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©2019 Relais Expert-Conseil Tous droits réservés. ALCOOL ET DROGUES EN MILIEU DE TRAVAIL Les enjeux de la légalisation du cannabis ©2019 – RELAIS EXPERT-CONSEIL Inc. Toute reproduction, sous quelque forme que ce soit, en tout ou en partie, est interdite sans l’autorisation écrite de Relais Expert-Conseil Inc. Par souci d’alléger le texte, le genre masculin est employé indistinctement pour désigner les hommes et les femmes. www .RelaisExpertConseil.com / info@relaisexpertconseil .com

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ALCOOL ET DROGUES EN MILIEU DE TRAVAILLes enjeux de la légalisation du cannabis

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Conférencier Luc Chabot

Président et Chef de direction

Relais Expert-Conseil

Photo : Site de la CNESST.

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1

2

3

État de la situation et les effets de l’alcool, du cannabis

et des drogues sur la santé et la sécurité au travail

Contexte général de l’alcool et des drogues dans la

population et épidémiologie

Présentation de la stratégie : Prévention et gestion de

l’alcool, du cannabis et des drogues en milieu de travail

Ordre du jour

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▪ Cadre législatif :

▪ Lois et règlements des paliers fédéraux, provinciaux et municipaux

▪ Pour les employeurs :

▪ Obligation de veiller à la santé et à la sécurité des employés

▪ Droit de baliser la consommation d’alcool et de cannabis dans le cadre du travail

▪ Droit de protéger leur image et leur réputation

▪ Pour nos employés :

▪ Obligation d’exécuter leur prestation de travail de manière sécuritaire, assidue et

avec compétence

▪ Droit au respect de leur vie privée, de leur dignité et de leurs droits fondamentaux

Ce qui ne change pas…

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L’abus de substances psychotropes (alcool, cannabis,

drogues ou médicaments) en milieu de travail entraîne

notamment :

✓ deux à trois fois plus de risques d’accidents de travail;

✓ un taux d’absentéisme trois fois plus élevé que la moyenne;

✓ des problèmes relationnels;

✓ un rendement inférieur de 30 % à la moyenne;

✓ trois fois plus de réclamations d’indemnité de maladie que lamoyenne.

Source : Centre patronal de santé et sécurité du travail du Québec, « Alcool et drogues au travail : tolérance zéro »,

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Mercredi 17 octobre 2018

Aujourd’hui,

c’est légal!

Le Canada rejoint les quelques endroits dans le monde où le cannabis est légal. Applaudie par certains, décriée par d’autres, la décision du gouvernement fédéral ne laisse personne indifférent. Quels seront les impacts d’un tel changement?

Bien malin celui qui saurait le prédire. Mais pour le meilleur ou pour le pire, le pays devra s’adapter à cette nouvelle réalité?

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• Le gouvernement du Canada a déposé en

avril 2017, un projet de loi (C-45) sur la

légalisation du cannabis visant à encadrer la

production, la distribution, la vente et la

possession du cannabis au Canada.

• Cette loi, adoptée le 19 juin dernier, est

entrée en vigueur le 17 octobre 2018.

• L’Assemblée nationale du Québec a déposé

en novembre 2017, un projet de loi (n°157)

visant à encadrer les activités reliées au

cannabis, notamment sur les aspects de

commercialisation et de protection de la

santé publique.

La légalisation du cannabis

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La loi québécoise encadre ce qui suit :

▪ La vente au détail du cannabis par la Société québécoise du cannabis

(SQDC), une filiale de la Société des alcools du Québec (SAQ);

▪ La conduite avec les facultés affaiblies;

▪ La santé publique et la consommation sur les lieux de travail;

▪ La consommation du cannabis dans les lieux publics;

▪ La culture du cannabis à domicile;

▪ La Loi sur la santé et la sécurité du travail.

La légalisation du cannabis

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La légalisation du cannabis

Plus de 180 produits différents

seront offerts dans les

succursales de la SQDC.

Par exemple :

✓ la fleur séchée;

✓ de l’huile de cannabis pour cuisiner;

✓ des joints préroulés;

✓ du cannabis moulu ou encore encapsulé

sous forme de pilule;

✓ et même un atomiseur oral comparable à

un rince-bouche.

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Contexte général

de l’alcool et des

drogues dans la

population et

épidémiologie

1

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Les enjeux juridiques

Les employés ne seront pas autorisés à travailler avec des facultés

affaiblies et ainsi mettre à risque leur propre sécurité et celle des

autres.

Le « Cannabis » affecte les fonctions cognitives et motrices

nécessaires pour conduire une automobile ou pour occuper un travail

à risque au niveau de la santé et de la sécurité au travail.

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Les enjeux juridiques

L’adoption d’une politique à l’égard de la consommation d’alcool, de

drogues et de certains médicaments en milieu de travail à risque n’est

plus un pouvoir, mais un devoir qui incombe à l’employeur d’autant

plus dans le contexte de la légalisation d’une substance qui affecte la

vigilance.

En matière de santé et sécurité au travail, pour présenter une défense

à une plainte pénale ou des accusations criminelles, l’existence et

l’application d’une telle politique sont essentielles.

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➢ Le Québec est la province

canadienne qui comporte le

pourcentage le plus élevé de

personnes de 15 ans et plus ayant

consommé de l’alcool au cours de

leur vie et au cours des 12 derniers

mois.

Source: Enquête de surveillance canadienne de la consommation d’alcool et de drogues de Santé Canada (ESCCAD)

Contexte général dans la populationConsommation d’alcool

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Consommation de cannabis

14 % des Canadiens en ont pris au moins une fois

(4,2 millions);

40 % des consommateurs en ont consommé

chaque jour;

17 % des consommateurs en ont pris toutes les

semaines;

14 % sont des utilisateurs mensuels.

Proportion des Québécois qui ont pris du

cannabis dans la dernière année

Les statistiques démontrent que chaque année, il y a de plus en

plus de Québécois qui consomment du cannabis!

Âge %

15-17 ans 31,0 %

18-24 ans 41,7 %

25-44 ans 21,0 %

45-64 ans 8,0 %

65 et plus 1,1 %

Fréquence de la consommation au cours des

3 derniers mois

Statistiques Canada, 2018

Contexte général dans la populationConsommation de drogues

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Cannabis : les chiffres de notre réalité…

▪ Au 31 décembre, 37 884 personnes détenaient une autorisation

de possession de marijuana à des fins thérapeutiques au

Canada (24 990 une licence de production à des fins

personnelles).

Source : DROGUES, Savoir plus, risquer moins, Centre québécois de lutte aux dépendances, 7e édition

Contexte général dans la populationConsommation de drogues

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CONNAISSANCES

GÉNÉRALES ET DÉFINITIONS

Substances et effets

CANNABIS

MARIJUANA (THC)

Cannabis – Marijuana – Pot – Reefer – Buds –

Herbe – Weed – Ganja – Herb - Marie Jeane –

Sinsemillia – Joint – Hash – Oil - Etc.

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Connaissances générales et définitions

Un bref aperçu de la marijuana

On retrouve le cannabis partout dans le monde, mais c’est une plante originaire d’Asie. Il est utilisé

depuis des millénaires pour ses effets psychoactifs-euphoriques (l’état « high »), relaxation, sentiment

de bien-être et intensification des expériences sensorielles habituelles (vue, ouïe, goût, odorat).

Cependant, il est aussi utilisé à des fins médicales et sociales depuis longtemps.

Une variété de produits peuvent être fabriqués à partir de la fleur de la plante de cannabis ou en sont

dérivés, notamment :

▪ l’herbe séchée (c.-à-d., la « marijuana »);

▪ l’huile (p. ex., l’« huile de haschich »);

▪ le haschich (c.-à-d. la résine comprimée);

▪ les concentrés (p. ex. le « shatter », la « wax »);

▪ les aliments et boissons contenant des extraits de cannabis.

MARIJUANA (THC)

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Un bref aperçu de la marijuana (suite)

▪ Le cannabis contient des centaines de substances chimiques, dont plus de 100

« cannabinoïdes ».

▪ Les cannabinoïdes sont une catégorie de produits chimiques qui agissent sur les récepteurs des

cellules du cerveau et du corps.

▪ Le cannabinoïde le plus étudié est le THC (tétrahydrocannabinol), principal composé

psychoactif du cannabis (le produit chimique qui cause l’état « high »).

▪ On s’intéresse aussi à un autre cannabinoïde clé, le CBD (cannabidiol). Contrairement au THC, le

CBD n’est pas un agent psychoactif et peut, en fait, contrecarrer certains des effets psychoactifs du

THC. Il y a de plus en plus de recherches scientifiques qui se penchent sur les effets

thérapeutiques potentiels du CBD.

Connaissances générales et définitions MARIJUANA (THC)

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Risques pour la santé

En général, les risques pour la santé associés à la consommation de marijuana peuvent

être aigus (c.-à-d. immédiats et de courte durée) ou chroniques (c.-à-d. retardés et de

longue durée). Toutefois, les risques peuvent s’accroître de manière importante si l’on tient

compte d’un certain nombre de facteurs, notamment :

▪ l’âge auquel la personne a commencé à consommer;

▪ la fréquence de la consommation;

▪ la durée de la consommation;

▪ la quantité consommée et la puissance du produit;

▪ les gestes posés par la personne intoxiquée, notamment la conduite d’un véhicule ou la

consommation d’autres substances ou médicaments; et

▪ l’état de santé de la personne et ses antécédents médicaux, personnels et familiaux.

Connaissances générales et définitions MARIJUANA (THC)

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Risques pour la santé (suite)

Le cannabis est perçu comme une substance qui semble moins dangereuse que le tabac

ou l’alcool. Il n’est cependant pas sans danger.

▪ Chez les mineurs, l’initiation précoce de la consommation augmente les risques de

devenir un consommateur quotidien dépendant, de compromettre le développement et

la réussite scolaire, et d’aggraver ou de provoquer des troubles mentaux. 1 2

▪ Les risques pour le fœtus augmentent chez les femmes enceintes qui consomment. 3

1 Lopez-Quintero, C., Perez de los Cobos, J. Hasin, D.S., Okuda, M. Wang, S., et al (2011) Probability and predictors of transition from first use to dependence on nicotine, alcohol, cannabis, and

cocaine. Results of the National Epidemiologic Survey on Alcohol and related conditions (NESARC). Drug and Alcohol Dependence, 115 : 120-130

2 George, T. et F. Vaccarino (2015). Toxicomanie au Canada : Les effets de la consommation de cannabis pendant l’adolescence, Ottawa : Les Auteurs. Centre Canadien de lutte contre les

toxicomanies.

3 Porath-Waller, A.J. (2015). Dissiper la fumée entourant le cannabis. Effets du cannabis pendant la grossesse. Centre Canadien de lutte contre les toxicomanies.

Connaissances générales et définitions MARIJUANA (THC)

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Risques pour la santé (suite)

Le cannabis est perçu comme une substance qui semble moins dangereuse que le tabac

ou l’alcool. Il n’est cependant pas sans danger.

▪ Le cannabis affecte les fonctions cognitives et motrices nécessaires pour conduire une

automobile ou pour occuper un travail particulièrement à risque d’accidents.4

▪ Après l’alcool, le cannabis est la seconde substance le plus souvent détectée

mondialement dans les accidents de la route. La consommation aigue de cannabis

augmente de manière significative le risque d’accidents routiers et double le risque de

collisions mortelles ou de blessures graves.5

4 Douville, M., Dubé, P.A., institut national de santé publique du Québec. (2015). Les effets du cannabis sur la conduite automobile. Montréal : Gouvernement du Québec.

5 Asbridge, M., Hayden, J.A. et Cartwright, J.L. (2012). Acute cannabis consumption and motor vehicle collision risk: systematic review of observational studies and meta-analysis. BMJ, 344, e536.

Connaissances générales et définitions MARIJUANA (THC)

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Drogue :

Cannabis/Marijuana : le spectre des effets comportementaux qui est unique oblige une

classification de cette drogue dans plusieurs catégories : stimulant, sédatif, tranquillisant ou

hallucinogène.

C’est une drogue (THC)

Connaissances générales et définitions MARIJUANA (THC)

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Voie d’administration :

Cannabis/Marijuana est habituellement inhalé sous forme de cigarette (joint) ou dans une

pipe ou pipe à eau. Il peut également être ingéré par voie orale.

« Space cake »

« Space muffin »

Pipe

Pipe à eau

Joint

Connaissances générales et définitions MARIJUANA (THC)

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Source : ETC – Ibid / ESCCAD Santé Canada

7,8 % des Québécois auraient consommé

au moins une fois de la cocaïne au cours de

leur vie.

11,5 % des Québécois auraient

consommé au moins une fois de l’ecstasy

ou d’autres drogues de synthèse.

Contexte général dans la populationConsommation de drogues

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État de la situation et

les effets de l’alcool,

du cannabis et des

drogues sur la santé et

la sécurité au travail

2

▪ Pour une meilleure compréhension de

l’accidentologie

▪ Conséquences pour l’entreprise ou

l’organisation

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▪ Effets sur la Santé-Sécurité (accident,

maladie).

▪ Détérioration des relations ou du climat de

travail.

▪ Perte du capital humain (expertise, contacts).

▪ Absentéisme et Roulement de personnel

▪ Baisse de productivité, de qualité des

produits, atteinte de l’image corporative, etc.

▪ Problèmes de santé psychologique

L’impact de la consommation d’alcool et autres drogues

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▪ L’alcool au volant demeure la principale cause d’accidents graves et de décès sur les routes, tant au Québec qu’au Canada.

Alcool et conduite de véhicules moteurs

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Les études

démontrent

que le

cannabisaffaiblit de

façon marquée

la capacité

de conduite.

Perte de contrôle

Réflexes ralentis

Diminution de la

vigilance

Cannabis et conduite de véhicules moteurs

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Présentation de lastratégie : Prévention et gestion de l’alcool et des drogues en milieu de travail

3

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STRATÉGIE SUR MESURE EN MATIÈRE DE

GESTION DE L’ALCOOL ET DES

DROGUES EN MILIEU DE TRAVAIL

Plan stratégique global

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➢ Constat général relatif au nombre croissant d’employés souffrant

de dépendances alcool et/ou drogues.

➢ La majorité de ces employés travaillent avec des machines de

grande valeur.

➢ La dépendance aux substances psychotropes est un facteur

important relié aux problématiques de l’assiduité et de la

productivité au travail.

Plan stratégique global

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➢ Vulnérabilité à l’effet de traiter au cas par cas.

➢ Cette réalité doit être adressée sous l’angle de la Santé-Sécurité.

Plan stratégique global

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➢ Protéger la santé et assurer la sécurité et l’intégrité physique des

employés

➢ Assurer un environnement de travail sécuritaire

➢ Préserver l’intégrité des installations et des opérations

➢ Identifier les mécanismes d’aide auxquels l’employé présentant un

problème de dépendance peut avoir accès, et ce, à l’intérieur d’un cadre

structuré et rigoureux

➢ Spécifier le rôle et les responsabilités du personnel et des partenaires

Plan stratégique global

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Transparence du projet – présentation à l’exécutif syndical (si milieu

de travail syndiqué)

Formation à la supervision

(détection pour doute raisonnable)

Diffusion et présentation aux employés

Plan de communication

Suivi

Plan stratégique global

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Questions?

11

SECTION

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Luc ChabotPrésident et Chef de direction

Relais Expert-Conseil

B: 514 956-7445 | M: 514 919-6146 | SF. 1 866 956-8288

[email protected]