7911453 Comptabilite Theme II Chapitre III 2

8/8/2019 7911453 Comptabilite Theme II Chapitre III 2

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CHAPITRE III LES SUIVIS DES COMPTES CLIENTS FOURNISSEURS ET LA TVA

I La Facture dAvoir (p.37)1) les caractristiques du documentDoc 1 p 36

Une facture davoir se prsente comme une facture de doit avec quelques diffrences : Sur la facture davoir il y a crit le mot Avoir

Le Total TTC sappelle le Net dduire et non le Net PayerLes rductions accordes initialement sur la facture de doit doivent tre dduites sur la facturedavoir2) les origines et la comptabilisation dune facture davoira) les origines-> le retour de Biens ( marchandises )-> laccord dune rduction commerciale ( rabais , remise , ristourne )-> laccord dune rduction financire ( escompte )b) la comptabilisation

le cas des retours de marchandiseson va annuler lachat chez le client et la vente chez le fournisseurActivit 1

Chez le Fournisseur (Sauni) Chez le Client ( Berbier )

Chez le fournisseur : la vente pour 1 ensemble home cinma est annulConsquences : diminution du rsultat de lentreprise ( bnfice ) puisque diminution des produits

Par ailleurs le bilan de lentreprise est touch par cette criture : diminution des crances ( passif )Chez le Client : lachat dun home cinma est annulConsquences : augmentation du rsultat ( compte de rsultat ) et diminution des dettes ( Bilan )

Le cas des Rabais Remises Ristournes accordes hors facture de DoitContrairement la facture de doit , les rabais remises ristournes accordes sur une facture davoirsenregistrent en comptabilitChez le Fournisseur dans le compte 709 Rabais remises ristournes accordes par lentreprise quelon dbite

709 Rabais remises ristournes accordes parlentreprise

DEBIT

+CREDIT

-

701 Ventesproduitsfinis

189,00

44571 TVA

collecte

36,30

665 Escomptesaccordes

3,78

411 Clients 421,52

401 Fournisseurs 221,52

765 Escomptesobtenus

3,78

607 Achat de

marchandises

189,00

44566 TVAdductible surABS

36 ,3


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Chez le client , les rabais , remises , ristournes senregistrent dans le compte 609 que lon crdite

Comptabilisation du rabais

Chez Sauni LE 23/09

Chez Berbier LE23/09

Consquences de cette critureChez le Fournisseur : les crances diminuesLe compte 709 , au moment dtablir le compte de rsultat vient en du compte 70 auquel il estrattach => diminution des produits et donc diminution du bnficeChez le Client : les dettes diminuent au passifLe compte 609 , au moment dtablir le compte de rsultat vient en du compte 60 auquel il est

rattach => diminution des charges et donc augmentation du bnfice

Les avoirs pour rductions financires ( escompte )Chez le fournisseur , il sagit dun escompte accord ( 665 ) : la TVA concerne est la TVA collecteque le client ne payera pas sur le montant de lescompte : La TVA collecte doit donc tre diminue .lescompte + la TVA va venir en moins de la crance du client ( 411 )

Il

sagit ici dun nouvel escompte accord donc le compte escompte augmente . il faut donc debiter lecompte .

609 Rabais remises ristournes obtenues

DEBIT

-

CREDIT

+

Sauni le 23/09A-22 Berbier

Rabais pour retardTVANet dduire

6011,7671,76

709 Escomptesaccordes

60

44571 TVA collecte 11,76

411 Clients 71,76

401 Fournisseur 71,76

609Rabais remisesristournesobtenues

60

44566 TVA dductiblesur ABS

11,76

44571 TVA . C ( dettes)

Dbit - Crdit +

411 Clients (Actif)

Dbit + Crdit -

665 escomptes accords

Dbit + Crdit -


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Chez le Client , il sagit dun escompte obtenu ( 765 ) . La TVA concerne est la TVA dductible que leclient ne payera pas . il faut faire diminuer ce compte en le crditant . lescompte + La TVA va veniren moins de la dette envers le fournisseur

Exemple le 23 septembre , lentreprise X accorde un escompte de 2% son client Y pour une facturedu 10 septembre dont le montant net commercial etait de 1000 . cet escompte est accord car leclient a effectu un paiement anticip . Etablir lavoir n64 et comptabiliser chez X et Y

CHEZ X , LE CLIENT

CHEZ Y , LE FOURNISSEUR

II La Taxe sur la Valeur Ajoute ( p 41 )

La TVA est un impt indirect . cest le consommateur final qui supporte la TVA ( cest donc aussi unimpt sur la consommation ) et en aucun cas lentreprise . lentreprise joue un rle dintermdiairedans la collecte de la TVA1) La restitution de la TVA lEtat par lentreprisea) PrincipeChaque mois ( ou chaque trimestre pour les petites entreprises ) , lentreprise doit restituer lEtat laTVA quelle a collecte sur ses ventes ( 44571 ) . Mais Lentreprise paye de la TVA sur ses achats(TVA dductible sur ABS : 44566 et la TVA sur immobilisations : 44562 ) . Or ce nest pas elle desupporter la TVA donc lEtat lui permet de se faire rembourser cette TVA en la dduisant de la TVAcollecte . La TVA restituer lEtat sappelle la TVA dcaisser : 445

44566 TVA dductible

Dbit + Crdit -

401 Fournisseur

Dbit - Crdit +

765 escomptes obtenus

Dbit - Crdit +

X le 23/09Avoir Y n 64

Escompte

sur factureantrieure

20

TVA 19,6% 3,92

Net Dduire 23,92

Le 23 / 09

401 Fournisseurs 23,92

765 Escomptesobtenus

20

44566 TVA dductible 3,92

Le 23 / 09

665 Escomptesaccords

20

44571 TVA collecte 3,92

411 Clients 23,92


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TVA Dcaisser du mois N = TVA collecte du mois N TVA dductible du mois N ( 44566 + 44562)

La TVA dcaisser reprsente donc une dette envers lEtat .Certains mois , la TVA dductible peut tre suprieure la TVA collecte : Dans ce cas , lentreprise

ne doit rien lEtat ; au contraire elle a un Crdit de TVA ( 44567 ) qui reprsente une crance enverslEtat . Ce crdit de TVA est dduit , jusqu extinction , sur les dclarations suivantesb) la dclaration de TVALors de la restitution de la TVA LEtat lentrepise doit remplir une dclaration de TVA laquelle elle

joint son chque de reglement . cette dclaration doit tre remplie partir de montants arrondis leuro le plus proche2) la comptabilisation de la TVALors de la dclaration de TVA qui doit se faire dans les 20 jours qui suivent la fin du mois , lecomptable doit comptabiliser le document : cette criture sappelle lcriture de liquidation de la TVA .elle consiste solder tous les comptes de TVA pour faire apparatre la TVA dcaisser ou le crditde TVA

Si TVA dcaisser :

Si Crdit de TVA :

TD 2 P 43

Cette entreprise a cre des journaux auxilliaires : le journal Achats code ACH , le Journal Ventescode VTE et le Journal Trsorerie code TRE et enfin le journal des oprations diverses code ODCette entreprise utilise des comptes clients et fournisseurs auxillaires . La comptabilit de la SARLMicro est informatise : le journal est donc dit aprs saisie au clavier des informations figurant sur

un bordereau de saisie . Un bordereau de saisie est donc un document qui prpare la saisie du Journalsur informatiqueCode Journal : ACH

Date ncompte Libell Somme Dbit Somme Crdit

A : Fin du mois

44571 TVA Collecte X

44566 TVA ded sur ABS X

44562 TVA sur immobilisatons X

44567 Credit de TVA X

44551 TVA dcaisser X

A : Fin du mois

44571 TVA Collecte X

44567 Credit de TVA X

44566 TVA ded sur ABS X

44562 TVA sur immobilisatons X

44567 Crdit de TVA X


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3) comptabilisation du rglement de la TVA lEtatCette criture nexiste que si il y a une TVA dcaisser lEtatRappel : cette TVA decaisser reprsente une dette envers lEtat : le solde de ce compte est pourlinstant crditeur . son rglement revient solder la dette en debitant le compte par le crdit dun

compte de trsorerie

Exemple : Act 3 question 9 : le solde du compte 44551 est crditeur : il reprsente donc un dette . oui

un compte de tiers crditeur reprsente toujours une dette

TD 4 p 46 1) 2) et 3)1) TVA dcaisser : 11550 ( 3822.5 + 3920 + 1666 ) = 2141.52) Journal au rglement

Exercice donn : dans une entreprise x les comptes de TVA se prsentent ainsi44562 TVA dductible sur immobilisa tions : SD = 1973.644566 TVA dductible sur ABS SD = 8174.48445711 TVA collecte 5.5% SC = 2877.6445712 TVA collecte 19.6% SC = 14545,16

1) Calcul TVA dcaisser = 17422.76-10148.08 = 7274.68 Montant arrondi leuro le plus proche :44562 TVA dductible sur immobilisa tions : SD = 1973.6 ------ 197444566 TVA dductible sur ABS SD = 8174.48 ------------------ 8174445711 TVA collecte 5.5% SC = 2877.6 ------------------------ 2878445712 TVA collecte 19.6% SC = 14545,16--------------------- 14545Totaux = 7274.68 ------------------------------------------------- 72752) enregistrer la dclaration de TVA au 30/09 et le rglement du 20/10 par chque

Le 18/10/N

44551 TVA dcaisser 4151

512 Banque 4151

Chque Bancaire n458 Trsor Public

En Octobre

44571 TVA Collecte 11550

44566 TVA ded sur ABS 7742.5

44562 TVA sur immobilisatons 1666

44551 TVA dcaisser 2141.5

Au paiement

44551 TVA dcaisser

2141.5

512 Banque 2141.5

Chque Bancaire n 814562

au 30 /09

44571 TVA Collecte 17422.76

44566 TVA ded sur ABS 8174.48

44562 TVA sur immobilisatons 1973.6

44551 TVA dcaisser 7274.68

au 20/10

44551 TVA dcaisser

7274.68

512 Banque 7274.68

Rglement TVA Chque Bancaire

Documents

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