9-Contrats a Long Terme-A Traiter-excelt

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I A S - I F R S

& Nouveau Systme Comptable Financier

Contrats long terme

A F

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Nouveauts des textes

Abandon de la mthode dachvement pour celle de niveau davancement

Passation de provisions pour perte terminaison (contrats dficitaires)

Champ dapplication largi aux prestations de services long terme

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Les Contrats Long terme

Dfinition

Un contrat long terme :

Porte sur la ralisation dun bien, dun service, ou dun ensemble

de biens ou services ;

Dont les dates de dmarrage et dachvement se situent dans

des exercices diffrents.

Les types de contrats :

Les contrats de construction ;

Les contrats de remise en tat dactifs ou de lenvironnement ;

Les contrats de prestations de services.

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Un contrat spcifiquement ngoci pour la construction :

dune immobilisation : un pont, un btiment, un barrage, etc.

ou dun groupe dimmobilisations : une raffinerie, une usine,

un rseau tlphonique.

Lies ensemble du fait de leur technologie, de leur fonction ou de

leur utilisation.

Les contrats de construction

Dfinition

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Classification des contrats long terme

Variante 1

Les contrats

au forfait

Variante 2

Les contrats

en rgie

Les contrats Long Terme

(par rapport au mode de rmunration du fournisseur)

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Accounting & Financial Consulting El Djazair

Les contrats au forfait

Un contrat de construction dans lequel le fournisseur,

accepte un prix fixe,

ou un prix fixe par unit produite,

assorti dans certains cas de clauses de rvision de prix.

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Les contrats en rgie

Un contrat de construction dans lequel le fournisseur,

est assur dobtenir le remboursement de dpenses

autorises par le contrat,

majores dun pourcentage desdites dpenses.

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Sparation ou segmentation des contrats

Lorsquun contrat couvre un certain nombre dimmobilisations, la

construction de chaque immobilisation doit tre traite comme un

contrat de construction isol si :

Des propositions spares ont t remises pour chaque

immobilisation ;

Chaque immobilisation est ngocie sparment avec la

possibilit aussi dun refus spar ;

Les cots et les revenus de chaque immobilisation peuvent tre

identifis.

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Regroupement ou fusion des contrats

Un ensemble de contrats avec un ou plusieurs clients doit tre

trait comme un seul contrat si :

Ces contrats ont t ngocis en un seul bloc ;

Les relations entre ces contrats sont tellement imbriques quils

constituent de fait un seul projet ayant une marge globale ;

Les contrats en question sont excuts en mme temps ou la

suite lun de lautre, sans interruption.

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Les revenus ou produits relatifs aux contrats

Le montant initial convenu dans le contrat ;

Modifications du cahier de charges apportes par le client ;

Les indemnits compensatoires que le fournisseur obtient du

client ;

Les primes accordes en cas dgalisation ou dpassement des

performances (livraison dun actif plutt que prvu).

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Evaluation des produits des contrats

Les revenus ou produits relatifs aux contrats

A la juste valeur de la

contrepartie reue

ou recevoir

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Les cots ou charges attribuables

Les charges directement affectables au contrat (matires premires,

main duvre, etc.) ;

Les cots indirects attribuables lactivit du contrat en gnral et qui

peuvent tre affects au contrat ;

Les frais gnraux imputables au contrat (frais indirects) linstar de

lassurance, des frais de conception et dassistance technique non

spcifiques un contrat particulier. Recours aux cls de rpartition

est souhaitable,

Tous les autres cots contractuels la charge du client.

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Les cots exclus des charges des contrats

Les frais dadministration gnrale dont le remboursement nest pas

spcifi dans le contrat ;

Les cots ne correspondant pas un travail rellement effectu

(retouches, les essais, les corrections derreurs non facturables aux

clients) ;

Les frais de vente non imputables un contrat ;

Allocation de frais normalement dvolus un autre projet distinct ;

R & D moins dune spcification contractuelle ;

Les charges damortissement de constructions ou dquipements

non utiliss et non ncessaires au contrat.

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Soit un contrat dune valeur totale de 1 000 , et dun cot estim de

700 , sign le 01-Mars-2007. Lentreprise a son exercice qui concide

avec lanne civile.

En fin dexercice, le cumul des cots engags se monte 500 , dont

150 correspondant de la matire non transforme, livre sur le

chantier et pour laquelle aucune heure productive naura t passe.

Nota : seuls les produits finis fabriqus spcifiquement pour le

contrat peuvent tre inclus dans les cots du contrat.


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Le pourcentage davancement :

retenir sera (500 150) / 700, soit 50 %,

Au lieu de 500 / 700 , soit 71 %,

fin mars 2008, on supposera que la matire livre fin 2007 aura

t transforme (ou installe, selon les cas) et que les cots

cumuls se montent 600 .

Dans ce cas, le pourcentage davancement sera de :

600 / 700 = 86 %.


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Evaluation fiable des produits et charges

Degr davancement (Stage of completion)

Lorsque la dtermination du rsultat dun contrat de

construction parat fiable, alors les produits lis au contrat

sont comptabiliss suivant la mthode du pourcentage

davancement.

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Evaluation fiable des produits et charges

Toute perte probable doit tre comptabilise sous forme de

provision et ce indpendamment du niveau davancement des

travaux.

Sil apparat que le total des cots identifis va dpasser le prix

que le client est dispos payer, alors la perte doit tre

reconnue Immdiatement sous forme de provision pour perte

terminaison.

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Conditions supplmentaires

Contrat forfait

Le revenu mesurable

avec fiabilit,

Probabilit leve de

perception des CFlows,

valuation prcise des

cots dachvement,

Identification ainsi que

mesure fiable de toute

charge lie au contrat

Tout dpend de la nature du contrat

Contrat en rgie

Probabilit leve

de rception de

cash-flows,

Identification ainsi

que mesure fiable

de toute charge lie

au contrat.

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Evaluation non fiable des revenus et cots

Ds lors que le rsultat terminaison dun contrat de construction

parat non fiable :

Le revenu est reconnu hauteur des frais engags dont le

remboursement parat certain : mthode de lachvement.

Les charges sont passes dans lexercice de leur

engagement et le rsultat comptable est nul.

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Dtermination du taux davancement

Le pourcentage davancement se dtermine souvent en rfrence

aux charges des travaux excuts et acceptes par le client la

date de clture de lexercice compares au total des charges.

Do le revenu de la priode se calcule ainsi :

( )

Charges relles

Charges totales X (revenu total ) revenu antrieur comptabilis

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Comptabilisation des charges et produits

Exemple

Une entit A dcroche un contrat de 90 M DA pour la

construction dun route. Lestimation initiale des cots du

contrat sont de 74 M DA. Le contrat dbute en 2005.

Si, fin 2005, A peut estimer dune faon fiable le rsultat du

contrat, dans ce cas, elle doit utiliser la mthode du taux

davancement de lactivit.

Si le contrat est moiti ralis, A enregistre un revenu de 45

MDA (90 x 50%) et des charges de 37 M DA.

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Cependant, si, fin 2005, A est incapable de mesurer fiablement le

rsultat du contrat mais elle encourt 30 MDA de charges dont le

recouvrement parat sr, alors elle enregistre un revenu de 30 MDA

et le mme montant pour les charges.


Exemple

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Supposons que A ait estim dune faon fiable ses cots et charges

pour 2005 et enregistr 45 MDA de revenus et 37 MDA de charges en

se basant sur la mthode de stage of completion. Le revenu attendu

est de 90 MDA.

En 2006, le total des charges encourues devient 74 M DA et le total

des charges prvisionnelles du contrat augmente 80 M DA.

Do le revenu comptabiliser en 2006 est de :

(74/80 * 90) 45 = 38.25 M DA.

Le profit en 2006 est de 1.25 M DA (38.25 moins 37)


Exemple

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Supposons maintenant que les frais prvisionnels du contrat

augmentent 95 MDA et le revenu stagne 90 MDA.

A doit comptabiliser immdiatement une perte (provision de 5

MDA) pour reflter le rsultat dficitaire global du contrat.


Exemple

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Schmas comptables

o Les critures relatives aux contrats LT suivant la mthode lavancement

sont prsentes par le schma :

A la clture de lexercice (31/12/N)

Porter en stock, travaux en cours ou comptes de rgularisation les charges qui ne correspondent pas lavancement et qui sont rattachables une activit future

Rgulariser les produits contractuels constats au cours de lex. en vue de dgager un rsultat de lexercice gal la quote-part du rsultat terminaison correspondant au % davancement

Au cours de lexercice

Les charges ayant concouru lexcution du contrat sont enregistres dans les comptes correspondants

Les produits contractuels sont enregistrs en rsultat, le cas chant

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Changements de situation et changement

de prvision terminaison

Lorsquune entreprise :

o Se trouve dans limpossibilit dvaluer de manire fiable le rsultat

terminaison puis tre en mesure de le faire, et vice versa ;

o Modifie lestimation du rsultat terminaison.

On est en prsence dune situation de changement destimation

comptable dont les effets de modification seront enregistrs de

manire prospective dans la priode de changement.

Documents

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