AMHYS

Frédérique DENIS

Le facteur humain

dans le Système

de Management

de la Sécurité

AMHYS

1 - Les enjeux d’une démarche SMS

2 - Les modèles et référentiels

3 – Les exigences du modèle OHSAS 18001

4 – La prise en compte du comportement dans le SMS

PROGRAMME

AMHYS

1

LES ENJEUX

D’UNE DEMARCHE

SMS

AMHYS

LES ENJEUX DE LA SECURITE

Enjeux juridiques

Enjeux économiques

Enjeux managériaux

Enjeux Humains

AMHYS

Pérenniser les actions menées

Engager un processus d’amélioration continue

Réduire au minimum les risques

Améliorer notre image à travers une certification

Donner un nouveau souffle à la démarche

prévention

Favoriser l’implication de l’ensemble des acteurs

LES ENJEUX D’UNE DEMARCHE

SMS

AMHYS

Processus de mise en valeur du système de management de la santé et de la sécurité permettant d’améliorer les performances globales concernant la santé et la sécurité au travail, en accord avec la politique de santé et de sécurité au travail de l’organisme.

OHSAS 18001

AMELIORATION CONTINUE

AMHYS

Partie du système de management global qui facilite le management des risques associés aux activités de l ’organisme relatifs à la santé et à la sécurité au travail. Ceci comprend l’organisation, les activités de planification, les responsabilités, les pratiques, les procédures, les processus et les moyens nécessaires pour développer, mettre en œuvre, réaliser et tenir à jour la politique de l’organisme en matière de santé et de sécurité.

SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA

SANTE ET DE LA SECURITE AU TRAVAIL

OHSAS 18001

AMHYS

Politique

Planification

Mise en œuvre et fonctionnement

Contrôle et actions

correctives

Revue de Direction

Système de Système de

management management

de la santé et de la santé et

de la sécuritéde la sécurité

UN SYSTEME DYNAMIQUE DE GESTION DES RISQUES

AMHYS

Art. L. 230-2II. - Le chef d'établissement met en oeuvre les mesures prévues au § ci-dessus

sur la base des principes généraux de prévention suivants :

Éviter les risques ;Évaluer les risques qui ne peuvent pas être évités ;Combattre les risques à la source ;Adapter le travail à l'homme, en particulier en ce qui concerne la conception des postes de travail ainsi que le choix des équipements de travail et des méthodes de travail et de production, en vue notamment de limiter le travail monotone et le travail cadencé et de réduire les effets de ceux-ci sur la santé ;Tenir compte de l'état d'évolution de la technique ;Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n'est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux ;Planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l'organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l'influence des facteurs ambiants, notamment en ce qui concerne les risques liés au harcèlement moral ;Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle ;Donner les instructions appropriées aux travailleurs.

UNE ORGANISATION SECURITE COHERENTE AVEC LE CODE DU

TRAVAIL

AMHYS

Resp. de la direction

Revue deDirection

Mesures etsurveillance

Mesures, analyseet amélioration

Mise en œuvreet réalisation

Planification

Resp. de la direction

Management des ressourcesRéalisation du produit

Parties intéressées

Exigences

Parties intéressées

Satisfaction

PolitiqueQ, S-S, E Resp. de la direction

Améliorationcontinue

UN SYSTEME COHERENT AVEC LES NORMES ISO 9001 ET ISO 14001

AMHYS

2

LES MODELES ET

REFERENTIELS

DE L’ENTREPRISE

AMHYS

« NORMATIF »

dérivé de l’ ISO 14001 : 1996 (environnement)OHSAS 18001 : 1999Modèle SM2S propre à un groupe

REGLEMENTAIRE

SGS – Décret du 10 mai 2000 SEVESOCode du travailDécret du 5 novembre 2001 …

GUIDE D’EVALUATION

SIES / DNVBS8800

Démarche volontaire Certification

Démarche obligatoire Sanction

Démarche volontaire État des lieux

LES MODELES

AMHYS

OHSAS 18001

SGS –SEVESOCode du travailDécret du 5 novembre 2001 …SIES, ISRS

ManuelProcéduresModes opératoires

Document uniquePlan de prévention…

REFERENTIELS

MODELES

LES MODELES ET LES REFERENTIELS

AMHYS

3

LE MODELE

OHSAS 18001

AMHYS

1.Exigences générales

2.Politique santé et sécurité au travail

3.Planification

4.Mise en œuvre et fonctionnement

5.Vérification et action corrective

6.Revue de direction

LES CHAPITRES

AMHYS

Exigences légales

Politique

Risques significatifs

Objectifs et cibles

Programmes

Mise en oeuvre

Pré

ven

tion

des s

itu

ati

on

s d

 ’u

rgen

ce

Maît

rise o

péra

tion

nelle

Maît

rise d

e la d

ocu

men

tati

on

Docu

men

tati

on

du

SM

S

Com

mu

nic

ati

on

Form

ati

on

Str

uctu

re e

t re

sp

on

sab

ilit

é

Vérification et action corrective

Revue de direction

Evolutions entre 2 RDD

Confirme ou redéfini

1 - LES EXIGENCES GENERALES

AMHYS

Analyse des risques

Veille réglementaire

Procédure de formation

Procédure de communication

Maîtrise documentaire

Maîtrise opérationnelle :Intégration aux achatsRisques liés au poste de travailRisques liés à la circulationRisques liés aux travaux de maintenanceIntervention des entreprises extérieuresOpérations de chargement et de déchargement….

Maîtrise des situations d’urgence

Maîtrise des équipements

Maîtrise des non-conformités, accident…

Procédures actions correctives et préventives

Maîtrise des enregistrements

Procédure audit

…

Écrire le juste nécessaire en tenant compte des risques et des compétences

LES EXIGENCES DE PROCEDURES

AMHYS

Points clés :

2 - POLITIQUE SANTE ET SECURITE

Engagement de conformité à la réglementation

Engagement d’amélioration continue

Politique appropriée aux risques

Cohérence avec les objectifs

AMHYS

Communiquée dans l’intention

de sensibiliser les employés à

leurs obligations individuelles

en matière de santé et de

sécurité au travail.

Réfléchir à l’objectif de la politique et des cibles avant de définir les moyens de communication.

2 - POLITIQUE SANTE ET SECURITE

AMHYS

Les points de départ de la démarche :

• Identifier les dangers et évaluer les risques

• Identifier les exigences légales et autres

Document

unique

Besoins enformation

Contrôle : audit, visite, indicateur…

Mode opératoire,

maintenance…

3 - PLANIFICATION

AMHYS

Objectifs SMART : à tous les niveaux et fonctions concernées

SimpleMesurableAccessibleRéalisteTemporel

Programme de management

P.A.SÀ

P.A.S

Responsabilité

Objectifs

Action à engagerMoyens humainsFinanciers…

Délai

3 - PLANIFICATION

AMHYS

Rôles, responsabilités et autorités

définis

Dir

ect

ion

Anim

ate

ur

sécu

rité

Hié

rarc

hiq

ue

opéra

tionnel

Opéra

teur

CH

SC

T

Médeci

n d

u

travail

Politique santé et sécurité

Veille réglementaire

Analyse de accidents

Gestion de la documentation

G Garant des résultats

P Anime sur le terrain

C Contribue

4 - MISE EN ŒUVRE ET FONCTIONNEMENT

AMHYS

Personnel sensibilisé à tous les niveaux

Maîtriser les activités associées aux risques significatifs Gestion des produits dangereux,

habilitations…

• Prévenir les situations d’urgences Identification des scénarios, consignes, procédure d’alerte, plan d’urgence, exercices réguliers, POI, PPI

4 - MISE EN ŒUVRE ET FONCTIONNEMENT

AMHYS

Suivi de la performance

Evaluer la conformité à la réglementation

IndicateursProcédures de contrôle et de surveillanceListe des contrôles réglementairesEnregistrementsAudit réglementaireEntretien et étalonnage des appareils de contrôle…

5 - VERIFICATION ET ACTION CORRECTIVE

AMHYS

Accident, incident et non-conformité :

• Enquêter

• Mettre en œuvre des Actions conservatoires

• Analyser des causes

• Définir les Actions

• Vérifier l’efficacité

5 - VERIFICATION ET ACTION CORRECTIVE

AMHYS

AuditExamen méthodique permettant de déterminer si les activités et les résultats associés sont conformes aux dispositions préétablies et si ces dispositions sont mises en œuvre de manière efficace et sont adéquates pour réaliser la politique et les objectifs de l’organisme.

MODELE

OHSAS 18001

REFERENTIEL

INTERNE

PRATIQUES

REELLES

RESULTATS

Conforme ? Conforme ?

Efficace ?

5 - VERIFICATION ET ACTION CORRECTIVE

AMHYS

Système approprié, suffisant, efficace

Évolutions des risques et des exigences légales

Résultats des audits

Changement de politique, objectifs, ...

6 - REVUE DE DIRECTION

AMHYS

4

Prise en compte

du comportement

dans le SMS

AMHYS

Geste ou actionGeste ou action

objectivementobjectivement

observableobservable

COMPORTEMENT

AMHYS

RéflexeRéflexe

Conscient volontaireConscient volontaire

Sans volonté Sans volonté conscienteconsciente

DIFFERENTES SITUATIONS

AMHYS

Décrire le comportement à risqueDécrire le comportement à risque

Classer le comportementClasser le comportement

RéflexRéflexee

OUI

NON

Protection Protection collectivecollective

SAVOIRSAVOIR

POUVOIRPOUVOIR

VOULOIRVOULOIR

OUI

OUI

NONSensibiliserSensibiliser

NONDonner les Donner les

moyensmoyens

NON Comprendre pour Comprendre pour agir : RANagir : RAN

AMHYS

1-1 Politique :

L’homme , première valeur de l’entreprise

Amélioration permanente de la sécurité et des Conditions de travail

PRISE EN COMPTE DU COMPORTEMENT

1 - POLITIQUE

AMHYS

Objectifs :Réduire les risques d’accident et de Maladies professionnellesO accident lié au métier

Plans d’actionsPrenant en compte les attentes du personnelSuivi et information transparente

PRISE EN COMPTE DU COMPORTEMENT

2 - PLANIFICATION

AMHYS

Mode de fonctionnement

Management participatif de la sécurité

MissionsChacun a son rôle à jouerChacun peut porter un programme (#experts)Chacun peut signaler un transgressement des règles

Gestion du risqueMise en place de systèmes collectifs d’évaluationLimites d’acceptabilité

Consignes et procédures

Etablies avec les utilisateursApplicables à tous

PRISE EN COMPTE DU COMPORTEMENT

3 – MISE EN OEUVRE

AMHYS

FormationCréer, faire évoluer les compétences en sécurité

Analyse d’accidentParticipativeRecherche de causes et non de coupables

Visites de sécurité A tous niveauxPour identifier les risques

Réunions sécurité Pour définir, expliquer, rappeler les bonnes pratiques

PRISE EN COMPTE DU COMPORTEMENT

3 – MISE EN OEUVRE

AMHYS

4-1 Tableaux de bordAvoir la trace des actions menéesMesurer les conséquences des actions

4-2 Audit externeAvoir une vision impartiale de la situationLes managers doivent être exemplaires

PRISE EN COMPTE DU COMPORTEMENT

4 – VERIFICATION ET ACTION

AMHYS

4-3 Exploitation des données

L’attitude vis à vis de la sécurité est un critère d’évaluation

Revue de directionPour s’assurer que les engagements sont tenusPour avoir un processus d’amélioration continue

PRISE EN COMPTE DU COMPORTEMENT

4 – REVUE DE DIRECTION

AMHYS

En conclusion

« Il ne serait nullement conforme à l’esprit même de cette importante réforme que les entreprises ne voient dans ce dispositif qu’une obligation purement formelle qu’elles pourraient satisfaire en remplissant des grilles, voire des formulaires pré-établis, sans que cela soit mené dans le cadre d’une démarche effective de la prévention. »

Extrait de la Circulaire du 18/04/02