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Ecole et club De Plongée Grand Montois LA PALANQUEE 69, allée Epsilon 34280 La Grande Motte tél /fax 04 67 56 57 66 06 50 17 73 11 e-mail : [email protected] site: http://club.quomodo.com/palanquee La Grande Motte le 29/11/2012 COMPTE RENDU ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE Référence : 31 /2012. Voici les modifications des deux articles des statuts du règlement intérieur de notre Association « Ecole et club de plongée grand mottois La Palanquée ». Le samedi 24 novembre 2012, lors de l’Assemblée Générale Extraordinaire précédant l’Assemblée Générale Ordinaire, il a été voté à main levée, comme prévu dans les statuts du club, les modifications suivantes : TITRE III ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT Résolution N° 1 : SECTION 1 : Assemblées Générales Article 8 : Composition et droit de vote « En application de l’article 5 des statuts, l’Assemblée Générale se compose : 1 - des personnes physiques suivantes : 1. Les membres mentionnés au premier alinéa de l’article 5-1.1, à jour de leur cotisation. Est électeur disposant d’une voix tout membre adhérent au club, âgé de douze ans au moins au jour de l’élection, à jour de sa cotisation et ayant adhéré avant le 1 er juillet de l’année en cours. Les mineurs de moins de 12 ans sont invités à participer à l’Assemblée Générale et sont représentés par le(s) représentant(s) légal (légaux), même s’il n’est (ne sont) pas membre(s) de l’association. » Sur 30 votants : 2 Contre, 1 Abstention, 27 Pour. Résolution N° 2 : SECTION 2 : Comité Directeur et Bureau Article 15 : «*Le comité est administré par un Comité Directeur constitué de six à douze membres élus pour quatre ans par l’Assemblée Générale et choisis en son sein. Leur renouvellement a lieu tous les quatre ans. » Sur 30 votants : 4 Contre, 0 Abstention, 26 Pour. Christian PIERROT Président N° FFESSM : 08340198

AG extraordinaire 2012

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AG extraordinaire 2012

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Page 1: AG extraordinaire 2012

Ecole et club De Plongée Grand Montois

LA PALANQUEE

69, allée Epsilon 34280 La Grande Motte tél /fax 04 67 56 57 66

06 50 17 73 11 e-mail :

[email protected] site: http://club.quomodo.com/palanquee

La Grande Motte le 29/11/2012

COMPTE RENDU

ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Référence : 31 /2012.

Voici les modifications des deux articles des statuts du règlement intérieur de notre Association « Ecole et club de plongée grand mottois La Palanquée ». Le samedi 24 novembre 2012, lors de l’Assemblée Générale Extraordinaire précédant l’Assemblée Générale Ordinaire, il a été voté à main levée, comme prévu dans les statuts du club, les modifications suivantes :

TITRE III ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT

Résolution N° 1 : SECTION 1 : Assemblées Générales

Article 8 : Composition et droit de vote

« En application de l’article 5 des statuts, l’Assemblée Générale se compose : 1 - des personnes physiques suivantes : 1. Les membres mentionnés au premier alinéa de l’article 5-1.1, à jour de leur cotisation. Est électeur disposant d’une voix tout membre adhérent au club, âgé de douze ans au moins au jour de l’élection, à jour de sa cotisation et ayant adhéré avant le 1er juillet de l’année en cours. Les mineurs de moins de 12 ans sont invités à participer à l’Assemblée Générale et sont représentés par le(s) représentant(s) légal (légaux), même s’il n’est (ne sont) pas membre(s) de l’association. » Sur 30 votants : 2 Contre, 1 Abstention, 27 Pour.

Résolution N° 2 : SECTION 2 : Comité Directeur et Bureau

Article 15 : «*Le comité est administré par un Comité Directeur constitué de six à douze membres élus pour quatre ans par l’Assemblée Générale et choisis en son sein. Leur renouvellement a lieu tous les quatre ans. » Sur 30 votants : 4 Contre, 0 Abstention, 26 Pour. Christian PIERROT Président

N° FFESSM : 08340198