’attachement(22) de chaque coupelle comprenant un moyeu fendudont la fente (23) est de largeur (A) égale au diamètre (D)de chaque portée (5, 10) et un lamage sur l’une desfaces axiales dont la périphérie est en correspondancede forme avec la périphérie de chaque épaulement, lemoyeu fendu comportant un logement (27) ménagé dansla surface de la fente (23) et apte à recevoir la premièreclavette (8, 14) pour permettre une rotation au moins par-tielle de la coupelle (20) par rapport au corps (1) quandl’épaulement (6, 11) n’est pas logé dans le lamage (25).

a2.897.792 –b (A1) –d [06 01635]. –e 24 févr ier2006. –j B 25 G 3/04 (2006.01), A 47 L 11/22. –kDOUILLE DE COUPLAGE D’UNE EMBASE DE BA-LAI A UN MANCHE. – p (Inventeurs : LE TAN TOM ;VIEL JEROME). –oDemandeur: LBD MENAGE Socié-té par actions simplifiée, –rMandataire : CABINET LE-PEUDRY

m La douille de couplage d’une embase de balai à unmanche, prévue pour être fixée à l’embase et comportantun premier tronçon taraudé (4), présente un premier dia-mètre interne, de couplage avec un embout fileté (8) demanche de balai présentant de même le premier diamè-tre, reçu par une extrémité d’embouchure (2), et la douillecomporte deux tronçons supplémentaires (3, 5), nontaraudés, à paroi interne (31, 51), à valeur de dureté infé-rieure à une valeur maximale de seuil, présentant desdiamètres qui sont respectivement supérieur et inférieurau premier diamètre selon que le tronçon supplémentaire(3, 5) est situé respectivement dans une positiond’embouchure, du côté de l’embouchure (2), ou bien ducôté opposé, en position de fond, par rapport au premiertronçon (3).

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34 B26D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.793 –b (A1) –d [06 01990]. –e 27 févr ier2006. –jB 26 D 1/02 (2006.01), B 26 D 3/00, B 65 H16/00. –kCOUTEAU MOBILE POUR RUBAN ADHE-SIF EN ROULEAU. – p (Inventeur : ROUVIERE JEANYVES NICOLAS). –oDemandeur : ROUVIERE JEANYVES NICOLAS

m La présente invention concerne un petit ustensile (A)rapporté et associé directement à la surface périphériqueextérieure d’un rouleau (B) de ruban adhésif (6), traversépar le ruban adhésif (6) à l’endroit d’un orifice (5) prévusur son plan principal (1 Muni du moyen de couper (7) leruban adhésif (6) et le maintenir collé sur une zone (8)prévue à cet effet pour faciliter la préhension de l’extré-mité du ruban (6) restant, il se déplace autour du rouleau(B) au fur et à mesure des prélèvements de morceaux deruban (6), guidé par deux guides latéraux (3a et 3b) pre-nant appui respectivement sur les plans latéraux (4a et4b) du rouleau (B).

a2.897.794 –

PAS DE PUBLICATION POUR CE NUMERO

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B29C 35

a2.897.795 –b (A1) –d [06 01790]. –e 28 févr ier2006. –jB 29 C 55/28 (2006.01), B 32 B 27/08, 27/34,27/36. –kPROCEDE DE FABRICATION D’UN FILMMULTICOUCHE – p ( Inven teur : LE DUIGOUTHIERRY). –oDemandeur : LINPAC PLASTICS PON-TIVY Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CABINET BALLOT)

m La présente invention concerne un procédé de fabri-cation d’un film multicouche, rétractable ou non rétracta-ble, et un film multicouche correspondant. Le procédécomprend une étape a) de coextrusion de résines pourformer un film tubulaire extrudé sous la forme d’une pre-mière bulle, ledit film tubulaire comportant au moins unecouche de surface extérieure comprenant une résinepolyester, une couche intermédiaire comprenant unerésine polyamide, et une couche de surface intérieure dethermo-scellage comprenant une résine polyoléfine ouun mélange de résines polyoléfine, une étape b) d’orien-tation biaxiale du film tubulaire chauffé sous la formed’une deuxième bulle, et une étape c) de stabilisation partraitement thermique, et éventuellement de relaxation, dufilm tubulaire sous la forme d’une troisième bulle, le filmtubulaire étant porté à une température de stabilisationsupérieure ou égale à la température de fusion de larésine polyoléfine majoritaire de ladite couche de surfaceintérieure de thermo-scellage.

a2.897.796 –b (A1) –d [06 01740]. –e 27 févr ier2006. –jB 29 C 63/00 (2006.01). –k PROCEDEPOUR ELIMINER UN REVETEMENT, APPLICATION ETDISPOSIT IFS LE METTANT EN OEUVRE –p (Inventeurs : CADORET DAVID ; HIVERT CHRIS-TIAN). –o Demandeur : CHANTIERS DE L’ATLANTI-QUE Société anonyme, –rMandataire: REGIMBEAU

m La présente invention concerne un procédé pour éli-miner d’un support composé en surface d’au moins untissu à base de fibres de verre, un revêtement, notam-ment une résine de type époxy ou polyuréthanne, adhé-rant à ce support.Selon l’invention, le revêtement est chauffé à une tempé-rature supérieure à sa température de transition vitreuseTg, inférieure à sa température d’écoulement visqueuxTe, et avec au moins un paramètre de chauffage du revê-tement, qui est choisi parmi la température de chauffagedu revêtement et le temps de chauffage du revêtement etqui est inférieur respectivement à la température dedégradation physique du support et au temps de dégra-dation physique du support.

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36 B31F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.797 –b (A1) –d [06 01669]. –e 27 févr ier2006. –jB 31 F 1/00 (2006.01), B 31 F 5/00, B 65 D81/05, 65/40. –kPROCEDE DE REALISATION D’ELE-MENTS DE CALAGE FORMES DE PLAQUES RELIEESPAR DES BANDES COLLEES – p (Inventeur : TONEL-LI PIERO). –o Demandeur : TONELLI FRANCE SASSociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET POUPON

m L’invention concerne un procédé de réalisation d’élé-ments de calage obtenus par pliages de plaques, carac-térisé en ce que, pour réaliser au moins un pliage à partirde deux plaques (1, 2) découpées aux dimensions dedeux faces extérieures dudit pliage à réaliser:- on dispose les deux plaques (1, 2) à plat, parallèlementl’une à l’autre selon la direction (3) du pliage à réaliser, età une distance (d) l’une de l’autre, la distance (D) étantsensiblement égale à l’épaisseur de la plaque le long delaquelle est réalisé le pliage,- on colle une bande de matériau en feuille sur les facessupérieures des plaques de manière à les relier entreelles de part et d’autre de l’espace de séparation de lar-geur (D) et sur une partie au moins de la longueur de cetespace de séparation,- on réalise un pliage de la bande le long d’une bordurede l’une des deux plaques (1 ou 2).L’invention concerne également l’élément obtenu par leprocédé.

a2.897.798 –b (A1) –d [06 50698]. –e 28 févr ier2006. –jB 60 J 3/02 (2006.01). –k DISPOSIT IFPARE-SOLEIL POUR LUNETTE ARRIERE DE VEHICU-LE AUTOMOBILE – p ( Inven teurs : CAFFARRISERGIO ; HELME GUIZON XAVIER ; MAGNEVAL DEGILLES). –oDemandeur : RENAULT SAS Société paractions simplifiée, –r Mandataire : CABINET LAU-RENT ET CHARRAS

m Un dispositif pare-soleil, destiné à une lunette arrière(3) d’un véhicule automobile (1), comprend:- un écran de protection (7) pouvant passer d’une posi-tion escamotée à une position déployée et inversement,- un enrouleur (8) pour l’écran de protection (7), et- des moyens de fixation de l’écran de protection (7) enposition déployée au niveau d’une partie supérieure d’unhabitacle du véhicule automobile (1),Les moyens de fixation (14) assurent une solidarisationamovible de l’écran de protection (7) au niveau d’un aver-tisseur lumineux central de freinage (4)

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60J 37

a2.897.799 –b (A1) –d [06 50649]. –e 24 févr ier2006. –j B 60 J 5/04 (2006.01), B 60 J 9/00. –kDISPOSITIF D’AVERTISSEMENT DE LA PRESENCED’UN OBSTACLE POUR UN VEHICULE AUTOMOBI-LE – p ( Inven teur : LEFRANC FRANCIS) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –r Mandata i re : CABINETWEINSTEIN

m L’invention concerne un dispositif pour avertir un utili-sateur d’un véhicule automobile de la présence d’un obs-tacle situé sur la trajectoire d’une porte de ce véhicule.Le dispositif est destiné à avertir un occupant d’un véhi-cule de la présence d’un obstacle sur la trajectoired’ouverture d’une porte que cet occupant souhaite ouvrir.Il comprend en ce qu’il comprend un moyen de com-mande d’ouverture (3) de la porte, comprenant unorgane vibrant (6) pouvant être commandé pour fairevibrer le moyen de commande d’ouverture (3).L’invention est destinée à un véhicule équipé d’un dispo-sitif de détection d’obstacle.

a2.897.800 –b (A1) –d [06 50651]. –e 24 févr ier2006. –j B 60 J 5/04 (2006.01), B 60 J 9/00. –kDISPOSITIF D’AVERTISSEMENT DE LA PRESENCED’UN OBTACLE POUR UN VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeurs: ETIENNE FABRICE; BERTRAND ANNECECILE). –o Demandeur : PEUGEOT CITROENAUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire :CABINET WEINSTEIN

m L’invention concerne un dispositif d’avertissement dela présence d’un obstacle sur la trajectoire d’ouvertured’une porte d’un véhicule automobile.Le dispositif pour avertir un occupant d’un véhicule auto-mobile de la présence d’un obstacle sur la trajectoired’ouverture d’une porte (2) que cet occupant souhaiteouvrir, comprend une poignée d’ouverture (1) de cetteporte (2) incluant un levier mobile (4) entre une positionde repos et une position d’ouverture de la porte (2), etdes moyens de rappel de ce levier (4) en position derepos. Les moyens de rappel comprennent un organe (8)commandé pour augmenter l’intensité de l’effort de rap-pel si le levier (4) est sollicité alors qu’un obstacle estdétecté sur la trajectoire de la porte (2).L’invention s’applique à un véhicule automobile équipéd’un détecteur d’obstacles.

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38 B60N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.801 –b (A1) –d [07 01365]. –e 26 févr ier2007. –jB 60 N 2/02 (2006.01). –kDISPOSITIF DESIEGE POUR VEHICULE – p (Inventeurs : YOSHIDATADASU ; INOUE MAKOTO ; ITO SADAO) . –o Demandeur : AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA, –rMandataire: NOVAGRAAF BREVETS . –f Priorité :JP, 24 février 2006, n˚ 2006047837.

m Un dispositif de siège pour véhicule comprend unmoyen de détection d’état de véhicule (51, 52, 53, 54, 55,60, 61) détectant un état du véhicule, au moins un moyende changement de position (5, 6, 40) modifiant une posi-tion d’un siège (1), et un moyen de commande (50) com-mandant le moyen de changement de position (5, 6, 40)sur la base de l’état du véhicule détecté par le moyen dedétection d’état de véhicule (51, 52, 53, 54, 55, 60, 61).Le moyen de changement de position (5, 6, 40) incline latotalité ou une partie d’une partie droite du siège et d’unepartie gauche du siège dans une direction vers l’avant.

a2.897.802 –b (A1) –d [06 01865]. –e 28 févr ier2006. –jB 60 N 2/07 (2006.01), B 29 C 45/42. –kPIECE MONOBLOC DESTINEE A CACHER UNEGLISSIERE DE MONTAGE D’UN SIEGE DE VEHICULEAUTOMOBILE – p (Inventeurs : ONDARS ARNAUD ;PALOMO ANTONIO). –o Demandeur : CENTRED’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE(CERA) Société par actions simplifiée, –rMandataire :STRATO-IP

m Pièce (1) monobloc destinée à cacher une glissièrede montage d’un siège de véhicule automobile réglablelongitudinalement, ladite glissière comprenant au moinsun rail (2) longitudinal, ladite pièce présentant une formegénérale en U, chaque branche (3) du U comprenant uneparoi sensiblement horizontale (4) - respectivement verti-cale (5) - agencée pour masquer la face supérieure (6) -respectivement latérale (7) - du rail correspondant. Cha-cune desdites parois verticales est prolongée par aumoins un organe d’ancrage (8) inférieur agencé pourpouvoir s’engager sous le rail correspondant et com-prend au moins une saillie (9) interne agencée pour pou-voir s’engager dans un logement (10) prévu sur laditeface latérale du rail correspondant. L’invention concerneégalement une glissière destinée à être masquée parune telle pièce, un ensemble comprenant une telle pièceet une telle glissière et un moule de moulage par injec-tion d’une telle pièce.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60N 39

a2.897.803 –b (A1) –d [06 01867]. –e 28 févr ier2006. –jB 60 N 2/48 (2006.01). –kASSEMBLAGED’UNE TIGE D’APPUI-TETE SUR UN SIEGE AU MOYEND’UNE GAINE POURVUE DE TROIS ERGOTS –p (Inventeur: DEHONDT THIERRY). –o Demandeur :CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTO-MOBILE (CERA) Société par actions simplifiée, –rMandataire: STRATO-IP

m L’invention concerne un dispositif (1) d’assemblaged’un appui-tête sur un dossier de siège de véhicule auto-mobile, ledit dispositif comprenant une tige (2) rectiligneet une gaine (3), ladite gaine comprenant un conduit (4)rectiligne débouchant de section analogue à celle deladite tige de sorte à recevoir ladite tige. La face internedudit conduit comprend deux ergots extrêmes (5) et unergot médian (6), lesdits ergots extrêmes étant disposéssensiblement selon une génératrice commune et leditergot médian étant disposé sensiblement sur la généra-trice opposée par rapport à l’axe dudit conduit, lesditsergots étant respectivement agencés de sorte à créer uncontact serrant avec ladite tige.

a2.897.804 –b (A1) –d [06 50632]. –e 24 févr ier2006. –jB 60 Q 1/04 (2006.01), B 60 R 21/34, F 21 S08/10, F 21 W 101/02, 101/10. –kDISPOSITIF DE GUI-DAGE ET DE RETENUE AU DEPLACEMENT D’UNBLOC OPTIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET PRO-CEDE DE MONTAGE D’UN TEL DISPOSITIF –p (Inventeur: SAGORIN FABRICE). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMO-BILES SA

m L’invention concerne un dispositif de guidage (1) audéplacement et de retenue d’un bloc optique (10) sur lastructure d’un véhicule automobile, ce dispositif compre-nant au moins une ouverture (11) solidaire du bloc opti-que et une patte (2) liée à la structure du véhicule etengagée dans l’ouverture (11).Le dispositif de l’invention se caractérise en ce que laditeouverture (11) définit une poignée de préhension (12) dubloc optique et une rampe de guidage (14) au déplace-ment du bloc optique.L’invention concerne également un procédé de montagedu dispositif de guidage (1).

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40 B60R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.805 –b (A1) –d [06 50668]. –e 27 févr ier2006. –jB 60 R 5/04 (2006.01). –k DISPOSIT IFCACHE BAGAGES POUR COMPARTIMENT ARRIERED’UN VEHICULE AUTOMOBILE – p ( Inven teur :BLANC LIONEL). –oDemandeur : RENAULT SAS So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : CABINETLAURENT ET CHARRAS

m Un dispositif formant cache pour un compartiment àbagages de véhicule automobile, comprenant un pan-neau de recouvrement (2), pouvant passer d’une positionescamotée à une position déployée et inversement, etmuni d’un moyen de préhension sous la forme d’uneouverture (3), équipée d’un volet (6) apte à passer d’uneposition ouverte à une position fermée et inversement etdestiné à recouvrir l’ouverture (3).Le volet (6) est apte à passer d’une position ouverte àune position fermée et inversement grâce à des moyensde coulissement (7, 12).

a2.897.806 –b (A1) –d [06 01797]. –e 28 févr ier2006. –jB 60 R 7/02 (2006.01). –kAGENCEMENTD’UN COFFRE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHI-CULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN TEL AGENCE-MENT. –p (Inventeurs : DESPRES STEPHANE ; GI-GANDET MICHEL). –o Demandeurs : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme; MAGNASTEYR FRANCE SAS, –rMandataire : CABINET LA-VOIX

m L’invention concerne un agencement d’un coffre pourvéhicule automobile, du type comportant un plateau (10)formant un faux plancher associé à des moyens de trans-lation comprenant, sur chaque bord latéral de ce plateau(10), un système pignon crémaillère associé à desmoyens d’assistance du déplacement du pignon sur lacrémaillère vers le haut et vers le bas et à des moyens deguidage et de blocage du plateau (10) dans différentespositions.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60R 41

a2.897.807 –b (A1) –d [06 01609]. –e 24 févr ier2006. –jB 60 R 13/10 (2006.01), G 09 F 13/16. –kPLAQUE MINERALOGIQUE ET PROCEDE DE FA-BRICATION D’UNE PLAQUE MINERALOGIQUE. –p (Inventeurs : GAUTHIER GILLES; ROSAZ MICHEL;SABATTIER JEAN YVES ; BENARROUCH JAC-QUES). –oDemandeur: GAUTHIER GILLES

m L’invention concerne une plaque minéralogique (1)destinée à équiper un véhicule motorisé pour permettreune identification, comportant un support plan (2) et unfilm rétro-réfléchissant (3) sur lesquels sont dessinés descaractères (4) tels que des chiffres et des lettres.Elle se caractérise en ce que:● le support (2) présente, sur l’une de ses faces planes(5), une couche de peinture (6) produisant un effet visuelde relief;● le film rétro-réfléchissant (3) comporte sur une faceinférieure, un film adhésif (8) destiné à solidariser le filmrétro-réfléchissant (3) avec le support (2), ledit film rétro-réfléchissant (3) étant prédécoupé avec des évidementsformant les caractères (4) propres à la plaque (1).

a2.897.808 –b (A1) –d [06 50700]. –e 28 févr ier2006. –jB 60 R 16/02 (2006.01), B 62 D 65/02, H 02 G3/04, F 16 B 17/00, 13/02, 21/00. –k GOULOTTEELECTRIQUE POUR VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeurs : CARMONA PEDRO ; ROY ARNAUD ;SAUBION MATHIEU). –oDemandeur : RENAULT SASSociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET LAURENT ET CHARRAS

m Une goulotte pour véhicule automobile (4), destinée àfaire cheminer et à maintenir un ou plusieurs câbles élec-triques, comprend un corps principal (6, 7), formant uncanal (10), dans lequel s’insère le ou les câbles électri-ques, et un élément mâle de fixation (17), associé aucorps principal (6, 7) et apte à pénétrer dans un orificeménagé dans un support présent dans le véhicule, defaçon à la solidariser au support.L’élément mâle de fixation (17) comprend des moyensd’ancrage (26) se déployant latéralement par rapport àl’élément mâle (17), possédant une capacité de déforma-tion et venant coopérer avec l’orifice du support, de façonà empêcher toute sortie de l’élément mâle (17) de l’ori-fice et à empêcher la goulotte (4) de se désolidariserdudit support (3).

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42 B60R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.809 –b (A1) –d [06 01730]. –e 28 févr ier2006. –j B 60 R 16/027 (2006.01), B 60 C 23/00,G 01 R 31/00, G 08 C 17/02, 19/28. –k PROCEDEDE CONTROLE DES CARACTERISTIQUES DE FONC-TIONNEMENT D’UN BOITIER ELECTRONIQUE DESTI-NE A EQUIPER UNE ROUE DE VEHICULE –p (Inventeur: COSTES OLIVIER). –o Demandeur :SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions sim-plifiée

m L’invention concerne un procédé de contrôle descaractéristiques de fonctionnement d’un boîtier électroni-que (1) monté sur une roue (2) d’un véhicule (3) etadapté pour émettre, vers une unité centrale (7), des tra-mes de données représentatives de paramètres de fonc-tionnement de la dite roue selon une procédure detransmission de trains (A) de trames (a) consistant àcommander n émissions successives de chaque tramede données. Selon l’invention, ce procédé de contrôleconsiste à analyser, lors de la transmission de chaquetrain de trames de données, le nombre m de trames dedonnées effectivement acquises par l’unité centrale (7),de façon à déduire des analyses successives un taux deréception Tr représentatif du rapport Σm / Σn, et à com-mander l’émission, par l’unité centrale (7), d’une informa-tion préventive lorsque le taux de réception Tr devientinférieur à un seuil de réception prédéterminé.

a2.897.810 –b (A1) –d [06 01731]. –e 28 févr ier2006. –jB 60 R 16/027 (2006.01), B 60 C 23/00, 23/04, G 08 C 17/02, 21/00. –kPROCEDE DE TRANS-MISSION D’UN SIGNAL ELECTROMAGNETIQUE DEREQUETE D’IDENTIFICATION A DESTINATION D’UNBOITIER ELECTRONIQUE MONTE SUR UNE ROUED’UN VEHICULE – p (Inventeurs : COSTES OLIVIER;GARNIER HELENE). –oDemandeur : SIEMENS VDOAUTOMOTIVE Société par actions simplifiée

m L’invention concerne un procédé de transmission d’unsignal électromagnétique de requête d’identificationgénéré au moyen d’une antenne (11-14) connectée àune unité centrale (15) montée sur un véhicule (1), à des-tination d’un boîtier électronique (6-9) monté sur uneroue (2-5) du dit véhicule. Ce procédé de transmissionconsiste à émettre successivement, après démarrage duvéhicule (1), une pluralité de signaux identiques (S1...,Si, Si+1,...) de requête d’identification, et se caractériseen ce qu’il consiste à déclencher les signaux successifsavec des intervalles de temps présentant des duréesvariables établies par une méthode de déterminationaléatoire.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60R 43

a2.897.811 –b (A1) –d [06 01733]. –e 28 févr ier2006. –jB 60 R 16/027 (2006.01), B 60 C 23/00, 23/04, G 08 C 17/02, 23/04, G 01 P 13/00, H 03 K 21/38. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE LOCALISATION DELA POSITION DE ROUES D’UN VEHICULE –p (Inventeur: COSTES OLIVIER). –o Demandeur :SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions sim-plifiée

m L’invention concerne un procédé de localisation de laposition de roues (2-5) d’un véhicule (1) équipées d’unboîtier électronique (6-9). Selon ce procédé, on équipece véhicule d’antennes émettrices (12-14) disposées defaçon à présenter une zone de couverture dans laquelleest située au moins une roue (2-5). De plus, on com-mande n émissions successives, par chaque antenneémettrice, d’un signal de requête d’identification, et onprocède à une comptabilisation du nombre de signaux derequête d’identification reçus par chaque boîtier électro-nique (6-9). En outre, on calcule un ratio représentatif dunombre de signaux de requête d’identification comptabili-sés reçus par chaque boîtier électronique (6-9), par rap-port au nombre de signaux de requête d’identificationeffectivement émis par l’antenne émettrice (12-14), et onfournit une information de présence du dit boîtier électro-nique dans la zone de couverture de la dite antenneémettrice, lorsque le ratio calculé est supérieur à unevaleur seuil déterminée.

a2.897.812 –b (A1) –d [06 01765]. –e 28 févr ier2006. –jB 60 R 19/34 (2006.01), B 60 R 21/34, B 62 D25/08, 27/02. –kVEHICULE COMPRENANT UN SUP-PORT MUNI D’UNE BUTEE ABSORBANT L’ENERGIED’UN CHOC – p (Inventeur: TOITGANS MARC PHILIP-PE). –oDemandeur: CADENCE INNOVATION Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: REGIMBEAU

m Le véhicule comprend un élément de carrosserie, unsupport (6) et au moins une butée, cette butée (60, 62)ou au moins l’une des butées étant agencée pour s’écra-ser en cas de choc d’un piéton contre l’élément de car-rosserie en direction de la butée.

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44 B60R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.813 –b (A1) –d [06 01692]. –e 27 févr ier2006. –jB 60 R 21/02 (2006.01), B 62 D 1/02, 25/16. –kDISPOSITIF DE DEMASQUAGE D’UNE ROUE DEVEHICULE AUTOMOBILE PAR DES MOYENS PYRO-TECHNIQUES, VEHICULE POURVU DE CE DISPOSI-TIF, ET UTILISATION D’UN TEL DISPOSITIF. –p (Inventeur: VITRY BERNARD). –oDemandeur : RE-NAULT SAS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET JOLLY

m L’invention concerne un dispositif de démasquaged’une roue de véhicule automobile, caractérisé en cequ’il comprend une partie mobile apte à provoquer larotation de la roue (14) par rapport à son axe de pivote-ment sensiblement vertical, de sorte que la partie de laroue proche de l’habitacle pivote vers l’extérieur du véhi-cule, la partie mobile étant actionnée par des moyenspyrotechniques.L’invention concerne également un véhicule automobilecomportant un tel dispositif de démasquage, ainsi quel’utilisation de ce dispositif.

a2.897.814 –b (A1) –d [06 50699]. –e 28 févr ier2006. –jB 60 R 21/205 (2006.01), B 60 R 21/217,B 62 D 25/14. –kAGENCEMENT DE PLANCHE DEBORD AVEC DISPOSITIF DE PROTECTION A COUSSIND’AIR GONFLABLE POUR UN VEHICULE AUTOMOBI-LE – p ( Inven teur : SCHMIDT CHRISTIAN) . –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: CABINET LAURENT ET CHAR-RAS

m Un agencement de planche de bord pour un véhiculeautomobile, situé du côté du passager avant, monté surune structure d’une caisse (12) du véhicule, comprendune paroi extérieure (2), orientée vers l’habitacle, et undispositif de protection pour le passager avant à coussind’air gonflable (4), disposé sous la paroi extérieure (2).Le dispositif de protection pour le passager avant à cous-sin d’air gonflable (4) est monté sur un dispositif de cli-matisation (9) fixé sur la structure de la caisse (12) duvéhicule.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60S 45

a2.897.815 –b (A1) –d [06 50634]. –e 24 févr ier2006. –jB 60 S 1/54 (2006.01), B 62 D 25/06. –kDISPOSITIF DE DEGIVRAGE DU PAVILLON OU DUTOIT OUVRANT TRANSPARENT D’UN VEHICULEAUTOMOBILE – p ( Inventeur : ZYCH PASCAL). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PSA PEUGEOTCITROEN

m Dispositif de dégivrage du pavillon ou du toit ouvranttransparent d’un véhicule automobile, caractérisé en ceque l’un au moins des sièges (1) du conducteur et/ou deson passager assis à son côté à l’intérieur de l’habitacle(2), situé sensiblement sous le pavillon (3), comporte,intégré dans l’épaisseur du dossier (6) de ce siège, unensemble de production (9) d’un flux d’air chaud pulsé,lequel est délivré et orienté au-delà de la partie supé-rieure de ce dossier (6) par un distributeur réglable (17),en direction immédiate de la face inférieure du pavillon(3) dans l’habitacle (2).

a2.897.816 –b (A1) –d [06 01649]. –e 24 févr ier2006. –jB 60 S 13/02 (2006.01), B 60 R 25/00. –kANNEAU MODULAIRE PERMETTANT UNE MISE ENPLACE AISEE ET LA ROTATION D’UN VEHICULE. –p (Inventeur: BARBERAN MANUEL). –oDemandeur :BARBERAN MANUEL

m Dans le domaine de la sécurité, vie pratique, véhiculeCas: 1˚) Les difficultés et risque d’entrées et sorties devéhicule des propriétés jouxtant une chaussée à forte cir-culation, 2˚) Les personnes en difficultés par un handi-cap, peine à manoeuvrer sur une surface restreinte, 3˚)Exploitation difficile d’un terrain en terme de manoeuvrede marche arrière d’un véhicule et de demi-tour. 4˚)home jacking avec vol de clé ou non,Le concept et outil consiste à assister les personnes utili-sant un véhicule quel qu’il soit dans les situations énon-cés ci-dessus de manière manuel ou automatique.Le véhicule est positionné sur l’invention (1): anneautournant (2) composé de sous ensembles divisés en plu-sieurs éléments, et permettant une rotation de 0 à 360 ˚de celui-ci.Une barre de poussée permet la rotation en manuel, unmotoréducteur permet la rotation en automatique.

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46 B60S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.817 –b (A1) –d [06 01675]. –e 27 févr ier2006. –jB 60 S 13/02 (2006.01), B 60 R 25/00. –k SYSTEME PERMETTANT LA CONSTRUCTIOND’UNE SURFACE TOURNANTE ET DE MODULER CET-TE SURFACE ET LA REPARTITION DE CHARGES –p (Inventeur: BARBERAN MANUEL). –oDemandeur :BARBERAN MANUEL

m Domaine technique: Sécurité, véhicule, vie pratique,anti vol,Indication de l’état technique antérieure faisant ressortirle problème technique posé: 1 ˚)Les entrées et sorties devéhicule des habitations jouxtant une chaussée à fortecirculation, manque de visibilité nécessite une manoeu-vre vigilante et rapide de demi-tour en débordant sur lachaussée avec des risques présents.2˚) Les personnes en difficultés par un handicap peine àmanoeuvrer des véhicules sur une surface restreinte3˚) Exploitation difficile d’un terrain en terme de manoeu-vre de marche arrière et demie tour.Le concept et outil consiste à assister les personnesmanoeuvrant un véhicule quel qu’il soit dans les indica-tions énoncés ci-dessus ou une charge.L’invention consite à réaliser une surface tournante à par-tir de châssis démontable permettant de moduler cettesurface et sa répartition des charges.

a2.897.818 –b (A1) –d [06 01683]. –e 27 févr ier2006. –jB 60 S 13/02 (2006.01). –k SYSTEMEPERMETTANT LA CONSTRUCTION D’UNE SURFACETOURNANTE ET DE MODULER CETTE SURFACE ETLA REPARTITION DE CHARGES – p (Inventeur: BAR-BERAN MANUEL). –oDemandeur : BARBERAN MA-NUEL

m Dans le domaine de la sécurité, vie pratique, véhiculeCas; 1˚)Les difficultés et risques d’entrées et sorties devéhicule des propriétés jouxtant une chaussée à forte cir-culation, 2˚) Les personnes en difficultés par un handi-cap, peine à manoeuvrer sur une surface restreinte, 3˚)Exploitation difficile d’un terrain en terme de manoeuvrede marche arrière d’un véhicule et de demie tour.4˚)home jacking avec vol de clé ou non,Le concept et outil consiste à assister les personnesmanoeuvrant un véhicule quel qu’il soit dans les situa-tions énoncés ci-dessus ou une charge de manièremanuel ou automatique.L’invention consiste à réaliser une surface tournante apartir de châssis assemblés démontable permettant demoduler cette surface et la répartition des charges.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60S 47

a2.897.819 –b (A1) –d [06 03717]. –e 26 av r i l2006. –jB 60 S 13/02 (2006.01). –k DISPOSIT IFPERMETTANT D’UNE PART LA ROTATION D’UNECHARGE, DE MODULER SA SURFACE ET SA REPAR-TITION DE CHARGE ET INTEGRANT OU NON LA DE-CORATION D’AUTRE PART PAR L’INTEGRATIOND’ELEMENTS SUR L’ANNEAU. – p (Inventeur : BAR-BERAN MANUEL). –oDemandeur : BARBERAN MA-NUEL, –fPriorité: FR, 24 février 2006, n˚ 0601649.

m L’outil d’une part consiste à assister les personnes,de manière manuelle ou automatique, utilisant un véhi-cule quel qu’il soit dans les situations de difficultés telsque, les risques d’entrées et de sortie de véhicule despropriétés jouxtant une chaussée, les personnes attein-tes par un handicap, exploitation difficile d’un terrain enterme de manoeuvres par le dispositif de rotation d’unensemble de profilé cintré supporté du sous ensemblesde roulement7 constitué d’une platine de fixation sur-montée d’une roue, la modularité de la surface et de lacharge sont réalisés par le rajout de profilé maintenu soli-dairement par les profilés, un verrouillage de l’anneautournant est réalisé par un verrou solidaire de la partiemobile et se verrouille sur la partie fixe.Le dispositif se transforme en point décoratif en premierlieu avec des éléments électriques (21) du dessin 5/7incorporés sur l’anneau tournant connectés sur une rou-lette conductrice (22) du dessin 5/7 par l’intermédiaire del’élément (23) du dessin 5/7, et en second lieu en fon-taine de part les tuyaux (28) du dessin 5/7 intégrés auxéléments préfabriqués (27) du dessin 5/7 et irrigué parl’intermédiaire de la pompe (29) du dessin 5/7, connec-tée au bac (30) du dessin 5/7.

a2.897.820 –b (A1) –d [06 01847]. –e 27 févr ier2006. –jB 60 T 13/567 (2006.01), B 60 T 7/04, B 62 D65/02. –kSERVOFREIN ET PROCEDE DE MONTA-GE –p (Inventeurs : LHUILLIER LAURENT ; BENOITALAIN). –oDemandeur: ROBERT BOSCH GMBH Ge-sellschaft mit beschränkter Haftung, –r Mandata i re :BOSCH SYSTEMES DE FREINAGE

m Afin de permettre à un seul opérateur sur une chaînede montage de véhicules de fixer un servofrein contre untablier en passant du compartiment moteur à l’habitacle,on utilise un servofrein muni d’un joint (14) adhésif et iso-lant.Ce joint comporte deux faces adhésives et chacune desdeux faces adhésives comporte un film protecteur munid’un onglet (15,16); chaque film protecteur est d’une cou-leur distinctive. L’un des deux film protecteur comportedes prédécoupes (17) le long des orifices (10,11) du jointdestinées à faciliter l’enlèvement du film protecteur aumoment du montage du servofrein contre le tablier.

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48 B60W ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.821 –b (A1) –d [07 53530]. –e 27 févr ier2007. –jB 60 W 30/18 (2006.01), B 60 W 40/12. –kCONTROLEUR POUR COMMANDER UNE OPERA-TION DE CHANGEMENT DE VITESSE D’UN DISPOSI-TIF DE COMMANDE DE TRANSMISSION AUTOMATISEPOUR VEHICULE – p (Inventeur : MINENO AKIRA). –o Demandeur : AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA, –r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –fPriorité: JP, 27 février 2006, n˚ 2006050501.

m Un contrôleur pour un dispositif de commande detransmission automatisé pour un véhicule comporte unecarte et une ligne de changement de rapport, le contrô-leur choisissant le rapport de vitesse en se basant surl’état du véhicule et la ligne de changement de rapport etcommandant le dispositif de commande de transmissionautomatisé pour établir le rapport de vitesse sélectionné.Le contrôleur comporte en outre, un mode de conduitenormale dans lequel le véhicule est conduit avec uneligne de changement de rapport de conduite normale, unmode de conduite par économie en carburant danslequel le véhicule est conduit avec une ligne de change-ment de rapport de conduite par économie en carburant,un moyen de mémorisation (50) pour mémoriser uneligne d’estimation de mode de conduite, un moyen d’esti-mation (50) pour estimer si le véhicule est sous la con-duite par économie en carburant, et le mode de conduitepar économie en carburant et le mode de conduite nor-male sont commutés en se basant sur le fait que le véhi-cule est ou non sous la conduite par économie encarburant, pour commander le dispositif de commandede transmission automatisé.

a2.897.822 –b (A1) –d [06 54366]. –e 19 octobre2006. –jB 62 D 5/04 (2006.01). –kDISPOSITIF DECOMMANDE DE DIRECTION ASSISTEE ELECTRI-QUE –p (Inventeurs: KIFUKU TAKAYUKI; MATSUSHI-TA MASAKI; KOZUKI HIROYUKI). –o Demandeur :MITSUBISHI ELECTRIC CORP, –rMandataire : BRE-VALEX . –f Pr io r i té : JP, 28 fév r ie r 2006 ,n˚ 2006053001.

m L’invention concerne un dispositif de commande dedirection assistée électrique qui comprend un moteur (4)et une unité de traitement (20), caractérisé en ce quel’unité de traitement (20) comprend:une section de calcul de tension d’application qui calculeune tension d’application sur ledit moteur en fonctiond’un signal de couple de braquage; etune section de limitation de tension d’application (23) quilimite ladite tension d’application à une valeur limite pré-déterminée ou inférieure correspondant au sens duditsignal de couple de braquage.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B62D 49

a2.897.823 –b (A1) –d [07 00695]. –e 18 janvier2007. –jB 62 D 5/04 (2006.01). –kDISPOSITIF DEDIRECTION ELECTROMECANIQUE ET PROCEDEPOUR LA REALISATION D’UNE BUTEE DE FIN DECOURSE LOGICIELLE POUR LEDIT DISPOSITIF. –p (Inventeurs : HEILIG ARNULF; MULLER CLAUS). –o Demandeur : ZF LENKSYSTEME GMBH, –rMandataire: CABINET NITHARDT ET ASSOCIES . –fPriorité: DE, 25 janvier 2006, n˚ 102006003428.7.

m L’invention concerne un dispositif de direction électro-mécanique ainsi qu’un procédé pour la réalisation d’unebutée de fin de course logicielle dans un dispositif dedirection électromécanique.L’unité de commande et/ou de régulation logicielle (8)comprend une unité de limitation du couple de ressort(10) qui est constituée pour limiter le couple de ressortmaximum intervenant dans le calcul du couple moteur àla différence entre un couple d’assistance maximum (17)à la vitesse instantanée du véhicule, et un couple d’amor-tissement de marge prédéterminé (18).

a2.897.824 –b (A1) –d [07 00910]. –e 08 févr ier2007. –jB 62 D 5/04 (2006.01). –kDISPOSITIF DECOMMANDE D’UN SYSTEME DE DIRECTION ASSIS-TEE ELECTRIQUE – p ( Inven teurs : ISHIKAWAHIROSHI; IDO NORIYUKI; HAYASHI JIROU; ICHIKAWAKAZUHIRO ; UKAI HIROYUKI ; MORITA YOSHIFUMI ;IWASAKI MAKOTO; MATSUI NOBUYUKI ; TORII KEN-TARO). –o Demandeurs : DENSO CORPORATION ;NATIONAL UNIVERSITY CORPORATION NAGOYAINSTITUTE OF TECHNOLOGY, –r Mandataire : NO-VAGRAAF BREVETS . –f Priorités : JP, 09 février2006, n˚ 200631898; JP, 26 mai 2006, n˚ 2006147347.

m Dans un système de direction comportant un sys-tème de transmission à engrenages variable (10) et unsystème de direction assistée électrique (11), des quanti-tés de compensation respectives pour des premier etsecond moteurs électriques (1, 2) sont produites par unpremier modèle mathématique. Les quantités de com-pensation sont ajoutées aux valeurs de commande (v1,v2) pour générer des signaux de commande finaux (igref,ipref) pour les moteurs électriques respectifs (1, 2). Con-formément à la structure et au fonctionnement ci-dessus,une interférence mutuelle entre deux systèmes de com-mande (10, 11) peut être réduite.

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50 B62D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.825 –b (A1) –d [07 00957]. –e 09 févr ier2007. –jB 62 D 5/04 (2006.01). –k SYSTEME DEDIRECTION DE VEHICULE – p (Inventeur : HIDAKAKENICHIRO). –o Demandeur : DENSO CORPORA-TION, –r Mandataire : NOVAGRAAF BREVETS . –fPriorité: JP, 09 février 2006, n˚ 200632910.

m Un système de direction pour orienter les roues d’unvéhicule comprend un volant (10), une unité d’assistancede puissance de direction (60, 70), un mécanisme decommande de rapport de transfert (30) pour commanderle rapport d’un angle de braquage du volant sur un angled’orientation des roues de véhicule (FW1, FW2), un cap-teur de couple de braquage (42), un circuit de commandede moteur électrique (70) afin d’annuler le couple de bra-quage appliqué au volant (10) lorsque le capteur de cou-ple de braquage (42) détecte un couple de braquageappliqué au volant (10) jusqu’à ce que le mécanisme decommande de rapport de transfert (30) commence àfonctionner. Le mécanisme de commande de rapport detransfert comprend un mécanisme de modification derapport de transfert (32) et un moteur électrique d’entraî-nement (31) pour entraîner le mécanisme de modificationde rapport de transfert (32).

a2.897.826 –b (A1) –d [07 01046]. –e 12 févr ier2007. –jB 62 D 5/04 (2006.01), B 62 D 3/08, 7/09,7/15. –kDIRECTION POUR UN VEHICULE AUTOMO-BILE – p (Inventeurs : BUDAKER MARTIN ; BREUGUNTHER ; LAY ANDREAS ; HASENCLEVER JOHN ;HAUCK MICHAEL). –oDemandeur : ZF LENKSYSTE-ME GMBH, –rMandataire : CABINET NITHARDT ETASSOCIES . –f Pr io r i té : DE, 27 févr ie r 2006,n˚ 1020060089111.

m L’invention concerne une direction pour un véhiculeautomobile comprenant un mécanisme à vis, qui estcompacte et dont la fabrication est simplifiée.Cette direction comporte un moteur électrique (1) à tra-vers l’arbre creux duquel est passée une barre (5) quipeut être entraînée dans la direction longitudinale aumoyen du moteur électrique, un mécanisme à vis (5-16)et un mécanisme intermédiaire (9 à 15) qui réduit lavitesse de rotation du moteur électrique. L’arbre creux (4)est relié solidairement en rotation à un profil extérieurd’entraînement (9) qui sert à transmettre le couple aumécanisme intermédiaire. Ce mécanisme intermédiairecomporte une première roue de mécanisme (11), dontl’axe est fixe en position et dont le profil extérieur sert à latransmission du couple, et une deuxième roue de méca-nisme (13) possédant un profil extérieur qui transmet lecouple et qui est reliée solidairement en rotation à la pre-mière roue de mécanisme (11) au moyen de l’arbre inter-médiaire (12), le mécanisme intermédiaire transmettantson couple de sortie à un profil extérieur (15) qui est reliésolidairement en rotation à l’écrou (16) du mécanismeintermédiaire.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B62D 51

a2.897.827 –b (A1) –d [07 53487]. –e 26 févr ier2007. –jB 62 D 6/00 (2006.01), B 62 D 111/00, 117/00, 137/00. –kPROCEDE DE SUPPRESSION D’UNEACTION DE REGULATION S’OPPOSANT A UN COM-PORTEMENT SOUS-VIREUR D’UN VEHICULE –p ( Inventeurs : EICHLER ALEXANDER ; KNIELFRANK). –o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBHGesellschaft mit beschränkter Haftung, –rMandataire :CABINET HERRBURGER . –fPriorité: DE, 28 février2006, n˚ 102006009077.2.

m Procédé de stabilisation d’un véhicule selon lequel:- on conclut (101) à l’existence d’un état sous-vireur àl’aide des signaux de capteurs décrivant des grandeursde dynamique de roulage; et- lorsque l’existence d’un état sous-vireur est reconnue,on effectue au moins une action de stabilisation (103)s’opposant au comportement sous-vireur,- on reconnaît l’existence d’un changement de courbe,notamment d’un changement de courbe rapide (102); et- en cas de changement de courbe, on n’effectue pas ouon neutralise l’action de stabilisation dirigée contre lecomportement sous-vireur du véhicule.

a2.897.828 –b (A1) –d [06 50694]. –e 28 févr ier2006. –jB 62 D 17/00 (2006.01), B 62 D 6/00 // B 62 D101:00, 113:00. –kDISPOSITIF DE COMMANDE DEL’ANGLE DE CHASSE DES ROUES AVANT D’UN VE-HICULE – p (Inventeurs: CANUDAS DE WIT CARLOS;CLAEYS XAVIER ; COUDON JULIEN) . –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: RENAULT SAS

m La présente invention concerne un dispositif de com-mande de l’angle de chasse des roues d’un véhiculecomportant un système de direction caractérisé en ceque ledit système de direction est modélisé par un sys-tème asservi bouclé ayant un gain de retour K qui estfonction de la démultiplication d de la direction du véhi-cule, de la raideur des pneumatiques D1 et dudit anglede chasse αch des roues 1 tel que, à vitesse donnée,ledit angle de chasseαch de roues varie en fonction de ladémultiplication d de la direction du véhicule pour un gainde retour K donné constant.

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52 B62D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.829 –b (A1) –d [06 01660]. –e 24 févr ier2006. –jB 62 D 24/02 (2006.01), B 62 D 25/00, 27/00,43/00, B 60 R 13/08, F 16 F 1/36, 15/08. –kSTRUCTURE DE VEHICULE AUTOMOBILE ANTI-VI-BRATIONS. – p (Inventeurs: VAN HERPE FRANCOIS;GERMES SYLVAIN). –o Demandeur : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m La présente invention concerne une structure devéhicule automobile, du type comprenant une ossatured’éléments métalliques (1, 3) reliés les uns aux autres.Au moins un premier élément métallique (1, 3) comprendun élément préformé en tôle, notamment embouti à lapresse, le raccordement entre ledit élément préformé etau moins un deuxième élément (3) de l’ossature compre-nant au moins un amortisseur de vibrations (19). La solu-tion selon l’invention permet de limiter les transmissionsde vibrations et d’augmenter le confort des passagers.Application aux véhicules de type coupé cabriolet.

a2.897.830 –b (A1) –d [06 50666]. –e 27 févr ier2006. –jB 62 D 25/08 (2006.01), B 62 D 35/02, F 01 N7/14. –k STRUCTURE ARRIERE D’UN VEHICULEAUTOMOBILE – p (Inventeurs : GROSDIDIER MARC;LE DUC FRANCOIS; SUEUR ERIC). –o Demandeur :RENAULT SAS Société par actions simpli f iée, –rMandataire: RENAULT SAS

m Structure arrière d’un véhicule automobile, compor-tant au moins un plancher (6) et un dispositif d’échappe-ment (4) s’étendant transversalement sous le plancher(6), caractérisée en ce que cette structure comprend undiffuseur (2) qui s’étend sensiblement sous le dispositifd’échappement (4), un écran thermique (3) disposé entrece diffuseur (2) et le dispositif d’échappement (4), l’écranthermique (3) reposant au moins en partie sur le diffu-seur (2) de sorte qu’au moins un contact direct est crééentre le diffuseur (2) et l’écran thermique (3).

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B62D 53

a2.897.831 –b (A1) –d [07 01072]. –e 14 févr ier2007. –jB 62 D 25/14 (2006.01), F 16 B 21/08, B 60 H1/00. –kSUPPORT D’INSTRUMENTS POUR VEHICU-LES AUTOMOBILES – p (Inventeurs: HITZ ANDREAS;VIALLARD BENJAMIN). –o Demandeur : BENTELERAUTOMOBILTECHNIK GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung, –rMandataire: CABINET PLASSE-RAUD . –f Pr io r i té : DE, 27 fév r ie r 2006 ,n˚ 1020060094999.

m Support d’instruments s’étendant entre les colonnesA d’un véhicule automobile de tourisme, et dont les tron-çons profilés (2, 3) situés côté conducteur et côté passa-ger sont coordonnés, quant à leur configuration et à leursmatériaux, avec les sollicitations régnant du côté du con-ducteur et du côté du passager, le tronçon (2) situé côtéconducteur renfermant un canal (6) de guidage d’air, enmatière plastique, qui prend intérieurement appui contreledit tronçon (2), ce qui oriente ses positions quant à sestrois degrés de liberté rotatoire et quant à ses degrés deliberté translatoire, dans la direction de déplacement (+X,-X) et dans la direction verticale (+Z, -Z), le support étantcaractérisé en ce que ledit canal (6) de guidage d’air pré-sente une languette (11) munie d’un ergot crantable (14;14a; 22; 23; 24), en vue de la consignation à demeuretransversalement vis-à-vis de la direction de déplace-ment (+Y, -Y), ladite languette (11) pouvant s’encliquetersur une platine de bridage (4) par décalage transversalvis-à-vis de la direction de déplacement.

a2.897.832 –b (A1) –d [06 01866]. –e 28 févr ier2006. –jB 62 D 25/20 (2006.01), B 60 R 13/08. –kENSEMBLE DE GARNISSAGE DE SOL DE VEHICU-LE AUTOMOBILE COMPRENANT UN ELEMENTD’EBENISTERIE DE RECOUVREMENT –p ( Inven teur : STEIN JEAN CHRISTOPHE) . –oDemandeur: CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHEPOUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: STRATO-IP

m L’invention concerne un ensemble (1) de garnissagede sol de véhicule automobile, ledit ensemble compre-nant une couche (2) de matériau déformable élastique-ment, un flan (3) de matériau de revêtement solidaire dela face supérieure de ladite couche de sorte à la revêtirpartiellement, en laissant une zone (4) de ladite couchenon revêtue, et au moins un élément (5) d’ébénisterierecouvrant au moins une portion de ladite zone non revê-tue, ledit élément étant agencé de sorte à recouvrir aumoins une fraction de la péniphérie (6) dudit flan tout enlaissant dégagée la partie centrale (7) dudit flan.

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54 B62D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.833 –b (A3) –d [06 50672]. –e 27 févr ier2006. –jB 62 D 35/00 (2006.01). –k DISPOSIT IFD’EXTRACTION D’AIR POUR VEHICULE AUTOMOBI-LE – nCertificat d’utilité résultant de la transformationvolontaire de la demande de brevet déposée le 27/02/06. –p (Inventeurs : GROSDIDIER MARC ; GROSDI-DIER FRANCOIS; SUEUR ERIC). –oDemandeur: RE-NAULT SAS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: RENAULT SAS

m Grille d’extraction d’air, comprenant au moins uneailette (24) disposée en travers d’un flux d’air (8), carac-térisé en ce que cette ailette (24) est formée d’une partd’une première partie avant courbe (30) orienté versl’avant du véhicule, de sorte que le flux d’air (8) entre ini-tialement en contact avec une surface courbe (31) de lapremière partie courbe (30), et d’autre part d’uneseconde partie arrière effilée (40) qui présente une formesensiblement conique prolongeant vers l’arrière du véhi-cule la première partie courbe (30), de sorte que l’ailette(24) présente la forme d’une goutte d’eau.Dispositif d’extraction d’air (2), caractérisé en ce qu’ilcomporte d’une part une ouverture (20) par laquellepasse un flux d’air (8), et d’autre part un élément d’obtu-ration (22) positionné en regard de l’ouverture (20) etprésentant une forme de grille telle que décrite dans ladescription de la présente demande, permettant le pas-sage des flux d’air (8).

a2.897.834 –b (A1) –d [06 01647]. –e 24 févr ier2006. –j B 62 M 3 /08 (2006 .01) . –kARTICULATION ENTRE PEDALE DE BICYCLETTEET CHAUSSURE PERMETTANT DE MODIFIERL’ORIENTATION ET L’INCLINAISON DE LA CHAUSSU-RE. –p (Inventeur: SIRDEY DENIS). –o Demandeur :SIRDEY DENIS, –rMandataire: ROMAN MICHEL

m La présente invention a pour objet une articulationentre pédale de bicyclette et chaussure permettant demodifier l’orientation et l’inclinaison de la chaussuredurant l’utilisation de la bicyclette.Elle est constituée d’un élément coulissant avant (10) etd’un élément coulissant arrière (11) se déplaçant parallè-lement à l’axe de la pédale (1), associés à un systèmed’articulation avec embouts (5, 6) à surface sphériquepermettant l’inclinaison latérale du pied, les deux élé-ments coulissants étant solidarisés soit avec la chaus-sure (3), soit avec le corps de pédale.L’invention concerne le domaine industriel et commercialde la fabrication et de la diffusion d’accessoires pourbicyclettes destinés aussi bien au cyclisme sur routequ’au cyclisme tout terrain.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B63B 55

a2.897.835 –b (A1) –d [06 01670]. –e 27 févr ier2006. –jB 63 B 21/54 (2006.01). –k DISPOSIT IFD’AMARRAGE RAPIDE ET SECURISE A DISTANCE –p (Inventeurs: BAYLE DOMINIQUE; LEMASSON LAU-RENCE). –oDemandeurs : BAYLE DOMINIQUE ; LE-MASSON LAURENCE

m Dispositif pour fixer ou détacher à distance uneamarre. Ce dispositif comporte un organe de réception(1) destiné à recevoir un organe de dépose à distance(10). Un organe accrocheur (2) destiné à retenir en posi-tion ouverte la partie mobile (4) quand l’organe dedépose à distance du dispositif est absent.

a2.897.836 –b (A1) –d [06 01791]. –e 28 févr ier2006. –jB 63 H 5/10 (2006.01), B 63 H 1/15, 1/18. –kSYSTEME DE PROPULSION ELECTRIQUE DE NA-VIRE A TROIS LIGNES D’ARBRES – p ( Inven teur :SAINT M LEUX RENE PIERRE). –o Demandeur :CHANTIERS DE L’ATLANTIQUE Société anonyme, –rMandataire: REGIMBEAU

m La présente invention concerne un système de pro-pulsion électrique de navire comprenant deux lignesd’arbres latérales (3) à hélices classiques (1) et des pro-pulseurs transversaux arrières (16).Il est remarquable en ce qu’une troisième ligne d’arbre(4) à hélice (12) est prévue de manière centrale, selonl’axe (5) du navire, et en ce que cette troisième ligned’arbre (4) a son axe (9) qui passe au dessus des tunnels(17) des propulseurs transversaux arrières (16).

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56 B64C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.837 –b (A1) –d [06 01728]. –e 28 févr ier2006. –jB 64 C 3/10 (2006.01), B 64 C 31/032. –kSTRUCTURE D’AILE SEMI-RIGIDE ET METHODEDE PILOTAGE ASSOCIE – p ( Inventeur : HUBERTZOLTAN). –oDemandeur: HUBERT ZOLTAN

m Aile d’aéronef composé d’une partie centrale (1), etde chaque côté d’un bord d’attaque (2), d’une toile (4)tendue entre ladite partie centrale (1) et ledit bord d’atta-que (2), et de lattes préformées (5) donnant le profil aéro-dynamique souhaité à ladite toile (4), caractérisé en ceque ledit bord d’attaque (2) est constitué d’au moins 2tronçons rectilignes présentant, dans une vue de face, unangle (9) ouvert vers le bas entre les tronçons consécu-tifs, et en ce que ladite toile (4) est reliée à ladite partiecentrale (1) par un câble (7) attaché à ladite toile (4) enun point (8) proche de ladite partie centrale (1) et du bordde fuite de ladite aile, et en ce que les 2 câbles (7) res-pectivement de l’aile gauche et de l’aile droite peuventêtre tendus et relâchés en vol de manière différentiellepar l’action du pilote en vue de provoquer la mise envirage dudit aéronef.

a2.897.838 –b (A1) –d [06 01671]. –e 27 févr ier2006. –jB 64 C 13/50 (2006.01), G 05 D 1/08. –kSYSTEME DE COMMANDE ELECTRIQUE POURUNE GOUVERNE DE DIRECTION D’UN AVION. –p (Inventeurs : ROUGELOT CHRISTOPHE ; RONCE-RAY DIDIER). –oDemandeurs: AIRBUS FRANCE So-ciété par actions simplifiée; AIRBUS, –r Mandataire :CABINET BONNETAT

m - Système de commande électrique pour une gou-verne de direction d’un avion.- Le système (1) comporte une gouverne de direction (2)qui peut tourner à l’intérieur d’une plage de débattementqui est limitée par une première et une seconde limitesde débattement, et un moyen (12) pour varier lesditespremière et seconde limites de débattement, de façondissymétrique, en fonction de valeurs courantes de para-mètres de vol de l’avion.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B64D 57

a2.897.839 –b (A1) –d [06 01676]. –e 27 févr ier2006. –jB 64 D 43/00 (2006.01). –k PROCEDE ETDISPOSITIF D’AJUSTEMEMNT AUTOMATIQUE D’UNEIMAGE D’UN ECRAN DE NAVIGATION D’AERONEF. –p (Inventeurs : DELERIS YANNICK; MAILY CHRISTO-PHE). –oDemandeur : AIRBUS FRANCE Société paractions simplifiée, –rMandataire : CABINET BONNE-TAT

m - Procédé et dispositif d’ajustement automatiqued’une image d’un écran de navigation d’aéronef.- Le dispositif (1) comporte des moyens (8, 9) pour déter-miner automatiquement, si nécessaire, une nouvelle con-figuration d’affichage permettant de présenter sur unécran de navigation (2) un événement dangereuxdétecté, et des moyens d’affichage (12) pour réaliserautomatiquement un changement d’affichage de l’écrande navigation (2) en appliquant cette nouvelle configura-tion d’affichage.

a2.897.840 –b (A1) –d [06 01734]. –e 27 févr ier2006. –jB 64 D 43/00 (2006.01), G 01 P 1/07, G 01 C23/00. –k PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITE-MENT ET DE VISUALISATION D’INFORMATIONS DEPILOTAGE D’UN AERONEF – p (Inventeurs : ASTRUCJOEL; EGLIN PAUL). –oDemandeur : EUROCOPTERSociété par actions simplifiée, –r Mandataire : GPI &ASSOCIES

m L’invention concerne un procédé d’aide au pilotaged’un giravion dans lequel on détermine une variation(DVZ) de vitesse verticale du giravion en fonction d’unevariation (DVH) de vitesse horizontale de l’aéronef etd’une donnée représentative de la puissance (W) absor-bée pour la sustentation et l’avance du giravion, on cal-cule un rapport entre la variation (DVZ) de vitesseverticale et la vitesse horizontale (VH) du giravion, et onprésente sur un afficheur un symbole d’aide au pilotagedont la position (α) est fonction dudit rapport.

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58 B64G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.841 –b (A1) –d [06 50678]. –e 27 févr ier2006. –jB 64 G 1/24 (2006.01), B 64 G 1/40. –kENGIN SPATIAL ET PROCEDE POUR FAIRE FONC-TIONNER L’ENGIN SPATIAL. – p ( Inven teurs : ELMABSOUT BADAOUI ; BIOGET ALAIN ; DUDECK MI-CHEL). –o Demandeurs : UNIVERSITE PIERRE ETMARIE CURIE (PARIS VI) Etablissement public; PALAISDE LA DECOUVERTE; CENTRE NATIONAL DE LA RE-CHERCHE SCIENTIFIQUE, –rMandataire : NONY &ASSOCIES

m La présente invention concerne un engin spatial (P)comportant un système de propulsion permettant d’exer-cer sur l’engin spatial une force d’intensité et d’orienta-tion variables, un système de commande agencé pourcommander le système de propulsion en intensité et enorientation de manière à rapprocher l’engin spatial d’unecible autour d’une planète, à l’aide d’une force dirigéesensiblement vers la cible, la force ayant une intensitésensiblement proportionnelle à la distance entre l’enginspatial et la cible, ou sensiblement colinéaire au rayonjoignant le centre de la planète à la cible et dirigée vers lacible, la force ayant une intensité sensiblement propor-tionnelle à la différence d’altitude entre l’engin spatial etla cible.

a2.897.842 –b (A1) –d [06 50660]. –e 27 févr ier2006. –jB 64 G 1/62 (2006.01), B 64 G 1/64. –kDISPOSITIF D’AEROFREINAGE DE SATELLITE –p (Inventeurs: DUPUY CHRISTIAN; BOUSQUET PIER-RE WILLIAM). –o Demandeur : CENTRE NATIONALD’ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractèreindustriel et commercial, –r Mandataire : CABINETSCHMIT CHRETIEN SCHIHIN

m L’objet de l’invention est un dispositif d’aérofreinagede satellite (1) comportant une voilure déployable (2, 3)pour lequel la voilure une fois déployée est une structuretridimensionnelle adaptée pour réaliser le freinage d’unsatellite instable quelque soit son orientation.Une telle structure tridimensionnelle selon l’invention per-met de conserver une efficacité de freinage importantequelque soit la position du satellite sur sa trajectoire sansêtre conçue pour apporter une stabilisation du satellite.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B64G 59

a2.897.843 –b (A1) –d [06 50661]. –e 27 févr ier2006. –jB 64 G 1/62 (2006.01), B 64 G 1/64. –k VOILURE D’AEROFREINAGE DE SATELLITE –p (Inventeurs: PEYPOUDAT VINCENT; LE COULS OLI-VIER). –oDemandeur: EADS SPACE TRANSPORTA-TION SAS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN

m L’objet de l’invention est une voilure déployable (2, 3)d’aérofreinage de satellite (1) qui, une fois déployée com-prend au moins un élément de voilure formant une struc-ture tridimensionnelle et comportant au moins deuxpanneaux (2a, 2b, 3a, 3b) s’étendant selon des planssécants et formant un dièdre.

a2.897.844 –b (A1) –d [06 50641]. –e 24 févr ier2006. –jB 65 D 33/22 (2006.01), B 31 B 19/64, 19/90. –kPROCEDE DE REALISATION D’UNE BANDERAPPORTEE POUR LA FERMETURE D’UN SAC IN-CORPORANT UNE BANDE D’ARRACHAGE –p ( Inven teur : LABRUE JEAN CLAUDE) . –oDemandeur : CETEC INDUSTRIE CONDITIONNE-MENT Société par actions simplifiée, –r Mandataire :AQUINOV

m L’objet de l’invention est un procédé de réalisationd’une bande rapportée (16) dont l’une des faces, appeléepar la suite face enduite (18), est revêtue d’une collethermo-activable, ladite bande rapportée (16) étant sus-ceptible d’être solidarisée d’une part à une partie rabat-tue de la tête d’un sac, et d’autre part, à la faceextérieure d’une paroi latérale dudit sac afin de fermerledit sac, une bande d’arrachage (20) étant solidarisée àla face enduite (18) de la bande rapportée, caractériséen ce qu’il consiste à activer la colle thermo-activable dela face enduite (18) de la bande rapportée au niveau dela zone où doit être placée la bande d’arrachage (20) et àplaquer ladite bande d’arrachage (20) contre la banderapportée (16) afin de la solidariser à ladite bande rap-portée.

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60 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.845 –b (A3) –d [06 03136]. –e 10 av r i l2006. –jB 65 D 43/16 (2006.01). –k COUVERCLEDE RECIPIENT –p (Inventeur : HSIEH WANG TA). –oDemandeur: HSIEH WANG TA, –rMandataire : CA-BINET JEANNET . –f Priorité : FR, 28 février 2006,n˚ 0601712.

m Selon l’invention, ce couvercle (30) de fermetureétanche de l’ouverture supérieure d’un récipient (40) aune rainure dans la surface inférieure du couvercle (30)qui sépare le couvercle (30) en deux parties (30A) et(30B). Une première partie du couvercle (30) peut êtrepivotée en position d’ouverture le long de la rainure (31)tandis que la deuxième partie est reliée solidement àl’ouverture supérieure du récipient (40). Sur les côtésopposés de la première et deuxième parties le long de larainure, est aménagée au moins une paire de saillie 34Aet d’encoche 34B de sorte que, quand la première partie(30A) est pivotée en position d’ouverture, la saillie 34Asoit engagée avec frottements dans l’encoche 34B pourmaintenir automatiquement la première partie pivotéedans la position d’ouverture.

a2.897.846 –b (A3) –d [06 01712]. –e 28 févr ier2006. –jB 65 D 43/24 (2006.01), B 65 D 43/16. –kCOUVERCLE DE RECIPIENT – p ( Inven teur :HSIEH WANG TA). –o Demandeur : HSIEH WANGTA, –rMandataire: CABINET JEANNET

m Selon l’invention, ce couvercle (30) de fermetureétanche de l’ouverture supérieure d’un récipient (40) aune rainure dans la surface inférieure du couvercle (30)qui sépare le couvercle (30) en deux parties (30A) et(30B). Une première partie du couvercle (30) peut êtrepivotée en position d’ouverture le long de la rainure (31)tandis que la deuxième partie est reliée solidement àl’ouverture supérieure du récipient (40). Sur les côtésopposés de la première et deuxième parties le long de larainure, est aménagée au moins une paire de saillie 34Aet d’encoche 34B de sorte que, quand la première partie(30A) est pivotée en position d’ouverture, la saillie 34Asoit engagée avec frottements dans l’encoche 34B pourmaintenir automatiquement la première partie pivotéedans la position d’ouverture.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65D 61

a2.897.847 –b (A1) –d [06 01637]. –e 24 févr ier2006. –jB 65 D 77/06 (2006.01), B 65 D 5/52, 5/44. –kREHAUSSEUR POUR EMBALLAGE DE TYPE COM-PORTANT UNE POCHE SOUPLE POUR LIQUIDE AVECRABATS FORMANT SUPPORT. – p (Inventeurs: CAR-TIER DAMIEN ; CALOINI JEAN CLAUDE) . –oDemandeur: SMURFIT SOCAR PACKAGING Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: CABINET JOLLY

m Rehausseur (2) apte à maintenir un emballage enmatériau semi-rigide tel que le carton ou le cartonondulé, de type comprenant une poche souple, leditrehausseur (2) comprenant quatre parois latérales (3, 4,5, 13) dont une paroi avant (4), chacune des parois laté-rales (3, 4, 5, 13) étant de préférence perpendiculaireaux deux parois latérales contiguës, chaque partie infé-rieure (15, 16, 17, 18) de paroi latérale (3, 4, 5, 13) étantsusceptible de se rabattre vers l’intérieur de l’emballage(2) de façon à ce qu’au moins une partie, de préférencel’ensemble, de ces parties inférieures (15, 16, 17, 18)rabattues soit apte à servir de support audit emballage.Utilisation dudit rehausseur (2) comme enveloppe et/ourehausseur.

a2.897.848 –b (A1) –d [06 01639]. –e 24 févr ier2006. –jB 65 D 77/06 (2006.01), B 65 D 5/52, 5/44. –kREHAUSSEUR POUR EMBALLAGE DE TYPE COM-PORTANT UNE POCHE SOUPLE POUR LIQUIDE. –p (Inventeurs : CARTIER DAMIEN ; CALOINI JEANCLAUDE). –oDemandeur: SMURFIT SOCAR PACKA-GING Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :CABINET JOLLY

m Rehausseur (1) pour emballage à quatre parois laté-rales (2, 3, 4, 5),une partie inférieure de paroi avant (3) étant susceptiblede se rabattre vers l’intérieur de façon à ce que la paroiavant puisse reposer au moins en partie sur un bord infé-rieur,les deux parois latérales (2, 4) contiguës à la paroi avant(3) comportant une partie (2b, 2c; 4b, 4c) susceptible deformer rabat et articulée avec une partie 3a de paroiavant susceptible de former rabat, chaque partie (2b, 2c,4b, 4c) susceptible de former rabat pouvant être rabattuede façon à ce que se forme une surface d’emboîtement(3a) susceptible de servir de maintien à un emballage.Utilisation dudit rehausseur (1) comme enveloppe et/ourehausseur.

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62 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.849 –b (A1) –d [06 50631]. –e 24 févr ier2006. –jB 65 D 81/05 (2006.01), B 65 D 85/30, 85/20,5/48. –kEMBALLAGE POUR LE TRANSPORT DEBOUTEILLES ET AUTRES PRODUITS – p (Inventeur :GENIUS OLESTI ALBERT). –o Demandeur : GRAFI-QUES GENIUS, S.L., –r Mandata i re : CABINETHERRBURGER

m Emballage pour la présentation et le transport d’aumoins une bouteille de vin, liqueur, huile ou autres pro-duits lourds, avec un corps (1) dont las faces constituti-ves se prolongent vers le haut par une extension frontale(2), une extension arrière (3) et des extensions latéralesqui forment un secteur proéminent supérieur prismatiquetriangulaire en situation de fermeture. Les extensionslatérales comportent des lignes de pliage vers l’intérieurlorsque l’extension frontale (2) et l’extension arrière (3)se rabattent l’une vers l’autres en recouvrant l’ouverturede passage de la bouteille, et en introduisant dans cetteouverture de passage une languette de fermeture (5) quipart de l’extension arrière (3) pour fermer l’emballage.

a2.897.850 –b (A1) –d [06 01776]. –e 28 févr ier2006. –j B 65 D 81 /34 (2006 .01) . –kCONDITIONNEMENT DE PREPARATIONS ALIMEN-TAIRES NON HOMOGENES – p (Inventeur : POULETCHRISTOPHE). –oDemandeur : UNIQ FOODS LIMI-TED, –rMandataire: GERMAIN ET MAUREAU

m Conditionnement de préparations alimentaires nonhomogènes comportant des produits compacts et desproduits liquides ou semi-liquides destinés à la conserva-tion et au réchauffage desdites préparations, caractériséen ce qu’il comporte au moins un moyen de séparationpartielle des produits compacts, des produits liquides ousemi-liquides, et procédé de réchauffage associé.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65D 63

a2.897.851 –b (A1) –d [06 50653]. –e 24 févr ier2006. –jB 65 D 83/38 (2006.01). –k DISPOSIT IFDE DISTRIBUTION ET DISTRIBUTEUR COMPRENANTUN TEL DISPOSITIF – p (Inventeur : MICHAUX SE-BASTIEN). –oDemandeur : VALOIS SAS Société paractions simplifiée, –rMandataire: CAPRI

m Dispositif de distribution de produit fluide destiné àêtre associé à un réservoir de produit fluide (1) pourconstituer un distributeur de produit fluide, le dispositifcomprenant:- un organe de distribution (2), tel qu’une pompe ou unevalve, comprenant un corps (21) et une tige d’actionne-ment axiale (23), le corps formant une collerette de main-tien (22), et- une bague à sertir (5) destinée à fixer l’organe de distri-bution (2) sur le réservoir,caractérisé en ce qu’il comprend en outre une douille(41) fixée sur la bague (5), la douille s’étendant axiale-ment au-delà de la bague autour de la tige d’actionne-ment (23).

a2.897.852 –b (A3) –d [06 10127]. –e 20 novem-bre 2006. – j B 65 D 85 /00 (2006 .01) . –k EMBALLAGE POUR JOUET EN PELUCHE –p ( Inven teur : H IRSCHAUER MICHAEL) . –o Demandeur : H IRSCHAUER MICHAEL, –rMandataire: CABINET NETTER . –f Priorité : DE,25 février 2006, n˚ 202006003046.8.

m Des emballages connus pour jouets en peluche sontla plupart du temps très encombrants en raison de la pré-sentation de la marchandise. Il est connu en variante deproposer des jouets en peluche dans des boîtes, quiconstituent malheureusement par les arêtes vives ungrand danger pour des enfants, qui jouent avec l’embal-lage ou avec le jouet empaqueté. L’invention a donc pourobjectif de créer un emballage pour jouets en peluche,qui contourne ces inconvénients. Cet objectif est atteintpar un emballage 1 constitué d’un matériau flexible, quirenferme en configuration de forme le jouet en peluchede telle sorte que le produit formé reçoit une forme géo-métrique régulière.

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64 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.853 –b (A1) –d [06 50656]. –e 24 févr ier2006. –jB 65 D 85/57 (2006.01), B 65 D 27/00, G 11 B23/033. –kPOCHETTE EN MATERIAU DE TYPE CAR-TON OU SIMILAIRE POUR LE RANGEMENT ET LAPROTECTION D’UN DISQUE OPTIQUE, EN PARTICU-LIER DE TYPE DISQUE CD OU DVD – p ( Inventeur :TANGUY PIERRE). –oDemandeur : KAPPA SIEMCOSociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET HARLE ET PHELIP

m Ce matériau support (1) pour produit alimentaire estconstitué d’une couche de matière cannelée (2) solidari-sée par collage avec une couche de matière plane (3). Lacouche de matière cannelée (2) est constituée d’unefeuille de papier (4) solidarisée par collage avec unefeuille de matière plastique (5), de préférence genre PET,formant le revêtement de surface du matériau et destinéeà recevoir le produit alimentaire. De préférence, laseconde couche plane de matière (3) est formée de deuxfeuilles de papier, l’une interne (7) et l’autre externe (6),solidarisées par collage.

a2.897.854 –b (A1) –d [06 01792]. –e 28 févr ier2006. –jB 65 G 1/08 (2006.01), B 65 G 13/12, 41/00,47/88. –kDISPOSITIF ET ENSEMBLE D’EMMAGASI-NAGE D’AU MOINS UNE SERIE DE RECEPTACLES PA-RALLELEPIPEDIQUES – p ( Inventeur : PORCHERALAIN). –o Demandeur : SOCIETE BRETONNE ETTOLERIE ET DE SERRURERIE Société à responsabilitélimitée, –rMandataire: REGIMBEAU

m La présente invention est relative notamment à undispositif d’emmagasinage les uns derrière les autres, dedistribution et de présentation d’au moins une série deréceptacles parallélépipédiques (R1), qui comprend uncadre, notamment à claire-voie, équipé d’au moins unplan incliné, de support et de déplacement vers l’avant,d’une série de réceptacles (R1) les uns derrière lesautres, ce plan incliné étant pourvu, dans le prolonge-ment de son extrémité la plus basse, de moyens d’immo-bilisation du premier bac de ladite série.Il est remarquable en ce que:- le cadre est constitué de deux parties ou demi cadres(1, 1’), sensiblement symétriques l’un de l’autre par rap-port à un plan vertical (P);- les deux demi cadres (1, 1’) sont pourvus de moyens deréglage (4) de leur écartement mutuel;- chaque demi cadre (1, 1’) est pourvu d’au moins un rail(2, 2’) de support et de déplacement, présentant unemême inclinaison par rapport à la verticale,de sorte que les rails (2, 2’) des deux demi cadres (1, 1’)constituent ensemble ledit plan incliné, l’écartemententre ces demi cadres (1, 1’) étant réglé de telle manièreque lesdits réceptacles (R1) reposent sur les deux rails(2, 2’) à la fois.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65G 65

a2.897.855 –b (A1) –d [06 01779]. –e 28 févr ier2006. –jB 65 G 17/12 (2006.01), B 65 G 17/14, 17/34. –kCHAINE POUR CONVOYEURS A ACCUMULA-TION A TRAINS DE PALETTES DE TRANSPORT ESPA-CES –p ( Inven teur : BLASI RENE LUCIEN) . –oDemandeur: CONCEPTION EVOLUTION LIAISONSAUTOMATIQUES Société à responsabilité limitée, –rMandataire : CONCEPTION EVOLUTION LIAISONSAUTOMATIQUES

m Le dispositif suivant l’invention est constitué d’unechaîne de transmission à rouleaux (1), d’une longueurégale au développé de l’axe du circuit à réaliser, surlaquelle sont fixées à intervalle régulier (2), tous lesmètres par exemple, une succession de trois palettes enacier (3). Une palette est constituée d’une plaque deforme quelconque, la face inférieure de cette plaque estposée sur des guides disposés sous les deux bords exté-rieurs de ladite plaque et sa face supérieure sert à rece-voir la charge transportée.Sur tout le développé du convoyeur et de part et d’autrede la chaîne munie de ses palettes, deux guides sont dis-posés pour recevoir la face inférieure des charges àtransporter; l’altitude de ces guides est telle que la faceinférieure de la charge est un millimètre plus basse quela face supérieure des palettes de chaîne (3); de tellesorte qu’un train de palettes rencontrant une charge seglissera sous celle-ci en la soulevant légèrement et lavéhiculera, si la charge rencontre une butée ou une autrecharge arrêtée en accumulation, le train de palettes con-tinuera en frottant, et elle sera redéposée sur ses guides.De palette à palette, un jeu minimum est prévu pour per-mettre l’évolution en courbe; le pas des palettes peut

être différent suivant les applications.

a2.897.856 –b (A1) –d [06 50658]. –e 24 févr ier2006. –jB 65 G 27/04 (2006.01), B 07 B 1/34, B 65 G27/02, 47/256. –k DISPOSITIF DE DISTRIBUTIONCONTROLEE D’OBJETS INTRODUITS EN VRAC DANSUN BOL VIBRANT, SYSTEME CORRESPONDANT –p (Inventeurs : MARAULT JEAN MICHEL ; DAMOISSYLVAIN). –o Demandeur : LES APPLICATIONS DELA VIBRATION Société anonyme, –rMandataire : CA-BINET HARLE ET PHELIP

m L’invention concerne un dispositif de distribution (1)contrôlée d’objets ordonnés par bol vibrant, les objetsétant introduits en vrac dans le bol vibrant et sortantselon une orientation déterminée et constante par unesortie (S) latérale du bol vibrant, le bol vibrant sensible-ment circulaire ayant intérieurement une rampe (4, 5)conique périphérique dont la partie la plus élevée est à lasortie du bol vibrant, un moyen mécanique de sélection(5) pour éliminer de la rampe les objets n’ayant pasl’orientation déterminée étant disposé dans une sectionde la rampe, les objets étant des pièces allongées dont lecentre de gravité est décentré dans la longueur avec unetête se poursuivant par une queue, la tête ayant uneforme sensiblement cylindrique et comportant un dessusde tête opposé à un dessous de collerette, le dessous decollerette se poursuivant par la queue, la rampe (4, 5)comportant un guide (6) permettant de maintenir la têtede l’objet lors de sa progression sur la rampe. Selonl’invention, le moyen de sélection est disposé à la sortiedans le bol vibrant et est une zone rectiligne (5) de larampe de direction sensiblement parallèle à une tan-gente à la périphérie (3) dudit bol vibrant, la rampe (4, 5)s’étendant en longueur sur moins de 360˚.

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66 B66F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.857 –b (A1) –d [06 01729]. –e 28 févr ier2006. –jB 66 F 9/14 (2006.01). –k MONTE-MEU-BLES PENETRANT MULTI PLATEAUX, PORTE-CHAR-GES –p ( Inven teur : DAILLY JACQUES) . –oDemandeur: DAILLY JACQUES

m L’invention concerne un système mobile permettant letransport de charges de l’intérieur d’un local situé enétage ou non, vers l’extérieur en rez-de-chaussée, et/ouinversement, dans le but de permettre, en particulierdans le cadre de déménagements, la livraison ou la priseen charge de mobiliers et emballages directement au solde l’intérieur d’un logement à un véhicule de transport demarchandises, sans rupture de charge par l’entremised’un ou de plusieurs plateaux porte-charges.Il est constitué de deux socles (1 et 9), d’un assemblagearticulé de rails télescopiques verticaux extérieurs (2) etintérieurs (4), horizontaux (3), d’un ou plusieurs plateauxporte-charges (5, 6, 7, 8).Mobile, il est transporté en position repliée sur un camionou une remorque.En fonctionnement il est positionné sous les fenêtres dulocal à déménager, rails verticaux extérieurs (2) parallè-les à la façade, rails verticaux intérieurs (4) dans le local,socle (9) posé sur son sol et rails horizontaux (3) traver-sant la façade par une fenêtre ou baie vitrée... Les pla-teaux porte-charges (5, 6, 7, 8) guidés par ces rails(2,3,4) véhiculent mobiliers et emballages, sans rupturede charge, du sol à l’intérieur du local au rez-de-chaus-sée à l’extérieur du bâtiment et/ou inversement.

a2.897.858 –b (A1) –d [06 01704]. –e 27 févr ier2006. –jB 81 C 1/00 (2006.01), B 81 B 1/00, B 01 L3/00 // G 01 N 30/00, 27/26. –kPROCEDE DE FABRI-CATION D’UN RESEAU DE CAPILLAIRES D’UNEPUCE –p (Inventeurs: UGOLIN NICOLAS; WODLINGPASCAL ; LE MEUR JULIEN ; TRO PIERRE YVES ;CHEVILLARD SYLVIE). –oDemandeur : COMMISSA-RIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public àcaractère industriel et commercial, –rMandataire : ER-NEST GUTMANN YVES PLASSERAUD SAS

m L’invention concerne un procédé de fabrication d’unréseau de capillaires (12) d’une puce (10), ce procédécomprenant les étapes consistant à déposer au moinsune couche d’un matériau de construction fusible oupolymérisable sur une plaque de support (14), focaliseret déplacer un faisceau laser sur cette couche pourentraîner respectivement la fusion ou la polymérisationdu matériau de façon à former les parois latérales (18)des capillaires, puis fixer une plaque de fermeture (16)sur les parois latérales, des capillaires. L’invention con-cerne également une puce comprenant un réseau decapillaires dans lesquels des molécules chimiques oubiologiques sont fixées, et une puce comprenant unréseau de capillaires de chromatographie et/ou d’électro-phorèse.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C01B 67

a2.897.859 –b (A1) –d [06 01689]. –e 27 févr ier2006. –jC 01 B 3/06 (2006.01). –k MATERIAUPOUR LA PRODUCTION DE GAZ D’HYDROGENE –p (Inventeur: HUGUENIN DENIS). –o Demandeur :ALTERG Société anonyme

m L’invention concerne une source d’hydrogène réaliséeà partir d’un matériau source et d’un matériau catalyti-que. Plus particulièrement le matériau source comprendun ou plusieurs hydroxydes métalliques.

a2.897.860 –b (A1) –d [06 01691]. –e 27 févr ier2006. –jC 01 B 17/04 (2006.01), G 01 N 25/66. –kPROCEDE D’OPTIMISATION DE LA MARCHE DESUNITES CLAUS. – p (Inventeur : KAPLAN PIERRE). –o Demandeur : TOTAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET JOLLY

m L’invention concerne un procédé catalytique destiné àtraiter un mélange d’H2S et de SO2 pour produire du sou-fre liquide, ledit procédé comprenant les étapessuivantes:a) au moins une étape de chauffage à une températureTc du mélange contenant le SO2 et l’H2S,b) au moins une étape de mise en réaction catalytique dumélange chauffé obtenu en a) en présence d’au moinsun catalyseur et au moins une étape de récupération dumélange de sortie contenant du soufre gazeux,c) au moins une étape de transformation du soufregazeux contenu dans le mélange de sortie obtenu àl’étape b) en soufre liquide,ledit procédé étant caractérisé en ce que, entre l’étape b)et l’étape c), les températures Ts dudit mélange de sortieet Tr de rosée du soufre gazeux contenu dans leditmélange de sortie sont mesurées, et en ce que la tempé-rature Tc de chauffage de l’étape a) est ajustée de façonà ce que la température Ts soit supérieure à celle derosée Tr de 5˚C à 30˚C.

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68 C04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.861 –b (A1) –d [06 54305]. –e 16 octobre2006. –jC 04 B 35/484 (2006.01), C 03 B 5/43. –kREFRACTAIRE A FORTE TENEUR EN ZIRCONE AGRANDE RESISTIVITE – p (Inventeurs : BOUSSANTROUX YVES; CABODI ISABELLE; GAUBIL MICHEL). –oDemandeur: SAINT GOBAIN CENTRE DE RECHER-CHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société par actionssimplifiée, –r Mandataire : NONY & ASSOCIES . –fPriorité: FR, 24 février 2006, n˚ 0601661.

m L’invention concerne un nouveau produit réfractairefondu et coulé à forte teneur en zircone présentant unerésistivité électrique amélioré. Ce produit réfractaire,comporte, en pourcentages massiques sur la base desoxydes et pour un total de plus de 98,5 %:- ZrO2 + Hf2O: > 85 %-SiO2: 2%à10%- A|2O3: 0,1 % à 2,4 %- B2O3: < 1 %, et- un dopant choisi dans le groupe formé par V2O5 CrO3,Nb2O5, MoO3, Ta2O5, WO3, et leurs mélanges, en unequantité pondérée telle que0,2 %≤2,43.V2O5+8,84.CrO3+1,66.Nb2O5+6,14.MoO3+Ta2O5+3,81.WO3

a2.897.862 –b (A1) –d [06 01661]. –e 24 févr ier2006. –jC 04 B 35/66 (2006.01), C 03 B 5/43. –kPRODUIT REFRACTAIRE FONDU ET COULE A FOR-TE TENEUR EN ZIRCONE, PRESENTANT UNE RESIS-TIVITE ELECTRIQUE AMELIOREE. – p ( Inventeurs :BOUSSANT ROUX YVES; CABODI ISABELLE; GAUBILMICHEL). –oDemandeur : SAINT-GOBAIN CENTREDE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: NONY & ASSO-CIES

m L’invention concerne un nouveau produit réfractairefondu et coulé à forte teneur en zircone présentant unerésistivité électrique amélioré. Ce produit réfractaire,comporte, en pourcentages massiques sur la base desoxydes et pour un total de plus de 98,5 %:- ZrO2 + Hf2O: > 85 %-SiO2: 2%à10%- Al2O3: 0,1 % à 2,4 %- B2O3: < 1 %, et- un dopant choisi dans le groupe formé par V2O5, CrO3,Nb2O5, MoO3, Ta2O5, WO3, et leurs mélanges, en unequantité pondérée telle que0,2 % ≤2,43.V2O5+8,84.CrO3+1,66.Nb2O5+6,14.MoO3+Ta2O5+3,81.WO3.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C04B 69

a2.897.863 –b (A1) –d [06 01761]. –e 28 févr ier2006. –jC 04 B 40/00 (2006.01), C 04 B 28/14, 24/42,24/38. –kPROCEDE D’HYDROFUGATION D’UN PRO-DUIT A BASE DE GYPSE FORME A PARTIR D’UNECOMPOSITION A BASE DE PLATRE – p (Inventeur :GEERAERT EMMANUEL). –o Demandeur : BPBPLC, –rMandataire: SANTARELLI

m L’invention concerne un procédé d’hydrofugation d’unproduit à base de gypse formé à partir d’une compositionà base de plâtre, dans lequel on ajoute à ladite composi-tion au moins un composé comprenant un polysiloxaneet au moins un composé comprenant un amidon prégéli-fié.L’invention concerne également une composition hydro-fugée à base de plâtre comprenant un polysiloxane et aumoins un composé comprenant un amidon prégélifié,ainsi que ses utilisations.

a2.897.864 –b (A1) –d [06 01644]. –e 24 févr ier2006. –jC 06 C 7/00 (2006.01). –kCOMPOSITIOND’AMORCAGE ET APPLICATIONS – p ( Inven teur :BASS ALAIN). –oDemandeur : CHEDDITE FRANCESociété anonyme, –rMandataire: GERMAIN ET MAU-REAU

m L’invention concerne une composition d’amorçage etses applications, ladite composition comprenant aumoins (a) une fraction explosive qui comprend au moinsun explosif primaire, (b) un système oxydo-réducteur et(c) un agglomérant, composition dans laquelle la fractionexplosive représente de 9 à 35% en poids de la composi-tion, l’explosif primaire au moins est le tétrazène et celui-ci représente au moins 95% en poids de ladite fractionexplosive.

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70 C07D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.865 –b (A1) –d [06 01747]. –e 28 févr ier2006. –jC 07 D 209/42 (2006.01), A 61 K 31/404,A 61 P 9/12, 9/04. –kFORME CRISTALLINE BETADU SEL D’ARGININE DU PERINDOPRIL, SON PROCE-DE DE PREPARATION, ET LES COMPOSITIONS PHAR-MACEUTIQUES QUI LA CONTIENNENT –p (Inventeurs : COQUEREL GERARD ; LEFEBVRELOIC; SOUVIE JEAN CLAUDE; AUTHOUART PASCA-LE). –oDemandeur : LES LABORATOIRES SERVIERSociété anonyme

m Forme cristalline β du composé de formule (I):

caractérisée par son diagramme de diffraction X sur pou-dre.Médicaments.

a2.897.866 –b (A1) –d [06 01748]. –e 28 févr ier2006. –jC 07 D 209/42 (2006.01), A 61 K 31/404,A 61 P 9/00. –kFORME CRISTALLINE ALPHA DUSEL D’ARGININE DU PERINDOPRIL, SON PROCEDEDE PREPARATION, ET LES COMPOSITIONS PHARMA-CEUTIQUES QUI LA CONTIENNENT – p (Inventeurs :COQUEREL GERARD ; LEFEBVRE LOIC ; SOUVIEJEAN CLAUDE ; AUTHOUART PASCALE) . –oDemandeur: LES LABORATOIRES SERVIER Sociétéanonyme

m Forme cristalline α du composé de formule (1):

caractérisée par son diagramme de diffraction X sur pou-dre.Médicaments.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C07D 71

a2.897.867 –b (A1) –d [06 01650]. –e 24 févr ier2006. –jC 07 D 493/04 (2006.01), C 07 D 307/20. –kPROCEDE DE PREPARATION DE DIMETHYL ISO-SORBIDE – p (Inventeurs: FUERTES PATRICK; WIATZVINCENT). –oDemandeur: ROQUETTE FRERES So-ciété anonyme, –r Mandataire : CABINET PLASSE-RAUD

m La présente invention a pour objet un procédé de pré-paration d’une composition de diméthyl isosorbide (DMI)par éthérification d’une composition d’isosorbide par duchlorure de méthyle, caractérisé par le fait qu’il contientau moins une étape d’introduction d’une composition dediméthyl isosorbide (DMI) dans le milieu réactionnel.L’étape d’introduction de la composition de DMI dans lemilieu réactionnel débute avantageusement au momentoù le milieu réactionnel présente une teneur en eau infé-rieure à 18 %, de préférence inférieure à 15 % et pluspréférentiellement encore inférieure à 12 %, exprimée enpoids d’eau par rapport au poids total du milieu réaction-nel.Le procédé selon l’invention permet d’obtenir des rende-ments élevés en DMI, des taux élevés de chlorure deméthyle fixé ainsi qu’une coproduction limitée de sels,par exemple de chlorure de sodium.

a2.897.868 –b (A1) –d [06 01633]. –e 24 févr ier2006. –jC 07 K 16/42 (2006.01), C 12 N 5/12, 15/13,A 61 K 39/395, A 61 P 7/04, G 01 N 33/577. –kANTICORPS ANTI-IDIOTYPIQUES NEUTRALISANTL’ACTIVITE INHIBITRICE D’UN ANTICORPS INHIBI-TEUR DIRIGE CONTRE LE DOMAINE C1 DU FACTEURVIII. –p (Inventeurs : GILLES JEAN GUY G; JACQUE-MIN MARC G; SAINT REMY JEAN REMY; BEHERENSCHRISTIAN). –oDemandeur : LABORATOIRE FRAN-CAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNO-LOGIES Groupement d’intérêt public, –r Mandataire :CABINET LEPEUDRY

m La présente invention se rapporte à un anticorpsmonoclonal anti-idiotypique dirigé contre un anticorpsinhibiteur du facteur VIII se liant au domaine C1 du fac-teur VIII, ainsi qu’à une lignée cellulaire produisant cetanticorps monoclonal anti-idiotypique, à l’utilisation decet anticorps monoclonal anti-idiotypique comme médi-cament, et plus particulièrement à son utilisation pour lafabrication d’un médicament destiné au traitement del’hémophilie A.

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72 C08B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.869 –b (A1) –d [06 01778]. –e 28 févr ier2006. –jC 08 B 30/18 (2006.01), C 12 P 19/20, A 23 L1/09, A 61 K 31/718, A 61 P 3/10, A 61 M 1/28, C 08 B30/12. –kPOLYMERES SOLUBLES DE GLUCOSEHAUTEMENT BRANCHES POUR LA NUTRITION EN-TERALE, PARENTERALE ET POUR LA DIALYSE PE-RITONEALE – p (Inventeurs : DEREMAUX LAETITIA ;REILAND CAROLE ep. PETITJEAN; WILLS DANIEL). –oDemandeur : ROQUETTE FRERES Société anony-me, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m L’invention concerne des polymères solubles de glu-cose hautement branchés ayant une teneur en sucresréducteurs inférieure à 3,5 %, de préférence inférieure à2,5 %, plus préférentiellement encore inférieure à 1 %caractérisés en ce qu’ils présentent un taux de liaisonsglucosidiques α-1,6 compris entre 20 et 30 %, un Mw,déterminé par diffusion de la lumière, d’une valeur com-prise entre 20.103 et 30.103 daltons, et une osmolalité,déterminée selon un test A d’une valeur inférieure à 25mOsm/kg, de préférence comprise entre 5 et 20 mOsm/kg. L’invention concerne également leur procédé d’obten-tion et leurs applications dans les industries de la Phar-macie et de l’Alimentaire, plus particulièrement dans ledomaine de la nutrition entérale et parentérale, et danscelui de la dialyse péritonéale.

a2.897.870 –b (A1) –d [06 01991]. –e 27 févr ier2006. –jC 08 F 2/44 (2006.01), C 08 K 3/36, 9/10,C 08 F 220 /00 , C 09 D 133 /00 , 5 /08 . –kDISPERSION AQUEUSE DE POLYMERE NANO-COMPOSITE A BASE DE SILICE – p (Inventeurs : AL-BALAT PEREZ JORDI ; FONT I PANADES CARME ;LOZE JEAN YVES). –o Demandeur : CRAY VALLEYS.A. Société anonyme, –rMandataire : CRAY VALLEYSA

m La présente invention concerne une dispersionaqueuse de polymère nanocomposite spécifique à basede silice, son procédé de préparation, une compositionde revêtement, en particulier de protection, contenantladite dispersion, pour des applications nécessitant desperformances élevées d’anti-corrosion, d’anti-abrasion etde résistance chimique.Elle concerne une dispersion aqueuse de polymèrenanocomposite pouvant être obtenue par un procédé depolymérisation en émulsion d’au moins une compositionde monomères en présence d’au moins une dispersionaqueuse de nanoparticules de silice, ladite compositionde monomères étant ajoutée en au moins une étapedans le réacteur contenant déjà la dispersion aqueuse denanoparticules de silice, ladite dispersion aqueuse denanoparticules de silice présentant un caractère anioni-que et étant stable dans une plage de pH allant de 2 à10, et ladite polymérisation en émulsion étant réalisée enprésence d’au moins un système d’amorceur organiquelibre de tout groupement ionique.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C12N 73

a2.897.871 –b (A1) –d [06 01706]. –e 27 févr ier2006. –jC 12 N 15/29 (2006.01), C 12 N 15/82, 5/04,5/10, A 01 H 5/00. –kPLANTES PRESENTANT UNERESISTANCE ACCRUE AUX STRESS BIOTIQUES ETABIOTIQUES – p (Inventeurs : ABDULRAZZAK TAHIRNAWROZ; HEITZ THIERRY; COMPAGNON VINCENT;WERCK DANIELE). –o Demandeur : GENOPLANTE-VALOR Société par actions simplifiée, –r Mandataire :CABINET LAVOIX

m La présente invention concerne l’utilisation d’un acidenucléique comprenant:a) une séquence codant une protéine CYP98A9 repré-sentée par SEQ ID NO: 2, oub) une séquence codant une protéine homologue àCYP98A9 présentant au moins 60 % d’identité avec SEQID NO: 2, sous réserve que ladite protéine homologueprésente une activité similaire à celle de CYP98A9, ouc) une séquence s’hybridant dans des conditions strin-gentes à la séquence codant la protéine CYP98A9 ou àsa séquence complémentaire, sous réserve que laditeséquence hybridante code une protéine présentant uneactivité similaire à celle de CYP98A9,pour la production de plantes, ou de parties de plantes,présentant une résistance accrue à au moins un stressenvironnemental par rapport aux plantes, ou parties deplantes, correspondantes qui n’ont pas été produites àl’aide dudit acide nucléique.

a2.897.872 –b (A1) –d [06 50644]. –e 24 févr ier2006. –jC 12 Q 1/04 (2006.01), C 12 Q 1/66. –kPROCEDE D’ANALYSE MICROBIOLOGIQUE RAPI-DE. –p (Inventeurs : GRINON RAPHAEL ; CLAUSSCHRISTIAN; PRESSEL MARIE). –oDemandeur : MIL-LIPORE CORPORATION, –rMandataire: SANTAREL-LI

m Le procédé d’analyse microbiologique rapide d’unsupport adapté à retenir des micro-organismes comportel’étape de sélectionner un réactif adapté à révéler la pré-sence d’ATP, l’étape d’agir sur lesdits micro-organismespour rendre accessible l’ATP desdits micro-organismesaudit réactif, puis l’étape de déposer sur ledit supportledit réactif adapté à révéler la présence d’ATP, et l’étapede détecter la réponse dudit support audit réactif, leditprocédé comportant, préalablement à l’étape d’agir surlesdits micro-organismes, une étape de prétraitementcomportant l’étape de sélectionner un réactif adapté àconsommer l’ATP parasite présent sur ledit support, etsuccessivement, l’étape de déposer ledit réactif adapté àconsommer l’ATP sur ledit support et l’étape d’éliminerledit réactif adapté à consommer l’ATP une fois l’ATPparasite consommé.

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74 C12Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.873 –b (A1) –d [06 50645]. –e 24 févr ier2006. –jC 12 Q 1/04 (2006.01), C 12 Q 1/66. –kPROCEDE D’ANALYSE MICROBIOLOGIQUE RAPI-DE. –p (Inventeurs : GRINON RAPHAEL ; CLAUSSCHRISTIAN; PRESSEL MARIE). –oDemandeur : MIL-LIPORE CORPORATION, –rMandataire: SANTAREL-LI

m Le procédé comporte l’étape de sélectionner un réac-tif adapté à révéler la présence d’ATP par luminescence,l’étape de déposer ledit réactif sur un support adapté àretenir des micro-organismes, et l’étape de détecter laréponse dudit support audit réactif; ladite étape de détec-tion comportant l’étape d’enregistrer (90) la quantité delumière émise par ledit support en fonction du tempsentre un instant t1 antérieur et un instant t2 postérieur àun instant t0 auquel ladite étape de dépôt est réalisée,l’étape d’extrapoler (91), à partir dudit enregistrement, laquantité de lumière en fonction du temps qui aurait étéémise par ledit support sans le dépôt dudit réactif; etl’étape de déterminer (92) à partir de ladite quantité delumière enregistrée et de ladite quantité de lumière extra-polée, un ensemble de valeurs représentatif de la quan-tité de lumière émise par la seule mise en contact del’ATP avec ledit réactif.

a2.897.874 –b (A1) –d [06 50693]. –e 28 févr ier2006. –jC 12 Q 1/04 (2006.01), C 12 Q 1/34. –kPROCEDE POUR L’IDENTIFICATION D’AU MOINSDEUX GROUPES DE MICROORGANISMES –p (Inventeurs : JAMES ARTHUR ; PERRY JOHN ;ORENGA SYLVAIN ; ROGER DALBERT CELINE). –oDemandeur: BIOMERIEUX Société anonyme

m La présente invention concerne un procédé pourl’identification d’au moins deux groupes de microorganis-mes exprimant une même activité enzymatique compre-nant les étapes suivantes:a) l’incubation desdits groupes de microorganisme dansun milieu réactionnel comprenant un premier substratenzymatique et un deuxième substrat enzymatique, les-dits premier et deuxième substrats enzymatiques étantmétabolisés par une même activité enzymatiqueb) l’identification desdits groupes de microorganismes

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C22C 75

a2.897.875 –b (A1) –d [06 01751]. –e 28 févr ier2006. –jC 22 C 19/03 (2006.01), C 01 B 6/24, H 01 M4/24, 4/38. –kALLIAGE HYDRURABLE POUR AC-CUMULATEUR ALCALIN – p (Inventeurs : BERNARDPATRICK ; KNOSP BERNARD ; LATROCHE MICHEL ;FEREY AMELIE). –o Demandeurs : SAFT ; CENTRENATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, –rMandataire : CABINET HIRSCH POCHART ET AS-SOCIES

m L’invention fournit donc un alliage hydrurable compor-tant au moins une phase cristalline de type A5B19 ayantpour formule R1-yMgy Ni3,8+/-0,1-zMz, dans laquelle:R représente un ou plusieurs éléments choisis parmi La,Ce, Nd ou Pr;M représente un ou plusieurs éléments choisis parmi Mn,Fe, Al, Co, Cu, Zr, Sn et M ne contient pas Cr;0 ≤ y ≤ 0,30;z ≤ 0,5L’invention s’étend à une électrode comprenant unematière active comprenant ledit alliage. Elle s’étend éga-lement à un accumulateur alcalin nickel métal hydruredont l’électrode négative électrode comprenant leditalliage.L’invention concerne aussi le procédé de fabrication duditalliage.

a2.897.876 –b (A1) –d [06 01804]. –e 28 févr ier2006. –jC 25 D 13/08 (2006.01), C 09 D 5/44, 133/18, 133/10, C 08 F 2/38, 120/18, 120/44, H 01 B 5/00,H 01 L 51/30. –k PROCEDE DE FORMATION DEFILMS ORGANIQUES SUR DES SURFACES CONDUC-TRICES OU SEMI-CONDUCTRICES DE L’ELECTRICI-TE A PARTIR DE SOLUTIONS AQUEUSES –p (Inventeurs : DENIAU GUY ; PALACIN SERGE). –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère industriel et com-mercial, –rMandataire: CABINET ORES

m La présente Invention concerne le domaine des revê-tements de surface, lesdits revêtements étant sous laforme de films organiques. Elle est plus particulièrementrelative à un procédé de formation de films organiquescopolymériques par greffage électrochimique sur dessurfaces conductrices ou semi-conductrices de l’électri-cité à partir de solutions aqueuses électrolytiques renfer-mant au moins un solvant protique, au moins unamorceur de polymérisation radicalaire soluble dans lesolvant protique, au moins un monomère polymérisablepar voie radicalaire et au moins un tensioactif.L’Invention concerne également les surfaces obtenues enmettant en oeuvre ce procédé., leurs applications notam-ment pour la préparation de composants microélectroni-ques, de dispositifs biomédicaux ou de kits de criblage,ainsi que la solution électrolytique mise en oeuvre aucours du procédé.

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76 D04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.877 –b (A1) –d [06 01762]. –e 28 févr ier2006. –jD 04 B 9/44 (2006.01), D 04 B 9/16, 1/22,F 16 L 57/00, B 60 K 15/10. –kGAINE DE PROTEC-TION AUX CHOCS D’UN TUYAU, NOTAMMENT POURCONDUITE DE CARBURANT – p (Inventeurs : MIR-MAND GERARD ; CASTEL FLORENCE) . –o Demandeur : FEDERAL MOGUL SYSTEMS PRO-TECTION GROUP Société par actions simplifiée, –rMandataire: SANTARELLI

m Une gaine de protection aux chocs d’un tuyau,notamment pour conduite de carburant, est constituéed’une structure tubulaire tricotée (10) à deux faces, unepremière face (11) étant en jersey et une seconde face(12) étant en molleton

a2.897.878 –b (A1) –d [07 53498]. –e 26 févr ier2007. –jD 06 F 75/14 (2006.01), D 06 F 75/20, F 16 K15/18. –k FER A REPASSER ELECTRIQUE A VA-PEUR –p ( Inven teur : SONG GUIRONG) . –oDemandeur: SONG GUIRONG, –rMandataire: CA-BINET MALEMONT . –fPriorité: CN, 27 février 2006,n˚ 200620006428.8

m L’invention concerne un fer à repasser à vapeur com-prenant un corps principal (21), un générateur de vapeurdu type évaporateur (2) placé dans celui-ci et unesemelle (3) placée sur la partie inférieure du corps princi-pal, une chambre à vapeur (22) étant placée sur lasemelle et des trous d’éjection reliés à la chambre étantprévus dans la surface inférieure de la semelle. Une sou-pape mécanique (4) comportant un obturateur est pour-vue d’une entrée située dans le corps (21) et d’une sortiereliée par un tube à la chambre. Un commutateur (6) reliéà l’obturateur de la soupape est placé sur la surface ducorps principal et commande l’obturateur. On obtientainsi une pression de vapeur élevée commandée par unesoupape de faible volume, solide et conforme aux critè-res de sécurité.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E01F 77

a2.897.879 –b (A1) –d [06 01630]. –e 24 févr ier2006. –jE 01 F 9/014 (2006.01). –k DISPOSITIFPOUR LA MANUTENTION D’ELEMENTS DE BALISA-GE –p ( Inventeur : SCHATZ JEAN THIERRY). –oDemandeur: SCHATZ JEAN THIERRY

m L’invention concerne un dispositif permettant le trans-port de cônes de signalisation, pour la mise en place et leramassage des cônes, sans effort et en toute sécuritépour l’utilisateur. Plus besoin de véhicule motorisé pources actions qui rendrait ce travail dangereux. Un manche(2) constitué d’une poignée (1) est fixé sur la tôle por-teuse (4) pour la prise en main assurant le déplacementdu chariot. La tôle porteuse (4) pourvue de trois rabats(4A) (4B) (4C) constitué par cette même tôle (4). Rabats(4B) (4C) servant au maintien des cônes. Rabat (4A)assurant la stabilité du dispositif. D’une tige verticale deguidage (3) fixé sur la tôle (4).Un essieu (5) fixé sur latôle (4).Deux roulettes (6) assurant la mobilité du disposi-tif.Ce dispositif selon l’invention est tout destiné au trans-port de cônes de signalisation.

a2.897.880 –b (A1) –d [06 01799]. –e 28 févr ier2006. –jE 02 D 29/14 (2006.01), E 05 C 19/00. –kDISPOSITIF DE FERMETURE. –p ( Inven teurs :CUNY ARNAUD ; BERTHON FRANCIS) . –o Demandeur : SAINT-GOBAIN PAM Société anony-me, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Ce dispositif de fermeture comprend un cadre fixe (4)et un élément de recouvrement (6), le cadre (4) définis-sant un plan de cadre (P-P). Le dispositif (2) comprendun premier verrou (30) ayant deux surfaces de ver-rouillage (32, 34) qui coopèrent et qui sont inclinées parrapport au plan de cadre (P-P). L’élément de recouvre-ment (6) et le cadre (4) comportent des surfaces debutée (52, 56) coopérantes qui limitent un déplacementdu tampon (6) dans le cadre (4) selon le plan de cadre(P-P). Les surfaces de butée (52, 56) sont inclinées parrapport au plan de cadre (P-P) d’un angle compris entre30˚ et 80˚ et plaquent l’élément de recouvrement sur lecadre.Application aux regards de chaussée de fermeture decheminées de visite.

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78 E02D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.881 –b (A1) –d [06 01800]. –e 28 févr ier2006. –j E 02 D 29/14 (2006.01), E 06 B 1/56. –kCADRE ET DISPOSITIF DE VOIRIE CORRESPON-DANT. – p (Inventeurs : CUNY ARNAUD ; BERTHONFRANCIS). –oDemandeur : SAINT-GOBAIN PAM So-ciété anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Ce cadre (2) comporte une semelle (22) ayant unebase (26) qui définit une surface d’appui (28) du cadredirigée vers un côté intérieur (I) et une jupe (20) destinéeà recevoir un organe d’obturation (4) et définissant uncôté extérieur (E) . La semelle (22) comporte au moinsune alvéole (32) ouverte vers le côté intérieur (I).Application aux cadres de regards de chaussée.

a2.897.882 –b (A1) –d [06 01750]. –e 28 févr ier2006. –jE 04 B 1/348 (2006.01). –k STRUCTUREDE BATIMENT – p ( Inventeur : BOYARD GUY). –o Demandeur : ALGECO Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET BOETTCHER

m Structure pour l’élévation d’un bâtiment comportantau moins un plancher, caractérisée en ce qu’ellecomporte:- un élément (1) de plancher préfabriqué comprenant uneceinture métallique (5) dont le profil est en forme de Cpour définir un chant périphérique (5c) et deux ailesparallèles (5a; 5b), perpendiculaires au chant (5c) ettournées vers l’intérieur de la ceinture et une dalle (7) enbéton (8) armé (9) de remplissage de l’espace entourépar la ceinture,- au moins trois poteaux (2, 3) dressés sur l’élément deplancher et chacun comportant un profilé métalliqueusuel (11) pourvu à chaque extrémité d’une platine (10)de sa fixation à la ceinture métallique (5) de l’élément deplancher susdit,- et au moins un cadre métallique (14) fixé auxditspoteaux à la partie supérieure de ceux-ci pour former unmoyen d’installation de parois verticales et d’éléments deplafond dans la structure avant sa mise en place défini-tive sur chantier.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04B 79

a2.897.883 –b (A1) –d [07 00755]. –e 02 févr ier2007. –jE 04 B 1/90 (2006.01), E 04 C 2/24, E 04 F19/08, E 06 B 3/70. –kSTRUCTURE DE TYPE PAN-NEAU, D’ISOLATION ACOUSTIQUE ET/OU THERMI-QUE –p ( Inventeur : BRUNELLIERE JEAN JAC-QUES). –o Demandeur : SOCIETE COOPERATIVEOUVRIERE DE MENUISERIE EBENISTERIE CHAR-PENTE COMEC Société anonyme, –r Mandata i re :CABINET BREMA . –fPriorité : FR, 08 février 2006,n˚ 0601113.

m L’invention concerne une structure (1) de type pan-neau, d’isolation acoustique et/ou thermique, notammentpour la réalisation de trappe de visite, de façade de gainetechnique et/ou la réalisation de porte standard et dechambranles, ladite structure (1) étant constituée d’uneâme (2) prise en sandwich entre deux panneaux (3) deparement, lesdits panneaux de parement, à base defibres de bois, étant assemblés à l’âme (2), de préfé-rence par collage, au moyen d’un liant (4).Cette structure est caractérisée en ce que l’âme (2) seprésente sous forme d’un panneau léger de masse volu-mique inférieure à 400 kg/m3, de préférence inférieure à250 kg/m3, cette âme (2) comportant des composés àbase de silicium et d’aluminium représentant en propor-tion en poids, au moins 40 % de la composition du pan-neau de l’âme (2) exprimés en SiO2 (silice) et Al2O3(alumine).

a2.897.884 –b (A1) –d [06 50680]. –e 28 févr ier2006. –jE 04 G 9/10 (2006.01), E 04 G 9/06, 19/00. –kPROCEDE DE COFFRAGE DE MURS, DE VOILESOU DE PLANCHERS – p ( Inven teur : AHR AR-THUR). –oDemandeur: HUSSOR SAS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: NUSS

m La présente invention a pour objet un procédé de cof-frage de murs, de voiles ou de planchers.Procédé caractérisé en ce qu’il consiste à mettre enoeuvre une surface coffrante anti-corrosion et une inter-face de démoulage.L’invention est plus particulièrement applicable dans ledomaine de l’industrie du bâtiment et des travaux publics,en particulier le domaine des matériels de chantiers etnotamment des dispositifs de coffrage.

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80 E04H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.885 –b (A1) –d [06 01642]. –e 24 févr ier2006. –jE 04 H 4/00 (2006.01). –k SYSTEMED’ASSEMBLAGE DES PAROIS D’UNE PISCINE ENBOIS. – p (Inventeurs : PASCUAL IIDEVERT ; PER-RIER ALEXANDRE). –o Demandeurs : PASCUALIIDEVERT; PERRIER ALEXANDRE, –r Mandataire :ROMAN MICHEL

m La présente invention a pour objet un systèmed’assemblage des parois d’une piscine en bois.Le système est constitué par l’association de ferruresd’angle externes et internes formant des mâchoiresmétalliques recouvrant les jointures de la paroi (1) surtoute leur hauteur, et d’une disposition particulière de lapartie supérieure du bassin lui conférant une rigidité apteà lutter contre les déformations occasionnées par lapoussée de l’eau et consistant en un chaînage forméd’une ceinture (14) de planches et d’une margelle (13)coiffant ladite ceinture et le haut des parois du bassin,lesdites parois et ladite ceinture étant vissées sur des rai-disseurs (3) verticaux.Il se rapporte d’une manière générale à la réalisation destructures de parois formées de planches en bois super-posées et assemblées pour former des bassins de formepolygonale régulière ou non.

a2.897.886 –b (A1) –d [06 50689]. –e 28 févr ier2006. –j E 04 H 4/00 (2006.01), E 02 B 3/16. –kPROCEDE DE REALISATION D’UNE PIECE D’EAUD’AGREMENT A EPURATION NATURELLE DE L’EAUCONTENUE, PIECE D’EAU REALISEE – p (Inventeur :HERAUDEAU PAUL). –o Demandeur : HERAUDEAUPAUL, –rMandataire: AQUINOV

m L’objet de l’invention est un procédé de réalisationd’une pièce d’eau d’agrément, caractérisé en ce qu’ilcomprend les étapes suivantes:- creuser un bassin (10) avec un contour adapté pourobtenir la forme de la pièce d’eau à réaliser avec la pro-fondeur souhaitée,- réaliser une couche (14) d’étanchéité à base d’argilecompactée,- rapporter une couche (16) de matériau de carrière surla surface de l’argile compactée,- répartir une couche (18) de sable sur cette couche (16)de matériau de calcaire, et- mettre en eau ledit bassin (10).

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E05B 81

a2.897.887 –b (A1) –d [06 01685]. –e 27 févr ier2006. –jE 05 B 17/20 (2006.01). –k RENFORT DEVERROU –p ( Inven teur : DRAIDI NACER) . –oDemandeur: DRAIDI NACER

m L’invention concerne un système qui permet d’offrirune résistance supérieure à tous les verrous, en exerçantune pression permanente sur le penne de verrou.Il est constitué d’un boîtier (7) présentant 1 orifice à cha-que extrémité pour l’articulation de cet axe (2).Cet axe, sur lequel une rondelle (6) a été soudée, estmaintenu dans le boîtier (7) par un ressort (5).Sur cet axe, une cornière de 10/10mm (1) est soude surle poussant pour assurer une pression égale sur lepenne.Le boîtier est soudé sur un socle plat (4), percé par 4trous fraisé pour le vissage sur la porte.Le boîtier peut-être en 1 élément (fig.1) avec une tensiondéfini d’avance ou en 2 éléments (fig.2) avec possibilitéde réglage de la pression.Le système selon l’invention est particulièrement destinéau renforcement des verrous en multipliant leur résis-tance aux ouvertures forcées.

a2.897.888 –b (A1) –d [06 01802]. –e 28 févr ier2006. –jE 05 G 1/14 (2006.01). –kCONTENEUR ADOUBLE PAROI – p (Inventeurs: LANCHEC GERARD;BEAUCHER LAURENT). –o Demandeur : SAGEMCOMMUNICATION Société anonyme, –r Mandataire :CABINET PLASSERAUD

m Le conteneur à double paroi comprenant uneenceinte extérieure (1), une enceinte intérieure (2) conte-nant un explosif (3), et une électronique de commandeadaptée pour déclencher l’explosif en réponse à la détec-tion de conditions déterminées. L’électronique de com-mande comprend deux unités de commande dedéclenchement (7, 8) situées dans l’enceinte extérieuresur deux côtés opposés de l’enceinte intérieure, chacunedes deux unités étant apte à déclencher l’explosif.

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82 E06B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.889 –b (A1) –d [06 01788]. –e 28 févr ier2006. –jE 06 B 3/263 (2006.01), E 06 B 3/34. –kFENETRE A “GUEULE DE LOUP“ POSSEDANT UNELEMENT MOBILE DE REGLAGE ET PRESENTANTUNE ETANCHEITE OPTIMALE A L’AIR ET A L’EAU –p (Inventeur: ABRIAL PASCAL). –oDemandeur : ME-NUISERIE DU FOREZ Société à responsabilité limi-tée, –rMandataire: CABINET M RICHEBOURG

m La présente invention concerne une fenêtre à «gueule de loup » présentant des performances acousti-ques et thermiques « modernes », et possédant descaractéristiques esthétiques anciennes. Celles-ci doiventêtre obtenues par un réglage de la fenêtre ne dégradantpas sa finition et ne nécessitant pas une interventionlourde. Ce réglage est destiné à l’amélioration de l’étan-chéité thermique et acoustique.La fenêtre à « gueule de loup » (1) selon la présenteinvention possède, en plus des deux éléments classi-ques de ce type de fenêtre, c’est-à-dire en plus des deuxouvrants (2, 3), un troisième élément (4) portant la «gueule de loup » proprement dite c’est-à-dire la « gorge», et ledit élément (4) est mobile en translation latéralesur environ 4 - 5 millimètres par rapport à l’ouvrant (3)sur lequel ce troisième élément est fixé, ceci afin de pou-voir faire varier l’espace existant entre lesdits deuxouvrants.

a2.897.890 –b (A1) –d [06 01667]. –e 27 févr ier2006. –jE 21 B 47/09 (2006.01). –k PROCEDE ETDISPOSITIF POUR DETERMINER L’EMPLACEMENTD’UN POINT DE F IXATION D ’UNE T IGE –p (Inventeurs : MARTIN JEAN PIERRE ; BROUNPHILIPPE ; BONGIRAUD JEAN PAUL ; COULOMBJEAN-LOUIS). –oDemandeur : MARTIN JEAN PIER-RE, –rMandataire: CABINET BEAUMONT

m La présente invention concerne les procédés pourdéterminer, par rapport à un point Po, l’emplacementd’un point de fixation Pf d’une tige T située dans unmilieu Mi dans lequel règne un champ magnétique per-manent Ch.Le procédé selon l’invention se caractérise par te fait qu’ilconsiste à étudier les variations de flux magnétique quitraverse des fenêtres F quand la tige est et n’est pas sou-mise à un couple de torsion autour de son axe A, cesfenêtres ayant sensiblement la même aire et étant liées àla tige T respectivement en des points différents Px,Px+1, ... situés sur la portion de tige délimitée parl’emplacement présumé du point de fixation Pf et com-prenant le point Po, et ayant chacune une position don-née par rapport aux lignes de force du champmagnétique lorsque la tige n’est pas soumise à la tor-sion.L’invention concerne aussi un dispositif permettant demettre en oeuvre ce procédé.Application avantageuse à la détermination de l’emplace-ment du point de coincement d’un train de tiges creusesde forage situé dans un puits de pétrole.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F01M 83

a2.897.891 –b (A1) –d [06 50648]. –e 24 févr ier2006. –j F 01 M 11/02 (2006.01), F 01 M 1/06. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE LUBRIFICATION AHUILE POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNEAINSI QUE MOTEUR A COMBUSTION COMPORTANTUN TEL DISPOSITIF – p (Inventeur : HOCINE ALI). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –r Mandata i re : CABINETWEINSTEIN

m L’invention concerne un procédé de lubrification d’unmoteur à combustion interne comportant des paliers surroulements comportant l’acheminement de l’huile souspression à la culasse où elle est vaporisée pour générerun brouillard d’huile servant à la lubrification des roule-ments des paliers.L’invention concerne également un dispositif de lubrifica-tion à huile pour un moteur à combustion interne ayantun bloc-moteur (1), un carter (2) et une culasse (3) etcomportant des paliers sur roulements. Ce dispositifcomprend des conduits (18) pour l’acheminement del’huile sous pression, ces conduits (18) débouchant dansla culasse (3) par des orifices (25) conformées pour obte-nir la vaporisation de l’huile et former un brouillard d’huileet des cheminées (20) par lesquelles le brouillard d’huileest diffusé dans le bas du carter.L’invention concerne également un moteur à combustioninterne comprenant un tel dispositif.

a2.897.892 –b (A1) –d [06 01803]. –e 28 févr ier2006. –jF 02 B 41/10 (2006.01). –k PARTIE DEMOTEUR A EXPLOSION COMPORTANT UNE TURBI-NE –p (Inventeurs : BELHALFAOUI SAMI ; WILLIAMJOHANN; MICHEL ALEXANDRE). –o Demandeur :RENAULT SAS Société par actions simpli f iée, –rMandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES

m Partie de moteur à explosion (1) comportant:- au moins une chambre de combustion (2a, 2b, 2c, 2d);- une turbine (3) dotée d’un rotor (31) tournant à l’inté-rieur d’une zone de rotor (32) selon un axe de turbine(33), le rotor possédant des pales d’entrainement durotor;- des conduites d’échappement de gaz d’échappement(41a, 41b, 42a, 42b, 43a, 43b, 44a, 44b) provenant d’uneou plusieurs chambre(s) de combustion (2a, 2b, 2c, 2d),lesdites conduites d’échappement étant reliées à laditeturbine de telle manière que les gaz brûlés transitant parces conduites d’échappement débouchent dans la zonede rotor et soient dirigés vers le rotor afin de l’entraîner àrotation selon l’axe de turbine.Les conduites d’échappement débouchent dans la zonede rotor en des endroits angulairement répartis autour del’axe de turbine et distants entre eux.

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84 F02C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.893 –b (A1) –d [06 50669]. –e 27 févr ier2006. –jF 02 C 6/12 (2006.01), F 02 F 1/24, 1/42. –kDISPOSITIF DE FIXATION DE TURBOCOMPRES-SEUR –p ( Inven teur : DUMAS ERIC) . –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: RENAULT SAS

m L’invention concerne un dispositif de fixation d’un tur-bocompresseur (14) sur un collecteur d’échappement(10) de moteur à combustion interne, le turbocompres-seur (14) comprenant une bride d’entrée (28) fixée contrela face d’appui (18) d’une bride de sortie (16) du collec-teur d’échappement (10) par l’intermédiaire d’au moinsun élément de serrage (40). Selon l’invention la bride desortie (16) du collecteur (10) possède au moins unrebord (20) comprenant une première face de coince-ment (24) inclinée d’un angle (β) par rapport à la faced’appui (18) de la bride, et coopérant par frottement avecune seconde face de coincement (32) complémentairesituée sur la bride d’entrée (28) du turbocompresseur(14).

a2.897.894 –b (A1) –d [07 53344]. –e 19 févr ier2007. –jF 02 C 7/00 (2006.01). –kCAPTEUR ISO-THERME A DEGIVRAGE – p (Inventeur: KUZNAR RO-NALD JOSEPH). –o Demandeur : GENERAL ELEC-TRIC COMPANY, –r Mandataire : CASALONGA ETJOSSE . –f Pr io r i té : US, 28 fév r ie r 2006 ,n˚ 11363772.

m Des capteurs de température et de pression sont pro-tégés contre l’accumulation de givre par un caloduc (100)réalisant un échange de chaleur avec une sonde (32)entourant les capteurs.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02C 85

a2.897.895 –b (A1) –d [06 50673]. –e 27 févr ier2006. –jF 02 C 7/275 (2006.01), F 02 C 7/32. –k INTEGRATION D’UN DEMARREUR/GENERATEURDANS UNE BOITE DE TRANSMISSION D’UNE TURBI-NE A GAZ – p (Inventeurs: BERENGER SERGE; KRE-MER PAUL). –oDemandeur: SOCIETE HISPANO SUI-ZA Société anonyme, –rMandataire: CABINET BEAUDE LOMENIE

m Un ensemble est formé par une boîte de transmission(50) destinée à être couplée mécaniquement à un arbrede turbine d’une turbine à gaz et au moins un démarreur-générateur (S/G) couplé mécaniquement à un pignon(54) de la boîte de transmission, le démarreur-générateurcomprenant une génératrice synchrone (10) avec unrotor formant inducteur et un stator formant induit, et uneexcitatrice (20) ayant un stator formant inducteur et unrotor formant induit relié à l’inducteur de la génératrice.Le rotor de la génératrice (10) et le rotor de l’excitatrice(20) sont montés sur un arbre (60) commun avec unpignon (54) de la boîte de transmission, et la boîte detransmission et le démarreur-générateur sont logés dansun carter commun (52).

a2.897.896 –b (A1) –d [06 01686]. –e 27 févr ier2006. –j F 02 D 15/02 (2006.01), F 02 B 75/32. –kATTELAGE MOBILE D’UN MOTEUR A TAUX DECOMPRESSION VARIABLE A AXE DE BIELLE AUTO-LUBRIFIE – p (Inventeurs : BEN HADJ HAMOUDAHEDI ; LIGIER JEAN LOUIS ; USHIJIMA KENSHI). –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: CABINET CORALIS

m La présente invention concerne un attelage mobile(1) d’un moteur à combustion interne à taux de compres-sion variable comportant un vilebrequin (60) pourvu d’aumoins deux flasques (62A, 62B) dont les faces latéralesintérieures sont liées l’une à l’autre par un maneton (61)sur lequel est monté pivotant une noix (30), ladite noixcomporte une ouverture (36) dans laquelle est positionnéun axe de bielle (21) qui est arrêté axialement à chacunede ses extrémités (21A, 21B) par une portion d’appui(64A, 64B) desdites faces latérales intérieures.Selon l’invention, chaque portion d’appui forme unesaillie circulaire (64A, 64B) sur une des faces latéralesintérieures des flasques adaptée à s’appliquer contreune partie seulement d’une des extrémités de l’axe debielle.

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86 F02D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.897 –b (A1) –d [07 53490]. –e 26 févr ier2007. –jF 02 D 21/08 (2006.01), F 02 D 41/04, 35/00. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION D’UNMOTEUR A COMBUSTION INTERNE A RECYCLAGEDES GAZ D’ECHAPPEMENT ET DETERMINATION DELA PRESSION AMBIANTE – p ( Inventeurs : JUNGOLAF; FISCHER JOERG). –o Demandeur : ROBERTBOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haf-tung, –rMandataire : CABINET HERRBURGER . –fPriorité: DE, 27 février 2006, n˚ 102006009014.4.

m Procédé de gestion d’un moteur à combustion interneavec recyclage des gaz d’échappement et moyen dedétermination de la pression ambiante. On détermine letemps écoulé ou l’angle de vilebrequin parcouru depuisla dernière détermination valable de la pressionambiante, on compare le temps écoulé ou l’angle de vile-brequin décrit à une première valeur prédéfinie notam-ment dépendant de l’altitude, et on bloque le recyclagedes gaz d’échappement au plus tard lors du dépasse-ment de la première valeur prédéterminée par le tempsécoulé ou l’angle de vilebrequin décrit.

a2.897.898 –b (A1) –d [06 01758]. –e 28 févr ier2006. –jF 02 D 23/00 (2006.01), F 02 D 41/14, F 02 B37/12. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLEDE LA SURALIMENTATION EN AIR D’UN MOTEUR ACOMBUSTION INTERNE – p ( Inven teurs : BUISEMMANUEL; GUINOIS ARNAUD). –o Demandeur :RENAULT SAS Société par actions simpli f iée, –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE

m Ce procédé de contrôle comprend la régulation de lapression régnant dans un collecteur d’admission dumoteur autour d’une valeur de consigne. Cette régulationcomporte une boucle de régulation lente (36), une bouclede régulation rapide (38) et une limitation (40) de la pres-sion en amont de la turbine d’un turbocompresseur desuralimentation.La limitation (40) de la pression de suralimentation estmise en oeuvre dès que la pression en amont de la tur-bine dépasse une valeur de seuil prédéterminée.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02D 87

a2.897.899 –b (A1) –d [07 53442]. –e 23 févr ier2007. –j F 02 D 41/00 (2006.01), F 02 D 17/02. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION D’UN MO-TEUR A COMBUSTION INTERNE A PLUSIEURS CY-LINDRES – p ( Inven teurs : HARTMANN DIRK ;MEZGER WERNER ; ROTH ANDREAS ; RAPPOLDJUERGEN ; MALLEBREIN GEORG ; POERTNERNIKOLAS ; BARBIER HENRI ; FECHT INGO). –oDemandeur : ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaftmit beschränkter Haftung, –r Mandataire : CABINETHERRBURGER . –f Priorité : DE, 27 février 2006,n˚ 102006009013.6.

m Procédé de gestion d’un moteur à combustion interne(1) comportant un ou plusieurs cylindres (5, 6, 7, 8, 9, 10,11, 12), selon lequel on contrôle au moins un cylindre (5)pour une absence de combustion. Au cas où le contrôlemontre qu’au moins un cylindre (5) présente uneabsence de combustion non souhaitée, on neutralisel’échange des gaz au moins de ce cylindre (5).

a2.897.900 –b (A1) –d [06 01785]. –e 28 févr ier2006. –jF 02 D 41/22 (2006.01), F 02 D 41/14, F 02 B77/08. –kPROCEDE DE CONTROLE DE LA PHASEDE COMBUSTION D’UN MOTEUR A COMBUSTION IN-TERNE, NOTAMMENT MOTEUR SURALIMENTE A IN-JECTION DIRECTE DE TYPE ESSENCE –p (Inventeurs: VANGRAEFSCHEPE FRANK; ZACCAR-DI JEAN MARC). –o Demandeur : INSTITUT FRAN-CAIS DU PETROLE

m Procédé de contrôle de la combustion d’un moteur àcombustion interne, en particulier moteur suralimenté àinjection directe, notamment de type Essence, danslequel le moteur comprend au moins un cylindre (12)avec une chambre de combustion (14) à l’intérieur delaquelle se réalise une étape de compression suivied’une étape de combustion d’un mélange carburé par unmoyen d’allumage commandé (34), caractérisé en cequ’il consiste à mesurer une grandeur liée à au moins unparamètre représentatif de l’état du mélange carburédurant lesdites étapes; à déterminer une valeur quidépend de l’amplitude de la grandeur mesurée; à com-parer la valeur déterminée à au moins une valeur-seuilreprésentative de la grandeur liée audit paramètre repré-sentatif de l’état conventionnel du mélange carburédurant lesdites étapes; à détecter le début d’une com-bustion anormale lorsque la valeur déterminée dépasseladite valeur-seuil et lorsque le moyen d’allumage n’estpas actionné; à contrôler le déroulement de la combus-tion anormale détectée dans la chambre de combustion.

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88 F02N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.901 –b (A1) –d [07 01413]. –e 27 févr ier2007. –jF 02 N 11/00 (2006.01), F 02 N 15/02, F 16 D41/066. –kDEMARREUR DE MOTEUR EQUIPE D’UNEMBRAYAGE UNIDIRECTIONNEL – p (Inventeur : HA-RUNO KIYOKAZU). –oDemandeur : DENSO CORPO-RATION, –rMandataire : NOVAGRAAF BREVETS . –fPriorité: JP, 28 février 2006, n˚ 2006053202.

m Un démarreur (1) pour un moteur est fourni, lequelest équipé d’un embrayage unidirectionnel (7) qui fonc-tionne pour permettre à un arbre d’armature (15) d’unmoteur électrique (2) de ne tourner que dans un sensnormal et comprend une partie intérieure (37)d’embrayage, une partie extérieure (39) d’embrayage etdes cylindres (40). La partie intérieure (37) d’embrayageest maintenue et centrée par un roulement (41) en mini-misant l’excentricité de la partie intérieure (37)d’embrayage par rapport à la partie extérieure (39)d’embrayage pour assurer une valeur désirée d’espace-ment entre le cylindre (40) et une périphérie extérieurede la partie intérieure (37) d’embrayage lorsque lemoteur est lancé sans aucun glissement du cylindre (40)sur la partie intérieure (37) d’embrayage, en évitant ainsil’usure de la partie intérieure (37) d’embrayage et descylindres (40) et en assurant la durée de vie utile del’embrayage unidirectionnel (7).

a2.897.902 –b (A1) –d [06 01719]. –e 28 févr ier2006. –jF 03 B 17/02 (2006.01). –kMOTEUR ALI-MENTE PAR UN FLUIDE SOUS PRESSION ENTRAI-NANT PLUSIEURS ROUES – p (Inventeurs : BENA-ROS PAUL; CUSSET HELENE; BRACCO NICOLAS). –oDemandeur: ELECTRICITE DE MARSEILLE Sociétéanonyme, –rMandataire: HAUTIER

m L’invention concerne un moteur, alimenté par unfluide sous pression, entraînant plusieurs roues.Ces roues sont immergées dans un second fluide, etgrâce à la différence de masse volumique entre les deuxfluides, les obus remplis du premier fluide sous pressionsubissent la poussée d’Archimède et entraînent en rota-tion la roue.Ensuite le fluide sous pression contenu dans les obus estréutilisé, combiné à de l’énergie solaire, pour alimenterd’autres roues.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F03D 89

a2.897.903 –b (A1) –d [06 01992]. –e 28 févr ier2006. –j F 03 D 5 /04 (2006 .01) . –k AEROGENERATEUR SUR VOIS FERREES –p (Inventeur: RAYNAL FRANCOIS). –o Demandeur :RAYNAL FRANCOIS

m L’aérogénérateur produisant de l’électricité a un dis-positif énergétique animé par le vent (I) pour concentrerun pourcentage jamais égalé d’énergie par le vent. Celui-ci est un dispositif multiple de voilures (9) circulant surune voie de chemin de fer (2) parcourue par des ramesappropriées (7) liées les unes aux autres par câble circu-laire entre la voie ferrée (6), chaque rame est montéed’un mat (8), celui-ci équipé d’une voile triangulaire sca-lène (9) maintenue par vergue orientable, les ramesmontées sur bogies à trois roues (I) dont deux porteusessur rails fixées sur blochet type S.N.C.F. et une roue àentrée curviligne (I3), celle-ci est un dispositif stabilisa-teur des rames.

a2.897.904 –b (A1) –d [07 00929]. –e 09 févr ier2007. –jF 03 G 7/06 (2006.01). –k ACTIONNEURA MOUVEMENT LINEAIRE – p ( Inventeurs : SOHNJURGEN ; LANGBEIN SVEN ; NIETHAMMER RENE ;WELP EWALD GEORG). –o Demandeur : OTTOEGELHOF GMBH & CO.KG, –r Mandatai re : CABI-NET WAGRET . –f Priorités : DE, 09 février 2006,n ˚ 102006006239.6 ; DE, 10 aoû t 2006 ,n˚ 102006037650.1.

m L’invention concerne un actionneur à mouvementlinéaire comportant un organe d’actionnement (12),lequel peut être déplacé avec au moins un élément deréglage (22) contre l’effet d’un élément à ressort (28)d’une position de base (14) à une position de commande(31), l’organe d’actionnement (12) étant maintenu dans laposition de base (14) par l’action de la force de l’élémentà ressort (28) et la force de l’élément à ressort (28) agis-sant sur l’organe d’actionnement (12) étant prévue infé-rieure à une force d’actionnement de l’élément deréglage (22) au moins unique, lequel est réalisé dans unalliage à mémoire de forme, l’élément à ressort (28) étantréalisé en tant que partie d’un dispositif de support (61),lequel comporte un organe d’actionnement (12) ou surlequel un organe d’actionnement (12) peut être agencé.(voir à ce sujet la fig. 1)

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90 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.905 –

PAS DE PUBLICATION POUR CE NUMERO

a2.897.906 –b (A1) –d [07 52520]. –e 04 janvier2007. –j F 04 B 39/00 (2006.01), F 04 B 53/10. –k POMPE A AIR A STRUCTURE REDUISANT LEBRUIT DE L’AIR. – p ( Inven teur : HUANG TIENCHUNG). –o Demandeur : TRICORE CORPOTA-TION, –rMandataire : CASALONGA ET JOSSE . –fPriorité: TW, 06 janvier 2006, n˚ 095200404.

m Pompe à air actionnable par un moteur (M) afin depomper de l’air, comprenant un corps (10, 20), un sys-tème de coussins d’air (30), qui est monté dans le corpset comporte de multiples coussins d’air ayant chacun unechambre d’air, un mécanisme de levage pouvant tournersous l’action du moteur pour déplacer les coussins d’airafin de pomper de l’air, et un système de régulateur d’aircouplé au système de coussins d’air (30) pour l’échappe-ment de l’air depuis les coussins d’air, ledit système derégulation d’air comprenant une plaque de cloisonne-ment (70) ayant des trous d’entrée et des trous de sortierespectivement disposés en communication d’air avecles chambres d’air du coussin d’air du système de cous-sin d’air (30), un régulateur d’air (80) ayant des clapetsd’entrée pour commander l’entrée d’air ou arrêter la sor-tie d’air par lesdits trous d’entrée de la plaque de cloison-nement (70), et un capot supérieur (90) ayant un corpsde capot pourvu d’un trou d’échappement (94), des tun-nels d’admission d’air en communication entre les cla-pets d’entrée et le pourtour latéral extérieur du corps decapot et débouchant dans des ouvertures d’admissiond’air.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F04D 91

a2.897.907 –b (A1) –d [07 01366]. –e 26 févr ier2007. –j F 04 D 29/42 (2006.01), F 04 D 29/62. –kCARTER DE COMPRESSEUR RADIAL, ET COM-PRESSEUR RADIAL EQUIPE DUDIT CARTER –p (Inventeurs : CVJETICANIN NENAD; SENFTLEBENSTEFAN). –oDemandeur : WOCO INDUSTRIETECH-NIK GMBH, –rMandataire: NUSS . –fPriorité : DE,27 février 2006, n˚ 102006009054.3.

m La présente invention concerne un carter destiné àun compresseur radial, en particulier à un turbocompres-seur, et comprenant une première partie (3) et uneseconde partie (5), lesdites parties (3, 5) devant êtreassemblées l’une à l’autre pour former au moins unerégion dudit carter (1), et englobant respectivement aumoins une cavité, les cavités étant réciproquement encommunication d’écoulement, à l’état d’engagement des-dites parties, en vue de former un système de cavitésdans lequel un matériau composite fluable (41), tel qu’unadhésif, une matière thermoplastique ou une substancesimilaire, est déversé afin d’instaurer un assemblagerigide des deux parties (3, 5),Ledit carter (1) comprend des parties (3, 5) dimension-nées de telle sorte qu’un interstice, affecté au déverse-ment d’un matériau composite fluable (41) le long derégions opposées (31, 33) des surfaces d’assemblage(11, 13) desdites parties (3, 5), à partir d’une surfacedudit carter (1) qui est libre à l’état engagé desdites par-ties (3, 5), débouche dans un système de cavités orientéradialement.

a2.897.908 –b (A1) –d [07 52914]. –e 26 janvier2007. –jF 16 B 5/00 (2006.01), F 16 B 5/02, 5/07,17/00. –k AGENCEMENT DE F IXATION –p (Inventeurs : WOERNLE WOLFGANG ; BALOGHADAM). –oDemandeur: ROBERT BOSCH GMBH Ge-sellschaft mit beschränkter Haftung, –r Mandata i re :CABINET BEAU DE LOMENIE . –f Priorité : DE, 27février 2006, n˚ 102006009017.9.

m Dans un agencement pour la fixation d’un boitier (1) àun support (7), le boitier présente une douille taraudée(6) et le support une découpe (7.1) en trou de serrureavec une ouverture supérieure et inférieure (7.2, 7.3),une vis (5) pouvant être vissée dans la douille taraudéeen étant introduite, avec sa tête (5.1), à travers l’ouver-ture supérieure la plus grande, et la tête, pour la fixation,s’engageant en contre-dépouille derrière l’ouverture infé-rieure la plus petite, la vis présentant à l’extrémité termi-nale de la tige de vis (5.2), des surfaces de prise (5.3)pour un outil. L’agencement comprend une douilled’espacement présentant des bords extérieurs (2.1) et untrou de passage, et conçue de façon que la vis puisseêtre vissée à travers le trou de passage, et que lesdimensions des bords extérieurs soient adaptées auxdimensions de l’ouverture inférieure la plus petite, pourassurer un arrêt de rotation.

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92 F16B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.909 –b (A1) –d [06 01673]. –e 24 févr ier2006. –jF 16 B 21/06 (2006.01), F 16 B 41/00, B 60 S1/04, B 62 D 65/02. –kDISPOSITIF DE FIXATION RE-GLABLE D’UN MODULE MECANIQUE ET/OU ELEC-TRIQUE SUR UN SUPPORT –p (Inventeurs : TANGYUN ; MACAIRE FRANCK ; BRUNEAU SEVERIN). –oDemandeur : VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE So-ciété par actions simplifiée

m Dispositif de fixation d’un module mécanique et/ouélectrique destiné à être fixé sur un support de fixationsur une carrosserie d’un véhicule, disposé sur des par-ties mâles des moyens de fixation dudit module, compor-tant au moins un moyen de réglage permettant unpréréglage temporaire et une fixation définitive, caracté-risé en ce que ledit au moins un moyen de réglage estapte à engendrer des forces de frottement susceptiblesd’empêcher le déplacement du module lors du préré-glage et permettant un degré de liberté de translationselon une direction souhaitée lors de la fixation définitive.Les forces de frottement sont engendrées par la défor-mation élastique du moyen de réglage constitué par unélément ressort ou élastique.

a2.897.910 –b (A1) –d [06 01742]. –e 28 févr ier2006. –jF 16 C 1/08 (2006.01). –kDISPOSITIF DEMONTAGE D’UN EMBOUT DE GAINE A UN ARRET DEGAINE – p ( Inven teur : LELEU MATHIEU) . –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: CABINET DEBAY

m Dispositif de montage d’un embout de gaine, ditembout, à un arrêt de gaine, dit arrêt, comportantl’embout comprenant:- une bague,- un corps de l’embout comportant une face extérieureopposée à une face intérieure orientée vers la bague etcoopérant avec elle,- un coulisseau recouvrant le corps de l’embout coopé-rant avec sa face extérieure à l’aide d’un ressort de rap-pel logé dans une cavité entre le coulisseau et le corpsde l’embout,et l’arrêt comprenant:- une découpe,- un ergot coopérant avec le coulisseau et formant lemoyen d’attache de l’embout à l’arrêt,caractérisé en ce que l’embout comporte une languettesur l’un des côtés, l’arrêt comporte respectivement unezone remarquable sur l’une des faces, eten ce que la languette coopérant avec la zone remarqua-ble forme un système de contrôle du montage del’embout à l’arrêt.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16C 93

a2.897.911 –b (A1) –d [06 50671]. –e 27 févr ier2006. –jF 16 C 32/04 (2006.01). –k PALIER MA-GNETIQUE ACTIF CHEMISE – p (Inventeurs : BAUDE-LOCQUE LUC; LAPIERRE ARMAND; BRUNET MAURI-CE). –oDemandeur: SOCIETE DE MECANIQUE MA-GNETIQUE Société anonyme, –r Mandataire : CABI-NET BEAU DE LOMENIE

m Le palier magnétique actif chemisé est appliqué àune machine tournante équipée d’un rotor (120) en con-tact avec un gaz de procédé et placé dans une enceinteétanche. Le stator de palier est protégé par une premièrechemise (151) en matériau anti-corrosion magnétique quiconstitue une partie de l’enceinte étanche et est solidairedu stator de palier et le stator de détecteur est protégépar une deuxième chemise (152) en matériau anti-corro-sion non magnétique qui constitue une partie del’enceinte étanche et est solidaire du stator de détecteur.L’armature de palier (121) et l’armature de détecteur(122) peuvent être réalisées en un matériau magnétiquefeuilleté identique à celui de la première chemise (151).

a2.897.912 –b (A1) –d [06 01746]. –e 28 févr ier2006. –jF 16 C 32/06 (2006.01), F 16 C 29/04, B 23 Q1/32. –kDISPOSITIF A ROULEMENTS ESCAMOTA-BLES POUR TABLE PORTE-CHARGE ET TABLE POR-TE-CHARGE EQUIPEE D’UN TEL DISPOSITIF –p (Inventeur: MARCELLI PIERRE). –o Demandeur :ROTOBLOC-PSP Société à responsabilité limitée, –rMandataire: CABINET NITHARDT ET ASSOCIES

m La présente invention concerne un dispositif à roule-ments escamotables, apte à être logé dans une rainurede largeur standard d’une table porte-charge, ce disposi-tif étant particulièrement fiable, durable, performant etéconomique.Ce dispositif à roulements escamotables (10a) est carac-térisé en ce que chaque bille (30) est montée directe-ment dans un logement (21a) du profilé (20a) au moyend’une bague d’étanchéité (50) agencée pour la mainteniren position par rapport au logement (21a). Un guide deroulement (60a) est également monté directement dansle logement (21a) et est pourvu d’une cuvette (61) gui-dant ladite bille (30) en rotation par l’intermédiaire d’un litde petites billes (62). Ce guide de roulement (60a) estsollicité par des éléments ressort (40a) de manière à sol-liciter la bille (30) en position de travail dans laquelle elleporte la charge (2).Applications: Toutes machines outils, presses, forges,etc. nécessitant la manutention de charges lourdes.

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94 F16D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.913 –b (A1) –d [07 53369]. –e 20 févr ier2007. –jF 16 D 55/224 (2006.01), F 16 H 7/06, B 62 K5/00, B 62 L 1/00. –kSTRUCTURE DE MONTAGE DEDISPOSITIF DE REDUCTION DE VITESSE ET DISPO-SITIF DE FREIN DE VEHICULE – p (Inventeurs : SEKIBUNZO; INAMI SHIGETO). –o Demandeur : HONDAMOTOR CO LTD, –r Mandata i re : BREVALEX . –fPriorité: JP, 27 février 2006, n˚ 2006051335.

m L’invention concerne un véhicule dans lequel un dis-positif de réduction de vitesse qui diminue la vitesse derotation d’une roue motrice est monté sur un châssis decarrosserie de véhicule, un étrier de frein qui applique unfreinage à la rotation d’un disque de frein monté sur unarbre de roue est monté sur un boîtier qui constitue ledispositif de réduction de vitesse, et un piston qui appli-que un freinage au disque de frein en le serrant est dis-posé sur l’étrier de frein.Selon l’invention, un axe du piston, des axes de boulonsde montage de l’étrier de frein sur le boîtier, un axe d’unboulon de montage du boîtier sur le châssis sont agen-cés en ligne droite, conforme ou agencée parallèlementà la direction d’une force de freinage qui agit sur le pis-ton.

a2.897.914 –b (A1) –d [06 01709]. –e 27 févr ier2006. –j F 16 D 66/02 (2006.01), F 16 D 69/00. –kEMBOUT D’UN TEMOIN D’USURE BIFILAIRE DES-TINE A ETRE RELIE A UNE PLAQUETTE DE FREIN DEVEHICULE AUTOMOBILE – p (Inventeurs : AGNUSBRUNO; DELVENNE CORINNE). –o Demandeur :COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme, –rMandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY

m L’embout (10) comporte une rainure de positionne-ment (14) en U qui permet de le loger dans une encocheen U (24) d’une plaque-support (12) de la plaquette.L’embout comporte, dans sa rainure de positionnement(14), une languette flexible (18) à débattement radialagencée pour prendre appui, par retour élastique, contrele bord (28) de l’encoche lorsque l’embout y est logé.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16F 95

a2.897.915 –b (A1) –d [06 01735]. –e 27 févr ier2006. –jF 16 F 9/44 (2006.01), F 16 F 9/34, B 60 G15/06, 17/08. –kSYSTEME D’AMORTISSEMENT ADETENTE RAPIDE MONTE EN JAMBE DE FORCE –p (Inventeur: BOSSARD OLIVIER). –o Demandeurs :BOS Société à responsabilité limitée ; BOSSARD OLI-VIER, –rMandataire: ROMAN MICHEL

m Le système d’amortissement monté en jambe deforce, comprenant un amortisseur (1) à détente rapide unagencement de jambe de force (2) disposé autour del’amortisseur et formé par au moins un tube (20), la tigede l’amortisseur étant creuse pour recevoir un moyen decommande (15) d’un dispositif de décharge associé aupiston (11) caractérisé en ce que le tube (20) est engagéautour de la tige (12) du piston de l’amortisseur et com-porte en extrémité une disposition de paroi transversale(3) à laquelle est solidarisée l’extrémité de la tige (12) del’amortisseur et que le moyen de commande extérieure-ment audit tube coopère avec un équipage mobile (4)engagé en coulissement sur le tube (20), ledit équipagemobile (4) présentant une latitude de déplacement axiallimité sur ladite portée (200) et étant destiné à être fixé àl’une des parties suspendues ou non suspendues duvéhicule.

a2.897.916 –b (A1) –d [07 00803]. –e 02 févr ier2007. –j F 16 H 7/14 (2006.01), B 62 D 5/04. –kENTRAINEMENT AUXILIAIRE DE DIRECTION,DIS-POSITIF DE DEPLACEMENT D’ARBRE POUR CET EN-TRAINEMENT DE DIRECTION ET PROCEDE DEMONTAGE D ’UN TEL ENTRAINEMENT –p (Inventeur: LEUTNER WILFRIED). –o Demandeur :ZF LENKSYSTEME GMBH, –rMandataire : CABINETNITHARDT ET ASSOCIES . –f Pr io r i té : DE, 11février 2006, n˚ 1020060063325.

m L’invention concerne un entraînement auxiliaire dedirection pour une direction de véhicule automobile com-prenant trois arbres reliés entre eux par une transmissionà courroie et ne comportant de dispositif de déplacementd’arbre.L’entraînement auxiliaire de direction (1) comporte unarbre du moteur, un arbre de sortie et un arbre intermé-diaire parallèle à ces deux arbres. L’arbre intermédiaire(2) est entraîné par l’arbre du moteur par une premièrecourroie (5) et il entraîne l’arbre de sortie par l’intermé-diaire d’une seconde courroie (6). L’arbre intermédiaire(2) est agencé pour être déplacé, sous l’effet d’une solli-citation avec une force d’ajustement définie, dans unedirection de force définie, dans un plan radial par rapportà l’arbre de moteur et à l’arbre de sortie au moyen d’undispositif de déplacement d’arbre indépendant del’entraînement. Des moyens de blocage (13) permettentde bloquer cet arbre intermédiaire (2) à une distanceradiale souhaitée de l’arbre de moteur et de l’arbre desortie

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96 F16H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.917 –b (A1) –d [06 50652]. –e 24 févr ier2006. –jF 16 H 63/02 (2006.01). –k BOITE DE VI-TESSE DE VEHICULE AUTOMOBILE – p (Inventeur :SCHAEFFER ERIC). –o Demandeur : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire: CABINET WEINSTEIN

m L’invention concerne une boîte de vitesses notam-ment du type pilotée.La boîte de vitesses comprend un doigt de passage (24)s’engageant entre deux crosses (22, 23) d’une fourchette(18) de changement de vitesses pour déplacer cette four-chette (18) en exerçant un effort sur l’une ou l’autre deces crosses (22, 23). Selon l’invention, elle comprend undispositif (27) d’indexation du mouvement du doigt (24)par rapport aux crosses (22, 23), pour maintenir ce doigt(24) en appui sur l’une des crosses (32) ou en appui surl’autre des crosses (33).L’invention s’applique aux boîtes de vitesses séquentiel-les.

a2.897.918 –b (A1) –d [06 01603]. –e 24 févr ier2006. –jF 16 L 9/18 (2006.01), F 16 L 59/16, 13/02. –kELEMENT DE CONDUITES COAXIALES ET PROCE-DE DE FABRICATION – p ( Inven teurs : BAYLOTMICHEL; GOALABRE JEAN YVES; PIONETTI FRAN-COIS REGIS). –oDemandeur : SAIPEM S.A. Sociétéanonyme, –rMandataire: BEAU DE LOMENIE

m La présente invention concerne un procédé de fabri-cation d’un élément de conduites coaxiales (1) compre-nant une conduite interne (1a) et une conduite externe(1b) et comportant à chacune de ses extrémités unepièce de jonction forgée (2a, 2b), comportant au moinsune première branche interne (32) en retrait (L,) par rap-port à une première branche externe (31), dans lequel onréalise toutes les soudures circulaires entre lesdites con-duites interne et externe et lesdites pièces de jonction,depuis l’extérieur desdites conduites.La présente invention concerne également un élémentde conduites coaxiales (1), obtenu par le procédé etcaractérisé en ce que ladite conduite interne (1b) estsoumise à une contrainte de traction.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16L 97

a2.897.919 –b (A1) –d [06 02313]. –e 16 mars2006. –jF 16 L 9/18 (2006.01), F 16 L 59/16, 13/02. –kELEMENT DE CONDUITES COAXIALES DONT LACONDUITE INTERNE EST SOUS CONTRAINTE DETRACTION ET PROCEDE DE FABRICATION –p (Inventeurs : BAYLOT MICHEL ; GOALABRE JEANYVES ; P IONETTI FRANCOIS REGIS) . –o Demandeur : SAIPEM S.A. Société anonyme, –rMandataire: BEAU DE LOMENIE . –f Priorité : FR,24 février 2006, n˚ 0601603.

m La présente invention concerne un élément de con-duites coaxiales comprenant une conduite interne et uneconduite externe et comportant à chacune de ses extré-mités une fermeture de l’espace annulaire entre les deuxconduites, notamment par une pièce de jonction danslequel ladite conduite interne est soumise à une con-trainte de traction.

a2.897.920 –b (A1) –d [06 01604]. –e 24 févr ier2006. –j F 17 C 13/06 (2006.01), F 17 C 1/00. –kCHAPEAU DE PROTECTION ET DE MANIPULATIOND’UNE BOUTEILLE METALLIQUE FORMANT RECI-PIENT SOUS PRESSION, NOTAMMENT UNE BOU-TEILLE DE GAZ DE PETROLE LIQUEFIE, ETPROCEDES DE FABRICATION D’UN TEL CHAPEAU –p ( Inven teur : DEMARQUET PHIL IPPE) . –oDemandeur: CODECOM Société à responsabilité limi-tée, –rMandataire: DUPUIS LATOUR DOMINIQUE

m Ce chapeau (10) comprend un corps tubulaire cylin-drique métallique (14) d’axe vertical, apte à être montésur la bouteille en entourant le robinet situé au sommetde cette bouteille, et une anse mobile métallique (16) enforme générale de C comportant une partie centrale (18)formant poignée de préhension, prolongée par deuxbranches attenantes (20, 22) dont les extrémités fibresrespectives (24, 26) sont articulées sur le corps à pivote-ment autour d’un axe horizontal de manière à permettrele rabattement latéral de la poignée contre le corps tubu-laire. L’anse mobile comporte à sa surface extérieure, aumoins sur la partie centrale (18) formant poignée, unrevêtement rapporté (32) en matériau non métallique,par exemple un PVC relativement souple présentant unétat de surface granité.

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98 F21V ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.921 –b (A3) –d [06 01688]. –e 27 févr ier2006. –jF 21 V 1/14 (2006.01). –k ENVELOPPEPOUR LAMPE – p (Inventeurs: CHEN CHAO CHUAN;TU YUN HUI). –o Demandeur : CHEN CHAOCHUAN, –rMandataire: CABINET ORES

m La présente invention se rapporte à une enveloppepour lampe comprenant une gaine (10) réalisée dans unmatériau élastique et destinée à recouvrir une lampe(20), de telle sorte que la lumière émise par la lampedonne une sensation de douceur et de confort.

a2.897.922 –b (A1) –d [06 01695]. –e 27 févr ier2006. –jF 23 R 3/28 (2006.01). –kAGENCEMENTPOUR UNE CHAMBRE DE COMBUSTION DE TURBO-REACTEUR – p (Inventeurs : HERNANDEZ DIDIERHIPPOLYTE ; NOEL THOMAS OLIVIER MARIE). –o Demandeur : SNECMA Soc ié té anonyme, –rMandataire: BREVALEX

m Agencement pour une chambre de combustion deturbo réacteurLa chambre de combustion comporte un fond de cham-bre (16) percé d’au moins un trou de passage (62). Unsystème d’injection eSt monté coulissant diamétralementpar rapport au trou de passage (62). Un déflecteur (50)est monté sur le fond de chambre. Le déflecteur com-porte un anneau d’emboîtement (64) portant de premierstenons (66). Un fourreau (48) coaxial à l’anneau d’emboî-tement (64) porte de seconds tenons (72). Les premierset les seconds tenons permettent le passage des pre-miers tenons entre les seconds tenons puis l’engage-ment des premiers tenons derrière les seconds tenons.Le système d’injection est monté coulissant dans le four-reau (48). Des moyens anti rotatifs sont prévus pourempêcher une rotation du système d’injection par rapportau fourreau.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F23R 99

a2.897.923 –b (A1) –d [06 50664]. –e 27 févr ier2006. –j F 23 R 3/60 (2006.01), F 23 R 3/50. –kCHAMBRE DE COMBUSTION ANNULAIRE A FONDAMOVIBLE – p (Inventeurs : HERNANDEZ DIDIER ;LOCATELLI DAVID). –oDemandeur: SNECMA Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOME-NIE

m Chambre de combustion monobloc à fond sectorisé.La chambre de combustion comporte un fond de cham-bre (14) reliant les parois interne (13) et externe (12) etcomportant des fenêtres (18) refermées par des paroisamovibles (20) portant chacune plusieurs systèmesd’injection (22).

a2.897.924 –b (A1) –d [06 50659]. –e 27 févr ier2006. –j F 24 B 1/02 (2006.01), F 24 B 5/02. –kFOYER FERME POUR CHEMINEE DOMESTIQUE –p (Inventeur: PIAT BERNARD). –o Demandeur : PIATBERNARD, –rMandataire: CABINET BLEGER RHEIN

m Foyer fermé pour cheminée domestique, de typeinsert, comprenant une enceinte fermée munie d’uneporte.L’enceinte (4) comporte d’une part une paroi supérieure(44) présentant un profil arrondi pour former une sorte devoûte, et d’autre part au moins un orifice (20) d’évacua-tion des fumées, pratiqué dans une paroi latérale (41, 42)de l’enceinte (4), et qui est disposé, de manière tangente,dans le prolongement de la paroi supérieure (44), ensorte que celle-ci constitue un déflecteur pour lesfumées.

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100 F24C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.925 –b (A1) –d [06 01844]. –e 24 févr ier2006. –jF 24 C 15/16 (2006.01). –k DISPOSIT IFPOUR MAINTENIR UNE PLAQUE OU GRILLE DE FOURA L’HORIZONTALE – p ( Inven teur : PANNETIERCHRISTOPHE ANDRE). –oDemandeur : PANNETIERCHRISTOPHE ANDRE, –rMandataire : PANNETIERCHRISTOPHE

m Dispositif pour maintenir à l’horizontale une plaque ouune grille de four partiellement introduite dans un four decuisson alimentaire.L’invention concerne un dispositif permettant de sortirpartiellement une plaque ou une grille d’un four sansl’inconvénient que celle-ci s’incline et que les liquidescontenus par un récipient ou la plaque elle-même nedébordent.Il est constitué de tubes (1) solidaires de la plaque ougrille, dans lesquelles coulissent des tiges de maintien(3), en comprimant des ressorts (4) lorsque la plaque (2)est totalement introduite dans le four.Lorsqu’on retire partiellement la plaque (2) du four, lestiges (3) sortent partiellement des tubes (1), et permet-tent de maintenir la plaque à l’horizontale.

a2.897.926 –b (A1) –d [06 01672]. –e 24 févr ier2006. –j F 24 F 13/14 (2006.01), B 60 H 1/00. –kDISPOSITIF DE REPARTITION D’AIR A TRANSMIS-SION DE MOUVEMENTS FIABILISEE. – p (Inventeur :QUEINNEC JEAN YVES). –o Demandeur : VALEOSYSTEMES THERMIQUES BRANCHE THERMIQUEHABITACLE Société par actions simplifiée

m La présente invention porte sur un dispositif de répar-tition d’air (1) comprenant un boîtier (2) ayant au moinsun canal d’entrée d’air (18, 20) et au moins un canal desortie d’air (22, 24, 26, 100, 102, 104), l’ouverture et lafermeture du canal d’entrée d’air et du canal de sortied’air étant commandée par au moins un premier volet(28, 30, 32) monté sur un premier pivot (36) rotatif autourd’un axe (X1-X1’) et au moins un deuxième volet (60, 62,64) monté sur un deuxième pivot (80) rotatif autour d’unaxe (X2-X2’) parallèle à l’axe (X1, X1’ Des moyens detransmission de mouvement (70, 72) relient le premiervolet (28, 30, 32) et le deuxième volet (60, 62, 64) dont ledeuxième pivot (80) est relié au premier pivot (36) par unorgane de jonction (118).

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F24F 101

a2.897.927 –b (A1) –d [07 00509]. –e 25 janvier2007. –jF 24 F 13/20 (2006.01), F 16 M 1/00, F 24 F13/32. –kCARTER, NOTAMMENT POUR APPAREILDE CHAUFFAGE, VENTILATION OU CLIMATISATION –p (Inventeur: KOGL HANS). –o Demandeur : WOLFGMBH, –r Mandataire : CABINET LAURENT ETCHARRAS . –f Pr io r i té : DE, 27 fév r ie r 2006 ,n˚ 102006009009.8.

m Carter (10), notamment pour appareil de chauffage,ventilation ou climatisation, avec un cadre réalisé en pro-filés (11) et, aptes à être fixés sur ledit cadre, une plura-lité de panneaux formant une paroi supérieure, une paroiinférieure (14) ainsi que des parois latérales (15).L’invention est remarquable en ce que les profilés decadre (11) sont réalisés sous la forme de profilés creux(16) comprenant chacun deux profilés carrés (18) reliésentre eux par une arête longitudinale commune (17).

a2.897.928 –b (A1) –d [07 00510]. –e 25 janvier2007. –jF 24 F 13/20 (2006.01), F 16 M 1/00, F 16 J15/06. –kCARTER, NOTAMMENT POUR APPAREILDE CHAUFFAGE, VENTILATION OU CLIMATISATION –p (Inventeur: KOGL HANS). –o Demandeur : WOLFGMBH, –r Mandataire : CABINET LAURENT ETCHARRAS . –f Pr io r i té : DE, 27 fév r ie r 2006 ,n˚ 102006009031.4.

m L’invention concerne un carter, notamment pourappareil de chauffage, ventilation ou climatisation, avecun cadre réalisé en profilés et, aptes à être fixés sur leditcadre, une pluralité de panneaux formant une paroisupérieure, une paroi inférieure ainsi que des parois laté-rales et éventuellement une porte (de visite). L’inventionest remarquable en ce qu’entre les profilés de cadre etles panneaux et/ou la porte sont agencés des joints profi-lés, notamment des joints profilés creux présentant deslèvres d’étanchéité moulées, notamment moulées parinjection.

Page 103: 28 février

102 F28F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.929 –b (A1) –d [06 01628]. –e 24 févr ier2006. –jF 28 F 9/18 (2006.01), F 28 F 21/08, F 28 D1/053. –k BOITE COLLECTRICE METALLIQUE,ECHANGEUR DE CHALEUR COMPORTANT UNE TEL-LE BOITE COLLECTRICE ET PROCEDE DE FABRICA-TION D’UNE TELLE BOITE COLLECTRICE –p (Inventeurs : RIONDET CHRISTIAN ; HAINCOURTJEAN MICHEL ; LESUEUR JEAN MARC) . –o Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUESBRANCHE THERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée

m L’invention concerne une boîte collectrice métalliquepour échangeur de chaleur comportant au moins uneface plane qui comporte au moins un collet (22) destiné àpermettre l’adaptation d’une tubulure. Le collet (22) estorienté obliquement par rapport à la face plane surlaquelle il est ménagé. L’invention concerne aussi unéchangeur de chaleur comportant une telle boite collec-trice et un procédé de fabrication d’une telle boite collec-trice.Application notamment au domaine automobile.

a2.897.930 –b (A1) –d [06 50697]. –e 28 févr ier2006. –j F 28 F 19/00 (2006.01), F 28 G 15/00. –kECHANGEUR THERMIQUE A PLAQUES INCLUANTUN DISPOSITIF D’EVALUATION DE SON ETAT D’EN-CRASSEMENT – p (Inventeurs : TOCHON PATRICE ;CLEMENT PATRICE ; LADEVIE BRUNO) . –oDemandeurs: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère industriel etcommercial; ARMINES, –r Mandata i re : CABINETLAURENT ET CHARRAS

m Echangeur thermique à plaques (1) comportant unepluralité de plaques empilées (2), et incluant un dispositif(20) d’évaluation de l’état d’encrassement du ou des cir-cuits de fluides, caractérisé en ce que le dispositif d’éva-luation (20) comporte une résistance électrique (21)thermiquement reliée à la plaque (10) située en extrémitéde l’empilement, et des moyens de mesure de la tempé-rature au voisinage directe de ladite résistance.

Page 104: 28 février

BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F42D 103

a2.897.931 –b (A1) –d [06 01648]. –e 24 févr ier2006. –j F 42 D 3/00 (2006.01), F 42 B 3/00. –kDISPOSITIF DE DECLENCHEMENT D’AVALAN-CHE –p ( Inven teur : GREIPL WERNER) . –oDemandeur : TECHNOLOGIE ALPINE DE SECURI-TE-T.A.S Société anonyme, –rMandataire: GERMAINET MAUREAU

m L’invention concerne un dispositif de déclenchementd’avalanche comprenant un châssis (4) équipé demoyens d’accrochage (5) destinés au transport du dispo-sitif, notamment par un hélicoptère à l’aide d’un filin (3),le châssis (4) comportant,en partie haute, une zone de stockage (6) d’au moins unréservoir de gaz (7) destiné à former un mélange explosifet,en partie basse, un dispositif de support (8) d’une plura-lité de ballons (9) présentant chacun un embout de gon-flage et décalés les uns par rapport aux autres, desmoyens d’amenée du mélange explosif (7, 13, 14) enregard de l’embout de gonflage d’un ballon (9), une bused’injection (12), des moyens d’allumage du mélangeexplosif, le dispositif de support (8) de ballons étantmonté déplaçable sur le châssis (4) pour amener succes-sivement l’embout de gonflage de chaque ballon (9) enregard de la buse d’injection (12) et des moyens d’allu-mage.

a2.897.932 –b (A1) –d [06 01694]. –e 27 févr ier2006. –jG 01 B 21/10 (2006.01), G 01 B 11/08, F 16 C43/04. –kPROCEDE ET SYSTEME DE MESURE DEDIAMETRE, CHAINE DE MONTAGE UTILISANT CESYSTEME –p (Inventeur : JACQUOT CLAUDE). –oDemandeur : STAUBLI FAVERGES Société en com-mandite par actions, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX LYON

m Ce procédé de mesure du diamètre d’une piste circu-laire d’une pièce comporte:a) une étape (162) de déplacement de la pièce le longd’une trajectoire de mesure,b) lors du déplacement de la pièce le long de la trajec-toire de mesure, une étape de mesure (170), sans con-tact avec la pièce, d’au moins une grandeur,c) une étape (186) de détermination du diamètre de lapiste circulaire à partir des grandeurs mesurées.lors de l’étape a) un robot déplace continûment la pièceavec une vitesse instantanée qui n’est jamais nulle lelong de la trajectoire de mesure et une accélération ins-tantanée qui ne change jamais de signe le long de la tra-jectoire de mesure.

Page 105: 28 février

104 G01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.933 –b (A1) –d [06 01767]. –e 28 févr ier2006. –jG 01 D 5/14 (2006.01), G 01 B 7/00. –kDISPOSITIF DE DETECTION D’UN MOUVEMENTLINEAIRE PAR EFFET HALL – p (Inventeurs : DRU-TEL LAURENT ; GROS LAURENT ; MERLETTI DI-DIER). –oDemandeur : BOSCH REXROTH D.S.I. So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : GERMAINET MAUREAU

m Dispositif (2, 22) de détection d’un mouvementlinéaire par effet Hall comportant un logement fixe (4,33), dont est solidaire au moins un capteur a effet Hall (5,34), et un organe mobile (6,35) par rapport au logement(4, 33) et comportant un aimant (9, 37). L’organe mobile(6, 35) comporte un corps (8, 36) en matière non magné-tique surmoulé autour de l’aimant.

a2.897.934 –b (A1) –d [07 53163]. –e 09 févr ier2007. –jG 01 D 13/22 (2006.01), B 60 K 35/00. –kAPPAREIL DE MESURE. – p (Inventeur : TOTSUKASHIGEKI). –o Demandeur : YAZAKI CORPORA-TION, –r Mandataire : CABINET BEAU DE LOME-NIE . –fPriorité: JP, 10 février 2006, n˚ 2006033264.

m Un dispositif d’entraînement (13) en forme de boîtecreuse ou une aiguille (9) est déplacé, sans utiliser demécanisme de transmission d’énergie à mi-chemin, versune partie en fonction d’une valeur mesurée d’une partiede graduation (7), en logeant le dispositif d’entraînement(13) entre un cadran (3) et une face qui l’entoure et dansune partie de gorge de guidage (11) formée le long d’unepartie de graduation (7), d’une manière telle à se dépla-cer le long de la partie de gorge de guidage (11), enfixant une aiguille (9) au dispositif d’entraînement (13), eten déplaçant le dispositif d’entraînement (13) le long dela partie de gorge de guidage (11) au moyen d’une unitéde moteur linéaire, qui est constituée pour avoir unaimant multipôle (15) de la partie de gorge de guidage(11) et deux enroulement logés dans le dispositifd’entraînement (13).

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01D 105

a2.897.935 –b (A1) –d [06 01786]. –e 28 févr ier2006. –jG 01 D 21/00 (2006.01). –k DISPOSIT IFD’ASSEMBLAGE DE DEUX ELEMENTS DE CONS-TRUCTION MUNI D’UN SYSTEME DE CONTROLE DEL’ASSEMBLAGE – p ( Inven teurs : BOUBTANEMOHIEDDINE ; LEGAT JEAN JACQUES) . –oDemandeur : A RAYMOND ET CIE Société en com-mandite simple

m Un dispositif d’assemblage de deux éléments deconstruction est équipé d’un système de contrôle (CR)de l’assemblage comportant un capteur de mesure (26)d’un paramètre physique de contrôle de l’assemblage etune étiquette radiofréquence (14) communiquant avecledit capteur de mesure (26). Le système de contrôle(CR) est apte à déterminer une courbe caractéristiquereprésentative de l’évolution du paramètre physique decontrôle lors de l’assemblage des deux éléments deconstruction. L’étiquette radiofréquence (14) est apte àtransmettre un signal de contrôle (SC) représentatif deladite courbe caractéristique jusqu’à une unité de con-trôle (31) située à distance pour comparaison avec unecourbe spécifique prédéterminée.

a2.897.936 –b (A1) –d [06 01606]. –e 24 févr ier2006. –jG 01 L 9/02 (2006.01), G 01 B 7/16, B 63 H9/04. –k CAPTEUR DE FLEXIONS ET DE PRES-SIONS –p ( Inventeur : GARCIA EMMANUEL). –oDemandeur: GARCIA EMMANUEL, –rMandataire :BEAU DE LOMENIE

m La présente invention concerne un capteur (1) depressions et de flexions, comportant:- une couche support (4) comportant un matériau résistif;- au moins deux pastilles (5) comportant un matériauélectriquement conducteur disposées sur au moins uneface de ladite couche support pour former un capteur deflexion (2);- au moins deux peignes (6) comportant un matériauconducteur, lesdites grilles ou peignes étant disposé(e)sen regard l’un de l’autre sur chacune des faces de laditecouche support (4) pour former au moins un capteur depression (3);lesdites pastilles et lesdits peignes comportant chacunau moins une borne de connexion électrique; et l’ensem-ble ainsi formé présentant une faible épaisseur.

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106 G01L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.937 –b (A1) –d [06 01652]. –e 24 févr ier2006. –jG 01 L 9/02 (2006.01). –k CAPTEUR DEPRESSION A JAUGES RESISTIVES – p (Inventeurs :DELAPIERRE GILLES; GRANGE HUBERT ; REY PA-TRICE). –oDemandeur : COMMISSARIAT A L’ENER-GIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère indus-triel et commercial, –rMandataire : MARKS & CLERKFRANCE

m L’invention concerne les capteurs de pression micro-usinés selon les technologies de microélectronique.Selon l’invention on prévoit que le capteur comporte unecavité (V) hermétiquement fermée d’un côté par un subs-trat (40) de silicium, et de l’autre par une membrane (58)déformable sous l’effet de la pression extérieure à lacavité, le capteur comportant au moins une jauge résis-tive (54, 56) solidaire de la membrane et ayant une valeurde résistance variable en fonction des déformations de lamembrane. La membrane, de préférence en nitrure desilicium, est solidaire des jauges résistives. Les jaugessont situées sous la membrane à l’intérieur de la cavitéfermée (V). Il n’est pas nécessaire de creuser le substratpour réaliser la cavité: la membrane est formée par dépôtd’une couche isolante sur une couche sacrificielle, parexemple en polyimide; elle peut recouvrir des circuits demesure intégrés dans le substrat de silicium.

a2.897.938 –b (A1) –d [06 50637]. –e 24 févr ier2006. –jG 01 N 21/27 (2006.01), G 01 N 33/42, G 01 S17/02, G 01 V 9/00. –k PROCEDE D’ESTIMATIONDE L’ADHERENCE D’UNE SURFACE – p (Inventeurs :GERONIMI STEPHANE; COLINOT JEAN PIERRE; TA-BOURY JEAN ; MEYZONNETTE JEAN LOUIS ; CAP-MAS FREDERIC). –o Demandeur : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire: PSA PEUGEOT CITROEN

m L’invention se rapporte à un procédé d’estimation (81)de l’adhérence (µ) d’une surface. Selon l’invention, leprocédé (81) comporte les étapes consistant à:-calculer la mouillure (σ3) selon un procédé d’estimation(51) conforme à l’invention;-calculer la structure (η) selon un procédé d’estimation(61) conforme à l’invention;-calculer (87) l’adhérence (µ) par rapport aux calculs demouillure (σ3) et de structure (η) en utilisant la relation:µ = k1 ·σ3 + k2 ·η2 + k3où:- µ représente l’adhérence de la surface;-k1, k2 et k3 sont des valeurs constantes de corrélationde l’adhérence;- σ3 représente la mouillure de la surface;-η représente la structure de la surface.L’invention trouve son application notamment dans ledomaine des détecteurs d’adhérence d’une surface.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01N 107

a2.897.939 –b (A1) –d [06 01627]. –e 24 févr ier2006. –jG 01 N 21/35 (2006.01). –k DISPOSIT IFET PROCEDE DE MESURE DES PROPRIETES SPEC-TROSCOPIQUES D’ECHANTILLONS DE PRODUITSET EN PARTICULIER DE PRODUITS CEREALIERS. –p ( Inven teur : MELES JEAN PIERRE) . –oDemandeur: TRIPETTE & RENAUD CHOPIN Sociétépar actions simplifiée, –r Mandata i re : CABINETCHAMBON

m L’invention concerne un dispositif de mesure des pro-priétés spectroscopiques d’échantillons de produits gra-nuleux, pulvérulents, ou liquides, comprenant au moinsun support d’échantillon (2) destiné à recevoir le produit àanalyser, qui est monté coulissant selon un mouvementtranslatif dans un guide (1), le support et le guide étantpourvus de fenêtres transparentes (13a,13b) destinées àêtre traversées par un rayonnement provenant demoyens d’analyse spectroscopique.Le dispositif selon l’invention est notamment remarqua-ble en ce que le guide est disposé sensiblement à l’hori-zontale et présente sur le dessus, au moins uneouverture (3) d’alimentation du produit et en dessous, aumoins une ouverture (4) obturable de vidage du produit,tandis que le support (2) est également pourvu d’aumoins une ouverture sur le dessus et sur le dessous des-tinées à s’aligner sur les ouvertures (3,4) du guide, res-pectivement d’alimentation (3) et de vidage (4) duproduit, les fenêtres (13a,13b) de passage du rayonne-ment, du guide et du support étant ménagées latérale-ment.L’invention concerne aussi un procédé de mesure utili-sant un tel dispositif.

a2.897.940 –b (A1) –d [07 52876]. –e 25 janvier2007. –jG 01 N 21/64 (2006.01). –kPROCEDE DECOLORATION D’UN TISSU PAR FLUORESCENCE. –p (Inventeurs : YAMAMOTO AKIRA; IIMORI YUSUKE;SAZE MIZUE; ISHIGURO MARIKO). –o Demandeur :PENTAX CORPORATION, –r Mandatai re : SANTA-RELLI . –f Pr io r i té : JP, 25 janv ie r 2006 ,n˚ 2006016678.

m L’invention concerne un procédé pour colorer parfluorescence un tissu de manière précise et nette avecun agent colorant fluorescent.Elle concerne également une solution d’agent colorantfluorescent, comprenant de la fluorescéine ou un de sessels, le tissu étant traité avec la solution et la partie estensuite observée par fluorescence dans des conditionsacides à un pH inférieur à 7.Domaine d’application: coloration nette par fluorescencede tissus de corps vivants ou dérivés de corps vivants.

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108 G01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.941 –b (A1) –d [06 50646]. –e 24 févr ier2006. –jG 01 N 21/76 (2006.01), C 12 Q 1/04, 1/66,G 01 N 1/28, 35/00. –kDISPOSITIF ET PROCEDEPOUR L’ANALYSE MICROBIOLOGIQUE RAPIDE. –p (Inventeurs: GRINON RAPHAEL; OLIVIER STEPHA-NE). –oDemandeur : MILLIPORE CORPORATION, –rMandataire: SANTARELLI

m Le dispositif comporte un moyen de maintien d’unsupport (19) adapté à retenir des micro-organismes dansune position prédéterminée où une première dite face(10) dudit support (19) est dans un premier emplacementprédéterminé et la seconde dite face (11) dudit support(19) est dans un second emplacement prédéterminé, unposte de pulvérisation (2) sur ledit support (19) d’unréactif révélant la présence d’ATP par luminescence, leditposte (2) étant disposé en regard dudit premieremplacement; et un poste de mesure de ladite lumines-cence (4), opposé au poste de pulvérisation et disposéen regard dudit second emplacement.Le procédé comporte l’étape de se procurer un tel dispo-sitif, l’étape de disposer ledit support (19) audit emplace-ment prédéterminé, l’étape de pulvériser sur ledit support(19) ledit réactif, et simultanément à l’étape de pulvérisa-tion, l’étape de mesurer la quantité de lumière émise enréponse audit réactif.

a2.897.942 –b (A1) –d [06 01752]. –e 28 févr ier2006. –jG 01 N 33/50 (2006.01). –k METHODED’ANALYSE DE SANG – p (Inventeur : COSTONGSGILLES MPJ). –oDemandeur : IMMOGENICS LTD., –rMandataire: GALLOCHAT ALAIN

m La présente invention concerne une nouvelleméthode d’analyse de sang.Cette méthode consiste à:i. calculer la moyenne d’un certain nombre de paramè-tres sanguins à partir de 5 échantillons vierges,ii. comparer individuellement chacun des échantillonscomportant un aliment, pour chacun des paramètres pré-cités, à la moyenne de l’échantillon vierge,iii. calculer la différence entre l’échantillon vierge etl’échantillon comportant un aliment,iv. multiplier ladite différence par un coefficient de pondé-ration,v. ajouter lesdites différences.Le test réalisé selon la méthode permet de déterminerles aliments que le sujet testé doit éviter pendant unedurée plus ou moins longue, aboutissant à une perte depoids sur le long terme, d’où une sensation de bien-êtrepour le sujet.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01N 109

a2.897.943 –b (A1) –d [07 53240]. –e 14 févr ier2007. –jG 01 N 37/00 (2006.01). –k COMMANDEDE MOTEURS DE MACHINES POUR VERRE. –p (Inventeur: RAUPP HENRY F). –o Demandeur :EMHART GLASS SA, –rMandataire : BREVALEX . –fPriorité: US, 24 février 2006, n˚ 11361746.

m Machine destinée à fonctionner sur une bouteille enverre. Un chariot (12) est déplaçable grâce à un servo-moteur (10) disposant de trois lignes de fil conducteur(16). La rotation du servomoteur est arrêtée lorsque del’électricité a été supprimée en court-circuitant des résis-tances de récupération (26) sur les trois fils conducteurs(16) de moteur. Le servomoteur (10) arrêté est retenu auniveau de sa position arrêtée en raccordant un dispositifd’alimentation en électricité en courant continu (20) àdeux parmi les trois servomoteurs (10).

a2.897.944 –b (A1) –d [06 01681]. –e 27 févr ier2006. –jG 01 P 21/02 (2006.01). –k PROCEDEPOUR L’ETALONNAGE D’UN TACHYMETRE –p (Inventeur: SOLEILHAC MICHEL). –o Demandeur :VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actionssimplifiée

m L’invention propose un procédé d’étalonnage d’untachymètre (10) comportant un anneau magnétique (12),deux capteurs magnétiques fixes (16, 18),caractérisé en ce qu’il comporte:- une première étape de mesure du temps (T1) mis parl’anneau (12) pour effectuer au moins un tour autour deson axe principal (A),- une deuxième étape de mesure du temps (T3) mis parl’anneau (12) pour tourner d’un angle égal à l’angle (α)de décalage des capteurs (16, 18) l’un par rapport àl’autre, autour de l’axe principal (A) de l’anneau magnéti-que (12), etune étape de calcul d’un coefficient (k) de correction dutachymètre, qui est représentatif de l’écart entre la valeurnominale (β) de l’angle de décalage et la valeur réelle (α)de l’angle de décalage, en fonction du temps (T1, T2)déterminé lors de la première étape de mesure et letemps (T3) déterminé lors de la deuxième étape demesure.

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110 G01R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.945 –b (A1) –d [07 01367]. –e 26 févr ier2007. –jG 01 R 31/36 (2006.01). –k DISPOSIT IFDESTINE A CALCULER UNE QUANTITE INDIQUANTL’ETAT CHARGE D’UNE BATTERIE INSTALLEE SURUN VEHICULE – p (Inventeurs: MIZUNO SATORU; TA-NAKA KATSUNORI). –o Demandeurs : DENSOCORPORATION ; N IPPON SOKEN INC, –rMandataire: NOVAGRAAF BREVETS . –f Priorité :JP, 24 février 2006, n˚ 2006049038.

m Un dispositif est prévu pour calculer une quantité indi-quant un état de charge d’une batterie (11) montée surun véhicule. La batterie (11) alimente un démarreurdémarrant un moteur monté sur un véhicule. Dans le dis-positif, une pluralité de paires de données constituées ducourant et de la tension de la batterie (11) sont acquisesà des intervalles d’échantillonnage prédéterminés durantune période de lancement du moteur en réponse audémarrage du démarreur. A des intervalles, une valeurd’une résistance interne de la batterie (11) est calculéesur la base de la pluralité des paires de données de cou-rant et de tension. La résistance interne est un type de laquantité indiquant l’état de charge. Une différence detension en circuit ouvert est calculée, laquelle est une dif-férence entre une pseudo-tension en circuit ouvert de labatterie (11) donnée avant le démarrage du démarreur etune pseudo-tension en circuit ouvert de la batterie (11)donnée après la période de lancement. La valeur de larésistance interne est corrigée en utilisant la différencede tension en circuit ouvert.

a2.897.946 –b (A1) –d [91 08454]. –e 05 ju i l l e t1991. –j G 01 S 13 /74 (2006 .01) . –kDISCRIMINATEUR D‘OBJETS A PARTIR D’ECHOSRADAR – p (Inventeurs: REFREGIER PHILIPPE; VAL-LET FRANCOIS; HARDANGE JEAN PHILIPPE; PETI-TDIDIER ANNE). –oDemandeur: THOMSON CSF So-ciété anonyme, –r Mandataire : MARKS & CLERKFRANCE

m Discriminateur d’objets à partir d’échos radar com-prenant des filtres (h1(t),..hn(t) associés aux cases dis-tances radar effectuant un filtrage et fournissant un signalde corrélation. Ce signal de corrélation est fourni à unsystème neuronal à base d’apprentissage qui permetd’établir une identification avec un type d’objet.Applications: Identification d’échos radars et notammentd’hélicoptères.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01S 111

a2.897.947 –b (A1) –d [92 05057]. –e 24 av r i l1992. –jG 01 S 13/74 (2006.01). –kPROCEDE DEDETECTION DE CIBLES LENTES NOYEES DANS UNFOUILLIS DE SOL – p ( Inventeurs : KEMKEMIANSTEPHANE; RAMSTEIN PHILIPPE). –o Demandeur :THOMSON CSF Société anonyme, –r Mandata i re :ATOUT PI CONSEIL

m L’invention concerne la détection de cibles lentesnoyées dans un fouillis de sol par un radar mobile.L’antenne du radar ayant une voie somme et une voied’écartométrie en gisement, le rapport (W) du gain de lavoie somme sur le gain de la voie d’écartométrie en gise-ment est estimé, dans une première étape (46), pourchaque élément de sol. Puis dans une deuxième étape(47), un signal (S) est obtenu en retranchant le signalreçu par la voie d’écartométrie en gisement (SG) multi-plié par le rapport des gains (W) au signal reçu par lavoie somme (SS). La détection est alors effectuée sur lesignal obtenu (S).Application: radars aéroportés assurant la détection demobiles lents.

a2.897.948 –b (A1) –d [91 05178]. –e 26 av r i l1991. –jG 01 S 13/94 (2006.01), G 08 G 504/00. –kSYSTEME D’AIDE A L’ATTERRISSAGE PAR ALI-GNEMENT SUR REPONDEURS HYPERFREQUEN-CES –p (Inventeurs : CHEKROUN CLAUDE ; COLLI-GNON GERARD; PRATS ---). –oDemandeur : THOM-SON CSF RADANT, –rMandataire: MARKS & CLERKFRANCE

m Le système selon l’invention utilise une pluralité derépondeurs hyperfréquences disposés autour de la pisted’atterrissage.Chacun des répondeurs est capable, à réception d’uneonde hyperfréquence émise par le radar de l’avion, de lamoduler en phase (0-¶) à une fréquence qui lui est pro-pre. L’avion ayant connaissance, pour chaque répondeur,de sa situation par rapport à la piste (P) et de sa fré-quence de modulation, en déduit sa trajectoire versl’entrée de piste.

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112 G01S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.949 –b (A1) –d [06 50635]. –e 24 févr ier2006. –jG 01 S 17/02 (2006.01), G 01 N 21/00, 21/17, 33/42. –k SYSTEME DE CARACTERISATIOND’UNE SURFACE ROUTIERE – p (Inventeurs : GERO-NIMI STEPHANE; COLINOT JEAN PIERRE; TABOURYJEAN; MEYZONNETTE JEAN LOUIS; CAPMAS FRE-DERIC). –oDemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PSAPEUGEOT CITROEN

m L’invention se rapporte à un système de caractérisa-tion (1) d’une surface (S) comprenant un système (3)d’émission d’ondes électromagnétiques (γep) sur laditesurface et un système de détection (5) d’ondes électro-magnétiques (γr) provenant de ladite surface. Selonl’invention, le système de détection (5) d’ondes électro-magnétiques comporte un dispositif de déplacement (13)de façon à le rendre mobile pour mesurer lesdites ondesmagnétiques (γr) provenant de la surface (S) selon sensi-blement le même angle (α) que celles émises (γep).L’invention trouve son application notamment dans ledomaine des détecteurs d’adhérence.

a2.897.950 –b (A1) –d [06 50636]. –e 24 févr ier2006. –jG 01 S 17/02 (2006.01), G 01 N 21/00, 21/17, 33/42. –k PROCEDE DE CARACTERISATIOND’UNE SURFACE ROUTIERE – p (Inventeurs : GERO-NIMI STEPHANE; COLINOT JEAN PIERRE; TABOURYJEAN; MEYZONNETTE JEAN LOUIS; CAPMAS FRE-DERIC). –oDemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PSAPEUGEOT CITROEN

m L’invention se rapporte à un procédé de caractérisa-tion (31) d’une surface (S) sensiblement sous un véhiculeautomobile comprenant les étapes consistant à émettre(33) du véhicule des ondes électromagnétiques (γep) surladite surface et détecter (35) du véhicule les ondes élec-tromagnétiques réfléchies (γrp, γrd) sur ladite surface quisont polarisées (γrp) et/ou dépolarisées (γrd). Selonl’invention, la détection des ondes électromagnétiquesréfléchies (γrp, γrd) est réalisée selon le même angle (α)par rapport à la surface que celles émises (γep) afin dedéterminer les caractéristiques réflectométriques deladite surface.L’invention trouve son application notamment dans ledomaine des détecteurs d’adhérence.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01V 113

a2.897.951 –b (A1) –d [07 01347]. –e 26 févr ier2007. –jG 01 V 3/00 (2006.01), G 01 D 5/24. –kDETECTEUR D’OBJET – p ( Inven teur : CHENMING). –o Demandeur : CHERVON LIMITED, –r Mandata i re : CABINET PLASSERAUD . –fPriorité: CN, 28 février 2006, n˚ 200620069685.

m Détecteur (1) d’objet capable de présenter demanière intuitive des informations de détection et de faci-liter l’observation d’une surface détectée couverte par unécran d’affichage (14). Le détecteur (1) comprend un boî-tier (11), un circuit de détection servant à détecter unobjet caché derrière une surface, lequel est disposé dansle boîtier (11) et comporte au moins un élément dedétection, une source d’alimentation électrique connec-tée électriquement au circuit de détection, et un dispositifd’affichage connecté électriquement au circuit de détec-tion, qui comprend un écran d’affichage (14) fixé au boî-tier (11). L’écran d’affichage (14) est transparent dans unétat de non affichage tandis qu’une partie d’affichaged’informations de l’écran d’affichage (14) est opaquedans un état d’affichage. A l’aide d’un tel détecteur (1)d’objet, un opérateur peut obtenir une indication intuitiveà partir du détecteur (1) d’objet et en même temps obser-ver les inscriptions sur une partie d’une surface détectéecouverte par un écran d’affichage (14) pendant une opé-ration de détection.

a2.897.952 –b (A1) –d [06 01770]. –e 28 févr ier2006. –jG 01 W 1/10 (2006.01), G 06 T 7/20. –kPROCEDE DE GENERATION ET SYSTEME METEO-ROLOGIQUE A PREDICTION PROGRESSIVE DE SI-TUATIONS METEOROLOGIQUES AUTOUR D’UNPORTEUR. –p (Inventeur : ARTIS JEAN PAUL). –o Demandeur : THALES Soc ié té anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m L’invention concerne un procédé de génération à pré-diction progressive de données relatives à la situationmétéorologique autour d’un porteur. Il comporte les éta-pes de lecture de données relatives à la vitesse du por-teur et aux formations nuageuses, des étapes de calculpour chaque formation nuageuse de la position géogra-phique et du vecteur des paramètres volumiques préditsà un horizon temporel donné. L’horizon temporel estfonction pour chaque formation nuageuse de la vitessedu porteur et de la distance séparant la formation nua-geuse du porteur. Le procédé comporte aussi une étapede génération d’une cartographie comportant une repré-sentation correspondant à la position géographique et àla topologie calculées de chaque formation nuageuse.L’invention a aussi pour objet un système météorologiqueembarqué à prédiction progressive de situations météo-rologiques autour d’un porteur. En particulier, l’inventions’applique aux systèmes météorologiques embarquéssur des aéronefs comportant un radar météorologiquepermettant la prédiction de l’évolution de formations nua-geuses.

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114 G02B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.953 –b (A1) –d [07 53529]. –e 27 févr ier2007. –jG 02 B 6/13 (2006.01), G 02 B 1/00. –kPROCEDE POUR FABRIQUER UNE STRUCTUREDE GUIDE OPTIQUE MULTICOUCHE, ET STRUCTUREAINSI FABRIQUEE – p (Inventeurs : WATANABE EMI ;OGURA KOUHEI ; YOSHIDA TAKUMI ; OKANOHIROAKI; SUZYKI SHUJI). –oDemandeurs : NIPPONPAINT CO., LTD. ; HIROSE ELECTRIC CO LTD, –rMandataire: CABINET MALEMONT . –f Pr io r i té :JP, 28 février 2006, n˚ 2006051950.

m L’invention concerne un procédé pour fabriquer unestructure de guide optique multicouche comprenant aumoins deux substrats (1) et au moins une couche deguide optique (2) qui est disposée entre les substrats etqui comporte au moins une zone centrale (2a) et, sur lescôtés de celle-ci, des zones de gainage (2b). La couchede guide optique (2) se compose d’un composé polysi-lane contenant du polysilane et ce procédé consiste àsuperposer un premier bloc (3) comprenant un substratet un second bloc (3) comprenant un autre substrat parl’intermédiaire de la couche (2) située sur la surface del’un des blocs, et à chauffer les blocs de manière à lesrelier grâce à la couche (2), qui sert de couche de liaison,pour former la structure multicouche.

a2.897.954 –b (A3) –d [06 50679]. –e 27 févr ier2006. –jG 03 B 35/10 (2006.01), H 04 N 5/232. –kSYSTEME COMMANDE PAR ORDINATEUR POURSYNCHRONISER UNE REALISATION DE PHOTOGRA-PHIE ENTRE UN PLATEAU TOURNANT 3-D ET UN DIS-POSITIF DE CAPTURE D’ IMAGE AVEC UNECONVERSION AUTOMATIQUE DE FORMAT D’IMA-GE –nCertificat d’utilité résultant de la transformationvolontaire de la demande de brevet déposée le 27/02/06. –p ( Inven teur : LA I PENG CHENG) . –o Demandeur : ORTERY TECHNOLOGIES INC, –rMandataire: CABINET CHAILLOT

m Un système commandé par ordinateur pour une syn-chronisation de photographie entre un plateau tournant3-D (40) et un dispositif de capture d’ image (20) avecune conversion automatique de format d’image com-prend un plateau tournant 3-D (40), un module de com-mande (14) du plateau tournant 3-D (40), un dispositif decapture d’image (15), un module de commande de cap-ture d’image et un module de conversion (16) de formatd’image automatique. Un objet (21) physique est placésur le plateau tournant 3-D (40) et pris en photo par ledispositif de capture d’image (20) pour chaque incrémentd’un degré donné d’angle de rotation. Après un tour com-plet, les images sont stockées dans un fichier imagedésigné dans l’ordinateur (10) puis automatiquementtransformées en un format affichable par le module deconversion (16) de format d’image automatique. Avecune génération d’image et une conversion de formatd’image entièrement automatiques, ce que l’utilisateur abesoin de faire est seulement de placer l’objet sur le pla-teau tournant 3-D (40), de déterminer le nombre d’ima-

ges devant être prises pour une seule révolution duplateau tournant 3-D (40), et de presser un bouton dedémarrage.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G03H 115

a2.897.955 –b (A1) –d [06 01625]. –e 24 févr ier2006. –jG 03 H 1/26 (2006.01), G 06 K 19/16, G 03 H1/00. –kPROCEDE ET DISPOSITIF D’AUTHENTIFI-CATION – p (Inventeurs : SAGAN ZBIGNIEW; MASSI-COT JEAN PIERRE ; FOUCOU ALAIN) . –oDemandeur: ATT Société anonyme

m Le procédé d’authentification comporte:- une étape de report (310) d’une matrice holographiquesur un support,- une étape de marquage (320) de ladite matrice hologra-phique par tir laser, pour former un code numérique noninterprétable à l’oeil humain, maintenant les propriétésoptiques de diffraction de la matrice holographique, etadapté à permettre la détection d’une copie d’un docu-ment réalisé à partir de ladite matrice holographique.Préférentiellement, l’impact de chaque tir laser présenteune plus grande dimension et une profondeur permettantde maintenir les propriétés optiques de diffraction del’hologramme. Préférentiellement, le code numérique estreprésentatif d’une identification d’un produit associé àl’hologramme représenté par la matrice holographique.Préférentiellement, on forme une pluralité de codesnumériques différents associés, chacun, à une matriceholographique identique.

a2.897.956 –b (A1) –d [06 01711]. –e 28 févr ier2006. –jG 05 D 1/00 (2006.01), G 01 C 23/00, B 64 D45/04. –kPROCEDE ET DISPOSITIF POUR ASSIS-TER UN PILOTE D’UN AERONEF SUIVEUR LORS D’UNVOL EN PATROUILLE. – p ( Inventeurs : WINKLERFALK ; FOUET GUILLAUME ; MENRAS DIDIER). –oDemandeur : AIRBUS FRANCE Société par actionssimplifiée, –rMandataire: CABINET BONNETAT

m - Procédé et dispositif pour assister un pilote d’unaéronef suiveur lors d’un vol en patrouille.- Le dispositif (1) comporte des moyens (7) pour présen-ter sur un écran de visualisation (11) un indicateur quifournit une information sur la possibilité d’engager unmoyen de pilotage automatique lors d’un vol enpatrouille.

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116 G05D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.957 –b (A1) –d [06 01713]. –e 28 févr ier2006. –jG 05 D 1/00 (2006.01), G 01 C 23/00, B 64 D45/04. –k DISPOSITIF POUR DETERMINER UNETRAJECTOIRE DE VOL D’UN AERONEF SUIVEURLORS D’UN VOL EN PATROUILLE, AINSI QU’UN SYS-TEME D’AIDE A UN VOL EN PATROUILLE COMPOR-TANT UN TEL DISPOSITIF. – p (Inventeurs: WINKLERFALK ; FOUET GUILLAUME ; MENRAS DIDIER). –oDemandeur : AIRBUS FRANCE Société par actionssimplifiée, –rMandataire: CABINET BONNETAT

m - Dispositif pour déterminer une trajectoire de vol d’unaéronef suiveur lors d’un vol en patrouille, ainsi qu’unsystème d’aide à un vol en patrouille comportant un teldispositif.- Le dispositif (2A) comporte des moyens (7) pour déter-miner une trajectoire de vol d’un aéronef suiveur qui per-met à cet aéronef suiveur de voler le long d’une mêmetrajectoire de vol qu’un aéronef suivi, mais à une duréepostérieure égale à un décalage temporel particulier.

a2.897.958 –b (A1) –d [06 01714]. –e 28 févr ier2006. –jG 05 D 1/00 (2006.01), G 01 C 23/00, B 64 D45/04. –k DISPOSITIF POUR DETERMINER ENECARTEMENT LATERAL MAXIMAL D’UN MOBILE SUI-VEUR PAR RAPPORT A UN MOBILE SUIVI. –p (Inventeurs : WINKLER FALK; FOUET GUILLAUME;MENRAS DIDIER). –oDemandeur: AIRBUS FRANCESociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET BONNETAT

m - Dispositif pour déterminer un écartement latéralmaximal d’un mobile suiveur par rapport à un mobilesuivi.- Le dispositif (1) comporte des moyens (12) pour déduireautomatiquement de rayons de virage minimaux d’unmobile suivi et d’un rayon de virage maximal d’un mobilesuiveur, l’écartement latéral maximal possible du mobilesuiveur par rapport au mobile suivi, de chaque côté de latrajectoire de ce dernier.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G05D 117

a2.897.959 –b (A1) –d [06 01716]. –e 28 févr ier2006. –jG 05 D 1/00 (2006.01), G 01 C 23/00, B 64 D45/04. –kDISPOSITIF D’AIDE AU GUIDAGE D’UN AE-RONEF SUIVEUR FAISANT PARTIE D’UNE PA-TROUILLE, AINSI QU’UN SYSTEME D’AIDE A UN VOLEN PATROUILLE COMPORTANT UN TEL DISPOSI-TIF. –p ( Inven teurs : WINKLER FALK ; FOUETGUILLAUME; MENRAS DIDIER). –oDemandeur: AIR-BUS FRANCE Société par act ions s impl i f iée, –rMandataire: CABINET BONNETAT

m - Dispositif d’aide au guidage d’un aéronef suiveur fai-sant partie d’une patrouille, ainsi qu’un système d’aide àun vol en patrouille comportant un tel dispositif.- Le dispositif (2A) comporte une unité de calcul (4) pourdéterminer une première trajectoire de vol permettant àun aéronef suiveur de suivre un aéronef suivi principalconformément à une configuration de patrouille princi-pale, et une seconde trajectoire de vol permettant àl’aéronef suiveur de suivre un aéronef suivi auxiliaireconformément à une configuration de patrouille auxi-liaire.

a2.897.960 –b (A1) –d [07 01393]. –e 27 févr ier2007. –jG 06 F 1/16 (2006.01). –kBOITIER D’OR-DINATEUR – p (Inventeur : FIETZ RALF PETER). –o Demandeur : FUJITSU SIEMENS COMPUTERSGMBH, –r Mandataire : CABINET FLECHNER . –fPriorité: DE, 28 février 2006, n˚ 102006009215.5.

m Boîtier d’ordinateur (10) présentant une butée de pro-fondeur (30) pour la fixation d’un fond de panier (20), unélément de centrage (40) et un élément de retenue (50),dans lequel le fond de panier (20) a une première face(60) et une deuxième face (70) opposée, et sur la pre-mière face (60) du fond de panier (20) est disposé unconnecteur multibroche (80), prévu pour recevoir unmodule de carte d’extension, et dans lequel la butée deprofondeur (30) du boîtier d’ordinateur (10) est disposéede manière à ce que le fond de panier (20) à fixer appuiepar la première face (60) sur la butée de profondeur (30).

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118 G06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.961 –b (A1) –d [06 01783]. –e 28 févr ier2006. –jG 06 F 9/445 (2006.01), G 06 Q 99/00, G 09 F19/00. –kPROCEDE DE GESTION DE L’EXECUTIOND’UN JEU VIDEO POUR LA DIFFUSION EN TEMPSREEL DE PUBLICITES DYNAMIQUES – p (Inventeur :BENASSAYA JONATHAN). –oDemandeur : CONNEC-TIN ADVERTISING Société à responsabilité limitée, –rMandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ

m L’invention concerne le domaine de la publicité dansdes jeux vidéo, telle que les jeux sur ordinateur person-nel ou console, et a plus particulièrement pour objet unprocédé de gestion de l’exécution d’un jeu vidéo pourl’affichage de publicités dynamiques, le procédé compre-nant une pluralité d’étapes successives de chargementde modules comprenant des données du jeu vidéo et desdonnées de publicité associées à ces données de jeu.Ce procédé comprend lors d’une étape de chargementd’un module, une étape de téléchargement depuis unserveur distant desdites données de publicités associéesaux données de jeu vidéo d’au moins un module ultérieurau module en cours de chargement.

a2.897.962 –b (A1) –d [06 01701]. –e 27 févr ier2006. –jG 06 F 15/00 (2006.01), G 06 F 19/00. –kPROCEDE DE GESTION DE BACS ET COLLECTEDE DECHETS, BAC POUR LA MISE EN OEUVRE D’UNTEL PROCEDE ET PROCEDE DE PREPARATION D’UNTEL BAC – p ( Inven teur : CAMBE DIDIER) . –oDemandeur: COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Socié-té anonyme, –rMandataire : CABINET LHERMET LABIGNE & REMY

m La présente invention concerne un procédé de ges-tion des bacs de collecte de déchets, chaque bac com-prenant des moyens de stockage de données et desmoyens de lecture des informations contenues dans lesmoyens de stockage, le procédé comprenant une étapede lecture de données relatives au bac contenues dansles moyens de stockage.Les données relatives au bac introduites dans lesmoyens de stockage définissent une zone géographique.Le procédé comprend en outre une étape de détermina-tion de la position du bac et une étape de test vérifiant sila position du bac est comprise dans la zone géographi-que.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06F 119

a2.897.963 –b (A1) –d [06 01781]. –e 28 févr ier2006. –jG 06 F 17/10 (2006.01), G 06 F 7/60, 7/38. –kPROCEDE POUR LES CONJECTURES DE QUO-TIENT RAPIDE ET UNE MANIP ULATION DE CON-GRUENCES –p (Inventeur : DUPAQUIS VINCENT). –o Demandeur : ATMEL CORPORATION, –rMandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ

m Un procédé de calcul exécuté par processeur spécia-lement pour une utilisation dans des systèmes cryptogra-phiques détermine rapidement un quotient de polynômedans des conditions spécifiques. Pour un module depolynôme f(x), un degré maximal pour un polynôme i(x) àréduire par ce procédé est défini comme la somme dudegré de f(x) et la différence d entre les degrés des deuxcoefficients de degrés les plus élevés de f(x). Les polynô-mes i(x) avec un degré inférieur à ce maximum peuventêtre divisés par a^[deg(f(x))] au lieu du f(x) entier pourobtenir rapidement la valeur de quotient. Avec ce quo-tient, une valeur de reste peut être obtenue, ou facultati-vement une valeur congruente aléatoire.

a2.897.964 –b (A1) –d [06 01782]. –e 28 févr ier2006. –jG 06 F 17/10 (2006.01), G 06 F 7/60, 7/38. –kPROCEDE DE CALCUL NUMERIQUE INCLUANT LADIVISION EUCLIDIENNE – p (Inventeurs : DUPAQUISVINCENT; DOUGUET MICHEL). –o Demandeur : AT-MEL CORPORATION, –rMandataire : BREESE DE-RAMBURE MAJEROWICZ

m Un procédé de calcul pour une réalisation dans unsystème de traitement numérique électronique effectueune division d’entiers sur de très grands opérandes. Uneréciproque approchée du diviseur (B) est obtenue enextrayant les deux mots les plus significatifs du diviseur(B), ajoutant un à la valeur extraite et la divisant d’unepuissance de deux à partir de deux mots significatifs. Enmultipliant cette valeur de réciproque (S) par un reste (R)(initialisé comme le dividende (A)), on obtient une valeurde quotient (Q) ensuite décrémentée d’une valeur aléa-toire. Le quotient aléatoire (Q) est multiplié par le diviseur(B) et décrémenté du reste (R). La valeur de quotient (Q)est cumulée pour obtenir des valeurs de quotient actuali-sées. Ce processus est répété sur un nombre fixed’arrondis selon les longueurs relatives en mots du divi-seur (B) et du dividende (A). Chaque arrondi corrige leserreurs d’approximation et de répartition aléatoire d’unarrondi précédent.

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120 G06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.965 –b (A1) –d [06 01655]. –e 24 févr ier2006. –jG 06 F 21/20 (2006.01), G 06 F 12/14, H 04 L9/32. –kPROCEDE DE FILTRAGE DE DONNEES NU-MERIQUES ET DISPOSITIF METTANT EN OEUVRE CEPROCEDE –p ( Inventeur : GROSS GABRIEL). –o Demandeur : DOLPHIAN SA Société anonyme, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m Procédé de filtrage de données dans un réseaunumérique, les données étant acheminées dans un fluxde données en provenance d’un hôte résidant dans unezone géographique originelle et ayant une adresse IP,ledit procédé comprenant les étapes consistant à:pour un flux de données(a) déterminer l’adresse IP dudit hôte à l’origine du fluxde données (S200);(b) déterminer à partir de l’adresse IP la zone géographi-que originelle dudit hôte (S201);(c) effectuer une action de filtrage (S203, S204) sur lesdonnées, ladite action de filtrage étant choisie parmi unepluralité d’actions déterminées sur la base d’un ensem-ble de critères de filtrage comprenant la zone géographi-que originelle de l’hôte.

a2.897.966 –b (A1) –d [06 01656]. –e 24 févr ier2006. –j G 06 K 9 /00 (2006 .01) . –kBIODETECTEUR SANS CONTACT – p (Inventeur :DUFRESNE DE VIREL FRANCOIS). –o Demandeur :SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m Un biodétecteur permet de former une image de laface interne de la main ou du doigt d’un utilisateur lors-que la main ou le doigt (101) est présentée devant undispositif de formation d’image (11), à une hauteur déter-minée (F). La hauteur est adaptée pour que l’image debiodétection présente une netteté suffisante, et est indi-quée à l’utilisateur au moyen d’un signe (40) projeté surla face externe de la main ou du doigt. Un tel biodétec-teur ne nécessite pas d’appliquer la main ou le doigt surune surface d’appui, et permet une utilisation intuitive etrapide du biodétecteur.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G07F 121

a2.897.967 –b (A1) –d [06 52027]. –e 06 ju in2006. –jG 07 F 7/08 (2006.01), G 06 Q 20/00, G 06 F21/00, H 04 L 9/32. –kEQUIPEMENT DE SECURISA-TION DE TRANSACTIONS ELECTRONIQUES ASSO-CIE A UNE PASSERELLE – p ( Inventeurs : RENACPAUL ; LACHARME SANDRINE ; LECOMTE YAN-NICK). –oDemandeur : FRANCE TELECOM Sociétéanonyme, –rMandataire: FRANCE TELECOM

m Equipement (60) de sécurisation de transactionsélectroniques, destiné, d’une part, à être connecté à unterminal (10) de paiement électronique au moyen d’unpremier élément (40) de connexion, et, d’autre part, àêtre relié à une passerelle (20) d’accès haut débit.Selon l’invention, ledit équipement comprend un secondélément (50) de connexion télé-alimenté, apte à autoriserune liaison de l’équipement (60) avec ladite passerelle(20) d’accès haut débit.Application à la sécurisation des transactions électroni-ques effectuées au moyen d’une carte bancaire.

a2.897.968 –b (A1) –d [06 50657]. –e 24 févr ier2006. –jG 08 B 17/06 (2006.01), A 62 C 3/08, B 64 D47/00. –kSYSTEME DE DETECTION D’INCENDIE ETAERONEF EQUIPE D ’UN TEL SYSTEME –p (Inventeur: ESCAICH LAURENT). –o Demandeur :AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée, –rMandataire: SANTARELLI

m Un système de détection d’incendie comprend uneunité de détection (2A) apte à mesurer une grandeurélectrique entre une première (B0A) et une seconde(B1A) bornes, et un premier détecteur (11 A) connectéaux première et seconde bornes (B0A, B1A) et apte à for-mer une première valeur de la grandeur électrique dansun état déterminé du premier détecteur, par exemple encas de détection d’un feu dans une première zone (Z).Un second détecteur (12A) connecté aux première etseconde bornes (B0A, B1A) est apte à former uneseconde valeur de la grandeur électrique dans ledit étatdéterminé, c’est-à-dire par exemple en cas de détectiond’un feu dans une seconde zone. La première valeur estdifférente de la seconde valeur.Utilisation dans un aéronef.

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122 G08C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.969 –b (A1) –d [06 50703]. –e 28 févr ier2006. –jG 08 C 17/02 (2006.01), H 04 L 9/32, B 60 C23/00. –kDISPOSITIF DE LIAISON BIDIRECTION-NELLE NOTAMMENT ENTRE UNE REMORQUE ETSON TRACTEUR ET UN PROCEDE DE TRAVAIL –p (Inventeur: LEFAURE PHILIPPE). –o Demandeur :LDL TECHNOLOGY Société par actions simplifiée, –rMandataire: DELHAYE GUY

m L’invention concerne un dispositif de communicationentre une remorque (200) et son environnement et estremarquable en ce qu’il est constitué par au moins unpremier module d’émission et de réception (210) qui, uti-lisant une liaison bidirectionnelle par radio fréquence,équipe la remorque (200) et est configuré d’une part pourrecevoir des informations issues de données provenantde la remorque (200) et d’au moins un deuxième module(110 et 310) indépendant de la remorque (200) et d’autrepart pour émettre les données issues de la remorque(200) vers ledit deuxième module (110 et 310).L’invention concerne également un procédé de travailpour un tel dispositif.Applications: transport de marchandise, gestion de flotte.

a2.897.970 –b (A1) –d [06 01638]. –e 24 févr ier2006. –jG 09 F 1/06 (2006.01), A 47 F 5/10. –kSUPPORT DE PRESENTATION D’INFORMATION. –p ( Inven teur : HUNAERTS CHRISTIAN) . –oDemandeur : SOCIETE D’IMPRESSION DES ATE-LIERS H., –r Mandataire : CABINET HIRSCH PO-CHART ET ASSOCIES

m Le support de présentation d’information est adaptépour passer d’un état plié et plat à un état déplié et envolume. Il comprend deux flancs (1) pliables présentantchacun deux bords latéraux liés chacun au bord latéralcorrespondant de l’autre flanc. Des moyens de contrainte(4, 5) servant à bomber les deux flancs à l’état dépliédans un sens opposé l’un à l’autre. Plus particulièrement,les moyens de contraintes poussent sur la face de cha-cun des flancs qui est en regard de l’autre flanc.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G09F 123

a2.897.971 –b (A1) –d [06 01795]. –e 28 févr ier2006. –jG 09 F 3/10 (2006.01) // G 06 K 19/067. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE MARQUAGE D’UNPRODUIT, EN PARTICULIER UN PRODUIT EN MATE-RIAU COMPOSITE – p ( Inven teur : LAMOUREUXMARC). –oDemandeur: FDI MATELEC Société anony-me, –rMandataire: CABINET BREMA

m L’invention concerne un procédé de marquage d’unproduit (7), en particulier un produit en matériau compo-site, à l’aide d’un organe (1) de marquage à donnéesmémorisées, tel que transpondeur, puce.Ce procédé est caractérisé en ce que, préalablement àl’application ou à l’intégration de l’organe (1) de mar-quage sur ou dans le produit (7) à marquer, on revêt aumoins partiellement l’organe (1) de marquage d’un maté-riau (2) durcissable, tel qu’une résine ou une colle, et ence qu’on met l’organe (1) de marquage, au moins partiel-lement revêtu, en contact avec un agent (6) de déclen-chement de durcissement et de prise du matériau (2) derevêtement de l’organe (1) de marquage, cet agent (6) dedéclenchement étant positionné sur et/ou dans le produit(7) à marquer pour obtenir, lors du durcissement dumatériau (2) de revêtement de l’organe (1) de marquage,une liaison anti-rejet entre l’organe (1) de marquage et leproduit (7) à marquer.

a2.897.972 –b (A1) –d [06 01710]. –e 27 févr ier2006. –jG 09 F 9/00 (2006.01), B 64 D 11/00, G 09 F9/305. –kSYSTEME DE VISUALISATION D’IMAGESPOUR PASSAGERS D’UN AERONEF ET AERONEFCOMPORTANT UN TEL SYSTEME – p ( Inven teur :COSSART CHRISTOPHE). –o Demandeur : AIRBUSFRANCE Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: SANTARELLI

m L’invention concerne un système de visualisationd’images pour passagers d’aéronef, caractérisé en cequ’il est réalisé sous la forme d’une unité physique (10)qui comporte une unité d’affichage (20) d’images prove-nant d’au moins une source d’images (12, 14, 16), l’unitéd’affichage étant agencée dans une position sensible-ment horizontale.

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124 G09G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.973 –b (A1) –d [06 01754]. –e 28 févr ier2006. –jG 09 G 5/04 (2006.01), G 09 G 5/37, H 04 M1/725, G 06 T 7/40, H 04 Q 7/32. –k PROCEDE DEFILTRAGE DE TEXTURE ET DISPOSITIF POUR MET-TRE EN OEUVRE LE PROCEDE – p (Inventeur : RIESGILLES). –oDemandeur : STMICROELECTRONICSSA Société anonyme, –rMandataire : SCHUFFENEC-KER THIERRY

m Un procédé de filtrage de texture pour un circuit gra-phique, la dite texture existant en plusieurs versions (MIPMAP) de taille différentes pour permettre, par interpola-tion, le calcul des composantes de couleur d’un pixel affi-ché dans une image 3D, ledit procédé étant caractériséen ce qu’il comporte les étapes suivantes:- détermination (300) d’un jeu de trois coordonnées (x, y,z) de chaque pixel de l’image à construire, les dites coor-données x, y étant représentatives de la position duditpixel au sein de l’image et la coordonnée z étant repré-sentative d’un facteur de zoom;- test du facteur de zoom et comparaison par rapport àune séquence de seuils prédéfinis;- en fonction de la dite comparaison, interpolation en utili-sant quatre points appartenant à une même version deladite texture ou, dans le cas contraire, huit points appar-tenant à deux versions consécutives de ladite texture.

a2.897.974 –b (A1) –d [06 01796]. –e 28 févr ier2006. –jG 09 G 5/12 (2006.01), G 09 F 13/22. –kDISPOSITIF D’AFFICHAGE COMPORTANT PLU-SIEURS MODULES POUR REALISER L’AFFICHAGED’ANIMATIONS GRAPHIQUES – p (Inventeurs: LAVO-LEE BRUNO; GUILLON LAURENT). –o Demandeur :NAOTEK Soc ié té à responsab i l i t é l im i tée , –rMandataire: CABINET BREMA

m Dispositif d’affichage (1) comportant au moins deuxmodules d’affichage (2, 3, 4, 5), chaque module d’affi-chage comportant une zone d’affichage (6, 7, 8, 9) com-prenant une pluralité d’éléments lumineux (10) et unmicroprocesseur apte à commander un affichageséquentiel sur ladite zone d’affichage dudit module d’affi-chage (2, 3, 4, 5) en fonction d’un programme d’anima-tion mémorisé dans ledit microprocesseur, caractérisé ence que l’un desdits modules d’affichage, dit module maî-tre (2), est apte à émettre une donnée de synchronisa-tion à destination de l’autre desdits modules d’affichage,dit module esclave (3, 4, 5), et, lorsque ledit moduleesclave reçoit ladite donnée de synchronisation, le micro-processeur dudit module esclave commande le démar-rage d’une séquence partielle d’animation dudit moduleesclave.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G09G 125

a2.897.975 –b (A1) –d [06 01715]. –e 28 févr ier2006. –jG 09 G 5/36 (2006.01), B 64 D 43/00, G 06 F3/048, G 05 D 1/10. –k PROCEDE ET DISPOSITIFD’ASSISTANCE AU PILOTAGE D’UN AERONEF. –p (Inventeurs : WINKLER FALK; FOUET GUILLAUME;MENRAS DIDIER). –oDemandeur: AIRBUS FRANCESociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET BONNETAT

m - Procédé et dispositif d’assistance au pilotage d’unaéronef.- Le dispositif (1) comporte des moyens (14) pour détec-ter tous les aéronefs environnants et des moyens (2)pour présenter, sur un écran de visualisation (4) illustrantun plan vertical, des symboles caractéristiques indiquantles positions de ces aéronefs environnants.

a2.897.976 –b (A1) –d [06 01717]. –e 28 févr ier2006. –jG 09 G 5/36 (2006.01), B 64 D 43/00, G 06 F3/048, G 05 D 1/10. –k PROCEDE ET DISPOSITIFD’ASSISTANCE AU PILOTAGE D’UN AERONEF. –p (Inventeurs : WINKLER FALK; FOUET GUILLAUME;MENRAS DIDIER). –oDemandeur: AIRBUS FRANCESociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET BONNETAT

m - Procédé et dispositif d’assistance au pilotage d’unaéronef.- Le dispositif (1) comporte des moyens (15) pour engen-drer une information d’alerte s’il existe un risque de colli-sion avec un aéronef environnant et des moyens (2) pourprésenter sur un écran de visualisation (4), dans un planvertical, une caractéristique graphique représentant unsignal d’alerte correspondant.

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126 G10L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.977 –b (A1) –d [06 50688]. –e 28 févr ier2006. –jG 10 L 19/08 (2006.01), G 10 L 19/12. –kPROCEDE DE LIMITATION DE GAIN D’EXCITATIONADAPTATIVE DANS UN DECODEUR AUDIO –p (Inventeurs : KOVESI BALAZS; VIRETTE DAVID). –o Demandeur : FRANCE TELECOM Société anony-me, –rMandataire: FRANCE TELECOM

m Décodeur d’un signal audio codé au moyen d’uncodeur comprenant un filtre prédictif à long terme.Selon l’invention, ledit décodeur comprend:- un bloc (211) de détection de pertes de trames detransmission,- un module (222) de calcul de valeurs d’une fonctiond’indication d’erreur, représentatives de l’erreur accumu-lée au décodage sur l’excitation adaptative à la suite deladite perte de trame de transmission, une valeur arbi-traire étant affectée audit gain d’excitation adaptativepour la trame perdue,- un module (213) de calcul d’un paramètre d’indicationd’erreur à partir desdites valeurs de la fonction d’indica-tion d’erreur,- un comparateur (214) dudit paramètre d’indicationd’erreur à au moins un seuil donné,- un discriminateur (215) apte à déterminer en fonctiondu résultat fourni par le comparateur (214) une valeurd’au moins un gain d’excitation adaptative à utiliser par ledécodeur.Application au codage et du décodage de signaux numé-riques tels que les signaux audio-fréquences.

a2.897.978 –b (A1) –d [06 07087]. –e 03 aoû t2006. –jG 11 C 13/02 (2006.01), B 82 B 1/00. –kCELLULE DE MEMOIRE COMPORTANT UN TRAN-SISTOR MOLECULAIRE, DISPOSITIF COMPORTANTUNE PLURALITE DE TELLES CELLULES ET PROCE-DE D’UTILISATION – p (Inventeur: JALABERT ANTOI-NE). –oDemandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIEATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel etcommercial, –rMandataire: CABINET HECKE

m La cellule de mémoire (4) comporte un transistor demémoire (5) à effet de champ comportant un nanofilrecouvert d’un type de molécules de mémoire et un tran-sistor d’accès (6) du même type. Une source (7) du tran-sistor d’accès (6) est reliée à un drain (8) du transistor demémoire (5). Le nanofil du transistor d’accès et le nanofildu transistor de mémoire peuvent être constitués par unnanofil unique ayant deux extrémités constituant respec-tivement un drain (13) du transistor d’accès (6) et unesource (15) du transistor de mémoire (5). Le dispositif demémoire comporte une pluralité des cellules de mémoire(4), une grille (9) de transistor d’accès (6) étant reliée àune ligne de mot (10) et une grille (11) de transistor demémoire (5) étant reliée à une ligne d’écriture (12).

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01H 127

a2.897.979 –b (A1) –d [07 01007]. –e 13 févr ier2007. –jH 01 H 71/32 (2006.01), H 01 H 73/36. –kDISPOSITIF DECLENCHEUR DE DISJONCTEURELECTRIQUE. – p (Inventeurs: KUDO TAKAHIRO; TA-KAHASHI YASUHIRO). –o Demandeur : FUJI ELEC-TRIC FA COMPONENTS & SYSTEMS CO., LTD, –rMandataire: CABINET FLECHNER . –f Pr io r i té :JP, 27 février 2006, n˚ 2006051055.

m Il est décrit un dispositif déclencheur de disjoncteurélectrique qui commande un électroaimant et qui exécuteune opération de déclenchement d’un mécanisme dedéclenchement lorsqu’un courant de surintensité ou defuite à la terre se développe dans un circuit principal, etdans lequel il est prévu un organe souple 12 qui estcapable de s’étendre et de se contracter en suivant ledéplacement en saillie du plongeur 6 et qui est disposéde façon à recouvrir un ressort de déclenchement 8.

a2.897.980 –b (A1) –d [06 01677]. –e 24 févr ier2006. –jH 01 H 85/143 (2006.01), H 01 H 69/02. –kDISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE LES SUR-TENSIONS AVEC DECONNECTEUR THERMIQUE ADOUBLE SURFACE DE CONTACT – p (Inventeur : LA-GNOUX ALAIN RENE ROBERT). –o Demandeur :SOULE PROTECTION SURTENSIONS Société anony-me, –rMandataire: CABINET DIDIER MARTIN

m - Dispositif de protection contre les surtensions avecdéconnecteur thermique à double surface de contact.- L’invention concerne un dispositif de protection (1)d’une installation électrique contre les surtensions com-prenant au moins un composant de protection (3), ainsiqu’un moyen de déconnexion susceptible d’être rappeléd’une configuration de fermeture dans laquelle le compo-sant de protection (3) est relié à l’installation à une confi-guration d’ouverture dans laquelle le composant deprotection (3) est déconnecté de l’installation (2), leditdispositif (1) comportant au moins un premier élémentfusible (7) et un second élément fusible aptes à retenir lemoyen de déconnexion (4) en configuration de fermeture,et le moyen de déconnexion (4) comportant au moinsune première surface de contact et une seconde surfacede contact sensiblement sécantes l’une par rapport àl’autre auxquelles adhèrent respectivement le premier etle second élément fusible.- Dispositifs de protection contre les surtensions.

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128 H01L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.981 –b (A1) –d [06 01663]. –e 24 févr ier2006. –jH 01 L 21/336 (2006.01), H 01 L 29/786, 27/088. –kPROCEDE DE FABRICATION DE TRANSIS-TOR ET TRANSISTOR – p (Inventeurs : WACQUEZROMAIN ; CORONEL PHILIPPE; BUSTOS JESSY). –oDemandeur: STMICROELECTRONICS (CROLLES) 2SAS Société par actions simplifiée, –rMandataire: CA-SALONGA ET JOSSE

m Procédé de fabrication de transistor 1, dans lequel onforme une couche de résine électroniquement sensibledisposée entre au moins deux doigts semiconducteurs 5et on transforme ladite résine disposée entre au moinsdeux fils pour la rendre diélectrique.

a2.897.982 –b (A1) –d [06 01696]. –e 27 févr ier2006. –jH 01 L 21/762 (2006.01), H 01 L 29/16,B 81 C 1/00. –kPROCEDE DE FABRICATION DESSTRUCTURES DE TYPE PARTIELLEMENT SOI, COM-PORTANT DES ZONES RELIANT UNE COUCHE SU-PERFICIELLE ET UN SUBSTRAT – p (Inventeurs: AS-PAR BERNARD ; LAGAHE BLANCHARD CHRISTEL-LE). –oDemandeur: TRACIT TECHNOLOGIES Socié-té anonyme, –rMandataire: BREVALEX

m L’invention concerne un procédé de réalisation d’unestructure semi-conductrice, comportant une couchesuperficielle (20’), au moins une couche enterrée (36,46), et un support (30), ce procédé comportant:- une étape de formation, sur un premier support, demotifs (23) en un premier matériau,- une étape de formation d’une couche semi-conductrice,entre et sur lesdits motifs,- une étape d’assemblage de cette couche semi-conduc-trice avec un deuxième support (30).

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01L 129

a2.897.983 –b (A1) –d [06 50677]. –e 27 févr ier2006. –jH 01 L 51/52 (2006.01), H 01 L 27/32, H 05 B33/12. –kDIODE ELECTROLUMINESCENTE A COU-CHE D’INJECTION ET DE TRANSPORT DE TROUS ENPOLYMERE CONDUCTEUR – p ( Inventeurs : CINASALVATORE; MARTINEZ JEAN CLAUDE; BETTINELLIARMAND). –o Demandeur : THOMSON LICENSINGSociété anonyme, –rMandataire: THOMSON

m Diode organique électroluminescente comprenant:- une électrode inférieure (2), de préférence servantd’anode, et une électrode supérieure (3), et une coucheorganique électroluminescente (5) intercalée entre cesélectrodes (2, 3),- une couche d’injection et de transport d’électrons (7) enmatériau organique semiconducteur dopé n en contactavec l’électrode servant de cathode,- et une couche d’injection et de transport de trous (3) enmatériau polymère conducteur en contact avec l’élec-trode servant d’anode.On aboutit ainsi à une diode performante particulière-ment économique.

a2.897.984 –b (A1) –d [06 50691]. –e 28 févr ier2006. –jH 01 M 8/04 (2006.01), B 60 L 11/18. –kDISPOSITIF D’ASSERVISSEMENT DE LA PRES-SION DU FLUIDE CALOPORTEUR DANS UN SYSTEMEPILE A COMBUSTIBLE ET APPLICATIONS –p (Inventeurs : MASSET FRANCK ; LAVIGNE JEANCHRISTOPHE). –o Demandeurs : PEUGEOT CI -TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme ; COM-MISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE, –rMandataire: CABINET WEINSTEIN

m Un dispositif d’asservissement de la pression dufluide caloporteur dans un système pile à combustible (1)comprenant au moins un compartiment anodique ali-menté en carburant (3) et un compartiment cathodiquealimenté en comburant (2) en aval desquels sont respec-tivement montées une ligne d’échappement anodique etune ligne d’échappement cathodique (4), et un conduitde refroidissement (15) monté sur un circuit de refroidis-sement (10) au moins muni d’un réservoir de fluide calo-porteur (11) comportant une partie en air (12) et unepartie en fluide caloporteur (13).Le dispositif de l’invention est essentiellement caractériséen ce qu’il comprend un moyen de jonction (18) entre lapartie en air (12) du réservoir de fluide caloporteur (11)et la ligne d’échappement cathodique (4) ou anodique.Le dispositif de l’invention trouve notamment applicationdans le domaine de l’automobile.

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130 H01M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.985 –b (A1) –d [06 01690]. –e 27 févr ier2006. –jH 01 M 8/06 (2006.01), G 05 D 7/06, B 60 L11/18. –kSYSTEME ET PROCEDE DE COMMANDED’UN MODULE DE PUISSANCE A PILE A COMBUSTI-BLE. – p (Inventeurs : BEN CHERIF KARIM ; LE LAYVINCENT). –o Demandeur : RENAULT SAS Sociétépar actions simplifiée, –r Mandataire : CASALONGAET JOSSE

m Système de commande d’un module de puissance,notamment pour véhicule automobile, comprenant unepile à combustible 1 alimentée par un dispositif de refor-mage 2 capable de produire un gaz riche en hydrogène àpartir d’un carburant hydrocarboné et d’air, la pile à com-bustible fournissant une puissance électrique, compre-nant des capteurs de mesure des caractéristiques de l’airalimentant le dispositif de reformage, au moins un cap-teur de la température de la pile à combustible, et unmodule 27 de détermination de la tension électrique de lapile à combustible à partir des grandeurs mesurées parles capteurs, caractérisé par le fait qu’il comprend aumoins un capteur de mesure d’une grandeur électrique àla sortie de la pile à combustible et une boucle de régula-tion fermée comprenant un premier régulateur 25 et unerétroaction 32 par la grandeur électrique mesurée.

a2.897.986 –b (A1) –d [06 01798]. –e 28 févr ier2006. –jH 01 M 8/24 (2006.01), H 01 M 8/02. –kREACTEUR ELECTROCHIMIQUE. – p (Inventeurs :ROY FRANCIS; LE GALLO PATRICK; POIROT CROU-VEZIER JEAN PHILIPPE). –o Demandeurs : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme;COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m L’invention concerne un réacteur électrochimiquecomprenant un empilement d’au moins une cellule (10),comportant un assemblage (11) membrane-électrodesdisposé entre deux plaques bipolaires (12) et au moinsun élément de centrage (20) disposé dans un orificerécepteur (18) ménagé dans ledit empilement. Ledit aumoins élément de centrage (20) est formé par un pion(21) présentant au moins deux zones de contact (22)avec la paroi interne de l’orifice récepteur (18) correspon-dant.L’invention s’applique aux piles à combustible ou auxélectrolyseurs.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01P 131

a2.897.987 –b (A1) –d [06 01772]. –e 28 févr ier2006. –jH 01 P 1/203 (2006.01). –k FILTRE PAS-SE BANDE HYPERFREQUENCES – p (Inventeurs: MI-NOT OLIVIER; MAAS OLIVIER; DURIEUX FRANCK). –o Demandeur : THALES Soc ié té anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m L’invention concerne un filtre passe bande hyperfré-quences de fréquence centrale de résonance F1 corres-pondant à la longue d’onde λ1 comportant au moins unsubstrat en matériau diélectrique (10) ayant une pre-mière face métallisée (12) comportant des lignes microruban et une deuxième face métallisée (14) séparée dela première face par le matériau diélectrique formant unplan de masse métallique et,parmi les lignes micro ruban de la première facemétallisée:- des lignes micro ruban (34) de longueur λ1/2 formantune pluralité de circuits résonnants adjacents (R1, R2,R3, R4, R5, R6, R7) deux par deux ayant chacun la fré-quence centrale de résonance F1;- une ligne micro ruban d’entrée (Le) et une ligne microruban de sortie (Ls);Le filtre comporte au moins une ligne micro ruban de fil-trage (stub) (L2, L3, 50, 52, 56, 58) connectée en paral-lèle à au moins un des circuits résonnants du filtre pouratténuer au moins un des harmoniques de la fréquencecentrale de résonance F1.Application: filtres pour radar à forte réjection et faiblespertes.

a2.897.988 –b (A1) –d [91 10568]. –e 23 aoû t1991. –jH 01 Q 50/00 (2006.01). –k “ANTENNE ADOUBLE POLARISATION“ – p ( Inven teurs : COM-MAULT YVES ; GAUTIER FRANCOIS) . –oDemandeur : THOMSON CSF Société anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m Antenne à double polarisation constituée par l’asso-ciation d’une antenne plate (1) et d’une source primaire(2) éclairant un réseau plan focalisant parallèle àl’antenne plate (1) constituée de dipôles (3) de longueurvariable. Le réseau est imbriqué sur la face avant del’antenne plate de manière à ne pas perturber le faisceaude celle-ci. Les longueurs des dipôles (3) sont fonctionde leur distance à la projection orthogonale (O) de lasource primaire (2) sur l’antenne plate (1) suivant une loipseudo-périodique.Application: radars nécessitant l’exploitation des caracté-ristiques polarimétriques des échos de cible.

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132 H02H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.989 –b (A1) –d [06 01678]. –e 24 févr ier2006. –jH 02 H 9/04 (2006.01), H 01 H 71/04. –kDISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE LES SUR-TENSIONS AVEC SYSTEME DE VISUALISATION SIM-PLIF IE ET PROCEDE DE FABRICATIONCORRESPONDANT – p (Inventeur : LAGNOUX ALAINRENE ROBERT). –o Demandeur : SOULE PROTEC-TION SURTENSIONS Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET DIDIER MARTIN

m - Dispositif de protection contre les surtensions avecsystème de visualisation simplifié et procédé de fabrica-tion correspondant.- L’invention concerne un dispositif de protection (1)d’une installation électrique contre les surtensions, com-portant au moins un composant de protection (2), unmoyen de déconnexion (3) apte à passer d’une configu-ration de fermeture à une configuration d’ouverture ainsiqu’un moyen de signalisation (5), le moyen de décon-nexion (3) et le moyen de signalisation (5) comportantrespectivement un élément mobile de déconnexion (4) etun élément mobile de signalisation (12), l’élément mobilede déconnexion (4) étant apte à se déplacer, lors du pas-sage de la configuration de fermeture à la configurationd’ouverture, selon un mouvement de rotation en suivantune première trajectoire et à coopérer alors avec l’élé-ment mobile de signalisation (12) pour entraîner ce der-nier en rotation selon une seconde trajectoire distincte dela première trajectoire.- Dispositifs de protection contre les surtensions.

a2.897.990 –b (A1) –d [06 01679]. –e 24 févr ier2006. –jH 02 H 9/04 (2006.01), H 01 C 7/12. –kDISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE LES SUR-TENSIONS DE CONSTRUCTION SIMPLIFIEE ET DEFIABILITE ACCRUE – p (Inventeur : LAGNOUX ALAINRENE ROBERT). –o Demandeur : SOULE PROTEC-TION SURTENSIONS Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET DIDIER MARTIN

m - Dispositif de protection contre les surtensions deconstruction simplifiée et de fiabilité accrue.- L’invention concerne un dispositif de protection (1) con-tre les surtensions comprenant:- un boîtier (2) délimitant en son sein un logement (3),- une varistance (4) disposée au sein dudit logement (3),et présentant un premier et un second pôles (9, 10), etune première et une seconde face opposées (5, 6),- un moyen de maintien en position de la varistance (4),caractérisé en ce que ledit moyen de maintien s’étendentre une première extrémité vers laquelle le moyen demaintien est relié au boîtier (2) et une seconde extrémitévers laquelle le moyen de maintien est attaché à la varis-tance (4), ledit moyen de maintien s’étendant en dehorsde l’espace (18) situé au droit des première et secondefaces (5, 6).- Dispositifs de protection contre les surtensions.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02H 133

a2.897.991 –b (A1) –d [06 01680]. –e 24 févr ier2006. –jH 02 H 9/04 (2006.01). –kDISPOSITIF DEPROTECTION CONTRE LES SURTENSIONS AVECCONTACTS SANS SOUDURE ET PROCEDE DE FABRI-CATION CORRESPONDANT – p ( Inven teurs : LA-GNOUX ALAIN RENE ROBERT; LINDEPERG HERVE;KOSTRZEWSKI OLIV IER LOUIS ANDRE) . –oDemandeur: SOULE PROTECTION SURTENSIONSSociété anonyme, –rMandataire : CABINET DIDIERMARTIN

m - Dispositif de protection contre les surtensions aveccontacts sans soudure et procédé de fabrication corres-pondant.- L’invention concerne un dispositif de protection contreles surtensions comprenant un composant de protection(2), ledit dispositif comportant une première monture (14)délimitant un premier espace interstitiel de dimensionfixée par construction au sein duquel sont logés un pre-mier et un second élément conducteur (10, 11) pourassurer une liaison électrique entre eux, ainsi qu’unedeuxième monture (15) délimitant un second espaceinterstitiel de dimension fixée par construction au seinduquel sont logés un troisième et un quatrième élémentconducteur pour assurer une liaison électrique entre eux.- Dispositifs de protection contre les surtensions.

a2.897.992 –b (A1) –d [06 01640]. –e 24 févr ier2006. –jH 02 K 5/14 (2006.01), H 02 K 13/10, 15/02,H 01 R 39/38. –k DISPOSITIF D’ASSEMBLAGEPOUR MOTEUR ELECTRIQUE. – p ( Inven teurs :RAOUL PHILIPPE ; FOURNIER GERARD ; BAZINBENOIT; OMELEZUK STEPHANE). –o Demandeur :ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEMS - FRAN-CE Société anonyme, –r Mandata i re : CABINETHIRSCH POCHART ET ASSOCIES

m Un dispositif d’assemblage pour moteur électrique,comprend une pièce de support (10) présentant un pas-sage central (13) adapté à recevoir un arbre de rotormuni d’un collecteur et des balais (15) fixés sur des élé-ments porte-balais flexibles (18) contraignant les balaisvers le passage central dans une position de contactavec le collecteur. La pièce de support comprend deséléments mécaniques (11) de maintien des élémentsporte-balais (18) en position de montage hors du pas-sage central.Ainsi, un arbre de rotor peut pénétrer dans le passagecentral de la pièce de support sans endommager lesbalais qui, maintenus en position de montage hors dupassage central, sont protégés par la pièce du support.Les porte-balais peuvent facilement et automatiquementêtre libérés des éléments de maintien du dispositifd’assemblage pour placer les balais dans une position decontact.

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134 H03K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.993 –b (A1) –d [06 01789]. –e 28 févr ier2006. –jH 03 K 5/12 (2006.01), H 03 K 17/16, 19/003,H 03 F 3/30. –kDISPOSITIF ELECTRONIQUE DE PI-LOTAGE D’UNE CHARGE EXTERNE DONT LA PENTEDU SIGNAL DE SORTIE EST INDEPENDANTE DE LACAPACITE DE LA CHARGE EXTERNE ET COMPO-SANT INTEGRE CORRESPONDANT – p (Inventeurs :CHATAL JOEL ; BENDRAOUI ABDELLATIF) . –o Demandeur : ATMEL NANTES SA Société anony-me, –rMandataire: CABINET PATRICE VIDON

m L’invention concerne un dispositif électronique depilotage (500) d’une charge externe (C5) recevant, enentrée un signal d’entrée et délivrant en sortie à lacharge externe, un signal de sortie.Selon l’invention, un tel dispositif électronique de pilotagecomprend des moyens de réduction de la dépendancede la pente (en Anglais « slew rate ») du signal de sortieà la capacité de la charge externe (C5).

a2.897.994 –b (A1) –d [06 01806]. –e 28 févr ier2006. –jH 04 B 7/06 (2006.01), H 04 L 27/01, G 06 F17/16. –kPROCEDE D’EMISSION D’UN SIGNAL MET-TANT EN OEUVRE UNE ALLOCATION DE PUISSANCEET UNE FORMATION DE VOIES, DISPOSITIF D’EMIS-SION ET PRODUIT PROGRAMME D’ORDINATEURCORRESPONDANTS. – p ( Inven teurs : DUMONTJULIEN; LOUBATON PHILIPPE). –o Demandeur :FRANCE TELECOM Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET PATRICE VIDON

m L’invention concerne un procédé d’émission d’unsignal mettant en oeuvre au moins deux antennesd’émission, comprenant des étapes de:- obtention de vecteurs source, comprenant chacun aumoins un symbole source à émettre;- allocation de puissance (12), consistant à pondérerchaque symbole source à émettre par un coefficient depuissance, délivrant un symbole pondéré, les coefficientsde puissance étant représentés par une matrice de puis-sance P;- formation de voies (13), consistant à multiplier chaquesymbole pondéré par un vecteur d’affectation, les vec-teurs d’affectation étant représentés par une matriced’affectation U;les matrices P et U étant représentées par une matricede covariance Q.Selon l’invention, ce procédé comprend une étape dedétermination d’une matrice déterministe M représenta-tive de la matrice Q et tenant compte d’au moins certai-nes informations statistiques représentatives d’un canalde transmission entre les antennes d’émission et deréception.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04B 135

a2.897.995 –b (A1) –d [02 11866]. –e 25 septem-bre 2002. – jH 04 B 7/14 (2006.01), F 42 B 15/00, 15/01, 15/08. –k SYSTEME ET PROCEDE POUR RE-LAYER DES DONNEES ENTRE UN VEHICULE AERIENOU UN MISSILE ET UN CENTRE DE COMMANDE, ETMISSILE EQUIPE DE CE SYSTEME. – p ( Inventeur :V INCENT CHRISTOPHER GEORGE) . –oDemandeur: MBDA UK LIMITED, –r Mandata i re :CABINET LAVOIX . –fPriorité: GB, 09 octobre 2001,n˚ 0124245.2

m Ce système de relais de données pour relayer desdonnées entre un véhicule aérien ou un missile (9) et uncentre de commande (1) est caractérisé en ce que lesystème de relais de données comporte au moins un bal-lon (5), le ballon (5) comprenant un lien de communica-tion (7, 3) à la fois vers le centre de commande et vers levéhicule aérien ou missile.

a2.897.996 –b (A1) –d [06 50696]. –e 28 févr ier2006. –jH 04 B 7/216 (2006.01). –k STRUCTUREA FAIBLE COMPLEXITE POUR L’IMPLEMENTATIONDE L’ANNULEUR D’ INTERFERENCE MPIC –p ( Inventeurs : FATHI LAHOUARI ; ARNDT MA-RYLIN). –oDemandeur : FRANCE TELECOM Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOME-NIE

m Ce dispositif (10) est adapté à recevoir un signal ana-logique (r(t)) à étalement de spectre en bande de baseissu d’un canal de propagation multi-trajets, ce signalanalogique véhiculant des symboles.Il comporte une structure à au moins deux étages (130,140, 150), chaque étage comportant un bloc d’estimationdesdits symboles, et, à l’exception du dernier étage(150), un bloc de régénération d’interférence utilisant lessymboles estimés par le bloc d’estimation de symboledudit étage.Les signaux sont transmis au rythme chip d’un étage àl’autre et chacun des blocs de régénération d’interféren-ces utilise une mise en forme en Nyquist complet.

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136 H04H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.897.997 –b (A1) –d [06 50675]. –e 27 févr ier2006. –jH 04 H 1/00 (2006.01), H 04 L 12/18, G 06 F17/30, H 04 N 7/16. –kSYSTEME DE DIFFUSION ENDIRECT D’EMISSIONS DE TELEVISION INTERACTI-VE –p (Inventeurs : JOZAN GREGOIRE ; MEGNINSEBASTIEN; MINOS ALEXANDRE). –o Demandeur :FRANCE TELECOM Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m Système de diffusion en direct d’une émission detélévision interactive comprenant une pluralité de termi-naux (10, 12, 14) en liaison avec un serveur d’accueil(34) via un réseau de communication (16, 18, 20) et des-tinée à être utilisée par des intervenants à cette émis-sion, des moyens de supervision (36 - 46) en liaison avecle serveur d’accueil et destinés à être utilisés par un réa-lisateur de l’émission de télévision pour recevoir des fluxde données audio/vidéo envoyés par les terminaux desintervenants et en liaison, avec des moyens de prise devue (30), pour recevoir une image de télévision d’un pré-sentateur de l’émission de télévision, les moyens desupervision comportant des moyens (42 - 46) pour géné-rer une image mosaïque à partir de cette image du pré-sentateur et d’au moins un des flux de données audio/vidéo et pour commander la diffusion vers des téléspec-tateurs de l’image de télévision ainsi réalisée.

a2.897.998 –b (A1) –d [06 50662]. –e 27 févr ier2006. –jH 04 J 13/00 (2006.01). –k PROCEDE ETDISPOSITIF D’ESTIMATION DE LA FONCTION DETRANSFERT DU CANAL DE TRANSMISSION POURDEMODULATEUR COFDM – p ( Inventeurs : ISSONOLIVIER ; BELVEZE FABRICE ; AOURIK FATIMA). –oDemandeur : STMICROELECTRONICS SA Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET BEAUMONT

m L’invention concerne un procédé de démodulationCOFDM de symboles successifs, chaque symbole com-portant des porteuses de données et des pilotes. Le pro-cédé comprend, pour chaque symbole, la déterminationd’estimations de la fonction de transfert du canal pour lesporteuses du symbole, consistant à déterminer, pour despremières porteuses telles que, pour les positions en fré-quences des porteuses considérées, des symboles diffé-rents dudit symbole comprennent des pilotes, unepremière estimation (Hn-1,A, Hn-2,A, Hn-3,A) à partir dedeuxièmes estimations (Hn-24,A, Hn-20,A, Hn-16,A, Hn-12,A,Hn-8,A, Hn-4,A, Hn,A) obtenues pour des pilotes ayant lafréquence de ladite porteuse; et à déterminer, pour dessecondes porteuses, une troisième estimation à partirdes premières estimations. Pour au moins une premièreporteuse, la première estimation est en outre déterminéeà partir d’au moins la troisième estimation déterminéepour une porteuse d’un symbole reçu avant ledit symboleà la même fréquence que ladite porteuse.

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04J 137

a2.897.999 –b (A1) –d [06 50663]. –e 27 févr ier2006. –jH 04 J 13/00 (2006.01). –k PROCEDE ETDISPOSITIF D’ESTIMATION DE LA FONCTION DETRANSFERT DU CANAL DE TRANSMISSION POURDEMODULATEUR COFDM – p ( Inventeurs : ISSONOLIVIER ; BELVEZE FABRICE ; AOURIK FATIMA). –oDemandeur : STMICROELECTRONICS SA Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET BEAUMONT

m L’invention concerne un procédé de démodulationCOFDM de symboles comportant chacun des premièresporteuses véhiculant des données et des pilotes dont lespositions en fréquence varient au moins en partie d’unsymbole au symbole suivant. Le procédé comprend, pourchaque symbole, une étape de détermination d’une pre-mière estimation de la fonction de transfert du canal pourchaque porteuse d’un ensemble des premières porteu-ses dudit symbole telles que, pour les positions en fré-quences des porteuses considérées, des symbolesdifférents dudit symbole comprennent des pilotes, cor-respondant à une combinaison linéaire de secondes esti-mations déterminées pour des pilotes à la fréquence deladite porteuse. Les coefficients de la combinaisonlinéaire sont déterminés de façon itérative, une nouvellevaleur de coefficient étant égale à la somme de la der-nière valeur du coefficient et d’un terme comprenant leproduit entre un pas d’itération et un terme d’erreur, lepas d’itération étant déterminé de façon itérative.

a2.898.000 –b (A1) –d [06 01775]. –e 28 févr ier2006. –jH 04 L 1/00 (2006.01), H 04 L 12/56, G 06 F17/10. –kPROCEDE ET SYSTEME PERMETTANT DEGERER DES INTERRUPTIONS ERRATIQUES DANS UNSYSTEME DE TRANSMISSION – p (Inventeurs : PAIN-CHAULT PHILIPPE; AGAGLIATE SANDRINE; GARRI-DO ERIC). –o Demandeur : THALES Société anony-me, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m Procédé et système pour gérer des interruptions erra-tiques dans un système de transmission où les messa-ges à transmettre sont composés de paquets dedonnées et s’expriment au moyen d’un polynôme dedegré t-1, les émetteurs et les récepteurs partageant uneinformation permettant de référencer les paquets de don-nées comportant au moins les étapes suivantes:● au cours de la transmission du message, générer aumoins t points Ai et les évaluations P(Ai) du polynôme Ppour les t points Ai,● transmettre les évaluations P(Ai) des t points vers le oules récepteurs concernés,● vérifier que les t évaluations sont valables,● utiliser l’information référençant les paquets et les tévaluations valables du polynôme pour déterminer lespoints Ai correspondant au paquet de données référencépar l,● à partir des P(Ai) et des Ai déterminer le polynôme Putilisé, et à partir du polynôme en déduire le message.

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138 H04L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.898.001 –b (A1) –d [06 50692]. –e 28 févr ier2006. –jH 04 L 9/28 (2006.01), H 04 L 9/32, 12/22,G 06 K 19/07. –kGESTION D’ACCES SECURISE AUN CONTENU NUMERIQUE SECURISE DANS UN OB-JET COMMUNICANT PORTABLE – p ( Inven teurs :FAURE FREDERIC ; CHARBONNIER EMILIEN). –o Demandeur : GEMPLUS Société anonyme, –rMandataire: GEMPLUS

m Un terminal (T) comprend un agent (AS) pour traiterun contenu sécurisé chiffré avec une clé (KCN) et trans-mis par un premier serveur (SCN). Pour gérer un accèssécurisé au contenu sécurisé, une application (AG) d’unobjet communicant portable, tel qu’une carte à puce,associé au terminal mémorise un type de droit numéri-que (TDN) et un certificat (CAS) relatifs et transmis parl’agent et mémorise un droit d’accès (DA) et la clé (KCN)relatifs au contenu sécurisé transmis depuis undeuxième serveur (SAD). L’application adapte le droitd’accès et la clé et modifie le contenu sécurisé, en fonc-tion du type de droit, et produit un fichier d’accès sécu-risé en fonction du droit d’accès et de la clé adaptés et ducertificat, le fichier produit étant accessible par le termi-nal afin que l’agent traite le contenu modifié.

a2.898.002 –b (A1) –d [06 01773]. –e 28 févr ier2006. –jH 04 L 9/30 (2006.01), H 04 L 12/16. –kPROCEDE POUR GERER ET CONTROLER LESCLES D’ACCES A DES SERVICES DANS UN SYSTEMEDE COMMUNICATION – p ( Inventeurs : GARRIDOERIC; AGAGLIATE SANDRINE). –oDemandeur: THA-LES Société anonyme, –rMandataire: MARKS & CLE-RK FRANCE

m Procédé de gestion des clés permettant à un utilisa-teur d’accéder à un ou plusieurs services S donnés dansun système de communication, l’utilisateur pouvant nepas être connecté en continu à ce service, caractérisé ence qu’il comporte au moins les étapes suivantes:● générer une clé K(t) donnant l’accès au service dejour[t] pour tous les t<tfin en utilisant une fonction à sensunique de la façon suivante (fonction à sens unique défi-nie comme étant une fonction pour laquelle il n’est paspossible actuellement et par des moyens de calculd’obtenir la fonction inverse)● on utilise une clé racine K(tfin) et on génère la clé K(tfin-

1) pour le jour [tfin-1] antérieur au jour tfin, en utilisant unefonction f telle que K(tfin-1) = f(K(tfin)),● on utilise la nouvelle valeur de clé K(tfin-1) pour générerla clé pour le jour précédent K(tfin-2) et on réitère cetteétape sur la période temporelle limitée de jour[t] au jour[t+d] afin d’obtenir la chaîne K(t+d-1), K(t+d-2).....● envoyer chaque jour t, la clé K(t+d) aux utilisateurs ougroupe d’utilisateurs ayant un niveau de confiance d,(donnant un accès potentiel au service pendant d joursconsécutifs).

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04L 139

a2.898.003 –b (A1) –d [06 50681]. –e 28 févr ier2006. –jH 04 L 12/64 (2006.01). –k PROCEDE ETSYSTEME DE CARACTERISATION DE NOEUDS DECOMMUNICATION HETEROGENES – p (Inventeurs :BOUCADAIR MOHAMED ; NOISETTE YOANN). –o Demandeur : FRANCE TELECOM Société anony-me, –rMandataire: FRANCE TELECOM

m L’invention concerne un procédé de transmission dedonnées entre au moins deux noeuds hétérogènes.Le procédé selon l’invention inclut au moins une étaped’insertion, dans au moins un message transmis (RE(1),l(1)) par un agent utilisateur (A) inclus dans l’un desditsnoeuds, d’un indicateur de type représentatif de typed’au moins une adresse affectée à cet agent utilisateur(A).L“invention permet d’identifier rapidement des risquesd’incompatibilité entre les types de deux agents utilisa-teurs (A, B) devant être mis en communication l’un avecl’autre, en vue de remédier le cas échéant à une telleincompatibilité.Application à l’intercommunication d’agents utilisateursde type IPv4, |Pv6 ou double pile (DS) en réseau IP.

a2.898.004 –b (A1) –d [06 50686]. –e 28 févr ier2006. –jH 04 L 29/02 (2006.01), H 04 L 12/00, G 06 F13/38, 17/18. –k EVALUATION DE L’UTILISATIOND’HYPERLIEN DE PAGE MULTIMEDIA DANS UN TER-MINAL – p ( Inven teur : BOSSE PATRICK) . –o Demandeur : FRANCE TELECOM Société anony-me, –rMandataire: MARTINET ET LAPOUX

m Pour évaluer l’utilisation d’hyperlien de page multimé-dia dans un terminal (TU) communicant avec un serveurhôte (SH) à travers un réseau de télécommunications(RT), un premier serveur (SE1) modifie au moins unhyperlien d’une page multimédia contenue dans uneréponse transmise par le serveur hôte suite à unerequête du terminal et produit une réponse modifiée(REPM) contenant l’hyperlien modifié et la transmet auterminal afin d’afficher la page multimédia. Suite à l’acti-vation de l’hyperlien modifié de la page multimédia affi-chée dans le terminal, le terminal transmet à undeuxième serveur (SE2) une requête spécifique (REQS)incluant une adresse de localisation relative à l’hyperlien.La modification de l’hyperlien peut être une insertiond’instructions codées dans des balises HTML relatives àl’hyperlien et commandant la transmission de la requêtespécifique au deuxième serveur.

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140 H04L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.898.005 –b (A1) –d [06 50654]. –e 24 févr ier2006. –jH 04 L 29/06 (2006.01), H 04 L 12/66. –kDISPOSITIF ET PROCEDE DE GESTION DE MESSA-GES POUR MESSAGERIE INSTANTANEE –p (Inventeurs : BELLARDIE NICOLAS ; MATHIEULAETITIA; RIOU PIERRE YVES). –o Demandeur :FRANCE TELECOM Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne un dispositif client (100) compor-tant des moyens (18) adaptés à recevoir, dans un réseaude télécommunications (2), des messages en prove-nance d’un premier dispositif client (7) selon un premierprotocole de communication et d’au moins un deuxièmedispositif client (6) selon un deuxième protocole de com-munication différent dudit premier protocole de communi-cation, ledit dispositif client (100) étant caractérisé en cequ’ il comporte en outre des moyens de relais (20) pourrelayer au moins ledit premier message émis par leditpremier dispositif client (7) audit deuxième dispositifclient (6), lesdits moyens de relais (20) étant adaptés à:- recevoir au moins ledit premier message en provenancedudit premier dispositif client selon ledit premier proto-cole de communication;- extraire le contenu dudit premier message;- encapsuler ledit contenu dans au moins un deuxièmemessage; et- envoyer ledit deuxième message audit au moins undeuxième dispositif client (6) selon ledit deuxième proto-cole de communication.

a2.898.006 –b (A1) –d [06 01764]. –e 28 févr ier2006. –jH 04 N 7/20 (2006.01), H 04 N 7/16. –kSYSTEME DE DISTRIBUTION DE PROGRAMMESAUDIOVISUELS PAR SATELLITE, EN MILIEU COLLEC-TIF, ET PERMETTANT DE DISTRIBUER SIMULTANE-MENT DES PROGRAMMES EMIS PAR PLUSIEURSSATELLITES – p (Inventeur : BOUFFANDEAU CHRIS-TIAN). –oDemandeur : TONNA ELECTRONIQUE So-ciété anonyme, –rMandataire: REGIMBEAU

m Système de distribution de programmes audiovisuelspar satellite (100), en milieu collectif, comprenant, aumoins deux antennes (3, 4), un signal de commande (30)traduisant la sélection d’un programme demandé par unutilisateur, au moins deux convertisseurs de fréquence (5et 6), notamment du type LNB. Le système (100) com-porte en outre au moins une matrice de commutation (7)comprenant: des moyens pour identifier en fonction dusignal de commande l’antenne (3) recevant le pro-gramme demandé ainsi que le convertisseur (5) associéà cette antenne, et un démodulateur (10, 19) par utilisa-teur. Le système comprend également des moyens pouralimenter sélectivement en énergie uniquement le con-vertisseur qui a été identifié (5).

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BOPI 07/35 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04Q 141

a2.898.007 –b (A1) –d [06 01736]. –e 27 févr ier2006. –jH 04 Q 7/24 (2006.01). –k PROCEDED’ADAPTATION DE L’INTERFACE HOMME/MACHINED’UN TELEPHONE ET TELEPHONE SELON LE PRO-CEDE –p ( Inven teur : ROMAO FERNANDO) . –o Demandeur : SAGEM COMMUNICATION Sociétéanonyme, –r Mandataire : CABINET LE GUEN ETMAILLET

m L’invention vise à offrir une adaptation de paramètresde l’interface homme/machine d’un appareil de télépho-nie mobile en fonction de l’orientation de cet appareil parrapport à l’utilisateur. Cette orientation est détectée auto-matiquement par une analyse de l’image de la scènesituée en avant de l’appareil. Dans un mode particulierde réalisation de l’invention, l’appareil cherche à identifierle visage de l’utilisateur et en particulier l’axe des yeuxpour en déduire l’orientation de l’appareil vis-à-vis del’utilisateur.De cette façon un utilisateur peut basculer, par exemple,l’affichage de son téléphone dans le mode « portrait » adhoc par un simple basculement de l’appareil.

a2.898.008 –b (A1) –d [06 01654]. –e 24 févr ier2006. –j H 04 Q 7 /32 (2006 .01) . –k IDENTIFICATION D’UN OBJET ELECTRONIQUEPORTABLE DANS DES COMMUNICATIONS AVEC UNTERMINAL – p ( Inventeurs : LOMBARD MICHEL ;MOURTEL CHRISTOPHE). –o Demandeur : GEM-PLUS Société anonyme, –rMandataire: GEMPLUS

m L’invention concerne un procédé d’identification d’unobjet électronique portable (10) dans le cadre d’au moinsune transaction entre ledit objet électronique portable etau moins un terminal (20), dans lequel ledit objet électro-nique portable s’identifie par l’émission d’un identifiant(UID) variable d’objet électronique portable en réponse àune requête d’interrogation émise par le terminal pourl’établissement de la transaction,caractérise en ce que ledit objet électronique portablecomprend les étapes suivantes:- la détermination, avant et/ou pendant le déroulementd’une transaction, d’au moins une donnée variable issued’un processus de calcul exécuté par ledit objet électroni-que portable avant et/ou au cours de ladite transaction;- le stockage, au sein dudit objet électronique portable,d’au moins ladite donnée pendant ladite transaction;- l’utilisation de ladite donnée variable prédéterminéestockée, en tant qu’identifiant variable d’objet électroni-que portable, pour l’établissement d’une transaction ulté-rieure entre ledit objet électronique portable et leditterminal.

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142 H04Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 07/35

a2.898.009 –b (A1) –d [06 50670]. –e 27 févr ier2006. –jH 04 Q 7/38 (2006.01). –k PROCEDE DECOMMUNICATION ENTRE UN TERMINAL UTILISA-TEUR SANS FIL ET UN POINT D’ACCES D’UN RESEAUSANS FIL, TERMINAL, POINT D’ACCES ET PROGRAM-MES D’ORDINATEUR ASSOCIES – p (Inventeurs : LESAGE BENOIT; ACHOURI HAKIM; GRAILLE OLIVIER;DUCHANGE DAVID). –oDemandeur: FRANCE TELE-COM Société anonyme, –r Mandata i re : CABINETPLASSERAUD

m Un procédé de communication entre des terminauxsans fil (6) et des points d’accès sans fil (AP1, AP2) d’aumoins un réseau (4), chaque point d’accès étant associéà un canal radio respectif (canal 6, canal 1) pour connec-ter respectivement des terminaux à un des réseaux,comprend l’étape suivante lorsqu’un terminal est con-necté à un des réseaux par l’intermédiaire d’un premiercanal radio (canal 6) associé à un premier point d’accès(AP1):- émission sur le premier canal radio par au moins unsecond point d’accès (AP2) associé à un second canal(canal 1) distinct du premier canal, d’un message à desti-nation du terminal.

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143BOPI 07/35

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous lesdéposants.

Les règles du répertoire alphabétique français recommandées parl’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot direc-teur.

Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la mêmepersonne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordrecroissant des numéros de publication

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMSDES DÉPOSANTS

Page 145: 28 février
Page 146: 28 février

BOPI 07/35 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 145

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

A1 ABBOTT SPINE (ABBOTT SPINE Sociétéanonyme)

2 897 771 06 50687 28 02 06 A61B 17/70

A1 * AIRBUS (AIRBUS) voir AIRBUS FRANCE 2 897 838 06 01671 27 02 06 * B64C 13/50

A1 AIRBUS (AIRBUS Société par actions simpli-fiée)

2 897 764 06 01632 24 02 06 * A47F 7/28

A1 * AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Sociétépar actions simplifiée, AIRBUS)

2 897 838 06 01671 27 02 06 * B64C 13/50

A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Sociétépar actions simplifiée)

2 897 839 06 01676 27 02 06 B64D 43/00

A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Sociétépar actions simplifiée)

2 897 956 06 01711 28 02 06 * G05D 1/00

A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Sociétépar actions simplifiée)

2 897 957 06 01713 28 02 06 * G05D 1/00

A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Sociétépar actions simplifiée)

2 897 958 06 01714 28 02 06 * G05D 1/00

A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Sociétépar actions simplifiée)

2 897 959 06 01716 28 02 06 * G05D 1/00

A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Sociétépar actions simplifiée)

2 897 968 06 50657 24 02 06 * G08B 17/06

A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Sociétépar actions simplifiée)

2 897 972 06 01710 27 02 06 * G09F 9/00

A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Sociétépar actions simplifiée)

2 897 975 06 01715 28 02 06 * G09G 5/36

A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Sociétépar actions simplifiée)

2 897 976 06 01717 28 02 06 * G09G 5/36

A1 AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA (AISINSEIKI KABUSHIKI KAISHA)

2 897 801 07 01365 26 02 07 24 02 06 JP B60N 2/02

A1 AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA (AISINSEIKI KABUSHIKI KAISHA)

2 897 821 07 53530 27 02 07 27 02 06 JP * B60W 30/18

A1 ALCAN PACKAGING BEAUTY SERVICES(ALCAN PACKAGING BEAUTY SERVICESSociété anonyme)

2 897 761 06 01643 24 02 06 A45D 40/26

A1 ALCAN PACKAGING BEAUTY SERVICES(ALCAN PACKAGING BEAUTY SERVICESSociété anonyme)

2 897 762 06 01768 28 02 06 A45D 40/26

A1 ALGECO (ALGECO Société anonyme) 2 897 882 06 01750 28 02 06 E04B 1/348

A1 ALTERG (ALTERG Société anonyme) 2 897 859 06 01689 27 02 06 C01B 3/06

A1 AMYOT SA ETS (ETABLISSEMENTS AMYOTSA Société anonyme)

2 897 789 06 01697 27 02 06 B23B 31/167

A1 ANDELFINGER (ANDELFINGER DIDIER) 2 897 751 06 01665 24 02 06 * A01G 3/04

A1 ANDRE (ANDRE JEAN MARIE) 2 897 769 06 01766 28 02 06 A61B 17/30

A1 APPLICATIONS VIBRATION (LES APPLICA-TIONS DE LA VIBRATION Société anonyme)

2 897 856 06 50658 24 02 06 * B65G 27/04

A1 ARCHER (ARCHER FRANCOIS) 2 897 790 06 01613 24 02 06 B24C 1/10

A1 * ARMINES (ARMINES) voir CEA 2 897 930 06 50697 28 02 06 * F28F 19/00

A1 ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEM(ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYS-TEMS - FRANCE Société anonyme)

2 897 992 06 01640 24 02 06 * H02K 5/14

A1 ATLANTIQUE CHANTIERS (CHANTIERSDE L’ATLANTIQUE Société anonyme)

2 897 796 06 01740 27 02 06 B29C 63/00

A1 ATLANTIQUE CHANTIERS (CHANTIERSDE L’ATLANTIQUE Société anonyme)

2 897 836 06 01791 28 02 06 * B63H 5/10

A1 ATMEL CORP (ATMEL CORPORATION) 2 897 963 06 01781 28 02 06 * G06F 17/10

A1 ATMEL CORP (ATMEL CORPORATION) 2 897 964 06 01782 28 02 06 * G06F 17/10

A1 ATMEL NANTES SA (ATMEL NANTES SASociété anonyme)

2 897 993 06 01789 28 02 06 * H03K 5/12

Page 147: 28 février

146 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 07/35

A1 ATOMIC AUSTRIA GMBH (ATOMIC AUS-TRIA GMBH)

2 897 757 07 53508 26 02 07 28 02 06 AT * A43B 5/04

A1 ATT (ATT Société anonyme) 2 897 955 06 01625 24 02 06 * G03H 1/26

A1 BARBERAN (BARBERAN MANUEL) 2 897 816 06 01649 24 02 06 * B60S 13/02

A1 BARBERAN (BARBERAN MANUEL) 2 897 817 06 01675 27 02 06 * B60S 13/02

A1 BARBERAN (BARBERAN MANUEL) 2 897 818 06 01683 27 02 06 B60S 13/02

A1 BARBERAN (BARBERAN MANUEL) 2 897 819 06 03717 26 04 06 24 02 06 FR B60S 13/02

A1 * BAYLE (BAYLE DOMINIQUE, LEMASSONLAURENCE)

2 897 835 06 01670 27 02 06 B63B 21/54

A1 BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH(BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBHGesellschaft mit beschränkter Haftung)

2 897 831 07 01072 14 02 07 27 02 06 DE * B62D 25/14

A1 BIOMERIEUX (BIOMERIEUX Société ano-nyme)

2 897 874 06 50693 28 02 06 * C12Q 1/04

A1 * BOS (BOS Société à responsabilité limitée,BOSSARD OLIVIER)

2 897 915 06 01735 27 02 06 * F16F 9/44

A1 BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCHGMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)

2 897 820 06 01847 27 02 06 * B60T 13/567

A1 BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCHGMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)

2 897 827 07 53487 26 02 07 28 02 06 DE * B62D 6/00

A1 BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCHGMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)

2 897 897 07 53490 26 02 07 27 02 06 DE * F02D 21/08

A1 BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCHGMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)

2 897 899 07 53442 23 02 07 27 02 06 DE * F02D 41/00

A1 BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCHGMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)

2 897 908 07 52914 26 01 07 27 02 06 DE * F16B 5/00

A1 BOSCH REXROTH DSI (BOSCH REXROTHD.S.I. Société par actions simplifiée)

2 897 933 06 01767 28 02 06 * G01D 5/14

A1 * BOSSARD (BOSSARD OLIVIER) voir BOS 2 897 915 06 01735 27 02 06 * F16F 9/44

A1 * BOUKADA (BOUKADA ABDEHLA) voirGRAIA

2 897 754 06 01620 24 02 06 A23G 3/48

A1 BPB PLC (BPB PLC) 2 897 863 06 01761 28 02 06 * C04B 40/00

A1 CADENCE INNOVATION (CADENCE INNO-VATION Société par actions simplifiée)

2 897 812 06 01765 28 02 06 * B60R 19/34

A1 * CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE) voir PEUGEOT CITROEN AUTOMOBI-LES SA

2 897 984 06 50691 28 02 06 * H01M 8/04

A1 * CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE) voir PEUGEOT CITROEN AUTOMOBI-LES SA

2 897 986 06 01798 28 02 06 * H01M 8/24

A1 * CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère indus-triel et commercial, COMPAGNIE GENERALEDES MATIERES NUCLEAIRES)

2 897 786 06 50650 24 02 06 * B08B 7/04

A1 CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère indus-triel et commercial)

2 897 858 06 01704 27 02 06 * B81C 1/00

A1 CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère indus-triel et commercial)

2 897 876 06 01804 28 02 06 * C25D 13/08

A1 * CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère indus-triel et commercial, ARMINES)

2 897 930 06 50697 28 02 06 * F28F 19/00

A1 CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère indus-triel et commercial)

2 897 937 06 01652 24 02 06 G01L 9/02

A1 CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère indus-triel et commercial)

2 897 978 06 07087 03 08 06 * G11C 13/02

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BOPI 07/35 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 147

A1 CERA (CENTRE D’ETUDES ET RECHER-CHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Sociétépar actions simplifiée)

2 897 802 06 01865 28 02 06 * B60N 2/07

A1 CERA (CENTRE D’ETUDES ET RECHER-CHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Sociétépar actions simplifiée)

2 897 803 06 01867 28 02 06 B60N 2/48

A1 CERA (CENTRE D’ETUDES ET RECHER-CHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Sociétépar actions simplifiée)

2 897 832 06 01866 28 02 06 * B62D 25/20

A1 CETEC INDUSTRIE CONDITIONNEMENT(CETEC INDUSTRIE CONDITIONNEMENTSociété par actions simplifiée)

2 897 844 06 50641 24 02 06 * B65D 33/22

A1 CHEDDITE FRANCE (CHEDDITE FRANCESociété anonyme)

2 897 864 06 01644 24 02 06 C06C 7/00

A3 CHEN (CHEN CHAO CHUAN) 2 897 921 06 01688 27 02 06 F21V 1/14

A1 CHERVON LIMITED (CHERVON LIMITED) 2 897 951 07 01347 26 02 07 28 02 06 CN * G01V 3/00

A1 CNES (CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPA-TIALES Etablissement public à caractèreindustriel et commercial)

2 897 842 06 50660 27 02 06 * B64G 1/62

A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE) voir ORPHANEUROPE

2 897 779 06 01646 24 02 06 * A61K 31/7004

A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE) voir CURIEUNIVERSITE PIERRE MARIE

2 897 841 06 50678 27 02 06 * B64G 1/24

A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE) voir SAFT

2 897 875 06 01751 28 02 06 * C22C 19/03

A1 CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissementpublic à caractère scientifique et technologi-que)

2 897 780 06 01749 28 02 06 * A61K 38/17

A1 CODECOM (CODECOM Société à responsa-bilité limitée)

2 897 920 06 01604 24 02 06 * F17C 13/06

A1 COMEC (SOCIETE COOPERATIVEOUVRIERE DE MENUISERIE EBENISTERIECHARPENTE COMEC Société anonyme)

2 897 883 07 00755 02 02 07 08 02 06 FR * E04B 1/90

A1 CONCEPTION EVOLUTION LIAISONS AUT(CONCEPTION EVOLUTION LIAISONSAUTOMATIQUES Société à responsabilitélimitée)

2 897 855 06 01779 28 02 06 * B65G 17/12

A1 CONNECTIN ADVERTISING (CONNECTINADVERTISING Société à responsabilité limi-tée)

2 897 961 06 01783 28 02 06 * G06F 9/445

A1 CRAY VALLEY SA (CRAY VALLEY S.A.Société anonyme)

2 897 870 06 01991 27 02 06 * C08F 2/44

A1 * CURIE UNIVERSITE PIERRE MARIE (UNI-VERSITE PIERRE ET MARIE CURIE (PARISVI) Etablissement public, PALAIS DE LADECOUVERTE, CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE)

2 897 841 06 50678 27 02 06 * B64G 1/24

A1 DAILLY (DAILLY JACQUES) 2 897 857 06 01729 28 02 06 B66F 9/14

A1 DEMICHELIS (DEMICHELIS GEORGESJEAN)

2 897 760 06 01634 24 02 06 A45D 40/26

A1 * DENSO CORP (DENSO CORPORATION,NIPPON SOKEN INC)

2 897 945 07 01367 26 02 07 24 02 06 JP G01R 31/36

A1 * DENSO CORPORATION (DENSO CORPO-RATION, NATIONAL UNIVERSITY CORPO-RATION NAGOYA INSTITUTE OFTECHNOLOGY)

2 897 824 07 00910 08 02 07 * 09 02 06 JP B62D 5/04

A1 DENSO CORPORATION (DENSO CORPO-RATION)

2 897 825 07 00957 09 02 07 09 02 06 JP B62D 5/04

A1 DENSO CORPORATION (DENSO CORPO-RATION)

2 897 901 07 01413 27 02 07 28 02 06 JP * F02N 11/00

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148 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 07/35

A1 * DESCARTES UNIVERSITE RENE (UNIVER-SITE RENE DESCARTES (PARIS V)) voirORPHAN EUROPE

2 897 779 06 01646 24 02 06 * A61K 31/7004

A1 DOLPHIAN SA (DOLPHIAN SA Société ano-nyme)

2 897 965 06 01655 24 02 06 * G06F 21/20

A1 DRAIDI (DRAIDI NACER) 2 897 887 06 01685 27 02 06 E05B 17/20

A1 EADS SPACE TRANSPORTATION SAS(EADS SPACE TRANSPORTATION SASSociété par actions simplifiée)

2 897 843 06 50661 27 02 06 * B64G 1/62

A1 EMHART GLASS SA (EMHART GLASS SA) 2 897 943 07 53240 14 02 07 24 02 06 US G01N 37/00

A1 EUROCOPTER (EUROCOPTER Société paractions simplifiée)

2 897 840 06 01734 27 02 06 * B64D 43/00

A1 EYMA (EYMA PATRICK) 2 897 765 06 01631 24 02 06 A47G 21/10

A1 FDI MATELEC (FDI MATELEC Société ano-nyme)

2 897 971 06 01795 28 02 06 * G09F 3/10

A1 FEDERAL MOGUL SYSTEMS PROTECTION(FEDERAL MOGUL SYSTEMS PROTEC-TION GROUP Société par actions simplifiée)

2 897 877 06 01762 28 02 06 * D04B 9/44

A1 FOREZ MENUISERIE (MENUISERIE DUFOREZ Société à responsabilité limitée)

2 897 889 06 01788 28 02 06 * E06B 3/263

A1 FORTIN (FORTIN FREDERIC) 2 897 770 06 01727 28 02 06 A61B 17/70

A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOMSociété anonyme)

2 897 967 06 52027 06 06 06 * G07F 7/08

A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOMSociété anonyme)

2 897 977 06 50688 28 02 06 * G10L 19/08

A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOMSociété anonyme)

2 897 994 06 01806 28 02 06 * H04B 7/06

A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOMSociété anonyme)

2 897 996 06 50696 28 02 06 H04B 7/216

A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOMSociété anonyme)

2 897 997 06 50675 27 02 06 * H04H 1/00

A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOMSociété anonyme)

2 898 003 06 50681 28 02 06 H04L 12/64

A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOMSociété anonyme)

2 898 004 06 50686 28 02 06 * H04L 29/02

A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOMSociété anonyme)

2 898 005 06 50654 24 02 06 * H04L 29/06

A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOMSociété anonyme)

2 898 009 06 50670 27 02 06 H04Q 7/38

A1 FUJI ELECTRIC FA COMPONENTS SYSTE(FUJI ELECTRIC FA COMPONENTS & SYS-TEMS CO., LTD)

2 897 979 07 01007 13 02 07 27 02 06 JP * H01H 71/32

A1 FUJITSU SIEMENS COMPUTERS GMBH(FUJITSU SIEMENS COMPUTERS GMBH)

2 897 960 07 01393 27 02 07 28 02 06 DE G06F 1/16

A1 GARCIA (GARCIA EMMANUEL) 2 897 936 06 01606 24 02 06 * G01L 9/02

A1 GAUTHIER (GAUTHIER GILLES) 2 897 807 06 01609 24 02 06 * B60R 13/10

A1 GEMPLUS (GEMPLUS Société anonyme) 2 898 001 06 50692 28 02 06 * H04L 9/28

A1 GEMPLUS (GEMPLUS Société anonyme) 2 898 008 06 01654 24 02 06 H04Q 7/32

A1 GENERAL ELECTRIC CY (GENERAL ELEC-TRIC COMPANY)

2 897 894 07 53344 19 02 07 28 02 06 US F02C 7/00

A1 GENOPLANTE VALOR (GENOPLANTE-VALOR Société par actions simplifiée)

2 897 871 06 01706 27 02 06 * C12N 15/29

A1 GRAFIQUES GENIUS SL (GRAFIQUESGENIUS, S.L.)

2 897 849 06 50631 24 02 06 * B65D 81/05

A1 * GRAIA (GRAIA HACHMI, BOUKADA ABDE-HLA)

2 897 754 06 01620 24 02 06 A23G 3/48

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Page 150: 28 février

BOPI 07/35 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 149

A1 GREENFORCE (GREENFORCE Société àresponsabilité limitée)

2 897 755 06 01658 24 02 06 * A23L 1/2165

A1 GUERMONT (GUERMONT MILENE) 2 897 766 06 01666 27 02 06 * A47J 27/21

A1 HERAUDEAU (HERAUDEAU PAUL) 2 897 886 06 50689 28 02 06 * E04H 4/00

A1 * HIROSE ELECTRIC CO LTD (HIROSEELECTRIC CO LTD) voir NIPPON PAINT COLTD

2 897 953 07 53529 27 02 07 28 02 06 JP * G02B 6/13

A3 HIRSCHAUER (HIRSCHAUER MICHAEL) 2 897 852 06 10127 20 11 06 25 02 06 DE B65D 85/00

A1 HISPANO SUIZA (SOCIETE HISPANOSUIZA Société anonyme)

2 897 895 06 50673 27 02 06 * F02C 7/275

A1 HONDA MOTOR CO LTD (HONDA MOTORCO LTD)

2 897 913 07 53369 20 02 07 27 02 06 JP * F16D 55/224

A3 HSIEH (HSIEH WANG TA) 2 897 845 06 03136 10 04 06 28 02 06 FR B65D 43/16

A3 HSIEH (HSIEH WANG TA) 2 897 846 06 01712 28 02 06 * B65D 43/24

A1 HUBERT (HUBERT ZOLTAN) 2 897 837 06 01728 28 02 06 * B64C 3/10

A1 HUSSOR SAS (HUSSOR SAS Société paractions simplifiée)

2 897 884 06 50680 28 02 06 * E04G 9/10

A1 HYDRELAX (HYDRELAX Société à respon-sabilité limitée)

2 897 774 06 01769 28 02 06 * A61H 33/02

A1 IMMOGENICS LTD (IMMOGENICS LTD.) 2 897 942 06 01752 28 02 06 G01N 33/50

A1 IMPRESSION ATELIERS H (SOCIETED’IMPRESSION DES ATELIERS H.)

2 897 970 06 01638 24 02 06 * G09F 1/06

A1 INDUSTRIAS SAMAR T (INDUSTRIASSAMAR’T)

2 897 787 07 01291 22 02 07 24 02 06 ES * B21D 22/26

A1 * INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUTFRANCAIS DU PETROLE, TOTAL S.A.)

2 897 785 06 01784 28 02 06 * B01D 53/14

A1 INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUTFRANCAIS DU PETROLE)

2 897 900 06 01785 28 02 06 * F02D 41/22

A1 IVECO FRANCE (IVECO FRANCE Sociétéanonyme)

2 897 773 06 01760 28 02 06 A61G 3/06

A1 KAPPA SIEMCO (KAPPA SIEMCO Sociétépar actions simplifiée)

2 897 853 06 50656 24 02 06 * B65D 85/57

A1 KLEIN (KLEIN NICOLAS JEAN) 2 897 753 06 01624 24 02 06 A01K 97/12

A1 LABORATOIRE FRANCAIS FRACTION-NEME (LABORATOIRE FRANCAIS DUFRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNO-LOGIES Groupement d’intérêt public)

2 897 868 06 01633 24 02 06 * C07K 16/42

A1 LACOUA (LACOUA GREGORY) 2 897 763 06 01708 27 02 06 * A47C 4/04

A1 LAMBERT (LAMBERT PATRICK) 2 897 791 06 01629 24 02 06 B25B 27/30

A1 LAUGIER (LAUGIER ELISABETH) 2 897 775 06 01657 24 02 06 * A61K 8/02

A1 LAVIGNE SARL ADOUR PIED CONFORT(SARL ADOUR PIED CONFORT FRANCISLAVIGNE Société à responsabilité limitée)

2 897 756 06 50685 28 02 06 * A41B 11/00

A1 LBD MENAGE (LBD MENAGE Société paractions simplifiée)

2 897 792 06 01635 24 02 06 * B25G 3/04

A1 LDL TECHNOLOGY (LDL TECHNOLOGYSociété par actions simplifiée)

2 897 969 06 50703 28 02 06 * G08C 17/02

A1 * LEMASSON (LEMASSON LAURENCE) voirBAYLE

2 897 835 06 01670 27 02 06 B63B 21/54

A1 LETA (LETA GUY) 2 897 772 07 01220 21 02 07 28 02 06 BE A61F 7/00

A1 LINPAC PLASTICS PONTIVY (LINPACPLASTICS PONTIVY Société par actions sim-plifiée)

2 897 795 06 01790 28 02 06 * B29C 55/28

A1 * MAGNA STEYR FRANCE SAS (MAGNASTEYR FRANCE SAS) voir PEUGEOTCITROEN AUTOMOBILES SA

2 897 806 06 01797 28 02 06 B60R 7/02

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Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

Page 151: 28 février

150 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 07/35

A1 MARSEILLE ELECTRICITE (ELECTRICITEDE MARSEILLE Société anonyme)

2 897 902 06 01719 28 02 06 F03B 17/02

A1 MARTIN (MARTIN JEAN PIERRE) 2 897 890 06 01667 27 02 06 E21B 47/09

A1 * MATIERES NUCLEAIRES CIE GENERALE(COMPAGNIE GENERALE DES MATIERESNUCLEAIRES) voir CEA

2 897 786 06 50650 24 02 06 * B08B 7/04

A1 MBDA UK LTD (MBDA UK LIMITED) 2 897 995 02 11866 25 09 02 09 10 01 GB * H04B 7/14

A1 MECANIQUE MAGNETIQUE (SOCIETE DEMECANIQUE MAGNETIQUE Société ano-nyme)

2 897 911 06 50671 27 02 06 F16C 32/04

A1 MILLIPORE CORP (MILLIPORE CORPORA-TION)

2 897 783 06 50647 24 02 06 * B01D 29/05

A1 MILLIPORE CORP (MILLIPORE CORPORA-TION)

2 897 872 06 50644 24 02 06 * C12Q 1/04

A1 MILLIPORE CORP (MILLIPORE CORPORA-TION)

2 897 873 06 50645 24 02 06 * C12Q 1/04

A1 MILLIPORE CORP (MILLIPORE CORPORA-TION)

2 897 941 06 50646 24 02 06 * G01N 21/76

A1 MITSUBISHI ELECTRIC CORP (MITSU-BISHI ELECTRIC CORP)

2 897 822 06 54366 19 10 06 28 02 06 JP B62D 5/04

A1 NAOTEK (NAOTEK Société à responsabilitélimitée)

2 897 974 06 01796 28 02 06 * G09G 5/12

A1 * NATIONAL UNIVERSITY CORP NAGOYA(NATIONAL UNIVERSITY CORPORATIONNAGOYA INSTITUTE OF TECHNOLOGY)voir DENSO CORPORATION

2 897 824 07 00910 08 02 07 * 09 02 06 JP B62D 5/04

A1 * NIPPON PAINT CO LTD (NIPPON PAINTCO., LTD., HIROSE ELECTRIC CO LTD)

2 897 953 07 53529 27 02 07 28 02 06 JP * G02B 6/13

A1 * NIPPON SOKEN INC (NIPPON SOKEN INC)voir DENSO CORP

2 897 945 07 01367 26 02 07 24 02 06 JP G01R 31/36

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 897 768 06 01668 24 02 06 A61B 5/103

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 897 776 06 50706 28 02 06 * A61K 8/64

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 897 777 06 01757 28 02 06 * A61K 8/72

A1 * ORPHAN EUROPE (ORPHAN EUROPESociété à responsabilité limitée, UNIVERSITERENE DESCARTES (PARIS V), CENTRENATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFI-QUE)

2 897 779 06 01646 24 02 06 * A61K 31/7004

A3 ORTERY TECHNOLOGIES INC (ORTERYTECHNOLOGIES INC)

2 897 954 06 50679 27 02 06 * G03B 35/10

A1 OTTO EGELHOF GMBH & CO KG (OTTOEGELHOF GMBH & CO.KG)

2 897 904 07 00929 09 02 07 * 09 02 06 DE F03G 7/06

A1 * PALAIS DECOUVERTE (PALAIS DE LADECOUVERTE) voir CURIE UNIVERSITEPIERRE MARIE

2 897 841 06 50678 27 02 06 * B64G 1/24

A1 PANNETIER (PANNETIER CHRISTOPHEANDRE)

2 897 925 06 01844 24 02 06 F24C 15/16

A1 * PASCUAL (PASCUAL IIDEVERT, PERRIERALEXANDRE)

2 897 885 06 01642 24 02 06 E04H 4/00

A1 PENTAX CORP (PENTAX CORPORATION) 2 897 940 07 52876 25 01 07 25 01 06 JP G01N 21/64

A1 * PERRIER (PERRIER ALEXANDRE) voir PAS-CUAL

2 897 885 06 01642 24 02 06 E04H 4/00

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 897 788 06 01693 27 02 06 * B21D 43/20

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 897 799 06 50649 24 02 06 * B60J 5/04

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Page 152: 28 février

BOPI 07/35 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 151

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 897 800 06 50651 24 02 06 * B60J 5/04

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 897 804 06 50632 24 02 06 * B60Q 1/04

A1 * PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme, MAGNA STEYR FRANCESAS)

2 897 806 06 01797 28 02 06 B60R 7/02

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 897 815 06 50634 24 02 06 * B60S 1/54

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 897 829 06 01660 24 02 06 * B62D 24/02

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 897 891 06 50648 24 02 06 * F01M 11/02

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 897 917 06 50652 24 02 06 F16H 63/02

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 897 938 06 50637 24 02 06 * G01N 21/27

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 897 949 06 50635 24 02 06 * G01S 17/02

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 897 950 06 50636 24 02 06 * G01S 17/02

A1 * PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme, COMMISSARIAT AL’ENERGIE ATOMIQUE)

2 897 984 06 50691 28 02 06 * H01M 8/04

A1 * PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme, COMMISSARIAT AL’ENERGIE ATOMIQUE)

2 897 986 06 01798 28 02 06 * H01M 8/24

A1 PIAT (PIAT BERNARD) 2 897 924 06 50659 27 02 06 * F24B 1/02

A1 PLASTIC OMNIUM CIE (COMPAGNIE PLAS-TIC OMNIUM Société anonyme)

2 897 914 06 01709 27 02 06 * F16D 66/02

A1 PLASTIC OMNIUM CIE (COMPAGNIE PLAS-TIC OMNIUM Société anonyme)

2 897 962 06 01701 27 02 06 * G06F 15/00

A1 RAYMOND CIE A (A RAYMOND ET CIESociété en commandite simple)

2 897 935 06 01786 28 02 06 G01D 21/00

A1 RAYNAL (RAYNAL FRANCOIS) 2 897 903 06 01992 28 02 06 F03D 5/04

A1 REMY (REMY ROMAN) 2 897 782 06 01843 24 02 06 A63B 23/02

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 897 798 06 50698 28 02 06 B60J 3/02

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 897 805 06 50668 27 02 06 B60R 5/04

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 897 808 06 50700 28 02 06 * B60R 16/02

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 897 813 06 01692 27 02 06 * B60R 21/02

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 897 814 06 50699 28 02 06 * B60R 21/205

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 897 828 06 50694 28 02 06 * B62D 17/00

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 897 830 06 50666 27 02 06 * B62D 25/08

Naturedu

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Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

Page 153: 28 février

152 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 07/35

A3 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 897 833 06 50672 27 02 06 B62D 35/00

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 897 892 06 01803 28 02 06 F02B 41/10

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 897 893 06 50669 27 02 06 * F02C 6/12

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 897 896 06 01686 27 02 06 * F02D 15/02

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 897 898 06 01758 28 02 06 * F02D 23/00

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 897 910 06 01742 28 02 06 F16C 1/08

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 897 985 06 01690 27 02 06 * H01M 8/06

A1 ROQUETTE FRERES (ROQUETTE FRERESSociété anonyme)

2 897 867 06 01650 24 02 06 * C07D 493/04

A1 ROQUETTE FRERES (ROQUETTE FRERESSociété anonyme)

2 897 869 06 01778 28 02 06 * C08B 30/18

A1 ROTOBLOC PSP (ROTOBLOC-PSP Sociétéà responsabilité limitée)

2 897 912 06 01746 28 02 06 * F16C 32/06

A1 ROUVIERE (ROUVIERE JEAN YVES NICO-LAS)

2 897 793 06 01990 27 02 06 * B26D 1/02

A1 * SAFT (SAFT, CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE)

2 897 875 06 01751 28 02 06 * C22C 19/03

A1 SAGEM COMMUNICATION (SAGEM COM-MUNICATION Société anonyme)

2 897 888 06 01802 28 02 06 E05G 1/14

A1 SAGEM COMMUNICATION (SAGEM COM-MUNICATION Société anonyme)

2 898 007 06 01736 27 02 06 H04Q 7/24

A1 SAGEM DEFENSE SECURITE (SAGEMDEFENSE SECURITE Société anonyme)

2 897 966 06 01656 24 02 06 G06K 9/00

A1 SAINT GOBAIN CTRE RECHERC ETU(SAINT GOBAIN CENTRE DE RECHER-CHES ET D’ETUDES EUROPEEN Sociétépar actions simplifiée)

2 897 861 06 54305 16 10 06 24 02 06 FR * C04B 35/484

A1 SAINT GOBAIN CTRE RECHERC ETU EUR(SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHER-CHES ET D’ETUDES EUROPEEN Sociétépar actions simplifiée)

2 897 862 06 01661 24 02 06 * C04B 35/66

A1 SAINT GOBAIN PAM (SAINT-GOBAIN PAMSociété anonyme)

2 897 880 06 01799 28 02 06 * E02D 29/14

A1 SAINT GOBAIN PAM (SAINT-GOBAIN PAMSociété anonyme)

2 897 881 06 01800 28 02 06 * E02D 29/14

A1 SAIPEM SA (SAIPEM S.A. Société anonyme) 2 897 918 06 01603 24 02 06 * F16L 9/18

A1 SAIPEM SA (SAIPEM S.A. Société anonyme) 2 897 919 06 02313 16 03 06 24 02 06 FR * F16L 9/18

A1 SALOMON SA (SALOMON SA Société ano-nyme)

2 897 758 06 01787 28 02 06 * A43C 11/14

A1 SCHATZ (SCHATZ JEAN THIERRY) 2 897 879 06 01630 24 02 06 E01F 9/014

A1 SEB SA (SEB SA Société anonyme) 2 897 767 06 01703 27 02 06 * A47J 36/36

A1 SERVIER LABORATOIRES (LES LABORA-TOIRES SERVIER Société anonyme)

2 897 865 06 01747 28 02 06 * C07D 209/42

A1 SERVIER LABORATOIRES (LES LABORA-TOIRES SERVIER Société anonyme)

2 897 866 06 01748 28 02 06 * C07D 209/42

A1 SFM (SOCIETE DE FABRICATION MATYS.F.M. Société par actions simplifiée)

2 897 759 06 01745 28 02 06 * A44C 9/00

A1 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENSVDO AUTOMOTIVE Société par actions sim-plifiée)

2 897 809 06 01730 28 02 06 * B60R 16/027

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

Page 154: 28 février

BOPI 07/35 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 153

A1 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENSVDO AUTOMOTIVE Société par actions sim-plifiée)

2 897 810 06 01731 28 02 06 * B60R 16/027

A1 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENSVDO AUTOMOTIVE Société par actions sim-plifiée)

2 897 811 06 01733 28 02 06 * B60R 16/027

A1 SILAB (SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOU-SINE D’APPLICATION BIOLOGIQUE,DITESI-LAB Société par actions simplifiée)

2 897 778 06 50690 28 02 06 * A61K 8/97

A1 SIRDEY (SIRDEY DENIS) 2 897 834 06 01647 24 02 06 B62M 3/08

A1 SMURFIT SOCAR PACKAGING (SMURFITSOCAR PACKAGING Société par actions sim-plifiée)

2 897 847 06 01637 24 02 06 * B65D 77/06

A1 SMURFIT SOCAR PACKAGING (SMURFITSOCAR PACKAGING Société par actions sim-plifiée)

2 897 848 06 01639 24 02 06 * B65D 77/06

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 897 922 06 01695 27 02 06 F23R 3/28

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 897 923 06 50664 27 02 06 * F23R 3/60

A1 SONG (SONG GUIRONG) 2 897 878 07 53498 26 02 07 27 02 06 CN * D06F 75/14

A1 SOULE PROTECTION SURTENSIONS(SOULE PROTECTION SURTENSIONSSociété anonyme)

2 897 980 06 01677 24 02 06 * H01H 85/143

A1 SOULE PROTECTION SURTENSIONS(SOULE PROTECTION SURTENSIONSSociété anonyme)

2 897 989 06 01678 24 02 06 * H02H 9/04

A1 SOULE PROTECTION SURTENSIONS(SOULE PROTECTION SURTENSIONSSociété anonyme)

2 897 990 06 01679 24 02 06 * H02H 9/04

A1 SOULE PROTECTION SURTENSIONS(SOULE PROTECTION SURTENSIONSSociété anonyme)

2 897 991 06 01680 24 02 06 H02H 9/04

A1 STAUBLI FAVERGES (STAUBLI FAVERGESSociété en commandite par actions)

2 897 932 06 01694 27 02 06 * G01B 21/10

A1 STMICROELECTRONICS CROLLES 2 SAS(STMICROELECTRONICS (CROLLES) 2SAS Société par actions simplifiée)

2 897 981 06 01663 24 02 06 * H01L 21/336

A1 STMICROELECTRONICS SA (STMICROE-LECTRONICS SA Société anonyme)

2 897 973 06 01754 28 02 06 * G09G 5/04

A1 STMICROELECTRONICS SA (STMICROE-LECTRONICS SA Société anonyme)

2 897 998 06 50662 27 02 06 H04J 13/00

A1 STMICROELECTRONICS SA (STMICROE-LECTRONICS SA Société anonyme)

2 897 999 06 50663 27 02 06 H04J 13/00

A1 * STOCKMAYER (STOCKMAYER ANDREAS)voir STOCKMAYER

2 897 752 07 52959 30 01 07 24 02 06 DE * A01G 3/04

A1 * STOCKMAYER (STOCKMAYER WILLI,STOCKMAYER ANDREAS)

2 897 752 07 52959 30 01 07 24 02 06 DE * A01G 3/04

A1 TAS (TECHNOLOGIE ALPINE DE SECU-RITE-T.A.S Société anonyme)

2 897 931 06 01648 24 02 06 * F42D 3/00

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 897 952 06 01770 28 02 06 * G01W 1/10

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 897 987 06 01772 28 02 06 H01P 1/203

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 898 000 06 01775 28 02 06 * H04L 1/00

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 898 002 06 01773 28 02 06 * H04L 9/30

A1 THOMSON CSF (THOMSON CSF Sociétéanonyme)

2 897 946 91 08454 05 07 91 G01S 13/74

A1 THOMSON CSF (THOMSON CSF Sociétéanonyme)

2 897 947 92 05057 24 04 92 G01S 13/74

A1 THOMSON CSF (THOMSON CSF Sociétéanonyme)

2 897 988 91 10568 23 08 91 H01Q 5/00

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

Page 155: 28 février

154 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 07/35

A1 THOMSON CSF RADANT (THOMSON CSFRADANT)

2 897 948 91 05178 26 04 91 * G01S 13/94

A1 THOMSON LICENSING (THOMSON LICEN-SING Société anonyme)

2 897 983 06 50677 27 02 06 * H01L 51/52

A1 TOLERIE SERRURERIE STE BRETONNE(SOCIETE BRETONNE ET TOLERIE ET DESERRURERIE Société à responsabilité limi-tée)

2 897 854 06 01792 28 02 06 * B65G 1/08

A1 TONELLI FRANCE SAS (TONELLI FRANCESAS Société par actions simplifiée)

2 897 797 06 01669 27 02 06 * B31F 1/00

A1 TONNA ELECTRONIQUE (TONNA ELEC-TRONIQUE Société anonyme)

2 898 006 06 01764 28 02 06 * H04N 7/20

A1 TOTAL (TOTAL Société anonyme) 2 897 860 06 01691 27 02 06 * C01B 17/04

A1 * TOTAL SA (TOTAL S.A.) voir INSTITUTFRANCAIS PETROLE

2 897 785 06 01784 28 02 06 * B01D 53/14

A1 TRACIT TECHNOLOGIES (TRACIT TECH-NOLOGIES Société anonyme)

2 897 982 06 01696 27 02 06 * H01L 21/762

A1 TRICORE CORP (TRICORE CORPOTATION) 2 897 906 07 52520 04 01 07 06 01 06 TW

* F04B 39/00

A1 TRIPETTE RENAUD CHOPIN (TRIPETTE &RENAUD CHOPIN Société par actions simpli-fiée)

2 897 939 06 01627 24 02 06 G01N 21/35

A1 UNIQ FOODS LTD (UNIQ FOODS LIMITED) 2 897 850 06 01776 28 02 06 B65D 81/34

A1 VALEO SYSTEMES ESSUYAGE (VALEOSYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée)

2 897 909 06 01673 24 02 06 * F16B 21/06

A1 VALEO SYSTEMES ESSUYAGE (VALEOSYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée)

2 897 944 06 01681 27 02 06 G01P 21/02

A1 VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEOSYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE HABITACLE Société par actionssimplifiée)

2 897 781 06 01737 27 02 06 A61L 9/00

A1 VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEOSYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE HABITACLE Société par actionssimplifiée)

2 897 926 06 01672 24 02 06 * F24F 13/14

A1 VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEOSYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée)

2 897 784 06 01741 28 02 06 * B01D 29/13

A1 VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEOSYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée)

2 897 929 06 01628 24 02 06 * F28F 9/18

A1 VALOIS SAS (VALOIS SAS Société paractions simplifiée)

2 897 851 06 50653 24 02 06 B65D 83/38

A1 WOCO INDUSTRIETECHNIK GMBH(WOCO INDUSTRIETECHNIK GMBH)

2 897 907 07 01366 26 02 07 27 02 06 DE * F04D 29/42

A1 WOLF GMBH (WOLF GMBH) 2 897 927 07 00509 25 01 07 27 02 06 DE * F24F 13/20

A1 WOLF GMBH (WOLF GMBH) 2 897 928 07 00510 25 01 07 27 02 06 DE * F24F 13/20

A1 YAZAKI CORP (YAZAKI CORPORATION) 2 897 934 07 53163 09 02 07 10 02 06 JP * G01D 13/22

A1 ZF LENKSYSTEME GMBH (ZF LENKSYS-TEME GMBH)

2 897 823 07 00695 18 01 07 25 01 06 DE B62D 5/04

A1 ZF LENKSYSTEME GMBH (ZF LENKSYS-TEME GMBH)

2 897 826 07 01046 12 02 07 27 02 06 DE * B62D 5/04

A1 ZF LENKSYSTEME GMBH (ZF LENKSYS-TEME GMBH)

2 897 916 07 00803 02 02 07 11 02 06 DE * F16H 7/14

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

Page 156: 28 février

155BOPI 07/35

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classificationinternationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices declassification affectés à une même demande.

Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont clas-sées dans l’ordre croissant des numéros de publication.

Nom du déposant : seul le premier nom figure.

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à cesujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signaleune demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ouplusieurs classements additionnels.

1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES

Page 157: 28 février
Page 158: 28 février

BOPI 07/35 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 157

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

A1 * A01G 3/04 2 897 751 06 01665 24 02 06 ANDELFINGER DIDIER

A1 * A01G 3/04 2 897 752 07 52959 30 01 07 24 02 06 DE * STOCKMAYER WILLI

A1 * A01G 17/02 2 897 751 06 01665 24 02 06 ANDELFINGER DIDIER

A1 * A01G 17/02 2 897 752 07 52959 30 01 07 24 02 06 DE * STOCKMAYER WILLI

A1 * A01H 5/00 2 897 871 06 01706 27 02 06 GENOPLANTE-VALOR Société par actions sim-plifiée

A1 A01K 97/12 2 897 753 06 01624 24 02 06 KLEIN NICOLAS JEAN

A1 A23G 3/48 2 897 754 06 01620 24 02 06 * GRAIA HACHMI

A1 * A23L 1/03 2 897 755 06 01658 24 02 06 GREENFORCE Société à responsabilité limitée

A1 * A23L 1/09 2 897 869 06 01778 28 02 06 ROQUETTE FRERES Société anonyme

A1 * A23L 1/2165 2 897 755 06 01658 24 02 06 GREENFORCE Société à responsabilité limitée

A1 * A41B 11/00 2 897 756 06 50685 28 02 06 SARL ADOUR PIED CONFORT FRANCIS LAVI-GNE Société à responsabilité limitée

A1 * A41D 13/06 2 897 756 06 50685 28 02 06 SARL ADOUR PIED CONFORT FRANCIS LAVI-GNE Société à responsabilité limitée

A1 * A43B 5/04 2 897 757 07 53508 26 02 07 28 02 06 AT ATOMIC AUSTRIA GMBH

A1 * A43B 5/04 2 897 758 06 01787 28 02 06 SALOMON SA Société anonyme

A1 * A43C 11/00 2 897 757 07 53508 26 02 07 28 02 06 AT ATOMIC AUSTRIA GMBH

A1 * A43C 11/14 2 897 757 07 53508 26 02 07 28 02 06 AT ATOMIC AUSTRIA GMBH

A1 * A43C 11/14 2 897 758 06 01787 28 02 06 SALOMON SA Société anonyme

A1 * A44C 5/00 2 897 759 06 01745 28 02 06 SOCIETE DE FABRICATION MATY S.F.M.Société par actions simplifiée

A1 * A44C 9/00 2 897 759 06 01745 28 02 06 SOCIETE DE FABRICATION MATY S.F.M.Société par actions simplifiée

A1 * A44C 13/00 2 897 759 06 01745 28 02 06 SOCIETE DE FABRICATION MATY S.F.M.Société par actions simplifiée

A1 A45D 40/26 2 897 760 06 01634 24 02 06 DEMICHELIS GEORGES JEAN

A1 A45D 40/26 2 897 761 06 01643 24 02 06 ALCAN PACKAGING BEAUTY SERVICESSociété anonyme

A1 A45D 40/26 2 897 762 06 01768 28 02 06 ALCAN PACKAGING BEAUTY SERVICESSociété anonyme

A1 * A47C 4/04 2 897 763 06 01708 27 02 06 LACOUA GREGORY

A1 * A47C 7/18 2 897 763 06 01708 27 02 06 LACOUA GREGORY

A1 * A47F 5/10 2 897 970 06 01638 24 02 06 SOCIETE D’IMPRESSION DES ATELIERS H.

A1 * A47F 7/28 2 897 764 06 01632 24 02 06 AIRBUS Société par actions simplifiée

A1 * A47G 19/26 2 897 767 06 01703 27 02 06 SEB SA Société anonyme

A1 A47G 21/10 2 897 765 06 01631 24 02 06 EYMA PATRICK

A1 * A47J 27/10 2 897 766 06 01666 27 02 06 GUERMONT MILENE

A1 * A47J 27/21 2 897 766 06 01666 27 02 06 GUERMONT MILENE

A1 * A47J 36/06 2 897 767 06 01703 27 02 06 SEB SA Société anonyme

A1 * A47J 36/16 2 897 766 06 01666 27 02 06 GUERMONT MILENE

A1 * A47J 36/36 2 897 767 06 01703 27 02 06 SEB SA Société anonyme

A1 * A47L 11/22 2 897 792 06 01635 24 02 06 LBD MENAGE Société par actions simplifiée

A1 A61B 5/103 2 897 768 06 01668 24 02 06 L’OREAL Société anonyme

A1 A61B 17/30 2 897 769 06 01766 28 02 06 ANDRE JEAN MARIE

A1 A61B 17/70 2 897 770 06 01727 28 02 06 FORTIN FREDERIC

A1 A61B 17/70 2 897 771 06 50687 28 02 06 ABBOTT SPINE Société anonyme

Page 159: 28 février

158 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 07/35

A1 A61F 7/00 2 897 772 07 01220 21 02 07 28 02 06 BE LETA GUY

A1 A61G 3/06 2 897 773 06 01760 28 02 06 IVECO FRANCE Société anonyme

A1 * A61H 9/00 2 897 774 06 01769 28 02 06 HYDRELAX Société à responsabilité limitée

A1 * A61H 33/02 2 897 774 06 01769 28 02 06 HYDRELAX Société à responsabilité limitée

A1 * A61K 8/02 2 897 775 06 01657 24 02 06 LAUGIER ELISABETH

A1 * A61K 8/34 2 897 777 06 01757 28 02 06 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/64 2 897 776 06 50706 28 02 06 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/72 2 897 776 06 50706 28 02 06 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/72 2 897 777 06 01757 28 02 06 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/73 2 897 775 06 01657 24 02 06 LAUGIER ELISABETH

A1 * A61K 8/85 2 897 777 06 01757 28 02 06 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/97 2 897 776 06 50706 28 02 06 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/97 2 897 778 06 50690 28 02 06 SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLI-CATION BIOLOGIQUE,DITESILAB Société paractions simplifiée

A1 * A61K 31/404 2 897 865 06 01747 28 02 06 LES LABORATOIRES SERVIER Société ano-nyme

A1 * A61K 31/404 2 897 866 06 01748 28 02 06 LES LABORATOIRES SERVIER Société ano-nyme

A1 * A61K 31/7004 2 897 779 06 01646 24 02 06 * ORPHAN EUROPE Société à responsabilité limi-tée

A1 * A61K 31/7016 2 897 779 06 01646 24 02 06 * ORPHAN EUROPE Société à responsabilité limi-tée

A1 * A61K 31/702 2 897 779 06 01646 24 02 06 * ORPHAN EUROPE Société à responsabilité limi-tée

A1 * A61K 31/718 2 897 869 06 01778 28 02 06 ROQUETTE FRERES Société anonyme

A1 * A61K 38/17 2 897 780 06 01749 28 02 06 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public à carac-tère scientifique et technologique

A1 * A61K 39/395 2 897 868 06 01633 24 02 06 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE-MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupe-ment d’intérêt public

A1 A61L 9/00 2 897 781 06 01737 27 02 06 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE HABITACLE Société par actionssimplifiée

A1 * A61M 1/28 2 897 869 06 01778 28 02 06 ROQUETTE FRERES Société anonyme

A1 * A61P 3/10 2 897 869 06 01778 28 02 06 ROQUETTE FRERES Société anonyme

A1 * A61P 7/04 2 897 868 06 01633 24 02 06 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE-MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupe-ment d’intérêt public

A1 * A61P 9/00 2 897 866 06 01748 28 02 06 LES LABORATOIRES SERVIER Société ano-nyme

A1 * A61P 9/04 2 897 865 06 01747 28 02 06 LES LABORATOIRES SERVIER Société ano-nyme

A1 * A61P 9/12 2 897 865 06 01747 28 02 06 LES LABORATOIRES SERVIER Société ano-nyme

A1 * A61P 25/00 2 897 779 06 01646 24 02 06 * ORPHAN EUROPE Société à responsabilité limi-tée

A1 * A61P 25/22 2 897 780 06 01749 28 02 06 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public à carac-tère scientifique et technologique

A1 * A61Q 5/00 2 897 777 06 01757 28 02 06 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61Q 5/02 2 897 777 06 01757 28 02 06 L’OREAL Société anonyme

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Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

Page 160: 28 février

BOPI 07/35 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 159

A1 * A61Q 19/00 2 897 778 06 50690 28 02 06 SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLI-CATION BIOLOGIQUE,DITESILAB Société paractions simplifiée

A1 * A61Q 19/08 2 897 776 06 50706 28 02 06 L’OREAL Société anonyme

A1 * A62C 3/08 2 897 968 06 50657 24 02 06 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 A63B 23/02 2 897 782 06 01843 24 02 06 REMY ROMAN

A1 * A63B 71/12 2 897 756 06 50685 28 02 06 SARL ADOUR PIED CONFORT FRANCIS LAVI-GNE Société à responsabilité limitée

A1 * B01D 11/02 2 897 786 06 50650 24 02 06 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * B01D 29/05 2 897 783 06 50647 24 02 06 MILLIPORE CORPORATION

A1 * B01D 29/13 2 897 784 06 01741 28 02 06 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée

A1 * B01D 53/14 2 897 785 06 01784 28 02 06 * INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * B01D 53/40 2 897 785 06 01784 28 02 06 * INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * B01D 53/48 2 897 785 06 01784 28 02 06 * INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * B01D 61/18 2 897 783 06 50647 24 02 06 MILLIPORE CORPORATION

A1 * B01L 3/00 2 897 783 06 50647 24 02 06 MILLIPORE CORPORATION

A1 * B01L 3/00 2 897 858 06 01704 27 02 06 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * B07B 1/34 2 897 856 06 50658 24 02 06 LES APPLICATIONS DE LA VIBRATION Sociétéanonyme

A1 * B08B 7/04 2 897 786 06 50650 24 02 06 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * B21D 22/02 2 897 788 06 01693 27 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B21D 22/26 2 897 787 07 01291 22 02 07 24 02 06 ES INDUSTRIAS SAMAR’T

A1 * B21D 43/20 2 897 788 06 01693 27 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B21D 53/88 2 897 787 07 01291 22 02 07 24 02 06 ES INDUSTRIAS SAMAR’T

A1 B23B 31/167 2 897 789 06 01697 27 02 06 ETABLISSEMENTS AMYOT SA Société anonyme

A1 * B23Q 1/32 2 897 912 06 01746 28 02 06 ROTOBLOC-PSP Société à responsabilité limitée

A1 B24C 1/10 2 897 790 06 01613 24 02 06 ARCHER FRANCOIS

A1 B25B 27/30 2 897 791 06 01629 24 02 06 LAMBERT PATRICK

A1 * B25G 3/04 2 897 792 06 01635 24 02 06 LBD MENAGE Société par actions simplifiée

A1 * B26D 1/02 2 897 793 06 01990 27 02 06 ROUVIERE JEAN YVES NICOLAS

A1 * B26D 3/00 2 897 793 06 01990 27 02 06 ROUVIERE JEAN YVES NICOLAS

A1 * B29C 45/42 2 897 802 06 01865 28 02 06 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE (CERA) Société par actionssimplifiée

A1 * B29C 55/28 2 897 795 06 01790 28 02 06 LINPAC PLASTICS PONTIVY Société par actionssimplifiée

A1 B29C 63/00 2 897 796 06 01740 27 02 06 CHANTIERS DE L’ATLANTIQUE Société ano-nyme

A1 * B31B 19/64 2 897 844 06 50641 24 02 06 CETEC INDUSTRIE CONDITIONNEMENTSociété par actions simplifiée

A1 * B31B 19/90 2 897 844 06 50641 24 02 06 CETEC INDUSTRIE CONDITIONNEMENTSociété par actions simplifiée

A1 * B31F 1/00 2 897 797 06 01669 27 02 06 TONELLI FRANCE SAS Société par actions sim-plifiée

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

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national

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Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

Page 161: 28 février

160 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 07/35

A1 * B31F 5/00 2 897 797 06 01669 27 02 06 TONELLI FRANCE SAS Société par actions sim-plifiée

A1 * B32B 27/08 2 897 795 06 01790 28 02 06 LINPAC PLASTICS PONTIVY Société par actionssimplifiée

A1 * B32B 27/34 2 897 795 06 01790 28 02 06 LINPAC PLASTICS PONTIVY Société par actionssimplifiée

A1 * B32B 27/36 2 897 795 06 01790 28 02 06 LINPAC PLASTICS PONTIVY Société par actionssimplifiée

A1 * B60C 23/00 2 897 809 06 01730 28 02 06 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société paractions simplifiée

A1 * B60C 23/00 2 897 810 06 01731 28 02 06 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société paractions simplifiée

A1 * B60C 23/00 2 897 811 06 01733 28 02 06 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société paractions simplifiée

A1 * B60C 23/00 2 897 969 06 50703 28 02 06 LDL TECHNOLOGY Société par actions simpli-fiée

A1 * B60C 23/04 2 897 810 06 01731 28 02 06 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société paractions simplifiée

A1 * B60C 23/04 2 897 811 06 01733 28 02 06 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société paractions simplifiée

A1 * B60G 15/06 2 897 915 06 01735 27 02 06 * BOS Société à responsabilité limitée

A1 * B60G 17/08 2 897 915 06 01735 27 02 06 * BOS Société à responsabilité limitée

A1 * B60H 1/00 2 897 831 07 01072 14 02 07 27 02 06 DE BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH Gesel-lschaft mit beschränkter Haftung

A1 * B60H 1/00 2 897 926 06 01672 24 02 06 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE HABITACLE Société par actionssimplifiée

A1 * B60H 1/32 2 897 784 06 01741 28 02 06 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée

A1 B60J 3/02 2 897 798 06 50698 28 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60J 5/04 2 897 799 06 50649 24 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60J 5/04 2 897 800 06 50651 24 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60J 9/00 2 897 799 06 50649 24 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60J 9/00 2 897 800 06 50651 24 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60K 15/10 2 897 877 06 01762 28 02 06 FEDERAL MOGUL SYSTEMS PROTECTIONGROUP Société par actions simplifiée

A1 * B60K 35/00 2 897 934 07 53163 09 02 07 10 02 06 JP YAZAKI CORPORATION

A1 * B60L 11/18 2 897 984 06 50691 28 02 06 * PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60L 11/18 2 897 985 06 01690 27 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 B60N 2/02 2 897 801 07 01365 26 02 07 24 02 06 JP AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA

A1 * B60N 2/07 2 897 802 06 01865 28 02 06 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE (CERA) Société par actionssimplifiée

A1 B60N 2/48 2 897 803 06 01867 28 02 06 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE (CERA) Société par actionssimplifiée

A1 * B60Q 1/04 2 897 804 06 50632 24 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 B60R 5/04 2 897 805 06 50668 27 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 B60R 7/02 2 897 806 06 01797 28 02 06 * PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

Naturedu

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Numérode

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national

Datede

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Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

Page 162: 28 février

BOPI 07/35 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 161

A1 * B60R 13/08 2 897 829 06 01660 24 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60R 13/08 2 897 832 06 01866 28 02 06 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE (CERA) Société par actionssimplifiée

A1 * B60R 13/10 2 897 787 07 01291 22 02 07 24 02 06 ES INDUSTRIAS SAMAR’T

A1 * B60R 13/10 2 897 807 06 01609 24 02 06 GAUTHIER GILLES

A1 * B60R 16/02 2 897 808 06 50700 28 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60R 16/027 2 897 809 06 01730 28 02 06 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société paractions simplifiée

A1 * B60R 16/027 2 897 810 06 01731 28 02 06 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société paractions simplifiée

A1 * B60R 16/027 2 897 811 06 01733 28 02 06 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société paractions simplifiée

A1 * B60R 19/34 2 897 812 06 01765 28 02 06 CADENCE INNOVATION Société par actions sim-plifiée

A1 * B60R 21/02 2 897 813 06 01692 27 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60R 21/205 2 897 814 06 50699 28 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60R 21/217 2 897 814 06 50699 28 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60R 21/34 2 897 804 06 50632 24 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60R 21/34 2 897 812 06 01765 28 02 06 CADENCE INNOVATION Société par actions sim-plifiée

A1 * B60R 25/00 2 897 816 06 01649 24 02 06 BARBERAN MANUEL

A1 * B60R 25/00 2 897 817 06 01675 27 02 06 BARBERAN MANUEL

A1 * B60S 1/04 2 897 909 06 01673 24 02 06 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée

A1 * B60S 1/54 2 897 815 06 50634 24 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60S 13/02 2 897 816 06 01649 24 02 06 BARBERAN MANUEL

A1 * B60S 13/02 2 897 817 06 01675 27 02 06 BARBERAN MANUEL

A1 B60S 13/02 2 897 818 06 01683 27 02 06 BARBERAN MANUEL

A1 B60S 13/02 2 897 819 06 03717 26 04 06 24 02 06 FR BARBERAN MANUEL

A1 * B60T 7/04 2 897 820 06 01847 27 02 06 ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * B60T 13/567 2 897 820 06 01847 27 02 06 ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * B60W 30/18 2 897 821 07 53530 27 02 07 27 02 06 JP AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA

A1 * B60W 40/12 2 897 821 07 53530 27 02 07 27 02 06 JP AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA

A1 * B62D 1/02 2 897 813 06 01692 27 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B62D 3/08 2 897 826 07 01046 12 02 07 27 02 06 DE ZF LENKSYSTEME GMBH

A1 B62D 5/04 2 897 822 06 54366 19 10 06 28 02 06 JP MITSUBISHI ELECTRIC CORP

A1 B62D 5/04 2 897 823 07 00695 18 01 07 25 01 06 DE ZF LENKSYSTEME GMBH

A1 B62D 5/04 2 897 824 07 00910 08 02 07 * 09 02 06 JP * DENSO CORPORATION

A1 B62D 5/04 2 897 825 07 00957 09 02 07 09 02 06 JP DENSO CORPORATION

A1 * B62D 5/04 2 897 826 07 01046 12 02 07 27 02 06 DE ZF LENKSYSTEME GMBH

A1 * B62D 5/04 2 897 916 07 00803 02 02 07 11 02 06 DE ZF LENKSYSTEME GMBH

A1 * B62D 6/00 2 897 827 07 53487 26 02 07 28 02 06 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * B62D 6/00 2 897 828 06 50694 28 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

Naturedu

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Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

Page 163: 28 février

162 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 07/35

A1 * B62D 7/09 2 897 826 07 01046 12 02 07 27 02 06 DE ZF LENKSYSTEME GMBH

A1 * B62D 7/15 2 897 826 07 01046 12 02 07 27 02 06 DE ZF LENKSYSTEME GMBH

A1 * B62D 17/00 2 897 828 06 50694 28 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B62D 24/02 2 897 829 06 01660 24 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B62D 25/00 2 897 829 06 01660 24 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B62D 25/06 2 897 815 06 50634 24 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B62D 25/08 2 897 812 06 01765 28 02 06 CADENCE INNOVATION Société par actions sim-plifiée

A1 * B62D 25/08 2 897 830 06 50666 27 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B62D 25/14 2 897 814 06 50699 28 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B62D 25/14 2 897 831 07 01072 14 02 07 27 02 06 DE BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH Gesel-lschaft mit beschränkter Haftung

A1 * B62D 25/16 2 897 813 06 01692 27 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B62D 25/20 2 897 832 06 01866 28 02 06 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE (CERA) Société par actionssimplifiée

A1 * B62D 27/00 2 897 829 06 01660 24 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B62D 27/02 2 897 812 06 01765 28 02 06 CADENCE INNOVATION Société par actions sim-plifiée

A3 B62D 35/00 2 897 833 06 50672 27 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B62D 35/02 2 897 830 06 50666 27 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B62D 43/00 2 897 829 06 01660 24 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B62D 65/02 2 897 808 06 50700 28 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B62D 65/02 2 897 820 06 01847 27 02 06 ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * B62D 65/02 2 897 909 06 01673 24 02 06 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée

A1 * B62D 101/00 2 897 828 06 50694 28 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B62D 111/00 2 897 827 07 53487 26 02 07 28 02 06 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * B62D 113/00 2 897 828 06 50694 28 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B62D 117/00 2 897 827 07 53487 26 02 07 28 02 06 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * B62D 137/00 2 897 827 07 53487 26 02 07 28 02 06 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * B62K 5/00 2 897 913 07 53369 20 02 07 27 02 06 JP HONDA MOTOR CO LTD

A1 * B62L 1/00 2 897 913 07 53369 20 02 07 27 02 06 JP HONDA MOTOR CO LTD

A1 B62M 3/08 2 897 834 06 01647 24 02 06 SIRDEY DENIS

A1 B63B 21/54 2 897 835 06 01670 27 02 06 * BAYLE DOMINIQUE

A1 * B63H 1/15 2 897 836 06 01791 28 02 06 CHANTIERS DE L’ATLANTIQUE Société ano-nyme

A1 * B63H 1/18 2 897 836 06 01791 28 02 06 CHANTIERS DE L’ATLANTIQUE Société ano-nyme

A1 * B63H 5/10 2 897 836 06 01791 28 02 06 CHANTIERS DE L’ATLANTIQUE Société ano-nyme

A1 * B63H 9/04 2 897 936 06 01606 24 02 06 GARCIA EMMANUEL

A1 * B64C 3/10 2 897 837 06 01728 28 02 06 HUBERT ZOLTAN

Naturedu

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Numérode

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Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

Page 164: 28 février

BOPI 07/35 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 163

A1 * B64C 13/50 2 897 838 06 01671 27 02 06 * AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * B64C 31/032 2 897 837 06 01728 28 02 06 HUBERT ZOLTAN

A1 * B64D 11/00 2 897 972 06 01710 27 02 06 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * B64D 11/04 2 897 764 06 01632 24 02 06 AIRBUS Société par actions simplifiée

A1 B64D 43/00 2 897 839 06 01676 27 02 06 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * B64D 43/00 2 897 840 06 01734 27 02 06 EUROCOPTER Société par actions simplifiée

A1 * B64D 43/00 2 897 975 06 01715 28 02 06 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * B64D 43/00 2 897 976 06 01717 28 02 06 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * B64D 45/04 2 897 956 06 01711 28 02 06 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * B64D 45/04 2 897 957 06 01713 28 02 06 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * B64D 45/04 2 897 958 06 01714 28 02 06 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * B64D 45/04 2 897 959 06 01716 28 02 06 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * B64D 47/00 2 897 968 06 50657 24 02 06 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * B64G 1/24 2 897 841 06 50678 27 02 06 * UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE (PARISVI) Etablissement public

A1 * B64G 1/40 2 897 841 06 50678 27 02 06 * UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE (PARISVI) Etablissement public

A1 * B64G 1/62 2 897 842 06 50660 27 02 06 CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * B64G 1/62 2 897 843 06 50661 27 02 06 EADS SPACE TRANSPORTATION SAS Sociétépar actions simplifiée

A1 * B64G 1/64 2 897 842 06 50660 27 02 06 CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * B64G 1/64 2 897 843 06 50661 27 02 06 EADS SPACE TRANSPORTATION SAS Sociétépar actions simplifiée

A1 * B65D 5/44 2 897 847 06 01637 24 02 06 SMURFIT SOCAR PACKAGING Société paractions simplifiée

A1 * B65D 5/44 2 897 848 06 01639 24 02 06 SMURFIT SOCAR PACKAGING Société paractions simplifiée

A1 * B65D 5/4805 2 897 849 06 50631 24 02 06 GRAFIQUES GENIUS, S.L.

A1 * B65D 5/52 2 897 847 06 01637 24 02 06 SMURFIT SOCAR PACKAGING Société paractions simplifiée

A1 * B65D 5/52 2 897 848 06 01639 24 02 06 SMURFIT SOCAR PACKAGING Société paractions simplifiée

A1 * B65D 27/00 2 897 853 06 50656 24 02 06 KAPPA SIEMCO Société par actions simplifiée

A1 * B65D 33/22 2 897 844 06 50641 24 02 06 CETEC INDUSTRIE CONDITIONNEMENTSociété par actions simplifiée

A3 B65D 43/16 2 897 845 06 03136 10 04 06 28 02 06 FR HSIEH WANG TA

A3 * B65D 43/16 2 897 846 06 01712 28 02 06 HSIEH WANG TA

A3 * B65D 43/24 2 897 846 06 01712 28 02 06 HSIEH WANG TA

A1 * B65D 65/40 2 897 797 06 01669 27 02 06 TONELLI FRANCE SAS Société par actions sim-plifiée

A1 * B65D 77/06 2 897 847 06 01637 24 02 06 SMURFIT SOCAR PACKAGING Société paractions simplifiée

A1 * B65D 77/06 2 897 848 06 01639 24 02 06 SMURFIT SOCAR PACKAGING Société paractions simplifiée

A1 * B65D 81/05 2 897 797 06 01669 27 02 06 TONELLI FRANCE SAS Société par actions sim-plifiée

A1 * B65D 81/05 2 897 849 06 50631 24 02 06 GRAFIQUES GENIUS, S.L.

A1 B65D 81/34 2 897 850 06 01776 28 02 06 UNIQ FOODS LIMITED

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

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national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

Page 165: 28 février

164 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 07/35

A1 B65D 83/38 2 897 851 06 50653 24 02 06 VALOIS SAS Société par actions simplifiée

A3 B65D 85/00 2 897 852 06 10127 20 11 06 25 02 06 DE HIRSCHAUER MICHAEL

A1 * B65D 85/20 2 897 849 06 50631 24 02 06 GRAFIQUES GENIUS, S.L.

A1 * B65D 85/30 2 897 849 06 50631 24 02 06 GRAFIQUES GENIUS, S.L.

A1 * B65D 85/57 2 897 853 06 50656 24 02 06 KAPPA SIEMCO Société par actions simplifiée

A1 * B65G 1/08 2 897 854 06 01792 28 02 06 SOCIETE BRETONNE ET TOLERIE ET DE SER-RURERIE Société à responsabilité limitée

A1 * B65G 13/12 2 897 854 06 01792 28 02 06 SOCIETE BRETONNE ET TOLERIE ET DE SER-RURERIE Société à responsabilité limitée

A1 * B65G 17/12 2 897 855 06 01779 28 02 06 CONCEPTION EVOLUTION LIAISONS AUTO-MATIQUES Société à responsabilité limitée

A1 * B65G 17/14 2 897 855 06 01779 28 02 06 CONCEPTION EVOLUTION LIAISONS AUTO-MATIQUES Société à responsabilité limitée

A1 * B65G 17/34 2 897 855 06 01779 28 02 06 CONCEPTION EVOLUTION LIAISONS AUTO-MATIQUES Société à responsabilité limitée

A1 * B65G 27/02 2 897 856 06 50658 24 02 06 LES APPLICATIONS DE LA VIBRATION Sociétéanonyme

A1 * B65G 27/04 2 897 856 06 50658 24 02 06 LES APPLICATIONS DE LA VIBRATION Sociétéanonyme

A1 * B65G 41/00 2 897 854 06 01792 28 02 06 SOCIETE BRETONNE ET TOLERIE ET DE SER-RURERIE Société à responsabilité limitée

A1 * B65G 47/256 2 897 856 06 50658 24 02 06 LES APPLICATIONS DE LA VIBRATION Sociétéanonyme

A1 * B65G 47/88 2 897 854 06 01792 28 02 06 SOCIETE BRETONNE ET TOLERIE ET DE SER-RURERIE Société à responsabilité limitée

A1 * B65H 16/00 2 897 793 06 01990 27 02 06 ROUVIERE JEAN YVES NICOLAS

A1 B66F 9/14 2 897 857 06 01729 28 02 06 DAILLY JACQUES

A1 * B81B 1/00 2 897 858 06 01704 27 02 06 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * B81C 1/00 2 897 858 06 01704 27 02 06 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * B81C 1/00 2 897 982 06 01696 27 02 06 TRACIT TECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * B82B 1/00 2 897 978 06 07087 03 08 06 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 C01B 3/06 2 897 859 06 01689 27 02 06 ALTERG Société anonyme

A1 * C01B 6/24 2 897 875 06 01751 28 02 06 * SAFT

A1 * C01B 17/04 2 897 860 06 01691 27 02 06 TOTAL Société anonyme

A1 * C03B 5/43 2 897 861 06 54305 16 10 06 24 02 06 FR SAINT GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ETD’ETUDES EUROPEEN Société par actionssimplifiée

A1 * C03B 5/43 2 897 862 06 01661 24 02 06 SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ETD’ETUDES EUROPEEN Société par actionssimplifiée

A1 * C04B 24/38 2 897 863 06 01761 28 02 06 BPB PLC

A1 * C04B 24/42 2 897 863 06 01761 28 02 06 BPB PLC

A1 * C04B 28/14 2 897 863 06 01761 28 02 06 BPB PLC

A1 * C04B 35/484 2 897 861 06 54305 16 10 06 24 02 06 FR SAINT GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ETD’ETUDES EUROPEEN Société par actionssimplifiée

A1 * C04B 35/66 2 897 862 06 01661 24 02 06 SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ETD’ETUDES EUROPEEN Société par actionssimplifiée

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

Page 166: 28 février

BOPI 07/35 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 165

A1 * C04B 40/00 2 897 863 06 01761 28 02 06 BPB PLC

A1 C06C 7/00 2 897 864 06 01644 24 02 06 CHEDDITE FRANCE Société anonyme

A1 * C07D 209/42 2 897 865 06 01747 28 02 06 LES LABORATOIRES SERVIER Société ano-nyme

A1 * C07D 209/42 2 897 866 06 01748 28 02 06 LES LABORATOIRES SERVIER Société ano-nyme

A1 * C07D 307/20 2 897 867 06 01650 24 02 06 ROQUETTE FRERES Société anonyme

A1 * C07D 493/04 2 897 867 06 01650 24 02 06 ROQUETTE FRERES Société anonyme

A1 * C07K 16/42 2 897 868 06 01633 24 02 06 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE-MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupe-ment d’intérêt public

A1 * C08B 30/12 2 897 869 06 01778 28 02 06 ROQUETTE FRERES Société anonyme

A1 * C08B 30/18 2 897 869 06 01778 28 02 06 ROQUETTE FRERES Société anonyme

A1 * C08F 2/38 2 897 876 06 01804 28 02 06 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * C08F 2/44 2 897 870 06 01991 27 02 06 CRAY VALLEY S.A. Société anonyme

A1 * C08F 120/18 2 897 876 06 01804 28 02 06 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * C08F 120/44 2 897 876 06 01804 28 02 06 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * C08F 220/00 2 897 870 06 01991 27 02 06 CRAY VALLEY S.A. Société anonyme

A1 * C08K 3/36 2 897 870 06 01991 27 02 06 CRAY VALLEY S.A. Société anonyme

A1 * C08K 9/10 2 897 870 06 01991 27 02 06 CRAY VALLEY S.A. Société anonyme

A1 * C09D 5/08 2 897 870 06 01991 27 02 06 CRAY VALLEY S.A. Société anonyme

A1 * C09D 5/44 2 897 876 06 01804 28 02 06 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * C09D 133/00 2 897 870 06 01991 27 02 06 CRAY VALLEY S.A. Société anonyme

A1 * C09D 133/10 2 897 876 06 01804 28 02 06 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * C09D 133/18 2 897 876 06 01804 28 02 06 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 ◆ C10K 3/00 2 897 785 06 01784 28 02 06 * INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 ◆ C10L 3/10 2 897 785 06 01784 28 02 06 * INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * C12M 1/12 2 897 783 06 50647 24 02 06 MILLIPORE CORPORATION

A1 * C12N 5/04 2 897 871 06 01706 27 02 06 GENOPLANTE-VALOR Société par actions sim-plifiée

A1 * C12N 5/10 2 897 871 06 01706 27 02 06 GENOPLANTE-VALOR Société par actions sim-plifiée

A1 * C12N 5/12 2 897 868 06 01633 24 02 06 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE-MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupe-ment d’intérêt public

A1 * C12N 15/13 2 897 868 06 01633 24 02 06 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE-MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupe-ment d’intérêt public

A1 * C12N 15/29 2 897 871 06 01706 27 02 06 GENOPLANTE-VALOR Société par actions sim-plifiée

A1 * C12N 15/82 2 897 871 06 01706 27 02 06 GENOPLANTE-VALOR Société par actions sim-plifiée

A1 * C12P 19/20 2 897 869 06 01778 28 02 06 ROQUETTE FRERES Société anonyme

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Page 167: 28 février

166 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 07/35

A1 * C12Q 1/02 2 897 783 06 50647 24 02 06 MILLIPORE CORPORATION

A1 * C12Q 1/04 2 897 872 06 50644 24 02 06 MILLIPORE CORPORATION

A1 * C12Q 1/04 2 897 873 06 50645 24 02 06 MILLIPORE CORPORATION

A1 * C12Q 1/04 2 897 874 06 50693 28 02 06 BIOMERIEUX Société anonyme

A1 * C12Q 1/04 2 897 941 06 50646 24 02 06 MILLIPORE CORPORATION

A1 * C12Q 1/24 2 897 783 06 50647 24 02 06 MILLIPORE CORPORATION

A1 * C12Q 1/34 2 897 874 06 50693 28 02 06 BIOMERIEUX Société anonyme

A1 * C12Q 1/66 2 897 872 06 50644 24 02 06 MILLIPORE CORPORATION

A1 * C12Q 1/66 2 897 873 06 50645 24 02 06 MILLIPORE CORPORATION

A1 * C12Q 1/66 2 897 941 06 50646 24 02 06 MILLIPORE CORPORATION

A1 * C22C 19/03 2 897 875 06 01751 28 02 06 * SAFT

A1 * C25D 13/08 2 897 876 06 01804 28 02 06 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * D04B 1/22 2 897 877 06 01762 28 02 06 FEDERAL MOGUL SYSTEMS PROTECTIONGROUP Société par actions simplifiée

A1 * D04B 9/16 2 897 877 06 01762 28 02 06 FEDERAL MOGUL SYSTEMS PROTECTIONGROUP Société par actions simplifiée

A1 * D04B 9/44 2 897 877 06 01762 28 02 06 FEDERAL MOGUL SYSTEMS PROTECTIONGROUP Société par actions simplifiée

A1 * D06F 75/14 2 897 878 07 53498 26 02 07 27 02 06 CN SONG GUIRONG

A1 * D06F 75/20 2 897 878 07 53498 26 02 07 27 02 06 CN SONG GUIRONG

A1 E01F 9/014 2 897 879 06 01630 24 02 06 SCHATZ JEAN THIERRY

A1 * E02B 3/16 2 897 886 06 50689 28 02 06 HERAUDEAU PAUL

A1 * E02D 29/14 2 897 880 06 01799 28 02 06 SAINT-GOBAIN PAM Société anonyme

A1 * E02D 29/14 2 897 881 06 01800 28 02 06 SAINT-GOBAIN PAM Société anonyme

A1 E04B 1/348 2 897 882 06 01750 28 02 06 ALGECO Société anonyme

A1 * E04B 1/90 2 897 883 07 00755 02 02 07 08 02 06 FR SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DEMENUISERIE EBENISTERIE CHARPENTECOMEC Société anonyme

A1 * E04C 2/24 2 897 883 07 00755 02 02 07 08 02 06 FR SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DEMENUISERIE EBENISTERIE CHARPENTECOMEC Société anonyme

A1 * E04F 19/08 2 897 883 07 00755 02 02 07 08 02 06 FR SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DEMENUISERIE EBENISTERIE CHARPENTECOMEC Société anonyme

A1 * E04G 9/06 2 897 884 06 50680 28 02 06 HUSSOR SAS Société par actions simplifiée

A1 * E04G 9/10 2 897 884 06 50680 28 02 06 HUSSOR SAS Société par actions simplifiée

A1 * E04G 19/00 2 897 884 06 50680 28 02 06 HUSSOR SAS Société par actions simplifiée

A1 E04H 4/00 2 897 885 06 01642 24 02 06 * PASCUAL IIDEVERT

A1 * E04H 4/00 2 897 886 06 50689 28 02 06 HERAUDEAU PAUL

A1 E05B 17/20 2 897 887 06 01685 27 02 06 DRAIDI NACER

A1 * E05C 19/00 2 897 880 06 01799 28 02 06 SAINT-GOBAIN PAM Société anonyme

A1 E05G 1/14 2 897 888 06 01802 28 02 06 SAGEM COMMUNICATION Société anonyme

A1 * E06B 1/56 2 897 881 06 01800 28 02 06 SAINT-GOBAIN PAM Société anonyme

A1 * E06B 3/263 2 897 889 06 01788 28 02 06 MENUISERIE DU FOREZ Société à responsabi-lité limitée

A1 * E06B 3/34 2 897 889 06 01788 28 02 06 MENUISERIE DU FOREZ Société à responsabi-lité limitée

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Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

Page 168: 28 février

BOPI 07/35 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 167

A1 * E06B 3/70 2 897 883 07 00755 02 02 07 08 02 06 FR SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DEMENUISERIE EBENISTERIE CHARPENTECOMEC Société anonyme

A1 E21B 47/09 2 897 890 06 01667 27 02 06 MARTIN JEAN PIERRE

A1 * F01M 1/06 2 897 891 06 50648 24 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F01M 11/02 2 897 891 06 50648 24 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F01N 7/14 2 897 830 06 50666 27 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F02B 37/12 2 897 898 06 01758 28 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 F02B 41/10 2 897 892 06 01803 28 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F02B 75/32 2 897 896 06 01686 27 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F02B 77/08 2 897 900 06 01785 28 02 06 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * F02C 6/12 2 897 893 06 50669 27 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 F02C 7/00 2 897 894 07 53344 19 02 07 28 02 06 US GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 * F02C 7/275 2 897 895 06 50673 27 02 06 SOCIETE HISPANO SUIZA Société anonyme

A1 * F02C 7/32 2 897 895 06 50673 27 02 06 SOCIETE HISPANO SUIZA Société anonyme

A1 * F02D 15/02 2 897 896 06 01686 27 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F02D 17/02 2 897 899 07 53442 23 02 07 27 02 06 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * F02D 21/08 2 897 897 07 53490 26 02 07 27 02 06 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * F02D 23/00 2 897 898 06 01758 28 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F02D 35/00 2 897 897 07 53490 26 02 07 27 02 06 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * F02D 41/00 2 897 899 07 53442 23 02 07 27 02 06 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * F02D 41/04 2 897 897 07 53490 26 02 07 27 02 06 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * F02D 41/14 2 897 898 06 01758 28 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F02D 41/14 2 897 900 06 01785 28 02 06 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * F02D 41/22 2 897 900 06 01785 28 02 06 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * F02F 1/24 2 897 893 06 50669 27 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F02F 1/42 2 897 893 06 50669 27 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F02N 11/00 2 897 901 07 01413 27 02 07 28 02 06 JP DENSO CORPORATION

A1 * F02N 15/02 2 897 901 07 01413 27 02 07 28 02 06 JP DENSO CORPORATION

A1 F03B 17/02 2 897 902 06 01719 28 02 06 ELECTRICITE DE MARSEILLE Société anonyme

A1 F03D 5/04 2 897 903 06 01992 28 02 06 RAYNAL FRANCOIS

A1 F03G 7/06 2 897 904 07 00929 09 02 07 * 09 02 06 DE OTTO EGELHOF GMBH & CO.KG

A1 * F04B 39/00 2 897 906 07 52520 04 01 07 06 01 06 TW

TRICORE CORPOTATION

A1 * F04B 53/10 2 897 906 07 52520 04 01 07 06 01 06 TW

TRICORE CORPOTATION

A1 * F04D 29/42 2 897 907 07 01366 26 02 07 27 02 06 DE WOCO INDUSTRIETECHNIK GMBH

A1 * F04D 29/62 2 897 907 07 01366 26 02 07 27 02 06 DE WOCO INDUSTRIETECHNIK GMBH

A1 * F16B 5/00 2 897 908 07 52914 26 01 07 27 02 06 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * F16B 5/02 2 897 908 07 52914 26 01 07 27 02 06 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

Naturedu

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Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

Page 169: 28 février

168 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 07/35

A1 * F16B 5/07 2 897 908 07 52914 26 01 07 27 02 06 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * F16B 13/02 2 897 808 06 50700 28 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F16B 17/00 2 897 808 06 50700 28 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F16B 17/00 2 897 908 07 52914 26 01 07 27 02 06 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * F16B 21/00 2 897 808 06 50700 28 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F16B 21/06 2 897 909 06 01673 24 02 06 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée

A1 * F16B 21/08 2 897 831 07 01072 14 02 07 27 02 06 DE BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH Gesel-lschaft mit beschränkter Haftung

A1 * F16B 41/00 2 897 909 06 01673 24 02 06 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée

A1 F16C 1/08 2 897 910 06 01742 28 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F16C 29/04 2 897 912 06 01746 28 02 06 ROTOBLOC-PSP Société à responsabilité limitée

A1 F16C 32/04 2 897 911 06 50671 27 02 06 SOCIETE DE MECANIQUE MAGNETIQUESociété anonyme

A1 * F16C 32/06 2 897 912 06 01746 28 02 06 ROTOBLOC-PSP Société à responsabilité limitée

A1 * F16C 43/04 2 897 932 06 01694 27 02 06 STAUBLI FAVERGES Société en commandite paractions

A1 * F16D 41/066 2 897 901 07 01413 27 02 07 28 02 06 JP DENSO CORPORATION

A1 * F16D 55/224 2 897 913 07 53369 20 02 07 27 02 06 JP HONDA MOTOR CO LTD

A1 * F16D 66/02 2 897 914 06 01709 27 02 06 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société ano-nyme

A1 * F16D 69/00 2 897 914 06 01709 27 02 06 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société ano-nyme

A1 * F16F 1/36 2 897 829 06 01660 24 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F16F 9/34 2 897 915 06 01735 27 02 06 * BOS Société à responsabilité limitée

A1 * F16F 9/44 2 897 915 06 01735 27 02 06 * BOS Société à responsabilité limitée

A1 * F16F 15/08 2 897 829 06 01660 24 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F16H 7/06 2 897 913 07 53369 20 02 07 27 02 06 JP HONDA MOTOR CO LTD

A1 * F16H 7/14 2 897 916 07 00803 02 02 07 11 02 06 DE ZF LENKSYSTEME GMBH

A1 F16H 63/02 2 897 917 06 50652 24 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F16J 15/06 2 897 928 07 00510 25 01 07 27 02 06 DE WOLF GMBH

A1 * F16K 15/18 2 897 878 07 53498 26 02 07 27 02 06 CN SONG GUIRONG

A1 * F16L 9/18 2 897 918 06 01603 24 02 06 SAIPEM S.A. Société anonyme

A1 * F16L 9/18 2 897 919 06 02313 16 03 06 24 02 06 FR SAIPEM S.A. Société anonyme

A1 * F16L 13/02 2 897 918 06 01603 24 02 06 SAIPEM S.A. Société anonyme

A1 * F16L 13/02 2 897 919 06 02313 16 03 06 24 02 06 FR SAIPEM S.A. Société anonyme

A1 * F16L 57/00 2 897 877 06 01762 28 02 06 FEDERAL MOGUL SYSTEMS PROTECTIONGROUP Société par actions simplifiée

A1 * F16L 59/16 2 897 918 06 01603 24 02 06 SAIPEM S.A. Société anonyme

A1 * F16L 59/16 2 897 919 06 02313 16 03 06 24 02 06 FR SAIPEM S.A. Société anonyme

A1 * F16M 1/00 2 897 927 07 00509 25 01 07 27 02 06 DE WOLF GMBH

A1 * F16M 1/00 2 897 928 07 00510 25 01 07 27 02 06 DE WOLF GMBH

A1 * F17C 1/00 2 897 920 06 01604 24 02 06 CODECOM Société à responsabilité limitée

A1 * F17C 13/06 2 897 920 06 01604 24 02 06 CODECOM Société à responsabilité limitée

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Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

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Page 170: 28 février

BOPI 07/35 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 169

A1 * F21S 08/10 2 897 804 06 50632 24 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A3 F21V 1/14 2 897 921 06 01688 27 02 06 CHEN CHAO CHUAN

A1 * F21W 101/02 2 897 804 06 50632 24 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F21W 101/10 2 897 804 06 50632 24 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 F23R 3/28 2 897 922 06 01695 27 02 06 SNECMA Société anonyme

A1 * F23R 3/50 2 897 923 06 50664 27 02 06 SNECMA Société anonyme

A1 * F23R 3/60 2 897 923 06 50664 27 02 06 SNECMA Société anonyme

A1 * F24B 1/02 2 897 924 06 50659 27 02 06 PIAT BERNARD

A1 * F24B 5/02 2 897 924 06 50659 27 02 06 PIAT BERNARD

A1 F24C 15/16 2 897 925 06 01844 24 02 06 PANNETIER CHRISTOPHE ANDRE

A1 * F24F 13/14 2 897 926 06 01672 24 02 06 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE HABITACLE Société par actionssimplifiée

A1 * F24F 13/20 2 897 927 07 00509 25 01 07 27 02 06 DE WOLF GMBH

A1 * F24F 13/20 2 897 928 07 00510 25 01 07 27 02 06 DE WOLF GMBH

A1 * F24F 13/32 2 897 927 07 00509 25 01 07 27 02 06 DE WOLF GMBH

A1 * F28D 1/053 2 897 929 06 01628 24 02 06 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée

A1 * F28F 9/18 2 897 929 06 01628 24 02 06 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée

A1 * F28F 19/00 2 897 930 06 50697 28 02 06 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * F28F 21/08 2 897 929 06 01628 24 02 06 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée

A1 * F28G 15/00 2 897 930 06 50697 28 02 06 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * F42B 3/00 2 897 931 06 01648 24 02 06 TECHNOLOGIE ALPINE DE SECURITE-T.A.SSociété anonyme

A1 * F42B 15/00 2 897 995 02 11866 25 09 02 09 10 01 GB MBDA UK LIMITED

A1 * F42B 15/01 2 897 995 02 11866 25 09 02 09 10 01 GB MBDA UK LIMITED

A1 * F42B 15/08 2 897 995 02 11866 25 09 02 09 10 01 GB MBDA UK LIMITED

A1 * F42D 3/00 2 897 931 06 01648 24 02 06 TECHNOLOGIE ALPINE DE SECURITE-T.A.SSociété anonyme

A1 * G01B 7/00 2 897 933 06 01767 28 02 06 BOSCH REXROTH D.S.I. Société par actionssimplifiée

A1 * G01B 7/16 2 897 936 06 01606 24 02 06 GARCIA EMMANUEL

A1 * G01B 11/08 2 897 932 06 01694 27 02 06 STAUBLI FAVERGES Société en commandite paractions

A1 * G01B 21/10 2 897 932 06 01694 27 02 06 STAUBLI FAVERGES Société en commandite paractions

A1 * G01C 23/00 2 897 840 06 01734 27 02 06 EUROCOPTER Société par actions simplifiée

A1 * G01C 23/00 2 897 956 06 01711 28 02 06 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * G01C 23/00 2 897 957 06 01713 28 02 06 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * G01C 23/00 2 897 958 06 01714 28 02 06 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * G01C 23/00 2 897 959 06 01716 28 02 06 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

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Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

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Page 171: 28 février

170 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 07/35

A1 * G01D 5/14 2 897 933 06 01767 28 02 06 BOSCH REXROTH D.S.I. Société par actionssimplifiée

A1 * G01D 5/24 2 897 951 07 01347 26 02 07 28 02 06 CN CHERVON LIMITED

A1 * G01D 13/22 2 897 934 07 53163 09 02 07 10 02 06 JP YAZAKI CORPORATION

A1 G01D 21/00 2 897 935 06 01786 28 02 06 A RAYMOND ET CIE Société en commanditesimple

A1 * G01L 9/02 2 897 936 06 01606 24 02 06 GARCIA EMMANUEL

A1 G01L 9/02 2 897 937 06 01652 24 02 06 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * G01N 1/28 2 897 783 06 50647 24 02 06 MILLIPORE CORPORATION

A1 * G01N 1/28 2 897 941 06 50646 24 02 06 MILLIPORE CORPORATION

A1 * G01N 21/00 2 897 949 06 50635 24 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * G01N 21/00 2 897 950 06 50636 24 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * G01N 21/17 2 897 949 06 50635 24 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * G01N 21/17 2 897 950 06 50636 24 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * G01N 21/27 2 897 938 06 50637 24 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 G01N 21/35 2 897 939 06 01627 24 02 06 TRIPETTE & RENAUD CHOPIN Société paractions simplifiée

A1 G01N 21/64 2 897 940 07 52876 25 01 07 25 01 06 JP PENTAX CORPORATION

A1 * G01N 21/76 2 897 941 06 50646 24 02 06 MILLIPORE CORPORATION

A1 * G01N 25/66 2 897 860 06 01691 27 02 06 TOTAL Société anonyme

A1 ◆ G01N 27/26 2 897 858 06 01704 27 02 06 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 ◆ G01N 30/00 2 897 858 06 01704 27 02 06 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * G01N 33/42 2 897 938 06 50637 24 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * G01N 33/42 2 897 949 06 50635 24 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * G01N 33/42 2 897 950 06 50636 24 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 G01N 33/50 2 897 942 06 01752 28 02 06 IMMOGENICS LTD.

A1 * G01N 33/577 2 897 868 06 01633 24 02 06 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE-MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupe-ment d’intérêt public

A1 * G01N 35/00 2 897 941 06 50646 24 02 06 MILLIPORE CORPORATION

A1 G01N 37/00 2 897 943 07 53240 14 02 07 24 02 06 US EMHART GLASS SA

A1 * G01P 1/07 2 897 840 06 01734 27 02 06 EUROCOPTER Société par actions simplifiée

A1 * G01P 13/00 2 897 811 06 01733 28 02 06 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société paractions simplifiée

A1 G01P 21/02 2 897 944 06 01681 27 02 06 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée

A1 * G01R 31/00 2 897 809 06 01730 28 02 06 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société paractions simplifiée

A1 G01R 31/36 2 897 945 07 01367 26 02 07 24 02 06 JP * DENSO CORPORATION

A1 G01S 13/74 2 897 946 91 08454 05 07 91 THOMSON CSF Société anonyme

Naturedu

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Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

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Page 172: 28 février

BOPI 07/35 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 171

A1 G01S 13/74 2 897 947 92 05057 24 04 92 THOMSON CSF Société anonyme

A1 * G01S 13/94 2 897 948 91 05178 26 04 91 THOMSON CSF RADANT

A1 * G01S 17/02 2 897 938 06 50637 24 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * G01S 17/02 2 897 949 06 50635 24 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * G01S 17/02 2 897 950 06 50636 24 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * G01V 3/00 2 897 951 07 01347 26 02 07 28 02 06 CN CHERVON LIMITED

A1 * G01V 9/00 2 897 938 06 50637 24 02 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * G01W 1/10 2 897 952 06 01770 28 02 06 THALES Société anonyme

A1 * G02B 1/00 2 897 953 07 53529 27 02 07 28 02 06 JP * NIPPON PAINT CO., LTD.

A1 * G02B 6/13 2 897 953 07 53529 27 02 07 28 02 06 JP * NIPPON PAINT CO., LTD.

A3 * G03B 35/10 2 897 954 06 50679 27 02 06 ORTERY TECHNOLOGIES INC

A1 * G03H 1/00 2 897 955 06 01625 24 02 06 ATT Société anonyme

A1 * G03H 1/26 2 897 955 06 01625 24 02 06 ATT Société anonyme

A1 * G05D 1/00 2 897 956 06 01711 28 02 06 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * G05D 1/00 2 897 957 06 01713 28 02 06 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * G05D 1/00 2 897 958 06 01714 28 02 06 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * G05D 1/00 2 897 959 06 01716 28 02 06 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * G05D 1/08 2 897 838 06 01671 27 02 06 * AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * G05D 1/10 2 897 975 06 01715 28 02 06 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * G05D 1/10 2 897 976 06 01717 28 02 06 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * G05D 7/06 2 897 985 06 01690 27 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 G06F 1/16 2 897 960 07 01393 27 02 07 28 02 06 DE FUJITSU SIEMENS COMPUTERS GMBH

A1 * G06F 3/048 2 897 975 06 01715 28 02 06 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * G06F 3/048 2 897 976 06 01717 28 02 06 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * G06F 7/38 2 897 963 06 01781 28 02 06 ATMEL CORPORATION

A1 * G06F 7/38 2 897 964 06 01782 28 02 06 ATMEL CORPORATION

A1 * G06F 7/60 2 897 963 06 01781 28 02 06 ATMEL CORPORATION

A1 * G06F 7/60 2 897 964 06 01782 28 02 06 ATMEL CORPORATION

A1 * G06F 9/445 2 897 961 06 01783 28 02 06 CONNECTIN ADVERTISING Société à responsa-bilité limitée

A1 * G06F 12/14 2 897 965 06 01655 24 02 06 DOLPHIAN SA Société anonyme

A1 * G06F 13/38 2 898 004 06 50686 28 02 06 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * G06F 15/00 2 897 962 06 01701 27 02 06 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société ano-nyme

A1 * G06F 17/10 2 897 963 06 01781 28 02 06 ATMEL CORPORATION

A1 * G06F 17/10 2 897 964 06 01782 28 02 06 ATMEL CORPORATION

A1 * G06F 17/10 2 898 000 06 01775 28 02 06 THALES Société anonyme

A1 * G06F 17/16 2 897 994 06 01806 28 02 06 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * G06F 17/18 2 898 004 06 50686 28 02 06 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * G06F 17/30 2 897 997 06 50675 27 02 06 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * G06F 19/00 2 897 962 06 01701 27 02 06 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société ano-nyme

A1 * G06F 21/00 2 897 967 06 52027 06 06 06 FRANCE TELECOM Société anonyme

Naturedu

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Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

Page 173: 28 février

172 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 07/35

A1 * G06F 21/20 2 897 965 06 01655 24 02 06 DOLPHIAN SA Société anonyme

A1 G06K 9/00 2 897 966 06 01656 24 02 06 SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme

A1 ◆ G06K 19/067 2 897 971 06 01795 28 02 06 FDI MATELEC Société anonyme

A1 * G06K 19/07 2 898 001 06 50692 28 02 06 GEMPLUS Société anonyme

A1 * G06K 19/16 2 897 955 06 01625 24 02 06 ATT Société anonyme

A1 * G06Q 20/00 2 897 967 06 52027 06 06 06 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * G06Q 99/00 2 897 961 06 01783 28 02 06 CONNECTIN ADVERTISING Société à responsa-bilité limitée

A1 * G06T 7/20 2 897 952 06 01770 28 02 06 THALES Société anonyme

A1 * G06T 7/40 2 897 973 06 01754 28 02 06 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * G07F 7/08 2 897 967 06 52027 06 06 06 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * G08B 17/06 2 897 968 06 50657 24 02 06 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * G08C 17/02 2 897 809 06 01730 28 02 06 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société paractions simplifiée

A1 * G08C 17/02 2 897 810 06 01731 28 02 06 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société paractions simplifiée

A1 * G08C 17/02 2 897 811 06 01733 28 02 06 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société paractions simplifiée

A1 * G08C 17/02 2 897 969 06 50703 28 02 06 LDL TECHNOLOGY Société par actions simpli-fiée

A1 * G08C 19/28 2 897 809 06 01730 28 02 06 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société paractions simplifiée

A1 * G08C 21/00 2 897 810 06 01731 28 02 06 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société paractions simplifiée

A1 * G08C 23/04 2 897 811 06 01733 28 02 06 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société paractions simplifiée

A1 * G08G 5/04 2 897 948 91 05178 26 04 91 THOMSON CSF RADANT

A1 * G09F 1/06 2 897 970 06 01638 24 02 06 SOCIETE D’IMPRESSION DES ATELIERS H.

A1 * G09F 3/10 2 897 971 06 01795 28 02 06 FDI MATELEC Société anonyme

A1 * G09F 9/00 2 897 972 06 01710 27 02 06 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * G09F 9/305 2 897 972 06 01710 27 02 06 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * G09F 13/16 2 897 807 06 01609 24 02 06 GAUTHIER GILLES

A1 * G09F 13/22 2 897 974 06 01796 28 02 06 NAOTEK Société à responsabilité limitée

A1 * G09F 19/00 2 897 961 06 01783 28 02 06 CONNECTIN ADVERTISING Société à responsa-bilité limitée

A1 * G09G 5/04 2 897 973 06 01754 28 02 06 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * G09G 5/12 2 897 974 06 01796 28 02 06 NAOTEK Société à responsabilité limitée

A1 * G09G 5/36 2 897 975 06 01715 28 02 06 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * G09G 5/36 2 897 976 06 01717 28 02 06 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * G09G 5/37 2 897 973 06 01754 28 02 06 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * G10L 19/08 2 897 977 06 50688 28 02 06 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * G10L 19/12 2 897 977 06 50688 28 02 06 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * G11B 23/033 2 897 853 06 50656 24 02 06 KAPPA SIEMCO Société par actions simplifiée

A1 * G11C 13/02 2 897 978 06 07087 03 08 06 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * H01B 5/00 2 897 876 06 01804 28 02 06 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

Page 174: 28 février

BOPI 07/35 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 173

A1 * H01C 7/12 2 897 990 06 01679 24 02 06 SOULE PROTECTION SURTENSIONS Sociétéanonyme

A1 * H01H 69/02 2 897 980 06 01677 24 02 06 SOULE PROTECTION SURTENSIONS Sociétéanonyme

A1 * H01H 71/04 2 897 989 06 01678 24 02 06 SOULE PROTECTION SURTENSIONS Sociétéanonyme

A1 * H01H 71/32 2 897 979 07 01007 13 02 07 27 02 06 JP FUJI ELECTRIC FA COMPONENTS & SYS-TEMS CO., LTD

A1 * H01H 73/36 2 897 979 07 01007 13 02 07 27 02 06 JP FUJI ELECTRIC FA COMPONENTS & SYS-TEMS CO., LTD

A1 * H01H 85/143 2 897 980 06 01677 24 02 06 SOULE PROTECTION SURTENSIONS Sociétéanonyme

A1 * H01L 21/336 2 897 981 06 01663 24 02 06 STMICROELECTRONICS (CROLLES) 2 SASSociété par actions simplifiée

A1 * H01L 21/762 2 897 982 06 01696 27 02 06 TRACIT TECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * H01L 27/088 2 897 981 06 01663 24 02 06 STMICROELECTRONICS (CROLLES) 2 SASSociété par actions simplifiée

A1 * H01L 27/32 2 897 983 06 50677 27 02 06 THOMSON LICENSING Société anonyme

A1 * H01L 29/16 2 897 982 06 01696 27 02 06 TRACIT TECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * H01L 29/786 2 897 981 06 01663 24 02 06 STMICROELECTRONICS (CROLLES) 2 SASSociété par actions simplifiée

A1 * H01L 51/30 2 897 876 06 01804 28 02 06 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * H01L 51/52 2 897 983 06 50677 27 02 06 THOMSON LICENSING Société anonyme

A1 * H01M 4/24 2 897 875 06 01751 28 02 06 * SAFT

A1 * H01M 4/38 2 897 875 06 01751 28 02 06 * SAFT

A1 * H01M 8/02 2 897 986 06 01798 28 02 06 * PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * H01M 8/04 2 897 984 06 50691 28 02 06 * PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * H01M 8/06 2 897 985 06 01690 27 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * H01M 8/24 2 897 986 06 01798 28 02 06 * PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 H01P 1/203 2 897 987 06 01772 28 02 06 THALES Société anonyme

A1 H01Q 5/00 2 897 988 91 10568 23 08 91 THOMSON CSF Société anonyme

A1 * H01R 39/38 2 897 992 06 01640 24 02 06 ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEMS -FRANCE Société anonyme

A1 * H02G 3/04 2 897 808 06 50700 28 02 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * H02H 9/04 2 897 989 06 01678 24 02 06 SOULE PROTECTION SURTENSIONS Sociétéanonyme

A1 * H02H 9/04 2 897 990 06 01679 24 02 06 SOULE PROTECTION SURTENSIONS Sociétéanonyme

A1 H02H 9/04 2 897 991 06 01680 24 02 06 SOULE PROTECTION SURTENSIONS Sociétéanonyme

A1 * H02K 5/14 2 897 992 06 01640 24 02 06 ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEMS -FRANCE Société anonyme

A1 * H02K 13/10 2 897 992 06 01640 24 02 06 ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEMS -FRANCE Société anonyme

A1 * H02K 15/02 2 897 992 06 01640 24 02 06 ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEMS -FRANCE Société anonyme

A1 * H03F 3/30 2 897 993 06 01789 28 02 06 ATMEL NANTES SA Société anonyme

A1 * H03K 5/12 2 897 993 06 01789 28 02 06 ATMEL NANTES SA Société anonyme

A1 * H03K 17/16 2 897 993 06 01789 28 02 06 ATMEL NANTES SA Société anonyme

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Page 175: 28 février

174 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 07/35

A1 * H03K 19/003 2 897 993 06 01789 28 02 06 ATMEL NANTES SA Société anonyme

A1 * H03K 21/38 2 897 811 06 01733 28 02 06 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société paractions simplifiée

A1 * H04B 7/06 2 897 994 06 01806 28 02 06 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04B 7/14 2 897 995 02 11866 25 09 02 09 10 01 GB MBDA UK LIMITED

A1 H04B 7/216 2 897 996 06 50696 28 02 06 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04H 1/00 2 897 997 06 50675 27 02 06 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 H04J 13/00 2 897 998 06 50662 27 02 06 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 H04J 13/00 2 897 999 06 50663 27 02 06 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * H04L 1/00 2 898 000 06 01775 28 02 06 THALES Société anonyme

A1 * H04L 9/28 2 898 001 06 50692 28 02 06 GEMPLUS Société anonyme

A1 * H04L 9/30 2 898 002 06 01773 28 02 06 THALES Société anonyme

A1 * H04L 9/32 2 897 965 06 01655 24 02 06 DOLPHIAN SA Société anonyme

A1 * H04L 9/32 2 897 967 06 52027 06 06 06 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04L 9/32 2 897 969 06 50703 28 02 06 LDL TECHNOLOGY Société par actions simpli-fiée

A1 * H04L 9/32 2 898 001 06 50692 28 02 06 GEMPLUS Société anonyme

A1 * H04L 12/00 2 898 004 06 50686 28 02 06 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04L 12/16 2 898 002 06 01773 28 02 06 THALES Société anonyme

A1 * H04L 12/18 2 897 997 06 50675 27 02 06 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04L 12/22 2 898 001 06 50692 28 02 06 GEMPLUS Société anonyme

A1 * H04L 12/56 2 898 000 06 01775 28 02 06 THALES Société anonyme

A1 H04L 12/64 2 898 003 06 50681 28 02 06 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04L 12/66 2 898 005 06 50654 24 02 06 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04L 27/01 2 897 994 06 01806 28 02 06 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04L 29/02 2 898 004 06 50686 28 02 06 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04L 29/06 2 898 005 06 50654 24 02 06 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04M 1/725 2 897 973 06 01754 28 02 06 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A3 * H04N 5/232 2 897 954 06 50679 27 02 06 ORTERY TECHNOLOGIES INC

A1 * H04N 7/16 2 897 997 06 50675 27 02 06 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04N 7/16 2 898 006 06 01764 28 02 06 TONNA ELECTRONIQUE Société anonyme

A1 * H04N 7/20 2 898 006 06 01764 28 02 06 TONNA ELECTRONIQUE Société anonyme

A1 H04Q 7/24 2 898 007 06 01736 27 02 06 SAGEM COMMUNICATION Société anonyme

A1 * H04Q 7/32 2 897 973 06 01754 28 02 06 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 H04Q 7/32 2 898 008 06 01654 24 02 06 GEMPLUS Société anonyme

A1 H04Q 7/38 2 898 009 06 50670 27 02 06 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H05B 33/12 2 897 983 06 50677 27 02 06 THOMSON LICENSING Société anonyme

Naturedu

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Numérode

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national

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Date Pays

Page 176: 28 février

175BOPI 07/35

NÉANT

1.4 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

Page 177: 28 février
Page 178: 28 février

DEUXIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DEBREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION

SOMMAIRE

Pages

AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE

2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics ..................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés........................................................

2.3 Avis documentaires délivrés........................................................

2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrementnationaux et les numéros de publication .....................................

2.5 Corrections et/ou modifications ...................................................

179

187

néant

195

néant

Page 179: 28 février
Page 180: 28 février

179BOPI 07/35

En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la pro-priété intellectuelle.

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros d’enregistrement nationaux.

2.1 RAPPORTS DE RECHERCHEPRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS

Page 181: 28 février
Page 182: 28 février

BOPI 07/35 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 181

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Numérod’enregistrement

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Références du bulletindans lequel la demande

a été publiée

Numérode

PublicationDate Pays

A1 00 16457 14 12 00 23 12 99 DE * G01P 15/00 BOPI 26 DU 29 06 01 2 803 039

A1 01 10716 10 08 01 11 08 00 DE * B60K 17/04 BOPI 07 DU 15 02 02 2 812 843

A1 01 12282 24 09 01 17 01 01 JP * G09G 5/02 BOPI 29 DU 19 07 02 2 819 620

A1 03 07740 26 06 03 22 11 02 KR A47L 9/10 BOPI 22 DU 28 05 04 2 847 448

A1 03 09049 24 07 03 27 07 02 DE * F02D 41/22 BOPI 05 DU 30 01 04 2 842 871

A1 03 13574 20 11 03 20 11 02 JP * C12N 15/31 BOPI 21 DU 21 05 04 2 847 264

A1 04 00108 08 01 04 10 01 03 DE * F23C 10/10 BOPI 30 DU 23 07 04 2 850 157

A1 04 04119 19 04 04 18 04 03 JP * F21V 3/04 BOPI 43 DU 22 10 04 2 853 952

A1 04 06906 24 06 04 26 06 03 DE * B60K 17/04 BOPI 53 DU 31 12 04 2 856 638

A1 04 08619 04 08 04 08 08 03 DE H05K 1/11 BOPI 06 DU 11 02 05 2 858 746

A1 04 51906 26 08 04 27 08 03 DE * B60K 17/04 BOPI 10 DU 11 03 05 2 859 415

A1 05 09967 30 09 05 15 10 04 EP * C22C 21/06 BOPI 21 DU 26 05 06 2 878 256

A1 05 52123 08 07 05 * G06F 17/60 BOPI 02 DU 12 01 07 2 888 361

A1 06 00573 23 01 06 26 01 05 DE * B65G 53/18 BOPI 30 DU 28 07 06 2 881 124

A1 06 01477 20 02 06 B60R 5/04 BOPI 34 DU 24 08 07 2 897 571

A1 06 01603 24 02 06 * F16L 9/18 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 918

A1 06 01604 24 02 06 * F17C 13/06 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 920

A1 06 01606 24 02 06 * G01L 9/02 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 936

A1 06 01609 24 02 06 * B60R 13/10 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 807

A1 06 01613 24 02 06 B24C 1/10 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 790

A1 06 01620 24 02 06 A23G 3/48 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 754

A1 06 01624 24 02 06 A01K 97/12 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 753

A1 06 01625 24 02 06 * G03H 1/26 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 955

A1 06 01627 24 02 06 G01N 21/35 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 939

A1 06 01628 24 02 06 * F28F 9/18 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 929

A1 06 01629 24 02 06 B25B 27/30 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 791

A1 06 01630 24 02 06 E01F 9/014 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 879

A1 06 01631 24 02 06 A47G 21/10 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 765

A1 06 01632 24 02 06 * A47F 7/28 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 764

A1 06 01633 24 02 06 * C07K 16/42 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 868

A1 06 01635 24 02 06 * B25G 3/04 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 792

A1 06 01637 24 02 06 * B65D 77/06 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 847

A1 06 01638 24 02 06 * G09F 1/06 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 970

A1 06 01639 24 02 06 * B65D 77/06 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 848

A1 06 01640 24 02 06 * H02K 5/14 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 992

A1 06 01642 24 02 06 E04H 4/00 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 885

A1 06 01643 24 02 06 A45D 40/26 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 761

A1 06 01644 24 02 06 C06C 7/00 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 864

A1 06 01646 24 02 06 * A61K 31/7004 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 779

A1 06 01647 24 02 06 B62M 3/08 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 834

A1 06 01648 24 02 06 * F42D 3/00 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 931

A1 06 01650 24 02 06 * C07D493/04 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 867

A1 06 01652 24 02 06 G01L 9/02 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 937

Page 183: 28 février

182 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS BOPI 07/35

A1 06 01654 24 02 06 H04Q 7/32 BOPI 35 DU 31 08 07 2 898 008

A1 06 01655 24 02 06 * G06F 21/20 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 965

A1 06 01656 24 02 06 G06K 9/00 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 966

A1 06 01657 24 02 06 * A61K 8/02 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 775

A1 06 01658 24 02 06 * A23L 1/2165 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 755

A1 06 01660 24 02 06 * B62D 24/02 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 829

A1 06 01661 24 02 06 * C04B 35/66 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 862

A1 06 01663 24 02 06 * H01L 21/336 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 981

A1 06 01665 24 02 06 * A01G 3/04 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 751

A1 06 01667 27 02 06 E21B 47/09 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 890

A1 06 01668 24 02 06 A61B 5/103 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 768

A1 06 01669 27 02 06 * B31F 1/00 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 797

A1 06 01670 27 02 06 B63B 21/54 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 835

A1 06 01671 27 02 06 * B64C 13/50 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 838

A1 06 01672 24 02 06 * F24F 13/14 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 926

A1 06 01673 24 02 06 * F16B 21/06 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 909

A1 06 01676 27 02 06 B64D 43/00 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 839

A1 06 01677 24 02 06 * H01H 85/143 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 980

A1 06 01678 24 02 06 * H02H 9/04 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 989

A1 06 01679 24 02 06 * H02H 9/04 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 990

A1 06 01680 24 02 06 H02H 9/04 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 991

A1 06 01681 27 02 06 G01P 21/02 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 944

A1 06 01686 27 02 06 * F02D 15/02 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 896

A1 06 01690 27 02 06 * H01M 8/06 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 985

A1 06 01691 27 02 06 * C01B 17/04 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 860

A1 06 01692 27 02 06 * B60R 21/02 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 813

A1 06 01693 27 02 06 * B21D 43/20 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 788

A1 06 01694 27 02 06 * G01B 21/10 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 932

A1 06 01695 27 02 06 F23R 3/28 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 922

A1 06 01696 27 02 06 * H01L 21/762 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 982

A1 06 01697 27 02 06 B23B 31/167 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 789

A1 06 01701 27 02 06 * G06F 15/00 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 962

A1 06 01703 27 02 06 * A47J 36/36 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 767

A1 06 01704 27 02 06 * B81C 1/00 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 858

A1 06 01706 27 02 06 * C12N 15/29 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 871

A1 06 01708 27 02 06 * A47C 4/04 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 763

A1 06 01709 27 02 06 * F16D 66/02 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 914

A1 06 01710 27 02 06 * G09F 9/00 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 972

A1 06 01711 28 02 06 * G05D 1/00 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 956

A1 06 01713 28 02 06 * G05D 1/00 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 957

A1 06 01714 28 02 06 * G05D 1/00 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 958

A1 06 01715 28 02 06 * G09G 5/36 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 975

A1 06 01716 28 02 06 * G05D 1/00 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 959

Naturedu

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Références du bulletindans lequel la demande

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Page 184: 28 février

BOPI 07/35 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 183

A1 06 01717 28 02 06 * G09G 5/36 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 976

A1 06 01727 28 02 06 A61B 17/70 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 770

A1 06 01729 28 02 06 B66F 9/14 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 857

A1 06 01730 28 02 06 * B60R 16/027 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 809

A1 06 01731 28 02 06 * B60R 16/027 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 810

A1 06 01733 28 02 06 * B60R 16/027 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 811

A1 06 01734 27 02 06 * B64D 43/00 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 840

A1 06 01735 27 02 06 * F16F 9/44 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 915

A1 06 01736 27 02 06 H04Q 7/24 BOPI 35 DU 31 08 07 2 898 007

A1 06 01737 27 02 06 A61L 9/00 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 781

A1 06 01740 27 02 06 B29C 63/00 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 796

A1 06 01741 28 02 06 * B01D 29/13 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 784

A1 06 01742 28 02 06 F16C 1/08 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 910

A1 06 01745 28 02 06 * A44C 9/00 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 759

A1 06 01746 28 02 06 * F16C 32/06 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 912

A1 06 01747 28 02 06 * C07D209/42 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 865

A1 06 01748 28 02 06 * C07D209/42 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 866

A1 06 01749 28 02 06 * A61K 38/17 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 780

A1 06 01750 28 02 06 E04B 1/348 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 882

A1 06 01751 28 02 06 * C22C 19/03 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 875

A1 06 01752 28 02 06 G01N 33/50 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 942

A1 06 01754 28 02 06 * G09G 5/04 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 973

A1 06 01757 28 02 06 * A61K 8/72 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 777

A1 06 01758 28 02 06 * F02D 23/00 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 898

A1 06 01761 28 02 06 * C04B 40/00 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 863

A1 06 01762 28 02 06 * D04B 9/44 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 877

A1 06 01764 28 02 06 * H04N 7/20 BOPI 35 DU 31 08 07 2 898 006

A1 06 01765 28 02 06 * B60R 19/34 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 812

A1 06 01766 28 02 06 A61B 17/30 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 769

A1 06 01767 28 02 06 * G01D 5/14 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 933

A1 06 01768 28 02 06 A45D 40/26 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 762

A1 06 01769 28 02 06 * A61H 33/02 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 774

A1 06 01770 28 02 06 * G01W 1/10 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 952

A1 06 01772 28 02 06 H01P 1/203 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 987

A1 06 01773 28 02 06 * H04L 9/30 BOPI 35 DU 31 08 07 2 898 002

A1 06 01775 28 02 06 * H04L 1/00 BOPI 35 DU 31 08 07 2 898 000

A1 06 01776 28 02 06 B65D 81/34 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 850

A1 06 01778 28 02 06 * C08B 30/18 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 869

A1 06 01779 28 02 06 * B65G 17/12 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 855

A1 06 01781 28 02 06 * G06F 17/10 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 963

A1 06 01782 28 02 06 * G06F 17/10 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 964

A1 06 01783 28 02 06 * G06F 9/445 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 961

A1 06 01784 28 02 06 * B01D 53/14 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 785

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Page 185: 28 février

184 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS BOPI 07/35

A1 06 01785 28 02 06 * F02D 41/22 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 900

A1 06 01786 28 02 06 G01D 21/00 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 935

A1 06 01787 28 02 06 * A43C 11/14 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 758

A1 06 01788 28 02 06 * E06B 3/263 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 889

A1 06 01789 28 02 06 * H03K 5/12 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 993

A1 06 01790 28 02 06 * B29C 55/28 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 795

A1 06 01791 28 02 06 * B63H 5/10 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 836

A1 06 01792 28 02 06 * B65G 1/08 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 854

A1 06 01795 28 02 06 * G09F 3/10 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 971

A1 06 01796 28 02 06 * G09G 5/12 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 974

A1 06 01797 28 02 06 B60R 7/02 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 806

A1 06 01798 28 02 06 * H01M 8/24 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 986

A1 06 01799 28 02 06 * E02D 29/14 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 880

A1 06 01800 28 02 06 * E02D 29/14 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 881

A1 06 01802 28 02 06 E05G 1/14 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 888

A1 06 01803 28 02 06 F02B 41/10 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 892

A1 06 01804 28 02 06 * C25D 13/08 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 876

A1 06 01806 28 02 06 * H04B 7/06 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 994

A1 06 01843 24 02 06 A63B 23/02 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 782

A1 06 01847 27 02 06 * B60T 13/567 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 820

A1 06 01866 28 02 06 * B62D 25/20 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 832

A1 06 01867 28 02 06 B60N 2/48 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 803

A1 06 01991 27 02 06 * C08F 2/44 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 870

A1 06 02313 16 03 06 24 02 06 FR * F16L 9/18 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 919

A1 06 03717 26 04 06 24 02 06 FR B60S 13/02 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 819

A1 06 04320 11 05 06 06 06 05 US C06B 25/34 BOPI 52 DU 29 12 06 2 887 543

A1 06 07087 03 08 06 * G11C 13/02 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 978

A1 06 07091 03 08 06 22 09 05 FR * H03M 7/30 BOPI 12 DU 23 03 07 2 891 100

A1 06 50632 24 02 06 * B60Q 1/04 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 804

A1 06 50634 24 02 06 * B60S 1/54 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 815

A1 06 50635 24 02 06 * G01S 17/02 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 949

A1 06 50636 24 02 06 * G01S 17/02 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 950

A1 06 50637 24 02 06 * G01N 21/27 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 938

A1 06 50641 24 02 06 * B65D 33/22 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 844

A1 06 50644 24 02 06 * C12Q 1/04 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 872

A1 06 50645 24 02 06 * C12Q 1/04 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 873

A1 06 50646 24 02 06 * G01N 21/76 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 941

A1 06 50647 24 02 06 * B01D 29/05 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 783

A1 06 50648 24 02 06 * F01M 11/02 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 891

A1 06 50649 24 02 06 * B60J 5/04 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 799

A1 06 50650 24 02 06 * B08B 7/04 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 786

A1 06 50651 24 02 06 * B60J 5/04 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 800

A1 06 50652 24 02 06 F16H 63/02 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 917

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Références du bulletindans lequel la demande

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Page 186: 28 février

BOPI 07/35 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 185

A1 06 50653 24 02 06 B65D 83/38 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 851

A1 06 50654 24 02 06 * H04L 29/06 BOPI 35 DU 31 08 07 2 898 005

A1 06 50656 24 02 06 * B65D 85/57 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 853

A1 06 50657 24 02 06 * G08B 17/06 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 968

A1 06 50658 24 02 06 * B65G 27/04 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 856

A1 06 50659 27 02 06 * F24B 1/02 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 924

A1 06 50660 27 02 06 * B64G 1/62 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 842

A1 06 50661 27 02 06 * B64G 1/62 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 843

A1 06 50662 27 02 06 H04J 13/00 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 998

A1 06 50663 27 02 06 H04J 13/00 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 999

A1 06 50664 27 02 06 * F23R 3/60 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 923

A1 06 50666 27 02 06 * B62D 25/08 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 830

A1 06 50668 27 02 06 B60R 5/04 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 805

A1 06 50669 27 02 06 * F02C 6/12 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 893

A1 06 50670 27 02 06 H04Q 7/38 BOPI 35 DU 31 08 07 2 898 009

A1 06 50671 27 02 06 F16C 32/04 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 911

A1 06 50673 27 02 06 * F02C 7/275 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 895

A1 06 50675 27 02 06 * H04H 1/00 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 997

A1 06 50678 27 02 06 * B64G 1/24 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 841

A1 06 50680 28 02 06 * E04G 9/10 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 884

A1 06 50681 28 02 06 H04L 12/64 BOPI 35 DU 31 08 07 2 898 003

A1 06 50685 28 02 06 * A41B 11/00 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 756

A1 06 50686 28 02 06 * H04L 29/02 BOPI 35 DU 31 08 07 2 898 004

A1 06 50687 28 02 06 A61B 17/70 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 771

A1 06 50688 28 02 06 * G10L 19/08 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 977

A1 06 50689 28 02 06 * E04H 4/00 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 886

A1 06 50690 28 02 06 * A61K 8/97 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 778

A1 06 50691 28 02 06 * H01M 8/04 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 984

A1 06 50692 28 02 06 * H04L 9/28 BOPI 35 DU 31 08 07 2 898 001

A1 06 50693 28 02 06 * C12Q 1/04 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 874

A1 06 50694 28 02 06 * B62D 17/00 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 828

A1 06 50696 28 02 06 H04B 7/216 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 996

A1 06 50697 28 02 06 * F28F 19/00 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 930

A1 06 50698 28 02 06 B60J 3/02 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 798

A1 06 50699 28 02 06 * B60R 21/205 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 814

A1 06 50700 28 02 06 * B60R 16/02 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 808

A1 06 50703 28 02 06 * G08C 17/02 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 969

A1 06 50706 28 02 06 * A61K 8/64 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 776

A1 06 50960 21 03 06 22 03 05 DE B62B 3/06 BOPI 39 DU 29 09 06 2 883 540

A1 06 51174 03 04 06 15 11 05 FR G01D 5/14 BOPI 20 DU 18 05 07 2 893 410

A1 06 52027 06 06 06 * G07F 7/08 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 967

A1 06 54220 12 10 06 * A45D 40/26 BOPI 15 DU 13 04 07 2 891 709

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Références du bulletindans lequel la demande

a été publiée

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Page 187: 28 février

186 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS BOPI 07/35

A1 06 54305 16 10 06 24 02 06 FR * C04B 35/484 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 861

A1 06 55389 08 12 06 * B23C 1/12 BOPI 19 DU 11 05 07 2 892 960

Naturedu

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principal

Références du bulletindans lequel la demande

a été publiée

Numérode

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Page 188: 28 février

187BOPI 07/35

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros de publication.

Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signaléespar les lettre RM.

2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATSD’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITIONDÉLIVRÉS

Page 189: 28 février
Page 190: 28 février

BOPI 07/35 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, 189CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

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Revendi-cations

modifiées(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

B1 2 767 149 97 10211 08 08 97 RM BOPI 06 DU 12 02 99

B3 2 774 399 98 01226 03 02 98 BOPI 31 DU 06 08 99

B1 2 781 084 98 08928 10 07 98 RM BOPI 02 DU 14 01 00

B1 2 800 202 99 13358 26 10 99 RM BOPI 17 DU 27 04 01

B1 2 809 414 01 05886 02 05 01 BOPI 48 DU 30 11 01

B1 2 811 180 01 04882 10 04 01 BOPI 01 DU 04 01 02

B1 2 814 546 01 12395 26 09 01 BOPI 13 DU 29 03 02

B1 2 815 625 01 13597 22 10 01 RM BOPI 17 DU 26 04 02

B1 2 823 396 02 04326 08 04 02 BOPI 41 DU 11 10 02

B1 2 825 658 01 07466 07 06 01 BOPI 50 DU 13 12 02

B1 2 837 202 02 03222 15 03 02 BOPI 38 DU 19 09 03

B1 2 837 430 03 02788 06 03 03 BOPI 39 DU 26 09 03

B1 2 838 562 03 04547 11 04 03 BOPI 42 DU 17 10 03

B1 2 841 584 02 07907 26 06 02 BOPI 01 DU 02 01 04

B1 2 846 024 02 12941 17 10 02 BOPI 17 DU 23 04 04

B1 2 847 086 03 50710 20 10 03 BOPI 20 DU 14 05 04

B1 2 847 301 03 50735 24 10 03 BOPI 21 DU 21 05 04

B1 2 849 371 02 16845 30 12 02 BOPI 27 DU 02 07 04

B1 2 850 026 03 00495 17 01 03 BOPI 30 DU 23 07 04

B1 2 850 133 04 00340 15 01 04 BOPI 30 DU 23 07 04

B1 2 850 726 03 01153 31 01 03 BOPI 32 DU 06 08 04

B1 2 852 644 04 02790 18 03 04 BOPI 39 DU 24 09 04

B1 2 853 325 03 04249 04 04 03 BOPI 41 DU 08 10 04

B1 2 853 663 03 04671 14 04 03 RM BOPI 42 DU 15 10 04

B1 2 855 685 03 06448 27 05 03 BOPI 49 DU 03 12 04

B1 2 855 759 03 06732 04 06 03 BOPI 50 DU 10 12 04

B1 2 856 398 03 07269 17 06 03 BOPI 52 DU 24 12 04

B1 2 856 409 03 07501 20 06 03 RM BOPI 52 DU 24 12 04

B1 2 857 016 03 08117 03 07 03 BOPI 01 DU 07 01 05

B1 2 857 261 03 08297 07 07 03 BOPI 02 DU 14 01 05

B1 2 859 185 03 10301 29 08 03 BOPI 09 DU 04 03 05

B1 2 859 765 03 10806 15 09 03 BOPI 11 DU 18 03 05

B1 2 860 047 04 52033 14 09 04 BOPI 12 DU 25 03 05

B1 2 860 048 04 52034 14 09 04 BOPI 12 DU 25 03 05

B1 2 860 096 03 11059 22 09 03 RM BOPI 12 DU 25 03 05

B1 2 860 745 04 52310 08 10 04 BOPI 15 DU 15 04 05

B1 2 860 788 04 00402 16 01 04 RM BOPI 15 DU 15 04 05

B1 2 860 840 03 11267 25 09 03 BOPI 15 DU 15 04 05

B1 2 861 574 04 11539 28 10 04 BOPI 18 DU 06 05 05

B1 2 862 856 03 13938 27 11 03 BOPI 22 DU 03 06 05

B1 2 862 913 03 13922 27 11 03 BOPI 22 DU 03 06 05

B1 2 863 417 04 52696 19 11 04 BOPI 23 DU 10 06 05

B1 2 864 098 03 14993 19 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 171 03 15310 23 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 865 118 04 00381 16 01 04 BOPI 29 DU 22 07 05

B1 2 865 876 05 50244 28 01 05 BOPI 31 DU 05 08 05

B1 2 865 939 04 01151 06 02 04 BOPI 32 DU 12 08 05

B1 2 866 595 04 01816 24 02 04 BOPI 34 DU 26 08 05

B1 2 866 596 04 01719 20 02 04 BOPI 34 DU 26 08 05

B1 2 866 792 04 02087 01 03 04 BOPI 35 DU 02 09 05

B1 2 866 884 04 01950 26 02 04 RM BOPI 35 DU 02 09 05

B1 2 866 885 04 01952 26 02 04 RM BOPI 35 DU 02 09 05

B1 2 866 886 04 01949 26 02 04 RM BOPI 35 DU 02 09 05

B1 2 866 897 04 02088 01 03 04 BOPI 35 DU 02 09 05

B1 2 867 943 04 03031 24 03 04 BOPI 39 DU 30 09 05

B1 2 868 004 04 03193 29 03 04 BOPI 39 DU 30 09 05

B1 2 868 047 04 03025 24 03 04 BOPI 39 DU 30 09 05

B1 2 869 012 04 03971 16 04 04 BOPI 42 DU 21 10 05

B1 2 869 046 04 04113 19 04 04 RM BOPI 42 DU 21 10 05

B1 2 869 486 04 04824 05 05 04 BOPI 43 DU 28 10 05

B1 2 870 474 04 06094 24 05 04 BOPI 47 DU 25 11 05

B1 2 870 475 04 06093 24 05 04 BOPI 47 DU 25 11 05

B1 2 870 792 04 05802 28 05 04 BOPI 48 DU 02 12 05

B1 2 870 793 04 05804 28 05 04 BOPI 48 DU 02 12 05

B1 2 870 911 04 05803 28 05 04 BOPI 48 DU 02 12 05

B1 2 871 149 04 06137 07 06 04 BOPI 49 DU 09 12 05

B1 2 871 958 04 06634 18 06 04 BOPI 51 DU 23 12 05

B1 2 871 988 04 07045 25 06 04 BOPI 52 DU 30 12 05

B1 2 872 168 04 51345 28 06 04 BOPI 52 DU 30 12 05

B1 2 872 529 04 07330 02 07 04 BOPI 01 DU 06 01 06

B1 2 873 469 04 51591 20 07 04 BOPI 04 DU 27 01 06

B1 2 874 370 05 08620 19 08 05 BOPI 08 DU 24 02 06

B1 2 875 233 04 09851 16 09 04 BOPI 11 DU 17 03 06

B1 2 875 492 04 09856 17 09 04 BOPI 12 DU 24 03 06

B1 2 875 612 04 10071 23 09 04 BOPI 12 DU 24 03 06

B1 2 877 700 04 11898 09 11 04 BOPI 19 DU 12 05 06

B1 2 878 322 04 12373 22 11 04 BOPI 21 DU 26 05 06

B1 2 879 224 04 13135 09 12 04 BOPI 24 DU 16 06 06

B1 2 879 930 04 13855 23 12 04 BOPI 26 DU 30 06 06

B1 2 880 342 04 53251 30 12 04 BOPI 27 DU 07 07 06

B1 2 880 543 05 00186 07 01 05 BOPI 28 DU 14 07 06

B1 2 881 456 05 07174 06 07 05 BOPI 31 DU 04 08 06

B1 2 881 877 05 01129 04 02 05 BOPI 32 DU 11 08 06

B1 2 882 215 05 01645 17 02 05 BOPI 33 DU 18 08 06

B1 2 882 761 05 02285 04 03 05 BOPI 36 DU 08 09 06

B1 2 882 785 05 50570 03 03 05 BOPI 36 DU 08 09 06

B1 2 882 865 05 02075 01 03 05 BOPI 36 DU 08 09 06

B1 2 883 374 05 50674 16 03 05 RM BOPI 38 DU 22 09 06

B1 2 883 811 05 03028 29 03 05 BOPI 40 DU 06 10 06

B1 2 884 664 05 03901 19 04 05 BOPI 42 DU 20 10 06

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Page 191: 28 février

190 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, BOPI 07/35CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 2 884 898 05 04092 22 04 05 BOPI 43 DU 27 10 06

B1 2 885 247 05 04224 27 04 05 BOPI 44 DU 03 11 06

B1 2 885 316 05 51179 04 05 05 BOPI 45 DU 10 11 06

B1 2 885 409 05 04564 04 05 05 BOPI 45 DU 10 11 06

B1 2 885 685 05 04694 10 05 05 BOPI 46 DU 17 11 06

B1 2 886 397 05 05392 27 05 05 BOPI 48 DU 01 12 06

B1 2 886 410 05 05498 31 05 05 BOPI 48 DU 01 12 06

B1 2 886 417 05 05216 24 05 05 BOPI 48 DU 01 12 06

B1 2 886 426 05 51377 25 05 05 BOPI 48 DU 01 12 06

B1 2 886 428 05 05331 26 05 05 BOPI 48 DU 01 12 06

B1 2 886 511 05 05766 07 06 05 BOPI 49 DU 08 12 06

B1 2 886 608 05 05779 07 06 05 BOPI 49 DU 08 12 06

B1 2 886 613 05 05563 01 06 05 BOPI 49 DU 08 12 06

B1 2 886 618 05 05621 03 06 05 BOPI 49 DU 08 12 06

B1 2 886 630 05 51489 03 06 05 BOPI 49 DU 08 12 06

B1 2 886 671 05 51465 01 06 05 BOPI 49 DU 08 12 06

B1 2 886 696 05 05613 03 06 05 BOPI 49 DU 08 12 06

B1 2 886 698 05 05790 07 06 05 BOPI 49 DU 08 12 06

B1 2 886 715 05 52929 28 09 05 RM BOPI 49 DU 08 12 06

B1 2 886 725 05 05083 01 06 05 BOPI 49 DU 08 12 06

B1 2 886 868 05 51594 14 06 05 BOPI 50 DU 15 12 06

B1 2 886 869 05 51595 14 06 05 BOPI 50 DU 15 12 06

B1 2 886 895 05 06003 14 06 05 BOPI 50 DU 15 12 06

B1 2 886 898 05 05991 09 06 05 BOPI 50 DU 15 12 06

B1 2 886 926 05 05940 10 06 05 BOPI 50 DU 15 12 06

B1 2 886 951 05 05825 08 06 05 BOPI 50 DU 15 12 06

B1 2 886 965 05 51578 10 06 05 BOPI 50 DU 15 12 06

B1 2 886 985 05 05949 09 06 05 BOPI 50 DU 15 12 06

B1 2 887 020 05 51560 09 06 05 BOPI 50 DU 15 12 06

B1 2 887 021 05 06016 14 06 05 RM BOPI 50 DU 15 12 06

B1 2 887 023 05 05847 09 06 05 BOPI 50 DU 15 12 06

B1 2 887 058 05 05943 10 06 05 BOPI 50 DU 15 12 06

B1 2 887 071 05 51606 14 06 05 BOPI 50 DU 15 12 06

B1 2 887 076 05 05929 10 06 05 BOPI 50 DU 15 12 06

B1 2 887 079 05 05894 10 06 05 BOPI 50 DU 15 12 06

B1 2 887 091 05 51544 08 06 05 BOPI 50 DU 15 12 06

B1 2 887 093 05 05896 10 06 05 BOPI 50 DU 15 12 06

B1 2 887 099 05 05966 13 06 05 BOPI 50 DU 15 12 06

B1 2 887 140 05 06280 21 06 05 BOPI 51 DU 22 12 06

B1 2 887 152 05 51656 17 06 05 BOPI 51 DU 22 12 06

B1 2 887 168 05 06125 16 06 05 BOPI 51 DU 22 12 06

B1 2 887 194 05 51630 15 06 05 RM BOPI 51 DU 22 12 06

B1 2 887 214 05 51680 21 06 05 BOPI 51 DU 22 12 06

B1 2 887 215 05 51678 21 06 05 BOPI 51 DU 22 12 06

B1 2 887 246 05 06135 16 06 05 BOPI 51 DU 22 12 06

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Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

B1 2 887 282 05 06024 15 06 05 RM BOPI 51 DU 22 12 06

B1 2 887 292 05 06202 20 06 05 BOPI 51 DU 22 12 06

B1 2 887 296 05 06069 15 06 05 BOPI 51 DU 22 12 06

B1 2 887 301 05 06094 16 06 05 BOPI 51 DU 22 12 06

B1 2 887 369 05 06179 17 06 05 BOPI 51 DU 22 12 06

B1 2 887 379 05 06180 17 06 05 BOPI 51 DU 22 12 06

B1 2 887 384 05 06259 21 06 05 BOPI 51 DU 22 12 06

B1 2 887 387 05 51654 17 06 05 BOPI 51 DU 22 12 06

B3 2 887 401 05 06526 24 06 05 BOPI 52 DU 29 12 06

B1 2 887 409 05 06540 28 06 05 RM BOPI 52 DU 29 12 06

B3 2 887 424 05 06383 23 06 05 BOPI 52 DU 29 12 06

B1 2 887 430 05 06424 23 06 05 RM BOPI 52 DU 29 12 06

B1 2 887 437 05 06354 22 06 05 RM BOPI 52 DU 29 12 06

B1 2 887 528 05 52881 26 09 05 RM BOPI 52 DU 29 12 06

B1 2 887 599 05 51748 24 06 05 RM BOPI 52 DU 29 12 06

B1 2 887 615 05 51715 22 06 05 BOPI 52 DU 29 12 06

B1 2 887 636 05 51735 23 06 05 BOPI 52 DU 29 12 06

B1 2 887 638 05 51737 23 06 05 BOPI 52 DU 29 12 06

B1 2 887 639 05 06450 24 06 05 BOPI 52 DU 29 12 06

B1 2 887 732 05 06502 27 06 05 BOPI 52 DU 29 12 06

B1 2 887 739 05 51717 22 06 05 BOPI 52 DU 29 12 06

B1 2 887 828 05 51838 30 06 05 BOPI 01 DU 05 01 07

B1 2 887 846 05 51828 29 06 05 BOPI 01 DU 05 01 07

B1 2 887 876 05 51810 29 06 05 BOPI 01 DU 05 01 07

B1 2 887 883 05 06640 29 06 05 RM BOPI 01 DU 05 01 07

B1 2 887 889 05 06626 29 06 05 BOPI 01 DU 05 01 07

B1 2 887 905 05 06743 30 06 05 BOPI 01 DU 05 01 07

B1 2 888 017 05 07105 01 07 05 BOPI 01 DU 05 01 07

B1 2 888 044 05 07035 01 07 05 BOPI 01 DU 05 01 07

B1 2 888 088 05 52618 31 08 05 BOPI 02 DU 12 01 07

B1 2 888 105 05 07362 11 07 05 RM BOPI 02 DU 12 01 07

B1 2 888 164 05 07113 05 07 05 RM BOPI 02 DU 12 01 07

B1 2 888 165 05 07115 05 07 05 RM BOPI 02 DU 12 01 07

B1 2 888 200 05 07403 11 07 05 BOPI 02 DU 12 01 07

B1 2 888 237 05 07359 08 07 05 BOPI 02 DU 12 01 07

B1 2 888 242 05 07194 06 07 05 BOPI 02 DU 12 01 07

B1 2 888 269 05 07123 05 07 05 BOPI 02 DU 12 01 07

B1 2 888 272 05 07297 08 07 05 BOPI 02 DU 12 01 07

B1 2 888 276 05 07137 05 07 05 BOPI 02 DU 12 01 07

B1 2 888 389 05 07129 05 07 05 BOPI 02 DU 12 01 07

B1 2 888 421 05 07211 06 07 05 BOPI 02 DU 12 01 07

B1 2 888 453 05 52054 05 07 05 BOPI 02 DU 12 01 07

B1 2 888 454 05 07142 05 07 05 BOPI 02 DU 12 01 07

B1 2 888 692 05 07632 18 07 05 BOPI 03 DU 19 01 07

B1 2 888 702 05 09178 08 09 05 RM BOPI 03 DU 19 01 07

Naturedu

document

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

Page 192: 28 février

BOPI 07/35 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, 191CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 2 888 794 05 52256 20 07 05 BOPI 04 DU 26 01 07

B1 2 888 816 05 52255 20 07 05 BOPI 04 DU 26 01 07

B1 2 888 847 05 07803 22 07 05 RM BOPI 04 DU 26 01 07

B1 2 888 855 05 07644 19 07 05 BOPI 04 DU 26 01 07

B1 2 888 889 05 07714 20 07 05 BOPI 04 DU 26 01 07

B1 2 888 930 05 00591 20 01 05 BOPI 04 DU 26 01 07

B1 2 889 062 03 15281 23 12 03 BOPI 05 DU 02 02 07

B3 2 890 404 06 03825 28 04 06 BOPI 10 DU 09 03 07

B3 2 891 080 05 09619 19 09 05 RM BOPI 12 DU 23 03 07

B3 2 891 809 05 53380 08 11 05 RM BOPI 15 DU 13 04 07

B3 2 892 850 06 54681 31 10 06 BOPI 18 DU 04 05 07

Naturedu

document

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

Page 193: 28 février
Page 194: 28 février

193BOPI 07/35

En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code dela propriété intellectuelle.

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros de publication.

NÉANT

2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS

Page 195: 28 février
Page 196: 28 février

195BOPI 07/35

2.4 TABLE DE CORRESPONDANCEENTRE LES NUMÉROSD’ENREGISTREMENT NATIONAUX ETLES NUMÉROS DE PUBLICATION

Page 197: 28 février
Page 198: 28 février

197 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 07/35D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 35 de 2007

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

91 05178 2 897 948

91 08454 2 897 946

91 10568 2 897 988

92 05057 2 897 947

02 11866 2 897 995

06 01603 2 897 918

06 01604 2 897 920

06 01606 2 897 936

06 01609 2 897 807

06 01613 2 897 790

06 01620 2 897 754

06 01624 2 897 753

06 01625 2 897 955

06 01627 2 897 939

06 01628 2 897 929

06 01629 2 897 791

06 01630 2 897 879

06 01631 2 897 765

06 01632 2 897 764

06 01633 2 897 868

06 01634 2 897 760

06 01635 2 897 792

06 01637 2 897 847

06 01638 2 897 970

06 01639 2 897 848

06 01640 2 897 992

06 01642 2 897 885

06 01643 2 897 761

06 01644 2 897 864

06 01646 2 897 779

06 01647 2 897 834

06 01648 2 897 931

06 01649 2 897 816

06 01650 2 897 867

06 01652 2 897 937

06 01654 2 898 008

06 01655 2 897 965

06 01656 2 897 966

06 01657 2 897 775

06 01658 2 897 755

06 01660 2 897 829

06 01661 2 897 862

06 01663 2 897 981

06 01665 2 897 751

06 01666 2 897 766

06 01667 2 897 890

06 01668 2 897 768

06 01669 2 897 797

06 01670 2 897 835

06 01671 2 897 838

06 01672 2 897 926

06 01673 2 897 909

06 01675 2 897 817

06 01676 2 897 839

06 01677 2 897 980

06 01678 2 897 989

06 01679 2 897 990

06 01680 2 897 991

06 01681 2 897 944

06 01683 2 897 818

06 01685 2 897 887

06 01686 2 897 896

06 01688 2 897 921

06 01689 2 897 859

06 01690 2 897 985

06 01691 2 897 860

06 01692 2 897 813

06 01693 2 897 788

06 01694 2 897 932

06 01695 2 897 922

06 01696 2 897 982

06 01697 2 897 789

06 01701 2 897 962

06 01703 2 897 767

06 01704 2 897 858

06 01706 2 897 871

06 01708 2 897 763

06 01709 2 897 914

06 01710 2 897 972

06 01711 2 897 956

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

06 01712 2 897 846

06 01713 2 897 957

06 01714 2 897 958

06 01715 2 897 975

06 01716 2 897 959

06 01717 2 897 976

06 01719 2 897 902

06 01727 2 897 770

06 01728 2 897 837

06 01729 2 897 857

06 01730 2 897 809

06 01731 2 897 810

06 01733 2 897 811

06 01734 2 897 840

06 01735 2 897 915

06 01736 2 898 007

06 01737 2 897 781

06 01740 2 897 796

06 01741 2 897 784

06 01742 2 897 910

06 01745 2 897 759

06 01746 2 897 912

06 01747 2 897 865

06 01748 2 897 866

06 01749 2 897 780

06 01750 2 897 882

06 01751 2 897 875

06 01752 2 897 942

06 01754 2 897 973

06 01757 2 897 777

06 01758 2 897 898

06 01760 2 897 773

06 01761 2 897 863

06 01762 2 897 877

06 01764 2 898 006

06 01765 2 897 812

06 01766 2 897 769

06 01767 2 897 933

06 01768 2 897 762

06 01769 2 897 774

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

06 01770 2 897 952

06 01772 2 897 987

06 01773 2 898 002

06 01775 2 898 000

06 01776 2 897 850

06 01778 2 897 869

06 01779 2 897 855

06 01781 2 897 963

06 01782 2 897 964

06 01783 2 897 961

06 01784 2 897 785

06 01785 2 897 900

06 01786 2 897 935

06 01787 2 897 758

06 01788 2 897 889

06 01789 2 897 993

06 01790 2 897 795

06 01791 2 897 836

06 01792 2 897 854

06 01795 2 897 971

06 01796 2 897 974

06 01797 2 897 806

06 01798 2 897 986

06 01799 2 897 880

06 01800 2 897 881

06 01802 2 897 888

06 01803 2 897 892

06 01804 2 897 876

06 01806 2 897 994

06 01843 2 897 782

06 01844 2 897 925

06 01847 2 897 820

06 01865 2 897 802

06 01866 2 897 832

06 01867 2 897 803

06 01990 2 897 793

06 01991 2 897 870

06 01992 2 897 903

06 02313 2 897 919

06 03136 2 897 845

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

Page 199: 28 février

198 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 07/35D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 35 de 2007

06 03717 2 897 819

06 07087 2 897 978

06 10127 2 897 852

06 50631 2 897 849

06 50632 2 897 804

06 50634 2 897 815

06 50635 2 897 949

06 50636 2 897 950

06 50637 2 897 938

06 50641 2 897 844

06 50644 2 897 872

06 50645 2 897 873

06 50646 2 897 941

06 50647 2 897 783

06 50648 2 897 891

06 50649 2 897 799

06 50650 2 897 786

06 50651 2 897 800

06 50652 2 897 917

06 50653 2 897 851

06 50654 2 898 005

06 50656 2 897 853

06 50657 2 897 968

06 50658 2 897 856

06 50659 2 897 924

06 50660 2 897 842

06 50661 2 897 843

06 50662 2 897 998

06 50663 2 897 999

06 50664 2 897 923

06 50666 2 897 830

06 50668 2 897 805

06 50669 2 897 893

06 50670 2 898 009

06 50671 2 897 911

06 50672 2 897 833

06 50673 2 897 895

06 50675 2 897 997

06 50677 2 897 983

06 50678 2 897 841

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

06 50679 2 897 954

06 50680 2 897 884

06 50681 2 898 003

06 50685 2 897 756

06 50686 2 898 004

06 50687 2 897 771

06 50688 2 897 977

06 50689 2 897 886

06 50690 2 897 778

06 50691 2 897 984

06 50692 2 898 001

06 50693 2 897 874

06 50694 2 897 828

06 50696 2 897 996

06 50697 2 897 930

06 50698 2 897 798

06 50699 2 897 814

06 50700 2 897 808

06 50703 2 897 969

06 50706 2 897 776

06 52027 2 897 967

06 54305 2 897 861

06 54366 2 897 822

07 00509 2 897 927

07 00510 2 897 928

07 00695 2 897 823

07 00755 2 897 883

07 00803 2 897 916

07 00910 2 897 824

07 00929 2 897 904

07 00957 2 897 825

07 01007 2 897 979

07 01046 2 897 826

07 01072 2 897 831

07 01220 2 897 772

07 01291 2 897 787

07 01347 2 897 951

07 01365 2 897 801

07 01366 2 897 907

07 01367 2 897 945

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

07 01393 2 897 960

07 01413 2 897 901

07 52520 2 897 906

07 52876 2 897 940

07 52914 2 897 908

07 52959 2 897 752

07 53163 2 897 934

07 53240 2 897 943

07 53344 2 897 894

07 53369 2 897 913

07 53442 2 897 899

07 53487 2 897 827

07 53490 2 897 897

07 53498 2 897 878

07 53508 2 897 757

07 53529 2 897 953

07 53530 2 897 821

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

Page 200: 28 février

199BOPI 07/35

NÉANT

2.5 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

Page 201: 28 février
Page 202: 28 février

Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un oudeux astérisques :

* Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou desrevendications.

** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevetmodifié après opposition

◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losangesignifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition

TROISIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DEBREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENSPRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN

SOMMAIRE

Pages

FRANCE

3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ....

3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)...................

3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traductiondes revendications et éventuellement la traduction réviséedes revendications ont été remises à l’INPI(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ..

3.4 Corrections et/ou modifications ...................................................

203

229

235

néant

Page 203: 28 février
Page 204: 28 février

203BOPI 07/35

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.

3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LATRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI

Page 205: 28 février
Page 206: 28 février

BOPI 07/35 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 205

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

0 574 167 27 05 93 H04N 7/26 07/09 DU 28 02 07 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 590 126 13 04 93 C12N 15/54 07/08 DU 21 02 07 LUDWIG INSTITUTE FOR CANCER RESE

0 676 860 06 04 95 H03D 3/20 07/10 DU 07 03 07 SONY CORPORATION

0 693 126 01 04 94 C12N 15/64 07/09 DU 28 02 07 Rigel Pharmaceuticals, Inc.

0 703 647 14 09 95 H01S 3/10 07/14 DU 04 04 07 Tyco Telecommunications (US) Inc

0 708 400 18 10 95 G06F 3/147 07/15 DU 11 04 07 Xerox Corporation

0 708 565 13 10 95 H04N 7/24 07/08 DU 21 02 07 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.

0 712 048 08 11 95 G03G 5/05 07/08 DU 21 02 07 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 728 840 17 02 96 C12N 9/04 07/17 DU 25 04 07 DSM IP Assets B.V.

0 762 507 05 09 96 H01L 27/146 07/10 DU 07 03 07 GENERAL ELECTRIC COMPANY

0 771 354 12 07 95 C12N 15/55 07/09 DU 28 02 07 Novozymes, Inc.

0 784 502 02 08 96 B01D 65/08 07/10 DU 07 03 07 RENSSELAER POLYTECHNIC INSTITUTE

0 806 101 29 11 95 H04L 1/24 07/09 DU 28 02 07 QUALCOMM INCORPORATED

0 820 283 12 04 96 A61K 31/395 07/07 DU 14 02 07 The President and Fellows of Har

0 822 654 25 07 97 H02P 9/30 07/15 DU 11 04 07 DENSO CORPORATION

0 824 918 10 05 96 A61K 31/70 07/13 DU 28 03 07 AnGes MG, Inc.

0 825 737 04 03 97 H04J 13/00 07/18 DU 02 05 07 NTT DoCoMo, Inc.

0 826 234 07 02 97 H01L 21/20 07/21 DU 23 05 07 NXP B.V.

0 827 543 02 05 96 C12N 15/60 07/07 DU 14 02 07 E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMP

0 831 797 07 06 96 A61K 31/045 07/10 DU 07 03 07 The Howard Foundation

0 833 390 25 09 97 H01L 29/744 07/10 DU 07 03 07 Infineon Technologies AG

0 836 359 01 10 97 H04Q 11/04 07/07 DU 14 02 07 AT T Corp.

0 845 917 19 11 97 H04Q 11/04 07/15 DU 11 04 07 NOKIA TECHNOLOGY GmbH

0 851 974 16 09 96 F02B 37/10 07/07 DU 14 02 07 Honeywell International, Inc.

0 858 103 27 01 98 H01L 21/3213 07/11 DU 14 03 07 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.

0 871 034 26 03 98 G01N 35/02 07/10 DU 07 03 07 Hitachi, Ltd.

0 871 485 19 07 96 A61K 39/42 07/08 DU 21 02 07 UNIVERSITY OF NEBRASKA BOARD OF

0 871 718 25 01 96 C12N 9/48 07/14 DU 04 04 07 Ferring International Center S.A

0 873 003 14 04 97 H04N 1/047 07/12 DU 21 03 07 Hewlett-Packard Company A Delaw

0 876 633 22 01 97 G02B 6/42 07/11 DU 14 03 07 TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON

0 877 269 07 05 98 G02B 6/44 07/11 DU 14 03 07 Sumitomo Electric Industries, Lt

0 882 281 13 03 97 G08C 21/00 07/07 DU 14 02 07 ELO TOUCHSYSTEMS, INC.

0 884 805 12 06 98 H01R 13/432 07/11 DU 14 03 07 YAZAKI CORPORATION

0 885 070 28 08 96 B08B 15/00 07/22 DU 30 05 07 Hauzer, Antonius Theodorus Cecil

0 886 172 18 05 98 G02F 1/1339 07/08 DU 21 02 07 Stanley Electric Co., Ltd.

0 886 944 12 03 97 H04L 29/02 07/18 DU 02 05 07 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

0 894 353 09 04 97 H02G 15/04 07/08 DU 21 02 07 Moore, Boyd B.

0 894 715 30 07 98 B64D 29/00 07/17 DU 25 04 07 Spirit AeroSystems, Inc.

0 901 539 06 06 97 E01F 13/08 07/08 DU 21 02 07 Designated Parking Corporation

0 903 932 02 09 98 H04N 1/405 07/14 DU 04 04 07 Xerox Corporation

0 911 755 22 10 98 G06K 19/04 07/18 DU 02 05 07 BSH Bosch und Siemens Hausgeräte

0 920 238 30 10 98 H04Q 11/04 07/10 DU 07 03 07 Alcatel Lucent

0 921 782 09 07 97 A61H 33/00 07/11 DU 14 03 07 Bullfrog International, L.C.

0 923 256 16 11 98 H04Q 7/22 07/16 DU 18 04 07 ATX Europe GmbH

Page 207: 28 février

206 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 07/35

0 923 352 13 04 98 A61C 8/00 07/09 DU 28 02 07 IMPLANT INNOVATIONS, INC.

0 924 885 27 11 98 H04B 10/213 07/10 DU 07 03 07 Alcatel Lucent

0 925 623 12 02 98 H01S 3/091 07/17 DU 25 04 07 Honeywell International Inc.

0 931 549 29 10 98 A61K 36/48 07/09 DU 28 02 07 Dr. Gergely Co.

0 939 491 27 02 98 H03L 7/085 07/16 DU 18 04 07 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

0 939 575 16 02 99 H04Q 11/04 07/15 DU 11 04 07 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

0 943 192 09 10 97 H04B 10/00 07/12 DU 21 03 07 Tyco Telecommunications (US) Inc

0 943 200 06 12 97 H04L 29/06 07/08 DU 21 02 07 SUN MICROSYSTEMS, INC.

0 944 177 24 09 98 H04B 1/707 07/10 DU 07 03 07 FUJITSU LIMITED

0 945 046 02 12 97 H05B 3/40 07/07 DU 14 02 07 ENERGY CONVERTORS, INC.

0 951 531 28 11 97 C12N 1/20 07/09 DU 28 02 07 Bio K + International Inc.

0 951 788 17 12 96 H04Q 7/22 07/16 DU 18 04 07 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

0 951 903 05 03 99 A61K 31/404 07/17 DU 25 04 07 ELI LILLY AND COMPANY

0 952 693 20 04 99 H04J 3/24 07/12 DU 21 03 07 NIPPON TELEGRAPH AND TELEPHONE C

0 952 870 04 11 97 A61N 1/362 07/08 DU 21 02 07 Milsom Holdings Limited

0 954 910 20 11 96 H04B 3/50 07/10 DU 07 03 07 Allen Telecom LLC

0 955 076 29 04 98 B01D 17/02 07/10 DU 07 03 07 Sulzer Chemtech AG

0 956 539 19 01 98 G06T 9/00 07/16 DU 18 04 07 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

0 956 679 19 12 97 H04L 12/00 07/15 DU 11 04 07 QUALCOMM INCORPORATED

0 959 076 04 11 92 C07D 413/12 07/10 DU 07 03 07 Aventis Pharmaceuticals Inc.

0 959 480 18 05 99 H01F 17/04 07/10 DU 07 03 07 Daido Tokushuko Kabushiki Kaisha

0 963 439 19 02 98 C12N 15/74 07/15 DU 11 04 07 Enol Energy Inc.

0 964 461 06 10 98 H01M 2/22 07/15 DU 11 04 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

0 966 094 16 06 99 B66B 1/30 07/10 DU 07 03 07 OTIS ELEVATOR COMPANY

0 967 578 23 03 99 G06T 15/00 07/20 DU 16 05 07 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH

0 968 193 10 01 98 C07D 239/54 07/08 DU 21 02 07 Bayer CropScience AG

0 969 246 11 06 99 F21V 5/04 07/15 DU 11 04 07 Volkswagen Aktiengesellschaft

0 971 140 05 07 99 F16C 29/06 07/13 DU 28 03 07 Bosch Rexroth Mechatronics GmbH

0 971 525 06 07 98 H04M 11/06 07/15 DU 11 04 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

0 976 304 19 03 98 H04R 25/00 07/21 DU 23 05 07 Entific Medical Systems AB

0 978 879 29 07 99 H01L 27/146 07/10 DU 07 03 07 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 980 441 08 05 98 C12Q 1/68 07/15 DU 11 04 07 The Regents of the University o

0 981 162 19 08 98 H01L 23/528 07/10 DU 07 03 07 Infineon Technologies AG

0 981 236 23 06 99 H04M 3/493 07/16 DU 18 04 07 Siemens Communications, Inc.

0 981 328 06 01 98 A61K 9/107 07/11 DU 14 03 07 SONUS PHARMACEUTICALS, INC.

0 981 381 12 05 98 C08G 63/06 07/08 DU 21 02 07 METABOLIX, INC.

0 982 838 24 02 98 H02K 37/24 07/15 DU 11 04 07 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH

0 985 737 25 08 99 C22F 1/04 07/11 DU 14 03 07 McDONNELL DOUGLAS CORPORATION

0 985 870 03 09 99 F21V 13/04 07/10 DU 07 03 07 OSRAM SYLVANIA INC.

0 988 729 15 10 97 H04L 1/06 07/18 DU 02 05 07 Nortel Networks Limited

0 990 323 16 05 98 H04J 13/00 07/09 DU 28 02 07 Deutsche Telekom AG

0 990 448 08 06 99 A61M 16/20 07/13 DU 28 03 07 Maquet Critical Care AB

0 992 587 27 08 99 C12N 15/12 07/09 DU 28 02 07 RIKEN

0 992 929 07 10 99 A63F 13/00 07/18 DU 02 05 07 Konami Co., Ltd.

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 208: 28 février

BOPI 07/35 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 207

0 993 003 04 09 99 H01B 7/10 07/09 DU 28 02 07 Beckhausen, Karlheinz

0 993 531 18 06 98 E04F 13/18 07/10 DU 07 03 07 INTERFACE, INC.

0 995 749 13 10 99 C07D 475/14 07/10 DU 07 03 07 DSM IP Assets B.V.

0 995 933 07 10 99 F16J 15/44 07/16 DU 18 04 07 STEIN SEAL COMPANY

0 998 388 11 02 97 B32B 27/32 07/14 DU 04 04 07 DOW GLOBAL TECHNOLOGIES INC.

1 001 048 20 10 99 C23C 16/26 07/10 DU 07 03 07 Sumitomo Electric Industries, Lt

1 001 571 23 08 99 H04L 12/24 07/17 DU 25 04 07 Siemens Communications, Inc.

1 003 787 02 07 98 C07K 16/18 07/08 DU 21 02 07 Miltenyi Biotec GmbH

1 004 669 13 05 98 C07K 14/47 07/16 DU 18 04 07 Asahi Kasei Kabushiki Kaisha

1 008 050 22 09 97 G06F 12/00 07/09 DU 28 02 07 Transmeta Corporation

1 010 632 01 10 96 B65D 33/25 07/08 DU 21 02 07 Hi-Pack Co., Ltd.

1 013 020 08 09 98 H04J 11/00 07/06 DU 07 02 07 QUALCOMM INCORPORATED

1 014 348 10 12 99 G11B 7/085 07/13 DU 28 03 07 DEUTSCHE THOMSON-BRANDT GMBH

1 014 627 07 12 99 H04L 12/56 07/14 DU 04 04 07 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

1 016 242 15 09 98 H04L 12/28 07/11 DU 14 03 07 TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON

1 016 425 21 08 98 B01D 39/00 07/08 DU 21 02 07 Asahi Kasei Medical Co., Ltd.

1 016 892 27 12 99 G02F 1/13 07/17 DU 25 04 07 BARTEC Componenten und Systeme G

1 020 282 04 01 00 B05D 5/06 07/10 DU 07 03 07 Mondo S.p.A.

1 021 142 21 05 98 A61F 2/14 07/13 DU 28 03 07 Refocus Ocular, Inc.

1 022 234 20 01 00 B65D 81/05 07/09 DU 28 02 07 Free-Flow Packaging Internationa

1 022 449 11 01 00 F02D 1/04 07/11 DU 14 03 07 Kubota Corporation

1 022 820 21 01 00 H01R 24/04 07/13 DU 28 03 07 Thomas Betts International, In

1 022 897 17 01 00 H04N 1/60 07/10 DU 07 03 07 SONY CORPORATION

1 023 959 28 01 00 B22F 1/00 07/11 DU 14 03 07 Louis Renner GmbH

1 024 014 28 01 00 B41J 11/14 07/09 DU 28 02 07 NEOPOST LIMITED

1 024 510 15 01 00 H01H 13/70 07/10 DU 07 03 07 TAISEI PLAS CO., LTD.

1 024 593 21 01 00 H03H 1/00 07/08 DU 21 02 07 Philips Intellectual Property

1 025 209 25 08 98 C12N 7/00 07/09 DU 28 02 07 Cheil Jedang Corporation

1 026 380 12 01 00 F02D 19/12 07/17 DU 25 04 07 Volkswagen Aktiengesellschaft

1 028 940 13 10 98 C07C 233/16 07/16 DU 18 04 07 Pharmacia Upjohn Company LLC

1 029 016 03 05 99 C09K 3/00 07/10 DU 07 03 07 LUMIGEN, INC.

1 029 738 28 01 00 B60Q 1/56 07/14 DU 04 04 07 C.R.F. SOCIETA’ CONSORTILE PER A

1 030 597 12 11 98 A61B 5/15 07/09 DU 28 02 07 MDC Investment Holdings, Inc.

1 031 859 06 08 99 G02B 6/40 07/10 DU 07 03 07 Sumitomo Electric Industries, Lt

1 032 458 27 08 98 A63B 37/12 07/08 DU 21 02 07 Performance Indicator, LLC

1 033 881 25 02 00 H04N 7/18 07/18 DU 02 05 07 Honeywell Oy

1 041 211 30 03 00 E04C 2/36 07/08 DU 21 02 07 Smartslab Limited

1 042 146 31 08 99 B60S 1/08 07/09 DU 28 02 07 ROBERT BOSCH GMBH

1 042 801 02 08 99 H01L 21/311 07/18 DU 02 05 07 NXP B.V.

1 048 066 31 08 99 H01L 21/331 07/18 DU 02 05 07 NXP B.V.

1 050 054 21 01 99 H01C 7/02 07/10 DU 07 03 07 Peratech Limited

1 050 373 27 04 00 B24B 9/14 07/11 DU 14 03 07 Nidek Co., Ltd.

1 052 574 11 05 00 G06F 13/42 07/16 DU 18 04 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 052 604 21 03 00 G07F 19/00 07/17 DU 25 04 07 NCR International, Inc.

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 209: 28 février

208 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 07/35

1 054 860 02 12 98 C07C 255/20 07/17 DU 25 04 07 Pfizer Ireland Pharmaceuticals

1 055 179 22 12 98 G06T 15/00 07/08 DU 21 02 07 INTEL CORPORATION

1 057 483 23 02 99 A61K 31/16 07/08 DU 21 02 07 TAIYO KAGAKU Co., LTD.

1 058 137 30 05 00 G02B 6/287 07/10 DU 07 03 07 FUJIKURA LTD.

1 058 270 04 06 99 G11C 16/06 07/12 DU 21 03 07 STMicroelectronics S.r.l.

1 059 734 12 06 00 H04B 1/40 07/17 DU 25 04 07 Nokia Corporation

1 059 818 09 06 00 H04Q 7/32 07/08 DU 21 02 07 TEXAS INSTRUMENTS INCORPORATED

1 060 962 26 07 99 B60R 22/34 07/11 DU 14 03 07 Delphi Korea Corporation

1 061 190 09 06 99 E04B 1/86 07/19 DU 09 05 07 Dow Deutschland INC.

1 062 642 09 03 99 G07D 7/00 07/20 DU 16 05 07 UNISYS CORPORATION

1 063 830 21 06 00 H04L 29/06 07/10 DU 07 03 07 Nortel Networks Limited

1 067 462 06 07 00 G06F 13/38 07/10 DU 07 03 07 SEIKO EPSON CORPORATION

1 069 503 04 07 00 G06F 11/10 07/16 DU 18 04 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 071 170 18 07 00 H01R 13/646 07/10 DU 07 03 07 YAZAKI CORPORATION

1 072 243 25 07 00 A61F 13/49 07/11 DU 14 03 07 UNI-CHARM CORPORATION

1 072 649 14 04 99 C09B 67/08 07/08 DU 21 02 07 Nippon Oil Corporation

1 073 737 30 04 99 C12N 15/12 07/09 DU 28 02 07 Imperial Innovations Limited

1 074 391 02 02 00 B41J 2/335 07/14 DU 04 04 07 ROHM CO., LTD.

1 075 945 04 08 00 B41F 13/30 07/23 DU 06 06 07 MAN Roland Druckmaschinen AG

1 075 973 09 08 00 B60H 1/00 07/08 DU 21 02 07 Valeo Climate Control Corp.

1 076 354 19 08 91 H01L 21/00 07/09 DU 28 02 07 Hitachi, Ltd.

1 077 525 26 07 00 H02P 8/36 07/14 DU 04 04 07 Hughes Electronics Corporation

1 077 999 11 05 99 C07K 14/22 07/09 DU 28 02 07 Cortecs (OM) Pty Limited

1 078 169 11 05 99 F16B 2/02 07/17 DU 25 04 07 Stibolt, Paul E.

1 079 642 14 08 00 H04Q 7/22 07/15 DU 11 04 07 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

1 080 617 10 05 99 H05K 9/00 07/08 DU 21 02 07 Strömberg, Jan-Erik

1 081 743 31 08 00 H01J 5/50 07/15 DU 11 04 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 083 658 28 12 99 H03K 17/082 07/07 DU 14 02 07 Melcher, Rolf, Dr.-Ing.

1 088 057 18 06 99 C12N 5/08 07/08 DU 21 02 07 Adelaide Research Innovation P

1 088 393 06 04 00 H03F 3/45 07/18 DU 02 05 07 NXP B.V.

1 088 459 26 05 99 H04Q 7/00 07/10 DU 07 03 07 MOTOROLA, INC.

1 088 509 26 09 00 A47L 15/42 07/18 DU 02 05 07 BSH Bosch und Siemens Hausgeräte

1 088 547 09 08 00 A61K 8/49 07/16 DU 18 04 07 Wacker Chemie AG

1 088 855 14 03 00 C08L 21/00 07/09 DU 28 02 07 Mitsui Chemicals, Inc.

1 089 492 02 10 00 H04L 12/24 07/11 DU 14 03 07 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.

1 089 501 25 09 00 G06F 13/362 07/08 DU 21 02 07 STMicroelectronics, Inc.

1 090 036 18 06 99 C07K 14/715 07/16 DU 18 04 07 IMMUNEX CORPORATION

1 091 431 06 10 00 H01M 2/12 07/10 DU 07 03 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 091 565 02 10 00 H04N 1/58 07/08 DU 21 02 07 Kodak IL Ltd.

1 091 662 02 07 99 A43B 5/00 07/10 DU 07 03 07 Xilas Medical, Inc.

1 092 135 18 06 99 G01L 23/22 07/08 DU 21 02 07 Federal-Mogul Ignition Company

1 093 042 03 03 00 G05D 9/12 07/19 DU 09 05 07 RIKEN

1 093 245 24 03 00 H04B 17/00 07/10 DU 07 03 07 RecepTec Holdings, LLC

1 093 302 13 10 00 H04N 7/62 07/16 DU 18 04 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

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Classementprincipal

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Nom du déposantet/ou titulaire

Page 210: 28 février

BOPI 07/35 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 209

1 095 668 02 10 00 A61M 5/315 07/17 DU 25 04 07 Becton Dickinson and Company

1 096 700 16 10 00 H04B 7/216 07/11 DU 14 03 07 THOMSON multimedia

1 097 955 02 11 00 C08G 18/40 07/08 DU 21 02 07 DAINIPPON INK AND CHEMICALS, INC

1 100 819 23 07 99 C07K 14/435 07/08 DU 21 02 07 Max-Planck-Gesellschaft zur Förd

1 104 965 02 12 99 H04L 12/58 07/09 DU 28 02 07 Sony Deutschland GmbH

1 105 590 20 06 99 E04C 1/42 07/09 DU 28 02 07 MORETTI INTERNATIONAL S.R.L.

1 107 491 03 11 00 H04H 1/00 07/14 DU 04 04 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 107 530 07 12 99 H04L 27/00 07/09 DU 28 02 07 MOTOROLA SEMICONDUCTEURS S.A.

1 111 619 19 12 00 G11C 11/14 07/10 DU 07 03 07 Freescale Semiconductor, Inc.

1 112 825 27 12 00 B27F 7/38 07/12 DU 21 03 07 MAX CO., LTD.

1 113 388 10 09 99 G06T 7/20 07/10 DU 07 03 07 Ecchandes Inc.

1 113 628 16 11 00 H04L 12/56 07/18 DU 02 05 07 Nortel Networks Limited

1 113 680 21 12 00 H04Q 7/30 07/15 DU 11 04 07 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

1 113 751 30 07 99 A61B 5/02 07/12 DU 21 03 07 Aga Medical Corporation

1 114 483 01 07 99 H01M 8/02 07/09 DU 28 02 07 Pemeas GmbH

1 114 829 12 12 00 C07K 14/435 07/20 DU 16 05 07 Entopharm Co., Ltd.

1 115 082 13 12 00 G06K 1/12 07/10 DU 07 03 07 Paxar Americas, Inc.

1 115 183 08 01 01 H01R 13/646 07/10 DU 07 03 07 MURATA MANUFACTURING CO., LTD.

1 115 236 21 12 00 H04L 25/14 07/09 DU 28 02 07 Alcatel Internetworking, Inc.

1 116 202 08 07 99 G09G 3/10 07/09 DU 28 02 07 Canon Kabushiki Kaisha

1 118 749 09 01 01 F01N 3/28 07/16 DU 18 04 07 J. Eberspächer GmbH Co. KG

1 119 786 11 08 99 G02B 6/032 07/08 DU 21 02 07 Rofin Australia PTY Ltd

1 121 736 29 07 99 H01T 13/20 07/17 DU 25 04 07 FEDERAL-MOGUL CORPORATION

1 123 073 23 07 99 A61F 13/15 07/07 DU 14 02 07 THE PROCTER GAMBLE COMPANY

1 123 143 22 10 99 A63B 33/00 07/10 DU 07 03 07 Lee, Bom Kyu

1 124 014 11 12 00 E01F 15/08 07/07 DU 14 02 07 Maba Fertigteilindustrie GmbH

1 124 613 03 11 98 A61N 5/06 07/09 DU 28 02 07 Gart, Mark D.

1 125 349 18 10 99 H01S 5/024 07/08 DU 21 02 07 COHERENT, INC.

1 126 744 19 01 01 H04S 3/00 07/11 DU 14 03 07 Pioneer Corporation

1 126 894 18 10 99 A61M 25/00 07/09 DU 28 02 07 C.R. BARD, INC.

1 132 965 05 03 01 H01L 27/08 07/20 DU 16 05 07 Chartered Semiconductor Manufact

1 133 237 25 11 99 A22C 21/00 07/08 DU 21 02 07 STORK PMT B.V.

1 133 269 03 12 99 A61F 11/00 07/07 DU 14 02 07 Durect Corporation

1 133 318 03 12 99 A61K 47/48 07/11 DU 14 03 07 CALIFORNIA INSTITUTE OF TECHNOLO

1 136 294 22 02 01 B60J 7/12 07/08 DU 21 02 07 Wilhelm Karmann GmbH

1 138 172 01 12 99 H04Q 7/38 07/16 DU 18 04 07 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 138 267 27 03 01 A61B 17/70 07/12 DU 21 03 07 Showa IKA Kohgyo Co., Ltd.

1 139 736 30 06 99 A01N 3/02 07/09 DU 28 02 07 Agrofresh, Inc.

1 140 320 15 09 00 B01D 29/21 07/13 DU 28 03 07 Hengst GmbH Co. KG

1 140 525 09 12 99 B60B 1/02 07/07 DU 14 02 07 Schlanger, Raphael

1 141 205 20 12 99 C11D 3/386 07/09 DU 28 02 07 Novozymes A/S

1 141 464 01 07 99 D06B 1/00 07/14 DU 04 04 07 Thantex Holding, Inc.

1 141 988 10 10 00 H01H 83/22 07/17 DU 25 04 07 ABB PATENT GmbH

1 144 550 09 12 98 C10G 61/02 07/11 DU 14 03 07 CHEVRON PHILLIPS CHEMICAL COMPAN

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

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ou de la décisionconcernantl’opposition

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Nom du déposantet/ou titulaire

Page 211: 28 février

210 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 07/35

1 145 346 14 12 99 H01M 4/52 07/09 DU 28 02 07 H.C. Starck GmbH Co. KG

1 149 665 14 04 01 B25B 5/12 07/12 DU 21 03 07 SMC Kabushiki Kaisha

1 152 369 17 09 99 G11B 5/80 07/12 DU 21 03 07 DAI NIPPON PRINTING CO., LTD.

1 156 343 09 04 01 G01R 33/28 07/10 DU 07 03 07 Esaote S.p.A.

1 156 686 19 05 00 H04Q 7/24 07/15 DU 11 04 07 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

1 158 698 08 05 01 H04B 7/185 07/15 DU 11 04 07 Hughes Electronics Corporation

1 160 109 29 05 01 B60J 1/18 07/08 DU 21 02 07 Wilhelm Karmann GmbH

1 164 724 04 06 01 H04B 10/18 07/15 DU 11 04 07 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

1 165 201 24 03 00 B01D 15/00 07/08 DU 21 02 07 UPFRONT CHROMATOGRAPHY A/S

1 165 216 01 03 00 B01D 71/52 07/10 DU 07 03 07 Pemeas GmbH

1 165 453 27 12 00 C03C 4/08 07/08 DU 21 02 07 Nippon Sheet Glass Co., Ltd.

1 165 940 03 02 00 F01D 5/30 07/16 DU 18 04 07 GENERAL ELECTRIC COMPANY

1 166 613 14 11 97 A01B 79/00 07/09 DU 28 02 07 Amazonen-Werke H. Dreyer GmbH

1 169 069 12 04 00 A61L 27/38 07/07 DU 14 02 07 Theregen, Inc.

1 171 065 20 04 00 A61F 13/00 07/11 DU 14 03 07 KCI Licensing, Inc.

1 171 784 15 03 00 G01V 3/26 07/21 DU 23 05 07 Sondex Wireline Limited

1 172 246 21 05 01 B60K 17/28 07/12 DU 21 03 07 KANZAKI KOKYUKOKI MFG. CO., LTD.

1 174 414 21 02 00 C07C 67/283 07/23 DU 06 06 07 SHOWA DENKO KABUSHIKI KAISHA

1 175 047 03 07 01 H04L 12/56 07/18 DU 02 05 07 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 175 510 14 03 00 C12Q 1/68 07/09 DU 28 02 07 THE BOARD OF TRUSTEES OF THE LE

1 175 540 29 02 00 E04F 13/14 07/09 DU 28 02 07 Jogerst Stein Technologie GmbH

1 176 333 20 07 01 F16F 9/46 07/11 DU 14 03 07 Tenneco Automotive Inc.

1 176 423 27 07 00 G01N 33/543 07/09 DU 28 02 07 Micronas Holding GmbH

1 179 566 30 11 99 C08L 53/00 07/10 DU 07 03 07 KANEKA CORPORATION

1 180 167 02 06 00 C12Q 1/68 07/08 DU 21 02 07 Oxford Biomedica (UK) Limited

1 180 549 27 03 01 C12Q 1/68 07/08 DU 21 02 07 Olympus Corporation

1 180 859 10 07 01 H04B 10/17 07/16 DU 18 04 07 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 181 000 24 05 00 A61K 8/11 07/06 DU 07 02 07 Sol-Gel Technologies Ltd.

1 182 329 08 08 01 F01D 5/30 07/15 DU 11 04 07 GENERAL ELECTRIC COMPANY

1 183 519 15 05 00 G01N 15/12 07/12 DU 21 03 07 Beckman Coulter, Inc.

1 183 865 10 05 00 H04N 7/088 07/11 DU 14 03 07 INTEL CORPORATION

1 184 871 07 08 01 G11C 11/16 07/10 DU 07 03 07 Qimonda AG

1 185 648 30 05 00 C12N 15/12 07/12 DU 21 03 07 GENENTECH, INC.

1 186 243 14 06 99 A23L 1/176 07/10 DU 07 03 07 Nisshin Foods Inc.

1 186 250 10 09 01 A43B 13/20 07/14 DU 04 04 07 DC Shoes, Inc.

1 187 312 06 08 01 H03F 3/00 07/10 DU 07 03 07 Infineon Technologies AG

1 187 846 26 06 00 C07J 41/00 07/16 DU 18 04 07 Bayer Schering Pharma Aktiengese

1 188 303 12 12 00 H04N 1/00 07/07 DU 14 02 07 SAGEM Communication

1 191 401 18 09 01 G03G 9/097 07/16 DU 18 04 07 Xerox Corporation

1 193 919 24 08 01 H04L 12/56 07/18 DU 02 05 07 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 194 094 11 06 99 A61F 11/00 07/11 DU 14 03 07 Cochlear Limited

1 194 858 01 03 00 G06F 13/40 07/07 DU 14 02 07 Moeller GmbH

1 195 757 04 10 01 G11B 7/24 07/11 DU 14 03 07 Pioneer Corporation

1 197 289 08 10 01 B23P 6/00 07/15 DU 11 04 07 GENERAL ELECTRIC COMPANY

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

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de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 212: 28 février

BOPI 07/35 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 211

1 197 393 15 10 01 B60R 13/04 07/07 DU 14 02 07 Altia Hashimoto Co., Ltd.

1 197 939 23 08 00 G09F 7/16 07/16 DU 18 04 07 SEIKO EPSON CORPORATION

1 198 106 18 09 01 H04L 29/06 07/15 DU 11 04 07 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

1 199 202 18 10 01 B60J 7/20 07/07 DU 14 02 07 Wilhelm Karmann GmbH

1 199 355 31 03 00 C12N 9/00 07/11 DU 14 03 07 National Institute of Advanced I

1 199 502 19 10 01 E03D 1/32 07/12 DU 21 03 07 Oliveira Irmao S.A.

1 201 052 24 06 00 H04H 1/00 07/09 DU 28 02 07 ROBERT BOSCH GMBH

1 201 146 17 10 01 A44B 19/34 07/19 DU 09 05 07 YKK Corporation

1 201 566 06 06 00 B65D 85/00 07/10 DU 07 03 07 FUJIFILM Corporation

1 201 843 11 10 01 E04D 3/35 07/08 DU 21 02 07 ThyssenKrupp Steel AG

1 202 062 31 10 00 G01N 33/545 07/09 DU 28 02 07 Micronas GmbH

1 202 285 23 10 01 G11C 11/34 07/14 DU 04 04 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 205 081 20 06 00 H04Q 7/22 07/14 DU 04 04 07 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

1 206 780 31 07 00 H01B 13/06 07/13 DU 28 03 07 Altana Electrical Insulation Gmb

1 206 829 09 08 00 H02M 1/08 07/08 DU 21 02 07 YORK INTERNATIONAL CORPORATION

1 206 961 18 08 00 B01D 69/02 07/08 DU 21 02 07 Asahi Kasei Medical Co., Ltd.

1 209 200 22 11 01 C08L 67/00 07/10 DU 07 03 07 TORAY INDUSTRIES, INC.

1 209 849 18 10 01 H04L 12/18 07/10 DU 07 03 07 International Business Machines

1 209 850 22 11 00 H04L 12/24 07/14 DU 04 04 07 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

1 209 851 19 11 01 H04L 12/24 07/15 DU 11 04 07 Xerox Corporation

1 211 832 20 11 01 H04J 3/14 07/09 DU 28 02 07 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 212 015 14 09 99 A61F 2/44 07/08 DU 21 02 07 Spine Solutions Inc.

1 212 796 15 09 00 H01L 27/02 07/11 DU 14 03 07 Infineon Technologies AG

1 213 199 06 12 01 B60T 8/88 07/08 DU 21 02 07 KNORR-BREMSE SYSTEME FÜR NUTZFAH

1 213 444 09 11 01 F01D 25/12 07/19 DU 09 05 07 ROLLS-ROYCE PLC

1 213 462 09 10 01 F02M 21/02 07/09 DU 28 02 07 Bayerische Motoren Werke Aktieng

1 213 857 27 03 97 H04B 10/10 07/10 DU 07 03 07 Dominion Communications, L.L.C.

1 215 292 22 11 01 C21D 9/40 07/16 DU 18 04 07 NISSAN MOTOR CO., LTD.

1 216 024 28 08 00 A61K 9/10 07/12 DU 21 03 07 Drugtech Corporation

1 217 319 21 12 00 F28D 7/04 07/07 DU 14 02 07 Visteon Global Technologies, Inc

1 217 555 18 12 01 G06F 17/30 07/15 DU 11 04 07 Xerox Corporation

1 217 884 20 09 00 A01H 4/00 07/08 DU 21 02 07 Woody Plant Biotech APS

1 219 265 30 03 01 A61F 2/00 07/12 DU 21 03 07 ETHICON INC.

1 220 550 20 12 01 H04Q 3/62 07/16 DU 18 04 07 Fujitsu Siemens Computers GmbH

1 221 861 23 08 00 A23D 9/007 07/15 DU 11 04 07 KAO CORPORATION

1 223 233 08 08 00 C23C 22/36 07/11 DU 14 03 07 NIPPON STEEL CORPORATION

1 223 400 08 01 02 F28F 13/18 07/11 DU 14 03 07 WIELAND-WERKE AG

1 223 867 13 10 00 A61B 10/00 07/09 DU 28 02 07 Merck Patent GmbH

1 224 155 18 10 00 A61K 31/122 07/08 DU 21 02 07 The University of Connecticut

1 224 400 13 10 00 F16D 1/108 07/11 DU 14 03 07 Hospira, Inc.

1 225 892 06 07 00 A61K 31/336 07/07 DU 14 02 07 Paraquest, Inc.

1 226 546 27 10 00 G06K 9/58 07/12 DU 21 03 07 CYTYC CORPORATION

1 226 606 01 11 00 H01L 21/762 07/08 DU 21 02 07 Qimonda AG

1 226 784 25 01 02 A61B 5/00 07/15 DU 11 04 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

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de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 213: 28 février

212 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 07/35

1 227 547 17 01 02 H01R 12/24 07/11 DU 14 03 07 AUTONETWORKS TECHNOLOGIES, LTD.

1 227 584 25 01 02 H03H 9/64 07/10 DU 07 03 07 MURATA MANUFACTURING CO., LTD.

1 229 933 15 11 00 A61K 39/39 07/13 DU 28 03 07 Dynavax Technologies Corporation

1 231 359 05 02 02 F01D 5/20 07/14 DU 04 04 07 GENERAL ELECTRIC COMPANY

1 231 475 13 11 01 G01R 31/36 07/09 DU 28 02 07 ROBERT BOSCH GMBH

1 231 807 11 02 02 H04Q 7/38 07/19 DU 09 05 07 LG ELECTRONICS INC.

1 231 906 11 11 00 A61K 9/70 07/08 DU 21 02 07 HEXAL AG

1 232 177 16 11 00 C07K 14/47 07/08 DU 21 02 07 MATRITECH, INC.

1 233 013 20 11 00 C07C 317/44 07/09 DU 28 02 07 Ajinomoto Co., Inc.

1 235 958 11 10 00 D06M 13/02 07/11 DU 14 03 07 UNILEVER N.V.

1 237 290 26 02 02 H04B 1/48 07/15 DU 11 04 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 237 411 17 12 99 A01N 3/02 07/09 DU 28 02 07 Agrofresh, Inc.

1 239 548 11 03 02 H01R 13/436 07/18 DU 02 05 07 Sumitomo Wiring Systems, Ltd.

1 240 317 20 12 00 C12N 15/00 07/09 DU 28 02 07 GLAXO GROUP LIMITED

1 242 452 15 12 00 C07K 14/58 07/07 DU 14 02 07 MAYO FOUNDATION FOR MEDICAL EDU

1 243 028 18 12 00 H01L 29/423 07/16 DU 18 04 07 HONEYWELL INC.

1 243 291 20 03 02 A62B 23/02 07/08 DU 21 02 07 Shigematsu Works Co., Ltd.

1 243 655 23 03 01 C12N 15/62 07/08 DU 21 02 07 Deutsches Krebsforschungszentrum

1 244 894 24 08 00 G02B 6/293 07/09 DU 28 02 07 Avanex Corporation

1 245 814 26 03 02 F02D 41/40 07/10 DU 07 03 07 Mitsubishi Fuso Truck and Bus Co

1 246 981 12 01 01 E04F 15/04 07/16 DU 18 04 07 hülsta-werke Hüls GmbH Co. KG

1 247 415 10 01 01 H04Q 7/34 07/09 DU 28 02 07 Nokia Corporation

1 249 537 12 03 02 E01B 27/10 07/14 DU 04 04 07 GSG Knape Gleissanierung GmbH

1 250 240 25 01 01 B60J 10/02 07/08 DU 21 02 07 Carglass Luxembourg Sarl - Zug B

1 250 891 17 04 02 A61B 17/28 07/08 DU 21 02 07 Olympus Corporation

1 251 813 31 01 01 A61F 13/15 07/08 DU 21 02 07 THE PROCTER GAMBLE COMPANY

1 252 802 19 01 01 H05B 6/70 07/11 DU 14 03 07 Widia GmbH

1 252 915 25 04 02 A63B 21/008 07/08 DU 21 02 07 Kras, Ralf Edgar

1 254 543 06 12 01 H04L 25/49 07/21 DU 23 05 07 NXP B.V.

1 255 169 11 04 02 G03G 15/00 07/14 DU 04 04 07 Xerox Corporation

1 255 544 31 01 01 A61K 31/195 07/10 DU 07 03 07 GENAERA CORPORATION

1 258 347 24 04 02 B32B 27/12 07/08 DU 21 02 07 Hänsel Verbundtechnik GmbH

1 259 072 09 11 00 G11B 27/34 07/14 DU 04 04 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 259 215 08 01 01 A61Q 17/00 07/12 DU 21 03 07 UNILEVER PLC

1 260 383 07 01 02 B60B 27/00 07/09 DU 28 02 07 Araya Industrial Co., Ltd.

1 260 542 16 05 02 C08J 5/18 07/10 DU 07 03 07 KISHIMOTO SANGYO CO., LTD.

1 260 710 21 05 02 F04B 7/06 07/18 DU 02 05 07 J. Eberspächer GmbH Co. KG

1 261 766 24 01 01 D04H 3/10 07/15 DU 11 04 07 Carl Freudenberg KG

1 262 780 31 05 02 G01P 3/487 07/11 DU 14 03 07 JTEKT Corporation

1 263 484 15 03 01 A61L 27/08 07/20 DU 16 05 07 OrbusNeich Medical, Inc.

1 263 790 08 03 01 C07K 16/28 07/20 DU 16 05 07 Applied Research Systems ARS Hol

1 264 633 08 06 01 B01F 17/00 07/09 DU 28 02 07 Cognis IP Management GmbH

1 264 813 13 03 01 C06D 5/00 07/20 DU 16 05 07 DAICEL CHEMICAL INDUSTRIES, LTD.

1 265 310 28 01 00 H01P 1/203 07/11 DU 14 03 07 FUJITSU LIMITED

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 214: 28 février

BOPI 07/35 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 213

1 265 551 20 03 01 A61F 2/00 07/07 DU 14 02 07 Adeva Medical Gesellschaft für E

1 266 939 15 05 02 C09D 7/14 07/08 DU 21 02 07 E.I. DUPONT DE NEMOURS AND COMPA

1 267 444 17 06 02 H01Q 3/26 07/08 DU 21 02 07 Lockheed Martin Corporation

1 267 576 11 06 02 H04N 7/14 07/17 DU 25 04 07 LG ELECTRONICS INC.

1 269 523 22 03 01 H01L 21/00 07/19 DU 09 05 07 LAM RESEARCH CORPORATION

1 270 167 27 04 02 B29C 45/14 07/13 DU 28 03 07 Gebr. Swoboda GmbH

1 271 291 25 06 02 G06F 1/32 07/09 DU 28 02 07 KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA

1 271 472 25 06 02 G10L 19/14 07/09 DU 28 02 07 MICROSOFT CORPORATION

1 274 388 31 01 01 A61Q 5/00 07/20 DU 16 05 07 Aveda Corporation

1 274 965 12 04 01 F41A 17/06 07/09 DU 28 02 07 Infineon Technologies AG

1 275 026 23 04 02 G02F 1/313 07/11 DU 14 03 07 RAYTHEON COMPANY

1 276 637 21 12 00 B60R 1/00 07/10 DU 07 03 07 Freescale Semiconductor, Inc.

1 277 803 16 07 02 C08L 83/04 07/10 DU 07 03 07 Shin-Etsu Chemical Co., Ltd.

1 278 031 12 07 02 F25B 41/06 07/12 DU 21 03 07 TGK CO., Ltd.

1 279 023 20 03 01 G01N 21/00 07/08 DU 21 02 07 Analytical Biological Services,

1 279 848 28 05 02 F16C 33/66 07/10 DU 07 03 07 IMN Co., Ltd

1 280 669 18 04 01 B41K 1/40 07/09 DU 28 02 07 Trodat GmbH

1 281 519 25 07 02 B41F 15/42 07/10 DU 07 03 07 DENSO CORPORATION

1 283 214 23 04 01 C07K 14/47 07/07 DU 14 02 07 FUSO PHARMACEUTICAL INDUSTRIES L

1 283 336 05 08 02 F02B 29/08 07/15 DU 11 04 07 Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha

1 284 274 25 07 02 C08F 8/28 07/16 DU 18 04 07 Wacker Polymer Systems GmbH Co

1 284 847 31 05 00 B28D 5/04 07/08 DU 21 02 07 MEMC ELECTRONIC MATERIALS S.p.A.

1 285 075 06 04 01 C12N 15/70 07/09 DU 28 02 07 Degussa GmbH

1 286 357 19 08 02 G11C 17/16 07/12 DU 21 03 07 Hewlett-Packard Company

1 286 937 05 06 01 C07B 53/00 07/11 DU 14 03 07 Studiengesellschaft Kohle mbH

1 287 113 08 06 01 C12M 1/16 07/08 DU 21 02 07 Elchrom Scientific AG

1 288 150 25 04 02 B65H 23/04 07/11 DU 14 03 07 Goss International Corporation

1 288 330 27 08 02 C23C 10/08 07/12 DU 21 03 07 SERMATECH INTERNATIONAL INC.

1 288 913 27 03 02 G10L 19/00 07/08 DU 21 02 07 FUJITSU LIMITED

1 289 474 24 05 01 A61K 8/06 07/19 DU 09 05 07 Color Access, Inc.

1 290 054 31 05 01 C08G 8/04 07/08 DU 21 02 07 Hexion Specialty Chemicals, Inc.

1 290 137 18 05 01 C12N 1/36 07/08 DU 21 02 07 Microscience Limited

1 291 553 03 09 02 F16H 7/18 07/16 DU 18 04 07 Tsubakimoto Chain Co.

1 292 265 09 06 01 A61K 8/67 07/12 DU 21 03 07 Henkel Kommanditgesellschaft auf

1 292 869 29 03 01 G06F 1/00 07/08 DU 21 02 07 TeliaSonera Finland Oyj

1 293 168 12 09 02 A61B 17/70 07/11 DU 14 03 07 Stryker Spine

1 293 676 06 09 02 F04C 23/00 07/14 DU 04 04 07 Sanden Corporation

1 293 735 10 09 02 F25B 13/00 07/11 DU 14 03 07 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH

1 293 990 30 08 02 G01N 13/14 07/11 DU 14 03 07 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.

1 296 663 08 06 01 A61K 9/72 07/12 DU 21 03 07 Advanced Inhalation Research, In

1 297 946 13 09 02 B29D 30/24 07/07 DU 14 02 07 Bridgestone Corporation

1 299 700 29 06 01 G01L 1/22 07/11 DU 14 03 07 UNIVERSITY COLLEGE LONDON

1 301 136 02 07 01 A61B 18/14 07/11 DU 14 03 07 ETHICON ENDO-SURGERY, INC.

1 301 247 19 06 01 A63C 1/28 07/08 DU 21 02 07 Verducci USA LLC

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 215: 28 février

214 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 07/35

1 302 297 20 09 02 B29C 45/42 07/08 DU 21 02 07 Gosewehr Automation GmbH

1 302 911 17 07 01 G07D 11/00 07/18 DU 02 05 07 JAPAN CASH MACHINE CO., LTD.

1 303 146 23 07 01 H04N 5/00 07/16 DU 18 04 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 303 635 07 06 01 C12Q 1/48 07/08 DU 21 02 07 UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LOUVAIN

1 303 689 24 07 01 F02C 9/26 07/17 DU 25 04 07 Honeywell International Inc.

1 306 519 22 10 02 E21B 43/10 07/10 DU 07 03 07 HALLIBURTON ENERGY SERVICES, INC

1 306 583 12 10 02 F16H 63/30 07/12 DU 21 03 07 GETRAG Getriebe- und Zahnradfabr

1 309 366 09 08 01 A61M 5/172 07/08 DU 21 02 07 NOVO NORDISK A/S

1 309 660 31 05 01 C08L 59/00 07/08 DU 21 02 07 Ticona GmbH

1 310 009 21 07 01 H01M 8/24 07/08 DU 21 02 07 Forschungszentrum Jülich GmbH

1 310 144 06 11 02 A01B 49/02 07/19 DU 09 05 07 Kerner, Josef

1 311 482 06 08 01 C07D 211/46 07/08 DU 21 02 07 Ortho-McNeil Pharmaceutical, Inc

1 311 973 20 07 01 G06F 17/00 07/14 DU 04 04 07 Digimarc Corporation

1 312 297 14 09 02 A47L 15/42 07/10 DU 07 03 07 Electrolux Home Products Corpora

1 313 245 06 06 02 H04L 1/00 07/16 DU 18 04 07 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

1 314 021 29 08 01 G01N 21/85 07/09 DU 28 02 07 GLAXO GROUP LIMITED

1 314 331 16 08 01 H04Q 7/28 07/12 DU 21 03 07 QUALCOMM INCORPORATED

1 316 112 30 08 01 H01L 23/00 07/09 DU 28 02 07 Infineon Technologies AG

1 316 361 10 12 99 B01L 3/02 07/08 DU 21 02 07 Vertex Pharmaceuticals (San Dieg

1 316 429 19 08 99 B41J 2/21 07/14 DU 04 04 07 Videojet Technologies Inc.

1 317 862 01 08 01 H04L 12/56 07/09 DU 28 02 07 MOTOROLA, INC.

1 319 134 26 03 01 F16B 35/04 07/08 DU 21 02 07 Acument Intellectual Properties,

1 319 240 12 09 01 H01K 1/28 07/09 DU 28 02 07 Advanced Photonics Technologies

1 319 682 02 12 02 C08J 3/14 07/08 DU 21 02 07 Lumos Trading Investments Corp

1 323 212 02 10 01 H01R 12/24 07/07 DU 14 02 07 FCI

1 323 944 23 12 02 F16D 69/02 07/07 DU 14 02 07 SGL Carbon AG

1 325 368 12 10 01 G02B 6/02 07/07 DU 14 02 07 SPI Lasers UK Limited

1 325 434 11 09 01 G06F 17/30 07/08 DU 21 02 07 Fast Search Transfer ASA

1 325 622 15 10 01 H04M 19/02 07/09 DU 28 02 07 Tellabs Oy

1 325 776 27 12 01 B01J 19/00 07/08 DU 21 02 07 NIKON CORPORATION

1 327 429 09 01 03 A61F 13/551 07/11 DU 14 03 07 UNI-CHARM CORPORATION

1 329 207 09 01 03 A61F 13/471 07/11 DU 14 03 07 KAO CORPORATION

1 329 348 07 01 03 B60J 1/18 07/09 DU 28 02 07 Wilhelm Karmann GmbH

1 329 624 16 01 03 F02D 41/06 07/09 DU 28 02 07 NISSAN MOTOR CO., LTD.

1 329 703 16 01 03 G01M 11/02 07/11 DU 14 03 07 Sumitomo Electric Industries, Lt

1 330 214 02 11 00 A61F 2/38 07/08 DU 21 02 07 Ardemed Innovations Limited

1 330 460 22 10 01 C07D 498/00 07/12 DU 21 03 07 SMITHKLINE BEECHAM PLC

1 331 033 21 01 03 B01J 35/08 07/11 DU 14 03 07 SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MA

1 331 779 28 01 02 H04L 25/06 07/14 DU 04 04 07 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

1 332 554 19 10 01 H03J 7/04 07/11 DU 14 03 07 Ericsson Inc.

1 332 640 26 09 01 H04Q 7/38 07/08 DU 21 02 07 Nokia Corporation

1 332 771 20 01 03 A61N 1/04 07/11 DU 14 03 07 Zoll Medical Corporation

1 332 872 29 01 03 B41F 13/60 07/09 DU 28 02 07 MAN Roland Druckmaschinen AG

1 333 625 04 02 02 H04L 29/06 07/16 DU 18 04 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 216: 28 février

BOPI 07/35 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 215

1 333 672 22 01 03 H04N 5/445 07/10 DU 07 03 07 Thomson Licensing

1 334 116 23 10 00 C07K 1/14 07/17 DU 25 04 07 Bio Polymer Products of Sweden A

1 334 837 30 03 01 B41J 17/32 07/20 DU 16 05 07 Brother Kogyo Kabushiki Kaisha

1 335 508 11 02 02 H04B 10/08 07/10 DU 07 03 07 Alcatel Lucent

1 335 512 03 02 03 H04H 1/00 07/09 DU 28 02 07 Hughes Electronics Corporation

1 335 573 06 02 02 H04M 7/00 07/16 DU 18 04 07 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 337 771 03 11 01 F16H 55/24 07/09 DU 28 02 07 ROBERT BOSCH GMBH

1 337 799 21 09 01 F26B 25/00 07/09 DU 28 02 07 3M Innovative Properties Company

1 338 508 29 01 03 B64D 11/02 07/11 DU 14 03 07 The Boeing Company

1 338 657 25 02 02 C12Q 1/68 07/16 DU 18 04 07 INSTITUT PASTEUR

1 338 838 31 01 03 F16L 3/123 07/09 DU 28 02 07 Isofix, S.L.

1 338 909 26 06 01 G02B 6/38 07/13 DU 28 03 07 YAZAKI CORPORATION

1 339 918 04 12 01 E01B 26/00 07/08 DU 21 02 07 BWG GmbH Co. KG

1 340 316 06 11 01 H03H 9/58 07/08 DU 21 02 07 Infineon Technologies AG

1 340 325 08 11 01 H04B 10/08 07/10 DU 07 03 07 TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON

1 340 648 24 02 03 B60N 2/22 07/16 DU 18 04 07 Delta Tooling Co., Ltd.

1 340 746 24 02 03 C07D 213/55 07/09 DU 28 02 07 Saltigo GmbH

1 341 636 06 12 01 B23K 9/10 07/08 DU 21 02 07 Fronius International GmbH

1 342 350 11 12 01 H04L 12/64 07/07 DU 14 02 07 Acme Packet, Inc.

1 343 275 06 03 03 H04L 12/24 07/10 DU 07 03 07 Broadcom Corporation

1 343 576 19 10 01 A61L 2/00 07/08 DU 21 02 07 Nephros, Inc.

1 344 215 10 12 01 G11B 7/085 07/10 DU 07 03 07 Thomson Licensing

1 344 406 18 12 01 H04N 9/68 07/11 DU 14 03 07 Thomson Licensing

1 344 419 12 12 01 H04Q 7/34 07/16 DU 18 04 07 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 344 673 11 03 03 F16H 61/02 07/09 DU 28 02 07 JATCO Ltd

1 345 521 29 11 01 A47K 10/42 07/08 DU 21 02 07 KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE, INC.

1 347 300 30 11 01 G01N 33/543 07/16 DU 18 04 07 CHUGAI SEIYAKU KABUSHIKI KAISHA

1 347 764 20 12 01 A61K 31/568 07/11 DU 14 03 07 Dr. August Wolff GmbH Co. KG A

1 348 756 21 03 03 C11D 17/00 07/10 DU 07 03 07 Cognis IP Management GmbH

1 349 014 25 03 03 G03G 9/107 07/19 DU 09 05 07 Powdertech Co., Ltd.

1 349 792 21 12 01 B65D 81/05 07/11 DU 14 03 07 Cold Pack System

1 351 726 19 12 01 A61M 1/28 07/08 DU 21 02 07 Gambro Lundia AB

1 353 040 01 04 03 F01D 17/16 07/08 DU 21 02 07 Holset Engineering Co. Limited

1 353 139 11 04 03 G01B 7/16 07/22 DU 30 05 07 J.C. BAMFORD EXCAVATORS LIMITED

1 353 682 17 01 02 A61K 36/185 07/09 DU 28 02 07 Hartington Business, S. L.

1 354 911 09 04 03 C08J 7/04 07/12 DU 21 03 07 Nippon Paint Co., Ltd.

1 356 116 29 01 02 C12Q 1/68 07/19 DU 09 05 07 VENTANA MEDICAL SYSTEMS, INC.

1 356 146 18 12 01 D04H 1/46 07/08 DU 21 02 07 Fleissner GmbH

1 356 963 25 03 03 B60G 17/015 07/09 DU 28 02 07 Barksdale, Inc.

1 357 009 02 04 03 B61H 5/00 07/08 DU 21 02 07 Faiveley Transport Remscheid Gmb

1 357 255 26 04 02 F01D 17/16 07/15 DU 11 04 07 BorgWarner Inc.

1 357 520 23 04 03 G06K 9/00 07/11 DU 14 03 07 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.

1 358 253 19 12 01 C08J 7/16 07/09 DU 28 02 07 Bio-Layer Pty. Limited

1 359 324 15 12 98 F04C 23/00 07/11 DU 14 03 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

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Nom du déposantet/ou titulaire

Page 217: 28 février

216 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 07/35

1 359 720 03 05 02 H04L 29/06 07/08 DU 21 02 07 TecLic Technical Licences GmbH

1 360 067 11 12 01 B32B 5/26 07/08 DU 21 02 07 C-Core Technologies Inc.

1 360 579 24 01 02 G06F 7/72 07/11 DU 14 03 07 Infineon Technologies AG

1 361 851 18 01 02 A61K 8/41 07/08 DU 21 02 07 P G-Clairol, Inc.

1 363 803 13 03 01 B60N 2/42 07/08 DU 21 02 07 AmSafe, Inc.

1 364 168 23 04 01 F24F 3/14 07/08 DU 21 02 07 Drykor Ltd.

1 364 455 07 02 02 H02P 9/10 07/16 DU 18 04 07 Honeywell International Inc.

1 364 801 13 05 03 B41M 5/00 07/09 DU 28 02 07 Ferrania Technologies S.p.A.

1 365 475 04 03 03 H01Q 13/10 07/08 DU 21 02 07 M/A-COM, INC.

1 365 787 24 08 01 A61K 31/16 07/12 DU 21 03 07 Research Corporation Technologie

1 366 267 27 02 02 E21B 7/02 07/14 DU 04 04 07 Atlas Copco Rock Drills AB

1 367 291 19 04 00 F16G 5/20 07/09 DU 28 02 07 Bando Chemical Industries, Ltd.

1 367 406 29 05 02 G01R 33/465 07/07 DU 14 02 07 Bruker BioSpin AG

1 367 664 10 04 03 H01M 8/02 07/09 DU 28 02 07 SGL CARBON AG

1 367 698 30 05 03 H02K 5/08 07/11 DU 14 03 07 Hitachi, Ltd.

1 368 094 06 03 02 A61P 25/00 07/09 DU 28 02 07 Bristol-Myers Squibb Pharma Comp

1 369 072 21 05 03 A47J 36/12 07/08 DU 21 02 07 Frima SA

1 369 512 19 07 02 D03D 15/00 07/10 DU 07 03 07 Gafitex s.r.l.

1 369 876 04 06 03 G11C 11/22 07/11 DU 14 03 07 FUJITSU LIMITED

1 369 982 27 05 03 H02M 3/337 07/12 DU 21 03 07 OMRON CORPORATION

1 371 292 11 06 03 A21D 2/18 07/08 DU 21 02 07 Kibun Food Chemifa Co., Ltd.

1 372 316 21 05 03 H04L 29/06 07/18 DU 02 05 07 Siemens Communications, Inc.

1 372 318 11 06 03 G06F 1/00 07/16 DU 18 04 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 372 762 26 03 02 A61M 5/00 07/08 DU 21 02 07 DCA Design International Limited

1 372 923 19 10 01 B28D 1/22 07/07 DU 14 02 07 ANCHOR WALL SYSTEMS, INC.

1 373 952 03 04 02 G02B 6/35 07/11 DU 14 03 07 IOTech Ingenieurgesellschaft Opt

1 374 903 26 06 02 A61K 47/32 07/13 DU 28 03 07 Innovet Italia S.r.l.

1 375 359 18 06 03 B65D 5/02 07/11 DU 14 03 07 MeadWestvaco Packaging Systems L

1 375 610 23 06 03 C09D 11/00 07/14 DU 04 04 07 Xerox Corporation

1 376 645 12 12 02 H01J 29/86 07/07 DU 14 02 07 LG. Philips Displays Korea Co.,

1 377 062 28 03 02 H04N 7/18 07/18 DU 02 05 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 377 465 13 09 01 B60C 9/02 07/08 DU 21 02 07 Kumho Tire Co., Inc.

1 378 479 06 12 99 B66B 11/00 07/12 DU 21 03 07 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH

1 378 807 01 07 03 G05D 23/26 07/09 DU 28 02 07 E.G.O. ELEKTRO-GERÄTEBAU GmbH

1 380 113 14 09 01 H03M 1/06 07/19 DU 09 05 07 NXP B.V.

1 382 720 28 05 03 C23C 24/04 07/09 DU 28 02 07 Linde Aktiengesellschaft

1 383 845 27 03 02 C09J 7/02 07/18 DU 02 05 07 OVD Kinegram AG

1 384 308 08 04 02 H02N 2/00 07/08 DU 21 02 07 Richter, Hans

1 385 591 18 02 02 B01D 1/30 07/10 DU 07 03 07 QinetiQ Limited

1 385 702 22 04 02 B41F 22/00 07/12 DU 21 03 07 MAN Roland Druckmaschinen AG

1 386 435 08 05 01 H04L 1/00 07/16 DU 18 04 07 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 388 284 28 07 03 A01M 19/00 07/08 DU 21 02 07 ISOLCELL ITALIA S.P.A.

1 388 715 07 08 03 F24H 9/12 07/12 DU 21 03 07 Oliveira Irmao S.A.

1 389 702 22 07 03 F16J 15/12 07/19 DU 09 05 07 Federal-Mogul Sealing Systems Br

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

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Classementprincipal

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ou de la décisionconcernantl’opposition

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Nom du déposantet/ou titulaire

Page 218: 28 février

BOPI 07/35 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 217

1 389 931 29 05 02 A47C 3/22 07/10 DU 07 03 07 Gerome B.V.

1 390 306 07 05 02 C02F 3/12 07/10 DU 07 03 07 Mackrle, Svatopluk

1 391 052 17 05 02 H04B 1/707 07/12 DU 21 03 07 QUALCOMM INCORPORATED

1 391 269 14 06 03 B25B 23/14 07/11 DU 14 03 07 Festool GmbH

1 392 469 24 05 02 B23P 11/02 07/09 DU 28 02 07 Dorner, Reiner

1 392 641 08 05 02 C07C 211/36 07/15 DU 11 04 07 Grünenthal GmbH

1 394 197 10 07 03 C08K 3/00 07/18 DU 02 05 07 EMS-Chemie AG

1 394 629 28 08 03 G03G 15/08 07/15 DU 11 04 07 SEIKO EPSON CORPORATION

1 394 630 29 08 03 G03G 15/08 07/15 DU 11 04 07 Xerox Corporation

1 395 486 14 06 01 B63H 21/17 07/08 DU 21 02 07 ABB Oy

1 395 505 22 05 02 B65G 15/34 07/10 DU 07 03 07 ContiTech Transportbandsysteme G

1 397 176 21 06 01 A61M 25/01 07/11 DU 14 03 07 Abbott Laboratories Vascular Ent

1 397 231 04 06 02 B25B 27/10 07/12 DU 21 03 07 Von Arx AG

1 397 280 27 05 02 B60T 8/44 07/16 DU 18 04 07 Continental Teves AG Co. oHG

1 397 608 24 05 02 F16K 47/16 07/08 DU 21 02 07 Hull, Wendell C.

1 398 086 12 09 02 B07B 7/083 07/07 DU 14 02 07 Ehinger Impianti S.r.l.

1 398 979 09 09 02 H04Q 7/24 07/09 DU 28 02 07 BMD Wireless AG

1 399 641 13 06 02 E21B 17/10 07/08 DU 21 02 07 Tesco Corporation

1 400 547 22 09 03 C08G 18/40 07/11 DU 14 03 07 HILTI Aktiengesellschaft

1 401 295 27 05 02 A23L 1/40 07/20 DU 16 05 07 SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

1 401 296 27 05 02 A23L 1/40 07/20 DU 16 05 07 SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

1 401 333 12 06 02 A61B 5/15 07/07 DU 14 02 07 Büttner, Klaus

1 402 403 13 11 00 G06F 17/30 07/08 DU 21 02 07 AT T Investments UK Inc.

1 402 695 17 06 02 H04L 27/00 07/10 DU 07 03 07 Freescale Semiconductor, Inc.

1 402 698 22 05 02 H04L 27/26 07/15 DU 11 04 07 TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON

1 403 068 16 09 99 B41J 2/175 07/09 DU 28 02 07 SEIKO EPSON CORPORATION

1 403 244 18 09 03 C07C 211/36 07/09 DU 28 02 07 MITSUBISHI GAS CHEMICAL COMPANY,

1 403 588 12 08 03 F24D 19/10 07/09 DU 28 02 07 ROBERT BOSCH GMBH

1 404 188 27 05 02 A23L 1/40 07/20 DU 16 05 07 Société des Produits Nestlé S.A.

1 405 652 28 03 97 A61N 1/36 07/08 DU 21 02 07 MEDTRONIC, INC.

1 406 249 08 05 01 G11B 5/84 07/11 DU 14 03 07 FUJITSU LIMITED

1 406 331 06 08 03 H01M 8/02 07/15 DU 11 04 07 GENERAL ELECTRIC COMPANY

1 406 642 18 07 02 A61K 35/76 07/09 DU 28 02 07 Instytut Immunologii I Terapii D

1 406 897 25 06 02 C07D 413/14 07/11 DU 14 03 07 SMITHKLINE BEECHAM PLC

1 407 560 12 07 02 H04B 1/707 07/10 DU 07 03 07 Thomson Licensing

1 407 856 10 10 03 B24D 9/08 07/17 DU 25 04 07 YKK Corporation

1 407 963 08 10 03 B64C 1/00 07/08 DU 21 02 07 The Boeing Company

1 408 477 10 10 03 G09F 21/04 07/10 DU 07 03 07 Agripa Holdings Limited

1 409 642 15 03 02 C12N 1/20 07/08 DU 21 02 07 University of Tartu

1 412 137 25 07 02 B25J 15/00 07/08 DU 21 02 07 SILSOE TECHNOLOGY LIMITED

1 413 277 10 10 03 A61F 13/56 07/11 DU 14 03 07 UNI-CHARM CORPORATION

1 413 701 21 10 03 E05D 13/00 07/12 DU 21 03 07 Breda Sistemi Industriali SpA

1 413 732 21 10 03 F02D 41/38 07/08 DU 21 02 07 Iveco Motorenforschung AG

1 413 766 20 10 03 F04D 29/26 07/07 DU 14 02 07 HOLSET ENGINEERING COMPANY LIMIT

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

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ou de la décisionconcernantl’opposition

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de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 219: 28 février

218 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 07/35

1 414 190 22 10 02 H04L 12/28 07/10 DU 07 03 07 Alcatel Lucent

1 414 326 11 07 02 A47D 13/04 07/11 DU 14 03 07 Stokke AS

1 414 867 10 07 02 C08B 37/00 07/11 DU 14 03 07 UNILEVER PLC

1 415 054 16 07 03 E03D 9/03 07/08 DU 21 02 07 S. C. Johnson Son, Inc.

1 416 209 17 10 03 F16K 37/00 07/08 DU 21 02 07 Honeywell Normalair-Garrett (Hol

1 417 723 31 07 02 H01M 4/66 07/09 DU 28 02 07 ThyssenKrupp Titanium GmbH

1 417 912 05 11 03 A47F 7/024 07/18 DU 02 05 07 Total Protection Service S.r.l.

1 418 148 20 10 03 B66B 1/20 07/14 DU 04 04 07 INVENTIO AG

1 418 260 14 08 02 D02G 3/46 07/09 DU 28 02 07 TEIJIN LIMITED

1 418 463 03 11 03 G02F 1/33 07/14 DU 04 04 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 418 826 09 08 02 A43B 13/14 07/08 DU 21 02 07 Barefoot Science Technologies In

1 418 912 14 08 02 A61K 31/437 07/09 DU 28 02 07 Novartis AG

1 418 933 23 08 02 C07K 1/107 07/18 DU 02 05 07 Theravance, Inc.

1 419 174 23 08 02 C07K 7/50 07/16 DU 18 04 07 Theravance, Inc.

1 420 896 16 08 02 B21B 1/46 07/15 DU 11 04 07 Corus Technology BV

1 422 093 24 11 03 B60J 3/02 07/12 DU 21 03 07 Kasai Kogyo Co., Ltd.

1 423 617 06 09 02 F16B 2/22 07/10 DU 07 03 07 Newfrey LLC

1 424 584 29 11 02 G02B 26/08 07/09 DU 28 02 07 TRUMPF Werkzeugmaschinen GmbH +

1 425 347 07 11 01 C08L 69/00 07/20 DU 16 05 07 Cheil Industries Inc.

1 425 536 09 09 02 F16M 13/04 07/15 DU 11 04 07 Camera Dynamics GmbH

1 426 795 20 05 03 G02B 6/02 07/10 DU 07 03 07 Sumitomo Electric Industries, Lt

1 427 215 21 11 03 H04N 7/30 07/08 DU 21 02 07 Pioneer Corporation

1 427 296 19 09 02 A23L 1/01 07/08 DU 21 02 07 THE FRYMASTER CORPORATION

1 427 799 26 07 02 C10M 169/04 07/10 DU 07 03 07 3M Innovative Properties Company

1 428 598 21 11 03 B22D 11/16 07/07 DU 14 02 07 DOFASCO INC.

1 428 606 12 12 03 B23K 9/235 07/15 DU 11 04 07 GENERAL ELECTRIC COMPANY

1 429 501 11 12 03 H04L 12/56 07/06 DU 07 02 07 STMicroelectronics, Inc.

1 430 152 25 09 02 C12Q 1/68 07/10 DU 07 03 07 Oncotherapy Science, Inc.

1 430 291 12 09 02 G01N 21/87 07/07 DU 14 02 07 GERSAN ESTABLISHMENT

1 430 319 04 09 02 G01R 31/3185 07/09 DU 28 02 07 Koninklijke Philips Electronics

1 432 981 14 06 02 G01N 31/22 07/11 DU 14 03 07 HUSKY INJECTION MOLDING SYSTEMS

1 434 465 14 11 03 H05B 6/68 07/08 DU 21 02 07 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.

1 435 400 14 10 03 C23C 14/32 07/22 DU 30 05 07 KABUSHIKI KAISHA KOBE SEIKO SHO

1 435 685 09 12 03 H02K 15/08 07/08 DU 21 02 07 ATOP S.p.A.

1 436 002 15 10 02 A61K 39/385 07/09 DU 28 02 07 SYNT:EM S.A.

1 436 508 04 09 02 F04B 49/06 07/09 DU 28 02 07 Medtronic MiniMed, Inc.

1 437 234 09 01 04 B44C 1/16 07/09 DU 28 02 07 Morning, Daniel

1 437 473 08 01 04 E05D 15/58 07/10 DU 07 03 07 SCHÜCO International KG

1 437 730 24 09 03 G11B 17/22 07/13 DU 28 03 07 Thomson Licensing

1 439 064 14 01 04 B41J 2/06 07/10 DU 07 03 07 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.

1 439 136 16 01 04 B65D 90/04 07/10 DU 07 03 07 Linertech Limited

1 439 859 29 10 01 A61K 47/48 07/16 DU 18 04 07 Dendritic Nanotechnologies Inc.

1 440 066 21 10 02 C07D 403/04 07/10 DU 07 03 07 Bayer CropScience AG

1 440 751 08 01 04 B22F 1/00 07/11 DU 14 03 07 NISSAN MOTOR COMPANY LIMITED

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

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de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 220: 28 février

BOPI 07/35 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 219

1 440 833 16 01 04 B60K 6/04 07/09 DU 28 02 07 NISSAN MOTOR COMPANY, LIMITED

1 440 906 23 01 04 B65D 81/00 07/11 DU 14 03 07 Kraft Foods R D, Inc.

1 441 609 12 06 02 A41D 1/08 07/09 DU 28 02 07 Bay, Gregory Steven

1 441 734 21 10 02 A61K 31/513 07/09 DU 28 02 07 Istituto di Richerche di Biologi

1 442 753 03 02 03 A61L 2/16 07/08 DU 21 02 07 Polaschegg, Hans-Dietrich, Dr.te

1 442 809 29 03 01 B21K 1/70 07/10 DU 07 03 07 PROFIL-Verbindungstechnik GmbH

1 443 054 15 10 02 C07K 14/435 07/14 DU 04 04 07 NATIONAL INSTITUTE OF AGROBIOLOG

1 443 670 15 01 04 H04B 1/707 07/10 DU 07 03 07 FUJITSU LIMITED

1 444 220 01 11 02 C07D 401/04 07/07 DU 14 02 07 AstraZeneca AB

1 445 020 21 01 04 B01L 3/00 07/09 DU 28 02 07 Roche Diagnostics GmbH

1 445 205 14 11 01 B65D 19/32 07/08 DU 21 02 07 Grupo Goitia Holding de Inversio

1 445 890 26 09 02 H04L 9/12 07/19 DU 09 05 07 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH

1 446 536 11 11 02 E03F 1/00 07/08 DU 21 02 07 COVENTRY UNIVERSITY

1 447 445 01 11 02 C12N 15/09 07/11 DU 14 03 07 NGK INSULATORS, LTD.

1 448 028 30 10 02 H05B 41/24 07/10 DU 07 03 07 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH

1 448 465 16 10 02 B65G 47/84 07/10 DU 07 03 07 KHS AG

1 448 922 12 11 02 F16K 1/38 07/11 DU 14 03 07 FISHER CONTROLS INTERNATIONAL LL

1 449 530 03 11 95 A61K 9/14 07/11 DU 14 03 07 Euro-Celtique S.A.

1 450 021 30 01 04 F02B 75/04 07/09 DU 28 02 07 NISSAN MOTOR COMPANY, LIMITED

1 452 725 08 12 97 F02M 37/10 07/08 DU 21 02 07 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH

1 452 820 31 01 04 F28F 9/00 07/10 DU 07 03 07 Modine Manufacturing Company

1 453 038 01 09 03 G11B 5/66 07/09 DU 28 02 07 Hitachi Global Storage Technolog

1 453 188 15 07 03 H02K 15/02 07/11 DU 14 03 07 LG ELECTRONICS INC.

1 453 888 12 11 02 C08G 77/50 07/11 DU 14 03 07 Dow Corning Toray Co., Ltd.

1 453 921 16 09 02 C09D 133/14 07/19 DU 09 05 07 BASF CORPORATION

1 454 368 04 12 02 H01L 33/00 07/09 DU 28 02 07 G.L.I. Global Light Industries G

1 454 732 24 10 02 B29C 47/04 07/07 DU 14 02 07 Bridgestone Corporation

1 455 689 29 10 02 A61F 2/14 07/08 DU 21 02 07 Eyeborn (Proprietary) Limited

1 456 128 29 11 02 C02F 1/16 07/10 DU 07 03 07 GND Water AS

1 456 209 18 12 02 C07D 473/16 07/09 DU 28 02 07 CV THERAPEUTICS, INC.

1 456 721 17 12 02 G05B 15/02 07/17 DU 25 04 07 Honeywell International Inc.

1 457 996 07 07 03 H01B 3/44 07/12 DU 21 03 07 Servicios Condumex S.A. De C.V.

1 458 245 14 06 00 A23G 3/00 07/08 DU 21 02 07 Renna, Egidio

1 459 893 28 11 02 B41F 27/12 07/15 DU 11 04 07 Koenig Bauer Aktiengesellschaf

1 461 145 23 12 02 B01J 13/02 07/10 DU 07 03 07 Symrise GmbH Co. KG

1 461 335 16 12 02 C07D 453/02 07/09 DU 28 02 07 Bayer HealthCare AG

1 461 935 23 12 02 H04M 1/57 07/11 DU 14 03 07 Research In Motion Limited

1 462 060 05 07 96 A61B 17/00 07/08 DU 21 02 07 Olympus Optical Co., Ltd.

1 462 469 11 04 03 C08G 63/90 07/12 DU 21 03 07 Toyo Boseki Kabushiki Kaisha

1 463 263 23 02 99 H04L 29/06 07/15 DU 11 04 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 463 422 12 12 02 A24C 5/35 07/08 DU 21 02 07 G.D S.p.A.

1 463 572 08 01 03 B01D 3/32 07/11 DU 14 03 07 Koch-Glitsch, LP

1 463 576 27 11 02 B01D 29/00 07/08 DU 21 02 07 NANOGEN, INC.

1 463 602 13 01 03 B23K 11/14 07/09 DU 28 02 07 MAGNA INTERNATIONAL INC

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

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ou de la décisionconcernantl’opposition

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Nom du déposantet/ou titulaire

Page 221: 28 février

220 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 07/35

1 463 839 07 01 03 C12Q 1/68 07/08 DU 21 02 07 Norchip A/S

1 464 276 16 03 04 A61B 5/0275 07/07 DU 14 02 07 Universität Zürich

1 464 465 25 02 04 B29C 45/16 07/19 DU 09 05 07 Federal-Mogul Sealing Systems Br

1 464 563 01 04 04 B62D 5/087 07/11 DU 14 03 07 JTEKT CORPORATION

1 465 776 20 12 02 B41M 1/00 07/08 DU 21 02 07 THE PROCTER GAMBLE COMPANY

1 467 105 08 04 04 F15B 13/00 07/09 DU 28 02 07 MAC Valves Inc.

1 468 300 19 12 02 G01R 29/10 07/07 DU 14 02 07 Fizzle Holdings Limited

1 470 156 20 12 02 C07K 14/47 07/16 DU 18 04 07 Ellipsis Biotherapeutics Corpora

1 470 313 12 12 02 E06B 7/32 07/10 DU 07 03 07 FERPLAST SPA

1 471 087 18 03 04 C08G 18/12 07/08 DU 21 02 07 WORTHEN INDUSTRIES INC.

1 472 910 15 01 03 H05B 37/03 07/08 DU 21 02 07 STERIS INC.

1 473 057 01 04 04 A61N 5/06 07/09 DU 28 02 07 Heraeus Noblelight GmbH

1 473 120 28 11 03 B25B 21/02 07/08 DU 21 02 07 INGERSOLL-RAND COMPANY

1 475 298 29 04 04 B62J 6/02 07/16 DU 18 04 07 Hugo Görner GmbH

1 475 634 25 04 03 G01N 29/26 07/11 DU 14 03 07 BrainLAB AG

1 475 684 22 11 02 G05D 7/06 07/14 DU 04 04 07 FUJIKIN INCORPORATED

1 477 373 07 05 04 B60R 21/20 07/09 DU 28 02 07 TRW Automotive GmbH

1 477 608 12 04 00 D21F 7/08 07/11 DU 14 03 07 ALBANY INTERNATIONAL CORP.

1 478 355 21 03 02 A61K 31/337 07/10 DU 07 03 07 Aventis Pharma S.A.

1 478 513 29 01 03 B41F 13/30 07/10 DU 07 03 07 Windmöller Hölscher KG

1 479 658 21 05 04 C04B 41/85 07/19 DU 09 05 07 UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION

1 480 636 28 02 03 A61K 31/337 07/16 DU 18 04 07 Novagali Pharma SA

1 480 839 26 02 03 B42D 15/00 07/16 DU 18 04 07 Bundesdruckerei GmbH

1 481 494 19 02 03 H04B 7/005 07/08 DU 21 02 07 Qualcomm, Incorporated

1 481 634 01 06 04 A61B 5/053 07/09 DU 28 02 07 TANITA CORPORATION

1 484 187 07 03 03 B41M 5/52 07/09 DU 28 02 07 NIPPON PAPER INDUSTRIES CO., LTD

1 484 510 19 02 03 F04D 29/38 07/15 DU 11 04 07 DAIKIN INDUSTRIES, LTD.

1 484 637 15 03 04 G03B 17/12 07/07 DU 14 02 07 Toda Seiko Co., Ltd.

1 485 155 10 03 03 A61M 16/00 07/08 DU 21 02 07 Kaerys S.A.

1 485 710 21 03 02 G01N 33/28 07/15 DU 11 04 07 Fraunhofer-Gesellschaft zur För

1 485 818 24 10 02 G06F 17/11 07/07 DU 14 02 07 Optimata Ltd.

1 486 434 04 06 04 B65F 1/16 07/15 DU 11 04 07 Sillwood, Richard Edwin

1 486 710 01 12 97 F16K 31/06 07/07 DU 14 02 07 FUJIKIN Inc.

1 487 981 28 03 03 C12N 15/11 07/20 DU 16 05 07 The Genetics Company Inc.

1 489 086 16 06 04 C07F 5/00 07/09 DU 28 02 07 Shin-Etsu Chemical Co., Ltd.

1 490 923 27 02 03 H01M 8/04 07/16 DU 18 04 07 NISSAN MOTOR CO., LTD.

1 492 651 19 03 03 B26F 1/42 07/10 DU 07 03 07 PONSTEEN, Cornelis Hermanus

1 493 788 18 06 04 C09D 183/04 07/10 DU 07 03 07 UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION

1 494 122 26 08 03 G06F 13/28 07/15 DU 11 04 07 SEIKO EPSON CORPORATION

1 494 538 21 03 03 A23C 1/12 07/10 DU 07 03 07 NIRO A/S

1 495 271 04 04 03 F25B 15/04 07/08 DU 21 02 07 ROCKY RESEARCH

1 496 234 08 07 04 F02D 41/40 07/09 DU 28 02 07 NISSAN MOTOR CO., LTD.

1 496 236 08 07 04 F02D 41/40 07/09 DU 28 02 07 NISSAN MOTOR COMPANY, LIMITED

1 497 477 25 04 03 C23C 14/00 07/09 DU 28 02 07 Kabushiki Kaisha Suzutora (Suzut

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

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de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 222: 28 février

BOPI 07/35 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 221

1 497 504 24 04 03 E04B 1/19 07/07 DU 14 02 07 Heike Wallner Automation GmbH

1 498 873 02 07 04 G10L 19/14 07/15 DU 11 04 07 Nokia Corporation

1 499 035 17 04 01 H04B 7/005 07/10 DU 07 03 07 Nokia Corporation

1 500 376 16 07 04 A61B 17/70 07/11 DU 14 03 07 U I Corporation

1 500 716 04 06 04 C23C 14/04 07/12 DU 21 03 07 SEIKO EPSON CORPORATION

1 501 394 16 09 03 A47F 5/00 07/09 DU 28 02 07 Model AG

1 501 969 15 04 03 D03D 1/00 07/20 DU 16 05 07 Diolen Industrial Fibers GmbH

1 502 685 29 07 04 B23D 49/16 07/11 DU 14 03 07 Makita Corporation

1 502 719 29 06 04 B27C 1/04 07/11 DU 14 03 07 Black Decker Inc.

1 503 193 27 07 04 G01J 3/46 07/19 DU 09 05 07 Giesecke Devrient GmbH

1 503 552 16 07 04 H04L 12/58 07/09 DU 28 02 07 FUJITSU LIMITED

1 504 098 16 05 03 C12N 15/10 07/11 DU 14 03 07 Alligator Bioscience AB

1 504 484 15 01 03 H01M 8/04 07/12 DU 21 03 07 Intelligent Energy Limited

1 504 890 29 07 04 B32B 5/02 07/10 DU 07 03 07 NITTO DENKO CORPORATION

1 505 446 31 01 02 G03G 5/082 07/09 DU 28 02 07 CANON KABUSHIKI KAISHA

1 505 567 05 08 04 G09G 3/34 07/11 DU 14 03 07 Research In Motion Limited

1 506 519 17 04 03 G06K 9/20 07/11 DU 14 03 07 Sony Computer Entertainment Amer

1 506 955 17 10 00 C07C 229/28 07/13 DU 28 03 07 Warner-Lambert Company LLC

1 507 877 27 05 03 C22B 1/20 07/15 DU 11 04 07 Salzgitter Mannesmann GmbH

1 507 985 29 04 03 F16B 37/12 07/10 DU 07 03 07 HI-SHEAR CORPORATION

1 508 512 20 08 04 B62D 65/00 07/07 DU 14 02 07 Ford Global Technologies, LLC

1 508 648 07 07 04 E04B 1/68 07/08 DU 21 02 07 Silu Verwaltung AG

1 509 024 20 08 04 H04L 29/06 07/11 DU 14 03 07 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.

1 509 930 23 05 03 H01B 1/00 07/08 DU 21 02 07 COLUMBIAN CHEMICALS COMPANY

1 510 291 24 08 04 B24B 23/06 07/13 DU 28 03 07 Black Decker Inc.

1 510 476 25 08 04 B65G 1/04 07/18 DU 02 05 07 Awa Advanced Warehouse Automatio

1 510 628 18 03 03 E04B 1/24 07/19 DU 09 05 07 SEKISUI CHEMICAL CO., LTD.

1 511 392 11 06 03 A23K 1/00 07/09 DU 28 02 07 Nestec Ltd.

1 511 794 02 05 03 C08J 9/04 07/18 DU 02 05 07 HUNTSMAN INTERNATIONAL LLC

1 512 287 24 05 02 H04N 7/173 07/08 DU 21 02 07 Oikos Anstalt

1 512 724 04 09 03 C08L 83/04 07/15 DU 11 04 07 3M ESPE AG

1 512 893 31 08 04 F16K 31/06 07/11 DU 14 03 07 AISIN AW CO., LTD.

1 513 358 03 09 03 H04Q 7/32 07/10 DU 07 03 07 Research In Motion Limited

1 513 729 14 05 03 B65B 9/04 07/14 DU 04 04 07 Multivac Sepp Haggenmüller GmbH

1 514 065 12 06 03 F27D 23/04 07/17 DU 25 04 07 Solios Thermal Limited

1 515 990 03 06 03 C07K 14/52 07/15 DU 11 04 07 Applied Research Systems ARS Hol

1 516 600 18 09 01 A61F 2/06 07/11 DU 14 03 07 Abbott Laboratories Vascular Ent

1 516 698 15 09 04 B23Q 11/08 07/19 DU 09 05 07 Positec Power Tools (Suzhou) Co.

1 516 707 23 06 03 B27F 7/19 07/11 DU 14 03 07 MAX CO., LTD.

1 516 839 11 06 04 B65H 37/06 07/12 DU 21 03 07 Ferag AG

1 516 847 11 09 04 B66B 13/12 07/16 DU 18 04 07 INVENTIO AG

1 517 300 14 09 04 G10L 19/02 07/08 DU 21 02 07 STMicroelectronics Asia Pacific

1 517 913 06 10 00 C12N 15/63 07/08 DU 21 02 07 CORIXA CORPORATION

1 518 650 24 06 03 B27F 7/19 07/12 DU 21 03 07 MAX CO., LTD.

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 223: 28 février

222 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 07/35

1 518 862 12 06 98 C07K 1/02 07/08 DU 21 02 07 AMYLIN PHARMACEUTICALS, INC.

1 519 054 14 08 04 F15B 13/00 07/08 DU 21 02 07 Festo AG Co.

1 519 171 06 05 04 G01J 9/04 07/12 DU 21 03 07 Agilent Technologies, Inc.

1 519 448 20 11 00 H01R 13/193 07/09 DU 28 02 07 ENPLAS CORPORATION

1 519 850 18 06 03 B60K 26/02 07/17 DU 25 04 07 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 520 018 07 07 03 C12N 9/74 07/08 DU 21 02 07 NHS Blood and Transplant

1 520 682 08 07 04 B29C 51/26 07/12 DU 21 03 07 KIEFEL AG

1 521 995 11 07 03 G03B 21/00 07/09 DU 28 02 07 De La Rue International Limited

1 522 379 25 09 04 B23Q 3/06 07/11 DU 14 03 07 YAMAZAKI MAZAK CORPORATION

1 522 464 05 10 04 B60R 19/34 07/06 DU 07 02 07 Avelda S.r.l

1 523 258 10 07 03 A47C 20/08 07/09 DU 28 02 07 Dewert Antriebs- und Systemtechn

1 525 817 18 09 96 A44C 5/20 07/06 DU 07 02 07 Yama Co., Ltd.

1 526 101 29 01 99 B65H 35/06 07/10 DU 07 03 07 LTS LOHMANN Therapie-Systeme AG

1 526 309 22 10 03 F16H 61/662 07/17 DU 25 04 07 ROBERT BOSCH GMBH

1 526 634 31 03 04 H02N 2/14 07/19 DU 09 05 07 SEIKO EPSON CORPORATION

1 527 153 29 07 03 C11C 3/14 07/09 DU 28 02 07 Cognis IP Management GmbH

1 527 501 05 08 03 H01R 13/66 07/10 DU 07 03 07 Fronius International GmbH

1 528 526 14 05 99 G08G 1/16 07/10 DU 07 03 07 HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS

1 528 637 29 10 04 H01R 13/58 07/09 DU 28 02 07 JAPAN AVIATION ELECTRONICS INDU

1 529 940 04 11 04 F02D 41/38 07/10 DU 07 03 07 DENSO CORPORATION

1 530 310 27 06 03 H04H 5/00 07/22 DU 30 05 07 KABUSHIKI KAISHA TOYOTA JIDOSHOK

1 530 600 11 08 03 C08F 220/54 07/11 DU 14 03 07 Ottawa Health Research Institute

1 531 151 15 07 04 C07D 211/32 07/10 DU 07 03 07 USV Limited

1 531 165 04 11 04 C08G 18/36 07/09 DU 28 02 07 Cognis IP Management GmbH

1 531 233 04 11 04 F01D 5/14 07/12 DU 21 03 07 MTU Aero Engines GmbH

1 531 463 24 06 04 G11B 7/0065 07/12 DU 21 03 07 Daewoo Electronics Corporation

1 531 572 03 06 98 H04L 25/03 07/06 DU 07 02 07 Siemens S.p.A.

1 532 541 10 07 03 G06F 15/177 07/16 DU 18 04 07 Nokia Corporation

1 532 570 04 08 03 G06K 7/00 07/09 DU 28 02 07 PolyIC GmbH Co. KG

1 532 827 09 07 03 H04Q 7/22 07/08 DU 21 02 07 QUALCOMM INCORPORATED

1 534 393 19 08 03 A62C 2/12 07/07 DU 14 02 07 Kent Tooling Components Limite

1 534 404 04 06 03 B01D 37/00 07/08 DU 21 02 07 CENTOCOR, INC.

1 535 664 12 11 04 B01J 35/04 07/10 DU 07 03 07 NGK INSULATORS, LTD.

1 535 709 24 06 03 B27F 7/19 07/12 DU 21 03 07 MAX CO., LTD.

1 535 810 28 10 04 B60R 21/26 07/09 DU 28 02 07 TRW Airbag Systems GmbH

1 536 017 27 10 04 C12P 41/00 07/16 DU 18 04 07 Sumitomo Chemical Company, Limit

1 536 092 19 11 04 E05C 9/20 07/09 DU 28 02 07 GSG INTERNATIONAL S.p.A.

1 536 578 15 11 04 H04B 10/135 07/11 DU 14 03 07 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.

1 536 736 16 08 00 A61B 18/14 07/11 DU 14 03 07 Muntermann, Axel

1 537 397 22 07 03 G01L 17/00 07/16 DU 18 04 07 Inmess Gesellschaft für Industri

1 538 065 01 12 04 B62D 5/04 07/15 DU 11 04 07 Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha

1 538 117 02 12 03 B65G 47/90 07/12 DU 21 03 07 Festo AG Co.

1 538 639 03 12 04 H01G 4/12 07/09 DU 28 02 07 NGK Spark Plug Co., Ltd.

1 538 775 03 12 04 H04L 7/033 07/11 DU 14 03 07 Ricoh Company, Ltd.

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

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de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 224: 28 février

BOPI 07/35 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 223

1 539 803 18 07 03 C07K 7/54 07/09 DU 28 02 07 SIGMA-TAU Industrie Farmaceutic

1 540 973 18 08 03 H04Q 7/22 07/18 DU 02 05 07 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 541 008 12 12 03 A01F 15/07 07/07 DU 14 02 07 Lely Enterprises AG

1 541 617 07 12 04 C08J 5/06 07/08 DU 21 02 07 Fiber Glass Japan Kabushiki Kais

1 541 828 09 12 04 F01N 9/00 07/11 DU 14 03 07 NISSAN MOTOR CO., LTD.

1 542 171 09 12 03 G07C 9/00 07/12 DU 21 03 07 Delphi Technologies, Inc.

1 542 363 10 09 02 H03K 17/96 07/14 DU 04 04 07 AZKOYEN INDUSTRIAL, S.A.

1 542 457 11 11 04 H04N 5/445 07/11 DU 14 03 07 Alpine Electronics, Inc.

1 542 494 25 11 04 H04Q 11/00 07/14 DU 04 04 07 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

1 544 479 14 12 04 F16B 21/04 07/07 DU 14 02 07 Nissan Technical Center North Am

1 544 865 10 12 04 G12B 21/02 07/07 DU 14 02 07 Interuniversitair Micro-Elektron

1 545 059 16 12 03 H04L 12/28 07/10 DU 07 03 07 Alcatel Lucent

1 545 270 08 09 03 A47C 19/20 07/09 DU 28 02 07 OY SHIPPAX LTD

1 546 525 27 08 03 F02B 75/00 07/14 DU 04 04 07 AMOVIS GmbH

1 549 037 22 12 03 H04M 11/06 07/07 DU 14 02 07 STMicroelectronics S.r.l.

1 549 975 21 08 03 G01V 1/00 07/08 DU 21 02 07 WesternGeco Seismic Holdings Lim

1 551 042 09 11 04 H01G 4/35 07/19 DU 09 05 07 LG ELECTRONICS INC.

1 552 063 14 08 03 E01B 23/06 07/10 DU 07 03 07 Scott-Track IP Limited

1 552 166 24 07 03 F16B 2/18 07/08 DU 21 02 07 GN NETCOM A/S

1 552 226 04 07 03 F24H 3/00 07/07 DU 14 02 07 Lamb, Leo

1 552 948 05 01 05 B41J 13/10 07/16 DU 18 04 07 Xerox Corporation

1 553 162 17 12 04 C11D 17/00 07/12 DU 21 03 07 UNILEVER N.V.

1 553 320 14 07 03 F16D 55/224 07/10 DU 07 03 07 Huang, Tan-Cheng

1 553 437 03 08 01 G02B 26/08 07/08 DU 21 02 07 TEXAS INSTRUMENTS INCORPORATED

1 553 723 05 01 05 H04L 12/24 07/11 DU 14 03 07 Hewlett-Packard Development Comp

1 553 737 06 01 04 H04L 12/56 07/10 DU 07 03 07 Alcatel Lucent

1 554 557 16 10 03 G01M 15/00 07/10 DU 07 03 07 Premier Diagnostics Limited

1 554 944 05 05 00 A44B 19/36 07/11 DU 14 03 07 Pactiv Corporation

1 557 157 23 01 04 A61K 8/41 07/10 DU 07 03 07 KPSS-Kao Professional Salon Serv

1 557 269 20 01 05 B41J 2/165 07/11 DU 14 03 07 SEIKO EPSON CORPORATION

1 557 823 13 01 05 G10L 15/14 07/09 DU 28 02 07 MICROSOFT CORPORATION

1 557 956 19 01 05 H04B 1/04 07/11 DU 14 03 07 NEC CORPORATION

1 558 313 05 11 03 A61M 15/00 07/09 DU 28 02 07 GLAXO GROUP LIMITED

1 558 771 17 10 03 C22B 3/08 07/06 DU 07 02 07 BHP Billiton Innovation Pty Ltd

1 559 274 06 11 03 H04N 7/24 07/15 DU 11 04 07 Nokia Corporation

1 559 314 17 12 04 A01J 7/02 07/07 DU 14 02 07 Lely Enterprises AG

1 559 793 03 09 04 C12Q 1/68 07/11 DU 14 03 07 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.

1 560 238 27 01 04 H01H 13/70 07/09 DU 28 02 07 Huang, Hsien-Ta

1 560 347 18 01 02 H04B 1/707 07/17 DU 25 04 07 INTERDIGITAL TECHNOLOGY CORPORAT

1 560 718 12 11 02 B42D 15/00 07/13 DU 28 03 07 FABRIANO SECURITIES S.R.L.

1 561 727 28 12 04 C01B 33/193 07/10 DU 07 03 07 Degussa GmbH

1 561 754 15 01 05 C07F 15/00 07/10 DU 07 03 07 W. C. Heraeus GmbH

1 561 919 17 01 05 F01N 3/20 07/11 DU 14 03 07 Haldor Topsoe A/S

1 562 453 11 11 03 A45D 8/00 07/07 DU 14 02 07 Linshell Holdings Limited

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 225: 28 février

224 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 07/35

1 563 043 12 11 03 C11D 1/62 07/09 DU 28 02 07 Colgate-Palmolive Company

1 563 799 11 02 04 A61B 19/00 07/11 DU 14 03 07 BrainLAB AG

1 564 129 27 01 05 B62M 11/14 07/11 DU 14 03 07 HONDA MOTOR CO., Ltd.

1 564 392 10 02 05 F02D 15/04 07/14 DU 04 04 07 Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha

1 564 580 16 02 05 G02F 1/133 07/15 DU 11 04 07 SEIKO EPSON CORPORATION

1 565 937 27 10 03 H01L 23/29 07/16 DU 18 04 07 ABB RESEARCH LTD.

1 566 002 29 11 02 H04B 10/18 07/09 DU 28 02 07 Pirelli C. S.p.A.

1 566 684 22 10 03 G02C 7/04 07/11 DU 14 03 07 Menicon Co., Ltd.

1 567 344 03 09 03 B41J 2/005 07/14 DU 04 04 07 Koenig Bauer Aktiengesellschaf

1 568 138 16 10 03 H03M 1/10 07/10 DU 07 03 07 Infineon Technologies AG

1 568 855 28 02 05 F01L 1/344 07/10 DU 07 03 07 HYDRAULIK-RING GMBH

1 569 328 13 11 03 H03B 5/32 07/08 DU 21 02 07 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH

1 569 568 27 10 03 A61B 17/34 07/08 DU 21 02 07 CONMED CORPORATION

1 569 814 11 12 03 B60K 37/00 07/10 DU 07 03 07 Faurecia Innenraum Systeme GmbH

1 570 266 04 12 03 G01N 33/50 07/09 DU 28 02 07 Grünenthal GmbH

1 570 372 04 12 03 G06F 15/80 07/08 DU 21 02 07 Imagination Technologies Limited

1 570 462 10 10 03 G10L 19/00 07/11 DU 14 03 07 Thomson Licensing

1 570 591 26 11 03 H04B 7/08 07/19 DU 09 05 07 NXP B.V.

1 571 350 04 03 05 F04D 29/64 07/08 DU 21 02 07 Stadtmüller, Uwe

1 571 764 15 02 05 H04B 10/155 07/15 DU 11 04 07 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

1 572 697 01 12 03 C07D 493/04 07/08 DU 21 02 07 Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

1 572 992 12 11 03 H01S 5/0683 07/10 DU 07 03 07 Intel Corporation

1 574 293 12 03 04 B25B 7/10 07/08 DU 21 02 07 Will Werkzeuge GmbH Co. KG

1 575 366 12 12 03 A22C 9/00 07/09 DU 28 02 07 Feina Gmbh

1 575 708 09 10 03 B02C 18/14 07/09 DU 28 02 07 Metso Lindemann GmbH

1 575 810 20 12 02 B60R 21/16 07/19 DU 09 05 07 Dalphi Metal Espana, S.A.

1 576 494 05 11 03 G06F 17/10 07/15 DU 11 04 07 Nokia Corporation

1 576 670 05 12 03 H01L 27/24 07/08 DU 21 02 07 Koninklijke Philips Electronics

1 577 065 13 06 97 B27B 5/24 07/13 DU 28 03 07 Black Decker Inc.

1 577 223 22 11 02 B65D 33/36 07/10 DU 07 03 07 TOYO SEIKAN KAISHA, LTD.

1 579 093 12 12 03 E04D 13/147 07/09 DU 28 02 07 VKR Holding A/S

1 580 078 22 03 05 B60R 13/04 07/17 DU 25 04 07 AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA

1 580 145 11 02 05 B65D 81/34 07/16 DU 18 04 07 Martini, Carlo

1 580 362 23 03 04 E05B 65/08 07/15 DU 11 04 07 ROTO FRANK AG

1 580 731 25 02 02 G11B 5/55 07/19 DU 09 05 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 581 380 15 09 03 B29C 70/08 07/10 DU 07 03 07 Weber Technology AG

1 582 262 29 03 04 B03B 5/40 07/11 DU 14 03 07 Bollegraaf Beheer Appingedam B.V

1 582 415 31 03 05 B60R 19/18 07/20 DU 16 05 07 GM Global Technology Operations,

1 583 644 22 12 03 B29C 45/14 07/10 DU 07 03 07 Faurecia Innenraum Systeme GmbH

1 583 890 02 12 03 F01N 3/00 07/12 DU 21 03 07 Shell Internationale Research Ma

1 583 964 12 01 04 G01N 33/487 07/10 DU 07 03 07 HYPOGUARD LIMITED

1 584 213 19 12 03 H04Q 7/38 07/16 DU 18 04 07 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 584 272 02 11 04 A47G 23/06 07/09 DU 28 02 07 Palmadera, S.A.

1 584 841 10 04 04 F16G 13/16 07/09 DU 28 02 07 ekd gelenkrohr GmbH

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 226: 28 février

BOPI 07/35 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 225

1 585 288 06 04 05 H04L 29/12 07/10 DU 07 03 07 SONY CORPORATION

1 585 673 20 01 04 B65B 57/00 07/11 DU 14 03 07 IWK Verpackungstechnik GmbH

1 585 876 28 12 03 E04F 15/02 07/09 DU 28 02 07 “Barlinek“ S.A.

1 587 176 18 03 05 H01R 13/52 07/09 DU 28 02 07 Weidmüller Interface GmbH Co.

1 587 609 11 11 03 B01F 17/00 07/13 DU 28 03 07 3M Innovative Properties Company

1 587 752 28 01 04 B66C 1/12 07/12 DU 21 03 07 DSM IP Assets B.V.

1 588 226 26 01 04 G05G 1/14 07/11 DU 14 03 07 Club Car Inc.

1 588 276 26 01 04 G06F 15/80 07/15 DU 11 04 07 Picochip Designs Limited

1 588 392 03 03 04 H01H 39/00 07/20 DU 16 05 07 Delphi Technologies, Inc.

1 589 129 16 12 04 C23C 14/34 07/07 DU 14 02 07 Heraeus Inc

1 591 171 22 03 05 B07B 4/02 07/19 DU 09 05 07 Coperion Waeschle GmbH Co. KG

1 592 003 22 01 04 G11B 7/24 07/09 DU 28 02 07 SONY CORPORATION

1 592 244 19 04 05 H04N 5/913 07/10 DU 07 03 07 Thomson Licensing

1 592 523 30 01 04 B07C 3/08 07/10 DU 07 03 07 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 592 900 15 10 03 F16H 29/04 07/08 DU 21 02 07 Varibox (Pty) Limited

1 593 102 26 01 04 G08B 13/24 07/08 DU 21 02 07 Ubisense Limited

1 593 225 13 02 03 H04L 1/06 07/17 DU 25 04 07 NTT DoCoMo, Inc.

1 593 888 09 02 04 F16K 7/12 07/15 DU 11 04 07 FUJIKIN INCORPORATED

1 593 890 27 04 05 F16K 27/00 07/08 DU 21 02 07 Rexroth Mecman GmbH

1 595 929 12 05 05 C09J 133/06 07/16 DU 18 04 07 NITTO DENKO CORPORATION

1 596 143 11 11 95 F25D 11/02 07/12 DU 21 03 07 Samsung Electronics Co., Ltd

1 596 931 02 10 03 A61N 1/30 07/09 DU 28 02 07 Travanti Pharma Inc

1 597 070 19 02 04 B32B 27/04 07/14 DU 04 04 07 DOW CORNING CORPORATION

1 597 286 08 02 05 C08F 2/00 07/20 DU 16 05 07 TOTAL PETROCHEMICALS RESEARCH FE

1 597 430 19 02 04 D21G 3/00 07/14 DU 04 04 07 Metso Paper Inc.

1 598 414 31 03 04 C11C 1/10 07/09 DU 28 02 07 Cognis IP Management GmbH

1 599 732 04 03 04 G01N 33/68 07/19 DU 09 05 07 Metabolex Inc.

1 599 979 28 01 04 H04L 12/58 07/11 DU 14 03 07 TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON

1 602 005 18 02 04 G02F 1/15 07/16 DU 18 04 07 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 602 515 21 12 00 B60H 1/32 07/15 DU 11 04 07 DENSO CORPORATION

1 602 714 04 06 05 C11D 11/00 07/10 DU 07 03 07 SONY CORPORATION

1 602 834 22 03 04 F15B 15/20 07/12 DU 21 03 07 Festo AG Co.

1 604 457 10 03 04 H03G 3/30 07/14 DU 04 04 07 Koninklijke Philips Electronics

1 604 788 09 06 04 B25J 9/00 07/14 DU 04 04 07 ABB PATENT GmbH

1 604 874 29 06 04 B60R 21/34 07/15 DU 11 04 07 Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha

1 605 686 05 06 04 H04N 3/15 07/15 DU 11 04 07 STMicroelectronics Limited

1 605 828 24 03 04 A61B 6/14 07/20 DU 16 05 07 Kaltenbach Voigt GmbH

1 606 708 03 03 03 G06F 9/455 07/19 DU 09 05 07 Snap-on Technologies Inc.

1 606 781 26 02 04 G08B 21/04 07/10 DU 07 03 07 MSA Auer GmbH

1 606 859 20 12 03 H01R 13/658 07/08 DU 21 02 07 AMPHENOL CORPORATION

1 608 362 10 10 03 A61K 31/40 07/08 DU 21 02 07 LEK Pharmaceuticals d.d.

1 609 900 25 06 04 D03D 35/00 07/10 DU 07 03 07 Zorini, Luigi Omodeo

1 610 003 26 06 04 F15B 15/08 07/07 DU 14 02 07 Policské strojirny a.s.

1 610 492 21 06 04 H04L 12/18 07/15 DU 11 04 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

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de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 227: 28 février

226 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 07/35

1 611 085 07 04 04 C07C 233/69 07/09 DU 28 02 07 SMITHKLINE BEECHAM CORPORATION

1 613 682 20 03 04 C08G 64/14 07/11 DU 14 03 07 Bayer MaterialScience AG

1 614 703 06 07 05 C08G 65/30 07/15 DU 11 04 07 Solvay Solexis S.p.A.

1 615 296 31 05 00 H01R 4/44 07/09 DU 28 02 07 SAAE MALICO Connectors Internati

1 618 007 20 04 04 B42D 15/00 07/08 DU 21 02 07 Bundesdruckerei GmbH

1 618 055 29 03 04 B65G 37/02 07/12 DU 21 03 07 MTU Aero Engines GmbH

1 618 136 08 02 05 C08F 2/14 07/17 DU 25 04 07 TOTAL PETROCHEMICALS RESEARCH FE

1 618 278 16 04 04 E21B 43/10 07/08 DU 21 02 07 SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MA

1 619 229 20 07 05 C09K 11/06 07/15 DU 11 04 07 TERUMO KABUSHIKI KAISHA

1 619 646 06 06 05 G09F 1/10 07/10 DU 07 03 07 AUGUSTUS MARTIN LIMITED

1 620 572 10 05 04 C12Q 1/68 07/08 DU 21 02 07 BIO-RAD LABORATORIES, INC.

1 621 871 13 07 05 G01N 21/57 07/10 DU 07 03 07 Patent-Treuhand-Gesellschaft für

1 622 039 19 05 05 G06F 13/42 07/19 DU 09 05 07 SICK MAIHAK GmbH

1 622 880 17 04 04 C07D 239/84 07/09 DU 28 02 07 AiCuris GmbH Co. KG

1 623 476 20 02 04 H01M 8/04 07/14 DU 04 04 07 Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha

1 623 501 12 05 04 H03F 3/68 07/10 DU 07 03 07 D2Audio Corporation

1 623 837 03 08 05 B41J 2/45 07/17 DU 25 04 07 SEIKO EPSON CORPORATION

1 624 264 01 08 05 F25D 23/02 07/12 DU 21 03 07 Indesit Company S.p.A.

1 624 776 13 05 04 A47C 7/46 07/08 DU 21 02 07 Schukra Gerätebau AG

1 624 811 09 05 03 A61B 17/064 07/08 DU 21 02 07 Tyco Healthcare Group LP

1 625 721 07 05 04 H04L 29/06 07/10 DU 07 03 07 Sony Deutschland GmbH

1 626 413 11 08 04 G11C 29/00 07/08 DU 21 02 07 STMicroelectronics S.r.l.

1 627 933 09 08 04 C22F 1/00 07/11 DU 14 03 07 C.R.F. SOCIETA’ CONSORTILE PER A

1 628 527 28 05 04 A01K 63/04 07/10 DU 07 03 07 Söchting, Klaus, Dr.

1 628 878 20 05 04 B64C 37/02 07/10 DU 07 03 07 QinetiQ Limited

1 628 884 03 05 04 B65D 5/52 07/09 DU 28 02 07 Posselt, Martin

1 629 415 26 05 04 G06K 9/00 07/16 DU 18 04 07 Honeywell International Inc.

1 630 065 30 08 04 B62D 1/04 07/21 DU 23 05 07 C.R.F. SOCIETA’ CONSORTILE PER A

1 631 108 27 08 04 H04Q 7/38 07/11 DU 14 03 07 Research In Motion Limited

1 631 202 11 06 04 A61B 17/17 07/10 DU 07 03 07 T J Smith Nephew Limited

1 631 754 26 03 04 F16G 11/10 07/09 DU 28 02 07 K-2 Corporation

1 632 098 07 06 04 H04Q 7/22 07/16 DU 18 04 07 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 632 707 02 09 04 F16P 3/14 07/19 DU 09 05 07 Fiessler Elektronik GmbH Co. K

1 634 388 11 06 04 H04B 7/005 07/16 DU 18 04 07 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 634 391 18 07 03 H04B 7/185 07/19 DU 09 05 07 Nokia Corporation

1 635 727 18 06 04 A61B 19/04 07/10 DU 07 03 07 Medline Industries, Inc.,

1 638 843 08 06 04 B65B 13/22 07/17 DU 25 04 07 Messersi’ Packaging S.R.L.

1 639 615 14 06 04 H01H 13/70 07/12 DU 21 03 07 Thomson Licensing

1 639 947 27 09 04 A61B 10/00 07/09 DU 28 02 07 VibraTech AB

1 640 568 09 09 05 F01L 1/344 07/10 DU 07 03 07 BorgWarner Inc.

1 642 248 24 06 04 G08B 21/02 07/13 DU 28 03 07 IST International Security Techn

1 642 740 28 09 05 B41J 19/20 07/09 DU 28 02 07 SEIKO EPSON CORPORATION

1 643 717 22 09 05 H04L 29/06 07/15 DU 11 04 07 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

1 644 617 29 06 04 F01M 11/00 07/16 DU 18 04 07 MTU FRIEDRICHSHAFEN GMBH

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

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de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 228: 28 février

BOPI 07/35 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 227

1 645 302 08 10 04 A61M 5/32 07/07 DU 14 02 07 Shue, Ming-Jeng

1 645 447 06 10 04 B60H 1/32 07/17 DU 25 04 07 DENSO THERMAL SYSTEMS S.p.A.

1 645 479 04 10 05 B60R 25/02 07/10 DU 07 03 07 NISSAN MOTOR COMPANY, LIMITED

1 646 463 07 07 04 B22D 11/128 07/10 DU 07 03 07 Siemens VAI Metals Technologies

1 646 687 20 07 04 C08L 25/04 07/06 DU 07 02 07 Universita’ Degli Studi di Saler

1 647 748 12 08 05 F16K 17/26 07/12 DU 21 03 07 Tuthill Corporation

1 648 254 26 07 04 A43B 7/06 07/10 DU 07 03 07 Ometto, Walter

1 651 444 26 07 04 B41J 2/175 07/08 DU 21 02 07 Hewlett-Packard Development Comp

1 651 736 30 07 04 C09K 15/04 07/10 DU 07 03 07 Dow Corning Toray Co., Ltd.

1 652 426 05 08 05 A01K 89/01 07/09 DU 28 02 07 SHIMANO INC.

1 654 165 15 12 03 B65D 41/34 07/07 DU 14 02 07 SACMI COOPERATIVA MECCANICI IMOL

1 654 455 22 06 04 F02M 57/02 07/10 DU 07 03 07 ROBERT BOSCH GMBH

1 655 067 24 09 03 B01F 3/12 07/10 DU 07 03 07 Reika Kogyo Kabushiki Kaisha

1 655 515 03 11 05 F16H 47/04 07/08 DU 21 02 07 LOHMANN STOLTERFOHT GMBH

1 657 139 17 10 05 B62D 7/15 07/09 DU 28 02 07 Bayerische Motoren Werke Aktieng

1 658 121 21 07 04 B01D 29/21 07/18 DU 02 05 07 PARKER-HANNIFIN CORPORATION

1 658 224 21 05 04 B65C 9/22 07/10 DU 07 03 07 APPLIED EXTRUSION TECHNOLOGIES,

1 658 225 14 07 04 B65D 5/74 07/10 DU 07 03 07 SIG Technology Ltd.

1 659 146 09 11 05 C08K 3/22 07/08 DU 21 02 07 GLUNZ AG

1 659 617 18 11 04 H01J 61/36 07/09 DU 28 02 07 FLOWIL INTERNATIONAL LIGHTING (H

1 661 355 27 01 04 H04L 29/06 07/10 DU 07 03 07 Thomson Licensing

1 662 225 05 11 05 G01B 5/30 07/12 DU 21 03 07 GLÖTZL GESELLSCHAFT FÜR BAUMESST

1 663 658 10 09 04 B41J 11/20 07/08 DU 21 02 07 ULTRA ELECTRONICS LIMITED

1 663 735 23 09 04 B60R 21/34 07/08 DU 21 02 07 Kirchhoff GmbH Co. KG.

1 664 682 24 09 04 G01D 5/353 07/10 DU 07 03 07 QinetiQ Limited

1 664 747 09 09 04 G01N 21/82 07/17 DU 25 04 07 Odefey, Constantin

1 665 371 03 09 04 H01L 21/768 07/10 DU 07 03 07 Infineon Technologies AG

1 667 908 10 09 04 B64F 1/36 07/07 DU 14 02 07 ABS Systems Inc.

1 669 565 07 12 05 F01N 3/035 07/14 DU 04 04 07 Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha

1 670 629 05 10 04 B29C 45/72 07/08 DU 21 02 07 S.I.P.A. SOCIETA INDUSTRIALIZZAZ

1 670 659 06 10 04 B60K 15/067 07/15 DU 11 04 07 Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha

1 671 344 13 09 04 H01H 77/10 07/09 DU 28 02 07 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 671 621 16 12 04 A61K 8/37 07/07 DU 14 02 07 KPSS-Kao Professional Salon Serv

1 673 250 10 08 05 B60J 7/14 07/15 DU 11 04 07 CTS Fahrzeug-Dachsysteme GmbH

1 675 621 18 08 04 A61K 47/44 07/09 DU 28 02 07 Novartis AG

1 675 756 13 10 04 B60R 13/10 07/11 DU 14 03 07 FER Fahrzeugelektrik GmbH

1 678 254 14 10 04 C08L 71/00 07/19 DU 09 05 07 Henkel Kommanditgesellschaft auf

1 678 890 20 10 04 H04L 12/56 07/16 DU 18 04 07 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 680 875 08 11 04 H04B 7/185 07/09 DU 28 02 07 Slieve Mish Inventions Limited

1 682 291 03 11 04 B22C 1/12 07/19 DU 09 05 07 Deutsches Zentrum für Luft- und

1 682 388 12 11 04 B60R 21/01 07/17 DU 25 04 07 IEE INTERNATIONAL ELECTRONICS

1 683 742 22 01 05 B65D 88/74 07/18 DU 02 05 07 Waggonbau Elze GmbH Co. Besitz

1 687 673 20 10 04 G03B 17/56 07/14 DU 04 04 07 Camera Dynamics GmbH

1 687 847 29 09 04 H01L 21/68 07/10 DU 07 03 07 Infineon Technologies AG

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 229: 28 février

228 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 07/35

1 689 731 16 10 04 C07D 307/86 07/10 DU 07 03 07 Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

1 690 758 09 02 05 B60R 25/00 07/20 DU 16 05 07 Delphi Technologies, Inc.

1 691 892 08 12 04 A61P 25/04 07/09 DU 28 02 07 Euro-Celtique S.A.

1 692 244 08 12 04 C09K 11/06 07/15 DU 11 04 07 BASF Aktiengesellschaft

1 696 106 12 12 05 F01L 1/047 07/09 DU 28 02 07 Mahle International GmbH

1 696 588 10 02 06 H04B 10/158 07/15 DU 11 04 07 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

1 696 751 22 12 04 A41B 9/00 07/13 DU 28 03 07 Lenzen, Marco

1 697 370 17 12 04 C07D 487/04 07/17 DU 25 04 07 Bristol-Myers Squibb Company

1 697 394 13 12 04 C07H 19/22 07/12 DU 21 03 07 F.HOFFMANN-LA ROCHE AG

1 699 769 23 12 04 C07D 277/72 07/14 DU 04 04 07 Duslo, a.s.

1 700 421 29 12 04 H04L 12/24 07/14 DU 04 04 07 Telenor ASA

1 703 852 29 11 04 A61C 7/12 07/15 DU 11 04 07 3M Innovative Properties Company

1 706 000 17 11 04 A23L 1/015 07/12 DU 21 03 07 UNILEVER N.V.

1 707 987 29 03 05 G01S 13/90 07/19 DU 09 05 07 SAAB AB

1 710 172 04 04 05 B65D 85/804 07/10 DU 07 03 07 Amann, Beatrice, Dr.med.

1 719 067 21 07 05 G06K 7/00 07/12 DU 21 03 07 Elektrobit Wireless Communicaton

1 720 729 24 02 05 B60N 2/235 07/19 DU 09 05 07 KEIPER GmbH Co. KG

1 724 022 19 05 05 B02C 17/16 07/18 DU 02 05 07 Bühler AG

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 230: 28 février

229BOPI 07/35

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.

3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LATRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE ÀL’INPI

Page 231: 28 février
Page 232: 28 février

BOPI 07/35 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INP I 231

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Nom du déposantet/ou titulaire

0 409 608 19 07 90 G03F 5/08 07/02 DU 10 01 07 Hoffman, Arnold

0 733 112 28 11 94 C12N 15/53 07/02 DU 10 01 07 ROYAL VETERINARY AGRICULTURAL

0 744 853 21 05 96 H04M 1/00 07/02 DU 10 01 07 Philips Intellectual Property

0 794 793 29 11 95 A61K 45/06 07/02 DU 10 01 07 REGA INSTITUTE

0 839 310 19 07 96 F41A 21/00 07/02 DU 10 01 07 Metal Storm Limited

0 895 374 12 03 98 H04L 12/24 07/02 DU 10 01 07 FUJITSU LIMITED

0 912 136 10 06 97 A61B 5/022 07/02 DU 10 01 07 BPSURE, L.L.C.

0 916 100 10 03 97 G01V 1/40 07/02 DU 10 01 07 COMPUTALOG USA, INC.

0 918 796 01 08 97 C07K 16/12 07/02 DU 10 01 07 DEPARTMENT OF THE ARMY, U.S. GOV

0 934 423 24 10 97 C12N 15/86 07/02 DU 10 01 07 Deutsches Krebsforschungszentrum

0 970 732 30 07 98 A63H 19/36 07/02 DU 10 01 07 Osment Models, Inc.

0 974 106 02 09 97 G06F 17/17 07/02 DU 10 01 07 THE BOARD OF TRUSTEES OF THE LE

0 987 101 13 09 99 B32B 18/00 07/02 DU 10 01 07 NGK INSULATORS, LTD.

1 003 271 18 10 99 H02K 51/00 07/02 DU 10 01 07 Volkswagen Aktiengesellschaft

1 005 153 24 11 99 H03H 9/64 07/02 DU 10 01 07 MURATA MANUFACTURING CO., LTD.

1 016 350 27 11 99 A24C 5/52 07/02 DU 10 01 07 Hauni Maschinenbau AG

1 019 325 25 09 98 C02F 1/44 07/02 DU 10 01 07 Saline Water Conversion Corporat

1 030 327 16 02 00 H01G 9/15 07/02 DU 10 01 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 046 893 25 04 00 G01L 3/10 07/02 DU 10 01 07 TRW Automotive U.S. LLC

1 047 952 04 11 98 G01R 33/563 07/02 DU 10 01 07 CORNELL RESEARCH FOUNDATION, INC

1 048 270 20 04 00 A61B 17/34 07/02 DU 10 01 07 MEDTRONIC, INC.

1 059 969 23 02 99 A63B 21/008 07/02 DU 10 01 07 FitnessLab, LLC

1 063 875 18 11 99 H05K 13/04 07/02 DU 10 01 07 Mirae Corporation

1 065 471 18 03 99 G01C 21/00 07/02 DU 10 01 07 TSUYUKI, Toshio

1 078 060 11 05 99 C12N 15/13 07/02 DU 10 01 07 Rieber, E.P., Prof. Dr.

1 078 197 20 05 99 F16L 57/00 07/02 DU 10 01 07 Drilltec Patents Technologies

1 082 162 12 05 99 A61N 1/37 07/02 DU 10 01 07 St. Jude Medical AB

1 100 195 02 11 00 H03H 9/05 07/02 DU 10 01 07 MURATA MANUFACTURING CO., LTD.

1 101 484 16 11 00 A61K 6/02 07/02 DU 10 01 07 KABUSHIKI KAISHA SHOFU

1 105 885 10 08 99 H01B 12/00 07/02 DU 10 01 07 AMERICAN SUPERCONDUCTOR CORPORAT

1 107 198 29 11 00 G07F 7/10 07/02 DU 10 01 07 CITIBANK, NA

1 112 023 10 09 99 A61B 5/0205 07/02 DU 10 01 07 Jay, Gregory D.

1 118 155 09 07 99 H03D 1/04 07/02 DU 10 01 07 NORTHROP GRUMMAN CORPORATION

1 127 415 15 08 00 H04B 1/16 07/02 DU 10 01 07 Koninklijke Philips Electronics

1 133 672 09 11 99 G01B 5/25 07/02 DU 10 01 07 Damalini AB

1 135 568 05 10 00 E04F 21/12 07/02 DU 10 01 07 Gleixner, Markus

1 142 728 02 02 01 B44D 3/12 07/02 DU 10 01 07 Fast Fluid Management S.R.L

1 163 972 23 05 01 B23Q 1/00 07/02 DU 10 01 07 Jäger, Alfred

1 164 616 14 06 01 H01H 71/70 07/02 DU 10 01 07 GENERAL ELECTRIC COMPANY

1 170 165 15 05 95 B60K 31/04 07/02 DU 10 01 07 DETROIT DIESEL CORPORATION

1 181 428 26 05 00 E05D 13/00 07/02 DU 10 01 07 Duncan Scholes

1 191 985 07 06 00 A63C 11/22 07/02 DU 10 01 07 KLEMETTI, Viljo

1 196 063 13 06 00 A47C 20/02 07/02 DU 10 01 07 Orthodocs Limited

1 198 778 06 04 00 G06K 7/10 07/02 DU 10 01 07 PSC Scanning, Inc.

Page 233: 28 février

232 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INP I BOPI 07/35

1 206 013 04 10 01 H01R 13/72 07/02 DU 10 01 07 Meta System S.p.A.

1 206 019 03 03 01 H02B 1/14 07/02 DU 10 01 07 Jean Müller GmbH Elektrotechnisc

1 207 344 14 11 01 F23L 7/00 07/02 DU 10 01 07 MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES, LTD

1 222 724 22 09 00 H04L 12/24 07/02 DU 10 01 07 CONCORD COMMUNICATIONS, INC.

1 224 512 12 10 00 G05B 19/408 07/02 DU 10 01 07 Dr. Johannes Heidenhain GmbH

1 228 298 03 11 00 F02B 75/06 07/02 DU 10 01 07 Mendler, Edward Charles

1 229 616 22 10 01 H01S 3/30 07/02 DU 10 01 07 The Furukawa Electric Co., Ltd.

1 230 337 18 11 99 C12C 3/08 07/02 DU 10 01 07 S.S. STEINER, INC.

1 230 430 06 11 00 C23F 3/02 07/02 DU 10 01 07 Novelis, Inc.

1 232 628 06 02 01 H04L 29/06 07/02 DU 10 01 07 Hughes Network Systems, LLC

1 235 408 20 02 02 H04L 29/06 07/02 DU 10 01 07 NEC CORPORATION

1 237 977 17 11 00 C08G 18/48 07/02 DU 10 01 07 SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MA

1 243 370 28 02 02 B23D 65/00 07/02 DU 10 01 07 Gebr. Brasseler GmbH Co. KG

1 249 595 15 04 02 F02G 1/04 07/02 DU 10 01 07 Solo Stirling GmbH

1 268 002 03 04 01 A62C 13/78 07/02 DU 10 01 07 Alberts, Frederick William

1 269 500 01 03 01 H01H 9/00 07/02 DU 10 01 07 Maschinenfabrik Reinhausen GmbH

1 270 774 12 10 00 D01F 6/54 07/02 DU 10 01 07 KANEKA CORPORATION

1 278 183 24 04 02 G10L 15/26 07/02 DU 10 01 07 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.

1 285 094 26 02 01 C14B 15/06 07/02 DU 10 01 07 Majgaard Invest A/S

1 290 278 31 05 01 E01C 11/14 07/02 DU 10 01 07 TCI Produktions- und Vertriebs G

1 290 369 21 05 01 F16L 13/14 07/02 DU 10 01 07 Cooper Cameron Corporation

1 296 337 25 09 01 H01G 9/058 07/02 DU 10 01 07 Luxon Energy Devices Corporation

1 296 604 27 04 00 A61B 18/02 07/02 DU 10 01 07 Cryocath Technologies inc.

1 301 432 02 05 01 B81C 1/00 07/02 DU 10 01 07 Silverbrook Research Pty. Limite

1 308 268 06 11 01 B30B 15/00 07/02 DU 10 01 07 Haulick + Roos GmbH

1 309 287 16 08 01 A61C 5/00 07/02 DU 10 01 07 Medartis AG

1 312 724 14 11 02 E04C 2/292 07/02 DU 10 01 07 Bassi, Iglis

1 313 527 28 08 01 A61M 25/00 07/02 DU 10 01 07 C.R. BARD, INC.

1 315 196 22 11 02 H01J 49/40 07/02 DU 10 01 07 Micromass UK Limited

1 322 251 05 07 01 A61C 13/12 07/02 DU 10 01 07 Küchler, Claus

1 326 683 07 09 01 A63B 22/08 07/02 DU 10 01 07 Oberheim, Rainer

1 327 024 17 10 01 E01B 19/00 07/02 DU 10 01 07 Acoustic Control AB

1 329 395 15 01 03 B65D 83/08 07/02 DU 10 01 07 LifeScan, Inc.

1 335 687 15 11 01 A61F 2/44 07/02 DU 10 01 07 Bio Syntech Canada Inc.

1 337 354 23 11 01 B21D 22/12 07/02 DU 10 01 07 Avure Technologies AB

1 337 810 19 11 01 G01F 1/66 07/02 DU 10 01 07 Landis+Gyr GmbH

1 337 846 30 11 01 G01N 33/543 07/02 DU 10 01 07 INSTITUT FÜR PHYSIKALISCHE HOCHT

1 343 293 18 02 03 H04L 29/06 07/02 DU 10 01 07 SEIKO EPSON CORPORATION

1 362 973 17 04 03 E05D 15/30 07/02 DU 10 01 07 SECURISTYLE LIMITED

1 371 220 13 03 02 H04M 15/00 07/02 DU 10 01 07 Reith, Lothar

1 377 929 06 03 02 G06F 3/033 07/02 DU 10 01 07 Godler, Franc

1 379 728 10 04 02 D21G 3/00 07/02 DU 10 01 07 Kadant Web Systems Inc.

1 384 465 25 07 03 A61H 33/06 07/02 DU 10 01 07 Keller, Rainer

1 388 208 19 03 02 H03K 17/082 07/02 DU 10 01 07 Koninklijke Philips Electronics

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 234: 28 février

BOPI 07/35 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INP I 233

1 398 027 17 07 98 A61K 31/18 07/02 DU 10 01 07 SHIONOGI CO., LTD.

1 399 967 05 04 02 H01L 27/00 07/02 DU 10 01 07 3M Innovative Properties Company

1 401 636 03 07 02 B30B 15/06 07/02 DU 10 01 07 Backhaus, Monika

1 410 476 03 07 02 H01S 5/14 07/02 DU 10 01 07 INTEL CORPORATION

1 411 791 28 06 02 A42B 3/04 07/02 DU 10 01 07 Gecko Head Gear Limited

1 417 405 24 04 02 F02D 35/02 07/02 DU 10 01 07 Avesco AG

1 417 414 15 08 02 F03G 7/08 07/02 DU 10 01 07 Borst GmbH

1 420 595 17 11 03 H04N 7/26 07/02 DU 10 01 07 STMicroelectronics Asia Pacific

1 420 910 06 06 02 B21D 53/04 07/02 DU 10 01 07 Showa Denko K.K.

1 423 290 03 09 02 B60K 37/06 07/02 DU 10 01 07 Etelä-Suomen Autotalo OY

1 426 295 28 11 03 B65B 7/16 07/02 DU 10 01 07 Braun GmbH

1 431 262 16 12 03 C05F 17/02 07/02 DU 10 01 07 Entsorga Italia S.R.L.

1 448 842 22 11 02 D06P 5/00 07/02 DU 10 01 07 MILLIKEN INDUSTRIALS LIMITED

1 449 378 27 11 02 H04N 7/173 07/02 DU 10 01 07 Ciena Corporation

1 449 750 20 02 04 B62D 55/096 07/02 DU 10 01 07 Arctic Cat Inc.

1 450 638 30 10 02 A43C 11/00 07/02 DU 10 01 07 Smith, Rudolph

1 460 610 03 03 04 G09F 9/35 07/02 DU 10 01 07 AEG Gesellschaft für moderne Inf

1 462 663 20 03 04 F16B 2/24 07/02 DU 10 01 07 Delphi Technologies, Inc.

1 464 569 31 03 04 B62J 6/00 07/02 DU 10 01 07 SHIMANO INC.

1 467 399 30 03 04 H01L 21/00 07/02 DU 10 01 07 Phase Shift Technology, Inc.

1 476 635 20 02 03 E21B 17/22 07/02 DU 10 01 07 Appleton, Robert Patrick

1 479 373 03 06 98 A61K 31/40 07/02 DU 10 01 07 GPI NIL Holdings, Inc.

1 485 129 21 02 03 A61K 39/395 07/02 DU 10 01 07 Nanoframes, Inc.

1 485 542 18 03 02 E04B 1/24 07/02 DU 10 01 07 Simmons, Robert J.

1 507 524 27 05 03 A61K 31/196 07/02 DU 10 01 07 Wank, Rudolf

1 508 015 09 05 03 F28D 20/00 07/02 DU 10 01 07 Motta, Mario Gualtiero Francesco

1 508 446 15 07 98 B41J 2/045 07/02 DU 10 01 07 Silverbrook Research Pty. Limite

1 512 492 04 09 03 B24B 39/02 07/02 DU 10 01 07 Wenaroll GmbH Tools and Systems

1 513 758 13 06 03 B65H 59/24 07/02 DU 10 01 07 Texkimp Limited

1 516 964 11 08 04 E01F 7/04 07/02 DU 10 01 07 FATZER AG

1 518 712 23 07 02 B41N 3/03 07/02 DU 10 01 07 FUJIFILM Corporation

1 519 200 07 06 00 G01R 35/00 07/02 DU 10 01 07 Applied Precision, LLC (a Washin

1 520 550 01 10 03 A61C 13/265 07/02 DU 10 01 07 Zoltán-Kulisadent, Tücsök

1 521 003 23 09 04 F16D 21/06 07/02 DU 10 01 07 BorgWarner Inc.

1 527 737 29 10 04 A61B 5/15 07/02 DU 10 01 07 LifeScan, Inc.

1 529 558 09 11 04 A63F 13/00 07/02 DU 10 01 07 Aruze Corp.

1 529 559 09 11 04 A63F 13/00 07/02 DU 10 01 07 Aruze Corp.

1 533 821 19 11 04 H01H 9/02 07/02 DU 10 01 07 CANALPLAST S.P.A.

1 535 659 25 07 03 B01F 15/04 07/02 DU 10 01 07 Cima 27, S.L.

1 540 786 01 08 03 H01S 5/14 07/02 DU 10 01 07 Hentze-Lissotschenko Patentverwa

1 540 871 15 05 02 H04L 1/24 07/02 DU 10 01 07 Wireless Lan Systems Oy

1 550 113 08 08 03 G11B 7/08 07/02 DU 10 01 07 Koninklijke Philips Electronics

1 552 610 11 07 03 H03H 9/02 07/02 DU 10 01 07 INTEL CORPORATION

1 554 465 12 09 03 F01D 1/34 07/02 DU 10 01 07 Smith, Vicus William

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 235: 28 février

234 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INP I BOPI 07/35

1 558 917 23 10 03 G01N 21/64 07/02 DU 10 01 07 R D Intellectual Property, Llc

1 559 525 12 01 05 B28D 1/18 07/02 DU 10 01 07 Elfgen, Gerd

1 571 960 13 08 03 A47L 13/16 07/02 DU 10 01 07 Carl Freudenberg KG

1 592 913 31 05 03 F16M 7/00 07/02 DU 10 01 07 Az Ausrüstung und Zubehör GmbH

1 594 315 05 05 04 H04N 5/77 07/02 DU 10 01 07 MacroSystem Digital Video AG

1 598 309 10 05 05 B67C 3/26 07/02 DU 10 01 07 Servizi Tecnici Avanzati S.r.l.

1 600 669 25 05 04 F16H 61/04 07/02 DU 10 01 07 BorgWarner Inc.

1 606 167 22 03 04 B65B 19/30 07/02 DU 10 01 07 International Tobacco Machinery

1 610 422 19 03 05 H01R 13/717 07/02 DU 10 01 07 Albrecht Jung GmbH Co. KG

1 619 463 11 05 05 G01B 5/012 07/02 DU 10 01 07 Dr. Johannes Heidenhain GmbH

1 623 590 07 04 04 H04Q 7/30 07/02 DU 10 01 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 628 724 22 04 04 A63H 27/04 07/02 DU 10 01 07 Kruzel, Reinhold

1 630 204 06 08 03 C09B 35/03 07/02 DU 10 01 07 FUJIFILM Corporation

1 631 617 06 05 04 C08J 3/00 07/02 DU 10 01 07 Fraunhofer-Gesellschaft zur För

1 633 027 13 06 05 H02G 3/12 07/02 DU 10 01 07 Albrecht Jung GmbH Co. KG

1 640 190 13 09 05 B60D 1/28 07/02 DU 10 01 07 Scharmüller, Josef

1 646 756 22 06 04 E04B 9/10 07/02 DU 10 01 07 Knauf Gips KG

1 649 647 05 07 04 H04L 12/66 07/02 DU 10 01 07 Teles AG Informationstechnologie

1 658 344 06 08 04 C09J 5/06 07/02 DU 10 01 07 Technische Universität Braunschw

1 661 664 04 11 05 B24B 7/22 07/02 DU 10 01 07 Wassmer, Paul

1 663 907 17 09 04 C04B 30/02 07/02 DU 10 01 07 Microtherm International Limited

1 671 043 08 10 03 F16D 3/18 07/02 DU 10 01 07 GASPARDO SEMINATRICI S.P.A.

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 236: 28 février

235BOPI 07/35

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.

3.3 DEMANDES DE BREVETSEUROPÉENS POUR LESQUELLES LATRADUCTION DES REVENDICATIONSET ÉVENTUELLEMENTLA TRADUCTION RÉVISÉEDES REVENDICATIONS ONT ÉTÉREMISES À L’INPI

Page 237: 28 février
Page 238: 28 février

BOPI 07/35 DEMANDES DE BREVETS EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA TRADUCTION 237DES REVENDICATIONS ET ÉVENTUELLEMENT LA TRADUCTION RÉVISÉE

DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ REMISES À L’INPI

Numéro de publicationde la demande européenne

ou de la demandeinternationale

Bulletin européen des brevetsou gazette du PCT dans lequel

est parue la publication

Classementprincipal

Bulletin françaisoù a été publiée la mention

de la remise de la traductiondes revendications

1 169 962 02/02 DU 09 01 02 A47L 13/22

1 740 451 07/02 DU 10 01 07 B63C 11/02

1 749 233 07/06 DU 07 02 07 G02C 1/00

Page 239: 28 février
Page 240: 28 février

239BOPI 07/35

NÉANT

3.4 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

Page 241: 28 février
Page 242: 28 février

* Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la PropriétéIndustrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle estrendue publique et peut en demander la copie.

QUATRIÈME PARTIE

CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESRèglement (CEE) n˚ 1768/92 du 18 juin 1992

SOMMAIRE

Pages

Règlement (CEE) n˚ 1610/96 du 23 juillet 1996

4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments rendues publiques * ..............................................

4.2 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques rendues publiques *..................

4.3 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments rejetées ..................................................................

4.4 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques rejetées .......................................

4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicamentsdélivrés ........................................................................................

4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produitsphytopharmaceutiques délivrés ..................................................

4.7 Corrections et/ou modifications ...................................................

néant

néant

néant

néant

néant

néant

néant

Page 243: 28 février
Page 244: 28 février

243BOPI 07/35

NÉANT

4.1 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS RENDUESPUBLIQUES

Page 245: 28 février
Page 246: 28 février

245BOPI 07/35

NÉANT

4.2 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESRENDUES PUBLIQUES

Page 247: 28 février
Page 248: 28 février

247BOPI 07/35

NÉANT

4.3 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS REJETÉES

Page 249: 28 février
Page 250: 28 février

249BOPI 07/35

NÉANT

4.4 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESREJETÉES

Page 251: 28 février
Page 252: 28 février

251BOPI 07/35

NÉANT

4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LESMÉDICAMENTS DÉLIVRÉS

Page 253: 28 février
Page 254: 28 février

253BOPI 07/35

NÉANT

4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESDÉLIVRÉS

Page 255: 28 février
Page 256: 28 février

255BOPI 07/35

NÉANT

4.7 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

Page 257: 28 février
Page 258: 28 février

CINQUIÈME PARTIE

TOPOGRAPHIES DE PRODUITS

SOMMAIRE

Pages

SEMI-CONDUCTEURS

5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriétéindustrielle) ..................................................................................

5.2 Corrections et/ou modifications ...................................................

Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la pro-priété Industrielle la représentation graphique de la topographie.

Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.

néant

néant

Page 259: 28 février
Page 260: 28 février

259BOPI 07/35

NÉANT

5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIESDE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

Page 261: 28 février
Page 262: 28 février

261BOPI 07/35

NÉANT

5.2 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

Page 263: 28 février
Page 264: 28 février

SIXIÈME PARTIE

SOMMAIRE

Pages

REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificatscomplémentaires de protection et les topographiesde produits semi-conducteurs .....................................................

6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........

6.3 Corrections et/ou modifications ...................................................

265

269

néant

Page 265: 28 février

INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

NATURE DES DEMANDES OU TITRES

AD Certificat d’addition M Brevet spécial de médicament EP Brevet européenCU Certificat d’utilité PV Numéro du procès-verbal de dépôt FR Brevet françaisTS Topographie de produits CC Certificat complémentaire de protection

semi-conducteurs

Page 266: 28 février

265BOPI 07/35

6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LESBREVETS, LES CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONET LES TOPOGRAPHIES DEPRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

Page 267: 28 février
Page 268: 28 février

BOPI 07/35 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 267Du 23 juillet 2007 au 27 juillet 2007

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

Transmission totale de propriété

FR 0115595 159844

FR 0207745 159811

FR 0213353 159842

FR 0213353 159843

FR 0308174 159829

FR 0314970 159824

FR 0315153 159814

FR 0400727 159811

FR 0403565 159830

FR 0404608 159830

FR 0500443 159830

FR 0504296 159816

FR 0504433 159830

FR 0506239 159820

FR 0507494 159821

FR 0511533 159874

FR 0513459 159815

FR 0600042 159909

FR 0600042 159910

FR 9608435 159855

EP 0234811 159831

EP 0251583 159831

EP 0288505 159813

EP 0332677 159912

EP 0340646 159847

EP 0363151 159831

EP 0381462 159831

EP 0396623 159884

EP 0440371 159831

EP 0444776 159831

EP 0464961 159831

EP 0466280 159831

EP 0468600 159831

EP 0471418 159831

EP 0563332 159831

EP 0568843 159856

EP 0568843 159858

EP 0574517 159831

EP 0600379 159810

EP 0611018 159831

EP 0619222 159886

EP 0626309 159886

EP 0634105 159834

EP 0654089 159911

EP 0662309 159831

EP 0688740 159849

EP 0690492 159878

EP 0693961 159861

EP 0695154 159831

EP 0701453 159831

EP 0702594 159831

EP 0712295 159831

EP 0719117 159831

EP 0725605 159831

EP 0764085 159859

EP 0767638 159831

EP 0785714 159866

EP 0785714 159867

EP 0785714 159868

EP 0815878 159831

EP 0834070 159884

EP 0834458 159827

EP 0847765 159831

EP 0858761 159840

EP 0858762 159840

EP 0860457 159880

EP 0893470 159880

EP 0905319 159828

EP 0913116 159840

EP 0913149 159879

EP 0936668 159877

EP 0941291 159833

EP 0947449 159827

EP 0959941 159875

EP 0972041 159871

EP 0982623 159877

EP 0986589 159880

EP 0998871 159840

EP 1027167 159818

EP 1033103 159840

EP 1055388 159840

EP 1072004 159913

EP 1084298 159869

EP 1110401 159888

EP 1130162 159828

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 1155692 159892

EP 1155692 159893

EP 1204362 159840

EP 1208787 159840

EP 1247965 159809

EP 1358957 159839

EP 1361376 159817

EP 1415344 159838

EP 1423891 159873

EP 1427760 159841

EP 1438983 159875

EP 1472019 159832

EP 1585862 159828

Transmission partielle de propriété

FR 0406405 159906

EP 0686162 159864

EP 0686162 159865

EP 0810181 159862

EP 0837311 159846

EP 1131999 159835

EP 1133918 159835

Concession de licence

FR 0509879 159885

FR 9916852 159819

EP 0431535 159850

Autre acte affectant la propriété ou lajouissance d’un titre de propriété

industrielle

FR 0406405 159907

EP 0599920 159825

Constitution de gage

EP 0929314 159823

EP 1662948 159822

Changement de nom, de dénomination

FR 0007672 159889

FR 0115595 159845

FR 0213353 159845

FR 0302959 159889

FR 0302960 159889

FR 0513080 159890

FR 9616326 159889

FR 9701929 159853

FR 9701929 159854

FR 9815968 159889

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

Page 269: 28 février

268 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS BOPI 07/35Du 23 juillet 2007 au 27 juillet 2007

EP 0288505 159812

EP 0426895 159848

EP 0568843 159857

EP 0627082 159851

EP 0686162 159863

EP 0886486 159881

EP 0886486 159882

EP 0931226 159895

EP 0947629 159887

EP 1044122 159870

EP 1131999 159836

EP 1133918 159836

EP 1155692 159894

EP 1247965 159808

EP 1255458 159887

EP 1333269 159852

Changement de forme juridique

EP 0834458 159826

EP 0931226 159895

EP 0947449 159826

Changement d’adresse

FR 0406089 159872

FR 9701929 159854

EP 0288505 159812

EP 0959941 159876

EP 1131999 159836

EP 1133918 159836

EP 1155692 159894

EP 1207977 159891

EP 1415344 159837

EP 1438983 159876

EP 1492641 159891

EP 1513571 159883

EP 1527501 159891

EP 1558420 159891

EP 1644154 159891

Rectification d’une erreur matérielle

EP 1191508 159908

Retrait total

FR 0510908 159905

Renonciation totale

FR 0011622 159860

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

Décision rapportant la décision deconstation de déchéance

FR 0011645 159896

FR 8813832 159903

FR 9111745 159897

EP 0309722 159902

EP 0355382 159898

EP 0796276 159901

EP 0952797 159899

EP 1017655 159904

EP 1248749 159900

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

Page 270: 28 février

269BOPI 07/35

6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DEDÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB

Page 271: 28 février
Page 272: 28 février

BOPI 07/35 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 271Décision(s) de constatation de déchéance inscrite(s)

au Registre National des Brevets le 31 juillet 2007

Nature et numérode la demande

ou du titre

FR 0014092

FR 0014099

FR 0014175

FR 0014186

FR 0014188

FR 0014227

FR 0014228

FR 0014253

FR 0014257

FR 0014260

FR 0014293

FR 0014308

FR 0014336

FR 0014343

FR 0014357

FR 0014370

FR 0014388

FR 0014400

FR 0014414

FR 0014473

FR 0014479

FR 0014491

FR 0014559

FR 0014576

FR 0014595

FR 0014647

FR 0014663

FR 0014681

FR 0014722

FR 0014751

FR 0014762

FR 0014776

FR 0014786

FR 0014821

FR 0014829

FR 0014839

FR 0014850

FR 0014882

FR 0014946

FR 0014974

FR 0014991

FR 0014994

FR 0015006

FR 0015030

FR 0015066

FR 0015075

FR 0015084

FR 0015092

FR 0015099

FR 0015148

FR 0015155

FR 0015177

FR 0015218

FR 0015238

FR 0015241

FR 0015246

FR 0015251

FR 0015293

FR 0015298

FR 0015310

FR 0015326

FR 0015331

FR 0015342

FR 0015398

FR 0015405

FR 0015466

FR 0015485

FR 0015489

FR 0015495

FR 0015527

FR 0111423

FR 0114209

FR 0114220

FR 0114224

FR 0114242

FR 0114245

FR 0114250

FR 0114255

FR 0114260

FR 0114285

FR 0114326

FR 0114340

FR 0114346

FR 0114365

Nature et numérode la demande

ou du titre

FR 0114371

FR 0114380

FR 0114383

FR 0114389

FR 0114392

FR 0114397

FR 0114459

FR 0114469

FR 0114471

FR 0114472

FR 0114473

FR 0114480

FR 0114481

FR 0114482

FR 0114484

FR 0114485

FR 0114522

FR 0114523

FR 0114532

FR 0114537

FR 0114565

FR 0114566

FR 0114595

FR 0114598

FR 0114660

FR 0114681

FR 0114690

FR 0114719

FR 0114723

FR 0114728

FR 0114738

FR 0114750

FR 0114761

FR 0114770

FR 0114783

FR 0114802

FR 0114809

FR 0114819

FR 0114824

FR 0114834

FR 0114845

FR 0114848

Nature et numérode la demande

ou du titre

FR 0114859

FR 0114884

FR 0114902

FR 0114907

FR 0114915

FR 0114917

FR 0114926

FR 0114946

FR 0114991

FR 0115005

FR 0115032

FR 0115033

FR 0115041

FR 0115065

FR 0115070

FR 0115086

FR 0115088

FR 0115095

FR 0115106

FR 0115107

FR 0115108

FR 0115116

FR 0115129

FR 0115201

FR 0115218

FR 0115223

FR 0115256

FR 0115315

FR 0115321

FR 0115331

FR 0115339

FR 0115340

FR 0115362

FR 0115399

FR 0115400

FR 0115416

FR 0115417

FR 0115430

FR 0115432

FR 0115443

FR 0115484

FR 0115487

Nature et numérode la demande

ou du titre

FR 0115500

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Nature et numérode la demande

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Nature et numérode la demande

ou du titre

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Nature et numérode la demande

ou du titre

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Nature et numérode la demande

ou du titre

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Nature et numérode la demande

ou du titre

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Nature et numérode la demande

ou du titre

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FR 9414140

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Nature et numérode la demande

ou du titre

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FR 9514143

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Nature et numérode la demande

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BOPI 07/35 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 277Décision(s) de constatation de déchéance inscrite(s)

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278 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS BOPI 07/35Décision(s) de constatation de déchéance inscrite(s)

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EP 0916260

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EP 0946776

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EP 0998995

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EP 1001577

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EP 1032784

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EP 1047868

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EP 1048091

EP 1048153

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EP 1099870

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EP 1101455

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EP 1104759

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EP 1110686

EP 1111021

EP 1111367

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EP 1113066

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EP 1117092

EP 1121938

EP 1124577

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EP 1131273

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EP 1133613

EP 1133895

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EP 1135174

EP 1135241

EP 1135267

EP 1135317

EP 1135428

Nature et numérode la demande

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284 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS BOPI 07/35Décision(s) de constatation de déchéance inscrite(s)

au Registre National des Brevets le 31 juillet 2007

EP 1135429

EP 1135481

EP 1135521

EP 1135614

EP 1135658

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EP 1135911

EP 1137745

EP 1137909

EP 1140544

EP 1140578

EP 1140691

EP 1141036

EP 1141175

EP 1141691

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EP 1144202

EP 1144466

EP 1144739

EP 1145288

EP 1146973

EP 1147037

EP 1147304

EP 1147435

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EP 1179308

EP 1193093

EP 1204078

EP 1205115

EP 1205362

EP 1205399

Nature et numérode la demande

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EP 1205700

EP 1205732

EP 1206085

EP 1207162

EP 1207302

EP 1208319

EP 1208740

EP 1208779

EP 1208911

EP 1209114

EP 1209135

EP 1209188

EP 1209223

EP 1209377

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EP 1209519

EP 1210951

EP 1211061

EP 1211193

EP 1213014

EP 1213187

EP 1213383

EP 1213386

EP 1215166

EP 1217616

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EP 1221566

EP 1222715

EP 1226581

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EP 1227964

EP 1228062

EP 1228147

EP 1228479

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EP 1229872

EP 1229974

EP 1230031

EP 1230142

EP 1230252

EP 1230328

Nature et numérode la demande

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EP 1230330

EP 1230339

EP 1230493

EP 1231512

EP 1231894

EP 1231963

EP 1231985

EP 1232065

EP 1232240

EP 1232241

EP 1232385

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EP 1235635

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EP 1237818

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EP 1239935

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EP 1241208

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EP 1242738

EP 1244528

EP 1245080

Nature et numérode la demande

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EP 1247006

EP 1257786

EP 1261587

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EP 1308585

EP 1310595

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EP 1312255

EP 1312532

EP 1312559

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EP 1313250

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EP 1315252

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EP 1316666

EP 1316787

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EP 1319865

EP 1320513

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EP 1330139

EP 1330647

Nature et numérode la demande

ou du titre

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EP 1332397

EP 1332736

EP 1334135

EP 1335855

EP 1335856

EP 1335865

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EP 1343931

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EP 1344933

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EP 1394948

EP 1396606

EP 1398055

EP 1407803

EP 1420051

Nature et numérode la demande

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BOPI 07/35 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 285Décision(s) de constatation de déchéance inscrite(s)

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EP 1420393

EP 1422271

EP 1422790

EP 1426001

EP 1426225

EP 1426582

EP 1426801

EP 1430883

EP 1433725

EP 1434270

EP 1437096

EP 1439580

EP 1444240

EP 1444446

EP 1444691

EP 1445328

EP 1446196

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EP 1446291

EP 1446511

EP 1446604

EP 1446886

EP 1447364

EP 1448416

EP 1448425

EP 1448434

EP 1448809

EP 1449306

EP 1451056

EP 1463597

EP 1466074

EP 1485233

EP 1494838

EP 1507229

EP 1529471

EP 1529775

EP 1530897

EP 1531255

EP 1538034

EP 1541418

EP 1544489

EP 1545356

Nature et numérode la demande

ou du titre

EP 1560882

EP 1563610

EP 1565637

EP 1573764

EP 1575738

Nature et numérode la demande

ou du titre

Page 287: 28 février
Page 288: 28 février

287BOPI 07/35

NÉANT

6.3 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

Page 289: 28 février
Page 290: 28 février

SEPTIÈME PARTIE

REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES

SOMMAIRE

Pages

LOGICIELS

7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel.................

7.2 Corrections et/ou modifications ...................................................

néant

néant

Page 291: 28 février
Page 292: 28 février

291BOPI 07/35

NÉANT

7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANTLES NANTISSEMENTS DELOGICIEL

Page 293: 28 février
Page 294: 28 février

293BOPI 07/35

NÉANT

7.2 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

Page 295: 28 février