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Techniques d’élaboration des CDC Techniques d’élaboration des CDC Rédaction d’un cahier CPE Ain El Bia Techniques d’élaboration des cahiers des charges Techniques d’élaboration des cahiers des charges des charges

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  • Techniques dlaboration des CDCTechniques dlaboration des CDC

    Rdaction dun cahier

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    Rdaction dun cahier des charges

  • Rdaction dun cahier des chargesRdaction dun cahier des charges

    La partie technique dun cahier des charges

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    cahier des charges

  • Rdaction dun cahier des chargesRdaction dun cahier des charges Ltude de la stratgie contractuelle

    La rdaction du cahier des charges

    La stratgie industrielle

    Etudes techniques de conception

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    Etudes techniques de conception

    Etudes techniques de ralisation

    Etudes conomiques

    Eudes de risques

  • PROCESSUPROCESSULe processus dun projet de dveloppement passe par sept (07) phasesprincipales :

    tude dopportunit et dcision de cration; Maturation (tudes technico-conomique et CDC); Consultations; Analyse des Offres Techniques et commerciales;

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    Analyse des Offres Techniques et commerciales; signature du contrat principal et contrats annexes; Ralisation et mise en service; Rapport fin daffaire et transfert de louvrage.

    Ces tapes sont prpondrantes pour la russite du projet.

  • Rdaction dun cahier des chargesRdaction dun cahier des charges La partie technique:

    Les tudes techniques de ralisation portent sur la manire dont louvrage doittre ralis, en tenant compte:

    Des exigences du Matre de louvrage applicables tous les projets (descurit et de respect de lenvironnement lors de la ralisation)

    Des exigences spcifiques une typologie de projets

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    Des exigences spcifiques une typologie de projets Les dispositions relatives au transport des quipements et matriels Les conditions daccs aux sites Le recours la prfabrication Les dispositions concernant les manutentions Le stockage et le conditionnement des quipements Les dispositions relatives la ralisation des essais et de la mise en service Les dispositions relatives au dblaiement des zones de travail

  • Rdaction dun cahier des chargesRdaction dun cahier des charges 1 Description de lobjet:

    La description fonctionnelle de louvrage.

    2 Disposition de base relatives la conception et la ralisation delouvrage:

    Louvrage doit tre conu et ralis conformment aux codes normes et

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    Louvrage doit tre conu et ralis conformment aux codes normes etrglements cits en annexes, avec comme fonctions principales desbtiments et les quipements principaux.

    Chaque fonction ou chaque btiment doit tre libelle clairement.

  • Rdaction dun cahier des chargesRdaction dun cahier des charges 3 Fonctions et quipements principaux:

    Description des fonctions principales rattaches directement la missionde louvrage.

    Exemple :

    La fonction pompage ; la fonction racleurs ; La fonction protection

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    La fonction pompage ; la fonction racleurs ; La fonction protectioncathodique ; la fonction alimentation lectrique normale ; la fonctionalimentation lectrique de secours, la fonction tlcommunication ; lafonction tl surveillance ; la fonction dtection incendie ; la fonctionprotection incendieetc

  • Rdaction dun cahier des chargesRdaction dun cahier des chargesChaque fonction doit inclure:

    Les exigences fonctionnelles .

    La description sommaire des quipements principaux qui la composent.

    Un schma de principe (rfrenc et figurant en annexe ou dans un classeur). Les exigences spcifiques chaque quipement en identifiant ce qui est

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    spcifique et ce qui est gnrique (codes et normes, spcifications particuliresde la socit) et qui est dcrit dans dautres documents rfrencs dans le texte. Les exigences relatives aux conditions dexploitation.

    Les exigences relatives lentretien et la maintenance.

  • Rdaction dun cahier des chargesRdaction dun cahier des charges4 Le site et les ouvrages

    Les conditions gnrales de site Les donnes environnementales Les aspects scuritaires Les btiments et ouvrages sont dcrits au travers des fonctions quilsabritent Chaque btiment ou ouvrage tre dcrit sous langle des :Exigences de conception imposes par la MO (Rglement codes et normes)

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    Exigences de conception imposes par la MO (Rglement codes et normes) Exigences relatives aux Circulations et accs Exigences relatives la Manutentions et au stockage Exigences Scuritaires (intrusion.) Installation gnrale Gnie civil

  • Rdaction dun cahier des chargesRdaction dun cahier des chargesStructuration

    Le cadre gnral de la demande ;

    Les objectifs satisfaire ;

    Les fonctions et rsultats qui sont attendus ;

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    Les fonctions et rsultats qui sont attendus ;

    Les contraintes de ralisation et de mise en uvre ;

    Les exigences du client en termes d'exprience du fournisseur, de suivi de la qualit, de moyens mettre en uvre, de dlai de ralisation.

  • Rdaction dun cahier des chargesRdaction dun cahier des charges Le cahier des charges constitue une demande de rponses; cette

    opration se nomme appel d'offres.

    Le rle du cahier des charges dans appel d'offres est de provoquerl'engagement du fournisseur (Entrepreneur);

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    Il existe un certain nombre de normes qui peuvent tre utilises commelments de rfrence la structuration d'un cahier des charges.

  • Rdaction dun cahier des chargesRdaction dun cahier des charges

    Cohrent Non ambigu Faisable (ralisable et Connaissance du domaine) Vrifiable Modifiable

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    Traable Dfinitif Prparer l'tape suivante

  • Rdaction dun cahier des chargesRdaction dun cahier des chargesLexpression dun besoin:1. Dfinir clairement ses objectifs.

    2. Dcrire prcisment les rsultats escompts.

    3. Prsenter l'organisation actuelle.

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    4. Indiquer les volumes significatifs d'informations traiter

    5. Prvoir les volutions futures ventuelles.

    6. Prciser les temps souhaits de rponse et de traitement

    7. Spcifier les caractristiques propres l'entreprise.

  • Rdaction dun cahier des chargesRdaction dun cahier des charges La ralisation d'un cahier des charges concerne la mise en uvre d'un projet.

    Ce projet se caractrise par : Une dure de vie limite ; Un objectif atteindre ; Des ressources affectes ; Des rgles d'organisation et de fonctionnement;

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    Le projet met en uvreun client : le matre d'ouvrageun fournisseur : le matre d'uvre.

    Ils sont tous les deux conjointement responsables du bon achvement du projet.

  • Rdaction dun cahier des chargesRdaction dun cahier des charges La ralisation de cahiers des charges suppose de travailler avec

    mthodes.

    Bien formaliser.

    tre exhaustif, clair et prcis. Soigner la rdaction.

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    Utiliser l'organisation adquate.

    Prvoir la rutilisation du cahier des charges (retour dexprience). Prvoir les volutions successives du projet . Dfinir les critres d'achvement.

  • Rdaction dun cahier des chargesRdaction dun cahier des charges Le cahier des charges est spcifique un contrat dont il fait;

    Ltablissement dun cahier des charges repose sur un ensemble de donnes quidoivent imprativement tre connues lors de son laboration;

    Ces donnes sont le rsultat de plusieurs processus dont la plupart sont mis enuvre au titre de la maturation du projet et des tudes davant projet;

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    Ce qui importe au titre de llaboration du cahier des charges est de connatre lersultat attendu;

    Plusieurs scnarios doivent tre souvent drouls avant daboutir une solution.Par exemple, les tudes sur la stratgie industrielle font lobjet dune analyse desrisques dont les rsultats sont pris en compte pour redfinir une nouvelle stratgiesi les risques issus des premires tudes sont jugs trop importants.

  • Rdaction dun cahier des chargesRdaction dun cahier des chargesRecommandation 1Donnes dentre ncessaires llaboration du cahier des charges:

    Lidentification des donnes ncessaires llaboration dun cahier descharges devrait faire lobjet dune revue de compltude systmatique ralisesous la responsabilit du MO

    Cette revue peut tre conduite en prenant appui sur une check list de

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    Cette revue peut tre conduite en prenant appui sur une check list dedonnes permettant de contrler la disponibilit des donnes.

    Une check list standard par type de projet peut tre tablie pour guider le MOou le rdacteur du cahier des charges lors de la revue de compltude.

    Elle est tablie en relation troite avec les plans types de cahier des charges.

  • Rdaction dun cahier des chargesRdaction dun cahier des chargesRecommandation 2Revue technique des donnes dentre du cahier des charges:

    Cette revue technique est complmentaire de la revue de compltude. Elle a pour objet de sassurer de la valider les donnes dentre du cahier des charges.

    Le MO doit vrifier que les donnes dont il dispose sont formalises et quelles ont t valides selon le processus en vigueur dans lentreprise.

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    ont t valides selon le processus en vigueur dans lentreprise.

    Le MO doit sassurer de la cohrence des donnes dentre.

    La vrification de la cohrence est peut tre faite par sondage ou de manire systmatique.

    Dans le cas dun projet risques le contrle de cohrence est systmatique.

  • Rdaction dun cahier des chargesRdaction dun cahier des chargesRecommandation 3Revue de cahier des charges:

    La revue de cahier des charges a pour objet de valider le cahier des charges avant approbation par le service comptent.

    Cette revue doit faire lobjet dune runion au cours de laquelle participe les acteurs impliqus dans la rdaction dont lexploitant et les services de

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    acteurs impliqus dans la rdaction dont lexploitant et les services de maintenance et le reprsentant de la direction charg de lapprobation du cahier des charges.

    Cette revue porte sur la version du cahier des charges rpute tre celle qui doit tre jointe lappel doffre.

    Lorganisation et le pilotage de cette revue sont conduits suivant des rgles spcifiques dentreprise concernant les revues de projet.

  • Rdaction dun cahier des chargesRdaction dun cahier des chargesEx sur les incohrences:Ex sur les incohrences:

    11 CompositionComposition dudu cahiercahier desdes chargescharges : Dans un cahier des charges, deux catgories de documents doivent tre

    considres. Documents spcifiques au projet et documents qui sont applicables tous les projets de la mme famille, telles que les exigences et spcificationstechniques de lentreprise, des exigences de gestion et autres;

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    Il nest donc pas ncessaire de personnaliser ces documents au projets, Parcontre, il faut en tablir une liste dans un document part.

    Les spcifications dans le CDC contenant des termes contractuels qui peuventtre contraires au contrat. telle que la langue

    Pas de plan type, la rdaction est laisse linitiative de lEntrepreneur.

  • Rdaction dun cahier des chargesRdaction dun cahier des charges2 2 Revue de cohrence du cahier des chargesRevue de cohrence du cahier des charges : :

    DesDes niveauxniveaux dede dtaildtail trstrs diffrentsdiffrents etet certainscertains aspectsaspects sontsont traitstraits dede maniremaniretrstrs htrognehtrogne..

    3 Structuration des exigences et logique de prsentation:

    la rdaction des documents techniques par rapport leur usage attendus et

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    la rdaction des documents techniques par rapport leur usage attendus etlordonnancement logique de prsentation sous langle de la conception, de laralisation et de lexploitation de louvrage.

    4 Logique dominante du vcu du rdacteur dans certainsdocuments

    Des exigences importantes sont dcrites sommairement alors que dautres moinsimportantes sont dtailles.

  • Rdaction dun cahier des chargesRdaction dun cahier des charges5 5 Hirarchie des exigencesHirarchie des exigences : exemple: exemple : exigences lgales et : exigences lgales et normatives:normatives:

    HirarchiserHirarchiser lesles exigencesexigences importantes,importantes, telstels queque lgallgal etet scuritairesscuritaires dansdans ununvolumevolume relatifrelatif auxaux textestextes lgislatifslgislatifs etet nonnon paspas dansdans unun textetexte techniquetechnique

    IdemIdem pourpour lesles exigencesexigences desdes codescodes etet normesnormes quiqui doiventdoivent tretre dansdans unun chapitrechapitrespcifiquespcifique..

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    6 6 Exigences relatives au pilotage et la conduite du projet:Exigences relatives au pilotage et la conduite du projet:

    DesDes spcificationsspcifications dede managementmanagement doitdoit tretre faitefaite selonselon lampleurlampleur dudu projetprojet raliserraliser

  • Rdaction dun cahier des chargesRdaction dun cahier des charges

    Le projet de contrat

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    Le projet de contrat

  • Rdaction dun cahier des chargesRdaction dun cahier des chargesLe prambule:

    Il est traduit par des attendu ou par des considrant que .

    Il exprime le souhait du donneur dordre.

    Il affiche les engagements et la connaissance parfaite des conditionsdans lesquelles va sengager le sous-traitant.

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    dans lesquelles va sengager le sous-traitant.

    Le prambule affiche des informations sur le pass (ngociation) et le futur(lobjectif) et de dterminer lintention commune des parties quant leurrelation contractuelle, une fois le contrat sign.

  • Rdaction dun cahier des chargesRdaction dun cahier des chargesLa fonctions des dfinitions:

    Les termes du contrat doivent recevoir les dfinition prcise par lescontractants (techniques, juridiques, finances et les termes commerciaux

    Lobjet du contrat:

    Lune des conditions de formations du contrat

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    Lune des conditions de formations du contrat

    Le dlai dexcution / de livraison et ses effet:

    Raisonnable et ralisable

  • Rdaction dun cahier des chargesRdaction dun cahier des chargesLes obligations du sous-traitant:

    Organisation et planification, moyens, assurances, tudes, prestations,documents, procdures, procurement, livraisons, ralisation, soustraitance, essais et mise en service, formation sur site, en usine

    Les obligations du donneur dordre:

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    Mise disposition des terrains (sites). Mise en place dune quipe pour les suivi. Assistance ventuelle. Paiement des prestation selon lattachement. Rception.

  • Rdaction dun cahier des chargesRdaction dun cahier des chargesLes modifications

    Toute modification doit suivre une procdure claire du dbut jusqu la fin.Le prix et son contenu

    La /Les monnaies; Au mtr; Au forfait; Ferme ou rvisable; En TTC;

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    En TTC; En HT; INCOTERMS;

    Les modalit de paiement Les avances; Documents joints aux factures (prestations , fournitures, travaux); Dlai dapprobation et de paiement des factures;

  • Rdaction dun cahier des chargesRdaction dun cahier des chargesLes cautions:

    Caution de restitution davance (ventuelle); Caution de bonne fin dexcution; Caution des pnalits de retard;

    Impts, droits et taxes: En Algrie; Hors Algrie (droit tranger); Droits dimportation temporaire;

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    Droits dimportation dfinitive; Frais bancaires; Taux de change;

    Les essais et mise en service : Les essais mcaniques; Pr-commissionning; Commissionning; Mise en service;

  • Rdaction dun cahier des chargesRdaction dun cahier des chargesRceptions:

    Rception provisoire; Rception dfinitive (priode de garantie);

    Responsabilit et assurances: Transport; Tous risque chantier; Responsabilit civil dcennale; Automobile sinistre;

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    Automobile sinistre; Assurances sociales;

    La sous-traitance : Sous-traitant dclar; Sous-traitant dsign;

    La force majeur: Un vnement imprvisible, irrsistible et indpendant de la volont des parties;

  • Rdaction dun cahier des chargesRdaction dun cahier des chargesRsiliation:

    Cest la suspension de la continuit de lexcution de tout ou dune partie ducontrat;Rglement des diffrents:

    Validation de linterprtation ou de lexcution du contrat ( cf.CCI, Nbre darbitres,le droit applicable, la langue applicable et le lieu darbitrage;Notification:

    Type de communication;

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    Type de communication; Adresse et coordonnes des reprsentants habilits;

    Entre en vigueur: Les conditions selon les clauses contractuelles (signature du contrat, les avances,

    les cautions, etc);

  • Merci pour votre attention

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