AD073. - Archives communales déposéesarchives-en-ligne.savoie.fr/ir_pdf/EDEPOT/esserts-blay...Jean Eschine (1564); lettreadressee à Antoine Fossour par son neveu, étudiant(( aucolkge

Archives départementales

IR 2802 (extrait)

Archives communales anciennes

antérieures à 1793

Essert-Blay

Inventaire sommaire

G. Pérouse, Chambéry, 1911

Archives départementales de la Savoie

244 quai de la Rize, 73000 Chambéry

www.sabaudia.org

Archives départementales de la Savoie Archives communales

www.savoie-archives.fr 1/24

Sl~l\IE l3 SIII’PLEMENT.

JeaI] ses frè.res, d ’ u n e pi& de t e r r e sise à Cevins,

pour six ans, (( soub ]a I’erme et censc dcsdictz .six an;de 30 florins monoye de Savoye, à raison de une cha-cune ann&e et prinse de 5 florins )) (4 fevricr 1557). -Actes de ventes et autres contrats.

13 snppl. 1%. - 11. 4. (Liasse.) - 20 piCceS [w@r:& pièces pnrchernin .

1443-1155. - Piéces diverses relatives aux

familles : - Cosle; testament de Pierre lïls de JeanCoste, de Cevins, qui institue « hcrctles was parlieu-lares Johantzetn?n, Mcztyaretccm, Bnt.iJ~alLo~r~c>tl~t2 etJoJznruleta,m ejzts cttrissimas filius itz vigiltti pinpeporenis ptnrztlo nanritnreniw _ . . et heredes SUOS zcni-t~crsules et genercdes Petrum, MicJtnellcm, b’~ofhollo-meum, Claz(cliutn, Collcfuw~ c l Pet,.lcriz-EintLciscum,ejus cnrissi~mos J%U~~S, eyuis por~tioizikus » (23 juilletl528); - Curtet J procks; - Curtilliat; vente de « boissappin d’haulte fuste 1) (21 janvier if.556); vente de lamoitit: d’un pressoir (28 aoîit 474.6) ; - Dunant ;fragment-de contrat de mariage entre Ricolas Dunantet Jacqueminc, fille de Nicolas Fossour (2 novembre4635); - Fossour ; arrét rendu par le juge de Cevins,entre Antoine Fossour, demandeur, et Pierre Eschine,ddfendeur, par lequel ledit demandeur est commis à latutelle et gouvernement’ des biens des enfants de feuJean Eschine (1564); lettre adressee à Antoine Fossourpar son neveu, étudiant (( au colkge de Monage 11, àParis J- Gros ; « procés pour honneste Jean-JacquemozGraz, adjournb et deffendeur , contre R1’ AnthoineDunant-Vallaz. demandeur en contre-garendic ,) (,1639).- Meygre; transaction intervenue entre 1~s fils deBertrand Meygre ,

ARCHIVES DE LAo~AVO!il

E suppl. 1.97. ,.,- BR-2>(RegÎstre.) - InA"', 4ldèüil-lets,

.• iJcr,,-:n73. - Registre !le délibérati?"s. -'Eleètion d'èxacteur' en la- ,personne de .Jacques 'BOSOll-Sangepour 1763 (27 mai 1762); - cduo syndic et d'nn.o nouvean conseiller 'pour 1763 {6 décembr~ 1762);.c--d'un solda.t, {( ensuite 'de l'ordre d,e 'M. l~ -chevallier Angiono:' iIifendan't ,de' là--'pro"Vinc-e dé -TarenÙLÏse, en -

datte du 0 jUill 17G~, !lUX fins qn'il' soit procédé paile : Conseil à' l'élection d'nn homme eapable, poude régi-

ment provincial de Tarentaise'll(25 mal 1763), c:-.Déli-bérations prises an sn jet du pont de SaintePanl (fo.7v'); - de laventedes forêts de Blây (f' 8). - « Verbal de pnblication concernant l'édit dn papier timbré à forme d~ là .lettre dn seigneur ,intendant AngiQtlO en datte dn i" mayi766 »,

~ suppl. 1.98. - BB. 3. (Cahier.) - In-4,o; 17 feuillets.

.un-.773. - Registre de délibérations, -Acte d'élection: « l'an 1767 et le 0' oj6ur dn mois de

, d'~ce.inbre avant-If:lidy, 'à la' ville' de Conflans, dans mon étude et maison d'habitation, par devant _moy 'st!cré-taire de Saint-Thomas et' Blay, ont cOmparus leshono" railles Joseph à reu Guillaume Ferlay, Antoine à fen François Cattelin-Tellier, Tbomas à fen Félix Traver-siex; Gùillanme à fen Joseph Glaisat-Bland et Jacque à

. fe~Hypolite Bosou-Sange, ledit Ferlayet Traverslé nés-et habitants de Saint-Tbomas et les antres de Blay, tous icy assemblés, le tout pour procéder à l'élection et nomInation d'un -sindic et nouvean' 'conseiller pour 'l'annéè~ procbaine, et ont à 'ces fins nommés pour' sindic- Tellier 'comme pins' ancien conseiUer et,po~r conseille,:, nouveau honorable Humpe.rt à feu ThoJIla~ Ferlay .. : .... lesquels fay'moi dit seeretaire' t'ait remon-trance en pareil èas requises, lesquels ont jurés- de servir'1a Communautés en homthe d'bonneur et, de probité, d'éviter la perte de la .Commnnauté, luy prO-curer tous les avantages possibles, etponr les charges ont nommés pour lc's ponts et ehemins Blaud et Sauge, le sindic ,pour les billes et vernay et ceux de Saint:" ,1'boma~pourles bois et r .. ,ès », - Délibérations pour l'affran~bissemept généraHl' 10 et 12).

E suppl. 1.99. - BR 4:. '(Registre_") - In-4°, 42 feuîllets.

.775 -.779. -Registre de délibérations. -Délibérations-- prise ({ ponr vendre des- communaux pour pouvoir s'affrancbir» (fo 3); - «portant dépn-tation à Jos~ph Blaud pour· poursui vre le seigueur de

Blay »(fo 15)'; ~ prise pour répondre à un ordre de l1nlendant'Général , parlequeI il est enjoint à la: communauté de Saint-Thomas-et-Blay - de payer dans -cinq jou'rs _aprèS' rexpi~-ati-cin du' présent, -entre les mains de Claude Monceni, lerinierdù péageet ponte'

'na,gede Conflans", ,,' la somme' à laqnelle ils sont taxés'pour leurs part afférantedes dr~its desditspeages et pontenàgeispuspeine de brigade :leGoiiseil.at l'honntlur de représenter, que ,c-ette CommunauJé n'est point -abonnée et que le fermier se fait payer -à chaque particulier toutes fOls et qnantes ils passent; par ce ,moyén ~l est 'satisfait e'f c'est" à tord -qu'il 's'est -allé~ plaindre an ,-seigneur intendant; l'on-ne --pénse_ ,pas qu:e . chaque famille soit obligée à le payer, mais senlement ceuX:- qni y passent,_ qui sont tenus de payer chaque fois;' :dei qne l'on soutient n'y avoir a-ucmi abonne-

'ment» (26 janvier 1778):

- 'E suppl\ 200. - BB. 5., (Cahier. y -' In-4~, 1.2 feoUlets. J

.7.80-.78:. - Registre d~délibérations. -È'leéti~ns de syndic~ et cO~lseillers, procurations, « no-mInation des gardes-for~sts»; - «( 'délibération- po'nr répopdre,'à-Ia,reqnête d'Antoine Tranchall't,. tendant à obtenir UI~,e' 'coupe de bois l;- :- ({ délibération pour refaire-le' chemin tendant de. Blay à Saint-Paul et d. Blay à Saint-Thomas et à Confians »,

E suppL20L - BB, 6, (Registre,) - In-f", .2 feuitlets,

.78 :-.787. - « Registre des délibéJ:ations non insinuées de la cO"mmunauté de Sai,nt-~homas et Blay tm Tarentaise»). - « Délibération pour répondre aux gnestions proposés par le sienr Bertholin » :Ie Conseil répŒnd: 1.0 qn'ils ont du ,bois « 'pour, leurs u,sa,ges et non au-:delà, car, souventes fois ils SO,nt obligés d'en 'prendre snr leurs propres fonds pour bâtir, pour n'en trouver de cappables ; 2'~u'à la plaine de Blay, ils y

/avoient une quantité, de vernay-, que la plus grosse partie at été .vendu "par 'l;authofité du seigneur' "Inten-

,dant et ·sous ses yeux; il n'yen' reste plus qu'un journal qu'il convien d'as-sense'r p"our,être cultivable et possédé a~ù.sivement. par -un particulier'; au-dessous dé Saint-Tbomas il pourroit y- en .. a.voir environ six

, journaux,au-delà,de J'Izère et part d-e Tours; il est vray qn'en montagne ils ~; OIit quantités des prés" de sorte que pour l'utilité ,de la parroisse, il convient de les assenser géüéralement toute~, maisau préaJable il faut voir -ce qui sera pâturage d'avec les bois; 3'" qu'outre

-la cousumitipu du bois uécessaires aux besoins de la v.ie, ils eu out f,?uruis uué forès à uu-~artinet qui est



SEI\IE E SUPPLEMENT. - .CANTONl!l'ALBEI\TVILLE ...

," ~ a··la-' Bathie: qui at- été vendu -par ordre 'd_u ·bureau à: . !toùis TelHer ; aclllellemerit ils- n'en ont pluSi caf- 'il; y

a -u~e pe,tite f6rge" 'nans" l~ parrois-se 'qui' :consu-me. 'environ cinquante charges-.,'. ~o, que_" dan'; -,ces pa~:roisses il rie s'y fait ny. fOurltaises fiy roürs à- chaux ny tuHlerie; 5°,- qu'il n'y brit pas du bois au delà d'e Jeurs nécessaires et l'endroit n'-est pa~ propre. à aUClJ.nes manuf'a?tures '; 6° que les bois dan~ les--endroits grA~ peuvent parv,ënir à- ulle 'grosseür moyennent daJ,is cinquante ans et cent ans da~s le';' endroits arides; _

- 7°, que-la nourriture des bestiaux est la paille, très peu de foih et ~ne grossé partie -en -"fcnlliage'; ce' sont les ~ vaches et ies '·chèyœs que l'o_n tient en plus grand nombre et n n'y a pas des pâturages au·delà de ce. qu'ils- en con-sument j'à l'égard des com~unau;, 0 11 'y a répondus cy-devant; 8°, qüe, tant dans Saiut-Thomas que Blay, il,pcnt y avoir environ 600 chèvres j ,ces 'ani-maux 'sont d'une grande utilité dans ces quartiers, attendu qu'uné parties viveut du produit dé leur lait-tages et payent ùne portion de leurs tailles du produit qu'elles' font' chaque années, car cllaque cabri de l'année vaut au moins 5 à 6 livres et plus )), 'ete. (23 décembre! 782J i

Il suppl. 202. - BB. 7. (Cahier.) - ln-~", 50 feuillets:

:1 787-:1791:. -Registre des délibérations. -Installation d'un nouveau· secrétaire(28 oclobre i 787). - ,Délibération conc~rriant -Ia nou v~Ile école 'de Blay, fondée par Pierre Sauge, lequel a donné « un bâtiment de maison tant pgur tenir ladite école que~ pour l'habi-tation du maitre qui sera. préposé pour ladite école, et a de plus légué un capital de 600 livres; SDUS la con"-

. dition que la jeunesse de Saint-Tbomas profitera quand bon lui semblera de ladite école, sans paiemeut d'-hono-

~ - - -rair(l, én concoùrant néanmoins-- à la manuten'tion du bâtiment légué)) (9 dé.cembre i789). - « Délibération respon'sive à la _circulaire du se~gneur- Juge-mage con- _ cernant les personnes sans biens 'et suspectes: '" ont l'honneur de ré poudre -qn'il nexiste pas dans ce~te paroisse des personnes telles qu~il est énoncé-- dans lesdites loix, car -H ri!y,at aQcnn étranger, aucup-fai:-néant ui aucun'pauyre réel'; tous lés habjtants s'adon.,. ;'ent à.nn travàilassidu ))(i3 mars i790), - DéUbé-,ration portant ratification de la c_onvention. proposée entre les communautés du département de Conflans et lé méde.cin Falquet, -« par rapport ,aux, avantages évide~s que trouvera- chaque communauté d!avoir près d'elle 'le médecin- et le chirurgien réunis en la même pers_onne. .. et ses traitements gratuits envers· les

pauvres'; 'les'vues des' d~libérans paraissent d'àu~ant plus louables q,u'il s'agit- de 'la pl'_écieuse conservation-de . l'espèce humaine, pourlaqüelle il semble qu'on

. ne doive rien.négliger)) (17 janvier i792}~

E suppl. 203. - BB. 8. (Registre.) --ln·~o, 82 leuillet" / ' ,-

'.780 ... :1',93. --7-"- « Minutie des-actes.de'la,-cornIh~-· nautédeSaint-Tbomas,des~Esserts et' Blay en Taren-taise, commencéele.13 décembre t78U parMe Joseph Brunier,- secretaire 'd'iceIÎe,- et- par Me -Jose-pt-AntoiiIe Fontaine so~ 'successe-qr le. 27, 'novembre, i-787, et en continùation .dès lors» ,: éleç~ions dé-:.rég~atiers, a~ju,:-. diç:ations de la .taille; comptes,rend'us par léséxacte-urs, sOllinissions, procuratiàns.

E suppl. 20~. - CC. i. (Registre.) - In,8', 120 feùi1lets,

:l8D3-. -'eadastre: (c livré- de regès de' la par~ roisse"de Sainf~TilOmas-_des-Eicert, faic't par nous M' Jacque Regal, notaire royal,'et diseretGaspard Regal de Rougnier, scribe et a'griIl1en.'seur, estably's par laditte parroisse consernant -la nouvelle mensuraHo~ des terres et cottizations des talli{,ls, ce huittie~nie mars 1.693 )).

E suppI.2Q5.-CC. ;1. (llegistres .. )

XVIII' .. léel". - Cadastre de 1730 ..

E suppl. 206. - CC. 3, (Liasse.) - 4 pièces papier. , .

:1 7

I

30 .4RUIlVES DE LA SAVOIE

13 wppl. 208. - CC. 5. (Cahier.) - h-8’: 9 feuillets.

fi 3 i 9. - Taille ; requète présentf?e au Roi par leseomtnuniers dt, Rlay, exposant que de tout temps ilsont eu leurs exacteurs particuliers et demandant àS. $1. (( de vouloir bien leurs accorder la st?paration dubilan d’avec la parroisse de Saint-Thomas-des-Esserts “;dkret de l’Intendant portattt. N qu’il sera étably unexacteur général rike la parroisse de Saint-Thotnas-des-Esserts seule nommée dans le bilan,. . . et unsoubs-cxacteur ritirt’ Blay qui cotnptera entre 1~s mainsde I’exacteur )).

E suppf. 20!). - CC. li. (Liasse.) - 17 pihcas papier.

1 Q 33-l 9 59. - Taille, roIes d’imposition ; ordoknances de l’intendant de Tarwtaise portant que, vule rOle de la taille, d’une part, et d’autre part lessommes imposkes, chaque livre de taille répartie surle cadastre devra supporter une augmentation de j sol,3 den. en 1740 ; de 2 sols, 6 d. ~:n 6741 : - une dimi-nufion de 8 deniers en 1750 ; - une augmentation de63 sols, 4 deniers en 1744; - de 13 sols en 17%.

E SUppl. 2~10. - CC. 7 (Liasse.) - 34 pi&es papier.

1 V CO- l-V tl I. - Taille, Ales d’itnposition.

E sitppl. -1.1. - C;C. 8. (Liasse.) - 43 pièc’cs papier.

i ‘158-1 V V i. -Gabt:lle du sel : « +tats du &nom-brement des personnes au-dessus de l’àge de cinq arts,des bestiaux dc difleretttes espkes, cabarets et bou-langers de la parroisse de Saint-Thotnas-des-Essertspour l’am&. . . avec la kpartition du sel à livre patchaque famille à raison de 8 1. par chaque personne,4 1. par beuf, torreau, g6nisse ou veau, 8 1. par’chaquevache, compris le sallaison et fruit d’icelle, 10 1. parcochon, ,l 1. par moutton, brebis ou chcvres, les bou-lafigers et cabaretiers à proportion de leur tt&oce )) ;rdcapitulation pour l’annee 1758 : 354 personnes, Il4bœufs, veaux ou génisses, 134 vaches, 46 1/2 cochonsà saler, 4333 moutons, brebis ou chévrcs.

E suppl. W?. - CC.

fj&k; k< sUpp~&ER”l’. - CAR’TON IYALUl’XVl’\‘ILLI’ 31

Ferla? ex-sindic : deux jours pour aller au roole d’im-

position de l’année derniere, 2 livres, 10 ; un jour aMoutier pour assister au rendement de compte desexécuteurs testamentaires, 1, 5; avoir vaque un joura ,Moutier pour faire dresser un état concernant lescour& et obtenir l’ordre d’injonction de la part deM. l’lntendant, 1, 5; vaque deux jours pour la consineet une pour la visite des feu, 3, Ifi )). - tMtimoires etparcelles.

E suppl. 219. - (X. Iti. (Liasse.) - 40 pièces papier.

13 sa-,1 1st. - Quittances et pieces justificativesdes comptes. - Quittances donnees par le trésorier deTarentaise; - par le secretaire de la Communaute,pour ses gages ; - par le châtelain ; - etc.

E SUlJ[d. 220. - DD. 1. (Liasse.) - 2 pikcs papier.

i I 00-i I 03. - Propriétés communales, fief duVerger. - Requête presentée au juge-mage contre lescommuniers de Saint-Thomas par Christophe-Gasparddu Verger, baron de Saint-Thomas-des-Esserts, deman-deur en payement de lods (4770). - « Parcelle desdépens adjuges au seigneur Cha’rles-Philibert du Vcr-ger de Blay, défendeur, contre Joseph Blanc, du quar-tier de Blay, demandeur, par sentence rendue entrelesdites parties par M. le juge de la seigneurie deSaint-Paul, le 19 janvier 1779 ».

E snppl. 221. - DD. 2. (Registre) - m-4”, 43 feuillets.

1 13 S-1 r ? a. - Propriétds communales; fief duVerger ; recueil des piéces de la procédure intentdeau seigneur du Verger de Blay par la communauté deSaint-Thomas-des-Esserts, afin de le contraindre àparticiper aux frais du proces qu’elle a soutenu contrela communaute de la Bâthie, u pour I’interet duditseigneur ».

E suppl. 222. - DD. 3. (Liasse.) - 16 pièces papier.

10 6 ‘1- 1% 9 6. --- Propriétds communales ; procèsintente à la Communauté par les communautés deTours et de la Bâthie, demanderesses en revendicationd’îles et vernays de 1’Isere. - Extrait de procuration ;- lettres ecrites de Chamberp- par le procureur de laC,ommunaute; - N verbaux de la plantation de limit tespour la division des communaux de RIau-Saint-Thomasd’avec la Bathit H.

Ii! sqqd. 223. - Ill). 4. (Liasse.) - 4 cahiers; 1 pi&çe papier.

1363-L 184. - Propriétes communales, bois. -Requet,es prhsent~es à l’intendant de Tarent,aise pardes part,iculiers qui demandent l’autorisation de fairedes coupes dans les bois communaux, aprés d&li-bhation conforme du conseil de Communauté, etmoyennant le payement d’un droit entre les mains de-l’exacteur. - Délibération prise par le Conseil, portantqu’il est impossible dr fournir le bois reclame parl’htendàncc pour le pont de Saint-Paul, sans compro-mettre leurs forfits et « leur enlever pour ainsy direla vie )I (1780).

E srippl. 224. - DD. 5. (Liasse.) - 4 pikes papier.

a. 3 es-1 Y IV. - l’roprietés communales, ventesde biens et de bois. - « .Vente de coupe de bois pourle sieur Philibert Rosset, de Conflans )) (19 octobre4727). - « Liste des ouvrages et vacations faites parle, sergent de la Batie pour la vente de plusieurscommuuaux de Saint-Thomas et Blay, suivant lesordres du seigneur Intendant » (4776). - Requêtepresentee au Roi par les syndics et conseillers-dk laCommunauté qui demandent la faculté de mettre denouveau aux enchéres une pièce de terre des bienscommunaux, dkjà adjugee à un particulier, pour payerde son prix les droits d’affranchissement (1777).

E suppl. 228. - DD. 6. ( Liasse.) - 3 pièces papier.

1131-1183. - ProprifXés communales, policerurale. -~ Acte passé devant notaire, par lequel DidierFer]a? reconnaît tenir de Joseph Ferlay une vachepoil gris, « 1aquelIe il promet hgverner en bon pérede famille N (,1ep fevrier 1771). - -Reglcment pour lesvendanges (4783); - et pour 1a pâture des 111011~01~S(9 juin 1787).

i IZ slIppI. Y%(;. - Dl). 5. (Liasse.) - j; pièces papier.

i~80-i~~~. - Ponts et cliauss6es. - (( Yisitteet verbal de l’état des chemins et des corrusions de larivi+re d’I&re et dths ruisseaux dans les territoiresde Saint-Paul, B1aT et Saint-Thomas-des-Esserts, &l’annee 4766 ». - Ordre de l’Intendant touchant larestauration du pont de Saint-Paul (9 août 4769). -Ordre de l’lntendant touchant la « corde de la barqn’de Blay N (ri juin 47%).

c



32 ’,

.~\IIt;HlVES DE LA SAVOIE

l3 suppl. 217. - Dl.). 8. (1,iasse.j - i6 piCws papier.

i 3 63- 1 Q 9 1. - L)igues de l’Is~?rc. - Picces de laproctidure tangagée (levant l’intendant tic Tarentaiseentre les habitants tlu quartier de Ha>, d’une part,et ceux dc la Bâthic, d’autre part, « au sujet desdignes par eux respectivement construites pool laconservation de leurs territoires » (17634767). -- u Etat des dcpenses faites pour la constructiond’un eperon contre IWre dans la plaine de Saint-Thomas » (sli89). - Lettre de lktendant touchant ladigue de la plaine (S septembre li91).

15 suppl. 248. - I)D. 9. (Liasse.)- 2 cahiers ; 1 pike papier.

L % % I-I % % 8. - Edifices publies, église parois-siale. - (( Devis estimatif à faire a l’église de Saint-Thomas ». - Pièces de la proctkhwe engag& devantl’intendant de Tarentaise entre les syndic et conseil dela Communauté, d’une part, et Niche1 Gille, charpen-tier de Conflans, d’autre part, demandeur en taxationdes travaux qu’il a faits à l’dglise dr Saint-Thomas.

E suppl. Y$!9&- DD. 10. (Liasse.) - 9 piiv:es papier.

l%&s-i %es. - Edifices publies, presbytcre. -« Devis estimatif des rBparations à faire tant au clocherqu’à la cure de Saiut-Thomas 1) (1769). - (( Etat descorvties que doivent faire les habitants de Saint-Thomaspour restorer la cure )) (1771). - Devis et prix-faits. -« Acte d’&at » pris à reqn&e de Joseph Borne, curé d-e-Saint-Thomas-des-Jkertc; (4782). - Reyuetes prksen--tées à l’lntcntlant tri. décrets relatifs à la restaurationdu presbytcce.

13 suppl. 130. - IN. il. (Liasse.) - 1 v:tlrier ; 2 piPccs papier.

1% 8 4-l 3 9 i. - Pieces relatives atrprocts intentddevant. le Sénat à Chartes Bredannaz par la Commu-naut&, demanderesse, en exkcution d’engagements prispour la réparation du presbytcre par J.-R. Perret, dontles defendeurs sont heriticrs.

13 SlIppI. 231. - FF. I (Liasse.) - 1 catiicr; 4 pikes papier.

1 %4t-i 363. - Proci inlcnt+s ou soutenus parla Communauté : - contre Ics soeurs Excoffier, de-manderesses en payement de ct+ance (3742) ; - contreClaudine Gorge, demanderesse en réint&grande à proposd’un contrat de vente passé par la Conlmunanté àJeanne C&et., femme tl’Anloine Mercier , (lc* Hay(ait%1769).

E SllplJl. 232. - FJ?. 2. (Liasse.) - 4 cahiers; 14 pièces papier.

1%%5-1%Sf;. - Pro&s soutenu par la Commu-nautk contre Joseph Blanc, demandeur en payementde la somme dc 7$7 livres? (1 sols, fi deniers, à lui dûepour les frais et vacations qu’il avait supportés dansla poursuite du procks de la Communaute contre Tourset la BM&, poursuite dont il avait 6té char@ pardélibération du Conseil,

E snppl. 233. - FF. 3. (Liasse.) - 2 cahiers ; 6 yibces papier.

1% SO-1 3 SS. - Procès ‘soutenu par la Commu-nautk contre Claude Avrillier, demandeur en quittanceauthentique de la somme de 560 livres qu’il a pagkepour prix d’un bien communal acheté par lui.

E suppl. 13h. - FF. &. (Cahier.) - In-P, 8 feuillets.

1269-a % 30. - Juridiction de la baronnie deSaint-Thomas : « registre des causes criminelles 9. -Verbal de levke de cadavre trouvé au bord de I’IsPre :- u plaintif formt! contre Didier Ferlay en cas d’excèset maltraittement ».

* E suppl. 235. - GG. i. (Cahier.) - II#.

I % 41-1 %sw. - Paroisse d’Esserts-Blay; registredes baptemes, rédigé par RR. Favre et Davillet, curésde Saint-Paul-sur-Albertville.

* E snppl. 236. - GG. iz. (Registre.) - In-P. 1’

1603-1330. - Paroisse de Saint-Thomas-des-Esserts; registre des baptemes, mariageset skpultures.

* E suppl. %7. - GG. 3. (Registre.) - In-&“.

1% 3 a- 1 g 3 2. - Paroisse de Saint-Thomas-des-Esserts; registre des bapt&mes, mariages et skpultures.

15 SU~@. 438. - GG. 4. (Liasse.) - 33 pièces papier.

1 GLG a- 11% s 1. - Cure de Saint-‘II~omas-des-Esserts,fondations et tikes du b6nt5fice. - Sommation faitepar le curé aux communiers d’avoir « à luy payer etdeslivrer les prémices soit parroissinages » (I6 janvierIWA). - « Transaction portant accord et obligationpour la communauté de la parroisse de Saint-Thomasconsctwanl les dismes par eux deubz à l’esglize dudictlieu u (92 décembre $662). -- Testamenïs ou extraitsde t(:atamcnIs instituani des fondations en faveur du



SÉRIE ~SUPptÉMENl'. ~ CANTON D'ALBERTVILLE 33

bénéfice de la cure.~ Contrat de fondation pour l'église 'de Saint-Thomas,·,à elle passé par J,ean Raucaz, ,maréchal il. Mercury.(i7 mars 1710). -Reconnaissance 'de rente', en faveur _'de J.-B. Mathieu, curé. de Salnt-Thom;'s (6 novelllbre 1748). _ Accensement pas.sé par

le curé,d'une pièce de vigne à Gaspard Ferlay, pour' . six ans (H juillet 1773).

E suppl. '239. - GG._ o. :(Liasse) -"5 pièées papier.

:1 758-:1 7 8_~. _ Chapelles: - de Notre-Dame de Consolation'; autorisation de constr~ire donnée par l'AFchevêque (H avril 17~8);· quittance de 40 sols pay;'s « pour raccommodage d'un calice» (1773); ...,.de SÏîinté~Berthe; quittance de'la somme .. payée pour {( les réparations du plancher») (14juiHet 1782). '

. . '. i g suppl. 240. - GG. 6. fLiasse.) - 26 pièces papier.

.-&,9;&-.,''1',-.'',. ""'7""""' Titres provena,ut dé la sUécessi0I?-de,J_ean-B~p~iste Ma'thieu, 'curé de; Saint-Thomas, échue aux pauvres de la_ parois'se en ve~tu de son -testament dri.,_6 ',avril 1767;" èontrals ,de -mariàge, 1estaments, 'Qbllgations"actes de v'ente, acquIs, quittances 'et autres tÜres. _, "

E .suppl. 2~:L'-~-GG. 7; (Cahier.') - J~~4.o, i2 feuillets. , 1

' • ., ~B. - Succession ,Màthteu : « inveutaire' des meublés, or, argent, danrés, créarices délaissés par Rd J.-B. Mathieu» (17 juillet 1769),.

• , 6B ~ - -&uèéessjon MatlÎi~u : (( encand 'des meublesèteffets de Rd Mattieux, des 17, )l4s.ptombre . ~ eL,Jer octobre 1.-769 »); Jes,:-'A,1émoires de M. de Bloney; en. un v'olume-,/s,ont vendus 2 sous, 6 d.; le Catéchisme du Concile-- dé: Trente, en dClu "oL,. iO s.,_6 d.; les Sermons' de Bdurdaloue, en onze vol., 35 sous'; etc., en tout 927 livres, ~ sols.

E S\'ppI. 243. :- GG. 9: (Çahier,)- In-Ii'; 2i' fenillets, . .

• "8B •. ~-Succesiiou,M,athieù; douQle,d'une Pl!I't~e du précédent. -

E suppl. 244. -' GG. 10. (Cahie,'.) - 111-4", 20 feuillets.

• ,.,;- 0 ~ .',~ 8_ •• - - ~Suceessiou Mat!ùeu; procès inte~-té..à Pierre' Mercier, dfl Bi~y, par l~s,exéf~utetlrs

~ , . , -SAVOIE.- - SltRIE E surpf.ÉMENT.

testamentaires de J.-B. ~Iathieu,' demandeurs 'en paye'.., ment de créance.

E suppl. 245. - GG.11. (Liasse.) - 2 pièces papier.

."" •• _ ( Su~cession,_Mathieù; compte rendu par devant Tlntendantpar Joseph Bilchet et Louis Crête t, « executeurs testàmentaires de l'ho}tie de feu Rd J.-B. Mathieu» (4 juin 1 771). .

E suppl. 2&6. :,- qG. 12. (Gahier.) - I~-4",3Heuillets,

:i"".&. -'- Succession Malbiell:' (c Compte que,rend bouorable Humbert à ren Thomas Ferley, en exécntion de l'ordonnançe rendue l~ US' du courant mois de dêcèmlire 1174 par M.le juge de la baronnie de Sain.!-

.. Thomas, sur requête à lui présentée par Il' susdit comp~able le 30· may proche passé, à l'.effetdudit compte; au sujet de -l'administration qu'il at eu dès œuvres-pies dela ditte -parroisse, soit de l'hoirie de ' Rd J. B. Mathieu» (23 décemhfé 1770). .

Il :,uppi. 2&7. - GG. f3. (Cahier.r-Iu-4",36 feuillets:

.7"8,11._ -- Succession Ma;th'ieu; compte, rend,u ,par Joseph ~Boèhet", (ldministra~eur_ des bi~n~ ,des 'pauyres, au conseil ,de, la Communaùté, en 1a"pré~ence du Curé,; appelé comme exécuteur testamentaire (28 ao.ôt 1782).

E suppl. '2&8. -GG: 14. (Cahier.)- In-I.", "46 feuillets. " "

'. ".88. --;- Sucèes$i6n :'Màthieu'; compte rendu P

34 Al~~:Ill\‘&s I)I< I A SATOIE

ration pour Joseph Bechet passcie par le conseil deSaint-Thomas (24 fevrier IT78). - Quittance donnéepar 10 Cur$ a Joseph Rochet, administrateur de lasuccession, de la somme de 60 livres qu’il a reçue« pour la distribuer aux pauvres à forme du rolle quien a PtC: fait en présence de Thomas Traversier et deJoseph Ferley, conseillers de la susdite parroisse » (22mai 1785).

E suppl. SI. - II. 1. {Callier.) - h-f*, 8 feuillets.

i Q *1 r. - « Inventaire des tittres, litteres, livres,mappes, appartenant à la communaute de St-Thomaset Blay 11, dressé à Conflans dans la maison de JosephBrunier, notaire royal, secrétaire de la Communaute,par le Conseil assemblé.

E suppi. 252. - II. 2. (Liasse.) - 61 pikes papier.

1610~1757. - Titres provenant de la familleBrunier, de Conflans. -Quittance donnee d’un compte

de curatelle (11 novembre 4610). - Obligations, quit-tances, accensement.s, contrats de mariages et autrestitres.

E suppl. 2%. --II. 3. (Liasse.) - 15 pièces papier.

1651-i ~5%. - Titres provenant de la famille etdu greffe de’ Me Viallet, de Conflans, châtelain de labaronnie du Chatel et de Venthon.

COMiWNR DE GILLY

E sappl. 254. - CC. 1. (Registres.)

XVI~I~ siéek. - Cadastre de 1730.

* E suppl. 255. - GG. 1. (Hegistre.; - In-@.

11;60-i *~OU. - Registre des baptêmes, redigepar les cures de Bongain, Clery, Barre! et de Bien.

’ E suppl. 2%. - GG. 2. (Registre.) - In-4Q.

1118-l 056. - Registre des baptèmes, redigepar les cures Rosset, Clery. Faure, Ducis, Chevallier,Herlira, Chapelle et Girod.

.

* E sr1ppl. '557. - GG. 3. (Registre.) - In-4”.

1056-17Ol. - Registre des baptémes, rédigepar les cures Girod, Jean-Louis Mi@e et, B. Miege.

* Fi SO~~I. 208. - GG. 4. (Registre.) - 111-P.

1660-l? 18. -Registre des mariages, redigé, del700 L 31718, par les cures Borrel, Mugnier.et David.

*E snppl. 259. - GG. 3. (Registre.) - 111-b.

1 ? 2t-I 0 94. - Registre des mariages.

* E suppl. 260. - GG. 6. (Registre.) - h-4’).

1660:1105 . - Registre des sepultures.

* E suppl. 261. - GG. 7. (Registre.) - 1~4~.

i '100-l Y 40. - Extraits des actes de sépulture.

* E snppl. 264. - GG. 8. (Registre.) - 111-P.

1719-lYOd.- Registre des sépultures.

COMHUNE D E GRIGNON

E suppl. 263. - BB. 1 (Registre.) - Iu-~~, 80 feuillets.

1163-I 080. - Dblibkrations du conseil de laCommunaute. - « L’an 1763 et le 47” jour du mois dedécembre, à dix heures du matin, à la vîlle de Conflans,dans mon étude et maison d’habitation, par devant 1moy notaire et secretaire des hamaux de Grignione t Nevau, o n t c o m p a r u hou. Benoit à f e u M a u r i c e --Roux, Jean-Pierre à feu Aymé Du@t-Pallioud et Michelà feu Jean Viallet, le premier, sindic, et les deux autres,conseillers, tous trois icy assembles et composant leconseil de la présente Communaute, et le tout pourprocéder à I’election d’un nouveau sindic et un con-seiller pour l’année 176%, deposition du sindic de lacourante année et élection d’un nouveau conseiller, etonf, à ces fins nommes led. Pallioud sindic comme leplus vieu conseiller et pour conseiller Claude à feuAndre Chevrier-Gabat, ne et habitant dud. Gregnion ;led. Pallioud a prête serment entre les mains dud.Roux et lcd. Chevrier entre les mains dud. Pallioud,sur les saintes Ecritures de Dieu entre mes mainstouches, et moyd. secretaire leur ay fait la remontrance - -zen pareil cas requise, lesquels ont promis et jurés 1d’administrer leurs charges en homme d’honneur etde probité, eviter la perte de la Communaule, aller à

--zj

conseil si besoin le requiert, procurer les avantages+

de la Communauté, se conformer à l’edit de la pére- ---AT>quation du 15 décembre al738, et à l’egard des chargesled. Pallioud pour les bois, led. Viallct pour les



45§§CXC§ 23my



SERIE D

Déliberations du Conseil Municipal

I D 1 lcahier1 cahier1 cahier1 liasse

1 D 2 liasse

ID 3 liasse

ID 4 liasse 1840- 1849liasse 1850- 1860

ID 5 registre

ID 6 registre

1 D 7 registre

1 D 8 registre

1 D 9 registre

II D 1 Correspondance

- Prefecture et Sous-Prefecture de l’arrondissement de Moutiers(lettres et circulaires)- Intendance de Haute-Savoie (lettres et circulaires)- Vice-Intendance de Haute-Savoie (lettres et circulaires)- Controleur des contributions- Correspondants divers ( y compris une pétition adresskeau Roi)- Registre des copies de lettres de l’Intendance Générale- Copies des lettres de la Mairie (3 cahiers)

- Registre des arrêtés du Maire

1792- an 4ans-an 11an 12- 1808180% 1819

1820- 1829

1830- 1839

1861- 1874

1874- 1888

1888- 1908

190% 1928

1927-1954

ans- 1814

1816- 18561816- 18361809-18121810- 1852

début 18141809 a 1812, 1812 à 1814,1830 à 18311862- 1943



E 1 Demandes de cartes de sdjour (carnet A souches)Demandes de cartes d’identité pour les CtrangersIdemExtraits d’Etat Civil

1854- 1958193% 195719581804



SERIE F

1 F 1 Recensement- recensement- registre de la population locale- recensement

1 F 2 Recensement- recensement- idem- statistiques : mortalité des enfants de 0 à 2 ans- idem naissances, mariages, deces- idem : mouvement de la population

- dénombrement : état nominatif

- idem : par professionsetrangersétat récapitulatiffeuille de dépouillement

II F 1 Industrie- flottage des bois sur l’Isère- alfaires industrielles diverses (projets...)

III Fl Agriculture- vaccination- statistiques agricoles- renseignements statistiques- fiches d’exploitations agricoles

185818581876

1805,1814,1837,18483 cahiers non datés18781899 à 19021861, 1862,1864, 1865,1866, 1893au4, 1861, 1872, 1876,1891, 1921,1926,19311891189118661881

1843

19601921 à 19401939 à 19411954 a 1955



SERIE G

Cadastre sarde

1. Tabelle 17382. Journalier 1739- 1842

1 G 1 Registre auxiliaire des mutations

1 G 2 Matrice des propriétés bâties (extrait) 1860matrice des possesseurs de bâtiments (extrait) 1856journalier (extrait) 1842- 1857

1 G 3 Journalier

1 G 4 Transport (incomplet)

1 G 5 Registre des numéros suivis

1 G 6 Etats généraux des mutations

1 G 7 Rôles de la contribution foncière

1 G 8 Rôles de la contribution des portes et fenêtres

1 G 9 Rôles de la contribution personnelle et mobilière

1 G 10 Contributions- contribution personnelle et mobilière ( 6 cahiers)

- rôle de l’imposition divisionnaire et provinciale- tableau de répartition des gabelles par communes- total général des impositions- impôt extraordinaire- divers

1 G 11 Plan de l’aménagement de la forêt non daté (?US)

1862- 1924

1857- 1861

1856

1899

1819- 1830

an 4- 1850

an 7- 1818

an 5- 1851

1819, 1822, 1828,1833,1835, 184618511853, 18571833,18621814



SERIE H

1 H 1 Recrutement- recensement (par années de naissance)- idem . classes- idem- &at nominatif des individus appartenant au contingentse trouvant dans leur foyer

- déclaration de quitus- déclaration de complément de contingent- pièces diverses

II H 1 Administration militaire- recensement des voitures attelées- recensement des chevaux, juments...- registre unique

II H 2 Administration militaire. Guerre 1914- 1918- pensions de guerre- avis d’hospitalisation- avis de décès et disparitions- monument aux morts- pièces relatives aux dégats subis par la commune- pièces diverses

II H 3 Affiche intitulée “Morts pour la Patrie”liste des morts de la commune

III H 1Garde nationale (tableau de recensement)

IV H 1 Incendie (2 pièces)

1799 à 18121855 à 19001901 à 19371816, 1823

182418221801- 1822

1877 A 19221874 à 19211923 à 1938

1870

1841, 1869



SERIE J

1 J 1 Procès- Esserts-Blay contre Saint- Paul (2 registres)- Esserts-Blay contre Colombier Pierre et Blanc Joseph

II J 1 Police- statistiques : étrangers- affaires diverses

III J 1 Sinistre- statistiques

IV J 1 Vaccinations

1853 à 18571858

1941 à 1951

1892 à 1907, 1939

1922 à 1928



SERIE K

1 K 1 Elections- Listes Electorales- Conseil Municipal- Conseil Général- Conseil d’Arrondissement (1 pièce)- Elections Législatives- Réferendum- Président de la République- Chambre et Tribunal de Commerce- Mutualité Sociale Agricole- Chambre Départementale d’Agriculture- Chambre des Métiers- Tribunaux Paritaires- Conseil d’Administ.ration de la Caisse Primaire de

Sécurité Sociale- Pièces diverses

1884, 1959 à 19671848,1860, 1959, 196518741867195% 19621961- 196219651958195919591959 à 19661959 à 19661962

1818 à 1949

II K 1 PersonnelPièces diverses 1818 à 1949



S E R I E L

1 L 1 Budgets an 13- 1834

1 L 2 Budgets 1835- 1857

1 L 3 Budgets 1861- 1899

1 L 4 Budgets 1900- 1920

1 L 5 Budgets 1921- 1946

1 L 6 Comptes administratifs 1862- 1898

1 L 7 Comptes administratifs 1900- 1945

1 L 8 Chapitres additionnels 1861- 1941

1 L 9 Comptes de gestion 1860- 1900

1 L 10 Comptes de gestion 1901- 1931

1 L 11 Comptes du percepteur an 5- 1817- idem 1842- 1856- registre des comptes du percepteur 1814- 1841- sommaire nkapitulaif des comptes du percepteur 1827- 1846- factures diverses XXè siècle

1 L 12 Mandats et pièces de comptes 1806- 1819- idem 1820- 1829- idem 1831, 1833, 1835, 1842 à

1844- idem 1854 à 1857

1 L 13 Enregistrement des mandats : 1 registre 1938- 1949- idem : 1 cahier 1948- comptes de la commune : 1 registre 1949- 1957

II L 1 Imposition- taxe sur les chiens- taxe vicinale

1891,1901,1912 à 19191901- 1926

II L 2 Imposition- raIes de répartition : taxe sur les chkvres- idem : pour le prolongement de la route d’llgine- idem : pour couvrir l’insuffisance des revenus communaux- rôle d’octroi : pour couvrir I’insuftknce des revenus communaux- idem : sur la consommation des boissons- idem : pour faire face au supplément de traitement des 2 recteurs- rôle particulier et additionnel pour le remboursement des fraisde la colonne mobile

- corvées (2 pitces)- corvées pour l’entretien des chemins

1839- 184718241815- 2816181718061809,1810,1811, 18181810

1841, 18511825, 1834, 1839, 1841,1852, 1854, 18911822, 1840, 1856- quittances et rentes



SERIE L (suite)

II L 3 Rôles particuliers à la charge des contribuables pour faire- face aux dépenses du culte- Registre d’insinuation- piéces diverses

1828- 1855

1836



SERIE M

1 M 1 Bâtiments communaux- église (entretien, projet de construction...)- presbytère et maison commune (construction, entretien.. .)- cimetière- châlet de la montagne du Darbelay- école : administration, entretien, construction- idem : projet d’aménagement d’une 3è classe- idem : construction d’un ddpôt de combustible- travaux d’amélioration pastorale (restauration de chalet)- baux de location (divers)

1820 à 18741806 à 18561874 à 18751822 à 18511837 à 1954192919301924 à 1925

II M 1 Champ de tir (divers)



SERIE N

1 N 1 Forêts et terrains communaux- ascensement des biens communaux- achat- vente de biens communaux à jouissance héréditaire- vente d’herbe et de bois- provks verbaux d’estimation des coupes- chasse : baux divers

1 N 2 Procès verbal d’aménagement de la forêt communale

1821- 1940181519601835- 19091871, 1946 à 19551889- 1936

1903



SERIE 0

10 1 Comptes- budgets- chapitres additionnels- créations de ressources

10 2 Chemins- chemin dit “de la plaine”- chemin dit “de la Fouettaz”- actes de vente : chemin no1

chemin no66- pièces diverses : réparations, entretien- idem : imprimes et plans- état des chemins- classification des chemins- tableau général des chemins publics

10 3 Ponts- pont de la Coutellaz- pont de Saint Thomas

10 4 Captation d’eau- projet d’adduction d’eau- projet d’alimentation en eau potable (rapport,devis, plans)

- divers : concessions d’eau, analyses...

10 5 Electricité, t&éphone- installation téléphonique (correspondance)- travaux d’electrification

II 0 1 Rivières- construction du bac de Saint Thomas- digues sur l’Isère : construction, entretien- idem : plans et devis- règlement des rivibres : aflkhes

1853, 18611927- 19381930- 19381860

II 0 2 Plan du cours deI’Isère avec tracé de l’endiguement 1840

1913- 19461913- 19461882- 1912

1851- 18591933 à 1945 environ18721884,1886, 18871811 à 1930 environannées 1870182518411862

1853 à 18601912 à 1929

1929 à 19371932

années 1950 à 1970

19331920 à 1960



SERIE P

1 P 1 Culte- plainte du cur6 au sujet de la réparation du presbytère- états des fonds et revenus de la cure- correspondances diverses-budgets de la fabrique- comptes de la fabrique

17911792, 17931822 à 18351884 à 18971886 à 1899



SERIE Q

1 Q 1 Budgets

IQ 2 Idem

1 Q 3 Chapitres additionnels

1 Q 4 Comptes administratifs

IQ 5 Idem

1 Q 6 Comptes de gestion

1 Q 7 Idem

1 Q 8 Carnet d’enregistrement des mandats

1 Q 9 Délibérations- bureau d’assistance (1 registre)- bureau de bienfaisance (1 registre)- idem- pitkes diverses

1 Q 10 Statistiques diverses

SERIE S

1862- 1899

1900- 1936

1864- 1936

1867- 1906

1907- 1935

1867- 1900

1902- 1931

1895- 1956

1896- 19501862- 18951896- 1950

1 S 1 Maires diverses



Archives anciennesArchives modernes

Documents

AD073. - Archives communales déposéesarchives-en-ligne.savoie.fr/ir_pdf/EDEPOT/esserts-blay...Jean Eschine (1564); lettreadressee à Antoine Fossour par son neveu, étudiant(( aucolkge