ALPAGA · Groupes et séminaire Les Hôtels d’en Haut 3 L’Alpaga ALPAGA UN LIEU UNIQUE FACE AU MONT-BLANC Au sein d’un écrin de nature préservée, faisant face au Mont-Blanc

Fanny Dunand — Attachée commerciale — [email protected] — +33 (0)4 50 91 48 70 — +33 (0)6 07 96 58 91

VOS ÉVENEMENTS PROFESSIONNELS FACE AU MONT-BLANC

ALPAGA MEGÈVE

Groupes et séminaire Les Hôtels d’en Haut

2 L’Alpaga

MEGÈVE UN VILLAGE D’EXCEPTION

L’Alpaga se situe au cœur des Alpes, à Megève, et offre une magnifique vue sur le Mont Blanc à 1200 m d’altitude.

Renommé pour les hôtes prestigieux qui y ont séjournés depuis 1910 et pour sa station de ski, l’une des plus belles au monde, Megève

est un village pittoresque perché entre 1200 et 2500 mètres d’altitude alliant raffinement et élégance.

L’Alpaga embrasse tout le val d’Arly et place le visiteur dans un univers

de grandeur et de beauté pure.

Aéroport Genève Cointrin 1h/80 km

Aéroport Lyon Saint Exupéry 2h/175 km

Paris 1h en avion depuis Lyon ou Genève


3 L’Alpaga

ALPAGA UN LIEU UNIQUE FACE AU MONT-BLANC

Au sein d’un écrin de nature préservée, faisant face au Mont-Blanc

l’hôtel avec ses chambres, appartements et chalets à l’architecture

authentique : toit en tavaillons, comme le veut la tradition, charpente

apparente et balcons en bois découpé, s’intègrent harmonieusement

dans le paysage. Les intérieurs vous révèlent des espaces à vivre au

design contemporain et les grandes terrasses et balcons, exposés Sud

- Sud-ouest invitent vos hôtes à un bain de soleil.

Choisir l’Alpaga c’est choisir de vivre une expérience unique au cœur

des plus belles montagnes françaises.

L’ALPAGA EN BREF

27 chambres et suites 6 chalets privés

2 restaurants : La Table de l’Alpaga étoilé au guide Michelin,l’Onyx, notre bistrot lounge

Un Spa « By Sothys » avec un bassin ludique, un hammam,une salle de repos et une salle de fitness, puis en extérieur face

au mont Blanc un bassin scandinave et un sauna Des salles de réunions mises en place sur mesure

pour votre évènement. Une équipe dédiée à votre évènement


4 L’Alpaga

NOS FORFAITS SÉMINAIRES

JOURNÉE D’ÉTUDE — 79 € PAR PERSONNE

La mise à disposition de la salle de réunion équipée Matériel de conférence (vidéoprojecteur, paperboard, écran, bloc et stylos)

Deux pauses gourmandes (sucrées ou salées) Le déjeuner imaginé et préparé par le chef de La Table de L’Alpaga, hors boissons

Les eaux minérales en salle de séminaire Le wifi

VOTRE ½ JOURNÉE D’ÉTUDE — 69 € PAR PERSONNE

La mise à disposition de la salle de réunion équipée Matériel de conférence (vidéoprojecteur, paperboard, écran, bloc et stylos)

Une pause gourmande (sucrée ou salée) Le déjeuner imaginé et préparé par le chef de La Table de L’Alpaga, hors boissons

Les eaux minérales en salle de séminaire Le wifi


5 L’Alpaga

NOS DIFFÉRENTES PAUSES

La pause incluse dans le forfait séminaire comprend une boisson chaude, un verre de jus de fruit et un gâteau/viennoiserie ou une douceur salée en fonction de votre choix et selon la suggestion du jour. Si vous souhaitez une pause plus personnalisée, voici ce que nous vous proposons :

PAUSE PERMANENTE 8€ PAR PERSONNE (1/2 JOURNEE)

15€ PAR PERSONNE (JOURNEE COMPLETE)

Profitez tout au long de votre réunion d’un buffet avec à votre disposition :

Boissons chaudes

Jus de fruits

Suggestion sucrée du chef

PAUSE CHOCOLATÉE 10€ PAR PERSONNE / PAR PAUSE

Dégustez une pause faite maison déclinée sous le thème du chocolat :

Moelleux au chocolat

Tarte au chocolat

Mousse au chocolat

PAUSE SAVOYARDE 10€ PAR PERSONNE / PAR PAUSE

Donnez à votre pause une touche montagnarde :

Plateau de charcuterie

Plateau de fromage

Gâteau de Savoie

PAUSE FRAICHEUR 10€ PAR PERSONNE / PAR PAUSE

Savourez une pause fraicheur autour des fruits de saison, faites

votre sélection de fruits, notre équipe s’occupera de les sublimer :

Jus de fruit frais pressés : orange et pamplemousse

Tartes

Salade de fruits


6 L’Alpaga

NOS SUGGESTIONS DE DÉJEUNER

MENU SÉMINAIRE*

Menu créé par notre chef, afin d’accompagner votre évènement à l’Alpaga.

LES ENTRÉES :

Tomates cœur de bœuf, mozza di Buffala,

herbes de nos cueillettes

Œuf à 64°, crémeux de choux fleur

et caviar de hareng

Truite fumée, faisselle aux herbes

Gaspacho de petit pois et émulsion de lard

Carpaccio de bœuf aux aromates

LES PLATS :

Truite, cocotte de légumes, sauce Nantua

Cabillaud et piperade « Comme au pays basque »

Poitrine de porc, Tian de légumes, jus au

serpolet

Suprême de volaille, polenta crémeuse au

Beaufort, jus à la sauge

LES DESSERTS :

Assiette de fromage

(Peut être sélectionnée en plus du dessert +8€)

Tarte aux fruits de saison

Carpaccio d’ananas

Brioche façon pain perdu

Riz au lait de ma grand-mère

Salade de fraise au basilic

FINGER FOOD*

Supplément de 3€ par amuse-bouche additionnel

Forfait incluant 6 amuses bouches par personne à sélectionner parmi les propositions suivantes :

Brochette de crevettes, ananas et coriandre

Gravelax d’Omble Chevalier au citron confit

Croustillant de canard Confit aux épices

Feuilleté parmesan et piment d’Espelette

Mini Choux Club Sandwich classique

Terrine de foie gras au vin chaud épicé

Mouse de pomme de terre au lard paysan

Truite fumée

Toasts Savoyard (reblochon et diot fumé)

Gaspacho de tomates

Tartare de bœuf, émulsion concombre

Poitrine de porc braisé sauce barbecue

Crème de céleri et pommes vertes

Caviar de courgettes, faisselles aux herbes

Plateau de charcuterie et condiments


Bugnes et ses accompagnements

Choux croustillants pralinés

BUFFET*

Pour un déjeuner plus informel, nous pouvons vous proposer de vous réunir autour d’un buffet (3 entrées, plat à l’assiette, 3 desserts).

LES ENTRÉES :

Salade mixte végétarienne

Truite gravelax

Plateau de charcuterie régionale

Carpaccio de magret fumé, vinaigrette aux fruits

secs

Saucisse briochée

Trio tapenade, caviar de légumes et faisselle aux

herbes : accompagnés de feuilletés et crudités.

Salade de tomates mozza, basilic

LES PLATS :

Poitrine de porc braisée

Cabillaud et légumes du moment, sauce vierge

Suprême de poulet fermier, écrasé de pomme

de terre aux olives et basilic

Filet de truite, sauce Roussette

Cocotte de légumes de saison

LES DESSERTS :

Mousse au chocolat et noisettes

Tarte au chocolat

Salade de fruits de saison

Tarte aux fruits rouges


*Hors boissons. Plats susceptibles de changer en fonction des saisons et des arrivées du chef. Choix de menu identique pour l’ensemble des convives.


7 L’Alpaga

NOS SUGGESTIONS DE COCKTAIL APÉRITIF

COCKTAIL MISE EN BOUCHE 45€

Champagne Busin*

Boissons sans alcool

Eaux minérales

3 Canapés Chaud au choix**

3 Canapés Froid au choix**

COCKTAIL GOURMAND 60€

Champagne Bruno Paillard*

Cocktail***

Boissons sans alcool

Eaux minérales

3 Canapés Chaud au choix**

3 Canapés Froid au choix**

Plateau de charcuterie ou Plateau de Fromage

CANAPÉS FROID 3 Canapés au choix

Brochette de crevettes, ananas et coriandre

Gravlax d’Omble Chevalier au citron confit

Croustillant de canard Confit aux épices et amandes

Feuilleté parmesan et piment d’Espelette

Mini Choux Club Sandwich classique

Terrine de foie gras au vin chaud épicé

Truite fumée

Gaspacho de tomates

Caviar de courgette, faisselle aux herbes

CANAPÉS CHAUD 3 Canapés au choix

Mouse de pomme de terre au lard paysan

Toasts Savoyard (reblochon et diot fumé)

Poitrine de porc braisé sauce barbecue

Crème de céleri et pommes vertes

* Champagne sur une base de 2 coupes par personne

**Canapés susceptibles de changer en fonction des saisons et des arrivées du chef.

Choix identique pour l’ensemble des convives.

*** Cocktail à définir lors de l’élaboration du cocktail

Prix communiqués par personne.


8 L’Alpaga

NOS SUGGESTIONS DE DINER

L’ONYX, BISTROT LOUNGE

Menu Bistrot 2 plats*

39 €

Menu Bistrot 3 plats*

44 €

Menu inspiré de l’ardoise de l’Onyx, qui vous propose

une sélection de plats savoureux et familiaux.

LA TABLE DE L’ALPAGA, RESTAURANT

GASTRONOMIQUE

Menu Expression d’un terroir en 4 étapes *

95 €

Notre chef vous propose de découvrir les saveurs de la Table de l’Alpaga

à travers un menu dégustation, en 4 plats.

Menu avec accords mets et vins 3 verres : 150 €

SOIRÉE RACLETTE**

Fromage à raclette, plateau de charcuterie, salade et dessert 65 €

* Les menus sont hors boissons. Une proposition de menu vous sera faite, directement inspiré de la carte de notre restaurant.

Le menu sera commun à tous les convives, préalablement sélectionné par vos soins. En fonction de la date de votre séminaire,

un minimum de dîner à la Table de l’Alpaga pourra vous être demandé. Au cas contraire, des frais vous seront facturés.

Pour des raisons de qualité de service, le nombre de personne à la Table de l’Alpaga peut être limité en fonction des disponibilités.

** La soirée raclette peut être organisée sous réserve de disponibilité.



9 L’Alpaga

NOS FORFAITS BOISSONS

FORFAIT EAUX MINÉRALES 9€

Eau minérale plate & gazeuse

Café & Thé

FORFAIT SOFT DRINKS 15€


Soda & Jus de fruits

Café & Thé

À LA CARTE

Pour une sélection plus personnelle de vins & boissons, nous serions ravis

de vous communiquer notre carte des vins. C’est avec joie que notre sommelier reste

à votre disposition afin de vous écouter et vous guider.

FORFAIT VINS CLASSIQUES 25€

Vins « classiques » à hauteur d’une bouteille pour 3 personnes

Vins à définir lors de la réservation


Café & Thé

FORFAIT OPEN BAR

Forfait Open Bar disponible en apéritif ou en soirée, après le dîner

Basique 1 heure sans Champagne 25€

Premium 1 heure avec Champagne 40€


FORFAIT VINS SUPÉRIEURS 40€

Vins « supérieurs ». Vin à hauteur d’une bouteille pour 3 personnes

Vins à définir lors de la réservation

Génépi. A hauteur d’une dégustation par personne


Café & Thé


10 L’Alpaga

300€ / salle

Sur demande selon prestation





Sur demande selon vos goûts

Salles supplémentaires

Transfert depuis Aéroport, Gare, Altiport, etc.

Location de matériel Audio

Location écrans supplémentaires

Activités Team building

Réservation de restaurants

Ambiance musicale

Réservation de soin dans notre spa by Sothys

EN OPTION


11 L’Alpaga

LES ACTIVITÉS LORS DE VOTRE SÉJOUR A MEGÈVE

Megève et sa région vous offre la possibilité de profiter de diverses activités alliant plaisir, nature,

sport et sensations. Nous aurons le plaisir de vous conseiller et de vous aider à réserver vos activités.

Voici quelques exemples :

EN HIVER :

Chiens de traineaux

Balade en raquettes

Ski alpin et ski de fond

Luges

Balade en motoneige

Escalade de cascade glacée

Héliski

Soirée en Alpage

EN ÉTÉ :

Sortie VTT

Rafting, Canyioning, Hydrospeed, Canoraft

Randonnées

Escalade

Tennis

EN ÉTÉ COMME EN HIVER :

Balade en calèche au cœur du village

Cani-Rando / Cani-raquette

Sortie en Fat bike électrique

Golf

Vol en Parapente

Vol en montgolfière

Vol en hélicoptère

Vol en avion de tourisme

Saut en parachute

Saut à l’élastique


12 L’Alpaga

DÉCOUVERTE DE LA RÉGION

Lors de votre séjour à l’Alpaga à Megève, n’hésitez pas à découvrir la beauté

de la région Savoie Mont-Blanc.

Vous pourrez par exemple visiter les villes suivantes :

ANNECY 1 heure de route de Megève

Charmante et authentique, Annecy est une ville touristique de renommée offrant

beaucoup d’activités et de visites. Surnommée la Venise des Alpes, Annecy offre

un paysage magnifique entre lac et montagnes.

GENÈVE 1 heure de route de Megève

Siège européen de l’ONU et siège principal de la Croix-Rouge, la ville est surnommée

« capitale de la paix » avec sa tradition humanitaire et son charme international.

Vous pourrez profiter du Lac Léman et voir le jet d’eau, haut de 140 mètres.

Vous pourrez également visiter la vieille ville et profiter du shopping.

CHAMONIX 30 minutes de route de Megève

Ouvrez les yeux et admirez ! Plusieurs excursions à Chamonix vous feront découvrir

le Mont-Blanc et son massif comme le télécabine de l’Aiguille du Midi ou encore le train

de Montenvers et la Mer de Glace.


13 L’Alpaga

DISPOSITION DES SALLES

LA TABLE DE L’ALPAGA L’ONYX LE CHALET LE LOBBY LE SALON

20 places 20 places 16 places 14 places

60 places 40 places 40 places

40 places 30 places


48 places 72 places


VOS ESPACES POUR VOS ÉVÈNEMENTS


14 L’Alpaga

Le palais des sports de Megève, situé à 5 minutes en navette de l’hôtel, propose des espaces de séminaire. Les tarifs sont communiqués sur demande.

DISPOSITION DES SALLES

LE CHALET DE LA LIVRAZ

AUDITORIUM SALLE

MONT-JOLY SALLE JAILLET




90 places 56 places

LES ESPACES DE SÉMINAIR ES MIS A DISPOSITION PAR LE PALAIS DES SPORTS


15 L’Alpaga


16 L’Alpaga

CONDITIONS

GÉNÉRALES DE VENTE

GROUPE

SÉMINAIRE

ÉVÈNEMENT PRIVÉ

ARTICLE 1 : APPLICATION des Conditions

Générales de Vente (CGV).

Les présentes Conditions Générales de Vente

s’appliquent aux prestations liées à l’organisation de

réunions et fournies par le ou les établissements visés

au devis joint.

Ces Conditions Générales de Vente sont adressées au

Client en même temps que le devis, pour lui permettre

d’effectuer sa réservation. Toute réservation

implique donc de la part du Client l’adhésion entière

et sans réserve aux présentes conditions, à l’exclusion

de tout autre document tel que prospectus, documents

commerciaux, etc.

En cas de contradiction entre les dispositions figurant

au devis signé par le Client et celles figurant aux

présentes C.G.V., les dispositions du devis prévalent.

ARTICLE 2 : CONFIRMATION DE

RESERVATION

Le client doit confirmer sa réservation avant la date

d’option et retourner aux établissements, un

exemplaire du devis et des conditions générales de

ventes dûment daté et signé par le Client, revêtu de la

mention « Bon pour accord » et de son cachet.

Ces documents devront obligatoirement être

accompagnés du paiement de l’acompte visé à l’article

9 qui constitue une condition substantielle et

déterminante de la réservation. A défaut de

versement de l’acompte, le ou les établissements ne

confirment pas la réservation et ne garantissent pas

la disponibilité des espaces/chambres réservés.

ARTICLE 3 : ORGANISATION DE

LA RESERVATION

3.1/ Chambres

Le Client doit adresser par écrit à chacun des

établissements concernés, la rooming list (liste

nominative des participants à la convention et de

l’attribution des chambres), au plus tard 21 jours

avant la date d’arrivée prévue. Les chambres

réservées sont mises à disposition des bénéficiaires à

partir de 17 heures le jour d’arrivée. Les chambres

doivent être libérées au plus tard à 11h00 le jour du

départ, tout dépassement de ce délai pouvant

entraîner la facturation d’une nuitée supplémentaire

au tarif public affiché.

3.2/ Couverts

Le Client doit préciser par écrit aux établissements

concernés le nombre exact de couverts prévus pour

chaque repas 8 jours ouvrables avant la date de début

de la manifestation (samedi et dimanche non inclus).

La réduction du nombre de participants est

considérée comme une annulation partielle de la

réservation donnant lieu à l’application de l’article 5

des présentes conditions.

Le Client doit confirmer son choix de restauration

(menu, buffet, cocktail, ...) au plus tard 15 jours

ouvrables avant la date de la manifestation. Au-delà

l’hôtel se réserve le droit d’imposer un choix dans la

catégorie retenue par le client. Il est ici précisé que la

restauration non consommée dans le cadre d’un

forfait ne peut donner lieu à minoration du prix. Le

choix d’un menu commun à tous les convives est

obligatoire pour le bon déroulement de l’évènement.

3.3/ No-Shows

Les «no-shows» (prestations commandées non

annulées) seront facturés au Client sur la base de la

totalité du séjour.

3.4/ Mise à disposition des espaces

Le Client devra informer chacun des établissements

concernés avant la date de l’événement, de

modifications sensibles du nombre de participants à

la manifestation.

En tout état de cause, si le nombre de participants

s’avérait inférieur au nombre prévu sur le devis, le

Client pourrait se voir attribuer un autre espace que

celui initialement prévu, pour des raisons inhérentes

à la gestion de l’établissement.

3.5/ Modification du nombre de participants

La réduction du nombre de participants est

considérée comme une annulation partielle de la

réservation donnant lieu à l’application de l’article 5

des présentes, qu’il s’agisse notamment

d’hébergement, de restauration ou d’espaces loués. Si

le nombre de participants s’avérait supérieur au

nombre indiqué sur le devis, la mise à disposition des

espaces ne sera confirmée qu’après réception du

complément d’acompte correspondant au différentiel

de réservation.

ARTICLE 4 : MODIFICATION

DES PRESTATIONS

Toute demande de modification des prestations par

rapport au devis accepté doit être adressée par écrit

à l’établissement concerné.

Faute d’acceptation écrite de l’établissement dans les 8

jours de la réception de la demande, le contrat est

réputé perdurer selon les termes et conditions

déterminés dans le devis accepté par le client.

ARTICLE 5 : ANNULATION

La facturation étant faite sur la base des prestations

commandées sur la base de la totalité du séjour, le

Client est invité à prêter la plus grande attention aux

conditions d’annulation ci-après. Les annulations, de

tout ou partie de la réservation initiale, doivent être

adressées par écrit à chacun des établissements

concernés.

5.1/ Annulation totale

Le changement de date de la manifestation est

considéré comme une annulation totale et donne lieu

à l’application des conditions d’annulation.

Est également une annulation, le défaut de paiement

des acomptes contractuels (autres que le 1er

acompte). En cas de non-respect des échéances de

paiement, l’hôtel aura la faculté d’exiger du client le

paiement immédiat du solde de la manifestation, le

règlement du client devant parvenir à l’hôtel dans les

8 jours courant à compter de la date de la demande

écrite de l’hôtel. A défaut de règlement dans ce délai,

la manifestation sera considérée comme annulée du

fait du client.

En cas d’annulation totale du contrat par le client, non

justifiée par l’inexécution des obligations de l’hôtel,

une indemnité d’annulation sera facturée et calculée

de la façon suivante :

- si la notification d’annulation est reçue plus de 30

jours avant le premier jour de la manifestation,

l’établissement conservera le montant des acomptes

versés à titre d’indemnité.

- si la notification d’annulation est reçue moins de 30

jours avant le premier jour de la manifestation, le

Client devra régler le solde du montant de la

prestation figurant au devis.

5.2/ Annulations partielles

Une annulation partielle correspond à une réduction

du montant du devis quelle qu’en soit l’origine :

diminution de la durée de la manifestation, du

nombre de personne et/ou des prestations

commandées.

En cas d’annulation partielle du contrat par le client,

et non justifiée par l’inexécution des obligations de

l’hôtel, une indemnité d’annulation sera facturée et

calculée en fonction de la date à laquelle la

notification d’annulation est reçue :

- si la notification d’annulation est reçue plus de 60

jours avant le premier jour de la manifestation

aucune pénalité ne sera mise en place.

- si elle est reçue 60 jours avant le premier jour de la

manifestation toute annulation de prestation sera

facturée.

5.3/ révision des conditions

Les conditions d’annulation ci-dessus pourront être

modulées en fonction des impératifs d’exploitation de

l’établissement et du caractère exceptionnel ou

complexe de la manifestation.

Toute demande d’annulation totale ou partielle doit

être signifiée par écrit à chacun des établissements

concernés.

ARTICLE 6 : DELOGEMENT

En cas de non disponibilité de l’établissement, ou en

cas de force majeure, celui-ci se réserve la possibilité

de faire héberger totalement ou partiellement les

participants dans un hôtel de proximité et de

catégorie équivalente pour des prestations de même

nature, les frais inhérents au transfert restant à la

charge de l’établissement, qui ne pourra être

recherché en paiement d’une quelconque indemnité

complémentaire.

ARTICLE 7 : PRIX

Les tarifs sont exprimés dans la monnaie du pays où

doit se dérouler la prestation. Les tarifs figurant sur le

devis sont donnés pour une période courant jusqu’à

une date d’option. Les tarifs confirmés sur le devis

sont fermes pendant 1 mois à compter de la date

d’envoi du devis au Client. Passé ce délai, ils sont

susceptibles d’être modifiés en fonction des

conditions économiques. Les tarifs applicables sont

alors ceux en vigueur le jour de la réalisation de la

prestation.

Les tarifs peuvent être majorés de la taxe de séjour

dans certaines villes. Ils pourront être modifiés en cas

de changement législatif et/ou réglementaire

susceptibles d’entraîner des variations de prix tels

que : modification du taux de TVA applicable,

instauration de nouvelles taxes, etc.

En tout état de cause, si la commande (nombre de

chambres, et/ou de repas et/ou de salle de réunions)

s’avérait inférieur d’au moins 20% au devis initial, le

Client pourrait se voir attribuer de nouveaux tarifs en

raison des prestations minorées.

ARTICLE 8 : HEURES SUPPLEMENTAIRES

TARDIVES POUR OUVERTURE

La période de location des espaces est comprise entre

08h00 et 17h00. Au-delà de ces périodes, des frais de

location supplémentaires seront appliqués sur la base

des tarifs en vigueur.

Le client sera facturé des frais de personnel apportés

au titre des heures supplémentaires, au-delà de 16

heures pour un déjeuner et au-delà de 23 heures pour

un dîner/cocktail, sur la base des tarifs en vigueur.

ARTICLE 9 : MODALITES DE REGLEMENT

9.1/ Acomptes

Le règlement du prix interviendra comme suit :

- 30% du montant total de la manifestation au jour de

la réservation valant pour confirmation de

l’évènement.

- 30% du montant total de la manifestation 90 jours

avant la date de l’évènement

- Le solde de l’évènement 30 jours avant la date de la

manifestation

9.2/ Délai de paiement

Le montant de ce ou ces acomptes est déduit de la

facture finale (solde) sous réserve de l’application

éventuelle d’indemnités d’annulation.

Sauf disposition contraire prévue au devis, les factures

du solde sont établies par chaque établissement, et

sont payables au plus tard dans les 5 jours de la date

de la facture.

Si le client souhaite bénéficier de délai de paiement, il

devra fournir une garantie (dépôt gages espèces,

caution solidaire ou garantie à première demande).

En cas de désaccord sur une partie de la facture, le

client s’oblige à payer sans retard la partie non

contestée et à indiquer par écrit à l’établissement

concerné, le motif de la contestation.

Il est ici rappelé que les sommes payées d’avance ne

seront pas productives d’intérêts. De même, un

règlement anticipé ne pourra bénéficier d’escompte ;


17 L’Alpaga

9.3/ règlement individuel

Le règlement des extras (blanchisserie, minibar,

téléphone, etc.) et autres prestations réclamées

individuellement à l’un ou plusieurs des participants,

sera assuré directement par les participants concernés

à la réception de l’établissement avant leur départ

(paiement individuel).

A défaut de règlement par un ou plusieurs participants

de prestations réclamées en sus des prestations

incluses au devis (extras, repas, ...), la facture sera

adressée au Client qui s’engage à la régler au plus tard

dans les 5 jours de la date de la facture.

Dans le cas de paiement individuel, l’acompte versé au

moment de la réservation sera restitué au Client dans

les 8 jours suivant la réception par l’établissement

concerné, de la totalité des sommes dues au titre de la

manifestation.

Toute somme non réglée sera déduite du montant de

l’acompte, le solde étant restitué au Client.

9.4/ défaut de règlement

A défaut de paiement à l’échéance contractuelle, des

pénalités de retard seront exigibles au taux de 10% l’an

à réception d’une mise en demeure. Par ailleurs, une

pénalité forfaitaire égale à 15% des sommes dues sera

exigible en cas de recouvrement contentieux.

ARTICLE 10 : REPORTAGE

PHOTOGRAPHIQUE

Le client est prié d’informer au préalable

l’établissement concerné de la présence éventuelle

d’un photographe et fait son affaire personnelle de

l’obtention de toutes les autorisations qui

s’avéreraient nécessaires.

ARTICLE 11 : VENTES AMBULANTES

Le client s’engage à fournir à l’hôtel l’autorisation

écrite municipale (salle de moins de 300m2) ou

préfectorale (salle de plus de 300m2) obligatoire, 15

jours au moins avant la date de début de la

manifestation, lorsque la location des locaux a pour

objet la vente au détail ou la prise de commande de

marchandises précédées de publicité.

En aucun cas la location ne pourra excéder la durée

indiquée sur l’autorisation municipale, les ventes ne

peuvent excéder 2 mois par année civile dans un même

établissement. La non-obtention de l’autorisation

écrite entraîne l’application des conditions

d’annulations visées à l’article 5.

ARTICLE 12 : EXPOSITIONS FOIRES ET

DECORATION

Toute installation effectuée par le Client devra être

conforme aux prestations du cahier des charges de

l’établissement ainsi qu’aux dernières prescriptions de

sécurité en vigueur et devront être soumises à

l’approbation préalable de la commission de sécurité.

Tout projet de décoration ou d’implantation de stands

devra être soumis à l’établissement et comprendre 5

exemplaires d’implantation sous peine de se voir

refuser l’autorisation d’exposer.

Le Client organisateur de salon ou de foire doit fournir

à l’établissement, 15 jours au moins avant la date de

début de la manifestation, l’autorisation préfectorale

nécessaire à une telle manifestation commerciale.

(Décret 88- 598 du 07/05/1988). Le client s’engage à

remettre en état originel, et à ses frais, les lieux

occupés.

ARTICLE 13 : RECRUTEMENT

Le code du travail (Articles 312-19 et 312-20) fait

interdiction à l’établissement de gérer ou d’exploiter

directement ou indirectement un bureau de

placement.

En application de cette loi, le Client doit :

. Apporter à l’établissement la preuve qu’il est en règle

vis-à-vis de l’inspection du travail local ;

. Faire figurer sa raison sociale sur ses annonces d’offre

d’emploi, lorsque l’entretien ou la sélection des

candidats est domicilié dans l’établissement.

Le Client s’engage à déclarer par écrit adressé à

l’établissement en même temps que le devis accepté et

l’acompte, qu’il satisfait à ces deux conditions. En

aucun cas le personnel de l’hôtel ne peut participer aux

opérations de recrutement, en particulier en

distribuant des questionnaires aux candidats qui se

présentent à la réception de l’établissement.

ARTICLE 14 : ENTREES PAYANTES

Le Client s’engage à déclarer par écrit adressé à

l’établissement en même temps que le devis accepté et

l’acompte, son engagement de totale responsabilité

quand la manifestation organisée dans les locaux de

l’hôtel est assortie d’une entrée payante.

Dans ce cas, la perception du droit d’entrée doit

s’effectuer à l’intérieur des locaux loués. En aucun cas

le personnel de l’établissement ne doit participer à

cette perception.

ARTICLE 15 : DROITS D’AUTEUR

Le Client doit faire son affaire personnelle de toutes

déclarations et du paiement de tous droits notamment

à la SACEM, pour la diffusion d’œuvres musicales et

plus généralement de toute animation au sein des

locaux (orchestre, spectacles, disques, etc.) Le Client

doit justifier à l’établissement préalablement à la

manifestation, de la déclaration faite à la SACEM.

ARTICLE 16 : TRANSPORT

Il est précisé que l’établissement n’assure aucune

prestation liée au transport des participants.

ARTICLE 17 : ASSURANCE -

DETERIORATION - CASSE - VOL

Le Client doit assurer la garde des biens et matériels

apportés par lui-même ou les participants, notamment

les vestiaires, à l’exclusion des vestiaires surveillés par

le personnel de l’établissement à l’extérieur des

espaces loués. Le Client fera son affaire de la

souscription de toute police d’assurance (Dommages –

responsabilité civile) qu’il jugera nécessaire. Le Client

est notamment invité à souscrire une assurance

spécifique en cas de présence de gros matériels ou de

biens de valeur dans la mesure où la responsabilité de

l’établissement ne pourra être engagée en cas de

détérioration ou de vol desdits biens

Le Client est responsable de l’ensemble des dommages

causés par son intermédiaire (notamment par les

participants ou leurs invités) et s’engage, en cas de

dégradation des lieux mis à disposition, à supporter les

coûts de remise en état de ces lieux. En aucun cas

l’établissement ne pourra être tenu responsable des

dommages de quelque nature que ce soit, en

particulier l’incendie ou le vol, susceptible d’atteindre

les objets ou matériels déposés par le Client ou les

participants à l’occasion de la manifestation objet de la

présente réservation.

ARTICLE 18 : RECOMMANDATIONS

Le Client s’engage à n’inviter aucune personne dont le

comportement est susceptible de porter préjudice à

l’établissement, ce dernier se réservant le droit

d’intervenir si nécessaire. Le client ne pourra apporter

de l’extérieur ni boisson, ni aucune denrée alimentaire.

Le Client s’engage à faire respecter par les participants

et leurs invités l’ensemble des consignes et règlements

de l’établissement (notamment l’interdiction de fumer

dans les locaux à usage collectif).

Le Client veillera à ce que les participants ne

perturbent pas l’exploitation de l’établissement ni ne

portent atteinte à la sécurité de l’établissement ainsi

que des personnes qui s’y trouvent.

ARTICLE 19 : FORCE MAJEURE

Les obligations contenues aux présentes ne seront pas

applicables ou seront suspendues si leur exécution est

devenue impossible en raison d’un cas de force

majeure tels que notamment : acte de puissance

publique, hostilités, guerre, fait du Prince, catastrophe

naturelle, incendie, inondation, grèves sans préavis, ....

Les parties devront mettre en œuvre tous leurs efforts

pour prévenir ou réduire les effets d’une inexécution

du contrat causée par un événement de force majeure

; la partie désirant invoquer un événement de force

majeure devra notifier immédiatement à l’autre partie

le commencement et la fin de cet événement, sans quoi

elle ne pourra être déchargée de sa responsabilité.

ARTICLE 20 : BANQUETS

Si le Client souhaite apporter ses boissons, alors

s’applique un droit de bouchon, qui sera facturé par

bouteille. Après 1h00 du matin, les frais de personnel

seront facturés par heure supplémentaire et par

personne en service, sur la base des tarifs en vigueur.

Enfin, il est rappelé que les enfants qui pourraient

participer à la manifestation sont placés sous la seule

responsabilité des parents et/ou du Client.

Il est rappelé que le Client ne peut pas apporter la

restauration pour l’événement que ce soit en tout ou

en partie. S’il souhaite emporter à l’issue du banquet

une partie des denrées non consommées, il en

supporte l’entière responsabilité, sans recours

possible contre l’hôtel.

ARTICLE 21 : RECLAMATIONS ET LITIGES

Toute contestation et réclamation ne pourront être

prises en compte que si elles sont formulées par écrit

et adressées à l’établissement dans un délai maximum

de 8 jours après la fin de la manifestation. La loi

applicable est la loi française ou à défaut la loi du pays

où se situe l’hôte, si le contrat concerne un seul

établissement hors France.

Date & Lieu :

Bon pour accord,

Documents

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