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3 Sommaire 4 et 5 6 et 7 8 et 9 Votre livret 2012 ... · Présentation 4 et 5 Rôles du C.E 6 et 7 ... Acitivités sociales du C.E Pour financer les activités sociales et culturelles,

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Sommaire

Stéphane CanadasSecrétaire du Comité d’Établissement

Édito

Édito 3

4 et 5Présentation

6 et 7Rôles du C.E

10 et 11Modalités

8 et 9Et aussi

12 à 19Activités

C’est avec un grand plaisir que nous vous offrons ce nouveau livret.

En cette année 2012, le CPV et votre C.E s’ouvrent sur un nouvel horizon que nous espérons pérenne et plein d’espoir, après quatre années difficiles pour tous.

Vous avez pu remarquer de grands changements dans notre communication que nous souhaitons plus claire et agréable. Vous pourrez apprécier, au fil de votre livret, toutes les activités proposées par votre C.E, géré par la CGT, ainsi que les améliorations apportées, fruit de l’expérience et d’une écoute constante de vos suggestions.

Nous espérons répondre au mieux aux attentes de chacun et vous souhaitons d’agréables moments de détente et de culture avec votre C.E.

Enfin, nous vous souhaitons à tous, ainsi qu’à vos familles, tous nos meilleurs voeux pour cette année 2012.

PrésentationLes représentants élus de votre C.E

Les commissions de votre C.E

Égalitéprofessionnelle

Formation professionnelle

Logement

Finances

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Les représentants titulaires et suppléants de votre C.E

sont élus pour 2 ans. Prochaine élection en 2013.

• Commission égalité professionnelle. Président : Bruno Patruno (CGT). Membres : L.Tournier (CGT), A.Négro (CFE/CGC).

• Commission formation professionnelle. Président : Thierry Evain (CGT). Membres : A.Benzliha (CGT), C.Vivoix (CGT), S.Yahyaoui (CGT), C.Maury (SD).

• Commission logementPrésident : André Négro (CFE/CGC). Membres : S.Yahyaoui (CGT), B.Perlot (CGT), S.Ruchot (SD), J.Torres (SD).

• Commission financesPrésident : G.Coquerel (CGT). Membres : T.Evain (CGT), L.Majas (CGT), G.Boudin (CGT), B.Patruno (CGT).

• Commission loisirs (voyage, sport et culture)Président : A.Mesloub (CGT). Membres : C.Vivoix (CGT), C.Mathieu, M.G.Dubois (CGT), F.Azouzi.

• Commission jeunesse.Président : S.Mammeri (CGT). Membres : C.Vivoix (CGT), L.Majas (CGT), F.Azouzi, J.P.Virassamy.

• Commission restaurationPrésident : S.Canadas (CGT). Membres : L.Tournier (CGT), L.Ulker (CGT), J.Torres (SD), M.Comtesse (SD).

Titulaires

Abderahmane Mesloub (CGT)Stéphane Canadas (CGT)Salem Mammeri (CGT)Claire Maury (SD)André Négro (CFE/CGC)Bruno Patruno (CGT)Pierre-Yves Caboche (CFE/CGC)

Suppléants

Moussa Sow (CGT)Jean-Marc Burlet (CFE/CGC)Gilles Coquerel (CGT)Thierry Evain (CGT)Thierry Grand (CFE/CGC)Sandrine Ruchot (SD)Loïc Millot (CFE/CGC)

Représentants syndicaux

Frédéric Czernik (CGT)Cyril Douvry (SD)Dominique Verdier (CFE/CGC)

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Rôles du c.e

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Rôle économique

Rôle social

Le Comité d’Établissement est le lieu privilégié du dialogue social dans l’en-treprise. Constitué par une délégation élue du personnel et présidé par le chef d’établissement, il permet d’assu-rer une expression collective des sala-riés, permettant la prise en compte de leurs intérêts dans les décisions rela-tives à la gestion et à l’évaluation éco-nomique et financière de l’entreprise, à l’organisation du travail, à la formation professionnelle et aux techniques de production. L’employeur doit pour cela informer régulièrement le Comité et le consulter sur certaines questions relevant de ces domaines.

Les élus du comité d’Établissement assurent la gestion des activités sociales et culturelles qu’ils mettent en place au bénéfice des salariés et de leur famille.

Loisirs

Jeunesse

33 %

Fonctionnement économique du C.E

Acitivités sociales du C.E

Pour financer les activités sociales et culturelles, l’employeur verse annuel-lement 1,7353% de la masse salariale brute, soit 400 000 € en 2012. Pour proposer et organiser ses activités, le C.E dispose de deux commissions (loisirs et jeunesse) composées d’élus du C.E et de salariés.

L’employeur verse annuellement 0,2% de la masse salariale brute (c’est le minimum légal) au profit du fonctionne-ment du C.E. Cela représente 47 000 € en 2012.Cette somme sert exclusivement à financer les frais occasionnés par le recours aux experts, la formation éco-nomique des membres titulaires du C.E, les charges administratives dont l’information et la communication font partie (exemple : ce livret). Ce budget ne peut être utilisé pour des oeuvres sociales même s’il n’a pas été utilisé en totalité à la fin de l’année.

66 %

Nous en profitons pour remercier toutes les personnes qui participent au fonctionnement du C.E (sécrétaire, membres des commissions, représentants du personnel, volontaires), ainsi que les services d’ap-pui (communication, service général, maintenance).

À savoir ...

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Chèques vacances

Les chèques vacances vous permettent d’optimiser votre budget vacances. De nombreux professionnels du tou-risme, des loisirs et de la culture acceptent ces chèques vacances tels que les parcs d’attractions, les écoles de ski, la SNCF, les hôtels ou encore les restaurants. Les établissements qui acceptent les chèques vacances sont répertoriés dans le guide chèques va-cances qui est consultable sur internet (www.ancv.com)

Pour en bénéficier, il faut être en dessous d’un certain plafond de ressources. Ce plafond est basé sur le revenu fiscal de référence : pour une part, le quotient familial doit être inférieur à 23 694 €. Comptez 5 499 € par demi part supplémentaire (2012). Les chèques vacances vous permettent de capitaliser jusqu’à 80€ par mois. Dans chaque cas, l’employeur abondera à la même hauteur.

Deux distributions sont prévues début Février et en Juin (pour 6 mois chaque).

L’inscription pour les chèques vacances se fait

au service général (bât. 11. Balard)

Renseignez-vous auprès du service du personnel pour plus

d’information au sujet de ces dispositions

qui sont gérées par la Direction.

Bon à savoir : En 2011, la prime de

naissance Sanofi était de 589,20 €.

Événements familiaux• Prime de mariage• Prime de naissance• Prêt mariage (à 0% sur 6 ans)

• Prêt aménagement (à 2% sur 3 ans)

• Prêt déménagement (à 2% sur 3 ans) • Aide jeune enfant• Prêt 1% : premier achat ou travaux.• Locapass : caution pour location.

Congés exceptionnels• Déménagement (hors mobilité interne) : 1 jour ouvré / an.• Mariage, remariage, Pacs Salarié : 5 jours. Enfant : 3 jours.

• Naissance ou adoption (père) 3 jours ouvrés. 5 jours ouvrés (naissances ou adoption multiples). Possibilité de les prendre par anticipation.

• Congé paternité (jours calendaires consécutifs)Un enfant : 11 jours Deux enfants ou plus : 18 jours

• DécèsConjoint, Pacs, concubin : 5 jours ouvrés.Enfant : 5 jours ouvrés.Parents : 3 jours ouvrés.Grands-parents : 1 jour ouvré.Petits-enfants : 2 jours ouvrés.Beaux-parents : 2 jours ouvrés.Gendre/Belle fille/Beau fils : 2 jours ouvrés.Beau frère/Belle soeur : 1 jour ouvré.1 jour supplémentaire est accordé lorsque le trajet aller/retour est >1000 km ou 2 jours s’il est > 5000 km.

Droits et acquis sociaux CPV

Droits et acquis sociaux Sanofi (extrait)

Modalités

9 Quai Jules Guesde 94400 Vitry sur Seine Tel : 01.55.71.85.48 Fax : 01.55.71.86.28 E-mail : CE CPV

Comité d’Établissement C.P.Vitry

Stéphane Canadas Secrétaire du Comité d’É[email protected]

Le président du comité d’établissement

Critères de priorité Le Comité d’Établissement essaie toujours, dans la mesure de la faisabilité et des finances, de satisfaire le maximum de demandes.

Afin de permettre à tout le monde de participer aux activités du C.E et garantir l’équité, les critères de priroté suivants seront appliqués sur les activités :

Vitry, le 20/10/2011

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Personne n’ayant jamais participé aux activités du C.E.

Personne n’ayant pas participé aux activités du C.E dans l’année.

Personne n’ayant pas participé à l’activité de la commission proposée, dans l’année (exemple : voyage, karting...)

Personne n’ayant pas participé aux activités de la commission dans l’année.

Personne n’ayant pas participé aux activité du C.E en remontant les années.

Pour les sorties familiales, priorité aux familles.

Priorité aux quotients familiaux les plus bas.

Priorité au salarié ayant été moins subventionné dans l’année sur cette activité.

Catégorie*

* Conjoint : C / Enfant à charge : EC / Parents à charge : PC / Tutelle : T

Nom Prénom Sexe Date de naissance

Matricule : Né(e) le :

e-mail :

Situation familiale :

Adresse personnelle :Téléphone (facultatif) :

Mr/Mme/Mlle :

Attention Lors de votre première inscription,

pensez à ramener votre R.I.B

2012Feuille de renseignements

Composition de la famille (conjoint et personnes à charge. Fournir les justificatifs, voir note O)

Type de contrat de travail (CDI, CDD ou ST (stage)) :

Date de début de contrat :

Lieu de travail (Bâtiment, service et téléphone interne) :

Date de fin de contrat :

Adresse électronique :

Afin de mettre à jour notre fichier informatique, nous vous demandons impérativement de remplir et de nous retourner la fiche de renseignements ci-jointe par cour-rier ou bien de la remettre en main propre lors de votre inscription. Ces rensignements feront l’objet d’une décla-ration auprès de la Comission Nationale de l’informatique et des Libertés vous garantissant la confidentialité des informations recueillies par le C.E.

9 Quai Jules Guesde 94400 Vitry sur Seine Tel : 01.55.71.85.48 Fax : 01.55.71.86.28 E-mail : CE CPV

Si vous n’avez pas de modifications à apporter sur la nouvelle année, veuillez nous retourner l’attestation jointe au C.E.

Comité d’Établissement C.P.Vitry

Ce que vous propose votre C.E

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Restauration

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Pour toute inscription au C.E, il faut remplir la fiche de renseignements et y joindre les justificatifs afin de vous enregistrer dans nos fichiers. Il faut justi-fier les liens de parenté des ayants droits avec le salarié (conjoint, enfant...)

Pour toute participation aux activi-tés subventionnées, il faut fournir les avis d’imposition du foyer afin d’éta-blir votre quotient familial. Si vous ne souhaitez pas le faire, vous serez subventionné automatiquement dans la tranche F. Nous souhaitons que le maximum de salariés puisse bénéficier des activités proposées. Pour cela, nous devons justifier auprès du Comité d’Éta-blissement et des salariés, que chaque inscription correspond aux critères de participation définis par le C.E et les commissions.

Comment s’inscrire au C.E ?

Critères de prioritéLe Comité d’Établissement essaye tou-jours, dans la mesure de la faisabilité et des finances, de satisfaire le maximum de demandes. Afin de permettre à tout le monde de participer aux activités du C.E, et garantir l’équité, les critères de priorité seront appliqués sur les activités.

• Séjours enfants• Sorties• Noël (spectacle, bons d’achat et buffet)• Soutien scolaire• Bons d’achat naissance

• Sorties familiales• Voyages groupes• Séjour individuel• Séjours promotionnels en copropriété

• Journée de la femme• Mise en place de chèques culture• Sorties culturelles• Revues• Expositions• Billetterie cinéma

• Subvention pour les abonnements sportifs• Sorties sportives• ASVA (Association Sportive Vitry Alfor-ville) : foot, plongée, tennis de table ... )

• Propositions d’amélioration• Suivi de la qualité et des prestations

Pensez à regrouper tous les documents nécessaires lors

de votre inscription.

Activités

Paint-ball Pilotage automobile

Chute libreAéroclubQuad & 4x4

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Activités sportives

• ASVA : Diverses sections sportives sont proposées par notre association CPV/CRVA : football, tennis, plongée... Renseignements : [email protected]

• Cours de gym : Salle de sport du CRV (bâtiment Pascal, rez de jardin) les lundi, jeudi et vendredi midi entre 11h et 13h15. Renseignements sur place.

Des activités toujours plus diversifiées pour

répondre à vos attentes et vous faire passer de

bons moments de sport !

En 2011,6 sorties sportives

ont été organisées avec un total de 149 participants.

Activités

Séjour aux USA Chiens de traineaux Noël 2011 « la fête foraine »

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Jeunesse

Les activités et voyages permettent à nos enfants de se créer des souvenirs inoubliables et de s’ouvrir au monde.

En 2011, la comission jeunesse a fait participer un total de

732 enfants aux diverses activités, voyages et subventions qu’elle propose.

• Chaque année, votre C.E vous propose différentes sorties éducatives, sportives ou week end pour vos enfants. Des séjours sont également proposés.

• À Noël, des bons cadeaux sont offerts à vos enfants et une soirée est organisée par les membres du comité et des commissions (accueil, buffet, photo avec le Père Noël...)

• Un nouveau né dans votre famille ?Votre C.E vous offre un bon d’achat.

ActivitésLes Deux Alpes« Le Soleil »

La Plagne Montalbert« La Lauzière »

Île de Ré« Le Village Océanique »

Calvi« La Balagne »

Montgolfière Séjour à Cuba

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VoyagesCopropriétés du C.E

Les voyages groupe, l’occasion unique de

partager des vacances et la découverte d’un pays, entre collègues

et en famille.

En 2011la comission loisirs

a proposé 5 weekends et 3 séjours pour

un total de 198 participants à ces différents voyages.

Activités

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Culture Moyens de communication avec votre C.E

Activités culturelles en 2011 :

• Journée de la femme, visite de l’Opéra Garnier

• Exposition « hier le Sahara »• César palace, Nikita

• Exposition Léonard de Vinci

Comité d’Établissement C.P.VitryRestez

connectés !Moyens de communication avec votre Comité d’Établissement

@

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Intranet

Téléphone

E-mail

Fax

Courrier

http://cpv-ai.sanofi-aventis.com/Pages/comitetab_fr_FR.aspx

01 - 55 - 71 - 85 - 48

[email protected]

01 - 55 - 71 - 86 - 28

Boîte aux lettres à votre disposition à l’entrée du C.E.

• Retrouvez toute l’actualité de votre C.E ainsi que les notes sur intranet (les notes se trouvent dans l’onglet « 2012 » situé sous « actualités »).• Permanence téléphonique les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 9h à 11h et de 15h à 17h.• Accueil du C.E ouvert les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 12h30 à 15h30

La maison du salarié est partenaire de votre C.E.75, rue de Paris 95 500 Gonesse01.39.85.16.62 / 09.52.92.32.71www.lamaisondusalarie.fr

César palace

Opéra Garnier