Accueil de mineurs en centre de loisirs vade mecum du directeur

Groupe TerritorialCS 40215 - 38516 Voiron Cedex - Tél. : 04 76 65 87 17 - Fax : 04 76 05 01 63 - www.territorial-editions.fr

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C O L L E C T I O N Les clés du métier

Accueil de mineurs en centre de loisirs :

vade-mecum du directeur

Sous la direction de Roger SONCARRIEUAncien élu municipal, président d’un organisme de formation

TOME 1

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© Groupe Territorial, Voiron ISBN : 978-2-35295-733-1 – ISSN : 2103-3978

Imprimé par Reprotechnic, à Bourgoin-Jallieu (38) - Juillet 2016Dépôt légal à parution

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Accueil de mineurs en centre de loisirs : vade-mecum du directeurL’équipe éditoriale

L’équipe éditoriale

Ouvrage réalisé sous la direction de Roger SONCARRIEU,ancien élu municipal, président d’un organisme de formation

avec la collaboration de : Jacques BRIMAULTAnimateur régional dans un organisme national de formation préparant aux métiers de l’anima-tion, directeur d’accueils collectifs de mineurs Olivier de VESVROTTEDirecteur général adjoint d’une association couvrant plusieurs départements Bertrand de FOUCAULDDirecteur d’un pôle actions sociales et socio-éducatives au sein d’une importante association Valérie PONCETResponsable d’un service animation regroupant une quarantaine de lieux d’accueil de mineurs Stéphane FRANCHEQUINResponsable d’un service animation regroupant dans le département du Rhône une trentaine de lieux d’accueil de mineurs

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Accueil de mineurs en centre de loisirs : vade-mecum du directeurSommaire

SommaireAvant-proposFiche métier CNFPT « responsable de centre de loisirs »

Fiche métier CNFPT « directeur d’équipement socioculturel »

Fiche métier CNFPT « coordonnateur enfance-jeunesse-éducation »

Introduction. Les servicesI • Services de l’État

A - La réorganisation des services territoriaux de l’État, de la RGPP à la MAP

B - Rôle et mission de la circonscription régionale

C - Organisation territoriale de l’État au plan départemental

D - Modernisation de l’action publique

E - Les « nouveaux » CREPS

II • Les conseils générauxA - Les services de la protection maternelle et infantile (PMI)

1. Définition

2. Prestations offertes par les centres de PMI

3. Les principaux examens médicaux

4. Organisation

B - Les services de l’aide sociale à l’enfance (ASE)1. Définition

2. Missions de l’aide sociale à l’enfance

3. Prestations de l’ASE

4. L’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

III • Les conseils régionauxA - L’accompagnement dans le cadre de l’enseignement secondaire

B - Faciliter l’orientation et l’insertion professionnelles

C - Promouvoir l’accès à la culture et au sport

D - Soutenir le milieu associatif

E - Les conseils régionaux de jeunes (CRJ)

1. Le centre de loisirsI • Protection des mineurs

A - Généralités

B - Cadre de la protection

C - Modalités d’exercice par l’État

D - Pilotage et coordination des contrôles

II • Définitions et points de repèreA - Généralités sur les accueils de loisirs sans hébergement

B - Déterminer désormais la catégorie de l’accueil de loisirs en fonction de la réglementation

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III • Les organisateurs de centres de loisirs sans hébergement

IV • Les différents types de centres, les différentes formes d’accueil, les différentes activités

A - Classification selon les périodes de fonctionnement1. Fonctionnement sur une période de temps très court

2. Fonctionnement sur une période de temps court

3. Fonctionnement sur une période de temps long

B - Classification selon le lieu de fonctionnement1. Utilisation des équipements culturels ou sociaux de la commune

2. Les CLSH sans « centre »

3. Utilisation des locaux scolaires

4. Autres fonctionnements

C - Classification selon les activités proposées

V • Établissements recevant du public : sécurité incendieA - Rôle et fonction de la commission de sécurité

B - Accueil de mineurs de moins de 6 ans

C - Accueil de mineurs de 6 ans et plus

D - Classement des ERP1. Catégorie

2. Type

3. Périodicité des visites de la commission de sécurité

E - Affichage obligatoire

F - Moyens de secours

G - Exercice d’évacuation

H - Agencement des locaux

I - Dossier sécurité

J - Surveillance de la qualité de l’air

K - Diagnostic de performance énergétique

VI • Relations entre pouvoirs publics et associationsA - Convention d’objectifs

1. Appel à projets de la collectivité

2. Projet de la collectivité confié à une association

B - Subventions

C - Agrément

2. EncadrementI • Direction

A - Cadre général

B - Centres de plus de 80 enfants fonctionnant plus de 80 jours par an

C - Accueils en dessous du seuil des 80 enfants et des 80 jours de fonctionnement annuel

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II • AnimationA - Cadre général

B - Règles en matière d’encadrement

III • Capacité juridique des personnes composant l’encadrementA - Personnes déclarées préalablement à l’ouverture de l’accueil

B - Précisions à propos du casier judiciaire

IV • Animateurs et éducateurs territoriaux, filières animation, activités sportives, enseignement artistique

A - Filière animation1. Animateurs territoriaux

2. Animateurs principaux de 1re et 2e classes

B - Filière sportive1. Éducateurs territoriaux

2. Éducateurs principaux de 1re et 2e classes

C - Filière enseignement artistique

V • Expression religieuse et laïcitéA - Principe de laïcité affirmé

B - Interdiction des signes religieux ostentatoires dans les structures d’accueil chargées d’une mission de service public

C - Établissements scolaires

D – Repas

E - Accueils collectifs de mineurs et pratiques religieuses

F - Pratiques religieuses des mineurs

3. Le contexteI • État des lieux

A - Locaux

B - Matériel

C - Fonctionnement : la position du directeur

D - La préparation du budget

E - Outil de diagnostic

II • Les souhaits de l’organisateurA - Qui fait quoi ?

B - Les périodes de fonctionnement

C - Projet éducatif

D - Déclarations

III • PersonnelA - Les agents de la fonction publique territoriale

B - Autres personnels, convention collective de rattachement1. Rattachement à une convention collective

2. Emploi de mineurs

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3. Participation de bénévoles

C - Engagement éducatif

D - Contrats de travail et salaires

IV • L’établissement d’un budgetA - Charges

B - Produits

C - Exemples de tarifs pratiqués

V • Convention collective nationale de l’animation (CCNA)A - Champ d’application

B - Présentation générale

C - Dispositions relatives au contrat de travail

D - Le contrat à durée indéterminée intermittent

E - Durée et amplitude du travail

F - Formation professionnelle

G - Classification et salaires (annexe I)

VI • Convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d’accueil de jeunes enfants, associations de développement social local (CCNALSF)

A - Champ d’application

B - Composition de la convention

C - Dispositions relatives au contrat de travail1. Établissement du contrat

2. Discipline contractuelle

3. Rupture du contrat

4. Contrat à durée déterminée (CDD)

D - Durée et amplitude du travail

E - Participation aux camps et séjours de l’entreprise

F - Rémunération

G - Formation professionnelle

H - Grille de cotation des salariés

I - Définition des postes

4. DirectionI • Les différentes fonctions du directeur

A - La fonction de direction1. Les différents aspects de la fonction de direction

2. La personne du directeur

3. Diriger une équipe

B - Les autres fonctions

II • Le directeur chef de projetA - Le contenu du projet pédagogique

1. La nature des activités

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2. La description d’une journée type

3. La participation des mineurs

4. L’accueil de mineurs porteurs de handicaps ou de troubles de la santé

5. Le fonctionnement de l’équipe

6. L’évaluation

7. La présentation de l’accueil

B - Environnement et développement durable

C - La communication du projet

III • Les relationsA - Relations avec l’organisateur

B - Relations avec les services de Jeunesse et Sports

C - Autres relations

D - Relations avec les familles

IV • OrganigrammeA - L’équipe de direction

B - Répartition hiérarchique des personnels

V • Responsabilité, sécuritéA - La responsabilité civile

1. Responsabilité contractuelle

2. Responsabilité délictuelle (ou quasi délictuelle)

B - La responsabilité pénale1. Une responsabilité personnelle

2. Les infractions non intentionnelles : faute délibérée et faute caractérisée

3. Les infractions qui peuvent être répertoriées comme « intentionnelles »

C - Sécurité1. L’obligation de surveillance

2. Équipe d’encadrement défaillante

3. Défaut de préparation de l’activité

4. Obligation de sécurité, obligation de résultat

5. Les questions à se poser avant la mise en place d’activités

D - La responsabilité administrative1. La faute de service

2. La faute personnelle

VI • Organisation, managementA - L’organisation générale du centre de loisirs

1. Avant l’ouverture du centre

2. Le déroulement et la gestion au quotidien

3. Gestion des conflits

B - Les réunions : avant, pendant, après1. Les différents types de réunions

2. La préparation de la réunion

3. La conduite de réunion

C - Mise en place de plannings

D - Délégation(s)

E - Évaluation des risques concernant la santé du personnel

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VII • ComptabilitéA - Tenue de la comptabilité, suivi du budget

1. Comptabilité journalière

2. Suivi du budget

B - Calcul du prix de revient journalier en ce qui concerne l’alimentation

C - Classement des factures

VIII • Bons vacances, autres dispositifs d’aideA - La prise en compte des bons vacances des caisses d’allocations familiales

1. Comment les familles effectuent-elles le paiement du centre de loisirs ?

2. Comment s’effectue le paiement de la Caf à la structure ?

B - Les autres aides financières aux familles

C - Le chèque emploi-service universel (CESU)

D - Enfants handicapés

IX • Tenue des registres, documents à posséder

X • Vers la mise en place d’une démarche qualité au sein des accueils de loisirsA - La qualité éducative

1. Ce qu’elle est et ce qu’elle n’est pas

2. Commencer par établir des diagnostics

3. Réaliser une expertise de ce qui est accompli

4. Que faire au sein de la structure ?

B - La qualité en pratique1. Label qualité

2. Evaluation

3. Outil pratique en vue de la démarche qualité

4. Grille d’évaluation

C - L’équipe pédagogique

XI • Le rôle formateur du directeurA - Le rôle formateur du directeur peut recouvrir un certain nombre de points

B - Le référentiel de l’animateur Bafa

C - L’évaluation des animations

D - La formation continue de l’animateur1. La formation continue de l’animateur concernant la réglementation

2. La formation continue de l’animateur concernant les besoins des enfants

3. La formation continue de l’animateur concernant l’accueil et l’intégration des parents

E - L’évaluation de l’animateur

F - La formation du directeur stagiaire1. Situer son engagement dans le contexte social, culturel et éducatif

2. Conduire un projet en référence au projet éducatif

3. Diriger les personnels

4. Assurer la gestion de l’accueil

5. Développer les partenariats et la communication

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5. Le personnel du centreI • Recrutement

A - Généralités1. L’acte de candidature

2. Le contact téléphonique

3. L’entretien

4. La prise de renseignements

5. La phase d’engagement

B - La fiche de poste1. Que doit-on trouver dans une fiche de poste ?

2. La fiche d’entretien

II • Évaluation des animateursA - Qu’est-ce que l’évaluation ?

B - La définition d’objectifs

C - Les critères, les indicateurs

D - Grilles d’évaluation

III • Chèque emploi associatif (CEA)A - Cadre d’utilisation du chèque emploi associatif

B - Fonctionnement du chèque emploi associatif

C - Les tâches effectuées par le Centre national du chèque emploi associatif

6. SantéI • Suivi sanitaire

A - Quelle formation pour la personne chargée du suivi sanitaire

B - Rôle de l’assistant sanitaire

C - Quand un enfant ou un adolescent ne va pas bien

II • InfirmerieA - Espace infirmerie

B - Dossiers et fiches sanitaires de liaison

C - Conseils

III • Accident graveA - Que doit-on considérer comme accident grave ?

B - Les procédures1. Information de l’organisateur

2. Déclaration auprès de l’autorité de tutelle

3. Déclaration auprès de la caisse primaire d’assurance-maladie

4. Déclaration auprès de l’assureur de l’organisateur

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7. Le fonctionnement du centreI • Inscription des mineurs, conseils en matière de tenue vestimentaire

A - Les renseignements à demander

B - Une inscription en lien avec la famille

C - Conseils en matière de tenue vestimentaire1. Propositions de trousseaux dans le cadre de mini-camps

2. S’agissant d’une journée « classique » au centre de loisirs

D - Lunettes de soleil

II • Accueil d’enfants porteurs de handicaps ou de troubles de la santéA - Éléments à prendre en compte

B - Les différentes situations de handicap1. Le handicap moteur2. Le handicap mental3. La situation de handicap sensoriel : l’enfant atteint de surdité

C - Préparation et déroulement de l’accueil

D - Accueil d’enfants présentant des troubles de la santé1. Concernant les informations médicales

2. Accueil ou non du mineur

3. Mise en place de la trousse d’urgence spécifique

III • Droit à l’image, fichiers de données personnellesA - Les règles

B - Les images de mineurs

C - La Commission nationale de l’informatique et des libertés

IV • Organisation générale des journéesA - L’accueil de loisirs fonctionnant exclusivement hors les temps scolaires

B - L’accueil de loisirs fonctionnant autour des temps scolaires : il s’agit de ce que l’on appelle l’accueil « périscolaire ».

V • Les règles de fonctionnementA - Règles générales

B - Règles particulières1. Règles particulières relatives à l’équipe d’encadrement

2. Règles particulières relatives aux mineurs

C - À propos de la participation des mineurs

D - Expression de convictions personnelles

VI • Les projets mis en place à partir du projet pédagogiqueA - Projets d’activités

B - Projets d’animation

VII • L’accueil des parentsA - Arrivée et départ des enfants

B - Demandes particulières des parents

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VIII • Organisation de journées « portes ouvertes »A - Préparation

B - Déroulement

C - Manifestations nécessitant déclaration ou autorisation1. Buvette

2. Musique, Sacem

3. « Spectacles vivants »

4. Lâcher de ballons

IX • Évaluation générale, bilan du centre de loisirsA - Bilan(s) établi(s) avec les mineurs

B - Bilan établi avec l’équipe pédagogique

C - Bilan établi avec les parents

D - Bilan établi avec l’organisateur

X • Contrôles, inspectionsA - Contrôle ou inspection ?

B - La qualité éducative des séjours

C - L’évaluation du directeur

D - Documents pouvant être vérifiés lors d’un contrôle des services de Jeunesse et Sports

E - Liste des différents services pouvant être amenés à effectuer un contrôle

F - Points particuliers des contrôles

XI • Appel à des prestataires de serviceA - Choix du prestataire

B - Formalisation de l’engagement

8. Les activitésI • Le jeu

A - Rappel de quelques données concernant le développement de l’enfant1. Les enfants de 3 à 6 ans

2. Les enfants de 6 à 12 ans

3. Les préadolescents de 12 à 15 ans

4. Les adolescents

B - Savoir proposer des activités en fonction de l’âge des enfants1. De 2 à 6 ans

2. À partir de 6 ans

II • AteliersA - Activités manuelles

B - Activités d’expression

C - Quelques sites Internet où trouver des idées pour activités et animations

III • JeuxA - Les petits jeux

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B - Les grands jeux

C - Les journées à thème

IV • Aires collectives de jeuxA - Exigences de sécurité

B - Conseils d’utilisation

C - Maintenance

V • LudothèquesA - Définition d’une ludothèque

B - Encadrement

C - Charte de qualité des ludothèques françaises

VI • Parcours et/ou course d’orientationA - Principe

B - Le matériel

C - Les parcours

D - La préparation

E - Différentes formes de parcours

VII • Vélo-rail, rando-rail, cyclo-rail, cyclo-draisineA - Une activité à la fois ludique et sportive

B - Lieux de pratique possibles

9. Les activités physiques et sportives TOME 2

I • GénéralitésA - Nouveau cadre réglementaire des activités en accueil collectif de mineurs

1. Les activités de jeu et de déplacement

2. Les activités physiques

3. Points importants et/ou nouveaux mentionnés dans l’arrêté du 25 avril et la circulaire du 30 mai 2012

B - Test préalable aux activités nautiques1. Définition du test

2. Formalisation du test

3. Tests admis en équivalence

II • Les activités de baignadeA - Lorsque les activités se déroulent en piscines ou baignades aménagées

et surveillées1. Public concerné et taux d’encadrement

2. Encadrement

B - Lorsque les activités se déroulent en dehors des piscines ou baignades aménagées1. Conditions d’organisation de la pratique

2. Taux d’encadrement

3. Qualification de l’encadrant

C - Rôle du responsable de la baignade

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III • Les différents types de randonnéesA - Déplacement en moyenne montagne, d’un temps de marche effectif

de 4 heures maximum par jour, ne comportant pas de difficultés techniques1. Lieu de déroulement de la pratique

2. Public concerné et taux d’encadrement

3. Qualification de l’encadrant et des accompagnateurs

4. Conditions d’organisation de la pratique

B - Randonnée pédestre en montagne1. Lieu de déroulement de la pratique




IV • EscaladeA - Quelques définitions

B - Activité d’escalade en deçà du premier relais1. Public concerné et taux d’encadrement



C - Activité d’escalade au-delà du premier relais1. Public concerné et taux d’encadrement



V • Activités nautiquesA - Canoë, kayak et activités assimilées

1. Activités de découverte du canoë, du kayak, du raft et de la navigation à l’aide de toute autre embarcation propulsée à la pagaie

2. Activité de perfectionnement du canoë, du kayak, du raft et de la navigation à l’aide de toute autre embarcation propulsée à la pagaie

B - Canyonisme1. Conditions d’accès

2. Lieu de déroulement de la pratique


4. Qualification de l’encadrant et de l’accompagnateur


C - Radeau et activités de navigation assimilées1. Conditions d’accès



4. Qualification de l’encadrant et de l’accompagnateur


D - Voile et activités assimilées1. Navigation diurne sur planche à voile, dériveur léger ou multicoque léger

à moins de 2 milles nautiques d’un abri

2. Navigation diurne sur une embarcation dans laquelle se trouvent l’encadrant et les participants à moins de 2 milles nautiques d’un abri

3. Navigation jusqu’à 2 milles nautiques d’un abri

4. Navigation dans le cadre du scoutisme marin

5. Pratique du surf

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E - Engins nautiques « à pédales »

VI • VTT et cyclotourismeA - VTT

1. Activité de randonnée à VTT sur terrain peu ou pas accidenté

2. Activité de VTT sur tout type de terrain

B - Pratique du cyclotourisme

C - Pratique du BMX

VII • ÉquitationA - Approche de l’animal et découverte de l’activité au pas




B - Activité de promenade équestre en extérieur sur une journée1. Public concerné et taux d’encadrement



C - Activité de randonnée équestre montée de plus d’une journée1. Public concerné et taux d’encadrement



D - Apprentissage de l’équitation1. Public concerné et taux d’encadrement



VIII • Tir à l’arcA - Lieu de déroulement de la pratique

1. Tir sur cible

2. Tir flu-flu

3. Tir en parcours

B - Public concerné et taux d’encadrement

C - Qualification de l’encadrant

D - Conditions d’organisation de la pratique

E - Variantes au tir à l’arc classique

IX • Parcours acrobatiquesA - Pratique autonome sur parcours acrobatiques en hauteur

1. Surveillance

2. Normes applicables en matière de produit et de service

B - Pratiques encadrées ou accompagnées1. Encadrement des pratiques

2. Actualisation des conditions d’encadrement de l’activité de « grimpe encadrée dans les arbres »

X • Activités de neigeA - Ski et activités assimilées



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B - Raquettes à neige1. Promenade en raquettes

2. Randonnée en raquettes

XI • SpéléologieA - Lieu de déroulement de la pratique

B - Public concerné et taux d’encadrement

C - Qualification de l’encadrant et accompagnateurs

D - Conditions d’organisation de la pratique

XII • Activités de loisirs motoriséesA - Activité de karting





B - Motocyclisme et activités assimilées1. Apprentissage de la maîtrise d’un véhicule terrestre à guidon (motocycle, quad, cyclomoteur, etc.)

2. Itinérance sur voies ouvertes à la circulation publique sur un cyclomoteur ou quadricycle léger de moins de 50 cm3 ou 4 kW (5,43 ch.)

XIII • Pratique du char à voileA - Les différents types de char à voile

B - Lieu de déroulement de la pratique

C - Public concerné et taux d’encadrement

D - Qualification de l’encadrant

E - Conditions d’organisation de la pratique

XIV • Nage en eau viveA - Activités de découverte de la nage en eau vive

1. Conditions d’accès





B - Activités de perfectionnement de la nage en eau vive1. Conditions d’accès





XV • Vol libre, glisses aérotractéesA - Parapente et aile delta : manipulation sur terrain plat et pente-école,

simulateur, treuil1. Lieu de déroulement de la pratique


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5. Conditions d’organisation

B - Vol en parapente et aile delta1. Lieu de déroulement de la pratique





C - Vol biplace (parapente et deltaplane)1. Lieu de déroulement de la pratique





D - Activités de glisse aérotractée nautique1. Lieu de déroulement de la pratique





XVI • Plongée subaquatiqueA - Conditions d’accès

B - Lieu de déroulement de la pratique

C - Public concerné et taux d’encadrement

D - Qualification de l’encadrant

E - Conditions d’organisation de la pratique

XVII • Escrime et sports de combatA - Conditions générales de pratique des sports de combat

B - Conditions propres à l’escrime

XVIII • Paintball, laser game

XIX • GolfA - Un sport qui se pratique à tout âge

B - Terrains, conditions de pratique

C - Matériel, équipement, encadrement

D - Matériel d’initiation sous forme de « kit »

E - Le disc golf

XX • Équipements de protection individuelle, casques de protectionA - Équipements de protection pour la pratique sportive et de loisirs (EPI-SL)

B - Réglementation concernant les casques

C - Les normes Afnor selon les catégories de casques

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10. Particularités de certains accueilsI • Organisation de mini-camps ou mini-séjours

A - Définition du mini-camp

B - Lieux de camping et hébergement sous tente

C - Autres lieux d’hébergement

D - Refuges de montagne

E - Camps itinérants

F - Camps et séjours au-delà de quatre nuits1. Le projet

2. Présentation du projet aux familles

3. La déclaration

4. Encadrement

5. Hébergement

6. Financement

7. Inscription

8. Évaluation

9. Questions de logistique

10. Participation des jeunes

II • Accueils périscolairesA - Garderies et études surveillées

B - Activités périscolaires

C - Soutien scolaire, aide aux devoirs

III • Les « accueils de jeunes » à partir de 14 ansA - Le cadre, les activités

B - La convention conclue avec Jeunesse et Sports

C - Récapitulatif des particularités des séjours de jeunes1. Conditions

2. Encadrement

3. Activités physiques et sportives

IV • Les accueils multisites

V • Activités en autonomieA - La préparation

B - L’organisation

VI • Classes transplantées, classes de découverte et classes de natureA - Définitions

B - Encadrement

C - Activités physiques et sportives

VII • École, activités périscolaires et extrascolaires, projet éducatif territorial (PEDT)

A - Avant-projet et projet

B - Définition des temps périscolaires et extrascolaires

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C - Articulation du PEDT avec les éventuels dispositifs existants

D - Encadrement des activités

E - La « nouvelle donne » à partir de la rentrée scolaire 2014

F - Point d’étape juin 2015

11. Les partenariatsI • Contrat éducatif local (CEL)

A - Définition du contrat éducatif local

B - Le public visé

C - Aménagement des différents temps

D - Les activités

E - Contrat local d’accompagnement à la scolarité

F - La mise en œuvre d’un contrat éducatif local

II • Caisses d’allocations familialesA - La prestation de service « accueil de loisirs »

B - Calcul et versement de la prestation

C - Principe de la tarification modulée en fonction des ressources

D - Communication avec la caisse d’allocations familiales

III • Contrat enfance et jeunesse (CEJ)A - Définition du contrat enfance et jeunesse

B - La signature d’un CEJ

C - Comment met-on en place un tel contrat ?

D - Vie et évaluation du CEJ

12. Transports, déplacementsI • Ramassage régulier des enfants

A - Organisation

B - Opérations à effectuer

II • Autres transports d’enfantsA - Les règles générales des transports en commun d’enfants

B - Contrat de transport

C - Transports en minibus

III • Les déplacements à pied

13. Service de repasI • Restauration collective dans les établissements

à caractère socialA - Déclaration

B - Impératifs à respecter

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C - La préparation des repas

D - Le transport des repas

E - La méthode HACCP1. Les éléments de surveillance

2. Points clefs

F - Préparations « maison »

G - Glossaire

H - Les indicateurs de performance des services publics de restauration collective scolaire

I - Contrôles en matière de sécurité sanitaire des aliments

II • Composition des repasA - Petit déjeuner

B - Repas

C - Régimes alimentaires particuliers1. Projet d’accueil individualisé

2. Régimes confessionnels

III • Repas et camps sous tenteA - Conditions d’installation pour la confection des repas

B - Transport et entreposage des denrées alimentaires

C - Préparation des repas

D - Sensibilisation des personnes qui concourent à la préparation des repas

E - Conseils en matière de pique-niques

IV • Restauration : information concernant les « allergènes »A - Cadre général, information des consommateurs

B - Liste des substances ou produits provoquant des allergies ou intolérances

C - Cadre de la restauration collective

V • Inspection en matière d’hygiène alimentaire concernant la restauration collectiveA - Contenu du classeur « procédures »

B - Les aspects de l’inspection1. Les locaux

2. Les équipements

3. Le personnel

4. Les matières

5. Le fonctionnement

VI • Le responsable de la cuisine collective d’un établissement accueillant des mineurs

A - Diplômes existants1. Diplômes reconnus par l’Éducation nationale

2. Diplômes de la branche professionnelle

B - Les attributions du responsable de la cuisine

C - Rappel des impératifs à respecter

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14. Diplômes délivrés par le ministère de la Jeunesse et des Sports – Qualifications autres

I • Animation et diplômes

II • Le brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport (BPJEPS)A - Préparation et obtention du diplôme

1. Comment s’obtient le diplôme ?

2. Comment se prépare-t-il ?

B - Présentation des unités capitalisables (UC)

C - La spécialité « loisirs tous publics », couramment appelée « LTP »

D - Les exigences préalables à l’entrée en formation

E - Unité capitalisable complémentaire « direction d’un séjour de vacances ou d’un accueil de loisirs »

F - Liste des mentions du BPJEPS (au 18 juin 2014)

G - Liste des unités complémentaires capitalisables (UCC)

H - Le positionnement et le parcours individualisé de formation1. Le positionnement

2. Les dispenses de certification

3. Les allègements de formation

I - Les évaluations

J - Le jury

III • Le brevet d’aptitude professionnelle d’assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports (BAPAAT)

A - Préparation et obtention du diplôme1. Comment s’obtient le diplôme ?


B - Modalités de dispense de formation

C - Allégement de la formation

D - Référentiel du BAPAAT

E - Prérogatives d’exercice professionnel

F - Conditions d’exercice

G - Activités physiques et sportives

IV • Le diplôme d’État de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport (DEJEPS)

A - Préparation et obtention du diplôme1. Comment s’obtient-il ?


B - Présentation des unités capitalisables (UC)

C - La spécialité « animation socio-éducative ou culturelle »

D - Mise en place du positionnement

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V • Le diplôme d’État supérieur de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport (DESJEPS)A - Préparation et obtention du diplôme

1. Obtention

2. Préparation

B - Présentation des unités capitalisables de la spécialité « animation socio-éducative ou culturelle »

C - Évaluation des unités capitalisables

D - Compétences visées par le diplôme

E - Mise en place d’un positionnement

VI • Brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (Bafa)A - Définition du diplôme

B - Déroulement de la formation

C - Conditions d’inscription

D - Objectifs de la formation

E - Évaluation de la formation

F - Désignation et rôle du jury

VII • Brevet d’aptitude aux fonctions de directeur (BAFD)A - Définition du diplôme

B - Déroulement de la formation

C - Conditions d’inscription

D - Objectifs de la formation

E - Évaluation de la formation

F - Durée et délais de la formation

G - Désignation et rôle du jury

H - Renouvellement de l’autorisation d’exercer

VIII • Brevet d’État d’éducateur sportif (BEES)A - Conditions d’inscription

B - Candidat stagiaire

C - Partie commune du brevet

D - Partie spécifique

E - Composition des jurys du brevet d’État du premier degré1. Jury des épreuves conduisant à l’obtention de la partie commune

2. Jury des épreuves conduisant à la partie spécifique

F - Les options

IX • Brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA)A - Rôle et missions du titulaire du BNSSA

B - Conditions de participation aux épreuves

C - Objectifs de la formation

D - Epreuves de l’examen1. Parcours de sauvetage aquatique en continu de 100 mètres, en bassin de natation

2. Parcours de sauvetage avec palmes, masque et tuba en continu de 250 mètres, en bassin de natation

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3. Porter secours à une personne en milieu aquatique

4. Questionnaire à choix multiples

E - Durée de validité du BNSSA

F - Modalités de prolongation de la validité du BNSSA

X • Secourisme, premiers secoursA - Prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1)

1. Objectifs de la formation

2. Organismes de formation

3. Modalités de la formation

B - Secours en équipe1. Premiers secours en équipe de niveau 1

2. Premiers secours en équipe de niveau 2

XI • Les qualifications dans le cadre du BafaA - La qualification voile

1. Prérequis

2. Programme de la formation

B - La qualification canoë-kayak1. Prérequis


C - La qualification activités de loisirs motocyclistes1. Prérequis


D - La qualification surveillance des baignades1. Prérequis


3. Validation

4. Renouvellement de la qualification

E - Validation des qualifications

XII • Diplômes et titres permettant encadrement et animation hors les qualifications délivrées par Jeunesse et Sports

A - Le certificat d’aptitude professionnelle (CAP) « petite enfance »

B - Le diplôme d’État de moniteur-éducateur (DEME)

C - Agents de la fonction publique territoriale

D - Diplôme universitaire de musicien intervenant (DUMI)

E - Diplôme d’animateur de section de jeunes sapeurs-pompiers

XIII • Diplômes et titres permettant la direction d’un accueil collectif de mineurs, hors les qualifications délivrées par Jeunesse et Sports

A - Le diplôme d’État d’éducateur de jeunes enfants (DEEJE)

B - Le diplôme d’État d’éducateur spécialisé (DEES)

C - Agents de la fonction publique territoriale

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XIV • Certificat de qualification professionnelle « animateur périscolaire » (CQP animateur périscolaire)

A - Conditions d’accès et référentiel1. Référentiel de compétences de l’emploi visé

2. L’animateur conçoit des projets d’animation en direction des publics enfants

3. L’animateur conduit des temps d’animation périscolaires en direction des publics enfants

4. Les conditions de mise en œuvre du CQP et les modules de positionnement

B - L’évaluation des connaissances et des aptitudes professionnelles1. Objectif validé : maîtriser la spécificité des temps d’accueil périscolaire

2. Objectif validé : préparer un projet d’animation de loisirs pour des publics enfants

3. Objectif validé : maîtriser les outils et les techniques nécessaires à la mise en œuvre d’actions d’animation

C - Pour aller plus loin dans la formation

XV • Diplômes, options et spécialités permettant l’enseignement de disciplines sportives

A - Brevet d’État d’éducateur sportif (BEES)

B - Diplôme d’État de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport et diplôme d’État supérieur de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport (DEJEPS et DESJEPS)

XVI • Diplômes permettant encadrement, animation ou initiation à des disciplines sportives

A - Le brevet d’aptitude professionnelle d’assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports (BAPAAT)

B - Le brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport (BPJEPS)

XVII • Certificats de qualification en matière d’activités sportivesA - Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale de

l’emploi des entreprises équestres (tableau E-1)

B - Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport (tableau E-2)

15. RéalisationsI • Compte rendu d’activité 2008 du « service animation » d’une

importante association gérant de nombreux accueils de mineursA - L’accueil périscolaire

B - Les accueils de loisirs des mercredis, petites et grandes vacances1. Les centres permanents

2. Les centres saisonniers

3. Les espaces jeunes

4. L’accueil des préadolescents

5. Les mini-camps

C - Les centres sociaux1. Actions pour enfants

2. Actions pour adolescents

3. Actions pour adultes

D - Actions spécifiques et événements

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II • Projet pédagogique concernant un accueil de loisirs pour des enfants de 3 à 12 ans dans une commune de près de 8 000 habitantsA - Présentation générale de la structure

1. Les locaux

2. Le fonctionnement

B - Finalité du projet

C - Objectifs1. Par rapport à l’enfant

2. Par rapport à la vie du centre

3. Par rapport à l’équipe d’animation

4. Par rapport aux relations extérieures

D - Les méthodes1. Par rapport à l’enfant et à la vie du centre

2. Par rapport à l’équipe d’animation

3. Par rapport aux relations extérieures

E - Conclusion

III • Exemple de fonctionnement d’un centre social accueillant des mineurs

A - Composition du conseil d’administration

B - Fonctionnement du centre social1. Le secteur ALSH

2. Le secteur enfance-jeunesse et son travail de partenariat

C - Le personnel du centre social

IV • Mise en place d’un contrat enfance jeunesse (CEJ) par une municipalité

A - Le projet éducatif

B - La sectorisation du territoire

C - Tarification des journées d’animation

D - Méthode de calcul du quotient familial

V • Projet pédagogique concernant un accueil de jeunes de 11 à 17 ans, dans une commune de 5 000 habitantsA - Présentation

1. Environnement

2. L’association

3. Public

4. L’équipe d’animation

5. Les locaux

B - Fonctionnement1. Accueil périscolaire

2. Mercredis, vendredis en soirée et samedis

3. Conseil municipal des jeunes (CMJ)

4. Vacances scolaires

5. Constats mis en valeur par le diagnostic mené dans le cadre du Projet éducatif local (PEL)

6. Orientations du PEL pour les adolescents

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C - Finalité

D - But

E - Objectifs généraux et opérationnels1. Objectif général n° 1 : Favoriser l’accès de l’espace jeunes au plus grand nombre

2. Objectif général n° 2 : Favoriser chez les adolescents les notions de respect et de responsabilisation

3. Objectif général n° 3 : Favoriser chez les adolescents les notions d’ouverture au monde et d’autonomie

4. Objectif général n° 4 : Favoriser l’investissement des jeunes au sein de l’espace jeunes et de leur commune

5. Objectif général n° 5 : Valoriser l’investissement des jeunes au sein de l’espace jeunes et de leur commune

6. Objectif général n° 6 : Développer le partenariat avec les acteurs éducatifs locaux

7. Objectif général n° 7 : Mettre en place des actions de prévention à propos des conduites à risque chez l’adolescent

VI • Projet pédagogique concernant un accueil de loisirs pour des enfants de 6 à 12 ans, fonctionnant à l’année

A - Présentation1. Contexte

2. Situation

3. Public

4. Composition de l’équipe pédagogique

5. Structure

B - Objectifs pédagogiques1. Favoriser l’esprit d’entraide et la solidarité entre les enfants

2. Favoriser le respect

3. Développer la participation de l’enfant dans sa vie de citoyen

4. Développer la créativité par la découverte et l’imaginaire

5. Favoriser une estime positive des mineurs

6. Favoriser la méthodologie dans le travail scolaire

7. Favoriser la découverte d’activités sportives et de pleine nature

C - Fonctionnement1. Animation périscolaire de 16h30 à 18h30

2. Mercredis et vacances

D - Partenariats

E - Évaluation du projet

VII • Transformer tout espace en accueil de loisirsA - Petit ouvrage à consulter

B - Un manuel, des principes, des changements

VIII • Exemple de fonctionnement et de règlement des accueils de loisirs d’une commune d’environ 11 000 habitants

A - Les structures

B - Horaires de fonctionnement

C - Les missions du responsable de l’accueil de loisirs

D - L’encadrement

E - Implication des familles

F - Admission et accueil

G - Objectifs éducatifs du projet de la commune

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H - Les formules d’accueil1. L’accueil des mercredis hors des vacances scolaires

2. L’accueil pendant les vacances scolaires

I - Les interventions dans les quartiers

J - Règles pratiques1. Changement de structure le mercredi

2. Changement de structure pendant les vacances scolaires

K - Paiement des prestations

L - Droit à l’image

IX • Projet pédagogique d’un accueil périscolaireA - Respecter le rythme de chaque enfant

B - Favoriser la socialisation de l’enfant

C - Rendre l’enfant acteur de ses loisirs, autonome et responsable

D - Assurer la sécurité physique et morale de chaque enfant

X • Les temps périscolairesA - Les temps de l’accueil

1. L’accueil du matin

2. Le midi ou la pause méridienne

3. L’accueil du soir

B - Le rôle de l’adulte

C - Les activités

D - La certification qualité du service de restauration scolaire : la norme NF X 50-2201. Aménagement des locaux

2. L’accueil des enfants

3. Le temps du repas

4. Organisation de la vie collective

E - Rappel réglementaire

F - Questions à se poser avant la mise en place d’un accueil périscolaire1. Au sein de l’école

2. Hors de l’école

XI • Animation : des accueils « classiques » aux nouveaux temps d’activités péri-éducatifs (TAP)

A - Le service animation est amené en 2013 à démontrer sa capacité à s’adapter à son environnement

B - Le métier d’animateur au cœur de la réforme des rythmes scolaires

C - La mutualisation des compétences

D - Professionnaliser la gestion administrative des activités

E - Les mini-camps et les mini-séjours toujours aussi attendus par les enfants et les familles

F - De la fête de l’enfant… aux journées intercentres

G - Forte progression de l’activité dans certains centres

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XII • Chantiers éducatifsA - Chantier-vacances ou vacances-chantier ?

B - Chantiers enfants

AnnexesAnnexe I - Déclaration d’un accueil sans hébergement - Fiche initiale (annexe II)Annexe II - Déclaration d’un accueil sans hébergement - Fiche complémentaire (annexe II-1)Annexe III - Déclaration d’un séjour court - Fiche complémentaire (annexe I-2)Annexe IV - Fiche sanitaire de liaisonAnnexe V - Fiche d’inscription au centre de loisirs (modèle)Annexe VI - Autorisation parentale (modèle)Annexe VII - Contrat de travail à durée déterminée dit « d’usage » (modèle de contrat pour animateur

ou animatrice occasionnel)Annexe VIII - Convention de prestation de service (modèle de convention simplifiée entre une municipalité

et une association)Annexe IX - Convention de prestation de service (modèle pour activités physiques et sportives)Annexe X - Convention d’objectifs et de financement (Caf)Annexe XI - Convention pour l’ouverture d’un accueil jeunes en application de l’article R.227-19 du Code

de l’action sociale et des famillesAnnexe XII - Modèle de « projet d’accueil individualisé qu’il convient d’adapter à chaque pathologie » (PAI)Annexe XIII - Déclaration d’un accueil avec hébergement - Fiche initiale (annexe I)Annexe XIV - Déclaration d’un séjour de vacances - Fiche complémentaire (annexe I)Annexe XV - Déclaration d’un séjour spécifique - Fiche complémentaire (annexe I-3)Annexe XVI - Mise en œuvre d’un CEJ, fiche projet « accueil de loisirs » Annexe XVII - Modèle de règlement de fonctionnement d’un accueil de loisirsAnnexe XVIII - Convention d’objectifs et de financement « Prestation de service accueil de loisirs sans hébergement »Annexe XIX - Grille d’entretien pour l’accueil des enfantsAnnexe XX - Modèle de lettre aux parents dans le cas d’un enfant présentant un trouble de la santé ou un

handicap Annexe XXI - Rapport de visite Jeunesse et Sports Annexe XXII - Extrait de la Convention internationale des droits de l’enfantAnnexe XXIII - Fiche entretien d’évaluation professionnelleAnnexe XXIV - Modèle de projet éducatif pour un accueil de mineursAnnexe XXV - Droit à l’image - Autorisation parentaleAnnexe XXVI - Contrat d’engagement éducatif : suppression du repos quotidienAnnexe XXVII - Contrat d’engagement éducatif : réduction du repos quotidienAnnexe XXVIII - Évaluation de l’exercice d’évacuationAnnexe XXIX - Exemple type d’avant-projet éducatif territorialAnnexe XXX - Exemple type de projet éducatif territorialAnnexe XXXI - Tableau de traitement par la branche Famille du secteur périscolaire à la suite de la mise

en œuvre de la réforme des rythmes éducatifs (extrait de la circulaire Cnaf n° 2014-024)Annexe XXXII - Déclaration d’une activité d’hébergement accessoire à un accueil sans hébergement - Fiche

complémentaire (annexe II-2)Annexe XXXIII - Déclaration d’un accueil de loisirs périscolaire - Fiche unique de déclaration (annexe IV)Annexe XXXIV - Inspection en hygiène alimentaire/restauration collective (fiche audit)