April 21, 2023

AFFICHAGE ENVIRONNEMENTAL

Comité de gouvernance de la Base ICV ADEME

23 novembre 2011

Olivier RéthoréService Eco-conception & Consommation Durable

(SECCD)ADEME

2

SOMMAIRE

Éléments diversAppel d’offre pour accord cadre avec développeursValidation des avis de la précédente réunionRetour : mise à jour de la base

Préconisations des Comités Techniques sur les procédés à intégrerEnjeu transversal : représentation géographiqueÉnergie / électricitéAcier, aluminium, plastiquesChaussures

Conclusions des Comités Techniques sur les données à intégrer par secteur

• Enjeu transversal : représentativité géographique• Énergie / électricité• Acier, aluminium, plastiques• Chaussures / cuir et mise en forme

5

Représentativité géographique

Représentativité continentalePas possible de tracer le pays exact d’origine

Pas accessible à court termeDonnées Europe en remplaçant les mix électriques quand c’est pertinent

Mix électriques continentaux (Source AIE)

0%

20%

40%

60%

80%

100%

europe amériques asie

éolien

hydro

nucléaire

déchets

biomasse

gaz

pétrole

charbon

Discussion à partir des Conclusions du Comité Technique ENERGIE du 25 mars 2011

Restriction à l’électricité

7

Participants au CT « Énergie »

7

Nom Prénom Organisme

Développeurs de base

BAITZ Martin PE INTERNATIONAL

GUILLON Laura PE INTERNATIONAL

ROJOT Camille PwC Ecobilan

HISCHIER Roland ecoinvent

Experts ACV

PAYET Jérôme CYCLECO

VERGNE Bruno ACV Plus

ZOGHAIB Jad Solinnen

Experts métier

LE BOULCH Denis EDF

BICHLER Valérie GDF Suez

MAZZENGA Anthony GrDF

RICHARD Romain EDF

ROUDERGUES Jean-Marc RTE-France

ADEME

GOURDON Thomas ADEME

VIDALENC Eric ADEME

8

Nécessité de convergence avec Base Carbone : pertes d’électricité sur le réseau

Préconisation CT : les inclurePréconisation ADEME : dans un souci de convergence avec la base carbone, ne pas les inclure

9

Electricité à base de fossiles : Objectif long terme

9

Représentativité géographique

-Approche long terme

Continentale

Continentale

Nationale (paramètres sensibles : rendement, technologie (gaz combiné ou TGV),

approvisionnement)

Continentale

Nationale (paramètres sensibles : approvisionnement et enrichissement de

l'uranium)

Globale

Représentativité technologique

Charbon (hard coal)

Lignite (brown coal)

Gaz naturel

Pétrole

Nucléaire

Infrastructures

10

Electricité à base de fossiles : accessibilité court terme

10

Représentativité technologique

Charbon (hard coal)

Lignite (brown coal)

Gaz naturel

Pétrole

Nucléaire

Infrastructures

Représentativité géographique

-Approche court terme

Europe

Europe

Pays d’Europe, US

Europe

Continentale (Europe) ou globale

Globale

• Pas d’enjeu relatif à la consommation d’électricité

• Enjeu à chercher à utiliser les informations existantes sur les technologies utilisées

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Electricité à base de renouvelables : objectif long terme

11

Représentativité technologique

 

Hydraulique

Photovoltaïque

Éolien

Représentativité géographique-

Approche long terme

Continentale (paramètres sensibles : répartition

barrages sur rivière ou en réservoir)

Nationale (paramètres : mix électrique du pays de

fabrication & ensoleillement du pays d’installation)

Nationale (paramètres : mix électrique du pays de

fabrication & implantation géographique)

NB. Les éléments en rouge sont des points sur lesquels le GT n’a pas eu d’avis. Il s’agit d’un avis ADEME

12

Electricité à base de renouvelables : accessibilité court terme

12

Représentativité géographique

-Approche court terme

Europe

Utilisation des données existantes

Utilisation des données existantes

Représentativité technologique

 

Hydraulique

Photovoltaïque

Éolien

• Enjeu relatif à la consommation d’électricité pour le photovoltaïque

Peu significatif au regard de la place du photovoltaïque dans les mix nationaux

• Urgence à avoir des informations existantes sur les technologies utilisées sur le photovoltaïque

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Electricité à base de renouvelables : Objectif long terme

13

Représentativité technologique

Déchets

Biomasse

Représentativité techno & géographique

-Approche long terme

3 technologies : incinération d’ordures ménagères, biogaz de décharge, installations de méthanisation de déchets

particuliers

Géographique : nationale (à confirmer)

3 technologies : 3 ressources (forestières, agricoles, sous-

produits du bois)

Géographique : nationale (à confirmer)

14

Electricité à base de renouvelables : accessibilité court terme

14

Représentativité techno & géographique

-Approche court terme

1 Techno : à partir d’incinération d’OM

/ (Anecdotique aujourd’hui)

Représentativité technologique

Déchets

Biomasse

• Priorité au développement de données par filières technologiques

Discussion à partir des Conclusions du Comité Technique ACIER, ALUMINIUM, PLASTIQUES du 23 juin 2011

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Participants au CT « Acier, aluminium, plastiques »

Nom Prénom OrganismeDéveloppeurs de base

ORGELET Julie BV CODDEHEBERT Jean-Michel PwC EcobilanHISCHIER Roland ecoinventGUILLON Laura PE INTERNATIONAL

Experts ACVLEGUERN Yannick BioISHUGREL Charlotte Bleu SafranLAURENT Evelyne EVEA

FédérationsCHIAPPINI Mauro WorldsteelCASTELAN Guy PlasticsEuropeCOLARD Vincent ElipsoLEROY Christian EAALECLAINCHE Philippe ADALVIAL Estelle FCBALEMOUX Jan Eco-EmballagesLAURENT Solène CETIM

ADEMEGOURDON Thomas ADEMEJANEAU Clément ADEME

16

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Acier, aluminium, plastiques : quels besoins ?

GT où l’aluminium, l’acier et les plastiques peuvent avoir un impact majeur

–GT1 : emballages des produits agro-alimentaires

–GT2 : EEE, piles et accumulateurs

–GT5 : Habillement, textiles de maison, chaussures, maroquinerie

–GT7 : Mobilier

–GT10s : Équipements de sport

–GT11 : Quincaillerie

Il est nécessaire de pouvoir modéliser l’impact de

–La production de matière première

–La mise en forme de matière première

–L’assemblage en produit fini ou semi-fini17

18

Aluminium : matière première

Représentativité technologique100 % primaire100 % recyclé(Pas de différenciation des alliages)

Représentativité géographique À long terme : continentale À court terme : Europe et reste du monde

CT :Les différences continentales relèvent essentiellement du mix technologique

Proposition : ne pas adapter la donnée Europe via le mix électrique

ADEME : vérification en cours sur la significativité des différences de mix technologique

18

19

Aluminium : produits semi-finis

Représentativité technologiqueProfilésTôlesFeuilles(Pas de différenciation selon l’épaisseur)

Représentativité géographique À long terme : nationale À court terme : Europe

Proposition : adapter la donnée Europe via le mix électrique

19

20

Aluminium : produits finis

Représentativité technologiquemise en forme avec/sans enlèvement de matièretraitement de surface avec/sans ajout de matière

Représentativité géographique : À long terme : nationale À court terme : Europe

Proposition : adapter la donnée Europe via le mix électrique

20

21

Acier : matière première

Représentativité technologiqueAcier 100 % primaire (en haut fourneau)Acier 100 % recyclé (four à arc électrique)Acier inoxydable 18/8Acier étamé Pas d’autres différenciations à court terme car peu d’applications (acier étamé-chromé, aciers spéciaux Mn/Co/B…)

Représentativité géographique À long terme : continentale À court terme : Europe et reste du monde

Les différences continentales relèvent essentiellement du mix technologique

Proposition : ne pas adapter la donnée Europe via le mix électrique 21

22

Acier : produits semi-finis

Représentativité technologiqueFil d’acier et acier rond (sans distinction)Profilé d’acierLaminageGalvanisation (par trempe ou électrodéposition : sans distinction)

Représentativité géographique À long terme : nationale À court terme : Europe

Proposition : adapter la donnée Europe via le mix électrique

22

23

Acier : produits finis

Représentativité technologiqueFabrication avec ou sans enlèvement de matièresTraitements de surface avec ou sans ajout de matière

Représentativité géographique À long terme : nationale À court terme : Europe

Proposition : adapter la donnée Europe via le mix électrique

23

24

Plastiques d’origine pétrochimique

Représentativité technologiqueMatières premières

Thermoplastiques,Thermodurs, Élastomères

Mise en forme : 1 procédé par mise en forme par famille

Représentativité géographiqueMatières premières

A long terme : continental A court terme : Europe

Mise en forme A long terme : national A court terme : Europe

Proposition : adapter la donnée Europe via le mix électrique

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Thermoplastiques

Matière premièreCourt terme

HDPE, LDPE,PP,PET amorphe, PET grade bouteille,PA 6, PA 66,PVC (émulsion), PVC (suspension), PVC (bulk),PMMA, ABS, PC, SAN, POM,PPS (utilisé également pour le XPS), HIPS, PSE

Moyen – long terme : PA11, PA12, Surlyn (approximé par du PET à court terme), PLA (acide polylactique), PE biosourcé, PET biosourcé, plastique à base d’amidon

Typologies de mises en forme :Court terme 

Injection, Extrusion, Moussage, Transformation pour GPPS et HIPS, Expansion pour EPS, Thermoformage.

Moyen – long terme Extrusion soufflage, Injection soufflage, Calandrage, Rotomoulage.

25

26

Thermodurs

Matière première :Court terme : Production de polyol et polyisocyanate (précurseurs du PU), d’epoxy, de PTFE, de résine polyester insaturée, d’EVA ;Moyen – long terme : élasthanne, élastodienne.

Mise en formeCourt terme : Mousse flexible, Mousse rigideMoyen – long terme : Injection, Moulage sous pression, thermoformage

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Elastomères

Matière premièreCourt terme : Production de butadiène, de polybutadiène, de latex (SBR), de silicone, d’EPDM ;Moyen – long terme : Production de caoutchouc butyle, de caoutchouc naturel, d’isobutylène isporène, de caoutchouc isoprène, de NBR, de néoprène, de caoutchouc nitrile, de SBS et de SEBS.

27

28

Quid des plastiques d’origine végétale

0,3% de la production mondiale de plastiqueÀ court terme : pas de donnéeÀ long terme : production de donnéesPE biosourcé ?PLA ?

Discussion à partir des Conclusions du Comité Technique CHAUSSURES du 27 mai 2011

Restriction au cuir et aux procédés de mise en forme associés

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Participants au CT « Chaussures »

Nom Prénom Organisme

Développeurs de base

GUILLON Laura PE INTERNATIONAL

Experts métier

JEGOU Jean-Claude FFC

PONCET Thierry CTC

NADAL Christophe Ekotica

PIOLET Jérémie Oxylane

30

31

Préconisations du CT

31

ProcédéProposition à moyen-long terme

ÉlevageSi allocation différente : données Agri-BALYSE mais uniquement France

Tannage végétal et synthétique

Devrait inciter à la production de données pour les autres tannages (mode 3)

Synderme

Non identifiés en comité technique : à voir en fonction des réponses à l’appel d’offres

Textiles et plastiques

Traités ou à traiter par les CT correspondants

32

Préconisations du CT

32

Procédé Proposition à court terme

Élevage

Pas besoin de données car l’allocation de l’élevage pour la production du cuir est 0 % pour le moment

Tannage végétal et synthétique

Utilisation du tannage au chrome comme :-donnée représentative des tannages minéraux -Donnée par défaut pour les autres tannages : végétaux, synthétiques

SyndermeNon identifiés en comité technique : à voir en fonction des réponses à l’appel d’offres

• Pas d’enjeu de représentatiti-vité géographique à court terme