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ATELIER CAPITALE BIODIVERSITÉ
AMÉNAGEMENT, RÉNOVATION ET CONSTRUCTION FAVORABLES A LA BIODIVERSITÉ
10 mars2017 Lyon
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Structures organisatrices
CNFPT Délégation de Lyon http://www.cnfpt.fr
Agence française pour la biodiversité http://agence-francaise-biodiversite.fr/
Ville de Lyon http://www.lyon.fr/
Plante&Cité www.plante-et-cite.fr/
Aménager, rénover et bâtir en favorisant la biodiversité Le 10mars 2017 – Lyon
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Introduction
Le Centre National de la Fonction Publique Territoriale, la ville de Lyon, et les organisateurs de l’opération Capitale française de la biodiversité 2017 vous proposent une journée d'exposés, de témoignages, de débats et d'échange sur le thème : « Aménagement, rénovation et construction favorables à la biodiversité ».
La biodiversité représente une source d’inspiration considérable pour les projets urbains et des solutions opérationnelles à toutes les échelles, que ce soit en matière d’urbanisme (établissement ou révision des PLU (Plans Locaux d’Urbanismes) et des SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale), identification et intégration de la trame verte et bleue, planification écologique), d’aménagement des quartiers (gestion écologique des eaux pluviales, espaces verts écologiques, agriculture urbaine), de l’architecture (végétalisation des toits ou des façades, dispositifs d’accueil de la faune) et enfin, à l’échelle des matériaux de construction (circuits-courts, matériaux bio-sourcés, déconstructibilité et réversibilité).
Portée par la volonté politique ou l’émergence de nouveaux labels, la prise en compte de la biodiversité réinterroge les façons de faire mais demande aussi la maitrise de notions d’écologie scientifique et de compétences nouvelles, par le biais d’une formation adaptée.
Alors que de nombreuses collectivités ou acteurs privés s’intéressent à cette question, l’édition 2017 de l’opération Capitale française de la Biodiversité vise à identifier et valoriser les actions exemplaires en la matière, qu’il s’agisse de construction neuve ou de rénovation voire de restauration écologique, menées par les villes et les intercommunalités et leurs partenaires.
Cette journée apportera une démarche de formation professionnelle en salle et sur le terrain tout en préparant les collectivités à s’engager dans la démarche de labellisation environnementale.
Les ateliers régionaux au concours 2017 ont pour objectif de sensibiliser aux notions d’écologie urbaine, d’apporter des pistes de solutions opérationnelles pour agir et de faire connaître des outils utiles.
www.capitale-biodiversite.fr
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Veille presse et publications professionnelles A – Biodiversité
Les régions à la tête d'un nouvel organisme en faveur de la biodiversité / LANGEVINE Agnès Espaces naturels, 01/2017, n° 57, p. 13
Il faut que les ARB (Agences régionales de la biodiversité) soient des incubateurs de projets.
L’Agence française pour la biodiversité est officiellement créée / PICAUD EMMANUELLE technicite.fr, 23/12/2016
C'est officiel : le décret qui crée l'Agence française pour la biodiversité a été signé par la ministre de l'Environnement le 23 décembre. Reste à savoir si, trois jours après l'adoption du projet de loi Finances 2017, les moyens seront à la hauteur des ambitions affichées par le gouvernement.
La Biodiversité en action http://www.observatoire-biodiversite-paca.org/environnement/actualites/la-biodiversite-en- action~346.html
Lancement par la secrétaire d’Etat chargée de la biodiversité, Barbara Pompili, de la plateforme recensant les actions locales en métropole et outre-mer en faveur de la biodiversité. Les collectivités sont, entre autres, sollicitées pour l’alimenter. Trois thèmes d’actions ont été retenus pour alimenter cet outil : l’éducation à la nature, la nature en ville et le lien aux nouvelles manières de produire et aux activités économiques.
Le statut des agents publics de la future Agence française de la biodiversité et de ses partenaires est fixé http://www.actu-environnement.com/ae/news/statut-agents-publics-agence-biodiversite-museum- office-chasse-parcs-nationaux-28098.php4, 15/12/2016
Un décret, publié le 14 décembre au Journal officiel, précise le statut, à compter du 1er janvier 2017, des agents contractuels de l'Agence française pour la biodiversité (AFB), du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (CELRL), de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS), des parcs nationaux et de l'établissement public du marais poitevin, dans "un cadre de gestion commun créé." Un autre décret, paru le 14 décembre, fixe les conditions de reclassement des agents non titulaires de ces établissements publics ainsi que ceux du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) "dont les activités sont susceptibles d'être transférées" à l'Agence française pour la biodiversité (AFB), indique ce texte. https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/12/12/DEVK1619223D/jo
LOI n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033016237&categorieLien=i d%E2%80%8E La loi biodiversité a été adoptée le 20 juillet 2016, et publiée au journal officiel le 9 août 2016, soit 40 ans après la loi de protection de la nature de 1976. Elle inscrit dans le droit français une vision dynamique et renouvelée de la biodiversité.
Synthèse de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages / Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature, 21/07/2016, 4 p. http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/15041-6_loi-biodiv_nouvelle- harmonie_4p_DEF_Web_Planches.pdf
La loi biodiversité a été adoptée le 20 juillet 2016, 40 ans après la loi de protection de la nature de 1976. Elle inscrit dans le droit français une vision dynamique et renouvelée de la biodiversité. Elle a pour ambition de protéger et de valoriser notre patrimoine naturel pour faire de la France le pays de l’excellence environnementale et des croissances verte et bleue. Ce 4 pages présente de manière synthétique les grandes avancées de la loi et des actions qui l’accompagnent.
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L’agence française pour la biodiversité http://www.developpement-durable.gouv.fr/L-agence-francaise-pour-la.html, 12/12/2016
Face aux enjeux de perte de biodiversité et d’adaptation aux effets du changement climatique, l’Agence française pour la biodiversité sera une référence institutionnelle au service d’un nouveau modèle de développement riche d’une biodiversité mieux connue, mieux préservée et mieux valorisée. L’Agence est créée par la loi 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages pour être opérationnelle au 1er janvier 2017. Ce document présente ses missions et son organisation.
Capitales Françaises de la Biodiversité http://www.capitale-biodiversite.fr/
Environnement : «Notre alimentation est la clé majeure pour protéger la biodiversité» / Coralie Schaub http://www.liberation.fr/futurs/2016/12/07/environnement-notre-alimentation-est-la-cle-majeure-pour- proteger-la-biodiversite_1533621, 7 décembre 2016
La «COP13 biodiversité» se tient ces jours-ci au Mexique dans l'indifférence générale, alors que les espèces disparaissent à un rythme inquiétant. Entretien avec Yann Laurans, économiste et spécialiste du sujet à l’Institut du développement durable et des relations internationales (Iddri).
Ecologie, développement durable. Reconquérir la biodiversité des territoires, leurs milieux naturels et leurs paysages / SAGALOVITSCH ERIC Courrier des maires et des élus locaux (le), 11/2016, n° 306, p. 38-40
La loi n° 2016-1087 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages consacre la protection des organismes vivants de toute origine. Elle renforce le préjudice écologique et soumet le maître d'ouvrage dont les travaux impactent le milieu naturel à une obligation de compensation écologique. La loi offre au propriétaire désireux de protéger la biodiversité la possibilité de contracter une obligation réelle environnementale. Enfin, elle impose de nouvelles normes de verdissement ou de gestion de l'eau.
Trame verte et bleue : premiers pas vers l'intégration juridique de la fonctionnalité écologique / MENARD ANNE Droit de l'environnement, 11/2016, n° 250, p. 372-377
L'apparition du terme « fonctionnalité » dans la partie réglementaire du Code de l’environnement est une petite révolution dans le monde de la protection et de la gestion juridique de la biodiversité.
Biodiversité : une plateforme nationale recense les actions des territoires Localtis.info, 06/10/2016 http://www.localtis.info/cs/ContentServer?pagename=Localtis/LOCActu/ArticleActualite&jid=12502714 36779&cid=1250271434388
La secrétaire d'Etat chargée de la biodiversité, Barbara Pompili, a lancé le 4 octobre une plateforme recensant les actions locales en métropole et outre-mer en faveur de la biodiversité. Les collectivités sont, entre autres, sollicitées pour l'alimenter.
Biodiversité - L'agriculture urbaine durable, une démarche à soutenir et encourager / LESQUEL EMMANUELLE Gazette des communes, des départements, des régions (la), 05/09/2016, n° 2331, p. 66-67
Pourquoi? L'agriculture permet de réduire les émissions de co2 du territoire, d'améliorer le cadre de vie des citadins et de les remettre en contact avec la nature Pour qui? Les habitants de la métropole bordelaise sont en demande de circuits courts d'approvisionnement. Quant aux agriculteurs, ils ont du mal à trouver des repreneurs. Comment? Parmi les actions mises en place : préserver les terres agricoles en les inscrivant au Scot et au PLU, former des jeunes agriculteurs, installer des points de vente de produits locaux
Nature en ville. Icade lance le contrat de performance biodiversité / TUBIANA FABIAN Environnement magazine, 05/2016, n° 1747, p. 24
Une meilleure gestion écologique des espaces verts à moindre coûts. C'est ce que propose CDC Biodiversité avec le contrat de performance biodiversité, nouvelle prestation qu'elle éprouve avec Icade.
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Biodiversité. Faune et flore à tous les étages / DEGIOANNI JACQUES-FRANCK, ALBERT MARIE-DOUCE, CHESSA MILENA Moniteur des travaux publics et du bâtiment (le), 25/03/2016, n° 5861, p. 12-15
Préservation du vivant oblige, architecture et nature font désormais cause commune. La loi biodiversité scellera leur réconciliation…
Jardins de pluie, une dimension écologique et paysagère / CHAMPRES Jérôme Techni.cités, 11/2015, n° 287, p. 42-44
Les jardins de pluie se distinguent des techniques de gestion intégrées des eaux pluviales à la parcelle par les multiples services qu'ils procurent aux hommes et à leur environnement. Trois projets mettent en avant ces bonnes pratiques.
Ingénierie écologique : évolution de la biodiversité et entretien d'un milieu aquatique artificiel finalisé en 2010, destiné à la gestion d'eaux pluviales urbaines / Grégoire JOST, B. RICARD, T. FRAISSE, H. FEVE, S. JUND, A-C. VEYRAT, C. POINTUD TSM : techniques, sciences, méthodes, 01/09/2015, n° 9, p. 18-31
Les ouvrages en question concernent la ZAC de Bezannes, nouveau quartier d'activité et d'habitat de 172 hectares en construction à proximité de la nouvelle gare TGV Champagne Ardennes.
Les noues : une alternative à la gestion des eaux pluviales / ROIZARD ERICK Horticulture et paysage magazine. Espaces verts, 08/2015, n° 165, p. 48-49
Les noues sont des ouvrages plurifonctionnels. Grâce à leur végétalisation, elles offrent un intérêt paysager, ont un rôle d'infiltration/de dépollution des eaux de pluie, elles maintiennent également une fraicheur ambiante grâce à leur évapotranspiration et enfin, elles participent à la trame verte urbaine en reconstituant des écosystèmes secondaires favorables à l'accueil d'une biodiversité spécifique.
B - Bâtir en favorisant la biodiversité ?
Végétalisation des bâtiments : trois nouvelles règles professionnelles publiées, 8/12/16 http://www.batiweb.com/actualites/legislation-et-reglements/vegetalisation-des-batiments-trois- nouvelles-regles-professionnelles-publiees-08-12-2016-29524.html
L’union Nationale des Entreprises du Paysage (Unep) a annoncé la publication de trois nouvelles règles professionnelles pour garantir la qualité des travaux en matière de végétalisation des bâtiments et de constructions paysagères. Rédigées avec l’aide de l’AITF, la FFP, Hortis et de l’enseignement agricole, ces règles recensent l’ensemble des bonnes pratiques et des savoir-faire des entreprises du paysage dans ces domaines.
*Toitures végétalisées : premiers enseignements sur les services écosystémiques rendus / Laurent Radisson Actu-environnement, 13/12/2016 http://www.actu-environnement.com/ae/news/toitures-vegetalisees-services-ecosystemiques-IEES- Paris-CDC-Biodiversite-Icade-28073.php4
Une expérimentation associant un institut de recherche et CDC Biodiversité permet d'éclairer les services écosystémiques offerts par les toitures végétalisées. Ses résultats devraient orienter les choix de conception et de gestion de ces équipements.
*La biodiversité, nouvel enjeu du bâtiment durable / Agnès Sinai Actu-environnement, 22/09/2016 http://www.actu-environnement.com/ae/news/biodiversite-batiment-durable-27541.php4
L'architecture de demain devra être végétale pour répondre aux besoins de confort climatique des habitants. Plusieurs exemples présentés au Congrès du bâtiment durable démontrent qu'il est déjà possible de verdir efficacement les constructions.
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Premiers retours du Forum EcoQuartier du 28 juin 2016 Ministère du logement et de l’habitat durabel, 22 août 2016 http://www.ecoquartiers.logement.gouv.fr/premiers-retours-du-forum-ecoquartier-du-28-juin- a1188.html
Le 28 juin a eu lieu le Forum Ouvert des ÉcoQuartiers, à la Maison des Metallos. Après une matinée riche en échanges, les rapporteurs des 12 ateliers et de l’arbre à palabre ont fait part des premiers éléments de bilan des discussions. Tout au long de la journée, les discussions ont permis de construire une fresque, finalisée pendant le discours de clôture de M. Alain Jund. Retrouvez les retours filmés, la fresque, les supports de présentation des mini-conférences, ainsi que le kit remis à chaque participant en visionnage et téléchargement libre.
La ville verte [dossier] Journal des maires et des conseillers municipaux, 05/2016, n° 5, p. 16-23
Au sommaire : - Trame verte et bleue, les premières réalisations - La biodiversité, pourquoi faire ? - Des serres municipales créatives
Biodiversité. Faune et flore à tous les étages / DEGIOANNI JACQUES-FRANCK, ALBERT MARIE-DOUCE, CHESSA MILENA Moniteur des travaux publics et du bâtiment (le), 25/03/2016, n° 5861, p. 12-15
Préservation du vivant oblige, architecture et nature font désormais cause commune. La loi biodiversité scellera leur réconciliation…
*Écologie. Le génie civil au service de la biodiversité / LAURENT ANTHONY Moniteur des travaux publics et du bâtiment (le), 25/03/2016, n° 5861, p. 68-71
Et si le secteur de la construction favorisait la vie végétal et animal ? La "biodiversité positive" envahit les TP.
*Les plus d'une végétalisation des étendues et des cours d'eau en milieu urbain / ROIZARD ERICK Horticulture et paysage magazine. Espaces verts, 02/2016, n° 169, p. 50-51
Donner plus de place au végétal en ville, voici une doctrine dont sont bien convaincus la plupart des urbanistes, aménageurs et autres paysagistes. Ce que l'on sait moins, c'est que le végétal n'est pas seulement appréciable en bordure d'avenue ou dans les parcs et jardins : il a toute sa place au niveau des étendues et des cours d'eau qui s'insèrent dans le paysage urbain.
Eaux pluviales : gestion intégrée contre culture du tuyau / DESCAMPS Olivier Gazette des communes, des départements, des régions (la), 16/11/2015, n° 2293, p. 54-56 http://archives.lagazettedescommunes.com/30414228/gestion-integree-contre-culture-du-tuyau
Pourquoi ? L'imperméabilisation des sols perturbe le remplissage naturel des nappes phréatiques, dégrade la qualité des eaux pluviales et amplifie les inondations. Pour qui ? Les collectivités doivent intégrer la problématique de l'infiltration à la parcelle des eaux de pluie dans les documents d'urbanisme et les nouveaux aménagements. Comment ? Des revêtements perméables aux noues végétales, les solutions techniques ne manquent pas. Elles sont en partie financées par les agences de l'eau.
Installer une toiture végétalisée en milieu urbain, quel projet pour quels bénéfices ? / LESQUEL Emmanuelle Courrier des maires et des élus locaux (le), 07/2015, n° 291-292, p. 58
Rétention des eaux pluviales, refuge de biodiversité, esthétique, limitation des îlots de chaleur en période de canicule, les toitures végétalisées présentent des atouts non négligeables, notamment en milieu très urbain : quels en sont les bénéfices ? quelles sont les différentes options ? quel est leur coût ? quelles sont les erreurs à éviter ? La ville de Nantes quant à elle a créé 2800 mètres carrés de dunes et de landes sur le toit d'une école.
Toitures vertes : de quoi parle-t-on ? / MEUNIER MARTINE Horticulture et paysage magazine. Espaces verts, 01/04/2015, n° 162, p. 54-55
Importées en France il y a une trentaine d’année, le pays compte aujourd’hui près de 7 000 000 m2 de toitures végétalisées. Souvent restreints à une famille végétale, les toits végétaux peuvent en fait accueillir une large diversité végétale favorisant la biodiversité en ville.
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C – Exemples territoriaux
La Caisse des dépôts finance la biodiversité / KIS MARTINE Géomètre, 12/2016, n° 2142, p. 18-19
Face à la perte de biodiversité, la tendance est de recourir à des solutions naturelles; Dans la baie de l'Aiguillon par exemple, la ligue pour la protection des oiseaux (LPO) a engagé un grand projet de restauration des habitats.
*Montpellier, capitale au naturel / Richard BOUDES Midi-libre, 02/01/2017, n° 25985
La ville a été désignée comme l'un des trois pôles nationaux de l'Agence française de la biodiversité.
Un catalogue de mesures vertes / Alain Piffaretti http://www.lesechos.fr/pme-regions/actualite-des-marches-publics/0211508712658-un-catalogue-de- mesures-vertes-2045008.php
Les Yvelines deviennent la première collectivité à créer un organisme permettant d'organiser les opérations de compensation écologique exigées des aménageurs en cas d'atteinte à l'environnement.
Arles : un premier rucher citoyen installé à Beauchamps http://www.laprovence.com/article/edition-arles/4239386/un-premier-rucher-citoyen-installe-a- beauchamps.html, 12/12/16
Voici une création qui a déjà pris ses marques cet été. Une initiative née sous l'impulsion de Sophie Berton, venue de Cala Melosa, une exploitation apicole en zone forestière située en plein coeur des Alpilles. Elle a pris son bâton de pèlerin afin de se consacrer à la préservation des abeilles et de leur environnement. Responsable de l'association "Ruchers écoles citoyens", elle dédie une grande partie de son temps, de ses études et de ses actions éducatives à informer sur ce sujet. Une détermination contagieuse.
Le BiO'Pôle de LÉA NATURE ouvre ses portes http://www.mediaterre.org/actu,20161205161827,2.html, 12/2016
Une initiative inédite pour la cité et le bien-être des salariés. Situé en face du siège social de LÉA NATURE à Périgny (La Rochelle) et né du rêve de son fondateur, le BiO’PÔLE de Léa est un projet totalement novateur. Ce nouveau complexe innovant et entièrement éco-conçu, est dédié à la santé, à la nature, au sport et au bien-être.
Pilat - Jardin naturel et biodiversité à Pélussin http://france3-regions.francetvinfo.fr/, 13/12/16
L'art de cultiver son jardin : le week-end dernier des jardiniers amateurs et visiteurs ont pu glaner de précieux conseils à Pélussin, dans le parc du Pilat. Au programme : chasse aux papillons, petite leçon de choses et de biodiversité.
ATMB : des infrastructures pour la biodiversité http://www.constructioncayola.com/infrastructures/article/2016/12/12/109148/atmb-des-infrastructures- pour-biodiversite.php, 12/12/16
Autoroutes et Tunnel du Mont Blanc (ATMB) vient de signer le Contrat Vert et Bleu (Arve Porte des Alpes) avec le Syndicat Mixte d’Aménagement de l’Arve et de ses Affluents (SM3A) de la région Auvergne-Rhône-Alpes, le Conseil départemental de Haute-Savoie, l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse et le Grand Genève, qui l’engage à permettre à la faune de franchir plus facilement l’Autoroute Blanche.
Aménager les espaces sous les lignes haute tension pour la faune sauvage http://france3-regions.francetvinfo.fr/, 05/12/16
Le réseau de transport d'électricité (RTE) et les chasseurs des Landes ont signé une convention pour recréer une biodiversité sous les lignes haute et très haute tension. L'objectif est de permettre aux lièvres, grives et autres perdrix de s'approprier ces espaces d'ici 5 ans.
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Romainville fait le pari de l’agriculture urbaine https://www.iledefrance.fr/fil-actus-region/romainville-fait-pari-agriculture-urbaine, 6/12/16
Porteuse d’un projet de Cité de l’agriculture urbaine, la ville de Seine-Saint-Denis figure parmi les 16 premiers lauréats de l’appel à projets « 100 nouveaux quartiers innovants et écologiques » lancé par la Région.
Des trames nocturnes pour protéger la biodiversité / DE LACOUR GENEVIEVE Techni.cités, 11/2016, n° 297, p. 36-37
Muette, la loi de 1976 sur la protection de la nature, l’était sur la pollution lumineuse. Un vide comblé par la nouvelle loi sur la biodiversité, qui introduit pour la première fois la notion de paysage nocturne. Sur le modèle des trames vertes et bleues, les collectivités locales expérimentent leurs premières trames nocturnes.
Préservation. Cinq prix encouragent les protecteurs d'allées plantées / HADDAD YAEL Paysage Actualités, 10/2016, n° 393, p. 32-34
L'été 2016 aura réussi aux alignements d'arbres : la promulgation de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages leur offre désormais une protection spécifique ; le premier concours pour la préservation des allées d'arbres a récompensé cinq initiatives, le 31 août, à Lyon.
« Paris doit aller plus loin pour renforcer la place de la nature en ville », Pénélope Komitès, Mairie de Paris / ALBERT MARIE-DOUCE lemoniteur.fr, 22/03/2016 http://www.lemoniteur.fr/article/paris-doit-aller-plus-loin-pour-renforcer-la-place-de-la-nature-en-ville- penelope-komites-mairie-de-31838182
La Ville de Paris a lancé l’élaboration d’un nouveau « Plan Biodiversité ». Le programme qui pourrait être adopté début 2017 devra soutenir l’épanouissement de la faune et de la flore dans la cité. Alors que dans son numéro daté du 25 mars, « Le Moniteur » consacre un dossier au mariage du bâti et de la biodiversité, Pénélope Komitès, l’adjointe à la maire de Paris en charge des espaces verts, de la nature et de la biodiversité, rappelle également que la prochaine modification du Plan local d’urbanisme de la capitale contient des mesures qui impacteront la construction.
Rennes, capitale de la biodiversité http://france3-regions.francetvinfo.fr/bretagne/ille-et-vilaine/rennes/rennes-capitale-de-la-biodiversite- 1092627.html, 23/09/2016
Rennes vient d'être élue capitale de la biodiversité, parmi 72 autres candidats, et suite à un concours national ouvert aux villes, dont le thème était "Sols et biodiversité". Parmi les réalisations remarquées par le jury, l'aménagement du quartier de la Courrouze.
Rennes, capitale française de la biodiversité 2016 https://www.lpo.fr/, 18/10/2016
Depuis 2010, la LPO (Ligue pour la protection des oiseaux) est partenaire du concours intitulé « capitales françaises de la biodiversité ». Chaque année, de plus en plus de collectivités s’engagent dans la préservation de la biodiversité : végétalisation des berges et des rivières, restauration des habitats naturels ou encore sensibilisation des citoyens… Le thème retenu cette année est « les sols et la biodiversité », tout un programme !
Rennes, capitale française de la biodiversité 2016 http://metropole.rennes.fr/actualites/urbanisme-deplacements-environnement/environnement/rennes- capitale-francaise-de-la-biodiversite-2016/, 22/09/2016
La Ville de Rennes voit reconnue son action de longue date en faveur de la gestion écologique de ses espaces verts. La gestion différenciée initiée dans les années 80, a permis de commencer à recréer des écosystèmes; elle s'est poursuivie par l'abandon progressif des produits phytosanitaires dès les années 90, abandon désormais total puisque les cimetières ne font dorénavant l'objet d'aucun traitement.
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Quelques vidéos
Natureparif https://www.dailymotion.com/user/Natureparif/1 La biodiversité dans les ÉcoQuartiers : retours d’expérience et enseignements par Cyril POUVESLE, CEREMA http://www.dailymotion.com/video/x4wwnf3_la-biodiversite-dans-les-ecoquartiers-retours-d- experience-et-enseignements-par-cyril-pouvesle-cerem_school La biodiversité urbaine et la trame verte et bleue en ville. Audrey Muratet, Natureparif https://www.dailymotion.com/video/x3r14wv_la-biodiversite-urbaine-et-la-trame-verte-et-bleue-en- ville-audrey-muratet-natureparif_tv L'habitat naturel de l'être humain du 21e siècle – la ville ou le village – ainsi que ses infrastructures de transport ou encore ses pratiques agricoles, sylvicoles et d'artificialisation des cours d'eau constituent des obstacles au déplacement de nombreuses espèces et amènent à considérer les passages restant disponibles comme des continuités écologiques plus ou moins fonctionnelles. Bâtiment et biodiversité : Et si l’on pensait les villes et les bâtiments comme des écosystèmes ? Marc Barra (Natureparif) http://www.construction21.org/france/community/pg/pages/view/30034/, 23/09/2016 Un film d’animation " Bâtiment et biodiversité : Et si l’on pensait les villes et les bâtiments comme des écosystèmes ? " produit par Natureparif, l'agence régionale pour la nature et la biodiversité en Île-de-France. Il est à visée pédagogique pour comprendre les enjeux et imaginer des solutions innovantes à chaque échelle pour aménager, bâtir, rénover en favorisant la biodiversité, le tout en lien avec les autres enjeux environnementaux. http://www.natureparif.fr/connaitre/multimedia/films-et-documentaires
Plan bâtiment durable rapport du groupe de travail «Bâtiment et biodiversité» http://www.planbatimentdurable.fr/IMG/pdf/Rapport_Batiment_et_Biodiversite_liens_actifs.pdf Biodiversité et
construction : Les grands enjeux à l’échelle de la ville et du bâtiment durable. Un sujet complexe, émergent et fragile, une maturité limitée des parties prenantes, des freins multiples. Les leviers d’action pour améliorer la prise en compte de la biodiversité pour une ville durable. Les 20 propositions issues du groupe de travail Bâtiment et Biodiversité et les fiches thématiques.
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Autres ressources Décret n° 2016-1071 du 3 août 2016 Journal officiel 5 août 2016 Relatif au schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/8/3/ARCB1609722D/jo
Ordonnance n° 2016-1028 du 27 juillet 2016 Journal officiel 28 juillet 2016 Relative aux mesures de coordination rendues nécessaires par l'intégration dans le schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires, des schémas régionaux sectoriels mentionnés à l'article 13 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032939224&catego rieLien=id
LOI n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, art 10 Journal officiel du 8 août 2015 Le schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030985460&catego rieLien=id
La reconquête de la biodiversité par la conquête du droit civil... A propos de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages Semaine juridique (la). Édition générale, 12 septembre 2016, p. 1624-1628 La loi n° 2016-1087 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages rénove et instaure différents moyens pour renforcer la gestion et la protection de la biodiversité. A cette fin, elle s'appuie également sur des techniques civilistes en admettant la réparation du préjudice écologique, l'autorisation de créer des obligations réelles environnementales et de conclure un contrat mettant en œuvre l'obligation légale de compensation. C'est ici la reconquête de la biodiversité par la conquête du droit civil qui se révèle. Loi sur la biodiversité : de nouvelles responsabilités pour les communes Journal des maires, septembre 2016, p. 9-12 Premier grand texte sur la protection de la nature depuis 1976, la loi biodiversité n°2016- 1087 du 8 août 2016 vise à renouveler les politiques publiques de préservation des milieux naturels Loi Biodiversité : ce qu'il faut retenir, point par point Journal des communes, septembre 2016, p. 22-24 Adopté le 20 juillet 2016, le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages totalise 174 articles répartis en sept titres, dont un grand nombre intéressent très directement les collectivités territoriales. Aperçu de ces dispositions. Ce que contient la nouvelle loi sur la biodiversité Environnement et technique, septembre 2016, p. 32-33 L'Assemblée nationale a définitivement adopté le 20 juillet la loi sur la biodiversité. Digne successeur de la loi de 1976, outil pour masquer la dégradation continue de l'environnement ou mise sous cloche de la nature ? Les avis sont partagés. La loi sur la biodiversité est parue au journal officiel Actu environnement, 09 août 2016 http://www.actu-environnement.com/ae/news/loi-biodiversite-publication-journal-officiel- 27330.php4 Projet de loi Biodiversité : ce qu'il faut retenir, point par point Localtis, 1 août 2016 Adopté après l'échec en commission mixte paritaire, lors d'un vote ultime à l'Assemblée nationale, le 20 juillet dernier, le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages totalise 174 articles répartis en sept titres, dont un grand nombre intéressent très directement les collectivités territoriales. Revue de détail du texte qui doit encore être examiné par le Conseil constitutionnel avant d'être promulgué par le président de la République. http://www.localtis.info/cs/ContentServer?pagename=Localtis/LOCActu/ArticleActualite&jid =1250271178770&cid=1250271176923
La loi Biodiversité est publiée Environnement magazine, 08 août 2016 La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages est publiée au Journal officiel du 9 août. Piqûre de rappel des éléments phares du texte. http://www.environnement-magazine.fr/article/47927-loi-biodiversite-est-publiee/ Biodiversité : la loi votée, le désaccord persiste Techni-cités, août 2016, p. 8-9 Panorama des principales mesures de la loi biodiversité à retenir pour les collectivités. Biodiversité juin 2015-juin 2016 Droit de l’environnement, L'année 2015-2016 est ambivalente. Si elle fut riche en prise de position en faveur de la protection de la biodiversité, COP21, projet de loi Biodiversité en tête, elle est aussi caractérisée par des reculs marquants, preuve en est de la gestion actuelle de la population des loups en France. De même la jurisprudence nationale continue à développer son approche du préjudice écologique tout en réduisant le champ de l'intérêt à agir. La bonne surprise vient essentiellement de l'affaire Urgenda, actant l'émergence d'un nouveau paradigme du droit de l'environnement : la justice climatique.
La loi sur la biodiversité bannit les pesticides tueurs d’abeilles Le monde 20 juillet 2016 Entre état d’urgence et loi travail, la biodiversité a finalement réussi à se frayer un chemin au Parlement. Quarante ans après la loi de 1976 sur la protection de la nature, l’assemblée nationale a définitivement adopté, mercredi 20 juillet dans la soirée, le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. Avec un signal fort : l’interdiction des insecticides « tueurs d’abeilles ». Toute la gauche a voté pour, la droite contre, le groupe LR dénonçant «une écologie punitive » http://www.lemonde.fr/biodiversite/article/2016/07/20/loi-sur-la-biodiversite-la-france-bannit- les-pesticides-tueurs-d-abeilles_4972460_1652692.html Biodiversité : publication de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages Gossement avocats La loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages a été publiée au Journal officiel du 9 août 2016. Analyse. http://www.arnaudgossement.com/archive/2016/08/09/biodiversite-publication-de-la-loi-n- 2016-1087-du-8-aout-201-5834777.html
Loi biodiversité : les principales mesures à retenir du texte La gazette des communes, 9 août 2016 La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages a été publiée au Journal officiel du 8 août 2016, après de multiples navettes entre l'Assemblée et le Sénat. Revue en détails des principaux points qui concernent, de près ou de loin, les collectivités territoriales. http://www.lagazettedescommunes.com/456357/loi-biodiversite-ce-quil-faut-retenir/?abo=1 Loi biodiversité : des avancées inachevées pour la biodiversité agricole Médiapart, 22 septembre 2016 L'analyse de la loi sur la biodiversité : communiqué du Collectif « Semons la biodiversité » dont les Amis de la Terre sont membres. https://blogs.mediapart.fr/edition/vert-tige/article/270716/loi-biodiversite-des-avancees- inachevees-pour-la-biodiversite-agricole
CETTE PRODUCTION Cette production a été réalisée par les centres de ressources documentaires, de l’INSET de Montpellier et de la délégation Rhône Alpes Lyon.
INSET Montpellier : Fabienne ODILE Antonia VERGNES
CNFPT Lyon : Florence FLEURY
Dossier bibliographique réalisé en collaboration avec Gaëlle AGGERI, responsable du service des pôles de compétences techniques et environnement, INSET de Montpellier. [email protected]
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