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La Lettre de liaison du Comité Départemental Olympique et Sportif du Nord – Avril 2013 n°12

Demande de label « Développement durable, le sport s’engage® »

Prochaines formations GRATUITES du CDOS NORD:

Les responsabilités de l’organisateur: initialement prévue le samedi 20 avril 2013 de 9h00 à 12h00,

cette formation proposée par un avocat , sera reportée à une autre session.

- Responsabilité civile et assurance

-Aspect de la responsabilité pénale dans: l’organisation de la pratique sportive (dont stages avec héber-

gements)

l’organisation d’un événement sportif

Plus d’infos au 03.20.59.92.61

Rendez-vous sur www.sport59.fr

Formations gratuites du CDOS NORD

ROC DES TERRILS

Téléchargez le formulaire de candidature pour votre demande de label de développement durable Pourquoi?

Vous êtes :

- une fédération membre du CNOSF,- un organe régional ou départemental d’une fédération membre du CNOSF,- un club – ou une structure -, qui est affilié à une fédé-

ration membre du CNOSF, un CROS, un CDOS ou un CTOS.

Seul, ou en partenariat avec une collectivité territoriale ou une entreprise, vous organisez un projet :

- de manifestation sportive,- d’événement ayant un lien avec le sport,- d’action de formation ou de communication ayant un lien avec le sport.

A l’occasion de ce projet, vous souhaitez valoriser votre action en faveur du développement durable dans le sport ?

Demandez le label « Développement durable, le sport s'engage ® » du CNOSF !

Ce label atteste de l’exemplarité de votre démarche au regard de « l’Agenda 21 du sport français » et de la «

Charte du sport français pour le développement durable». Il vous permet de rendre visibles vos engagements et

facilite votre communication.

Pour soumettre votre projet, vous devez télécharger le formulaire de candidature sur le site du CNOSF ou les

sites internet des CROS, des CDOS et des CTOS.

Informations complémentaires sur :

http://franceolympique.com/art/636-demande_de_label_developpement_durable,_le_sport_sengage%C2%

Actualités du CDOS NORD

Le Roc des terrils est la randonnée VTT à ne pas rater le dimanche 28 avril 2013!

Découvrez une région verdoyante et chargée d’histoire de par ces mines de charbon.

Départ: site minier de Wallers Arenberg (arrivée de la 3ème étape du Tour de France 2010).

Dès 7h00: 4 circuits proposés (15; 35; 45 ou 55 km) sur les chemins et sentiers de la forêt

domaniale de Saint Amand Raismes Wallers, passage sur les pavés du Paris-Roubaix « la

trouée d’Arenberg ».

Ascensions de terrils (8 sur le grand parcours pour 450 m de dénivelé positif).

Inscriptions sur place à partir de 7h00.

Plus d’infos sur:

www.rocdesterrils.com

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Le vendredi 15 février 2013, dans le cadre de la mise en place du dispositif relatif aux emplois d'avenir, Valérie Fourneyron, ministre des Sports, de la Jeunesse, de l’Éducation populaire et de la

Vie associative, a accueilli les acteurs du monde sportif pour une conférence de presse. En la présence de Michel Sapin, ministre du Travail et de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du

Dialogue social, de Denis Masseglia, président du CNOSF et de Jean-Michel Ducomte, président de la Ligue de l'Enseignement, les premières conventions-cadres en matière d'emploi ont officiel-

lement été signées. Annoncée comme l'une des priorités du quinquennat de François Hollande, la jeunesse est au cœur des préoccupations du Gouvernement.

Particulièrement touchés dans le contexte actuel, les jeunes peu ou pas qualifiés éprouvent aujourd'hui de réelles difficultés pour accéder au marché du travail. Chaque année, ce sont plus de

120 000 jeunes qui sortent du système scolaire sans diplôme, se retrouvant ainsi fragilisés dans leur quête d'un premier emploi. Avec un taux de chômage de près de 25% chez les jeunes et un

niveau de précarité (stages, CDD) élevé, les pistes de travail et de réflexion autour de l'insertion professionnelle se sont multipliées ces derniers mois.

La loi relative aux emplois d'avenir, adoptée en Conseil des Ministres le 29 août 2012 et votée le 9 octobre suivant par le Parlement, est une avancée importante dans cette lutte pour l'emploi des

jeunes. Ce dispositif destiné aux 16-25 ans, peu ou pas qualifiés et principalement issus des zones urbaines ou rurales marquées par un fort taux de chômage, a pour objectif de proposer des

solutions d'emploi et d'ouvrir l'accès à une qualification. Essentiellement axé sur un soutien aux secteurs d'activité en développement ou à forte utilité

sociale (filières vertes et numériques, secteurs social et médico-social, aide à la personne, animation et loisirs, tourisme...) et avec une logique de par-

cours et d'accompagnement renforcé, l’État vise la création de 100000 emplois d'avenir en 2013. 150000 à l'horizon 2014.

Lire l'intégralité de l'article sur franceolympique.com http://franceolympique.com/art/4039-emplois_davenir_:_signature_des_premieres_conventions.html

La commission exécutive du CIO recommande les 25 sports qui constitueront le noyau de sports principaux pour les Jeux de 2020.

Les 25 sports en question sont : athlétisme, aviron, badminton, basketball, boxe, canoë, cyclisme, sports équestres, escrime, football, gymnastique, haltérophilie, hand-

ball, hockey, judo, natation, pentathlon moderne, taekwondo, tennis, tennis de table, tir, tir à l'arc, triathlon, voile et volleyball.

La commission exécutive (CE) a recommandé de ne pas inclure la lutte, régie par la Fédération Internationale des Luttes Associées (FILA), dans la liste des sports

principaux. La lutte rejoindra donc les sept sports présélectionnés – baseball/softball, karaté, roller, escalade sportive, squash, wakeboard et wushu – désireux d'inté-

grer le programme olympique pour 2020 comme sport additionnel.

Ces huit sports doivent faire une présentation à la commission exécutive lors de sa réunion en mai à Saint-Pétersbourg, Russie. La CE sélectionnera parmi ces sports

celui dont elle recommandera l'admission, en tant que sport additionnel, au programme des Jeux de 2020 à la 125e Session du CIO.

Dans le but de s'assurer que les Jeux Olympiques continuent d'intéresser les passionnés de sport, toutes générations confondues, la commission

du programme olympique analyse systématiquement chaque sport après chaque édition des Jeux.

Pour rappel, le golf et le rugby à sept ont été admis en 2009 au programme olympique des Jeux de 2016 comme sports additionnels.

La 125e Session du CIO se tiendra du 7 au 10 septembre 2013 à Buenos Aires, Argentine.

Source : olympic.org

Emplois d'avenir : signature des premières conventions

Un guide juridique sur la prévention et la lutte contre les incivilités, les violences et les discriminations dans le sport

Valérie Fourneyron, ministre des Sports, de la Jeunesse, de l’Éducation populaire et de la Vie associative, a présenté le guide juridique relatif à la prévention et à la lutte contre les incivilités, les violences et les discriminations dans le sport, en présence de Mme Laura Flessel, prési-dente du Comité permanent de lutte contre les discriminations dans le sport et M. Eric Berdoati, président du Comité du supportérisme. Télécharger le guide Ce guide, réalisé par le ministère, a pour objectif de prévenir les comportements contraires aux valeurs sportives grâce à une meilleure connaissance de la part des acteurs du sport du droit et des obligations de respect de l’autre dans la pratique sportive. « Pour préserver le sport (...) nous devons donner les moyens à ceux qui font du sport, à ceux qui enseignent le sport, à ceux qui promeuvent le sport ou à ceux, qui, simplement l’encouragent. Nous devons leur donner les moyens d’identifier, de dénoncer et de réprimer les actes et les paroles con-traires aux valeurs sportives » a expliqué la ministre Valérie Fourneyron. Source : http://sports.gouv.fr

Jeux de 2020 - La commission exécutive du CIO recommande les 25 sports

Actualités du mouvement sportifActualités du mouvement sportif

Valorisez un bénévole, un sportif exemplaire dans votre ligue ou votre comité...

Prix du Fair Play 2013 "Les IRIS du SPORT"

Chez les pratiquants et dirigeants sportifs, les exemples de comportements qui expriment la loyauté, l’équité, le respect et l’altruisme sont

légion.

Pourquoi ces sportifs et ces bénévoles ne seraient-ils pas récompensés et honorés au plus haut niveau de l’organisation du sport français ?

C’est ce que l’Association Française d’un Sport sans Violence et pour le Fair Play (AFSVFP) permet chaque année en attribuant les PRIX NA-

TIONAUX du Fair Play – IRIS du SPORT.

Dans votre Ligue ou Comité, il y a sûrement celui ou celle dont la franchise, la courtoisie, le militantisme ou le désintéressement sont l’illus-

tration même de l’esprit sportif ou du bénévolat citoyen.

Faites-en un (e) candidat (e) pour un Prix national du Fair play 2013, un Diplôme d’honneur national ou une Lettre de félicitations nationale en

remplissant la fiche de candidature de l’AFSVFP (1) que le CROS validera et transmettra à la Maison du Sport Français.

Télécharger le dossier "Prix du Fair play 2013"

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Entretien avec le Président, Michel Marchand

Le CD en quelques mots, en quelques chiffres ? Le Comité Bouliste Départemental du Nord est l’un des 72 comités départementaux de la Fédération Française du Sport Boules (58 000 licenciés) dont le siège est à Villeurbanne.

Il fait partie avec le CBD Pas de Calais du Comité Bouliste Régional du Nord Pas de Calais.

Il est dirigé par un comité directeur de 7 membres.

Le CBD Nord regroupe 170 licenciés (dont 20 jeunes) répartis dans les 7 clubs du département : Cambrai, Fourmies, Roncq, Rosendaël, Tourcoing, Trith et Waziers.

Les joueurs de ces clubs pratiquent leur sport sur les boulodromes municipaux. Les clubs de Fourmies et de Roncq disposent d’un boulodrome couvert leur permettant de pratiquer

pendant la période hivernale.

Quels sont les missions du CD ? Développer la pratique du Sport Boules (Boule Lyonnaise) dans le département en encadrant les 7 clubs de la région en particulier au niveau du recrutement des jeunes.

Il dispose de 2 moniteurs diplômés du Brevet Fédéral 2ème degré (BF2) et de 5 moniteurs diplômés BF1.

Faire connaître le sport boules et rechercher les éventuels joueurs isolés dans le département qui pourraient créer de nouveaux clubs dans le département ou refaire vivre des

clubs mis en sommeil. Il y a 20 ans, il y avait encore 5 clubs dans la métropole lilloise.

Assurer les relations avec le CDOS, le Conseil Général du Nord et la Direction Départementale de la Cohésion Sociale du Nord, mais aussi avec le Comité Régional Nord-Pas de

Calais et la FFSB.

Quels sont les projets pour le CD ? Fidéliser les pratiquants actuels de la discipline et accueillir de nouveaux pratiquants jeunes mais aussi adultes en développant la notion de sport « loisirs ».

A ce titre, le CBDN lance une campagne de parrainage d’avril à juin 2013 dans les clubs de la région. L’idée est d’attirer de nouveaux joueurs adultes par la prise d’une licence « loisirs » à un prix très abor-

dable en vue de leur faire apprécier notre sport dans des compétitions réservées aux débutants.

La pratique du Sport Boules par les féminines est également encouragée avec l’organisation de concours mixtes.

Quels sportifs ou événement sportif ont marqué le CD ? Guillaume Coutelier jeune de -18 ans de la Boule Ferrée de Roncq vient d’être classé athlète de haut niveau.

En avril 2012, le CBDN et la Boule Ferrée de Roncq ont organisé le Challenge National du Fair Play pour les jeunes de -11 et -13 ans. Pendant 2 jours des sélections de l’Ain, de la Savoie, de la Franche

Comté, de l’Ile de France, de la Normandie et du Nord Pas de Calais se sont rencontrées dans le boulodrome couvert de Roncq. Les élus locaux présents à cette manifestation ont pu apprécier le sérieux et le

haut niveau des différentes épreuves. Les organisateurs ont également été félicités par la FFSB.

Quels sont les grands rendez-vous du CD en 2013 ? En avril, le CBDN accueillera à Roncq un stage régional réservé aux féminines de la région. Il sera dirigé par la Conseillère Technique de la zone Nord-Est de la FFSB.

En mai, le CBDN enverra 2 moniteurs BF1 à Compiègne pour suivre un stage de spécialisation « Sport – Adapté » organisé par la FFSB.

Le 16 juin, les éliminatoires départementales quadrettes (équipes de 4 joueurs) de 3ème et 4ème division se dérouleront à Roncq. Les champions départementaux disputeront les championnats de France qui auront

lieu à Evian les 18,19 et 20 juillet.

Contact: Jean-Marie BONTEMPS

E-mail: cbdnord.jmb@orange.fr

Clin d’œil sur le Comité Départemental des Sports Boules

LILLE –HARDELOT: le vélo comme on l’aime Lille - Hardelot c’est la grande randonnée du Nord-Pas de Calais de 158 km avec 1240 m de dénivelé.

Le départ a lieu de Lille Grand Palais de 7h00 à 8h30:

► Ravitaillements

►Assistance mécanique

►Puce électronique pour la géolocalisation

►Grande tombola pour tous

►Douche et parc à vélos à l’arrivée

►Possibilité de navettes: navettes retour et navette aller

Plus d’infos sur www.lille-hardelot.com

contact@lille-hardelot.com

00 33 (0)3 20 50 13 13

Le magazine trimestriel des décideurs du Sport est disponible à l’accueil de la Maison Départementale du Sport.

Au sommaire:

► Les grands dossiers de Denis Masseglia, Président du CNOSF

► Les grands dossiers de Valérie Fourneyron, Ministre des Sports

► Le CROS et son ouverture de formation d’agent de sécurité de l’événementiel

► DRJSCS: pour un développement maîtrisé des sports de nature

► DDCSPP du Nord—Pas de Calais: le projet associatif au service du développement

► DDCSPP du Nord: le P.A.I.P.S. : le Projet d’Accompagnement Individualisé vers les Pratiques Sportives

► Les Commissions du CDOS NORD

► Le Conseil Général du Nord

► Entretien avec Farid OUKAID, adjoints aux sports de Villeneuve d’Ascq

► Centre Médico sportif: un certificat de survie pour la médecine du sport?

► Mutuelle Just en Famille

► Université de Lille 2: se former tout au long de la vie à l’université dans les métiers du sport, de l’éducation physique et de la santé.

► Les échos Juridiques de Jean-Pierre COISNE, Président du CROS

► Légisport: Sport et Nationalités

► Terrains de Grands Jeux:-les règlements des terrains et installations sportives qui régulent la pratique du Football

-Le bureau d’étude

► Paroles de Ligues

www.sports-regions.fr

Le nouveau Sport Région Nord-Pas de Calais est sorti

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Des Juris associations sont consultables à la Bibliothèque du Centre de Ressources et d’Informations des Bénévoles à la Maison Départementale

ASSOCIATIONS ET BÉNÉFICES

Le fait pour une association de réaliser des bénéfices, est-il interdit par la loi? NON. Ce qui est interdit, c’est le fait de partager les bénéfices réalisés entre les membres de l’association. L’article 1 de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association définit en effet l’association comme « la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d’une façon permanente, leurs connaissances ou leur activité dans un but autre que de partager des bé-néfices ». A partir de cette définition, il y a souvent une confusion entre la réalisation de bénéfices par l’association et le fait de les partager entre les membres. Mais seul le partage des bénéfices est interdit; une association peut chercher à faire des bénéfices sans que son caractère non lucratif ou désintéressé soit remis en cause pour autant. Les statuts de l’association peuvent d’ailleurs indiquer que l’association réalisera telle ou telle activité lucrative, le cas échéant impo-sable, dans le but de garantir la pérennité de ses activités. L’essentiel est qu’elle ne partage pas les bénéfices réalisés entre les membres et donc qu’il n’y ait pas enrichissement personnel de ces derniers. Jurisport— n° 130— Avril 2013

Financement de la formation professionnelle dans la branche du

sport en 2013.

Comme en 2012, la branche du sport n’a pas désigné d’OPCA (organisme pa-ritaire collecteur agréé) pour collecter les contributions relatives au plan de formation et à la professionnalisation en 2013.Dès lors, selon la loi, les em-ployeurs entrant dans le champ de la CCN du sport doivent verser ces contri-butions à l’un des organismes agréés au niveau interprofessionnel par l’Etat. Pour sa part, le CoSMoS invite les employeurs à le faire auprès d’AGEFOS-PME qui dispose de cet agrément (www.agefos-pme.com).

Il convient de noter que cette année, les contributions sont collectées sur la base des taux légaux. A ces contributions, s’ajoutent celles obligatoirement versées à Uniformation : - FADP (développement du paritarisme) : 0,06 % de la masse salariale ; - CIF bénévole : 0,02 % de la masse salariale ; - CIF CDD : 1 % de la masse salariale des CDD ; - CIF CDI (20 salariés et plus) : 0,2 % de la masse salariale. http://cosmos.asso.fr/

Réduction d’impôt Les bénévoles peuvent, sous certaines conditions, bénéficier de la réduction d’impôt prévue par l’ar-ticle 200 du CGI sur les dons aux associations, pour les frais qu’ils engagent personnellement dans le cadre de leur activité associative lorsqu’ils renon-cent expressément à leur remboursement par l’asso-ciation. Aux termes de la loi, seuls les frais dûment justifiés sont susceptibles d’ouvrir droit à la réduction d’im-pôt. Il est toutefois admis que les frais de véhicule automobile, vélomoteur, scooter ou moto, dont le contribuable est propriétaire, soient évalués forfai-tairement en fonction d’un barème kilométrique spécifique aux bénévoles des associations, sous réserve de la justification de la réalité, du nombre et de l’importance des déplacements réalisés pour les besoins de l’association. Barème 2012 pour l'imposition des revenus 2011 Véhicules automobiles : 0,304 euros/km

Vélomoteurs, scooters, motos : 0,118 euros/

km ►►► En attente des barèmes pour 2013

Directeur de publication: Jean Cosléou

Rédacteurs: Jean-Pierre Guilbert,

Sylvie Poulain, Nathalie Bourbotte

CDOS NORD

Maison Départementale du Sport

26 rue Denis Papin 59650 VILLENEUVE D’ASCQ

Tél: 03.20.59.92.59 Fax: 03.20.59.92.60

E-mail: cdos59@wanadoo.fr

www.sport59.fr

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