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Liste des codes de classification fixe avec titre Hiérarchique et description
ANALYSES SANGUINESANA
Analyses de laboratoireANA-1
Résultats d'analyseANA-1.01
Analyses réglementaires par marqueur, HBsAg : test RIA, analyses Dynal-SSO, Cantype, contrôle final, feuilles de travail (résultats d'analyse), identification des anticorps, recherche d'anticorps, vérification de groupe
TANANA-1.02
Documents groupés par marqueur.
Virologie - SérologieANA-1.03
Étude sérologique résultats, feuilles de travail
Banque de sangANA-1.04
Rapports statistiques des marqueurs virologiquesANA-1.05
Électrophérèse protéine sérique (EPS)ANA-1.06
Importation d'agents anthropopathogènesANA-1.07
Laboratoires externesANA-1.08
Tests de confirmationANA-1.09
Confirmation d'analyse
Réactifs de laboratoireANA-1.10
Transport de matériel infectieuxANA-1.11
Culture bactérienneANA-1.12
Plan de contigenceANA-2
Projets d'analysesANA-3
Exemples: automatisation BDS, donneurs lipémiques
Code Titre
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Héma-Québec
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PLANIFICATION DE L'APPROVISIONNEMENTAPP
Stratégie d'approvisionnementAPP-1
TélérecrutementAPP-2
Dossiers des bénévolesAPP-2.01
Exemple: entente de confidentialité.
Rapports des appels de télérecrutementAPP-2.02
Travaux compensatoires communautairesAPP-2.03
Calendrier de planification des collectesAPP-3
Dossiers des collectesAPP-4
Documents relatifs au comité organisateur, aux besoins en matériel de promotion et en équipement, à la confirmation des collectes, etc.
Les dossiers sont identifiés par code de collecte.
Code Titre
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Héma-Québec
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COLLECTES DE SANG ET TRANSPORTCOL
Dossiers des donneurs et des donsCOL-1
Critères de sélection des donneursCOL-1.01
Dons autologuesCOL-1.02
Dons dirigésCOL-1.03
Dons désignésCOL-1.04
Dossiers par receveur.
Dons en aphérèseCOL-1.05
Par groupe sanguin et numéro. Thrombaphérèse, granulophérèse.
Dons de plasmaCOL-1.06
Donneurs - VoyageursCOL-1.07
Les dossiers des donneurs avec marqueurs virologiques sont conservés par les Enquêtes et notifications.
Dossiers spéciaux des donneursCOL-1.08
Inclut les signalements.
Demandes de modification rens. personnelsCOL-1.09
Demandes de renseignements médicauxCOL-1.10
InterdictionsCOL-1.11
Codages - DécodagesCOL-1.12
Doublons - Vérification d'homonymesCOL-1.13
Plaintes et commentaires de la clientèle (donneurs)COL-1.14
DénonciationsCOL-1.15
Dossiers des donneurs (DDS)COL-1.16
Dossiers sur microfilm.
Organisation des collectesCOL-2
Calendrier des collectesCOL-2.01
Dossiers planification logistique des collectesCOL-2.03
Planification avec justification, confirmation de collecte, copie de plan de montage original, vérification quotidienne du matériel et des formulaires, horaire préparation des caissons, menu des sacs de prélèvement, donneurs à l'heure ou indice de rendement, rapports de collectes, repas et pause-santé, heures des repas des employés, horaire du personnel, évaluation des collectes.
Gestion des centres GlobulesCOL-2.05
Programme de rendez-vous, achalandage, analyse de la performance, horaires.
TransportCOL-3
Code Titre
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Héma-Québec
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Contrôle des fiches journalièresCOL-3.01
Bons de transportCOL-3.02
Fiches journalières des heures de conduite et de travailCOL-3.05
Code Titre
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Héma-Québec
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CELLULES SOUCHES ET TISSUSCST
Cellules souchesCST-1
Moelle osseuseCST-1.01
Les dossiers ne sont pas enregistrés et traités dans le logiciel de gestion documentaire.
Dossiers rattachés à une base de données externe.
Dossier des donneurs (UBMDR)CST-1.01.01
Sang de cordonCST-1.02
Deux dossiers par produit: dossier de la mère et dossier du don de cordon.
Dons désignésCST-1.02.01
Comprend dans une même chemise les dossier du donneur et celui du receveur.
Dons Banque publiqueCST-1.02.02
Comprend dans une même chemise le dossier du donneur et celui du receveur.
Prélèvement de tissusCST-2
Dossiers des donneurs de tissusCST-2.01
Conciliation inventaire des tissusCST-2.02
Laboratoire de référence et de cellules souches (LRCS)CST-4
Généralité - LRCSCST-4.01
Analyse fonctionnelle (mapping)CST-4.02
Essais techniques, investigations et validationCST-4.03
Documentation technique du LRCSCST-4.04
Feuilles de travail LRCSCST-4.04.01
Feuilles de travail reliées à une commande de produits (ex : pédipak, sang lavé, plasma déficient en IgA, demande de sang rare, sang phénotypé), extraction ADN, SAH ENR 017.xxx Feuilles de préparation des réactifs.
Gestion des analyses LRCSCST-4.04.02
Statistiques du LRCSCST-4.04.03
Gestion des échantillons LRCSCST-4.05
Gestion de la marchandise LRCSCST-4.06
Réception, demande de modification, suivi des versions de la liste des marchandises LRCS, gestion des inventaires
Formation LRCSCST-4.07
Documents de formation aux centres hospitaliers, de formation continue, de test de compétence interne, feuilles de travail des tests de compétence.
Dossiers des patientsCST-4.08
Dossiers de patients HLA, CMO, PLT, REF et CON. Chaque dossier enregistré dans la base de données Access est codifié comme suits : année, no séquentiel, dossier et secteur (HLA, CMO, etc). Ces dossiers ne sont pas traités dans le logiciel de gestion documentaire.
Cahiers de donneursCST-4.09
CON (consentement), donneur UBMDR, donneur de THROMBAPHÉRÈSE, de plaquettes HLA compatible, de plaquettes rares, donneur de sang de cordon de la banque publique, de donneur de sang de cordon dirigé et donneur de cellules souches périphériques autologues
Code Titre
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Héma-Québec
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Code Titre
Enquête référenceCST-4.10
Documents reliés à un patient ayant développé des anticorps ou autres anomalies non-virologiques au(x) don(s) reçu(s).
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Héma-Québec
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DIRECTION GÉNÉRALEDIR
Documents constitutifsDIR-1
Histoire d'Héma-QuébecDIR-1.01
Documents relatifs à la création d'Héma-Québec et aux faits marquants de l'organisme.
Incorporation et règlements générauxDIR-1.02
Loi sur Héma-QuébecDIR-1.03
DécretsDIR-1.04
Autorisation ministérielleDIR-1.05
Mission d'Héma-QuébecDIR-1.06
Planification et objectifsDIR-2
Planification stratégiqueDIR-2.01
Planification annuelle - ObjectifsDIR-2.02
Rapport d'activités des servicesDIR-2.03
Documents sur le suivi et le bilan des activités et des objectifs. Rapports statistiques de gestion du service.
Rapport annuel d'Héma-QuébecDIR-2.04
Les documents préparatoires à la publication du rapport sont à la rubrique PUB-1.02.03
Indicateurs de performance et de gestionDIR-2.05
Structure organisationnelleDIR-3
Étude organisationnelleDIR-3.01
OrganigrammeDIR-3.02
Description d'emploiDIR-3.03
Présentation des directions - servicesDIR-3.04
Documents de présentation des activités et fonctions des directions et des services
Comités et conseils statutairesDIR-4
Avis de convocation, ordres du jour, procès-verbaux, comptes-rendus et documents déposés. Création d'un dossier par séance au besoin.
Conseil d'administrationDIR-4.01
Avis de convocation, ordres du jour, procès-verbaux, comptes-rendus et documents déposés. Création d'un dossier par séance au besoin.
Code d'éthique et de déontologieDIR-4.01.01
Comité consultatif scientifique et médicalDIR-4.02
Avis de convocation, ordres du jour, procès-verbaux, comptes-rendus et documents déposés. Création d'un dossier par séance au besoin.
Comité d'éhique de la rechercheDIR-4.03
Avis de convocation, ordres du jour, procès-verbaux, comptes-rendus et documents déposés. Création d'un dossier par séance au besoin.
Code Titre
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Héma-Québec
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Comité consultatif de la sécurité (sang)DIR-4.04
Avis de convocation, ordres du jour, procès-verbaux, comptes-rendus et documents déposés. Création d'un dossier par séance au besoin.
Comité consultatif des représentants des receveursDIR-4.05
Avis de convocation, ordres du jour, procès-verbaux, comptes-rendus et documents déposés. Création d'un dossier par séance au besoin.
Consolidation d'équipe (Président et VP)DIR-4.06
Avis de convocation, ordres du jour, procès-verbaux, comptes-rendus et documents déposés. Création d'un dossier par séance au besoin.
Comité de directionDIR-4.07
Avis de convocation, ordres du jour, procès-verbaux, comptes-rendus et documents déposés. Création d'un dossier par séance au besoin.
Documents de décisionDIR-4.07.01
Documents de discussionDIR-4.07.02
Comité de retraiteDIR-4.08
Avis de convocation, ordres du jour, procès-verbaux, comptes-rendus et documents déposés. Création d'un dossier par séance au besoin.
Comité de vérificationDIR-4.09
Avis de convocation, ordres du jour, procès-verbaux, comptes-rendus et documents déposés. Création d'un dossier par séance au besoin.
Forum de directionDIR-4.10
Avis de convocation, ordres du jour, procès-verbaux, comptes-rendus et documents déposés. Création d'un dossier par séance au besoin.
Réunions de gestionDIR-4.11
Réunions périodiques ou ad hoc par service, par direction. Réunions de coordination de plusieurs services et directions.
Comité de la sécurité de l'informationDIR-4.12
Avis de convocation, ordres du jour, procès-verbaux, compte rendus et documents déposés.
Comité des RH et rémunérationDIR-4.13
Avis de convocation, ordres du jour, procès-verbaux, compte rendus et documents déposés.
Organismes et comités externesDIR-5
Les documents d'un organisme relatifs à des activités précises prévues au plan de classification sont classifiés au sujet. Exemple: un document provenant du Ministère des finances sur la TVQ sera classifé à la rubrique FIN-4.01 TPS/TVQ et non à DIR-5.06 Ministère et organismes publics.
Organismes et comités externes québécoisDIR-5.01
Documents d'information générale. Exemples: organigramme, répertoire, activités de l'organisme.
Les documents d'un organisme relatifs à des activités précises prévues au plan de classification sont classifiés au sujet. Exemple: un document provenant du Ministère des finances sur la TVQ sera classifé à la rubrique FIN-4.01 TPS/TVQ et non à DIR-5.06 Ministère et organismes publics.
Comité consultatif en médecine transfusionnelle MTL/QUE (CCMT)DIR-5.01.01
Les documents d'un organisme relatifs à des activités précises prévues au plan de classification sont classifiés au sujet. Exemple: un document provenant du Ministère des finances sur la TVQ sera classifé à la rubrique FIN-4.01 TPS/TVQ et non à DIR-5.06 Ministère et organismes publics.
Comité des usagersDIR-5.01.02
Les documents d'un organisme relatifs à des activités précises prévues au plan de classification sont classifiés au sujet. Exemple: un document provenant du Ministère des finances sur la TVQ sera classifé à la rubrique FIN-4.01 TPS/TVQ et non à DIR-5.06 Ministère et organismes publics.
Organismes et comités externes canadiensDIR-5.02
Les documents d'un organisme relatifs à des activités précises prévues au plan de classification sont classifiés au sujet. Exemple: un document provenant du Ministère des finances sur la TVQ sera classifé à la rubrique FIN-4.01 TPS/TVQ et non à DIR-5.06 Ministère et organismes publics.
Organismes et comités étrangersDIR-5.03
Les documents d'un organisme relatifs à des activités précises prévues au plan de classification sont classifiés au sujet. Exemple: un document provenant du Ministère des finances sur la TVQ sera classifé à la rubrique FIN-4.01 TPS/TVQ et non à DIR-5.06 Ministère et organismes publics.
AssociationsDIR-5.04
Les documents d'un organisme relatifs à des activités précises prévues au plan de classification sont classifiés au sujet. Exemple: un document provenant du Ministère des finances sur la TVQ sera classifé à la rubrique FIN-4.01 TPS/TVQ et non à DIR-5.06 Ministère et organismes publics.
Société canadienne du sang (SCS)DIR-5.05
Les documents d'un organisme relatifs à des activités précises prévues au plan de classification sont classifiés au sujet. Exemple: un document provenant du Ministère des finances sur la TVQ sera classifé à la rubrique FIN-4.01 TPS/TVQ et non à DIR-5.06 Ministère et organismes publics.
Code Titre
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Héma-Québec
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Ministères et organismes publicsDIR-5.06
Les documents d'un organisme relatifs à des activités précises prévues au plan de classification sont classifiés au sujet. Exemple: un document provenant du Ministère des finances sur la TVQ sera classifé à la rubrique FIN-4.01 TPS/TVQ et non à DIR-5.06 Ministère et organismes publics.
HôpitauxDIR-5.07
Les documents relatifs aux commandes sont classifiés à la rubrique appropriés à la section TDP-1 Comandes des hôpitaux ou à la section TDP-6 Relations avec les hôpitaux.
Les documents d'un organisme relatifs à des activités précises prévues au plan de classification sont classifiés au sujet. Exemple: un document provenant du Ministère des finances sur la TVQ sera classifé à la rubrique FIN-4.01 TPS/TVQ et non à DIR-5.06 Ministère et organismes publics.
Directives et procéduresDIR-6
Directives administrativesDIR-6.01
Directives approuvées par le Comité de direction.
Procédures opérationnellesDIR-6.02
Procédures qui ne sont pas réglementées par un organisme réglementaire.
Notes administratives diversesDIR-6.03
Notes administratives qui ne peuvent être classifiées sous une rubrique particulière. Exemple: Règles de vie au travail et dans les pavillons.
Gestion documentaire et des archivesDIR-7
Système de gestion documentaire DIR-7.01
Documents de conception, de développement et de mise en oeuvre du systèeme.
Registres et index des documents administratifs et des archivesDIR-7.02
Microfilmage des documentsDIR-7.03
Documents de vérificarion qualité, certificats de destruction des documents sources.
Entreposage et archivageDIR-7.04
Locaux, entreposage externe (Iron Mountains), droits d'accès.
Élimination des documents administratifsDIR-7.05
Listes et autorisations des documents éliminés.Les certificats des documents sources microfilmés sont classifiés à la rubrique DIR-7.03 Microfilmage des documents.
Fichiers de renseignements personnelsDIR-7.06
Registre des comm. de rens. personnels sans consentementDIR-7.07
Registre des demandes d'accès à l'informationDIR-7.08
Registre des demandes de comm. ou de rectificationDIR-7.09
Demandes d'acquisition de la documentationDIR-7.10
Vigie réglementaireDIR-7.11
Documents de conception, de développement et de mise en oeuvre de vigie documentaire
Code Titre
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Héma-Québec
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ETIQUETAGE DES PRODUITSETI
Traçabilité des produitsETI-1
Registre des données régl. étiquetage produits sanguinsETI-1.01
Résultats autologuesETI-1.02
Plan de contingenceETI-2
Projets étiquetageETI-3
Code Titre
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Héma-Québec
10:15:01
GESTION DE L'EXPLOITATIONEXP
Études d'impactEXP-1
Analyses de l'exploitationEXP-2
Analyses de rentabilitéEXP-2.01
Analyses d'efficacitéEXP-2.02
Analyses financièresEXP-2.03
Analyses sur les opérations, procédures et équipementsEXP-2.04
Code Titre
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Héma-Québec
10:15:01
GESTION DES RESSOURCES FINANCIÈRESFIN
BudgetFIN-1
Préparation et prévisions budgétairesFIN-1.01
Suivi budgétaire mensuelFIN-1.02
Heures salaires accumulées (HSA)FIN-1.03
ComptabilitéFIN-2
Livres de comptabilité - annuelFIN-2.01
Grand-livre, livres auxiliaires comme comptes à payer, à recevoir, immobilisation, inventaire et charte des comptes.
Documents sur support magnétique (informatique).
Écritures de journalFIN-2.01.01
Livres de comptabilité mensuelsFIN-2.01.02
Comptes à payer (Dossiers des fournisseurs)FIN-2.02
Dossiers des fournisseurs par no SAP, des comptes à payer des employés et des bénévoles tels les frais de voyage et de représentation. Ces dossiers incluent les paiements, factures, comptes de dépenses, copie de chèque émis ainsi que les preuves de livraison dans le cas des fournisseurs, les traites et mandats des fournisseurs étrangers.
Factures clients (numérique)FIN-2.03
Rapports de transaction SIPSFIN-2.04
Documents bancairesFIN-2.05
Chèques compensésFIN-2.05.01
Chèques compensés par la banque.
Relevés, états de banqueFIN-2.05.02
.
PlacementsFIN-2.06
Preuves de la banque.
Demandes en immobilisationFIN-2.07
Demandes présentées et approuvées par le comité des immobilisations.
Projets en immobilisationFIN-2.08
Suivi comptable des projets de construction et de rénovation majeure.
États financiers et vérificationFIN-3
États financiers trimestrielsFIN-3.01
États financiers annuelsFIN-3.02
TaxationFIN-4
TPS/TVQFIN-4.01
Code Titre
12Page De 4018 janvier 2011
Héma-Québec
10:15:01
GESTION DES RESSOURCES HUMAINESHUM
Dotation du personnelHUM-1
Banque de candidaturesHUM-1.01
Curriculum vitae provenant de candidats externes, banque de candidatures.Les CV des employés sont dans leur dossier personnel sous HUM-2.02 Dossiers du personnel.
Affichage interneHUM-1.02
Sélection ressources humainesHUM-1.03
Candidats non retenus
Registre des postesHUM-1.04
Outils de sélectionHUM-1.05
Canevas d'entrevue, tests.
Programme d'accueil des nouveaux employésHUM-1.06
Documentation de soutien à la dotationHUM-1.07
Formulaire de gestion de la structure des postesHUM-1.08
Formulaire de dotation de posteHUM-1.09
Rapports d'accès à l'égalité en emploiHUM-1.10
Dossiers des employésHUM-2
Dossiers du personnelHUM-2.01
Dossiers des employés / Avantages sociauxHUM-2.02
CongésHUM-2.03
Dossiers de paieHUM-2.04
Plaintes des employésHUM-2.05
RémunérationHUM-3
Échelle salarialeHUM-3.01
Évaluation de l'emploiHUM-3.02
Processus de révision salariale annuelleHUM-3.03
Enquête et étude salarialeHUM-3.04
Code Titre
13Page De 4018 janvier 2011
Héma-Québec
10:15:01
Conditions de travailHUM-3.05
Équité salarialeHUM-3.06
Structure salarialeHUM-3.07
Campagnes de souscriptionHUM-3.08
Exemple: Centraide
Avantages sociauxHUM-4
Administration - Assurances collectivesHUM-4.01
Contrat (Assurances collectives)HUM-4.01.01
Facturation (Assurances collectives)HUM-4.01.02
Administration - Régime de retraiteHUM-4.02
Texte (Régime de retraite)HUM-4.02.01
Remises (Régime de retraite)HUM-4.02.02
Caisse de retraiteHUM-4.02.03
Développement (Avantages sociaux)HUM-4.03
Assurances collectivesHUM-4.03.01
Régime de retraiteHUM-4.03.02
Projets avantages sociauxHUM-4.04
PaieHUM-5
Rapports de production par périodeHUM-5.01
Fiches de présenceHUM-5.01.01
Corrections de paie multiplesHUM-5.01.02
Fichiers horairesHUM-5.01.03
RétroHUM-5.01.04
Contrôle de paieHUM-5.01.05
Rapports de paieHUM-5.02
Code Titre
14Page De 4018 janvier 2011
Héma-Québec
10:15:01
Demandes de congéHUM-5.02.01
Périodique (Paie)HUM-5.02.02
Mensuel (Paie)HUM-5.02.03
Fin d'année (Paie)HUM-5.03
T4 et Relevé 1 (sommaire)HUM-5.03.01
Déductions à la sourceHUM-5.03.02
Remises diverses (déduction)HUM-5.04
Pensions alimentairesHUM-5.04.01
SyndicatsHUM-5.04.02
Autres remisesHUM-5.04.03
Projets paieHUM-5.05
Exemples: synchronisation, fusion.
Formation et développement (non réglementaire)HUM-6
Activités de formation et développementHUM-6.01
BureautiqueHUM-6.01.01
GestionHUM-6.01.02
Autres activités de formationHUM-6.01.03
Exemples: cours de langue, cours collégiaux ou universitaires.
Demandes de perfectionnementHUM-6.01.04
Loi 90 - Données et pièces justificativesHUM-6.01.05
Rapports sur la formation et le développementHUM-6.01.06
Documentation de soutien à la formationHUM-6.04
Programmes et dossiers de développement organisationnelHUM-6.05
Reconnaissance des années de serviceHUM-6.05.01
Programme d'appréciation de la contribution individuelleHUM-6.05.02
Planification de la relèveHUM-6.05.03
Code Titre
15Page De 4018 janvier 2011
Héma-Québec
10:15:01
Sondage auprès du personnelHUM-6.05.04
Congrès, conférences et colloquesHUM-6.06
Journée Halte-RessourcesHUM-6.07
Statistiques et indicateurs (RH)HUM-6.08
Club de lectureHUM-6.09
Revue de la littérature scientifique et médicale.
Relations de travailHUM-7
Dossiers par syndicat.
Dossiers de négociationHUM-7.01
Demandes, offres, projets de convention, documents de travail, textes paraphés.
Dossiers d'accréditationHUM-7.02
Conventions collectivesHUM-7.03
Dossiers des griefsHUM-7.04
Dossiers par numéro de grief par syndicat.
Liste des griefs par syndicatHUM-7.05
Comité des relations de travail (CRT) par syndicatHUM-7.06
Procès-verbaux, documents de travail.
Santé et sécurité au travailHUM-8
Prévention en santé et sécurité au travailHUM-8.01
Par direction ou corps d'emploi.
Dossiers médicaux - Accidents de travailHUM-8.02
Par individu avec no d'employé et date d'événement pour les accidents.
Comité SSTHUM-8.03
Par direction.
Finances SSTHUM-8.04
Facturation, états de compte, calcul des cotisations.
Promotion de la santéHUM-8.05
Matières dangereusesHUM-8.06
Horaire de travailHUM-9
Horaire de travail du personnelHUM-9.01
Personnel des collectes, personnel des laboratoires, etc.
Disponibilité du personnelHUM-9.02
Personnel des collectes, personnel des laboratoires, etc.
Cartes de poinçon des chauffeursHUM-9.03
Rapport d'évaluation des heures à travailler / CollectesHUM-9.04
Code Titre
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Héma-Québec
10:15:01
Feuilles de temps / Rapport des employés des labosHUM-9.05
Rapport à l'employéHUM-9.06
Par titre d'emploi par semaine.
Dossiers des horaires de travail des employés des labosHUM-9.07
Code Titre
17Page De 4018 janvier 2011
Héma-Québec
10:15:01
GESTION DES BIENS IMMOBILIERSIMM
Gestion des immeublesIMM-1
Tous les dossiers relatifs à un immeuble sont groupés ensembles et identifiés par adresse.
EntretienIMM-1.01
Contrôle anti-parasitaireIMM-1.01.01
Eau purifiéeIMM-1.01.02
Tours de refroidissementIMM-1.01.03
HVACIMM-1.01.04
Systèmes mécaniquesIMM-1.01.05
AscenseursIMM-1.01.05.1
ChaudièresIMM-1.01.05.2
BAS - RégulationIMM-1.01.06
Chambre froideIMM-1.01.07
GénératricesIMM-1.01.08
UPSIMM-1.01.09
Entretien ménagerIMM-1.01.10
Entretien terrainIMM-1.01.11
PaysagesIMM-1.01.11.1
Systèmes d'irrigationIMM-1.01.11.2
DéneigementIMM-1.01.11.3
DrapeauIMM-1.01.11.4
Protection incendiesIMM-1.01.12
DéchetsIMM-1.01.13
RecyclageIMM-1.01.13.1
CompacteurIMM-1.01.13.2
Code Titre
18Page De 4018 janvier 2011
Héma-Québec
10:15:01
Logiciel de gestion d'entretien préventifIMM-1.01.14
ÉlectricitéIMM-1.01.15
Appareil éclairage des bâtimentsIMM-1.01.15.1
Travaux électricité diversIMM-1.01.15.2
ThermographieIMM-1.01.15.3
Panneaux électriquesIMM-1.01.15.4
Énergie et chauffageIMM-1.01.16
Entretien enveloppe bâtimentIMM-1.01.17
Entretien système et équipement de sécuritéIMM-1.01.18
Gestion des espacesIMM-1.02
PlansIMM-1.02.01
Standard d'affectation des espacesIMM-1.02.02
DéménagementsIMM-1.02.03
Gestion du mobilier et des équipementsIMM-1.03
NormesIMM-1.03.01
InventaireIMM-1.03.02
Mobilier et locauxIMM-1.03.04
Demandes de travailIMM-1.04
SécuritéIMM-2
Gestion des accèsIMM-2.01
Gestion des alarmesIMM-2.02
Gestion des clésIMM-2.03
TélésurveillanceIMM-2.04
Mesures d'urgence et plan d'évacuationIMM-2.05
Code Titre
19Page De 4018 janvier 2011
Héma-Québec
10:15:01
Plan de continuité des opérations (PCO)IMM-2.06
Alertes et menacesIMM-2.07
Exemples : anthrax, événement 11 septembre, etc.
Dossiers d'incidentsIMM-2.08
Implantation et validation des systèmes de sécuritéIMM-2.09
Agence de sécuritéIMM-2.10
Travaux communautaires télérecrutementIMM-2.11
Projets immobiliersIMM-3
Tous les dossiers relatifs à un projet immobilier sont groupés ensembles et identifiés par nom de projet.
Ouverture de projetIMM-3.01
Tous les dossiers relatifs à un projet immobilier sont groupés ensembles et identifiés par nom de projet.
Documents DAO - ContratIMM-3.02
Tous les dossiers relatifs à un projet immobilier sont groupés ensembles et identifiés par nom de projet.
Correspondance projetIMM-3.03
Tous les dossiers relatifs à un projet immobilier sont groupés ensembles et identifiés par nom de projet.
RéunionsIMM-3.04
Tous les dossiers relatifs à un projet immobilier sont groupés ensembles et identifiés par nom de projet.
Ordres de changementIMM-3.05
Tous les dossiers relatifs à un projet immobilier sont groupés ensembles et identifiés par nom de projet.
Dessins d'atelierIMM-3.06
Tous les dossiers relatifs à un projet immobilier sont groupés ensembles et identifiés par nom de projet.
ÉchéancierIMM-3.07
Tous les dossiers relatifs à un projet immobilier sont groupés ensembles et identifiés par nom de projet.
Plans grand formatIMM-3.08
Tous les dossiers relatifs à un projet immobilier sont groupés ensembles et identifiés par nom de projet.
Code Titre
20Page De 4018 janvier 2011
Héma-Québec
10:15:01
GESTION DES SYSTÈMES INFORMATIQUESINF
Services aux usagers (Centre de services)INF-1
Incidents, requêtes et demandesINF-1.01
Validation opérationnelleINF-1.02
Documentation Centre de servicesINF-1.03
Gestion des configurationsINF-2
InventaireINF-2.01
Design, architecture, HW, SW, Version.
Documentation (guides, manuels, outils)INF-2.02
Entretien des systèmesINF-2.03
Fournisseurs, mises à jour, versions, plans.
Gestion des changementsINF-3
Validation des changementsINF-3.01
Changements - DocumentationINF-3.02
Soumissions, preuves, architectures, plans, etc.
Opérations TIINF-4
Procédures opérationnellesINF-4.01
Projets informatiquesINF-5
Système PROGESAINF-6
Analyses et développementINF-6.01
Exemples: projets, comités, sorties, etc.
Tables de paramétrageINF-6.02
Plan de repriseINF-6.03
Fiches d'incidents/problèmesINF-6.04
Dossiers des accèsINF-6.05
Système SIPSINF-7
Code Titre
21Page De 4018 janvier 2011
Héma-Québec
10:15:01
GESTION DES AFFAIRES JURIDIQUESJUR
Propriété intellectuelleJUR-1
BrevetsJUR-1.01
Marques de commerceJUR-1.02
Transfert de matériel biologiqueJUR-1.04
AssurancesJUR-2
PrimesJUR-2.01
PolicesJUR-2.02
Certificats d'assurancesJUR-2.03
Réclamations par HQJUR-2.04
Réclamations contre HQJUR-3
Avis juridiquesJUR-4
Statut HQ (organisme public)JUR-5
Révision de contratsJUR-6
Charte de la langue françaiseJUR-7
Code Titre
22Page De 4018 janvier 2011
Héma-Québec
10:15:01
GESTION DES RESSOURCES MATÉRIELLESMAT
Achats / OpérationsMAT-1
Politique d'achatMAT-1.01
Comité des achats inter servicesMAT-1.02
Répertoire des appels d'offresMAT-1.03
Groupement des achatsMAT-1.04
Répertoire des contratsMAT-1.05
Répertoire des bauxMAT-1.06
Disposition d'actifsMAT-1.07
Achats / DocumentsMAT-2
Appels d'offresMAT-2.01
Comité d'appels d'offresMAT-2.01.01
ContratsMAT-2.02
Tous les types de contrat ainsi que les ententes administratives et les ententes de service. Appel d'offres, soumission retenue, contrat et corresppondance avec le fournisseur.
Bons de commandeMAT-2.03
Bons de commande ordinaireMAT-2.03.01
Bons de commande livraison auto ou ouvertMAT-2.03.02
Fichiers des fournisseursMAT-2.04
Fichiers des produitsMAT-2.05
CafétériaMAT-3
Commandes cafétériaMAT-3.01
Pour les réunions et événements.
Comité cafétériaMAT-3.02
VéhiculesMAT-4
Dossiers CGER par véhiculeMAT-4.01
Code Titre
23Page De 4018 janvier 2011
Héma-Québec
10:15:01
Rapports de vérification avant départMAT-4.02
Certificats d'immatriculation et de vérification mécaniqueMAT-4.03
Rapports d'accidentsMAT-4.04
Trousses de premiers soinsMAT-4.05
Lavage de véhiculesMAT-4.06
Entretien des véhiculesMAT-4.07
Matériel des camionsMAT-4.08
Demandes de permis et de vignetteMAT-4.09
Location des véhiculesMAT-4.10
TachographesMAT-4.11
ExtincteursMAT-4.12
Kilométrage des véhiculesMAT-4.13
UniformesMAT-5
Inventaire du matériel et de l'équipementMAT-6
Ajustement de l'inventaireMAT-6.01
Inventaire physique (par année)MAT-6.02
Décompte cycliqueMAT-6.03
Retour des sacs (Medsel Pall)MAT-6.04
Inventaire des formulairesMAT-6.05
Équipements (par établissement)MAT-6.06
Documents d'expédition de marchandiseMAT-6.07
Reprographie / CourrierMAT-7
Demande de travail - ReprographieMAT-7.01
Photocopieurs (par fournisseur)MAT-7.02
Code Titre
24Page De 4018 janvier 2011
Héma-Québec
10:15:01
Registre d'appel de service pour photocopieurMAT-7.03
Manifestes de transportMAT-7.04
Registre des signatures de courrier recommandéMAT-7.05
Hôtels, déplacements du personnelMAT-8
Réservation, location de véhicules. Les réservations pour les collectes sont à la rubrique COL-2.02
Code Titre
25Page De 4018 janvier 2011
Héma-Québec
10:15:01
GESTION DES AFFAIRES MÉDICALESMED
SérothèqueMED-1
Études de dons antérieurs sérothèqueMED-1.01
Relié à un numéro de notification. Dossier par numéro séquentiel débutant par 400 précédé de l'année d'ouverture et le code indicatif de région (60 = Montréal; le marqueur est indiqué à la fin ainsi que la mention SERO; ex: 60-2000-400-HC (SERO). Une couleur unique de dossier (rouge) est attribuée pour les études de dons antérieurs (EDA).
Dossiers de notification sérothèqueMED-1.02
Dossier par numéro séquentiel débutant par 1000 précédé de l'année d'ouverture et le code indicatif de région ; le marqueur est indiqué entre parenthèsesainsi que la confirmation du résultat; ex: 2000-1000-(HCP). Il n'y a pas de dossier respectif à la notification, elle est incluse au dossier de l'étude de dons.
Feuilles de travail d'analyses sérothèqueMED-1.03
Feuilles de travail classées par date de prélèvement ainsi que par numéro de tubes analysés.
Notifications et dons antérieursMED-2
Études de dons antérieursMED-2.01
Dossier par numéro séquentiel débutant par 001 précédé de l'année d'ouverture et le code indicatif de région (60 = Montréal); le marqueur est indiqué à la fin, ex: 60-2000-001-HC. Une couleur unique de dossier est attribuée pour les études de dons antérieurs (EDA).
NotificationsMED-2.02
Dossier par numéro séquentiel débutant par 001 précédé de l'année d'ouverture, le marqueur est indiqué entre parenthèses ainsi que la confirmation du résultat; ex: 2000-001 (HCP).
Études de dons antérieurs - Autres centresMED-2.03
Dossier par numéro séquentiel attribué par la SCS précédé de l'année d'ouverture, et le code indicatif du centre (ex: 40 = Winnipeg), le marqueur est indiqué à la fin, ex:40-2000-001 HC. Une couleur unique de dossier est attribuée pour les EDA des autres centres.
EnquêtesMED-3
Dossier receveurMED-3.01
Dossier par numéro séquentiel débutant par 001 précédé par l'année d'ouverture et le code indicatif de région (60 = Montréal); le marqueur de maladies transmissibles est indiqué à la fin, ex: 60-2000-001 VHC. Un dossier "receveur" sera constitué d'informations permettant l'ouverture d'une enquête.
Dossiers phases 1 et 2MED-3.02
La recherche des produits transfusés est effectuée et les donneurs de produits transfusés de l'enquête seront identifiés par système de positionnement, ex: 60-2000-001-VHC-1B. Advenant un nombre important d'unités à rechercher, il y aura création de "partie" à l'enquête qui sera établie par tranche de 100 donneurs/unités, ex: Partie B-60-2000-001-VHC-1B. Certains donneurs seront trouvés négatifs à cette phase ce qui mettra un terme au processus et ils seront consignés dans une chemise identifiée PHASE I.
La création de la phase 2 est faite et chaque enquête est classée indépendamment du reste du dossier (dossier phase 1).
SignalementsMED-3.04
Signalement des médecins, hôpitaux et autres centres médicaux
Enquêtes - Autres centresMED-3.05
Enquêtes provenant de la SCS. Dossier par numéro séquentiel attribué par la SCS précédé de l'année d'ouverture et le code indicatif du centre (ex: 40 = Winnipeg), le marqueur est indiqué à la fin, ex : 40-2000-001-HC.
Documents généraux et de référence des enquêtesMED-3.06
Avis médicauxMED-5
Consultations médicales internesMED-5.01
Consultations médicales externesMED-5.02
Évaluation d'articles scientifiquesMED-5.03
Garde médicaleMED-5.04
Maladies infectieuses et autresMED-6
Code Titre
26Page De 4018 janvier 2011
Héma-Québec
10:15:01
Cytomégalovirus (CMV)MED-6.01
HémophilieMED-6.02
Hépatite CMED-6.03
HTLV-I & IIMED-6.04
Maladie de Creutzfeldt-JakobMED-6.05
MalariaMED-6.06
VIHMED-6.07
Contamination bactérienneMED-6.08
Pathogènes en émergenceMED-6.09
Virus du Nil Occidental (VNO)MED-6.10
Hépatite BMED-6.11
SRASMED-6.12
InfluenzaMED-6.13
Risques résiduelsMED-6.14
Risque de transmission par transfusion des infections virales pour lesquelles un dépistage est réalisé.
Maladie de ChagasMED-6.15
Xenotropic Murine Leukemia Virus-Related Virus MED-6.16
BabésioseMED-6.17
Formation en médecine transfusionnelleMED-7
Programme de fellowship en médecine transfusionnelleMED-7.01
Formation de 1 an à 1 an 1/2.
Stage des résidents en hématologieMED-7.02
Stage d' une semaine
Stage des étudiants en médecineMED-7.03
Stage de 2 jours 1/2.
Activités de surveillanceMED-8
Maladies à déclaration obligatoire (MADO)MED-8.01
Effets indésirables des médicamentsMED-8.02
Code Titre
27Page De 4018 janvier 2011
Héma-Québec
10:15:01
MARKETING ET DÉVELOPPEMENTMKT
Recherche marketingMKT-1
Études de marchéMKT-1.01
SondagesMKT-1.02
Tout type de sondage à l'exception de ceux relatifs à la satisfaction des donneurs sous la rubrique MKT-1.03 Satisfaction des donneurs.
Satisfaction des donneursMKT-1.03
BalisageMKT-1.04
Profil socio démographique des donneursMKT-1.05
Études localisation / GéomarketingMKT-1.06
Changement critères de sélectionMKT-1.07
Marketing de masseMKT-2
Campagnes de sensibilisationMKT-2.01
Campagnes d'étéMKT-2.02
Campagnes d'hiverMKT-2.03
Campagnes GlobuleMKT-2.04
Autres campagnes don de sangMKT-2.05
Placement média marketingMKT-2.06
TéléMKT-2.06.01
RadioMKT-2.06.02
JournauxMKT-2.06.03
AffichageMKT-2.06.04
Autres placements média marketingMKT-2.06.05
Placement média GlobuleMKT-2.07
Marketing directMKT-3
PublipostageMKT-3.01
Code Titre
28Page De 4018 janvier 2011
Héma-Québec
10:15:01
Statistiques/BudgetMKT-3.01.02
Cartes de donneursMKT-3.02
Carte régulièreMKT-3.02.01
Carte or et platineMKT-3.02.02
Programme RH négatifMKT-3.03
Programme plaquettesMKT-3.04
Programme de fidélisation des donneursMKT-3.05
Lettre aux donneursMKT-3.05.01
Nouveaux donneursMKT-3.05.02
Plaquettes et plasmaMKT-3.05.03
Dons cellules souchesMKT-3.06
PlasmaphérèseMKT-3.07
Reconnaissance MKT-4
Reconnaissance donneurMKT-4.01
Programme de reconnaissance (donneur)MKT-4.01.01
Événements (donneur)MKT-4.01.02
Cartes or et platineMKT-4.01.03
Certificats et trophés (donneur)MKT-4.01.04
Articles cadeaux (donneur)MKT-4.01.05
Reconnaissance bénévoleMKT-4.02
Programme de reconnaissance (bénévole)MKT-4.02.01
Événements (bénévole)MKT-4.02.02
Certificats et trophés (bénévole)MKT-4.02.03
Articles cadeaux (bénévole)MKT-4.02.04
Code Titre
29Page De 4018 janvier 2011
Héma-Québec
10:15:01
Entente de confidentialité des bénévolesMKT-4.02.05
Ordonnance des travaux des bénévolesMKT-4.02.06
Plan de mise en marchéMKT-5
Plan de marketing GlobuleMKT-5.01
Globule LaurierMKT-5.01.01
Globule VersaillesMKT-5.01.02
Globule VertuMKT-5.01.03
Développement marketingMKT-6
Projets de développementMKT-6.01
Ex: EPDS
GlobulesMKT-6.02
Partenariats / CommanditesMKT-6.05
Service à la clientèle donneursMKT-6.06
Unité mobileMKT-6.07
Communautés culturellesMKT-6.08
Plan marketingMKT-6.09
Support marketingMKT-7
Articles promotionelsMKT-7.02
Recherche pour des produits promotionnels.
Dépliants Héma-QuébecMKT-7.03
Matériel des collectes (marketing)MKT-7.04
Conception et production d'affiches, cartes pour les clients.
Documents de prospectionMKT-7.07
IncitatifsMKT-7.08
Normes graphiquesMKT-8
Flotte de camions (normes graphiques)MKT-8.01
Journeaux (normes graphiques)MKT-8.02
Code Titre
30Page De 4018 janvier 2011
Héma-Québec
10:15:01
RayonnementMKT-9
Congrès (rayonnement d'HQ)MKT-9.01
Rayonnement d'Héma-Québec par le marketing.
Associations (rayonnement d'HQ)MKT-9.02
Rayonnement d'Héma-Québec par le marketing.
Missions (rayonnement d'HQ)MKT-9.03
Rayonnement d'Héma-Québec par le marketing.
Code Titre
31Page De 4018 janvier 2011
Héma-Québec
10:15:01
GESTION DES AFFAIRES PUBLIQUESPUB
Éditions et productions audiovisuellesPUB-1
Édition internePUB-1.01
Les mots d'HémaPUB-1.01.01
BulletinsPUB-1.01.02
Info HQ express, Info déménagement, MAK, etc.
Autres publicationsPUB-1.01.03
Cartes d'urgence, cartes statistiques, glossaire, guide de bienvenue, etc.
Édition externePUB-1.02
Info Héma-QuébecPUB-1.02.01
Éditions spécialesPUB-1.02.02
Ex: 11 septembre, sang de cordon.
Rapport annuelPUB-1.02.03
Autres publicationsPUB-1.02.04
PhotographiesPUB-1.03
Note d'application:
Pour les photos sur CD, inscrire la période de début et la période de fin ainsi que le format entre parenthèses (CD) comme titre. Exemple : 2002-09-01 à 2003-03-01 (CD).
Inscrire les événements ou les thèmes comme mots clés pour la recherche. Exemple de mots-clés : Inauguration du nouveau pavillon à Montréal, Halte-ressources 2002, Journée mondiale du don de sang 2002
Pour les photos papier, inscrire un titre général pouvant être le nom d’un événement, d’une édition, du secteur/lieu photographié ou autre, la date ainsi que le format entre parenthèses (PAPIER) comme titre. Quand il y a deux niveaux de titre (général + spécifique), on les sépare par un trait d’union avec une espace de chaque côté. Exemple: Inauguration officielle de Québec - 2004-09-28 (PAPIER)
Les termes utilisés en titres devront être répétés dans les mots-clés pour la recherche. Exemple de mots-clés: déménagement Québec,1009, Inauguration
VidéosPUB-1.04
Note d'application:
Pour les vidéos, inscrire un titre général pouvant être le nom d’un événement, d’une édition ou autre, suivi d’un titre plus spécifique (s’il y a lieu) ainsi que le format entre parenthèses (MINIDV, BETA, VHS, DVD, BETACAM, DVD) comme titre. Quand il y a deux niveaux de titre (général + spécifique), on les sépare par un trait d’union avec une espace de chaque côté. Exemple: Téléjournal Héma-Québec - Suivi au sondage (MINIDV).
Les termes utilisés en titres devront être répétés dans les mots-clés pour la recherche. Exemple de mots-clés: Téléjournal, Sondage, Défi-ÉTAPES
ÉvénementsPUB-2
Ex. Inauguration du nouveau pavillon, assemblée publique, campagne de promotion.
MédiasPUB-3
Communiqués de pressePUB-3.01
Communiqués institutionnelsPUB-3.01.01
Communiqués promotion des collectesPUB-3.01.02
Code Titre
32Page De 4018 janvier 2011
Héma-Québec
10:15:01
Communiqués de provenances diversesPUB-3.01.03
Conférences de pressePUB-3.02
Demandes des médiasPUB-3.03
Lignes de pressePUB-3.04
Listes de pressePUB-3.05
Placements médiaPUB-3.06
Revue de pressePUB-3.07
Revue de presse écritePUB-3.07.01
Revue de presse électroniquePUB-3.07.02
Plans de communicationPUB-4
Plan institutionnelPUB-4.01
Plan annuel interne et externe.
Plan projets spéciauxPUB-4.02
Porte-parolePUB-5
Allocutions, notes bigraphiques, photos.
Porte-parole internePUB-5.01
Allocutions, notes bigraphiques, photos.
Porte-parole externePUB-5.02
Allocutions, notes bigraphiques, photos.
Relations publiquesPUB-6
Participation à des événements externesPUB-6.01
Ex: salons, expositions
Programme de visite des installationsPUB-6.02
Partenariats / CommanditesPUB-7
Les partenariats et les commandites relatifs au marketing sont à la rubrique MKT-6.05
Site InternetPUB-8
Gestion du sitePUB-8.01
Courriels du publicPUB-8.02
Statistiques du site internetPUB-8.03
Contenu du sitePUB-8.04
Code Titre
33Page De 4018 janvier 2011
Héma-Québec
10:15:01
SondagesPUB-9
Sondages internesPUB-9.01
Les sondages relatifs au Marketing et au développement sont àa la rubrique MKT-1.02
Sondages externesPUB-9.02
Les sondages relatifs au Marketing et au développement sont àa la rubrique MKT-1.02
Code Titre
34Page De 4018 janvier 2011
Héma-Québec
10:15:01
QUALITÉ, NORMES ET RÉGLEMENTATIONQNR
Accréditation et licences des organismes réglementairesQNR-1
Inclut les soumissions et la correspondance avec les organismes réglementaires. Les documents des soumissions ne sont pas traités dans le système de gestion documentaire car ils le sont dans la base de données Envoi. La codification des documents comporte l'acronyme de l'organisme suivi de l'année puis d'un no séquentiel, ex: DRES-01-001 pour les soumissions et DRES-AUD-01-001 pour les audits.
Santé CanadaQNR-1.01
Inclut les soumissions et la correspondance avec les organismes réglementaires. Les documents des soumissions ne sont pas traités dans le système de gestion documentaire car ils le sont dans la base de données Envoi. La codification des documents comporte l'acronyme de l'organisme suivi de l'année puis d'un no séquentiel, ex: DRES-01-001 pour les soumissions et DRES-AUD-01-001 pour les audits.Inclut également les Notifications of compliance des fournisseurs des produits stables suivant les autorisations de Santé Canada.
AABBQNR-1.02
Inclut les soumissions et la correspondance avec les organismes réglementaires.
AATBQNR-1.03
Inclut les soumissions et la correspondance avec les organismes réglementaires.
FDAQNR-1.04
Inclut les soumissions et la correspondance avec les organismes réglementaires.
ASHIQNR-1.05
Inclut les soumissions et la correspondance avec les organismes réglementaires.
FACTQNR-1.06
Inclut les soumissions et la correspondance avec les organismes réglementaires.
ISOQNR-1.07
Inclut les soumissions et la correspondance avec les organismes réglementaires.
Organismes partenairesQNR-2
Inclut la correspondance avec les organismes partenaires comme la SCS, le LSPQ, Bayer, Abbott, etc. Les documents décrits dans la base de données Envois aux organismes réglementaires ne sont pas traités dans le système de gestion documentaire. Des dossiers sont créés par organisme.
Déclarations et rapports à Santé CanadaQNR-3
Déclaration incident et malaise (DIM)QNR-3.01
Relevé démographiqueQNR-3.02
Inclut les relevés vMCJ.
AuditsQNR-4
Audits internesQNR-4.01
Dossiers déjà traités dans une base de données et codifiés AUD suivi de l'année, d'un numéro séquentiel et du service, ex: AUD-AA-XXX + nom du service. Comprend entre autres les formulaires AUD-ENR-001 et AUD-ENR-006.
Audits des fournisseursQNR-4.02
Audits effectués par Héma-Québec auprès des founisseurs de biens, de matériel et d'équipement. Dossiers déjà traités dans une base de données et codifiés AUD suivi de l'année, d'un numéro séquentiel et du sous-traitant, ex: AUD-AA-2XX + nom du fournisseur. Comprend entre autres le formulaire AUD-ENR-002.
Audits des organismes réglementairesQNR-4.03
Audits des organismes réglementaires tels que Santé Canada, FDA, AABB, etc.
Qualification des fournisseursQNR-4.04
Formulaires de qualification: AUD-ENR-003/004/005/007/008/009.
Assurance qualitéQNR-5
Information après le don (IAD)QNR-5.01
Identification des dossiers: ID-no du centre- (60 pour MTL ou 61 pour QC) suivi d'un no séquentiel, ex: ID-60-0270.
Rapport d'événementQNR-5.02
Les erreurs-accidents (E/A), les non conformités, les dérogations et les plaintes des centres hospitaliers.
Protocoles et rapports de validationQNR-5.03
Validation des techniques, des équipements et des systèmes, ex: VAL-01-01, HQ-QIO-001.
Code Titre
35Page De 4018 janvier 2011
Héma-Québec
10:15:01
Retrait de produitQNR-5.04
Identification des dossiers: RP-M (pour MTL) ou Q (pour QC)-AA (pour l'année) et numéro séquentiel, ex: RP-Q-04-0023
Avis de problèmeQNR-5.05
Identification des dossiers: 2 suivi d'un numéro séquentiel
Réactions transfusionnellesQNR-5.06
Réaction transfusionnelle sévère (RTS)QNR-5.07
Identification du dossier; RTS-(M pour MTL) ou Q (pour QC)-AA (pour l'année) suivi du no séquentiel, ex: RTS-M-03-0001.
Rapport de contrôle de la qualitéQNR-5.08
Relâche des produits stablesQNR-5.09
Incluant les certificats d'analyse et les certificats de conformité de Santé Canada.
Retour des produits stablesQNR-5.10
Documents sur le maintien des conditions de préservation pour une relâche éventuelle.
Contrôle des changementsQNR-5.11
Identification des dossiers: CC-AA (pour l'année) suivi d'un no séquentiel, ex: CC-03-001.
Relâche du matériel critiqueQNR-5.12
Fournitures, dispositifs de prélèvement et matériel impriméQNR-5.12.01
Sulfate de cuivre, lots, étiquettes, sacs défectueux, rapport PALL, étiquettes pour radiation, inventaire des sacs et des étiquettes, etc.
Trousse de qualificationQNR-5.12.02
RéactifsQNR-5.12.03
Entretien, vérification et étalonnage des équipementsQNR-5.13
Dossier par appareil.
Contrôle de la températureQNR-5.14
Chartes de température, fiches témoins d'alerte, température des camions réfrigérés., aire, local, et BAS.
Validation des systèmes d'information de productionQNR-5.15
.
Validation du logiciel de productionQNR-5.15.01
.
Validation des postes et imprimantesQNR-5.15.02
Dossier par équipement identifié par no d'immobilisation.
Validation des données des portablesQNR-5.15.03
Validation des réseaux et de télécommunicationQNR-5.15.04
Scénarios de validationQNR-5.15.05
Vérification des équipements opérationnelsQNR-5.16
Serveur de reprise SIPS, UPS, génératrice, lecteur optique, etc.
Contrôle de la qualité des laboratoiresQNR-5.17
Réactifs de contrôle (panels)QNR-5.17.01
Contrôle de la qualité de l'eauQNR-5.17.02
Code Titre
36Page De 4018 janvier 2011
Héma-Québec
10:15:01
Tests de compétenceQNR-5.17.03
Conditionnement du matériel pour l'emballage des produitsQNR-5.18
Validation SIPSQNR-5.19
Assurance qualité en R&DQNR-6
Évaluation de méthodesQNR-6.02
Procédures opérationnellesQNR-6.03
Documents contrôlés originauxQNR-8
Demandes de modificationQNR-8.01
Procédures de fabrication normalisé (PFN)QNR-8.02
Documents originaux seulement conservés par la direction de la conformité et de l'agrément.
Spécifications (SPE)QNR-8.03
Documents originaux seulement conservés par la direction de la conformité et de l'agrément.
Formulaires et indicateurs (ENR/IND)QNR-8.04
Documents originaux seulement conservés par la direction de la conformité et de l'agrément.
Directives réglementairesQNR-8.05
Documents originaux seulement conservés par la direction de la conformité et de l'agrément.
Guides de fonctionnementQNR-8.06
Documents originaux seulement conservés par la direction de la conformité et de l'agrément.
Processus d'affaires (PAF)QNR-8.07
Documents originaux seulement conservés par la direction de la conformité et de l'agrément.
Modules de formation et corrigésQNR-8.08
Documents originaux seulement conservés par la direction de la conformité et de l'agrément.
Demandes de documents provenant de l'externeQNR-8.09
Avis de modificationQNR-8.10
Manuel qualitéQNR-8.11
Formation réglementaireQNR-9
Dossier de formation par employéQNR-9.01
Dossier des coursQNR-9.02
Confirmations de lectureQNR-9.03
Gestion de la formation réglementaireQNR-9.04
Planification et suivi de la formation réglementaire dans les directions. Ex: grille de formation, demande de formation.
Dossiers des formateursQNR-9.05
Code Titre
37Page De 4018 janvier 2011
Héma-Québec
10:15:01
RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENTR&D
Projets de rechercheR&D-1
SubventionsR&D-1.01
Dossier par titre de projet.
Études scientifiques HQR&D-1.02
Dossier par titre de projet.
ManuscritsR&D-2
Inclut les manuscrits non publiés.
Groupe d'essais opérationnelsR&D-3
Donneurs R&DR&D-3.01
Classement par no de donneur.
Projets réalisés (GEO)R&D-3.02
Programme de donneurs R&DR&D-3.03
Rapports des projets complétésR&D-3.04
BioproductionR&D-4
Transferts technologiquesR&D-4.01
Analyses spécialiséesR&D-4.02
Dossiers de productionR&D-4.03
Dossiers de contrôle de qualité et stabilitéR&D-4.04
Réception des produitsR&D-4.05
Produits N.R.R&D-4.05.01
Produits R.C.R&D-4.05.02
Bourses de rechercheR&D-5
Coûts de projetR&D-6
Compilation des heures travaillées sur les différents projets à des fins d'imputation des coûts.
Plan d'affaires R&DR&D-7
Groupe dépistageR&D-8
Projets réalisés (Groupe dépistage)R&D-8.01
Cahiers de laboratoireR&D-9
Code Titre
38Page De 4018 janvier 2011
Héma-Québec
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TRANSFORMATION ET DISTRIBUTION DE PRODUITSTDP
Commandes des hôpitauxTDP-1
Feuilles de commande des produits stablesTDP-1.01
Feuilles de commande des produits labilesTDP-1.02
Produits de coagulationTDP-1.03
Dossier par produit.
Envois bio risquesTDP-1.04
Bons de distribution manuelsTDP-1.05
Envois aux fractionnateursTDP-1.07
Gestion des commandes et livraisonsTDP-1.09
Plan de livraisonTDP-1.09.02
Commandes interétablissementsTDP-2
Dossier par numéro d'étiquette.,
Contrôle des produitsTDP-3
Envois CEGEPTDP-3.02
Contrats pour l'envoi de produits pour les étudiants en technique de laboratoires médicaux.
Libération en urgenceTDP-3.03
Dossier par numéro d'étiquette.
Demandes d'analyses externesTDP-3.04
Résultats cliniques pour les centres hospitaliers
Gestion et distribution des produits stablesTDP-4
Gestion des produits stablesTDP-4.01
Commandes de produits stable aux fournisseursTDP-4.01.01
Copies signées selon la grille d'autorisation des signatures.
Programme d'accès spécial (PAS)TDP-4.01.02
Mise au rebut des produits stablesTDP-4.01.03
Gestion des retours clientsTDP-4.01.04
Fournisseurs des produits stablesTDP-4.02
Information corporative des fournisseurs.
Dossiers des produits stablesTDP-4.03
Produits par SKU, famille de produits, ex: facteur VII, fibrinogène, albumine
Transporteurs - Livraison des produits stablesTDP-4.05
Code Titre
39Page De 4018 janvier 2011
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Gestion des produits labilesTDP-5
Transporteurs - Livraison des produits labilesTDP-5.03
Gestion de l'inventaire des produits labilesTDP-5.04
Incinération des produits labilesTDP-5.05
Preuves d'incinération.
Pertes de produitsTDP-5.06
Pertes en cours de productionTDP-5.06.01
Rejets TDP-5.06.02
Les rejets comprennent les dons trop volumineux ou incomplets, veine éclatée pendant le don, les marqueurs positifs (donc, tout don qui doit être rejeté une fois le don débuté ou terminé).
Mises au rebut des produits labiles périmésTDP-5.06.03
Entreposage frigorifique externeTDP-5.07
Ex: entrepôt Ile d'Orleans
Relations avec les hôpitauxTDP-6
Liste des CH, listes téléphoniques, liste des chargés de sécurité, etc.
Communications aux hôpitauxTDP-6.01
Liste des CH, listes téléphoniques, liste des chargés de sécurité, etc.
Circulaires TDP-6.01.01
Communications diverses avec les hôpitauxTDP-6.01.02
Sondages auprès des hôpitauxTDP-6.01.03
Communications avec les centres d'hémophilieTDP-6.02
Transformation des produitsTDP-7
Dossiers de transformationTDP-7.01
Feuilles de paillasse, état récapitulatif des prélèvements, feuilles de réfrigération des culots, thermocelleuse utilisée, dossier d'expédition d'une collecte, bon d'envoi des tubes, rapport des pesées en attente.
Irradiation des produitsTDP-7.02
Code Titre
40Page De 4018 janvier 2011
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