3 La pollution de l’air d’origine industrielle · La pollution de l’air d’origine industrielle - Panorama 2007 / 2008 p. 28 3.1 Informations générales sur la pollution de

www.bretagne.drire.gouv.fr

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3.4 La pollution de l’air par le dioxyde de soufre en Bretagne

3.8 La pollution de l’air par les dioxines en Bretagne

3.12 Le dispositif de surveillance de la qualité de l’air en Bretagne

3.2 Cadre réglementaire du contrôle des rejets dans l’air

3.7 La pollution de l’air par les composés organiques volatils non méthaniques en Bretagne

3.11 La loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie

3.3 Chiffres clés sur la pollution de l’air d’origine industrielle en Bretagne

3.6 La pollution de l’air par l’acide chlorhydrique en Bretagne

3.10 Les gaz à effet de serre

3.1 Informations générales sur la pollution de l’air

3.5 La pollution de l’air par les oxydes d’azote en Bretagne

3.9 La pollution de l’air par les métaux lourds en Bretagne

3 La pollution de l’air d’origine industrielle

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3.1 Informations générales sur la pollution de l’air

L’air que nous respirons est un mélange complexe composé principalement d’azote (78 %), d’oxygène (21 %) et d’argon (1 %), mais aussi, en faible quantité, de vapeur d’eau, de dioxyde de carbone, ainsi que de poussières et de gaz divers, polluants naturels ou artifi ciels.

On appelle pollution de l’air toute modifi cation de la composition de l’atmosphère ayant un caractère gênant ou nuisible pour la santé humaine, pour l’environnement ou pour le patrimoine.

Les émissions dans l’air proviennent essentiellement des secteurs d’activité suivants :

le secteur des transports et plus particulièrement l’automobile,les secteurs résidentiel et tertiaire,les secteurs industriel et énergétique, y compris le traitement

des déchets (appelé par la suite «secteur industriel»),le secteur agricole.

Le présent document porte sur les rejets les plus importants des installations classées pour la protection de l’environnement du secteur industriel, en particulier ceux soumis à la déclaration annuelle des rejets polluants (partie air).

Le dioxyde de soufre (SO2 )Le dioxyde de soufre (SO2 ) a pour origine principale la combustion des énergies fossiles (fi oul, charbon) qui libère du soufre. Les principales sources de SO2 sont donc les installations de chauffage industrielles, tertiaires et résidentielles, les raffi neries de pétrole, les moteurs diesels, ainsi que certains procédés de fabrication.

Le SO2 est un gaz irritant pour l’appareil respiratoire. Sous l’action du rayonnement solaire, il peut s’oxyder puis, en présence d’eau, se transformer en acide sulfurique (phénomène des pluies acides).

Les oxydes d’azote (NOx )Les émissions d’oxydes d’azote (NOx ) résultent essentiellement de la combinaison à haute température de l’oxygène de l’air et de l’azote. Ils sont émis par les moteurs des véhicules, par les installations de combustion et par certains procédés de fabrication.

Les effets des différents oxydes d’azote sont différents : le dioxyde d’azote (NO2 ) est un gaz irritant pour les bronches tandis que le protoxyde d’azote est classé gaz à effet de serre. Les oxydes d’azote constituent en outre l’un des principaux précurseurs de la pollution photochimique et contribuent au phénomène des pluies acides.

L’acide chlorhydrique (HCl)L’acide chlorhydrique (HCl) est produit essentiellement lors de l’incinération de déchets ménagers ou industriels ainsi que lors de la combustion de certains charbons. Des intoxications chroniques par les composés chlorés peuvent engendrer des troubles respiratoires, oculaires ou digestifs, ainsi que des réactions cutanées. Il contribue également à l’acidité de l’air.

Les composés organiques volatils (COV)Le terme générique de composés organiques volatils (COV) regroupe des milliers de composés aux caractéristiques très diverses (hydrocarbures, solvants…). La part des COV d’origine naturelle (essentiellement le méthane) n’est pas à négliger. Les COV non méthaniques (ou COVNM) proviennent notamment des transports (vapeurs d’hydrocarbures) et de procédés industriels (peinture, dégraissage de métaux, imprimerie…).

Les COV peuvent avoir une action irritante et être à l’origine de troubles neuro-digestifs. Ils interviennent également dans le phénomène de pollution photochimique en réagissant avec les oxydes d’azote.

Les poussièresOutre des poussières d’origine naturelle, l’air contient des particules très fi nes qui sont émises par certains procédés industriels, les installations de combustion, les carrières, ainsi que les véhicules. Les poussières les plus fi nes peuvent provoquer des diffi cultés respiratoires.

Le monoxyde de carbone (CO)Le monoxyde de carbone (CO) est formé par la combustion incomplète du carbone et provient essentiellement des moteurs des véhicules et des installations de combustion mal réglées.

PolluantPart de l’industrie

en FrancePart de l’industrie

en Bretagne

SO2 81 % 35 %

NOx 22 % 6 %

COVNM 20 % 17 %

CO 20 % 5 %

CO2 35 % 15 %

3.1.1 Introduction à la pollution de l’air 3.1.2 Les principaux polluants

Poids du secteur industriel dans les émissions polluantes (données 2000, CITEPA)

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L’ozone (O3 )L’ozone (O3 ) n’est pratiquement pas rejeté directement dans l’air, car c’est un polluant secondaire, résultat de transformations chimiques complexes entre d’autres gaz (NOx , COV), sous l’effet de l’ensoleillement (pollution photochimique). L’ozone est particulièrement irritant pour le système respiratoire et les muqueuses oculaires.

Les métaux lourdsLes métaux lourds (plomb, cadmium, mercure…) sont émis lors de la combustion du charbon ou de l’incinération des déchets, et par certains processus industriels (sidérurgie, cristallerie…). Plusieurs de ces métaux peuvent s’avérer très toxiques. L’automobile reste la principale source de plomb, malgré l’amélioration des carburants.

Les dioxines et furanesLes dioxines et furanes forment une famille de 210 composés, dont 17 sont toxiques. Très stables et lipophiles, ces composés se concentrent le long de la chaîne alimentaire (notamment dans les graisses et le lait). La principale voie d’exposition est l’ingestion. Bien que le risque associé ait été particulièrement étudié, les incertitudes restent importantes. Ces composés se forment entre autres lors de l’incinération de matières organiques associées à du chlore. C’est notamment le cas des usines d’incinération de déchets, de la sidérurgie, et de la métallurgie, ainsi que dans une moindre mesure, de la combustion du bois, du charbon ou du fuel.

Les gaz à effet de serreLes principaux gaz à effet de serre sont d’origine anthropique. Ce sont notamment le dioxyde de carbone (CO2 ), le protoxyde d’azote (N2O), l’ozone troposphérique, les CFC et HCFC, le méthane (CH4 ). Ils ont une influence sur le climat de notre planète. La concentration croissante de ces gaz a entraîné un accroissement des températures moyennes globales de 0,3 à 0,6 degré Celsius au cours du siècle dernier. Ce phénomène pourrait s’accentuer au cours des 100 prochaines années.

Les valeurs présentées dans ce document sont obtenues dans le cadre de la déclaration annuelle des rejets polluants par les industriels :

Pour le SO2 , les NOx , les COVNM et le HCl, les chiffres indiqués correspondent aux émissions totales de l’année estimées par différentes méthodes (bilan matière, combustion, mesure permanente, facteurs d’émission…)

Pour les métaux lourds et les dioxines, les données sont obtenues à partir d’une mesure ponctuelle réalisée chaque année sur les unités d’incinération d’ordures ménagères et assimilées.

3.1.3 Le traitement des données


La prévention des pollutions atmosphériques est prise en compte, pour les établissements industriels, dans le cadre de la législation relative aux installations classées. La réduction des rejets dans l’air s’inscrit dans le cadre d’une analyse globale visant à réduire au maximum les émissions correspondantes tout en évitant tout transfert de pollution vers un autre milieu (approche intégrée), et en recourant aux meilleures technologies disponibles.

Celles-ci sont le plus souvent à la base des valeurs limites et des pratiques définies dans des arrêtés ministériels sectoriels (installations de combustion, usines d’incinération de déchets, verreries et cristalleries…), ou par défaut dans l’arrêté ministériel du 2 février 1998 dit «arrêté intégré». Cet arrêté relatif aux prélèvements et à la consommation d’eau, ainsi qu’aux rejets de toute nature des installations soumises à autorisation, définit les concentrations limites de rejets à l’atmosphère pour de nombreux polluants (SOx , NOx , HCl, poussières, COV…)

C’est sur la base de ces arrêtés ministériels mais aussi des meilleures technologies disponibles que des prescriptions adaptées à chaque industriel sont rédigées dans l’arrêté préfectoral d’autorisation.

Les modalités de surveillance des principaux rejets sont également définies par l’arrêté ministériel du 2 février 1998 et par les arrêtés ministériels sectoriels spécifiques à certaines activités. Le principe de base est de considérer que l’industriel est responsable du contrôle de la qualité de ses rejets. Les plus gros pollueurs sont obligés à cette fin de surveiller régulièrement leurs effluents : c’est ce que l’on appelle l’autosurveillance.

Plus précisément, l’autosurveillance comprend :

la prescription, par voie d’arrêté préfectoral, de la nature et de la fréquence des mesures à réaliser ;

la réalisation par l’exploitant lui-même des mesures prescrites aux points de rejet indiqués suivant des normes de prélèvement et d’analyse des échantillons ;

la communication régulière des résultats de mesure à l’inspection des installations classées ;

des analyses périodiques de contrôle, réalisées par un organisme extérieur agréé, qui permettent de confirmer les résultats de l’autosurveillance et de vérifier le bon fonctionnement des matériels d’analyse.

Des contrôles inopinés des rejets peuvent être réalisés par un organisme indépendant à la demande de l’inspection et aux frais de l’exploitant.

L’autosurveillance permet ainsi une bonne connaissance des principaux rejets d’origine industrielle.

La déclaration annuelle des rejets polluants, instituée par l’arrêté ministériel du 24 décembre 2002 aujourd’hui abrogé et remplacé par celui du 31 janvier 2008, concerne en particulier les rejets dans l’air. Les installations concernées sont :

les installations de combustion dont la puissance thermique maximale est supérieure ou égale à 20 MW,

les usines d’incinération d’ordures ménagères de capacité supérieure ou égale à 3 t/h,

les installations rejetant certains polluants (de type : SO2 , NOx , HCl, COV, CO2 , métaux et composés, CH4 …) au-delà d’un certain seuil.

L’obligation de déclaration annuelle a été étendue à certaines installations classées spécifiques dont le niveau de rejet annuel est inférieur aux seuils fixés par l’arrêté ministériel.

3.2 Cadre réglementaire du contrôle des rejets dans l’air

3.2.1 La limitation des rejets polluants 3.2.2 La surveillance des rejets 3.2.3 La déclaration annuelle des rejets polluants


Secteur industriel 2003 2004 2005 2006 2007

Agroalimentaire 22 26 53 52 52

Chimie, parachimie, pétrole 17 15 19 19 17

Mécanique, traitement de surface 7 5 20 18 21

Energie 7 8 8 8 9

Traitement des déchets 15 15 25 23 25

Autres 10 12 21 24 26

TOTAL 78 81 146 144 150

Polluants 2003 2004 2005 2006 2007 % 2007/2006

SO2 990 904 1 128 1 082 1 030 -5 %

NOx 2 153 2 552 2 317 1 951 1 735 -11 %

HCl 68 81 46 11 16 39 %

COVNM 3 997 4 200 4 791 4 013 3 614 -10 %

CO2 PNAQ n.c 567 038 411 875 482 048 447 097 -7 %

3.3 Chiffres clés sur la pollution de l’air d’origine industrielle en Bretagne

7

Nombre d’établissements soumis à la déclarationannuelle des rejets dans lair

Rejets des établissements soumis à la déclarationannuelle des rejets dans l’air - en t/an

Rejets des établissements soumis à la déclarationannuelle des rejets dans l’air


Les émissions de dioxyde de soufre (SO2 ) en Bretagne proviennent essentiellement des installations de combustion consommant des combustibles tels que le fioul et le charbon, des secteurs de l’industrie agroalimentaire, de la production d’énergie, et dans une moindre mesure du traitement des déchets et de l’industrie mécanique.

Secteur industriel

2003 2004 2005 2006 2007 Evolution 2007/2006

Agroalimentaire 737 671 803 850 842 -1 %

Chimie 0 1 0,7 0,5 0,2 - 60 %

Mécanique 53 51 73 52 49 -6 %

Energie 133 110 165 139 86 -38 %

Déchets 66 66 67 37 50 35 %

Autre 1 5 20 4 3 -14 %

Total 990 904 1 128 1 082 1 030 -5 %

Département 2003 2004 2005 2006 2007 Evolution 2007/2006

Côtes-d’armor 48 58 48 46 46 0 %

Finistère 254 157 163 114 73 - 36 %

Ile-et-Vilaine 483 471 722 717 693 -3 %

Morbihan 206 219 194 206 218 6 %

Total Bretagne 991 905 1 128 1 082 1 030 -5 %

Nb d’établissements 42 58 57 56 -2 %

Etablissements Activité Emissions 2006

Emissions 2007

Contribution % Evolution 2007/2006

Laitiere de Retiers (STE) Retiers - 35

Agro- alimentaire laiterie

304 258 24 % -15 %

KervalisVitre


37 121 11 % 227 %

Entremont Alliance SASMalestroit - 56

Agro-alimentaire laiterie

139 146 13 % 5 %

TOTAL 480 525 49 % 9 %

Les émissions industrielles de dioxyde de soufre (SO2 ) ont baissé de -65 % sur la période 1998–2004, notamment du fait de l’utilisation de combustibles moins soufrés. En 2005, la poursuite de la baisse ne s’est pas traduite pas dans les chiffres, dans la mesure où ceux-ci couvraient 38 % d’installations en plus. En 2006, les émissions industrielles dioxyde de soufre ont enregistré une légère baisse (-4%), pour atteindre 1 082 tonnes. Cette baisse résultait d’un effort caractérisé dans certains secteurs comme celui du traitement des déchets et de la production d’énergie.

En 2007, la baisse se poursuit (-5%) pour atteindre 1 030 tonnes. Cette baisse exprime la poursuite des efforts du secteur énergétique (-38%) afin d’améliorer les traitements des effluents gazeux mais également un ralentissement de l’activité de production d’énergie due à un climat plus clément. Les émissions du secteur de l’agroalimentaire, qui constituent plus de 80 % des émissions sur ce paramètre, restent stables (-1%). À noter en particulier la baisse des rejets du site d’Armor protéines en Ille-et-Vilaine, qui divise par deux ses émissions en changeant le combustible d’une de ses installations de combustion ; ainsi que la forte progression des émissions du site de Kervalis à Vitré, multipliées par quatre par rapport à 2006 où l’établissement n’avait fonctionné qu’une partie de l’année. Les émissions des installations de traitement de déchets sont pour leur part en hausse de 35 % par rapport à 2006, ce qui s’explique en partie par une quantité de déchets traités plus importante, la mise en conformité de certains incinérateurs ayant entraîné un arrêt temporaire d’activité en 2006.

3.4 La pollution de l’air par le dioxyde de soufre en Bretagne

3.4.1 Les secteurs émetteurs 3.4.3 L’évolution des rejets de SO2 en Bretagne

3.4.2 Les données 2007 sur le dioxyde de soufre

7

Rejets de SO2 - en t/an

Répartition des rejets de SO2 - en t/an

Plus gros rejets de SO2 - en t/an

Rejets de SO2 par secteur industriel - en t/an


CGPAPENY

SITTOM-MI (UIOM de PONTIVY)

SMICTOM Sud Est Ille&Vilaine

CARGILL FRANCE SAS

MANOIR INDUSTRIES

CSDU2 Moreac

Elyo Ouest CitroënChartres de Bretagne

ELYO CENTRE OUEST

Unité de Valorisation Energétique du Spernot

UIOM - ZI de Lumunoc'h

Usine d'incinération

Sté Armoricaine d’incinération

chaufferie du Spernot

.ARMOR PROTEINES

SIFDDA

ECOSITE

COGESTAR 2

CONSERVERIE MORBIHANNAISE

Station epuration zone portuaire

NOVERGIE CENTRE OUEST

HÖPITAL YVES LE FOLL

Etablissements soumis à la déclaration annuelle des rejets dans l’air - SO2


Les émissions d’oxydes d’azote (NOx ) en Bretagne proviennent essentiellement des usines d’incinération d’ordures ménagères, de l’industrie agroalimentaire, et dans une moindre mesure du secteur de la production d’énergie.

Secteur industriel 2003 2004 2005 2006 2007 Evolution 2006/2007

Agroalimentaire 432 580 625 671 625 -7 %

Chimie 0 9 13 17 11 -35 %

Mécanique 65 71 85 75 66 -12 %

Energie 421 428 267 413 251 -39 %

Déchets 1 153 1 351 1 245 688 706 3 %

Autre 81 114 86 87 77 -11 %

Total 2 152 2 552 2 317 1 951 1 736 -11 %


Côtes-d’armor 398 545 441 432 427 -1 %

Finistère 917 904 741 455 394 -13 %

Ile-et-Vilaine 740 884 873 844 699 -1 %

Morbihan 98 219 262 220 216 -2 %

Total Bretagne 2 153 2 552 2 318 1 951 1 736 -11 %

Nb d’établissements 35 44 65 64 68 6 %


Emissions 2007

Contribution (%) Evolution 2007/2006

Laitiere de Retiers (STE) Retiers - 35


124 117 7 % 6 %

SoccramRennes - 35

incinérationde déchets 129 108 6 % 19 %

Novergie Centre OuestPlanguenoual

Traitementde déchets 122 106 6 % 15 %

TOTAL 374 331 19 % -12 %

Alors que le nombre d’établissements suivis pour leurs rejets d’oxydes d’azote (NOx ) avait cru en 2004 (+30 %) et en 2005 (+48 %), les émissions de NOx avaient amorcé une baisse de –9 % en 2005, après plusieurs années de stagnation.

En 2006, les émissions industrielles d’oxydes d’azote ont accentué leur baisse significative (-16 %). Cette baisse était due essentiellement à la mise en conformité des incinérateurs d’ordure ménagère avec les nouvelles normes d’émissions de l’arrêté ministériel du 20 septembre 2002, applicables au 28 décembre 2005.

En 2007, la baisse se poursuit (-11 %) malgré l’intégration de nouveaux sites pour les émissions de ce paramètre. Cela vient principalement de la diminution importante des émissions du secteur énergétique (-39 %), due à la clémence du climat au cours de l’année 2007. Les émissions du secteur agroalimentaire sont également en légère baisse (-7 %). À signaler en particulier le site de l’incinérateur de Rennes, qui a réussi à diminuer ses émissions de plus de 30 % alors que le secteur du traitement des déchets est en hausse de 3 %. La SOBREC sort ainsi du trio des plus gros émetteurs bretons pour ce paramètre grâce à l’amélioration de la conduite de ses installations.

3.5 La pollution de l’air par les oxydes d’azote en Bretagne

3.5.1 Les secteurs émetteurs en Bretagne 3.5.3 L’évolution des rejets de NOx en Bretagne3.5.2 Les données 2007 sur les oxydes d’azote

Rejets de NOx - en t/an

Répartition des rejets de NOx - en t/an

Rejets de NOx par secteur industriel - en t/an

7

Plus gros rejets de NOx - en t/an



CGPAPENY

CARGILL FRANCE SAS

SANDEN MANUFACTURING EUROPE

RANOU

CONSERVERIE MORBIHANIAISE INITIAL

BTB

COGESTAR 2




UIOM de PLOUHARNEL

LNA / CLPCOOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL

SAINT-GREGOIRE

SBFM

ELYO CENTRE OUESTSanofi Chimie

NOVERGIE CENTRE OUEST

JEAN CABY-site de LANDIVISIAU

MECACOATING

HÖPITAL YVES LE FOLL




Etablissements soumis à la déclaration annuelle des rejets dans l’air - NOx


Les émissions d’acide chlorhydrique (HCl) en Bretagne proviennent essentiellement des usines d’incinération d’ordures ménagères, du fait de l’incinération des matières plastiques.

Secteur industriel 2003 2004 2005 2006 2007 Evolution 2007/2006

Agroalimentaire 0 1 1 1,1 0,5 -53 %

Chimie 0 2 0 0,5 0,6 24 %

Mécanique 0 0 0 0 0 0 %

Energie 0 0 0 0 0 0 %

Déchets 68 79 43 9,6 14 46 %

Autre 0 0 0 0 0,4 0 %

Total 68 82 44 11 16 39 %


Côtes-d’armor 0 4 5 4 3 -17 %

Finistère 36 37 30 4 7 83 %

Ile-et-Vilaine 25 66 4 5 3 53 %

Morbihan 7 7 6 5 3 58 %

Total Bretagne 68 81 46 11 16 42 %

Nb d’établissements 15 24 18 20 11 %


Emissions 2007

Contribution % Evolution 2007/2006

BMO CU Spernot Brest - 29

Traitemt des déchets

1 2 15 % 66 %

UIOMZI de Lumunoc’hBriec


1 2 11 % 100 %

SMICTOM du Penthievre- Mene Planguenoual


2 2 9 % -24 %

TOTAL 4 6 36 % 32 %

Les émissions atmosphériques d’acide chlorhydrique ont baissé de -89% sur la période 1998-2005, avec une nouvelle baisse de -46% en 2005. Le tri préalable des plastiques, qui sont de moins en moins incinérés, porte donc ses fruits.

En 2006, Les émissions d’acide chlorhydrique ont encore décru très fortement (-75%), pour se limiter à 11 tonnes. Cette baisse résultait de la mise en conformité des incinérateurs d’ordures ménagères.

En 2007, une hausse est enregistrée (+39%), hausse qui est à nuancer par la faible valeur de la quantité émise qui entraîne d’importantes variations en cas d’écarts.

Il est à noter que le secteur du traitement des déchets, qui représente environ 90% des émissions régionales, accuse une hausse en terme d’émissions annuelles due à une fluctuation de la quantité des déchets traités.

3.6 La pollution de l’air par l’acide chlorhydrique en Bretagne

3.6.1 Les secteurs émetteurs en Bretagne 3.6.3 L’évolution des rejets d’acide chlorhydrique en Bretagne

3.6.2 Les données 2007 sur l’acide chlorhydrique

Rejets de HCL - en t/an

Répartition des rejets de HCL - en t/an

Plus gros rejets de HCL - en t/an

Rejets de HCL par secteur industriel - en t/an

7



SYND. MIXTE TRAIT. DECHETS RANCE ET BAIE

SANDEN MANUFACTURING EUROPE

CSDU 2 MOREAC






UIOM Plouharnel

MANOIR INDUSTRIE

Novergie Centre Ouest

Etablissements soumis à la déclaration annuelle des rejets dans l’air - HCL


Les émissions de composés organiques volatils non méthaniques (COVNM) en Bretagne proviennent essentiellement de l’industrie mécanique, de l’industrie agroalimentaire et de l’industrie chimique et parachimique.

Secteur industriel 2004 2005 2006 2007 Evolution 2007/2006

Agroalimentaire 810 743 829 753 -9 %

Chimie 1 118 1 096 841 804 -4 %

Mécanique 1 547 2 056 1 470 1 351 -8 %

Energie 0 0 1 1 -33 %

Déchets 144 331 309 155 -50 %

Autre 581 566 562 550 -2 %

Total 4 200 4 791 4 013 3 614 -10 %

Département 2004 2005 2006 2007 Evolution 2007/2006

Côtes-d’armor 290 278 241 167 -31 %

Finistère 877 843 791 754 -5 %

Ile-et-Vilaine 2 789 3 283 2 706 2 321 -14 %

Morbihan 244 387 275 372 35 %

Total Bretagne 4 200 4 791 4 013 3 614 -10 %

Nb d’établissements 44 70 72 68 -6 %

EtablissementsDpt - Ville

Activité Emissions 2006

Emissions 2007

Contrbution en %

Evolution 2007/2006

PSA 35 - Chartres-De-Bretagne

Mécanique et traitemt de surface 1 231 1 091 30 % -11 %

CARGILL FRANCE SAS35 - Redon

Agro-alimentaire

526 463 13 % -12 %

CARGILL FRANCE29 - Brest

Agro- alimentaire

264 250 7 % -5 %

TOTAL 2 020 1 804 50 % -11 %

Les émissions de composés organiques volatils non méthaniques (solvants et peintures notamment) sont mieux connues, en général en baisse. Le total des émissions est dépendant de l’activité de PSA à Chartres-de-Bretagne : avec le lancement de la 407, PSA à La Janais (35) avait augmenté de 40% ses rejets de COV en 2004, mais ces rejets auraient été encore supérieurs sans adaptation des techniques de production et notamment dans l’atelier de peinture. Ces adaptations ont permis de diviser par deux les émissions de COV par véhicule depuis 10 ans. En 2005, c’est au tour de la C6 de pousser à la hausse les émissions de COV de PSA (+22%), émissions liées au volume produit mais qui restent bien au-dessous des seuils réglementaires. En 2006, l’activité de PSA a conduit à une baisse de 29% de ses émissions, pour se limiter à 1 230 tonnes, soit un tiers des émissions des 70 industriels recensés.

En 2007, les émissions de COV présentent une baisse de 10% en général, baisse observable sur l’ensemble des secteurs industriels concernés. La poursuite de la mise en conformité des établissements ainsi que des modification volontaires de comportement de la part de certains industriels ont permis au travers d’actions de substitution et de traitement d’afficher la baisse enregistrée.Le site de PSA a diminué ses rejets de 11%, essentiellement par le fait du ralentissement de l’activité. Ce site reste le premier émetteur breton et contribue toujours à hauteur du tiers des émissions régionales sur ce paramètre.

À noter la hausse importante des émissions du site de Ouest France qui a multiplié par 10 ses émissions de COV due à une hausse de production ; et la diminution très importante (-94%) des émissions de COV du site d’Oger Nuancier à Bain de Bretagne, qui par l’installation d’un épurateur a permis d’éviter le rejet de

3.7 La pollution de l’air par les composés organiques volatils non méthaniques en Bretagne

3.7.1 Les secteurs émetteurs en Bretagne 3.7.3 L’évolution des rejets de COVNM en Bretagne

3.7.2 Les données 2007 sur les COVNM

Rejets de COVNM - en t/an

Répartition des rejets de COVNM - en t/an

Plus gros rejets de COVNM - en t/an

Rejets de COVNM par secteur industriel - en t/an

7


La surveillance et surtout la réduction des émissions atmosphériques de composés organiques volatils (COV) ont fait l’objet de deux directives européennes en 1999 et 2005. Ces dispositions ont été transposées par l’arrêté ministériel du 29 mai 2000 modifiant l’arrêté ministériel du 2 février 1998, dit « intégré ». Ces dispositions sont entrées en application le 31 octobre 2005 en France, l’échéance européenne étant fin octobre 2007. Les effets de ces nouvelles valeurs limites d’émission devraient contribuer de manière significative à la réduction des émissions de COV sur le territoire français et permettre ainsi le respect des plafonds d’émission nationaux imposés au niveau européen à l’horizon 2010.

L’inspection s’est attachée en 2005 et 2006 à ce que les plus gros émetteurs respectent ces nouvelles échéances. Ce travail a été poursuivi en 2007. Des investissements parfois lourds ont été réalisés par les industriels concernés, comme en témoignent les 3 exemples ci-dessous. En Bretagne, 27 établissements sont identifiés comme émettant plus de 30 tonnes de COV par an, dont 10 émettant plus de 100 tonnes de COV par an. Plusieurs sites nécessitent encore une mise en conformité avec l’arrêté du 2 février 1998. En 2007, ces établissements ont émis 3 614 tonnes de COV, contre environ 4 745 tonnes en 2000, soit une baisse de 25%, à comparer à l’objectif national de réduction de 35 %.

Impress Metal Packaging à Moëllan sur mer (29)

La société IMP exploite à Moëllan sur mer un établissement spécialisé dans la fabrication de boîtes de conserves pour l’industrie agroalimentaire.

Cet établissement procède en particulier à des opérations de vernissage du métal afin de le protéger de la corrosion en deux temps : tout d’abord sur feuille métallique, puis après assemblage et abrasion des boîtes en retouche (opération appelée «rechampi»).

Ces installations sont sources d’émissions de composés organiques volatils.

De nombreuses réflexions ont conduit l’industriel à installer un incinérateur de COV sur l’application de vernis sur feuilles métalliques, à modifier ses installations dites de «rechampi» afin de pouvoir utiliser des vernis sans solvants dits «poudres» lorsque le cahier des charges du client le permet, et récemment à relier la dernière ligne de vernissage en solvant rechampi à l’épurateur de COV.

Ces modifications ont permis de réduire de manière conséquente les émissions de composés organiques du site (-59% depuis 2000). D’autres réflexions sur l’utilisation et le stockage des solvants servant au vernissage mais également à la maintenance des machines permettront de réduire encore les émissions de composés organiques à l’atmosphère.

Selon l’exploitant le montant des investissements réalisés est de l’ordre de 450 k€.

Mazal pharmaceutique à Quimper (29)

La société Mazal située à Quimper a été autorisée par arrêté préfectoral du 25 mai 1993 à exercer une activité de fabrication de médicaments. Avec entre autres une phase de cuisson des produits qui est source d’émissions de composés organiques volatils.

De ce fait le site a mis en place en octobre 2006 un système de traitement thermique et catalytique, susceptible d’épurer les composés organiques présents dans les rejets des installations de cuisson.

La mise en place de ce traitement a permis une diminution des émissions de composés organiques volatils de 71% entre 2006 et 2007 et de 86 % par rapport aux émissions de 2000.

L’investissement est estimé par l’exploitant à 491 k€.

AFC à Redon (35)

La société AFC basée à Redon est spécialisée dans la fonderie des métaux ferreux.

Cette activité nécessite l’emploi d’alcool isopropylique en quantité importante afin de lier le sable qui sert de moule aux pièces fabriquées. Pour des raisons techniques de production il est nécessaire d’avoir une surface importante pour permettre le refroidissement des pièces.Cette grande surface rend la canalisation des rejets atmosphériques, notamment ceux de composés organiques volatils, pratiquement irréalisable.

L’exploitant s’est lancé dans un programme de réduction de sa consommation d’alcool isopropylique, tout d’abord en affinant les réglages de ses installations, ensuite en réduisant au maximum les éventuels gaspillages identifiés au cours du processus de fabrication. Ses émissions depuis 2000 ont ainsi diminué de 47 %.

Néanmoins, l’exploitant poursuit sa démarche et tente désormais de substituer progressivement l’alcool isopropylique afin de réduire de manière significative ses émissions (-70%), ce qui permettrait au site de passer sous le seuil des 30 tonnes de composés organiques volatils émis à l’année.

3.7.4 Exemple de réduction des COV


POLYMERES Barre Thomas

CARGILL FRANCE

DCNS Lorient SA

SOBREC UIOM SOBREC Combustion

HYDREP

PROTECNO

CABRETA

I .P B S

MPAP



IMPRESS PRODUCTION SAS

Dépôt pétrolierde Lorient


STOCKBREST

Crown Emballage France SAS

CADECAP INDUSTRIE BRETAGNE

CCI de Quimper Cornouailles

Novergie Centre Ouest



MTS (CHAFFOTEAUX ET MAURY)

Revêtement industriel de l'ouest

Etablissements soumis à la déclaration annuelle des rejets dans l’air - COVNM


Par le terme «dioxine», on désigne les polychlorodibenzopara-dioxines (PCDD) et les polychlorodibenzofuranes (PCDF). Les 17 composés toxiques de cette famille comportent au minimum 4 atomes de chlore, le plus toxique étant la 2,3,7,8 tétrachlorodibenzodioxine (TCDD). Les mesures sont exprimées en équivalent toxique (EqT), en affectant à chaque type de molécule un coefficient de toxicité, qui va de 0,001 à 1.

La Bretagne n’ayant pas d’industries «lourdes» (sidérurgie, raffinerie…), les principaux émetteurs de dioxines et de métaux lourds sont les usines d’incinération d’ordures ménagères (UIOM) et les usines d’incinération de déchets assimilés aux ordures ménagères.

Les émissions des usines d’incinération de déchets non dangereux, en particulier les ordures ménagères ou assimilées, sont réglementées pour les installations nouvelles par l’arrêté ministériel du 20 septembre 2002 qui a transposé la directive européenne du 4 décembre 2000. Cet arrêté fixe la valeur limite pour les émissions de dioxines à 0,1 ng/m3 et renforce le suivi des émissions en rendant obligatoire la réalisation d’une mesure annuelle de dioxines à l’émission quelle que soit la capacité de l’installation. Il impose également à l’exploitant de mettre en œuvre un programme de surveillance de l’impact pour les unités les plus importantes, en particulier par des mesures de dioxines dans l’environnement.

Les installations existantes restaient soumises à l’arrêté ministériel du 25 janvier 1991 jusqu’au 28 décembre 2005. Cet arrêté est aujourd’hui abrogé par l’arrêté ministériel du 20 septembre 2002. Les exploitants ont remis au 1er semestre 2003 une étude technico-économique de mise en conformité aux prescriptions du nouvel arrêté ministériel, accompagnée d’un échéancier de travaux.

La valeur limite pour les émissions de dioxines ne leur était, en revanche, pas applicable avant fin 2005. Sans attendre cette échéance, le ministère en charge de l’environnement avait, par circulaire du 9 octobre 2002, demandé qu’un renforcement du suivi des émissions soit mis en place par anticipation et qu’une mesure annuelle de dioxines à l’émission soit systématiquement réalisée.

Les résultats des mesures de dioxines à l’émission effectuées en 2007 sur les usines d’incinération de Bretagne sont tous satisfaisants au regard de la réglementation actuelle. La moitié des unités respectait déjà la nouvelle valeur limite applicable à compter de fin 2005. Les unités ont entrepris des travaux lourds, qui conduisent à des baisses très significatives d’émissions de dioxines en 2006, stabilisées en 2007.

3.8 La pollution de l’air par les dioxines en Bretagne

3.8.1 Nature de la pollution et paramètres suivis

3.8.2 Les secteurs émetteurs en Bretagne

3.8.3 Les données 2007 sur les dioxines en Bretagne

3.8.5 L’évolution des émissions de dioxines en Bretagne

3.8.4 Le cadre réglementaire pour les usines d’incinération des déchets non dangereux

(capacité > 6 t/h) Pluzunet (22)1x7 t/h

Taden (22)2x8 t/h

Brest (29)2x9 t/h

Briec-de-l’Odet (29)2x4 t/h

Concarneau (29)2x3,9 t/h

Rennes (35)2x5 t/h + 1x8 t/h

Résultats 2007 0,035 à 0,0439 0,0009 à 0,04 0,0009 à 0,005 0,008 à 0,03 0,005 à 0,01 0,0031 à 0,022

Résultats 2006 0,06 0,01 à 0,042 0,001 à 0,006 0,002 à 0,004 Pas de mesures 0,004 à 0,008

Résultats 2005 0,069 0,15 à 0,17 0,001 à 0,54 0,5 à 2,8 0,005 à 0,009 1,24 à 18

Résultats 2004 0,023 0,45 à 0,6 0,2 à 0,4 0,18 à 0,22 0,003 à 0,013 1,8 à 15,2

(capacité > 6 t/h) Fertival (22)1x1 t/h + 1x1,9 t/h

Planguenoual (22)1x5,9 t/h

Carhaix-Plouguer (29) 1x4 t/h

Confort-Meilars (29) 1x2,75 t/h

Brest Incinérat. boues (29)1,24 t/h

Cornillé (35)1x5,6 t/h

Vitré (35)1x4 t/h

Plouharnel (56)1x4 t/h

Pontivy (56)1x4,5 t/h

Résultats 2007 0,01 0,01 0,004 à 0,013 Fermé 0,0006 à 0,002 0,001 à 0,002 0,001 à 0,003 0,01 à 0,08 0,019 à 0,003

Résultats 2006 0,0015 0,0004 0,0012 à 0,0037 Fermé 0,0012 à 0,0025 0,004 à 0,006 0,01 à 0,08 0,03 0,018 à 0,02

Résultats 2005 0,0076 0,055 0,016 à 0,065 0,191 0,0013 à 0,0025 0,018 à 0,036 0,031 0,012 0,007

Résultats 2004 0,001 à 0,002 0,1 0,004 0,26 0,007 0,002 0,003 0,003 0,01

Résultats des mesures de dioxines émises par les UIOM en Bretagne (en ngEqT/Nm3)

Dioxines : concentration à 11% d'oxygène sur gaz sec en nanogramme équivalent toxique par normal mètre cubePour mémoire, la norme applicable à compter du 28 décembre 2005 est 0,1 ng/m3.


Les métaux lourds et métalloïdes suivis sont le plomb (Pb), le chrome (Cr), le cuivre (Cu), le manganèse (Mn), le nickel (Ni), l’arsenic (As), le cadmium (Cd) et le mercure (Hg).

La Bretagne ayant peu d’industries «lourdes» (sidérurgie, raffinerie…), les principaux secteurs émetteurs de métaux lourds sont les usines d’incinération d’ordures ménagères (UIOM) et les usines d’incinération de déchets assimilés aux ordures ménagères.

Les émissions des usines d’incinération de déchets non dangereux, en particulier les ordures ménagères ou assimilées, sont réglementées pour les installations nouvelles par l’arrêté ministériel du 20 septembre 2002 qui a transposé la directive européenne du 4 décembre 2000. Il fixe en particulier les valeurs limites à l’émission relatives aux métaux lourds. Les installations existantes restaient soumises à l’arrêté ministériel du 25 janvier 1991 jusqu’au 28 décembre 2005.Cet arrêté est aujourd’hui abrogé et remplacé par l’arrêté ministériel du 20 septembre 2002.

Les résultats des mesures des émissions de métaux lourds effectuées sur les usines d’incinération de Bretagne sont satisfaisants au regard des valeurs limites réglementaires, qui sont largement respectées.

3.9 La pollution de l’air par les métaux lourds en Bretagne

3.9.1 Nature de la pollution et paramètres suivis

3.9.2 Les secteurs émetteurs en Bretagne

3.9.4 Les données 2007 sur les métaux lourds

3.9.5 L’évolution des émissions de métaux lourds en Bretagne

3.9.3 Le cadre réglementaire pour les usines d’incinération des déchets non dangereux

Capacité UIOM > 6 t/h Valeur réglementaire

Pluzunet (22)1x7 t/h

Taden (22)2x8 t/h

Brest (29)2x9 t/h

Briec-de-l’Odet (29)2x4 t/h

Concarneau (29)2x3,9 t/h

Rennes (35)2x5 t/h + 1x8 t/h

Pb+Cr+Cu+Mn 5 mg/Nm3 0,095 0,034 à 0,066 0,03 à 0,32 0,051 à 0,07 0,025 à 0,151 0,048 à 0,054

Cd+ Ti 0,05 mg/Nm3 0,007 à 0,008 0,006 à 0,01 0,006 à 0,018 0,005 à 0,009 0,002 à 0,01 0,008 à 0,01

Hg 0,05 mg/Nm3 0,017 à 0,041 0,009 à 0,02 0,003 à 0,014 0,003 à 0,005 0,001 à 0,002 0,004 à 0,006

Capacité UIOM > 6 t/h Valeur réglementaire

Fertival (22)1x1 t/h + 1x1,9 t/h

Planguenoual (22)1 x5,9 t/h

Carhaix-Plouguer (29) 1x4 t/h

Brest Incinérat. boues (29)1,24 t/h

Cornillé (35)1x5,6 t/h

Vitré (35)1x4 t/h

Plouharnel (56)1x4 t/h

Pontivy (56)1x4,5 t/h

Pb+Cr+Cu+Mn 5 mg/Nm3 0,066 à 0,079 0,014 à 0,055 0,077 à 0,1 0,106 à 0,154 0,161 à 0,254 0,05 0,01 à 0,13 0,1 à 0,117

Hg 0,05 mg/Nm3 0,006 0,014 à 0,025 0,009 0,015 à 0,03 0,02 0,007 à 0,008 0,002 à 0,015 0,012 à 0,02

Résultats 2005 0,05 mg/Nm3 0,006 0,005 à 0,006 0,003 à 0,01 0,004 0,001 à 0,004 0,005 à 0,006 0,005 0,006 à 0,01

Résultats des mesures de métaux lourds émis par les UIOM en Bretagne en 2007 (en mg/Nm3)

Métaux lourds : concentration à 9% de CO2 sur gaz sec en milligramme par normal mètre cube - 11% pour Concarneau, Planguenoual, Briec-de-l'Odet, Carhaix, Confort-Meilars, Fertival et Cornillé

(Voir tableau ci-dessous)


Les principaux gaz à effet de serre d’origine anthropique sont le dioxyde de carbone (CO2 ), le protoxyde d’azote (N2O), l’ozone troposphérique, les CFC et HCFC, gaz de synthèse également responsables de la destruction de la couche d’ozone protectrice située dans la stratosphère.

Les gaz à effet de serre sont naturellement peu abondants. Cependant, du fait de l’activité humaine, la concentration de ces gaz dans l’atmosphère est sensiblement modifiée. Ainsi, la concentration en dioxyde de carbone (CO2 ), principal gaz à effet de serre, a augmenté de plus de 30 % depuis l’ère préindustrielle.

Dans le cadre de la mise en œuvre du protocole de Kyoto de décembre 1997, la France s’est engagée à maintenir ses émissions de gaz à effet de serre entre 2008 et 2012 au niveau de celui atteint en 1990.

Le plan national d’allocation des quotas (PNAQ) de gaz à effet de serre vise les émissions de dioxyde de carbone (CO2 ), par les entreprises des secteurs du chauffage urbain, de la production d’électricité, de la production d’énergie dans les industries, et de combustion externalisée (cogénération) et des secteurs spécifiques tels le papier, la céramique, le verre. La liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas de gaz à effet de serre pour la période 2005 - 2007 a été fixée par arrêté ministériel du 25 février 2005.

Pour la Bretagne, 29 entreprises, relevant des secteurs du papier, de la production d’énergie (notamment dans les laiteries) sont concernées. Les quotas alloués pour la Bretagne sont de 670 000 tonnes annuels sur la période 2005-2007. Ces quotas alloués aux industriels bretons représentent moins de 0,5 % des quotas alloués à la France.

Tous les exploitants ont déclaré leurs rejets 2007 et la majorité présentent des émissions de CO2 inférieures aux quotas alloués. En 2007, les émissions industrielles de CO2 s’élèvent ainsi à 447 000 tonnes. À noter en 2007 l’ajout dans le PNAQ du site de la Conserverie Morbihannaise.

Etablissementnombre

Emissions2005

Emissions2006

Allocations 2007

Emissions2007

Chaufferies en laiterienb : 9

122 178 236 175

Autres chaufferies agroalimentairesnb : 8

59 58 147 79

Autres chaufferies industriellesnb : 4

62 50 97 38

Chaufferies urbainesnb : 4

98 97 109 86

Energienb : 4

71 99 76 69

Totalnb : 29

412 482 665 447

3.10 Les gaz à effet de serre

3.10.1 Généralités

3.10.2 Plan national d’allocation des quotas (PNAQ)

3.10.3 Principales émissions de gaz à effet de serre (PNAQ) en Bretagne en 2007

Rejets de COVNM par secteur industriel - en t/an

Seuls les établissements soumis au plan national d'allocation de quotas de CO2 (PNAQ) sont comptabilisés.


La loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie du 30 décembre 1996 (devenue le titre II du livre II du code de l’environnement) a posé en exergue le principe du «droit reconnu à chacun à respirer un air qui ne nuise pas à sa santé». Pour atteindre cet objectif, la loi sur l’air traite le problème de la pollution atmosphérique dans sa globalité. Elle innove en abordant entre autres les émissions liées à la circulation automobile et l’aggravation due au développement des villes. Toutefois, la réduction des émissions industrielles reste une source de progrès permettant d’améliorer la qualité de l’air.

Les conséquences essentielles de la loi sur l’air sont les suivantes :

L’Etat est chargé, avec le concours des collectivités territoriales, de la surveillance de la qualité de l’air, et peut confier sa mise en œuvre à des associations agréées. Il fixe pour les principaux polluants des objectifs de qualité, des valeurs limites, des seuils d’information et de recommandation et des seuils d’alerte. La loi reconnaît par ailleurs à chacun un droit à l’information, qui se traduit notamment par la diffusion régulière des niveaux de pollution et des inventaires des émissions.

Trois types de plans sont mis en œuvre, qui constituent des outils de concertation, de prévision et d’actions : le plan régional pour la qualité de l’air, le plan de protection de l’atmosphère et le plan de déplacement urbain. Ce dernier doit permettre aux collectivités locales de favoriser les modes de transport les moins polluants, de rationaliser les flux de circulation et d’aménager en conséquence la voirie.

Des mesures d’urgence doivent être prises afin de limiter l’ampleur et les effets des pointes de pollution, que ce soit vis à vis des installations industrielles ou de la circulation automobile. La loi compte par ailleurs des mesures incitatives visant à favoriser le développement des modes de transport peu polluants.

Le plan régional pour la qualité de l’air (PRQA) en Bretagne a été approuvé le 9 avril 2001. Les orientations qu’il préconise afin d’atteindre les objectifs de qualité de l’air sont au nombre de dix et ont été classées par ordre de priorité. Elles visent à réduire l’exposition des bretons aux pollutions d’origine automobile, agricole, industrielle, résidentielle et tertiaire et à la pollution par le radon. Les autres orientations ont pour but d’améliorer la surveillance de la qualité de l’air, de développer les connaissances sur les effets de la pollution atmosphérique sur la santé et sur le patrimoine naturel et architectural, ainsi que d’accroître la sensibilisation de chacun aux enjeux de préservation de la qualité de l’air.

Le plan régional pour la qualité de l’air a été transféré au Conseil Régional dans le cadre de la loi du 27 avril 2002 relative à la démocratie de proximité. Arrivant à échéance en avril 2006, le plan a été évalué par le Conseil régional et est en cours de révision, avec le soutien d’Air Breizh et de la DRIRE.

La loi sur l’air et son décret d’application du 25 mai 2001 prévoient que chaque agglomération de plus de 250 000 habitants bénéficient d’un plan de protection de l’atmosphère (PPA). Leur objectif est de ramener les concentrations des polluants dans l’atmosphère à un niveau inférieur aux valeurs limites réglementaires, par des mesures préventives ou correctives.

Le PPA de l’agglomération rennaise a été lancé le 20 décembre 2001. Son élaboration a été conduite par une commission d’une quarantaine de membres représentant les services de l’Etat, les collectivités locales, les activités émettrices,

les associations et les personnes qualifiées. Le projet de plan, composé d’une partie “état des lieux” et d’une partie “mesures”, a été validé le 25 mars 2003. Il a été envoyé en consultation, puis soumis à enquête publique fin 2004. Il a été publié et suivi d’une conférence de presse qui s’est tenue le 22 septembre 2005.

Dans toute agglomération faisant l’objet d’une surveillance de la qualité de l’air, les conditions d’information du public en cas de dépassement des seuils d’information et d’alerte doivent être définies, ainsi que les mesures propres à limiter l’ampleur et les effets de cette pollution sur la population.

C’est pourquoi un arrêté préfectoral de mesures d’urgence en cas d’épisode de pollution atmosphérique sur l’agglomération rennaise prévoit depuis juin 2001 la mise en place de la circulation alternée en cas de dépassement du seuil d’alerte par les oxydes d’azote.

Une récente mise à jour a été réalisée afin d’intégrer le paramètre des particules de moins de 10 microns de diamètre aérodynamique (PM10) à la procédure de déclenchement des mesures d’urgence sur l’ensemble du territoire régional.

Les arrêtés préfectoraux en vigueur en Bretagne datent du 31 octobre 2006 pour les Côtes d’Armor avec une mise à jour signée à l’été 2008, du 8 juillet 2008 pour le Finistère, du 14 juin 2001 modifié le 24 juillet 2008 pour l’Ille et Vilaine, et du 18 août 2004 pour le Morbihan avec également une mise à jour signée à l’été 2008.

3.11 La loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie

3.11.1 La loi sur l’air

3.11.3 Le plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération rennaise

3.11.4 Les arrêtés de «mesures d’urgence»

3.11.2 Le plan régional pour la qualité de l’air en Bretagne


D’abord rennaise dès 1986 sous le nom d’ASQAR, puis régionale à partir de 1996, Air Breizh fait partie de la quarantaine d’associations agréées de surveillance de la qualité de l’air en France qui constituent le dispositif national ATMO.

Autour de 4 collèges constitués par l’Etat, les collectivités territoriales bretonnes, des industriels, des personnes qualifiées et des associations, Air Breizh a pour mission principale d’assurer la surveillance de la qualité de l’air en Bretagne. La DRIRE est présente dans l’association en tant que secrétaire général.

Avec une cinquantaine d’analyseurs fixes au 31 décembre 2007, répartis sur 19 sites de mesure situés dans 11 villes bretonnes, réseaux complété par un camion laboratoire permettant de réaliser des campagnes de mesure dans les zones non surveillées, Air Breizh mesure en continu les principaux polluants suivants : dioxyde de soufre, oxydes d’azote, ozone, monoxyde de carbone, poussières, benzène.

Les résultats des mesures (qui constituent l’indice ATMO) sont réactualisés trois fois par jour sur Internet (www.airbreizh.asso.fr). Ils sont diffusés quotidiennement à la presse (Ouest-France, Télégramme…)

Outre ces mesures, Air Breizh réalise également plusieurs études afin de mieux comprendre la diffusion des différents polluants. Des campagnes de mesures ponctuelles ont été réalisées sur des produits phytosanitaires, des métaux lourds, l’ammoniac ou le sulfure d’hydrogène.

Schématiquement, Air Breizh mesure trois types de pollution : la pollution industrielle (dioxyde de soufre),la pollution automobile (oxydes d’azote, monoxyde de

carbone, poussières),la pollution photochimique (ozone) qui résulte de la décomposition

par le rayonnement solaire des deux premières pollutions.

En 2007, l’indice ATMO fait état d’une bonne ou très bonne qualité de l’air dans les villes bretonnes, plus de 90 % du temps. L’année 2003 avait été marquée par une nette dégradation de la qualité de l’air, notamment à cause de formation d’ozone en août 2003. Pour l’année 2004, les indices « mauvais » ou « très mauvais » (8 à 10) n’avaient pas été atteints. En 2005, l’indice avait été atteint à 2 reprises à Vannes, et une à Lorient, en raison de niveaux d’ozone particulièrement élevés sur la côte sud de la Bretagne pendant l’été. En 2006, l’indice « mauvais » avait été atteint à 3 reprises à Lorient, 2 à Quimper et Saint Brieuc et 1 dans les autres villes.L’année 2007 est marquée par l’atteinte de l’indice mauvais à Brest (23 mars) et à Saint-Brieuc (13 avril). Si l’atteinte de l’indice mauvais a été moins fréquent qu’en 2006, la moyenne générale des indices s’est dégradée, du fait des modifications intervenues dans la comptabilisation des PM10 à compter de mars 2007.

Les objectifs de qualité et les valeurs limites définis dans le décret du 6 mai 1998 modifié ont été respectés la plupart du temps en 2006 sur toutes les stations de mesure pour les particules, le monoxyde de carbone et le dioxyde de soufre. Toutefois, l’ozone peut connaître des niveaux très élevés sur l’ensemble de la région en période estivale, et le dioxyde d’azote peut se trouver à des concentrations problématiques à proximité d’axes de circulation importants ou lors d’évènements exceptionnels. A noter que le système de mesure des particules a changé depuis janvier 2007, ce qui a pour conséquence directe une hausse importante à compter de 2007 des concentrations mesurées pour les particules.

Dioxyde de soufre : Les concentrations moyennes annuelles en SO2 sont très faibles en Bretagne, en l’absence d’industrie lourde. Ces concentrations ont régulièrement diminué depuis 1989, en raison de la réduction des rejets industriels liée aux progrès techniques, aux exigences de la réglementation environnementale et à l’utilisation de combustibles à basse teneur en soufre.En 2007, les moyennes annuelles ont été inférieures à 2 µg/m3 sur tous les sites de mesure, avec un maximum horaire de 54 µg/m3 à Chartres de Bretagne le 21 mars 2007. Ces valeurs sont environ 10 fois inférieures aux objectifs de qualité et seuils d’alerte.

Oxydes d’azote : Si l’amélioration du rendement des moteurs et de la qualité des carburants entraîne une réduction unitaire des émissions, celle-ci est compensée par la hausse régulière du trafic automobile et par des soupçons sur les conséquences des pots catalytiques. Les moyennes annuelles 2007 sont en général faibles, sauf pour les stations trafic de Rennes (46 µg/m3), qui dépasse légèrement l’objectif de qualité fixé à 40 µg/m3, et de Brest (37 µg/m3). Le maximum horaire a été atteint sur la station trafic de Brest le 11 décembre 2007 (370 µg/m3), le seuil de 200 µg/m3 a été atteint à 5 reprises sur cette station ce jour-là sans que les conditions requises pour déclencher une information du public n’aient été réunies. La station trafic de Rennes, située à Laennec, a atteint ce seuil une seule fois dans la journée du 7 décembre 2007.

3.12 Le dispositif de surveillance de la qualité de l’air en Bretagne

3.12.1 L’association de surveillance de la qualité de l’air bretonne, Air Breizh

3.12.2 L’évolution de la qualité de l’air en Bretagne

La pollution de l’air d’origine industrielle - Panorama 2007 / 2008 www.bretagne.drire.gouv.frp. 46

3.12.3 Le cadastre des émissions atmosphériques :

Le Plan Régional pour la Qualité de l’Air est un des outils de planification issus de la Loi sur l’Air et l’Utilisation Rationnelle de l’Energie (« LAURE ») de 1996. Ce plan, entériné en 2001, définit les orientations pour cinq ans en matière de prévention et de lutte contre la pollution atmosphérique en Bretagne.

En 2006, le Conseil Régional de Bretagne a décidé de mener une révision complète du précédent PRQA. Cette révision, réalisée en concertation avec les différents acteurs de la qualité de l’air en Bretagne (représentant des activités économiques, administration, experts… ), a pour objectif, le développement des connaissances sur la pollution atmosphérique, l’identification des outils et des partenaires qui permettront la mise en action du futur PRQA ainsi que l’information et la sensibilisation des bretons.

Dans ce cadre, Air Breizh s’est vu confier la réalisation d’un cadastre des émissions atmosphériques, qui a pour objet de fournir un état des lieux des quantités de polluants rejetés annuellement en Bretagne et de renseigner sur les contributions relatives des différentes sources d’émissions (ponctuelles, linéaires et surfaciques). Le cadastre forme ainsi un outil d’information du grand public et d’aide à la décision pour la mise en place de politiques de protection de l’environnement. Il permet aussi à Air Breizh de mieux connaître certaines zones bretonnes peu ou pas surveillées, et d’effectuer un premier pas vers la modélisation de la pollution atmosphérique.

Elaboré pour l’année 2003, il prend en compte une trentaine de polluants relatifs à différentes problématiques environnementales et sanitaires. Sa construction obéit à une méthodologie de référence, développée par l’Agence Européenne de l’Environnement, prenant en compte l’ensemble des secteurs d’activité potentiellement émetteurs et permettant des réactualisations et des comparaisons temporelles et géographiques.

L’ensemble des sources est géoréférencé à l’aide d’un Système d’Information Géographique permettant la cartographie des émissions.

Au cours de l’année 2007, les émissions des différents secteurs ont été complétées et spatialisées, afin de déterminer les contributions de chaque secteur pour chaque polluant.

Les résultats obtenus ont permis d’accompagner les différentes étapes de suivi et d’élaboration du Plan Régional pour la Qualité de l’Air par le Conseil Régional de Bretagne et seront prochainement accessibles au public sur le site internet de l’association.

Monoxyde de carbone : Les concentrations moyennes annuelles et les maxima horaires sont en baisse depuis 1998, conséquence du progrès technique et de la réglementation de plus en plus sévère concernant les transports, notamment avec le pot catalytique ; cette baisse devrait se poursuivre. La moyenne annuelle la plus élevée parmi les 3 sites de mesure est de 413 µg/m3 à Rennes ; le maximum horaire a été atteint à Rennes le 13 mars 2007 à 3 532 (très inférieur au maximum de 2006, de 5 752 µg/m3 à Brest).

Particules : Les concentrations de PM10 semblent stagner depuis 2000, conséquence de l’amélioration technique des foyers fixes de combustion, compensée par la hausse du trafic automobile. Ces concentrations sont corrélées avec les concentrations de NO2. Les moyennes annuelles 2007 n’ont pas dépassé 20 µg/m3, l’objectif de qualité étant fixé à 30 µg/m3. La concentration maximale en PM10 a été relevée à Brest le 13 avril 2007, avec une pointe à 90 µg/m3.

Ozone : Compte tenu de facteurs météorologiques exceptionnels, la Bretagne avait connu des pics d’ozone très important en août 2003 (279 µg/m3 à Vannes le 9 août 2003). En 2007 (comme en 2006 et 2005), la moyenne annuelle en ozone la plus forte a été atteinte à Brennilis (58 µg/m3) et le maximum horaire correspond à la période du 21 au 30 avril 2007 en Bretagne, avec 154 µg/m3 à Roscanvec le 23 avril 2007, 153 µg/m3 à Nattier le même jour, 152 µg/m3 à Poan Ben le 21 avril et 148 µg/m3 à Brest le 23 avril. Ces pointes sont relativement faibles en comparaison de celles de l’année 2006 qui avaient atteint 250 µg/m3. La procédure de recommandation et d’information du public n’a pas été déclenchée en 2007 sur l’ensemble du territoire breton.

Le réseau de surveillance de la qualité de l’air

Site internet d’Air Breizh : www.airbreizh.asso.fr

Documents

3 La pollution de l’air d’origine industrielle · La pollution de l’air d’origine industrielle - Panorama 2007 / 2008 p. 28 3.1 Informations générales sur la pollution de